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© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
ARCHIVES CANTONALES VAUDOISES
Section S : Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985
Sous-section SB : Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996
Cote : SB 7
Intitulé : Secrétariat général du Département des
travaux publics, de l'aménagement et des transports
INVENTAIRE
Date de l'instrument de recherche (dernière mise à jour) : 14.12.2012
Conditions de consultation : Librement consultable après un
délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 2
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
DESCRIPTION AU NIVEAU DU FONDS
IDENTIFICATION
Cote: SB 7
Intitulé: Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports
Dates: 1946-1999
Niveau de description: Fonds
Importance matérielle et support: -
Dimension: 26.38
CONTEXTE
Nom du producteur d'archives: Secrétariat général du Département des travaux publics, de
l'aménagement et des transports
Histoire du producteur: Secrétariat général
En 1955, le Bureau administratif du 1er service donne naissance à la Section administrative,
1955-1973, puis au Secrétariat général, 1973-1997
Secrétariat du Chef du Département, 1973-1982
puis, Affaires générales, coordination, 1982-1987
puis, Affaires générales, coordination, information, 1988-1990
puis, Affaires générales, information, 1990-1993
puis, Affaires générales, information, ressources humaines, 1994-1997
Comptabilité du Département, 1973-1997 par l'intermédiaire de MM. Charles Jomini
(1966-1968), Charles Travaini (1969-1973) et Daniel Bartl (1974-1997)
Bureau central d'exécution dactylographique, 1973
Mines et carrières, 1976-1978
Mines et carrières, hydrocarbures , énergie, 1978-1981
Mines, carrières, hydrocarbures, affiches et réclames, prévention des accidents sur les
chantiers, 1981
Mines, carrières, hydrocarbures, affiches et réclames, décharges I et II, 1982-1996
Carrières, procédés de réclame, 1997
Momentanément, entre 1965 et 1972,l'Inspection du tourisme et des transports, dirigé
successivement par Gustave Perrin (1965-1967), Jacques Bally (1968) et Eugène Kutel
(1969-1973), lui est rattachée, ainsi que :
- la Délégation cantonale à l'énergie, dirigée dès 1982 par Pierre-Alain Berthoud (1982-
1995), puis par Charly Cornu (1996-1997)
- le Centre informatique de la Riponne (CIR), dirigé dès sa création par Jean-Paul Jaunin
(1987-1997)
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 3
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
- la Centrale des autorisations en matière d'autorisations de construire (CAMAC), dirigée
dès sa création par Christophe de Planta (1990-1997).
Le Secrétariat général gère et participe aux commissions et organes suivants :
- Commission consultative sur les procédés de réclames (Loi du 22 septembre 1970)
- Commission consultative du règlement d'adjudication
- Commission consultative cantonale de la prévention des accidents dus aux chantiers
(Décision du Conseil d'Etat du 17 juin 1950).
Auparavant :
- Commission cantonale des mines et des hydrocarbures (Décision du Conseil d'Etat du 9
décembre 1955)
- Commission consultative cantonale chargée de traiter les questions relatives au bruit de la
navigation aérienne (Décision du Conseil d'Etat du 1er juillet 1969).
Plusieurs secrétaires généraux se succédèrent à ce jour :
- Maurice Barrilliet (1955-1965)
- Louis Fornerod (1966-1981)
- Jean-Luc Perret (1981-1997).
Historique de la conservation: Les carrières sont mentionnées dans la loi du 6 février 1891
qui précise qu'elles appartiennent au propriétaire du sol mais qu'aucune exploitation ne peut
être entreprise sans l'autorisation du Département des travaux publics. Cette compétence
était assumée par le Service des routes jusqu'en 1955. Elle est reprise dès lors par le
Secrétariat général qui vient d'être créé.
Une loi sur les carrières sera votée le 21 novembre 1967 : elle précise la notion de carrière
dans son article premier : Sont réputées carrières tous les gisements naturels, exondés ou
immergés, se substances utilisées dans l'économie, existant dans le sein de la terre ou à sa
surface et qui ne sont pas classés dans les lois sur les mines ou les hydrocarbures (par
exemple les gisements de pierre, de gravier, de sable, de marne ou de glaise).
Dès le mois d'avril 1998, les carrières relèvent du Service des eaux, sols et assainissement
au Département de la sécurité et de l'environnement.
Les dossiers étaient conservés par l'ingénieur responsable dans les locaux de la rue du
Valentin 10 à Lausanne.
Modalités d’entrée: Versements effectués par M. Jean-Pierre Guignard, ingénieur
responsable, les 12 janvier 1987, 16 mars 1991, 13 octobre 1997 et 10 novembre 1999.
Date(s) d’entrée: 12.01.1987, 16.03.1991, 13.10.1997, 10.11.1999
CONTENU ET STRUCTURE
Présentation du contenu: Dossiers généraux concernant les gravières et l'approvisionnement
en matériaux pierreux. Dossiers sur le traitement des ordures ménagères (décharges, usines
d'incinération). Dossiers particuliers concernant les carrières, gravières et décharges.
SB 7 Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des transports 4
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Plan de classement:
[Note : ce plan de classement ne rend compte que des niveaux supérieurs au « Dossier », ce qui peut expliquer des sauts dans la numérotation des cotes Pour une vue plus
détaillée, voir la présentation en ligne.]
Intitulé Dates Cotes
Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des transports 1946-1999 SB 7
Documentation et dossiers généraux 1964-1997 SB 7/1-67
Fichier et inventaires des carrières, gravières et décharges 1980-1997 SB 7/68-71
Dossiers des gravières, carrières et décharges 1952-1999 SB 7/72-264
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 5
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CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION
Statut juridique: Versement
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant,
autorisation écrite nécessaire.
Conditions de reproduction: -
Langue et écriture des documents: Français
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques: Papier
Instruments de recherche: -
SOURCES COMPLÉMENTAIRES
Existence et lieu de conservation des originaux: -
Existence et lieu de conservation de copies: -
Sources complémentaires aux ACV: K IX 1001-1192 Archives du Service des routes et
administration générale du département, en particulier :
K IX 1003 Journal du Département, 1862-1951.
K IX 1159-1160 Département des travaux publics, service des routes : carrières, 1890-
1912, 1946-1955.
K IX 1161-1165 Département des travaux publics, service des routes : gravières, 1850-
1957.
Sources complémentaires hors ACV: -
Bibliographie: Législation et annexes :
Loi du 6 février 1891 sur les mines
Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières
Loi du 24 mai 1988 sur les carrières
Décret du 18 septembre 1991 portant adoption du plan directeur cantonal des carrières
Plan directeur des dépôts d'excavation et de matériaux (PDDEM), adopté par le Conseil
d'État le 3 septembre 1997
Cadastre des anciennes décharges sur sol vaudois (au 30.9.1997).
Travaux :
Carole Holzmann, Contexte géologique et géomorphologique de la région du Boiron :
Analyse d'un projet de gravière en zone agricole. Université de Lausanne, mémoire de
licence, juin 1999.
Eliane Ramuz, Gestion des déchets ménagers dans l'agglomération lausannoise. Université
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 6
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de Lausanne, mémoire de licence, juillet 1999.
Ces deux travaux comportent des bibliographies détaillées.
NOTES
Notes: L'historique du Département des Travaux Publics, de l'Aménagement et des
Transports (DTPAT), comprenant le développement des Services, la liste des chefs du
département, l'évolution des structures administratives, la liste des Commissions et des
organes dépendant du DTPAT, l'évolution des compétences des services, leurs visites et les
versement d'archives, entre 1803 et 1997, forment une étude détaillée intitulée "DTPAT,
structure et évolution, 1803-1997", consultable en salle de lecture.
CONTRÔLE DE LA DESCRIPTION
Information sur le traitement: Répertoire numérique réalisé par Maximilien Montanaro
sous la direction de Michel Depoisier en août 2001.
Les dossiers particuliers qui avaient été remis par gros cartons, ont été triés et reclassés par
commune en utilisant les divers inventaires de remises établis par M. Jean-Pierre Guignard.
Diverses abréviations sont utilisées pour désigner ces dossiers :
CA carrière
DE dépôt d'excavation
DI décharge de matériaux inertes
DO décharge à ordures
DM décharge de matériaux inertes
DS décharge avec casiers à scories
DT décharge de matériaux terreux
GV gravière
IS installation de stockage pour déchets stabilisés
MA marnière
PL plâtrière
Données d'inventaire importées dans scopeArchiv avec l'outil CoSA en décembre 2012.
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 7
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DESCRIPTION AU NIVEAU DES SUBDIVISIONS DU FONDS
SB 7/1-67 Documentation et dossiers généraux 1964-1997
Dates: 1964-1997
Niveau: Série
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/1 Généralités gravières. 1964-1978
Contenu: Plans d'extension pour l'exploitation des
graviers immergés.
Dates: 1964-1978
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/2 Généralités gravières. 1965-1971
Contenu: Etude des nappes et cours d'eau souterrains.
Dates: 1965-1971
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/3 Généralités gravières. 1964-1979
Contenu: Divers.
Dates: 1964-1979
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/4 Généralités gravières. 1964-1979
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 8
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Contenu: Décharges et matériaux.
Dates: 1964-1979
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/5 Généralités gravières. 1965-1981
Contenu: Approvisionnement en matériaux pierreux
(AMP).
Dates: 1965-1981
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/6 Généralités AMP. 1967-1979
Contenu: Motion Porchet & consorts sur les gravières.
Dates: 1967-1979
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/7 Carrières gravières. 1969-1986
Contenu: Enquêtes publiques sur l'ouverture et
l'aménagement de gravières.
Dates: 1969-1986
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/8 Généralités AMP. 1976-1982
Contenu: Prix, lois, permis, statuts juridiques, liste de
remise en état.
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 9
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Dates: 1976-1982
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/9 Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion
André Porchet concernant l'exploitation des gravières.
1973-1983
Contenu: Procès-verbaux des séances de la commission
consultative de l'AMP.
Dates: 1973-1983
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/10 Commission consultative d'approvisionnement en
matériaux pierreux.
1982-1987
Contenu: - Liste des membres
- Feuilles de présence
- Convocations
- Procès-verbaux
- Correspondance
- Lois et règlements
- Décision du Conseil d'Etat
- Affaires avec le service des forêts.
Dates: 1982-1987
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/11 AMP - Commission consultative de l'AMP. 1979-1984
Contenu: Procès-verbaux, rapport au Conseil d'Etat.
Dates: 1979-1984
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 10
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
SB 7/12 AMP - 4 cartes au 1:100'000, avec mention des carrières
et gravières.
1974-1975
Contenu: - N°35: Vallorbe.
- N°36: Sarine.
- N°40: Le Léman.
- N°41: Col du Pilon.
Dates: 1974-1975
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/13 Permis d'exploitation des gravières et carrières. 1981
Contenu: Autorisation d'exploitation de décharges
terreuses. Autorisation de forages.
Dates: 1981
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/14 Permis d'exploitation des gravières et carrières. 1982
Dates: 1982
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/15 Permis d'exploitation des gravières et carrières, listes
d'état au 31 décembre 1983.
1983
Dates: 1983
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 11
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
SB 7/16 Fiches de mutation des gravières et carrières reconnues et
réaménagées, garanties bancaires restituées.
1983
Dates: 1983
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/17 Autorisation d'exploitation de: 1980-1983
Contenu: Décharges terreuses classe I
Décharges inertes classe II.
+ Etat des classes I et II.
Dates: 1980-1983
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/18 AMP - Etude de l'Institut de géophysique de l'Université
de Lausanne.
1979-1983
Dates: 1979-1983
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/19/1-3 Etude du potentiel en gravier dans le canton de Vaud par
l'institut de géophysique de l'Université de Lausanne.
1988
Dates: 1988
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 3 boîtes
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/19/1 Sainte-Croix, Grandson, Fribourg, Orbe, Yverdon-les-
Bains, Romont
1988
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 12
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Dates: 1988
Niveau: Sous-dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/19/2 Cossonay, Echallens, Moudon, Marchairuz, Morges,
Lausanne
1988
Dates: 1988
Niveau: Sous-dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/19/3 Nyon, Montreux, Coppet, Monthey, Val-D'Illiez, Morat -
Payerne - Neuchâtel - Châtel-Saint-Denis
1988
Dates: 1988
Niveau: Sous-dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/20 Commission permanente de l'organisation des secours en
cas de catastrophe (ORCA)
1970-1983
Contenu: Procès-verbaux, correspondance. Projet
d'accord franco-suisse (1982 novembre). Plan ORCA
(1970 novembre 4).
Dates: 1970-1983
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
Sources complémentaires aux ACV: Concernant ORCA
voir SB 142/50-64.
SB 7/21 Organisation des secours en cas de catastrophe (ORCA) 1982
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 13
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Contenu: Schémas d'alerte, types de risques, défense
contre hydrocarbures, collaboration franco-suisse.
Dates: 1982
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/22 Défense générale (dossier Jean-Pierre Guignard). 1974-1980
Contenu: - Rapport du Conseil Fédéral.
- Politique de sécurité.
- Cas stratégiques.
- Organigrammes EM civil cantonal et régionaux.
- Service territorial.
- Economie de guerre.
- Service de l'adjudance.
- Danger de radioactivité.
- Coupures de courant.
- ORCA VD.
- Gaznat, gazoduc.
Dates: 1974-1980
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/23 Décrets du Grand Conseil pour la défense contre les
hydrocarbures.
1978-1979
Contenu: Procès-verbaux des commissions.
Dates: 1978-1979
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/24 Projet de décret accordant un crédit à l'équipement des
centres de renfort, défense contre hydrocarbures et autres
liquides dangereux pouvant altérer l'eau.
1977-1978
Dates: 1977-1978
Niveau: Dossier
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 14
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/25 Protection en cas de catastrophe. 1978-1979
Contenu: Question Willy Vuagniaux (collision ferroviaire
de Concise - Vaumarcus), avec réponse du Conseil d'Etat.
Dates: 1978-1979
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/26 Défense contre les hydrocarbures. 1966-1981
Contenu: - Généralités.
Dates: 1966-1981
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/27 Défense contre les hydrocarbures. 1972-1982
Contenu: - Bases légales.
Dates: 1972-1982
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/28 Défense contre les hydrocarbures. 1981-1982
Contenu: - Exercices.
Dates: 1981-1982
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 15
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
SB 7/29 Défense contre les hydrocarbures. 1980-1983
Contenu: - Financement.
Dates: 1980-1983
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/30 Défense contre les hydrocarbures. 1979-1982
Contenu: - Absorbants.
Dates: 1979-1982
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/31 Défense contre les hydrocarbures. 1979-1982
Contenu: - Bateaux.
Dates: 1979-1982
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/32 Défense contre les hydrocarbures. 1978-1982
Contenu: - Techniques.
Dates: 1978-1982
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/33 Défense contre les hydrocarbures. 1982-1983
Contenu: - Transmissions.
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 16
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Dates: 1982-1983
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/34 Défense contre les hydrocarbures. 1978-1982
Contenu: - Matériels.
Dates: 1978-1982
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/35 Défense contre les hydrocarbures. 1969-1982
Contenu: - Véhicules.
Dates: 1969-1982
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/36 CIPEL (Commission internationale sur la protection des
eaux du Léman contre la pollution.), commission franco-
suisse.
1978-1982
Contenu: Collaboration des CR (centres de renfort) DCH
(défense contre hydrocarbures) en cas d'accident
d'hydrocarbures.
Dates: 1978-1982
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/37 DCH LEM (défense contre hydrocarbures pour le
Léman).
1978
Contenu: Exercice CIPEL 1. Thonon, Haute-Savoie.
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 17
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Dates: 1978
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/38 DCH LEM. 1980
Contenu: Exercice CIPEL 2. Monthey (VS) + Vaud:
Martigny, Evionnaz, Bouveret.
Dates: 1980
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
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Langue et écriture: Français
SB 7/39 DCH LEM. 1980-1981
Contenu: Exercice CIPEL 3. Vaud: Bière, Allaman.
Dates: 1980-1981
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
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Langue et écriture: Français
SB 7/40 DCH LEM. 1981
Contenu: Exercice CIPEL 4. Genève: Cheneviers,
Vernier, Versoix.
Dates: 1981
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
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Langue et écriture: Français
SB 7/41 DCH LEM. 1982
Contenu: Exercice CIPEL 5. France-Suisse: Divonne,
Chavannes-de-Bogis, sur la Versoix.
Dates: 1982
Niveau: Dossier
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 18
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
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Langue et écriture: Français
SB 7/42 DCH Jura. 1978-1983
Contenu: Commission intercantonale des 3 lacs
(Neuchâtel, Bienne et Morat). Collaboration CR DCH:
Berne, Fribourg, Vaud, Neuchâtel.
Dates: 1978-1983
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
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Langue et écriture: Français
SB 7/43 Commission intercantonale romande pour le traitement
des déchets.
1978-1981
Contenu: NE, VD, FR, BE, GE, JU, VS + CH.
Dates: 1978-1981
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/44 Commission interdépartementale d'étude des décharges
régionales contrôlées.
1975-1980
Dates: 1975-1980
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
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Langue et écriture: Français
SB 7/45 Ordures ménagères, décharges, usines d'incinération. 1972-1982
Contenu: Motion A. Mayor. Question A. Modoux + E.
Rüegger. Projet de modification de la loi sur la protection
des eaux contre la pollution (LPEP 74).
Dates: 1972-1982
Niveau: Dossier
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 19
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Importance matérielle et support: 1 chemise
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Langue et écriture: Français
SB 7/46 Compagnie de traitement des ordures. 1975-1978
Contenu: Procédé "Jetzer": ordures + bois = panneaux en
fibres.
Dates: 1975-1978
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
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Langue et écriture: Français
SB 7/47 Traitement des ordures. 1979-1982
Contenu: Fermeture des décharges. Dénonciation de
communes. Procédure pénale.
Dates: 1979-1982
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
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Langue et écriture: Français
SB 7/48 Question P. Gamboni. 1979
Contenu: - décharges publiques.
Dates: 1979
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
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Langue et écriture: Français
SB 7/49 Question E. Rüegger. 1978-1979
Contenu: - dépôts d'ordures, usines d'incinération.
Dates: 1978-1979
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
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SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 20
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Langue et écriture: Français
SB 7/50 Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Willy
Vuagniaux et consorts.
1975-1976
Dates: 1975-1976
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
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Langue et écriture: Français
SB 7/51 Transfert des ordures ménagères Nyon et environs. 1980-1982
Contenu: Trélex. "Mollard Parrelliet", station de transfert
des ordures.
Dates: 1980-1982
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
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Langue et écriture: Français
SB 7/52 Usines d'incinération d'ordures ménagères. 1977-1981
Contenu: Généralités.
Dates: 1977-1981
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/53 Usines d'incinération d'ordures ménagères. 1978-1981
Contenu: Lausanne, "Le Vallon".
Dates: 1978-1981
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/54 Usines d'incinération d'ordures ménagères. 1975-1981
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 21
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Contenu: Penthaz, "Sus l'Ecluse".
Dates: 1975-1981
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
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Langue et écriture: Français
SB 7/55 Usines d'incinération d'ordures ménagères. 1977-1981
Contenu: Monthey, "SATOM".
Dates: 1977-1981
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
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Langue et écriture: Français
SB 7/56 Usines d'incinération d'ordures ménagères. 1977-1982
Contenu: Yverdon, "La Brasserie".
Dates: 1977-1982
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/57 Décharge classe IV (déchets chimiques spéciaux). 1977-1981
Contenu: Généralités.
Dates: 1977-1981
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/58 Dépôts pour véhicules hors d'usage et autres déchets
métalliques.
1966-1977
Contenu: Généralités.
Dates: 1966-1977
Niveau: Dossier
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 22
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Importance matérielle et support: 1 chemise
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de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/59 Places de dépôt pour pneus usagés. 1972-1979
Contenu: Groupe de travail "élimination pneus",
directives. Récupération, pyrolyse.
Dates: 1972-1979
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/60 Commission interdépartementale. 1980-1981
Contenu: Plan directeur cantonal.
Dates: 1980-1981
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/61 Plan directeur des carrières, adopté par le Grand Conseil
le 18 septembre 1991.
1991
Dates: 1991
Niveau: Pièce
Importance matérielle et support: 1 registre
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/62 Adaptation du plan directeur des carrières. 1997-1998
Contenu: Avant-projet d'automne 1997.
Dates: 1997-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 23
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
SB 7/63 Plan directeur des dépôts d'excavation et de matériaux. 1994
Contenu: Avant-projet. Eté 1994.
Dates: 1994
Niveau: Pièce
Importance matérielle et support: 1 registre
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/64 Plan directeur des dépôts d'excavation et de matériaux,
adopté par le Conseil d'Etat le 3 septembre 1997.
1997
Dates: 1997
Niveau: Pièce
Importance matérielle et support: 1 registre
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/65 Cadastre des anciennes décharges. 1997
Contenu: Etat au 30 septembre 1997, publié par le
DTPAT le 25 novembre 1997.
Dates: 1997
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/66 Concession d'exploitation touristique de l'Orbe souterrain:
grottes de Vallorbe.
1970-1977
Dates: 1970-1977
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/67 Spéléologie nord-vaudois. 1970-1971
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 24
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Contenu: - gorge de la Covatannaz.
- gouffres du Corbet et borne 13.
- grottes des lacs de Coratannaz.
Dates: 1970-1971
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 chemise
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/68-71 Fichier et inventaires des carrières, gravières et décharges 1980-1997
Dates: 1980-1997
Niveau: Série
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/68 Fichier des carrières, gravières et glaisières. 1980
Dates: 1980
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte à fiches
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/69 Inventaires des archives du Secrétariat général du
Département des travaux publics concernant les carrières,
gravières et décharges.
1986
Dates: 1986
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 classeur
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/70 Inventaires des archives du Secrétariat général du
Département des travaux publics concernant les carrières,
gravières et décharges.
1988
Dates: 1988
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte à fiches
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 25
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/71 Inventaires des archives du Secrétariat général du
Département des travaux publics concernant les carrières,
gravières et décharges.
1997
Dates: 1997
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 classeur
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/72-264 Dossiers des gravières, carrières et décharges 1952-1999
Contenu: Les dossiers sont classés par commune selon la
numérotation cadastrale. Pour chaque commune, la
numérotation utilisée par le service en 1997 a été
conservée. Certains numéros manquent: il peut s'agir de
dossiers encore actifs au service ou de dossiers regroupés
sous un seul numéro. Pour la présentation des dossiers
nous avons conservé celle utilisée par le service dans sa
correspondance:
No commune. type. No dossier dans la commune
Ex. : 1.GV. 2. Aigle, gravière. 2
Les abréviations sont explicitées dans le champ
"Informations sur le traitement".
