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1 Journal Officiel du District Artois N° 658 du mardi 18 juin 2019 Chemin des Manufactures 62800 LIEVIN Tél : 03 21 45 63 20 Fax : 03 21 45 63 21 - @ : [email protected] TRESORERIE Mesdames et Messieurs les Présidents et Trésoriers des clubs (Herbe et Futsal). Dans un souci d'éthique mais aussi d'équité vis à vis des autres clubs, il est rappelé aux clubs dont la situation comptable est débitrice au District qu'il leur appartient de régulariser la dette pour le 30 Juin 2019 au plus tard. A défaut, les engagements pour la saison 2019/2020 ne pourront être pris en considération. Le Président Le Trésorier Jean-Louis GAMELIN Daniel SION COMMISSION COORDINATION DES FINALES DE COUPES Le 22 juin 2019 A WINGLES : Coupe LOYEZ VETERANS (14 heures) – Coupe CICA (15 heures 45) -– Coupe ARTOIS VETERANS (17 heures 30) A FCC BULLY les MINES Coupe DEMANDRILLE (15 heures) – Coupe PLATEAU (17 heures) Le Président de la Commission Gérard DEBONNE.

62800 LIEVIN Tél : 03 21 45 63 20 Fax : 03 21 45 63 …...20738430 – AS ROCLINCOURT / CS HABARCQ 2 du 30 mai 2019 Réseve de RO LINOURT AS su la ualifiation et la patiipation de

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Journal Officiel du District Artois N° 658 du mardi 18 juin 2019

Chemin des Manufactures – 62800 LIEVIN Tél : 03 21 45 63 20 – Fax : 03 21 45 63 21 - @ : [email protected]

TRESORERIE

Mesdames et Messieurs les Présidents et Trésoriers des clubs (Herbe et Futsal). Dans un souci d'éthique mais aussi d'équité vis à vis des autres clubs, il est rappelé aux clubs dont la situation comptable est débitrice au District qu'il leur appartient de régulariser la dette pour le 30 Juin 2019 au plus tard. A défaut, les engagements pour la saison 2019/2020 ne pourront être pris en considération. Le Président Le Trésorier Jean-Louis GAMELIN Daniel SION

COMMISSION COORDINATION DES FINALES DE COUPES

Le 22 juin 2019 A WINGLES : Coupe LOYEZ VETERANS (14 heures) – Coupe CICA (15 heures 45) -– Coupe ARTOIS VETERANS (17 heures 30) A FCC BULLY les MINES Coupe DEMANDRILLE (15 heures) – Coupe PLATEAU (17 heures) Le Président de la Commission Gérard DEBONNE.

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COMMISSION DES COMPETITIONS SENIORS

REUNION RESTREINTE DU 11 JUIN 2019

Présents : Evelyne BAUDUIN - Richard RATAJCZAK – Daniel SION –

MONTEES – DESCENTES 2018 – 2019 SOUS RESERVE DES PROCEDURES EN COURS

Compte tenu des décisions de la Commission Régionale 2 options sont mises en place dans l’attente des décisions à intervenir DESCENTES DE LIGUE : Option 1 (6) : COS MARLES - USO LENS - AG GRENAY - FC MONTIGNY - US VIMY (b) - US NOYELLES sous LENS Option 2 (5): COS MARLES - USO LENS - AG GRENAY - FC MONTIGNY - US VIMY (b) - MONTEES EN LIGUE (4) : JS ECOURT - AFCLL BETHUNE - ESD ISBERGUES - CS DIANA LIEVIN - DESCENTES DE D1 EN D2 : Option 1 (6) : AS TINCQUIZEL - ES LABEUVRIERE - US GONNEHEM - ES LAVENTIE - FC BOUVIGNY - OS AIRE (b) - Option 2 (5) : AS TINCQUIZEL - ES LABEUVRIERE - US GONNEHEM - FC BOUVIGNY - OS AIRE (b) - MONTEES DE D2 EN D1 (4) : RC LABOURSE - JF GUARBECQUE - ES ANZIN - UAS HARNES - DESCENTES DE D2 EN D3 Option 1 (5) : AC NOYELLES GODAULT - AOSC SALLAUMINES - SC SAINT NICOLAS (b) - FC HINGES - OS AIRE (c) - Option 2 (4) : AC NOYELLES GODAULT - AOSC SALLAUMINES - SC SAINT NICOLAS (b), OS AIRE (c) - MONTEES DE D3 EN D2 (3) : FC AUCHEL - USO DROCOURT - US MONCHY au BOIS DESCENTES DE D3 EN D4 Option 1 (8) : US ANNEZIN - AS COURRIERES - AAE DOURGES – US Chts AVION - BEAUMETZ SAF - AJ ARTOIS - SCPP WINGLES (b) - RC SAINS - Article 83 : AOSC SALLAUMINES - AS BARLIN - Place vacante sous réserve : AO HERMIES - Option 2 (7): US ANNEZIN - AS COURRIERES - AAE DOURGES – US Chts AVION - BEAUMETZ SAF - AJ ARTOIS - SCPP WINGLES (b) - Article 83 : AOSC SALLAUMINES - AS BARLIN Place vacante sous réserve : AO HERMIES

