21

Le jeudi 10 juillet 2014, la commission d'appel d'offres a validé cet avenant d'un montant de 5 496.11 € TTC. A l'unanimité, le Conseil municipal suit l'avis de la commission

Download PDF Report

Upload
others
View
0
Download
0

Embed Size (px)

Citation preview

Page 1: Le jeudi 10 juillet 2014, la commission d'appel d'offres a validé cet avenant d'un montant de 5 496.11 € TTC. A l'unanimité, le Conseil municipal suit l'avis de la commission

Page 2: Le jeudi 10 juillet 2014, la commission d'appel d'offres a validé cet avenant d'un montant de 5 496.11 € TTC. A l'unanimité, le Conseil municipal suit l'avis de la commission

Page 3: Le jeudi 10 juillet 2014, la commission d'appel d'offres a validé cet avenant d'un montant de 5 496.11 € TTC. A l'unanimité, le Conseil municipal suit l'avis de la commission

Page 4: Le jeudi 10 juillet 2014, la commission d'appel d'offres a validé cet avenant d'un montant de 5 496.11 € TTC. A l'unanimité, le Conseil municipal suit l'avis de la commission

Page 5: Le jeudi 10 juillet 2014, la commission d'appel d'offres a validé cet avenant d'un montant de 5 496.11 € TTC. A l'unanimité, le Conseil municipal suit l'avis de la commission

Page 6: Le jeudi 10 juillet 2014, la commission d'appel d'offres a validé cet avenant d'un montant de 5 496.11 € TTC. A l'unanimité, le Conseil municipal suit l'avis de la commission

Page 7: Le jeudi 10 juillet 2014, la commission d'appel d'offres a validé cet avenant d'un montant de 5 496.11 € TTC. A l'unanimité, le Conseil municipal suit l'avis de la commission

Page 8: Le jeudi 10 juillet 2014, la commission d'appel d'offres a validé cet avenant d'un montant de 5 496.11 € TTC. A l'unanimité, le Conseil municipal suit l'avis de la commission

Page 9: Le jeudi 10 juillet 2014, la commission d'appel d'offres a validé cet avenant d'un montant de 5 496.11 € TTC. A l'unanimité, le Conseil municipal suit l'avis de la commission

Page 10: Le jeudi 10 juillet 2014, la commission d'appel d'offres a validé cet avenant d'un montant de 5 496.11 € TTC. A l'unanimité, le Conseil municipal suit l'avis de la commission

Page 11: Le jeudi 10 juillet 2014, la commission d'appel d'offres a validé cet avenant d'un montant de 5 496.11 € TTC. A l'unanimité, le Conseil municipal suit l'avis de la commission

Page 12: Le jeudi 10 juillet 2014, la commission d'appel d'offres a validé cet avenant d'un montant de 5 496.11 € TTC. A l'unanimité, le Conseil municipal suit l'avis de la commission

Page 13: Le jeudi 10 juillet 2014, la commission d'appel d'offres a validé cet avenant d'un montant de 5 496.11 € TTC. A l'unanimité, le Conseil municipal suit l'avis de la commission

Page 14: Le jeudi 10 juillet 2014, la commission d'appel d'offres a validé cet avenant d'un montant de 5 496.11 € TTC. A l'unanimité, le Conseil municipal suit l'avis de la commission

Page 15: Le jeudi 10 juillet 2014, la commission d'appel d'offres a validé cet avenant d'un montant de 5 496.11 € TTC. A l'unanimité, le Conseil municipal suit l'avis de la commission

Page 16: Le jeudi 10 juillet 2014, la commission d'appel d'offres a validé cet avenant d'un montant de 5 496.11 € TTC. A l'unanimité, le Conseil municipal suit l'avis de la commission

Page 17: Le jeudi 10 juillet 2014, la commission d'appel d'offres a validé cet avenant d'un montant de 5 496.11 € TTC. A l'unanimité, le Conseil municipal suit l'avis de la commission

Page 18: Le jeudi 10 juillet 2014, la commission d'appel d'offres a validé cet avenant d'un montant de 5 496.11 € TTC. A l'unanimité, le Conseil municipal suit l'avis de la commission

Page 19: Le jeudi 10 juillet 2014, la commission d'appel d'offres a validé cet avenant d'un montant de 5 496.11 € TTC. A l'unanimité, le Conseil municipal suit l'avis de la commission

Page 20: Le jeudi 10 juillet 2014, la commission d'appel d'offres a validé cet avenant d'un montant de 5 496.11 € TTC. A l'unanimité, le Conseil municipal suit l'avis de la commission

