6.3 Description Du Système de Management de La Qualité

8/11/2019 6.3 Description Du Système de Management de La Qualité

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ONEE Pli 2- Appel d’Offres n° SP 40 311Projet éolien 850 MW Partie II – Formulaire D

Pli 2 – Partie II – Formulaire D 1

DESCRIPTION DU SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA

QUALITE DE LA SOCIETE DE PROJET

(Point 6.3, Partie II de l’AO)





Historique des révisions

Révision Date Préparé par Vérifié par Approuvé par Commentaires sur la révision

1.0 26/08/2014 R. BAHIRI S.GONZALEZS.GONZALEZ

/P.BATRESIncluant les exigences du Client





Table des matières

1. Domaine d'application ................................................................................. 4

1.1. Généralités ............................................................................................................................... 4

1.2. Périmètre d'application ............................................................................................................ 42. Références ............................................................................................... 4

3. Système de management de la qualité ................................................................ 4

3.1. Exigences générales ................................................................................................................. 4

3.2. Exigences relatives à la documentation .................................................................................. 6

4. Responsabilité de la direction de la Société de Projet .............................................. 6

4.1. Engagement de la direction..................................................................................................... 6

4.2. Écoute client ............................................................................................................................ 6

4.3. Politique qualité ...................................................................................................................... 7

4.4. Planification ............................................................................................................................. 7

4.5. Responsabilité, autorité et communication ............................................................................ 7

4.6. Revue de direction .................................................................................................................. 7

5. Management des ressources ........................................................................... 8

5.1. Mise à disposition des ressources ........................................................................................... 8

5.2. Ressources humaines .............................................................................................................. 8

5.3. Infrastructures ......................................................................................................................... 8

5.4. Environnement de travail ........................................................................................................ 8

6. Réalisation du projet ................................................................................... 9

6.1. Planification de la réalisation du projet .................................................................................. 9

6.2. Processus relatifs aux clients ................................................................................................... 9

6.3. Conception et développement .............................................................................................. 10

6.4. Achats .................................................................................................................................... 10

6.5. Production et préparation du service ................................................................................... 10

6.6. Maîtrise des équipements de surveillance et de mesure ..................................................... 11

7. Mesure, analyse et amélioration .................................................................... 11

7.1. Généralités ............................................................................................................................ 11

7.2. Surveillance et mesurage ...................................................................................................... 11

7.3. Maîtrise du produit non conforme ........................................................................................ 11

7.4. Analyse des données ............................................................................................................. 12

7.5. Amélioration .......................................................................................................................... 12





1. Domaine d'application

1.1. Généralités

Le présent document décrit l’ensemble du Système de Management de la Qualité « SMQ » que la

société de projet compte mettre en place pour s’assurer que les exigences du Client en termes de

qualité seront respectées.

Ce SMQ est constitué de tous les points représentés dans la norme ISO 9001:2008 et peut être présenté

ultérieurement à un organisme externe en vue de sa révision et sa certification.

1.2. Périmètre d'application

Ce document est valable pour l’ensemble des processus et activités liés à la réalisation du Projet à

savoir (incluant les processus et activités pouvant être gérés par les contractants et fournisseurs dans le

cadre du projet) :

- La construction,

- La réalisation et Installation

- L’essai

- La mise en service,

- L’exploitation et la maintenance

Ceci est applicable pour chaque Parc Eolien composé des Aérogénérateurs, de l'Equipement

Principal ainsi que de l'ensemble des équipements et installations auxiliaires nécessaires à

l'exploitation de chaque Parc Eolien;

La mise en place du SMQ a pour objectif de s’assurer que les exigences du Projet, et les attentes du

Client en termes de qualité sont respectées et satisfaits.

