3 Techniques d’Élaboration Des Cahiers Des Chargesx

Techniques d’élaboration des CDCTechniques d’élaboration des CDC

Stratégie de Conduite du Projet

CPE Ain El BiaTechniques d’élaboration des cahiers des chargesTechniques d’élaboration des cahiers des charges

Conduite du Projet

Choix de la stratégie de conduite du projetChoix de la stratégie de conduite du projetConstruction de la démarche selon type de projet:

Ce processus diffère, selon que l'on soit en face d'un projet complexe etvolumineux, ou un projet dit simple.• Situer le projet dans l’environnement de l’Entreprise;• Définir les acteurs du projet ;• Elaboration de l’avant projet;• Elaboration du dossier technique;• Evaluation financière et économique;


• Evaluation financière et économique;• Analyse de la situation actuelle: Diagnostic, ressortir les forces etfaiblesses en fonction des objectifs visés;

• Identification du problème en évitant les fausses;• Définition exacte du besoin: Etablir des objectifs quantifiables et ;des résultats mesurables quant au besoin identifié;

• Préparation du cahier des charges: Recueillir les informationspertinentes, identifier les règles et exigences particulières à l'AO;

Choix de la stratégie de conduite du projetChoix de la stratégie de conduite du projetUn projet est un processus de transformation de ressources ayant pour but deréaliser un produit livrable spécifique répondants à des objectifs précis , souscontraintes coût, délais et qualité.

CYCLE DE VIE DU PROJET (revue)

IDEE DE PROJET

ETUDES PRELIMINAIRES

AVANT PROJET

APPEL D’OFFRES CONTRATS REALISATION TRANSFERT


Qualité

Coûts Délais

Choix de la stratégie de conduite du projetChoix de la stratégie de conduite du projet

Répartition des taches:� Mise en place d’une charte régissant les relations de travail entre les

différentes structures concernées de l’Entreprise.� La structure centrale par le biais d’un comité Ad-hoc constitué

généralement d’un membre de chaque structure doit valider le dossierd’appel d’offres avant publication.


d’appel d’offres avant publication.

Choix de la stratégie de conduite du projetChoix de la stratégie de conduite du projet

Elaboration du DAO par la structure utilisatrice:� Elaboration du dossier technique, faire appel à toute compétence

externe (associer le client final)

� Elaboration du projet de contrat est le faire valider par les servicesjuridiques pour les clauses juridiques et par les services finances pour


juridiques pour les clauses juridiques et par les services finances pourles clauses financières

Le dossier d’appel d’offres (DAO)

� Rôle et missions de la Structure Emettrice;

� Considérations générales;� Considérations techniques;� Considérations financières;


� Considérations financières;� Contenu du DAO;

Établissement du DAO

� Le plan du DAO (plan passation de marché) est établit par la structurecontractante de marché sur la base de la stratégie contractuelle arrêtéepour l’opération concernée et en collaboration avec les structurestechniques, commerciales, financières et juridiques.

SC: Structure ContractanteStructure chargée de la fonction passation de marchés en matièred’achat, d’approvisionnement, de gestion de la chaîne des


d’achat, d’approvisionnement, de gestion de la chaîne desapprovisionnement.

Missions et rôle de la SC

� Établit le plan de passation de marché;

� Coordonne l’élaboration du DAO;

� Élabore le projet de contrat;

� Transmet le projet de contrat à l’utilisateur;


� Coordonne la consolidation du DAO;

� Établit l’Avis d’Appel d’Offres;

� Transmet l’AAO pour publication;


� Saisit la structure habilitée pour la désignation des commissions

(évaluation technique et com.);

� Remet le DAO aux candidats intéressés;

� Vérifie le paiement requis pour le retrait du DAO;


� Enregistre les retraits des DAO;

� Reçoit les demandes de clarifications de la part des soumissionnaires et

y répond;

� Lance l’invitation éventuelle à participer à la visite du site;


� Émet l’ensemble des questions et réponses relatives à la visite du site à

l’ensemble des soumissionnaires;

� Émet éventuellement tout additif au DAO;

� Transmet éventuellement pour publication, l’avis comprenant les

renseignement relatifs à l’additif;


renseignement relatifs à l’additif;

� Reçoit et répond aux demandes de clarifications relatives à l’additif;

Considérations générales

� Structure Contractante :

Structure, chargée du lancement et de l’exécution d’opérationsd’acquisition de fournitures, de réalisation de travaux, de service etd’études.

� Structure technique, juridique et financière :


� Structure technique, juridique et financière :

Toute structure chargée de la fonction technique, juridique, financière etcomptable de la SC

Les relations entre la Structure Contractante et les soumissionnairessont régies exclusivement par le Dossier d’Appel d’Offres.