Dates: 1952-1999
Niveau: Série
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/72 Aigle 1962-1991
Contenu: - 1.CA.2 : Aigle ; Petit Plantour (1 dossier),
1983-1991
- 1.DI.3 : Aigle ; Les Iles (1 dossier), 1965-1986
- 1.GV.5 : Aigle ; Le Grand Chalet (1 dossier), 1962-1979
- 1.GV.6 : Aigle ; Les Iles (1 dossier), 1971-1983
- 1.GV.7 : Aigle ; Aux Afforets (1 dossier), 1968-1971
- 1.GV.8 : Aigle ; Les Iles (1 dossier), 1970-1971
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 26
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
- 1.GV.9 : Aigle ; Aux Afforets (1 dossier), 1973-1974
- 1.GV.10 : Aigle ; En la Cheneau (1 dossier), 1962-1979
Dates: 1962-1991
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/73 Aigle , Bex 1965-1993
Contenu: - 1.GV.11 : Aigle ; En Resent (1 dossier), 1970-
1971
- 1.GV.12 : Aigle ; Les Iles (1 dossier), 1966-1967
- 1.DI.15 : Aigle ; La Mêlée (voir 1.DI.3 SB 7/72), 1965-
1986
- 2.GV.1 : Bex ; Les Neyex IV (1 dossier), 1975-1993
- 2.GV.2 : Bex ; Les Placettes (1 dossier), 1985-1989
- 2.DI.4 : Bex ; Sous-Vent I (1 dossier), 1988-1992
- 2.CA.6 : Bex ; Le Montet 6 (1 dossier), 1981-1993
- 2.CA.7 : Bex ; Le Montet (1 dossier), 1968-1980
Dates: 1965-1993
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/74 Bex 1946-1988
Contenu: - 2.CA.8 : Bex ; Sous-Vent III-IV (1 dossier),
1962-1988
- 2.CA.9 : Bex ; Le Montet III (1 dossier), 1972-1980
- 2.CA.10 : Bex ; Le Montet III (1 dossier), 1973-1986
- 2.CA.11 : Bex ; Sous-Vent I (1 dossier), 1946-1962
Dates: 1946-1988
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/75 Bex 1946-1988
Contenu: - 2.CA.12 : Bex ; Sous-Vent II (1 dossier),
1946-1962
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 27
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
- 2.CA.13 : Bex ; En Savougny (1 dossier), 1973-1975
- 2.DO.14 : Bex ; Le Chenil (1 dossier), 1956-1984
- 2.DI.15 : Bex ; Les Placettes (1 dossier), 1961-1985
- 2.DI.16 : Bex ; Les Grandes Iles (1 dossier), 1984-1988
- 2.DT.17 : Bex ; La Combe (1 dossier), 1972-1974
- 2.GV.18 : Bex ; Les Neyex III (1 dossier), 1964-1986
Dates: 1946-1988
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/76 Bex , Bex 1960-1996
Contenu: - 2.GV.19 : Bex ; Les Placettes II (1 dossier),
1972-1977
- 2.GV.20 : Bex ; Les Neyex (1 dossier), 1972-1976
- 2.GV.21 : Bex ; Les Grandes Iles I-II (1 dossier), 1960-
1986
- 2.GV.22 : Bex ; Les Neyex V (1 dossier), 1982-1985
- 2.GV.24 : Bex ; Les Placettes III (1 dossier), 1982-1985
- 2.GV.26 : Bex ; La Peuffeyre (1 dossier), 1969-1979
- 2.GV.27 : Bex ; La Torme I (1 dossier), 1966-1971
- 2.GV.29 : Bex ; Les Neyex (1 dossier), 1962-1978
- 2.DI.30 : Bex ; Les Grandes Iles (avec 2.DI.16, voir SB
7/75)
- 2.DI.32 : Bex ; Les Neyex (1 dossier), 1996
Dates: 1960-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/77 Bex , Bex, Chessel, Corbeyrier 1959-1997
Contenu: - 2.DI.33 : Bex ; Frenières (1 dossier), 1996
- 2.DI.34 : Bex ; Les Plans (1 dossier), 1996
- 2.DI.35 : Bex ; Les Combes (1 dossier), 1996
- 2.DI.36 : Bex ; Le Replan (1 dossier), 1996
- 2.DI.37 : Bex ; Sous-Vent IV (1 dossier), 1988-1996
- 2.DT.38 : Bex ; Le Montet (1 dossier), 1981-1991
- 2.GV.39 : Bex ; La Torme II (1 dossier), 1971-1978
- 2.CA.42 : Bex ; Le Montet IV (1 dossier), 1981-1990
- 2.DI.44 : Bex ; Les Placettes 6 (1 dossier), 1996-1997
- 2.DI.45 : Bex ; Les Placettes 7 (1 dossier), 1996
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 28
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
- 2.DI.46 : Bex ; Les Chenalettes (1 dossier), 1996
- 3.DI.1 : Chessel ; En La Confrary (1 dossier), 1959-1981
- 3.DM.2 : Chessel ; Les Iles Ferrandes (avec 3.DI.1),
1959-1981
- 4.GV.1 : Corbeyrier ; Montagne Tompey (1 dossier),
1986-1975
- 4.GV.2 : Corbeyrier ; L'Ovaille I (1 dossier), 1965-1981
- 4.GV.3 : Corbeyrier ; L'Ovaille II (1 dossier), 1967-1981
Dates: 1959-1997
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/78 Gryon, Lavey-Morcles, Leysin 1959-1997
Contenu: - 5.DI.1 : Gryon ; Au Sépey (1 dossier), 1964-
1996
- 5.DI.2 : Gryon ; Plan Sépey (1 dossier), 1985-1988
- 5.DI.3 : Gryon ; La Barboleuse (1 dossier), 1996
- 6.CA.1 : Lavey-Morcles ; Le Bras II (1 dossier), 1986-
1994
- 6.CA.2 : Lavey-Morcles ; Le Bras I (1 dossier), 1976-
1987
- 6.DO.3 : Lavey-Morcles ; Les Chenalettes (1 dossier),
1959-1983
- 6.DT.4 : Lavey-Morcles ; Les Verneyrons (1 dossier),
1975-1976
- 6.DO.5 : Lavey-Morcles ; Au Revers (1 dossier), 1996
- 6.CA.6 : Lavey-Morcles ; Grand Bois de Ban (1
dossier), 1990-1991
- 6.DI.7 : Lavey-Morcles ; Combe (1 dossier), 1996
- 7.DO.1 : Leysin ; Creux du Flot (1 dossier), 1965-1997
- 7.DI.2 : Leysin ; La Léchère (1 dossier), 1989-1997
- 7.DT.3 : Leysin ; La Léchère (1 dossier), 1989-1990
Dates: 1959-1997
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/79 Noville 1955-1998
Contenu: - 8.DO.1 : Noville ; Pré des Fourches (3
dossiers), 1972-1998
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 29
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
- 8.DT.2 : Noville ; Les Saviez (1 dossier), 1965-1978
- 8.DT.3 : Noville ; Pré des Fourches (1 dossier), 1986
- 8.DT.4 : Noville ; Vers l'Eau Froide (1 dossier), 1982-
1985
- 8.DT.5 : Noville ; Pré des Fourches (1 dossier), 1986
- 8.DT.6 : Noville ; La Muraz (1 dossier), 1973-1977
- 8.GV.7 : Noville ; La Muraz (1 dossier), 1969-1970
- 8.GV.8 : Noville ; En Chaux Rossat (1 dossier), 1955-
1976
- 8.GV.9 : Noville ; La Muraz II (1 dossier), 1955-1972
Dates: 1955-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/80 Noville 1953-1997
Contenu: - 8.GV.10 : Noville ; La Praille (1 dossier),
1953-1980
- 8.DT.11 : Noville ; Vers l'Eau Froide (avec 8.DT.4, voir
SB 7/79)
- 8.DI.14 : Noville ; Les Saviez III (2 dossiers), 1975-
1997
- 8.DT.15 : Noville ; Les Saviez IV (1 dossier), 1984-
1991
- 8.DE.16 : Noville ; L'Aulaniez (1 dossier), 1990-1991
- 8.DI.17 : Noville ; Les Saviez V (1 dossier), 1996
- 8.DI.18 : Noville ; Les Saviez VI (1 dossier), 1995-1996
Dates: 1953-1997
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/81 Ollon 1969-1998
Contenu: - 9.GV.1 : Ollon ; Prés de la Gryonne I-II (2
dossiers), 1970-1989
- 9.DE.2 : Ollon ; Au Rembloz I (1 dossier), 1992-1996
- 9.CA.3 : Ollon ; Au Lessus (1 dossier), 1971-1973
- 9.DI.4 : Ollon ; Les Grandes Iles 3 (1 dossier), 1996-
1998
- 9.DE.5 : Ollon ; Au Rembloz (1 dossier), 1991-1992
- 9.DI.6 : Ollon ; Les Iles d'Aval (avec 9.DS.54, voir SB
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 30
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7/85)
- 9.GV.10 : Ollon ; Au Duzillet I-II (2 dossiers), 1969-
1988
- 9.GV.11 : Ollon ; Au Duzillet I (avec 9.GV.10)
Dates: 1969-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/82 Ollon 1956-1994
Contenu: - 9.CA.14 : Ollon ; Charmet II (1 dossier),
1986-1991
- 9.CA.15 : Ollon ; Les Andonces 4 (1 dossier), 1987-
1994
- 9.CA.16 : Ollon ; Les Andonces I-II (1 dossier), 1967-
1987
- 9.CA.17 : Ollon ; Pré Bosset (1 dossier), 1968-1983
- 9.CA.18 : Ollon ; Au Lessus II (1 dossier), 1973-1977
- 9.CA.19 : Ollon ; Charmet (1 dossier), 1982-1986
- 9.CA.21 : Ollon ; Maladeyre (1 dossier), 1956-1983
- 9.CA.22 : Ollon ; Maladeyre (1 dossier), 1956-1982
- 9.CA.23 : Ollon ; Au Lessus III (1 dossier), 1973-1986
Dates: 1956-1994
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/83 Ollon 1957-1998
Contenu: - 9.CA.24 : Ollon ; Maladeyre III (2 dossiers),
1980-1983
- 9.CA.25 : Ollon ; Au Bouillet (1 dossier), 1969-1978
- 9.CA.26 : Ollon ; Au Lessus IV (1 dossier), 1987-1988
- 9.DO.27 : Ollon ; Les Grandes Iles II (2 dossiers), 1957-
1998
- 9.DO.28 : Ollon ; Exergillod (2 dossiers), 1976-1996
- 9.DT.29 : Ollon ; En la Cousse (1 dossier), 1972
- 9.DT.31 : Ollon ; Maladeyre (1 dossier), 1983-1984
Dates: 1957-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 31
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Langue et écriture: Français
SB 7/84 Ollon 1962-1996
Contenu: - 9.GV.32 : Ollon ; Arcossey (1 dossier), 1966-
1969
- 9.GV.33 : Ollon ; Bois de Gericton I (1 dossier), 1974-
1975
- 9.GV.35 : Ollon ; Prés de la Gryonne I (1 dossier), 1971-
1972
- 9.GV.36 : Ollon ; Prés de la Gryonne II (1 dossier),
1970-1974
- 9.GV.39 : Ollon ; En Murgate (1 dossier), 1966-1972
- 9.GV.40 : Ollon ; Aux Etrives (1 dossier), 1962-1981
- 9.GV.41 : Ollon ; Les Grandes Iles (1 dossier), 1962-
1977
- 9.GV.42 : Ollon ; Bois de Gericton (1 dossier), 1974-
1967
- 9.CA.43 : Ollon ; Les Andonces (voir 9. CA.15+16, voir
SB 7/82)
- 9.CA.44 : Ollon ; Les Andonces (voir 9. CA.15+16, voir
SB 7/82)
- 9.DT.45 : Ollon ; Plan Meunier I-II (1 dossier), 1988-
1989
- 9.DI.47 : Ollon ; Arveyes (1 dossier), 1996
- 9.DO.48 : Ollon ; La Barboleuse (avec 5.DI.3, voir SB
7/78)
- 9.DI.49 : Ollon ; Saint-Triphon (1 dossier), 1996
- 9.DO.51 : Ollon ; Colleu (1 dossier), 1996
- 9.DO.52 : Ollon ; Les Ruvines (avec 9.DO.51)
Dates: 1962-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
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Langue et écriture: Français
SB 7/85 Ollon 1969-1998
Contenu: - 9.DI.53 : Ollon ; Prés de la Gryonne VI (1
dossier), 1983-1997
- 9.DS.54 : Ollon ; Les Iles d'Aval (1 dossier), 1973-1998
- 9.GV.55 : Ollon ; Prés de la Gryonne IV (1 dossier),
1984-1996
- 9.GV.57 : Ollon ; Au Duzillet (1 dossier), 1969-1975
- 9.DT.58 : Ollon ; Les Ecovets (1 dossier), 1988-1991
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 32
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Dates: 1969-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
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Langue et écriture: Français
SB 7/86 Ormont-Dessous 1959-1995
Contenu: - 10.GV.2 : Ormont-Dessous ; La Badause III (1
dossier), 1985-1995
- 10.CA.3 : Ormont-Dessous ; Les Corbassières (1
dossier), 1984-1995
- 10.CA.4 : Ormont-Dessous ; Praz Moux (1 dossier),
1984-1986
- 10.DI.5 : Ormont-Dessous ; La Scierie (2 dossiers),
1959-1995
- 10.DT.6 : Ormont-Dessous ; Au Plan Champ (1
dossier), 1982-1986
- 10.DT.7 : Ormont-Dessous ; Es Preises (1 dossier),
1981-1983
- 10.DT.8 : Ormont-Dessous ; Les Evoëttes (1 dossier),
1986-1989
- 10.GV.9 : Ormont-Dessous ; La Badause I-II (1 dossier),
1974-1986
- 10.GV.10 : Ormont-Dessous ; La Badause (avec
10.GV.9)
- 10.GV.11 : Ormont-Dessous ; Au Plan Champ I (1
dossier), 1963-1986
Dates: 1959-1995
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
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Langue et écriture: Français
SB 7/87 Ormont-Dessous, Ormont-Dessus 1970-1996
Contenu: - 10.GV.12 : Ormont-Dessous ; Pleines Joux (1
dossier), 1975-1976
- 10.GV.13 : Ormont-Dessous ; Praz Moux (1 dossier),
1976-1983
- 10.GV.14 : Ormont-Dessous ; Au Velard (1 dossier),
1970-1986
- 10.DI.16 : Ormont-Dessous ; En Palluex (1 dossier),
1995
- 10.DT.17 : Ormont-Dessous ; L'Arsat (2 dossiers),
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 33
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1983-1996
- 10.DI.18 : Ormont-Dessous ; Les Biolles (1 dossier),
1995
- 10.DO.19 : Ormont-Dessous ; Les Fontaines (avec
10.DI.18)
- 10.DO.20 : Ormont-Dessous ; Le Gîte (avec 10.DI.18)
- 10.DO.21 : Ormont-Dessous ; Chalet Bussard (avec
10.DI.18)
- 11.GV.1 : Ormont-Dessus ; La Couffa II (1 dossier),
1984-1995
- 11.CA.2 : Ormont-Dessus ; La Bierla 1 (1 dossier),
1982-1994
- 11.CA.3 : Ormont-Dessus ; Dalé le Dar (1 dossier),
1986-1990
Dates: 1970-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/88 Ormont-Dessus 1954-1998
Contenu: - 11.CA.4 : Ormont-Dessus ; Les Semeleys (1
dossier), 1981-1987
- 11.CA.5 : Ormont-Dessus ; La Joux-Noire (1 dossier),
1982-1985
- 11.CA.6 : Ormont-Dessus ; Neyarevaux-dessus (1
dossier), 1982-1988
- 11.CA.7 : Ormont-Dessus ; Creux du Culan (1 dossier),
1984-1986
- 11.GV.8 : Ormont-Dessus ; La Couffa I (1 dossier),
1967-1986
- 11.DI.9 : Ormont-Dessus ; Es Moilles du Rang (2
dossiers), 1954-1998
- 11.DT.10 : Ormont-Dessus ; Les Aviolats (1 dossier),
1975-1995
- 11.DT.12 : Ormont-Dessus ; La Tré (1 dossier), 1979-
1989
- 11.DT.12 : Ormont-Dessus ; Le Boir (1 dossier), 1986-
1996
Dates: 1954-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 34
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
SB 7/89 Ormont-Dessus, Rennaz, Roche (Vaud), Villeneuve (Vd) 1959-1998
Contenu: - 11.DT.13 : Ormont-Dessus ; Es Moilles du
Rang II (1 dossier) (voir aussi 11.DI.9, SB 7/88), 1989-
1998
- 11.DI.15 : Ormont-Dessus ; Pont Bourquin (avec
11.DI.9, voir SB 7/88)
- 12.DI.1 et 12.DO.1 : Rennaz ; Au Marais Rond (2
dossiers), 1967-1996
- 12.DT.2 : Rennaz ; La Jonnaire (1 dossier), 1981
- 13.CA.4 : Roche (Vaud) ; Les Lisettes (1 dossier), 1959-
1986
- 13.DI.5 et 13.DO.5 : Roche (Vaud) ; Grand Cercle (2
dossiers), 1965-1995
- 13.CA.6 : Roche (Vaud) ; Les Métraudes (avec
13.CA.4)
- 14.CA.1 : Villeneuve (Vd) ; La Charmotte I (1 dossier),
1974-1989
- 14.CA.4 : Villeneuve (Vd) ; La Charmotte II (1 dossier),
1975-1991
Dates: 1959-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/90 Villeneuve (Vd) 1908-1996
Contenu: - 14.CA.5 : Villeneuve (Vd) ; La Brûlée (1
dossier), 1975-1993
- 14.CA.6 : Villeneuve (Vd) ; Aveneyre I (1 dossier),
1970-1984
- 14.CA.7 : Villeneuve (Vd) ; Arvel (1 dossier), 1908-
1974
- 14.CA.8 : Villeneuve (Vd) ; Arvel I (1 dossier), 1973-
1984
- 14.DI.9 : Villeneuve (Vd) ; Pré au comte (2 dossiers),
1960-1996
- 14.DT.10 : Villeneuve (Vd) ; Pré Neuf (1 dossier),
1983-1985
- 14.GV.11 : Villeneuve (Vd) ; Champloget (1 dossier),
1963-1975
Dates: 1908-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 35
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/91 Villeneuve (Vd), Yvorne 1963-1996
Contenu: - 14.DT.13 : Villeneuve (Vd) ; La Charmotte III
(1 dossier), 1985-1996
- 14.CA.14 : Villeneuve (Vd) ; Le Châble du Midi (1
dossier) (voir 14.CA.1)
- 14.DI.16 : Villeneuve (Vd) ; Pré Neuf II (1 dossier),
1996
- 15.DT.1 : Yvorne ; Lac Vernay (1 dossier), 1977-1979
- 15.GV.2 : Yvorne ; Les Communailles II (1 dossier),
1970-1975
- 15.GV.3 : Yvorne ; Plan d'extension cantonal 230 (1
dossier), 1968-1975
- 15.GV.4 : Yvorne ; Les Communailles (1 dossier),
1970-1971
- 15.GV.5 : Yvorne ; Les Communailles III (1 dossier),
1971-1985
- 15.GV.6 : Yvorne ; Pré de l'Oie (3 dossiers), 1985-1989
- 15.GV.7 : Yvorne ; En Crétaz Moret (1 dossier), 1963-
1976
- 15.GV.8 : Yvorne ; Les Communailles (1 dossier),
1972-1980
Dates: 1963-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/92 Yvorne 1960-1980
Contenu: - 15.GV.9 : Yvorne ; Lac Vernay (1 dossier),
1973-1974
- 15.GV.10 : Yvorne ; Les Planches (1 dossier), 1960-
1968
- 15.GV.11 : Yvorne ; Pré de l'Oie (3 dossiers), 1966-
1980
- 15.GV.12 : Yvorne ; Pré de l'Oie (avec 15.GV.11)
- 15.GV.13 : Yvorne ; La Tannière à l'Ours (1 dossier),
1972-1979
Dates: 1960-1980
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 36
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/93 Apples 1959-1995
Contenu: - 16.DI.2 : Apples ; Aux Planches (1 dossier),
1959-1995
- 16.GV.3 : Apples ; Bois de Bussy (1 dossier), 1982-
1987
- 16.GV.4 : Apples ; Les Délices (3 dossiers), 1985-1989
Dates: 1959-1995
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/94 Aubonne, Ballens 1961-1996
Contenu: - 17.GV.1 : Aubonne ; En Chetry II (1 dossier),
1983-1989
- 17.DI.2 : Aubonne ; En Chetry I-V (1 dossier), 1962-
1996
- 17.GV.3 : Aubonne ; En Chetry I (1 dossier), 1963-1973
- 17.GV.4 : Aubonne ; En Chetry III (1 dossier), 1989-
1994
- 18.GV.1 : Ballens ; Froideville (1 dossier), 1961-1962
- 18.GV.2 : Ballens ; En Biolley (1 dossier), 1968
- 18.GV.3 : Ballens ; Creux aux Loups I (1 dossier), 1969-
1972
- 18.GV.4 : Ballens ; La Gaudille (1 dossier), 1961-1962
- 18.GV.5 : Ballens ; Creux aux Loups II (1 dossier),
1972-1983
Dates: 1961-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/95 Ballens, Berolle 1960-1996
Contenu: - 18.GV.6 : Ballens ; La Neirègue (1 dossier),
1960-196
- 18.GV.7 : Ballens ; La Vy de Bière (1 dossier), 1962
- 18.DI.8 : Ballens ; Mont Ratelet (1 dossier), 1967-1996
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 37
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
- 18.GV.9 : Ballens ; Au Sépey (1 dossier), 1986-1994
- 18.DI.10 : Ballens ; Au Sépey II (avec 18.DI.8)
- 19.GV.1 : Berolle ; Au Cambèze III (3 dossiers), 1982-
1990
Dates: 1960-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/96 Berolle 1973-1987
Contenu: - 19.GV.3 : Berolle ; Au Cambèze I (2
dossiers), 1973-1982
- 19.GV.6 : Berolle ; Au Cambèze II (2 dossiers), 1973-
1987
Dates: 1973-1987
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/97 Berolle 1962-1989
Contenu: - 19.GV.9 : Berolle ; Crêt de May (1 dossier),
1963-1984
- 19.GV.10 : Berolle ; En Arnichens (1 dossier), 1963-
1975
- 19.GV.11 : Berolle ; La Verrière (1 dossier), 1962-1978
- 19.GV.12 : Berolle ; Au Cambèze III (2 dossiers), 1986-
1989
Dates: 1962-1989
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/98 Berolle, Bière 1965-1996
Contenu: - 19.DI.13 : Berolle ; Côte de Berolle (1
dossier), 1965-1996
- 19.GV.14 : Berolle ; Au Cambèze III (3 dossiers), 1986-
1995
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 38
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
- 20.GV.1 : Bière ; La Tuilière I (1 dossier), 1988-1990
Dates: 1965-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/99 Bière 1962-1986
Contenu: - 20.GV.6 : Bière ; Champagne (1 dossier),
1968-1985
- 20.GV.7 : Bière ; Au Seppey I (1 dossier), 1967-1978
- 20.GV.8 : Bière ; La Tuilière (1 dossier), 1962-1984
- 20.GV.9 : Bière ; Au Seppey II (1 dossier), 1979-1986
- 20.GV.11 : Bière ; Champagne II (1 dossier), 1976-1985
- 20.GV.12 : Bière ; Bouzeguet II (1 dossier), 1963-1983
Dates: 1962-1986
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/100 Bière, Bougy-Villars 1962-1997
Contenu: - 20.GV.13 : Bière ; Champet (1 dossier), 1964
- 20.GV.14 : Bière ; Les Mossières (1 dossier), 1962-1975
- 20.GV.15 : Bière ; Les Mossières I (1 dossier), 1967-
1983
- 20.DI.17 : Bière ; Covatanne (1 dossier), 1966-1997
- 21.DI.1 : Bougy-Villars ; Les Perrailles (2 dossiers),
1965-1996
Dates: 1962-1997
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/101 Féchy 1965-1998
Contenu: - 22.GV.1 : Féchy ; Gordanne IV (1 dossier),
1987-1990
- 22.DO.2 : Féchy ; Gordanne (1 dossier), 1965-1980
- 22.DI.3 : Féchy ; Saint-Pierre V (1 dossier), 1982-1998
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 39
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
- 22.GV.4 : Féchy ; Saint-Pierre I (1 dossier), 1980-1983
- 22.GV.5 : Féchy ; Saint-Pierre II (1 dossier), 1980-1983
- 22.GV.6 : Féchy ; Saint-Pierre III (1 dossier), 1981-1983
Dates: 1965-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/102 Féchy 1983-1993
Contenu: - 22.GV.7 : Féchy ; Gordanne II (1 dossier),
1983-1987
- 22.GV.8 : Féchy ; Gordanne II (1 dossier), 1983-1984
- 22.GV.9 : Féchy ; Gordanne III (1 dossier), 1986-1988
- 22.GV.10 : Féchy ; Saint-Pierre IV (1 dossier), 1989-
1993
- 22.GV.11 : Féchy ; Gordanne V (1 dossier), 1990-1992
Dates: 1983-1993
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/103 Gimel 1963-1982
Contenu: - 23.GV.1 : Gimel ; Sur les Arrenys (1 dossier),
1971-1973
- 23.GV.2 : Gimel ; La Piquette (1 dossier), 1965-1970
- 23.GV.3 : Gimel ; Au Croset (1 dossier), 1967-1982
- 23.GV.4 : Gimel ; En Mongerex (1 dossier), 1967
- 23.GV.5 : Gimel ; Sur Crétandy I (1 dossier), 1963-1979
- 23.GV.6 : Gimel ; Sur Crétandy II (1 dossier), 1972-
1975
Dates: 1963-1982
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/104 Gimel 1946-1991
