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PROCES VERBAL
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
DE L’ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LA BOULASSIERE
SAMEDI 25 MAI 2013
à 17H00 salle des fêtes de CHUELLES
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LA BOULASSIERE Siège: 27 La Boulassière 45220 CHUELLES
Trésorerie : 109 La Boulassière 45220 CHUELLES -‐ Secrétariat : 55 La Boulassière 45220 CHUELLES Mail : Asl.laboulassiere@laposte.net Site Web : asllaboulassiere.unblog.fr
Version 2
Page 2 sur 32
• Madame, Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-‐dessous le PV de l’assemblée générale ordinaire de l’ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE de la BOULASSIERE qui s’est tenue le :
SAMEDI 25 MAI 2013 à la SALLE des FETES de CHUELLES 45220
Liste des présents
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
78+79 GIRARD Philippe
17 EISENBARTH René 80 VIDAL Chantal 21+22 BENOITON Alain 83+84+85 LOPEZ Manuel
25 FONTE / BENOITON
Michel / Alain
87 GACHET Andrée
26 SCI BLANCHET 88 CONGY Stéphane 27 BIANCO Vincent 90 GUERTON Pierre
28 ARAUJO DA COSTA Virgilio 93 DIMBLE Michel
37 SAVOURET Françoise 95 BELLE Jacques 45 GILLET Pascal 105 DUPASQUIER Jean
48 DUCLOS / VILLAIN Mark / Emeline 108 PROBIN Claude
51 FONTAINE Bruno 109 DOS SANTOS RODRIGUES Antonio
52 SAVENYE Daniel 110 ROULEAU Claude 54+55 MAURICE Nelly 111+125 CHICA Bernard
56 VILLAUDIERE Monique 115 JAEGER / BERNDT
Alain / Daniele
57 TAÏEB Chaloum 119 OTHMAN Touhami 60+61 AUBEY Herve 120 ROUSSEAU Michel
65 LEVEAU Josiane 126 POLIDANO / FOUET
Franck / Mireille
72+74 LAMY Raymond 143 PATOUILLET Claire 77 COULON Nicolas 161 DUCROCQ Gérard
Liste des propriétaires représentés ayant remis leur pouvoir
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
2 BELINSKI Marcelle 70+178+(69/2) HUGEUX Solange
4 DIALLO Moustapha 76 DUMOULIN Philippe
9 BROCAL Madeleine 91 CHABIR Hédi Ben Nasr
10+11 NARDIELLO Donato 92 HUON-‐MIARD Guy / Colette
13 BLANC Jean 96 BESANCENEZ Jean 16 LENQUETTE Pierrette 98 LAMORE Alain
Page 3 sur 32
23+24 FONTE Michel 99 LAMORE Colette
29 MAHUZIER Michèle 106 GAY-‐SIMON 32 BERTRAND Yves 112 MONTEMONT Alain
34 FOUCAUT Eric 131 THOMIS Robert
35 DESJARDINS Daniel 133 FOURNIER / DJIAN
Pierre / Cathy
36 JUGE Jacques 136+137 GUILBERT Xenia 38 NIOGRET Pierre 138+139+140 VAUSSION Bernard 42 KIFFER Pierre 147 RULLIER Christian
