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Mise à jour : 08/11/17 Edité le : 08/11/17

1, rue de Buffon – CS 90013 49055 ANGERS Cedex

MAISONS INDIVIDUELLES

NOTICE DESCRIPTIVE

(Conforme à l’arrêté du 10 Mai 1968)

Nom du Client : …………………………………………………………………………..…….. Adresse du Client : …………………………………………………………….……………… ……………………………………………………………………………………………………………….

Construction de 41 Maisons individuelles

Le Domaine Saint-Vincent 7 Rue Saint Vincent

MURS-ERIGNE (49610)

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SOMMAIRE

PRESENTATION GENERALE 3

ORGANISATION JURIDIQUE 3

GENERALITES 3

1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE 4 1.1. INFRASTRUCTURE 4 1.2. MURS ET OSSATURE 4 1.3. PLANCHERS 5 1.4. CLOISONS DE DISTRIBUTION 6 1.5. ESCALIERS 6 1.6. CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION 6 1.7. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS 7 1.8. TOITURES 7 1.9. MENUISERIES EXTERIEURES – FERMETURES, OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE 7

2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 8 2.1. SOLS ET PLINTHES 8 2.2. REVETEMENTS MURAUX 8 2.3. MENUISERIES INTERIEURES 9 2.4. SERRURERIE ET GARDE-CORPS 10 2.5. PEINTURES - PAPIERS PEINTS - TENTURES 10 2.6. EQUIPEMENTS INTERIEURS 11 2.7. LOCAUX COMMERCIAUX 16

3. ANNEXES PRIVATIVES 16 3.1. BALCONS ET LOGGIAS SUIVANT PLANS 16 3.2. TERRASSES PRIVATIVES SUIVANT PLANS 17 3.3. JARDINS PRIVATIFS 17 3.4. GARAGE 17 3.5. PARKINGS EXTERIEURS 18 3.6. LOCAL VELO INDIVIDUEL 18

4. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE 18 4.1. RECEPTION STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES 18 4.2. ALIMENTATION EN EAU 18 4.3. ALIMENTATION EN GAZ 18 4.4. ALIMENTATION EN ELECTRICITE 19

5. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS 19 5.1. VOIRIES ET PARKING 19 5.2. CIRCULATION PIETONS 19 5.3. ESPACES VERTS COMMUNS 19 5.4. AIRE DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS 19 5.5. ECLAIRAGE EXTERIEUR 19 5.6. CLOTURES 19 5.7. RESEAUX DIVERS 19

6. ORGANIGRAMME DES CLES 20

7. INFORMATION DES HABITANTS 20

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PRESENTATION GENERALE

Le projet comprend la réalisation d’un ensemble immobilier de :

41 maisons individuelles et de 16 logements répartis en 2 bâtiments intermédiaires collectifs, le tout destiné à être vendu en accession à la propriété.

29 logements en collectif sur 1 bâtiment et de 2 maisons individuelles, destinés à être vendu à un bailleur social.

19 maisons individuelles et 1 bâtiment réhabilité comprend notamment 1 logement gardien, destiné à être vendu à un investisseur.

Au global, le projet comprend 108 logements.

La présente notice s’applique pour les 41 maisons individuelles destinées à Bouygues Immobilier.

BOUYGUES IMMOBILIER s’est engagé sur cette opération à obtenir la certification NF Habitat (Hors partie réhabilitée).

ORGANISATION JURIDIQUE

La parcelle foncière sera découpée en 45 lots distincts (cf. PC32 du permis de construire).

Les lots 1 à 41 regrouperont les maisons individuelles en accession à la propriété. Les maisons individuelles comprennent leur jardin, leur garage, leur place de stationnement extérieure, vendues autonomes par une division cadastrale, seront vendues en pleine propriété.

Le lot 43 regroupera les 2 bâtiments intermédiaires en accession à la propriété. Les logements des 2 bâtiments intermédiaires seront soumis au régime de la copropriété : Les jardins au RDC, les terrasses et les places extérieures seront à jouissance exclusive et il existera des cheminements et aménagements extérieurs.

Le lot 44 regroupera les 19 maisons individuelles et le bâtiment réhabilité, destinés à être vendus à un investisseur.

Le lot 42 sera destiné à un bailleur social (Angers Loire Habitat) et il comprendra 29 logements en 1 bâtiment collectif, 2 maisons individuelles et 31 places extérieures en aérien.

Les voiries, stationnement visiteur, esplanade,… seront rétrocédés à la commune de Mûrs-Erigné après la conformité du projet.

GENERALITES

OBJET DE LA NOTICE DESCRIPTIVE

La présente notice descriptive a pour objet de définir les conditions techniques et les prestations suivant lesquelles seront construites les 41 maisons vendues en accession sur l’opération « Le Domaine Saint Vincent » situés à Mûrs-Erigné.

NOTE GENERALE

Les caractéristiques techniques des maisons sont définies par la présente notice.

La construction se conformera :

aux lois et réglementations en vigueur à la date de dépôt du permis de construire.

aux prescriptions des Documents Techniques Unifiés à caractère obligatoire, établis par le Centre

Scientifique Technique du Bâtiment.

aux règles de construction et de sécurité.

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En particulier, la construction sera conforme à la Réglementation Acoustique, à la Réglementation Thermique (RT 2012) et à la Réglementation handicapés.