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MONTEES DE D4 EN D3 (6 + 3) : US HOUDAIN - AFCLL BETHUNE - AS VALLEE la TERNOISE, ES SAINT LAURENT (b) - US GRENAY - STADE BETHUNE (c) - ES DOUVRIN - FC ANNAY - Sous réserves : AS BBV DESCENTES DE D4 EN D5 Option 1 (10) : CS PERNES - US LAPUGNOY - US PAS (B) - AS MAROEUIL - FC BOUVIGNY (b) - OS ANNEQUIN (b) - ES LAVENTIE (b) - US CROISILLES (b) - AS AUCHY - FC DAINVILLE - Article 83 : FC KENNEDY BETHUNE - Option 2 (9) : CS PERNES - US LAPUGNOY - US PAS (b) - AS MAROEUIL - FC BOUVIGNY (b) - OS ANNEQUIN (b) - ES LAVENTIE (b) - US CROISILLES (b) - AS AUCHY - Article 83 : FC KENNEDY BETHUNE - MONTEES DE D5 EN D4 (8+1) AS NOYELLES les VERMELLES - FC HERSIN – JS ECOURT (b) - AJ NEUVILLE - FC CALONNE (b) - FC DYNAMO CARVIN – AS VIOLAINES (b) - FC CAMBLAIN (b) - BEAURAINS (b) - DESCENTES DE D5 EN D6 Option 1 (12) : ES HAILLICOURT - RC SAINS (b) – AOSC SALLAUMINES (b) - US Chts AVION (b) – ES BUISSY – AS QUIERY – US MONDICOUR – AS FREVENT (b) - R. ESTREE BLANCHE – US MONCHY BRETON – COS MARLES (c) - AS ROCLINCOURT - Option 2 (11) : ES HAILLICOURT – RC SAINS (b) - AOSC SALLAUMINES (b) - US Chts AVION (b) - ES BUISSY – AS QUIERY – US MONDICOURT – AS FREVENT (b) - R. ESTREE BLANCHE – US MONCHY BRETON – AS ROCLINCOURT -

MONTEES DE D6 EN D5 (10) : STADE HENIN - FC AUCHEL (b) – RC LOCON - ES ELEU - ES SAULTY – OLYMPIQUE ARRAS - USO LENS (b) - ASBBV (b) – E. VERQUIN – US HAM - DESCENTES DE D6 EN D7 Option 1 (15) : ES BOIS BERNARD (b) - OLYMPIQUE VENDIN (b) - US LAPUGNOY (b) - DR LAMBRES (b) - ES LABEUVRIERE (c) - ES DOUVRIN (b) - AS BARLIN (b) - AG GRENAY (c) - SC ARTOIS (c) – AO HERMIES (b) – AS ROCLINCOURT – US ABLAIN (b) – AJ RUITZ – FC DAINVILLE (b) – US CROISETTE - Option 2 (14) : ES BOIS BERNARD (b) - O LYMPIQUEVENDIN (b) - US LAPUGNOY (b) - DR LAMBRES (b) - ES LABEUVRIERE (c) - ES DOUVRIN (b) – AS BARLIN (b) - AG GRENAY (c) - SC ARTOIS (c) – AO HERMIES (b) – AS ROCLINCOURT – US ABLAIN (b) – AJ RUITZ – FC DAINVILLE (b) – MONTEES DE D7 EN D6 13 + 4 places vacantes : OLYMPIQUE ARRAS (b) - AVION REPUBLIQUE - AS CAUCHY - FC AUCHEL (c) - RC VAUDRICOURT – FC HERSIN (b) - ES SAINT LAURENT (c) - AFC LIBERCOURT - ES ALLOUAGNE (b) – FC BUSNES (b) - USSM LOOS (c) - AJ NEUVILLE (b) - OC COJEUL (b) - STADE HENIN (b) - US GRENAY (b) – US RIVIERE (b) - FC DYNAMO CARVIN (b) - Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’appel du district Artois dans un délai de 7 jours à compter du lendemain du jour de la notification (date d’application 18 Juin 2019 de la décision contestée.

