6. Rapports - Party Corona - CADEUL · 2014. 10. 9. · enclenché. La BrasSTA (Sciences et technologie des aliments) travaillent à recevoir un permis de brassage (processus qui

Université Laval, le 6 juillet 2010 Avis de convocation Caucus des associations de la CADEUL Séance du 18 juillet 2010 Salle 3632, Pavillon Louis-Jacques-Casault à 11h Ordre du jour : 1. Ouverture de la réunion 2. Élection de la présidence d’assemblée 3. Lecture et adoption de l’ordre du jour 4. Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 27 juin 2010 5. Suites données aux résolutions antérieures 6. Rapports

6.1 Officiers 6.2 Groupes de travail et comités de la CADEUL 6.3 Comités, commissions et conseils de l’Université

7. Table de concertation étudiante du Québec (TaCEQ) 8. Rapport Bureau des droits des étudiants 9. Programme en ostéopathie 10. Autres sujets

- Party Corona - Point joie

11. Clôture de la réunion

Frédérick Clerson-Guicherd Vice-président aux affaires institutionnelles

Université Laval, le 6 juillet 2010

Avis de convocation Caucus des associations de la CADEUL Séance du 18 juillet 2010 Salle 3632, Pavillon Louis-Jacques-Casault à 11h Ordre du jour commenté : 1. Ouverture de la réunion 2. Élection de la présidence d’assemblée 3. Lecture et adoption de l’ordre du jour 4. Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 16 avril 2010 5. Suites données aux résolutions antérieures Retour sur le document sur le Fond des services de santé et d’éducation postsecondaire. Point ouvert aux questions des délégués. 6. Rapports

6.1 Officiers Questions des délégués sur les rapports des officiers transmis avec la convocation de la séance. 6.2 Groupes de travail et comités de la CADEUL Le comité de révision des règlements généraux s’est réuni le 15 juillet. 6.3 Comités, commissions et conseils de l’Université Aucun comité, commission ou conseil de l’Université ne s’est réuni.

7. Table de concertation étudiante du Québec (TaCEQ) Retour sur la séance ordinaire de juillet de la Table. Les sujets à noter à l'ordre du jour sont: la reconnaissance de l'organisation, la comission de révision des règlements généraux et le comité de communication. 8. Rapport du Bureau des droits des étudiants Présentation du rapport annuelle du Bureau des droits étudiants pour la session d'Hiver 2010. Le rapport a été préparé par Mme Marjolaine Tremblay, coordonnatrice du Bureau. Il s'agit pour le caucus de prendre connaissance des activités du BDE et de les commenter si nécessaire. Il y aura, également, une discussion concernant l'implication des associations étudiantes dans les dossiers d'ordre pédagogique. 9. Programme en ostéopathie Présentation des développements relatifs au programme en ostéopathie toujours à l'étude à la Commission des études. Une convocation à une CER y sera abordée ainsi que l'échéancier des travaux à ce sujet. 10. Autres sujets

- Party Corona − Point joie



Rapport présidence Caucus des associations du 18 juillet 2010

«La distinction entre le passé, le présent, le futur n'est qu'une illusion, aussi tenace soit-elle.»

-Einstein Préparation de la rentrée Le mois de septembre arrive à grand pas. L'exécutif continue son travail pour finaliser les grandes orientations et les actions qui seront menées tout au long de l'année par rapport aux différents enjeux et projets qui touchent les membres de la CADEUL. De plus, le travail de planification des activités d'accueil 2010-2011 mobilisent beaucoup de temps pour offrir une rentrée répondant plus adéquatement aux besoins des étudiantes et des étudiants du campus. Fonds de service de santé et d'éducation postsecondaire Lors de la dernière séance, le plan de rédaction était présenté par l'exécutif aux différentes associations présentes. Les recherches et la rédaction se poursuivent pour étoffer l'argumentaire concernant cette nouvelle forme de financement pour le réseau de l'éducation postsecondaire. Le tout devrait être finalisé d'ici la fin juillet. Les associations seront donc invitées à une Commissions des affaires sociopolitiques (CASP), en début août, pour partager leur point de vue et leurs suggestions par rapport à l'avis qui sera présenté. Table de concertation étudiante du Québec La séance ordinaire de la Table de juillet concernait plusieurs points d'importance. Il a été question des orientations et des suggestions du comité de communication par rapport à la prochaine année qui s'en vient. De plus, il est important de mentionner que le secrétariat général rencontrera le ministère de l'éducation en vue de connaître les détails de la fameuse rencontre des partenaires de l'éducation. Les deux exécutants nationaux pourront également faire du pouce sur la reconnaissance de l'organisation pour obtenir le financement par le programme de bourses de délibération pour les associations nationales, auxquelles ont droit la Fédération étudiante universitaire du Québec et la Fédération étudiante collégiale du Québec. Représentation, activités et autres rencontres :

� Rencontre FEUQ: Visite Vice-président à l'interne pour suivi (29/06) � Déménagement: Complexe ( 01-07) � Fête de ma petite soeur: :) (06/07) � Rencontre : L'obtention de plus de détails sur la Coalition Jeunesse Sierra (07/07) � Rencontre comité de révision des règlements généraux: Modus operendi (15/07) � Conseil d'administration spécial (11/07)

Barbara Poirier, Présidente

Rapport de la Vice-présidence aux affaires institutionnelles Caucus des associations du 18 juin 2010

«Nous sommes sur notre planète l’une des trois seules espèces pouvant se targuer de posséder

une conscience de soi, mais notre trait dominant est peut-être l’aveuglement.». –Michael Crichton