Contenu: - 23.GV.7 : Gimel ; Sur Crétandy III (1 dossier),
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 40
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
1971-1982
- 23.GV.8 : Gimel ; En Mongerex I (1 dossier), 1946-
1963
- 23.GV.9 : Gimel ; En Mongerex II (1 dossier), 1962
- 23.GV.10 : Gimel ; En Mongerex III (1 dossier), 1962-
1975
- 23.GV.11 : Gimel ; En Mongerex V (1 dossier), 1972-
1983
- 23.GV.12 : Gimel ; La Piquette I (1 dossier), 1963-1970
- 23.GV.13 : Gimel ; La Piquette II (1 dossier), 1964-1970
- 23.GV.14 : Gimel ; La Piquette III (1 dossier), 1963-
1970
- 23.GV.15 : Gimel ; Au Marais (1 dossier), 1963-1974
- 23.GV.19 : Gimel ; La Fouly (1 dossier), 1984-1991
Dates: 1946-1991
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/105 Longirod, Marchissy 1965-1996
Contenu: - 24.GV.1 : Longirod ; Outard (1 dossier), 1973-
1986
- 24.GV.3 : Longirod ; La Motelette (1 dossier), 1989-
1993
- 25.GV.1 : Marchissy ; Les Raffours I (1 dossier), 1969-
1994
- 25.DI.2 : Marchissy ; Les Communs (1 dossier), 1965-
1996
- 25.DI.3 : Marchissy ; Les Raffours II (1 dossier), 1980-
1996
Dates: 1965-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/106 Mollens (Vaud), Montherod 1962-1996
Contenu: - 26.GV.1 : Mollens (Vaud) ; Aux Dailles (1
dossier), 1978
- 26.GV.2 : Mollens (Vaud) ; Champ Ramé (1 dossier),
1982-1983
- 26.GV.3 : Mollens (Vaud) ; Aux Rousses (1 dossier),
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 41
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
1964-1972
- 26.GV.4 : Mollens (Vaud) ; Fontannalaz (avec 26.GV.1)
- 26.DI.5 : Mollens (Vaud) ; En Forchy (1 dossier), 1965-
1996
- 26.GV.7 : Mollens (Vaud) ; Bois Belin (2 dossiers),
1985-1996
- 27.DO.1 : Montherod ; En Chetry (1 dossier), 1965-
1979
- 27.DT.2 : Montherod ; Auberge Communale (1 dossier),
1976
- 27.GV.3 : Montherod ; L'Armary (1 dossier), 1962
- 27.GV.4 : Montherod ; Les Ursins (1 dossier), 1967-
1983
- 27.GV.5 : Montherod ; Plan des Soules IV (1 dossier),
1981-1985
- 27.GV.6 : Montherod ; Es Mollies (1 dossier), 1962
- 27.GV.7 : Montherod ; En Chetry IV (1 dossier), 1990-
1995
Dates: 1962-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/107 Pizy, Saint-George, Saint-Livres 1965-1995
Contenu: - 28.DI.1 : Pizy ; La Grangette (2 dossiers),
1965-1995
- 29.CA.1 : Saint-George ; La Palud (1 dossier), 1982-
1990
- 29.DI.3 : Saint-George ; Roche de la Baume II (1
dossier), 1988-1994
- 29.GV.4 : Saint-George ; Pré de la Baume I (1 dossier),
1965-1994
- 29.DO.5 : Saint-George ; La Baumaz (1 dossier), 1968-
1975
- 29.DT.6 : Saint-George ; La Baume (1 dossier), 1988-
1991
- 30.GV.2 : Saint-Livres ; Les Mossières II (1 dossier),
1972-1991
- 30.GV.3 : Saint-Livres ; Les Mossières III (1 dossier)
(avec 30.GV.2)
- 30.GV.4 : Saint-Livres ; Montosset III (1 dossier), 1982-
1989
Dates: 1965-1995
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 42
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/108 Saint-Livres 1961-1996
Contenu: - 30.GV.5 : Saint-Livres ; Montosset IV (1
dossier), 1982-1989
- 30.GV.6 : Saint-Livres ; Montosset V (2 dossiers),
1983-1996
- 30.DT.7 : Saint-Livres ; En Tirementez (1 dossier),
1974-1981
- 30.GV.8 : Saint-Livres ; Es Côtes (1 dossier), 1961-
1976
- 30.GV.9 : Saint-Livres ; Montosset I (1 dossier), 1968-
1969
- 30.GV.10 : Saint-Livres ; Montosset II (1 dossier),
1968-1971
- 30.GV.11 : Saint-Livres ; Les Bioles (1 dossier), 1983-
1984
- 30.GV.12 : Saint-Livres ; En Sermarets (1 dossier),
1962-1963
Dates: 1961-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/109 Saint-Livres, Saint-Oyens, Saubraz 1962-1996
Contenu: - 30.DI.13 : Saint-Livres ; En Arzilly, 1965-
1996
- 31.DT.1 : Saint-Oyens ; En Murgi (1 dossier), 1973
- 31.GV.4 : Saint-Oyens ; Es Vermennes (2 dossiers),
1988-1993
- 32.GV.1 : Saubraz ; Dessus le Moulin (1 dossier), 1962-
1965
- 32.GV.2 : Saubraz ; Au Chaney (1 dossier), 1965-1966
- 32.GV.3 : Saubraz ; Sus les Tattes I (1 dossier), 1962-
1963
- 32.GV.4 : Saubraz ; Sus les Tattes II (1 dossier), 1963-
1977
Dates: 1962-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 43
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/110 Saubraz 1961-1996
Contenu: - 32.GV.5 : Saubraz ; Plan des Soules (1
dossier), 1964-1966
- 32.GV.6 : Saubraz ; En Borire I (1 dossier), 1961-1963
- 32.GV.7 : Saubraz ; En Borire II (1 dossier), 1962-1979
- 32.GV.8 : Saubraz ; Grand Marais (1 dossier), 1961-
1962
- 32.GV.9 : Saubraz ; Dessus le Moulin I (1 dossier),
1961-1968
- 32.GV.10 : Saubraz ; Petit Moulin (1 dossier), 1963-
1965
- 32.DI.11 : Saubraz ; Au Mothy (1 dossier), 1965-1996
Dates: 1961-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/111 Avenches 1965-1998
Contenu: - 33.DO.1 : Avenches ; Es Vursys (2 dossiers),
1965-1998
- 33.DI.2 : Avenches ; Derrière Châtel IV (1 dossier),
1974-1980
- 33.GV.3 : Avenches ; Derrière Châtel (1 dossier), 1966-
1975
- 33.GV.4 : Avenches ; Derrière Châtel (1 dossier), 1974-
1979
- 33.GV.5 : Avenches ; Derrière Châtel II (1 dossier),
1974-1979
- 33.DI.7 : Avenches ; Es Mottes (1 dossier) (voir aussi
33.DO.1), 1998
- 33.DI.8 : Avenches ; La Saugette (avec 33.DO.1)
Dates: 1965-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/112 Chabrey, Champmartin, Constantine, Cudrefin, Donatyre, 1965-1998
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 44
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Montagny, Mur (Vaud)
Contenu: - 35.DO.1 : Chabrey ; Les Roches (2 dossiers),
1965-1998
- 36.DO.1 : Champmartin ; Les Bioles (1 dossier), 1965-
1995
- 37.DI.1 : Constantine ; Montauban I (1 dossier), 1966-
1996
- 37.DI.2 : Constantine ; Montauban II (1 dossier), 1987-
1998
- 37.DT.4 : Constantine ; Au Crénochet (1 dossier), 1984-
1991
- 38.DI.1 : Cudrefin ; Le Bon Marais (1 dossier), 1965-
1995
- 38.DI.3 : Cudrefin ; La Praz (avec 38.DO.1)
- 38.DI.4 : Cudrefin ; La Côte (avec 38.DO.1)
- 39.DI.1 : Donatyre ; La Geire (1 dossier), 1965-1995
- 41.D1.3 et 41.DO.1 : Montagny ; Cimetière I (2
dossiers), 1966-1997
- 41.DO.2 : Montagny ; Au Vion (avec 41.DO.1)
- 41.DI.1 et 41.DI.2 : Montagny ; Cimetière II
- 42.DI.1 : Mur (Vaud) ; La Motte (1 dossier), 1965-1995
Dates: 1965-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/113 Oleyres, Vallamand, Villars-le-Grand, Bettens 1962-1997
Contenu: - 43.GV.1 : Oleyres ; Es Côtes à Pury (1
dossier), 1969-1973
- 44.DI.1 : Vallamand ; En Ferraget I (1 dossier), 1962-
1995
- 44.DI.2 : Vallamand ; En Ferraget II (avec 44.DI.1)
- 44.DI.3 : Vallamand ; En Ferraget III (1 dossier), 1984-
1996
- 45.DI.1 : Villars-le-Grand ; Pré du Moulin (1 dossier),
1965-1995
- 45.DI.2 : Villars-le-Grand ; Cornau (avec 45.DO.1)
- 45.DI.3 : Villars-le-Grand ; Praz Mosset (avec 45.DO.1)
- 46.GV.1 : Bettens ; Bioley IV (1 dossier), 1989-1996
- 46.GV.2 : Bettens ; Angolliaux (1 dossier) (voir aussi
SB 7/114, 46.GV.2), 1983-1997
Dates: 1962-1997
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 45
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/114 Bettens, Bettens 1983-1997
Contenu: - 46.GV.2 : Bettens ; Angolliaux (6 dossiers)
(voir aussi SB 7/113, 46.GV.2), 1983-1997
- 46.DI.3 et 46.DI.9 : Bettens ; Les Grands Champs (1
dossier), 1983-1996
- 46.GV.4 : Bettens ; Angolliaux (1 dossier), 1983-1984
Dates: 1983-1997
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/115 Bettens 1983-1988
Contenu: - 46.GV.6 : Bettens ; Bioley (3 dossiers), 1983-
1988
Dates: 1983-1988
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/116 Bettens 1983-1987
Contenu: - 46.GV.7 : Bettens ; Bioley (1 dossier), 1983-
1986
- 46.GV.8 : Bettens ; Bioley (1 dossier), 1985-1987
Dates: 1983-1987
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/117 Bettens, Bournens, Boussens, Chavannes-le-Veyron 1961-1996
Contenu: - 46.DO.9 : Bettens ; Praz Girard (1 dossier)
(voir aussi 46.DI.3), 1965-1982
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 46
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
- 46.GV.10 : Bettens ; Au Sesaux (1 dossier), 1987-1992
- 47.DI.1 : Bournens ; Champ d'Ost (1 dossier), 1965-
1996
- 47.DO.2 : Bournens ; Sur les Puits (avec 47.DO.1)
- 48.DI.1 : Boussens ; A la Déviaz I (1 dossier), 1965-
1996
- 48.DI.2 : Boussens ; A la Déviaz II (avec 48.DO.1)
- 48.DI.3 : Boussens ; Le Grand Marais (avec 48.DO.1)
- 48.DI.4 : Boussens ; Forétella (avec 48.DO.1)
- 49.GV.1 : Chavannes-le-Veyron ; En Croset I (1
dossier), 1961-1970
- 49.GV.2 : Chavannes-le-Veyron ; En Croset II (1
dossier), 1976-1982
- 49.DI.3 : Chavannes-le-Veyron ; Bois de la Fole (1
dossier), 1961-1996
Dates: 1961-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/118 Chevilly, Cossonay 1964-1992
Contenu: - 50.GV.1 : Chevilly ; La Gravine I (1 dossier),
1964-1981
- 50.GV.2 : Chevilly ; La Gravine II (1 dossier), 1970-
1973
- 50.GV.3 : Chevilly ; La Gravine III (1 dossier), 1973-
1990
- 51.GV.1 : Cossonay ; Les Marches IV (1 dossier), 1978-
1992
- 51.GV.3 : Cossonay ; Au Bois de Sépey (1 dossier),
1966
- 51.GV.4 : Cossonay ; Les Marches I (1 dossier), 1969-
1970
Dates: 1964-1992
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/119 Cossonay 1963-1999
Contenu: - 51.GV.5 : Cossonay ; Les Marches II (1
dossier), 1971-1972
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 47
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
- 51.GV.6 : Cossonay ; Les Marches III (1 dossier), 1973-
1983
- 51.GV.7 : Cossonay ; Les Marches V (1 dossier), 1983-
1985
- 51.DI.8 : Cossonay ; Les Rochettes (1 dossier), 1986-
1996
- 51.DI.9 et 51.DO.9 : Cossonay ; La Laiterie (2 dossiers),
1965-1996
- 51.GV.10 : Cossonay ; Au Bois du Sépey (1 dossier),
1963-1968
- 51.DT.11 : Cossonay ; Grand Verney (1 dossier), 1987-
1999
Dates: 1963-1999
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/120 Cottens (Vaud), Cuarnens, Daillens, Dizy 1962-1996
Contenu: - 52.DI.1 : Cottens (Vaud) ; Aux Combes (1
dossier), 1965-1994
- 53.CA.1 : Cuarnens ; Pierre de taille (1 dossier), 1980
- 53.GV.2 : Cuarnens ; Es Gadolliards (1 dossier), 1974-
1975
- 53.DO.3 : Cuarnens ; Es Gadolliards (1 dossier), 1962-
1996
- 54.DT.2 : Daillens ; Les Gravays (1 dossier), 1985-1989
- 54.DI.3 : Daillens ; Arneys (1 dossier), 1968-1996
- 54.DI.4 : Daillens ; Arneys (avec 54.DI.3)
- 55.GV.1 : Dizy ; En Fayet III (2 dossiers), 1965-1995
Dates: 1962-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/121 Dizy 1962-1996
Contenu: - 55.DI.2 : Dizy ; En Gravey (1 dossier), 1965-
1995
- 55.GV.3 : Dizy ; En Fayet I-II (3 dossiers), 1962-1977
- 55.DI.4 : Dizy ; La Millière (1 dossier) (avec 55.DI.2) +
dossier, 1996
- 55.GV.6 : Dizy ; En Fayet I à X (1 dossier), 1978-1986
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 48
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
- 55.GV.7 : Dizy ; En Fayet I (1 dossier), 1963-1980
Dates: 1962-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/122 Dizy, Eclépens 1961-1997
Contenu: - 55.GV.8 : Dizy ; En Roginet (1 dossier), 1964-
1967
- 55.GV.9 : Dizy ; En Fayet II (1 dossier), 1961-1985
- 55.GV.18 : Dizy ; En Fayet IV à VII (1 dossier), 1982-
1996
- 55.GV.19 : Dizy ; En Fayet V (1 dossier), 1984-1997
- 55.DE.20 : Dizy ; En Delèze (1 dossier), 1990-1991
- 55.DE.21 : Dizy ; Les Epoisats (1 dossier), 1991-1994
- 56.CA.1 : Eclépens ; Le Mormont I à III (1 dossier),
1969-1985
- 56.CA.2 : Eclépens ; Le Mormont (avec 56.CA.1)
- 56.GV.3 : Eclépens ; Cinq Sous (1 dossier), 1969
- 56.MA.4 : Eclépens ; Côte de Vaux I (1 dossier), 1969-
1977
Dates: 1961-1997
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/123 Eclépens, Ferreyres, Gollion 1955-1998
Contenu: - 56.MA.5 : Eclépens ; Aux Portettes (1
dossier), 1964-1965
- 56.MA.6 : Eclépens ; Aux Portettes II (1 dossier), 1964-
1976
- 56.CA.7 : Eclépens ; Le Mormont (avec 56.CA.1)
- 56.CA.8 : Eclépens ; Le Mormont IV (1 dossier), 1969-
1990
- 56.DO.9 : Eclépens ; Sous les Côtes (1 dossier), 1965-
1998
- 57.DI.1
- 57.DO.1 : Ferreyres ; Aux Buis (2 dossiers), 1965-1996
- 58.DO.1 : Gollion ; Le Grand Record (1 dossier), 1955-
1996
- 58.GV.2 : Gollion ; En Braillon I (1 dossier), 1969
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 49
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
- 58.GV.3 : Gollion ; En Braillon II (1 dossier), 1969-
1986
Dates: 1955-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/124 Gollion, Grancy, La Chaux 1961-1996
Contenu: - 58.GV.4 : Gollion ; En Crausaz I (1 dossier),
1970
- 58.DI.5 : Gollion ; En Crausaz II (1 dossier), 1995-1996
- 59.DI.1 : Grancy ; Sur Chaux (1 dossier), 1961-1995
- 60.DI.1 : La Chaux ; Au Bois Vigoureux (1 dossier),
1961-1996
- 60.GV.2 : La Chaux ; En Vigny I (1 dossier), 1964-1976
- 60.GV.3 : La Chaux ; En Vigny II (1 dossier), 1965-
1988
- 60.GV.4 : La Chaux ; Prévondavaux (1 dossier), 1961-
1980
- 60.DE.6 : La Chaux ; En Vigny III (1 dossier), 1989-
1996
Dates: 1961-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/125 La Sarraz 1961-1986
Contenu: - 61.CA.2 : La Sarraz ; Les Buis I (1 dossier),
1971-1973
- 61.CA.3 : La Sarraz ; Les Buis II (1 dossier), 1978-1986
- 61.CA.4 : La Sarraz ; Ch. du Mormont (1 dossier), 1980
- 61.CA.5 : La Sarraz ; Les Buis (3 dossiers), 1961-1986
Dates: 1961-1986
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/126 La Sarraz, L'Isle 1962-1998
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 50
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Contenu: - 61.CA.6 : La Sarraz ; Les Buis III (1 dossier),
1972-1986
- 61.DI.7 : La Sarraz ; Clairière du Veyron (1 dossier),
1965-1995
- 61.DT.8 : La Sarraz ; Sur les Fours (1 dossier), 1973-
1978
- 61.GV.9 : La Sarraz ; Les Planies (1 dossier), 1962-1983
- 61.GV.10 : La Sarraz ; En Frasset (1 dossier), 1963-
1977
- 61.DO.12 : La Sarraz ; En Pontet (1 dossier), 1988-1998
- 61.DO.13 : La Sarraz ; Sur les Fours II (avec 61.DO.12)
- 62.DO.1 : L'Isle ; En Jaccard I (1 dossier), 1965-1995
- 62.GV.2 : L'Isle ; Communale (1 dossier), 1974-1982
- 62.GV.3 : L'Isle ; Chergeaulaz-projet III (1 dossier),
1974-1986
- 62.GV.4 : L'Isle ; Chergeaulaz (1 dossier), 1967-1968
Dates: 1962-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/127 L'Isle 1968-1996
Contenu: - 62.GV.5 : L'Isle ; Chergeaulaz (1 dossier),
1968-1972
- 62.GV.6 : L'Isle ; Chergeaulaz-enquête II (2 dossiers),
1986-1989
- 62.DI.7 : L'Isle ; En Jaccard II (1 dossier), 1987-1996
- 62.DI.10 : L'Isle ; La Rochelle (1 dossier), 1995-1996
Dates: 1968-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/128 Lussery, Mauraz, Mex (Vaud), Moiry, Mont-la-Ville,
Montricher
1963-1996
Contenu: - 63.DI.1 et 63.DO.1 : Lussery ; En Bois de
Vaux (2 dossiers), 1965-1995
- 63.DT.2 : Lussery ; La Chavanne (1 dossier), 1972
- 63.DI.3 : Lussery ; La Chavanne (avec 63.DO.1)
- 64.DO.1 : Mauraz ; La Rochelle (1 dossier), 1965
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 51
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
- 65.DI.1 : Mex (Vaud) ; Sous Valeyres (1 dossier), 1965-
1995
- 65.DT.2 : Mex (Vaud) ; A la Janibaud (1 dossier), 1976
- 66.DO.1 : Moiry ; Crétau (1 dossier), 1965-1996
- 67.GV.2 : Mont-la-Ville ; Longe Raye (1 dossier), 1963-
1977
- 67.DI.3 : Mont-la-Ville ; En Piosant I (1 dossier), 1965-
1996
- 68.GV.1 : Montricher ; En Grassey V (2 dossiers), 1989-
1995
- 68.GV.2 : Montricher ; Les Rippes (1 dossier), 1986-
1989
Dates: 1963-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/129 Montricher 1959-1992
Contenu: - 68.DO.4 : Montricher ; Les Rippes (1 dossier),
1965-1984
- 68.DI.5 : Montricher ; La Combe-à-Mayaud (1 dossier),
1984-1987
- 68.GV.6 : Montricher ; A la Croix I-II (2 dossiers),
1959-1982
- 68.GV.7 : Montricher ; En Fiaugire (1 dossier), 1968-
1973
- 68.GV.8 : Montricher ; Aux Genévriers I (1 dossier),
1962-1970
- 68.GV.9 : Montricher ; Aux Genévriers III (1 dossier),
1975-1986
- 68.GV.10 : Montricher ; Aux Genévriers II (1 dossier),
1969-1992
Dates: 1959-1992
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/130 Montricher 1959-1992
Contenu: - 68.GV.11 : Montricher ; Au Saragin (1
dossier), 1969-1992
- 68.GV.12 : Montricher ; En Grassey I-II (2 dossiers),
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 52
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
1959-1984
- 68.GV.13 : Montricher ; En Grassey III (1 dossier),
1960-1983
- 68.GV.14 : Montricher ; En Fiaugire I + II (1 dossier),
1979-1988
- 68.GV.15 : Montricher ; Aux Dailles (1 dossier), 1978-
1982
- 68.GV.16 : Montricher ; Es Crays (1 dossier), 1962-
1969
Dates: 1959-1992
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/131 Montricher 1963-1988
Contenu: - 68.GV.17 : Montricher ; Aux Genévriers IV (1
dossier), 1973-1983
- 68.GV.18 : Montricher ; En Grassey II (1 dossier), 1963-
1965
- 68.GV.19 : Montricher ; Aux Genévriers V (1 dossier),
1982-1985
- 68.GV.20 : Montricher ; Aux Genévriers (1 dossier),
1982-1983
- 68.GV.22 : Montricher ; En Fiaugire VI (1 dossier),
1986-1987
- 68.GV.23 : Montricher ; Es Crays II (2 dossiers), 1969-
1988
Dates: 1963-1988
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/132 Montricher 1959-1996
Contenu: - 68.GV.24 : Montricher ; Aux Closels (1
dossier), 1959-1977
- 68.GV.25 : Montricher ; Aux Ages (1 dossier), 1961-
1976
- 68.GV.26 : Montricher ; En Fiaugire V (1 dossier),
1979-1987
- 68.GV.27 : Montricher ; En Grassey VI (1 dossier),
1986-1989
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 53
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
- 68.DT.28 : Montricher ; Es Crays IV (1 dossier), 1989-
1992
- 68.GV.29 : Montricher ; En Fiaugire II (avec 68.GV.14)
- 68.GV.30 : Montricher ; En Fiaugire III-IV (1 dossier),
1983-1985
- 68.GV.31 : Montricher ; Es Crays (1 dossier), 1969-
1980
- 68.GV.32 : Montricher ; En Châtillon (avec 68.GV.25)
- 68.DI.33 : Montricher ; Les Rippes (1 dossier), 1986-
1996
Dates: 1959-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/133 Orny 1958-1985
Contenu: - 69.CA.1 : Orny ; Mauremont (1 dossier),
1968-1969
- 69.DT.2 : Orny ; Entreroches (1 dossier), 1978-1979
- 69.GV.3 : Orny ; Entreroches (1 dossier), 1960-1968
- 69.GV.4 : Orny ; Creux du Loup (1 dossier), 1965-1972
- 69.GV.5 : Orny ; En Plan Manand III (1 dossier) (voir
aussi 69.GV.10), 1977-1985
- 69.GV.6 : Orny ; Entreroches II (1 dossier), 1958-1979
- 69.GV.7 : Orny ; Corbateires (1 dossier), 1983-1984
- 69.GV.8 : Orny ; En Plan Manand (1 dossier) (voir aussi
69.GV.10), 1967
Dates: 1958-1985
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/134 Orny 1961-1992
Contenu: - 69.GV.9 : Orny ; En Plan Manand (1 dossier)
(voir aussi 69.GV.10), 1972-1980
- 69.GV.10 : Orny ; Aux Crosets, 1979-1980
- 69.GV.11 : Orny ; A la Repiaz, 1961-1977
- 69.DE.13 : Orny ; En Plan Manand IV, 1991-1992
Dates: 1961-1992
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 54
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/135 Pampigny, Penthalaz, Penthaz 1963-1996
Contenu: - 70.DO.1 : Pampigny ; Fontannaz (1 dossier),
1967-1996
- 71.DT.1 : Penthalaz ; Les Fourches (1 dossier), 1967-
1966
- 71.DI.2 : Penthalaz ; Pré du Mas (1 dossier), 1972-1996
- 71.DO.3 : Penthalaz ; Côte du Mont (avec 71.DI.2)
- 72.DI.1 : Penthaz ; La Réverule IV (1 dossier), 1970-
1992
- 72.DO.2 : Penthaz ; En Colliare I (1 dossier), 1963-1983
- 72.GV.3 : Penthaz ; La Réverule I (1 dossier), 1966-
1970
- 72.GV.4 : Penthaz ; La Réverule II (1 dossier), 1972-
1980
Dates: 1963-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/136 Penthaz 1960-1992
Contenu: - 72.GV.5 : Penthaz ; La Réverule (1 dossier),
