M A I 2 01 4

L E M A G A Z I N E M U N I C I PA L D E L A C O M M U N E D E S A I N T - J O R I O Z

ECOLE DE FILLES DE SAINT-JORIOZ 1930

2014

1930

18

Je tiens à saluer le sens du devoir civique de tous les électeurs qui

ont participé au scrutin municipal de mars dernier. Je remercie

très chaleureusement la large majorité de Saint-Joriennes et de

Saint-Joriens pour le soutien qu’elle m’a témoigné lors de ce vote.

En me renouvelant votre confiance vous avez souhaité que mon

équipe poursuive la gestion de notre commune, au service de

tous, dans le cadre d’un développement harmonieux.

Aussi, au cours de cette année 2014, le nouveau conseil municipal

travaillera à la finalisation de deux dossiers majeurs, à savoir

l’aménagement de l’îlot des écoles et le Plan Local d’Urbanisme.

Les travaux de démolition des anciens bâtiments scolaires

commenceront en juin. L’opérateur privé et la commune mettent

tout en œuvre pour limiter les nuisances occasionnées par ce

chantier. Toutefois, je compte sur la compréhension des habitants

du centre, des commerçants et des usagers. Par ailleurs, l’examen

des candidatures pour l’attribution des surfaces commerciales

appartenant à la commune se poursuit.

Quant au PLU, il fait actuellement l’objet d’une concertation

auprès des personnes publiques associées dont les services de

l’Etat. A ce titre, le Syndicat mixte du Schéma de Cohérence

Territoriale du bassin annécien a émis un avis favorable sur

notre projet. L’enquête publique auprès de la population reste

programmée pour l’été. Cependant, en matière d’urbanisme

comme dans bien d’autres domaines, la loi évolue rapidement.

Pour preuve, la loi « ALUR », récemment votée, remettrait déjà

en cause certaines dispositions de notre règlement d’urbanisme.

Malgré tout, l’objectif demeure la mise en application du nouveau

PLU en début d’année 2015.

Pour les autres grands travaux du mandat, une analyse prospective

permettra de définir les priorités d’investissement pour les cinq

prochaines années. Ce travail prendra également en compte

l’évolution des compétences confiées à la Communauté de

Communes.

Michel BEAL, Votre Maire

SAINT-JORIOZBulletin d’informations municipales N°18 Mai 2014 / Dépôt légal mai 2001Tirage 3 100 exemplaires

Responsable de la publication : Michel BEAL

Conception et rédaction :Anne-Claire d’ESQUERMES

Photos : Anne-Claire d’ESQUERMES, Foyer d’animation du Laudon

Réalisation : agence .com

Impression : Imprimerie Villière 04 50 04 46 86

Imprimé sur papier recyclé avec encres végétales.

Editorial3

Dossier finances 20144-7

Actions pour la ville8-9

. Nouveau plan de ville . Signalétique ZAE de la Tuilerie . Aménagement du parking du port . Cérémonie Pierre Lamy

Vie Municipale10 . Bibliothèque

Nouveau Conseil12-16 . Présentation du nouveau conseil municipal et des commissions

Actualités17 - 19

. Elaboration du PLU . Evolution du logo . Ponceau des Belhiardes . Nouvelle règle d’urbanisme concernant le COS . Fibre optique . Label Pavillon Bleu . Lancement des travaux de requalification du centre . Voirie Hameau du Villard . Nouveaux entrepreneurs

Retour sur images21-23

. Carnaval . Travaux école de musique . Entrainement des pompiers et de la sécurité civile

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Changement de propriétaire depuis janvier 2014

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4B U L L E T I N M U N I C I P A L N ° 1 8 - M A I 2 0 1 4

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DOSSIERBudget 2014Le budget primitif de la commune a été voté en Conseil Municipal le 26 février dernier. Revue de détails des principaux axes :

• maintien des taux de la fiscalité pour la 6ème année consécutive,

• absence de recours à l’emprunt pour 2014,

• priorité donnée à la politique d’investissement, surtout au projet « îlot des écoles »

• maîtrise des dépenses de fonctionnement, y compris la masse salariale malgré la hausse des frais de personnel engendrés par la réforme des rythmes scolaires.

L’année 2014 sera marquée par le début des travaux sur le secteur « îlot des écoles ». En effet, après les travaux

de désamiantage, la démolition des 3 bâtiments est prévue d’ici l’été.

C’est donc conformément aux engagements pris auprès de la municipalité que les promoteurs s’engagent sur

les travaux de requalification du centre-ville de la commune.

La cession du tènement s’est opérée à la fin du mois de mars pour un montant de 1 650 000 €. Une première

partie du financement de l’opération a été réalisée pour un montant d’environ 280 000€ correspondant à 5%

de l’enveloppe globale.

La commune a d’ores et déjà inscrit par anticipation un budget de 2 000 000 €, correspondant au 30 % à verser

à l’achèvement des fondations.

L’inscription de cette opération n’empêche pas le lancement de nouvelles opérations et notamment la

continuité de la remise à niveau de la voirie. Les bâtiments ne sont pas non plus délaissés puisqu’une enveloppe

de plus de 830 000€ a été prévue, intégrant principalement la continuité des travaux de l’école de musique et

du Foyer d’animation du Laudon

L’objectif était une nouvelle fois de ne pas recourir à

l’emprunt. Ceci a été permis notamment grâce au

maintien des charges de fonctionnement malgré

une hausse des dépenses obligatoires auxquelles

la commune ne peut se soustraire. C’est le cas

par exemple d’importantes dépenses au fonds de

péréquation intercommunal (fonds de solidarité entre

les communes qui est collecté par les Communautés

de Communes) qui se monte cette année à 120 000 €

(enveloppe prévisionnelle).

