Droits d’utilisation des produits Microsoft

Français - neutre (French - neutral) avril 2006

Introduction

Les présents droits d’utilisation des produits :

· Répartissent tous les produits Microsoft en neuf modèles de licence. Chaque modèle comprend un ensemble de conditions de licence de base.

· Identifient les produits de chaque modèle de licence.

Conditions universelles de licence. Les Conditions universelles de licence qui suivent la Table des matières s’appliquent à tous les produits.

Modèles de licence. Les présents droits d’utilisation des produits comportent neuf sections ; une pour chaque modèle de licence. À savoir :

· Applications bureautiques

· Systèmes d’exploitation de bureau

· Outils de développement

· Services en ligne

· Serveurs – Systèmes d’exploitation

· Serveurs – Serveurs de gestion

· Serveurs – Serveur/CAL

· Serveurs – Par processeur

· Serveurs – Serveurs spéciaux

La Table des matières et la présentation de chacune des sections répertorient les produits qui entrent dans chaque modèle de licence. Dans chaque section, nous fournissons les conditions générales de licence pour le modèle de licence, puis nous décrivons les conditions de licence spécifiques aux produits de ce modèle.

Avantages de la Software Assurance. L’Annexe 1 contient les conditions d’utilisation qui s’appliquent aux avantages de la Software Assurance. La Liste des produits décrit ces avantages.

Groupes de produits. Veuillez noter que les modèles de licence ne sont pas des groupes de produits. La Liste des produits indique dans lequel des trois groupes de produits (applications, systèmes, serveurs) entre chacun des produits.

Conditions de licence d’un produit. Pour trouver les conditions de licence d’un produit, vous devez identifier le modèle de licence pour ce produit (voir la Table des matières). Les conditions de licence qui s’appliquent à l’utilisation d’un produit sont les suivantes :

· les Conditions universelles de licence ;

· les conditions générales de licence pour ce modèle de licence ; et

· les conditions de licence spécifiques au produit (fournies à la fin de la section du modèle de licence).

Versions antérieures et produits qui ne sont plus disponibles. Les droits d’utilisation de ces produits couvrent généralement les versions les plus récentes des produits disponibles. Pour les conditions de licence des produits qui n’apparaissent plus dans les présents droits d’utilisation des produits, vous devrez consulter une version antérieure. Pour rechercher la dernière version des droits d’utilisation des logiciels dans laquelle figure un produit, consultez laliste à l’adresse http://www.microsoftvolumelicensing.com/userights/PURRetired.aspx. Vous trouverez également des documents archivés sur les droits d’utilisation des produits à l’adresse http://www.microsoftvolumelicensing.com/userights/PURArchive.aspx. Si vous ne disposez pas de la version appropriée, contactez votre gestionnaire de compte ou votre revendeur.

Équivalents terminologiques pour les contrats canadiens. Le tableau ci-après répertorie les termes qui pourraient figurer dans votre contrat d’acquisition de licences en quantité (colonne A) ainsi que les termes équivalents figurant dans les présents droits d’utilisation des produits (colonne B).

A 

B

« Applications de bureau »

« applications bureautiques »

« Assurance-logiciels »

« Software Assurance »

« avis »

« notification »

« clé de licences en quantité »

« clé de licence en volume »

« contrat d’acquisition de licences en quantité »

« contrat de licence en volume »

« contrat d’inscription d’entreprise »

« Accord de mise en Œuvre Entreprise »

« contrat d’inscription Sélect »

« Accord de mise en Œuvre Select »

« contrat de licence ouverte Valeur »

« contrat de licence Open Value »

« copie fantôme »

« cliché instantané »

« Forfait Assurance-logiciels »

« Programme Software Assurance Membership »

« image de bibliothèque »

« clip art »

« LA aux services »

« SL Services »

« licence d’abonnement aux produits complémentaires »

« licence d’abonnement aux modules complémentaires » ou « SL Module complémentaire »

« licence d’accès client » et « licence d’accès client de base »

« CAL » et « CAL Core »

« licence de connecteur externe »

« licence External Connector »

« licence de mise à niveau supérieure »

« licence Step-Up »

« licence Remote Desktop » et « RDL »

« licence d’accès à distance »

« marque de commerce »

« marque »

« Module MSM »

« Merge Module »

« numéro d’autorisation de licence ouverte »

« numéro d’autorisation de licence Open »

« préversion »

« version précommerciale/préliminaire »

« sous-traitant »

« prestataire »

« trousse d’apprentissage en ligne »

« Kit de formation eLearning »

« utilisateur admissible du secteur de l’éducation »

« Utilisateur Éducation Autorisé »

Équivalents terminologiques pour les contrats utilisés ailleurs qu’au Canada. Le tableau ci-après répertorie les termes qui pourraient figurer dans votre contrat d’acquisition de licences en quantité (colonne A) ainsi que les termes équivalents figurant dans les présents droits d’utilisation des produits (colonne B).

A 

B

« droits d’utilisation des logiciels »

« droits d’utilisation des produits »

Clarification des droits d’utilisation des produits et synthèse des modifications apportées

Les présents droits d’utilisation des produits sont destinés à vous aider à acquérir et à gérer des licences d’utilisation des produits Microsoft. Pour utiliser un produit existant, reportez-vous aux présents droits d’utilisation des produits ou à une mise à jour antérieure des droits d’utilisation des produits qui s’appliquent à votre utilisation du produit ou de la mise à jour. Sont identifiés ci-dessous les ajouts, suppressions, clarifications et autres modifications apportées aux termes de la licence inclus dans les mises à jour précédentes. Les clarifications sont fournies en réponse aux questions et tiennent compte des règles Microsoft existantes relatives aux licences.

Récapitulatif des ajouts propres à cette mise à jour (le modèle de licence est indiqué comme référence) :

· Antigen Enterprise Manager, Antigen pour Microsoft Exchange Éditions Enterprise et Standard, Antigen pour les passerelles SMTP Éditions Enterprise et Standard, et Antigen Spam Manager (Services en ligne Microsoft)

· BizTalk Accelerator for HIPAA 3.3 Éditions Enterprise et Standard (Serveurs Microsoft – Par processeur)

· BizTalk Accelerator for HL7 1.3 Éditions Enterprise et Standard (Serveurs Microsoft – Par processeur)

· BizTalk Accelerator for RosettaNet 3.3 Éditions Enterprise et Standard (Serveurs Microsoft – Par processeur)

· BizTalk Accelerator for SWIFT 2.3 Éditions Enterprise et Standard (Serveurs Microsoft – Par processeur)

· BizTalk Server 2006 Éditions Enterprise et Standard (Serveurs Microsoft – Par processeur) et BizTalk Server 2006 Developer Edition (Outils de développement Microsoft)

· Commerce Server 2006 Éditions Enterprise et Standard (Serveurs Microsoft – Par processeur) et Commerce Server 2006 Developer Edition (Outils de développement Microsoft)

· Host Integration Server 2006 (Serveurs Microsoft – Par processeur)

· Messaging Security Suite Éditions Enterprise et Standard (Services en ligne Microsoft)

· Microsoft Exchange Hosted Archive, Microsoft Exchange Hosted Archive Extra Storage, Microsoft Exchange Hosted Continuity, Microsoft Exchange Hosted Encryption et Microsoft Exchange Hosted Filtering (Services en ligne Microsoft)

· Microsoft Operations Manager 2005 Standard Operations Management License (Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion)

· Microsoft Operations Manager 2005 et technologie SQL Server 2005 (Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion)

· System Center Reporting Manager 2006 et System Center Reporting Manager 2006 et technologie SQL Server 2005 (Serveurs Microsoft – Serveurs spéciaux)

· System Center Standard Server Management License 2006 (Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion)

· Systems Management Server 2003 et technologie SQL Server 2005 (Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion)

· Systems Management Server 2003 R2 (Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion)

· Microsoft Windows Small Business Server 2003 R2 Éditions Standard et Premium (Serveur Microsoft – Systèmes  d’exploitation)

Récapitulatif des suppressions propres à cette mise à jour :

· BizTalk Accelerator for HIPAA 3.0 Éditions Enterprise et Standard

· BizTalk Accelerator for HL7 1.0 Éditions Enterprise et Standard

· BizTalk Accelerator for RosettaNet 3.0 Éditions Enterprise et Standard

· BizTalk Accelerator for SWIFT 2.0 Éditions Enterprise et Standard

· BizTalk Adapter for MQSeries 1.0 Édition Enterprise

· BizTalk Adapter 2.0 for mySAP Business Suite Édition Enterprise

· BizTalk Server 2004 Éditions Standard, Partner, Enterprise et Developer

· Commerce Server 2002 Éditions Standard, Enterprise et Developer

· Visual Studio 2005 Team Foundation Server Édition Workgroup et technologie SQL Server 2005

· Windows Server 2003 Éditions Enterprise et Standard

· Microsoft Windows Small Business Server 2003 Éditions Standard et Premium.

Clarifications et autres modifications :

· Nous avons mis à jour les termes de MapPoint 2006 afin de clarifier le droit de faire fonctionner le dispositif acquis sous licence et d’amplifier les notifications de guidage basées sur la voix du logiciel par le biais de systèmes de véhicules

· Nous avons développé les droits d’Exchange Server 2003 et de SQL Server 2005 Édition Workgroup pour permettre aux utilisateurs ou dispositifs d’accéder à des instances du logiciel serveur dans le cadre des CAL Windows SBS si ces instances se trouvent au sein d’un domaine SBS

· Nous avons clarifié les droits d’utilisation du logiciel BizTalk Server dans CRM 3.0

· Nous avons ajouté Office Communicator Mobile à la liste des logiciels Office Live Communications Server supplémentaires

· Nous avons changé le nom de Microsoft Operations Manager 2005 Operations Management License en Microsoft Operations Manager 2005 Enterprise Operations Management License

Comment utiliser les droits d’utilisation des produits Microsoft

Les droits d’utilisation des produits comportent une section pour chacun des 9 modèles de licence.