1962-1980
- 72.GV.6 : Penthaz ; En Colliare II (1 dossier), 1960-
1984
- 72.DS.7 : Penthaz ; La Réverule (1 dossier), 1979-1992
- 72.DS.8 : Penthaz ; En Colliare III (1 dossier), 1970-
1992
Dates: 1960-1992
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/137 Penthaz, Pompaples, Senarclens, Sévery 1962-1996
Contenu: - 72.DS.9 : Penthaz ; En Colliare V (1 dossier),
1987-1993
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 55
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
- 73.DO.1 : Pompaples ; La Sablière (1 dossier), 1962-
1996
- 73.DI.2 : Pompaples ; Buchillon (1 dossier), 1965-1996
- 73.GV.3 : Senarclens ; En Rue (1 dossier), 1984-1987
- 74.DI.1 et 74.DO.1 : Senarclens ; Chattonnaires (2
dossiers), 1968-1996
- 74.GV.2 : Senarclens ; Gratteloup (1 dossier), 1983-
1985
- 75.DO.1 : Sévery ; Au Pâquier I (1 dossier), 1965-1983
- 75.DI.2 : Sévery ; Au Pâquier II (1 dossier), 1983-1996
Dates: 1962-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/138 Sullens, Villars-Lussery, Vufflens-la-Ville 1959-1997
Contenu: - 76.DI.1 : Sullens ; Le Déven (1 dossier), 1959-
1996
- 76.DI.2 : Sullens ; Le Déven (avec 76.DI.1)
- 76.DI.3 : Sullens ; Le Déven (avec 76.DI.1)
- 77.DI.1 et 77.DO.1 : Villars-Lussery ; Rière Le
Cimetière (2 dossiers), 1967-1996
- 78.DI.1 et 78.DO.1 : Vufflens-la-Ville ; En Faraz (2
dossiers), 1976-1997
Dates: 1959-1997
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/139-141 Vufflens-la-Ville 1965-1981
Contenu: - 78.DT.2 : Vufflens-la-Ville ; En Faraz (6
dossiers "=" 3 boîtes), 1965-1981
Dates: 1965-1981
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 3 boîtes
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/142 Vufflens-la-Ville 1965-1986
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 56
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Contenu: - 78.DT.3 : Vufflens-la-Ville ; Loveret (1
dossier), 1965-1970
- 78.DT.4 : Vufflens-la-Ville ; Terreau de Laviaux (1
dossier), 1965-1966
- 78.DT.5 : Vufflens-la-Ville ; En Faraz II (1 dossier),
1970-1985
- 78.DT.6 : Vufflens-la-Ville ; Trembley, 1979-1986
Dates: 1965-1986
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/143 Vufflens-la-Ville 1965-1996
Contenu: - 78.GV.7 : Vufflens-la-Ville ; En Sency (1
dossier), 1976
- 78.DI.8 : Vufflens-la-Ville ; En Falien (1 dossier), 1965-
1996
- 78.DS.9 : Vufflens-la-Ville ; La Réverule VI (1 dossier),
1980-1992
- 78.DS.10 : Vufflens-la-Ville ; La Réverule VII (1
dossier), 1989-1993
- 78.DM.11 : Vufflens-la-Ville ; En Faraz IV (1 dossier),
1988-1995
- 78.DS.12 : Vufflens-la-Ville ; La Réverule (1 dossier),
1994
- 78.DI.13 : Vufflens-la-Ville ; En Sency II (avec
78.DO.8)
Dates: 1965-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/144 Assens, Bioley-Orjulaz 1962-1997
Contenu: - 79.DI.1 et 79.DO.1. : Assens ; En Rogeny (2
dossiers), 1965-1996
- 80.DI.1 et 80.DO.1 : Bioley-Orjulaz ; En Coffy II (2
dossiers), 1963-1997
- 80.GV.2 : Bioley-Orjulaz ; En Coffy I (2 dossiers),
1962-1990
Dates: 1962-1997
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 57
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/145 Bioley-Orjulaz 1962-1990
Contenu: - 80.GV.2 : Bioley-Orjulaz ; En Coffy I (1
dossier), 1962-1990
Dates: 1962-1990
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/146 Bioley-Orjulaz 1967-1986
Contenu: - 80.GV.3 : Bioley-Orjulaz ; En Coffy II (1
dossier), 1981
- 80.GV.4 : Bioley-Orjulaz ; En Coffy III (1 dossier),
1967-1985
- 80.GV.5 : Bioley-Orjulaz ; En Vuagire (1 dossier),
1982-1986
- 80.GV.6 : Bioley-Orjulaz ; Bioley (1 dossier), 1983-
1984
- 80.GV.7 : Bioley-Orjulaz ; Bioley (avec 80.GV.5)
Dates: 1967-1986
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/147 Bioley-Orjulaz 1982-1990
Contenu: - 80.GV.8 : Bioley-Orjulaz ; Sautaires (1
dossier), 1982-1984
- 80.GV.9 : Bioley-Orjulaz ; Bioley II (1 dossier), 1983-
1990
- 80.GV.10 : Bioley-Orjulaz ; Bioley III (1 dossier), 1984-
1990
Dates: 1982-1990
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 58
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/148 Bottens, Bretigny-sur-Morrens, Cugy (Vaud) 1965-1999
Contenu: - 81.DI.1 : Bottens ; Creux d'Enfer (1 dossier),
1965-1995
- 81.DT.2 : Bottens ; Chalet Curial (1 dossier), 1972
- 81.DT.4 : Bottens ; La Moille (1 dossier), 1972
- 81.DI.5 : Bottens ; Au Château (1 dossier) (voir aussi
81.DO.1), 1967-1995
- 81.DI.6 : Bottens ; Pont Posat (avec 81.DI.1)
- 81.DI.7 : Bottens ; Chavanne (avec 81.DI.1)
- 81.DI.8 : Bottens ; Au Château (avec 81.DI.1)
- 81.DI.9 : Bottens ; La Ferme (avec 81.DI.1)
- 81.DI.10 : Bottens ; La Mollie II (1 dossier), 1984-1999
- 82.DT.1 : Bretigny-sur-Morrens ; En Béthusy (1
dossier), 1972-1983
- 82.DT.2 : Bretigny-sur-Morrens ; Au Chalet aux Choux
(1 dossier), 1973-1974
- 83.DT.1 : Cugy (Vaud) ; Au Paquier (1 dossier), 1972
- 83.DI.2 : Cugy (Vaud) ; Au Rosset (1 dossier), 1968-
1996
- 83.DI.3 : Cugy (Vaud) ; Grands Vuarnes (1 dossier),
1987-1997
- 83.DI.4 : Cugy (Vaud) ; Praz Richard (avec 83.DI.3)
Dates: 1965-1999
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/149 Dommartin, Echallens, Eclagnens 1964-1997
Contenu: - 84.DI.1 et 84.DO.1 : Dommartin ; Sous la
Tour (2 dossiers), 1965-1996
- 84.DI.2 : Dommartin ; Au Publoz (1 dossier), 1996
- 84.DI.3 : Dommartin ; Cimetière (1 dossier), 1996
- 85.DI.1 : Echallens ; Les Grands Bois (1 dossier), 1964-
1996
- 85.DI.2 : Echallens ; En Brit (1 dossier), 1986-1995
- 86.DI.1 : Eclagnens ; Sur le Gor (1 dossier), 1969-1980
- 86.DI.2 : Eclagnens ; Fontannettes I (1 dossier), 1978-
1997
- 86.DI.3 : Eclagnens ; Fontannettes II (avec 86.DI.2)
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 59
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Dates: 1964-1997
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/150 Essertines-sur-Yverdon, Etagnières, Fey 1961-1996
Contenu: - 87.DI.1 : Essertines-sur-Yverdon ; Champs
Lé-Bas (1 dossier), 1973-1996
- 87.DI.2 : Essertines-sur-Yverdon ; La Pendiâ (1 dossier),
1974-1996
- 87.DT.3 : Essertines-sur-Yverdon ; Au Mont (1 dossier),
1983-1986
- 87.DI.4 : Essertines-sur-Yverdon ; Froideville (1
dossier), 1966-1996
- 87.DT.6 : Essertines-sur-Yverdon ; Verchère (1 dossier),
1987-1996
- 88.DT.1 : Etagnières ; Bois Liamont (1 dossier), 1977-
1978
- 88.DO.2 : Etagnières ; En Bois André I (1 dossier),
1965-1990
- 88.DI.3 : Etagnières ; En Bois André II (avec 88.DO.2)
- 88.DI.4 : Etagnières ; En Bois André III (avec 88.DO.2)
- 88.DI.5 : Etagnières ; Les Ripes (avec 88.DO.2)
- 89.DO.1 : Fey ; Roussillon I (1 dossier), 1961-1996
- 89.DI.2 : Fey ; Roussillon II (1 dossier), 1987-1996
Dates: 1961-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/151 Froideville, Goumoens-la-Ville 1959-1997
Contenu: - 90.DO.1 : Froideville ; Bois du Jorat (2
dossiers), 1981-1997
- 90.DI.2 : Froideville ; Mollie à Lombard (2 dossiers),
1959-1997
- 90.DT.3 : Froideville ; Le Rossy (1 dossier), 1970
- 90.DT.4 : Froideville ; Pré Camuz (1 dossier), 1971-
1972
- 90.DO.5 : Froideville ; Raffort (1 dossier), 1997
- 91.DO.1 : Goumoens-la-Ville ; En Vuade I (1 dossier),
1965-1996
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 60
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
- 91.DI.3 : Goumoens-la-Ville ; En Vuade II (1 dossier),
1986-1997
- 91.DT.4 : Goumoens-la-Ville ; Le Moulinet (1 dossier),
1990-1995
Dates: 1959-1997
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/152 Goumoens-le-Jux, Malapalud, Morrens (Vaud), Oulens-
sous-Echallens
1965-1995
Contenu: - 92.DI.1 : Goumoens-le-Jux ; Combettes (1
dossier), 1969-1995
- 92.DE.2 : Goumoens-le-Jux ; Le Brésil (1 dossier),
1987-1994
- 93.DO.1 : Malapalud ; En Malapalud (1 dossier), 1968-
1995
- 93.DT.2 : Malapalud ; Batoillats (1 dossier), 1989-1995
- 94.DI.1 : Morrens (Vaud) ; Au Bois Poury (1 dossier),
1965-1995
- 96.DT.1 : Oulens-sous-Echallens ; Le Gor (1 dossier),
1976
- 96.DI.2 : Oulens-sous-Echallens ; La Combe (1 dossier),
1971-1973
- 96.IS.5 : Oulens-sous-Echallens ; Planche à Magnin (1
dossier), 1993-1994
Dates: 1965-1995
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/153 Pailly, Penthéréaz, Poliez-le-Grand, Poliez-Pittet 1959-1998
Contenu: - 97.DI.1 : Pailly ; Haut Soffoux (1 dossier),
1967-1995
- 97.DT.2 : Pailly ; En Sautau (1 dossier), 1982-1993
- 97.DT.3 : Pailly ; Roseire (1 dossier), 1986-1995
- 98.DO.1 : Penthéréaz ; Bois Désert (1 dossier), 1961-
1981
- 98.DI.2 : Penthéréaz ; Petit Morez (1 dossier), 1996
- 98.DI.5 : Penthéréaz ; Cuenet (1 dossier), 1983-1998
- 99.DI.1 : Poliez-le-Grand ; Renny (1 dossier), 1965-
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 61
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
1996
- 100.DI.1 : Poliez-Pittet ; Bois de Malpra (1 dossier),
1959-1995
- 100.DI.2 : Poliez-Pittet ; Bottares (1 dossier), 1982-1995
- 100.DT.3 : Poliez-Pittet ; Aux Adélins (1 dossier),
1974-1977
- 100.DT.4 : Poliez-Pittet ; Les Grands Champs (1
dossier), 1986-1989
- 100.DI.5 : Poliez-Pittet ; Creux de Chaudière (1 dossier)
(voir aussi 100.DO.1), 1996
- 100.DI.6 : Poliez-Pittet ; Pralet (1 dossier), 1996
Dates: 1959-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/154 Saint-Barthélemy, Villars-le-Terroir, Villars-Tiercelin,
Vuarrens, Bonvillars
1959-1997
Contenu: - 102.DT.1 : Saint-Barthélemy ; Au Maupas (1
dossier), 1976
- 102.DT.3 : Saint-Barthélemy ; Au Pays (1 dossier),
1986-1994
- 104.DI.1 : Villars-le-Terroir ; Rosie (1 dossier), 1959-
1996
- 105.DT.1 : Villars-Tiercelin ; A la Combaz (1 dossier),
1974-1975
- 105.DI.2 : Villars-Tiercelin ; Le Grand Bois (1 dossier),
1965-1996
- 105.DI.4 : Villars-Tiercelin ; Au Châtelard (avec
105.DI.2)
- 106.DO.1 : Vuarrens ; En Titonnet (1 dossier), 1959-
1997
- 106.DT.2 : Vuarrens ; Grand Bois des Râpes (1 dossier),
1990-1995
- 107.DI.1 : Bonvillars ; Le Marais (1 dossier), 1965-1996
- 107.DO.2 : Bonvillars ; Riette (avec 107.DI.1)
Dates: 1959-1997
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/155 Bullet, Champagne, Concise, Corcelles-près-Concise 1942-1998
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 62
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Contenu: - 108.DO.1 : Bullet ; Les Crosats (1 dossier),
1965-1995
- 108.DI.2 : Bullet ; Les Crosats (1 dossier), 1998
- 109.DO.1 : Champagne ; Biolex (1 dossier), 1967-1995
- 109.GV.2 : Champagne ; Bois de champagne (1
dossier), 1973
- 109.DI.3 : Champagne ; Grand Bois (1 dossier), 1983-
1996
- 110.CA.1 : Concise ; La Lance (1 dossier), 1942-1979
- 110.DI.2 : Concise ; Au Paquis (1 dossier), 1965-1997
- 110.DI.3 : Concise ; La Raisse (avec 110.DI.2)
- 111.GV.1 : Corcelles-près-Concise ; En Vuète I (1
dossier), 1960-1979
- 111.DI.2 : Corcelles-près-Concise ; En Vuète II (1
dossier), 1965-1997
- 111.DI.3 : Corcelles-près-Concise ; En Colachoz (avec
111.DI.2)
Dates: 1942-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/156 Fiez, Fontaines-sur-Grandson, Fontanezier, Giez,
Grandevent
1959-1996
Contenu: - 112.DI.1 : Fiez ; Les Chapelles (1 dossier),
1965-1996
- 112.DO.2 : Fiez ; Les Vaux (1 dossier), 1968-1996
- 112.DT.3 : Fiez ; Les Vaux I (1 dossier), 1985-1988
- 112.DI.4 : Fiez ; Les Vaux II (1 dossier) (voir aussi
112.DO.2), 1988-1996
- 113.DI.1 : Fontaines-sur-Grandson ; Plantaz de Bise (1
dossier), 1965-1996
- 113.DI.1 : Fontaines-sur-Grandson ; Les grassilières
(avec 113.DI.1)
- 114.DI.1 : Fontanezier ; Ruginel (1 dossier), 1965-1995
- 114.DO.2 : Fontanezier ; Champ du Village (avec
114.DI.1)
- 115.DI.1 : Giez ; Bois de la Râpe (1 dossier), 1959-1996
- 116.DI.1 : Grandevent ; Sous les Crêts (1 dossier), 1965-
1996
- 116.DI.2 : Grandevent ; Sous le Village (avec 116.DI.1)
Dates: 1959-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 63
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/157 Grandson, Mauborget, Mutrux 1962-1998
Contenu: - 117.GV.1 : Grandson ; La Mottaz (1 dossier),
1986-1993
- 117.DI.2 et 117.DO.2 : Grandson ; Au Pécos (2
dossiers), 1962-1998
- 117.DT.3 : Grandson ; A la Chantaire (1 dossier), 1980
- 117.GV.4 : Grandson ; En Bayard (1 dossier), 1972-
1978
- 117.GV.5 : Grandson ; Champ du Creux (1 dossier),
1983-1985
- 117.GV.6 : Grandson ; Les Moqueuses (1 dossier),
1984-1987
- 118.DO.1 : Mauborget ; Prés de la Meule (2 dossiers),
1965-1996
- 118.DI.2 : Mauborget ; La Côte (1 dossier), 1980-1996
- 119.GV.1 : Mutrux ; La Genoulaz. (1 dossier), 1974-
1977
- 119.DI.2 : Mutrux ; "Au Perran". (1 dossier), 1967-1996
Dates: 1962-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/158 Novalles 1965-1996
Contenu: - 120.GV.1 : Novalles ; La Côte (1 dossier),
1978-1991
- 120.GV.2 : Novalles ; La Côte II (1 dossier), 1985-1991
- 120.DI.4 : Novalles ; La Côte I (1 dossier), 1965-1995
- 120.DI.5 : Novalles ; La Côte II (avec 120.DO.4)
- 120.DI.6 : Novalles ; La Côte III à VI (1 dossier), 1988-
1996
- 120.GV.7 : Novalles ; La Combe (1 dossier), 1989-1991
Dates: 1965-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 64
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
SB 7/159 Onnens (Vaud), Provence 1960-1996
Contenu: - 121.GV.1 : Onnens (Vaud) ; La Galilée II (1
dossier), 1975-1993
- 121.DI.2 : Onnens (Vaud) ; La Galilée I (2 dossiers),
1960-1996
- 121.GV.3 : Onnens (Vaud) ; Au Réservoir (1 dossier),
1975-1982
- 121.DT.4 : Onnens (Vaud) ; La Galilée (1 dossier),
1975-1991
- 122.DI.2 : Provence ; Les Gresailles (1 dossier), 1965-
1995
- 122.DT.3 : Provence ; Alligny (1 dossier), 1971
- 122.GV.4 : Provence ; Au Grand Pré I (1 dossier), 1972-
1985
- 122.GV.5 : Provence ; Au Grand Pré II-III (1 dossier),
1981-1987
- 122.GV.6 : Provence ; Champs de la Chaux (1 dossier),
1973-1977
- 122.DI.7 : Provence ; La côte (1 dossier), 1995-1996
- 122.DI.8 : Provence ; Vers-chez-Amiet (avec 122.DI.7)
Dates: 1960-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/160 Romairon, Sainte-Croix 1967-1999
Contenu: - 123.DO.1 : Romairon ; Au Stand (1 dossier),
1969-1995
- 124.DI.2 : Sainte-Croix ; Les Bioles (1 dossier), 1967-
1996
- 124.GV.3 : Sainte-Croix ; La Frâche I (1 dossier), 1971-
1987
- 124.DI.4 : Sainte-Croix ; La Combe de Ville II (2
dossiers), 1987-1999
- 124.DT.5 : Sainte-Croix ; Aux Combes (1 dossier),
1990-1999
Dates: 1967-1999
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 65
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
SB 7/161 Vaugondry, Villars-Burquin, Belmont-sur-Lausanne,
Cheseaux-sur-Lausanne
1960-1997
Contenu: - 125.DO.1 : Vaugondry ; Entre les Routes (1
dossier), 1969-1995
- 125.GV.2 : Vaugondry ; Bellevue (1 dossier), 1961-
1975
- 126.DO.1 : Villars-Burquin ; La Grassillière (1 dossier),
1965-1996
- 127.DI.1 et 127.DO.1 : Belmont-sur-Lausanne ; Les
Bas-Monts II (2 dossiers), l949-1997
- 127.DT.2 : Belmont-sur-Lausanne ; En Arnier (1
dossier), 1978
- 127.GV.3 : Belmont-sur-Lausanne ; Les Bas-Monts (1
dossier), 1964-1975
- 127.DT.4 : Belmont-sur-Lausanne ; En Mouille Pertuit
(1 dossier), 1972
- 127.GV.5 : Belmont-sur-Lausanne ; Praz Reguet (1
dossier), 1960-1985
- 127.GV.6 : Belmont-sur-Lausanne ; Les Bas-Monts (1
dossier), 1980-1996
- 127.GV.7 : Belmont-sur-Lausanne ; La Coulettaz (1
dossier), 1963-1970
- 128.DT.1 : Cheseaux-sur-Lausanne ; Le Timonet (1
dossier), 1968-1979
- 128.DT.2 : Cheseaux-sur-Lausanne ; Pré Manju (avec
128.DT.1)
Dates: 1960-1997
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/162 Crissier 1963-1996
Contenu: - 129.DO.1 : Crissier ; En Chantemerle (2
dossiers), 1963-1996
- 129.DT.2 : Crissier ; Au Casard (1 dossier), 1971-1978
- 129.DO.3 : Crissier ; En Chantemerle (1 dossier), 1969-
1971
- 129.DT.4 : Crissier ; En Chantemerle (1 dossier), 1970-
1980
- 129.DT.5 : Crissier ; Chatanérie (1 dossier), 1968-1969
- 129.DT.6 : Crissier ; Esserpys (1 dossier), 1969
- 129.DT.7 : Crissier ; Gottrause (1 dossier), 1978
- 129.DT.8 : Crissier ; Sur Montassé (1 dossier), 1969
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 66
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
- 129.DT.9 : Crissier ; En Saugy (1 dossier), 1972
- 129.DT.10 : Crissier ; En Sorge (1 dossier), 1972-1979
Dates: 1963-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/163 Crissier, Epalinges, Jouxtens-Mézery, Lausanne 1959-1996
Contenu: - 129.DT.11 : Crissier ; Aux Vaux (1 dossier),
1969-1972
- 129.GV.12 : Crissier ; En Praz Bugnet (1 dossier), 1962
- 129.MA.13 : Crissier ; Bois Genoud I (1 dossier), 1961-
1985
- 129.DT.14 : Crissier ; La Mèbre (1 dossier), 1989-1991
- 130.DI.1 : Epalinges ; A la Pierraz (2 dossiers), 1996
- 130.DI.2 : Epalinges ; A la Pierraz (1 dossier), 1963-
1995
- 131.DO.1 : Jouxtens-Mézery ; Bois Genoud (1 dossier),
1959
- 132.MA.1 : Lausanne ; Bois Genoud II (2 dossiers),
1977-1994
- 132.DI.2 : Lausanne ; La Bérallaz (2 dossiers), 1965-
1996
Dates: 1959-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/164 Lausanne, Le Mont-sur-Lausanne 1957-1998
Contenu: - 132.DT.4 : Lausanne ; Vieux Rovéréaz (1
dossier), 1972
- 132.DT.5 : Lausanne ; Montblesson (1 dossier), 1971-
1996
- 132.DT.6 : Lausanne ; La Bérallaz (1 dossier), 1972-
1974
- 132.DT.7 : Lausanne ; L'Essert (1 dossier), 1972-1975
- 132.DO.8 : Lausanne ; Montblesson II (1 dossier), 1998
- 132.DI.9 : Lausanne ; Châtelard (1 dossier), 1996
- 132.DI.10 : Lausanne ; Petit Flon (1 dossier), 1996
- 132.DT.12 : Lausanne ; Bois d'en Bas (1 dossier), 1957-
1996
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 67
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
- 133.DI.1 : Le Mont-sur-Lausanne ; Le Rionzi (2
dossiers), 1959-1996
- 133.DT.2 : Le Mont-sur-Lausanne ; En Budron I (1
dossier), 1972-1996
- 133.DT.3 : Le Mont-sur-Lausanne ; En Budron II (1
dossier), 1973-1995
- 133.DT.4 : Le Mont-sur-Lausanne ; En Budron H (1
dossier), 1979-1985
- 133.DT.6 : Le Mont-sur-Lausanne ; La Valleyre (1
dossier), 1974
- 133.DT.7 : Le Mont-sur-Lausanne ; Rionzi d'en Bas (1
dossier), 1979
- 133.DO.8 : Le Mont-sur-Lausanne ; La Clochatte (1
dossier), 1998
- 133.DO.9 : Le Mont-sur-Lausanne ; En Martines (1
dossier) (voir aussi 133.DO.1), 1996
Dates: 1957-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/165 Le Mont-sur-Lausanne, Paudex, Prilly, Pully, Renens
(Vaud), Romanel-sur-Lausanne
1959-1999
Contenu: - 133.DI.10 : Le Mont-sur-Lausanne ; Les
Planches (1 dossier), 1971-1995
- 133.DO.11 : Le Mont-sur-Lausanne ; A la Cason (1
dossier) (voir aussi 133.DO.1), 1996-1999
- 133.DO.12 : Le Mont-sur-Lausanne ; Le Châtaignier (1
dossier) (voir aussi 133.DO.1), 1996-1997
- 133.DI.13 : Le Mont-sur-Lausanne ; En Budron (1
dossier) (voir aussi 133.DO.1), 1996
- 133.DI.14 : Le Mont-sur-Lausanne ; Rionzi d'en Bas (1
dossier), 1996
- 133.DO.15 : Le Mont-sur-Lausanne ; Praz Fichet (1
dossier), 1996-1997
- 134.DO.1 : Paudex ; Au Lac (1 dossier), 1965-1995
- 134.DT.2 : Paudex ; La Grangette (1 dossier), 1972
- 135.DI.1 : Prilly ; UIOM de Lausanne (1 dossier), 1959-
1965
- 135.DT.2 : Prilly ; Hôpital de Cery (1 dossier), 1975
- 136.DO.1 : Pully ; Monts de Pully (1 dossier) (voir aussi
127.DI.1), 1959-1995
- 136.DT.2 : Pully ; Monts de Pully (1 dossier), 1970-
1996
- 136.DO.3 : Pully ; Côtes de la Rosiaz (avec 136.DO.1)
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 68
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
- 136.DO.4 : Pully ; Les Bas-Monts (avec 136.DO.1)
- 137.DO.1 : Renens (Vaud) ; Au Léman (1 dossier),
1959-1967
- 138.DO.1 : Romanel-sur-Lausanne ; Praz des Craux (2
dossiers), 1959-1996
Dates: 1959-1999
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/166 Romanel-sur-Lausanne, L'Abbaye 1959-1995
