Ordre du jour - 16/12/11

DGS/ MAC/ADC/

CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE SAINT-OMER

SEANCE DU VENDREDI 16 DECEMBRE 2011

ORDRE DU JOUR

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RAPPORTEUR

ADOPTION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL DU

29 septembre 2011 -

M. DUQUENOY

COMPTE RENDU DES DECISIONS ADMINISTRATIVES PRISES PAR LE

PRESIDENT ET PAR LE BUREAU DANS LE CADRE DES

DELEGATIONS QUI LEUR ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL

COMMUNAUTAIRE –

M. DUQUENOY

DELIBERATIONS

ADMINISTRATION GENERALE

N°422.11 Désignation d'un Secrétaire de Séance –

M. DUQUENOY

N°423.11 Installation d’un nouveau délégué titulaire pour la

Ville d’Arques en remplacement de Monsieur VANIET,

délégué titulaire décédé, et installation d’un nouveau

suppléant -

M. DUQUENOY

N°424.11 Installation d’un nouveau délégué titulaire pour la

Ville de Saint-Omer en remplacement de Monsieur GERARD,

délégué titulaire démissionnaire –

M. DUQUENOY

N°425.11 Désignation de nouveaux membres pour représenter la CASO

au sein d’organismes extérieurs en remplacement de

Messieurs VANIET et GERARD –

M. DUQUENOY

N°426.11 Désignation d’un nouveau membre pour siéger au sein des

Commissions Consultatives «Déchets/Eau/Assainissement»

et «Développement local» -

M. DUQUENOY

N°427.11 Comité Local d’Information et de Concertation (CLIC)