L’été à la CADEUL s’est comme un compte à rebours. Tu te dis que tu as moins de rencontres et donc plus de temps pour travailler sur tout mais dans les faits, tu cours pour terminer les dossiers de l’année précédente en essayant de te désengluer de la routine CADEUL. Loi 100 Au moment d’écrire ces lignes, l’administration n’a toujours pas répondu à notre demande de rencontre au sujet de la loi 100 pour connaître leur point de vue ainsi que l’impact réel de cette loi sur les finances de l’Université Laval. De notre côté, nous travaillons à un plan d’écriture de mémoire concernant ce projet de loi. L’attaché politique et moi-même épluchons donc les positions des différents acteurs sur ce sujet. Comité de révision des règlements généraux La première rencontre du Comité de révision des règlements généraux aura eu lieu lorsque vous recevrez mon rapport. Au menu, un questionnement concernant le rôle du Caucus des associations et du Conseil d’administration de la CADEUL. Aussi, une réactualisation des rôles des différents officiers devrait être de mise. Finalement, des consultations larges et soutenues (pour faire un clin d’oeil à Capsule) devraient avoir lieu au courant de l’automne ou de l’hiver pour connaître vos points de vue sur les modifications qui seront apportées. Camp d’orientation Avec tous les dossiers chauds de l’heure, nous prenons quand même le temps de réfléchir à ce que nous voulons faire de notre mandat. Ainsi, nous avons pris quelques jours de retraite pour préparer le plan directeur qui vous sera présenté en septembre. La réflexion sur l’année qui s’en vient se veut excessivement large. Autant le niveau politique que l’ensemble des services se doivent d’être évalués et nous avons déjà hâte de vous le présenter. Représentation, activités et autres rencontres :

• Déménagement (1er juillet) • Rencontre Philippe Brisson (7 juillet) • Conseil d’administration spécial (11 juillet) • Comité de révision des règlements généraux (15 juillet) • Fin de la session (15 juillet) • Rencontre avec Julie Gauthier (à venir)


Rapport de la Vice-présidence aux affaires internes Caucus des associations du 18 juillet 2010

«You can’t see California without Marlon Brando’s eyes». –Slipknot

Le processus budgétaire rend plus concret les projets et les lignes directrices qui sauront conduire les activités de la CADEUL pendant un an. Cependant, les jours qui séparent l’été de la rentrée se réduisent de plus en plus… Show de la rentrée 2010 La fin de la recherche de commandites arrive très vite et le visuel officiel vous sera dévoilé très bientôt. Effectivement, le site officiel (www.showdelarentree.com) sera mis en ligne lors du dévoilement de la programmation. Ce dévoilement aura lieu le 30 juillet au Pub universitaire lors du party Corona. Nous vous y invitons cordialement afin de découvrir les groupes qui animeront votre soirée du mercredi 8 septembre prochain ! Promotion de la vie étudiante La campus de l’Université Laval a une vie étudiante active et excessivement intéressante qui sait satisfaire tous les goûts. Cependant, il est clair que ces activités ne sont pas connues comme elles le devraient. Nous devons nous pencher sur la meilleure façon de promouvoir les activités offertes à tous afin de vraiment comprendre la dynamique sociale du campus et de pouvoir en profiter le plus possible. Bières étudiantes ? Certains d’entre vous savent peut-être qu’un processus de fabrication d’une bière étudiante est enclenché. La BrasSTA (Sciences et technologie des aliments) travaillent à recevoir un permis de brassage (processus qui peut-être très long) afin de pouvoir distribuer ce produit sur le campus. La procédure doit passer non seulement par l’Université Laval, mais aussi par la Régie des alcools, des courses et des jeux. Il faut aussi savoir que le projet de bière étudiante à l’Université Laval fait partie des priorités de l’ABEQ (l’Association brassicole étudiante du Québec). Par ailleurs, Microbroue (Microbiologie), aussi membre de l’ABEQ, est plus concentrée sur un partenariat avec la future microbrasserie de St-Rock, La Korrigane. Ils pourront utiliser cette microbrasserie afin de pouvoir inclure une bière étudiante dans leurs produits (Comme Sherbroue, à l’Université de Sherbrooke). La méthode acceptée est de brasser et embouteiller sur le campus, mais fermenter dans un endroit permis (microbrasserie). Ils travaillent d’ailleurs à inclure la construction d’un local alimentaire dans les rénovations du pavillon Vachon cette année. La BrasSTA et Microbroue travaillent actuellement à deux projets étudiants et s’entraident afin de faire avancer leurs idées. Un bel exemple de coopération ! Représentation, activités et autres rencontres:

• La Rentrée UL (28/06) (Rencontre du comité de d’organisation de La Rentrée UL: technicalités de la logistique, envoi du visuel officiel, évaluation des kiosques présents) • Baseball (01-08-15/07) • 5e anniversaire de Yanick Landry à la CADEUL (05/06) • Rencontres Show de la Rentrée (Commandites externes, graphisme, logistique, CHYZ)

(29 -01 – 02 /07) • Camp d’orientation (suite) (06/07) • Rencontre Budget CADEUL 2010-2011 (08/07) •

Marylou Boulianne Vice-présidente aux affaires internes

Rapport de la Vice-présidence à l’enseignement et à la recherche Caucus des associations du 18 juillet 2010

«Logic is the beginning of wisdom, not the end.»