Par ailleurs, les recettes stagnent, voire diminuent

notamment en ce qui concerne les dotations de l’Etat

et plus particulièrement la DGF (dotation globale de

fonctionnement).

Les autres recettes sont contenues mais les subventions

s’avèrent aussi de plus en plus difficiles à obtenir pour les

opérations d’investissement.

Priorité donnée à la politiqued’investissement, surtout au projet « îlot des écoles »

Absence de recours à l’emprunt pour 2014

TAUX DE FISCALITÉ 2014

• Taxe d’habitation = 17,62 %• Taxe foncière = 13,68 %• Taxe foncière sur le non bâti = 52,72 %• Cotisation foncière des entreprises = 19,61 %

La section « fonctionnement » est constituée des dépenses courantes et récurrentes nécessaires au bon fonctionnement des services municipaux (charges à caractère général telles que eau, électricité, téléphone), les charges de personnel, les aides aux associations et à la mise en œuvre des actions décidées par les élus. Y figurent aussi le remboursement des intérêts des emprunts mais aussi les recettes (fiscales, dotations et participations d’Etat, recettes d’exploitation des services telles le marché, le stationnement).

La section « investissement » se compose principalement de dépenses qui enrichissent le patrimoine de la collectivité en améliorant la qualité de vie des habitants : travaux de voirie (route du Port) ou de bâtiments (Ecole de musique), achat et renouvellement de matériel, etc. Le remboursement du capital de la dette figure également dans cette section. Les recettes proviennent principalement de l’autofinancement généré par la réalisation d’économies dans la section dépenses de fonctionnement, d’emprunt éventuel et de subventions d’Etat.

Dans la mesure où une commune a l’obligation d’équilibrer son budget, en fonctionnement comme en investissement, elle ne peut emprunter que pour réaliser ses projets d’investissement. Elle a donc l’obligation de générer des économies de fonctionnement afin d’autofinancer une partie de ses investissements (voir graphique ci dessous).

A QUOI CORRESPONDENT LES SECTIONS « FONCTIONNEMENT » ET « INVESTISSEMENT » ?

Depuis 2014, la commune est désormais

concernée par cette taxe. 19 communes de

l’agglomération d’Annecy, dont Saint-Jorioz,

ont été désignées par décret du 12/05/2013

comme faisant partie du dispositif.

En effet, la TLV concerne les communes

appartenant à une zone d’urbanisation

continue de plus de 5 000 habitants dont la liste

est fixée par décret. Elle vise les agglomérations

où il existe un déséquilibre marqué entre l’offre

et la demande de logements entrainant des

difficultés sévères d’accès aux logements.

Cette taxe est perçue au profit de l’Agence

Nationale de l’Habitat (ANAH).

Elle est indépendante de la taxe d’habitation

sur les logements vacants dont le produit est

perçu par la commune. Saint-Jorioz ne l’a pas

instituée. Ces taxes sont dues par les propriétaires

de logements vacants.

TAXE SUR LES LOGEMENTS VACANTS (TLV)

Qu’est-ce que le budget ?Le budget municipal est l’acte fondamental de la gestion communale car il détermine l’ensemble des actions. Il prévoit et autorise les dépenses et les recettes de la commune pour une année civile et reflète ainsi les actions et projets décidés par le Conseil Municipal.

Qui prépare le budget ?Le Maire a la responsabilité de la préparation budgétaire qu’il réalise en collaboration avec les élus et les services municipaux.

Qui vote le budget ?Le budget a été adopté le jeudi 27 février 2014 par le Conseil Municipal sur propositions de la commission «Finances».

Qui contrôle l’exécution budgétaire ?L’Etat contrôle la légalité des dépenses et des recettes par l’intermédiaire du Trésor public, du Préfet et de la Chambre régionale des comptes.

Qui paie les dépenses et encaisse les recettes ?Les ordres de dépenses (appelés mandats) et de recettes (appelés titres exécutoires) sont établis par le service « Finances » et visés par le Maire. Toutefois, c’est le Trésor public qui assure le paiement des mandats ou l’encaissement des titres de recettes.

Comment se compose un budget ?Le budget municipal est divisé en 2 parties : une section « fonctionnement » et une section « investissement ».

COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL

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6 7

En plus du budget principal de la commune, la municipalité vote des budgets annexes ainsi que le budget prévisionnel de la Caisse des Ecoles et du CCAS.

LES BUDGETS ANNEXES ONT ÉTÉ CRÉÉS POUR DES OBJETS PROPRES. IL Y EN A 3 :

• Budget prévisionnel « Equipement touristique » ayant vocation à enregistrer les dépenses et recettes liés aux équipements touristiques tels le port, la plage et le restaurant de la plage. Il possède une section de fonctionnement et d’investissement.

• Budget prévisionnel « ZAE de la Tuilerie » ayant vocation à enregistrer les dépenses et recettes liés à la zone d’activités. Ce budget enregistre par exemple toutes les cessions que la commune est amenée à réaliser sur cette zone.