d’Arc International – Désignation d’un nouveau membre

pour représenter la CASO –

M. DUQUENOY

RESEAU EAU

N°428.11 Comme d'ARQUES – Renouvellement de la canalisation d'eau

potable de l'avenue François Mitterrand – 2ème phase –

Passation d'une convention de financement avec la mairie

d'ARQUES pour la prise en charge du surcoût lié au

surdimensionnement de la canalisation pour la défense

incendie -

M. FLAMENT

N°429.11

Champ captant de BLENDECQUES – Mise en place d'un suivi

piézométrique dans le cadre de la protection du champ

captant – Adoption du projet – Lancement d’une

consultation - Demande de subvention à l'Agence de

l'Eau -

M. FLAMENT

N°430.11 Champ captant de TILQUES, SALPERWICK et SAINT-MARTIN-AU-

LAERT – Comblement des forages F1 et F2 de SAINT-MARTIN-

AU-LAERT – Modification de la canalisation d'eau rue du

Petit Tapage – Adoption du projet – Lancement d’une

consultation - Demande de subventions à l'Agence de

l'Eau -

M. FLAMENT

N°431.11

Renouvellement des conduites d'eau potable – Validation

du programme de renouvellement pour l'année 2012 –

M. FLAMENT

N°432.11 Surtaxe eau du service urbain et du service rural –

Comptes d'exploitation prévisionnels 2011 et 2012 –

Révision du taux de la surtaxe eau pour l'année 2012 -

M. FLAMENT

N°433.11 Révision du schéma d'aménagement et de gestion de l'eau

de l'audomarois – Validation du projet –

M. FLAMENT

RESEAU ASSAINISSEMENT

N°434.11 Evolution de la réglementation au 1er Janvier 2012 – Mise

en place d'un suivi des micropolluants au niveau des

stations d'épuration d'ARQUES et SAINT-OMER – Lancement

d’une consultation - Demande de financement de l'Agence

de l'Eau –

M. BEDAGUE

N°435.11

Autosurveillance des réseaux d'assainissement – Mise en

place de sondes de hauteur – Validation du projet -

Lancement d'une consultation – Demande de participation

financière de l'Agence de l'Eau –

M. BEDAGUE

N°436.11

EPERLECQUES – Secteur le Mont 4 – Adoption du dossier de

consultation des entreprises – Mode de dévolution des

travaux - Lancement d’une consultation – Demande de

subvention à l'Agence de l'Eau -

M. BEDAGUE

N°437.11

EPERLECQUES – Secteur le Mont 5 – Adoption du dossier de

consultation des entreprises - Mode de dévolution des

travaux – Lancement d’une consultation - Demande de

subvention à l'Agence de l'Eau -

M. BEDAGUE

N°438.11

SAINT-OMER – Rue Antoine de St-Exupéry – Programme 2012

– Adoption du dossier de consultation des entreprises –

Lancement d’une consultation - Mode de dévolution des

travaux – Demande de subvention à l'Agence de l'Eau -

M. BEDAGUE

N°439.11

LONGUENESSE – Rues du Château de la Côte et Lazare

Hoche – Programme 2012 – Adoption du dossier de

consultation des entreprises – Lancement d’une

consultation - Mode de dévolution des travaux - Demande

de subvention à l'Agence de l'Eau –

M. BEDAGUE

N°440.11

Service urbain et rural – Programmation de travaux

d'assainissement – Année 2012 – Adoption d’un nouveau

projet - Modification de la délibération n° 197.11 du

30 juin 2011 –

M. BEDAGUE

N°441.11 Surtaxe assainissement du service urbain – Comptes

d'exploitation prévisionnels 2011 et 2012 – Révision du

taux de la surtaxe assainissement pour l'année 2012 -

M. BEDAGUE

N°442.11 Surtaxe assainissement du service rural HOULLE, MOULLE,

SERQUES et EPERLECQUES – Révision du taux de la surtaxe

pour l’année 2012 –

M. BEDAGUE

MAITRISE DES EAUX DE SURFACES

N°443.11 HALLINES – Lutte contre les inondations – Acquisition et

éviction foncières – Versement d’indemnités d’éviction -

M. BULTEL

TRAVAUX

N°444.11

Projet d'aménagement du pôle gare de SAINT-OMER –

Réalisation d'une gare routière – Adoption du projet -

Lancement d'une consultation par appel d'offres ouvert –

Demande de subvention –

M. DUQUENOY

BATIMENTS COMMUNAUTAIRES

N°445.11

Travaux de maçonnerie dans les bâtiments communautaires

Lancement d'une procédure adaptée pour la passation d'un

marché à bons de commandes –

M. DUQUENOY

N°446.11

Bibliothèque d'agglomération – Travaux de sécurisation

et de climatisation – Validation du projet – Lancement

d’une consultation –

M. DUQUENOY

N°447.11 Audit énergétique – Synthèse et proposition de

programmation de travaux par bâtiments – Validation du

projet –

M. DUQUENOY

URBANISME ET AMENAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE

N°448.11

TILQUES – Elaboration du PLU – Approbation – Modification

du droit de préemption urbain -

M. BOYAVAL

N°449.11 CAMPAGNE-LES-WARDRECQUES – PLU – Modification – Zone 1AUb

– Approbation -

M. BOYAVAL

N°450.11 HELFAUT – Elaboration du PLU – Débat sur les orientations

générales du PADD –

M. BOYAVAL

N°451.11 Avis de la CASO sur le projet de schéma régional climat

air énergie – (SCRAE) -

M. BOYAVAL

N°452.11 PLU Intercommunal – Appel à projet 2012 de l'Etat pour le

financement des PLUi et des règlements locaux de

publicité – Candidature de la CASO -

M. BOYAVAL

OPERATIONS D'AMENAGEMENT

N°453.11

BLENDECQUES – Urbanisation du secteur du Fort Mahon à

dominante principale d'habitat -Bilan de la concertation

préalable – Création de la zone d'aménagement concerté -

Reconnaissance de l'intérêt communautaire -

M. BARBIER

N°454.11

CAMPAGNE-LEZ-WARDRECQUES – Aménagement du secteur de la

Motte du Moulin –Bilan de la concertation préalable –

Création de la zone d’aménagement concerté -

Reconnaissance de l'intérêt communautaire –

M. BARBIER

N°455.11 Politique foncière de la CASO – Passation d'un avenant

n° 6 à la convention cadre signée avec l'Etablissement

Public Foncier de la Région Nord-Pas-de-Calais pour la

prise en considération d'un projet municipal sur la

commune de MOULLE – La prolongation de la durée de

validité de la convention cadre (jusqu'au 31 décembre

2014) – L'augmentation des crédits affectés à

l'audomarois -

M. BARBIER

DEVELOPPEMENT LOCAL

N°456.11 Gestion de la pépinière d'entreprises de la CASO – Choix

du mode de gestion -

M. DUQUENOY

N°457.11 Arques – Parc d'activités de la Porte Multimodale de l'Aa

– Cession d'un bâtiment à la Société TECH MICRON NORD -

M. DUQUENOY

N°458.11 Campagne-Lez-Wardrecques – Parc d'activités de la Porte

Multimodale de l'Aa – Cessions de terrains à la Société

MAN CAMIONS & BUS –

M. DUQUENOY

N°459.11 Campagne-Lez-Wardrecques – Parc d'activités de la Porte

Multimodale de l'Aa – Cessions de terrains à la Société

MAT DIFFUSION -

M. DUQUENOY

N°460.11 Campagne-Lez-Wardrecques – Parc d'activités de la Porte

Multimodale de l'Aa – Cessions de terrains à la Société

SUM -

M. DUQUENOY

N°461.11 EPERLECQUES – Z.A.C. du Muguet – Cession de terrain à la

SCI GANDSPETTE (Monsieur VANBREMEERSCH)-

M. DUQUENOY

N°462.11 ARQUES – Z.A.C. du Lobel – Acquisition de bâtiments aux

Sociétés FERAMUS IMMOBILIER et FRANCE SERVICES INDUSTRIES

Délégation au Bureau pour fixer le prix de cession.

