Dépréciation des immobilisations 1

La dépréciation des immobilisations

08/05/2012

Encadré par Mr Elbousairi Réalisé par Fairouz Karmass

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Valeur…

Actuelle: est une va leur so i t véna le ou d ’usage :

Vénale: est le montant qui pourrait être obtenu , à la date de clôture , de la vente d’un actif lors d’une transaction conclue à des conditions normales de marché, net des coûts de sortie.

D’usage: est la valeur des avantages économiques futurs attendus de l’ utilisation d’un actif et de sa sortie .

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Définition:

La dépréciation d'un actif est la constatation que sa valeur

actuelle est devenue inférieure à sa valeur comptable.

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C’est pourquoi…

A chaque inventaire, l'entreprise donc vérifier pour

chaque immobilisation (incorporelle ou corporelle),

amortissable ou non, s'il existe un indice montrant que

l'actif a pu perdrede la valeur de manière

significative.08/05/2012

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Alors…

Le constat d'une dépréciation donne lieu à la constitution d'une dotation aux

dépréciations.

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Indices de dépréciation

Internes:- obsolescence ou dégradation physique non prévue par le plan

d'amortissement

-performances économiques inférieures

aux prévisions

-changements importants dans le mode

d'utilisation de l'actif

Externes:- baisse plus que la normale de la valeur du

marché

-changements importants dans l'environnement

technique, économique ou juridique, ayant

un effet négatif sur l'entreprise

-augmentation des taux d'intérêt

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Le constat de l’uns de ces indices pousse l’entreprise

à établir un test de dépréciation.

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Indice de perte de valeur ?non oui

Déterminer VV

VV > VC ?oui non

Déterminer VU

VU > VC ?ou

iPas de dépréciation

nonVU > VV

Dépréciation = VC - VU

Dépréciation = VC - VV

oui non

S c h é m a r e p r é s e n t a t i f d u t e s t d e d é p r é c i a t i o n

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On doit alors comparer :

La valeur actuelle

valeur vénale

valeur d’usage

La VNC

elle correspond pour un actif à sa valeur brute diminuée des

amortissements cumulés et des dépréciations.

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Si:

Valeur actuelle < VNC

Dépréciation

Valeur actuelle > VNC

Pas de dépréciation

Un actif subit une

dépréciation si on

constate que sa valeur

actuelle est

devenue notableme

ntinférieure

à sa valeur nette

comptable (VNC)

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Pourquoi la dépréciation ?

Afin d'ajuster la valeur nette comptable de manière à ramener

l'immobilisation à sa valeur actuelle, à condition que le bien continue

d'être utilisé par l'entreprise. Si l'actif cesse d'être utilisé, en cas de

mise au rebut par exemple, il y a lieu de constater un amortissement

exceptionnel pour la différence entre la VNC et la valeur actuelle.08/05/2012

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A l'inventaire des exercices

suivants, il faut ajuster la

dépréciation en fonction de l'évolution

de l'indice de perte de valeur

et de la nouvelle

estimation de la valeuractuelle.

Si l'indice de perte de dépréciation :

a augmenté

la dépréciation est complétée

a diminué

la dépréciation est réduite

a disparu

la dépréciation est annulée

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Comptabilisation de la première dépréciation

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L a d é p ré c i a t io n d ' u n e i m m o b i l i sa t i o n i n c o r p o re ll e o u c o r p o re l l e re p ré s e n te à l a f o i s :

une charge d'exploitation calculée (= non décaissable , c'est-à-dire qui ne vient pasamoindrir la trésorerie) enregistrée au débit du compte :

« 6816 »

Dotations aux dépréciationsdes immobilisations incorporelles et

corporelles

une diminution de la valeur du bien concerné enregistrée au crédit d'une subdivisiondu compte :

« 29… » Dépréciations des immobilisations"

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E x e m p l e d e c o m p t a b i l i s a t i o n 1

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Comptabilisation de l’ajustement de la dépréciation

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Lorsque l'ajustement traduit une augmentation de la dépréciation, la comptabilisation est

identique à celle ci-dessus lors de la constitution de la première dépréciation.

Dans le cas d'une diminution ou d'une annulation de la dépréciation, le montant del'ajustement est porté au débit du compte :

« 29 Dépréciations des immobilisations »

par le crédit du compte :

« 7816 Reprises sur dépréciations des immobilisations »

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E x e m p l e d e c o m p t a b i l i s a t i o n 2

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La Dépréciation des immobilisations financières

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Les t i t res appara issent au b i lan en immobi l i sa t ions f inancières , i l s sont

évalués a leur coût d’acquis i t ion lors de l ’entrée dans le patr imoine de

l ’en t repr ise .

A la clôture de l ’exercice , i l convient de déterminer leur valeur ac tuel le «

v a l e u r d ’ i n v e n t a i re » .

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Catégorie des titres valeur actuelle a retenir

Titres de participation Valeur d’utilité (décaissement nécessaire pour l’acquisition de ces titres et envisageable par l’entreprise)

Titres immobilisés (autres que TIAP=les titres immobilisés de l'activité de

portefeuille)

Cours moyen du dernier mois

Titres immobilisés Valeur probable de négociation

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Détermination de la dépréciation des titres:

Valeur actuelle < Valeur comptable

Plus-value latente non

comptabilisée

NON

Perte de valeur=

Dépréciation

OUI

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Enregistrement d’une dotation:

31-12-N6866 Dotations aux dépréciation des éléments financiers X

296 Dépréciation des titres de participation X

297 Dépréciation des titres immobilisés X

Comptabilisation de la dépréciation des titres:

OU

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Enregistrement d’une Reprise:

31-12-N296 Dépréciation des titres de participation X

297 Dépréciation des titres immobilisés X

7866 Reprises des dépréciation des éléments financiers X

OU

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