Applications bureautiques – licence par copie par dispositif

Systèmes d’exploitation de bureau – licence par copie par dispositif

Outils de développement – licence par utilisateur

Services en ligne – licence d’abonnement aux services + licence d’abonnement par utilisateur + licences d’abonnement aux modules complémentaires

Serveurs – Systèmes d’exploitation – licence serveur + licence d’accès client + licence External Connector facultative

Serveurs – Serveurs de gestion – licence serveur + licence de gestion des dispositifs

Serveurs – Serveur/CAL – licence serveur + licence d’accès client + licence External Connector facultative

Serveurs – Par processeur – licence par processeur

Serveurs – Serveurs spéciaux – licence serveur

· Utilisez la Table des matières pour rechercher le modèle de licence approprié.

· Lisez les « Conditions universelles de licence ». Ces conditions s’appliquent à tous les produits.

· Lisez « A. Conditions générales de licence » pour le modèle sélectionné. Ces conditions s’appliquent à tous les produits répertoriés dans le modèle.

· D’autres conditions de licence spécifiques s’appliquent aux produits dont le nom est suivi d’un astérisque (*). Elles sont répertoriées dans la section « B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques ».

Table des matières

11Conditions universelles de licence

15Applications bureautiques Microsoft

1. Access 2003*

2. AutoRoute 2006*

3. Data Analyzer 2002 Édition Standard

4. Digital Image Suite 2006

5. Encarta Premium 2006

6. Excel 2003

7. FrontPage 2003*

8. InfoPath 2003

9. MapPoint 2006 Édition Fleet*

10. MapPoint 2006 Édition Standard*

11. Microsoft eLearningLibrary Éditions Desktop, Developer et IT Professional

12. Microsoft Student 2006

13. Money 2006 Édition Deluxe*

14. Office Communicator 2005

15. Office Édition PME 2006 Gestion

16. Office Édition PME 2003

17. Office Édition PME 2006 Comptabilité

18. Office Édition Professionnelle Entreprise 2003*

19. Office Édition Standard 2003

20. Office InterConnect 2004

21. Office 2004 for Mac Édition Professional*

22. OneNote 2003

23. Outils de vérification linguistique Office 2003

24. Outlook 2003

25. PowerPoint 2003

26. Project 2003 Éditions Professional et Standard

27. Streets and Trips 2006*

28. Virtual PC 2004

29. Virtual PC for Mac 7.0

30. Visio 2003 Éditions Professional et Standard

31. Word 2003

32. Works Standard 8

19Systèmes d’exploitation de bureau Microsoft

1. Windows XP Professionnel*

22Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation

1. Windows Server 2003 R2 Éditions Standard et Enterprise*

2. Windows Server 2003 for Small Business Server

3. Windows Small Business Server 2003 R2 Éditions Standard et Premium*

28Serveurs Microsoft – Serveur/CAL

1. Class Server 4.0

2. CRM 3.0 Éditions Professional et Small Business*

3. Customer Care Framework 2005

4. Exchange Server 2003 Éditions Standard et Entreprise*

5. Office Business Scorecard Manager 2005

6. Office Live Communications Server 2005 Éditions Standard et Enterprise*

7. Office Project Server 2003

8. Office SharePoint Portal Server 2003

9. SQL Server 2005 (concédé sous licence en mode Serveur-Par CAL) Éditions Enterprise, Standard et Workgroup*

35Serveurs Microsoft – Par processeur

1. Application Center 2000

2. BizTalk Accelerator for HIPAA 3.3 Éditions Standard et Enterprise*

3. BizTalk Accelerator for HL7 1.3 Éditions Standard et Enterprise*

4. BizTalk Accelerator for RosettaNet 3.3 Éditions Standard et Enterprise

5. BizTalk Accelerator for SWIFT 2.3 et 2.1 Éditions Standard et Enterprise

6. BizTalk Server 2006 Éditions Standard et Enterprise*

7. Commerce Server 2006 Éditions Standard et Enterprise

8. Connected Services Framework Server 2.5 Édition Enterprise

9. Content Management Server 2002 Éditions Standard et Enterprise*

10. Host Integration Server 2006

11. Identity Integration Server 2003 Édition Enterprise

12. Internet Security and Accelerator Server 2004 Éditions Standard et Enterprise

13. Speech Server 2004 R2 Éditions Standard et Enterprise

14. SQL Server 2005 (concédé sous licence en mode Par processeur) Éditions Workgroup, Standard et Enterprise*

15. Visual Studio 2005 Team Test Load Agent

39Outils de développement Microsoft

1. BizTalk Server 2006 Developer Edition*

2. Commerce Server 2006 Developer Edition

3. SQL Server 2005 Developer Edition*

4. Systèmes d’exploitation MSDN Éditions Professional, Enterprise, Universal et Premium*

5. TechNet Plus*

6. Visual FoxPro 9.0

7. Visual SourceSafe 2005

8. Visual Studio 2005 Professional Edition*

9. Visual Studio 2005 Team Edition pour architectes logiciel, développeurs logiciel et testeurs*

10. Visual Studio 2005 Team Suite*

11. Visual Studio 2005 Tools pour Microsoft Office System*

43Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion

1. Microsoft Operations Manager 2005*

2. Microsoft Operations Manager 2005 et technologie SQL Server 2000*

3. Microsoft Operations Manager 2005 et technologie SQL Server 2005*

4. System Center Data Protection Manager 2006

5. Systems Management Server 2003 R2

6. Systems Management Server 2003 et technologie SQL Server 2000

7. Systems Management Server 2003 et technologie SQL Server 2005

49Serveurs Microsoft – Serveurs spéciaux

1. GroupBoard Workspace

2. Microsoft Operations Manager 2005 Workgroup Edition*

3. Microsoft Services pour Netware 5.03*

4. Services Windows pour UNIX 3.5

5. System Center Reporting Manager 2006

6. System Center Reporting Manager 2006 et technologie SQL Server 2005*

7. Virtual Server 2005 R2 Éditions Standard et Enterprise

8. Windows Server 2003 Web Edition*

53Services en ligne Microsoft

1. Antigen Enterprise Manager

2. Antigen pour les passerelles SMTP Éditions Enterprise et Standard*

3. Antigen pour Microsoft Exchange Éditions Enterprise et Standard*

4. Antigen Spam Manager*

5. MapPoint Web Services Standard et Professional*

6. Messaging Security Suite Éditions Enterprise et Standard*

7. Microsoft Exchange Hosted Archive*

8. Microsoft Exchange Hosted Archive Extra Storage*

9. Microsoft Exchange Hosted Continuity*

10. Microsoft Exchange Hosted Encryption*

11. Microsoft Exchange Hosted Filtering*

12. Microsoft Learning Services*

13. MSN Encarta Premium et Academic

14. Office Live Communications Server Public Instant Messaging Connectivity*

15. Office Live Meeting

62Annexe 1 – Avantages de la Software Assurance

Conditions universelles de licence

Les présentes conditions de licence s’appliquent à votre utilisation de tous les logiciels et services en ligne Microsoft concédés sous licence conformément aux termes de votre contrat de licence en volume.

A. Vos droits d’utilisation. Conformément à votre contrat de licence en volume, y compris les présents droits d’utilisation des produits et la Liste des produits, vous pouvez utiliser les logiciels et les services en ligne de la manière décrite dans les présents droits d’utilisation des produits.

B. Utilisation unique. Le logiciel peut intégrer plusieurs versions, telles que les versions 32 bits et 64 bits. Pour chaque licence acquise, vous ne pouvez utiliser qu’une seule version, sauf stipulation contraire dans les conditions de licence du logiciel.

C. Programmes de tiers. Si d’autres conditions accompagnent un programme concédé sous licence par un tiers, ces conditions s’appliquent à son utilisation.

D. Code en version précommerciale/préliminaire. Si d’autres conditions accompagnent le code en version précommerciale/préliminaire, lesdites conditions s’appliquent à son utilisation.

E. Mises à jour et compléments. Il est possible que nous vous fournissions une mise à jour ou un complément du logiciel concédé sous licence. Dans ce cas, vous êtes autorisé à utiliser la mise à jour ou le complément avec le logiciel. Si d’autres conditions accompagnent une mise à jour ou un complément, lesdites conditions s’appliquent à son utilisation.

F. Interdiction d’hébergement à des’ fins commerciales. Vous n’êtes pas autorisé à héberger des logiciels à des fins commerciales.

G. Restrictions techniques. Vous devez respecter les restrictions techniques du logiciel qui autorisent uniquement son utilisation de certaines façons. Vous ne pouvez pas les contourner. Des informations supplémentaires sont disponibles sur le site Internet http://www.microsoftvolumelicensing.com/userights/TechLimit.aspx.

H. Autres droits. Les droits d’accès au logiciel sur n’importe quel dispositif ne vous autorisent pas à utiliser des brevets de Microsoft ou d’autres droits de propriété intellectuelle de Microsoft sur le logiciel ou les dispositifs qui se connectent à ce dispositif.

I. Documentation. Tout utilisateur disposant d’un accès valide à votre ordinateur ou à votre réseau interne peut copier et utiliser la documentation à des fins de référence interne. La documentation ne comprend pas la documentation en ligne.

J. Clés de produit des services en ligne et de licence en volume. Certains produits et services en ligne nécessitent une clé de licence en volume en vue de leur ins18 tallation ou accès. Pour plus d’informations, cliquez sur le lien « Clé de produit de licence en volume » sur le site http://www.microsoft.com/licensing. Vous êtes responsable de l’utilisation des clés qui vous sont attribuées. Vous n’êtes pas autorisé à les révéler à des tiers.

K. Services Internet. Microsoft peut fournir des services Internet avec les produits. Ces services peuvent être modifiés ou interrompus à tout moment. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser lesdits services d’une façon qui peut y porter atteinte ou perturber leur utilisation par un autre utilisateur. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser ces services pour tenter d’accéder de façon non autorisée à tous services, données, comptes ou réseaux par quelque moyen que ce soit.