2. Références

- Les « Spécifications Techniques et Exigences de l’ONEE »*1

- Norme ISO 9001:2008

3. Système de management de la qualité

3.1. Exigences générales

La société de projet s’engage à établir, documenter, mettre en œuvre et entretenir un SMQ tout en

assurant son amélioration continue durant toute la période du Projet conformément aux exigences de la

norme ISO 9001:2008

1 (Tel que définis dans la partie II de l’AO de l’ONEE)





Exigences Générales selon ISO

9001 :2008Action planifiée par la Société de Projet

Déterminer les processusnécessaires au système demanagement de la qualité

Les processus du projet peuvent être énumérés comme suit:

- La construction,

- La réalisation (et Installation)

- L’essai

- La mise en service,

- L’exploitation et la maintenance

Déterminer la séquence et

l'interaction de ces processus - Le planning de Construction, des essais et de mise en

service détermine la séquence et l’interaction entre les processus de réalisation du Projet.

- Un Plan de Gestion de Projet détaillera les séquences etinteractions de l’ensemble des processus.

Déterminer les critères et lesméthodes nécessaires pour assurerl'efficacité du fonctionnement etde la maîtrise de ces processus

La société de projet recevra des Contractants, leurs Plansd’Assurance Qualité (PAQ), Plans de Contrôle Qualité (PCQ)

et les manuels O&M contenant les critères et méthodesnécessaires pour s’assurer que les exigences du Projet sontrespectées.Il est à noter que les Spécifications Techniques et Exigencesdu Client s’appliquent aussi aux Contractants de la Société de

Projet.

Assurer la disponibilité desressources et des informationsnécessaires au fonctionnement età la surveillance de ces processus

- La société du Projet disposera d’une Organisation pendant la

période de Construction, et une Organisation pendant la

période d’Exploitation (cette dernière inclut les ressources des

contractants, Bureau d’Etude, Conseil, …etc.)

- Les ressources matérielles sont assurées par chaque

contractant lui permettant le bon accomplissement de son

travail.

Mettre en œuvre les actions

nécessaires pour obtenir lesrésultats planifiés etl'amélioration continue de ces processus.

Pendant la période de Construction, la Société de Projet

établira un Rapport mensuel et le présentera au Client cinq (5)

jours ouvrables après le début de chaque mois.

Parmi les points de ce rapport, il sera inclus ce qui suit :

- Une description suffisamment détaillée des problèmes et des

retards anticipés;

- Une description suffisamment détaillée des actionscorrectives prises ou proposées et des conséquences de ces

actions





3.2. Exigences relatives à la documentation

La Documentation du Projet est définie comme suit :

- Niveau A : Spécifications du Soumissionnaire

- Niveau B : Documents de Construction

- Niveau C : Documents sur Compte Séquestre

- Niveau D : Documents Après Exécution

La description détaillée de chaque niveau est telle que spécifiée dans l’AO de l’ONEE.

La Société de Projet a établit une version étendue du registre des documents pour tous les niveaux de

documentation conformément à l’annexe H de la partie II de l’AO de l’ONEE.

En plus de cette documentation, la Société de Projet disposera d’un registre de documents interne et

externe à la société tel que les procédures lié à l’Organisation de la Société de Projet, à

l’Exploitation, Gestion des R essources Humaines, Gestion de la Documentation et des

Enregistrements, Manuel Qualité…etc.

La société de Projet compte disposer d’un système d’archivage électronique « Data Room »

disponible d’accès à travers internet, un manuel d’utilisation sera distribué ultérieurement avec les

codes d’accès.

Une procédure de contrôle, de diffusion et d’archivage des Spécifications du

Soumissionnaire, des Documents de Construction et des Documents Après Construction seraconvenue entre la Société de Projet et l’ONEE et détaillée dans le Contrat de Mise en Œuvre du

Projet et le Contrat d'Achat et de Fourniture d'Electricité de chaque Parc Eolien2

4. Responsabilité de la direction de la Société de Projet

4.1. Engagement de la direction

Dans le but de fournir la preuve que la direction s’engage à mettre en place un SMQ et de veiller sur

son efficacité, la direction s’engage à ce qui suit :

a) communiquer au sein de la Société du Projet l'importance à satisfaire les exigences du client; b) établir la politique qualité;c) assurer que les objectifs qualité sont établis;d) mener des revues de direction;e) assurer la disponibilité des ressources

4.2. Écoute client

L’écoute du Client est assurée à travers :

- l’identification des exigences et spécifications du client pour en assurer le suivi

- la communication régulière avec le client à travers les rapports et réunions d’avancement ou

mise au point concernant les différents sujets liés au projet (études et ingénierie, construction,essais, commerciales…etc.)

