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RETROUVEZ L’ACTUALITE DU VILLAGE SUR http://montlevignoble.info.over-blog.com/
n° 43 - juillet 2012
Le journal du village de
18ème Marché cam-pagnard et Vide grenier Dimanche 26 août
Il est encore temps de vous inscrire auprès de Brigitte THOUVENIN
41 chemin du Clos au 03 83 62 58 22
Rendez-vous le samedi 1er septembre
Il y
a dé
jà d
ouze
ans
Mise en fonctionnement à partir du 20 juillet
Le Petit Montilien n°42- Le journal du village de M ont-le-Vignoble - Décembre 2011 - Directeur de la publication : Jean-Pierre CALLAIS Concepteur de la maquette : Sylvain AMAND - Rédacteurs : Corinne ANDRE FERRARO, Brigitte THOUVENIN, Maxime BOURHOVEN, Jean-
Pierre CALLAIS, Sylvain AMAND - Crédit photos : Philippe DURAND. Impression : par nos soins - 03 83 62 49 88 - Tirage 190 exemplaires
Site Internet : http://montlevignoble.info.over-blog.com/ Dépôt légal : n° 6509 L1/01
J-Pierre Callais Maire
Pages 8
PICTIONARY AVEC CÉLINE
LE CARNAVAL NOOBA
Concours Départ
École : RPI de la Marelle
Pages 4 - 5
Marche nocturne La discrimination Les trésors du village
Lu dans l’Est
Page 16-17
Dossier La nouvelle station d »épuration Pages 10 à 13
Bienvenus Souvenirs Félicitations Réglementation en forêt
Carnet
Page 22
Délibération du Conseil Analyse d’eau Commission travaux
Vie communale
Pages 16 à 19 Pages 20 - 21
Infos pratiques Les actions de NOOBA
A détacher
Pages 23 - 24
Page 15
CMJ, LES JEUNES ONT DES PROJETS
Association : le foyer rural
Page 8 - 9 Au service de l’animation du village
Questions à un chasseur Les jeux pour les petits
C M J
Page 15
PRINTEMPS EN FLEURS
Page 24
Une année placée sous le signe de la littérature pour les élèves de la classe des CE2/CM1/CM2 de l’école de Char-mes la côte.
Tout d’abord, ils ont participé
au concours de « la nouvelle classe » lancé dans le cadre du Livre sur la Place. Ils ont imaginé une nouvelle à partir de six mots commençant par la lettre « S », puis l’ont illustré. Ce travail collectif leur a permis de décrocher la 8è-me place au concours ré-gional. Les élèves sont al-lés recevoir leur prix à Nancy dans les salons de l’hôtel de ville. C’est Erik Orsenna qui leur a remis.
Ils ont aussi créé un
spectacle dans le cadre d’un projet centré sur la littérature et l’éducation musicale. Parmi les six al-
bums travaillés tout au long de l’année scolaire sur le thème « ailleurs », ils ont choisi l’al-bum « les chaussures » pour le mettre en scène.
Dans cette « lecture specta-cale », la classe, sous la direc-tion de Christine Dimey leur maîtresse, a mis en voix un texte en insérant des créations musicales et en se servant des mots comme matériau sonore. Chants collectifs, flûte traver-
sière, piano et percussions ont ponctué le spectacle.
Résultat, une création col-lective et une prestation de qualité dans laquelle l’ensei-gnante a remarquablement fédéré son groupe classe en donnant à chacun une place.
Le Petit Montilien juillet 202 n°42
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Ariane Haff, depuis qua-tre ans déjà, a la charge de la classe de CP/CE1 et la direction du RPI « La marelle ». Et ce n’est pas sans émotion qu’elle quit-te les élèves de l’école pour se rendre dans l’état du Minnesota aux États-Unis. Elle part enseigner, avec un couple d’amis, dans une classe de CP/CE1 de l’école française privée « The French Aca-démie of Minnesota ». Cette école, accréditée
par le Ministère français de l’éducation n’embau-che que des enseignants français et recherche pour ce poste ceux ayant une expérience dans un cours double. Madame Haff a signé un
contrat d’un an renouvelable. Pour elle, la prérentrée com-mencera le 23 août : mise en place de l’équipe et des pro-jets. Les élèves rentreront 4 septembre 2012 et travaille-ront du lundi au vendredi de 9h00 à 15h30. Dans cette école, il y a un enseignant pour 10 élèves. Cela laisse rêveur !
Nous la remercions pour son investissement et nous regretterons une très bonne enseignante
Au revoir Ariane
Primés pour leur nouvelle
Remise des récompenses s’est déroulée dans les grands salons de l’hôtel de ville de Nancy.
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EC
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Le Petit Montilien Décembre 2012 n°42
Cette année, c’est à
Mont le vignoble, qu’un groupe de parents d’élèves motivé a décidé d’organiser la kermesse de fin d’année.
L’objectif principal de cette manifestation étant un moment d’échange et de convivialité entre les famil-les et l’école et pour le plai-sir des enfants.
Dès 17h00, les enfants se sont amusés aux diffé-rents stands jeux installés dans la cour de l’école et chacun a pu participer à la tombola. Puis, toutes les classes ont chanté pour le plaisir de tous.
Les jeux ont continué, toujours sous le soleil, pen-dant l’apéritif offert par le RPI.
Puis, la soirée s’est terminée par un barbecue accompa-gné de salades et
de desserts préparés par les parents d’élèves.
Après ce moment trop vite passé, on parle déjà de
la future kermesse, l’année prochaine, à Charmes la côte. Kermesse 2012
Où en est le regroupement scolaire Charmes / Gye / Blénod / Mont ?