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L’appel est adressé à la commission de préférence par courrier électronique (secré[email protected]) via l’adresse mail officielle du club ou par tout autre moyen (courrier recommandé ou télécopie). A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure d’un montant de 70€ qui sera débité du compte du club appelant. Le Secrétaire Général Richard RATAJCZAK.

ORGANISATION DE LA SAISON 2019 - 2020

Lors de la composition des groupes les équipes seront placées en fonction de leur secteur géographique, ce qui va impliquer quelques mouvements découlant, soit des montées et des descentes, soit des délocalisations imposées lorsque, dans une division donnée, le nombre d’équipes d’un secteur sera supérieur à 12. Les équipes du TERNOIS seront réparties, sauf demandes particulières, indifféremment soit dans l’ARRAGEOIS, soit dans le BETHUNOIS. Les demandes établies pour la saison 2018-19 sont annulées et les clubs désirant évoluer dans un secteur géographique précis doivent en faire la demandes avant le 30 Juin 2019, en évitant la désignation groupe A, B, … Les problèmes rencontrés lors des saisons écoulées peuvent amener le Comité Directeur à fixer d’office certaines affectations. Toutes les demandes seront étudiées avec la plus grande attention, mais il sera tenu compte des répercussions que certaines d’entre elles pourront provoquer sur l’affectation des autres équipes du secteur. Il va de soi que toutes les demandes visant à éviter telle ou telle équipe ne seront pas prises en considération. La composition des groupes telle qu’elle paraitra n’est pas susceptible d’appel, toutefois les courriers signés des présidents de 2 clubs désirant permuter seront étudiés jusqu’au 20 Juillet 2019.

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Les incertitudes pesant sur les classements de ligue à ce jour, ne permettent pas la parution des montées et descentes qui, toutefois, seront conformes aux tableaux parus Pour la D1 seniors à 2 groupes, et sachant qu’un nombre non négligeable d’équipes B se trouvera à ce niveau, il sera procédé à un tirage au sort public des groupes de cette division pour éviter toutes critique ou contestation ultérieures. Le Secrétaire Général Richard RATAJCZAK.

COMMISSION des LITIGES SPORTIFS et ADMINISTRATIFS

REUNION DU 17 JUIN 2019

Présidence : Evelyne BAUDUIN Présents : Michel BENEZIT – Jean Pierre CERER – Jean Pierre JANNOT Excusés : Bernard DEJARDIN – Jacques PENNINCK – Jean DENEUVILLE

DATE D’APPLICATION le 18 JUIN 2019

RESERVES ET HOMOLOGATIONS

Les membres de la commission licenciés dans un club, ne participent ni aux délibérations, ni aux votes concernant leurs équipes et celles évoluant dans les mêmes catégories, divisions et groupes que les leurs.

Journées des 30 mai, 1er et 2 juin 2019

SENIORS D5 – POULE D 20738429 – BEAUMETZ SUD ARTOIS 2 / SC ARTESIEN 2 du 30 mai 2019 1/Réserve de SUD ARTOIS BEAUMETZ sur la qualification et participation de l’ensemble des joueurs du club SC ARTESIEN pour le motif suivant : des joueurs du club SC ARTESIEN sont susceptibles d’avoir participé au dernier match d’une équipe supérieure du club qui ne joue pas le même jour ou le lendemain Réserve confirmée, appuyée, recevable

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2/ Réserve de SUD ARTOIS BEAUMETZ sur la participation et la qualification de l’ensemble des joueurs du club SC ARTESIEN pour le motif suivant : sont susceptibles d’être inscrits sur la feuille de match plus de 3 joueurs ayant joué plus de 10 matchs avec une équipe supérieure du club SC ARTESIEN (5 dernières journées, cette mention pouvant être effacée si non applicable au présent match). Réserve confirmée, appuyée, recevable 1/Réserve du SC ARTESIEN sur la qualification et la participation de l’ensemble des joueurs du Club SUD ARTOIS BEAUMETZ pour le motif suivant : des joueurs du club de BEAUMETZ SUD ARTOIS sont susceptibles d’avoir participé au dernier match d’une équipe supérieure du club qui ne joue pas le même jour ou le lendemain Réserve confirmée, appuyée, recevable 2/Réserve du SC ARTESIEN sur la participation et la qualification du joueur CARBONNELLE Matthieu, du club SUD ARTOIS BEAUMETZ pour le motif suivant : le joueur CARBONNELLE Matthieu est en état de suspension au jour de la présente rencontre Réserve confirmée, appuyée, recevable 3/ Réserve du SC ARTESIEN sur la participation et la qualification de l’ensemble des joueurs du club SUD ARTOIS BEAUMETZ pour le motif suivant : sont susceptibles d’être inscrits sur la feuille de match plus de 3 joueurs ayant joué plus de 10 matchs avec une équipe supérieure du club SUD ARTOIS BEAUMETZ (5 dernières journées, cette mention pouvant être effacée si non applicable au présent match). Réserve confirmée, appuyée, recevable