• Budget prévisionnel « Relais de la Poste » lié à l’immeuble portant ce même nom.

Ces budgets sont équilibrés si nécessaire par une subvention de la commune.

2 BUDGETS AUTONOMES DONT LE PRÉSIDENT DE DROIT EST LE MAIRE :

• le CCAS : Outre les opérations liées aux aides en direction des familles, il a la charge de la gestion de la crêche et du Relais Assistante Maternelle. Il emploie son personnel. Il possède en outre une section de fonctionnement et une section d’investissement. Son budget et toutes les décisions s’y rattachant sont votés dans la cadre de son Conseil d’Administration qui se réunit environ 4 fois par an.

• la Caisse des Ecoles : Elle est composée d’élus, de représentants des écoles et parents d’élèves et gère tout ce qui est lié au scolaire (élémentaire et maternelle) ainsi qu’à la restauration scolaire. Elle se réunit 4 à 5 fois par an.

Les budgets annexes de la commune

BUDGET 2014

Dépenses de personnel1 899 204 €

Dépenses de gestion courante 1 714 361 €

Subventions & participations 1 533 791 €

Intérêts de la dette388 110€

Autofinancement1 127 287 €

Impôts et taxes4 681 444 €

Dotations et subventions

1 395 740 €

Produits des services et autres produits de gestion courante

645 430 €

Autres produits15 000 €

Travaux4 717 812

Capital de la dette848 160 €

Autres dépenses303 362 €

Subventions d’investissement 59 010 €

Excédent de fonctionnement capitalisé

1 878 986 €

Excédent d’investissement reporté

400 676 €

Autres recettes66 037 €

Autofinancement1 127 287 €

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DÉPENSES RECETTES

Emprunts0 €

Autres recettes1 939 347 €

FCTVA et taxe d’urbanisme398 000 €

ECOLE DE MUSIQUE 2ÈME TRANCHE

713 150 €

Réalisation des aménagements intérieurs et aménagement de l’espace extérieur derrière l’école.

+ 30 000 € > mobilier

+ 11 500 € > Etude pour l’aménagement de l’arrière de l’école de musique.

ROUTE DU PORT 2ÈME TRANCHE

183 966,62 €

Création de la bande mixte – accessible aux cyclistes et aux piétons, enfouissement des réseaux sur

la partie basse.

ROUTE DES BONS MOLARDS

40 000 €

Etude, enfouissement des réseaux par le SYANE en

vue de la requalification du tapis de circulation en

2015.

RÉAMÉNAGEMENT DU PARKING DES FLEURS

90 000 €

Création d’un parking en zone bleue et d’une dalle

autour des sanitaires automatiques.

PROGRAMME DE VOIRIE

90 000 €

Reprises ponctuelles de la chaussée, campagne

« nids de poule » et création d’abaissements de

trottoirs afin de faciliter l’accessibilité pour tous.

70 000 €

> Création de parkings aux Cottages du château

et route d’Epagny.

PROJET CENTRE DIT « ÎLOT DES ÉCOLES »

2 049 491,68 € pour la 1ère phase de dépenses

et recettes de 1 650 000 € correspondant à la

vente du tènement au promoteur.

Projets 2014

ECOLE DE MUSIQUE 1ÈRE TRANCHE 469 792,84 €

Démolition de la salle Tutti et des aménagements intérieurs.

ROUTE DU PORT 1ÈRE TRANCHE

745 762,57 €

Enfouissement des réseaux sur la partie haute, requalification du tapis de circulation, sécurisation des accès aux habitations.

RÉFECTION DU CHEMIN RURAL DE MORSET CRÊT D’APPÊT

94 553,97 €

RÉAMÉNAGEMENT PARTIEL DU FOYER D’ANIMATION DU LAUDON

181 868,57 €

AMÉNAGEMENT DU PORT, DU PARKING DU PORT ET INSTALLATION DE LA BARRIÈRE

17 781,22 €

AMÉNAGEMENT DES QUAIS DU PORT

40 092 €

TOILETTES PARKING DES FLEURS

79 642, 72 €

PLU 37 720,47 €

PROGRAMME DE VOIRIE

> Route du Villard 79 887 € > Route de la Côte 38 000 € > Route des Grands Champs 79 916 € > Reprise ponctuelles d’enrobés 32 520 €

Réalisations 2013

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ACTIONS POUR LA VILLE

70ème anniversaire de la mortde Pierre LamyDevoir de mémoire, nécessité de transmettre aux jeunes générations.

Le 18 juillet prochain marquera le 70ème anniversaire de l’exécution du résistant Pierre Lamy (inspecteur du travail qui a beaucoup œuvré dans la résistance haut-savoyarde) par les soldats de l’armée du IIIème Reich. La commune a décidé de marquer l’évènement en réalisant un important travail de mémoire auprès des scolaires.

Du dimanche 15 au mercredi 18 juin, trois expositions se tiendront à la salle des sociétés, l’une retraçant le parcours de Pierre Lamy (exposition réalisée par le Ministère du travail), une seconde réalisée par le Conseil Général et le groupe de travail départemental Mémoire, et la dernière composée de travaux d’enfants sur la thématique de la résistance. Ces expositions seront complétées par des conférences et informations sur la résistance d’hier et d’aujourd’hui.

