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Ordre du Jour du prochain conseil municipal de la ville de Marseille - Additif n°3
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Séance publique du Conseil Municipal du LUNDI 26 OCTOBRE 2015
L e 2 0 o c t o b r e 2 0 1 5
ORDRE DU JOUR
ADDITIF N°3
1
ECONOMIE, FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : M. GAUDIN Jean-Claude
245
DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES SERVICE DES MARCHES PUBLICS - Mise en oeuvre de la politique municipale - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer des marchés
(15-28359-GDB63002)
246
DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL - SERVICE ASSEMBLEES ET COMMISSIONS Désignation des représentants de la Ville auprès du Conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée.
(15-28369-GDB10203)
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : M. PARAKIAN Didier
247
DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES Développement Territorial - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Cap au Nord Entreprendre pour l'organisation des 4ème Rencontres Cap Au Nord Entreprendre - Approbation d'une convention.
(15-27982-GDB40202)
URBANISME, AMENAGEMENT ET GRANDS PROJETS
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme CARADEC Laure-Agnès
248
DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DE L'HABITAT SERVICE AMÉNAGEMENT ET HABITAT CENTRE SUD - ZAC de Vallon Régny - Augmentation de l'avance de trésorerie consentie à la SOLEAM - Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'avance de trésorerie - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'Autorisation de Programme.
(15-28223-GDB42302)
249
DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT Transfert des opérations d'aménagement à la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole - Mise en œuvre des articles R.5215-3 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales
(15-28367-GDB80001)
2
RETRAITS
URBANISME, AMENAGEMENT ET GRANDS PROJETS
Le rapport portant le N° 106 de l’Ordre du Jour :
DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DE L'HABITAT Grand Centre-Ville - Opération Grand Centre-Ville concédée à la SOLEAM - Programme des équipements publics - Approbation de la convention financière tripartite entre Marseille Provence Métropole, la Ville de Marseille et la SOLEAM relative aux aménagements d'espace public.
15-28232-GDB42302
EST RETIRE
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