64 ALI MOUSSA Abdel Ssamad
154+155 VIDAL
67 VASSEUR / SENEE
Philippe / Catherine
157 BARRET Jacques-‐Alain
68+179+(69/2) MOULIN Emeline 158 CARRARA Stéphane Liste des absents
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
1 BOURILLON Jean louis 94 THEVENET Gérard
3 SCHAEFER Raymond 97 OHRANG Jacques 5 THIBAULT Thierry 100 DESPECHEL Nadine 6 LOUCHE Christophe 101 BERTHIER Waclawa
7 DURET / BATARD Annie / Gérard
102 DEMOURZITCH Arianne
8 DUFOURCQ / FOULGOT
Nil / Nathalie
103 RAYNAUD / FUMERON
Bernadette / J-‐P
12 BLONDEAU Noël 104 WILLEMETZ Sophie 15 ALVAREZ Bernard 107 PAYET Max
18 EISENBARTH Paulette 113 DELCOURT Frederic / Philippe
19 EISENBARTH Jean-‐Pierre 114 BREANT Catherine
20 FAILLE / SCHREINER
Fabien / Florence
116 MAGNAUDEIX Gaetan
30 MICHEL / GILBERT Pascal / Joelle
117 ORHAND / DELECOURT
Noël / Sylviane
31 LEPESTEUR Guy 118 GOMES DE BRITO Joao
33 HUMBERT Maurice 121 AMINOT Jean-‐claude
39 ROLLAND Daniel 122 MALMAISON / AH LUNG Eric / Moni
40 FAVIER / VACHETTE
Sylvain / Karine
123 BONSANG Florand
41 DAZI Christine 124 FERRON / JOUSSET
Carole / Sylvain
43 GORCE Jean-‐Sébastien
127 JACQUEMIN Gérard
44 COLLE-‐JARRY 128 DUPRAT Michel
Page 4 sur 32
46 NAAK Ammar 129+130 RODRIGUEZ-‐GOMEZ Patrick
47 LEMAURE Jacques 132 CARTIGNIES / PENOT
Nicolas / Véronique
49 LOPES / HERVE Cyrille / Christelle
134 LEBEL Leone
50 BALEZO / THIBAULT
Xavier / Angelina
135 CAUMARTIN Eric
53 FERNANDES Manuel 141 RAHMOUNI / PICAULT
58 FOUQUET Adrien 142 LEBON Jean paul
59 TANOR Jules 144 GBAGUIDI Gandigbe 62 COUPRIS Daniel 145+146 SAULNIER Jocelyne
63 LABETAN Saturnin 148 SIFAOUI Mohamed
66 MEZIERE / GADOIS
Julien / Christine
149 MARCINIAK Jean
71 SIEURIN Isabelle 150 MERLHES Joseph 73 DERYCKE Jeanne 151 SILVAGNI Maria
75 REDDING Richard 152+153 PEREIRA DA SILVA Manuel
81 GERARD Patrick 156 BLANCHARD Jérome
82 PATISSIER / BOUZID
Stéphane / Véronique 159 MONIZ DE
MELO Humberto
86 AKMOUN Mustapha 160 POTIER / ROY Crystelle / Jérémie
89 BOURACHOT / GUICHARD
Charles-‐antoine / Sabine
Votants : 53,90%
ORDRE DU JOUR
1. Election du Bureau de Séance.
Il est procédé à l’élection du président de séance, d’un(e) secrétaire et de deux scrutateurs. L’AG élit M Bianco ......................... comme président de séance. Votes pour : 94,47% Contre : 1,29%
LOT NOM PRENOM
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
abstentions : 2,21%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
48 DUCLOS / VILLAIN Mark / Emeline
87 GACHET Andrée
Page 5 sur 32
L’AG élit Mme Maurice .................. comme secrétaire de séance. Votes pour : 89,31% Contre : 5,53%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
83+84+85 LOPEZ Manuel
56 VILLAUDIERE Monique
Abstentions : 3,13%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
26 SCI BLANCHET 87 GACHET Andrée
48 DUCLOS / VILLAIN Mark / Emeline
L’AG élit M Benoiton............................. comme scrutateur. Votes pour : 91,34% Contre : 4,61%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
83+84+85 LOPEZ Manuel
Abstentions : 2,03%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
26 SCI BLANCHET 48 DUCLOS / VILLAIN
Mark / Emeline
L’AG élit M Taieb............................. comme scrutateur. Votes pour : 86,91% Contre : 6,82%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
83+84+85 LOPEZ Manuel
56 VILLAUDIERE Monique 133 FOURNIER / DJIAN
Pierre / Cathy
Abstentions : 4,24%
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LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
26 SCI BLANCHET 52 SAVENYE Daniel
48 DUCLOS / VILLAIN Mark / Emeline
87 GACHET Andrée
2. Information sur le quorum. Pour se tenir valablement l’AG doit avoir le quorum (50% des tantièmes des propriétaires présents à l’AG ou représentés par leur pouvoir). Avec 53,9% le quorum est atteint.
3. Approbation des comptes 2012 (1er avril 2012 au 31 mars 2013). L’AG approuve les comptes au 31 mars 2013 suivant le relevé général des dépenses et la situation de trésorerie joints en annexe de la convocation. Votes pour : 95,58% Contre : 0% Abstentions : 2,40%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy 87 GACHET Andrée
4. Quitus pour la gestion 2012 (1er avril 2012 au 31 mars 2013).
L’AG donne quitus au Président, à la trésorière et à tous les membres du Conseil d’Administration de l’A.S.L. La Boulassière pour leur gestion 2012. Votes pour : 95,58% Contre : 0% Abstentions : 2,40%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
87 GACHET Andrée
5. Approbation du budget prévisionnel 2013 (1er avril 2013 au 31 mars 2014). L’AG approuve le budget prévisionnel 2013 joint en annexe de la convocation. Votes pour : 92,63% Contre : 0% Abstentions : 5,35%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
60+61 AUBEY Herve
56 VILLAUDIERE Monique 105 DUPASQUIER Jean
6. Approbation du montant de la cotisation 2013 exigible le 25 mai 2013. L’AG approuve le montant de la cotisation 2013, exigible le 25 mai 2013, à l’identique de celui de l’année précédente (sauf les millièmes 130 et 140 qui ont été réajustés) :
Page 7 sur 32
Millièmes Cotisation en Euros
Millièmes Cotisation en Euros
50 16 110 35 60 19 120 38 70 22 130 41 75 24 140 44 80 26 160 51 85 27 180 58 90 29 210 67 100 32
Conformément à nos statuts, votre cotisation sera majorée de 10% si elle n’est pas réglée sous 3 mois et les frais d’envoi des rappels vous seront facturés en sus. Votes pour : 92,81% Contre : 0,92%
LOT NOM PRENOM
56 VILLAUDIERE Monique
Abstentions : 4,24%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
87 GACHET Andrée
26 SCI BLANCHET 105 DUPASQUIER Jean
7. Information sur le recouvrement des créances La trésorière fait le point sur les créances constituées par les retards de paiement des cotisations par certains propriétaires (voir en annexe de la convocation la liste des copropriétaires débiteurs). Conformément aux statuts de l’ASL, le président mettra en œuvre les moyens légaux dont il dispose pour recouvrer ces créances.
8. Information sur les poursuites engagées au Tribunal de Montargis envers les propriétaires débiteurs
a-‐ Au nom de l’ASL, le Président avait déposé plainte au Tribunal de Montargis contre M Sifaoui Mohamed lot 148. A la suite de la première convocation au tribunal, M Sifaoui a réglé la totalité de sa dette ainsi que les frais administratifs et les frais de justice. Affaire terminée.
b-‐ Au nom de l’ASL, le Président a déposé plainte au Tribunal de Montargis contre M Gbaguidi Gandigbe lot 144 qui a été condamné aux dépens. Il doit donc régler la totalité de sa dette de 127 €, les frais de justice de 109 €, les intérêts et les frais administratif. Sa propriété est abandonnée et malgré les recherches engagées, il reste introuvable. La mairie de son coté fait aussi des recherches. L’ASL signifiera et fera exécuter le jugement si on retrouve sa trace.
c-‐ Au nom de l’ASL, le Président a déposé plainte au Tribunal de Montargis contre Mme Demourzitch Arianne qui a été condamnée aux dépens. Elle doit donc régler la totalité de sa dette initiale de 92 € qui avec les frais administratifs et les frais de justice s’élève à 238,22 Euros à la date du 31 mars 2013. Sa propriété est abandonnée. Le Conseil d’Administration de l’ASL a décidé de faire procéder au
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recouvrement par un huissier (Les frais de signification et d’exécution du jugement s’ajouteront donc à sa dette).
9. Renouvellement des mandats des Membres du Conseil d’Administration
Mme Nelly MAURICE et M Vincent BIANCO ont été élus le 15 mai 2010 pour 3 ans soit jusqu’au 14 mai 2013. Il convient donc de voter pour ou contre leur élection ainsi que pour les postes qu’ils occupent (secrétaire et président). a-‐ L’AG élit Mme Nelly MAURICE en qualité de membre du Conseil d’Administration de l’ASL La Boulassière
pour une durée de trois ans. Votes pour : 91,15% Contre : 6,82%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
83+84+85 LOPEZ Manuel
56 VILLAUDIERE Monique 133 FOURNIER / DJIAN
Pierre / Cathy
Abstentions : 0%
b-‐ L’AG élit M Vincent BIANCO en qualité de membre du Conseil d’Administration de l’ASL La Boulassière pour une durée de trois ans. Votes pour : 95,58% Contre : 1,29%
LOT NOM PRENOM
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
Abstentions : 1,11%
LOT NOM PRENOM
87 GACHET Andrée
c-‐ L’AG élit Mme Nelly MAURICE en qualité de secrétaire de l’ASL La Boulassière pour une durée de trois ans. Votes pour : 91,15% Contre : 6,82%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
83+84+85 LOPEZ Manuel
56 VILLAUDIERE Monique 133 FOURNIER / DJIAN
Pierre / Cathy
Page 9 sur 32
Abstentions : 0%
d-‐ L’AG élit M Vincent BIANCO en qualité de président de l’ASL La Boulassière pour une durée de trois ans. Votes pour : 94,47% Contre : 1,29%
LOT NOM PRENOM
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
Abstentions : 2,21%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
87 GACHET Andrée 96 BESANCENEZ Jean
10. Appel à candidatures pour l’élection de nouveaux membres du Conseil d’Administration Il est fait appel à candidatures pour l’élection de nouveaux membres du Conseil d’Administration qui est composé de dix membres au maximum conformément à l’article 4 des Statuts qui stipule: « L’Association Syndicale est administrée par un Conseil d’Administration composé de membres élus par l’Assemblée Générale : un(e) Président(e), un(e) Vice-‐président(e), un(e) trésorier(e), un(e) secrétaire et au maximum de six autres administrateurs(trices) sans fonction particulière, qui peuvent être suppléants du (de la) trésorière ou du (de la) secrétaire. Les membres du Conseil d’Administration sont élus ou révoqués par l’Assemblée Générale à la majorité des présents ou représentés. La durée de leur mandat est de trois ans. Ils sont rééligibles. » Les candidatures étaient à adresser au président par e-‐mail ou par courrier libre avant le 25 mai 2013 de préférence.