Le Petit Montilien juillet 202 n°42
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Affluence pour les affouages : deux stères par part
Un nouveau revêtement pour la rue de Jardin
Défilé de carnaval avec les plus petits
Les traditionnelles crécelles
Départ pour la randonnée nocturne du sen-tiers des Deuilles
Le Petit Montilien Décembre 2012 n°42
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10 février 2012 : Soirée crêpes et
Pictionnary Très bon moment. Beaucoup d’enthou-siasme et de dynamis-me ! Une quarantaine de jeunes étaient pré-sents et nous avons accueilli Anne Cons-tantin pour animer la soirée.
7 mars 2012 : Mercredi récréatif de NOO-
BA pour les enfants à partir de 5 ans Une douzaine de participants très attentifs et
curieux qui se sont initiés tant au bricolage avec le maniement des outils, que sur la vie des animaux de nos campagnes. Réalisation d’un gite à chau-ves-souris et d’un hôtel à insectes.
10 mars 2012 : Soirée théâtre avec la troupe OSONS
Fidèle, la troupe OSONS est venue nous présen-ter son nouveau spectacle. Le public comme cha-que année fut bien présent et heureux de décou-vrir d’un cabinet psy !
24 mars 2012 : Soirée basket SLUC contre Hyères Toulon :
Grande et belle soirée familiale organisée de main de maitre par Christine Zins et à laquelle plusieurs villageois ont été conquis ! Cette expé-rience est à renouveler… 5 mai 2012 : Nettoyage de la guinguette :
Il ne s’est fait que plus tard car les intempéries n’ont pas permis de s’y atteler.
11 mai 2012 : Soirée débat, la leçon de discrimination :
Soirée passionnante, malheureusement, peu de personnes se sont mobilisées pour venir débattre après une introduction du sujet par un documen-taire canadien réalisé dans une classe primaire sous la forme d’une expérience « discriminatoire » de deux jours. En ce qui concerne les marches familiales, le
calendrier avait été établi en début d’année mais nous rappelons qu’elles ont lieu tous les deuxiè-mes dimanches de chaque mois car à mesures
Ass
ocia
tion
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Foyer Rural
Le Petit Montilien juillet 202 n°42
Ateliers verts
Est Républicain du 27/01/2012
Le Petit Montilien Décembre 2012 n°42
que le temps passe, les participants se font rares. Avec Nooba il y a eu en janvier une après-midi Mosaïque
avec les plus jeunes. Et à chaque vacances scolaires, le vendredi en soirée, des activités pour les ados. Avant les vacances de printemps, il y a eu une soirée Rires et Bla-gues.
■ Salle du lavoir (le week-end)
Montiliens avec la carte 60,00 € sans la carte 75.00 € Personnes extérieures 100,00 € ■ Salle du lavoir (Apéritifs, Pots ….)
35,00 € La consommation d’électricité sera facturée prévoir un chèque de caution de 230,00 €
pour tout autre renseignements, ou réservation s’adresser à
Gérard PETITJEAN —Martine CHABOUD 217, rue de l’église
03 83 63 27 57 ou 06 25 94 69 11 [email protected]
■ Guinguette avec tout le matériel (groupe,
barbecue….) 60,00 € prévoir un chèque de caution de 150,00 € responsable pour la location :
Évelyne et André Migot que vous pouvez joindre au 03 83 62 51 84 Il est rappelé que seules les tables et les
chaises peuvent être prêtées aux habitants de Mont le vignoble.
Lors de la réservation nous vous demandons
de remplir un document ,pour cela nous aurons besoin du nom de votre Cie d assurance ainsi que votre N° de contrat.
La carte d’adhésion au foyer rural :
8,00 €
AS
SO
CIAT
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Atelier patchwork : rendez-vous au marché campagnard
Audrey, l’animatrice de NOOBA
Le Petit Montilien juillet 202 n°42
Lu d
ans
l’Est
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Notre correspondant local de l’EST REPUBLICAIN :
Philippe DURAND
Est Républicain du 05/03/2012
Est Républicain du 16/05/2012
Histoire et tourisme
Le Petit Montilien Décembre 2012 n°42
Lu dans la pres-
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Notre correspondant local de l’EST REPUBLICAIN :
Philippe DURAND
Est Républicain du 11/01/2012
Est Républicain du 03/01/2012
Principe général de l’épuration :
L’épuration est assurée par la
combinaison de deux procédés
épuratoires :
En premier lieu le lagunage :
Le lagunage repose sur une
culture bactérienne libre principa-
lement de type aérobie. Celle-ci
est ensuite séparée de l’eau par
un mécanisme de sédimentation.
L'épuration est assurée par un
long temps de séjour en bassin
(≈20j).
Le mécanisme de base est la
photosynthèse. La tranche d'eau
supérieure est exposée à la lumiè-
re et cela permet l'apparition d'al-
gues qui produisent l'oxygène
nécessaire au développement des
bactéries aérobies. Ces dernières
sont responsables de la dégrada-
tion de la matière organique. Le
gaz carbonique formé par les bac-
téries ainsi que les sels minéraux
contenus dans les eaux usées per-
mettent aux algues de se multi-
plier.
En fond de bassin, il n'y a pas de
lumière, ce sont donc les bacté-
ries anaérobies qui dégradent les
sédiments issus de la décantation
de la matière organique. Cette
dégradation entraîne un dégage-
ment de gaz carbonique et de
méthane.
En fait, l'épuration repose sur la
présence équilibrée de bactéries
aérobies en culture libre et d'al-
gues.
