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INSTITUTDERECHERCHEJURIDIQUEDELA
SORBONNE(IRJS)‐ANDRÉTUNCUMRDEDROITCOMPAREUNIVERSITEPARIS1‐CNRS ÉCOLENATIONALED’ADMINISTRATION
Les États face à la crise
Sorbonne Salle Louis Liard
12-13 novembre 2009
Ce colloque aura pour objet d’analyser, de façon interdisciplinaire, en insistant sur leurs aspects juridiques de droit public et de droit privé, et dans leur contexte économique, les causes de la crise financière et économique actuelle, les réactions des États et les leçons qui en ont été ou pourraient en être tirées. À chacun de ces trois points sera consacrée une demi-journée de présentations et de débats.
JEUDI 12 NOVEMBRE 2009
ACCUEIL DES PARTICIPANTS (8H15 – 8H45)
ALLOCUTIONS D’OUVERTURE (8H45 – 9H)
Jean-Claude COLLIARD, PRESIDENT DE L’UNIVERSITE PARIS 1 – PANTHEON-SORBONNE Thierry REVET, DIRECTEUR DE L’IRJS - UNIVERSITE PARIS 1 – PANTHEON-SORBONNE
Hélène RUIZ-FABRI, DIRECTRICE DE L’UMR DE DROIT COMPARE - UNIVERSITE PARIS 1 Bernard BOUCAULT, DIRECTEUR DE L’ENA
INTRODUCTION DU COLLOQUE André DELION
Conseiller-maître honoraire à la Cour des comptes Membre du DERDPE
PREMIERE PARTIE COMMENT EN EST-ON ARRIVÉ LÀ?
PREMIÈRE TABLE RONDE (9h00-10h20) : Les pratiques à risques
Président : André Icard
Membre de la commission bancaire Ancien Directeur-Général adjoint de la Banque des Règlements Internationaux (BRI)
Ancien Directeur-Général des Études de la Banque de France
Participants :
Les instruments financiers à risques Thierry Granier
Professeur à l’Université d’Orléans
Les risques pris par les établissements financiers Jean-Jacques Daigre
Professeur à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne
Les risques découlant de règles comptables Dominique Ledouble
Ancien Président du Conseil supérieur de l'Ordre des experts-comptables Professeur associé au CNAM
Pause
DEUXIÈME TABLE RONDE (10h20- 11h40) : La crise et les régulations
Président : La crise et les régulateurs financiers en France
Michel Prada Inspecteur général des finances
Ancien Président de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) Président du Conseil de Normalisation des Comptes Publics
Participants :
La crise et les régulateurs financiers aux États-Unis
Pierre-Henri Conac Professeur à l’Université de Luxembourg
La crise et les régulateurs financiers au Royaume-Uni
John McEldowney Professeur à l’Université de Warwick
La crise et les régulateurs financiers en Allemagne
Helmut Siekman Professeur à l’Université de Francfort
Directeur de l’Institut de stabilité monétaire et financière de l’Université de Francfort
TROISIÈME TABLE RONDE (11h40- 13h00) : Le contexte économique de la crise financière
Président : Christian de Boissieu
Professeur à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne Président délégué du Conseil d’Analyse Économique (CAE)
Participants :
Paul Mentré Inspecteur général des finances Membre du Conseil d’Analyse Économique franco-allemand
François Morin
Professeur à l'Université de Toulouse 1
Déjeuner libre 13h15 – 14h30
DEUXIEME PARTIE LES RÉACTIONS DES ÉTATS À LA CRISE
PREMIÈRE TABLE RONDE (14h45 – 16h15) : Le soutien du secteur financier
Président : Laurent Vidal
Maitre de conférences à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne Co-Directeur du Département de Droit public économique de l’IRJS
Participants :
Jean-Yves Colin Secrétaire général
Société de Financement de l’Économie Française (SFEF)
Cécile Mouton Société de prises de participations de l’État (SPPE)
Gérard Rameix ou son représentant
Médiateur du crédit
Daniel Houri Conseiller maître à la Cour des comptes
Le rapport public thématique : « Les concours publics aux établissements de crédit »
Un membre du National Audit Office (NAO)
Pause
DEUXIÈME TABLE RONDE (16h30 – 18h) : Les outils juridiques d’intervention et de relance
Président :
Claude Wendling Sous-directeur de la synthèse à la direction du budget
La politique de relance
Participants :
Les références doctrinales des plans de relance Benjamin Coriat
Professeur à l'Université Paris XIII
L’État, investisseur stratégique Gilles Michel ou son représentant
Directeur général du Fonds Stratégique d’Investissement
Le droit fiscal Pierre Collin
Rapporteur public au Conseil d’État
Le recours à la commande publique Laurent Richer
Professeur à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne
Les finances publiques et la crise Michel Bouvier
Professeur à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne
Fin de la première journée
VENDREDI 13 NOVEMBRE 2009
ACCUEIL DES PARTICIPANTS (8H30 – 9H00)
TROISIEME PARTIE
LES LECONS DE LA CRISE
TABLE RONDE
Président : André Delion
Conseiller-maître honoraire à la Cour des comptes Membre du DERDPE
Participants :
La crise et les doctrines économiques
Vincent Valentin Maître de conférences à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne
La crise et l’État actionnaire
Bruno Bézard ou son représentant Directeur Général de l’Agence des Participations de l’État
Les juges face à la crise
Yves Chaput Professeur à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne
et Christian de Baecque
Président du Tribunal de commerce de Paris
Pause
L’avenir des règles de concurrence en France et en Europe Frédéric Marty
Chargé de recherches au CNRS – UMR 6227 GREDEG – Université de Nice Sophia-Antipolis
La recherche d’une régulation européenne et mondiale Alain Couret
Professeur à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne
Repenser le rôle de l’État. Vers un nouvel ordre public économique ? Gérard Marcou
Professeur à l’université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne UMR de Droit comparé de Paris
Co-Directeur du Département de Droit public économique de l’IRJS
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