Page 21: Le jeudi 10 juillet 2014, la commission d'appel d'offres a validé cet avenant d'un montant de 5 496.11 € TTC. A l'unanimité, le Conseil municipal suit l'avis de la commission

DELIBERATION N° 07-146 - pas.maregionsud.frpas.maregionsud.fr/fileadmin/PAS/BLOC_2/RISQUES/CREER/CREER_… · 29 JUIN 2007 - 2 - VU l'avis de la commission "Développement des Territoires,

DELIBERATION N° 07-146 - pas.maregionsud.frpas.maregionsud.fr/fileadmin/PAS/BLOC_2/RISQUES/CREER/CREER_… · 29 JUIN 2007 - 2 - VU l'avis de la commission "Développement des Territoires,

Documents

TITRE Ier : DE LA COMMISSION NATIONALE DE … · Vu l'avis du conseil général de Mayotte en date du 19 mai 2005 ; Vu la délibération n° 2005-049 du 24 mars 2005 portant avis

TITRE Ier : DE LA COMMISSION NATIONALE DE … · Vu l'avis du conseil général de Mayotte en date du 19 mai 2005 ; Vu la délibération n° 2005-049 du 24 mars 2005 portant avis

Documents

1st April 1995 SCIENCES et AVENIR Magazine « La Musique des Genes » (avec l'avis du Professeur Luc Montagnier)

1st April 1995 SCIENCES et AVENIR Magazine « La Musique des Genes » (avec l'avis du Professeur Luc Montagnier)

Documents

Télécharger la réponse à l'avis citoyen sur le projet île de Nantes

Télécharger la réponse à l'avis citoyen sur le projet île de Nantes

Documents

Shaykh Yussuf ibn Salih Al 'Uyayri - L'avis islamique concernant la permission de réaliser des Opérations de Sacrifice

Shaykh Yussuf ibn Salih Al 'Uyayri - L'avis islamique concernant la permission de réaliser des Opérations de Sacrifice

Documents

KM C284e C 1-20180102152836...du 13 novembre 2017 ; Vu l'avis de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites (CDNPS), siégeant en formation spécialisée

KM C284e C 1-20180102152836...du 13 novembre 2017 ; Vu l'avis de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites (CDNPS), siégeant en formation spécialisée

Documents

€¦ · Web view2019. 4. 6. · 2. Initier un jeu. 3. Jouer à être ... Demander l'avis des autres. 8. Tenir compte de l'avis des autres. 9. Jouer à la tape. 10. Jouer au loup,

€¦ · Web view2019. 4. 6. · 2. Initier un jeu. 3. Jouer à être ... Demander l'avis des autres. 8. Tenir compte de l'avis des autres. 9. Jouer à la tape. 10. Jouer au loup,

Documents

L'avis des prestatiares de service sur les conditions de

L'avis des prestatiares de service sur les conditions de

Documents

Services en Brasserie-Café€¦ · Vu l'avis de la commission professionnelle consultative tourisme-hôtellerie ... hygiène et de sécurité dont l’entretien ... Entretien et

Services en Brasserie-Café€¦ · Vu l'avis de la commission professionnelle consultative tourisme-hôtellerie ... hygiène et de sécurité dont l’entretien ... Entretien et

Documents

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant ... · Vu l'avis n° 22/2011 de la Commission de la protection de la vie privée rendu le 28 septembre 2011 conformément

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant ... · Vu l'avis n° 22/2011 de la Commission de la protection de la vie privée rendu le 28 septembre 2011 conformément

Documents

Documents

COMMISSION RÉGIONALE DE LA MOBILITÉ GEWESTELIJKE ... · 1 Extrait de l'Avis de la CRM du 21/06/2012 sur la modification partielle du PRAS démographique : « La Commission recommande

COMMISSION RÉGIONALE DE LA MOBILITÉ GEWESTELIJKE ... · 1 Extrait de l'Avis de la CRM du 21/06/2012 sur la modification partielle du PRAS démographique : « La Commission recommande

Documents

canne à sucre - DAAF Guadeloupedaaf.guadeloupe.agriculture.gouv.fr/IMG/pdf/PKGC2017_questionnair... · Vu l'avis favorable du Conseil national de l'information statistique, cette

canne à sucre - DAAF Guadeloupedaaf.guadeloupe.agriculture.gouv.fr/IMG/pdf/PKGC2017_questionnair... · Vu l'avis favorable du Conseil national de l'information statistique, cette

Documents

Recueil de textes sur l'assainissementassainissement.developpement-durable.gouv.fr/recueil/...Vu la proposition de la Commission, Vu l'avis du Parlement européen, Vu l'avis du Comité