Les élèves de 14 classes des écoles élémentaires de Saint-Jorioz, Sevrier, Entrevernes et Leschaux particperont aux commémorations dont le programme est détaillé ci-dessous.

PROGRAMME DES COMMÉMORATIONS

Dimanche 15 juinInauguration des expositions à 11h puis ouverture au public

jusqu’à 16h30.

Lundi 16 juinOuverture des expositions aux écoles de 13h30 à 16h30.

Mardi 17 juinConférence de Michel Amoudry à 20h à la salle des Sociétés.

Manifestations scolaires :

Inauguration d’un nouveau sentier de randonnée pédestre nommé

« Chemin de la Mémoire Pierre Lamy ». Ce sentier part de Monnetier

(impasse du Var) et rejoint le monument de la route du Col de

Leschaux.Randonnée pédestre jusqu’au monument Pierre Lamy à 13h45.

Commémoration et hommages des scolaires à la stèle à partir de 15h.

Ouverture des expositions de 16h à 18h à la Salle des Sociétés.

Mercredi 18 juinCérémonie de commémoration de l’Appel du 18 juin en présence

d’élèves des écoles à 18h30.

Vendredi 18 juil let Dépôt de gerbe au monument Pierre Lamy et inauguration d’une

stèle commémorative et informative à 19h.

Réaménagement du parking du Port

Réaménagement du parking du Port, avec la création d’allées

en gravier et l’engazonnement des places de stationnement.

Les travaux se sont déroulés en début d’année mais le parking

sera ouvert au public à partir de la mi-juin. Ce parking

accessible aux voitures et aux remorques reste

gratuit. Cependant pour accéder à la rampe de

mise à l’eau et au parking goudronné, il est

nécessaire de se procurer un badge en mairie.

Création d’un nouveau point d’apports volontaires, route d’Epagny. Cette installation porte à 13 leur nombre sur la commune de Saint-Jorioz.

Parking de l’Eglise

Parking de la Plage (entrée)

Route de la Tire (parking du funérarium)

Allée des Coquelicots

Hameau de Sales

Route d’Entredozon (au niveau du petit pont)

Route de la Vieille Eglise (parking de l’Internautique)

Route du Laudon (derrière le Foyer d’Animation)

Rond-Point du Berlet (impasse de la Piste Cyclable)

Route de Chez Besson

Parking du Village-Ecole (coté restaurant scolaire)

Route des Chapelles (devant le centre du SDIS)

Route d’Epagny (Pré de la Source)

Un plan de ville mis à jour

La création de nouvelles voiries et

infrastructures sur notre commune a amené

la municipalité à revoir son plan de ville. Plus

complet, plus pratique, cette nouvelle version

propose un plan de la plage et un zoom sur la

ZAE de la Tuilerie. Ce plan est disponible à

l’accueil de la mairie, à l’Office de Tourisme

et chez les hébergeurs.

Installation de la signalétique sur la ZAE de la Tuilerie

La signalétique de la ZAE de la Tuilerie a été installée courant février. Dorénavant, dès l’entrée, un plan de la zone, numéroté par lots, indique aux visiteurs l’emplacement des sociétés. Il suffit ensuite de suivre les lattes directionnelles installées à chaque intersection, pour arriver à destination. A ce jour 42 sociétés sont installées à la Tuilerie.

Création d’un nouveau point d’apports volontaires

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9

1 journée : 10€ 1 semaine : 35€Saison pour les résidents de la commune : 40€Saison pour les non-résidents de la commune : 100€Gratuit pour les détenteurs d’une boucle au port

Tarifs d’accès au portà partir du 16 juin

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VIE MUNICIPALE

Horaires d’ouverture périodes scolairesLundi, mardi, jeudi et vendredi = 16h / 18h30

Mercredi = 9h30 / 12h et 15h30 / 18h30Samedi = 10h / 12h

Horaires d’ouverture vacances scolairesMercredi = 15h30 / 18h30

Jeudi et samedi = 10h / 12h

Foyer d’animation du Laudon77 route du Laudon

04.50.68.53.25biblio-ludo@foyerdulaudon.org

BIBLIOTHÈQUE : DES SERVICES POUR TOUS LES PUBLICS

Lieu incontournable pour les amateurs de lecture et de livres, la bibliothèque est gérée par une vingtaine de bénévoles et intégrée aux activités du Foyer d’animation du Laudon. Sous la responsabilité de Stéphanie Lagarde, également coordinatrice des bénévoles, la bibliothèque propose des services adaptés à tous, quel que soit son âge ou ses centres d’intérêts.

Des collections riches et diversifiées

La bibliothèque de Saint-Jorioz propose un fonds de 8 941 livres et 911 CD, composé de tous types d’ouvrages ; des romans, des romans policiers, des documents ; des guides pratiques (cuisine, jardin, arts, histoire) ; un large panel de BD pour enfants et adultes, une section « mangas » et des ouvrages « jeunesse ». L’accent est mis sur les nouveautés avec des achats réalisés tous les 2 mois.

La consultation est ouverte à tous, en accès libre. Pour un emprunt, il est nécessaire d’être adhérent aux activités du Foyer. L’adhésion annuelle coûte 10 € par enfant - 20 € par adulte - 35 € par famille, et permet le retrait de 5 livres et/ou CD pour 3 semaines.

