Nouvelles normes comptables : Impact sur lanalyse Yves Ramon 7 imp. JB Clément 31 120 Portet s/...

Nouvelles normes comptables :

Impact sur l’analyse

Yves Ramon7 imp. JB Clément 31 120 Portet s/ Garonne

Tel : 05 62 20 03 61 Mail : y.ramon@free.fr http://yrconseils.free.fr

I - Le processus de changement

Historique du processus Quelles normes et pour qui? Le calendrier des opérations

II - Les normes IAS/IFRS : Impact sur l’analyse

Entre la fin de l’exceptionnel, la prise en compte de dettes futures, la valorisation des actifs et la vision économique du bilan, les nouvelles normes comptables modifient les

habitudes des analystes financiers.

Grille de lecture des normes

Les IAS/IFRS (normes) Les SIC/IFRIC (interprétations)

(voir liste dans les annexes)

Les principales normes : explication de texte

(voir les principales fiches dans les annexes)

Des définitions pour mieux comprendre.

III - Le contenu des états financiers est modifié.

Le bilan Le compte de résultat L’état des variations des capitaux propres Le tableau des flux de trésorerie L’annexe

Le bilan

Séparer le courant du non courant La durée du cycle d’exploitation Les informations minimales

Le compte de résultat

Soit par nature (modèle actuel) Soit par fonction (type analytique, plus complexe

avec une part d’arbitraire) Les informations minimales

L’état des variations des capitaux propres

Pouvoir isoler les causes de variation des capitaux propres

Doit mettre en évidence les effets des changements de normes ou d’estimation

Les informations minimales

Le tableau des flux de trésorerie

Ce tableau fait l’objet d’une norme spécifique (IAS 7).

Il s’agit d’imposer une information sur l’historique des variations de trésorerie et équivalents de

trésorerie en classant les flux en activités opérationnelles, d’investissement et de

financement.

L’annexe

Déclarer la conformité des états financiers à la norme IFRS

Donner toutes informations utiles à la compréhension de la situation financière.

IV -Les actifs : Une application immédiate en France

Nouvelle définition des actifsLe prix d’entrée d’un actifLa notion de composantLes nouvelles règles de valorisation

(amortissement et dépréciation)

Une nouvelle définition des actifs

Elément identifiable contrôlé par l’entreprise En attend des avantages économiques futurs Doit assumer les risques associés Doit pouvoir l’évaluer avec une fiabilité

suffisante

Différencier les immobilisations et les charges

Nous avons en actif non courant :Les immobilisations incorporelles et corporellesLes actifs financiers

En actif courant :Les stocksLes charges constatées d’avances Il reste encore :

Les écarts de conversion actifs Les frais de constitution et d’augmentation de capital

Le prix d’entrée d’un actif

Coût d’achat net des escomptes et réductions obtenus, des taxes et droits récupérables

Coût des emprunts (option) Coûts directement attribuables à l’actif, y

compris les coûts de démantèlement.

Le cas des actifs produits en interne

Le coût de production La période de référence pour les charges à

activer Les charges exclues du coût de production

Particularités des actifs incorporels produits en interne

Activation = Méthode préférentielle ( choix irrévocable) mais pour les comptes consolidés, c’est une obligation

6 conditions simultanées Période d’activation des coûts Il y a des activités exclues

Exemple des logiciels créés

Les 3 cas de figure :Logiciels pour soi-mêmeLogiciels spécifiques destinés à être vendusLogiciels standardisés

Les 9 étapes de la production d’un logiciel Nécessité d’une comptabilité analytique

Le cas des sites Internet

Deux types de sites :Sites vitrinesSites marchands

Trois phases dans le développement :Recherche préalableDéveloppementExploitation

La notion de composant

Segmenter une immobilisation selon :L’usure, la durée de vieDes impératifs réglementaires

Des problèmes fiscaux subsistent :Les dépenses de gros entretien (obligatoire en IFRS)L’option sur les coûts de crédit

Les méthodes d’amortissement

Le caractère amortissable d’un actif La durée d’amortissement La base amortissable Les modes d’amortissement Les modifications ultérieures des amortissements

Les tests de dépréciation

Le concept d’unité génératrice de trésorerie La notion de valeur Récurrence des tests

La valorisation des stocks

Les principes de calcul du coût d’achat ou de production sont communs aux actifs. Toutefois il reste la particularité de la valorisation des biens fongibles Les méthodes de valorisation : CMP/FIFO Impact sur le résultat

V - La valeur du temps

Actualisation et désactualisation Les provisions à long terme pour risques et

charges Les coûts futurs sur le personnel

Les coûts futurs sur le personnel

Le provisionnement est la méthode préférentielle Calcul des indemnités de départ à la retraite Informations à fournir Mesure de première application

VII - Le régime pour les PME

Utilisation de la méthode prospective pour le changement de méthode comptable

Conservation des durées d’usage pour les amortissements

Non prise en compte des certains effets du temps

VII - Le passage aux nouvelles normes pour une entreprise

« Comprendre les règles de passage d’une norme à l’autre afin d’apprécier les documents comptables de l’entreprise. »

Préparation de l’opération Les types de retraitements Planning à respecter

Préparation de l’opération

Faire l’inventaire de ses actifs, en déterminer les composants

Déterminer ses UGT Construire ses tests de dépréciation Préparer son système d’information

Les types de retraitements

Rétrospectif Prospectif Simplifié

Planning à respecter

Des contraintes dues à l’impératif de comparaison avec le N – 1

Construire son bilan d’ouverture (figure du planning en annexe)