Recueil de textes sur l'assainissementassainissement.developpement-durable.gouv.fr/recueil/...Vu la proposition de la Commission, Vu l'avis du Parlement européen, Vu l'avis du Comité

Documents

405-2006 FR · commission COMM5 Organisation Réunions et séminaiæs de la Commission COMM5 Commission COMM6 Organisation Réunions et séminaires de la Commission COMM6 Commission

405-2006 FR · commission COMM5 Organisation Réunions et séminaiæs de la Commission COMM5 Commission COMM6 Organisation Réunions et séminaires de la Commission COMM6 Commission

Documents

7 tendances à surveiller en 2017 sur les médias sociaux : l'avis des experts

7 tendances à surveiller en 2017 sur les médias sociaux : l'avis des experts

Social Media

Public Service Commission · Public Service Commission

Public Service Commission · Public Service Commission

Documents

Heillyheilly.fr/Files/cm_29.11.2013.pdf · Lefort pose sa candidature qui est acceptée à l'unanimité du Conseil Municipal. Sa délégation ... Mr Didier Fernand employé communal

Heillyheilly.fr/Files/cm_29.11.2013.pdf · Lefort pose sa candidature qui est acceptée à l'unanimité du Conseil Municipal. Sa délégation ... Mr Didier Fernand employé communal

Documents

COMMISSION EUROPÉENNE - European Commission

COMMISSION EUROPÉENNE - European Commission

Documents

L'avis de l'expert du vide sanitaire - Pourquoi construire sur vide sanitaire ?

L'avis de l'expert du vide sanitaire - Pourquoi construire sur vide sanitaire ?

Real Estate

Déclaration des loueurs de chambres d'hotes ou de … · LA COMMISSION ÉMET DONC L'AVIS SUIVANT : Dès lors que les loueurs de chambres d'hôtes exercent une activité commerciale,

Déclaration des loueurs de chambres d'hotes ou de … · LA COMMISSION ÉMET DONC L'AVIS SUIVANT : Dès lors que les loueurs de chambres d'hôtes exercent une activité commerciale,

Documents

Sommaire Texte adopté à l'unanimité par le Conseil ...€¦Texte adopté à l’unanimité par le conseil national du PS le 8/9/2010 1 Sommaire Texte adopté à l'unanimité par

Sommaire Texte adopté à l'unanimité par le Conseil ...€¦Texte adopté à l’unanimité par le conseil national du PS le 8/9/2010 1 Sommaire Texte adopté à l'unanimité par

Documents

Parlement européen - Rapport du 14 janvier 1999 - HAARP...L'avis de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la protection des consommateurs est joint au présent

Parlement européen - Rapport du 14 janvier 1999 - HAARP...L'avis de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la protection des consommateurs est joint au présent

Documents

28 Eure-et-Loir - oncfs.gouv.fr · Vu l'avis de la FDC 28 relatif à la gestion de la bécasse des bois en date du 10 juin 2011 Vu les avis de la Commission Départementale de la

28 Eure-et-Loir - oncfs.gouv.fr · Vu l'avis de la FDC 28 relatif à la gestion de la bécasse des bois en date du 10 juin 2011 Vu les avis de la Commission Départementale de la

Documents

Compte-rendu de la séance du Conseil municipal en date du ... · -Jimmy MINGOT -Jimmy MINGOT -Jimmy MINGOT -Jimmy MINGOT 5.3.3- DECIDE à l'unanimité, de créer une commission consultative

Compte-rendu de la séance du Conseil municipal en date du ... · -Jimmy MINGOT -Jimmy MINGOT -Jimmy MINGOT -Jimmy MINGOT 5.3.3- DECIDE à l'unanimité, de créer une commission consultative

Documents

L'avis de l'expert du vide sanitaire - Qu’est-ce qu’un vide sanitaire ?

L'avis de l'expert du vide sanitaire - Qu’est-ce qu’un vide sanitaire ?

Documents

Note en réponse à l'avis de l'autorité environnementale

Note en réponse à l'avis de l'autorité environnementale

Documents

Forum de l'industrie graphique : l'avis des 27

Forum de l'industrie graphique : l'avis des 27

Documents

CONSEIL Compte Rendu de Séance - lillemetropole.fr · Compte Rendu de Séance ... Exercice 2018 - Budget annexe Activités immobilières et économiques ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES

CONSEIL Compte Rendu de Séance - lillemetropole.fr · Compte Rendu de Séance ... Exercice 2018 - Budget annexe Activités immobilières et économiques ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES

Documents

Présentation de l'avis sur la sécurité des plateformes pétrolières

Présentation de l'avis sur la sécurité des plateformes pétrolières

News & Politics