131011 CC1 R0 Travaux de Terrassements

Travaux

d'amnagement et d'entretien

des constructions paysagres

Rg

les

pro

fess

ionnelles

Travaux de terrassements des amnagements paysagers

N: C.C.1-R0 | Cration : octobre 2013

RGLES PROFESSIONNELLES | Travaux de terrassements des amnagements paysagers N : C.C.1-R0 2

UNEP | AITF | FFP | HORTIS | octobre 2013

Prambule

Les rgles professionnelles sont la transcription et lidentification du savoir-faire des entreprises du paysage.Elles sont rdiges par des professionnels du paysage : entreprises, donneurs dordre, bureaux dtude, enseignants, fournisseurs, experts.

Elles sont labores en tenant compte de ltat des lieux des connaissances au moment de leur rdaction, et des documents existants sur certains sujets spcifiques. Elles constituent ainsi une photographie des "bonnes pratiques du secteur.

Elles sont toutes organises selon le mme principe. Ainsi, on y trouve :- une dlimitation prcise du domaine dapplication- un glossaire dtaill des termes employs dans le document- des prescriptions techniques organises selon la logique du droulement de chantier- des points de contrle, qui donnent les moyens de vrifier la bonne excution du travail- des annexes techniques pouvant tre de diffrents ordres : complments techniques spcifiques, exemples de mthodes mettre en uvre, etc.

Les rgles professionnelles sont applicables tout acteur concourant la ralisation et lentretien dun ouvrage paysager.

Nota bene : Les rgles professionnelles C.C.10-R0 Travaux de terrassements des amnagements paysagers nont pas pour vocation de remplacer le fascicule 35 ou le fascicule 2 (relatif aux terrassements gnraux), mais de les complter et de les enrichir en tenant compte au besoin des spcificits du secteur du paysage. Les prsentes rgles professionnelles sont bien sr conformes aux prescriptions gnrales des fascicules 2 et 35 et visent essentiellement dcrire les techniques mises en uvre et les rsultats obtenir, pouvant sintgrer notamment dans les CCTP des marchs de travaux.

Avertissement : Les rglementations de chantier et celles relatives la scurit des personnes ne sont que partiellement abordes dans ces documents. Il va de soi que toutes les activits dcrites doivent tre ralises dans le respect de la lgislation en vigueur.

Liste des personnes ayant particip la rdaction

Comit de pilotageJean-Pierre BERLIOZ (Unep, Prsident du Groupe de conseil et de rflexion)Christophe GONTHIER (Unep, Prsident de la Commission technique)Eric LEQUERTIER (Unep, Secrtaire gnral, en charge des dossiers techniques)Thierry MULLER (Unep, Vice-prsident de QualiPaysage)

Comit de rdactionBenot BRISSINGER (Unep)Jol GAPAILLARD (Unep)Pierrick HERVE (Unep)Sbastien DIRRY (CFA de Rouffach)Cdric HOUEL (CFAA du Territoire de Belfort - Valdoie)Marie RUAUD (Unep)

Comit de relectureLaurent ELY (Unep)Philippe HUBERT (Unep)Jean-Franois BARADEL (Unep)Christelle DAVID (FFP)Rgis TRIOLLET (animateur national du rseau Horticulture et Paysage MAAF/DGER/BIPI)Isabelle FEIX (ADEME)Paul MORIN (Tecomah)Gilbert TURCAN (Tecomah)Claude GUINAUDEAU (expert)Dominique BOUSILA (CFA de Rouffach)Genevive SAUVE (experte judiciaire prs la cour dappel de Poitiers)

Document ralis dans le cadre de la convention de coopration signe entre lUnep et le Ministre en charge de lAgriculture et sous la direction de l'Unep

Une nomenclature spcifique a t retenue pour les rgles professionnelles du paysage. Par exemple, le numro des rgles professionnelles Travaux des sols, supports de paysage est le P.C.1-R0. La premire lettre de la nomenclature sert identifier laxe auquel appartient le sujet (axe 1 - P : plantes / axe 2 - C : constructions paysagres / axe 3 - V : vgtalisation de btiments / axe 4 - N : zones naturelles). Quant la seconde lettre, elle permet didentifier les travaux de cration (C) ou dentretien (E). Le premier chiffre est un numro dordre et la mention Rchiffre indique le numro de rvision. Les annexes sont indiques par la mention Achiffre, place avant le numro de rvision.

Les rgles professionnelles du paysage sont tlchargeables sur le site de lUnep ladresse suivante : http://www.entreprisesdupaysage.org/base-documentaire/regles-professionnelles/149-Regles-professionnelles-finalisees/.

http://www.entreprisesdupaysage.org/base-documentaire/regles-professionnelles/149-Regles-professionnelles-finalisees/



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Sommaire

Prambule

Liste des personnes ayant particip la rdaction

1. Objet et domaine dapplication

2. Dfinitions des termes 2.1. Catgories de sols 2.1.1. Sol en place / sol naturel2.1.2. Terres ressources2.1.3. Terre vgtale et terre support (Source : NF U44-551)2.2. Caractristiques du sol2.2.1. Texture du sol2.2.2. Structure du sol2.2.3. Milieu arobie2.2.4. Milieu anarobie2.3. Sols et terres pollus2.3.1. Elments traces (ET)2.3.2. Elments traces mtalliques (ETM) 2.3.3. Polluants organiques2.4. Mouvements du sol2.4.1. Fond de forme2.4.2. Nivellement / rglage2.4.3. Dcapage2.4.4. Excavation2.4.5. Fouille2.4.6. Tranche2.4.7. Dblais 2.4.8. Remblais2.4.9. Purge2.4.10. Talus2.5. Caractristiques du sol aprs mise en uvre 2.5.1. Foisonnement 2.5.2. Tassement 2.5.3. Le volume en surplus aprs tassement 2.5.4. Compactage 2.5.5. Portance

3. Description et prescriptions techniques 3.1. La prparation du chantier 3.1.1. Caractrisation des sols

3.1.1.1. Principes gnraux 3.1.1.2. Spcificits propres aux travaux de terrassements des amnagements paysagers

Point de contrle contradictoire 3.1.1.3. Cas des sols pollus

3.1.2. Dmarches administratives et demandes dautorisation 3.1.3. Information des habitants et usagers du quartier 3.1.4. Panneau de chantier et panneau publicitaire 3.1.5. Protection des chantiers

3.1.5.1. Protection des chantiers sur le domaine public 3.1.5.2. Protection des chantiers sur le domaine priv

3.1.6. Cltures provisoires 3.1.7. Raccordements provisoires3.1.8. Mesures contre les nuisances sonores3.1.9. Dmarches obligatoires dans le cas de travaux extrieurs au voisinage de rseaux et dinstallations sur le domaine public

3.1.9.1. Dclaration de projet de travaux (DT)3.1.9.2. Dclaration dintention de commencement de travaux (DICT)

3.1.10. Dmarches obligatoires dans le cas de travaux au voisinage de rseaux ou dinstallations sur le domaine priv Point de contrle interne

3.2. Oprations pralables3.2.1. Visite pralable du chantier



3.2.1.1. Connatre les lieux3.2.1.2. Le cas particulier du reprage des rseaux enterrs3.2.1.3. La ralisation dun plan dinstallation

3.2.2. Installations de chantier3.2.2.1. Le stockage3.2.2.2. Organiser la circulation au sein du chantier

3.3. Travaux prliminaires3.3.1. Dconstruction des ouvrages existants3.3.2. Le dbroussaillage3.3.3. Larrachage des arbres indsirables3.3.4. La protection des vgtaux conservs (sans dplacement)

3.3.4.1. Protection de la zone de dveloppement racinaire3.3.4.1.1. Mesures pralables mettre en uvre en cas de remblaiements3.3.4.1.2. Mesures pralables mettre en uvre en cas de dcapage du sol

3.3.4.2. Protection de la partie arienne3.3.5. La transplantation des vgtaux dplacer3.3.6. La protection des constructions existantes

Point de contrle contradictoire 3.4. Travaux de terrassements 3.4.1. Implantation du chantier

Point de contrle contradictoire 3.4.2. La gestion des eaux3.4.3. Le dcapage des terres ressources

Point de contrle interne 3.4.4. Les dblais et les fouilles

3.4.4.1. Les diffrents types de fouilles3.4.4.2. Lexcution des dblais et des fouilles

Point de contrle interne 3.4.4.3. La mise en dpt des dblais remployables3.4.4.4. Le dressement des parois et des fonds de fouille 3.4.4.5. La stabilit des parois3.4.4.6. La ralisation des tranches3.4.4.7. Le foisonnement des sols

3.4.5. Nivellement / rglage du fond de forme3.4.6. Les remblais

3.4.6.1. Les matriaux des remblais3.4.6.2. Lexcution du remblayage

3.4.6.2.1. La prparation des zones de remblayage3.4.6.2.2. Les diffrentes tapes de lexcution du remblayage3.4.6.2.3. Le remblayage sur de grandes surfaces3.4.6.2.4. Le remblayage des tranches pour canalisations3.4.6.2.5. Le remblayage proximit douvrages3.4.6.2.6. Le remblayage des talus

3.4.7. Le compactage3.4.7.1. Le tassement et le volume en surplus aprs tassement3.4.7.2. Le compactage

Point de contrle interne 3.4.7.3. Mesure de la portance

3.4.7.3.1. Lessai Proctor3.4.7.3.2. Lessai CBR3.4.7.3.3. Les essais la plaque3.4.7.3.4. Les essais la dynaplaque.

Point de contrle contradictoire3.4.7.4. Oprations damlioration de la portance des sols

3.4.8. Le terrassement en dblais/remblais3.5. Evacuation et traitement des dchets

Points de contrle contradictoire

4. Glossaire

5. Bibliothque de rfrence

AnnexesA1 : Fiche de consignation des caractristiques des sols (suite une analyse visuelle)A2 : Exemple dtude gotechniqueA3 : Mthodes de dpollution des solsA4 : La transplantation de vgtaux existantsA5 : Linclinaison des talus suivant la nature du sol en placeA6 : Consignes suivre pour le transport et pour la valorisation des dchets les plus courants sur les chantiers de terrassements des amnagements paysagers

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1. Objet et domaine dapplication

Les rgles professionnelles des travaux de terrassements des amnagements paysagers concernent tous les mouvements de sol (dblai et/ou remblai) pralables ltablissement des fonds de forme. Elles se rapportent aussi bien aux sols naturels qu ceux dj remanis. La prparation du chantier ainsi que les oprations pralables et les travaux prliminaires aux terrassements sont galement dcrits dans ces rgles professionnelles.