L. Fonctionnalité supplémentaire. Nous pouvons ajouter des fonctionnalités aux logiciels ou services en ligne. D’autres conditions de licence et redevances peuvent s’appliquer.

M. Utilisation de plusieurs produits ou fonctionnalités ensemble. Vous avez besoin d’une licence pour chaque produit et pour chaque fonctionnalité acquise sous licence séparément qui sont utilisés sur un dispositif ou par un utilisateur. Par exemple, si vous utilisez Office sur Windows, vous avez besoin de licences pour Office et pour Windows. De la même façon, pour accéder aux Services Terminal Server dans Windows Server, vous avez besoin d’une CAL Windows Server et d’une CAL pour les Services Terminal Server.

N. .NET Framework. Le logiciel des produits répertoriés ci-dessous contient le logiciel Microsoft .NET Framework. Ce logiciel fait partie de Microsoft Windows. Les conditions de licence pour Microsoft Windows stipulées dans la section Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation des présents droits d’utilisation des produits s’appliquent à l’utilisation du logiciel Microsoft .NET Framework.

· SQL Server 2005

· Visual Studio 2005 Team Foundation Server et technologie SQL Server 2005

· BizTalk Server 2005

O. Tests d’évaluation.

i. Logiciels. Vous devez obtenir l’accord écrit préalable de Microsoft avant de révéler à des tiers les résultats des tests d’évaluation du logiciel serveur ou de tout logiciel supplémentaire qui l’accompagne. Cela s’applique aux produits du modèle de licence Serveurs Microsoft ou Outils de développement Microsoft (voir la Table des matières). Cela ne s’applique pas à Microsoft .NET Framework (voir ci-après) ni aux produits suivants : Class Server, Live Communications Server, Microsoft Operations Manager, SharePoint Portal Server, System Center Data Protection Manager, Systems Management Server, Virtual Server, Windows Server, Microsoft Services pour Netware, Services Windows pour UNIX, Windows Small Business Server.

ii.Microsoft .NET Framework. Vous pouvez effectuer des tests d’évaluation du composant .NET Framework des systèmes d’exploitation Windows (« Composant .NET »). Vous pouvez révéler publiquement les résultats des tests d’évaluation du Composant .NET, à condition de respecter les conditions ci-après : (1) votre divulgation doit comporter toutes les informations nécessaires à la réplication des tests, y compris les détails complets et précis de la méthodologie de vos tests d’évaluation, le logiciel de test utilisé et les scripts/cas, les paramètres de réglage appliqués, les plates-formes matérielles et logicielles testées, ainsi que l’intégralité du code source que vous avez développé ou fait développer pour la suite d’évaluation utilisée pour tester le Composant .NET et les mises en œuvre concurrentes ; (2) votre divulgation doit également contenir la ou les dates auxquelles vous avez effectué les tests d’évaluation ainsi que les informations de version spécifiques à tous les logiciels Microsoft testés, y compris le Composant .NET ; et (3) vos tests d’évaluation doivent être effectués en utilisant tous les réglages de performance et les meilleures pratiques indiqués dans la documentation du logiciel et/ou sur les sites Web de Support technique Microsoft, et utilisent les mises à jour et les correctifs les plus récents disponibles pour le Composant .NET et le système d’exploitation Microsoft approprié. Nonobstant tout autre contrat conclu avec Microsoft, si vous publiez lesdits résultats des tests, Microsoft est autorisé à publier les résultats des tests d’évaluation effectués sur votre logiciel, à condition de respecter les conditions ci-dessus.

P. Multiplexage. Du matériel ou un logiciel que vous utilisez pour :

· regrouper les connexions,

· rediriger les informations,

· réduire le nombre de dispositifs ou d’utilisateurs qui accèdent directement au produit ou qui l’utilisent, ou

· réduire le nombre de dispositifs ou d’utilisateurs gérés directement par le produit,

(parfois également appelé matériel ou logiciel de « multiplexage » ou de « concentration »), ne réduit pas le nombre de licences de tous types dont vous avez besoin.

Q. Code distribuable. Le logiciel ou le service en ligne peut contenir du code que vous êtes autorisé à distribuer dans des programmes que vous développez, sous réserve des conditions ci-après.

i.Droit d’utilisation et de distribution. Le code et les fichiers texte répertoriés ci-après constituent le « Code distribuable ».

· Fichiers REDIST.TXT. Vous êtes autorisé à copier et à distribuer la version en code objet du code répertorié dans les fichiers REDIST.TXT.

· Code échantillon. Vous êtes autorisé à modifier, à copier et à distribuer les versions en code source et objet du « code échantillon ».

· Fichiers OTHER-DIST.TXT. Vous êtes autorisé à copier et à distribuer la version en code objet du code répertorié dans les fichiers OTHER-DIST.TXT.

· Distribution par des tiers. Vous pouvez autoriser les distributeurs de vos programmes à copier et à distribuer le code distribuable en tant que partie intégrante de ces programmes.

· Conditions de licence supplémentaires pour MSDN Universal, MSDN Premium et Visual FoxPro 9.0.

· MSDE 2000. Le Code distribuable comprend Microsoft SQL Server 2000 Desktop Engine (MSDE 2000). Vous êtes autorisé à copier et à distribuer la version en code objet de MSDE 2000.

· Conditions de licence supplémentaires pour les services Windows pour UNIX.

· Composant client de synchronisation des mots de passe. Le Code distribuable comprend le code source dans le répertoire UNIX. Vous êtes autorisé à copier, à modifier et à distribuer ce code source afin de l’utiliser avec un système d’exploitation UNIX.

· Conditions de licence supplémentaires pour les produits de la section Outils de développement des présents droits d’utilisation des produits. Le logiciel peut également contenir le Code distribuable ci-après. Vous êtes autorisé à :

· Microsoft Merge Modules. Copier et distribuer le résultat non modifié de Microsoft Merge Modules ;

· MFC, ATL et CRT. Modifier la version en code source de Microsoft Foundation Classes (MFC), Active Template Libraries (ATL) et C runtimes (CRT) pour concevoir, développer et tester vos programmes, et copier et distribuer la version en code objet de vos fichiers modifiés sous un autre nom ;

· MDAC. Copier et distribuer la version en code objet du fichier MDAC_TYP.EXE ; et

· Bibliothèque d’images. Copier et distribuer les images et animations dans la Bibliothèque d’images de la façon décrite dans la documentation du logiciel. Vous êtes également autorisé à modifier ce contenu. Si vous modifiez le contenu, celui-ci doit être utilisé en conformité avec les droits d’utilisation du contenu non modifié.

ii.Conditions de distribution. Pour tout Code distribuable que vous distribuez, vous devez :

· y ajouter des fonctionnalités importantes et principales au sein de vos programmes,

· exiger que les distributeurs et les utilisateurs finaux externes acceptent des conditions qui protègent le Code distribuable au moins autant que le contrat de licence en volume, y compris les présents droits d’utilisation des produits et la Liste des produits,

· afficher votre propre mention de droits d’auteur valable sur vos programmes, et

· garantir et défendre Microsoft contre toute réclamation, y compris pour les honoraires d’avocats, qui résulterait de la distribution ou l’utilisation de vos programmes.

iii.Restrictions de distribution. Vous n’êtes pas autorisé à :

· modifier toute mention de droits d’auteur, de marques ou de droits de propriété industrielle pouvant figurer dans le Code distribuable,

· utiliser les marques de Microsoft dans les noms de vos programmes ou d’une façon qui suggère que vos programmes sont fournis ou recommandés par Microsoft,

· distribuer le Code distribuable, ou un autre code répertorié dans les fichiers OTHER-DIST.TXT, en vue de son exécution sur une plate-forme autre que la plate-forme Windows,

· inclure le Code distribuable dans des programmes malveillants, trompeurs ou interdits par la loi, ou

· modifier ou distribuer le code source de tout Code distribuable de manière à ce qu’il fasse l’objet, en tout ou partie, d’une Licence Exclue. Une Licence Exclue implique comme condition d’utilisation, de modification ou de distribution, que :

· le code soit divulgué ou distribué sous forme de code source, ou

· d’autres personnes aient le droit de le modifier.

Les conditions de licence ci-après s’appliquent à l’utilisation des produits répertoriés dans les modèles de licence Serveurs Microsoft. Elles s’appliquent également à l’utilisation des produits du modèle de licence Applications bureautiques s’ils sont utilisés avec Microsoft Virtual PC ou des technologies similaires.

A. Instance. Vous créez une « instance » d’un logiciel en exécutant le programme ou la procédure d’installation dudit logiciel. Vous pouvez également créer une instance en dupliquant une instance existante. Les références au logiciel comprennent les « instances » de ce dernier.

B. Exécution d’une instance. Vous « exécutez une instance » du logiciel en le chargeant dans la mémoire et en exécutant une ou plusieurs de ses instructions. Une fois en cours d’exécution, une instance est considérée active (que ses instructions continuent de s’exécuter ou non) tant qu’elle n’est pas supprimée de la mémoire.

C. Environnement de système d’exploitation. Un « environnement de système d’exploitation » correspond à une instance d’un système d’exploitation et aux instances d’applications, le cas échéant, configurées pour s’exécuter sur cette instance du système d’exploitation. Il existe deux types d’environnement de système d’exploitation : physique et virtuel. Un environnement de système d’exploitation physique est configuré pour s’exécuter directement sur un système matériel virtuel (ou émulé). Un système matériel physique peut disposer de l’un ou des deux environnements suivants :

i. un environnement de système d’exploitation physique

ii. un ou plusieurs environnements de système d’exploitation virtuels

D. Serveur. Un serveur est un système matériel physique capable d’exécuter le logiciel serveur. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un système matériel physique distinct.

E. Attribution d’une licence. Attribuer une licence signifie simplement désigner une licence pour un dispositif ou un utilisateur.

F. Dissociation du logiciel. Vous n’êtes pas autorisé à dissocier le logiciel afin de l’utiliser dans plusieurs environnements de système d’exploitation sous une licence unique, sauf si cette opération est expressément permise. Cela s’applique même si les environnements de système d’exploitation se trouvent sur le même matériel physique.