11. Election de nouveaux membre du Conseil d’Administration s’il y a des candidats et des vacances de
postes Sans objet car le nombre de membres du CA est de 10, soit le maximum. Aucun autre candidat ne s’est présenté.
12. Election du Trésorier de l’ASL
M Antonio Dos Santos Rodrigues, élu au Conseil d’Administration de l’ASL en 2012, propose sa candidature au poste de Trésorier de l’ASL en remplacement de Mme Nicole Gillet. « L’AG élit M Antonio Dos Santos Rodrigues en qualité de Trésorier de l’ASL La Boulassière. » Votes pour : 89,12% Contre : 2,4%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
76 DUMOULIN Philippe
Abstentions : 6,45%
Page 10 sur 32
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
34 FOUCAUT Eric 105 DUPASQUIER Jean
36 JUGE Jacques 131 THOMIS Robert
87 GACHET Andrée 133 FOURNIER / DJIAN
Pierre / Cathy
Le président remercie Mme Gillet pour tout le travail accompli pendant près de dix ans dans le poste de trésorière. Elle conserve son poste au conseil d’administration et pourra aider Antonio si nécessaire.
13. Information sur la nomination d’un syndic de gestion de l’ASL La Boulassière
Dans l’hypothèse où les membres du Conseil d’Administration n’auraient plus les ressources nécessaires pour assurer la gestion de l’ASL comme syndic bénévole, le Président, conformément à nos statuts, confiera cette mission à un syndic extérieur après appel d’offres.
14. Information sur les actions engagées envers les propriétaires de maisons et terrains abandonnés ou manquant d’entretien Le CA avait envoyé une mise en demeure en 2012 aux propriétaires de maisons et terrains abandonnés pour qu’ils respectent le règlement. Les propriétaires que nous avons pu contacter ont été très coopératifs. Pour les deux propriétés abandonnées, nous n’avons pas de solution à ce jour. Voici où nous en sommes : Lot 86 jardin encombré de restes de chantiers à nettoyer. Lot 102 propriété abandonnée de Mme Demourzitch Lot 122 le jardin a été nettoyé. Affaire classée Lot 124 les déchets entreposés dans le jardin ont été enlevés. Affaire classée. Lot 127 le portail a été repeint et le jardin nettoyé. Affaire classée Lot 133 le jardin a été nettoyé et la propriété mise en vente Lot 144 propriété abandonnée de M Gbaguidi. Accès dangereux signalé à la gendarmerie et à la mairie. Cette année des cas de manque d’entretien ont été signalés aux propriétaires des lots suivants : Lot 42 haie taillée mais déposée dans le jardin. Affaire classée. Lot 75 jardin encombré de restes de chantiers à faire retirer Lot 71 : barrière cassée à changer. En cours Lot 99 : barrière défoncée à changer. Affaire classée.
15. Avis de l’Assemblée Générale sur le projet d’engager des actions judiciaires envers les propriétaires qui ne
respectent pas les statuts, le règlement ou le cahier des charges de l’ASL. Bien que nos statuts permettent au Président de l’ASL d’engager des poursuites judiciaires sans vote en AG, il souhaiterait être soutenu par l’AG dans ces actions délicates et impopulaires qui engagent des dépenses même si les contrevenants sont généralement condamnés aux dépens et doivent les rembourser.
Les étapes de la procédure sont les suivantes : -‐ mise en demeure (coût environ 5€) -‐ constat d’huissier (coût au minimum 250€) -‐ dépôt de plainte au tribunal de Montargis (coût environ 35 € de timbres fiscaux) -‐ convocation de l’intéressé par huissier (coût environ 75€) -‐ jugement -‐ si condamnation aux dépens : obligation de rembourser les frais de la procédure et d’exécuter les travaux de
mise en conformité avec astreinte financière (amende quotidienne à payer tant que les désordres perdurent).
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L’AG donne un avis favorable à la mise en œuvre d’actions judiciaires pour non respect des statuts, du règlement ou du cahier des charges de l’ASL après expiration du délai mentionné dans la lettre de mise en demeure notamment pour :
a-‐ le lot 1 (déboisement excessif. Reboisement à effectuer avant l’hiver 2013). Votes pour : 65,53% Contre : 17,88%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
83+84+85 LOPEZ Manuel
48 DUCLOS / VILLAIN Mark / Emeline
88 CONGY Stéphane
51 FONTAINE Bruno 90 GUERTON Pierre
56 VILLAUDIERE Monique 96 BESANCENEZ Jean
64 ALI MOUSSA Abdel Ssamad
109 DOS SANTOS RODRIGUES Antonio
76 DUMOULIN Philippe 120 ROUSSEAU Michel
77 COULON Nicolas 133 FOURNIER / DJIAN
Pierre / Cathy
Abstentions : 13,46%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
4 DIALLO Moustapha 80 VIDAL Chantal
21+22 BENOITON Alain 87 GACHET Andrée
29 MAHUZIER Michèle 105 DUPASQUIER Jean
32 BERTRAND Yves 131 THOMIS Robert
52 SAVENYE Daniel 147 RULLIER Christian
b-‐ le lot 56 (déboisement excessif. Reboisement à effectuer avant l’hiver 2013) :
Votes pour : 47,10% Contre : 22,12%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
77 COULON Nicolas
Page 12 sur 32
48 DUCLOS / VILLAIN Mark / Emeline
83+84+85 LOPEZ Manuel
51 FONTAINE Bruno 88 CONGY Stéphane
52 SAVENYE Daniel 90 GUERTON Pierre
56 VILLAUDIERE Monique 96 BESANCENEZ Jean
60+61 AUBEY Herve 109 DOS SANTOS RODRIGUES Antonio
64 ALI MOUSSA Abdel Ssamad
110 ROULEAU Claude
76 DUMOULIN Philippe 120 ROUSSEAU Michel
133 FOURNIER / DJIAN
Pierre / Cathy
Abstentions : 28,76%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
4 DIALLO Moustapha 87 GACHET Andrée
9 BROCAL Madeleine 105 DUPASQUIER Jean
21+22 BENOITON Alain 111+125 CHICA Bernard
29 MAHUZIER Michèle 126 POLIDANO / FOUET
Franck / Mireille
32 BERTRAND Yves 131 THOMIS Robert
45 GILLET Pascal 138+139+140 VAUSSION Bernard
78+79 GIRARD Philippe 147 RULLIER Christian
80 VIDAL Chantal 154+155 VIDAL
d-‐ le lot 64 (déboisement excessif. Reboisement à effectuer avant l’hiver 2013).