La bibliothèque est un lieu de rencontres et de débats, un centre de ressources, d’informations et de loisirs. Une ludothèque de 150 références est intégrée à la bibliothèque. Le jeu sur place est ouvert à tous,

en accès libre. Les adhérents peuvent emprunter 2 jeux pour une durée de 2 semaines.

La majorité des livres et jeux est achetée par le Foyer. Il est possible de faire don de vos livres ou jeux, les bénévoles se gardent la possibilité de refuser certaines donations en fonction de leur état, de leur intérêt et de l’ancienneté des ouvrages. Tous les livres de poche sont refusés.

Un cahier de suggestions est mis à disposition des usagers qui peuvent proposer l’achat de tel ou tel livre. Une commission composée de 5 bénévoles établit la liste des achats en tenant compte des suggestions de chacun. Sur une commande, un tiers des références provient des suggestions. Par ailleurs, il est possible de commander pour un lecteur, un ouvrage spécifique auprès de la bibliothèque départementale.

Des animations pour tous

Des manifestations culturelles sont organisées à la bibliothèque de Saint-Jorioz.Rencontres autour du livre (tous les 2 mois), Croc’Histoires pour les plus jeunes, et depuis cette année, en partenariat avec Savoie Biblio (la bibliothèque départementale) et la Facim (fondation d’action culturelle internationale en montagne), la bibliothèque accueille des jeunes auteurs qui viennent présenter leur œuvre. Des animations sont proposées pour tous les publics et pour tous les âges.

Suite aux travaux de réaménagement et d’agrandisse-ment du Foyer d’animation du Laudon, les locaux ont été réorganisés. Dorénavant, les expositions se tiennent à la bibliothèque. A chaque visite, il est possible de flâner devant une exposition, que ce soit de photos comme celle sur le carnaval vénitien, de peinture, de sculpture, etc...

Retrouvez-nous sur

le site www.Saint-Jorioz.fr

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PRÉSENTATION DU CONSEIL MUNICIPALSuite au scrutin du 23 mars dernier, le nouveau Conseil Municipal s’est réuni le 29 mars.Lors de cette première séance publique, le maire et les 7 maires-adjoints ont été élus :

Les conseillers municipaux du groupe majoritaire issus de la liste « Saint-Jorioz Demain »

Les conseillers municipaux du groupe minoritaire issus de la liste « Saint-Jorioz Bleu Marine »

Michel BEAL Maire

Catherine BORNENS 1er Maire-adjoint en

charge de l’administration générale

et des finances.

Daniel SEYTEUR Maire-adjoint en charge de la culture, des sports

de la jeunesse et du patrimoine

François CABY Jean-Luc GUDERZO

Vincent LECAILLON

Danielle ROMAIN

Nathalie LYKO

Anne FRANCESCHI Gérard PASTOR

Catherine COURTOIS Christian BELLET Caroline STEINMYLLER Lionel REME Frédéric GONDA

Myriam BRUN Carole GARDET Thibaud TRIQUET Laurent LYARD Stéphanie COLLET

Agnès COLOMBET Sébastien BLANC Caroline BRUNEL Gregory DE LA CHAPELLE

Joëlle CADIOU Maire-adjoint en

charge des affaires sociales.

Dany CAHUZAC Maire-adjoint en charge de la vie scolaire et de la

petite enfance.

Jacky DURSENT Maire-adjoint en

charge de l’économie et du tourisme.

André SAINT-MARCEL Maire-adjoint en charge

de l’urbanisme et de l’environnement.

Manuella PASQUET-CHARDRON Maire-adjoint en charge de la voirie, de l’aménagement et

des bâtiments.

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LES COMMISSIONS MUNICIPALES LES DÉLÉGATIONS MUNICIPALES

Les commissions municipales sont des groupes de travail composés d’élus et animés par des maires-adjoints. Elles se réunissent pour étudier les dossiers avant leur présentation au conseil municipal. A Saint-Jorioz, elles sont au nombre de sept.

La commune est représentée dans divers organismes municipaux ou intercommunauxpar des déléguées désignés par le Conseil Municipal :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE / FINANCES

Maire-adjoint responsableCatherine Bornens

MembresCatherine Courtois

Grégory de la ChapelleAnne Franceschi

Jean-Luc GuderzoVincent Lecaillon

CCRGLA *Communauté de Communes de la Rive

Gauche du Lac d’Annecy

C2A * Communauté de l’agglomération

d’Annecy

SIPAS * Syndicat Intercommunal de Protection et d’Aménagement du Semnoz

CCAS * Centre Communal d’Action Sociale

CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA CAISSE DES ECOLES

SYANE *Syndicat des Energies et de l’Aménagement Numérique

de la Haute-Savoie

URBANISME / ENVIRONNEMENT

Maire-adjoint responsableAndré Saint-Marcel

MembresMyriam Brun

François CabyAgnès Colombet

Gérard PastorLionel Reme

Vincent Lecaillon

VOIRIE / BÂTIMENTS / AMÉNAGEMENT

Maire-adjoint responsableManuella Pasquet-Chardron

Membres François Caby

Anne Franceschi Gérard Pastor Lionel Reme

CULTURE / SPORTS / JEUNESSE /PATRIMOINE

Maire-adjoint responsable Daniel Seyteur

MembresChristian Bellet

Stéphanie ColletFrédéric Gonda

Nathalie Lyko

AFFAIRES SOCIALES

Maire-adjoint responsableJoëlle Cadiou

MembresCaroline BrunelCarole Gardet

Jean-Luc GuderzoNathalie Lyko

ECONOMIE / TOURISME

Maire-adjoint responsableJacky Dursent

MembresSébastien Blanc

Agnès ColombetCatherine Courtois

Carole GardetCaroline Steinmyller

Thibaud TriquetNathalie Lyko

VIE SCOLAIRE / PETITE ENFANCE

Maire-adjoint responsableDany Cahuzac

MembresLaurent Lyard

Danielle RomainCaroline Steinmyller

Vincent Lecaillon

Michel BealCatherine Bornens

Jacky DursentCaroline Steinmyller

Laurent LyardCatherine Courtois

Gérard PastorMyriam Brun

François CabyManuella Pasquet-Chardron (suppléante)