La lagune représente un écosys-
tème
En second lieu la filtration sur lit
à macrophytes.
L’épuration est ici assurée par
une infiltration percolation sur
une culture bactérienne fixée
dans les massifs filtrants mais aus-
si dans la couche superficielle de
boues retenues. La qualité du trai-
tement repose sur l’alternance de
phases d’immersion et de dé-
noyage.
Le filtre à pour but de filtrer les
algues et éventuels flocs issus de
la lagune, de compléter le traite-
ment de la matière organique
carbonée dissoute et d’oxyder les
composés azotés
Les roseaux présents sur
le filtre remplissent plu-
sieurs fonctions. Les tiges
issues de leurs rhizomes
viennent percer la cou-
che de dépôts et empê-
chent ainsi la formation
d’une couche de dépôt
imperméable en surface
de filtre. De plus leurs
racines et rhizomes assu-
rent un effet décolma-
tant par leur passage au
sein des dépôts de boue
des massifs filtrant. Cela
permet de maintenir la
perméabilité du support
gravillonnaire. Les espa-
ces créés autour des tiges, grâce à
leur mouvement avec le vent,
autorisent, même en hiver, le pas-
sage de l’eau le long des racines. Il
est aussi vraisemblable que les
roseaux créent des conditions
favorables à la minéralisation des
matières organique retenues en
stimulant l’activité bactérienne en
surface au voisinage des racines
en raison de l’existence, en leur
sein, de tissus aérenchymes ayant
la particularité de transférer de
l’oxygène de leur partie aérienne
vers leur rhizomes et racines.
DO
SS
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12
Le Petit Montilien juillet 202 n°42
La nouvelle station d’épuration Unité de traitement des eaux usées de type « Oxylag»
Le Petit Montilien Décembre 2012 n°42
Réunion publique du 29 juin
Filière eau :
Dégrilleur
Poste d’alimentation de la lagune
Lagune de décantation primaire
Poste d’injection du filtre
Filtre à macrophyte
Fossé épurateur
Rejet en milieu naturel
Filière boue :
Stabilisation des boues en fond de
lagune
Caractéristiques de la lagune, de
l’ouvrage de chasse, du poste d’in-
jection et des filtres
La lagune est un bassin de 800 m3
(L 40/l 22/p 1,5). L’étanchéité de la
lagune est assurée par une géo-
membrane. Cet ouvrage est évolu-
tif, le génie civil nécessaire à son
passage en lagune aéré par la mise
en place de rampe d’aération fine
bulle est déjà réalisé. La mise en
place de ce système permettra le
maintien d’une concentration bac-
térienne supérieure au sein du bas-
sin et ainsi d’accepter une charge
polluante plus importante.
L’ouvrage de chasse est utilisé
pour l’ennoyage des casiers du fil-
tre au moyen de bâchés de 4,5 m3.
Les casiers sont alimentés avec
une rotation minimum tous les
trois jours. Chaque demi-casier
comprend 4 points d’aspersion
sous lesquels ont été disposés des
plaques anti affouillement inox. Un
système de drain récupère les eaux
filtrées en fond de filtre. L’étan-
chéité des filtres est assurée par
une géomembra-
ne. La protection
anti poinçonne-
ment de cette der-
nière est assurée
au moyen de 2
géotextiles situés
de part et d’autre de la géomem-
brane. Les massifs filtrant sont
constitués de couches de granulats
de taille variable.
Les effluents traités sont évacué
vers le milieu naturel via une noue
végétalisée dont la fonction est
d’affiner le traitement et limiter le
débit de rejet dans le milieu récep-
teur.
Entretien :
La station fera l’objet de visites de
suivi 3 fois par semaines pour la
permutation des filtres et le
contrôle de fonctionnement in situ
Le poste d’injection fera l’objet
d’un nettoyage d’entretien 2 fois
par an. Au cours desquels les pom-
pes seront relevées afin de vérifier
leur état général.
Les pompes feront l’objet d’un
entretien annuel : graissage et vi-
dange.
Les abords de la station seront
nettoyés 2 fois par an
Les filtres feront l’objet d’un dés-
herbage manuel général 1 fois par
an au printemps et de désherbages
d’entretien à chaque visite.
Les filtres seront faucardés et les
roseaux évacués 1 fois par an à
compter de la seconde année de
mise en service
EN CHIFFRES : Investissement global : 450 000 €
Subventions Conseil Général 54 : 97 000 €
Subventions Agence de l’Eau Rhin/
Meuse : 128 000 €
Taux de subvention : 50%
Dossier
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Caractéristiques : Nature du réseau de collecte : réseau unitaire
Type d’effluent à traiter : domestique
Capacité nominale : 450 EH
Taux de dilution du réseau : 120%
Débit moyen journalier estimé : ≈115 m3/j
Qualité de l’effluent de rejet : article 15 arrêté du
22/06/2007)
Échantillon moyen de 24h (mg/l)
Rendement (%)
DBO5 25 90 DCO 125 75 MES 35 90
N-NH4+ 10 80
Consignes d’utilisation
Le Petit Montilien juillet 202 n°42
Le mois de Juillet 2012 verra la mise en service
la station d’épuration à Mont-le-Vignoble.
A compter de cette date, toute personne rac-
cordée au réseau et disposant d’une fosse scepti-
que a l’opportunité de se dédouaner des
contraintes imposées par cette dernière en la
déconnectant. L’ensemble des fosses devra être
déconnecté dans un délai de deux ans après la
mise en service de la station conformément à la
loi sur l’eau 92-3 du 3 janvier 1992 et ses décrets
d’application.
