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1 l’approche par les l’approche par les risques risques

1 lapproche par les risques. 2 PRINCIPES GENERAUX DE PREVENTION loi 91-1414 du 31/12/91 Eviter les risques (supprimer) Evaluer les risques qui ne peuvent

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l’approche par les l’approche par les risquesrisques

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Le décret du 5 novembre 2001 porte sur la création d’un documentRelatif à l’évaluation des risques pour la Santé et la Sécurité

Au Travail

Il modifie le Code du Travail Partie réglementaire, livre 2 titre 3 : L230-2

APPLICATION DES PRINCIPES GENERAUX DE PREVENTION

EVALUATION DES RISQUES DANS UN DOCUMENT UNIQUE

Le décret du 5 novembre 2001 porte sur la création d’un documentRelatif à l’évaluation des risques pour la Santé et la Sécurité

Au Travail

Il modifie le Code du Travail Partie réglementaire, livre 2 titre 3 : L230-2

APPLICATION DES PRINCIPES GENERAUX DE PREVENTION

EVALUATION DES RISQUES DANSUN DOCUMENT UNIQUE

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analyseanalyse des risques

évaluationévaluation des risques

FIN

OUI

les phases de la démarcheles phases de la démarche

suppression/réductionsuppression/réduction des risques

NON

processus itératif pour atteindre la

sécurité

le risque est-il maîtrisé ?

•définition des limites de la situation de travail•identification des dangers•estimation des risques

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analyseanalyse des risques

évaluation des risquesévaluation des risques

étape 1étape 1

l'analyse l'analyse des des

risquesrisques

suppression/réductionsuppression/réduction des risques

NON

le risque est-il maîtrisé ?

•définition des limites de la situation de travail

•identification des dangers•estimation des risques

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C’est une situation qui réunit dans un Environnement donné, des moyens techniques et humains en vue d’assurer une production.

Situation de travail :

C’est une situation qui réunit dans un Environnement donné, des moyens techniques et humainsen vue d’assurer une production.

Situation de travail :

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la situation de travail la situation de travail

personne

personnesituation de travail

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identification des dangersidentification des dangers

danger n°2

danger n°1

personne

danger n°3 personne

situation de travail

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dangerdanger

source potentielle de dommage

exemple : fraise coupante, charge en hauteur, atmosphère confinée

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danger n°2

situation de travail

danger n°1

la situation dangereusela situation dangereuse

personne(s)

personne(s)

situation dangereuse

danger n°3

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situation dangereusesituation dangereuse

toute situation dans laquelle une (plusieurs) personne(s) est (sont) exposée(s) à un ou plusieurs dangers.

l'exposition peut entraîner un dommage immédiat ou à plus long terme.

exemples travailler à proximité d’une pièce nue sous tension, manipuler

des produits chimiques, travailler sous une charge en hauteur, manipuler un objet tranchant

travailler en ambiance sonore élevée …

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l'événement dangereux l'événement dangereux

personnedanger

situation dangereuse

événement dangereux

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événement dangereuxévénement dangereux

événement capable de provoquer un dommage (accident ou atteinte à la santé)

il se caractérise par sa probabilité d’apparition il peut se produire sur une période courte ou au contraire

sur une période prolongée (notion d'exposition à long terme)

exemples contact de la pièce nue sous tension avec la peau, inhalation de

vapeurs toxiques, chute de hauteur, de plain-pied, mouvement inopiné …

fréquence et/ou durée d’exposition au bruit, au transport manuel de charges …

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apparition d'un dommageapparition d'un dommage

personnedanger

situation dangereuse

événement

dangereux

dommage

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dommagedommage

blessure physique ou atteinte à la santé le dommage est caractérisé par sa gravité

exemples brûlure, fractures, amputation, décès … lombalgie, surdité, cancer … blessure superficielle sans arrêt blessure grave avec arrêt

