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Manuel technique T/U (Tracé/Environnement) Fiche technique Réalisation Raccords 21 001-30701 Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication DETEC Office fédéral des routes OFROU Eléments de l’appel d’offres Conditions particulières (modèle) V2.00 09.11.2009 Division Infrastructure routière I Page 1 de 6 1/6 Le cas échéant, le texte en italique devra être complété par l’auteur du projet 100 Intervenants, données relatives à l’ouvrage projeté, ampleur des travaux 130 Situation, affectation et description de l’ouvrage projeté, ampleur des travaux 136 Affectation, utilisation, durée d’utilisation. .100 Durée d’utilisation, nouveaux ouvrages (objets). 200 Appel d’offres, critères de qualification et d’adjudication, annexes 240 Dossier d’appel d’offres 241 Documents fournis à l’entrepreneur. .200 Descriptions du projet, rapports techniques, échéanciers, programmes de travaux. .210 Genre et description conformément aux indications de l’auteur du projet. .300 Plans, expertises, schémas et similaires. .310 Genre et description conformément aux indications de l’auteur du projet. 242 Documents à acquérir par l’entrepreneur. 243 Documents à consulter. 300 Terrain, données locales 310 Application simplifiée 311 Terrain, eaux, sites contaminés, vestiges archéologiques ; canalisations, conduites, ouvrages, installations et aménagements existants ; climat, dan- gers naturels, zones de danger ; entraves, restrictions, conditions difficiles ; dessertes de chantier ; places de stationnement, aires de transbordement et de dépôt, locaux, installations de chantier. .100 Genre et description pour les projets petits ou simples conformément aux indications de l’auteur du projet. 320 Terrain, eaux, sites contaminés, vestiges archéologiques Description de la situation initiale du lieu. Indications de la portance du sous-sol, remise des rapports et expertises géologiques, remarques sur les incidents relatifs aux eaux souterraines et sur leur niveau, indication des risques de gel (alti- tude de la construction projetée, indication en mètres au-dessus du niveau de la mer). 321 Terrain. .100 Terrain, profondeurs de gel. .110 Genre et description conformément aux indications de l’auteur du projet

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Le cas échéant, le texte en italique devra être complété par l’auteur du projet

100 Intervenants, données relatives à l’ouvrage projeté, ampleur des travaux

130 Situation, affectation et description de l’ouvrage projeté, ampleur des travaux

136 Affectation, utilisation, durée d’utilisation.

.100 Durée d’utilisation, nouveaux ouvrages (objets).

200 Appel d’offres, critères de qualification et d’adjudication, annexes

240 Dossier d’appel d’offres

241 Documents fournis à l’entrepreneur.

.200 Descriptions du projet, rapports techniques, échéanciers, programmes de travaux.

.210 Genre et description conformément aux indications de l’auteur du projet.

.300 Plans, expertises, schémas et similaires.

.310 Genre et description conformément aux indications de l’auteur du projet.

242 Documents à acquérir par l’entrepreneur.

243 Documents à consulter.

300 Terrain, données locales

310 Application simplifiée

311 Terrain, eaux, sites contaminés, vestiges archéologiques ; canalisations, conduites, ouvrages, installations et aménagements existants ; climat, dan-gers naturels, zones de danger ; entraves, restrictions, conditions difficiles ; dessertes de chantier ; places de stationnement, aires de transbordement et de dépôt, locaux, installations de chantier.

.100 Genre et description pour les projets petits ou simples conformément aux indications de l’auteur du projet.

320 Terrain, eaux, sites contaminés, vestiges archéologiques Description de la situation initiale du lieu. Indications de la portance du sous-sol, remise des rapports et expertises géologiques, remarques

sur les incidents relatifs aux eaux souterraines et sur leur niveau, indication des risques de gel (alti-tude de la construction projetée, indication en mètres au-dessus du niveau de la mer).

321 Terrain.

.100 Terrain, profondeurs de gel.

.110 Genre et description conformément aux indications de l’auteur du projet

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Le cas échéant, le texte en italique devra être complété par l’auteur du projet

.200 Rapports géologiques.

.210 Genre et description conformément aux indications de l’auteur du projet

.300 Rapports géotechniques.