Par ailleurs, la station d’épuration est une
station de traitement biologique type Oxylag ; elle
est amenée à traiter l’ensemble des effluents de
la Commune avant rejet dans le ruisseau des
« Cômmes ».
Compte tenu de son mode épuratoire, le rejet
dans les réseaux d’assainissement de certaines
substances déjà interdites, serait en mesure de
détériorer voir d’incapacité son bon fonctionne-
ment.
Par la présente note, le SIVU d’assainisse-
ment de « la Bouvade » et la Mairie de Mont-le-
Vignoble vous invitent à veiller à ne plus rejeter
les substances suivantes à l’égout :
� Produits phytosanitaires (herbicide, pestici-
de, …) ;
� Engrais ;
� Huiles de vidange et produits dérivés d’hy-
drocarbures (essence, gasoil, fuel, pétrole,
goudron, white spirit, …) ;
� Huiles de friture ;
� Peintures et solvants ;
� Rinçages de ciment, plâtre, en-
duit … ;
� Matières plastiques et synthétiques
(sacs en plastique, chiffons, serviettes et
tampons hygiéniques, préservatifs, jouets,…).
(Liste non exhaustive)
Nous vous rappelons par ailleurs que l’ensem-
ble des produits ci-dessus trouvera une place plus
appropriée dans vos poubelles traditionnelles
pour les dernières citées ou dans leur dépôt avant
retraitement en déchetterie pour les autres.
De plus, nous vous informons qu’il existe un
règlement d’assainissement dans lequel vous
trouverez toutes les règles d’utilisation des instal-
lations.
DO
SS
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(S
UIT
E)
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C’est la production de boues d’épuration
Le traitement des eaux usées en station d'épura-
tion produit une eau épurée, rejetée dans le milieu
naturel, et un concentrât désigné sous le terme de
"boues" ou "boues résiduaires".
Les lagunes produisent des "boues de lagunage".
Les boues s'accumulant peu à peu au fond des bas-
sins sont curées annuellement, ou tous les deux ans,
dans la première zone d'accumulation des dépôts, et
une fois tous les cinq ou dix ans pour les autres bas-
sins.
La conséquence de l’assainissement
des eaux usées
CM
J 15
Le Petit Montilien Décembre 2012 n°42
Pour la quatrième année, nous, les membres du CMJ et les jeunes du village allons tenir un stand au marché campagnard . Nous vous proposons de vous débarrasser de tous les objets dont vous ne voulez plus, nous essayerons de les vendre ce qui nous per-
mettra d’organiser des activités au cours de l’année. Cette année encore, nous ramasserons en prio-
rité tout ce qui est jouets et livres , mais aussi tout autre objet de vide-grenier et si vous avez des légu-mes (salades, courgettes, concombres, tomates …), fleurs ou fruits en trop.
Nous passerons vous voir la semaine précédent
le marché campagnard.
Merci d’avance.
AVIS A LA POPULATION CMJ de Mont
Quand allez-vous chasser ?
A l'affût (le chasseur est posté dans un mirador et attend le gibier), la chasse est ouverte du 01 juin au 28 septembre de chaque année. Le sanglier peut être prélevé ainsi que le chevreuil appelé brocard che-vreuil male d'un an).
En battue la période s'étant dû 28 septembre au 28 février, les chas-seurs encerclent une parcelle de
bois et traquent le gibier afin de ra-battre celui-ci sur les chasseurs postés.
La chasse est-elle dangereu-se ?
Non, mais il faut être vigilant car pour chasser une arme est utilisée et une arme tue. La chasse étant un plaisir, chacun se doit de respecter des règles de sécurité qui doivent toujours être présentes à l'esprit de chacun pour être bien appliquées.
Combien d'animaux ont étés prélevés en 2009/2010 ?
Le chevreuil, 588272 bagues attri-buées et 507148 ont été prélevés. Le sanglier 491762 ont étés préle-vés en sachant qu'une pression est mise sur ce gibier en particulier car il est responsable d'énormes dégâts sur les cultures de maïs et les pâtu-res.
La chasse dans notre région Hermence, membre du CMJ a interviewé Pascal , passionné de chasse.
Lors du dernier conseil municipal des jeunes du 20 avril, l’aménage-ment des jeux pour les plus petits a été largement évoqué et un petit groupe de travail issu du conseil s’est rendu dans plusieurs villages pour voir ce qui existait. Les maires ont été consultés pour connaître le budget qu’il avaient consacré à ce
projet. Il en résulte un report à 2013 pour la finalisation, un budget supérieur à celui prévu initialement étant nécessaire. Il est également envisagé pour répondre à la spécifi-cité de l’aménagement de ne pas le réaliser sur l’aire existante en face du cimetière, mais plutôt rue de Charmes sur un terrain communal
disponible. Il va donc falloir encore patienter
quel-ques mois...
