Séance publique du Conseil Municipal du LUNDI 26 OCTOBRE 2015

L e 2 0 o c t o b r e 2 0 1 5

ORDRE DU JOUR

ADDITIF N°3

1

ECONOMIE, FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : M. GAUDIN Jean-Claude

245

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES SERVICE DES MARCHES PUBLICS - Mise en oeuvre de la politique municipale - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer des marchés

(15-28359-GDB63002)

246

DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL - SERVICE ASSEMBLEES ET COMMISSIONS Désignation des représentants de la Ville auprès du Conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée.

(15-28369-GDB10203)

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : M. PARAKIAN Didier

247

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES Développement Territorial - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Cap au Nord Entreprendre pour l'organisation des 4ème Rencontres Cap Au Nord Entreprendre - Approbation d'une convention.

(15-27982-GDB40202)

URBANISME, AMENAGEMENT ET GRANDS PROJETS

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme CARADEC Laure-Agnès

248

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DE L'HABITAT SERVICE AMÉNAGEMENT ET HABITAT CENTRE SUD - ZAC de Vallon Régny - Augmentation de l'avance de trésorerie consentie à la SOLEAM - Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'avance de trésorerie - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'Autorisation de Programme.

(15-28223-GDB42302)

249

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT Transfert des opérations d'aménagement à la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole - Mise en œuvre des articles R.5215-3 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales

(15-28367-GDB80001)

2

RETRAITS

URBANISME, AMENAGEMENT ET GRANDS PROJETS

Le rapport portant le N° 106 de l’Ordre du Jour :

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DE L'HABITAT Grand Centre-Ville - Opération Grand Centre-Ville concédée à la SOLEAM - Programme des équipements publics - Approbation de la convention financière tripartite entre Marseille Provence Métropole, la Ville de Marseille et la SOLEAM relative aux aménagements d'espace public.

15-28232-GDB42302

EST RETIRE