Ne sont pas concerns par ce document : la prparation et ralisation des supports de plantation (dont la reconstitution de sols). Elles sont traites dans les rgles professionnelles P.C.1-R0 Travaux des sols, supports de paysage les travaux lis la circulation et aux rseaux, souvent excuts en mme temps que les terrassements. Ils sont lobjet des rgles professionnelles C.C.2-R0 Travaux de ralisation des rseaux dans le cadre dun amnagement paysager et C.C.3-R0 Travaux lis aux revtements et leurs fondations .

Quelle que soit la nature des amnagements paysagers raliser (plantation des vgtaux, mise en uvre de constructions paysagres, etc.) et quelle que soit la nature du lieu amnager (jardin, parc, zone de loisir, etc.), les entreprises du paysage mettent disposition des matres duvre et des matres douvrage leurs comptences spcifiques en termes de terrassements. Ces comptences spcifiques sont les suivantes : travailler dans le plus grand respect du vivant , et plus particulirement dans le plus grand respect de la microfaune et de la macrofaune prsentes dans les terres ressources. Cette faon de travailler permet de garantir la fertilit future des sols, qui est indispensable la vgtation existante et venir reconstruire dans les meilleures conditions et de faon durable un biotope quilibr et harmonieux, ce qui ncessite notamment de veiller ce que les sols soient bien oxygns (loxygne tant un lment essentiel pour la vie du sol et le fonctionnement des racines des plantes) proposer des solutions permettant lintgration des projets dans le paysage environnant, tout en tenant compte des exigences en termes de gestion des eaux de ruissellement et dinfiltration.Les rgles professionnelles P.C.1-R0 Travaux des sols, supports de paysage traitent de la prparation et de la ralisation des supports de plantation et sont complmentaires aux prsentes rgles.

2. Dfinitions des termes

2.1. Catgories de sols

Le terme sol dsigne dans ces rgles professionnelles la fois le sol en place (galement appel sol naturel ) et lensemble des matriaux et des roches situs plus ou moins en surface ou sur une faible profondeur.

2.1.1. Sol en place / sol naturelIl sagit de la partie superficielle de la crote terrestre, rsultant de laltration des roches sous laction du climat

et des organismes vivants et pouvant tre impacte par les activits humaines, notamment en ville, autour des villes, des infrastructures ou des industries. Le sol en place est un compartiment primordial pour lcosystme terrestre, constitu de matires minrales et organiques, abritant de nombreux tres vivants (microorganismes, champignons, insectes, vers, etc.). On estime en effet quil y a environ 10 milliards de bactries et de champignons dans une poigne de terre et de 20 400 g de vers de terre par m2.Lpaisseur moyenne des sols en place est de 1 m (sous climat tempr et sous climat mditerranen), cette valeur pouvant varier considrablement.Les sols sont organiss en couches, appeles horizons, caractriss par leurs constituants, lagencement de ceux-ci et leurs proprits physico-chimiques et biologiques.

2.1.2. Terres ressourcesLe terme de terres ressources dsigne les matriaux terreux utiliss pour lamnagement du paysage, quils soient prsents sur le site ou quils proviennent dapports extrieurs. Les terres ressources peuvent en effet avoir deux origines : les mouvements de sols lis au projet (terres ressources internes ) les excdents issus de processus de construction de zones dactivit, de logements en zones urbaines et pri-urbaines ou dinfrastructures (terres ressources externes ).Dans une stratgie de bonne gestion des ressources, loprateur doit privilgier le remploi des terres ressources prsentes sur le site.

Ces matriaux terreux, dorigine pdologique et/ou golo-gique varie, sont des matriaux meubles, offrant une forte proportion dlments fins (infrieurs 2 mm) avec parfois une charge plus ou moins importante en lments grossiers (suprieurs 2 mm).

On peut subdiviser ces terres ressources en plusieurs catgories : la couche de surface, qui est le plus souvent la couche cultive. Elle est travaille et enrichie par des engrais et amendements. Les teneurs en Matire organique (MO) y sont gnralement comprises entre 1,5 et 2,5 % et sont plus rarement comprises entre 1 et 1,5 % ou suprieures 2,5 %. La couche de surface est habituellement utilise en reconstitution de sols, telle quelle ou amende, notamment compte tenu de sa fertilit physique, chimique et biologique. les couches sous-jacentes. Elles sont toujours moins riches en MO et en lments nutritifs. La plupart du temps, leur teneur en MO est infrieure 1 %. Elle est plus rarement comprise entre 1 et 1,5 %. Ces matriaux, suivant leurs proprits, peuvent tre utiliss pour la constitution dhorizons de transition ou dhorizons de profondeur dans les sols reconstitus.

Note : Les donneurs dordre ont lhabitude de sparer en trois horizons distincts les matriaux extraits : un horizon de surface, un horizon transitoire et un horizon profond, notamment dans le cas o les couches intermdiaires sont de qualit suffisante.

Les terres ressources englobent le terme terre vgtale , utilis traditionnellement par les paysagistes pour dsigner les matriaux terreux le plus souvent riches en matire organique, et possdant des proprits physiques, chimiques et biologiques de fertilit qui servent aux amnagements paysagers. Le terme terre vgtale a t choisi dans la norme NF U44-551 (Supports de culture - Dnominations, spcifications, marquage / mai 2002), dapplication



obligatoire pour tout ce qui est ngoce de matriaux, pour dsigner une terre riche ou enrichie en matire organique.

2.1.3. Terre vgtale et terre support (Source : NF U44-551)Suivant la norme NF U44-551, deux catgories de terres sont distingues : la terre vgtale et la terre support.

Ces termes dsignent des terres issues du dcapage dhorizons de surface ou dhorizons peu profonds des sols naturels, et telles que leur teneur en lments granulomtriques de taille infrieure 2 mm est suprieure 50 % massique.

Note : Les rgles professionnelle P.C.1-R0 Travaux des sols, supports de paysage recommande, en 3.3.4, une teneur en lments grossiers infrieure 20 % pour les terres vgtales et les terres supports.

La terre support est un matriau naturel non amend, caractris par une teneur en matire organique de 1 5 %. La terre support dsigne des matriaux terreux qui proviennent le plus souvent des travaux de terrassements. On y retrouve les catgories de terres ressources dfinies au paragraphe prcdent (couche de surface, couches sous jacentes). Les caractristiques physiques et chimiques des terres support (granulomtrie, pH, conductivit, calcaire, lments grossiers) doivent tre prcises.

La terre vgtale correspond un mlange de terres ressources, amend en produits organiques, de telle sorte que sa teneur finale en matire organique varie entre 3 et 15 % et que sa teneur en lments pierreux (lments suprieurs 20 mm) soit infrieure 5 %.

2.2. Caractristiques du sol

2.2.1. Texture du solDtermine par la granulomtrie du sol. Les proportions de composants dterminent la portance et la raction du sol au compactage.

Note : Les rgles professionnelles P.C.1-R0 Travaux des sols, supports de paysage propose une dfinition de la texture du sol plus dtaille au 2.11.5.

2.2.2. Structure du solLa structure du sol est dtermine par lagencement des particules solides du sol entre elles. Elle dtermine ainsi un certain nombre de proprits agronomiques ncessaires la fertilit physique du sol (cf. 2.1.1 des rgles professionnelles P.C.1-R0 Travaux des sols, supports de paysage ).

2.2.3. Milieu arobieMilieu contenant du dioxygne, gaz indispensable la vie de nombreux tres vivants.

2.2.4. Milieu anarobieMilieu priv de dioxygne. En milieu anarobie, le fonctionnement des microorganismes arobiques est limit alors que la dgradation par fermentation ralise par des organismes anarobiques qui nont pas besoin doxygne pour vivre - est favorise.

2.3. Sols et terres pollus

2.3.1. Elments traces (ET)Il sagit dlments considrs comme des polluants

potentiels selon leur concentration. Ils intgrent les Elments traces mtalliques (ETM), auxquels on peut ajouter : larse-nic (As33), lantimoine (Sb51) et le tellure (Te52), qui sont des mtallodes, ainsi que le slnium (Se34), qui est un non-mtal.

2.3.2. Elments traces mtalliques (ETM)Il sagit des principaux mtaux prsents naturellement ltat de traces dans le sol : fer, chrome, cuivre, zinc, argent, titane, nickel, tain, cadmium, plomb, mercure, uranium, etc. En fonction de leur toxicit, de leur concentration et de leur spciation, ils peuvent tre considrs comme des polluants. Certains de ces ETM sont cependant indispensables aux plantes (exemples : fer Fe26, cuivre Cu29, manganse Mn25, magnsium Mg12, zinc Zn30, etc.).

2.3.3. Polluants organiquesLes composs organiques, quils soient naturels ou synthtiques, sont trs nombreux (plusieurs millions). Ils sont composs de molcules chanes carbones, de taille plus ou moins importante. Ceux qui sont susceptibles dentraner des effets toxiques ou cotoxiques sont appels polluants organiques.Les effets de la plupart des polluants organiques sont trs variables suivant leur nature et leur rmanence, certains tant trs biodgradables (carbamates par exemple) alors que dautres sont persistants (dioxines par exemple).

2.4. Mouvements du sol

2.4.1. Fond de formeSurface rgle du sol naturel aprs dplacement des volumes par dblai ou par remblai.

2.4.2. Nivellement / rglageMise niveau du sol en lger dblai ou remblai conformment une rfrence (plan, ctes, etc.). Cette opration concerne lensemble des couches mises en uvre.

2.4.3. DcapageAction de retirer des couches de sol sans mlanger les diffrents horizons. Cette action est dtermine selon des cotes ou des niveaux prdfinis. Lpaisseur des couches de sol retires nest pas toujours constante.

Le dcapage consiste gnralement liminer la couche superficielle dun sol. Il sagit dans ce cas dun terrasse-ment de grande surface et de faible profondeur, dit en dcouverte .

Les termes dcapement et retroussement sont gale-ment utiliss pour dcrire cette opration.

2.4.4. ExcavationRsultat dune action visant creuser un terrain. Il existe plusieurs types dexcavations (en fouille, en tranche, etc.).