QUESTION RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR

M. DUQUENOY

N°463.11 MIPIM – Marché International des Professionnels

Immobiliers à CANNES (6 au 9 mars 2012) - Participation

de la CASO – Signature d’une convention avec la

Communauté Urbaine de Dunkerque. –

M. DUQUENOY

N°464.11 Pôle Santé – Constitution d'un Comité de Pilotage –

Désignation des membres –

M. DUQUENOY

N°465.11 LONGUENESSE – Domaine de la Mélodie – Demande d'aide à

l'implantation commerciale - Délégation de pouvoir au

Bureau –

M. DUQUENOY

DEVELOPPEMENT LOCAL (NTIC – MARAIS)

N°466.11 Réalisation de la Maison du Marais – Choix du mode de

gestion –

M. DUQUENOY

N°467.11 Commune de SAINT-OMER – Sentier des Communes –

Acquisition de terrain par la SAFER pour le compte de la

CASO –

M. DUQUENOY

N°468.11 Commune de SAINT-OMER – Sentier des Communes – Demande

de subvention -

M. DUQUENOY

N°469.11 Commune de SAINT-OMER – Sentier des Communes –

Acquisition de terrain – Délégation au Bureau pour fixer

les conditions d’acquisition –

M. DUQUENOY

POLITIQUE DE LA VILLE ET DE L'HABITAT SOCIAL

N°470.11 Reconduction du contrat urbain de cohésion sociale –

Avenant "2012-2014" – Délégation au Bureau pour valider

l’avenant définitif – Autorisation au Président pour le

signer –

M. STROBBE

TRANSPORTS URBAINS

N°471.11 Réalisation d'un système d'information multimodale (SIM)

à l'échelle du Pays de ST-OMER -Mise en place de la

phase d'exploitation – Passation d'un avenant aux

marchés d'exploitation des circuits scolaires et aux

conventions de délégations de service public portant sur

les lignes urbaines passés avec le Groupement Cars

BEREYNE/AUTOCARS SCHOONAERT – Autorisation au Président

pour le signer -

M. GUILBERT

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

N°472.11 Projet CAMPUS – Ecole supérieure de commerce

international du Pas-de-Calais (ESCIP) - Participation

de la CASO au fonctionnement de l'école jusqu'à son

intégration – Versement de subvention pour l'année 2012

– Autorisation au Président pour signer la convention de

paiement –

M. DUQUENOY

N°473.11 Projet CAMPUS – Intégration de l'ESCIP dans l'Institut

Supérieur de Commerce International de Dunkerque (ISCID)

– Modification de la délibération n° 554.09 du conseil

communautaire du 15 décembre 2009 – Participation de la

CASO au fonctionnement de l'antenne de l'ESCIP à

LONGUENESSE

M. DUQUENOY

CULTURE

N°474.11

La Coupole – L'incroyable défi d'Alexis HAZARD –

Participation financière de la CASO –

M. DUQUENOY

N°475.11

Chapelle des Jésuites – Restauration du clos et couvert –

Adoption de l’Avant Projet Sommaire réalisé par Monsieur

DUBOIS, Architecte en Chef des Monuments Historiques -

M. DUQUENOY

SPORTS

N°476.11 Soutien aux sports de haut niveau – Demande de

subvention de l'Etoile Sportive d'ARQUES Volley-ball –

Cadres d'intervention de la politique communautaire –

Participation financière de la CASO – Autorisation

donnée au Président pour signer la convention de

partenariat -

M. LOUF

DECHETS MENAGERS

N°477.11 Barème E – Filière de reprise des matériaux – Passation

de contrats avec les repreneurs – Autorisation donnée au

Président pour les signer –

M. BONNIER

EQUIPEMENTS D’AGGLOMERATION/FINANCES

N°478.11 Réalisation du centre aquatique et de la salle de

spectacles – Centre de congrès de l'agglomération –

Procédure de partenariat public privé – Demande de

subventions auprès des financeurs publics (Etat, Conseil

Régional, Conseil Général, Adéme) avant la signature du

contrat de partenariat -

M. HERBERT

FINANCES

N°479.11 Décisions modificatives – Vote de crédits -

M. HERBERT

N°480.11 Fonds de développement commercial – Modalités provisoires

de répartition pour l'exercice 2011 – Décision de

principe pour 2012 -

M. HERBERT

N°481.11

Actualisation des provisions – Fonds de développement

commercial et service environnement –

M. HERBERT

N°482.11 Dotation de solidarité communautaire – Exercice 2012 –

Modalités provisoires de détermination du montant à

répartir – Délégation au Bureau –

M. HERBERT

N°483.11 Contrat de développement – Convention de partenariat

CASO – REGION – Adoption du projet de convention –

Désignation des représentants au Comité Technique.

M. HERBERT

QUESTIONS DIVERSES

Convocation mentionnée au registre des délibérations, en application de l'article

L 2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales.

POUR EXTRAIT CONFORME,

LE PRESIDENT,

Joël DUQUENOY