Séance du : 02 février 2012 DEMANDE DE MISE A DISPOSITION D’UN ACMO PAR LE SYNDICAT MIXTE DU GAND TOULOIS Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ; Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée por-tant droits et obligations des fonctionnaires ; Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifié portant dispo-sitions statutaires relatives à la Fonction Publique Territo-riale et notamment son chapitre XIII - hygiène, sécurité et médecine préventive, et notamment ses articles 108-1 et 108-3 ; Vu le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié relatif à
l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la médecine pro-fessionnelle préventive dans la Fonction Publique Territoriale ;
Vu le décret n° 2008-580 du 18 juin 2008 relatif au régime de la mise à disposition applicable aux collectivités territoriales et aux établissements publics administratifs locaux ;
Vu l’accord signé le 20 novembre 2009 sur la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique
Vu la délibération du Syndicat Mixte du Grand Toulois du 28/04/2011 – ACMO – Convention de mutualisation de service avec les collectivités membres du syndicat mixte
Les collectivités territoriales doivent nommer des A.C.M.O., (Agent Chargé d’assurer la Mise en Œuvre des règles d’hygiène et de sécurité), dont la mission consiste à assister et conseiller l’autorité territoriale auprès de laquelle il est placé dans la mi-se en œuvre des règles de sécurité et d’hygiène au travail vi-sant à :
Prévenir les dangers susceptibles de compromettre la sécu-rité ou la santé des agents,
Améliorer l’organisation ou l’environnement du travail en adaptant les conditions de travail,
Faire progresser la connaissance des problèmes de sécurité et des techniques propres à la résoudre,
Veiller à l’observation des prescriptions législatives et régle-mentaires prises en ces matières ainsi qu’à la bonne tenue des registres de sécurité dans tous les services,
Assister aux réunions du Comité Technique, lorsqu’il traite des dossiers de la collectivité,
Assister l’ACFI (Agent chargé des Fonctions d’Inspection), lorsqu’il se rend dans la collectivité
Cette mission nécessite un professionnalisme reconnu au sein du Comité Technique (CDG 54). Cette obligation peut être confiée à des agents mis à disposition, dès lors qu’ils ont suivi la formation préalable obligatoire, puis les formations annuelles continues.
L’ACMO n’est pas un professionnel de l’hygiène et la sécurité mais, un relais d’informations en matière d’hygiène et de sécu-rité au travail au sein de la collectivité.
Les démarches menées par l’ACMO ne peuvent être effica-ces que si elles sont soutenues par l’Autorité Territoriale grâce
à la mise en œuvre de moyens suffisants et relayés par la hié-rarchie dans les différents services.
Par ailleurs, le décret du 5 novembre 2001 oblige l’employeur à créer et à conserver un document relatif à l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité de ses employés. Le Docu-ment Unique est un document transcrivant les résultats de cette évaluation des risques pour chaque collectivité. Il doit être mis à jour chaque année.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide: - d’APPROUVER le principe du recours à l'agent ACMO mis à
disposition par le syndicat mixte du Grand Toulois - d’AUTORISER Monsieur le Maire à signer les conventions
de mise à disposition d'un ACMO du syndicat mixte du Grand Toulois
- S’ENGAGE à inscrire les crédits nécessaires au budget de la commune.
DEMANDE DE MISE A DISPOSITION D’UN CONSEIL-
LER DE PREVENTION DU CDG54 La Mairie de Mont-le-Vignoble s’engage dans une démarche
globale de prévention des risques professionnels, dont l’étape initiale est la réalisation du document unique.
Pour ce projet, la collectivité va solliciter une subvention auprès du fonds national de prévention.
Dans l’objectif de professionnaliser la démarche et de la rendre pérenne, un conseiller de prévention du centre de ges-tion de Meurthe-et-Moselle serait mis à disposition de la Mai-rie pour conduire la démarche de prévention. Ce conseiller au-rait notamment pour mission d’accompagner la collectivité dans l’évaluation des risques professionnels et de rédiger le docu-ment unique.
Les conditions de la mise à disposition sont précisées par une
convention entre le CDG 54 et la collectivité d’accueil. Le CDG 54 disposant des compétences nécessaires au sein
de son service hygiène et sécurité et proposant une mise à dis-position d’un conseiller de prévention, cette solution apparaît comme la plus adéquate pour mener à bien la démarche de pré-vention des risques professionnels dans laquelle la collectivité s’est engagée.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide : d’accepter la proposition du CDG 54 de mettre à disposition
de la collectivité un conseiller de prévention afin de conduire la démarche de prévention des risques professionnels ;
d’autoriser cette mise à disposition qui prendra effet à la date de signature de la convention
d’autoriser le Maire à signer la convention afférente s’engage à inscrire au Budget de la commune les crédits né-
cessaires à cette mission. MUTUALISATION DE L’EVALUATION DES RISQUES
PROFESSIONNELS AVEC LE SYNDICAT MIXTE DU GRAND TOULOIS : DEMANDE DE SUBVENTION
VIE
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UN
ALE
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Le Petit Montilien juillet 202 n°42
La Commune de Mont-le-Vignoble s’engage dans une démarche d’amélioration continue dont l’étape initiale est la réalisation du Document Unique d’évaluation des risques profes-sionnels.
Ce projet, qui se déroulera sur trois années (une année pour la mise en œuvre, deux pour le suivi), mobilisera les agents de la collectivité au cours des audits des postes de travail et lors de réunions sur la démarche.
Le CHSCT/CT a tout particulièrement été saisi de cette question et a émis un avis positif sur la démarche.
Le Fonds National de Prévention de la Caisse Na-tionale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL), a pour vocation d’encourager et d’accompagner le développement d’actions de pré-vention dans le milieu du travail.
Des conditions importantes sont fixées au finan-cement :
associer largement le personnel et privilégier le dialogue social ;
décliner et mettre en œuvre les plans d’actions issus de l’EvRP ;
pérenniser la démarche de prévention mise en place.
L’aide apportée par le FNP prend la forme d’une valorisation financière du temps consacré au projet sur 1 an, par l’ensemble des acteurs internes spéci-fiquement mobilisés sur le sujet.
Le projet d’évaluation des risques professionnels est conduit de manière mutualisée avec le syndicat mixte du Grand Toulois (collectivité coordinatrice), qui met à disposition de la collectivité un ACMO intercommunal.