2.4.5. FouilleLa fouille est une opration denlvement des matriaux en profondeur, avec mise en dpt sur le chantier ou vacuation vers une zone extrieure. La surface concerne par les dblais est appele surface affouille et le fond de fouille dsigne le niveau o sarrte lexcavation.

Remarque : Les diffrents types de fouilles sont dcrits dans le tableau 6 du 3.4.4.1.



2.4.6. TrancheExcavation destine principalement accueillir des rseaux (canalisations, cbles, etc.).

2.4.7. DblaisVolume de matriaux issus de lenlvement des couches du sol pour atteindre la cte projet, avec ou non export hors du site.

2.4.8. RemblaisVolume de matriaux ou granulats rapports pour remblayer un fond de forme ou pour constituer un volume au-dessus du niveau initial du sol ou aprs un dcapage.Le remblai est un volume de matriaux apport pour surlever le terrain naturel ou combler une dclivit ou une excavation. La surface intresse par les remblais est appele surface recouverte et lopration qui consiste mettre en place un remblai se nomme remblayage.

2.4.9. PurgeOpration consistant remplacer un sol inappropri par des matriaux appropris.

2.4.10. TalusZone de transition, de pente plus ou moins forte, entre deux zones de niveaux altimtriques diffrents.Les talus sont caractriss par linclinaison de leur pente (cf. figure 1).

Figure 1 : Typologie des talus (source : Cdric Houel)

Figure 2 : Calcul du rampant (source : Cdric Houel)

Les talus sont caractriss par linclinaison de leur pente en fonction de la nature du sol. Il est par exemple impossible de raliser un talus ayant une pente suprieure 33 % avec un sol sableux.

Remarques : Dans le secteur du paysage, les pentes sont souvent exprimes en pourcentages et non en degrs.Par ailleurs, il est habituel de raliser des talus dont les angles sont arrondis grce des raccordements en doucines concaves et/ou convexes (cf. figure 3).

Figure 3 : Ralisation de doucines concaves et convexes (source : Cdric Houel)

2.5. Caractristiques du sol aprs mise en uvre

2.5.1. FoisonnementLe foisonnement correspond laccroissement du volume apparent des matriaux aprs une opration dextraction ou de manipulation du sol. Cette donne est indispensable pour dterminer le volume de matires dplacer ou transporter.Le volume de terre foisonne se dfinit de la manire suivante :

Volume de terre foisonne = volume initial + (volume initial x indice de foisonnement)

Lindice de foisonnement sexprime usuellement en pourcentage.

Remarque : Le tableau 8 du 3.4.4.7 synthtise diffrents exemples dindices de foisonnement.

2.5.2. TassementLorsque la terre est mise en dpt, elle se tasse sous son propre poids. Le volume final obtenu aprs tassement naturel ou artificiel est calcul en tenant compte de lindice de tassement.Le volume de terre tasse se dfinit de la manire suivante :

Volume de terre tasse = volume initial (volume initial x indice de tassement)

Lindice de foisonnement sexprime usuellement en pourcentage.

Remarque : Le tableau 9 du 3.4.7.1 synthtise diffrents exemples dindices de tassement.

2.5.3. Le volume en surplus aprs tassementAprs remblayage dune fouille par un matriau, il demeure toujours un excdent, correspondant au volume en surplus aprs tassement.



2.5.4. CompactageLe compactage consiste densifier refus des remblais par des tassements successifs, cest--dire diminuer par des actions mcaniques le volume des espaces entre les constituants de ce sol. Il permet daugmenter la rsistance mcanique des remblais et de rduire ou liminer les risques de tassements ultrieurs, selon leurs destinations.

2.5.5. PortanceLa portance, exprime en mgaPascals (MPa), est la caractristique du sol qui dfinit sa capacit supporter les charges qui sont appliques sans engendrer de tassement ni de dformation. La portance dpend de la nature du sol, de son humidit et de sa densit apparente.

3. Description et prescriptions techniques

3.1. La prparation du chantier

3.1.1. Caractrisation des sols3.1.1.1. Principes gnrauxLes travaux de terrassements des amnagements paysagers doivent tre prcds de la caractrisation des sols utiliss, qui peuvent tre : soit les sols et sous-sols en place soit des matriaux apports lorsque les matriaux rcuprs par dcapage du sol sont insuffisants en quantit ou en qualit.

La partie 3.3 des rgles professionnelles P.C.1-R0 Travaux des sols, supports de paysage traite de la qualit des sols en place et des matriaux apports. Les prescriptions donnes dans la partie 3.3 de ces rgles sont valables galement lorsquil sagit de caractriser des sols dans le cadre de travaux de terrassements. Cependant, dans le cas des travaux de terrassements des amnagements paysagers, les exigences en matire de fertilit du sol ne sont pas exactement les mmes que dans le cas des travaux des sols (certaines zones terrasses peuvent en effet tre destines la ralisation dune voie de circulation, ce qui ne ncessite pas un sol fertile). Aussi, les points contrler pour la caractrisation des sols dans le cadre de travaux de terrassements des amnagements paysagers diffrent quelque peu des points contrler pour les travaux des sols.

Remarque : Les dfinitions de la partie 2.11 des rgles professionnelles P.C.1-R0 (intitule Caractrisation des sols en place ) sont galement pertinentes pour la caractrisation des sols dans le cadre de travaux de terrassements des amnagements paysagers.

3.1.1.2. Spcificits propres aux travaux de terrassements des amnagements paysagersDans le cadre de marchs publics, les caractristiques des sols sont gnralement fournies par un bureau dtudes spcialis dans le paysage, qui renseigne lentreprise sur les utilisations possibles du sol.

Dans le cadre de marchs privs et en fonction de lamnagement souhait, lentreprise peut faire appel un bureau dtudes pour caractriser les sols (essais pressiomtriques par exemple). Elle doit a minima dans tous les cas faire une analyse visuelle du sol, dont les rsultats

sont consigns par crit lorsquils rvlent des contraintes particulires. Cette consignation peut se faire sur le devis ou sur une fiche de consignation des caractristiques des sols (cf. exemple de cette fiche en annexe 1).

La portance et la profondeur de la couche stable sont deux caractristiques supplmentaires par rapport aux caractristiques relatives aux travaux des sols quil est ncessaire de connatre pour certains chantiers de terrassements des amnagements paysagers. Connatre la portance dun sol donn contribue en effet dterminer le type dengins utiliser pour le compactage et le nombre de passes effectuer. Par ailleurs, il est essentiel de distinguer les deux cas suivants lorsque lon traite du sujet de la portance en terrassements des amnagements paysagers :- l'entreprise a la matrise d'uvre totale du chantier. Suivant le travail effectu, elle juge si elle doit faire des compactages intermdiaires- l'entreprise intervient aprs une autre entreprise. Elle doit s'assurer de la ralisation du compactage et l'effectuer avant toute intervention. Sa responsabilit est engage (contrat de Mise disposition - MAD - faire).

Certaines situations ncessitent de raliser des tudes gotechniques afin de mieux connatre la structure et la constitution des sols pour ensuite optimiser le projet et assurer la prennit des ralisations. Elles visent connaitre les conditions dextraction puis de mise en remblais des sols extraits, assurer la stabilit des talus, estimer les tassements prvisibles du fait de lapport de nouvelles charges sur le terrain naturel, dfinir les assises de voirie ou des terrains de sport.Conformment la norme NF P94-500 (Missions d'ingenierie gotechnique - Missions d'ingnierie gotechnique - Classification et spcifications / dcembre 2006), les tudes doivent tre menes par tapes en fonction de lvolution du projet :

- les tudes pralables ralises au stade de lavant projet sommaire renseignent sur les contraintes fortes du site, apportent une premire connaissance du contexte gologique du site et dfinissent les principes gnraux de construction envisageables- les tudes de conception ralises aux stades avant projet dtaill et projet permettent de dimensionner les ouvrages et dfinir prcisment les modes constructifs en vue de monter le Dossier de consultation des entreprises (DCE)- la supervision de lexcution des travaux en accompagnement des missions de visa, de direction de lexcution des travaux et dassistance aux oprations de rception permet de contrler les tudes dexcution puis les conditions dexcution des travaux par les entreprises- les tudes dexcution sont ralises par les entreprises sur la base des hypothses fournies par le DCE. La parfaite russite des ouvrages ncessite la mise en uvre dun programme de suivi gotechnique destin contrler la validit des hypothses et adapter le projet si ncessaire.Lensemble de ces tudes se base sur les rsultats dun programme dinvestigations qui comprend des sondages (cf. exemple en annexe 2), des essais in situ et des essais en laboratoire.

Remarque : Les gotechniciens peuvent apporter des prcisions sur les nappes si le contexte est simple et sil existe des donnes sur les nappes. Pour les autres cas, il est ncessaire de faire appel un hydrogologue.



Point de contrle contradictoire

Dans le cadre de marchs publics, lentreprise doit avoir fait raliser une tude par un bureau dtudes spcialis et tre en mesure de fournir les rsultats au matre douvrage.

Dans le cadre de marchs privs, lentreprise doit avoir consign par crit les contraintes rencontres relatives aux caractristiques des sols lorsquil y en a. Cette consignation peut se faire sur le devis ou sur une fiche de consignation des caractristiques des sols (cf. exemple de cette fiche en annexe 1). Lentreprise peut galement avoir fait raliser une tude par un bureau dtudes spcialis.

Lorsque des matriaux exognes sont ncessaires, lentreprise doit par ailleurs avoir vrifi lors de la livraison la conformit ou la non-conformit des matriaux livrs par rapport au bon de commande. En cas de non-conformit, les matriaux ne doivent pas tre accepts.

La figure 4 reprsente un tat des horizons pour unesituation gographique donne. Les diffrentes couches et la valeur des terres sont indiques sur cette carte et correspondent la situation initiale du chantier. Il est possible de raliser ou de faire raliser une carte de ce type dans le cadre de travaux de terrassements des amnagements paysagers.

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3.1.1.3. Cas des sols pollusLes entreprises du paysage peuvent tre amenes intervenir sur des sites pollus (pollution physique, chimique ou biologique). En fonction du site et de son historique, diffrentes prconisations de dpollution peuvent tre envisages (cf. annexe 3). La dpollution est gnralement effectue par une entreprise spcialise (except le cas des phytotechnologies cf. rgles professionnelles N.C.1-R0 Travaux de gnie vgtal - qui sont une activit part entire des entreprises du paysage), ce qui fait que les entreprises du paysage interviennent principalement aprs la dpollution du site. Idalement, il est souhaitable que les entreprises du paysage disposent des lments suivants pour raliser les travaux de terrassements :- nature et caractristiques de la pollution (rapports, analyses de sol)- consignes particulires de scurit (exemples : port dun masque et de gants) et prcautions prendre par rapport la pollution rsiduelle- historique du site- plans- existence dune restriction dusage ou de dune obligation de surveiller le site- valuation des risques pour lhomme- existence et nature des travaux de traitements ou disolement de la pollution ventuels.