G. Processeurs physiques et virtuels. Un processeur physique est un système matériel physique. Les environnements de système d’exploitation physiques utilisent des processeurs physiques. Un processeur virtuel est un processeur d’un système matériel virtuel (ou émulé). Les environnements de système d’exploitation virtuels utilisent des processeurs virtuels. Un processeur virtuel dispose du même nombre de threads et de cœurs que chacun des processeurs physiques du système matériel physique sous-jacent.

Applications bureautiques Microsoft

Modèle de licence : par copie par dispositif

Cette section traite des produits répertoriés ci-après (pour les produits signalés par un astérisque, consultez également le paragraphe B). Elle s’applique également aux produits ajoutés à ce modèle de licence dans la Liste des produits.

1. Access 2003*

2. AutoRoute 2006*

3. Data Analyzer 2002 Édition Standard

4. Digital Image Suite 2006

5. Encarta Premium 2006

6. Excel 2003

7. FrontPage 2003*

8. InfoPath 2003

9. MapPoint 2006 Édition Fleet*

10. MapPoint 2006 Édition Standard*

11. Microsoft eLearningLibrary Éditions Desktop, Developer et IT Professional

12. Microsoft Student 2006

13. Money 2006 Édition Deluxe*

14. Office Communicator 2005

15. Office Édition PME 2006 Gestion

16. Office Édition PME 2003

17. Office Édition PME 2006 Comptabilité

18. Office Édition Professionnelle Entreprise 2003*

19. Office Édition Standard 2003

20. Office InterConnect 2004

21. Office 2004 for Mac Édition Professional*

22. OneNote 2003

23. Outils de vérification linguistique Office 2003

24. Outlook 2003

25. PowerPoint 2003

26. Project 2003 Éditions Professional et Standard

27. Streets and Trips 2006*

28. Virtual PC 2004

29. Virtual PC for Mac 7.0

30. Visio 2003 Éditions Professional et Standard

31. Word 2003

32. Works Standard 8

A. Conditions générales de licence. Vous disposez des droits ci-après pour chaque licence acquise.

I) Installation et droits d’utilisation.

I) Dispositif concédé sous licence. Le dispositif concédé sous licence est celui sur lequel vous utilisez le logiciel.

I) Vous êtes autorisé à installer et à utiliser une copie du logiciel, les composants du logiciel et toute version Microsoft antérieure du logiciel ou d’un composant sur le dispositif concédé sous licence.

I) Vous êtes également autorisé à installer et à utiliser une copie du logiciel dans un environnement de système d’exploitation virtuel sur le dispositif concédé sous licence.

I) Sauf indication contraire dans la section ci-après Accès à distance, l’utilisation de ces copies n’est possible que par un seul utilisateur à la fois sur le dispositif concédé sous licence.

I) Dispositif portable. Au lieu d’installer une copie du logiciel dans un environnement de système d’exploitation virtuel sur le dispositif concédé sous licence, vous êtes autorisé à installer une copie sur un dispositif portable à des fins d’utilisation par l’unique utilisateur principal du dispositif concédé sous licence.

I) Périphérique réseau. Vous êtes autorisé à installer une copie sur un périphérique réseau. Vous ne pouvez utiliser cette copie que conformément à la description faite dans la section Accès à distance.

II) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.

II) Accès à distance. Vous pouvez accéder au logiciel et l’utiliser à distance à partir d’un autre dispositif comme indiqué ci-dessous.

II) Utilisateur principal. L’utilisateur principal unique du dispositif hébergeant la session bureau à distance peut accéder au logiciel et l’utiliser à distance à partir d’un autre dispositif. Aucun autre utilisateur n’est autorisé à utiliser le logiciel simultanément et avec la même licence, sauf pour fournir des services d’assistance technique.

II) Autres utilisateurs. Les utilisateurs peuvent accéder au logiciel et l’utiliser à distance à partir d’un dispositif acquis sous licence séparément.

II) Assistance à distance. Vous pouvez autoriser d’autres dispositifs à accéder au logiciel pour vous fournir des services d’assistance. Vous n’avez pas besoin de licences supplémentaires pour cet accès.

II) Éléments multimédias et modèles. Vous pouvez utiliser et copier dans des documents et projets que vous créez des photographies, images clipart, animations, sons, musiques, formes, clips vidéo et modèles inclus dans le logiciel et prévus pour une telle utilisation. Vous êtes autorisé à distribuer ces documents et projets à des fins non commerciales. Si vous souhaitez utiliser les éléments multimédias ou les modèles à toute autre fin, accédez au site www.microsoft.com/permission

pour savoir si leur utilisation est autorisée.

B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques.

Pour Access 2003 et Office Édition Professionnelle Entreprise 2003 :

Code distribuable des fichiers Access Runtime. Vous êtes autorisé à reproduire et distribuer la version en code objet des fichiers SETUP.EXE, ACCESSRT.MSI et ACCESSRT.CAB d’une copie concédée sous licence de Microsoft Office Édition Professionnelle Entreprise 2003 ou de Microsoft Office Access 2003. Les conditions applicables au Code distribuable citées dans les Conditions universelles de licence s’appliquent. En outre, vous et les utilisateurs finaux ne pouvez utiliser ces fichiers qu’à des fins de fourniture de fonctionnalités de base de données pour vos programmes de gestion non base de données.

Pour Encarta Premium 2006 et Microsoft Student 2006 :

Consentement pour les services Internet. La fonctionnalité du produit décrite ci-après se connecte aux systèmes informatiques de Microsoft ou de fournisseurs de services via Internet. Dans certains cas, vous ne recevrez pas de notification de connexion. Cette fonctionnalité utilise des protocoles Internet qui transmettent des informations aux systèmes appropriés, telles que l’adresse IP, le type de système d’exploitation, le navigateur, le nom et la version du logiciel que vous utilisez, ainsi que le code de langue du dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel. Microsoft n’utilise ces informations que dans le but de mettre à votre disposition les services Internet. Microsoft n’utilise pas ces informations pour vous identifier ou vous contacter. Vous pouvez désactiver cette fonctionnalité. Pour plus d’informations sur celle-ci, consultez la documentation du logiciel. En utilisant cette fonctionnalité, vous consentez à la transmission de ces informations.

Fonctionnalités de contenu Web. Les fonctionnalités du logiciel peuvent extraire du contenu associé de Microsoft et vous le transmettre. Pour fournir ce contenu, ces fonctionnalités communiquent à Microsoft le type de système d’exploitation, le nom et la version du logiciel que vous utilisez, le type de navigateur et le code de langue du dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel. Parmi ces fonctionnalités, citons le clip art, les modèles, la formation en ligne, l’assistance en ligne et Appshelp. Vous pouvez décider de ne pas faire appel à ces fonctions de contenu Web.

Pour FrontPage 2003 :

Composants Web. Le logiciel intègre des composants Web pour le composant des titres de l’actualité MSNBC, le composant Cotations Boursières de MSN MoneyCentral et le composant MSN Search. Vous êtes autorisé à utiliser ces composants Web uniquement sur des sites Web que vous créez. Vous êtes autorisé à modifier les composants Web dans la limite autorisée par le logiciel. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser séparément les marques ou logos figurant sur les composants Web. Vous n’êtes pas autorisé à désactiver ou à rediriger les liens contenus dans les composants Web. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser les composants Web pour indiquer de façon implicite un rapport avec Microsoft ou MSNBC, dénigrer Microsoft, MSNBC ou leurs produits, logiciels ou services ou violer la législation.

Pour MapPoint 2006 Fleet Edition et Standard Edition, Streets & Trips 2006 et AutoRoute 2006 :

Utilisation de cartes.

· Vous êtes autorisé à copier des cartes et des informations issues de cartes pour un usage interne et à des fins non commerciales.

· Vous vous engagez à ne pas modifier les mentions de droits d’auteur.

· Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel pour créer des clients potentiels.

· Certaines des informations du logiciel peuvent être inexactes et peuvent produire des résultats incorrects. Ne vous attendez pas à ce que le logiciel fournisse ou décrive des distances, directions ou caractéristiques géographiques exactes. Vous ne devez pas utiliser le logiciel de façon inappropriée.

Pour MapPoint 2006 Fleet Edition et Standard Edition :

Utilisation de cartes.· Vous n’êtes pas autorisé à fournir un guidage routier en temps réel. Vous n’êtes pas autorisé à calculer ou recommander un itinéraire ou l’ordre des destinations en fonction de l’emplacement de plusieurs véhicules.

· Vous êtes autorisé à connecter le dispositif acquis sous licence aux systèmes de votre véhicule uniquement pour être alimenté ou utiliser son système audio pour générer les notifications de guidage basées sur la voix du logiciel. 

· Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel pour interagir avec ces systèmes du véhicule de toute autre manière.

Applications Parc automobile. Les applications Parc Automobile sont des logiciels qui utilisent MapPoint, et des données de capteur utilisées spécialement avec plusieurs véhicules afin de fournir des informations de position (tels que les systèmes GPS et les dispositifs de triangulation). Vous êtes autorisé à utiliser MapPoint avec des applications Parc Automobile uniquement si vous possédez une licence MapPoint Fleet Edition. Cette édition vous permet d’utiliser le logiciel avec des applications Parc Automobile quelle que soit la taille du parc automobile. 

Pour Money 2006 Deluxe Edition :

Consentement pour les mises à jour et services Internet. Le logiciel contient des fonctions qui se connectent aux systèmes informatiques de Microsoft ou d’un fournisseur de services si vous utilisez les fonctions pendant l’accès à Internet. Vous devrez peut-être verser des frais pour obtenir ces services séparément auprès d’un fournisseur de services. L’utilisation des mises à jour et services Internet peut transmettre des informations aux systèmes correspondants, y compris les noms de comptes, les transactions financières, les bénéficiaires, les plafonds de budget et les paramètres d’alerte. Dans certains cas, vous ne recevrez aucune notification lors de la connexion. Vous pouvez désactiver ces fonctionnalités ou ne pas les utiliser. Pour plus d’informations sur ces fonctionnalités, consultez la documentation relative au logiciel. Microsoft peut télécharger et installer sur votre ordinateur des mises à jour pour le logiciel, y compris les mises à jour nécessaires pour que vous puissiez continuer à utiliser les services Internet. En utilisant ces fonctionnalités, vous consentez à la transmission de ces informations et aux conditions d’utilisation des fonctionnalités contenues dans les règles des services Internet pour Money disponibles à l’adresse http://www.money.msn.com/Money/2006/IBSP.asp. Microsoft se réserve le droit d’interrompre ces services Internet à tout moment.

