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REACH – SLPVGESTION ET IMPACT
PRESENTATION SLPV PMI Fabrication de peintures et diluants industriels industrie du secteur de la chimie formulateur 15 salariés 60 tonnes de peintures et diluants fabriqués par mois 300 Formulations différentes de peintures et diluants 200 matières premières différentes
FABRICATIONS SLPVPeintureDiluant
2
FDS PEINTURES ET DILUANTS
MELANGES SLPV
FDS MATIERES PREMIERES
3
RESINESMELANGES
DANGEREUX
SOLVANTSSUBSTANCES DANGEREUSE
S
CHARGES SUBSTANCES
Non Dangereuses
PIGMENTSSUBSTANCES
Non dangereuses
ADDITIFS MELANGES
DANGEREUX
PEINTURE MELANGE
DANGEREUX
4
SOLVANT 1 SUBSTANCE DANGEREUS
E
SOLVANT 2 SUBSTANCE DANGEREUS
E
SOLVANT 3 SUBSTANCE DANGEREUS
E
DILUANT PREPARATION DANGEREUSE
5
DEMARCHE SLPV PAR RAPPORT A REACH
SLPV utilisateur uniquement de substances enregistrées -REACH par les fournisseurs principalement les solvants
SLPV utilisateur de mélanges non enregistrés REACH par les fournisseurs
SLPV formulateur = mise sur le marché de mélanges ↔ pas de vente directe de substances pures = pas d’enregistrement REACH
SLPV absence d’utilisation de matières premières CMR et toxiques (ex: substitution des pigments à base de plomb, du toluène, des chromates de zinc puis du phosphate de zinc….)
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DEMARCHE SLPV PAR RAPPORT A REACH
SLPV en R&D utilise uniquement de Matières premières qui respectent REACH
SLPV demande régulièrement des FDS réactualisées aux fournisseurs
SLPV élabore ses FDS et met à jour régulièrement les FDS par rapport à la réglementation REACH
SLPV participe à des stages pour se tenir au courant des dernières mises à jour de la réglementation REACH (ex: les FDS format CLP, les scénarios d’exposition, l’étiquetage…)
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IMPACT DE REACH POUR SLPV
1 personne qui s’occupe de la réglementation REACH et des FDS = nécessite de plus en plus de temps
1 personne qui doit se tenir au courant de la réglementation REACH (aide obtenue par les guides ECHA, les techniciens du logiciel utilisé, les organismes administratifs DREAL, les stages…)
Achat d’un logiciel pour réaliser les FDS avec mises à jour régulières des données réglementaires
Relance des fournisseurs car ils donnent rarement les FDS et les SE mis à jour
Gestion du suivi des FDS clients qui est lourd en temps car Non automatisée = étude d’un projet de gestion des FDS en automatique
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CONCLUSIONS Le respect à 100% de la réglementation REACH
est malgré tout difficile à suivre pour SLPV Notre choix est de travailler avec les substances
les moins dangereuses et dès que c’est possible, techniquement et/ou économiquement d’effectuer des substitutions.
Les moyens d’investissements ne sont pas les mêmes entre une PMI et un grand groupe de la chimie (logiciel avec suivi des FDS clients = coût financier élevé)
Les fournisseurs de substances sont eux-mêmes en retard par rapport à la réglementation REACH
L’application de REACH pour les mélanges reste difficile pour SLPV vu l’absence des SE communiqués par les fournisseurs et la complexité des calculs pour établir les SE des mélanges
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