« La place de la télémédecine dans l’organisation des soins »

Rapport remis à la Ministre de la santé en novembre 2008

Etabli par le Dr Pierre Simon et Mme Dominique Acker

Conseillers généraux des établissements de santé

UN RAPPORT

Article sur la télémédecine dans la loi HPST / .

« Art.L. 6316-1. I- La télémédecine est une forme de pratique médicale à distance utilisant les technologies de l'information et de la communication. Elle met en rapport, entre eux ou avec un patient, un ou plusieurs professionnels de santé, parmi lesquels figure nécessairement un professionnel médical et, le cas échéant, d'autres professionnels apportant leurs soins au patient. « Elle permet d'établir un diagnostic, d'assurer, pour un patient à risque, un suivi à visée préventive ou un suivi post-thérapeutique, de requérir un avis spécialisé, de préparer une décision thérapeutique, de prescrire des produits, de prescrire ou de réaliser des prestations ou des actes, ou d'effectuer une surveillance de l'état des patients. 

« La définition des actes de télémédecine ainsi que leurs conditions de mise en œuvre et de prise en charge financière sont fixées par décret, en tenant compte des déficiences de l'offre de soins dues à l'insularité et l'enclavement géographique. » II.-Les articles 32 et 33 de la loi n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à

l'assurance maladie sont abrogés.

L’âge mûr de la télémédecine

L’âge mûr des technologies numériques avec l’explosion de la “télésanté” et de ses applicationsL’espérance de vie qui a progressé et son cortége de maladies chroniques dégénérativesLa société et son évolution (urbanisation, isolement social)La médecine et ses pratiques (démographie, spécialisation, les rapports avec les patients)La maturité des études pilotes démontrant une qualité et une sécurité de la prise en charge par télémédecine

Espérance de vie totale dans les pays de l’OCDE

La « révolution cardio-vasculaire »

0

100

200

300

400

500

600

700

800

900

1970 1980 1990 2000

Danemark

Finlande

Norvège

Suède

Allemagne

Autriche

Belgique

France

Irlande

Pays-Bas

Roy.-Uni

Suisse

Espagne

Grèce

Italie

Portugal

Maladieschroniques

PREVALENCE TRAITES CIBLE ATTEINTE

HYPERTENSION

AVC

14 millions

150 000/an

2,3 millions (15,8%)

1,3 millions (51%) (42,5% >

65 ans)

DIABETE 3 millions 1,5 millions 350 000 (25%)

INSUFFISANCE RENALE

CHRONIQUE(non dialysé)

2,5 millions 150 000 (< 30ml/mn)

< 50 000 (30%)

INSUFFISANCE CARDIAQUE

600 000 500-600 000 < 150 000 (25%)

Maladies vasculaires chroniques les plus fréquentes

Taux de recours à l’hospitalisation des maladies chroniques (DREES, 2004)

Taux de recours à l’hospitalisation des maladies chroniques (DREES, 2004)

Ages (ans)

Taux de recours: n/1000 hab

IC = insuffisance cardiaque, IDM= infarctus du myocarde, HTA = hypertension artérielle, IRC= insuffisance rénale chronique

Un levier pour restructurer l’offre de soins hospitalière:

◦ Le regroupement des plateaux techniques lourds et des spécialités dans des établissements de référence

◦ Le maintien dans les hôpitaux de proximité des services d’urgences et des services de médecine polyvalente orientés vers la prise en charge de la personne âgée atteinte de maladies chroniques.

◦ La télémédecine aide à assurer la gradation des soins entre les établissements grâce à des téléconsultations et des téléexpertises spécialisées, notamment au niveau des services des urgences.

◦ Les centres régionaux de téléradiologie +++

Les enjeux de la télémédecine en France (1)Les enjeux de la télémédecine en France (1)

Des besoins prioritaires

◦ Les territoires isolés (îles, montagnes, zones rurales)

◦ Les établissements pénitentiaires

◦ Les centres de référence pour maladies rares

◦ La régulation de la PDS et de l ’urgence pré-hospitalière

◦ La télémédecine pourrait contribuer à réduire l’inégalité d’accès aux soins

Les enjeux de la télémédecine en France (2) Les enjeux de la télémédecine en France (2)

Mieux prendre en charge à domicile les patients atteints de maladies chroniques (15 à 17 millions en France)

◦ Suivre les patients à leur domicile pour éviter des déplacements et des hospitalisations injustifiés.

◦ Optimiser la surveillance des patients par des indicateurs pertinents permettant de prévenir les « exacerbations de la maladie » et donc des hospitalisations pénibles pour les patients et coûteuses pour la collectivité.

◦ La télémédecine assure le transfert des indicateurs spécialisés à des centres de premier recours (maisons de santé) et aux centres spécialisés.

◦ La télésurveillance à domicile pourrait permettre de décélérer certaines dépenses de santé +++

Les enjeux de la télémédecine en France (3) Les enjeux de la télémédecine en France (3)

HomeCare: Overall Scheme

Sensors for multi-parametric monitoring

Hospital

Health / call Centre

Data communication and feedback

Data processing & analysisData acquisition

200 400 600 800 1000 1200 1400 1600 1800 2000 2200

500

1000

1500

t [sec]

RR

[m

sec]

TiltSympthoms

200 400 600 800 1000 1200 1400 1600 1800 2000 220050

100

150

t [sec]

SB

P [

mm

Hg]

200 400 600 800 1000 1200 1400 1600 1800 2000 22000

50

100

SC

MI

[%]

t [sec]

200 400 600 800 1000 1200 1400 1600 1800 2000 2200-0.5

0

0.5

Ris

k [

--]

t [sec]

Positive VVS Risk

Medical expertise

Intelligent analysis

Support to diagnosis decision & treatment

Télésurveillance au domicile du patient

ORGANISATION DU SUIVI CARDIAQUEA DOMICILE

(SCAD de Basse-Normandie)

30 €30 € 100 100 €€

300 300 €€

1,000 1,000 €€

3000 €3000 €0%0%

100%100% Bonne santéBonne santéindépendantindépendant

Gestion de la pathologieGestion de la pathologiechroniquechronique

GénéralisteGénéraliste

Maison de santéMaison de santé

DomicileDomicile

assistanceassistance

RééducationRééducation

Moyen séjourMoyen séjour

HôpitalHôpital

Soins intensifsSoins intensifs

CliniqueClinique

MCOMCO

Coût de la journéeCoût de la journée

QualitQualité de é de vievie

L ’objectif de demain : prévenir les hospitalisations