La commission,

Pour la première réserve de SUD ARTOIS BEAUMETZ Considérant après contrôle de la feuille de match D1 AIRE OS 2/ARTESIEN SC 1du 19 mai 2019 qu’aucun joueur n’a participé à la rencontre, La commission déclare la réserve non fondée Résultat acquis sur le terrain. Score 2 – 1 Droits conservés Pour la seconde réserve de SUD ARTOIS BEAUMETZ Après vérification, la commission constate que 2 joueurs ont participé à plus de 10 matchs avec une équipe supérieure du club SC ARTESIEN pour 3 autorisés La commission déclare la réserve non fondée Résultat acquis sur le terrain. Score 2 – 1 Droits conservés Pour la première réserve du SC ARTESIEN Considérant après contrôle de la feuille de match D3 HENIN O./BEAUMETZ SUD ARTOIS du 26 mai 2019 qu’aucun joueur n’a participé à la rencontre, La commission déclare la réserve non fondée Résultat acquis sur le terrain. Score 2 – 1 Droits conservés Pour la seconde réserve du SC ARTESIEN Concernant le joueur CARBONNELLE Mathieu, licence n° 2544531593 de Beaumetz susceptible d'être suspendu.

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Considérant que M. CARBONNELLE a été suspendu pour 4 matchs fermes avec date d'effet au 28/04/2019. Considérant, après vérification, que M. CARBONNELLE était qualifié pour ce match. La commission déclare la réserve non fondée Résultat acquis sur le terrain. Score 2 – 1 Droits conservés. Pour la troisième réserve du SC ARTESIEN Après vérification, la commission constate qu’aucun joueur n’a participé à plus de 10 matchs avec une équipe supérieure du club SUD ARTOIS BEAUMETZ pour 3 autorisés La commission déclare la réserve non fondée Résultat acquis sur le terrain. Score 2 – 1 Droits conservés. 20738430 – AS ROCLINCOURT / CS HABARCQ 2 du 30 mai 2019 Réserve de ROCLINCOURT AS sur la qualification et la participation de l’ensemble des joueurs du club CS HABARCQ pour le motif suivant : des joueurs du club CS HABARCQ sont susceptibles d’avoir participé au dernier match d’une équipe supérieure du club qui ne joue pas le même jour ou le lendemain. Réserve confirmée, appuyée, recevable Considérant après contrôle de la feuille de match D4 HABARCQ CS/DAINVILLE FC du 26 mai 2019 qu’aucun joueur n’a participé à la rencontre, La commission déclare la réserve non fondée Résultat acquis sur le terrain. Score 1 – 3 Droits conservés SENIORS D2 – POULE A 20691991 – SC ST NICOLAS 2 / USA LIEVIN du 2 juin 2019 Réserve de LIEVIN USA pour le motif suivant : joueurs ayant participé à plus de 10 match en équipe supérieure Réserve confirmée, appuyée mais mal formulée, ne pouvant être prise en considération Résultat acquis sur le terrain. Score 4 – 0 Droits conservés. SENIORS D4 – POULE B 20708498 – FC DAINVILLE / US MONCHY AU BOIS 2 du 2 juin 2019 Réserve de DAINVILLE FC sur la qualification et la participation de l’ensemble des joueurs du club de MONCHY AU BOIS US, pour le motif suivant : des joueurs du club de MONCHY AU BOIS US, sont susceptibles d’avoir participé au dernier match d’une équipe supérieure du club qui ne joue pas le même jour ou le lendemain. Réserve confirmée, appuyée, recevable Considérant après vérifications que les griefs formulés ne sont pas fondés. Les équipes A, B et C de MONCHY AU BOIS jouant une rencontre le même jour, il n’y a aucune restriction d’équipier A en B ou C. La commission dit que la réserve est non fondée. Droits conservés – Résultat acquis sur le terrain. Score 2 – 3