Contenu: - 138.DT.2 : Romanel-sur-Lausanne ; Dessous-
la-Vaux (2 dossiers), 1969-1978
- 138.DT.3 : Romanel-sur-Lausanne ; La Genévrier (1
dossier), 1971-1973
- 138.DT.4 : Romanel-sur-Lausanne ; L'Epine (1 dossier),
1981-1988
- 138.GV.5 : Romanel-sur-Lausanne ; A la Gétaz (1
dossier), 1959-1960
- 138.DT.6 : Romanel-sur-Lausanne ; Les Corbes (1
dossier), 1990-1995
- 139.DI.1 : L'Abbaye ; Vers chez Colas (1 dossier), 1960-
1995
Dates: 1959-1995
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/167 L'Abbaye, Le Chenit 1957-1998
Contenu: - 139.GV.2 : L'Abbaye ; Aubert (1 dossier),
1975
- 139.GV.3 : L'Abbaye ; En Groinroud (1 dossier), 1968-
1984
- 139.GV.4 : L'Abbaye ; Vers-chez-Grosjean (1 dossier),
1969-1977
- 139.GV.5 : L'Abbaye ; En Sagne-Vuagnard (avec
139.DI.1, voir SB 7/166)
- 139.DT.6 : L'Abbaye ; L'Aouille(1 dossier), 1986-1998
- 139.DO.8 : L'Abbaye ; Le Mont du Lac (avec 139.DI.1,
voir SB 7/166)
- 140.GV.1 : Le Chenit ; Pré Rodet III (1 dossier), 1977-
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 69
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
1991
- 140.CA.3 : Le Chenit ; Piguet-dessous (1 dossier), 1987-
1990
- 140.DI.5 : Le Chenit ; Champs sous la Côte (1 dossier),
1957-1995
Dates: 1957-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/168 Le Chenit, Le Lieu 1963-1995
Contenu: - 140.DI.6 : Le Chenit ; Pré Rodet V (1 dossier),
1977-1983
- 140.GV.7 : Le Chenit ; L'Orient de l'Orbe (1 dossier),
1963-1975
- 140.GV.8 : Le Chenit ; Chez-Le-Gros (1 dossier), 1964-
1983
- 140.GV.9 : Le Chenit ; Vers-chez-Villard (1 dossier),
1968-1975
- 140.GV.10 : Le Chenit ; Pré Rodet I-II (1 dossier), 1968-
1983
- 140.GV.11 : Le Chenit ; Pré Rodet II (1 dossier) (voir
aussi 140.GV.10), 1980-1983
- 140.DS.12 : Le Chenit ; Pré Rodet IV (1 dossier), 1977-
1978
- 140.DI.17 : Le Chenit ; L'Orient de l'Orbe (avec
140.DI.5, voir SB 7/167)
- 140.DI.18 : Le Chenit ; Le Crêt Meylan (avec 140.DI.5,
voir SB 7/167)
- 140.DI.19 : Le Chenit ; Aux Saules (avec 140.DI.5, voir
SB 7/167)
- 141.CA.2 : Le Lieu ; Combe Noire III (1 dossier), 1987-
1995
- 141.DI.3 : Le Lieu ; Le Vivier (1 dossier), 1968-1995
Dates: 1963-1995
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/169 Le Lieu, Chexbres, Cully 1952-1995
Contenu: - 141.GV.4 : Le Lieu ; Combe Noire (1 dossier),
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 70
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
1983-1984
- 141.GV.5 : Le Lieu ; Au Vieux Mortier (1 dossier),
1970-1971
- 141.DM.6 : Le Lieu ; Combe Noire I (1 dossier), 1990-
1991
- 141.DO.8 : Le Lieu ; La Sagne (avec 141.DI.3, voir SB
7/168)
- 142.DO.1 : Chexbres ; Mont de Plan (1 dossier), 1961-
1995
- 142.DT.2 : Chexbres ; La Rochette (1 dossier), 1971
- 142.DT.3 : Chexbres ; En Frut (1 dossier), 1988-1989
- 142.DE.4 : Chexbres ; En Suhen (1 dossier), 1989-1993
- 143.DO.1 : Cully ; La Bahyse (1 dossier), 1965-1995
- 143.DT.2 : Cully ; La Clavilaz (1 dossier), 1972
- 143.DT.3 : Cully ; La Thioleyre (1 dossier), 1982-1985
- 143.DT.4 : Cully ; Les Crêts Leyrons (1 dossier), 1967-
1973
- 143.GV.5 : Cully ; La Thioleyre (1 dossier), 1952-1965
- 143.GV.6 : Cully ; Le Deven (avec 143.GV.5, voir SB
7/169)
Dates: 1952-1995
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/170 Epesses, Forel (Lavaux), Grandvaux 1958-1997
Contenu: - 144.DO.1 : Epesses ; Aux Crêts Leyron (1
dossier), 1959-1995
- 145.CA.1 : Forel (Lavaux) ; Les Cheneveyres (1
dossier), 1958-1977
- 145.DT.2 : Forel (Lavaux) ; La Rochettaz (1 dossier),
1967-1978
- 145.DT.3 : Forel (Lavaux) ; Moille Margot (1 dossier),
1971
- 145.DI.4 : Forel (Lavaux) ; La Rochettaz II (1 dossier),
1962-1995
- 145.DE.6 : Forel (Lavaux) ; Le Marais (1 dossier), 1990-
1992
- 146.DO.1 : Grandvaux ; Aux Crêts Leyrons (3 dossiers),
1995-1997
- 146.DO.2 : Grandvaux ; Aux Gérignes (1 dossier),
1967-1979
Dates: 1958-1997
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 71
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/171 Grandvaux, Lutry, Puidoux 1956-1996
Contenu: - 146.DT.3 : Grandvaux ; En Chincuz (1
dossier), 1966-1984
- 146.DO.4 : Grandvaux ; Aux Gérignes (1 dossier),
1963-1995
- 146.DT.5 : Grandvaux ; Le Tronchet (avec 146.DT.3,
voir SB 7/171)
- 147.DI.1 : Lutry ; Savuit (1 dossier), 1996
- 147.DT.2 : Lutry ; Bois de la Gameyre (1 dossier), 1973-
1978
- 147.DO.3 : Lutry ; En Chanoz Brocard (2 dossiers),
1963-1996
- 148.DI.1 : Puidoux ; Treytorrens (1 dossier), 1996
- 148.DI.2 : Puidoux ; La Corbassière (1 dossier), 1996
- 148.DT.3 : Puidoux ; La Vuillière (1 dossier), 1975
- 148.DT.4 : Puidoux ; Flonzaley (1 dossier), 1974
- 148.DT.5 : Puidoux ; En Praz Romblon (1 dossier),
1966
- 148.DT.6 : Puidoux ; Pré à l'Avoyer (1 dossier), 1968
- 148.DT.7 : Puidoux ; En Long Essert (2 dossiers), 1956-
1975
- 148.DT.8 : Puidoux ; Praz Pingeard (1 dossier), 1965-
1987
- 148.DT.9 : Puidoux ; Les Palettes (1 dossier), 1969-
1974
- 148.DT.10 : Puidoux ; La Corbessière II (2 dossiers),
1972-1987
Dates: 1956-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/172 Puidoux, Riex, Rivaz, Saint-Saphorin (Lavaux) 1954-1996
Contenu: - 148.GV.11 : Puidoux ; En Publoz I (1
dossier), 1954-1968
- 148.GV.12 : Puidoux ; En Publoz II (1 dossier), 1961-
1986
- 148.GV.13 : Puidoux ; Sur La Crausaz (avec
148.GV.11, voir SB 7/172)
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 72
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
- 148.DT.14 : Puidoux ; La Pésottaz (1 dossier), 1985-
1989
- 148.DI.15 : Puidoux ; Mont de Plan (1 dossier), 1996
- 148.GV.16 : Puidoux ; Les Râpes I à III (1 dossier),
1956-1991
- 149.DO.1 : Riex ; Champaflon (2 dossiers), 1962-1996
- 150.DO.1 : Rivaz ; Mont de Plan, 1959-1965
- 151.DO.1 : Saint-Saphorin (Lavaux) ; Les Rueyres (1
dossier), 1965-1996
- 151.DO.2 : Saint-Saphorin (Lavaux) ; Mont de Plan (1
dossier), 1964-1965
Dates: 1954-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/173 Savigny 1956-1989
Contenu: - 152.GV.3 : Savigny ; Claie-aux-Moines III (1
dossier), 1972-1989
- 152.DI.4 : Savigny ; Le Grand Jorat (1 dossier), 1956-
1988
- 152.DT.5 : Savigny ; La Branche (1 dossier), 1979
- 152.DT.6 : Savigny ; Le Martinet (1 dossier), 1972-1974
- 152.DT.7 : Savigny ; Le Martinet (1 dossier), 1969-1970
- 152.DT.8 : Savigny ; Le Martinet II (1 dossier), 1969-
1970
- 152.DT.9 : Savigny ; Le Martinet III (1 dossier), 1969-
1970
- 152.DT.10 : Savigny ; La Corsale (1 dossier), 1972-
1981
- 152.DT.11 : Savigny ; En Nialin (1 dossier), 1970-1973
- 152.DT.12 : Savigny ; La Boillate (1 dossier), 1970-
1971
- 152.DT.13 : Savigny ; Pierre Ozaire (1 dossier), 1980-
1981
- 152.DT.14 : Savigny ; Claie-aux-Moines (1 dossier),
1972-1985
Dates: 1956-1989
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 73
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
SB 7/174 Savigny 1960-1981
Contenu: - 152.GV.15 : Savigny ; Claie-aux-Moines (1
boîte), 1960-1981
Dates: 1960-1981
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/175 Savigny 1960-1981
Contenu: - 152.GV.15 : Savigny ; Claie-aux-Moines (1
boîte), 1960-1981
Dates: 1960-1981
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/176 Savigny 1983-1993
Contenu: - 152.GV.17 : Savigny ; Pétozan (1 boîte),
1983-1993
Dates: 1983-1993
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/177 Savigny, Villette (Lavaux), Aclens 1957-1997
Contenu: - 152.GV.16 : Savigny ; Claie-aux-Moines II (1
dossier), 1971-1984
- 152.DI.21 : Savigny ; Le Grand Jorat II (1 dossier),
1988-1997
- 153.DI.1 : Villette (Lavaux) ; L'Arzillier (2 dossiers),
1959-1996
- 154.GV.2 : Aclens ; Mont Bavon I (1 dossier), 1957-
1991
- 154.DI.3 : Aclens ; La Priâ (1 dossier), 1965-1996
Dates: 1957-1997
Niveau: Dossier
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 74
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/178 Buchillon, Bussigny-près-Lausanne, Bussy-Chardonney,
Chavannes-près-Renens
1953-1996
Contenu: - 156.DO.1 : Buchillon ; Pré de l'Eglise (2
dossiers), 1965-1996
- 156.GV.2 : Buchillon ; Bois Chamblard (1 dossier),
1959-1962
- 156.GV.4 : Buchillon ; Au Bois Martine (1 dossier),
1953-1964
- 156.GV.5 : Buchillon ; Les Grands Bois (1 dossier),
1990-1994
- 157.DI.1 : Bussigny-près-Lausanne ; En fallien (1
dossier), 1996
- 157.DO.2 : Bussigny-près-Lausanne ; En Sorge (2
dossiers), 1978-1996
- 157.DT.3 : Bussigny-près-Lausanne ; En Fallien (2
dossiers), 1958-1981
- 157.DT.4 : Bussigny-près-Lausanne ; La Plannaz (1
dossier), 1981-1982
- 157.GV.5 : Bussigny-près-Lausanne ; En Sorge (1
dossier), 1969-1980
- 157.DI.6 : Bussigny-près-Lausanne ; Bourou (1 dossier),
1996
- 158.DO.1 : Bussy-Chardonney ; La Tuilière (2 dossiers),
1959-1996
- 160.DO.1 : Chavannes-près-Renens ; A la Palaz (2
dossiers), 1959-1996
- 160.DT.2 : Chavannes-près-Renens ; Autoroute
Lausanne - Genève (1 dossier), 1978
- 160.DT.3 : Chavannes-près-Renens ; Le Caudray (1
dossier), 1970-1981
- 160.DT.4 : Chavannes-près-Renens ; Gare-Mèbre (1
dossier), 1970-1971
Dates: 1953-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/179 Chavannes-près-Renens, Chigny, Colombier (Vd),
Denens, Denges, Echandens
1959-1996
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 75
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Contenu: - 160.DT.5 : Chavannes-près-Renens ; La
Bourdonnette (1 dossier), 1975-1977
- 160.DT.6 : Chavannes-près-Renens ; Au Taluchet (1
dossier), 1970-1975
- 160.GV.7 : Chavannes-près-Renens ; Au Taluchet (avec
160.DT.6)
- 161.DI.1 : Chigny ; Les Cornettes (2 dossiers), 1959-
1996
- 161.DI.2 : Chigny ; Mont de Vaux (1 dossier), 1996
- 163.DI.1 : Colombier (Vd) ; En Covalannaz (1 dossier),
1965-1996
- 164.DO.1 : Denens ; La Morgette (2 dossiers), 1965-
1995
- 165.DO.1 : Denges ; Es Esterpy (2 dossiers), 1960-1995
- 166.DO.1 : Echandens ; Aux Abesses (2 dossiers),
1959-1995
- 166.DT.2 : Echandens ; Aux Abesses (1 dossier), 1967-
1968
- 166.DT.3 : Echandens ; La Chocolatière (1 dossier),
1969
Dates: 1959-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/180 Echandens, Echichens, Ecublens (Vaud), Etoy 1960-1997
Contenu: - 166.DT.4 : Echandens ; L'Ile à Brizet (1
dossier), 1975-1977
- 166.DT.5 : Echandens ; "En Rueyres" (1 dossier), 1967
- 166.DI.6 : Echandens ; Bois de la Côte (1 dossier), 1995
- 167.DO.1 : Echichens ; La Pointe du Bon (2 dossiers),
1965-1995
- 168.DI.1 : Ecublens (Vaud) ; Aux Fontannettes (1
dossier), 1960-1997
- 168.GV.2 : Ecublens (Vaud) ; Sur Croset (1 dossier),
1981-1983
- 169.DI.1 : Etoy ; Farabosse (1 dossier), 1967-1995
- 169.DT.2 : Etoy ; La Mine (1 dossier), 1988-1993
- 169.DE.3 : Etoy ; Vaux du Faux (1 dossier), 1990-1994
Dates: 1960-1997
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 76
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Langue et écriture: Français
SB 7/181 Lavigny 1954-1996
Contenu: - 170.GV.1 : Lavigny ; Sus Vaudallaz III (1
dossier), 1954-1992
- 170.GV.2 : Lavigny ; Entre-deux-Monts (1 dossier),
1982-1992
- 170.DO.3 : Lavigny ; En Tirementez (2 dossiers), 1965-
1996
- 170.GV.4 : Lavigny ; Preman (1 dossier), 1964-1965
- 170.GV.5 : Lavigny ; En Salagnon (1 dossier), 1964-
1965
- 170.GV.6 : Lavigny ; Entre-deux-Monts (1 dossier),
1962-1977
- 170.GV.7 : Lavigny ; Sus Vaudallaz (1 dossier), 1960-
1986
Dates: 1954-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/182 Lavigny, Lonay, Lully (Vaud), Lussy-sur-Morges,
Monnaz, Morges, Préverenges
1961-1998
Contenu: - 170.GV.8 : Lavigny ; Sus Vaudallaz II (1
dossier), 1961-1986
- 170.DI.9 : Lavigny ; Sus Vaudallaz (1 dossier), 1996
- 170.DI.10 : Lavigny ; Entre-deux-Monts (1 dossier),
1982-1995
- 170.DO.11 : Lavigny ; Moulin de la Vaux (1 dossier),
1996
- 171.DO.1 : Lonay ; Chaumet (1 dossier), 1965-1998
- 172.DO.1 : Lully (Vaud) ; Tolochenaz (1 dossier), 1965
- 172.DT.2 : Lully (vaud) ; La Pale (1 dossier), 1973-1974
- 173.DO.1 : Lussy-sur-Morges ; Au Pâquier (1 dossier),
1969-1995
- 174.DO.1 : Monnaz ; En Tornafou (1 dossier), 1965-
1995
- 175.DT.1 : Morges ; En Grassey (1 dossier), 1980
- 175.DT.2 : Morges ; La Morgette (1 dossier), 1981-1993
- 176.DI.1 : Préverenges ; Es Recorbes (1 dossier), 1996
Dates: 1961-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 77
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/183 Romanel-sur-Morges, Saint-Prex, Saint-Sulpice (Vd),
Tolochenaz
1957-1998
Contenu: - 178.DO.1 : Romanel-sur-Morges ; Au Forvey
(1 dossier), 1965-1984
- 178.DT.2 : Romanel-sur-Morges ; Le Grez (1 dossier),
1973
- 179.DT.1 : Saint-Prex ; A la Rapaz (1 dossier), 1968
- 179.GV.2 : Saint-Prex ; A la Caroline (1 dossier), 1964
- 179.DO.3 : Saint-Prex ; A la Rapaz (1 dossier), 1957-
1998
- 181.DO.1 : Saint-Sulpice (Vd) ; Sur le Laviau (1
dossier), 1996-1997
- 181.DT.2 : Saint-Sulpice (Vd) ; L'Abbaye (1 dossier),
1971
- 181.DT.3 : Saint-Sulpice (Vd) ; Es Plattes (1 dossier),
1967
- 181.DT.4 : Saint-Sulpice (Vd) ; Aux Pierrettes III (2
dossiers), 1965-1995
- 181.DT.5 : Saint-Sulpice (Vd) ; Aux Pierrettes (1
dossier), 1971
- 181.DT.6 : Saint-Sulpice (Vd) ; A la Plantaz, 1969
- 181.GV.7 : Saint-Sulpice (Vd) ; Es Plattes (1 dossier),
1980
- 182.DI.2 : Tolochenaz ; Au Boiron (1 dossier), 1960-
1983
- 182.DT.3 : Tolochenaz ; Au Boiron (2 dossiers), 1968-
1982
Dates: 1957-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/184 Tolochenaz, Vaux-sur-Morges, Villars-Sainte-Croix,
Villars-sous-Yens
1960-1998
Contenu: - 182.GV.4 : Tolochenaz ; La Caroline (1
dossier), 1963-1970
- 182.DI.5 : Tolochenaz ; Au Boiron III (1 dossier), 1983-
1998
- 183.DO.1 : Vaux-sur-Morges ; Maison Rouge (1
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 78
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
dossier), 1965-1969
- 184.DO.1 : Villars-Sainte-Croix ; Les Dalles (2
dossiers), 1965-1998
- 184.DT.2 : Villars-Sainte-Croix ; Le Sancy (1 dossier),
1974-1981
- 185.GV.1 : Villars-sous-Yens ; A la Mottaz II (1
dossier), 1982-1989
- 185.DO.2 : Villars-sous-Yens ; Combe aux Rippes (1
dossier), 1960-1995
- 185.GV.3 : Villars-sous-Yens ; A la Mottaz (1 dossier),
1984-1988
Dates: 1960-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/185 Villars-sous-Yens, Vufflens-le-Château, Vullierens, Yens 1962-1996
Contenu: - 185.GV.4 : Villars-sous-Yens ; A la Mottaz (1
dossier), 1962-1970
- 185.DO.5 : Villars-sous-Yens ; Combaz Lavaux (avec
185.DO.2, voir SB 7/184)
- 186.DO.1 : Vufflens-le-Château ; Es Grands Champs (1
dossier), 1965-1995
- 187.DO.1 : Vullierens ; En Fossiau (1 dossier), 1965-
1996
- 188.GV.1 : Yens ; Au Vernay I (1 dossier), 1963-1991
- 188.GV.3 : Yens ; Montosset II (1 dossier), 1970-1992
- 188.GV.4 : Yens ; Au Vernay I (1 dossier), 1963-1985
Dates: 1962-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/186 Yens 1961-1996
Contenu: - 188.GV.5 : Yens ; Mortmontant (2 dossiers),
1961-1972
- 188.GV.6 : Yens ; Montosset I (1 dossier), 1962-1983
- 188.GV.7 : Yens ; Mortmontant II (1 dossier), 1973-
1983
- 188.DO.8 : Yens ; Aux Tattes (1 dossier), 1965-1996
Dates: 1961-1996
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 79
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/187 Bercher, Brenles, Chesalles-sur-Moudon, Correvon,
Cremin, Curtilles
1959-1996
Contenu: - 189.DO.1 : Bercher ; Sous la Râpaz I (1
dossier), 1965-1986
- 189.DI.2 : Bercher ; Sous la Râpaz (avec 189.DO.1)
- 189.DI.3 : Bercher ; Sous la Râpaz (1 dossier) (voir
aussi 189.DO.1), 1981-1996
- 191.DO.1 : Brenles ; Clos de la Grange (2 dossiers),
1965-1996
- 191.DI.2 : Brenles ; Melley (1 dossier), 1984-1996
- 194.DO.1 : Chesalles-sur-Moudon ; Bois de
Montsendon (2 dossiers), 1965-1996
- 196.DI.1 : Correvon ; Brolliet (1 dossier), 1959-1996
- 197.DI.1 : Cremin ; Champ du Noyer (1 dossier), 1965-
1996
- 197.DI.2 : Cremin ; Les Charbonnières (avec 197.DI.1)
- 198.GV.1 : Curtilles ; La Coulaz (2 dossiers), 1979-
1990
Dates: 1959-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/188 Curtilles, Denezy, Dompierre (Vd) 1963-1996
Contenu: - 198.GV.2 : Curtilles ; Champ Millon II (1
dossier) (voir aussi 198.GV.1), 1980-1990
- 198.GV.4 : Curtilles ; En Salamin (1 dossier), 1964-
1983
- 198.GV.6 : Curtilles ; Sus Roche (1 dossier), 1963-1969
- 198.DI.7 : Curtilles ; Les Tailles (1 dossier), 1995-1996
- 198.DI.8 : Curtilles ; Les Bioles (1 dossier), 1995-1996
- 198.DI.9 : Curtilles ; Sus Roches II (1 dossier), 1995-
1996
- 198.DO.10 : Curtilles ; En Salamin (1 dossier), 1964-
1980
- 198.DO.13 : Curtilles ; Champs Coin (1 dossier), 1995-
1996
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 80
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
- 199.DI.1 : Denezy ; La Baumettaz (1 dossier), 1965-
1996
- 200.DI.1 : Dompierre (Vd) ; Bas de Lavaux (2 dossiers),
1966-1996
- 200.DI.2 : Dompierre (Vd) ; Bois de la Léchère (1
dossier), 1995-1996
- 200.DI.3 : Dompierre (Vd) ; En Champ Dé (1 dossier),
1995-1996
- 200.DI.4 : Dompierre (Vd) ; En Champ Dé II (1
dossier), 1995-1996
Dates: 1963-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/189 Forel-sur-Lucens, Hermenches, Lovatens, Lucens 1959-1997
Contenu: - 201.DI.1 : Forel-sur-Lucens ; Champ de
Romon (1 dossier), 1959-1996
- 201.DI.2 : Forel-sur-Lucens ; Les Grosses Côtes (avec
201.DI.1)
- 201.DI.3 : Forel-sur-Lucens ; Côtes à Bovey (avec
201.DI.1)
- 202.DI.1 : Hermenches ; En Freyvaux II (1 dossier),
1965-1996
- 202.GV.2 : Hermenches ; En Freyvaux (1 dossier),
1975-1980
- 202.DE.3 : Hermenches ; Le Gottau (1 dossier), 1989-
1991
- 202.DI.4 : Hermenches ; Au Creux Mermy (avec
202.DI.1)
- 202.DI.5 : Hermenches ; Le Gottau (1 dossier), 1995-
1997
- 203.DI.1 : Lovatens ; Au Carroz (1 dossier), 1985-1996
- 204.GV.1 : Lucens ; Bramafan II (1 dossier), 1980-1989
- 204.GV.3 : Lucens ; Bramafan (1 dossier), 1980-1985
- 204.GV.5 : Lucens ; En Praz Mettraux (1 dossier), 1962
- 204.DT.6 : Lucens ; La Fin de Ponty II (1 dossier),
1987-1989
Dates: 1959-1997
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 81
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
SB 7/190 Lucens, Martherenges, Montaubion-Chardonney, Moudon 1959-1998
Contenu: - 204.GV.7 : Lucens ; Les Isles (1 dossier),
1969-1971
- 204.DT.8 : Lucens ; La Fin de Ponty II (avec 204.DT.6,
voir SB 7/189)
- 204.GV.9 : Lucens ; Bramafan I (1 dossier), 1985-1980
- 204.GV.10 : Lucens ; Bramafan II (avec 204.GV.1, voir
SB 7/189)
- 204.GV.11 : Lucens ; La Ballastière (1 dossier), 1962-
1982
- 205.DI.1 : Martherenges ; Grand Clos I (2 dossiers),
1965-1996
- 206.DI.1 : Montaubion-Chardonney ; Au Vuaz (2
dossiers), 1965-1991
- 206.DI.2 : Montaubion-Chardonney ; Derrière Blanchy
(1 dossier), 1992-1995
- 207.DO.1 : Moudon ; En Beauregard I (2 dossiers),
1965-1997
- 207.DO.2 : Moudon ; Iles à l'Ours (2 dossiers), 1959-
1998
Dates: 1959-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/191 Moudon 1955-1988
Contenu: - 207.DT.3 : Moudon ; En Plan Dessous (1
dossier), 1988
- 207.DT.4 : Moudon ; Bressonnaz (1 dossier), 1976-1980
- 207.GV.5 : Moudon ; Valacrêt (1 dossier), 1963-1970
- 207.GV.6 : Moudon ; Le Fey (1 dossier), 1975-1981
- 207.GV.7 : Moudon ; En Bronjon (1 dossier), 1964-
1973
- 207.GV.8 : Moudon ; Pré Bryan (1 dossier), 1955-1984
- 207.GV.9 : Moudon ; Maladeire (1 dossier), 1983-1986
- 207.GV.10 : Moudon ; En Bronjon II (1 dossier), 1965-
1986
- 207.GV.11 : Moudon ; En Plan Dessous (1 dossier),
1957-1960
- 207.GV.12 : Moudon ; Au Plan(1 dossier), 1964-1976
- 207.GV.13 : Moudon ; Pré Bryan (1 dossier), 1965-1974
Dates: 1955-1988
Niveau: Dossier
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 82