Votes pour : 53,92% Contre : 19,54%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
88 CONGY Stéphane
48 DUCLOS / VILLAIN Mark / Emeline
90 GUERTON Pierre
52 SAVENYE Daniel 96 BESANCENEZ Jean
Page 13 sur 32
56 VILLAUDIERE Monique 108 PROBIN Claude
64 ALI MOUSSA Abdel Ssamad
109 DOS SANTOS RODRIGUES Antonio
76 DUMOULIN Philippe 120 ROUSSEAU Michel
77 COULON Nicolas 133 FOURNIER / DJIAN
Pierre / Cathy
83+84+85 LOPEZ Manuel
Abstentions : 24,52%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
4 DIALLO Moustapha 80 VIDAL Chantal
9 BROCAL Madeleine 87 GACHET Andrée
21+22 BENOITON Alain 105 DUPASQUIER Jean
29 MAHUZIER Michèle 111+125 CHICA Bernard
32 BERTRAND Yves 131 THOMIS Robert
45 GILLET Pascal 147 RULLIER Christian
51 FONTAINE Bruno 154+155 VIDAL
78+79 GIRARD Philippe
d-‐ le lot 42 (haie supprimée mais déposée dans le jardin. A nettoyer avant le 15 mai 2013). Votes pour : 51,89% Contre : 17,33%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
90 GUERTON Pierre
56 VILLAUDIERE Monique 96 BESANCENEZ Jean
64 ALI MOUSSA Abdel Ssamad
108 PROBIN Claude
76 DUMOULIN Philippe 110 ROULEAU Claude
77 COULON Nicolas 120 ROUSSEAU Michel
83+84+85 LOPEZ Manuel 133 FOURNIER / DJIAN
Pierre / Cathy
Page 14 sur 32
88 CONGY Stéphane
Abstentions : 28,76%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
4 DIALLO Moustapha 78+79 GIRARD Philippe
9 BROCAL Madeleine 80 VIDAL Chantal
21+22 BENOITON Alain 87 GACHET Andrée
29 MAHUZIER Michèle 105 DUPASQUIER Jean
32 BERTRAND Yves 111+125 CHICA Bernard
34 FOUCAUT Eric 115 JAEGER / BERNDT
Alain / Daniele
45 GILLET Pascal 131 THOMIS Robert
48 DUCLOS / VILLAIN Mark / Emeline
147 RULLIER Christian
51 FONTAINE Bruno 154+155 VIDAL
52 SAVENYE Daniel
e-‐ le lot 75 (jardin encombré de restes de chantiers à faire retirer avant le 15 mai 2013). Votes pour : 59,45% Contre : 13,82%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
83+84+85 LOPEZ Manuel
56 VILLAUDIERE Monique 90 GUERTON Pierre
64 ALI MOUSSA Abdel Ssamad
96 BESANCENEZ Jean
76 DUMOULIN Philippe 120 ROUSSEAU Michel
77 COULON Nicolas 133 FOURNIER / DJIAN
Pierre / Cathy
Abstentions : 24,7%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
Page 15 sur 32
4 DIALLO Moustapha 78+79 GIRARD Philippe
9 BROCAL Madeleine 87 GACHET Andrée
21+22 BENOITON Alain 105 DUPASQUIER Jean
29 MAHUZIER Michèle 111+125 CHICA Bernard
32 BERTRAND Yves 115 JAEGER / BERNDT
Alain / Daniele
34 FOUCAUT Eric 131 THOMIS Robert
48 DUCLOS / VILLAIN Mark / Emeline
147 RULLIER Christian
51 FONTAINE Bruno 154+155 VIDAL
f-‐ le lot 86 (jardin encombré de restes de chantiers à nettoyer avant le 30 juin 2013). Votes pour : 56,87% Contre : 13,82%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
83+84+85 LOPEZ Manuel
56 VILLAUDIERE Monique 90 GUERTON Pierre
64 ALI MOUSSA Abdel Ssamad
96 BESANCENEZ Jean
76 DUMOULIN Philippe 120 ROUSSEAU Michel
77 COULON Nicolas 133 FOURNIER / DJIAN
Pierre / Cathy
Abstentions : 27,28%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
4 DIALLO Moustapha 78+79 GIRARD Philippe
9 BROCAL Madeleine 87 GACHET Andrée
21+22 BENOITON Alain 105 DUPASQUIER Jean
29 MAHUZIER Michèle 111+125 CHICA Bernard
32 BERTRAND Yves 115 JAEGER / BERNDT
Alain / Daniele
34 FOUCAUT Eric 131 THOMIS Robert
Page 16 sur 32
48 DUCLOS / VILLAIN Mark / Emeline
147 RULLIER Christian
51 FONTAINE Bruno 154+155 VIDAL
72+74 LAMY Raymond
Le Conseil d’Administration décidera des suites à donner à cette consultation en fonction des actions
effectuées par les propriétaires concernés et du respect des délais.
