Conseil et formation santé

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2016, une belle histoire

Le totem et le préfet

10/1312 janvier 2016Hervé TANGUY

AA

En 2016, le 3ème totem

2Centre national de l’expertise hospitalière

Depuis 20 ans : 1 tabou, 3 totems

Centre national de l’expertise hospitalière 3

Personnalité morale

Qui ? Objet

1996Communauté

d’établissement de santé (CES)

NON

EPS + PSPH

dans cadre secteur sanitaire

Favoriser les adaptations des établissements de santé aux besoins de la population

2009 Communauté

hospitalière de territoire (CHT)

EPS

+partenariats

Mettre en oeuvre une stratégie commune et gérer en commun certaines fonctions et activités, grâce à des délégations ou des transferts de compétences

2016Groupement hospitalier

de territoire (GHT)

EPS

+associations

et partenariats

Mettre en œuvre une stratégie de prise en charge commune et graduée du patient, dans le but d'assurer une égalité d'accès à des soins sécurisés et de qualité + Assurer la rationalisation des modes de gestion par une mise en commun de fonctions ou par des transferts d'activités entre établissements

Le grand soir ou un nouveau petit pas ?

Abrogé en 2009

Abrogé en 2016

On connait la fin du film mais on ne connait pas la durée du film

Donc une logique de direction commune

2016, les préfets hospitaliers

4Centre national de l’expertise hospitalière

99 territoires de santé en 2013

13 préfets sanitaires

135 GHT

• Le 1er juillet 2016, 135 GHT dont 13 spécialisés en santé mentale

• Seulement une vingtaine de dérogations accordées par les DG ARS (dont 13 EPSM sinon outre-mer)

La belle histoire

Centre national de l’expertise hospitalière 8

135 GHT

• Des GHT comprenant de 2 à 19 membres

• 35 GHT avec CHU/CHR support

• 100 établissements support non CHU/CHR

• Dans plusieurs régions

• Distance temps avec établissement support

• comprennent des EPHAD

• ont déjà identifié des filières de prise en charge

Centre national de l’expertise hospitalière 9

25% entre 2 et 4 25% plus de 850% entre 5 et 8

135 GHT

En moyenne 10 membres

En moyenne 6 membres

1 GHT = 1 département

Entre 5 et 40 min

10 %

40 %

10

Etablissement support

Comité stratégique

DIM de GHT

Conf. territoriale

de dialogue

social

Niv

eau

te

rrit

ori

alN

ive

au lo

cal

Instance médicale du GHT

Etablissement A Etablissement B Etablissement C

Comité territorial des élus locaux

CSIRMTde GHT

Instance usagersdu GHT

…

désigne

préside

préside

présidedésigne pdt

membre

Délégation de compétence des directeurs

Etablissements parties au GHT

Directeur

Mutualisations

… Et 135 préfets hospitaliers

CH B

CH A

Directeur CH B

Directeur CH C

Directeur de l’établissement

support A

CH CCentre national de l’expertise hospitalière 11

… Et 135 préfets hospitaliers

Une belle histoire ou un beau roman ?

Qu’est-ce qu’un GHT ? A terme, combien de « vrais » GHT ?

2017 – 2018…

Centre national de l’expertise hospitalière 12