RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R02-2016-019 · R02-2016-02-15-001 - Ordre du jour de la...

PRÉFET DE LAMARTINIQUE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS

N°R02-2016-019

PUBLIÉ LE 23 FÉVRIER 2016

Sommaire

ARSR02-2016-02-15-002 - Arrêté bilan OQOS 15022016 (5 pages) Page 3

R02-2016-01-28-002 - arretéPui-CHUM-28-01-2016 (2 pages) Page 9

R02-2016-02-17-001 - CH du MARIN - Activité DECEMBRE 2015 (3 pages) Page 12

R02-2016-02-17-003 - CH St Esprit - activité DECEMBRE 2015 (3 pages) Page 16

R02-2016-02-17-002 - CHUM - Arrêté activité DECEMBRE 2015 (4 pages) Page 20

Centre pénitentiaire de DUCOSR02-2016-02-16-001 - Arrêté Subdélégation de signature (2 pages) Page 25

DIRECTION DE LA MER DE LA MARTINIQUER02-2016-02-12-001 - Arrêté de manifestation nautique le 21 (4 pages) Page 28

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES DE LA MARTINIQUER02-2016-02-18-001 - PROCURATION TRES SPL LAMENTIN MME ROUMY ET

MME AURORE (1 page) Page 33

PREFECTURE MARTINIQUER02-2016-01-01-001 - Arrêté prefectoral portant autorisation de défrichement avec

réserves (3 pages) Page 35

R02-2016-02-08-001 - Arrêté relatif aux tarifs applicables aux taxis dans le département de

la Martinique pour l'année 2016 (5 pages) Page 39

R02-2016-02-15-001 - Ordre du jour de la Commission Départementale d'Aménagement

Commercial (CDAC), du 3 mars 2016 (1 page) Page 45

SATPNR02-2016-02-16-004 - ARRETE PORTANT COMPOSITION DE LA COMMISSION

CHARGEE DE LA SURVEILLANCE DES EPREUVES ECRITES DE LA VOIE

D'ACCES PROFESSIONNELLE AU CORPS DE COMMANDEMENT DE LA POLICE

NATIONALE DU 18/02/2016 (2 pages) Page 47

Sous-Préfecture de TrinitéR02-2016-02-19-003 - course cycliste Grand Prix Fewoss (2 pages) Page 50

R02-2016-02-15-002

Arrêté bilan OQOS 15022016

Arrêté n° ARS-2016-29 du 15 février 2016 relatif au bilan quantifié de l'offre de soins pris en

application de l'article R.6122-30 du Code de la Santé Publique

ARS - R02-2016-02-15-002 - Arrêté bilan OQOS 15022016 3

R02-2016-01-28-002

arretéPui-CHUM-28-01-2016

Arrêté ARS/2016/N° 016 portant modification de l'arrêté préfectoral n° 30249bis du 27 janvier

2003 portant autorisation d'activités optionnelles de la pharmacie à usage intérieur du centre

hospitalier universitaire de Fort de France

ARS - R02-2016-01-28-002 - arretéPui-CHUM-28-01-2016 9

R02-2016-02-17-001

CH du MARIN - Activité DECEMBRE 2015

Centre hospitalier du Marin : arrêté ARS N° 2016-27 fixant le montant des ressources d'assurance

maladie dû au titre de l'activité déclarée au mois de DECEMBRE 2015

ARS - R02-2016-02-17-001 - CH du MARIN - Activité DECEMBRE 2015 12

R02-2016-02-17-003

CH St Esprit - activité DECEMBRE 2015

Centre hospitalier de Saint Esprit : arrêté ARS N° 2016-26 du 17 février 2016 fixant le montant

des ressources d'assurance maladie dû au titre de l'activité déclarée au mois de DECEMBRE

ARS - R02-2016-02-17-003 - CH St Esprit - activité DECEMBRE 2015 16

R02-2016-02-17-002

CHUM - Arrêté activité DECEMBRE 2015

Centre Hospitalier Universitaire de Martinique : arrêté ARS N° 2016-28 du 17 février 2016 fixant

le montant des ressources d'assurance maladie dû au titre de l'activité déclarée au mois de

DECEMBRE 2015

ARS - R02-2016-02-17-002 - CHUM - Arrêté activité DECEMBRE 2015 20

Centre pénitentiaire de DUCOS

R02-2016-02-16-001

Arrêté Subdélégation de signature

Centre pénitentiaire de DUCOS - R02-2016-02-16-001 - Arrêté Subdélégation de signature 25

DIRECTION DE LA MER DE LA MARTINIQUE

R02-2016-02-12-001

Arrêté de manifestation nautique le 21

Arrêté portant réglementation des secteurs maritimes concernés par la manifestation nautique

organisée par la Fédération des Yoles Rondes le dimanche 21 février 2016 dans la baie des

Flamands à Fort de france

DIRECTION DE LA MER DE LA MARTINIQUE - R02-2016-02-12-001 - Arrêté de manifestation nautique le 21 28

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES

PUBLIQUES DE LA MARTINIQUE

R02-2016-02-18-001

PROCURATION TRES SPL LAMENTIN MME

ROUMY ET MME AURORE

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES DE LA MARTINIQUE - R02-2016-02-18-001 - PROCURATION TRES SPL LAMENTIN MMEROUMY ET MME AURORE 33

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES DE LA MARTINIQUE - R02-2016-02-18-001 - PROCURATION TRES SPL LAMENTIN MMEROUMY ET MME AURORE 34

PREFECTURE MARTINIQUE

R02-2016-01-01-001

Arrêté prefectoral portant autorisation de défrichement

avec réserves

PREFECTURE MARTINIQUE - R02-2016-01-01-001 - Arrêté prefectoral portant autorisation de défrichement avec réserves 35

R02-2016-02-08-001

Arrêté relatif aux tarifs applicables aux taxis dans le

département de la Martinique pour l'année 2016

PREFECTURE MARTINIQUE - R02-2016-02-08-001 - Arrêté relatif aux tarifs applicables aux taxis dans le département de la Martinique pour l'année 2016 39

R02-2016-02-15-001

Ordre du jour de la Commission Départementale

d'Aménagement Commercial (CDAC), du 3 mars 2016

L'ordre du jour de la réunion sera publié au RAA de la Préfecture

PREFECTURE MARTINIQUE - R02-2016-02-15-001 - Ordre du jour de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CDAC), du 3 mars 2016 45

PREFECTURE MARTINIQUE - R02-2016-02-15-001 - Ordre du jour de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CDAC), du 3 mars 2016 46

R02-2016-02-16-004

ARRETE PORTANT COMPOSITION DE LA

COMMISSION CHARGEE DE LA SURVEILLANCE

DES EPREUVES ECRITES DE LA VOIE D'ACCES

PROFESSIONNELLE AU CORPS DE

COMMANDEMENT DE LA POLICE NATIONALE DU

18/02/2016

SATPN - R02-2016-02-16-004 - ARRETE PORTANT COMPOSITION DE LA COMMISSION CHARGEE DE LA SURVEILLANCE DES EPREUVESECRITES DE LA VOIE D'ACCES PROFESSIONNELLE AU CORPS DE COMMANDEMENT DE LA POLICE NATIONALE DU 18/02/2016 47

Sous-Préfecture de Trinité

R02-2016-02-19-003

course cycliste Grand Prix Fewoss

Arrêté autorisant une course cycliste "Grand Prix Fewoss"

Sous-Préfecture de Trinité - R02-2016-02-19-003 - course cycliste Grand Prix Fewoss 50

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