2 Tel que défini au point 15.4 de la partie II de l’AO de l’ONEE





- Un questionnaire d’écoute client qui sera préparé et envoyé à l’ONEE, pour mesurer la

satisfaction par rapport au respect de ses exigences, et définir les points d’amélioration.

4.3. Politique qualité

La Société de Projet adopte une politique qualité orientée Client visant à mettre tous les ressourcesnécessaires et à définir les objectifs clé et les indicateurs de suivi pour répondre aux exigences du

Client.

Pour cela une démarche qualité est mise en place, constituée des étapes suivantes :

- la planification,

- la réalisation,

- l’analyse,

- la correction

- et l’amélioration continue.

4.4. Planification

La planification du SMQ est réalisée dans le but de satisfaire les Exigences du Client. (Voir les actions

planifiées au point 4.1)

La planification inclut :

- Identification des processus nécessaires pour répondre aux exigences et les décrire dans des

procédures (ex. procédure de suivi des études et conception, procédure de facturation, procédure des essais prévus…etc.)

- Etablissement d’un planning détaillé de suivi de chacun des exigences du Client.

- Identification des ressources nécessaires (incluant le choix des contractants)

- Planification et suivi des actions d’améliorations.

4.5. Responsabilité, autorité et communication

La Société de Projet dispose d’une matrice des responsabilités et d’autorités définie et communiquée

à toute l’équipe projet, en plus d’un organigramme représentant l’organisation de la Société de Projet.

(Voir document joint à l’offre)

En ce qui concerne les Contractants, les responsabilités et autorités sont définies dans le « PAQ » de

chacun, qui décrit aussi leur gestion de la communication interne et externe.

Les communications internes affectant le SMQ sont faites par écrits via la messagerie électronique.

4.6. Revue de direction

La Société de Projet organise périodiquement en interne des réunions pour revoir la performance

générale du Projet.

Les éléments d'entrée de la revue de direction doivent comprendre:

a) les résultats des audits;

b) les retours d'information des clients;

c) le fonctionnement des processus et la conformité du projet;





d) l'état des actions préventives et correctives;

e) les actions issues des revues de direction précédentes;

f) les changements pouvant affecter le système de management de la qualité;

g) les recommandations d'amélioration

Les éléments de sortie de la revue de direction doivent comprendre les décisions et actions relatives :

a) à l'amélioration de l'efficacité du système de management de la qualité et de ses processus;

b) à l'amélioration du produit en rapport avec les exigences du client;

c) aux besoins en ressources

5. Management des ressources

5.1. Mise à disposition des ressources

La Société de Projet assure l’identification et la disponibilité des ressources nécessaires pourl’accomplissement des objectifs établis dans le SMQ.

5.2. Ressources humaines

La Société de Projet a définit une organisation pendant la période de Construction et pendant la

période d’Exploitation et de Maintenance, définissant la répartition du personnel sur les postes clé de

la Société, et des compétences nécessaires pour le personnel effectuant un travail ayant une incidence

directe sur la conformité aux exigences du projet.

Le personnel n’est recruté que s’il dispose des compétences et expériences requises pour chaque poste.

Concernant les Contractants, leur Organisation est communiquée dans le « PAQ » de chacune d’elles.

L’induction et la formation sont prévues pendant la période de Construction et d’Exploitation. Elles

visent à sensibiliser chaque personne aux risques du Projet, et s’assurer qu’il est conscient de la

pertinence et de l’importance des règles à suivre pendant la réalisation de son activité.

Ces formations concernent aussi les Contractants, Constructeurs et Exploitants et sont documentés

dans un registre dédié faisant partie du PGSS3.

5.3. Infrastructures

La Société de Projet a prévu une Installation de chantier pendant la période de Construction. Lesinstallations de chantier seront réalisées par les Constructeurs et comprendront les bureaux

temporaires, les locaux de santé et la zone de stockage.