Pour Office Édition Professionnelle Entreprise 2003 :

Licence Work at Home (WAH) (Travail à domicile). Pour chaque licence acquise, l’utilisateur principal d’un dispositif sur lequel vous exécutez une copie du logiciel acquise sous licence séparément (dispositif de travail) peut installer et utiliser une copie du logiciel sur un dispositif à domicile (utilisateur travaillant à domicile). Si vous mettez à niveau le logiciel sur le dispositif de travail, l’utilisateur travaillant à domicile peut procéder à la mise à niveau sur le dispositif à domicile. Le droit de l’utilisateur travaillant à domicile d’utiliser le logiciel prend fin lorsque cet utilisateur quitte votre organisation. À ce moment-là, cet utilisateur doit désinstaller le logiciel du dispositif à domicile.

Kit de ressources Office.

· Installation et droits d’utilisation. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser un nombre quelconque de copies du Kit de ressources Office.

· Distribution. Vous êtes autorisé à copier et à distribuer le Kit de ressources Office. Chaque copie doit être complète et inclure les mentions de droits d’auteur et de marques. Vous devez exiger que les utilisateurs finaux acceptent des conditions qui protègent le logiciel au moins autant que le contrat de licence en volume, y compris les présents droits d’utilisation des produits.

Composant Web Office. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser un nombre quelconque de copies du logiciel Composant Web Office. Vous êtes autorisé à utiliser le composant uniquement pour afficher et imprimer des copies de documents, de textes et d’images statiques créés à l’aide dudit logiciel. Il n’est pas nécessaire d’obtenir des licences d’utilisation distinctes pour ces copies du composant si vous les utilisez à ces fins.

Pour Office Professional Enterprise Edition 2003 et Works Standard 8 :

Visionneuse PowerPoint.

· Droits d’installation et d’utilisation. Vous êtes autorisé à installer et utiliser un nombre quelconque de copies de la Visionneuse PowerPoint.

· Distribution. Vous pouvez copier et distribuer la Visionneuse PowerPoint. Chaque copie doit être complète et inclure les mentions de droits d’auteur et de marques. Vous devez exiger que les utilisateurs finaux acceptent des conditions qui protègent le logiciel au moins autant que votre accord de licence en volume, y compris les présents droits d’utilisation des logiciels.

Pour Office Édition PME 2003 :

Fonctions d’écriture de rapports. Le logiciel intègre des fonctions d’écriture de rapports. Vous êtes autorisé à les utiliser uniquement pour générer des rapports à partir d’informations fournies par le logiciel.

Systèmes d’exploitation de bureau Microsoft

Modèle de licence : par copie par dispositif

Cette section traite des produits répertoriés ci-après (pour les produits signalés par un astérisque, consultez également le paragraphe B). Elle s’applique également aux produits ajoutés à ce modèle de licence dans la Liste des produits.

I) Windows XP Professionnel*

A. Conditions générales de licence. Vous disposez des droits ci-après pour chaque licence acquise.

I) Installation et droits d’utilisation.

a) Vous êtes autorisé à installer deux copies du logiciel sur un seul dispositif.

b) Sauf disposition contraire dans les paragraphes II.a et II.b ci-après, un seul utilisateur à la fois est autorisé à utiliser le logiciel.

c) Vous êtes autorisé à exécuter une version antérieure à la place de la version concédée sous licence pour l’une des copies ou les deux.

d) Vous êtes autorisé à utiliser les copies uniquement sur le dispositif sur lequel vous les installez la première fois.

e) Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel sur un maximum de deux processeurs de ce dispositif en même temps.

II) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.

a) Connexion des Dispositifs.

· Vous êtes autorisé à connecter un maximum de 10 autres dispositifs au logiciel pour utiliser les services de fichiers, les services d’impression, les services d’information sur Internet (IIS), le partage de connexion Internet et les services de téléphonie.

· Le nombre maximal de 10 connexions s’applique aux dispositifs qui se connectent au logiciel indirectement par le biais de logiciels ou de matériels de multiplexage ou d’autres logiciels et matériels qui concentrent les connexions.

b) Technologies d’accès à distance. Vous pouvez accéder au logiciel et l’utiliser à distance à partir d’un autre dispositif utilisant les technologies d’accès à distance comme indiqué ci-dessous :

· Bureau à distance. L’unique utilisateur principal du dispositif peut accéder à une session à partir de n’importe quel autre dispositif qui utilise le Bureau à distance ou des technologies similaires. Une « session » correspond à l’interaction avec le logiciel, directement ou indirectement, par l’intermédiaire d’une combinaison de périphériques d’entrée, de sortie et d’affichage. D’autres utilisateurs peuvent accéder à une session à partir de n’importe quel dispositif, à l’aide de ces technologies, dans les conditions suivantes :

(1) le dispositif distant dispose d’une licence distincte l’autorisant à exécuter le logiciel ; ou

(2) l’utilisateur ou le dispositif distant dispose d’une licence Remote Desktop.

· Autres technologies d’accès à distance. Vous pouvez utiliser les technologies d’assistance à distance ou des technologies similaires pour partager une session active.

c) Licences Remote Desktop (RDL).

· Types de RDL. Il existe deux types de RDL : une licence destinée aux dispositifs et une licence destinée aux utilisateurs. La licence RDL dispositif autorise un dispositif, utilisé par un seul utilisateur à la fois, à accéder aux copies concédées sous licence du logiciel. La licence RDL utilisateur autorise un utilisateur, utilisant n’importe quel dispositif, à accéder aux copies concédées sous licence du logiciel. Vous êtes autorisé à utiliser une licence RDL uniquement avec la version du logiciel pour laquelle elle a été acquise. Vous pouvez utiliser une combinaison de licences RDL dispositif et de licences RDL utilisateur.

· Transfert de RDL. Vous êtes autorisé à :

(1) retransférer de manière permanente une licence RDL dispositif d’un dispositif à un autre, ou une licence RDL utilisateur d’un utilisateur à un autre, ou

(2) retransférer temporairement une licence RDL dispositif sur un dispositif de rechange lorsque le premier dispositif est hors service ou une licence RDL utilisateur à un travailleur temporaire lorsque l’utilisateur est absent.

d) Autres utilisations à distance. Vous êtes autorisé à connecter un nombre quelconque de dispositifs au logiciel à d’autres fins que celles décrites dans les paragraphes II (a) et (b), par exemple, pour synchroniser les données entre les dispositifs.

III) Avertissements.

a) Consentement pour les services Internet. Les fonctionnalités du logiciel décrites ci-après se connectent aux systèmes informatiques de Microsoft ou de fournisseurs de services via Internet. Dans certains cas, vous ne recevrez pas de notification de connexion. Ces fonctionnalités utilisent des protocoles Internet qui transmettent des informations aux systèmes appropriés, telles que l’adresse IP, le type de système d’exploitation, le navigateur, le nom et la version du logiciel que vous utilisez, ainsi que le code de langue du dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel. Microsoft n’utilise ces informations que dans le but de mettre à votre disposition les services Internet. Microsoft n’utilise pas ces informations pour vous identifier ou vous contacter. Vous pouvez désactiver ces fonctionnalités ou ne pas les utiliser. Pour plus d’informations sur celles-ci, consultez la documentation du logiciel. En utilisant ces fonctions, vous consentez à la transmission de ces informations.

· Fonctionnalité Windows Update. Vous pouvez connecter de nouveaux matériels au dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel. Votre dispositif peut ne pas posséder les pilotes nécessaires à la communication avec du matériel supplémentaire. Si tel est le cas, la fonction de mise à jour du logiciel peut obtenir le pilote adéquat auprès de Microsoft et l’installer sur votre dispositif. Vous pouvez désactiver cette fonction de mise à jour.

· Fonctionnalités de contenu Web. Les fonctionnalités du logiciel peuvent extraire du contenu associé de Microsoft et vous le transmettre. Pour fournir ce contenu, ces fonctions communiquent à Microsoft le type de système d’exploitation, le nom et la version du logiciel que vous utilisez, le type de navigateur et le code de langue du dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel. Parmi ces fonctionnalités, citons les images clipart, les modèles, la formation en ligne, l’assistance en ligne et Appshelp. Vous pouvez décider de ne pas utiliser ces fonctionnalités de contenu Web.

· Certificats numériques. Le logiciel utilise des certificats numériques. Ceux-ci confirment l’identité des utilisateurs Internet envoyant des informations cryptées selon la norme X.509. Le logiciel extrait ces certificats et met à jour les listes de révocation des certificats. Ces fonctions de sécurité se mettent en marche uniquement lorsque vous utilisez Internet.

· Mise à jour automatique des certificats racine. La fonction de mise à jour automatique des certificats racine met à jour la liste des autorités de certification approuvées. Vous pouvez la désactiver.

· Gestion des droits numériques de Windows Media. Les propriétaires de contenu utilisent la technologie de gestion des droits numériques de Windows Media (WMDRM) pour protéger leurs droits de propriété intellectuelle, y compris les droits d’auteur. Ce logiciel et des logiciels tiers utilisent la technologie WMDRM pour lire et copier le contenu protégé. Si le logiciel ne protège pas le contenu, les propriétaires de contenu peuvent demander à Microsoft la révocation du droit du logiciel à utiliser cette technologie pour lire ou copier le contenu protégé. La révocation n’affecte pas d’autres contenus. Lorsque vous téléchargez des licences pour le contenu protégé, vous reconnaissez que Microsoft peut inclure une liste de révocation avec lesdites licences. Les propriétaires de contenu peuvent exiger que vous mettiez à niveau la technologie WMDRM pour accéder à leur contenu. Le logiciel Microsoft qui inclut la technologie WMDRM vous demandera votre accord avant la mise à niveau. Si vous refusez une mise à niveau, vous ne pourrez plus accéder au contenu qui nécessite la mise à niveau. Vous pouvez désactiver les fonctionnalités de la technologie WMDRM qui accèdent à Internet. Une fois ces fonctionnalités désactivées, vous pouvez continuer à lire le contenu pour lequel vous disposez d’une licence valable.