16. Tonte des fossés coté propriétaires L’AG approuve la résolution suivante : « La tonte des fossés, du fil de l’eau aux clôtures des propriétés sera confiée deux fois en 2013 à un prestataire pour l’ensemble de La Boulassière, comme cela se faisait précédemment. Le coût de la prestation (environ 1100 Euros, devis en cours présentés en AG) sera intégré au budget de l’ASL ». Votes pour : 68,11% Contre : 14,01%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
48 DUCLOS / VILLAIN Mark / Emeline
83+84+85 LOPEZ Manuel
52 SAVENYE Daniel 96 BESANCENEZ Jean
72+74 LAMY Raymond 126 POLIDANO / FOUET
Franck / Mireille
76 DUMOULIN Philippe 133 FOURNIER / DJIAN
Pierre / Cathy
77 COULON Nicolas
Abstentions : 15,85%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
90 GUERTON Pierre
29 MAHUZIER Michèle 108 PROBIN Claude
34 FOUCAUT Eric 131 THOMIS Robert
64 ALI MOUSSA Abdel Ssamad
136+137 GUILBERT Xenia
87 GACHET Andrée 138+139+140 VAUSSION Bernard
17. Elimination des ronces du bois de l’ASL L’AG approuve la résolution suivante : « Afin de finaliser le nettoyage du bois de l’ASL, il sera demandé à une entreprise d’éliminer les ronces du bois de l’ASL. Le coût de la prestation (environ 600 Euros, devis en cours présentés en AG) sera intégré au budget de l’ASL ». Votes pour : 75,48% Contre : 10,51%
Page 17 sur 32
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
83+84+85 LOPEZ Manuel 109 DOS SANTOS RODRIGUES Antonio
88 CONGY Stéphane 126 POLIDANO / FOUET
Franck / Mireille
90 GUERTON Pierre 133 FOURNIER / DJIAN
Pierre / Cathy
96 BESANCENEZ Jean
Abstentions : 11,98%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy 108 PROBIN Claude
29 MAHUZIER Michèle 115 JAEGER / BERNDT
Alain / Daniele
32 BERTRAND Yves 138+139+140 VAUSSION Bernard
87 GACHET Andrée
18. Elimination des arbres morts ou dangereux du bois de l’ASL L’AG approuve la résolution suivante : « Afin de finaliser le nettoyage du bois de l’ASL, il sera demandé à une entreprise d’éliminer les arbres morts ou dangereux du bois de l’ASL. Le coût de la prestation (environ 600 Euros, devis en cours présentés en AG) sera intégré au budget de l’ASL ». Votes pour : 80,46% Contre : 9,77%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
45 GILLET Pascal 96 BESANCENEZ Jean
51 FONTAINE Bruno 126 POLIDANO / FOUET
Franck / Mireille
83+84+85 LOPEZ Manuel 133 FOURNIER / DJIAN
Pierre / Cathy
Abstentions : 7,74%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
108 PROBIN Claude
87 GACHET Andrée 138+139+140 VAUSSION Bernard
19. Vente de l’abri de jardin de l’ASL
L’AG approuve la résolution suivante : « L’abri de jardin de l’ASL situé devant le numéro 21 étant devenu inutile, l’AG décide de le vendre aux enchères au plus offrant pendant l’AG du 25 mai. Le produit de la vente
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sera réintégré au budget de l’ASL. Le paiement se fera comptant. L’abri est vendu en l’état sans garantie. La mise à prix est fixée à 100€, le démontage et le transport étant à la charge de l’acheteur.». Votes pour : 77,88% Contre : 7%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
83+84+85 LOPEZ Manuel 126 POLIDANO / FOUET
Franck / Mireille
96 BESANCENEZ Jean 133 FOURNIER / DJIAN
Pierre / Cathy
Abstentions : 13,09%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
13 BLANC Jean 105 DUPASQUIER Jean
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
108 PROBIN Claude
34 FOUCAUT Eric 131 THOMIS Robert
76 DUMOULIN Philippe 138+139+140 VAUSSION Bernard
87 GACHET Andrée
-‐ attribué à M. Mark Duclos lot 48 pour 50€.
20. Vente de l’ordinateur de l’ASL (Portable Dell Inspiron 1545 15 pouces, écran1366x768, 3 Go mémoire vive, disque dur 238 Go, Intel Pentium dual core T4200 2,00 GHZ, Windows Vista + suite Microsoft office + sacoche, batterie à changer coût environ 50€). L’AG approuve la résolution suivante : « L’ordinateur de l’ASL étant devenu inutile, l’AG décide de le vendre aux enchères au plus offrant pendant l’AG du 25 mai. Il sera visible sur place à l’AG. Le produit de la vente sera réintégré au budget de l’ASL. Le paiement se fera comptant. La mise à prix est fixée à 150€. L’appareil est vendu en l’état sans garantie, le transport étant à la charge de l’acheteur.». Votes pour : 76 ,41% Contre : 3,5%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
52 SAVENYE Daniel 133 FOURNIER / DJIAN
Pierre / Cathy
96 BESANCENEZ Jean
Abstentions : 18,06%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
13 BLANC Jean 87 GACHET Andrée
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
105 DUPASQUIER Jean
Page 19 sur 32
29 MAHUZIER Michèle 108 PROBIN Claude
34 FOUCAUT Eric 131 THOMIS Robert
76 DUMOULIN Philippe 138+139+140 VAUSSION Bernard
83+84+85 LOPEZ Manuel
-‐ attribué à M Virgilio Araujo, lot 28 pour 150€.
21. Demande à la mairie de continuer à faire curer les fossés de La Boulassière
L’AG approuve la résolution suivante : « L’AG demande à la mairie de Chuelles de continuer à faire curer les fossés des routes de La Boulassière conformément au plan triennal prévu. » Votes pour : 81,2% Contre : 5,71%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
83+84+85 LOPEZ Manuel 133 FOURNIER / DJIAN
Pierre / Cathy
96 BESANCENEZ Jean
Abstentions : 11,06%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
13 BLANC Jean 108 PROBIN Claude
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
138+139+140 VAUSSION Bernard
87 GACHET Andrée 143 PATOUILLET Claire
105 DUPASQUIER Jean
-‐ La mairie confirme que ce curage sera fait conformément au planning triennal.
22. Demande à la mairie de faire nettoyer régulièrement les bas-‐côtés et les ronds points.
L’AG approuve la résolution suivante : « L’AG demande à la mairie de Chuelles de faire nettoyer régulièrement les bas-‐côtés et les ronds points pour en retirer les détritus jetés par incivilité. » Votes pour : 79,17% Contre : 4,61%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
48 DUCLOS / VILLAIN Mark / Emeline
133 FOURNIER / DJIAN
Pierre / Cathy
96 BESANCENEZ Jean 143 PATOUILLET Claire
Abstentions : 14,19%
Page 20 sur 32
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
13 BLANC Jean 105 DUPASQUIER Jean
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
108 PROBIN Claude
45 GILLET Pascal 131 THOMIS Robert
87 GACHET Andrée 138+139+140 VAUSSION Bernard
90 GUERTON Pierre
-‐ Mme le maire confirme que ce nettoyage sera fait sur demande. Pour des raisons d’économie les employés municipaux ne passeront pas systématiquement mais viendront suite à un appel à la mairie.