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/192 Moudon, Neyruz-sur-Moudon, Oulens-sur-Lucens,
Peyres-Possens
1963-1996
Contenu: - 207.DE.14 : Moudon ; En Bronjon III (1
dossier), 1987-1992
- 207.DT.15 : Moudon ; Iles à l'Ours (1 dossier), 1987-
1989
- 207.DI.16 : Moudon ; Le Fey (1 dossier), 1996
- 207.DI.17 : Moudon ; Saint-Michel (1 dossier), 1995-
1996
- 207.DI.18 : Moudon ; En bronjon (1 dossier), 1995-
1996
- 208.DI.1 : Neyruz-sur-Moudon ; Au Bois du Banc (1
dossier), 1965-1996
- 210.GV.1 : Oulens-sur-Lucens ; En Plan Champ (1
dossier), 1963-1967
- 211.MA.1 : Peyres-Possens ; Au Plat I (1 dossier), 1976-
1992
- 211.MA.2 : Peyres-Possens ; Au Plat II (1 dossier),
1978-1992
- 211.MA.3 : Peyres-Possens ; Au Plat III (1 dossier),
1980-1992
- 211.DI.4 : Peyres-Possens ; Es Molliettes (2 dossiers),
1965-1996
Dates: 1963-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/193 Peyres-Possens, Prévonloup, Rossenges, Saint-Cierges,
Sarzens, Sottens
1962-1999
Contenu: - 211.DT.5 : Peyres-Possens ; Es Molliettes (1
dossier), 1983-1988
- 211.MA.6 : Peyres-Possens ; Au Plat IV (1 dossier),
1986-1988
- 211.DS.7 : Peyres-Possens ; Au Plat (1 dossier), 1978-
1983
- 212.DO.1 : Prévonloup ; Bas de Lavaux (1 dossier),
1965
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 83
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
- 213.DO.1 : Rossenges ; Le Gottau (1 dossier), 1965-
1980
- 213.DE.2 : Rossenges ; A la Rupaz (1 dossier), 1990-
1991
- 214.GV.1 : Saint-Cierges ; Corrençon (1 dossier), 1982-
1983
- 214.DI.4 : Saint-Cierges ; Fochaux (1 dossier), 1965-
1997
- 215.DI.1 : Sarzens ; Es Clos Delex (1 dossier), 1995-
1996
- 215.DT.2 : Sarzens ; Sous-la-Ville (2 dossiers), 1965-
1985
- 216.DT.1 : Sottens ; Chalet La Fontaine (1 dossier),
1977-1999
- 216.GV.2 : Sottens ; A la Morenche (1 dossier), 1967-
1978
- 216.GV.3 : Sottens ; A la Morenche II b (1 dossier),
1962-1986
- 216.GV.4 : Sottens ; Gailletout (1 dossier), 1982-1983
Dates: 1962-1999
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/194 Sottens, Syens 1965-1998
Contenu: - 216.DI.5 : Sottens ; La Rochette (1 dossier),
1965-1998
- 216.GV.6 : Sottens ; A la Morenche III (1 dossier),
1983-1987
- 216.GV.7 : Sottens ; A la Morenche IV (avec 216.GV.6)
- 216.GV.8 : Sottens ; Chalet La Fontaine I (1 dossier),
1967-1978
- 216.DI.9 : Sottens ; A la Fully (avec 216.DO.5)
- 217.GV.1 : Syens ; La Pendiâ III (1 dossier), 1984-1995
- 217.DO.2 : Syens ; A Syens (2 dossiers), 1965-1996
- 217.DI.3 : Syens ; Planfey III (1 dossier), 1984-1998
- 217.GV.4 : Syens ; Planfey (1 dossier), manque, 1995-
1996
Dates: 1965-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 84
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
SB 7/195 Syens 1967-1996
Contenu: - 217.GV.5 : Syens ; La Pendiâ I (1 dossier),
1983-1989
- 217.GV.6 : Syens ; Au Marais Planfey (1 dossier), 1967-
1970
- 217.GV.7 : Syens ; La Pendiâ II (1 dossier), 1983-1989
- 217.GV.8 : Syens ; Planfey (1 dossier), 1982-1987
- 217.DI.9 : Syens ; La Pendiâ I (1 dossier), 1986-1996
- 217.DI.10 : Syens ; La Pendiâ II (avec 217.DI.9)
Dates: 1967-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/196 Thierrens, Villars-le-Comte, Villars-Mendraz, Vucherens,
Arnex-sur-Nyon, Arzier
1965-1996
Contenu: - 218.DI.1 : Thierrens ; Moulins Dessus I (1
dossier), 1965-1996
- 218.DI.2 : Thierrens ; Moulins Dessus II (avec 218.DI.1)
- 219.DO.1 : Villars-le-Comte ; Les Cascades (2
dossiers), 1965-1996
- 219.DI.2 : Villars-le-Comte ; Au Pauthez (1 dossier),
1984-1996
- 220.DI.1 : Villars-Mendraz ; Derrière Blanchy (1
dossier) (voir aussi 206.DI.2), 1965-1996
- 221.DI.1 : Vucherens ; Becot (1 dossier), 1965-1996
- 221.DI.2 : Vucherens ; Au Cul des Prés II (1 dossier),
1974-1996
- 221.DT.3 : Vucherens ; Au Cul des Prés (1 dossier),
1966-1984
- 221.DI.4 : Vucherens ; Roseires (1 dossier), 1996
- 222.DO.1 : Arnex-sur-Nyon ; Creux du Chêne (1
dossier), 1965-1995
- 223.GV.1 : Arzier ; Côtes de Genolier II (1 dossier),
1977-1989
Dates: 1965-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 85
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
SB 7/197 Arzier, Bassins 1959-1997
Contenu: - 223.DI.2 : Arzier ; Côtes de Genolier I (1
dossier), 1965-1995
- 223.GV.3 : Arzier ; Champs des Bois (1 dossier), 1959-
1968
- 223.GV.4 : Arzier ; Côtes de Genolier I-II (1 dossier),
1975-1985
- 223.GV.5 : Arzier ; Molard aux Cerfs (1 dossier), 1963-
1983
- 223.GV.6 : Arzier ; Au Bochet (1 dossier), 1976-1962
- 223.GV.7 : Arzier ; La Combe (1 dossier), 1974-1975
- 223.DO.8 : Arzier ; Au Bix (1 dossier) (voir aussi
223.DI.2), 1995-1997
- 224.CA.1 : Bassins ; Moinsel (1 dossier), 1983
- 224.DO.2 : Bassins ; Les Rochettes (2 dossiers), 1965-
1997
- 224.DT.3 : Bassins ; Pré de l'Abbaye (1 dossier), 1980-
1983
- 224.DO.5 : Bassins ; La Fontaine (1 dossier) (voir aussi
224.DO.2), 1997
Dates: 1959-1997
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/198 Begnins, Bogis-Bossey, Borex, Chavannes-de-Bogis,
Chavannes-des-Bois, Chéserex
1960-1995
Contenu: - 225.DO.1 : Begnins ; En Fleuri (1 dossier),
1972-1995
- 225.GV.2 : Begnins ; A la Collombière (1 dossier),
1986-1989
- 226.DO.1 : Bogis-Bossey ; Bois d'Ely (1 dossier), 1965-
1995
- 226.DT.2 : Bogis-Bossey ; Marais Versoix (1 dossier),
1972-1975
- 227.DO.1 : Borex ; En Pléfon (1 dossier), 1965-1995
- 228.DO.1 : Chavannes-de-Bogis ; Les Iles (1 dossier),
1965-1995
- 229.DO.1 : Chavannes-des-Bois ; Moulin de Grilly (1
dossier), 1962-1995
- 230.DO.1 : Chéserex ; Aux Genèvries (1 dossier), 1965-
1995
- 230.GV.2 : Chéserex ; En Aubaz-Terraz (1 dossier),
1960-1964
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 86
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
- 230.GV.3 : Chéserex ; Chardonneret (1 dossier), 1964-
1980
- 230.GV.4 : Chéserex ; Les Echaux (1 dossier), 1985-
1987
Dates: 1960-1995
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/199 Coinsins 1966-1998
Contenu: - 231.GV.2 : Coinsins ; Sus la Chanellaz IV (2
dossiers), 1977-1993
- 231.GV.3 : Coinsins ; Sus la Chanellaz III et V (1
dossier), 1986-1990
- 231.GV.4 : Coinsins ; Sus la Chanellaz VI (1 dossier),
1988-1993
- 231.DI.6 : Coinsins ; La Croix II (2 dossiers), 1966-1998
Dates: 1966-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/200 Coinsins 1956-1982
Contenu: - 231.DT.7 : Coinsins ; Champ des Noyers (1
dossier), 1976
- 231.GV.8 : Coinsins ; La Croix (1 dossier), 1960-1978
- 231.GV.9 : Coinsins ; Au Grand Champ (1 dossier),
1957
- 231.GV.10 : Coinsins ; Au Grand Cordex (1 dossier),
1958-1977
- 231.GV.11 : Coinsins ; En Serrant (2 dossiers), 1972-
1982
- 231.GV.12 : Coinsins ; Au Mollard Monterlin (1
dossier), 1956-1979
- 231.GV.13 : Coinsins ; Les Epinettes (1 dossier), 1968
- 231.GV.14 : Coinsins ; Sus la Chanellaz (2 dossiers),
1956-1962
- 231.GV.15 : Coinsins ; Les Vettanes (1 dossier), 1962-
1977
Dates: 1956-1982
Niveau: Dossier
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 87
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/201 Coinsins 1958-1989
Contenu: - 231.GV.17 : Coinsins ; Gros Naz (1 dossier),
1983-1987
- 231.GV.18 : Coinsins ; Sus la Chanellaz II (1 dossier),
1978-1989
- 231.GV.19 : Coinsins ; Sus la Chanellaz III (1 dossier),
1983-1985
- 231.GV.20 : Coinsins ; En Condamine I (1 dossier),
1983-1989
- 231.GV.21 : Coinsins ; Champ des Noyers (1 dossier),
1958-1987
Dates: 1958-1989
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/202 Coinsins, Commugny, Coppet, Crans-près-Céligny,
Crassier, Duillier
1961-1998
Contenu: - 231.GV.22 : Coinsins ; En Condamine (1
dossier), 1961-1974
- 231.GV.23 : Coinsins ; En Creusaz I (1 dossier), 1982-
1989
- 231.GV.24 : Coinsins ; Au Mollard Monterlin (avec
231.GV.22)
- 232.DO.1 : Commugny ; Bois de Portes (1 dossier),
1965-1995
- 232.DO.2 : Commugny ; En Saugey (avec 232.DO.1)
- 232.DO.3 : Commugny ; Bois de Portes (avec
232.DO.1)
- 233.DO.1 : Coppet ; En Chaucey (1 dossier), 1965-1995
- 234.DO.1 : Crans-près-Céligny ; Riond (1 dossier),
1965-1995
- 234.DT.2 : Crans-près-Céligny ; Le Tirage (1 dossier),
1972-1973
- 235.DO.1 : Crassier ; Les Pralies (1 dossier), 1965-1995
- 235.DO.2 : Crassier ; Le Nant (avec 235.DO.1)
- 236.DT.1 : Duillier ; Au Marais (1 dossier), 1968
- 236.DI.2 : Duillier ; Le Bas Marais (1 dossier), 1965-
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 88
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
1998
Dates: 1961-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/203 Eysins, Founex, Genolier 1959-1998
Contenu: - 237.DI.1 : Eysins ; Aux Perrettes I (1 dossier),
1965-1996
- 237.DI.2 : Eysins ; Aux Perrettes II (avec 237.DI.1)
- 237.DI.3 : Eysins ; Aux Foulis (avec 237.DI.1)
- 238.DO.1 : Founex ; En Cuttemers (2 dossiers), 1965-
1998
- 238.DT.2 : Founex ; Au Fancous (1 dossier), 1971-1972
- 238.GV.3 : Founex ; En Cuttemers (1 dossier), 1959-
1969
- 239.DI.1 : Genolier ; La Colonie (1 dossier), 1995
- 239.GV.2 : Genolier ; Clos de Barin (1 dossier), 1975
- 239.GV.3 : Genolier ; La Caisserie (1 dossier), 1975-
1981
Dates: 1959-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/204 Genolier 1959-1998
Contenu: - 239.GV.4 : Genolier ; Au Triolet I (1 dossier),
1962-1985
- 239.GV.5 : Genolier ; En Monod I (1 dossier), 1984-
1986
- 239.GV.6 : Genolier ; Au Petit Bois (1 dossier), 1963-
1973
- 239.GV.7 : Genolier ; Au Triolet II (avec 239.GV.4)
- 239.GV.8 : Genolier ; Clos de Barin II (1 dossier), 1990-
1992
- 239.DI.9 : Genolier ; Clos de Barin (2 dossiers), 1959-
1998
Dates: 1959-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 89
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/205 Gingins, Givrins, Gland 1962-1997
Contenu: - 240.DO.1 : Gingins ; Aux Echaux (2 dossiers),
1965-1997
- 240.DT.2 : Gingins ; Le Martinet (1 dossier), 1974-1975
- 240.GV.3 : Gingins ; La Florettaz (1 dossier), 1967
- 240.DO.4 : Gingins ; Le Pontet (avec 240.DO.1)
- 241.GV.1 : Givrins ; Chanay (1 dossier), 1988-1992
- 241.DO.2 : Givrins ; Les Bévières (1 dossier), 1963-
1995
- 241.GV.3 : Givrins ; Les Places I (1 dossier), 1962-1992
- 241.GV.4 : Givrins ; Les Places II (avec 241.GV.3)
- 241.GV.5 : Givrins ; Les Places III (avec 241.GV.3)
- 241.DI.6 : Givrins ; Les Côtes (avec 241.DO.2)
- 242.GV.4 : Gland ; Le Croisonnier II (1 dossier), 1988-
1992
Dates: 1962-1997
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/206 Gland 1959-1999
Contenu: - 242.GV.5 : Gland ; En Pomi Verdan (1
dossier), 1985-1992
- 242.DI.6 : Gland ; La Ballastière (2 dossiers), 1959-
1999
- 242.DI.7 : Gland ; Sus la Ruaz (1 dossier), 1977-1995
- 242.DT.8 : Gland ; Sus la Ruaz (1 dossier), 1976-1977
- 242.GV.9 : Gland ; En Vertelin (1 dossier), 1959-1972
- 242.GV.10 : Gland ; Aux Echelettes (1 dossier), 1961
- 242.GV.11 : Gland ; La Combaz (1 dossier), 1973-1977
- 242.GV.12 : Gland ; La Ballastière (1 dossier), 1970
- 242.GV.13 : Gland ; En Cocardon I (1 dossier), 1983-
1985
Dates: 1959-1999
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 90
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
SB 7/207 Gland 1970-1989
Contenu: - 242.GV.14 : Gland ; En Cocardon II (3
dossiers), 1984-1988
- 242.GV.15 : Gland ; En Fossabot (1 dossier), 1970-1975
- 242.GV.16 : Gland ; Le Croisonnier I (1 dossier), 1988-
1989
Dates: 1970-1989
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/208 Gland, Grens, La Rippe 1960-1997
Contenu: - 242.DT.17 : Gland ; Sus la Ruaz II (1 dossier),
1989-1991
- 242.DO.21 : Gland ; En Vertelin III (1 dossier) (voir
aussi 242.DI.6, SB 7/206), 1995-1997
- 243.DO.1 : Grens ; Aux Genièvries (1 dossier), 1965-
1995
- 244.DI.1 : La Rippe ; Creux du Chêne II (1 dossier),
1965-1996
- 244.GV.2 : La Rippe ; Petit Sonnailley (1 dossier),
1984-1986
- 244.DO.3 : La Rippe ; Au Bucley (1 dossier), 1982-1995
- 244.GV.4 : La Rippe ; Bucley (1 dossier), 1960-1983
- 244.GV.5 : La Rippe ; Creux du Chêne (1 dossier),
1965-1979
- 244.DI.6 : La Rippe ; Les Esserts (1 dossier), 1974-1996
- 244.CA.7 : La Rippe ; La Combe du Faoug I (1 dossier),
1984-1990
- 244.CA.8 : La Rippe ; La Combe du Faoug II (1
dossier), 1991-1992
- 244.DI.9 : La Rippe ; En Vendôme (avec 244.DI.1)
Dates: 1960-1997
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/209 Mies, Nyon, Prangins 1959-1996
Contenu: - 245.DO.1 : Mies ; Les Morennes (2 dossiers),
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 91
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
1962-1995
- 246.DO.1 : Nyon ; Molard Parelliet (1 dossier), 1959-
1995
- 246.DT.2 : Nyon ; En Champ Colin (1 dossier), 1968-
1969
- 246.DT.3 : Nyon ; Chantemerle (1 dossier), 1971
- 246.DT.5 : Nyon ; Usine Guex (1 dossier) (voir aussi
246.DO.1), 1995
- 247.GV.1 : Prangins ; La Côte Rôtie (1 dossier), 1960-
1984
- 247.GV.2 : Prangins ; En Folliouse (1 dossier), 1961-
1966
- 247.GV.3 : Prangins ; En Messerin (1 dossier), 1961-
1970
- 247.GV.4 : Prangins ; La Côte Rôtie (avec 247.GV.1)
- 247.DI.5 : Prangins ; Les Ages (1 dossier), 1963-1996
- 247.DI.7 : Prangins ; Mont Trotty (avec 247.DO.5)
Dates: 1959-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/210 Saint-Cergue, Signy-Avenex, Tannay, Trélex 1965-1997
Contenu: - 248.GV.1 : Saint-Cergue ; Les Allévays (1
dossier), 1984-1992
- 248.DO.2 : Saint-Cergue ; Crévaz Tsévaux (2 dossiers),
1965-1997
- 248.DT.3 : Saint-Cergue ; Crévaz Tsévaux (1 dossier),
1978-1983
- 248.GV.4 : Saint-Cergue ; La Côte (1 dossier), 1967-
1975
- 249.DO.1 : Signy-Avenex ; Aux Echaux (1 dossier),
1965-1995
- 250.DO.1 : Tannay ; Suile (1 dossier), 1965-1995
- 250.DO.2 : Tannay ; Torry (avec 250.DO.1)
- 250.DO.3 : Tannay ; Les Moulins (avec 250.DO.1)
- 251.GV.3 : Trélex ; Molard Parelliet (1 dossier), 1965-
1995
- 251.DI.4 : Trélex ; Molard Parelliet II (1 dossier), 1988-
1992
Dates: 1965-1997
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 92
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Langue et écriture: Français
SB 7/211 Trélex 1958-1994
Contenu: - 251.DI.5 : Trélex ; Molard Parelliet (1
dossier), 1964-1985
- 251.GV.6 : Trélex ; Molard Parelliet (1 dossier), 1960-
1980
- 251.GV.7 : Trélex ; Bois de Bamp II (1 dossier), 1976-
1986
- 251.GV.8 : Trélex ; En Crusaz (1 dossier), 1969
- 251.GV.9 : Trélex ; Bois de Bamp III-IV (1 dossier),
1982-1987
- 251.GV.10 : Trélex ; Molard Parelliet II (1 dossier),
1985-1994
- 251.GV.11 : Trélex ; La Violette (1 dossier), 1967-1970
- 251.GV.12 : Trélex ; Bois de Bamp (avec 251.GV.9)
- 251.GV.14 : Trélex ; Bois de Bamp (1 dossier), 1958-
1975
Dates: 1958-1994
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/212 Le Vaud, Vich 1959-1996
Contenu: - 252.DO.1 : Le Vaud ; Bois Laurent (2
dossiers), 1959-1996
- 252.GV.2 : Le Vaud ; La Côte (1 dossier), 1967-1971
- 253.DO.1 : Vich ; Pralies (1 dossier), 1965-1995
- 253.GV.2 : Vich ; En Pérauses II (1 dossier), 1981-1984
- 253.GV.3 : Vich ; En Pérauses (1 dossier), 1978-1982
- 253.GV.4 : Vich ; En Crétanaux (1 dossier), 1975-1977
- 253.GV.5 : Vich ; En Clarens (1 dossier), 1976
- 253.GV.6 : Vich ; En Serrant (1 dossier), 1976
- 253.GV.7 : Vich ; La Dude (1 dossier), 1983-1988
- 253.GV.8 : Vich ; Les Esserts (1 dossier), 1984-1985
- 253.GV.9 : Vich ; En Crétanaux (1 dossier), 1984-1985
Dates: 1959-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 93
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
SB 7/213 Vich, L'Abergement 1963-1993
Contenu: - 253.GV.10 : Vich ; En Pérauses III (1 dossier),
1988
- 253.GV.11 : Vich ; En Pérauses IV (1 dossier), 1989-
1992
- 253.GV.12 : Vich ; Penex I (1 dossier), 1989-1992
- 253.GV.13 : Vich ; Penex II (1 dossier), 1991-1993
- 254.GV.1 : L'Abergement ; En Nagy I (1 dossier), 1963-
1990
- 254.GV.2 : L'Abergement ; Combe à l'Ane (1 dossier),
1983-1990
Dates: 1963-1993
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/214 L'Abergement 1962-1998
Contenu: - 254.GV.3 : L'Abergement ; En Nagy III (1
dossier), 1988-1989
- 254.GV.4 : L'Abergement ; Crêt des Bordes (1 dossier),
1971-1974
- 254.GV.5 : L'Abergement ; Bois du Tillerey (1 dossier),
1965-1966
- 254.GV.6 : L'Abergement ; Au Crêt du Derbelloz (1
dossier), 1966-1975
- 254.GV.7 : L'Abergement ; Champs Corbets (1 dossier),
1981-1987
- 254.GV.8 : L'Abergement ; En Yenet (1 dossier), 1962-
1972
- 254.DO.9 : L'Abergement ; Au Crêt du Derbelloz (1
dossier), 1965-1998
- 254.GV.11 : L'Abergement ; Au Cramelet (1 dossier),
1990-1998
Dates: 1962-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/215 Agiez, Arnex-sur-Orbe, Ballaigues 1963-1999
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 94
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Contenu: - 255.GV.1 : Agiez ; Les Poses (1 dossier),
1987-1992
- 255.GV.2 : Agiez ; Au Bas du Bois (1 dossier), 1964-
1972
- 255.GV.3 : Agiez ; Au Bas du Bois (1 dossier), 1963-
1980
- 255.GV.4 : Agiez ; Sous Creux de Sable (1 dossier),
1973-1985
- 255.DO.5 : Agiez ; La Fosse (1 dossier), 1965-1999
- 256.GV.1 : Arnex-sur-Orbe ; Bioute (1 dossier), 1975
- 257.DI.1 : Ballaigues ; Les Rablards (1 dossier), 1996
- 257.DO.2 : Ballaigues ; Bois de Ban (1 dossier), 1965-
1996
Dates: 1963-1999
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/216 Ballaigues, Baulmes 1962-1996
Contenu: - 257.DT.5 : Ballaigues ; La Brenette (1
dossier), 1985-1993
- 257.DT.6 : Ballaigues ; Pré-Benoit (1 dossier), 1985-
1995
- 258.GV.1 : Baulmes ; Les Naz (1 dossier), 1972-1989
- 258.GV.2 : Baulmes ; Crêt de Palet II (1 dossier), 1962-
1990
- 258.GV.3 : Baulmes ; Crêt de Palet III (1 dossier), 1987-
1989
- 258.GV.5 : Baulmes ; Montjovet (1 dossier), 1976-1989
- 258.DI.6 : Baulmes ; Trois Villes (1 dossier), 1965-1996
- 258.DI.7 : Baulmes ; Crêt de Palet (1 dossier), 1986-
1996
- 258.GV.8 : Baulmes ; Crêt de Palet I (1 dossier), 1963
- 258.GV.9 : Baulmes ; Arenas (1 dossier), 1962-1975
- 258.DT.10 : Baulmes ; Crêt de Palet V (1 dossier),
1989-1995
- 258.DI.11 : Baulmes ; Six Fontaines (1 dossier), 1987-
1996
Dates: 1962-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 95
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
SB 7/217 Bavois, Bofflens, Bretonnières 1965-1996
Contenu: - 259.CA.1 : Bavois ; La Thioleire (2 dossiers),
1973-1981
- 259.DI.2 : Bavois ; Lentillières (1 dossier), 1965-1996
- 259.DT.3 : Bavois ; En Bavauges (1 dossier), 1965
- 259.DI.4 : Bavois ; Marais des Puits (avec 259.DO.2)
- 259.DI.5 : Bavois ; La Thioleire I (1 dossier), 1985-1996
- 260.CA.1 : Bofflens ; Le Chaney I (1 dossier), 1987-
1995
- 260.DT.3 : Bofflens ; Sur Totoura (1 dossier), 1989-
1996
- 261.GV.1 : Bretonnières ; Au Sappelet III (1 dossier),
1972-1994
Dates: 1965-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/218 Bretonnières 1963-1998
Contenu: - 261.DT.2 : Bretonnières ; Ancienne gravière
(1 dossier), 1976
- 261.GV.3 : Bretonnières ; Au Sappelet (2 dossiers),
1968-1993
- 261.GV.4 : Bretonnières ; Au Sappelet I (1 dossier),
1963-1986
- 261.GV.5 : Bretonnières ; En Perruets (1 dossier), 1979-
1980
- 261.DI.6 : Bretonnières ; Combe au Clerc (1 dossier),
1965-1998
Dates: 1963-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/219 Chavornay, Les Clées 1962-1998
Contenu: - 262.DO.1 : Chavornay ; En Forez (3 dossiers),
1962-1998
- 262.DT.2 : Chavornay ; En Ouvioz (1 dossier), 1965-
1970
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 96
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
- 262.GV.3 : Chavornay ; La Verne (1 dossier), 1965-
1970
- 262.DI.4 : Chavornay ; Bois du Devens (1 dossier),
1996-1980
- 262.DT.5 : Chavornay ; En Ouvioz II (1 dossier), 1986-
1989
