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Pascal sergi ingénieur conseil BTP

1 20 juin 2014

Conférence AFTES SUD EST

LA SECURITE SUR LES CHANTIERS DE

TUNNELS

ET GALERIES

Pascal Sergi Ingénieur conseil BTP

Coordinateur régional des actions nationales de la Cnam

Pilote de l’action régionale Travaux souterrains

Pilote du groupe de travail destiné à l’actualisation de la R352

Pascal sergi ingénieur conseil BTP

Caisse d’Assurance retraite

et de la Santé au Travail

Prévention des risques professionnels

et

Travaux souterrains

Pascal sergi ingénieur conseil BTP

Sommaire

Rôles et missions Carsat

Actions Carsat Rhône-Alpes : •priorités nationales

•Action CSPS

•Action Tunnels

Statistiques ATMP

Plan d’actions 2014-2017

Pascal sergi ingénieur conseil BTP

Carsat Rhône-Alpes Assurer la retraite et protéger la santé

La Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail (Carsat) Rhône-

Alpes est un organisme de Sécurité sociale.

Elle exerce 3 grandes missions de service public pour être aux côtés

des salariés et des entreprises tout au long de la vie professionnelle et

au moment de la retraite :

Préparer et payer la retraite par répartition,

Accompagner les assurés fragilisés par un problème de santé ou

de perte d’autonomie,

Prévenir et tarifer les risques professionnels, assurer la santé et

la sécurité au travail.

Pascal sergi ingénieur conseil BTP Pascal SERGI ingénieur conseil BTP

• Nos Missions :

– Conseils aux acteurs du BTP

– Analyses ATMP dans les entreprises

– Elaboration de documents

(recommandations, notes techniques)

– formations à la sécurité

– Incitations financières (Bonus Malus)

– Projet national P3C3

– Projet régional CSPS et Tunnels

Pascal sergi ingénieur conseil BTP

Actions nationales

Pascal sergi ingénieur conseil BTP

Priorités nationales BTP 2014-2017 Le « P3C3 » programme prioritaire de prévention contre les chutes dans la construction

CARSAT Rhône-Alpes Direction Risques professionnels et Santé au travail

réduction des Chutes hauteur/plain pied

acteurs cibles : contribution des Maitres d’ouvrages et entreprises

Projets d’outils (prévus fin 2014) :

§ « prévention chutes plain pied et hauteur » dans pièces écrites

aides financières nationale et régionale

formation Moa

Critères d’analyse en sécurité/santé au travail lors d’Appels d’Offres

Grille évaluation entreprises/chantiers

Campagnes concentrées su chantiers

Pascal sergi ingénieur conseil BTP

Actions régionales CSPS

Pascal sergi ingénieur conseil BTP

Actions régionales Carsat en Coordination SPS

CARSAT Rhône-Alpes Direction Risques professionnels et Santé au travail

une Priorité régionale

Visites de chantiers/CISSCT/courriers

Clubs CSPS

un réseau de 6 Clubs CSPS départementaux

un COPIL régional

un RDV annuel interclub CSPS

l’Edition de Brochures téléchargeables

Une biennale avec RDV Préventica Lyon

Pascal sergi ingénieur conseil BTP

Amélioration des contrats

Entre

Maitre d’ouvrage et coordonnateur SPS

Pascal sergi ingénieur conseil BTP

(étude nationale INRS/DGT/CNAM/OPPBTP de 2009)

Missions tardives 27% des contrats sont signés en phase APS

Documents standardisés PGC/PPSPS

Critère unique du coordonnateur SPS 89% des Moa = le prix

Honoraires sous évalués taux >80€ /h= 8% des offres

Insuffisances des moyens accordés

Surcharge de travail (40 missions/an 3400heures travaillées/an)

Pas de référentiels des prestations

Non respect de la réglementation

Obstacle à la démarche de prévention

Responsabilité accrue des acteurs

Difficultés d’appréciation des contrats

Pascal sergi ingénieur conseil BTP

Etude contrats CSPS Savoie 2013 (à l’initiative UT73/Carsat RA)

thème Remarques

Nombre 30 contrats

Présence tableau des

prestations dans contrats

Oui:65% Non :35%

Info pas toujours

présentes

Durée conception

Prestations avec mention des heures/fréquence

Taux horaire

Date début phases C/R

Phase de préparation (absente)

Autres constats Pas de Définition « forfait/vacations/compris » pour

une prestation

Contrat avec plusieurs missions CT/acoustique…

tous les items du contrat type national pas remplis

Quantification des prestations (cellule vide?)

Période de signature du Contrat et avancement

de l’opération (APS/APD…/P/R)??

Pascal sergi ingénieur conseil BTP

Le référentiel

Institutionnel Carsat Rhone-Alpes (Appli01)

Enjeux:

Donner au Maitre d’ouvrage autonomie et

objectivité sur les offres et le choix du CSPS

Objectifs:

-définir prestations de références

-utiliser des critères essentiels d’appel d ‘offres

Pascal sergi ingénieur conseil BTP

Page 1 - DRP/PhBo - juin 2009

Actions régionales Tunnels

Pascal SERGI Pascal SERGI ingénieur conseil BTP

P Sergi ingénieur conseil BTP

Carsat Rhône-Alpes

Projet régional Tunnels

Rhone-alpes, une région propice aux tunnels:

Massif alpin

Evolution de la réglementation (drame du Mt blanc)

Protection de l’environnement/Emprise foncière

Partenaires locaux (CETU, AFTES…)

Savoie = Nombreux projets de tunnels

Nombreux salariés concernés

452DA: 0.1% des salariés du BTP

6000 salariés estimés/an LTF (sections France et

transfrontalière)

Carsat Rhône-Alpes Ingénieur conseil BTP Pascal SERGI

AGIR en Prevention

Suivi de projets A41/A89/Frejus ferroviaire et

routier/Descenderies LTF/Croix rousse/Livet Gavet..