–Monsieur Spock Environnement Numérique d’Apprentissage (ENA) Au moment d’écrire ces lignes, plusieurs rencontres sont prévues avant mon départ en vacances. La première, en compagnie de Christian Bilodeau, portera sur le déroulement général de la migration, sur le plan de cours PDF généré automatiquement ainsi que sur l’amélioration des moyens de communication auprès des étudiants. Les étudiants ne savent pas que l’ENA remplacera WebCT d’ici un an. Déjà, des présentations en septembre sont prévues. Cela sera-t-il suffisant? Je continue à faire le suivi régulier des comités de pilotage et du comité de suivi. À noter: les premières migrations devraient avoir lieu pendant la session d’été actuelle pour certains cours. Dans tous les cas, WebCT sera encore fonctionnel en parallèle en cas de pépin avec la nouvelle plateforme. Les migrations devraient toujours avoir lieu une session à l’avance. Un suivi sera fait auprès des facultés qui auront, en définitive, le dernier mot sur la méthode de transfert. La deuxième rencontre, en compagnie de Rémi Gilbert, portera sur le projet de portail web qui intégrerait sous une authentification unique l’ENA, Capsule et autres, et sur l’évaluation des besoins des étudiants dans l’élaboration de ce dernier. Tout est à faire. Il est agréable de constater que les étudiants sont consultés avant même le départ du projet lui-même. Par ailleurs, un questionnement sérieux demeure concernant les budgets et la provenance des fonds qui subventionneront cette plateforme qui permettrait une circulation harmonisée entre les différents services web de l’Université. Des discussions auront lieu sur le mode de gouvernance du projet et sur l’inclusion des étudiants dans les prises de décision. Commission des études (CE) - Ostéopathie Il est prévu qu’une rencontre avec le Regroupement des associations d’étudiants en science de la santé de l’Université Laval (RAESSUL) soit tenue le 13 juillet prochain. Tel que mentionné en mai, une Commission de l’enseignement et de la recherche (CER) aura lieu en début août afin d’analyser en groupe le projet de baccalauréat-maîtrise en ostéopathie. Vous devriez avoir reçu un ensemble de documentation à lire afin d’être prêt à vous exprimer sur la question. Cela vous donnera environ un mois pour faire les lectures nécessaire. La CER pourra se rencontrer à plusieurs reprises. À noter qu’une Commission des études aura lieu le 26 août 2010 lors de laquelle les discussions porteront toute la journée sur le programme en ostéopathie et que je souhaite avoir vos commentaires avant cette importante réunion. N’hésitez pas à me poser des questions si vous en ressentez le besoin.

Bureau des droits étudiants (BDE) Le Bureau des droits cherche à accentuer sa présence sur le campus. En effet, il est jugé nécessaire que toute la communauté universitaire soit sensibilisée aux droits étudiants et aux procédures correctes de règlement de conflit. Pour ce faire, Marjolaine Tremblay, la coordonnatrice du BDE et moi-même, souhaitons mettre sur pied une table de discussion des responsables des associations étudiantes du campus qui ont comme principal rôle d’être interlocuteur sur les questions pédagogiques et académiques. Il est prévu de tenir une rencontre par mois. Ces rencontres permettraient de mettre en lumière les problèmes de chacune des facultés et d’échanger sur les pratiques de ces dernières. Je vous prie d’inviter la vice-présidence ou le responsable de votre association en charge des questions pédagogiques à rejoindre Marjolaine Tremblay au:

[email protected] ou au 418-656-7098

Représentation, activités et autres rencontres:

• Comité de pilotage (ENA) (07/07) • Diner AÉLIÉS (07/07) : Rencontre mensuelle avec le v-p aux études de

l’AELIES • ENA/Portail (12/07) • Rencontre RAÉSSUL (13/07) • Dîner ENA (15/07) • CA Impact Campus (15/07) • Festival d’été de Québec (8 au 18 juillet)

Paul-Antoine Cardin Vice-président à l’enseignement et à la recherche

Rapport de la Vice-présidence aux affaires externes Caucus des associations du 18 juillet 2010

« Moi, lorsque je n'ai rien à dire, je veux qu'on le sache ! »

–Raymond Devos Laisser-passer universel (LPU) Le comité conjoint avec l’AÉLIÉS s’est réuni le 30 juin dernier pour faire le bilan des rencontres avec les différents acteurs de la Ville de Québec, effectuées au courant des dernières semaines. Suite à cette rencontre, il a été résolu d’explorer la faisabilité d'obtenir le calcul du coût global du projets indépendemment des ressources du RTC. Il a également été résolu de mobiliser le campus pour une présence accrue lors de la consultation publique sur le Plan de mobilité durable de la Ville de Québec le 25 septembre prochain. De plus, le comité cosignera un mémoire au nom de l’AÉLIÉS et de la CADEUL qui vous sera présenté au caucus de septembre pour adoption afin de le déposer avant la date limite, soit le 29 septembre. Nous avons également convenu de convoquer messieurs Brière et Labeaume d’ici la fin de l’été. Une rencontre avec la mairesse de Lévis, madame Marinelli-Roy, est aussi au programme. Rencontre des partenaires de l’éducation Suite aux détails que nous vous avons fournis lors du dernier caucus concernant la rencontre des partenaires de l’éducation à l’automne, il est important de mentionner les dernières nouvelles à ce sujet. Les sources du cabinet de la ministre nous ont mentionné que seules la FECQ et la FEUQ ont rencontré la ministre par rapport à l'événèment prévu à l'automne. Nous avons aussi eu la confirmation que cette dernière n’était pas encline à rencontrer l’ASSÉ. Pour ce qui est de la TaCEQ, le Secrétariat général a une rencontre de prévue avec la ministre pour la fin de l’été. Il y sera question non seulement des rencontres prévues à l’automne, mais également de la reconnaissance de la TaCEQ, dossier qui traîne sur son bureau depuis trop longtemps déjà. Lien promis Tel que promis, je vous partage ici le lien menant au Plan de mobilité durable de la Ville de Québec, mais je tiens à vous réitérez le désir de votre exécutif de nous apporter des propositions en lien avec les sujets et documents que nous vous faisons parvenir. Voici donc le lien: http://www.pagegangster.com/p/z3SQ5/ Représentation, activités et autres rencontres:

• Rencontre FEUQ (29/06) • Rencontre comité LPU (30/06) • Déménagement (01/07)

François Carbonneau Vice-président aux affaires externes

Rapport de la Vice-présidence aux communications Caucus des associations du 18 juillet 2010

«La beauté de la vie est dans les moments où on ne calcule pas».

–Jacques Leclerq C'est l'été et le temps passe à une vitesse hallucinante! Nous sommes encore dans la préparation des grands projets qui occuperont notre année et dans la finition des activités pour la rentrée 2010. Nous utilisons notre temps le plus efficacement possible afin d'être le plus disponible possible pour les assos et les membres individuels en septembre. Nouveaux employés Cette année, nous avons choisi, en exécutif, d'agrandir la « famille CADEUL » en ouvrant de nouveaux postes. En effet, nous avons maintenant un recherchiste qui a pour principal mandat de fournir des avis sur les différentes propositions en ce qui concerne les frais de scolarité. De plus, plusieurs changements dans l'équipe sont à prévoir avec l'arrivée d'un nouvel adjoint interne ainsi que d'un nouveau graphiste. TaCEQ, vidéos et promotion Je siège actuellement sur le comité de communication de la TaCEQ (Table de concertation étudiante du Québec). Un des mandat de ce comité est la création de vidéos d'information sur les frais de scolarité, le tout dans une campagne entourant la rencontre des partenaires de l'éducation qui aura lieu en novembre. Ces vidéos sont dans la même lignée que ce que j'avais amené en campagne électorale et seront fait en collaboration avec les différentes associations étudiantes siégeant sur la table. J'ai bien hâte de vous présenter le résultat final! Semaine des transports alternatifs et collectifs La semaine des transports alternatifs et collectifs aura lieu du 16 au 22 septembre 2010 sur le campus de l'Université Laval. À cette occasion, plusieurs activités sont prévues : lancement du nouveau programme de covoiturage, lancement du prolongement de la piste cyclable, distributions de billets d'autobus gratuits, activités de sensibilisation aux différents moyens de transports, la « journée sans mon auto », et bien plus! Plusieurs activités sont une réalisation conjointe entre les différents services de l'Université Laval et la CADEUL. Plusieurs rebondissements sont à prévoir en ce qui concerne le laissez-passer universel (LPU), tenez-vous prêt! Représentation, activités et autres rencontres:

• La Rentrée UL (28 juin et 12 juillet) • Rencontre pour la semaine des transports alternatifs et collectifs (30 juin) • Rencontre du comité de communications de la TaCEQ (22 juin, 6 juillet) • Plusieurs déménagements (1-4 juillet) • Table de concertation de la TaCEQ à Trois-Rivières (10 juillet) • Finition du camp d'orientation de la CADEUL (6 juillet) • Conseil d'administration spécial pour la présentation du budget (11 juillet) •

Justine Lecomte-Rousseau , Vice-président aux communications

Caucus des associations du 27 juin 2010

Présences :

Association Nom Association Nom

Administration Arnaud Desbiens Médecine François Rouleau-Fournier

Affaires publiques et relations internationales

Marc-André Pharand Nutrition Émilie Prévost

Agroéconomie Marc-Antoine Parent Relations industrielles Marc-Alexandre Trudel

Biochimie, bio-informatique et microbiologie

Simon Noël Sciences comptables Sarah Cloutier

Biochimie, bio-informatique et microbiologie

Mathieu Simard Sciences et génie Simon Gagnon

Communication publique

David Juneau Sciences de la santé Amélie Paquin

Droit Jean-François Normand

Sciences politiques Eva Falk Pedersen

Études anglaises Samuel Trudel Présidence Barbara Poirier Études internationales et langues modernes

Vincent Beaudoin Finances Louis Frenette-Nolin

Génie informatique et électrique

Marc-Antoine Dionne Enseignement et recherche

Paul-Antoine Cardin

Géomatique Patrick Côté Affaires institutionnelles

Frédérick Clerson-Guicherd

Gestion des opérations logistiques

Samuel Audet Communications Justine Lecomte-Rousseau

Gestion des opérations logistiques

Maxime Claude Gauthier

Affaires internes Marylou Boulianne

Informatique Mathieu Careau Affaires externes François Carbonneau

Lettres Merlin Trottier-Picard Présidence d’assemblée

Guillaume Leahy

1. Ouverture de la réunion

11h15

Présidence :

Le quorum est constaté. Si vous êtes prêts à commencer, j’aurais besoin qu’une association

propose l’ouverture de la réunion.

Sciences et génie propose l’ouverture de la réunion.

Études internationales et langues modernes appuie.

La proposition est adoptée à l’unanimité.

2. Élection de la présidence d’assemblée

Présidence :

Il faudrait qu’une association propose M. Guillaume Leahy comme présidence d’assemblée.

Droit propose M. Guillaume Leahy comme présidence d’assemblée.

Études anglaises appuie.


Présidence :

Je vous demanderais de jeter vos déchets à l’extérieur de la salle.