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SENIORS D4 – POULE C 20708632 – FC SERVINS / AG GRENAY du 2 juin 2019 Match arrêté à la 53ème minute pour insuffisance de joueurs de GRENAY suite à blessure. La commission Donne match perdu par pénalité à l’équipe de GRENAY AG SERVINS FC bat GRENAY AG par pénalité sur le score de 6 – 0 Amende de 17 € à GRENAY AG SENIORS D5 – POULE A 20738042 – AS VIOLAINES 2/ AS SAILLY LABOURSE 2 du 2 juin 2019 Réserve de SAILLY LABOURSE AS pour le motif suivant : participation et qualification de joueurs ayant plus de 10 matchs en équipe supérieure. Confirmée, appuyée, recevable Après vérification, la commission constate que 4 joueurs ont participé à plus de 10 matchs avec une équipe supérieure du club de VIOLAINES AS pour 3 autorisés La commission donne match perdu par pénalité à VIOLAINES AS SAILLY LABOURSE AS 2 bat VIOLAINES AS 2 par pénalité. Score 3 - 0 Droits remboursés. Amende de 80 € à VIOLAINES AS 2 SENIORS D5 – POULE D 20738435 – CS HABARCQ 2 / BEAUMETZ SUD ARTOIS 2 du 2 juin 2019 1/Réserve de SUD ARTOIS BEAUMETZ sur la qualification et la participation de l’ensemble des joueurs du club CS HABARCQ pour le motif suivant : sont susceptibles d’être inscrits sur la feuille de match, plus de 3 joueurs ayant joué plus de 10 matchs avec une équipe supérieure du club CS HABARCQ (5 dernières journées, cette mention pouvant être effacée si non applicable au présent match) Réserve confirmée, appuyée, recevable 2/Réserve de SUD ARTOIS BEAUMETZ sur la qualification et la participation du joueur MALLEVAES Bastien du club CS HABARCQ, pour le motif suivant : le joueur MALLEVAES Bastien est en état de suspension au jour de la présente rencontre Réserve confirmée, appuyée, recevable Pour la première réserve de SUD ARTOIS BEAUMETZ Après vérification, la commission constate que seul un joueur a participé à plus de 10 matchs avec une équipe supérieure du club CS HABARCQ pour 3 autorisés La commission déclare la réserve non fondée Résultat acquis sur le terrain. Score 0 – 4 Droits conservés. Pour la deuxième réserve de SUD ARTOIS BEAUMETZ Concernant le joueur MALLEVAES Bastien, licence 1916821460 d'Habarcq susceptible d'être suspendu. Considérant, après vérification, que M. MALLEVAES Bastien n'était pas suspendu pour ce match. La commission déclare la réserve non fondée Résultat acquis sur le terrain. Score 0 – 4 Droits conservés.

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SENIORS D6 – POULE A 20808560 – AS LOISON 2 / FC ANNAY 2 du 2 juin 2019 Match arrêté à la 54ème minute pour insuffisance de joueurs de l’équipe de LOISON AS 2 La commission Après lecture du rapport d’arbitrage, donne match perdu par pénalité à l’équipe de LOISON AS ANNAY FC 2 bat LOISON AS 2 par pénalité. Score 6 – 0 Amende de 14 € à LOISON AS SENIORS D6 – POULE E 20809084 – SC ARTESIEN 3 / ES SAULTY 1 du 2 juin 2019 Réserve de SAULTY ES pour le motif suivant : sur l’ensemble des joueurs d’Artésien susceptibles d’être plus de 3 sur la feuille de match et ayant joué plus de 10 matchs en équipe supérieure alors que nous sommes dans les 5 derniers matchs du championnat Réserve confirmée, appuyée, recevable mais mal formulée, ne pouvant être prise en considération Droits conservés SENIORS D7 – POULE C 20833580 – FC STEVELLES 2 / AS NEUVIREUIL 2 du 2 juin 2019 Réserve de NEUVIREUIL/GAVRELLE AS sur la participation et la qualification de l’ensemble des joueurs du club FC ESTEVELLES, pour le motif suivant : des joueurs du club FC ESTEVELLES sont susceptibles d’avoir participé au dernier match d’une équipe supérieure du club qui ne joue pas le même jour ou le lendemain. Réserve confirmée, appuyée, recevable. Considérant après contrôle de la feuille de match D6 ESTEVELLE FC 1/TORTEQUENNE FC du 26 mai 2019 que 4 joueurs y figurent et ont participé à la rencontre, La commission donne match perdu par pénalité à ESTEVELLE FC NEUVIREUIL AS 2 bat ESTEVELLES FC 2 par pénalité. Score 3 – 0 Droits remboursés. SENIORS D7 – POULE F 20833977 – ES ALLOUAGNE 3/ FC CALONNE 6 3 du 1er juin 2019 Réserve du FC CITE 6 CALONNE RICOUART sur la qualification et la participation de l’ensemble des joueurs du club ES ALLOUAGNE, pour le motif suivant : des joueurs d’ALLOUAGNE ES sont susceptibles d’avoir participé au dernier match d’une équipe supérieure qui ne joue pas le même jour ou le lendemain. Réserve confirmée, appuyée, recevable Considérant après contrôle de la feuille de match D7 ALLOUAGNE ES2/CAUCHY AS du 19 mai 2019 qu’un joueur y figure et a participé à la rencontre, La commission donne match perdu par pénalité à ALLOUAGNE ES 3 CALONNE 5 FC 3 bat ALLOUAGNE ES 3 par pénalité. Score 3 – 0 Droits remboursés. Amende de 80 € à ALLOUAGNE ES 3