23. Demande à la mairie de retirer les bancs publics de La Boulassière
A la demande de certains riverains qui constatent que les bancs génèrent des désordres le soir (bruit et détritus, notamment), l’AG approuve la résolution suivante : « L’AG demande à la mairie de Chuelles de retirer les bancs publics de La Boulassière : a-‐ face au lot 8
Votes pour : 11,71% Contre : 44,79%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
2 BELINSKI Marcelle 56 VILLAUDIERE Monique
9 BROCAL Madeleine 60+61 AUBEY Herve
10+11 NARDIELLO Donato 68+179+(69/2) MOULIN Emeline
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
76 DUMOULIN Philippe
17 EISENBARTH René 77 COULON Nicolas
26 SCI BLANCHET 78+79 GIRARD Philippe
28 ARAUJO DA COSTA Virgilio 83+84+85 LOPEZ Manuel
32 BERTRAND Yves 88 CONGY Stéphane
34 FOUCAUT Eric 90 GUERTON Pierre
42 KIFFER Pierre 91 CHABIR Hédi Ben Nasr
45 GILLET Pascal 92 HUON-‐MIARD
Guy / Colette
48 DUCLOS / VILLAIN Mark / Emeline
96 BESANCENEZ Jean
Page 21 sur 32
51 FONTAINE Bruno 120 ROUSSEAU Michel
52 SAVENYE Daniel 133 FOURNIER / DJIAN
Pierre / Cathy
54+55 MAURICE Nelly 154+155 VIDAL
Abstentions : 41,47%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
4 DIALLO Moustapha 98 LAMORE Alain
13 BLANC Jean 99 LAMORE Colette
21+22 BENOITON Alain 105 DUPASQUIER Jean
23+24 FONTE Michel 108 PROBIN Claude
25 FONTE / BENOITON
Michel / Alain
109 DOS SANTOS RODRIGUES Antonio
27 BIANCO Vincent 110 ROULEAU Claude
29 MAHUZIER Michèle 111+125 CHICA Bernard
36 JUGE Jacques 112 MONTEMONT Alain
37 SAVOURET Françoise 115 JAEGER / BERNDT
Alain / Daniele
38 NIOGRET Pierre 131 THOMIS Robert
57 TAÏEB Chaloum 136+137 GUILBERT Xenia
64 ALI MOUSSA Abdel Ssamad
138+139+140 VAUSSION Bernard
72+74 LAMY Raymond 143 PATOUILLET Claire
80 VIDAL Chantal 147 RULLIER Christian
87 GACHET Andrée 161 DUCROCQ Gérard
b-‐ face au lot 21
Votes pour : 10,41% Contre : 44,49%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
2 BELINSKI Marcelle 56 VILLAUDIERE Monique
Page 22 sur 32
9 BROCAL Madeleine 60+61 AUBEY Herve
10+11 NARDIELLO Donato 68+179+(69/2) MOULIN Emeline
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
76 DUMOULIN Philippe
17 EISENBARTH René 77 COULON Nicolas
26 SCI BLANCHET 78+79 GIRARD Philippe
28 ARAUJO DA COSTA Virgilio 83+84+85 LOPEZ Manuel
32 BERTRAND Yves 88 CONGY Stéphane
34 FOUCAUT Eric 90 GUERTON Pierre
42 KIFFER Pierre 91 CHABIR Hédi Ben Nasr
45 GILLET Pascal 92 HUON-‐MIARD
Guy / Colette
48 DUCLOS / VILLAIN Mark / Emeline
96 BESANCENEZ Jean
51 FONTAINE Bruno 120 ROUSSEAU Michel
52 SAVENYE Daniel 133 FOURNIER / DJIAN
Pierre / Cathy
54+55 MAURICE Nelly 154+155 VIDAL
Abstentions : 42,76%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
4 DIALLO Moustapha 99 LAMORE Colette
13 BLANC Jean 105 DUPASQUIER Jean
21+22 BENOITON Alain 108 PROBIN Claude
23+24 FONTE Michel 109 DOS SANTOS RODRIGUES Antonio
25 FONTE / BENOITON
Michel / Alain
110 ROULEAU Claude
27 BIANCO Vincent 111+125 CHICA Bernard
29 MAHUZIER Michèle 112 MONTEMONT Alain
36 JUGE Jacques 115 JAEGER / BERNDT
Alain / Daniele
37 SAVOURET Françoise 126 POLIDANO / FOUET
Franck / Mireille
Page 23 sur 32
38 NIOGRET Pierre 131 THOMIS Robert
57 TAÏEB Chaloum 136+137 GUILBERT Xenia
64 ALI MOUSSA Abdel Ssamad
138+139+140 VAUSSION Bernard
72+74 LAMY Raymond 143 PATOUILLET Claire
80 VIDAL Chantal 147 RULLIER Christian
87 GACHET Andrée 161 DUCROCQ Gérard
98 LAMORE Alain
c-‐ face au lot 53
Votes pour : 11,71% Contre : 47,93%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
2 BELINSKI Marcelle 60+61 AUBEY Herve
9 BROCAL Madeleine 68+179+(69/2) MOULIN Emeline
10+11 NARDIELLO Donato 76 DUMOULIN Philippe
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
77 COULON Nicolas
17 EISENBARTH René 78+79 GIRARD Philippe
26 SCI BLANCHET 83+84+85 LOPEZ Manuel
28 ARAUJO DA COSTA Virgilio 88 CONGY Stéphane
32 BERTRAND Yves 90 GUERTON Pierre
34 FOUCAUT Eric 91 CHABIR Hédi Ben Nasr
37 SAVOURET Françoise 92 HUON-‐MIARD
Guy / Colette
42 KIFFER Pierre 96 BESANCENEZ Jean
45 GILLET Pascal 98 LAMORE Alain
48 DUCLOS / VILLAIN Mark / Emeline
99 LAMORE Colette
51 FONTAINE Bruno 120 ROUSSEAU Michel
52 SAVENYE Daniel 133 FOURNIER / DJIAN
Pierre / Cathy
Page 24 sur 32
54+55 MAURICE Nelly 154+155 VIDAL
56 VILLAUDIERE Monique
Abstentions : 38,34%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
4 DIALLO Moustapha 108 PROBIN Claude
21+22 BENOITON Alain 109 DOS SANTOS RODRIGUES Antonio
23+24 FONTE Michel 110 ROULEAU Claude
25 FONTE / BENOITON
Michel / Alain
111+125 CHICA Bernard
27 BIANCO Vincent 112 MONTEMONT Alain
