View
396
Download
0
Category
Preview:
Citation preview
JEUDI 4 OCTOBRE 2012 VENDREDI 5 OCTOBRE 2012
PROGRAMME DES RENCONTRES NATIONALES DES 4 ET 5 OCTOBRE 2012
SÉNAT14h30-17h30
15 et 15 ter rue de Vaugirard75006 PARIS
SORBONNE8h45-13h15
Grand Amphithéâtre45 et 47 rue des Écoles
75005 PARIS
JEUDI 4 OCTOBRE 2012
SÉNAT
13h
14h30
17h30
Accueil des participants
Début simultané des 4 ateliers
Cocktail servi dans les Salons de Boffrand, Présidence du SénatVisite du Palais et du Musée du Luxembourg
ATELIER 1 Salle des Séances
NOUER DES RELATIONS DE CONFIANCE ENTRE L’ÉTAT ET LES COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES ET CLARIFIER LES MISSIONS DES ACTEURS LOCAUX
1. Le pacte de confiance entre l’État et les collectivités territoriales
2. La répartition et l’articulation des compétences
3. Nouveaux transferts, nouvelles compétences
ATELIER 2 Salle Clemenceau
GARANTIR LES MOYENS ET L’EFFICACITÉ DE L’ACTION PUBLIQUE LOCALE
1. Les ressources des collectivités territoriales
2. Les agents des collectivités (statut, mobilité, mutualisation)
3. Les outils juridiques au service des missions des collectivités
ATELIER 3 Salle des Conférences
APPROFONDIR LA DÉMOCRATIE TERRITORIALE
1. Les conditions d’exercice du mandat local
2. Élections et gouvernance
3. L’association des citoyens
ATELIER 4 Salle Médicis
PRENDRE EN COMPTE LES RÉALITÉS PROPRES DES OUTRE-MER
POUR MIEUX LES VALORISER
1. L’organisation institutionnelle et la répartition des compétences
2. L’adaptation des moyens humains et financiers
3. Les relations entre les collectivités et l’État et le développement
de l’intercommunalité
Présidente : Mme Jacqueline Gourault,
Présidente de la Délégation sénatoriale aux collectivités
territoriales et à la décentralisation
Rapporteurs : MM. Éric Doligé et Edmond Hervé, Sénateurs
Animateur : M. Patrice Machuret (France 3)
Président : M. Philippe Marini,
Président de la Commission des finances
Rapporteurs : Mme Michelle Demessine, Sénatrice
et M. François Marc, Sénateur
Animateur : M. Jacques Paquier (Gazette des Communes)
Président : M. Jean-Pierre Sueur, Président de la
Commission des lois
Rapporteurs : MM. Pierre-Yves Collombat et
Jean-Jacques Hyest, Sénateurs
Animateur : M. Pierre-Henri Gergonne (Public Sénat)
Président : M. Serge Larcher, Président de la Délégation
sénatoriale à l'outre-mer
Rapporteurs : Mme Aline Archimbaud, Sénatrice,
MM. Joël Guerriau, Robert Laufoaulu,
et Thani Mohamed Soilihi, Sénateurs
Animateur : M. Michaël Szames (Public Sénat)
VENDREDI 5 OCTOBRE 2012
GRAND AMPHITHÉÂTRE DE LA SORBONNE
PROGRAMME
13h
11h25
7h30 Accueil des participants
8h45
8h50
9h20
9h25
9h30
Ouverture des travaux par M. Jean-Pierre Bel, Président du Sénat
Allocution de M. François Hollande, Président de la République
Présentation de l’organisation des travaux par M. Gilles Leclerc, Président directeur général de Public Sénat Vidéo de présentation
Intervention de M. Yves Krattinger, Président du Comité de pilotage des États généraux de la démocratie territoriale
PREMIÈRE TABLE RONDE LES RELATIONS ENTRE LES ACTEURS DE LA DÉCENTRALISATION
9h30
9h45
9h55
10h10
10h20
SECONDE TABLE RONDE LES MOYENS DES ACTEURS DE LA DÉCENTRALISATION ET LEURS RELATIONS AVEC LES CITOYENS
11h25
11h45
11h55
12h15
12h25
Conclusions des travaux par M. Jean-Pierre Bel, Président du Sénat
Buffet-déjeunatoire à la Sorbonne
Rapports de M. Edmond Hervé (atelier n° 1) et M. Thani Mohamed Soilihi (atelier n° 4)
Réactions de la salle
Rapports de M. Eric Doligé (atelier n° 1) et de Mme Aline Archimbaud (atelier n° 4)
Réactions de la salle
Interventions de M.Yves Krattinger, Sénateur, Mme Jacqueline Gourault, Sénatrice, M. Vanick Berberian (AMRF), M. Gérard
Collomb (ACUF), M. Daniel Delaveau (AdCF), M. Claudy Lebreton (ADF), M. Jacques Pélissard (AMF), M. Alain Rousset (ARF)
et Mme Géraldine Chavrier, experte
Rapports de Mme Michelle Demessine (atelier n° 2), M. François Marc (atelier n° 2) et M. Joël Guerriau (atelier n° 4)
Réactions de la salle
Rapports de M. Pierre-Yves Collombat (atelier n° 3), M. Jean-Jacques Hyest (atelier n° 3) et M. Robert Laufoaulu (atelier n° 4)
Réactions de la salle
Interventions de M. Yves Krattinger, M. Charles Guené, M. Serge Larcher, M. Jean-Pierre Sueur, Sénateurs,
M. Michel Destot (AMGVF), M. André Laignel (AMF), M. Martin Malvy (ARF), M. Bruno Sido (ADF) et M. Michel Klopfer, expert
Pour plus d'informations :
www.senat.fr/democratie-territoriale.html
par téléphone au 01 42 34 39 39
par courriel à egdt@senat.fr
Suivez les états généraux de la démocratie territoriale sur :
Twitter avec le mot-clé #EGDTtwitter.com/Senat_info
Facebook www.facebook.com/senat.fr
Recommended