Les terres provenant de sites pollus et destines tre vacues hors du site sont soit considres comme des dchets dangereux (ncessitant des filires dlimination ou un traitement spcifique), soit comme des dchets valorisables (en technique routire, en projet damnagement, etc.).

La circulaire du 8 fvrier 2007 "Sites et sols pollus - Modalits de gestion et de ramnagement des sites pollus" pose les principes de gestion et dfinit la mthodologie suivre dans le cas des sites et sols pollus.

Remarques : L'ensemble des textes de rfrence et des outils pratiques relatifs la gestion des sols pollus sont mis disposition et comments sur le site : http://www.sites-pollues.ecologie.gouv.frLe Guide de rutilisation hors site des terres excaves en technique routire et dans des projets damnagement (fvrier 2012) expose les rgles de lart et les modalits sous lesquelles certaines terres peuvent tre rutilises dans une optique de dveloppement durable, de protection des populations et de lenvironnement.

Lorsquil est ncessaire dvacuer des dchets dangereux, les entreprises doivent remplir un Bordereau de suivi de dchets dangereux - BSDD (cf. http://vosdroits.service-public.fr/professionnels-entreprises/R14334.xhtmlpour tlcharger le formulaire CERFA correspondant). Le BSDD a pour objet d'assurer la traabilit des dchets dangereux et de constituer une preuve de leur limination pour le producteur responsable. Il comporte des indications sur la provenance des dchets, leurs caractristiques, les modalits de collecte, de transport et d'entreposage, l'identit des entreprises concernes et la destination des dchets. Le bordereau accompagne les dchets jusqu' l'installation destinataire qui peut tre un centre d'limination, un centre de regroupement ou un centre de pr-traitement.Les dchets faisant l'objet de l'mission d'un bordereau de suivi sont les dchets dangereux signals par un astrisque dans la nomenclature dchets (cf. http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/2943) et les dchets radioactifs destins tre traits dans des installations classes pour la

protection de l'environnement.

3.1.2. Dmarches administratives et demandes dautorisationSelon la nature des travaux de terrassements raliser, il peut tre ncessaire dobtenir auprs de la mairie un permis de construire ou damnager ou alors de raliser une dclaration pralable de travaux.

Remarque : Pour savoir dans quelles conditions ces autorisations durbanisme sont ncessaires, pour connatre les procdures suivre et pour tlcharger les formulaires CERFA correspondants, veuillez consulter les liens suivants :- http://vosdroits.service-public.fr/F1986.xhtml pour le permis de construire- http://vosdroits.service-public.fr/F17665.xhtml pour le permis damnager- http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F17578.xhtml pour la dclaration pralable de travaux.

De mme, selon la nature des travaux de terrassements raliser et selon la configuration du chantier, il est ncessaire dentreprendre certaines dmarches administratives et/ou de raliser certaines demandes dautorisation auprs des services publics concerns.

Il est par exemple ncessaire pour les chantiers o une autorisation durbanisme est requise (permis de construire ou damnager, dclaration pralable) de raliser une dclaration douverture de chantier, (pour en savoir plus et pour tlcharger le formulaire CERFA correspondant, se reporter la page Internet suivante : http://vosdroits.service-public.fr/F1992.xhtml).

Lorsque le chantier occupe temporairement la voie publique, il est ncessaire de raliser auprs du gestionnaire une demande de permission de voirie. Ce cas peut se rencontrer lorsque des matriaux ou du matriel sont stocks sur la voirie publique, ou encore lorsquune clture provisoire est installe sur la voirie publique (cf. 3.1.6). Pour en savoir plus et tlcharger les formulaires CERFA correspondants, se reporter la page Internet suivante : http://vosdroits.service-public.fr/professionnels-entreprises/F23509.xhtml#N100DB)

Attention ! Certaines communes ont instaur le paiement d'un droit de voirie ou d'une redevance d'occupation (forfaitaire ou au mtre linaire), sur dlibration du conseil municipal (se renseigner auprs de la mairie).

Lorsque les travaux entrainent une modification de la circulation pitonne ou routire (dviation, interdiction de stationner, passages pitons provisoires, etc.), il faut faire une demande dautorisation auprs du gestionnaire.

L'installation de locaux provisoires de chantier ncessite d'obtenir un permis de stationnement pour travaux lorsque les locaux provisoires se situent sur le domaine public. Il ny a en revanche aucune dmarche entreprendre lorsquils se situent sur le terrain mme du chantier.

Dans certains cas, un ordre de service de dmarrage du chantier est prvu entre lentreprise et le matre duvre ou le matre douvrage. Lentreprise doit alors attendre de recevoir cet ordre de service et en accuser rception avant douvrir le chantier. Cet ordre de service marque le dmarrage contractuel du dlai dexcution.

http://www.sites-pollues.ecologie.gouv.frhttp://www.sites-pollues.ecologie.gouv.frhttp://vosdroits.service-public.fr/professionnels-entreprises/R14334.xhtmlhttp://vosdroits.service-public.fr/professionnels-entreprises/R14334.xhtmlhttp://www.ineris.fr/aida/consultation_document/2943http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/2943http://vosdroits.service-public.fr/F1986.xhtmlhttp://vosdroits.service-public.fr/F17665.xhtmlhttp://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F17578.xhtmlhttp://vosdroits.service-public.fr/F1992.xhtmlhttp://vosdroits.service-public.fr/F1992.xhtmlhttp://vosdroits.service-public.fr/professionnels-entreprises/F23509.xhtml#N100DBhttp://vosdroits.service-public.fr/professionnels-entreprises/F23509.xhtml#N100DB



Il est par ailleurs ncessaire de faire une demande dautorisation lorsque des nuisances sonores sont prvues proximit dun site sensible (cole, hpital, maternit, etc.).Selon la configuration du chantier, des restrictions relatives aux horaires, aux conditions daccs et aux niveaux sonores admissibles peuvent tre imposes.

Enfin, dans les cas o le chantier ncessite des travaux particuliers ou si le personnel est log sur place, il est recommand a minima den informer la gendarmerie, la police ou les services concerns par la main duvre et dans certains cas il est ncessaire de demander une autorisation auprs des services mentionns ci-avant.

Dans tous les cas, il est conseill aux entrepreneurs de consulter les documents durbanisme (Plan local durbanisme - PLU, Plan de prvention du risque inondation - PPRI, Plan doccupation des sols - POS, etc.) et de prendre connaissance des rgles et rglements en vigueur (arrts communaux ou prfectoraux, rgles relatives aux sites et btiments classs, etc.). Les documents prescriptifs en matire de protection des captages deau potable, des milieux aquatiques, des zones humides, etc. doivent galement tre pris en compte.

3.1.3. Information des habitants et usagers du quartierAfin de prvenir et dinformer les habitants et les usagers du quartier concern par les travaux de terrassements des amnagements paysagers, il est recommand dafficher sur le chantier les informations suivantes :- la date de dbut et la date de fin du chantier- les horaires du chantier- la nature des nuisances temporaires (bruits, salissures, etc.)- limportance des perturbations.Pour les chantiers dune certaine taille, il est par ailleurs possible de publier des articles dans la presse locale pour informer les riverains du chantier.

3.1.4. Panneau de chantier et panneau publicitaireLaffichage du permis de construire, du permis damnager ou de la dclaration pralable (cf. 3.1.2) doit tre effectu dans les conditions prvues par les articles R.424-15, A.424-15 A.424-19 du Code de lurbanisme. Le panneau sur lequel est affich le permis de construire ou la dclaration pralable doit tre de format rectangulaire, aux dimensions suprieures 80 cm. Le panneau daffichage doit tre install de telle sorte que les renseignements quil contient demeurent lisibles de la voie publique ou des espaces ouverts au public pendant toute la dure du chantier.Ce panneau daffichage est usuellement appel panneau de chantier . Il comprend en gnral les informations suivantes :- lobjet du permis de construire- le matre duvre- la date et le numro du permis- la superficie du terrain- la hauteur hors sol- les noms, les raisons sociales et les coordonnes des entrepreneurs (et des bureaux de contrle si ncessaire).

Remarque : Il est possible de tlcharger des modles de panneaux de chantier ladresse suivante : http://www.developpement-durable.gouv.fr/Les-modeles-pour-l-affichage,16046.html

Dans le secteur du paysage, peu damnagements font lobjet dun permis de construire ou dune dclaration pralable. Lorsque le panneau de chantier nest pas obligatoire, il est conseill dafficher un panneau publicitaire comprenant a minima le nom, le numro de tlphone et ladresse de

lentreprise afin que cette dernire puisse tre contacte en cas de besoin.

3.1.5. Protection des chantiersQuil sagisse dun chantier sur le domaine public ou sur le domaine priv, le professionnel du paysage doit vrifier que le chantier est bien scuris 24h/24h.

Chaque jour, lorsque lentreprise quitte le chantier, elle doit sassurer de la mise en scurit du site (grilles de chantier, panneaux, protections, balisage, passerelles provisoires, etc.), particulirement aux abords des fouilles ouvertes. Elle doit galement veiller ce que les accs pour les secours (pompiers notamment) soient praticables et que les bouches clef, les poteaux incendie, les coffrets lectriques et les vannes de gaz soient accessibles.

Attention ! Lorsque la protection des chantiers nest pas conforme aux prconisations dcrites dans les 3.1.5.1 et 3.1.5.2, la responsabilit de lentrepreneur peut tre engage.

3.1.5.1. Protection des chantiers sur le domaine publicDiffrents cas de figures rendent la mise en place dune signalisation temporaire ncessaire lorsquil sagit du domaine public. Une signalisation temporaire doit tre prvue ds que les travaux ont lieu sur une partie de la chausse ou du trottoir, ds que les conditions de circulation sont modifies (mise en place dune circulation alterne par exemple) et ds que de potentiels dangers sont identifis. Ce dernier cas fait par exemple rfrence un rtrcissement de la visibilit d au chantier.