.310 Genre et description conformément aux indications de l’auteur du projet

330 Canalisations, conduites, ouvrages, installations et aménagements existants Description de la situation initiale du lieu. Indication des canalisations en service dans le périmètre du chantier.

331 Conduites hors sol. Genre et description conformément aux indications de l’auteur du projet.

.100 Lignes électriques aériennes.

.200 Caténaires.

.300 Conduites, câbles.

332 Canalisations et conduites enterrées. Genre et description conformément aux indications de l’auteur du projet.

.100 Eaux usées.

.200 Gaz.

.300 Eau potable, eau industrielle.

.400 Chauffage à distance.

.500 Electricité.

.600 Télécommunication.

350 Entraves, restrictions, conditions difficiles

351 Entraves, restrictions, conditions difficiles.

.100 Conditions résultant du fonctionnement d’une exploitation ou du chantier, de visiteurs, de visites guidées du chantier, d’horaires de travail spéciaux, de travail par équipes ou du travail de co-entrepreneurs.

.110 Description et explications par l’auteur du projet des entraves et conditions difficiles susceptibles de survenir pendant les travaux.

.200 Conditions résultant de l’infrastructure existante, de chantiers voisins ou autres.

.210 Description et explications par l’auteur du projet, des entraves et conditions difficiles susceptibles de survenir pendant les travaux.

380 Relevé de l’état, inventaire

381 Relevé de l’état.

.100 Description et explication par l’auteur du projet des relevés d’état et inventaires à effectuer et à do-cumenter.

382 Inventaire.

.100 Description et explications par l’auteur du projet des relevés d’état et inventaires à effectuer et à documenter (p. ex. relevé des fissures).

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Le cas échéant, le texte en italique devra être complété par l’auteur du projet

600 Planification des travaux, délais, primes, pénalités

610 Application simplifiée

611 Déroulement des travaux, programme d’avancement, phases de construction, programme des travaux ; échéances, délais ; primes, pénalités, système bo-nus/malus ; règlement des litiges.

.100 Genre et description par l’auteur du projet pour les projets petits ou simples.

620 Planification des travaux

621 Déroulement des travaux.

.100 Genre et description conformément aux indications de l’auteur du projet.

622 Programme d’avancement.

.100 Genre et description conformément aux indications de l’auteur du projet.

623 Phases de construction.

.100 Genre et description conformément aux indications de l’auteur du projet.

624 Programme des travaux.

.100 Genre et description conformément aux indications de l’auteur du projet.

700 Réglementation en vigueur, exigences particulières

710 Application simplifiée

711 Réglementation SIA, réglementation VSS, réglementation d’autres associa-tions professionnelles ; exigences particulières.

.100 Genre et description par l’auteur du projet pour les projets petits ou simples.

720 Réglementation SIA

721 Normes, prénormes, recommandations et directives de la SIA.

.100 Les normes SIA s’appliquent en principe à l’étude du projet et à l’exécution des travaux.

.200 Genre et description des normes SIA à respecter en particulier pour ce projet (énumération de toutes les normes SIA sélectionnées).

730 Réglementation VSS

731 Normes et recommandations de la VSS.

.100 Les normes VSS s’appliquent en principe à l’étude du projet et à l’exécution des travaux.

.200 Genre et description des normes VSS à respecter en particulier pour ce projet (énumération de tou-tes les normes VSS sélectionnées).

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Le cas échéant, le texte en italique devra être complété par l’auteur du projet

740 Réglementation d’autres associations professionnelles

741 Normes, instructions, directives, recommandations et autres.

.100 En principe, les directives en vigueur de l’OFROU sont applicables En cas de contradiction avec les normes mentionnées aux pos. 710, 720, 730, ce sont les directives OFROU qui priment.

.200 Genre et description des autres normes à respecter en particulier pour le projet (énumération des normes sélectionnées).

750 Exigences particulières

751 Exigences particulières concernant l’ouvrage et son exécution.

.100 Instructions et prescriptions d’exécution. Description des instructions et prescriptions d’exécution de l’office fédéral des routes (OFROU) à

respecter impérativement.

R 759 Produits et matériaux ; exigences et essais.

R.100 Prescriptions de qualité et d’exécution. Les prescriptions de qualité et d’exécution ci-après servent à garantir la qualité. Du point de vue de

la qualité et de la sécurité, le contrôle systématique des travaux de construction est réglementé dans le plan de contrôle (cf. pos. 960 ss).