André Saint-Marcel (suppléant)

Caroline SteinmyllerLionel Reme

Michel BéalMichel BéalCaroline BrunelJoëlle CadiouDany CahuzacAgnès ColombetCarole GardetJean-Luc Guderzo

Michel BéalDany CahuzacCatherine CourtoisLaurent LyardDanielle RomainCaroline SteinmyllerVincent Lecaillon

Manuella Pasquet-ChardronAnne Franceschi

Le SIPAS a pour vocation la protection, l’aménagement et la gestion du massif du Semnoz en organisant toutes les activités hivernales et estivales. Le syndicat est composé de membres de la Communauté de l’Agglomération Annécienne, de Duingt, de Gruffy, de Leschaux, de Quintal, de Saint-Eus-tache, de Sevrier, de Viuz la Chiesaz et de Saint-Jorioz.

Depuis le 1er avril 2011, la C2A exerce la compétence de l’alimentation en eau potable de la commune.

Le CCAS est un établissement public doté d’un Conseil d’Administration composé paritairement de membres élus par le Conseil Municipal et de membres nommés par le Maire, sur désignation – des associations familiales, des associations de retraités et de personnes âgées, des associations de personnes handicapées, des associations qui œuvrent dans le domaine de l’insertion et de la lutte contre l’exclusion.

La Caisse des Ecoles est un établissement public communal géré par un Conseil d’Administration comprenant autant de membres élus que de membres nommés et réunis sous la présidence du Maire. Elle gère tout ce qui a trait au scolaire (école maternelle – école élémentaire et restaurant scolaire).

Le SYANE exerce les compétences relatives aux réseaux et services de communications électroniques.

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ACTUALITÉS

Elaboration du PLU

Dans le cadre de l’élaboration du PLU, le nouveau document

d’urbanisme en cours d’élaboration a été arrêté lors du Conseil

Municipal du 6 février dernier. La consultation des personnes publiques

associées est actuellement en cours. Le projet sera soumis à enquête

publique (pour une durée d’un mois) cet été.

Les dates seront annoncées dans une prochaine lettre d’informations mensuelles et sur le site

Internet de la commune www.saint-jorioz.fr.

Le projet pourra être modifié pour tenir compte de l’avis des personnes associées et de l’enquête

publique, puis il sera définitivement approuvé par le Conseil Municipal en début d’année 2015.

Ponceau des Belhiardes

La commune a procédé à l‘installation d’un ponceau

franchissant le Nant du Villard, une belle occasion pour les

flâneurs de se promener près du vieux presbytère.

Le logo de Saint-Jorioz évolue...

Il affiche son appartenance «Lac d’Annecy»

et promeut ainsi son potentiel touristique.

Un nouveau défibrillateur

Depuis 2011, un appareil était disponible à la plage durant juillet et août, et à la salle des Sociétés le reste de l’année. La commune s’est dotée d’un nouvel équipement.Celui-ci est installé à la plage durant la saison estivale et est mobile à l’intérieur de la voiture de la Police Municipale de septembre à juin.Il permet au matériel de la salle des fêtes de devenir fixe et permanent.Le coût de l’opération se monte à 1 670 €.

Le Relais Social est également équipé, ainsi que la pharmacie du Laudon.

PARC NATUREL RÉGIONAL DU MASSIF DES BAUGES

CORRESPONDANT DÉFENSE AUPRÈS DU PRÉFET

COMMISSION DE RÉVISION DES LISTES ÉLECTORALES

COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC

COMMISSION D’APPEL D’OFFRES MIXTES

CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’EHPAD LA PROVENCHE

Anne Franceschi Lionel Reme

Caroline STEINMYLLER

Bureau 1 = Anne FranceschiBureau 2 = Catherine Bornens

Bureau 3 = Joëlle CadiouBureau 4 = Daniel SeyteurBureau 5 = Dany Cahuzac

TitulairesPrésident : Michel BéalFrançois CabyGrégory de la ChapelleJacky DursentJean-Luc GuderzoAndré Saint-Marcel

TitulairesPrésident : Michel BéalJacky Dursent François CabyJean-Luc GuderzoAndré Saint-MarcelGrégory de la Chapelle

TitulaireCatherine Bornens

SuppléantsCatherine Bornens Catherine CourtoisAnne FranceschiManuella Pasquet-ChardronLionel RemeThibault Triquet

SuppléantsCatherine Bornens Manuella Pasquet-Chardron Catherine CourtoisLionel Reme Thibault TriquetAnne Franceschi

SuppléantManuella Pasquet-Chardron

Michel Béal Catherine Bornens

Joëlle Cadiou

Les communes du parc, dont Saint-Jorioz, sont membres du syndicat de gestion et de préservation du Massif des Bauges. Le comité syndical est composé de délégués des 65 communes, de délégués des 6 villes portes, de 3 délégués de l’Assemblée des Pays de Savoie et de 10 délégués de la région Rhône-Alpes.