· Windows Media Player. Lorsque vous utilisez Windows Media Player, celui-ci vérifie auprès de Microsoft :

(1) la compatibilité des services audio en ligne dans votre pays ;

(2) la disponibilité de nouvelles versions du lecteur ; et

(3) les codecs, si votre dispositif ne dispose pas des codecs appropriés pour lire le contenu.

Vous pouvez désactiver cette dernière fonction. Pour plus d’informations, visitez le site http://microsoft.com/windows/windowsmedia/mp10/privacy.aspx. 

b) Avertissement relatif à la norme visuelle MPEG-4. Le présent logiciel contient la technologie de décodage visuel MPEG-4. Cette technologie constitue un format de compression de données vidéo.

MPEG LA, L.L.C. exige la diffusion de l’avertissement suivant :

L’UTILISATION DE CE PRODUIT CONFORMÉMENT À LA NORME VISUELLE MPEG‑4 EST INTERDITE, SAUF S’IL S’AGIT D’UNE UTILISATION DIRECTEMENT LIÉE (A) À DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS (i) GÉNÉRÉES PAR UN CONSOMMATEUR QUI N’EST PAS ENGAGÉ DE CE FAIT DANS UNE ACTIVITÉ COMMERCIALE ET OBTENUES GRATUITEMENT DE CELUI-CI, ET (ii) POUR UN USAGE STRICTEMENT PERSONNEL ; ET (B) DESTINÉES À D’AUTRES UTILISATIONS FAISANT L’OBJET DE LICENCES SPÉCIFIQUES ET DISTINCTES CONCÉDÉES PAR MPEG LA, L.L.C.

Si vous avez des questions relatives à la norme visuelle MPEG-4, contactez MPEG LA, L.L.C., 250 Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206, U.S.A. ; www.mpegla.com.

B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques.Pour Windows XP Professionnel N :

Droits d’utilisation inapplicables de Windows Media Player. Les conditions ci-dessus relatives à la gestion des droits numériques de Windows Media, à Windows Media Player et à l’avertissement relatif à la norme visuelle MPEG-4 ne s’appliquent pas lors de l’utilisation du présent logiciel.

Avertissement relatif à l’absence de Windows Media Player. Certaines parties de Windows XP Professionnel associées à Windows Media Player, telles qu’elles sont définies par la Commission européenne, ne sont pas incluses dans le logiciel. Par conséquent, vous aurez besoin d’un lecteur multimédia, fourni par Microsoft ou un éditeur tiers, pour lire des CD audio ou des fichiers multimédias, organiser le contenu dans une bibliothèque multimédia, créer des sélections, convertir des CD audio en fichiers multimédias, créer un CD audio, créer des vidéos personnelles, consulter les informations relatives à l’artiste et au titre des fichiers multimédias, afficher la pochette des fichiers multimédias ou transférer de la musique vers un lecteur audio personnel. Des informations supplémentaires (avec la liste des fichiers qui ne sont pas fournis avec le logiciel) sont disponibles à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=30822&clcid=0x409.

Autres exclusions de garantie. Microsoft exclut toute garantie en ce qui concerne la fonctionnalité associée à Windows Media Player, telle que définie par la Commission européenne, sauf stipulation contraire dans votre contrat de licence.

Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation

Modèle de licence : licence serveur + licence d’accès client + licence External Connector facultative

Cette section traite des produits répertoriés ci-après (pour les produits signalés par un astérisque, consultez également le paragraphe B). Elle s’applique également aux produits ajoutés à ce modèle de licence dans la Liste des produits.

1. Windows Server 2003 R2 Éditions Standard et Enterprise*

2. Windows Server 2003 for Small Business Server

3. Windows Small Business Server 2003 R2 Éditions Standard et Premium*

A. Conditions générales de licence. Vous disposez des droits ci-après pour chaque licence du logiciel acquise.

I) Attribution de la licence au serveur.

I) Avant d’exécuter une instance du logiciel serveur concédé sous licence, vous devez attribuer cette licence à l’un de vos serveurs. Ce serveur est le serveur concédé sous licence pour cette licence spécifique. Vous pouvez attribuer d’autres licences de logiciel à ce serveur, mais vous n’êtes pas autorisé à attribuer la même licence à plusieurs serveurs. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un serveur distinct.

I) Vous êtes autorisé à réattribuer une licence de logiciel, mais pas à court terme (c’est-à-dire, pas dans les 90 jours après la dernière attribution). Vous êtes autorisé à réattribuer une licence de logiciel plus tôt si vous retirez le serveur concédé sous licence en raison d’une erreur matérielle permanente. Si vous réattribuez une licence, le serveur auquel vous la transférez devient le nouveau serveur concédé sous licence.

II) Exécution d’instances du logiciel serveur. Pour chaque licence de logiciel attribuée, vous êtes autorisé à exécuter une seule instance à la fois du logiciel serveur dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur le serveur concédé sous licence.

III) Exécution d’instances de logiciels supplémentaires. Vous êtes autorisé à exécuter ou utiliser un nombre quelconque d’instances des logiciels supplémentaires répertoriés dans le tableau ci-après dans des environnements de système d’exploitation physiques ou virtuels sur un nombre illimité de dispositifs. Ces logiciels supplémentaires peuvent être utilisés directement avec le logiciel serveur ou indirectement par le biais d’autres logiciels.

Produit

Logiciels supplémentaires

Windows Server 2003 for Small Business Server

· Outil de migration Active Directory

· Outils d’analyse FRS

· Console de gestion des stratégies de groupe

· Outils d’administration de serveur dans adminpak.msi

· Client Cliché instantané

Windows Server 2003 R2 Éditions Standard et Enterprise

· Espaces de noms DFS et Console de réplication

· Gestion de serveur de fichiers

· Gestionnaire de ressources du serveur de fichiers

· Gestionnaire d’identités pour Unix Admin Pack

· Gestionnaire d’impression

· Connexion Bureau à distance

· Outils d’administration du serveur

· Gestionnaire de ressources système Windows

Produit

Logiciels supplémentaires

Windows Small Business Server 2003 R2 Éditions Premium et Standard

· Outils d’administration de serveur

· Connexion Bureau à distance

· Office Outlook 2003

· SQL Business Intelligence Development Studio

· Documentation en ligne SQL Server 2005

· Composants de connectivité SQL

· Composants hérités SQL

· Outils de gestion SQL

· SQL Reporting Services Report Manager

· Outils partagés SQL Reporting Services

· Outils partagés SQL Server 2005

· Kit de développement de logiciels SQL

· Fonctionnalités client SQLXML

· Outils SQL Server Mobile Server

IV) Création et stockage d’instances sur vos serveurs ou supports de stockage. Vous disposez des droits supplémentaires ci-après pour chaque licence de logiciel acquise.

IV) Vous êtes autorisé à créer un nombre quelconque d’instances du logiciel serveur et des logiciels supplémentaires.

IV) Vous êtes autorisé à stocker les instances du logiciel serveur et des logiciels supplémentaires sur vos serveurs ou supports de stockage.

IV) Vous êtes autorisé à créer et stocker les instances du logiciel serveur et des logiciels supplémentaires uniquement pour exercer vos droits d’exécution des instances du logiciel serveur concédé sous licence de la façon décrite ci-avant (p.ex., vous n’êtes pas autorisé à distribuer les instances à des tiers).

V) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.

V) Licences d’accès client (« CAL »).

V) Vous devez acquérir et attribuer une CAL à chaque dispositif ou utilisateur qui accède, directement ou indirectement, aux instances du logiciel serveur. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un dispositif distinct. La CAL correspondant à chaque produit est précisée dans le tableau ci-après.

V) Vous n’avez pas besoin de CAL pour :

V) un utilisateur ou un dispositif qui accède aux instances du logiciel serveur via Internet sans être authentifié ou identifié individuellement par le logiciel serveur ou par tout autre moyen,

V) un serveur concédé sous licence pour exécuter les instances du logiciel serveur, et

V) deux dispositifs ou utilisateurs, au maximum, qui accèdent uniquement aux instances du logiciel serveur en vue de les gérer.

V) Vos licences d’accès client vous autorisent à accéder à des versions précédentes, mais pas à des versions ultérieures, du logiciel serveur, sauf stipulation contraire dans le tableau ci-après.

V) Certaines fonctionnalités du logiciel serveur nécessitent des licences d’accès client supplémentaires, tel qu’indiqué dans le tableau ci-après.

Produit ou fonctionnalité

CAL

Windows Server 2003 for Small Business Server

· CAL Windows Server 2003 for Small Business Server

Services RMS R2 Windows Server 2003

· CAL Services RMS Windows Server 2003

Windows Server 2003 R2 Éditions Standard et Enterprise

· CAL BackOffice (avec Software Assurance active le 24 avril 2003 ou après) ou

· CAL Core (avec Software Assurance active le 24 avril 2003 ou après) ou

· CAL Windows Server 2003 ou

· CAL Windows Small Business Server 2003 (pour tout utilisateur ou dispositif qui accède aux instances du logiciel serveur dans le même domaine Small Business Server)

Services Terminal Windows Server 2003 R2

· CAL Services Windows Server 2003

Windows Small Business Server 2003 R2 Éditions Standard et Premium

· CAL Windows Small Business Server 2003

V) Types de CAL. Il existe deux types de CAL : une licence destinée aux dispositifs et une licence destinée aux utilisateurs. Chaque CAL dispositif autorise un dispositif, quel qu’en soit l’utilisateur, à accéder aux instances du logiciel serveur sur les serveurs concédés sous licence. Chaque CAL utilisateur autorise un utilisateur, utilisant n’importe quel dispositif, à accéder aux instances du logiciel serveur sur les serveurs concédés sous licence. Vous pouvez utiliser une combinaison de CAL dispositif et de CAL utilisateur.