Pour assurer la gestion de l’Exploitation, un « Centre d’Exploitation » est prévu. Il comprend un

espace suffisant pour accueillir le personnel Exploitant, et magasin permettant le stockage adéquat de

pièces de rechanges.

5.4. Environnement de travail

Les Constructeurs fourniront toutes les fournitures auxiliaires nécessaires pour garantir un bon

environnement de travail tel que le conditionnement d’air (chauffage, climatiseur, etc.), l’éclairage

intérieur et extérieur, les réseaux téléphoniques et informatiques, eau potable et sanitaires.

3 Plan de Gestion de la Santé et de la Sécurité tel que décrit au point 16.5 de la partie II de l’AO ONEE.





La Société de Projet s’assure que les exigences concernant la santé, sécurité et environnement sont

respectées sur site (voir document : Plan de Gestion SSE).

6. Réalisation du projet

6.1.

Planification de la réalisation du projetLa Société de Projet a développé et planifié les processus de réalisation du Projet en cohérence avec

les exigences et spécifications techniques du Client tel que définis au point 4.1.

La planification de la réalisation est déterminée dans les documents suivant :

- le Calendrier Global du Projet

- et le Calendrier détaillé du Projet.

Lors de la planification de la réalisation du projet, la Société de Projet a déterminé ce qui suit :

Les exigences du Projet :

Les exigences sont décrites dans le document de l’AO « Spécifications techniques et Exigences de

l’ONEE »

La nécessité de mettre en place des processus, des documents et des ressources :

Cette nécessité est bien présente dans le but de se conformer aux exigences.

Une liste de documents du projet est établie, un plan de gestion de projet définit les processus liés à la

réalisation du projet et une organisation est établie définissant le personnel mobilisé et la structure

adoptée.

les activités requises de vérification, validation, surveillance, mesure, contrôle et essai spécifiques au

projet et les critères d'acceptation du projet :

Chaque Contractant dispose d’un Plan de Contrôle Qualité (PCQ) définissant tous les points cités ci-

dessus, conformément au point 14 du document Spécifications techniques et Exigences de l’ONEE,

« Exigences minimales pour les essais »

les enregistrements nécessaires pour apporter la preuve que les processus de réalisation et le Projet

réalisé satisfont aux exigences déjà définies :

Les enregistrements sont tels que définis dans le point 4.2 du présent document « Exigences relatives àla documentation»

6.2. Processus relatifs aux clients

Pour les phases de Construction et d’Exploitation et Maintenance, la Société de Projet a définit les

processus relatifs au client comme suit4 :

- Gestion des Communications avec le Client

- Gestion du Parc éolien

- Gestion de la Santé, Sécurité, Environnement et acceptabilité Sociale

- Gestion de l’Exploitation et de la Maintenance du Parc - Gestion des pièces de rechanges, outils et consommables

- Gestion des Garanties

4 Voir point 6 et points 15 à 19 du document de l’AO : « Spécifications Techniques et Exigences de l’ONEE »





D’autres processus relatifs au Client sont listés dans le document de la partie I de l’AO « Cahier des

Instructions Générales aux Soumissionnaires »

6.3. Conception et développement

La société de Projet a définit les processus suivants relatifs à la conception et développement du

Projet :

- La planification, incluant une identification des différents groupes impliqués dans la conception et

le développement pour assurer une communication efficace et une attribution claire des

responsabilités. La planification prévoit une mise à jour régulière des éléments de sortie de la

conception jusqu’à approbation finale par le Client.

- L’identification des éléments d’entrée de la conception incluant les exigences fonctionnelles et de

performance de chaque équipement et de l’ensemble.

- L’identification des éléments de sortie de la conception (études à réaliser, plans, dossiers

d’exécution, …etc.) figurent parmi la Documentation du Projet (voir point 4.2)

- La revue de la conception

6.4. Achats

Les achats des fournitures, équipements et matériel lié à la réalisation du projet, sont gérés au niveau

des Contractants. La liste des fournitures et l’étendue des travaux étant définies pour chaque

Contractant.