R.110 Contrôle planimétrique des raccords. La planimétrie des raccords doit être vérifiée après la réalisation ou piquetée au préalable.

R.120 Qualité du béton. La qualité du béton à employer doit présenter les teneurs minimales en ciment suivantes : C 20/25

X0 D=32 CI 0.2 C2, béton conforme à la norme SN EN 206-1. Il convient d’ordonner des essais si nécessaire (cf. pos. 960).

R.900 Exigences relatives aux produits et aux matériaux.

- Description détaillée des exigences relatives aux matériaux

- Référence aux annexes telles que plans de contrôle, essais des matériaux, plans d’essai et prélè-vements d’échantillons (cf. pos. 960 ss).

800 Procédés de construction, exploitation du chantier

810 Application simplifiée

811 Méthodes de construction, technique de construction, particularités techni-ques ; exigences relatives au chantier ; topométrie, implantation, contrôles ef-fectués par mesures, mesure des déformations ; ventilation et chauffage de chantier, entretien, nettoyage, service hivernal ; déconstruction, remise en état ; garde et surveillance du chantier.

.100 Genre et description par l’auteur du projet pour les projets petits ou simples.

820 Procédés de construction, particularités techniques

821 Méthode et technique de construction. Description spécifique de l’élément raccords.

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Le cas échéant, le texte en italique devra être complété par l’auteur du projet

822 Particularités techniques. Description spécifique de l’élément raccords.

830 Exigences relatives au chantier

837 Autres exigences relatives au chantier.

.100 Description spécifique de l’élément raccords.

840 Topométrie, implantation, mesures

842 Implantation, piquetage.

.100 Principes d’implantation.

.110 Genre et description des éléments d’implantation relatifs aux raccords (bords de chaussée, éléments géométriques).

Définition par le maître d’ouvrage et l’auteur du projet.

843 Contrôles effectués par mesures.

.100 Plans et principes de contrôle.

.110 Définition par le maître d’ouvrage et l’auteur du projet.

.200 Prestations du maître d’ouvrage.

.210 Contrôle planimétrique et réception des raccords (bords de chaussée, éléments géométriques).

.220 Autres prestations. Définition par le maître d’ouvrage et l’auteur du projet

.300 Prestations de l’entrepreneur.

.310 Définition par le maître d’ouvrage et l’auteur du projet.

900 Assurances, administration, contrôles de l’exécution

940 Rapports, variations des prix, paiements, décompte

R 949 Prescriptions de métré, coefficients de foisonnement.

R.100 Coefficients de foisonnement. Les mesures pour l’excavation, les remplissages, les remblais et la mise en œuvre de matériaux

sont déterminées en fonction d’un métré théorique ou sur la base des bulletins de transport. Il convient d’adapter les coefficients de foisonnement aux conditions locales. Pour l’appel d’offres, ils doivent être définis en fonction de l’objet. A titre d’exemple, les coefficients de foisonnement ci-après peuvent être employés.

de foisonné à compacté de compacté à foisonné

Humus 0,83 1,20 Matériau d’excavation cohésif 0,75 1,33 Gravier et sable 0,83 1,20 Revêtement de démolition 0,69 1,45 Béton de démolition 0,67 1,50 Fraisat (revêtement) 0,83 1,20

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R.200 Autres, conversion (travaux manuels). Sauf indication contraire, la part de travaux manuels nécessaire doit être incluse dans les positions

correspondantes relatives aux travaux mécaniques. Aucun travail manuel particulier n’est rémunéré.

960 Contrôles de l’exécution des travaux

961 Organisation des contrôles, répartition des responsabilités.

.100 Organisation des contrôles destinés à vérifier si les exigences ont été respectées. (cf. pos. 759) Indication de l’organisation des responsables (Qui contrôle ?).

962 Déroulement des contrôles.

.100 Déroulement. (cf. pos. 759) Indication du déroulement des contrôles (Comment se font les contrôles ?).

963 Contrôles et essais de qualité.

.100 Concernant les matériaux et les produits. (cf. pos. 759) Indication des essais requis sur matériaux (Qu’est-ce qui est contrôlé ?).