Afin de protger au mieux le personnel du chantier et les usagers, la signalisation doit tout dabord tre adapte aux circonstances. Cela signifie par exemple que la signalisation dun chantier situ proximit dun axe routier trs frquent doit tre renforce par rapport la signalisation dun chantier situ proximit dun axe routier dont le trafic est faible.Il faut ensuite veiller la cohrence entre les panneaux de signalisation existant et la signalisation temporaire ajouter. Par ailleurs, les informations donnes par la signalisation temporaire doivent toujours tre conformes la ralit, ce qui ncessite si besoin de faire voluer la signalisation temporaire au fur et mesure de lavance du chantier pour quil y ait toujours adquation entre les panneaux et la situation rencontre.Enfin, une grande attention doit tre porte la lisibilit des panneaux temporaires. Ceux fond jaune doivent respecter les prescriptions de la norme NF X08-003 (Symboles graphiques et pictogrammes Couleurs de scurit et signaux visuels de scurit / juillet 2006). Par ailleurs, il est recommand de limiter le nombre des panneaux, qui doivent tre correctement installs et tre maintenus propres et en bon tat. Il faut en outre veiller sur la voie publique respecter les distances rglementaires entre les panneaux de signalisation temporaire (cf. tableau 1).

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Tableau 1 : Distances rglementaires entre les panneaux de signalisation temporaire

Distance entre les

panneaux

Distance entre la fin de la

signalisation dapproche et le dbut de la signalisation de position

Distance entre la fin de chantier et la signa-

lisation de fin de

prescription

En agglo-mration

Minimum 10 m

10 30 m 30 m

Routes bidirection-nelles hors agglomra-tion

100 m

100 150 m500 m

maximum pour les chantiers mobiles

50 m

Routes chausses spares hors agglo-mration

200 m 100 200 m 50 100 m

La zone de chantier doit tre matrialise laide, par exemple, de cnes, de barrires et de toute autre signaltique adapte. Selon la nature des travaux, il est possible davoir recours des pictogrammes indiquant chantier interdit au public et port du casque obligatoire .

3.1.5.2. Protection des chantiers sur le domaine privUne signalisation temporaire est galement ncessaire pour les chantiers sur le domaine priv. Il faut notamment matrialiser la zone de chantier et interdire laccs aux endroits du chantier dangereux laide, par exemple, de cnes, de barrires et de toute autre signaltique adapte.

3.1.6. Cltures provisoiresLorsque cela est ncessaire (prsence de tranches ou utilisation dengins par exemple), le chantier doit tre protg par une clture provisoire. La hauteur dune telle clture doit tre comprise entre 2 m et 2,50 m. Il faut savoir que si la clture dpasse sur le trottoir, le professionnel du paysage doit raliser un amnagement permettant le rtablissement dun passage dune largeur minimale de 1 m. En outre, lorsque les cltures sont situes sur le domaine public, il est ncessaire de faire une demande de permission de voirie (cf. http://vosdroits.service-public.fr/professionnels-entreprises/F23509.xhtml#N100DB pour en savoir plus et pour tlcharger les formulaires CERFA correspondants).

Le tableau 2 synthtise quelques exemples de cltures provisoires.

Tableau 2 : Exemples de cltures provisoires

Constituants de la clture provisoire

Mise en uvre / Prconisations

Panneaux mobiles en treillis soud galvanis

- gnralement de dimensions 2 x 3 m- les panneaux sont stabiliss par des plots bton ou caoutchouc et relis entre eux par des brides de fixation en partie haute- cette clture doit intgrer, espace rgulier (environ tous les 20 m), des panneaux interdisant laccs au public

Grillage lger nou type grillage moutons

- dune hauteur de 2 m- seulement pour des longueurs importantes, et en accord avec la matrise duvre- ce grillage doit tre solidement fix et tendu sur des poteaux enfoncs dans le sol tous les 4 5 m- pour des questions de visibilit, il est vivement recommand de drouler et fixer un ruban rouge et blanc tout le long de la clture entre 1,20 m et 1,50 m de hauteur- des panneaux interdisant laccs du chantier au public doivent tre disposs tout le long de la clture, bien en vue, avec un espacement de 20 30 m maximum

Des barrires mtalliques basses

- seulement pour baliser des zones de chantier ponctuelles (fouille ouverte, tranche) ainsi que sur des linaires plus ou moins important (exemple : le long dune chausse ou dune voie de tramway)- ces barrires sont soit pleines soit constitues de deux lisses horizontales- les barrires doivent tre fixes entre elles pour isoler un primtre particulier ou canaliser le flux des pitons

Remarque : Quel que soit le type de cltures provisoires choisi, les fournitures qui composent les cltures provisoires doivent tre normalises et homologues.

Toutes les cltures provisoires doivent rsister au basculement en cas de vent, tre facilement dtectes par les mal voyants et bien annonces et positionnes pour ne pas constituer de danger pour les pitons et les vhicules.

Les cltures provisoires peuvent servir de support toute signalisation ou information lie la scurit du chantier, condition que cela ne compromette ni leur stabilit ni leur visibilit.

Les rubans ou chanettes plastiques fixs sur des piquets en bois ne sont pas considres comme des cltures provisoires mais peuvent tre utiliss de faon temporaire pendant la dure du travail et en prsence des employs de lentreprise responsables des travaux pour canaliser le flux des pitons.

http://vosdroits.service-public.fr/professionnels-entreprises/F23509.xhtml#N100DBhttp://vosdroits.service-public.fr/professionnels-entreprises/F23509.xhtml#N100DB



Il est parfois ncessaire de prvoir des panneaux davertissement changez de trottoir lorsque les cltures provisoires rendent un trottoir impraticable.

3.1.7. Raccordements provisoiresDans certains cas, lentreprise du paysage doit sassurer elle-mme du raccordement lectrique pour lclairage et le chauffage des locaux provisoires, du raccordement au rseau deaux uses pour les eaux vannes des sanitaires du chantier et du raccordement au rseau deau potable pour lapprovisionnement du chantier en eau. Il est recommand de prvoir lemplacement des locaux provisoires le plus prs possible des possibilits de branchement sur les rseaux existants, en concertation avec le matre duvre ou le matre douvrage. Par ailleurs, lorsque cela est possible, il faut veiller choisir un emplacement qui ne sera pas concern par les travaux afin de ne pas avoir dplacer les locaux provisoires en cours de chantier.

3.1.8. Mesures contre les nuisances sonoresLes nuisances sonores des chantiers ne devant pas dpasser les niveaux sonores stipuls par la rglementation, il est ncessaire de sinformer des rglementations en vigueur. Les niveaux admis sont fixs par arrts municipaux, prfectoraux et par dcrets (il sagit notamment de la loi bruit 92-144 du 31/12/1992, codifie aux articles L.571-10 et suivants du Code de lenvironnement, et des dcrets dapplication 95-79 du 23/01/1995).

Il est recommand, lorsque cela est possible, de rduire au mieux les nuisances sonores gnres par le chantier. Cette rduction consiste notamment viter les travaux inutiles en optimisant la gestion du chantier. Le matriel utilis tant lorigine des nuisances sonores, il faut le choisir avec discernement, lutiliser de faon rationnelle et raisonne et lentretenir rgulirement. Il est en outre fortement recommand de positionner les engins statiques bruyants lcart des zones de passage, dactivit ou dhabitation. Enfin, dans le cas de travaux trs bruyants qui ne peuvent tre vits, il faut choisir lheure dintervention drangeant le moins les riverains du chantier.

3.1.9. Dmarches obligatoires dans le cas de travaux extrieurs au voisinage de rseaux et dinstallations sur le domaine publicDepuis le 1er juillet 2012, il est obligatoire de consulter le tlservice http://www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr ou un prestataire de service conventionn par lInstitut national de lenvironnement industriel et des risques (Ineris) ou en cas dabsence de connexion Internet la mairie concerne par le projet de travaux, afin de connatre la liste des oprateurs de rseaux concerns par lemprise du chantier.

Les exploitants auxquels doivent tre adresses les Dclarations de projet de travaux (DT) et les Dclarations dintention de commencement de travaux (DICT) sont les exploitants des rseaux et installations suivants :- sensibles pour la scurit (selon le I de larticle R.554-2 du Code de lenvironnement)- canalisations de transport et canalisations minires contenant des hydrocarbures liquides ou liqufis- canalisations de transport et canalisations minires contenant des produits chimiques liquides ou gazeux- canalisations de transport, de distribution et canalisations minires contenant des gaz combustibles- canalisations de transport ou de distribution de vapeur deau, deau surchauffe, deau chaude, deau glace, ou de tout autre fluide caloporteur ou frigorigne- lignes lectriques, rseaux dclairage public

- installations destines la circulation de vhicules de transport public ferroviaire ou guid- canalisations de transport de dchets par dispositif pneumatique sous pression ou par aspiration- rseaux non sensibles enregistrs comme sensibles par lexploitant sur le tlservice- non sensibles pour la scurit (selon le II de larticle R.554-2 du Code de lenvironnement)- installations souterraines de communications lectroniques- canalisations souterraines de prlvement et de distribution deau destine la consommation humaine en pression ou coulement libre, y compris les rservoirs deau enterrs qui leur sont associs- canalisations souterraines dassainissement, contenant des eaux uses domestiques, industrielles ou pluviales.

Remarques : La notice explicative pour la dclaration de projet de travaux (DT), la dclaration dintention de commencement de travaux (DICT) et leurs rcpisss (notice Cerfa n51536#01) est tlchargeable ladresse suivante https: / /www.reseaux-et-canal isations. ineris .fr /gu-presentation/front/inscriptiondeclarant.action?type=1. La notice explicative pour la DT et la DICT dcrit les diffrents cas o les excutants de travaux sont dispenss de dclaration. Elle indique par ailleurs quand et comment tablir les DT et les DICT.Un guide intitul Entreprise de travaux, scurisez vos chantiers proximit des rseaux est galement tlchargeable ladresse Internet ci-dessus.

3.1.9.1. Dclaration de projet de travaux (DT)La DT a pour objet de :- vrifier, lors de llaboration dun projet, sa compatibilit avec les rseaux existants- connatre les recommandations techniques de scurit qui devront tre appliques lors des travaux et aprs ces travaux, et didentifier le cas chant la ncessit deffectuer des investigations complmentaires sur la localisation prcise des rseaux ou de prvoir des clauses techniques et financires particulires dans le march de travaux.