- 262.DT.6 : Chavornay ; Champ Palin (1 dossier), 1990-
1995
- 262.DO.7 : Chavornay ; Praz Bélisson (avec 262.DO.1)
- 262.DO.8 : Chavornay ; Les Hollandaises (avec
262.DO.1)
- 263.GV.3 : Les Clées ; Sur le Mont III (2 dossiers),
1979-1990
Dates: 1962-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/220 Les Clées 1970-1993
Contenu: - 263.GV.4 : Les Clées ; Sur le Mont IV (1
dossier), 1979-1990
- 263.GV.5 : Les Clées ; Sur le Mont V (1 dossier), 1986-
1990
- 263.GV.6 : Les Clées ; Sur le Mont VI (1 dossier),
1988-1991
- 263.GV.8 : Les Clées ; En Chassagne (1 dossier), 1970-
1993
- 263.GV.9 : Les Clées ; Sur le Mont II (1 dossier), 1979-
1986
- 263.GV.10 : Les Clées ; Plamont II (1 dossier), 1970-
1984
- 263.GV.11 : Les Clées ; La Combe I (1 dossier), 1982-
1984
Dates: 1970-1993
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/221 Les Clées 1953-1988
Contenu: - 263.GV.12 : Les Clées ; Plamont (4 dossiers),
1953-1982
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 97
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
- 263.GV.14 : Les Clées ; Sur les Crêts (1 dossier), 1962-
1988
- 263.GV.15 : Les Clées ; La Combe II (1 dossier), 1982-
1986
- 263.GV.16 : Les Clées ; La Vénaire (1 dossier), 1985-
1987
- 263.GV.17 : Les Clées ; Sur les Crêts (1 dossier), 1963-
1969
Dates: 1953-1988
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/222 Les Clées, Corcelles-sur-Chavornay, Juriens 1965-1998
Contenu: - 263.GV.18 : Les Clées ; Sur les Crêts (1
dossier), 1966-1977
- 263.GV.19 : Les Clées ; Sur les Crêts (1 dossier), 1973-
1979
- 263.GV.20 : Les Clées ; Bois de la Ville (1 dossier),
1987-1989
- 264.DI.1 : Corcelles-sur-Chavornay ; Les Combes (1
dossier), 1996
- 264.DI.2 : Corcelles-sur-Charvornay ; Grand Bois (1
dossier), 1984-1996
- 264.DO.3 : Corcelles-sur-Chavornay ; Courberolle (2
dossiers), 1965-1996
- 264.DI.4 : Corcelles-sur-Chavornay ; Les Tuileries,
1968-1996
- 267.DO.1 : Juriens ; Au Pré Luquiens (1 dossier), 1965-
1998
Dates: 1965-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/223 La Praz, Lignerolle, Montcherand 1963-1997
Contenu: - 268.DO.1 : La Praz ; Au Bois de Bamp (1
dossier), 1965-1996
- 268.DO.2 : La Praz ; Au Bioley (avec 268.DO.1)
- 268.DI.3 : La Praz ; Bois de la Sapelle (avec 268.DO.1)
- 268.DI.4 : La Praz ; La Chapelle (avec 268.DO.1)
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 98
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
- 269.GV.1 : Lignerolle ; A la Chouarde I (1 dossier),
1970
- 269.GV.2 : Lignerolle ; Le Vuarine I (1 dossier), 1967-
1985
- 269.GV.3 : Lignerolle ; Le Vuarine II (avec 269.GV.2)
- 269.GV.4 : Lignerolle ; Le Vuarine III (avec 269.GV.2)
- 269.GV.5 : Lignerolle ; A la Chouarde II (1 dossier),
1983-1987
- 269.GV.6 : Lignerolle ; A la Chouarde III (avec
269.GV.5)
- 269.GV.7 : Lignerolle ; A la Chouarde IV (avec
269.GV.5)
- 270.GV.1 : Montcherand ; Les Planches III (1 dossier),
1979-1992
- 270.GV.2 : Montcherand ; La Bossière I (1 dossier),
1987-1997
- 270.GV.5 : Montcherand ; Les Planches II et autoroute
(1 dossier), 1963-1990
Dates: 1963-1997
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/224 Montcherand 1959-1998
Contenu: - 270.DO.6 : Montcherand ; Les Planches
Martin (2 dossiers), 1959-1998
- 270.GV.7 : Montcherand ; Les Léchères (1 dossier),
1975-1982
- 270.GV.8 : Montcherand ; Trésy-Dessus (2 dossiers),
1968-1981
- 270.GV.9 : Montcherand ; Trésy-Dessus III (1 dossier),
1981-1987
Dates: 1959-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/225 Montcherand, Orbe 1959-1996
Contenu: - 270.GV.10 : Montcherand ; Etude d'impact
autoroute N9 (1 dossier), 1979
- 270.GV.11 : Montcherand ; Trésy-Dessus II (1 dossier),
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 99
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
1979-1982
- 270.GV.12 : Montcherand ; En Tranguillard (1 dossier),
1992-1996
- 270.DT.13 : Montcherand ; Les Planches Martin (1
dossier), 1978-1990
- 270.GV.14 : Montcherand ; Les Planches Martin III (1
dossier), 1990-1994
- 271.CA.1 : Orbe ; Au Brêt (1 dossier), 1976
- 271.DO.2 : Orbe ; Aux Perches (1 dossier), 1959-1990
- 271.DI.3 : Orbe ; Les Prés Neufs (1 dossier), 1996
Dates: 1959-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/226 Orbe, Premier, Rances 1967-1998
Contenu: - 271.DI.4 : Orbe ; Pré Bernard (1 dossier),
1996
- 271.DI.5 : Orbe ; Les Hollandaises (1 dossier) (voir
aussi 262.DO.1), 1996
- 271.DT.9 : Orbe ; Les Prés Neufs (1 dossier), 1988-1990
- 271.DI.10 : Orbe ; Au Séchon (1 dossier), 1996
- 271.DI.12 : Orbe ; Boscéaz (1 dossier), 1996
- 272.DI.1 : Premier ; Aux Chaumes (2 dossiers), 1996-
1998
- 272.DI.2 : Premier ; Rte de Bretonnières (1 dossier),
1996
- 273.GV.1 : Rances ; Au Lavoir I (1 dossier), 1972-1985
- 273.GV.2 : Rances ; Au Lavoir II (avec 273.GV.1)
- 273.GV.3 : Rances ; Au Lavoir IV (1 dossier), 1977-
1993
- 273.GV.4 : Rances ; Vy des Buissons II (1 dossier),
1967-1985
- 273.DI.5 : Rances ; Praz Tecoz (1 dossier), 1968-1996
- 273.DT.6 : Rances ; Vy des Buissons II (1 dossier),
1985-1996
- 273.GV.8 : Rances ; Au Lavoir (avec 273.GV.3)
- 273.DO.9 : Rances ; Les Valerettes (avec 273.DI.5)
Dates: 1967-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 100
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
SB 7/227 Romainmôtier-Envy, Sergey 1965-1996
Contenu: - 274.GV.1 : Romainmôtier-Envy ; Le Fochau I
(1 dossier), 1973-1975
- 274.GV.2 : Romainmôtier-Envy ; Le Fochau II (1
dossier), 1975-1986
- 274.GV.3 : Romainmôtier-Envy ; Champaillard (1
dossier), 1967-1968
- 274.GV.4 : Romainmôtier-Envy ; Aux Prés Neufs (1
dossier), 1973-1983
- 274.GV.5 : Romainmôtier-Envy ; Le Fochau III (1
dossier), 1981-1988
- 274.GV.6 : Romainmôtier-Envy ; Le Fochau IV (avec
274.GV.5)
- 274.GV.7 : Romainmôtier-Envy ; Le Fochau IV (1
dossier), 1982-1984
- 275.DO.2 : Sergey ; Les Coteaux (1 dossier), 1965-1996
- 275.DI.3 : Sergey ; Les planches (1 dossier), 1985-1996
Dates: 1965-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/228 Sergey, Valeyres-sous-Rances 1973-1995
Contenu: - 275.GV.4 : Sergey ; Les planches I (1 dossier),
1974-1995
- 275.GV.5 : Sergey ; Esselaires (1 dossier), 1981-1984
- 275.GV.6 : Sergey ; Les planches (1 dossier), 1973-1980
- 276.GV.2 : Valeyres-sous-Rances ; Sur le Môti (1
dossier), 1989-1994
Dates: 1973-1995
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/229 Valeyres-sous-Rances, Vallorbe 1956-1998
Contenu: - 276.GV.3 : Valeyres-sous-Rances ; Sur le Bois
(1 dossier), 1971-1983
- 276.GV.4 : Valeyres-sous-Rances ; Les planches VI (1
dossier), 1963-1972
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 101
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
- 276.DT.7 : Valeyres-sous-Rances ; Sur le Bois II (1
dossier), 1983-1996
- 277.DT.1 : Vallorbe ; Le Croset (1 dossier), 1981-1986
- 277.DT.2 : Vallorbe ; Sur la torche (1 dossier), 1978
- 277.DT.3 : Vallorbe ; Le Grand Morcel (1 dossier),
1976
- 277.DI.4 : Vallorbe ; La Combe du Bugnon I (1 dossier),
1960-1995
- 277.GV.5 : Vallorbe ; L'Echelle (1 dossier), 1956-1973
- 277.DI.6 : Vallorbe ; La Combe du Bugnon II (1
dossier), 1987-1998
Dates: 1956-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/230 Vallorbe, Vaulion, Vuiteboeuf, Bussigny-sur-Oron,
Carrouge (Vaud)
1959-1998
Contenu: - 277.DE.8 : Vallorbe ; Le Dessaroir II (1
dossier) (voir aussi 278.DO.3), 1990-1995
- 278.DO.1 : Vaulion ; Prés de l'Etang (1 dossier), 1996
- 278.DO.2 : Vaulion ; Le Plâne (1 dossier), 1996-1997
- 278.DO.3 : Vaulion ; Bas du Village (1 dossier), 1965-
1996
- 278.DI.4 : Vaulion ; Cul du Nozon (1 dossier) (voir
aussi 278.DO.3), 1987-1998
- 279.GV.2 : Vuiteboeuf ; Bas de la Côte (1 dossier),
1973-1983
- 279.DO.3 : Vuiteboeuf ; Bois des Tours (1 dossier),
1973-1979
- 279.DI.5 : Vuiteboeuf ; Sèce de Peney (1 dossier), 1959-
1996
- 280.DO.1 : Bussigny-sur-Oron ; La Mionne (2 dossiers),
1965-1996
- 281.DT.1 : Carrouge (Vaud) ; Praz Repos (1 dossier),
1976
- 281.DT.2 : Carrouge (Vaud) ; Step SIEMV (1 dossier),
1977
Dates: 1959-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 102
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
SB 7/231 Carrouge (Vaud), Châtillens, Chesalles-sur-Oron,
Ecoteaux, Essertes, Ferlens (Vaud), Maracon
1965-1998
Contenu: - 281.DO.3 : Carrouge (Vaud) ; La Louye (1
dossier), 1965-1998
- 281.DO.4 : Carrouge (Vaud) ; Encocheboeuf I (1
dossier), 1967-1996
- 281.DO.5 : Carrouge (Vaud) ; Norozan (avec 281.DO.3)
- 281.DI.6 : Carrouge (Vaud) ; Encorcheboeuf II (avec
281.DO.4)
- 282.DO.1 : Châtillens ; La Chaussiaz (2 dossiers), 1984-
1996
- 283.DO.1 : Chesalles-sur-Oron ; Au Marais (2 dossiers),
1965-1996
- 286.DO.1 : Ecoteaux ; Derrey chez Donné (1 dossier),
1965-1996
- 286.DI.2 : Ecoteaux ; Clos Derrey (avec 286.DO.1)
- 287.DO.1 : Essertes ; En Bretonneire (2 dossiers), 1965-
1996
- 288.DO.1 : Ferlens (Vaud) ; Sensaires (2 dossiers),
1965-1996
- 289.GV.2 : Maracon ; Sud de l'Eglise (1 dossier), 1981
- 289.GV.4 : Maracon ; La Coutaz II (1 dossier), 1986-
1978
- 289.GV.6 : Maracon ; La Coutaz III (avec 289.GV.4)
- 289.DT.8 : Maracon ; La Coutaz I-II (1 dossier), 1982-
1991
Dates: 1965-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/232 Maracon, Mézières (Vaud), Montpreveyres 1962-1999
Contenu: - 289.DT.9. : Maracon ; En Praz Long (2
dossiers), 1962-1999
- 290.DO.1 : Mézières (Vaud) ; En Praz Cottier I-II (1
dossier), 1965-1997
- 290.DO.1 : Mézières (Vaud) ; En Praz Cottier II (1
dossier), 1987-1996
- 291.DT.1 : Montpreveyres ; A l'Allaman (1 dossier),
1973-1974
- 291.DT.2 : Montpreveyres ; A la Combaz (1 dossier)
(voir aussi 291.DI.3), 1973-1980
- 291.DI.3 : Montpreveyres ; A la Combaz II (1 dossier),
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 103
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
1965-1997
- 291.DI.5 : Montpreveyres ; La Rochette (avec 291.DI.3)
Dates: 1962-1999
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/233 Oron-la-Ville, Oron-le-Châtel, Palézieux, Peney-le-Jorat 1956-1998
Contenu: - 292.DO.1 : Oron-la-Ville ; Planches des Bures
(2 dossiers), 1959-1998
- 292.DT.2 : Oron-la-Ville ; Aux Léchaires (1 dossier),
1974
- 292.GV.3 : Oron-la-Ville ; Champ dessus (1 dossier),
1973-1980
- 293.DO.1 : Oron-le-Châtel ; Au Bois Léderey (2
dossiers), 1969-1996
- 294.DS.1 : Palézieux ; En Morau (1 dossier), 1980-1981
- 294.DI.2 : Palézieux ; L'Ochette (1 dossier), 1956-1996
- 294.DT.3 : Palézieux ; Entre Mionnaz (1 dossier), 1987-
1996
- 294.DT.4 : Palézieux ; En Golétaz (1 dossier), 1989-
1994
- 294.DI.5 : Palézieux ; Sur Broye (1 dossier), 1986
- 295.DI.1 : Peney-le-Jorat ; Sous les Gares (1 dossier),
1967-1997
- 295.DO.2 : Peney-le-Jorat ; Le Moulin (avec 295.DI.1)
Dates: 1956-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/234 La Rogivue, Ropraz, Servion, Les Tavernes 1964-1998
Contenu: - 296.DI.1 : La Rogivue ; Es Mosses I (1
dossier), 1967-1996
- 296.DT.2 : La Rogivue ; Es Mosses II (1 dossier), 1972-
1994
- 296.DT.3 : La Rogivue ; Es Mosses III (1 dossier),
1987-1988
- 297.DO.1 : Ropraz ; La Rapette (1 dossier), 1967-1996
- 297.DT.2 : Ropraz ; Ed. Burdet (1 dossier), 1974
- 297.DT.3 : Ropraz ; A Ussières (1 dossier), 1967-1968
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 104
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
- 297.DT.4 : Ropraz ; La Riaz (1 dossier), 1981-1998
- 298.DI.1 : Servion ; En la Crausaz La Riaz (1 dossier),
1996
- 298.DI.2 : Servion ; En Jorat La Riaz (2 dossiers), 1965-
1996
- 298.DI.3 : Servion ; Praz Nicady (avec 298.DI.2)
- 299.DO.1 : Les Tavernes ; La Chaussiaz (2 classeurs),
1964-1996
Dates: 1964-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/235 Les Thioleyres, Vuibroye, Vulliens, Cerniaz (Vaud),
Champtauroz, Chevroux, Combremont-le-Grand
1959-1996
Contenu: - 300.DI.1 : Les Thioleyres ; Les Douzilles (1
dossier), 1996
- 300.DI.2 : Les Thioleyres ; Les Douzilles (1 dossier),
1989-1995
- 300.DI.3 : Les Thioleyres ; Les Douzilles (1 dossier)
(voir aussi 300.DO.1), 1968-1995
- 301.DO.1 : Vuibroye ; La Pierraire (2 dossiers), 1959-
1996
- 302.DO.1 : Vulliens ; La Fayettaz (2 dossiers), 1968-
1996
- 302.DI.2 : Vulliens ; Flon de Carrouge (1 dossier), 1996
- 302.DI.3 : Vulliens ; Bois de Ban (1 dossier), 1996
- 302.DO.4 : Vulliens ; Vers Plan (avec 302.DO.3)
- 303.DI.1 : Cerniaz (Vaud) ; Taillaz (1 dossier), 1966-
1996
- 304.DI.1 : Champtauroz ; La Chaux (1 dossier), 1967-
1996
- 305.DO.1 : Chevroux ; En Reverettaz (1 dossier), 1965-
1996
- 306.DO.1 : Combremont-le-Grand ; En Vuchy I (1
dossier), 1965-1986
- 306.DI.2 : Combremont-le-Grand ; En Vuchy II (avec
306.DO.1)
Dates: 1959-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 105
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
SB 7/236 Combremont-le-Petit, Corcelles-près-Payerne, Grandcour,
Granges-près-Marnand
1965-1996
Contenu: - 307.DI.1 : Combremont-le-Petit ; Au Paturage
(1 dossier), 1965-1996
- 308.DI.1 : Corcelles-près-Payerne ; Les Troches (2
dossiers), 1967-1995
- 308.DT.2 : Corcelles-près-Payerne ; Les Troches (1
dossier), 1980-1988
- 309.DS.1 : Grandcour ; Le Laret (1 dossier), 1967-1975
- 309.DO.2 : Grandcour ; Devant la Ville (2 dossiers),
1965-1995
- 309.MA.3 : Grandcour ; Le Laret (1 dossier), 1972-1987
- 309.DI.4 : Grandcour ; Champ Battoir (1 dossier), 1985-
1995
- 310.GV.2 : Granges-près-Marnand ; Le Replan I (1
dossier), 1969-1990
- 310.GV.3 : Granges-près-Marnand ; Le Replan III (1
dossier), 1968-1991
- 310.GV.4 : Granges-près-Marnand ; Le Replan IV (1
dossier), 1968-1995
Dates: 1965-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/237 Granges-près-Marnand 1960-1996
Contenu: - 310.GV.6 : Granges-près-Marnand ; En
Beauregard III (1 dossier), 1968-1990
- 310.DS.7 : Granges-près-Marnand ; Les Replans (1
dossier), 1980-1985
- 310.DT.8 : Granges-près-Marnand ; La Lambe (1
dossier), 1973-1981
- 310.GV.9 : Granges-près-Marnand ; Sur le Muret (1
dossier), 1961-1974
- 310.GV.10 : Granges-près-Marnand ; Les Adoux I (1
dossier), 1961-1971
- 310.GV.11 : Granges-près-Marnand ; En Beauregard I
(1 dossier), 1968-1969
- 310.GV.12 : Granges-près-Marnand ; En Beauregard II
(1 dossier), 1962-1983
- 310.GV.13 : Granges-près-Marnand ; Sous Bosset I (1
dossier), 1969-1987
- 310.GV.14 : Granges-près-Marnand ; Les Adoux II (1
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 106
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
dossier), 1968-1976
- 310.DI.15 : Granges-près-Marnand ; Les Râpes (1
dossier), 1960-1996
- 310.DT.17 : Granges-près-Marnand ; En Beauregard IV
(1 dossier), 1962-1996
Dates: 1960-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/238 Henniez 1958-1996
Contenu: - 311.GV.1 : Henniez ; Les Avattes III (1
dossier), 1962-1973
- 311.GV.2 : Henniez ; Vallon Râpaz (1 dossier), 1959-
1971
- 311.GV.3 : Henniez ; La Râpaz I (1 dossier), 1960-1965
- 311.GV.4 : Henniez ; La Râpaz II (1 dossier), 1961-
1974
- 311.GV.5 : Henniez ; Vallon Râpaz II (1 dossier), 1963-
1985
- 311.GV.6 : Henniez ; Les Avattes IV (1 dossier), 1973-
1974
- 311.GV.7 : Henniez ; Les Avattes I (1 dossier), 1958-
1964
- 311.DI.8 : Henniez ; L'Ile (1 dossier), 1960-1996
Dates: 1958-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/239 Marnand, Missy, Payerne 1961-1998
Contenu: - 312.DO.1 : Marnand ; La Côte (2 dossiers),
1964-1995
- 312.GV.2 : Marnand ; En Coutat (1 dossier), 1961-1963
- 312.GV.3 : Marnand ; Bois des Côtes I (1 dossier),
1965-1971
- 312.GV.4 : Marnand ; Bois des Côtes II (1 dossier),
1967-1982
- 312.GV.5 : Marnand ; La Côte (1 dossier), 1964-1983
- 312.DT.6 : Marnand ; La Côte (1 dossier), 1987-1990
- 313.DO.1 : Missy ; L'Ecrua (2 dossiers), 1965-1995
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 107
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
- 314.DO.1 : Payerne ; La Palaz I (1 dossier), 1962-1998
- 314.DI.2 : Payerne ; Pont de Ville (1 dossier), 1995
- 314.DI.3 : Payerne ; Sur le Borny (1 dossier), 1995
- 314.DI.4 : Payerne ; La Palaz II (1 dossier), 1995
- 314.DI.5 : Payerne ; Champ Aubert (1 dossier), 1995
Dates: 1961-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/240 Rossens (Vaud), Sassel, Sédeilles, Seigneux, Trey,
Villars-Bramard
1959-1997
Contenu: - 315.DO.1 : Rossens (Vaud) ; Sous le Village
(2 dossiers), 1972-1995
- 316.GV.1 : Sassel ; En Léchire (1 dossier), 1961-1962
- 316.GV.2 : Sassel ; Champ de la Croix (1 dossier),
1964-1965
- 316.DT.4 : Sassel ; Pré au Duc (1 dossier), 1988-1997
- 317.DO.1 : Sédeilles ; Rière le Battoir (2 dossiers),
1965-1995
- 318.DO.1 : Seigneux ; La Pallaz I (1 dossier), 1959-
1997
- 318.DI.2 : Seigneux ; La Pallaz II (avec 318.DO.1)
- 318.DI.3 : Seigneux ; Haut des Praz (avec 318.DO.1)
- 319.DO.1 : Trey ; Au Pralex (2 dossiers), 1965-1995
- 319.GV.2 : Trey ; Vy de Payerne I (1 dossier), 1962-
1980
- 319.GV.3 : Trey ; Vy de Payerne II (1 dossier), 1977-
1995
- 319.GV.4 : Trey ; Planche Rogin (1 dossier), 1991-1996
- 321.DO.1 : Villars-Bramard ; Vuzy (2 dossiers), 1965-
1995
Dates: 1959-1997
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/241 Villarzel, Château-d'Oex 1963-1996
Contenu: - 322.GV.1 : Villarzel ; Les Avattes II (2
dossiers), 1963-1973
- 322.GV.2 : Villarzel ; Petites Avattes (1 dossier), 1971-
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 108
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
1978
- 322.GV.3 : Villarzel ; La Râpe (1 dossier), 1984
- 322.DI.4 : Villarzel ; Lavaux-Morattel (1 dossier), 1966-
1996
- 322.DT.5 : Villarzel ; La Gravière (1 dossier), 1987-
1990
- 323.GV.1 : Château-d'Oex ; Au Crau (avec 323.DT.26,
SB 7/243)
- 323.CA.2 : Château-d'Oex ; Au Perreys (1 dossier),
1989-1993
Dates: 1963-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/242 Château-d'Oex 1960-1998
Contenu: - 323.CA.3 : Château-d'Oex ; Aux Combes (1
dossier), 1983-1990
- 323.CA.4 : Château-d'Oex ; Les Grosses Anteines (1
dossier), 1980-1984
- 323.CA.5 : Château-d'Oex ; Les Chaux (1 dossier),
1978-1985
- 323.CA.6 : Château-d'Oex ; En Chargiaux (1 dossier),
1983-1989
- 323.CA.7 : Château-d'Oex ; Les Etreys (1 dossier),
1983-1987
- 323.CA.8 : Château-d'Oex ; Le Tabousset (1 dossier),
1963-1965
- 323.DO.9 : Château-d'Oex ; Aux Combes (1 dossier),
1963-1996
- 323.DI.10 : Château-d'Oex ; Le Pissot (2 dossiers),
1960-1998
- 323.DT.11 : Château-d'Oex ; Aux Crottels (1 dossier),
1981
- 323.DI.12 : Château-d'Oex ; Essert es Roch (1 dossier),
1975-1983
Dates: 1960-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/243 Château-d'Oex 1967-1997
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 109
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Contenu: - 323.DT.13 : Château-d'Oex ; La Tonnaz (1
dossier), 1983-1985
- 323.GV.14 : Château-d'Oex ; La Tonnaz (1 dossier),
1983-1985
- 323.GV.15 : Château-d'Oex ; Aux Maulatreys (1
dossier), 1976-1977
- 323.GV.16 : Château-d'Oex ; Le Pissot (1 dossier),
1967-1980
- 323.GV.17 : Château-d'Oex ; Praz Cornet (1 dossier),
1978-1981
- 323.GV.18 : Château-d'Oex ; Les Anteines (1 dossier),
1982
- 323.GV.19 : Château-d'Oex ; Les Anteines I-II (3
dossiers), 1967-1968
- 323.DI.22 : Château-d'Oex ; Essert es Roch (1 dossier)
(voir aussi 323.DO.9, SB 7/242), 1996-1997
- 323.DI.25 : Château-d'Oex ; Les Charbonnières (avec
323.DO.9, voir SB 7/242)
- 323.DT.26 : Château-d'Oex ; Au Crau I (1 dossier),
1985-1996
- 323.DT.27 : Château-d'Oex ; Aux Ougettes (1 dossier),
1987-1995
- 323.GV.28 : Château-d'Oex ; Aux Maulatreys (avec
323.DO.9, voir SB 7/242)
- 323.DT.29 : Château-d'Oex ; Aux Bregots (1 dossier),
1987-1991