29 MAHUZIER Michèle 115 JAEGER / BERNDT
Alain / Daniele
36 JUGE Jacques 126 POLIDANO / FOUET
Franck / Mireille
38 NIOGRET Pierre 131 THOMIS Robert
57 TAÏEB Chaloum 136+137 GUILBERT Xenia
64 ALI MOUSSA Abdel Ssamad
138+139+140 VAUSSION Bernard
72+74 LAMY Raymond 143 PATOUILLET Claire
80 VIDAL Chantal 147 RULLIER Christian
87 GACHET Andrée 161 DUCROCQ Gérard
105 DUPASQUIER Jean
d-‐ face au lot 73
Votes pour : 39,72% Contre : 35,58%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
2 BELINSKI Marcelle 68+179+(69/2) MOULIN Emeline
10+11 NARDIELLO Donato 77 COULON Nicolas
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
78+79 GIRARD Philippe
Page 25 sur 32
17 EISENBARTH René 83+84+85 LOPEZ Manuel
26 SCI BLANCHET 88 CONGY Stéphane
28 ARAUJO DA COSTA Virgilio 90 GUERTON Pierre
32 BERTRAND Yves 92 HUON-‐MIARD
Guy / Colette
34 FOUCAUT Eric 96 BESANCENEZ Jean
42 KIFFER Pierre 120 ROUSSEAU Michel
45 GILLET Pascal 133 FOURNIER / DJIAN
Pierre / Cathy
48 DUCLOS / VILLAIN Mark / Emeline
154+155 VIDAL
51 FONTAINE Bruno
56 VILLAUDIERE Monique
Abstentions : 22,67%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
4 DIALLO Moustapha 108 PROBIN Claude
27 BIANCO Vincent 109 DOS SANTOS RODRIGUES Antonio
29 MAHUZIER Michèle 111+125 CHICA Bernard
36 JUGE Jacques 112 MONTEMONT Alain
37 SAVOURET Françoise 115 JAEGER / BERNDT
Alain / Daniele
64 ALI MOUSSA Abdel Ssamad
126 POLIDANO / FOUET
Franck / Mireille
87 GACHET Andrée 131 THOMIS Robert
98 LAMORE Alain 143 PATOUILLET Claire
99 LAMORE Colette 147 RULLIER Christian
105 DUPASQUIER Jean
e-‐ face au lot 116 Votes pour : 11,71% Contre : 43,69%
Page 26 sur 32
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
2 BELINSKI Marcelle 56 VILLAUDIERE Monique
9 BROCAL Madeleine 60+61 AUBEY Herve
10+11 NARDIELLO Donato 68+179+(69/2) MOULIN Emeline
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
76 DUMOULIN Philippe
17 EISENBARTH René 77 COULON Nicolas
26 SCI BLANCHET 78+79 GIRARD Philippe
28 ARAUJO DA COSTA Virgilio 83+84+85 LOPEZ Manuel
32 BERTRAND Yves 88 CONGY Stéphane
34 FOUCAUT Eric 90 GUERTON Pierre
42 KIFFER Pierre 92 HUON-‐MIARD
Guy / Colette
45 GILLET Pascal 96 BESANCENEZ Jean
48 DUCLOS / VILLAIN Mark / Emeline
120 ROUSSEAU Michel
51 FONTAINE Bruno 133 FOURNIER / DJIAN
Pierre / Cathy
52 SAVENYE Daniel 154+155 VIDAL
54+55 MAURICE Nelly
Abstentions : 41,47%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
4 DIALLO Moustapha 98 LAMORE Alain
21+22 BENOITON Alain 99 LAMORE Colette
23+24 FONTE Michel 105 DUPASQUIER Jean
25 FONTE / BENOITON
Michel / Alain
108 PROBIN Claude
27 BIANCO Vincent 109 DOS SANTOS RODRIGUES Antonio
29 MAHUZIER Michèle 110 ROULEAU Claude
Page 27 sur 32
36 JUGE Jacques 111+125 CHICA Bernard
37 SAVOURET Françoise 112 MONTEMONT Alain
38 NIOGRET Pierre 115 JAEGER / BERNDT
Alain / Daniele
57 TAÏEB Chaloum 126 POLIDANO / FOUET
Franck / Mireille
64 ALI MOUSSA Abdel Ssamad
131 THOMIS Robert
72+74 LAMY Raymond 136+137 GUILBERT Xenia
80 VIDAL Chantal 138+139+140 VAUSSION Bernard
87 GACHET Andrée 143 PATOUILLET Claire
91 CHABIR Hédi Ben Nasr
147 RULLIER Christian
f-‐ face au lot 126
Votes pour : 13% Contre : 43,69%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
2 BELINSKI Marcelle 56 VILLAUDIERE Monique
9 BROCAL Madeleine 60+61 AUBEY Herve
10+11 NARDIELLO Donato 68+179+(69/2) MOULIN Emeline
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
76 DUMOULIN Philippe
17 EISENBARTH René 77 COULON Nicolas
26 SCI BLANCHET 78+79 GIRARD Philippe
28 ARAUJO DA COSTA Virgilio 83+84+85 LOPEZ Manuel
32 BERTRAND Yves 88 CONGY Stéphane
34 FOUCAUT Eric 90 GUERTON Pierre
42 KIFFER Pierre 92 HUON-‐MIARD
Guy / Colette
45 GILLET Pascal 96 BESANCENEZ Jean
48 DUCLOS / VILLAIN Mark / Emeline
120 ROUSSEAU Michel
51 FONTAINE Bruno 133 FOURNIER / DJIAN
Pierre / Cathy
Page 28 sur 32
52 SAVENYE Daniel 154+155 VIDAL
54+55 MAURICE Nelly
Abstentions : 40,18%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
4 DIALLO Moustapha 98 LAMORE Alain
21+22 BENOITON Alain 99 LAMORE Colette
23+24 FONTE Michel 105 DUPASQUIER Jean
25 FONTE / BENOITON
Michel / Alain
108 PROBIN Claude
27 BIANCO Vincent 109 DOS SANTOS RODRIGUES Antonio
29 MAHUZIER Michèle 110 ROULEAU Claude
36 JUGE Jacques 111+125 CHICA Bernard
37 SAVOURET Françoise 112 MONTEMONT Alain
38 NIOGRET Pierre 115 JAEGER / BERNDT
Alain / Daniele
57 TAÏEB Chaloum 131 THOMIS Robert
64 ALI MOUSSA Abdel Ssamad
136+137 GUILBERT Xenia
72+74 LAMY Raymond 138+139+140 VAUSSION Bernard
80 VIDAL Chantal 143 PATOUILLET Claire
87 GACHET Andrée 147 RULLIER Christian
91 CHABIR Hédi Ben Nasr
g-‐ face au lot 145.