La DT est tablie par toute personne physique ou morale, de droit priv ou public, qui envisage de raliser des travaux proximit de rseaux existants, quils soient publics, privs, ariens, souterrains ou subaquatiques. Il sagit du responsable du projet de travaux (matre douvrage) ou de son dlgu. Elle est adresse un exploitant de rseau.

Pour un mme projet, le responsable du projet tablit autant de DT que dexploitants concerns.

Les exploitants de rseaux disposent de 9 jours (jours fris non compris) aprs la date de rception dune dclaration dmatrialise de projet de travaux pour faire parvenir leur rponse (rcpiss DT) au dclarant. Si la dclaration nest pas dmatrialise, ce dlai est port 15 jours.

3.1.9.2. Dclaration dintention de commencement de travaux (DICT)La DICT a pour objet :- dobtenir les informations sur la localisation des rseaux et les recommandations visant prvenir lendommagement des rseaux- dindiquer aux exploitants de rseaux la localisation prcise des travaux projets et les techniques de travaux qui seront employesLa DICT est tablie par toute personne physique ou morale prvoyant lexcution de travaux, proximit de rseaux existants, quils soient publics, privs, ariens, souterrains ou subaquatiques. Il sagit, soit de toute entreprise charge

https://www.reseaux-et-canalisations.ineris.fr/gu-presentation/front/inscriptiondeclarant.action?type=1https://www.reseaux-et-canalisations.ineris.fr/gu-presentation/front/inscriptiondeclarant.action?type=1



de lexcution de travaux situs dans une zone o sont implants de tels ouvrages, soit de tout particulier qui a lintention de les effectuer. Elle est adresse chaque exploitant de rseau, ce qui signifie que, pour un mme chantier, lexcutant des travaux tablit autant de DICT que dexploitants concerns.

Quel que soit son niveau de sous-traitance, chaque entreprise sous-traitante doit faire une DICT, les groupements dentreprises galement.

Si des fouilles et des sondages doivent tre raliss lors dun chantier par une entreprise de travaux autre que celle ralisant les travaux du chantier, une DICT doit tre tablie compte tenu quil sagit dun autre chantier.

Les exploitants de rseaux disposent de 9 jours (jours fris non compris) aprs la date de rception dune DICT pour faire parvenir leur rponse (rcpiss DICT) au dclarant. Les travaux proximit de rseaux sensibles pour la scurit ne peuvent tre engags en labsence de la rception des rcpisss de DICT de ces exploitants.

INFORMATIONS ESSENTIELLES RELATIVES AUX DICT ET LEURS RCPISSS

Quel que soit le niveau de relation contractuelle entre les diffrentes entreprises travaillant sur un mme chantier et la mme priode, chaque entreprise doit faire individuellement une DICT par exploitant concern.

Les rcpisss DICT comprenant les rponses de tous les concessionnaires de rseaux (qu'ils soient concerns ou non par les travaux envisags) doivent imprativement tre disposition du personnel de l'entreprise, sur le chantier et pendant toute sa dure.

3.1.10. Dmarches obligatoires dans le cas de travaux au voisinage de rseaux ou dinstallations sur le domaine privParce que certains rseaux publics peuvent traverser un domaine priv (servitudes dutilit publique), il est conseill de suivre la mme procdure que pour les travaux de rseaux ou dinstallations sur le domaine public (cf. 3.1.9).

Lorsque le client est en possession du plan de rcolement de sa proprit, il doit le remettre lentreprise du paysage charge de raliser les terrassements.

Lorsque le client ne possde pas de plan de rcolement, lentreprise du paysage doit reprer les rseaux existants en saidant de lemplacement des mergences (compteurs, vannes, bouches cl sur le trottoir, regards pour les eaux uses, etc.) et des arrives de rseaux. Des sondages peuvent par ailleurs tre raliss. Lutilisation de matriel de dtection peut en outre faciliter la localisation des rseaux existants et en prciser la profondeur.

Il est par ailleurs possible de se baser de manire indicative sur :- les contraintes dimplantation des tranches pour reprer les rseaux existants. La norme NF P 98-331 (Chausses et dpendances Tranches : ouverture, remblayage,

rfection / fvrier 2006) indique quil est interdit dimplanter des rseaux moins de 2 m de distance des arbres et d1 m de distance des vgtaux (arbustes, haies, etc.) et que les tranches longitudinales ne doivent pas tre situes, lorsque cela est possible, moins de 30 cm de constructions (y compris les bordures, caniveaux, etc.). La figure 5 synthtise ces diffrentes contraintes dimplantation- les profondeurs minimales dimplantation des rseaux (cf. rgles professionnelles C.C.2-R0 Travaux de ralisation de rseaux dans le cadre dun amnagement paysager )- les distances minimales respecter entre les rseaux enterrs et entre les rseaux et les vgtaux (cf. norme NF P 98-332, Chausses et dpendances Rgles de distance entre les rseaux enterrs et rgles de voisinage entre les rseaux et les vgtaux / fvrier 2005).

Figure 5 : Les contraintes dimplantation des rseaux (source : Cdric Houel)

La protection des rseaux par des dispositifs avertisseurs prventifs est obligatoire (sauf pour les rseaux dassainissement lorsquils ne sont pas sous pression). Cette dernire se rvle cependant gnralement insuffisante pour connatre lemplacement exact des rseaux enterrs.Les dispositifs avertisseurs se situent au-dessus dune couche de scurit constitue de deux couches de sable de 15 30 cm sur et sous le rseau. Lorsque des canalisations sont superposes et si elles sont de natures diffrentes ou si elles sont espaces de plus de 10 cm, chacune delles doit tre protge par un dispositif avertisseur. La couleur des dispositifs renseigne sur le type de rseau protg (cf. norme NF EN 12613, Dispositifs avertisseurs caractristiques visuelles, en matire plastique, pour cbles et canalisations enterres / aot 2009). Le tableau 3 synthtise les correspondances actuelles entre les couleurs des avertisseurs et la nature des rseaux protgs.

Remarque : La mise au jour dun dispositif avertisseur ne constitue quune prsomption de la nature de la canalisation situe au-dessous.



Tableau 3 : Correspondances actuelles entre la couleur des dispositifs avertisseurs et le type de rseau protg

(source : norme NF EN 12613)

Couleur Rseau protg

Rouge Electricit

Jaune Hydrocarbures et gaz

Bleu Eau potable

Vert Tlcommunication

Blanc Fibre optique, feux de signalisation

Marron Assainissement

Violet Chauffage urbain ou climatisation

OrangeProduits chimiques, gaz dair liquide

Rose Zone demprise multi-rseaux

Point de contrle interne

Vrifier que tous les rcpisss de DICT et/ou que toutes les informations lies aux reprages des rseaux enterrs sur le chantier ont t transmis lensemble du personnel.

3.2. Oprations pralables

3.2.1. Visite pralable du chantier3.2.1.1. Connatre les lieuxAfin de prendre connaissance de la configuration de la zone concerne par le chantier de terrassements des amnagements paysagers, il est recommand de raliser une visite pralable. Cette dernire permet de :- dresser un tat des lieux pouvant faire lobjet dun constat crit (constat dhuissier si besoin)- prendre connaissance de ltat gnral du terrain- reprer les possibilits daccs, de passage, de zones de stockage, de zones demprunt pour le matriel et de branchements ventuels aux divers rseaux accessibles- identifier les servitudes- dfinir le matriel ncessaire la ralisation du projet.

Remarque : Un constat dhuissier peut tre ralis afin que la matrise douvrage et lentreprise du paysage aient toutes deux connaissance de ltat des ouvrages et des vgtaux prsents sur le chantier avant le commencement des travaux (un inventaire qualitatif et quantitatif est souhaitable).

3.2.1.2. Le cas particulier du reprage des rseaux enterrsLorsque des rseaux enterrs ont t reprs sur lemprise du chantier (cf. 3.1.9 et 3.1.10), il est fortement recommand de raliser une visite pralable avec les exploitants concessionnaires. Cette visite permet de relever les emplacements des diffrents rseaux et de dfinir les oprations de protection mettre en uvre.

A partir des informations fournies par les rcpisss de DT et de DICT, les plans et les comptes rendus de visites, il est

possible de baliser au sol, par un marquage pendant toute la dure du chantier, lemplacement des rseaux enterrs.

3.2.1.3. La ralisation dun plan dinstallationA lissue de la visite pralable, un plan dinstallation de chantier peut tre ralis afin de prvoir :- les surfaces ncessaires pour les locaux provisoires, le matriel en poste fixe et les aires de stockage du matriel et des matriaux- les surfaces ncessaires pour les mouvements de sol- les surfaces de voiries provisoires et le trac des voies daccs et de circulation des vhicules de chantier- la disposition des rseaux provisoires, conformment la rglementation en matire dhygine, de scurit et de lutte contre la pollution- lemplacement des cltures et des panneaux dinformation- la dsignation des arbres conserver.

Afin de pouvoir effectuer les travaux de terrassements dans les meilleures conditions possibles, il est essentiel ds la ralisation du plan dinstallation de prvoir de commencer les travaux dans les zones les plus basses en altimtrie et danticiper la cration des exutoires indispensables lvacuation des eaux de ruissellement.

Lorsque plusieurs entreprises interviennent simultanment sur un mme chantier, un coordinateur Scurit protection de la sant (SPS) est dsign. Ce coordinateur SPS est charg de prvenir les risques issus de la coactivit des entreprises et se base notamment sur le plan dinstallation de chantier.

3.2.2. Installations de chantier3.2.2.1. Le stockageDes zones de stockage sont prvues pour :- les sols issus dopration de remblayage- les terres ressources- les granulats pour les voiries, les mortiers et les btons- les matriaux prfabriqus (bois, dalles, pavs, etc.)- les vgtaux- les matriels et leurs annexes- leau- les dchets.

Les vhicules qui assurent les livraisons doivent emprunter les voiries provisoires pour rejoindre les diffrentes zones de stockage.

Le stockage est effectu en :- protgeant les matriaux sensibles lhumidit (sacs de ciment, gazon notamment)- prservant la qualit agrobiologique des terres ressources- respectant la qualit des vgtaux (mise en jauge des vgtaux dans un endroit proche dun accs leau et situ ni au nord ni dans un courant dair)- vitant les accidents par boulements et autres mouvements de sol- supprimant les risques de pollution susceptibles dtre causs par lcoulement de liquides comme les carburants ou par les incendies de ces mmes produits.