Présidence d’assemblée :

Bonjour. Je me présente. Je m’appelle Guillaume Leahy. Je suis étudiant en droit et je suis

président du Conseil d’administration de Zone. J’ai eu un parcours assez standard. Je termine mes

études l’an prochain. Avez-vous des questions? Je vous rappelle que les procédures se trouvent

derrière le carton. Vous pouvez lever votre carton pour un point d’information ou un point

d’ordre.

3. Lecture et adoption de l’ordre du jour


Je vais lire l’ordre du jour. Est-ce que certains d’entre vous aimeraient apporter des ajouts à

l’ordre du jour?

Affaires institutionnelles :

J’aimerais ajouter deux points à l’ordre du jour. J’aimerais ajouter en varia le point « postes au

Conseil d’administration » et le point « bière post-Caucus ».


Étant donné que le nombre d’associations nécessaire pour atteindre le quorum n’est respecté qu’à

plus de deux associations, j’aimerais que vous manifestiez votre désir de partir plus tôt afin que le

quorum soit respecté pour les points les plus importants.

Études anglaises :

Je devrai partir à 14h.

Agroéconomie :

Pourriez-vous procéder à l’échange des cartons « Enseignement et recherche » et « Présidence

d’assemblée »?

Agroéconomie propose l’adoption de l’ordre du jour tel que modifié.

Nutrition appuie.


4. Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 31 mai 2010


Est-ce que certains d’entre vous aimeraient apporter des modifications au procès-verbal du 31

mai 2010?


Marie-Michèle Nadeau, la représentante de Sciences et génie, désirait apporter une modification.

À la page 23 du procès-verbal, il est inscrit : « J’ai de la difficulté avec le fait d’avoir des cours de

crédités à la maîtrise. Ça va favoriser certaines personnes ». Madame Nadeau n’aime pas la

connotation négative. Elle aimerait y ajouter la phrase suivante : « Je n’y vois aucun problème.

On fait tous des choix de cours et de travail pour nous ouvrir des portes et favoriser notre entrée

sur le marché du travail ».

Administration propose d’apporter la modification au procès-verbal.

Sciences et génie appuie.


Communication publique :

J’aurais une autre modification à apporter. À la page 19, j’aimerais remplacer le terme

« mesures » par le terme « moyens ». Je trouve que la signification du mot est changée.

Lettres appuie la modification proposée par Communication publique.



Est-ce que d’autres associations voudraient apporter des modifications au procès-verbal? Est-ce

qu’une association désire reprendre la proposition d’adopter le procès-verbal du 31 mai 2010?

Médecine propose l’adoption du procès-verbal du 30 mai 2010 tel que modifié.



5. Suites données aux résolutions antérieures


Est-ce qu’il a des suites données aux résolutions antérieures?

Présidence :

Au dernier Caucus, je vous ai présenté le budget de l’Université Laval. Une association m’a

demandé d’en faire un résumé. Il est à l’avant. Si vous avez des questions, vous pouvez venir me

voir à la pause, à la fin du Caucus ou vous pouvez m’écrire un courriel.

6. Rapports

6.1 Officiers


Est-ce qu’il y a des ajouts à faire aux rapports des officiers?

Présidence :

J’aimerais ajouter la rencontre du comité sur les gaz à effet de serre du 9 juin dernier.

Affaires internes :

Au dernier Caucus, nous avons abordé le sujet du Grand salon. J’ai rencontré les bars facultaires.

Beaucoup de questions ont été soulevées. Nous allons donc approfondir le projet au niveau des

formalités. Je vais vous revenir sur les avancées du projet; certaines interrogations pourront ainsi

être répondues. Aujourd’hui est le dernier jour pour soumettre un projet pour le Show de la

rentrée. Le formulaire est dans le dernier envoi Caucus.

Enseignement et recherche :

J’aimerais apporter trois ajouts à mon rapport. Premièrement, concernant l’Environnement

Numérique d’Apprentissage (ENA), je voudrais vous remercier d’avoir participé au « pilote

test ». De 15 à 20 personnes ont participé. Je m’occupe toujours à l’analyse par l’entremise de

l’outil de gestion des commentaires Jyra. Les faits saillants sont reliés au fait que le navigateur

Safari n’est pas supporté. De plus, le plan de cours généré par l’ENA est très flou. La vitesse de

chargement de l’ENA est également très lente. Ce sont les principales préoccupations.

Deuxièmement, j’aimerais effectuer un retour sur la rencontre avec M. Armstrong du projet de

modernisation de la gestion des études. Adage fermera définitivement à compter du 1er novembre

prochain. Les admissions se feront désormais sur Capsule. Le module de gestion d’adresse et

d’informations personnelles sera également transféré sur Capsule. Je n’ai pas insisté sur la

confidentialité. Il y aura des modifications qui seront apportées à l’outil de recherche de cours.

L’outil précédent était infernal. Il y aura également une révision de la liste des programmes

disponibles sur Internet, surtout au niveau de la description des cours complémentaires,

auparavant absente. Finalement, concernant le profil recherche, il y aura un document qui sera

produit prochainement.

Affaires externes :

J’aimerais ajouter le tournoi de golf du Rouge et Or le 22 juin dernier.

6.2 Groupes de travail et comités de la CADEUL


Aucun groupe de travail ni comité de la CADEUL ne s’est réuni depuis le dernier Caucus.

Lettres :

J’ai une question qui s’adresse au vice-président aux affaires externes. Concernant l’adoption du

projet de loi 100, j’aimerais connaître les actions qui ont été posées.