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Réclamation d’après match d’ALLOUAGNE ES 3 sur la qualification et la participation de l’ensemble des joueurs de l’équipe de CALONNE 6 FC 3, susceptibles d’avoir participé au dernier match d’une équipe supérieure. Equipes ne jouant pas le même jour. Réclamation appuyée, recevable Considérant après contrôle de la feuille de match D1 CALONNE 6FC 1/NOEUX US 2 du 19 mai 2019, qu’aucun joueur n’a participé à la rencontre La commission déclare la réserve non fondée Droits conservés

Journées des 5, 6,7 et 8 juin 2019

VETERANS ARTOIS – POULE F – NIVEAU 2 S 20828272 – CS HABARCQ 5 / AS ARRAS PTT 5 du 6 juin 2019 Erreur administrative, l’équipe d’HABARCQ ayant fait forfait au match aller à ARRAS le 1er juin, il y avait lieu d’inverser la rencontre pour le match retour. La commission donne match à jouer à ARRAS PTT, à une date à fixer par la commission des compétitions vétérans VETERANS ARTOIS – POULE G – NIVEAU 2 S 20828278 – RC AVESNES 5/ BEAUMETZ SUD ARTOIS 5 du 8 juin 2019 Réclamation d’après match de BEAUMETZ SUD ARTOIS sur la qualification et la participation du joueur d’AVESNES, PETIT Stéphane licence n° 1931061247, joueur susceptible d’être suspendu ce jour. Confirmée, appuyée, recevable La commission,

Considérant la réserve de Beaumetz concernant le joueur Petit Stéphane, N° de licence

1931061247 d'Avesnes susceptible d'être suspendu.

Considérant, après vérification, que M. Petit Stéphane n'était pas suspendu pour ce match.

Dit que la réclamation n’est pas fondée

Résultat acquis sur le terrain. Score 4 – 3

Droits conservés.

FUTSAL D1 20943582 – SERVINS FUTSAL 2 / LENS TIGERS 1 du 7 juin 2019 Réserve de LENS TIGERS sur la qualification et la participation de l’ensemble des joueurs du club SERVINS FUTSAL, pour le motif suivant : des joueurs du club SERVINS FUTSAL A. ont susceptibles d’avoir participé au dernier match d’une équipe supérieure qui ne joue pas le même jour ou le lendemain. Réclamation appuyée, recevable Considérant après contrôle de la feuille de match Futsal R1 VALENCIENNES FC/SERVINS FUTSAL A.1 du 20 avril 2019, qu’un joueur y figure et a participé à la rencontre La commission donne match perdu par pénalité à SERVINS FUTAL LENS TIGERS 1 bat SERVINS FUTSAL A.2 par pénalité. Score 4 – 0 Droits remboursés. Amende de 80 € à SERVINS FUTSAL A.2

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RECTIFICATIF

SENIORS D7 – POULE G

20834104 – US GRENAY 2/ USSM LOOS USSM 3 du 26 mai 2019

Erreur de résultat

Considérant le mail de l’arbitre, la commission rétablit le résultat

GRENAY US 2/LOOS USSM 3 Score 1 - 4

Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District dans un délai de 7 jours (2 jours pour les matchs de coupe) à compter de la notification officielle ou de la publication de la décision contestée accompagné d’un droit d’appel et des frais de dossier de 65 euros (article 152 des Règlements Généraux du District Artois).

