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Plan Locald’Urbanisme

Commune de

BARBIÈRES(26300)

Prescription : 08/09/2014Arrêt : 17/10/2016Approbation : 18/07/2017

5.1

4.1

39 Juin

2017

0. Procédure

- Décision de la Mission Régionale d’Autoritéenvironnementale

- Délibération d’arrêt- Délibération d’approbation- Délibération instituant le Droit de Préemption Urbain- Délibération instituant la déclaration préalable

en matière de clôture et de ravalement de façade

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