Il est dans certains cas judicieux de crer des zones de cantonnement pour scuriser le chantier et viter les vols, une zone de tri des dchets et des parcs ferms et scuriss pour y stationner les engins roulant, pouvant par ailleurs tre golocaliss. Lorsque cela est possible, il est conseill de crer la zone de cantonnement au plus prs des zones habites.



Lorsque les engins roulant ne sont pas stationns dans des parcs ferms et scuriss, il peut tre ncessaire dans certains cas de les protger (exemple : mise en place de plaques mtalliques au niveau des vitres pour empcher le vandalisme) et de mettre en uvre des dispositifs permettant de limiter ou dempcher les vols de carburant.

3.2.2.2. Organiser la circulation au sein du chantierAfin de faciliter le dplacement des vhicules au sein du chantier, il est parfois ncessaire de raliser des voiries provisoires. La largeur de ces dernires est en gnral comprise entre 3 et 4 m. Il est conseill, lorsque cela est possible, dimposer un sens de circulation sur ces voies, afin doptimiser la scurit lors des dplacements.La mise en uvre dune voirie provisoire comporte gnralement les trois tapes suivantes : dcapage des terres ressources en place, puis mise en uvre dune forme drainante (gotextile) et dune couche de forme.

Afin de faciliter laccs du chantier au personnel, des accs pitons distincts peuvent tre raliss. Lorsque cela est ncessaire, des ouvrages de franchissement peuvent tre mis en place.

Par ailleurs, selon la taille du chantier, il est parfois ncessaire de mettre en place une signalisation interne au sein du chantier (panneaux STOP ou limitation de vitesse par exemple).

3.3. Travaux prliminaires

Les travaux prliminaires au dcapage concernent :- les oprations de nettoyage (dmolitions, dbroussaillage, arrachage des arbres indsirables, transplantation)- la protection des constructions existantes et des vgtaux conserver ou dplacer- le nettoyage des surfaces de tout rsidu minral (graviers, etc.)- la dpollution du site le cas chant (cf. 3.1.1.3).

Remarque : Ces travaux font lobjet dune prestation spcifique qui nest pas comprise dans les travaux de terrassements.

3.3.1. Dconstruction des ouvrages existantsLe tableau 4 synthtise les diffrents ouvrages que les professionnels du paysage peuvent tre amens dtruire dans le cadre des travaux prliminaires aux terrassements des amnagements paysagers et les prconisations relatives chaque type douvrage.

Tableau 4 : Types douvrages pouvant tre dconstruits

Ouvrages Exemples Prconisations

Les constructions en lvation

Petits bti-ments, anciens murs, murets

Les fondations doivent tre enleves ou ara-ses au-dessous du niveau du sol

Les constructions en sous-sol

Les ouvrages souterrains et les anciennes canalisations

Ce type de dmolition ncessite parfois des interventions de net-toyage et de vidange. Ces interventions doivent tre rali-ses par les entre-prises spcialises qui assurent le traite-ment des dchets (fioul ou vidange de fosses toutes eaux par exemple)

Les sols extrieurs en bton ou en matriaux durs

Les dallages, les pavages, les carrelages, les alles ou les voiries

La dmolition concerne toute lpaisseur de la structure ainsi que les couches stabilisantes

Les quipements divers

Le mobilier urbain, les a p p a r e i l s dclairage, les cltures et les constructions d c o r a t i v e s (pergolas, ton-nelles, etc.)

Les fondations doivent tre enleves ou ara-ses au-dessous du niveau du sol

Remarque : Certaines constructions contiennent de lamiante. Il faut dans ce cas respecter la lgislation en vigueur (cf. dcret n 2012-639 du 4 mai 2012 relatif aux risques d'exposition l'amiante).

Les oprations de dmolition ncessitent que le reprage et la protection des rseaux enterrs (cf. 3.2.1.2) et ariens aient t raliss auparavant, ainsi que la protection des vgtaux et des ouvrages situs proximit (cf. 3.3.4 et 3.3.6). Par ailleurs, ces oprations doivent se faire dans le respect des rgles dhygine et de scurit et de la lgislation concernant les bruits et les salissures du domaine public. Toutes les mesures permettant de lutter contre les risques de pollution lors des oprations de dmolition doivent tre prises.

Les matriaux issus dune dmolition ne sont pas tous destins la dchetterie ou la dcharge. Ils peuvent en effet tre :

- tris en vue dune commercialisation (exemple : les mtaux)- rutiliss dans le cas de matriaux stables (exemples : sous couche de fondation, comblement de puits ou douvrages souterrains)- rcuprs (exemples : pavs, dalles, mobilier).



Lannexe 6 indique notamment les consignes suivre pour le transport et pour la valorisation des gravats, remblais, terre / des matriaux ferreux du bois et sous-produits du bois.Le cas des matriaux bitumineux est un cas particulier dans la mesure o ces matriaux doivent retourner dans une centrale denrobs. Quant aux pltres, ils peuvent soit rejoindre une filire de valorisation soit tre mis en dcharge en installations de stockage de classe 2 dans des casiers ddis.

Remarque : La rutilisation de matriaux stables ne peut se faire que si les matriaux ont t tris. La rutilisation ncessite en outre parfois dtre prcde dune opration de reconditionnement (broyage, concassage, criblage, etc.). Dans tous les cas, seuls les matriaux non souills peuvent tre rutiliss. Il faut par ailleurs viter de rutiliser des matriaux susceptibles de se dtriorer (tuiles par exemple).

Avant dentreprendre les travaux de dmolition, la compa-raison entre ltat des lieux et le projet savre indispensable, afin de ne pas dmolir des ouvrages susceptibles dtre utiliss totalement ou en partie dans les ralisations projetes.

Lorsque des engins vibrants sont utiliss pour raliser les dmolitions, les entreprises doivent prendre les prcautions ncessaires pour ne pas causer de fissures au niveau des btiments environnants le chantier. Il est en outre recommand de raliser lors de la visite pralable un tat des lieux des fissures des btiments environnants le chantier avant le dbut des travaux afin de prvenir dventuels litiges par la suite. Cet tat des lieux peut prendre la forme dun constat dhuissier.

3.3.2. Le dbroussaillageLe sol de la zone du chantier doit tre dbarrass des dchets organiques de surface et des vgtaux indsirables ou encombrants avant les travaux de terrassements. Le tableau 5 rcapitule les procds de dbroussaillage couramment utiliss.

Tableau 5 : Les procds de dbroussaillage couramment utiliss

Procds Caractristiques et matriel requis

Procd manuel

Il ne peut senvisager que sur de pe-tites surfaces ou sur des surfaces dif-ficiles daccs laide doutils tels que pioches ou pelles par exemple.

Procd mcanique

Il ncessite lutilisation de dbrous-sailleuses ou dengins de terrassement comme le bouteur pour un dcapage du terrain en surface sans mlanger les sols.

Procd chimique

Cette mthode doit rester exception-nelle car il existe dautres procds permettant de raliser un dbrous-saillage efficace sans avoir recours aux substances chimiques. De plus, tout au long du chantier, les sols sont re-manis et travaills, ce qui rend inu-tiles les traitements prcoces dont le seul but serait de rendre le sol propre momentanment. Le dbroussaillage chimique doit tre considr comme un dernier recours.Il doit tre conduit de faon rigoureuse en respectant les prcautions dusage, notamment sur les terrains en pente et sur les berges, afin dviter de polluer leau et les cosystmes aquatiques. Pour la destruction des plantes ligneuses, la dvitalisation des broussailles et des souches, on peut utiliser diffrentes matires actives action non rmanente, dans le respect de la rglementation en vigueur. Lapplication de produits phytopharmaceutiques ne peut se faire que par une entreprise agre et par du personnel titulaire du Certiphyto.

Le faucardage

Procd de dbroussaillage sous leau, utilis lors de la remise en tat ou de lentretien dune pice deau. Il consiste couper au plus prs du sol, les tiges et les feuilles des plantes aquatiques. Afin dviter les fermentations et lencombrement du lit, le faucardage doit tre suivi de lvacuation de la masse vgtale coupe.Le dsherbage chimique des pices deau doit tre men aprs une tude minutieuse des risques de contamination des eaux et doit rester exceptionnel. La complexit et limportance du milieu aquatique imposent une connaissance parfaite des produits utiliss et une application rigoureuse respectant les doses, les conditions et les prcautions demploi.

Quel que soit le procd de dbroussaillage retenu, une attention particulire doit tre porte aux plantes invasives, auxquelles il ne faut pas laisser la possibilit de se dissminer. Les listes rgionalises des plantes invasives sont disponibles auprs des conservatoires botaniques



nationaux, du Musum national dhistoire naturelle (MNHN), des Directions rgionales de lenvironnement, de lamnagement et du logement (DREAL), voire des Agences de leau.

3.3.3. Larrachage des arbres indsirablesCette opration concerne les arbres morts, les anciennes souches et les vgtaux non intgrs au projet du fait de leur position ou de leur tat. La slection des arbres conserver doit se faire dans un souci de prservation du patrimoine arbor. Pour certains arbres, il est ncessaire davoir fait une dclaration pralable pour tre autoris les arracher.

Trois techniques darrachage existent :- larrachage en une seule fois- larrachage en deux fois (tronc puis souche / cf. 3.3.10 rgles professionnelles P.E.1-R0 Travaux dentretien des arbres )- larrachage en plusieurs fois (avec dmontage pralable / cf. 3.3.10 rgles professionnelles P.E.1-R0 Travaux dentretien des arbres ).

La technique darrachage ne doit se dcider quaprs ltude des paramtres suivants : - la taille de larbre- lemprise des racines- laccs larbre- le nombre et la position des ouvrages situs proximit.

Lorsquil est possible de retirer la souche en se servant du tronc comme bras de levier, il est conseill davoir recours larrachage en une seule fois. Cette technique darrachage ncessite de :- dgager le sol la base du tronc- couper les plus grosses racines pour rduire la rsistance larrachage- basculer larbre en tirant par lintermdiaire dun tire fort, dun treuil ou dun engin mcanique, ou en poussant laide dune pelle mcanique ou dun bouteur (cette deuxime solution offre une meilleure scurit).

Remarque : Les souches peuvent tre valorises, rognes ou mises en dcharge aprs avoir t dbites en morceaux compactables.