La Présidente de la commission Evelyne BAUDUIN

COMITE DIRECTEUR

REUNION du 20 MAI 2019

Présidence : Jean Louis GAMELIN – Présents : Evelyne BAUDUIN - Delphine BRESA - Chouki BELLA - Didier CLAY - Louis DARTOIS - Gérard DEBONNE - Bernard DEJARDIN - Alain DELHAYE - Jean DENEUVILLE - Eric GOOSSENS - Denis LAMORILLE - Pascal LEPROVOST - Richard RATAJCZAK - Daniel SION - Pascal WATEL – Excusés : Ottorino DI BERNARDO - Micheline GOLAWSKI - Francis LEYVAL - Serge PAUCHET – Assistent à la réunion : Henry MACIUSZCZAK, Président de la CAA - Franck GONCALVES, CTD √ Approbation du PV de la réunion du 15 Avril 2019 publié à l’Hebdo Foot Artois n°651 du 30 Avril 2019. √ Les membres du Comité directeur présentent leurs condoléances à Monsieur Georges DOLLIET ex membre de la CAA et ex président de la Commission de surveillance des opérations de vote à la suite du décès de son épouse et souhaitent un prompt rétablissement à Emmanuel CARON, arbitre fédéral et président de la section régionale de l’AFAF ; √ Le Comité Directeur adresse ses remerciements à la ville de BILLY MONTIGNY et au club des Carabiniers pour la qualité de leur accueil et pour l’aide apportée à l’organisation du tirage au sort des ¼ et ½ finales de coupe.

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DECISIONS DU COMITE DIRECTEUR Désignation du champion d’Artois seniors : Dans le groupe A, la JS ECOURT termine première ; dans le groupe B le classement paru est erroné l’AFCL BETHUNE étant le vainqueur théorique mais le club de LAVENTIE par un courrier a demandé des précisions concernant un joueur suspendu 30 matches dont 10 avec sursis. L’enquête menée a permis de déterminer que la suspension de 20 matches a été exécutée. Par ailleurs, contrairement au courrier de LAVENTIE, la commission d’appel disciplinaire n’avait pas imposé un stage d’arbitre mais conseillé ce stage ce qui ne le rendait pas tributaire de la suspension. Dès la rectification des classements, le match entre les vainqueurs sera envisagé avec leur accord dans des conditions à fixer. Montées descentes en D1 : Montent en Ligue : JS ECOURT - AFCL BETHUNE - ESD ISBERGUES - CS DIANA LIEVIN – Descendent en D2, dans l’hypothèse de 6 descentes de R3 : AS TINCQUIZEL - ES LABEUVRIERE - OS AIRE (B) - FC BOUVIGNY - US GONNEHEM - ES LAVENTIE - Conformément au vote lors de l’Assemblée Générale de MARLES : › Pour la saison 2019 – 2020, il y aura 2 groupes de 10 en D1 › Pour la saison 2020 – 2021, le Comité Directeur approuve la mise en place de 2 groupes de 12 Coupe du monde des Féminines Les billets commandés par les clubs et le Comité Départemental sont arrivés à la Ligue. Le District dispose de 490 billets à répartir comme suit :

- 28 équipes ayant participé au « Mondialito » à J -100

- Les équipes finalistes de la coupe d’Artois féminines à 7

- Les équipes féminines futsal (BRUAY, NEUVILLE, MERICOURT)

- Les quelques places restantes sont réparties entre les membres du Comité

directeur

Par ailleurs, 7 clubs ont commandé directement leurs billets à la Ligue. Ils seront disponibles

au District.

Courrier de Bapaume :

Demande d’évocation concernant un match de vétérans : Le courrier du club ne comporte aucun fait nouveau et ne donne pas lieu à évocation. Indemnité des arbitres futsal en cas de forfait : Comme pour toutes les autres rencontres, seuls les frais de déplacement sont versés. Finales de coupes : Sur proposition de la commission de coordination des finales, le Comité Directeur approuve l’organisation suivante : 1er Juin : Finale U15 à 8 à AUCHY. 15 Juin : Coupes Letévé et U15 Artois à MAROEUIL - - Coupes Mallez et U18 Artois à SAILLY LABOURSE - Coupes Futsal Artois et Verdure à MERICOURT - Coupes U13 Ternois à SAINT POL