Un dossier va être préparé en vue de solliciter une demande de subvention auprès du FNP de la CNRACL pour ce projet mutualisé.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal déci-de:
d’ autoriser la collectivité coordinatrice à présen-ter au FNP un dossier en vue de solliciter une sub-vention pour le projet mutualisé d’évaluation des risques professionnels,
d’autoriser la collectivité coordinatrice à signer la convention afférente,
d’autoriser la collectivité coordinatrice à perce-voir une subvention du FNP pour ce projet.
TARIF AFFOUAGES 2012 Les inscriptions obtenues pour les parts d’affoua-
ge se résument à 141 parts pour 42 affouagistes. La part est ainsi évaluée à 1 stère environ.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :
Fixe le prix de la part d’affouage à 8 € (huit euros)
Comme les années passées, compte tenu du faible montant à payer par affouagiste, il est décidé de demander aux intéressés le paiement de la part at-tribuée au moment du tirage au sort.
Il est rappelé que la date limite de façonnage sera : fin avril et
la date limite d’enlèvement sera : fin septembre.
Séance du : 30 mars 2012
VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2012
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, décide de ne pas augmenter les taux d’imposition pour l’année 2012 de la Taxe d’Habita-tion et des Taxes Foncières qui restent ainsi à :
Taxe d’habitation : 9.12% Taxe foncière (bâti) : 10.19% Taxe foncière (non bâti) : 22.95% Le produit fiscal attendu pour 2012 est de 56
209€. ADHESION AU SERVICE INTERNET DE
L’ADM 54 Le Maire présente à l’assemblée la proposition
d’adhésion au service internet de l’Association des Maires de Meurthe-et-Moselle.
Dans la continuité de la mise en place de la déma-térialisation des actes administratifs en lien avec le Conseil Général et l’ADM 54 et pour développer ce moyen de communication entre la commune, ses ad-ministrés et autres services publics,
le Conseil municipal, après en avoir délibéré : Décide d’adhérer au service internet de l’ADM 54
et s’engage à régler la cotisation annuelle de 200€. MAINTIEN DES DROITS DE PLANTATION
VITICOLE Considérant la décision prise en 2008 de rendre
totalement libre la plantation de vignes sur tout le territoire de l'Union européenne à partir du 1er janvier 2016;
Considérant que la plantation de vignes est régu-lée dans certains Etats membres depuis les années 1930 et dans l'Union européenne depuis les années 1970 ;
Considérant que la Commission a proposé dans la dernière réforme de l'OCM de diminuer le potentiel de production à travers le financement d'un plan d'arrachage et dans le même temps de libéraliser
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les plantations à partir du 1er janvier 2016, que ces deux mesures sont antinomiques;
Considérant les conséquences probables de la libéra-lisation des plantations sur l'économie, l'aménagement du territoire, les paysages, le tourisme, l'environne-ment: surproduction, chute des prix, diminution de la qualité, perte de notoriété, disparition des exploita-tions familiales, délocalisation du vignoble vers les plai-nes, concentration du secteur;
Considérant les très vives inquiétudes que provoque cette décision chez les professionnels, les élus et plus largement les citoyens;
Considérant que la quasi totalité des pays produc-teurs dénonce aujourd'hui cette décision et demande à la Commission de maintenir cet outil de régulation du potentiel de production;
Considérant que la Commission reste toujours sourde à ces appels et se contente de faire circuler un ques-tionnaire dans la perspective du rapport d'étape qu'elle doit publier en 2013 ;
Considérant les initiatives qui se font d'ores et déjà jour sur le terrain avant l'échéance du 1er janvier 2016 (spéculation, achat de terrains dans des plaines, etc.) et les inquiétudes grandissantes des vignerons notam-ment les jeunes sur leur proche avenir;
Considérant que l'encadrement du potentiel de pro-duction ne freine pas le développement des exploita-tions (plusieurs dizaines de milliers d'hectares de droits attribués durant ces dix dernières années) mais qu'il permet d'assurer un équilibre entre l'offre et la demande;
Considérant que cet instrument n'a aucune incidence sur le budget communautaire;
Considérant le calendrier des institutions européen-nes et l'incertitude importante qui pèse sur la réouver-ture du dossier;
Nous, élus, Demandons au gouvernement et au Chef de l'Etat de
poursuivre leurs efforts et de convaincre avant fin 2012 les quelques Etats membres nécessaires à la for-mation d'une majorité qualifiée;
Invitons le Conseil des Ministres de l'agriculture à acter formellement ensuite les positions;
Demandons à la Commission Européenne d'entendre la position portée par la quasi-totalité des pays produc-teurs et de faire une nouvelle proposition législative;
Appelons le Parlement européen à user de ses nou-veaux pouvoirs et à prendre toutes les initiatives légi-slatives et politiques utiles pour faire aboutir ce dos-sier au plus vite;
Invitons les autres élus et les collectivités locales à s'associer à cette démarche et à intervenir par tous les moyens utiles auprès du gouvernement pour les convaincre de la nécessité d'aboutir sur ce dossier.
Voulons une politique locale sur la reconquête des friches en AOC pour permettre aux vignerons de s’a-grandir ou aux nouveaux vignerons de s’installer dans ces zones.
PARTICIPATION DU SIETS ET SIVU DE LA
BOUVADE AUX TRAVAUX REALISES RUE DE L’EGLISE ET RUE DES JARDINS
La commune a lancé un programme d’enfouissement des réseaux secs et de la réfection des voiries dans le cadre de la mise en esthétiques des rues de l’Eglise et des jardins.