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évitementévitement

personnedanger

situation dangereuse

événement dangereux

dommage

évitement

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personne

accident / atteinte à la santéaccident / atteinte à la santé

danger danger personne

dommage(accident)

dommage(atteinte à la

santé)

situationsituationdangereusedangereuse

expositionexposition

évitement

événementévénementdangereuxdangereux

tempstempsd'expositiond'exposition

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situations dangereuses situations dangereuses pouvant provoquer des accidentspouvant provoquer des accidents

charge en hauteur

produits corrosifs

outil coupant

manutention manuelle

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situations dangereuses situations dangereuses pouvant provoquer des atteintes à la santépouvant provoquer des atteintes à la santé

bruit

manutention manuelle

produit toxique : acétone

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analyseanalyse des risques

évaluation des risquesévaluation des risques

étape 2étape 2 l‘évaluation l‘évaluation des risquesdes risques

suppression/réductionsuppression/réduction des risques

NON

le risque est-il maîtrisé ?

•définition des limites de la situation de travail

•identification des dangers•estimation des risques

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estimation du risqueestimation du risque

extrait des normes EN 1050 / ISO 12100

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estimation de la gravitéestimation de la gravité

très grave (décès)

grave (accident avec incapacité permanente)

moyen (accident avec arrêt de travail et/ou hospitalisation)

faible (accident sans arrêt de travail)1

2

3

4

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danger

temps

situation dangereuse

exposition au danger

l’exposition au danger est

caractérisée par la fréquence et la durée

des mises en situation dangereuse

estimation du risqueestimation du risque

personne

situation

dangereuse

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estimation de la probabilité estimation de la probabilité d’apparitiond’apparition

 fréquence et/ou

durée d’expositionau danger

probabilité d’apparition

d’un évènement dangereux

probabilité d’apparition du

dommage

départ

fréquent et/ou longue durée d’exposition

élevée très probable

faible probable

rare et/ou courte durée d’exposition

élevée improbable

faible très improbable1

2

3

4

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mise en relationmise en relation

très improbable improbable probable très probable

gravité

très grave

grave

moyen

faible 1

2

3

4

1 2 3 4

probabilité d'occurren-

ce

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grille d'observation grille d'observation

analyse des risques

descrip-tion de

l’activité

danger événement dangereux

dom-mage

gravi-té

proba-bilité

l’opéra-teur applique un produit chimi-que corrosif sur une plaque    

produit chimi-que corro-sif

projection du produit sur la peau

brûlure chimique

3 2

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exemple d'estimation des risquesexemple d'estimation des risques

probabilitéd'occurren-

ce

gravité

très improbabl

e

improbable probable très probable

très grave

grave

moyen

faible 1

2

3

4

1 2 3 4

X

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évaluation des risquesévaluation des risques

probabilitéd'occurren-

ce

réduction du risque nécessaire

réduction durisque non prioritaire

très improbable

improbable probable très probable

gravité

X

très grave

grave

moyen

faible 1

2

3

4

1 2 3 4

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évaluation des risquesévaluation des risques

la perception de la sécurité est subjective et différente pour chaque entreprise

les valeurs sont à prendre comme des indications relatives et non comme des valeurs absolues 

elle s'appuie sur une démarche participative (groupe de travail)

en dernier lieu elle est du ressort du chef d’établissement

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grille d’évaluation des risquesgrille d’évaluation des risques

analyse des risques évaluation des

risquesdescrip-tion de l’activit

é

dan-ger

événement dangereux

dom-mage

gravi-té

proba-bilité

réduction nécessaire ?

l’opéra-teur appli-que un produit chimi-que corro-sif sur une plaque    

pro-duit chimi-que corro-sif

projection du produit sur la peau

brûlure chimi-que

3 2   oui???

non

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analyseanalyse des risques

évaluationévaluation des risques

étape 3étape 3

suppression suppression ou réduction ou réduction des risquesdes risques

suppression/réductionsuppression/réduction des risques

NON

le risque est-il maîtrisé ?