3.3.4. La protection des vgtaux conservs (sans dplacement)Le patrimoine vgtal dj en place peut tre conserv. Les raisons pour lesquelles il est indispensable de dlimiter une zone de protection autour des arbres conserver sont les suivantes :- empcher des manuvres dengins trop proches qui pourraient abmer la plante- viter de compacter le sol et augmenter ainsi son impermabilisation au niveau de la zone de dveloppement du systme racinaire.

Le systme racinaire des arbres correspondant gnralement au moins la projection verticale du diamtre maximal du houppier et parfois jusqu deux fois le volume du houppier, la mise en place de corsets entourant le tronc de larbre savre insuffisant. Il est en effet ncessaire de mettre en place dautres mesures pour protger lensemble des organes de larbre.

3.3.4.1. Protection de la zone de dveloppement racinaireLa surface du sous-sol occupe par les racines doit tre estime, sachant que cette dernire varie en fonction de la nature et de la taille des vgtaux. Dans un milieu non soumis des contraintes (arbre au milieu dun parc

par exemple), on peut considrer que les racines ont un dveloppement homogne autour de la surface de larbre et proportionnelle sa couronne.La mthode de dfinition de la zone de protection propose ci-aprs sinspire de la norme allemande DIN 18920.Les massifs et autres zones vgtalises doivent tre protgs par des cltures de 2 m de haut, avec au minimum une marge de 1,50 m de large par rapport aux limites de la zone protger.Quant aux arbres isols, on considre quils doivent tre protgs par des cltures de 2 m de haut, avec au minimum une marge de 1,50 m de large par rapport la projection verticale du houppier.

Lorsque des tranches sont ouvertes, il est ncessaire de respecter les exigences suivantes (cf. norme NF P98-332, Chausses et dpendances - Rgles de distance entre les rseaux enterrs et rgles de voisinage entre les rseaux et les vgtaux / fvrier 2005) :- interdiction douvrir une tranche moins de 2 m dun arbre ; il est toutefois possible de se rapprocher 1,50 m. Ces distances sont mesures depuis lcorce, une hauteur de 1 m au-dessus du sol- interdiction douvrir une tranche moins d1 m de massifs darbustes- interdiction de couper des racines de plus de 5 cm de diamtre. Les racines sont traites pour viter les infections. Il peut aussi tre ncessaire dans certains cas de rquilibrer la partie arienne en fonction de limportance de la taille effectue sur le systme racinaire. Lentreprise fait ses recommandations par crit au matre douvrage- les interventions proximit des arbres doivent tre ralises pendant le repos de la vgtation.Ces exigences sont galement valables pour les travaux de dcapage des sols.

Afin de diminuer la prise au vent des vgtaux concerns par les travaux, il est recommand de diminuer le volume des parties ariennes en veillant lquilibre entre le systme racinaire et la partie arienne de la plante.

3.3.4.1.1. Mesures pralables mettre en uvre en cas de remblaiementsLe remblaiement dune couche de sol suprieure 0,20 m, au pied dun arbre, entrane une asphyxie des racines et peut conduire au dprissement du vgtal. Plusieurs mesures doivent tre mises en uvre afin dviter ce phnomne(cf. figure 6) :- mise en place dun systme daration au niveau des racines actuelles, sous la forme dun drain plac lintrieur dune couche drainante en graviers ou en galets- dpose dune paisseur de terres ressources aprs aration de la couche support pour favoriser lmission de nouvelles racines partir du tronc.

Figure 6 : Mise en place dun systme daration et dpose dune terre filtrante et riche (source : Cdric Houel)



3.3.4.1.2. Mesures pralables mettre en uvre en cas de dcapage du solLe dcapage dune couche de sol utile au systme racinaire des plantes peut causer des dommages aux arbres. Dans tous les cas, les racines des arbres doivent tre coupes proprement et installes dans un mlange de compost de faon ce que larbre puisse produire de nouvelles racines. Une protection en dur (provisoire ou de plus longue dure) doit tre installe pour protger le reste du systme racinaire des travaux (cf. figure 7).

Figure 7 : Protection par un entourage (source : Cdric Houel)

3.3.4.2. Protection de la partie arienneLes troncs des arbres-tige sont protgs sur une hauteur de 2 m minimum, ou allant jusqu la premire ramification, par un corset constitu de planches de bois solidaires ni cloutes ni visses (cf. figure 8). Un systme de cerclage palette peut tre utilis pour une dure compatible avec le bon dveloppement de la vgtation. Il est galement possible dutiliser divers fourreaux pour protger les troncs.

Pour les plantes autres que des arbres-tige, les systmes de protection de la partie arienne sont composs de poteaux bois, type tuteur tripode ou quadripode. Ils sont mis en place de telle sorte quils laissent passer la lumire et confortent la protection du vgtal en dveloppement (cf. figure 8).

Figure 8 : Exemples de dispositifs de protection des vgtaux (source : Cdric Houel)

Lorsque lmission de poussires est importante sur un chantier donn, il est ncessaire de mettre en place des mesures de protection spcifiques, au risque que ces poussires ne nuisent au bon dveloppement des vgtaux, voire nentrane leur mort. Voici quelques exemples de mesures de protection spcifiques :- arroser la grave pour viter de faire de la poussire- protger les vgtaux et/ou les ouvrages proximit avec

des voiles (type voiles dhivernage)- humidifier lair pour faire retomber au sol les poussires du chantier.

3.3.5. La transplantation des vgtaux dplacerIl peut dans certains cas tre ncessaire de prlever des vgtaux pour les rimplanter plus tard au cours du chantier. Parce que cette opration est dlicate, il existe certains cas de figure o elle doit vivement tre dconseille.

Lorsquil sagit de sujets de faibles dimensions, les principes darrachage et de plantation utiliss en ppinires ou lors des plantations classiques doivent tre respects. Il est toutefois recommand dans les cas douteux de sadresser son ppiniriste.

Quant au transfert des vgtaux de grande taille, il doit tre ralis par des entreprises possdant les moyens matriels ncessaires et les comptences requises car il peut engendrer des risques pour le sujet en cas de mise en uvre inadapte. Lannexe 4 dcrit lopration du cernage et dtaille les diffrentes tapes de la transplantation des grands vgtaux dplacer.

Pour les chantiers o les vgtaux dplacer sont trs nombreux, il est recommand de noter sur une tiquette attache la plante la date de prlvement des vgtaux. Cette pratique permet de surveiller la dure de mise en jauge, pour optimiser les capacits de reprise de ces vgtaux prochainement replants.

Remarques : Tous les vgtaux ne supportent pas de la mme faon une transplantation. Les feuillus prsentent par exemple en gnral une meilleure aptitude au transfert que les conifres. Il est par ailleurs utile de savoir que le repos vgtatif offre un meilleur taux de russite, avec une prfrence automnale pour les vgtaux caducs et de dbut de printemps pour les vgtaux persistants.

3.3.6. La protection des constructions existantesLentrepreneur doit prendre les dispositions et prcautions ncessaires pour assurer la protection des ouvrages existants dans la zone du chantier (y compris dans les zones daccs). Les ouvrages concerns sont notamment :- les circulations (voiries, escaliers, revtements de sol, etc.)- les constructions (btiments, murs, murets, etc.)- le mobilier urbain (signalisation, bancs, etc.)- le matriel dclairage- les cltures.

Les moyens utiliss pour la protection des constructions existantes dpendent de la nature des travaux et de la proximit des ouvrages. On peut par exemple :- couvrir les constructions laide de films plastiques- tayer des ouvrages en cas de fouilles- dmonter et stocker les installations- protger les installations avec des panneaux en bois ou des grilles amovibles- installer des plaques de roulement pour protger les circulations- interdire laccs certaines zones du chantier grce des rubans de balisage ou des barrires de chantier.

Lorsquun engin est utilis proximit dune construction existante, le conducteur doit veiller le positionner une distance dapproche minimum de 0,80 m afin dviter les accidents dus au choc de lengin avec louvrage (cf. figure 9).



Figure 9 : Distance respecter entre un engin et un ouvrage existant (source : Cdric Houel)

Lorsque les ouvrages existants sont des rseaux enterrs (cf. 3.2.1.2), il est ncessaire de les localiser, de les protger (par exemple en positionnant des plaques de roulement au dessus des rseaux) et de les matrialiser au sol.

Point de contrle contradictoire

A lissue des travaux prliminaires, la visite de la zone amnager est effectue pour vrifier ltat de propret du site, ainsi que la mise en place des protections autour des zones vgtales et/ou des ouvrages protger. Cette visite de la zone donne lieu la rdaction dun procs-verbal, sign par le matre douvrage et lentrepreneur du paysage.

3.4. Travaux de terrassements

3.4.1. Implantation du chantierLimplantation du chantier a gnralement lieu au tout dbut de la phase oprationnelle de terrassements. Cette opration peut cependant seffectuer pour des chantiers de taille importante lors des oprations pralables, ce qui permet notamment dtablir des devis plus prcis.

Le plan gnral dimplantation prcise lemplacement :- des bornes N6F (Nivellement gnral de la France), si des bornes NFG sont prsentes sur le chantier- des points dimplantation des ouvrages sur la parcelle- des points de position qui prcisent lemplacement des lments isols- des divers rseaux existants- des zones dites dangereuses (exemples : zones marcageuses, anciennes dcharges, etc.).

Les points altimtriques et planimtriques servant de repres limplantation ne doivent pas tre affects par le chantier, de manire pouvoir sen servir tout au long des travaux. Ils peuvent tre marqus ou poinonns sur un ouvrage existant par un gomtre.

Remarque : Il est formellement interdit de dplacer les bornes NGF.

Lentrepreneur reporte sur le terrain la position des ouvrages partir du plan gnral dimplantation et laide de piquets solidement ancrs, ventuellement colors et numrots. Les piquets peuvent tre relis entre eux par des rubans de balisage. Les abrviations suivantes peuvent tre utilises pour reprer les points dimplantation altimtriques :- FF pour fond de forme

- NF pour niveau fini- CP pour cte projet- FE pour fil deau- TN pour terrain naturel, etc.Les piquets indiquant la position des ouvrages sont maintenus en place tant que les travaux le permettent. Aprs travaux, ils sont disposs leur emplacement dorigine si leur prsence reste ncessaire.

Remarque : Un marquage au sol sommaire peut en outre tre ralis afin de dlimiter les grandes zones de chantier.

Une fois le piquetage gnral ralis (cest--dire une fois que tous les points dfinis dans le plan gnral dimplantation ont t reports sur le chan

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131011 CC1 R0 Travaux de Terrassements