Le DAO doit indiquer:

� Les critères de qualification;

� Les critères de conformité technique;

� Les autres critères qui seront pris en considération lors de l’évaluation


� Les autres critères qui seront pris en considération lors de l’évaluation

technique;

Ces critères sont définis par la SC


Le DAO doit indiquer:

La nature du marché à conclure

� Les dispositions contractuelles générales;

� Les dispositions contractuelles particulières;


� Les dispositions contractuelles particulières;

Ces dispositions sont définies par la SC chargée d’élaborer le projet de

contrat.


� Le DAO peut laisser le choix aux candidats de soumissionner pour unou plusieurs lots.

� Les offres seront ouvertes et évaluées simultanément pour déterminerl’offre, ou la combinaison d’offres la plus avantageuse.


l’offre, ou la combinaison d’offres la plus avantageuse.

Considérations financières

� Le prix, objet de l’offre commerciale, doit être établi sur la base deséléments constitutifs contenus dans le DAO .

� Le DAO doit indiquer si l’offre doit être présentée sur la base de prixfermes ou révisables.

� Le MO peut prévoir une clause de révision des prix pour les marchésdont la durée est sup. à 30 mois, sur la base de formules contenues


dans le DAO.� Le prix, objet de l’offre commerciale devra comprendre l’ensemble des

droits et taxes y compris douanières, à moins que le DAO n’en disposeautrement.

� Le DAO doit indiquer que le soumissionnaire pourra libeller son offre deprix dans la monnaie ou les monnaies convertibles de son choix ( troisau maximum), conformément aux dispositions légales en vigueur.

Contenu du Dossier d’Appel d’OffreLe dossier d’appel d’offres est constitué de:

a. L’avis d’appel d’offres comporte l’objet de l’appel d’offres, lesconditions, le lieu et les délais de retrait du DAO.Il peut comprendre à titre indicatif une description succincte desprestations.

b.


b. Instructions aux soumissionnaires:Elles comprennent les termes et conditions générales de soumission,d’évaluation des offres et d’attribution du marché telles qu’édictées parle Groupe Sonatrach.

Contenu du Dossier d’Appel d’Offrec. Instruction particulières propres à chaque appel d’offres:

� Nom et adresse du MO;� Lieu de réception des offres;� Méthode et critères d’évaluation;� Alternatives techniques et options, etc;

d. Le projet de Contrat:


d. Le projet de Contrat:

� Travaux, fourniture, service et études;� Droits et obligations du MO et du fournisseur, entrepreneur, prestataire,

ingénieur conseil, architecte ou du MO délégué (pour le cas de suivi oude supervision des travaux).

Contenu du Dossier d’Appel d’Offre

f. Les modèles de documents :� Lettres de soumissions;� Lettres de déclaration à souscrire;� Lettres de déclaration de probité;


Contenu du Dossier d’Appel d’Offre

Élaboration du DAO

Le MO doit utiliser les documents standards pour l’élaboration du DAO.


l’élaboration du DAO.

Délai de préparation des offres

Six (06) semaines minimum après la date deparution de l’AO dans le Baosem


Annonce et publicité

� Pour tout AO, le MO émet un avis publié dans le Baosem ;

� Le DAO est remis aux entreprises intéressées sur présentation de justificatif de règlement des frais éventuellement autres documents ;

� Toute prorogation de délai est publiée dans le Baosem ;


� Toute prorogation de délai est publiée dans le Baosem ;

Clarifications du DAO

Tous les candidats doivent recevoir les mêmesinformations (clarifications ou additif).


informations (clarifications ou additif).


Tous les candidats doivent recevoir les mêmesinformations (clarifications ou additif).

� Les informations complémentaires ou clarifications devront être demandées au MO par écrit.


� Le MO répondra par écrit à tous les candidats ayant retiré les DAO.

� En aucun cas l’identité du candidat ayant demandé les informations complémentaires n’est divulguée.


� Le MO peut organiser au profit des candidats une éventuelle visite desite.

� Un PV sanctionnera cette visite.

� Le SC répondra aux questions formulées lors de la visite, et adressera


les clarifications à tous les candidats ayant retiré les DAO.

� S’il est jugé que les informations complémentaires données sont denature à modifier des clauses et Données Particulières du DAO, la datelimite de remise des offres techniques pourra être reportée.


Additif au DAO

Le SC peut émettre un additif au DAO lorsque des modifications importantes lui paraissent nécessaires.

Cet additif fait partie intégrante du DAO.


Cet additif fait partie intégrante du DAO.

Dans le cas où cet additif intervient durant la phase d’évaluation des offrestechniques, la SC invitera par lettre les soumissionnaires dont les offressont conformes au DAO à présenter lors de l’ étape commerciale

Le DAO ne peut être modifié après l’invitation à remettre une offrecommerciale ( 2 étapes)

Documents

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