Le correspondant Défense est un élu qui siège au sein du Conseil Municipal, et qui a reçu du Maire une délégation pour prendre en charge les questions relatives à la Défense. Il a un rôle informatif et relationnel entre les différents services de la défense, les citoyens et la commune.

La liste électorale est permanente mais elle fait l’objet d’une révision annuelle. La commission de révision des listes électorales a pour rôle d’inscrire les électeurs. Il s’agit d’inscrire les nouveaux résidents de l’année et les jeunes majeurs. Elle procède aussi aux radiations, sur la base des demandes transmises par l’Insee.

Les communes de plus de 3 500 habitants procèdent à l’installation d’une commission d’appels d’offres. Celle-ci est constituée du Maire, de 5 membres du Conseil Municipal, et de 5 suppléants. Son rôle est de garantir la conformité de l’ouverture des plis et la recevabilité des différentes candidatures.

La commission de délégation de service public est chargée d’examiner les candidatures et d’émettre un avis sur les entreprises candidates. Cette commission est différente de la commission d’appels d’offres qui attribue des marchés alors que la commission de délégation de service public attribue la gestion d’un équipement public à un gérant privé. Sur la commune de Saint-Jorioz, le funérarium est en délégation de service public.

En fonction de la nature de certains travaux de voirie, la commune de Saint-Jorioz doit parfois effectuer des aménagements en coordination avec des maîtres d’ouvrage tels que le SILA ou le SYANE par exemple. La commission d’appels d’offres mixte est la garante de la conformité de l’ouverture des plis et la recevabilité des différentes candidatures.

La Provenche est un établissement privé indépendant qui accueille des personnes âgées. Il est géré par un Conseil d’Administration composé de 2 personnalités représentatives du CCAS, de 2 représentants du Conseil Général, 1 représentant des organismes de Sécurité Sociale désigné par le Préfet, 1 collaborateur de l’établissement, 1 représentant du personnel, 2 représentants des usagers et 3 membres du Conseil Municipal dont le Maire, Président de droit.

18 19B U L L E T I N M U N I C I P A L N ° 1 8 - M A I 2 0 1 4B U L L E T I N M U N I C I P A L N ° 1 8 - M A I 2 0 1 4

ACTUALITÉS ACTUALITÉS

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de Médecine de Grenoble

Fibre optique

Afin de permettre l’implantation de la fibre optique sur la commune, des travaux sont actuellement en cours. Courant mai, pose de fourreaux en prévision du raccordement des usagers, prévus en fin d’année 2015 pour les professionnels et en 2016 pour les particuliers. Afin de ne pas perturber la circulation sur la RD 1 508, l’installation des gaines se fera par forage dirigé, les engins de chantier ayant un tir de 25 à 30 mètres. Un local dédié sera installé sur le parking des Acacias (derrière le Foyer d’animation du Laudon) au mois de juin.

Les travaux de requalification

du centre, regroupant le projet

public « îlot des écoles » et le

programme privé « le Rive

Gauche » débuteront début

juin avec le désamiantage

puis la déconstruction des

bâtiments existants. Cette

première phase de travaux

devrait se terminer fin août.

Les travaux ne devraient pas

impacter la vie de la commune

dans la mesure où la démolition

des anciennes écoles ne

nécessite pas de sortir du

périmètre déjà clos.

Ainsi, les circulations

automobile et piétonne ne

seront pas modifiées.

Lancement des travaux de requalification du centre

Label Pavillon Bleu

Pour la cinquième année consécutive,la plage de Saint-Jorioz est lauréate du label « Pavillon Bleu ».Cet écolabel international est remis aux communes soucieuses de la protection des espaces naturels et qui mènent une politique en faveur d’un environnement de qualité, durable. Ainsi, la plage de Saint-Jorioz respecte d’exigeants critères portant sur le respect de l’environnement, la gestion de l’eau et des déchets ainsi que sur l’éducation au respect de la nature. Cette année une plaque informative concernant la faune et la flore présentes sera installée près de l’aire de jeux.Ce label est doté d’une forte connotation touristique symbole d’une qualité environnementale exemplaire à laquelle les vacanciers sont

sensibles.

Les oiseaux d’eau, tels la Foulque macroule et le Grèbe huppé, et les poissons (carpes,

gardons, perches, brochets, …) trouvent, entre les tiges des roseaux, protection,

nourriture et lieux de reproduction.

L’intérêt des bords du lac pour la faune et la flore ne se limite pas à la partie lacustre.

Les rives, boisements humides, haies et bosquets sont les lieux de gîte, de chasse et de

déplacement d’espèces discrètes : les chauves-souris.

Nous les rencontrons peu puisqu’elles chassent les insectes dont elles se nourrissent

durant la nuit dans les cimes des alignements de grands arbres et les forêts humides.

Elles se reproduisent dans les constructions humaines ou dans les creux et fissures des arbres

situés à proximité du lac.

Les bords du lac constituent également un important espace de transit entre les zones d’estivage (reproduction et

alimentation) et d’hivernage (hibernation) des chauves-souris.