Le choix du fournisseur, du contractant est fait selon une procédure interne « Procédure des achats »

laquelle suit 3 étapes :

- Identification des fournitures, et services nécessaires pour la réalisation du Projet.

- Identification des contractants et fournisseurs potentiels selon des critères définis (ex :fournisseurs des aérogénérateurs et équipement principale certifié ISO 9001 :2008)

- Choix des Contractants et établissement de Contrat/Commandes

Vérification des fournitures, équipements et services avec chaque contractant conformément

aux contrats établit (incluant les essais usine, essais sur site, critères d’acceptation finale aprèsmise en service, …etc.)

- Clôture du Contrat.

6.5. Production et préparation du service

La société de pro jet s’assure que chaque Contractant dispose et maitrise les conditions liées à la

réalisation de ses activités à savoir :

- Spécifications Techniques

- Planning de Livraison et méthode de vérification de conformité

- Planning de Construction

- Documents nécessair es (Contrat établit, plans d’exécution approuvés « BPE », méthodes et

procédures internes au Contractant, enregistrements…etc.)

-Ressources nécessaires pour la réalisation du Projet.

- Liste d’équipements appropriés (incluant ceux pour la mesure et les essais)

- Procédures d’Exploitation et de Maintenance

- Planning de la Maintenance.





Le registre de Documents devra être alimenté tout au long de la période du Projet.

6.6. Maîtrise des équipements de surveillance et de mesure

La Société de Projet vérifie avec chaque Contractant que toutes les mesures sont réalisées en utilisant

des équipements appropriés et calibrés, dans le but de garantir la fiabilité des résultats. Les certificats

de Calibration seront fournis par chaque contractant, assurant ainsi la traçabilité de l’instrumentation

utilisée pendant la réalisation du projet (Construction, essais, mise en service, tests de

performance,…etc.)

La mesure de l’isolement, l’étalonnage, le réglage, les essais des équipements de protections et de

contrôle commande et leur mise en service sera effectuée par les Constructeurs en présence de la

Société de Projet et de l’Exploitant du Réseau ou de ses représentants.

Les instruments incluent aussi les girouettes, anémomètres et compteurs.

7. Mesure, analyse et amélioration

7.1. Généralités

La Société de Projet a planifié la mise en place d’un SMQ qui contient des processus dédiés pour la

surveillance, l’analyse et l’amélioration continue dans le but de :

a) démontrer la conformité aux exigences relatives au Projet;

b) assurer la conformité du système de management de la qualité;

c) améliorer en permanence l'efficacité du système de management de la qualité.

Ces processus incluent ceux déjà planifiés par chaque contractant et propre à son SMQ, la Société de

Projet s’assure de l’efficacité de ces processus et de leur conformité par rapport aux attentes du Client.

7.2. Surveillance et mesurage

La Société de Projet assure une surveillance et mesure tout au long de la réalisation du Projet, qui

consiste à mener :

- des enquêtes de satisfaction du Client

- des audits internes ou externes

- une surveillance et mesure des processus

- une surveillance et mesure des exigences du projet

Ces surveillances, analyses et mesures sont réalisés sur la base des exigences du Client et des

indicateurs de performances et de qualité établis dans la politique qualité.

7.3. Maîtrise du produit non conforme

La Société de Projet s’assure à travers une procédure établie et convenu avec les contractants que

chaque produit non conforme aux spécifications et exigences du Client, est identifié, et traité suivant

un processus défini :

- Identification- Communication

- Analyse

- Action planifiée





- Suivi de la mise en place de l’action planifiée

- Clôture et archivage de l’enregistrement de suivi

7.4. Analyse des données

Toutes les données définies dans les exigences du Projet sont recueillies et présentés à la direction,

pour permettre un suivi de la performance de la réalisation, et anticiper sur les plans d’action possibles.

7.5. Amélioration

L’objectif de l’amélioration continue, vise à garantir l'efficacité du système de management de la

qualité en se basant sur:

- La revue de la direction

- La politique qualité,

- Les objectifs qualité,

-Les résultats d'audits,

- Les actions correctives et préventives