V) Transfert de CAL. Vous êtes autorisé à :

V) retransférer de manière permanente une CAL dispositif d’un dispositif à un autre ou une CAL utilisateur d’un utilisateur à un autre, ou

V) retransférer temporairement une CAL dispositif sur un dispositif de rechange lorsque le premier dispositif est hors service ou une CAL utilisateur à un travailleur temporaire lorsque l’utilisateur est absent.

V) Licences External Connector. Vous devez attribuer chaque licence External Connector acquise à un serveur concédé sous licence pour exécuter une ou plusieurs instances du logiciel serveur. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un serveur distinct. Chaque licence External Connector attribuée à un serveur permet à un nombre quelconque d’utilisateurs externes d’accéder aux instances du logiciel serveur sur ce serveur. Aucune licence d’accès client n’est nécessaire pour ces utilisateurs. Les « utilisateurs externes » sont des utilisateurs qui ne sont pas (i) vos employés ou ceux de vos affiliés, ou (ii) vos prestataires/agents travaillant sur place ou ceux de vos affiliés.

V) La licence External Connector correspondant à chaque produit est précisée dans le tableau ci-après.

V) Les licences External Connector vous autorisent à accéder aux instances des versions précédentes, mais pas aux versions ultérieures, du logiciel serveur, sauf stipulation contraire dans le tableau ci-après.

V) Si vous choisissez d’autoriser l’accès sous des licences External Connector, notez que certaines fonctionnalités du logiciel serveur nécessitent des licences External Connector supplémentaires, tel qu’indiqué dans le tableau ci-après.

Produit ou fonctionnalité

Licences External Connector

Windows Server 2003 for Small Business Server

· Aucune CAL disponible

Services RMS R2 Windows Server 2003

· External Connector Rights Management Services Windows Server 2003

Windows Server 2003 R2 Éditions Standard et Enterprise

· External Connector Windows Server 2003

Services Terminal Windows Server 2003 R2

· External Connector Services Terminal Windows Server 2003

Windows Small Business Server 2003 R2 Éditions Premium et Standard

· Aucune CAL disponible

V) Réattribution des licences External Connector. Vous êtes autorisé à réattribuer une licence External Connector, mais pas à court terme (c’est-à-dire, pas dans les 90 jours après la dernière attribution). Vous êtes autorisé à réattribuer une licence External Connector plus tôt si vous retirez le serveur auquel elle était attribuée en raison d’une erreur matérielle permanente.

V) Code distribuable. Vous êtes autorisé à utiliser le Code distribuable selon les Conditions universelles de licence.

V) Management Packs Microsoft Operations Manager (MOM). Le logiciel peut inclure les Management Packs MOM. Les conditions de licence de MOM décrites dans la section Serveurs – Serveurs de gestion des présents droits d’utilisation des produits s’appliquent à l’utilisation des Management Packs MOM.

VI) Avertissements.

VI) Consentement pour les services Internet. Les fonctionnalités du logiciel décrites ci-après se connectent aux systèmes informatiques de Microsoft ou de fournisseurs de services via Internet. Dans certains cas, vous ne recevrez pas de notification de connexion. Ces fonctionnalités utilisent des protocoles Internet, qui transmettent des informations aux systèmes appropriés, telles que l’adresse IP, le type de système d’exploitation, le navigateur, le nom et la version du logiciel que vous utilisez, ainsi que le code de langue du dispositif sur lequel vous exécutez le logiciel. Microsoft n’utilise ces informations que dans le but de mettre à votre disposition les services Internet. Microsoft n’utilise pas ces informations pour vous identifier ou vous contacter. Vous pouvez désactiver ces fonctionnalités ou ne pas les utiliser. Pour plus d’informations sur celles-ci, consultez la documentation du logiciel. En utilisant ces fonctions, vous consentez à la transmission de ces informations.

VI) Fonctionnalité Windows Update. Vous pouvez connecter de nouveaux matériels au dispositif sur lequel vous exécutez le logiciel. Votre dispositif peut ne pas posséder les pilotes nécessaires à la communication avec du matériel supplémentaire. Si tel est le cas, la fonction de mise à jour du logiciel peut obtenir le pilote adéquat auprès de Microsoft et l’installer sur votre dispositif. Vous pouvez désactiver cette fonction de mise à jour.

VI) Fonctionnalités de contenu Web. Les fonctionnalités du logiciel peuvent extraire du contenu associé de Microsoft et vous le transmettre. Pour fournir ce contenu, ces fonctions communiquent à Microsoft le type de système d’exploitation, le nom et la version du logiciel que vous utilisez, le type de navigateur et le code de langue du dispositif sur lequel vous exécutez le logiciel. Parmi ces fonctionnalités, citons les images clipart, les modèles, la formation en ligne, l’assistance en ligne et Appshelp. Vous pouvez décider de ne pas utiliser ces fonctionnalités de contenu Web.

VI) Certificats numériques. Le logiciel utilise des certificats numériques. Ceux-ci confirment l’identité des utilisateurs Internet envoyant des informations cryptées selon la norme X.509. Le logiciel extrait ces certificats et met à jour les listes de révocation des certificats. Ces fonctions de sécurité se mettent en marche uniquement lorsque vous utilisez Internet.

VI) Mise à jour automatique des certificats racine. La fonction de mise à jour automatique des certificats racine met à jour la liste des autorités de certification approuvées. Vous pouvez la désactiver.

VI) Gestion des droits numériques de Windows Media. Les propriétaires de contenu utilisent la technologie de gestion des droits numériques de Windows Media (WMDRM) pour protéger leurs droits de propriété intellectuelle, y compris les droits d’auteur. Ce logiciel et des logiciels tiers utilisent la technologie WMDRM pour lire et copier le contenu protégé. Si le logiciel ne protège pas le contenu, les propriétaires de contenu peuvent demander à Microsoft la révocation du droit du logiciel à utiliser cette technologie pour lire ou copier le contenu protégé. La révocation n’affecte pas d’autres contenus. Lorsque vous téléchargez des licences pour le contenu protégé, vous reconnaissez que Microsoft peut inclure une liste de révocation avec lesdites licences. Les propriétaires de contenu peuvent exiger que vous mettiez à niveau la technologie WMDRM pour accéder à leur contenu. Le logiciel Microsoft qui inclut la technologie WMDRM vous demandera votre accord avant la mise à niveau. Si vous refusez une mise à niveau, vous ne pourrez plus accéder au contenu qui nécessite la mise à niveau. Vous pouvez désactiver les fonctionnalités de la technologie WMDRM qui accèdent à Internet. Une fois ces fonctionnalités désactivées, vous pouvez continuer à lire le contenu pour lequel vous disposez d’une licence valable.

VI) Windows Media Player. Lorsque vous utilisez Windows Media Player, celui-ci vérifie auprès de Microsoft :

VI) la compatibilité des services audio en ligne dans votre pays ;

VI) la disponibilité de nouvelles versions du lecteur ; et

VI) les codecs, si votre dispositif ne dispose pas des codecs appropriés pour lire le contenu.

Vous pouvez désactiver cette dernière fonction. Pour plus d’informations, visitez le site http://microsoft.com/windows/windowsmedia/mp10/privacy.aspx. 

VI) Services RMS Windows. Le logiciel contient une fonctionnalité qui vous permet de créer des contenus qui ne peuvent pas être imprimés, copiés ou envoyés à d’autres utilisateurs sans votre autorisation préalable. Vous devez vous connecter au site Web de Microsoft pour utiliser cette fonctionnalité pour la première fois. Une mise à jour est nécessaire une fois par an. Pour cela, vous devrez vous reconnecter au site Web de Microsoft. Pour plus d’informations, visitez le site http://www.microsoft.com/pki/rms/cps. Vous pouvez décider de ne pas utiliser cette fonctionnalité.

VI) Avertissement relatif à la norme visuelle MPEG-4. Le présent logiciel contient la technologie de décodage visuel MPEG-4. Cette technologie constitue un format de compression de données vidéo. MPEG LA, L.L.C. exige la diffusion de l’avertissement suivant :

L’UTILISATION DE CE PRODUIT CONFORMÉMENT À LA NORME VISUELLE MPEG‑4 EST INTERDITE, SAUF S’IL S’AGIT D’UNE UTILISATION DIRECTEMENT LIÉE (A) À DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS (i) GÉNÉRÉES PAR D’UN CONSOMMATEUR QUI N’EST PAS ENGAGÉ DE CE FAIT DANS UNE ACTIVITÉ COMMERCIALE ET OBTENUES GRATUITEMENT DE CELUI-CI, ET (ii) POUR UN USAGE STRICTEMENT PERSONNEL ; ET (B) DESTINÉES À D’AUTRES UTILISATIONS FAISANT L’OBJET DE LICENCES SPÉCIFIQUES ET DISTINCTES CONCÉDÉES PAR MPEG LA, L.L.C.

Si vous avez des questions relatives à la norme visuelle MPEG-4, contactez MPEG LA, L.L.C., 250 Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206, U.S.A. ; www.mpegla.com.

VI) Technologie de stockage de données. Le logiciel serveur peut contenir une technologie de stockage de données appelée Microsoft SQL Server Desktop Engine for Windows. Les composants du logiciel serveur font appel à cette technologie pour stocker les données. Les présents droits d’utilisation des produits ne vous autorisent pas à utiliser cette technologie ni à y accéder.

B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques.