- 323.DT.30 : Château-d'Oex ; Au Cudret (1 dossier),
1989-1995
Dates: 1967-1997
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/244 Château-d'Oex, Rossinière, Rougemont 1959-1998
Contenu: - 323.GV.32 : Château-d'Oex ; La Counesse (1
dossier), 1987-1991
- 324.DT.1 : Rossinière ; A la Coulaz I (1 dossier), 1979-
1981
- 324.DI.2 : Rossinière ; Solosex (1 dossier), 1959-1998
- 324.DO.3 : Rossinière ; A la Coulaz II (1 dossier) (voir
aussi 324.DO.2), 1988-1996
- 324.DT.4 : Rossinière ; Les Planches (1 dossier), 1986-
1995
- 324.GV.5 : Rossinière ; Planarancy (1 dossier), 1989-
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 110
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
1992
- 325.DT.2 : Rougemont ; Le Crau (1 dossier), 1972-1988
- 325.DT.3 : Rougemont ; Le Vernex (1 dossier), 1980-
1983
- 325.DT.4 : Rougemont ; Les Crosets (1 dossier), 1984
Dates: 1959-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/245 Rougemont, Allaman 1959-1998
Contenu: - 325.DO.5 : Rougemont ; La coudre (1
dossier), 1961-1998
- 325.DT.6 : Rougemont ; Taborena (1 dossier), 1985-
1989
- 325.DE.7 : Rougemont ; La Ritte (1 dossier), 1987-1995
- 326.DI.2 : Allaman ; Les Bastiaux (1 dossier), 1996
- 326.DO.3 : Allaman ; A la Vuaz Marin (3 dossiers),
1959-1995
- 326.GV.4 : Allaman ; Au Château (1 dossier), 1973-
1975
Dates: 1959-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/246 Allaman 1963-1984
Contenu: - 326.GV.5 : Allaman ; Contour d'Allaman (2
dossiers), 1963-1972
- 326.GV.6 : Allaman ; Au Parc (1 dossier), 1963-1976
- 326.GV.7 : Allaman ; Au Château (1 dossier), 1975-
1984
- 326.GV.8 : Allaman ; Au Château II (1 dossier), 1984-
1970
- 326.GV.9 : Allaman ; Clavelaire IV (1 dossier), 1981-
1983
Dates: 1963-1984
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 111
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Langue et écriture: Français
SB 7/247 Allaman, Burnisel, Bursins 1960-1995
Contenu: - 326.GV.10 : Allaman ; En Chanet I (1
dossier), 1963-1967
- 326.GV.11 : Allaman ; En Chanet II (avec 326.GV.10)
- 326.GV.12 : Allaman ; A l'Eau Noire (1 dossier), 1968-
1970
- 326.GV.13 : Allaman ; La Frésaire II (1 dossier), 1984-
1991
- 327.DO.1 : Burnisel ; Grande Barbe (1 dossier), 1960-
1995
- 327.DT.2 : Burnisel ; En la Forêt (1 dossier), 1976
- 328.GV.1 : Bursins ; La Perrettaz III (1 dossier), 1981-
1991
- 328.GV.2 : Bursins ; La Perrettaz I (1 dossier), 1961-
1981
- 328.GV.3 : Bursins ; La Perrettaz II (1 dossier), 1981-
1988
Dates: 1960-1995
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/248 Bursins, Burtigny, Dully, Gilly 1959-1997
Contenu: - 328.DI.4 : Bursins ; Marais Aubert (1 dossier),
1959-1996
- 328.DO.5 : Bursins ; La Folliousaz (avec 328.DI.4)
- 328.DO.6 : Bursins ; En Châtillon (avec 328.DI.4)
- 329.GV.1 : Burtigny ; Les Inversins (1 dossier), 1974-
1995
- 329.DI.2 : Burtigny ; Les Inversins (1 dossier), 1968-
1997
- 329.DO.1 : Burtigny ; Les Tattes (avec 329.DI.2)
- 330.DT.1 : Dully ; En Daganet (1 dossier), 1970-1982
- 330.DI.2 : Dully ; En Daganet (1 dossier), 1967-1996
- 330.DO.3 : Dully ; En Fossy (avec 330.DI.2)
- 332.GV.1 : Gilly ; A la Côte (1 dossier), 1961-1981
Dates: 1959-1997
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 112
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
Langue et écriture: Français
SB 7/249 Gilly, Luins, Mont-sur-Rolle, Perroy 1959-1996
Contenu: - 332.GV.2 : Gilly ; En Champ Montagny (1
dossier), 1963-1975
- 332.GV.3 : Gilly ; A la Côte (1 dossier), 1982-1984
- 332.DI.5 : Gilly ; En Champ Montagny II (1 dossier),
1996
- 333.DI.1 : Luins ; Soumilloud (1 dossier), 1965-1996
- 333.DO.2 : Luins ; Raffaudex (avec 333.DI.1)
- 334.DO.1 : Mont-sur-Rolle ; Les Galliottes II (1
dossier), 1959-1995
- 334.DI.2 : Mont-sur-Rolle ; Les Galliottes II (1 dossier),
1986-1996
- 334.DI.3 : Mont-sur-Rolle ; Es Bourgeoises (avec
334.DI.2)
- 335.DO.1 : Perroy ; En Sécheron (1 dossier), 1965-1996
- 335.DT.2 : Perroy ; Les perrailles (1 dossier), 1981-1984
Dates: 1959-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/250 Rolle, Tartegnin, Vinzel, Blonay 1959-1996
Contenu: - 336.DO.1 : Rolle ; Au Rupalet (1 dossier),
1959-1977
- 336.DO.2 : Rolle ; Au Creux de l'Oie (avec 336.DO.1)
- 336.DO.3 : Rolle ; En Champ Montagny (avec
336.DO.1)
- 337.DI.1 : Tartegnin ; Aux Chaumiaux (1 dossier),
1963-1996
- 337.DI.2 : Tartegnin ; Aux Chaumiaux II (1 dossier),
1985-1993
- 337.GV.3 : Tartegnin ; Aux Chaumiaux (1 dossier),
1963-1969
- 338.DI.1 : Vinzel ; En Baffa (1 dossier), 1965-1996
- 339.CA.3 : Blonay ; En Fayau (1 dossier), 1963-1992
- 339.CA.4 : Blonay ; En Fayau I (1 dossier), 1963-1996
- 339.DO.5 : Blonay ; La Baye de Clarens I (1 dossier)
(voir aussi 341.DI.2, SB 7/251), 1960-1980
- 339.DT.6 : Blonay ; Mousse (1 dossier), 1976
- 339.DT.7 : Blonay ; En Baye (1 dossier), 1978-1980
- 339.DT.8 : Blonay ; Aux Châbles (1 dossier), 1980
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 113
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
- 339.DT.9 : Blonay ; Mousse II (1 dossier), 1983-1984
- 339.DT.10 : Blonay ; Champ Luet (1 dossier), 1983-
1985
Dates: 1959-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/251 Blonay, Chardonne, Montreux, Corseaux 1957-1997
Contenu: - 339.DT.11 : Blonay ; Les Cornes (1 dossier),
1984-1985
- 339.GV.12 : Blonay ; En la Crête (1 dossier), 1957-1966
- 339.DT.13 : Blonay ; La Monneyre (1 dossier), 1988-
194
- 339.DI.16 : Blonay ; La Baye de Clarens IV (1 dossier),
1996
- 340.DO.1 : Chardonne ; Le Bugnon (2 dossiers), 1958-
1996
- 340.DT.2 : Chardonne ; En l'haut Bozon (1 dossier),
1989-1991
- 341.DI.1 : Montreux ; Ciblerie de Chailly (1 dossier),
1996
- 341.DI.2 : Montreux ; La Baye de Clarens II (1 dossier),
1996
- 341.DI.3 : Montreux ; Rio de Chaulin (1 dossier), 1996
- 341.DI.4 : Montreux ; En la Rottaz (avec 341.DI.2)
- 341.DO.5 : Montreux ; En Champ Avant (1 dossier),
1996-1997
- 341.DO.6 : Montreux ; Les Saviers (1 dossier), 1957-
1980
- 341.DI.7 : Montreux ; La Baye de Clarens III (1 dossier),
1996
- 342.DO.1 : Corseaux ; En Gallatry (2 dossiers), 1965-
1996
Dates: 1957-1997
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/252 Corsier-sur-Vevey, Jongny, Saint-Légier-La Chiésaz 1954-1996
Contenu: - 343.DI.1 : Corsier-sur-Vevey ; Mollie-Saulaz
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 114
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
II (1 dossier), 1956
- 343.DT.2 : Corsier-sur-Vevey ; En Fenil (2 dossiers),
1965-1981
- 343.DT.3 : Corsier-sur-Vevey ; En Praz Libon (1
dossier) (voir aussi 343.DT.2), 1967-1975
- 343.GV.4 : Corsier-sur-Vevey ; Bois Gentil (1 dossier),
1954-1973
- 343.GV.5 : Corsier-sur-Vevey ; Mollie-Saulaz (1
dossier) (voir aussi 343.DT.2), 1974-1983
- 343.DI.6 : Corsier-sur-Vevey ; Mollie-Saulaz III (avec
343.DI.1)
- 343.DI.7 : Corsier-sur-Vevey ; La Grange (1 dossier),
1996
- 344.DO.1 : Jongny ; La Tuilière (2 dossiers), 1965-1996
- 344.DT.2 : Jongny ; De la Costa (1 dossier), 1974
- 344.DI.3 : Jongny ; La Chaude I (1 dossier), 1996
- 344.DT.4 : Jongny ; Aux Friboges (1 dossier), 1988-
1996
- 344.DT.5 : Jongny ; En Perey (1 dossier), 1988-1996
- 344.DI.6 : Jongny ; La Bergère (1 dossier), 1996
- 344.DI.7 : Jongny ; La Chaude II (avec 344.DI.3)
- 346.DO.2 : Saint-Légier-La Chiésaz ; Chalet de Brie (2
dossiers), 1965-1996
- 346.DO.3 : Saint-Légier-La Chiésaz ; L'Arbériat (1
dossier), 1987-1989
- 346.DT.4 : Saint-Légier-La Chiésaz ; A la Retraite (1
dossier), 1969
Dates: 1954-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/253 Saint-Légier-La Chiésaz 1963-1982
Contenu: - 346.GV.5 : Saint-Légier-La Chiésaz ; La
Veyre I (1 dossier), 1964-1967
- 346.GV.6 : Saint-Légier-La Chiésaz ; Saumon (1
dossier), 1963-1982
Dates: 1963-1982
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 115
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
SB 7/254 Saint-Légier-La Chiésaz 1960-1997
Contenu: - 346.GV.7 : Saint-Légier-La Chiésaz ; Bendes I
(1 dossier), 1967-1984
- 346.GV.8 : Saint-Légier-La Chiésaz ; La Veyre d'Enhaut
(1 dossier), 1960-1980
- 346.GV.9 : Saint-Légier-La Chiésaz ; Saumon II (1
dossier), 1981-1986
- 346.GV.10 : Saint-Légier-La Chiésaz ; Bendes III (1
dossier), 1982-1983
- 346.GV.11 : Saint-Légier-La Chiésaz ; Bendes II (1
dossier), 1982-1988
- 346.DI.12 : Saint-Légier-La Chiésaz ; Saumon (1
dossier), 1997
- 346.DO.14 : Saint-Légier-La Chiésaz ; La Mottaz (1
dossier), 1996
- 346.DI.15 : Saint-Légier-La Chiésaz ; Bendes II (1
dossier), 1982-1996
- 346.GV.16 : Saint-Légier-La Chiésaz ; La Veyre (1
dossier), 1979-1982
- 346.DT.17 : Saint-Légier-La Chiésaz ; La Crausa (1
dossier), 1989-1991
- 346.DI.20 : Saint-Légier-La Chiésaz ; Fortalles (1
dossier), 1996
- 346.DI.21 : Saint-Légier-La Chiésaz ; Saumon IV (avec
346.DI.12)
Dates: 1960-1997
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/255 La Tour-de-Peilz, Vevey, Veytaux, Arrissoules, Bioley-
Magnoux
1959-1996
Contenu: - 347.DI.1 : La Tour-de-Peilz ; La Crause (1
dossier), 1996
- 347.DO.2 : La Tour-de-Peilz ; En la Malègue (2
dossiers), 1961-1996
- 348.DI.1 : Vevey ; Aux Toveyres (1 dossier), 1959-1994
- 349.DO.1 : Veytaux ; Les Saviers (1 dossier), 1965-
1977
- 349.DT.2 : Veytaux ; La Combe de Naye (1 dossier),
1976-1977
- 350.DI.1 : Arrissoules ; Es Cotteires (1 dossier), 1965-
1995
- 352.GV.1 : Bioley-Magnoux ; Au Bois de Plan I-II (2
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 116
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
dossiers), 1964-1996
Dates: 1959-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/256 Bioley-Magnoux 1988-1993
Contenu: - 352.GV.3 : Bioley-Magnoux ; La Bruyère II (3
dossiers), 1988-1993
Dates: 1988-1993
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/257 Bioley-Magnoux, Chamblon, Champvent 1961-1996
Contenu: - 352.GV.4 : Bioley-Magnoux ; Au Bois de
Plan (1 dossier), 1961-1981
- 352.DI.5 : Bioley-Magnoux ; Au Montilier I-II (1
dossier), 1965-1995
- 352.GV.6 : Bioley-Magnoux ; Au Bois de Plan III (1
dossier), 1992-1996
- 352.DO.10 : Bioley-Magnoux ; Au Montilier II (avec
352.DI.5)
- 353.CA.1 : Chamblon ; Au Peyrou (1 dossier), 1988-
1990
- 353.DI.2 : Chamblon ; Au Peyrou II (1 dossier), 1965-
1996
- 353.GV.3 : Chamblon ; Au Cossaux (1 dossier), 1969-
1980
- 353.DI.4 : Chamblon ; Au Peyrou III (1 dossier), 1986-
1996
- 353.DI.5 : Chamblon ; A l'Etang (avec 353.DI.2)
- 353.DO.7 : Chamblon ; Aux Cossaux (avec 353.DI.4)
- 354.DT.1 : Champvent ; Pré Bâtard (1 dossier), 1980
Dates: 1961-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 117
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
SB 7/258 Chavannes-le-Chêne, Chêne-Pâquier, Cheseaux-Noréaz,
Cronay, Démoret, Donneloye, Ependes (Vaud)
1956-1997
Contenu: - 356.DI.1 : Chavannes-le-Chêne ; La Croix (1
dossier), 1963-1988
- 356.DO.2 : Chavannes-le-Chêne ; Covet (avec 356.DI.1)
- 356.DO.3 : Chavannes-le-Chêne ; La Ruchille (avec
356.DI.1)
- 357.DI.1 : Chêne-Pâquier ; Montmorin (1 dossier),
1965-1997
- 358.DI.1 : Cheseaux-Noréaz ; Praz Nové (1 dossier),
1965-1995
- 359.DI.1 : Cronay ; Tirechamp (1 dossier), 1960-1997
- 359.DI.2 : Cronay ; Rio de Tenallu (avec 359.DI.1)
- 359.DI.4 : Cronay ; La Valeyres (avec 359.DI.1)
- 359.DI.5 : Cronay ; Les Brits (avec 359.DI.1)
- 359.DI.6 : Cronay ; Crevel (avec 359.DI.1)
- 361.DI.1 : Démoret ; Les Rotes II (1 dossier), 1965-1996
- 361.DI.2 : Démoret ; Les Rotes I (avec 361.DI.1)
- 361.DI.3 : Démoret ; La Râpe I (avec 361.DI.1)
- 361.DI.4 : Démoret ; La Râpe II (avec 361.DI.1)
- 361.DI.5 : Démoret ; La Râpe III (avec 361.DI.1)
- 362.DI.2 : Donneloye ; La Vignette I (1 dossier), 1965-
1984
- 362.GV.3 : Donneloye ; La Bruyère I (1 dossier), 1956-
1983
- 362.DI.5 : Donneloye ; La Râpe (1 dossier), 1965-1996
- 363.DT.1 : Ependes (Vaud) ; Raymond Grin (1 dossier),
1989
Dates: 1956-1997
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/259 Essert-Pittet, Essert-sous-Champvent, Gossens, Gressy,
Mathod, Molondin, Montagny-près-Yverdon, Oppens
1931-1997
Contenu: - 364.DO.1 : Essert-Pittet ; La Rionze (1
dossier), 1965-1995
- 365.DO.1 : Essert-sous-Champvent ; Vigny (1 dossier),
1965-1980
- 366.DI.1 : Gossens ; Barbeyre (1 dossier), 1967-1995
- 366.DO.2 : Gossens ; Grange de Gossens (avec
366.DI.1)
- 367.DO.1 : Gressy ; A l'Eglise (1 dossier), 1965-1995
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 118
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
- 368.DO.1 : Mathod ; Giraudet (1 dossier), 1965-1990
- 370.DO.1 : Molondin ; Entre-deux-Ruz (1 dossier),
1965-1997
- 371.GV.1 : Montagny-près-Yverdon ; Les Secrétaires (1
dossier), 1960-1965
- 371.GV.2 : Montagny-près-Yverdon ; Sur le Crêt (1
dossier), 1961-1983
- 372.GV.1 : Oppens ; Gravière cantonale (1 dossier),
1931-1957
- 372.GV.2 : Oppens ; Champ de Plan (1 dossier), 1967
- 372.GV.3 : Oppens ; Plan d'Eau (1 dossier), 1982-1985
- 372.DO.4 : Oppens ; La Lécherettaz (1 dossier), 1965-
1996
- 372.DI.5 : Oppens ; La Lécherettaz (avec 372.DO.4)
Dates: 1931-1997
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/260 Orzens, Pomy, Prahins, Suchy, Suscévaz, Treycovagnes 1965-1997
Contenu: - 374.DO.1 : Orzens ; Villard (1 dossier), 1965-
1995
- 374.DI.2 : Orzens ; Ru de Jaudray (1 dossier), 1979-
1996
- 374.DI.3 : Orzens ; Champs Plats (avec 374.DI.2)
- 375.DI.1 : Pomy ; Pré au Ray (1 dossier), 1965-1997
- 375.DI.2 : Pomy ; Aux Bioles I (avec 375.DO.1)
- 375.DI.3 : Pomy ; Aux Bioles II (avec 375.DO.1)
- 375.DI.4 : Pomy ; Perrause (avec 375.DO.1)
- 375.DI.5 : Pomy ; Grand-Pré (avec 375.DO.1)
- 375.DI.6 : Pomy ; Terres Rouges (avec 375.DO.1)
- 376.DI.2 : Prahins ; La Roseire (1 dossier), 1983-1996
- 378.DO.1 : Suchy ; Vautelin (1 dossier), 1965-1995
- 379.DO.1 : Suscévaz ; Chemont-dessus (2 dossiers),
1965-1995
- 379.DI.2 : Suscévaz ; La Carrière (1 dossier), 1995
- 379.DO.3 : Suscévaz ; La Rate (avec 375.DO.1)
- 379.DO.4 : Suscévaz ; Sur Toile (1 dossier), 1983-1995
- 380.CA.1 : Treycovagnes ; Le Châtelard II (1 dossier),
1974-1989
- 380.CA.2 : Treycovagnes ; Le Châtelard I (1 dossier),
1974-1975
- 380.DO.3 : Treycovagnes ; En Salagon (1 dossier),
1965-1995
- 380.DI.4 : Treycovagnes ; Marais Devant (1 dossier),
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 119
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
1984-1990
Dates: 1965-1997
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/261 Treycovagnes, Ursins, Valeyre-sous-Montagny 1965-1996
Contenu: - 380.DT.5 : Treycovagnes ; Le Châtelard III (1
dossier), 1975-1996
- 381.DO.1 : Ursins ; Pré du Ru (1 dossier), 1965-1996
- 381.DI.2 : Ursins ; Cul-de-Chien (avec 381.DO.1)
- 382.DO.1 : Valeyre-sous-Montagny ; Sur Crusille I-II (1
dossier), 1965-1995
- 382.DT.2 : Valeyre-sous-Montagny ; Les Tuileries (1
dossier), 1970
- 382.GV.3 : Valeyre-sous-Montagny ; Sur Crusille (1
dossier), 1974-1980
- 382.DI.4 : Valeyre-sous-Montagny ; Sur Crusille III (1
dossier), 1982-1996
- 382.DT.5 : Valeyre-sous-Montagny ; Sur Crusille V (1
dossier), 1984-1995
Dates: 1965-1996
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/262 Valeyre-sous-Montagny, Valeyres-sous-Ursins, Villars-
sous-Champvent, Vugelles-La Mothe, Yverdon-les-Bains
1965-1997
Contenu: - 382.DS.6 : Valeyre-sous-Montagny ; Sur
Crusille II (1 dossier), 1979-1997
- 382.DS.7 : Valeyre-sous-Montagny ; Sur Crusille IV
(avec 382.DS.6)
- 382.DI.8 : Valeyre-sous-Montagny ; Sous Lily (avec
382.DO.1)
- 383.DO.1 : Valeyres-sous-Ursins ; Champ Palley (1
dossier), 1965-1996
- 383.DT.2 : Valeyres-sous-Ursins ; Pré du Moulin (1
dossier), 1983-1990
- 385.DO.1 : Villars-sous-Champvent ; Les Plantaz (2
dossiers), 1965-1995
- 386.DO.2 : Vugelles-La Mothe ; Le Rossy I (1 dossier),
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 120
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
1965-1990
- 386.DI.3 : Vugelles-La Mothe ; Le Rossy II (avec
386.DO.2)
- 386.DT.4 : Vugelles-La Mothe ; Le Trésy (1 dossier),
1983-1991
- 386.DO.5 : Vugelles-La Mothe ; Les Neyrettes (avec
386.DO.2)
- 387.DT.1 : Yverdon-les-Bains ; Le Saut (1 dossier),
1975-1976
Dates: 1965-1997
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/263 Yvonand 1963-1998
Contenu: - 388.DI.1 : Yvonand ; En Vursis II (1 dossier),
1964-1998
- 388.GV.2 : Yvonand ; Derrière le Battoir (1 dossier),
1963
- 388.GV.3 : Yvonand ; Champs-sur-le-Ru (1 dossier),
1966-1983
- 388.GV.4 : Yvonand ; La Mauguettaz (1 dossier), 1968
- 388.GV.5 : Yvonand ; La Mauguettaz (1 dossier), 1967-
1969
- 388.GV.6 : Yvonand ; Devant le Moulin I (1 dossier),
1964-1969
- 388.GV.7 : Yvonand ; Devant le Moulin II (1 dossier),
1969-1972
- 388.GV.8 : Yvonand ; La Menthue (1 dossier), 1965
Dates: 1963-1998
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7/264 Yvonand 1954-1999
Contenu: - 388.GV.9 : Yvonand ; Le Moulin (1 dossier),
1960-1961
- 388.MA.10 : Yvonand ; Sur le Caudo I-II (1 dossier),
1954-1986
- 388.MA.11 : Yvonand ; Sur le Caudo I (1 dossier),
1956-1988
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 121
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
- 388.DT.13 : Yvonand ; Champs-sur-le-Ru III (1
dossier), 1970-1995
- 388.DO.14 : Yvonand ; En Vursis I (1 dossier), 1964-
1995
- 388.DE.15 : Yvonand ; L'Ila I (1 dossier), 1979-1996
- 388.GV.16 : Yvonand ; En Vursis III (1 dossier), 1994-
1999
- 388.DO.17 : Yvonand ; Derrière le Battoir II (1 dossier)
(voir aussi 388.DI.1), 1995-1996
- 388.DO.18 : Yvonand ; Devant le Moulin III (1 dossier)
(voir aussi 388.DI.1), 1995-1996
Dates: 1954-1999
Niveau: Dossier
Importance matérielle et support: 1 boîte
Conditions d'accès: Librement consultable après un délai
de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue et écriture: Français
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 122
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
INDEX DES NOMS DE MATIÈRES
CATASTROPHE SB 7
FORAGE SB 7
PIERRE SB 7
POLLUTION SB 7
PROTECTION CIVILE SB 7
[plan directeur] SB 7
argile SB 7
carrière (exploitation de matériau) SB 7
carrière (profession) SB 7
cours d'eau SB 7
décharge publique SB 7
déchets SB 7
déchets solides SB 7
excavation SB 7
glaisière SB 7
gravière SB 7
hydrocarbure SB 7
marne (roche) SB 7
nappe phréatique SB 7
plâtrerie SB 7
spéléologie SB 7
stockage SB 7
usine d'incinération des résidus SB 7
INDEX DES NOMS DE LIEUX
Léman (lac) SB 7
Pillon (Suisse, col) SB 7
Sarine (Suisse, cours d'eau) SB 7
Vallorbe (Suisse, VD) SB 7
Vallorbe (Suisse, VD) - Grottes SB 7
Vaud (Suisse) SB 7
INDEX DES NOMS DE PERSONNES
GAMBONI (FAMILLE, ORIGINAIRE DE ROSSA,
NYON ET LAUSANNE)
SB 7
GAMBONI (PLATRERIE ET PEINTURE, PULLY) SB 7
PORCHET (ANDRE, DEPUTE VAUDOIS) SB 7
RÜEGGER (FAMILLES, ORIGINAIRES DES
CANTONS D'ARGOVIE ET THURGOVIE)
SB 7
VAUD. DEPARTEMENT DES TRAVAUX
PUBLICS. SECRETARIAT GENERAL
SB 7
VAUD. ORGANISATION DE SECOURS EN CAS
DE CATASTROPHE
SB 7
VAUD. SERVICE DES EAUX, SOLS ET
ASSAINISSEMENT
SB 7
VUAGNIAUX (WILLY, DEPUTE VAUDOIS, 1925-
1990)
SB 7
TABLE DES MATIÈRES
DESCRIPTION AU NIVEAU DU FONDS 2
IDENTIFICATION 2
SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des
transports 123
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]
CONTEXTE 2
CONTENU ET STRUCTURE 3
CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION 5
SOURCES COMPLÉMENTAIRES 5
NOTES 6
CONTRÔLE DE LA DESCRIPTION 6
DESCRIPTION AU NIVEAU DES SUBDIVISIONS DU FONDS 7
INDEX DES NOMS DE MATIÈRES 122
INDEX DES NOMS DE LIEUX 122
INDEX DES NOMS DE PERSONNES 122
TABLE DES MATIÈRES 122
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