La conservation des arbres morts, à terre ou sur pied, l’absence d’exploitation forestière, l’entretien et les

plantations de haies et bosquets sont les principales mesures de préservation des habitats des chauves-souris.

L’absence d’utilisation de pesticides garantit la présence d’insectes pour leur alimentation.

Les roselières aquatiques du Lac d’Annecy sont aujourd’hui principalement situées sur les rives nord

(Annecy-le-Vieux), ouest (Sevrier, Saint-Jorioz, Duingt) et sud du lac (Bout du Lac à Doussard). Avec la

stabilisation du niveau du lac en 1965, leur étendue a chuté de 90 % pour atteindre 10,5 ha en 2007, faute

de conditions favorables à la germination des roseaux. D’autres facteurs contribuent à la fragilisation des

roselières aquatiques : l’artificialisation des berges (création de pontons, murets, ports, enrochements…)

et la fragilisation des tiges de roseaux dues aux déchets flottants agités par la houle et à la pénétration

d’embarcations et de nageurs. Le règlement de navigation du lac et l’Arrêté Préfectoral de protection de

biotope interdisent pourtant ces activités. Des rangées de piquets matérialisent les zones interdites.

Un programme d’envergure de restauration de l’habitat littoral a été entrepris en 2010.

Des plantations de végétaux aquatiques (roseaux, scirpes, nénuphars) accélèrent le développement de

cette frange végétale qui abrite une faune diversifiée.

Après avoir quasiment disparu de France au début du 20ième siècle, le castor d’Europe a

été réintroduit en 1972 dans la réserve naturelle du Bout du Lac. Au début des années

2000, le territoire de la Réserve a été saturé avec six familles installées. De jeunes castors

ont alors cherché à s’établir ailleurs sur le pourtour du lac.

Les roselières de Saint-Jorioz et les boisements humides des berges constituent

aujourd’hui l’habitat permanent de plusieurs individus. Discrets en journée, ils sortent la

nuit pour se nourrir. Ils rongent les arbustes en forme de pointe de crayon afin de pouvoir

accéder aux feuilles et aux écorces tendres des rameaux de l’année.

Saint-JoriozSaint-JoriozLes richesses naturellesdes abords du lac à

Le castor : histoire d’un retour sur le lac d’Annecy

Le castor est un excellent nageur !

Des palissades protègent la régénération des roselières.

Texte : Asters Conservatoire d’espaces naturels de Haute-Savoie - Crédits photographiques : P. Erba, M. Parchet, SILA, L. Théophile

Les petits du Grèbe huppé pratiquent le transport en commun.Foulque macroule.

Les chauves-souris : un indicateur de biodiversité

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Hameau du Villard

Après la reprise de la conduite d’eau

potable par la C2A au hameau du

Villard, reprise du caniveau et

re-profilage de la chaussée avec la

pose d’un tapis d’enrobés. Avec ce

chantier, la municipalité poursuit son

programme de réhabilitation de voirie.

Nouvelle règle d’urbanisme concernant le COS

L’une des mesures phares de la loi ALUR N°2014-366 du 24 mars 2014 pour l’Accès au Logement et un Urbanisme Rénové concerne la poursuite d’une politique de densification urbaine et d’économie foncière. Ainsi, le coefficient d’occupation des sols ou COS (qui détermine la surface de plancher constructible maximale sur un terrain) est rayée de tous les PLU. Le COS subsiste cependant dans les communes encore sous l’application d’un POS, ce qui est le cas de Saint-Jorioz jusqu’à l’adoption du nouveau PLU par le Conseil Municipal en début d’année 2015 (voir page précédente l’article sur le PLU). Rythmes scolaires

Retrouvez tous les détails

et informations pratiques

concernant l’application

des nouveaux rythmes

scolaires dans le bulletin

municipal de fin août.

RETOUR SUR IMAGES

B U L L E T I N M U N I C I P A L N ° 1 8 - M A I 2 0 1 4

21

Lions, girafes, éléphants, guerriers masaïs ont défilé dans les rues du centre à l’occasion du carnaval, le 29 mars dernier.

Le

Carnaval

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Saint-Jorioz

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Inauguration

de l’école

de musique

le 21 juin

A l’occasion de la Fête de la musique, la nouvelle école de musique sera mise à l’honneur. Le samedi 21 juin portes ouvertes du Centre de Pratique Musicale du Lac de 9h à 11h, puis inauguration officielle du bâtiment à 11h. Les festivités se poursuivront en musique à partir de 15h avec les groupes d’enfants et/ou adolescents de la commune, puis avec des concerts (chorales, fanfare) de 17h30 à 18h30. Les pompiers et la Sécurité

Civile en entrainement de sauvetage à l’esplanade le 5 mai dernier.

l’Adjudant de gendarmerie Emmanuel Piot, M. Philippe Monmont maire d’Entrevernes, M. Michel Béal et le Capitaine Cédric Lachèze du 27ème BCA lors des commémorations du 8 mai.

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22

15 mai 2013

11 juillet 20134 mars 2014

4 mars 201412 mai 2014

07 juin 2013

B U L L E T I N M U N I C I P A L N ° 1 8 - M A I 2 0 1 4

23

Entrainement

des pompiers

et de la

Sécurité civile

Cérémonie

du 8 mai

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