Affaires externes :

Ta question concerne un point à l’ordre du jour. La question pourra être répondue ultérieurement.

Lettres :

Au niveau des suites données aux résolutions antérieures, l’endroit où on les aborde dans les

rapports n’est pas clair. Est-ce qu’il y a du nouveau concernant les frais de scolarité?

Présidence :

Il y aura un point sur la gouvernance. Par contre, nous n’aborderons pas les frais de scolarité

aujourd’hui.

6.3 Comités, commissions et conseils de l’Université


Est-ce qu’il y a des comités, conseils ou commissions de l’Université qui se sont réunis depuis la

dernière instance?


La Commission des études s’est réunie le 3 juin dernier. À l’ordre du jour, il y avait le rapport

annuel qui traite de tout ce qui a été fait dans l’année, dont l’ostéopathie. Le dossier de

l’ostéopathie va être traité à la fin août pendant une journée complète. Il y aura rédaction d’un

avis par la présidence de la Commission des études. Nous avons également traité des programmes

qui ont été annoncés avant leur adoption en instance. C’était la dernière séance de la session. Elle

a été courte, mais tout de même intéressante.


Est-ce qu’il a des questions sur la Commission des études?


Le point fort du Conseil universitaire a été la réception de l’avis sur la Commission des affaires

étudiantes qui a été traité pendant trois ans. En comparaison avec les autres commissions de

l’Université, la Commission des affaires étudiantes est un comité paritaire avec les étudiants.

Leurs avis ne sont que reçus par le Conseil universitaire, ils n’y sont pas adoptés. Ensuite, nous

avons reçu la présidence de la Commission de la recherche. C’était un peu long. La présidence a

traité de la pertinence de certains centres de recherche. Le baccalauréat intégré en environnement

naturel et aménagé, présenté par M. Beauregard, a été adopté et sera donc offert dès l’automne

prochain. Certaines admissions sont presque déjà faites. Il y a également eu une présentation sur

le baccalauréat en biochimie. Le fait que beaucoup d’étudiants quittent le baccalauréat après une

seule année pour continuer en sciences de la santé ou dans d’autres programmes a été soulevé.

Finalement, quelques docteurs honoris causa ont été nominés sous huis clos.


Est-ce qu’il a des questions sur le Conseil universitaire?

7. Table de concertation étudiante du Québec (TaCEQ)


Nous allons faire un retour sur la dernière rencontre de la TaCEQ qui a eu lieu à Sherbrooke.

Affaires externes :

Je vais effectivement faire un retour sur la dernière Table des associations qui a eu lieu à

Sherbrooke le 15 juin dernier. L’AESS-UQAM et l’AGEUQTR étaient présents. Notre collègue

qui siège à la Table des partenaires universitaires (TPU) a eu de l’information concernant la

rencontre avec les partenaires de l’éducation. En fait, il s’agirait de trois rencontres : une

rencontre pour le primaire et le secondaire, une deuxième pour le collégial et une dernière au

niveau universitaire. Nous n’avons pas plus de détails pour l’instant. Nous avons traité du point

sur le MBA à McGill. Nous avons cosigné la lettre proposée par le SSMU qui dénonce la

modulation par programme telle qu’appliquée à McGill. Je vous la joindrai au prochain envoi

Caucus si vous êtes intéressés. Par contre, elle est écrite en anglais. Je voulais vous informer que

c’est possible de la voir. Le point FSSEP n’a pas été présenté, faute de temps. Veuillez garder vos

questions pour plus tard. L’ensemble des dates est toutefois disponible. Je vais laisser la parole à

Justine concernant le comité des communications.

Communications :

Je siège sur le comité des communications de la TaCEQ. Le comité est formé de quatre

personnes, surtout des personnes qui occupent le poste des communications au sein de leur

association respective. Le comité est composé d’un membre de l’AELIES, d’un membre du

REMDUS, d’un membre de SSMU et de moi, pour la CADEUL. Nous nous occupons de refaire

le site Web de la TaCEQ qui n’est présentement qu’un blogue. Il servira désormais à donner de

l’information, à présenter les dates telles que mentionnées. Nous avons le mandat d’améliorer les

outils de communication. On veut donner une image à la TaCEQ.


Avez-vous des questions concernant la TaCEQ?

8. Laissez-passer universel d’autobus (LPU)

Affaires externes :

M. Chamberland, vice-président aux affaires externes de l’AELIES, et moi avons rencontré

Liguori Hinse, le président du comité de mobilité durable de la Ville de Québec, le 15 juin

dernier. Nous avons discuté de la taxe sur l’essence et du Laissez-passer universel. Il nous a

encore référé à de futures consultations. M. Hinse a rencontré l’administration de l’Université

Laval. Le sujet le plus intéressant concerne la hausse des prix des stationnements de l’Université

afin de financer le Laissez-passer universel. L’administration de l’Université est fermée; c’est la

Ville qui suggérait cette solution pour financer le Laissez-passer universel. Nous prévoyons

convoquer une rencontre avec M. Brière et M. Labeaume pendant l’été pour discuter du Laissez-

passer universel. Ensuite, vous avez sûrement entendu parler du plan de mobilité durable déposé

par M. Hinse. Il a été déposé le 20 juin dernier et il s’étale sur une vingtaine d’années. Il s’intitule

« Pour vivre et se déplacer autrement ». Outre le projet du tramway, certains points méritent

d’être présentés. Le plan propose de doubler le transport public d’ici 2025, de développer les

pôles d’importance, dont l’Université, de réduire le trafic et de conserver une tarification

abordable. Le projet du tramway est concret. Les mesures suggérées comportent des

stationnements incitatifs et un projet de taxibus comme à Montréal. Les stationnements incitatifs

sont des stationnements gratuits qui permettraient de se rapprocher des stations d’autobus. Le

projet taxibus concerne des taxis qui vous amènent vers la station d’autobus la plus près. Outre la

rencontre, j’aimerais vous annoncer les sorties médiatiques prévues sur le Laissez-passer

universel. Du 16 au 22 septembre, ce sera la semaine sur le développement durable. Il y aura des

consultations publiques sur le plan de développement durable de la Ville de Québec le 25

septembre à l’Université Laval dans le pavillon Desjardins-Pollack. Je vous invite à être présent.