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16 Juin : Coupes Artois seniors, Lebas et Pouilly à MAZINGARBE EC - Coupes Artois féminines, féminines à 7 et vétérans à 7 à HENIN OLYMPIQUE - Coupes du ternois seniors, vétérans et U18 à SAINT POL - 22 Juin : Coupes Plateau et Cica à BULLY (FC Charcot) - Coupes Demandrille et vétérans Artois et Loyez à WINGLES. Le prix d’entrée reste fixé à 4€ Réunion des Membres de Commission : Elle est programmée le vendredi 14 juin à LABEUVRIERE. Création d’une page FACEBOOK du District : Le projet a été étudié par Messieurs DEBONNE, DEJARDIN et GOOSSENS et a pour objectif de faire connaître les organisations du district. Les éléments à faire paraître devront recevoir obligatoirement l’aval d’une des 3 personnes citées mais en aucun cas cette page ne contiendra d’informations officielles qui continueront à paraître sur le site officiel du district. Le comité donne son accord pour ouvrir cette page, à titre d’essai, jusqu’au 30 Septembre. SITUATION DES TECHNICIENS Franck GONÇALVES rejoindra la ligue le 1er Juillet ; son remplaçant sera désigné prochainement Makhloufi REBATTACHI : Ses fonctions au district lui interdisent d’entraîner un club, toutefois il a choisi de rester au district. LES CHAMPIONNATS : En seniors le championnat D1 est terminé ; conformément à l’idée évoquée lors de l’Assemblée générale, il sera proposé aux vainqueurs des groupes A et B de disputer une rencontre pour désigner le champion d’Artois. Dans les autres divisions il reste 2 journées à disputer sachant qu’en D5D et D6B, à cause de rencontres données à rejouer la journée 21 a été repoussée du 26 au 30 mai En féminines le championnat est terminé ; l’AG GRENAY est championne d’Artois. En futsal la compétition se termine fin mai En jeunes il reste 2 journées En U13, il reste une journée REMISE DE DOTATIONS AUX SECTIONS SPORTIVES La manifestation s’est déroulée à HAISNES le 9 mai ; outre les sections sportives le district avait invité les clubs ayant prêté leurs installations. La ligue a en projet de transformer la dotation financière en dotation en matériel. ASSEMBLEES GENERALES District : Elle aura lieu le 12 Octobre, salle L. Lagrange à SAINT POL SUR TERNOISE. Chaque club présent à la fin de l’Assemblée Générale se verra remettre une tablette. Comité départemental : l’Assemblée Générale s’est déroulée le 18 Mai à AIRE SUR LYS en présence des élus des 2 districts. Il y a été évoqué la dotation CNDS qui, dorénavant, sera attribuée par la nouvelle Agence Nationale du sport, les dossiers de demande devant être montés par les districts.

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FORMATION : › La FFF a obtenu l’agrément pour dispenser la formation professionnelle dont les principes de mise en œuvre ont été modifiés. › Le 25 mai une formation sur le thème : optimiser les ressources financières, sera dispensée à VIMY. › Le 1er juin à GONNEHEM aura lieu une formation sur le thème : maîtriser l’environnement d’une Association INFORMATIONS DIVERSES : FAFA : 18 dossiers sont en cours et 8 d’entre eux ont été retenus au niveau de la Ligue. Label jeunes : 13 clubs ont présenté un dossier. Ethique : Le Comité Directeur s’élève contre une publication sur FACEBOOK du club de BETHUNE AFCLL à la fois fausse et outrageante. Toute récidive fera l’objet d’une action. En cette fin de saison il est noté une recrudescence des problèmes survenant en U11 et U13. Licenciés : au 30 Avril le district comptait 38 629 licenciés soit une augmentation de 2,3% provenant surtout des féminines et du football d’animation alors qu’une baisse est enregistrée chez les seniors et les U18. Arbitrage : 7 arbitres s’étant signalés négativement ont fait l’objet d’une audition en CAA pour 2 d’entre eux, les 5 autres ont été mis en garde par courrier. Le Président Le Secrétaire Général Jean Louis GAMELIN Richard RATAJCZAK.

COMMISSION des CALENDRIERS VETERANS

› Forfait général d’US GONNEHEM en VETERANS à 7 – GROUPE A. › Forfait général d’ES SAINT LAURENT en VETERANS à 7 – GROUPE B Le Président de la Commission Gérard DEBONNE.

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TOURNOIS ET RASSEMBLEMENTS HOMOLOGUES

SEMAINE DU 10 AU 16 JUIN 2019 - ADDITIF

15 juin ES LAVENTIE U12/U13 15 – 16 juin AS BEAURAINS U9 – U10/U11 – U12/U13 – Vétérans 16 juin RC SAINS Seniors

SEMAINE DU 17 AU 23 JUIN 2019 19 juin JF GUARBECQUE U8/U9 22 juin AS COURRIERES U10 – U11 22 juin (après-midi) OLYMPIQUE LIEVIN U11F – U13F 23 juin AS COURRIERES Seniors Féminines 23 juin OLYMPIQUE LIEVIN U12 – U11