Dans le même temps, le SIETS et le SIVU de la Bou-vade ont réalisé respectivement les travaux de renou-vellement de la conduite d’eau ainsi que le remplace-ment des branchements plomb, et les travaux de cana-lisations d’assainissement du contrat pluriannuel.
Au cours des travaux et de par une parfaite coordi-nation des intervenants, les collectivités se sont mises d’accord sur une meilleure utilisation des deniers pu-blics. La Mairie de Mont le Vignoble
- a donné son accord pour que les deux syndicats ne réalisent pas les réfections de chaussées et trottoirs prévus dans leurs marchés
- et en contre partie c’est la commune qui réalise la reconstruction complète des trottoirs et chaussées.
En parfait accord, les deux syndicats ont décidé de participer à ces travaux à la hauteur du montant des réfections prévues initialement soit :
SIETS = 19 830€ SIVU de la Bouvade = 21 480€ Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à
l’unanimité, d’accepter les montants proposés par les deux syndicats, soit :
- SIETS : 19 830€ - SIVU de la Bouvade : 21 480€
(Suite de la page 17)
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COMPTE ADMINISTRATIF 2011 vote le Compte Administratif de l'exercice 2011 et arrête ainsi les comptes : Investissement Dépenses Prévues : 545 723,31 € Réalisé : 485 695,82 € Reste à réaliser : 30 050,00 € Recettes Prévues : 545 723,31 € Réalisé : 364 185,57 € Reste à réaliser : 57 000,00 € Fonctionnement Dépenses Prévues : 275 954,57 € Réalisé : 153 436,75 € Reste à réaliser : 0,00 € Recettes Prévues : 275 954,57 € Réalisé : 299 663,97 € Reste à réaliser : 0,00 € Résultat de clôture de l'exercice Investissement : -121 510,25 € Fonctionnement : 146 227,22 € Résultat global : 24 716,97 €
COMPTE ADMINISTRATIF 2011 du CCAS vote le Compte Administratif de l'exercice 2011 et arrête ainsi les comptes : Investissement Néant Fonctionnement Dépenses Prévues : 15 868,92 € Réalisé : 14 986,88 € Reste à réaliser : 0,00 € Recettes Prévues : 14 986,88 € Réalisé : 9 567,04 € Reste à réaliser : 4 486,88 € Résultat de clôture de l'exercice 4 486,88 €
Séance du : 22 juin TABLEAU DE CLASSEMENT DES VOIES COMMUNA-LES
Dans le cadre des missions liées à la convention ATE-
SAT, la DDT a procédé à la mise à jour du domaine public
routier communal et a établi le tableau de classement des
voies communales.
le Conseil municipal, après en avoir délibéré :
Approuve le nouveau tableau de classement présenté
par la DDT qui retrace 5 565 ml de voies communales.
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La commission «travaux» VIE C
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ICI CR dernière commission
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Déjà un an,
(Nlr : oubli de parution sur le denier petit montilien )
Madeline VENDRICK , née le 6 juillet 2011
Stage cirque à Mont
IINTERDICTIONNTERDICTION DEDE BRÛLAGEBRÛLAGE
à l’air libre des déchets vertsà l’air libre des déchets verts Une circulaire interministérielle du 18 novembre 2011 (NOR:
DEVR1115467C) a présenté aux préfets les conditions d'in-terdiction du brûlage à l'air libre des déchets verts depuis le 1er janvier 2012.
"Le brûlage des déchets verts peut être à l'origine de troubles de voisinages générés par les odeurs et la fumée, nuit à l'environnement et à la santé et peut être la cause de la propagation d'incendie", rap-pelle préalablement le texte.
C’est une source de pollution importante. "La combustion de biomasse peut représenter localement et selon la
saison une source prépondérante dans les niveaux de pollution", le brûlage des déchets verts étant une combustion peu performante qui émet des imbrûlés, en particulier si les végétaux sont humides. "Les particules véhiculent des composés cancérigènes. En outre, la toxicité des substances émises peut être accrue quand sont associés d'autres déchets comme par exemple des plastiques ou des bois traités", ajoute la circulaire.
Un principe d'interdiction modulée selon les situat ions… "Les déchets dits verts, éléments issus de la tonte de pelouses, de la
taille de haies et d'arbustes, d'élagages, de débroussaillement et au-tres pratiques similaires constituent des déchets quel qu'en soit le mode d'élimination ou de valorisation", rappelle la circulaire. Elle établit toutefois des distinctions selon les acteurs ou les situations concer-nées. Dès lors que les déchets verts peuvent relever de la catégorie des déchets ménagers et assimilés, le brûlage en est interdit en vertu de l'article 84 du règlement sanitaire départemental type. Les entrepri-ses d'espaces verts et paysagistes sont tenues d'éliminer leurs dé-chets verts par broyage sur place, par apport en déchèterie ou pas valorisation directe. "Elles ne doivent pas les brûler", avertit la circulai-re. Quant aux déchets verts agricoles, le préfet peut, conformément aux articles D. 615-47 et D. 681-5 du Code rural, autoriser le brûlage de ces déchets pour des raisons agronomiques ou sanitaires.
Les opérations de brûlage dirigé, qui ont pour but de détruire la litière et les broussailles présentes sous les arbres afin de prévenir les feux de forêts, "ne sont pas remises en cause". Décidées par les préfets, et réalisées par les pompiers et les forestiers, elles visent en effet "la protection des personnes et des biens".