Il est également possible de rédiger un mémoire avant le 29 septembre. Des auditions sont

prévues en octobre.

Administration propose que le Caucus des associations mandate l’exécutif de la CADEUL de

produire un mémoire en vue de promouvoir le Laissez-passer universel d’autobus au sein des

consultations sur le plan de développement durable de la Ville de Québec.

Études internationales et langues modernes appuie.


Est-ce que ce serait adopté au Caucus du 17 septembre?

Affaires externes :

Oui.


Avez-vous des questions concernant le Laissez-passer universel d’autobus? Est-ce que quelqu’un

demande le vote?



J’ai une question stratégique. Il y a quelques semaines, un article est paru dans Le Soleil. Cet

article mentionnait que le Laissez-passer universel ne serait jamais effectif. Pourquoi cet article a-

t-il été diffusé via les médias sociaux par des membres de l’exécutif si l’article est négatif? On

mène une campagne positive, je ne trouve pas que c’était une bonne idée.

Affaires externes :

En fait, on croit que c’est tout de même bon de publiciser un tel article puisque, même s’il est

négatif, le Laissez-passer universel a été annoncé. Ça ne met pas une hache dans le projet.

Personnellement, je crois que toute nouvelle doit être publiée pour informer les gens, même

lorsqu’elles sont négatives.

Présidence :

Cet article nous a permis de passer dans plusieurs stations radiophoniques. Ça nous a permis de

nous expliquer, de dire que ce n’était pas terminé. Je vois la situation comme un regain, une

manière de faire revivre le projet.

Lettres :

Je vous propose de diffuser massivement la réponse de la CADEUL plutôt que la réponse

négative la prochaine fois.

Affaires externes :

Avant de clore le sujet, il existe un document en format PDF sur le plan de mobilité durable de la

Ville de Québec. L’adresse apparaît à l’avant. Je vais vous le joindre dans le prochain envoi

Caucus. Avez-vous d’autres questions?

9. Fond des services de santé et d’éducation postsecondaire (FSSEP)

Présidence :

Faute de temps et à cause de nouveaux dossiers, les priorités ont un peu changé et mon temps de

rédaction s’est vu restreint. Tel qu’indiqué dans mon rapport, j’aurais dû vous présenter le

document du Comité exécutif, mais la rédaction n’est pas terminée. Je ne vous présenterai donc

pas le document officiel aujourd’hui, mais je vais tout de même vous présenter le plan de

rédaction. Tout d’abord, nous ferons une mise en contexte de la situation financière des

institutions du milieu de l'éducation postsecondaire dans l’introduction. Nous traiterons donc de

l’aspect du sous-financement. Ensuite, nous expliquerons le choix de la taxe sur la masse salariale

pour financer l'éducation postsecondaire. Puis, nous parlerons des conditions des entreprises

œuvrant en sol québécois. Nous expliquerons la fiscalité pour les entreprises œuvrant au Québec

et les impacts de cette dernière sur leur niveau de compétitivité. C’est un point très complexe.

Nous voulons faire une bonne recherche. Subséquemment, nous traiterons du Fonds de service de

santé. Nous expliquerons la méthode sur laquelle l'idée de financement par le biais d'une taxe sur

la masse salariale est basée et comment l’idée a évolué dans le temps. Tout le monde doit

comprendre. Enfin, nous parlerons du Fonds de service de santé et d'éducation postsecondaire.

Nous expliquerons donc les opérations à effectuer pour inclure les points de taxes

supplémentaires permettant de financer le réseau de l'éducation postsecondaire et les différents

avantages de la méthode. En conclusion, nous résumerons l’essentiel du document. En bref, ce

sont les grandes lignes du document. Les recherches se poursuivent. Si tout va bien, le document

devrait être terminé pour le 10 juillet prochain.


Avez-vous des questions concernant le Fonds des services de santé et d’éducation

postsecondaire?

Lettres :

J’aimerais qu’un document dont on entend parler depuis 6 mois ne soit pas adopté et présenté

devant seulement 16 associations.

Présidence :

Le plan de rédaction a été revu au complet. Ce qui a été fait dans les derniers mois, c’est de la

recherche. On espère que ce ne sera pas présenté dans un Caucus qui a 16 associations. S’il n’y a

pas assez de gens, il sera plutôt présenté en Commission des affaires sociopolitiques en août.


Avez-vous d’autres préoccupations?

10. Gouvernance des universités


Je vais partir de loin pour ne pas perdre personne. On revient sur la gouvernance des universités

parce qu’il y a eu dépôt sous bâillon par le parti libéral du projet de loi 100 il y a deux semaines.