Votes pour : 32,72% Contre : 35,58%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
2 BELINSKI Marcelle 56 VILLAUDIERE Monique
10+11 NARDIELLO Donato 68+179+(69/2) MOULIN Emeline
Page 29 sur 32
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
77 COULON Nicolas
17 EISENBARTH René 78+79 GIRARD Philippe
26 SCI BLANCHET 83+84+85 LOPEZ Manuel
28 ARAUJO DA COSTA Virgilio 88 CONGY Stéphane
32 BERTRAND Yves 90 GUERTON Pierre
34 FOUCAUT Eric 92 HUON-‐MIARD
Guy / Colette
42 KIFFER Pierre 96 BESANCENEZ Jean
45 GILLET Pascal 120 ROUSSEAU Michel
48 DUCLOS / VILLAIN Mark / Emeline
133 FOURNIER / DJIAN
Pierre / Cathy
51 FONTAINE Bruno 154+155 VIDAL
Abstentions : 29,68%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
4 DIALLO Moustapha 98 LAMORE Alain
21+22 BENOITON Alain 99 LAMORE Colette
23+24 FONTE Michel 105 DUPASQUIER Jean
25 FONTE / BENOITON
Michel / Alain
108 PROBIN Claude
27 BIANCO Vincent 109 DOS SANTOS RODRIGUES Antonio
29 MAHUZIER Michèle 110 ROULEAU Claude
36 JUGE Jacques 111+125 CHICA Bernard
37 SAVOURET Françoise 112 MONTEMONT Alain
38 NIOGRET Pierre 115 JAEGER / BERNDT
Alain / Daniele
57 TAÏEB Chaloum 131 THOMIS Robert
64 ALI MOUSSA Abdel Ssamad
143 PATOUILLET Claire
87 GACHET Andrée 147 RULLIER Christian
Page 30 sur 32
Au vu de ces résultats de vote, le conseil municipal se prononcera sur le retrait ou le déplacement du banc situé face au numéro 73 et éventuellement sur celui du numéro 145 compte tenu de l’insistance de certains voisins proches qui en dénoncent les nuisances et pensent que l’assemblée n’a pas été suffisamment informée. En cas de déplacement, l’ASL sera consultée par la mairie ainsi que les nouveaux riverains du banc déplacé.
24. Demande à la mairie de nettoyer les bancs publics de La Boulassière.
L’AG approuve la résolution suivante : « Dans l’hypothèse où les bancs cités à la résolution 23 seraient conservés, l’AG demande à la mairie de les faire nettoyer.» Votes pour : 80,28% Contre : 2,4%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
96 BESANCENEZ Jean
Abstentions : 15,3%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
60+61 AUBEY Herve 108 PROBIN Claude
83+84+85 LOPEZ Manuel 115 JAEGER / BERNDT
Alain / Daniele
87 GACHET Andrée 133 FOURNIER / DJIAN
Pierre / Cathy
90 GUERTON Pierre 143 PATOUILLET Claire
105 DUPASQUIER Jean 147 RULLIER Christian
Mme le maire semble être favorable à cette demande.
25. Demande à la mairie de faire réparer la D163 entre Chuelles et St Firmin
L’AG approuve la résolution suivante : « L’AG demande à la mairie de Chuelles de faire réparer la D163 entre Chuelles et St Firmin car cette route est abimée par le passage des camions et devient dangereuse » Votes pour : 79,35% Contre : 3,69%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
126 POLIDANO / FOUET
Franck / Mireille
96 BESANCENEZ Jean
Abstentions : 14,93%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
4 DIALLO Moustapha 90 GUERTON Pierre
52 SAVENYE Daniel 105 DUPASQUIER Jean
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60+61 AUBEY Herve 108 PROBIN Claude
83+84+85 LOPEZ Manuel 110 ROULEAU Claude
87 GACHET Andrée 161 DUCROCQ Gérard
Mme le maire annonce que cela n’est pas prévu au plan départemental. Il conviendra donc que l’ASL contacte directement les services concernés, le conseil général et le député car cette route est dangereuse et abime nos véhicules.
26. Demande à la mairie de remplacer le panneau indicateur des lots 1 à 90
L’AG approuve la résolution suivante : « L’AG demande à la mairie de Chuelles de remplacer le panneau indicateur des lots 1 à 90 situé en face du réverbère de La Boulassière. » Votes pour : 84,15% Contre : 2,4%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
14 DOMINGOS / GALERNAT
Franck / Cindy
96 BESANCENEZ Jean
Abstentions : 11,43%
LOT NOM PRENOM LOT NOM PRENOM
52 SAVENYE Daniel 105 DUPASQUIER Jean
60+61 AUBEY Herve 108 PROBIN Claude
87 GACHET Andrée 111+125 CHICA Bernard
90 GUERTON Pierre 131 THOMIS Robert
Mme le maire donne son accord.
27. Questions Diverses Vous pouvez les adresser au président par lettre ou par e-‐mail : Asl.laboulassiere@laposte.net, ou sur le blog de l’ASL : asllaboulassiere.unblog.fr La fête des voisins de la Boulassière organisée par l’ASL a eu lieu à l’issue de l’AG le 25 mai à 18h30 dans la salle des fêtes de la mairie. L’ASL a invité les participants sur son budget. Cette nouvelle formule fut un succès et sera très probablement renouvelée en 2014.
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Chuelles, le 23 juin 2013
Le Président pour le Conseil d’Administration de l’ASL Virgilio ARAUJO, Alain BENOITON (Vice Président), Vincent BIANCO (Président), Antonio DOS SANTOS RODRIGUES (Trésorier), Nicole GILLET, Philippe GIRARD, Alain JAEGER, Josiane LEVEAU, Nelly MAURICE (Secrétaire), Charles TAIEB Invité : Jean-‐Pierre GENIN (gestionnaire du BLOG de l’ASL)
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LA BOULASSIERE Siège: 27 La Boulassière 45220 CHUELLES
Trésorerie : 109 La Boulassière 45220 CHUELLES -‐ Secrétariat : 55 La Boulassière 45220 CHUELLES Mail : Asl.laboulassiere@laposte.net Site Web : asllaboulassiere.unblog.fr
Version 2 M Jean-‐Paul Lebon nous a fait parvenir une lettre dans laquelle il nous demande d’informer les propriétaires de La Boulassière du décès de son épouse le 21 février 2013 : « J’ai laissé pas mal d’amis à La Boulassière. Si vous pouviez faire savoir aux gens qui nous reconnaitront le décès de ma femme, je vous en serais très reconnaissant. » L’ASL adresse ses condoléances et toutes ses amitiés à la famille Lebon.
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