RECUEIL DES ACTES N° 01 MARS 2018 AUDE PUBLIÉ LE 2MARS ... · aude recueil des actes...

AUDE

RECUEIL DES ACTESADMINISTRATIFS SPÉCIALN° 01 - MARS 2018

PUBLIÉ LE 2MARS 2018

SOMMAIRE

CENTRE HOSPITALIER de NARBONNE MAJSP

Décision n° 21/18 – Avis de concours interne sur titres………………………..……1

CNAPS ZONE TERRITORIALE SUD-OUEST

Commission Locale d’Agrément et de Contrôle Sud-Ouest : délibération n° DD/CLAC/SO/n° 229/2017-12-11 portant interdiction temporaired’exercer et pénalités financières à l’encontre de M. Frédéric CARRERE, dirigeantde la Société CARRERE FREDERIC………………………………………………………..2

DDCSPP JS

Arrêté préfectoral n° DDCSPP-JS-2018-029 portant homologation de l’enceinte sportive ouverte au public « Halle aux Sports Nicole Abar » à CARCASSONNE………….8

Arrêté préfectoral n° DDCSPP-JS-2018-030 portant modification de l’arrêtépréfectoral n° 2012282-0001 du 8 octobre 2012 portant homologation de l’enceintesportive ouverte au public « Stade Albert Domec » à CARCASSONNE…………………..11

DDTM SUEDT/UFB

Arrêté n° DDTM-SUEDT-UFB-2018-024 modifiant la liste des terrains devantêtre soumis à l’action de l’Association Communale de Chasse Agréée deMONTREDON-des-CORBIERES………………………………………………………….14

PREFECTURE SRHM/BBPL

Arrêté n° BBPL-2018-002 portant création de la commission départementale del’immobilier public dans l’Aude……………………………………………………………19

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