Le projet de loi 100 est un projet de loi qui met en œuvre le budget Bachand présenté en mars

dernier. La loi 100 comporte plusieurs volets. Elle touche l’ensemble des compagnies d’état de

même que la santé et l’éducation. À la CADEUL, on se concentre davantage sur l’éducation et

surtout ce qui concerne les mesures de fiscalité progressive. Pour ne pas se lier les mains avec ce

projet de loi, on va vous présenter ce qui a été adopté en chambre. On veut être capable d’agir

nous aussi. Le projet de loi s’ingère dans la gouvernance des universités et oblige les conseils

d’administration à suivre certaines mesures. Par exemple, une échelle salariale maximale est

définie par la loi 100 et les demandes des chargés et chargées de cours seront soumises à ce

barème. Il y a une clause de plafonnement de la majoration des salaires du personnel administratif

et du personnel d’encadrement, sans aucune prime au rendement. Un ajustement sera disponible

dans les années 2014-2015 en fonction du PIB. Au terme de l’exercice qui vient d’être adopté, les

dépenses de formation et de déplacement doivent être réduites de 25 %. Avant le 30 septembre

2010, l’Université doit présenter un plan de réduction de 10 % de ses dépenses de nature

administrative pour 2013. De plus, les professeurs qui prennent leur retraite ne pourront pas être

remplacés. L’objectif « déficit 0 » est présent à l’Université et il entraîne énormément de

contraintes. L’Université Laval demande un retrait de l’application de ces mesures. Le projet de

loi stipule qu’un organisme ou une catégorie d’organismes peut être retiré sous la

recommandation du gouvernement.

Présidence :

Une ligne a été oubliée. Pour l’exercice débutant en 2010, toutes les dépenses de formation et de

déplacement devront être réduites de 25 % par rapport à l’exercice précédent.

Biochimie, bio-informatique et microbiologie :

Il y aura des limitations sur les augmentations de salaire pour les chargés de cours. Est-ce que ça

s’applique aux contrats qui sont déjà signés ou à ceux qui seront signés ultérieurement?


Les limitations s’appliquent dans les renouvellements des conventions collectives. Je peux vous

donner des chiffres.

Sciences et génie :

Est-ce que la loi tient compte de tous les frais cachés, par exemple les frais institutionnels

obligatoires? Parfois, l’Université a tendance à faire passer des frais ailleurs.

Présidence :

La loi concerne vraiment les dépenses de fonctionnement. Les frais institutionnels obligatoires

sont des frais de gestion. On peut percevoir des frais de dépenses administratives là-dedans, mais

pour le reste, ça m’étonnerait beaucoup qu’ils viennent piger dans la poche des étudiants.


Aucune mesure n’a été prise par rapport à la loi 100 jusqu’à maintenant. On vous amène des

propositions.

Affaires publiques et relations internationales propose que la CADEUL dénonce, conjointement

avec l’administration de l’Université Laval et ses syndicats, l’impact de la loi 100 sur la

gouvernance des universités.

Agroéconomie appuie.

Lettres :

Est-ce qu’on peut avoir le libellé exact de ce que le Conseil d’administration de l’Université

Laval a voté?

Affaires externes :

Je vais vous la lire.

Lettres :

Pourquoi on ne copie pas exactement cette proposition-là?


L’Université Laval se concentre uniquement sur elle. On voudrait élargir nos horizons au niveau

du principe de l’ingérence des universités plutôt que seulement l’Université Laval.

Nutrition :

Qu’est-ce que ça implique de dénoncer l’impact de la loi 100 sur les universités? Comment va-t-

on procéder?

Affaires externes :

À la base, on parle d’une sortie médiatique. Ça nous donne un mandat de discuter avec

l’administration universitaire et de faire des pressions gouvernementales.


Est-ce que quelqu’un demande le vote?


Droit propose que la CADEUL produise de la documentation sur l’impact de la loi 100 sur la

gouvernance des universités.

Lettres appuie.



J’aimerais qu’on évalue si notre discours est cohérent. Le débat peut se croiser facilement. Si on

est totalement en accord avec l’autonomie des universités, alors c’est en lien avec les

différenciations des réglementations.

Affaires externes :

J’en prends bonne note.

11. Autres sujets

- Postes au Conseil d’administration


Je vais vous lire la liste des postes vacants au sein du Conseil d’administration de la CADEUL.

Le Conseil d’administration a lieu ce soir au pavillon Desjardins-Pollack à 18h. Il reste des postes

disponibles pour les groupes « Architecture, aménagement et arts visuels » (1 poste), « Science de

l’éducation » (2 postes), « Sciences infirmières » (1 poste) et « Études multidisciplinaires : Études

libres et Baccalauréat multidisciplinaire » (2 postes). Si ces postes vous intéressent ou si vous

connaissez des gens intéressés, vous pouvez les inviter à 18h00 au local 3105 du pavillon

Pavillon Pollack. Le minimum que ça demande, c’est une présence par mois après le Caucus.


J’aimerais ajouter un petit point varia sur le Bureau des droits étudiants (BDE). Le BDE

recherche des bénévoles. Si vous connaissez des gens que ça pourrait intéresser, ils sont les

bienvenus! Nous voulons créer un réseau sentinelle. Au prochain Caucus, il y aura sans doute un

rapport du Bureau des droits étudiants qui sera présenté.

- Bière post-caucus

Affaires internes :

On va prendre une bière aux Temps perdus après le Caucus.

- Point joie

Il fallait y être!



J’aurais besoin que quelqu’un propose la clôture de la réunion.

Droit propose la clôture de la réunion.



12h07

Documents

6. Rapports - Party Corona - CADEUL · 2014. 10. 9. · enclenché. La BrasSTA (Sciences et technologie des aliments) travaillent à recevoir un permis de brassage (processus qui