Expose - l’audit légale entre la déontologie d’étiques

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Sciences de Gestion – Audit Comptable et financier1

Rabab HAMAMI

Exposé

Réalisé par :

Hajar EL GUERI

UAE - ENCGT

Master : Sciences de Gestion

Parcours : Finance, Comptabilité, Audit & Contrôle de Gestion

2014-2015

Thème proposé par : Hassan BOUJETTOU

3 Sciences de Gestion – Audit Comptable et financier

Comment l’éthique de l’auditeur

interagit sur la qualité de l’audit et comment elle s’articule avec

l’organisation qui l’emploie?

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I. Le cadre conceptuel

A. Définitions

B. Principes

II. Éthique d’auditeur

A. Comprendre l’enjeu

B. La partie non pilotable de l’éthique de l’auditeur

C. L’éthique de l’auditeur et les RH : un phénomène sous

influence

Sciences de Gestion – Audit Comptable et financier5

“ DSCG 4 : Comptabilité et Audit”

Chapitre 8 les principes garantissant la crédibilité des missions d’audit légal

“ Le comportement au travail des collaborateurs de cabinets d’audit financier : une approche par le

contrat psychologique ” - Thèse de doctorat en Sciences de Gestion par Olivier HERRBACH

Chapitre II – Le contrôle des collaborateurs dans les cabinets d’audit – Section

Section 3 – Le contrôle social dans les cabinets d’audit

“ MBA : L’essentiel du management - par les meilleurs professeurs”

Partie 2 : Leadership-Les fondamentaux-Ethique

“ISSAI 200 – Principes fondamentaux de l'audit financier” - Les normes internationales des institutions

supérieures de contrôle des finances publiques-ISSAI-Publiées par l'Organisation internationale des institutions supérieures de contrôle des finances publiques-INTOSAI

“L‘éthique des auditeurs” Article par Olivier Charpateau

“Guide pratique d’audit-Aide à la mise en œuvre du référentiel de normes”

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Sciences de Gestion – Audit Comptable et financier8

L’éthique est un ensemble de valeurs

personnelles, fondées sur ce que chacun pense être

bien ou mal, et guide l’action individuelle.

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Recherche

de la décision

juste dans

une situation

donnée

Éthique: vertus

Morale:

impératifs,

principes

généraux

Déontologie:

normes

de groupe

L’auditeur est soumise à de nombreuses règles à caractère

déontologique fixées par voie réglementaire dans le Code

de déontologie de l’audit comptable et financier.

Il doit adopter des comportements éthiques conformes à

des valeurs morales dans lesquelles la dimension humaine

tient une place importante.

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Les règles déontologique

Intégrité

Impartialité

Indépendance

Règlement des conflits d’intérêt

Compétence

Confraternité

Discrétion

Les principes d’éthiques

Intégrité

Objectivité

Compétence professionnelle

Soin et diligence

Confidentialité

Professionnalisme

Respect des normes techniques et professionnelles

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• L’Ethique de l’auditeur prend une importance particulière au regard de l’expansion

des pratiques de l’audit dans les organisations.

• Mais la question qui se pose est de savoir si l’éthique de l’auditeur peut entrer en

appui ou en conflit à la qualité de l’audit lui-même.

• Des travaux montrent depuis de 20 années, que l’éthique est un phénomène

individuel sensible aux éléments de contexte, et donc, entre autres, aux émotions

ressenties dans un environnement précis de décision, mais également aux pressions

sociales, ce qui peut impacter sur son jugement.

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L’auditeur, comme tout salarié, porte en lui-même les valeurs personnelles issues de son

éduction, de sa culture, de sa formation, et ne peut totalement s’en défaire en arrivant sur son

lieu de travail.

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Lorsque le contexte ne permet pas clairement de déterminer le comportement à adopter. Les

informations dont dispose l’auditeur pour orienter son comportement ne sont pas cohérentes, et

peuvent éventuellement inviter à des comportements antagonistes.

Lorsque l’auditeur se trouve dans la situation de conflit entre ses valeurs personnelles et les

valeurs exigées par la déontologie (employeur, corps professionnel, autorités de tutelle) pour

remplir la mission.

Enfin, l’éthique peut être mobilisée lorsque la déontologie ou la structure hiérarchique ne peut

répondre à une situation révélée par l’auditeur, et mettant en jeu des problèmes de valeurs

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• L’éthique se fonde sur la notion de responsabilité.

• Elle est une forme de perception de la responsabilité individuelle dans

la majeure partie des systèmes éthiques depuis Platon jusqu’à Morin.

L’éthique questionne l’individu sur ce qu’il assume comme

comportement individuel et vis-à-vis de qui il se sent redevable,

• Selon le type d’audit, la responsabilité liée à la déontologie peut être

préalablement identifiée, puis confrontée à l’éthique de l’auditeur.

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Veiller à ce que les investisseurs disposent d’une information suffisante

pour apprécier le risque et les perspectives de gain ;

Respecter les normes d’audit légal et les la législation en vigueur ;

Répondre – dans la limite du raisonnable – aux besoins du client ;

Assurer sa propre rentabilité dans un marché très compétitif.

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L’auditeurs légale

Responsabilité économique

Responsabilité citoyen

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• Le référentiel de l’auditeur peut avoir une incidence sur son

éthique.

• Lorsque l’auditeur est investi d’une mission légale, le

référentiel est essentiellement le droit applicable au

processus audité.

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• La réponse va dépendre simultanément :

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du type d’éthique de l’individu,

de la nature de l’objet audité,

du référentiel sociologique adopté par l’auditeur.

L’éthique de l’auditeur peut-elle transgresser les

règles de droit qu’il doit faire respecter ?

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• Des travaux toujours plus nombreux s’appuyant sur

des fondements théoriques en psychologie et en

sociologie montrent que l’auditeur est soumis à une

série de pressions mettant à l’épreuve son éthique.

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• Elles montrent que les attentes du groupe de travail dans lequel intervient l’auditeur

l’influencent fortement lors de la prise de décision d’audit.

• Cette forme de consensus social estimé de la part de l’auditeur se traduit par un

conformisme au code de déontologie qu’il considère comme représentant lesvaleurs partagées par les pairs

• Mais plus important, la discussion menée entre membres d’une équipe sur un

problème éthique amène à un consensus moral effaçant les points de vue

divergent.

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L’Ethique de l’auditeur dépend de la nature de sa profession.

L’éthique de l’auditeur est alors assimilée à une simple

capacité à se conformer aux attentes déontologiques de la

profession.

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Sciences de Gestion – Audit Comptable et financier25

Les auditeurs sont des salariés des organisations et doivent satisfaire

simultanément :

leur hiérarchie,

la finalité qualitative de l’audit,

L’utilisation de l’éthique de l’auditeur pour résoudre les

incertitudes ou bien les incohérences qu’il rencontre

les clients et les parties prenantes de l’audit.

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Quelle que soit la nature de la mission d’audit, la tentation

managériale est de rechercher un parfait alignement des

valeurs de l’auditeur et celles de l’organisation.

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Les avantages d’une parfaite cohérence entre les

deux sont :

• Économie des coûts de contrôle ;

• Rapidité de réaction de l’auto contrôle.

Sciences de Gestion – Audit Comptable et financier28

"Vous êtes ici pour permettre à la mission divine de l'univers de se

déployer. Voilà à quel point vous êtes important !"

Eckhart Tolle