•définition des limites de la situation de travail•identification des dangers•estimation des risques

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Éviter les risques (supprimer),

Évaluer les risques qui ne peuvent être évités,

Combattre les risques à la source,

Adapter le travail à l’homme,

Tenir compte de l’évolution de la technique,

Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n’est pas dangereux ou moins dangereux,

Planifier la prévention (intégrer technique, organisation du travail, conditions de travail, relations sociales, facteurs d’ambiances)

Donner la priorité aux mesures de protection collective sur les mesures de protection individuelle,

Donner les instructions appropriées aux travailleurs.

Les principes généraux de préventionLes principes généraux de prévention

Prévention intrinsèque

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prévention intrinsèque : prévention intrinsèque : supprimer le dangersupprimer le danger

danger personne

dommage

événement dangereux

situation dangereuse

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prévention intrinsèque : prévention intrinsèque : réduire le danger réduire le danger

danger personne

dommage

événement dangereux

situation dangereuse

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personnedanger

dommage

événement

dangereux

situation dangereuse

temps

Durée d ’exposition

temps

Durée d ’exposition

prévention intrinsèque : prévention intrinsèque : réduire la présence de personneréduire la présence de personne

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exemples de prévention intrinsèqueexemples de prévention intrinsèque

automate pour soudure

remplacement d’un produit chimique dangereux par un moins dangereux

tapis roulant d’acheminement de colis directement dans le véhicule de transport

organisation du travail adapter l’outil de travail à l’opérateur organiser une rotation entre les

opérateurs pour limiter les effets du danger sur la santé

diversifier les activités d’un opérateur pour éviter les effets d’un travail répétitif

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protection collective : protection collective : protéger les personnes du danger protéger les personnes du danger

danger personne

situation dangereuse

dommage

événement dangereux

personnedanger

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exemples de protection collective exemples de protection collective

Sol anti-dérapant

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protection individuelle :protection individuelle :évitement des dommagesévitement des dommages

dangerpersonne

événement dangereuxsituation

dangereuse

dommage

Ici intervient la formation

de nos élèves

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protection individuelle : protection individuelle : réduction des dommagesréduction des dommages

dangerpersonne

événement dangereux

situation dangereuse

dommage

Ici intervient la formationde nos élèves

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exemples de protection individuelle exemples de protection individuelle

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instructions : instructions : information de la personneinformation de la personne

dangerpersonne

dommage

événement dangereux

situation dangereuse

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exemples d'instructionsexemples d'instructions

les informations peuvent être visuelles (affiche, pictogramme, voyant …) ou sonores (sirène …). Elles peuvent être données à l’occasion d’une formation (consignes, procédures, autorisation, habilitation électrique, CACES …)

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mesure de préventionmesure de prévention

définition :

action destinée à rendre une situation de travail sûre

cette action s’applique au danger, au dommage ou à l’organisation du travail.

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hiérarchie des moyens de hiérarchie des moyens de réduction des risquesréduction des risques

prévention intrinsèqueprotection collective

protection individuelle instruction

information / habilitations

FORMATIONS

CERTIFICATIVES

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critères de choix critères de choix d’une mesure de préventiond’une mesure de prévention

conformité à la réglementation coût pour l’entreprise stabilité de la mesure dans le temps portée de la mesure délai d’application coût pour l’opérateur possibilité de déplacement du risque …

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document uniquedocument uniqueet plan de préventionet plan de prévention

analyse des risques évaluation des

risques

réduction du risque

descrip-tion de l’activi-

dan-ger

événement dangereux

dom-mage

gra-vité

proba-bilité

réduction nécessaire ?

mesures de

préven-tion

person-ne en charge

délai

l’opéra-teur applique un produit chimique corrosif sur une plaque    

produit chimi-que corrosif

projection du produit sur la peau

brûlure chimique

3 2 ouioui ????