Pour finir, si cela s'avère nécessaire, la circulaire demande aux préfets de sen-
sibiliser les collectivités territoriales à "la promotion de la gestion do-mestiques des déchets verts (compostage, paillage), à la mise en place des systèmes de collecte, au développement du nombre de déchèteries, en cohérence avec les plans de prévention et de gestion des déchets, et à la responsabilité des citoyens quant aux méfaits environnementaux et sanitaires engendrés par la pratique des feux de jardins".
Retrouvez les anciens numéros sur http://montlevignoble.info.over-blog.com/
Nouveaux habitantsNouveaux habitantsNouveaux habitants
II vous est demandé de venir vous
présenter en mairie aux heures d’ou-
verture du se- crétariat.
BIENVENUE
Ils nous ont quittés
Madame Paulette COMPOSTELLA Née BRIOLAT
Le Monsieur Claude PECHELOCHE
Le Madame THIEBAULT
Le
AGENDA
26 août
Marché campagnard
1er et 2 septembre Fête patronale
En 2000, une photographie « souvenir » de la plupart des habitants du village
a été prise. Nous vous proposons de rééditer celle-ci.
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HUMOURHUMOURHUMOUR
ICI À préciser
MAIRIE Place de la Mairie 54113 MONT LE VIGNOBLE Horaires d’ouverture : Mercredi 10h00 à 12h00 et vendredi de 16h00 à 18h00 Tél.: 03 83 62 49 88 Site : montlevignoble.info.over-blog.fr Courriel : [email protected]
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PIZZA Cédric DORE sur la place le lundi à partir de 18h jusqu’à 21h00 06 33 61 87 70
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FAMILLE AIDE A DOMICILE G I P ( portage des repas) Consulter la mairie Caisse d’allocations familiales de Meurthe et Moselle 21 rue St Lambert 54000 NANCY N° Indigo® : 0 820 25 54 10 Caisse Primaire d’assurance maladie 320 av André Malraux 54601 VILLERS LÈS NANCY N° Indigo® : 0 820 90 41 84
LA POSTE
Mairie de BLENOD LES TOUL - Chemin du Puisat Horaires d’ouverture : Lundi, mardi, jeudi, vendredi et samedi : de 8h30 à 11h30 Heures des levées du courrier : Tous les jours du lundi au samedi : 9h00
AUTRES SERVICES
EDF (sécurité dépannage) : 0 810 33 31 54 Syndicat Intercommunal des eaux du Toulois Sud ou Syndicat d’assainissement de la Bouvade : 03 83 62 55 40
Sous Préfecture 9 rue Firmin Gouvion 54200 TOUL 03 83 65 35 35
Équipement subdivision de Toul rue Balland 54200 TOUL 03 83 65 55 00 Trésorerie de Toul 14 r Drouas 54200 Toul 03 83 43 05 04 Trésorerie de Colombey les Belles 2 r Jeanne d'Arc 54170 Colombey les Belles 03 83 52 00 21 E.P.C.I du Pays de Colombey et du Sud Toulois (Établissement Public de Coopération Intercommunale) 6 imp Colombe 54170 COLOMBEY LES BELLES 03 83 52 08 16 fax : 03 83 52 85 25 pôle emploi : 03 83 52 83 65 http://pays-colombey-sudtoulois.fr
SERVICES D’ URGENCES
• POMPIERS : 18 • Gendarmerie : 17 • S.A.M.U. : 15 • Hôpital Saint-Charles 03 83 62 20 20 cours Raymond Poincaré 54200 TOUL
Médecins : Docteur BONNEAUX Delphine 03 83 62 43 03 Docteur PAVLJASEVIC Anto 03 83 62 43 02
Docteur TURCHI Patrice 03 83 62 43 01 fax : 03 83 62 31 67
43 et 43b route Toul 54113 BLENOD LES TOUL Docteur ARNOLD-DEVAUX Catherine Docteur BOULANGER Frédérique 03 83 62 33 00 3 rue Église 54119 DOMGERMAIN Pharmacie : Paulus 03 83 62 51 37 fax : 03 83 62 59 66 Route de Toul 54113 BLENOD LES TOUL
ECOLES
École de Mont 03 83 62 59 62 École de Charmes 03 83 62 59 52
n°42 -Juillet 2012
INFO : Paiement des factures d’eau et assainisse-ment; mensualisation sur 10 mois à partir de 2009.
s’adresser à la mairie ou au SIEST
À conserver
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Jeunesse et territoire
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Pour le développement des activités à destination de la jeunesse
Pour les prochains numéros, vous pouvez nous proposer des sujets de dossiers Faites-nous des propositions
2 ans de préparation ont été nécessaire pour voir aboutir ce carnaval du samedi 5 mai à Blé-nod-les-Toul et ceci grâce à une dizaine d'associations et de com-munes, en lien avec l’EPCI de Colombey et du Sud Toulois coor-donné par Nooba en Sud Toulois
Durant plusieurs jours les béné-
voles s'activaient pour que tout soit prêt, du montage de chapi-teaux, à la dernière couche de peinture sur les chars ou encore de la couture finale des différents
costumes... c'était l'effervescen-ce !
Dès 15 h, la parade au thème «Le carnaval autour du monde» se met en marche, les rues du vieux Blénod ne sont, sous le ciel gris, que couleurs et mouve-ments...
Elle est accompagnée par plu-sieurs compagnies professionnel-les de spectacles vivants et coor-donnée par le Théâtre de Cristal.
Tout le monde s’est dirigé en-suite vers le bûcher où M. Car-naval est passé de vie à trépas.
Un grand repas, complet de-puis plusieurs semaines, a permis à 250 personnes de passer d'agréables moments. Cette parade fut véritablement un temps fort de la vie du Sud Toulois ! A RENOUVELER ...