Visites de chantiers,

CISSCT…

Mesures de poussières/fibres/Bruit/Vibrations…

Carsat Rhône-Alpes Ingénieur conseil BTP Pascal SERGI

CAPITALISER les expériences

EXEMPLES

Pascal sergi ingénieur conseil BTP

Identification des Risques et mesures de

prévention en Tunnels

33 risques identifiés

Brochure « SP1194 » Carsat + CETU

« Guide de bonne pratique en sécurité et

protection de la santé lors de travaux en

souterrain »

Carsat Rhône-Alpes Ingénieur conseil BTP Pascal SERGI

CAPITALISER les expériences SP1145 émulsion pompée (extrait)

avantages

-matières premières non explosives

individuellement avant chargement dans trou de mine

désavantages

-dégagement de NH3 :

-Irritant oculaire et respiratoire

-lors de contact avec terrains/béton projeté

-lors de l’émission des gaz de tirs

Prévention vis à vis du NH3 :

dilution aqueuse (arrosage et brumisation)

+ventilation (selon R352 Cnam)

Pascal sergi ingénieur conseil BTP

Phase de

travail

Ammoniac Niveau d’exposition mesuré au front de Tunnels

(unité : ppm)

VLEP 8h=10ppm / VLEP CT=20ppm

Sans précaution

particulière

(aspiration seule)

Avec mesures de

prévention adaptées

(aspiration+soufflage)

Chargement dans

les trous de

mines

21 (avec des pics

d’exposition à 34)

6 (avec des pics

d’exposition à 12)

Marinage après tir 16 (avec des pics

d’exposition à 26)

11 (avec système ventilation

seul)

5 (avec ventilation et

brumisation +arrosage)

Carsat Rhône-Alpes Ingénieur conseil BTP Pascal SERGI

CAPITALISER les expériences SP1183 Risques physiques

(à paraitre)

Bruits/vibrations/éclairage

Pascal sergi ingénieur conseil BTP

Niveau sonore extérieur cabine : entre 98 et 106 dB(A) Niveau sonore intérieur cabine : entre 67et 81 dB(A)

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Niveau sonore : 99 dB(A)

Amplitude vibratoire sur perforateur : 14 m/s²

Pascal sergi ingénieur conseil BTP

Eclairage en tunnel : Eblouissement provoqué

par les projecteurs et luminaires

Pascal sergi ingénieur conseil BTP

Chantier coffrage de Banquettes

Eclairement moyen de la zone de travail : 60 lux

Varie de 20 lux à 200 lux en fonction de la distance aux projecteurs

(Recommandé > 100 lux)

UGR (indice d’éblouissement) = 29,1 (Recommandé < 25)

Eblouissement

Pascal sergi ingénieur conseil BTP

Circulation d’engins fréquentes

Pascal sergi ingénieur conseil BTP

Proximité d’engins en mouvement

Pascal sergi ingénieur conseil BTP

Exiguité

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29

Longue distance à parcourir >km;

Contraintes multiples pour les secours

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Importance Organisation des

secours en tunnels

-obligation pour tout chef d’entreprise

(R4224-16 du CdT)

-Obligation coordination SPS

-protection de la santé des travailleurs

-rapidité d’intervention en Milieu difficile pour les secours

(exigüité, confinement, risques)

Deux démarches en cours

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Principaux messages:

- Fédérer les acteurs dès la conception :

la cellule de gestion des secours (CGS)

- Traçer l’organisation des secours :

le plan de secours

- Définir les Facteurs favorables aux secours

- Evaluer l’organisation des secours

Réflexions du GT12 AFTES

Pascal sergi ingénieur conseil BTP

Carsat RA: une Formation SST SMS

Positionner SST SMS

en acteur incontournable de prévention

-augmenter les compétences du SST

-compléter formation INRS des SST

-apporter contribution aux projets de tunnels dont LTF

-partie intégrante de l’organisation des secours

-formé extraction d’urgence/garrot/ connaissances des risques Tx souterrains

Carsat Rhône-Alpes Ingénieur conseil BTP Pascal SERGI

CAPITALISER les expériences R352 (actualisation en cours)

Principes de ventilation

Éviter (voir réduire) émissions de polluants

Permettre combinaison ou alternat Soufflant+aspirant

(sauf cas particuliers)

A considérer comme installations de chantier

Concerner Front de taille + autres zones

Pascal sergi ingénieur conseil BTP Page 1 - DRP/PhBo - juin 2009

Accidentologie

Pascal SERGI Pascal SERGI ingénieur conseil BTP

Pascal sergi ingénieur conseil BTP

STATISTIQUES TRAVAUX SOUTERRAINS

Code risque : 452DA

Pascal sergi ingénieur conseil BTP

STATISTIQUES TRAVAUX SOUTERRAINS

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STATISTIQUES TRAVAUX SOUTERRAINS

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• Acteurs Cibles: Moa/prestataires (Moe/AMo/Csps/EG)

/institutionnels

• Objectifs: informations/sensibilisation/incitation

• Messages/outils/déploiement :

– Prévention des chutes hauteur et plain pied

– Organisation des secours et Formation SST SMS

– Recommandations SP1145/SP1194/SP1183/ R352/GT12….

– Recommandations sur contrats CSPS

– Articles revues TOS/TS/moniteur BTP….

• Calendrier:

– Congrès AFTES 2014 et AITES 2017

– LCTF 2015….

– Master AFTES/GT12

Projet de Plan d’actions 2014-2017

Tunnels - Carsat

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merci pour votre écoute