Pour Windows Server 2003 R2 Édition Enterprise :

Exécution d’instances du logiciel serveur. Pour chaque licence attribuée :

· Vous êtes autorisé à exécuter sur le serveur concédé sous licence, à la fois :

· une instance du logiciel serveur dans un environnement de système d’exploitation physique, et

· quatre instances, au maximum, du logiciel serveur dans des environnements de système d’exploitation virtuels (une seule instance par environnement de système d’exploitation virtuel). Vous êtes autorisé à exécuter une instance de l’Édition Standard à la place de l’Édition Enterprise dans un de ces environnements de système d’exploitation virtuels.

· Si vous exécutez les cinq instances permises simultanément, l’instance du logiciel serveur en cours d’exécution dans l’environnement de système d’exploitation physique peut uniquement être utilisée pour exécuter le logiciel de virtualisation du matériel et pour gérer et maintenir les environnements de système d’exploitation sur le serveur concédé sous licence.

Pour Windows Server 2003 R2 Éditions Standard et Enterprise :

CAL Windows Server 2003. Le logiciel serveur peut être utilisé en mode « par dispositif ou par utilisateur » ou en mode « par serveur ». En mode « par dispositif ou par utilisateur », vous avez besoin d’une CAL Windows Server 2003 par dispositif ou utilisateur qui accède, directement ou indirectement, aux instances du logiciel serveur sur vos serveurs concédés sous licence. En mode « par serveur », vous avez besoin d’autant de licences d’accès client Windows Server 2003 que le nombre le plus élevé de dispositifs et d’utilisateurs pouvant accéder, directement ou indirectement, à cette instance simultanément, et vous devez dédier exclusivement ces licences à cette instance. Vous pouvez modifier le mode une seule fois en passant d’un mode « par serveur » à un mode « par dispositif ou par utilisateur ». Dans ce cas, vous conserverez le même nombre de CAL Windows Server 2003. Vous êtes autorisé à utiliser des CAL Core et des CAL BackOffice pour accéder au logiciel serveur utilisé en mode « par dispositif ou par utilisateur » uniquement.

Pour les Services Terminal Windows Server 2003 R2 :

Quel que soit le mode dans lequel vous utilisez le logiciel serveur, les conditions suivantes s’appliquent.

· CAL Terminal Services Windows. Outre une CAL Windows Server ou une CAL Core, vous devez acquérir une CAL Terminal Services Windows pour chaque utilisateur ou dispositif qui accède, directement ou indirectement, au logiciel serveur pour héberger une interface utilisateur graphique (à l’aide de la fonction des Services Terminal Windows Server ou d’une autre technologie).

· Gestion des CAL Terminal Services. Vous n’avez pas besoin d’une CAL Terminal Services pour vous connecter à une session de console ou pour la mettre en miroir. La session de console est la session menée par le biais du clavier principal et du dispositif d’affichage (ou dispositifs similaires) du serveur.

Licence Work at Home (WAH) (Travail à domicile). Pour chaque licence acquise, l’utilisateur principal d’un dispositif ayant une licence pour accéder aux instances du logiciel serveur (dispositif de travail) peut accéder à ces instances à partir d’un dispositif à domicile (utilisateur travaillant à domicile). L’accès à partir du dispositif à domicile ne nécessite aucune CAL Windows Server séparée. Si vous mettez à jour la licence du dispositif de travail, le dispositif à domicile peut accéder aux instances des mêmes versions ultérieures du logiciel serveur que le dispositif de travail. Le droit de l’utilisateur travaillant à domicile d’accéder aux instances du logiciel serveur à partir du dispositif à domicile prend fin lorsque cet utilisateur quitte votre organisation. Vous êtes autorisé à transférer les licences WAH si votre contrat de licence en volume le permet, mais uniquement avec notre consentement.

Pour Windows Small Business Server 2003 R2 :

SQL Server (Premium Edition). Vous êtes autorisé à exécuter à un moment donné un nombre quelconque d’instances de SQL Server 2005 Édition Workgroup dans le même environnement de système d’exploitation physique ou virtuel que le logiciel serveur sur le serveur concédé sous licence. Vous ne pouvez utiliser les outils de gestion SQL, la documentation en ligne SQL Server 2005 et le Kit de développement de logiciels SQL qu’avec la partie SQL Server du logiciel.

FrontPage. Les conditions de licence pour FrontPage stipulées dans la section Applications bureautiques des présents droits d’utilisation des produits s’appliquent à l’utilisation de la partie FrontPage du logiciel.

ref SHAPE \* MERGEFORMAT

Serveurs Microsoft – Serveur/CAL

Modèle de licence : licence serveur + licence d’accès client + licence External Connector facultative

Cette section traite des produits répertoriés ci-après (pour les produits signalés par un astérisque, consultez également le paragraphe B). Elle s’applique également aux produits ajoutés à ce modèle de licence dans la Liste des produits.

1. Class Server 4.0

2. CRM 3.0 Éditions Professional et Small Business*

3. Customer Care Framework 2005

4. Exchange Server 2003 Éditions Standard et Entreprise*

5. Office Business Scorecard Manager 2005

6. Office Live Communications Server 2005 Éditions Standard et Enterprise*

7. Office Project Server 2003

8. Office SharePoint Portal Server 2003

9. SQL Server 2005 (concédé sous licence en mode Serveur-Par CAL) Éditions Enterprise, Standard et Workgroup*

A. Conditions générales de licence. Vous disposez des droits ci-après pour chaque licence de logiciel acquise.

I) Attribution de la licence au serveur.

I) Avant d’exécuter une instance du logiciel serveur concédé sous licence, vous devez attribuer cette licence à l’un de vos serveurs. Ce serveur est le serveur concédé sous licence pour cette licence spécifique. Vous pouvez attribuer d’autres licences de logiciel à ce serveur, mais vous n’êtes pas autorisé à attribuer la même licence à plusieurs serveurs. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un serveur distinct.

I) Vous êtes autorisé à réattribuer une licence de logiciel, mais pas à court terme, c’est-à-dire, pas dans les 90 jours après la dernière attribution). Vous êtes autorisé à réattribuer une licence de logiciel plus tôt si vous retirez le serveur concédé sous licence en raison d’une erreur matérielle permanente. Si vous réattribuez une licence, le serveur auquel vous la transférez devient le nouveau serveur concédé sous licence.

II) Exécution d’instances du logiciel serveur. Pour chaque licence de logiciel attribuée, vous êtes autorisé à exécuter une seule instance à la fois du logiciel serveur dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur le serveur concédé sous licence.

III) Exécution d’instances de logiciels supplémentaires. Vous êtes autorisé à exécuter ou utiliser un nombre quelconque d’instances des logiciels supplémentaires répertoriés dans le tableau ci-après dans des environnements de système d’exploitation physiques ou virtuels sur un nombre illimité de dispositifs. Ces logiciels supplémentaires peuvent être utilisés directement avec le logiciel serveur ou indirectement par le biais d’autres logiciels.

Produit

Logiciels supplémentaires

Class Server 4.0

· Agent SIF

· Éditeur de ressources pédagogiques

· Client de l’enseignant

CRM 3.0 Éditions Professional et Small Business

· Logiciel client CRM

· Connecteur de messagerie CRM

· CRM Mobile

· Data Migration Framework

· Outil de base de données de démonstration

· Outil de redéploiement

· Microsoft SQL 2000 Reporting Services (« SRS »)

Customer Care Framework 2005

· Portail Web self-service pour les clients

· Bureau de l’Agent intégré

· Module d’agrégation des applications métier

· Services Web multi-canaux (intégration de la messagerie, du chat, de la voix et de la téléphonie)

· Kit de développement de logiciels

Exchange Server 2003 Éditions Standard et Enterprise

· Exchange Server Manager (ESM)

· Kit de développement de logiciels

Office Business Scorecard Manager 2005

· Microsoft Office Business Scorecard Builder

· Kit de développement de logiciels

Office Live Communications Server 2005 Éditions Standard et Enterprise

· Service de carnet d’adresses (pour Microsoft Office Communicator)

· Outils d’administration

· Service d’archivage

· Microsoft Office Communicator 2005 (à l’exception des fonctionnalités de téléphonie)

· Microsoft Office Communicator Web Access

· Microsoft Office Communicator Mobile

· Kit de développement de logiciels

Produit

Logiciels supplémentaires

Office Project Server 2003

· Solution Serveur Starter Edition :

· BizTalk Server Workflow Solution Starter

· Enterprise Reporting Solution Starter

· Portfolio Analyzer OLAP Extensions Solution Starter

· Project Server to ERP Connector Solution Starter

· Project Server to Siebel Solution Starter Kit de développement de logiciels

· Téléchargements des versions 2003 :

· Module du complément COM pour Project 2003

· Extension PDS du code géré pour Project Server 2003

· Portfolio Analyzer OLAP Extensions Solution Starter for Project Server 2003

· Référence Project Data Service (PDS) pour Project Server 2003

· Guide de projet et vues personnalisées pour Project 2003

· Extendeur PDS Project Renamer

· Options des Composants WebPart et URL Project Server 2003

· Accélérateurs de solution Office :

· Microsoft Office Solution Accelerator pour Six Sigma

· Code échantillon Project :

· Échantillon : Création et hébergement d’une application Web PDS pour Project Server

Office SharePoint Portal Server 2003

· Kit de développement de logiciels

SQL Server 2005 Éditions Standard et Enterprise

· Outils partagés Analysis Services

· Business Intelligence Development Studio

· Composants de connectivité

· Composants existants

· Outils de gestion

· Composants client Notification Services

· Reporting Services Report Manager

· Outils partagés Reporting Services

· Outils partagés SQL Server 2005

· Kit de développement de logiciels

· Fonctionnalités client SQLXML

· Documentation en ligne SQL Server 2005

· Outils SQL Server Mobile Server

Produit

Logiciels supplémentaires

SQL Server 2005 Édition Workgroup

· Business Intelligence Development Studio

· Composants de connectivité

· Composants existants

· Outils de gestion

· Reporting Services Report Manager

· Outils partagés Reporting Services

· Kit de développement de logiciels

· Outils partagés SQL Server 2005

· Documentation en ligne SQL Server 2005

· Outils SQL Server Mobile Server

· Fonctionnalités client SQLXML

Visual Studio 2005 Team Foundation