Le dimensionnement des locaux à usage de stationnement sera conforme aux règles d’urbanisme et de sécurité, sans qu’il soit fait référence à une norme dimensionnelle.

Le projet n’est pas situé dans une zone relevant du cadre législatif et réglementaire du Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI) du 22 novembre 2002 et de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 dite « Lois sur l’eau » qui détermine un ensemble de prescriptions techniques visant à la sécurité des biens et des personnes.

La conformité de la construction sera tout au long de sa mise en œuvre vérifiée par un bureau de contrôle agréé.

Un Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage (D.I.U.O) définissant les préconisations pour l’entretien et la maintenance de l’immeuble sera réalisé par un coordonnateur sécurité et santé agréé, désigné par le maître d’ouvrage. Il sera remis à la copropriété à la livraison du bâtiment.

Il est expressément prévu que, dans le cas où pendant la construction, la fourniture ou la mise en œuvre de certains matériaux, équipements ou matériels se révéleraient impossible, difficile ou susceptible d'entraîner des désordres et ce, pour un motif quelconque (exemple : réglementation administrative, respect des labels et certifications visés, retards d'approvisionnements, défauts de fabrication, difficultés d'importation, impératifs techniques ou en cas d'apparition de matériel nouveau), le maître d'ouvrage pourra remplacer ces matériaux, équipements ou appareils, par d'autres de qualité au moins équivalente.

De même, il est précisé que les cotes et les surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous réserves des tolérances de construction, tel que défini dans l'acte de vente.

Les teintes, coloris et finitions des façades, des revêtements des parties communes du domaine et de ses dépendances seront choisis par l'Architecte en accord avec les différents services administratifs impliqués.

1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE

1.1. INFRASTRUCTURE

1.1.1. FOUILLES

Après décapage et stockage de la terre végétale, le terrassement sera exécuté en pleine masse pour permettre la réalisation de l'infrastructure. Les terres non utilisées en remblais seront évacuées.

1.1.2. FONDATIONS

Le bâtiment sera fondé sur le bon sol. Selon les résultats de la campagne de reconnaissance de sols, les fondations en béton armé consisteront en semelles superficielles isolées ou filantes, radier, puits, pieux et/ou paroi moulée.

1.1.3. PLANCHER BAS

Il sera constitué par un dallage ou plancher porté, en béton armé lissé, ou poutrelles hourdis.

1.2. MURS ET OSSATURE

Les dimensions des éléments de structure seront déterminées par le bureau d’études d’exécution de structure, et validées par le bureau de contrôle.

1.2.1. MURS DU SOUS-SOL

Sans objet

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1.2.2. MURS DE FACADES

Les murs de façades, les allèges, les trumeaux et les encadrements de baies en élévation seront réalisés suivant l'étude de structure en béton armé de 15 cm d'épaisseur minimale et/ou en maçonnerie de parpaings de 20 cm d'épaisseur minimale et/ou brique de 20 cm d'épaisseur minimale.

Suivant les résultats de l’étude thermique les murs recevront un complexe isolant disposé à l'intérieur ou à l'extérieur même si la représentation graphique ne figure pas sur le plan de vente.

Les façades seront revêtues d’un enduit de finition grattée ou talochée ou matricée suivant les exigences du Permis de Construire. Elles pourront être traitées partiellement avec des finitions ou des matériaux différents.

1.2.3. MURS PIGNONS

Les murs pignons, leurs doublages et leurs revêtements extérieurs seront de même nature que les murs de façades.

1.2.4. MURS MITOYENS

Les murs mitoyens communs seront en maçonnerie de parpaings ou béton ou brique. Ils pourront être doublés d’isolant thermique ou non, conformément aux résultats de l’étude thermique.

1.2.5. MURS PORTEURS A L'INTERIEUR DES LOCAUX (refends)

Les murs porteurs à l'intérieur des locaux seront réalisés suivant l’étude de structure, en béton armé, et /ou en maçonnerie de parpaings avec finition par enduit en ciment, ou plaque de plâtre collée, et isolés si nécessaire conformément aux résultats de l’étude thermique.

1.2.6. MURS OU CLOISONS SEPARATIFS

Entre locaux privatifs contigus

Les murs séparatifs entre logements seront réalisés en béton armé de 18 cm d'épaisseur minimale, et/ou maçonnerie de parpaings et/ou brique suivant étude de structure et exigences acoustiques intérieures.

Entre locaux privatifs et autres locaux (escaliers, locaux divers, garage)

Voir article 1.2.5. Suivant possibilité technique, ils pourront être constitués d’une ossature métallique avec plaques de plâtre et isolant.

1.3. PLANCHERS

Les dimensions des éléments de structure seront déterminées par le bureau d’études d’exécution de structure et validées par le bureau de contrôle. Une isolation conforme aux résultats des études thermique et acoustique sera rapportée pour les planchers des locaux habitables.

1.3.1. PLANCHERS SUR ETAGE COURANT

Les planchers d'étage courant seront constitués d'une dalle pleine en béton armé fabriquée traditionnellement ou au moyen de prédalles ou de poutrelles et hourdis. L’épaisseur minimale sera de 20 cm.

1.3.2. PLANCHERS SOUS TERRASSE

Les planchers sous terrasse seront constitués d'une dalle pleine en béton armé, fabriquée traditionnellement ou au moyen de prédalles ou de poutrelles et hourdis.

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1.3.3. PLANCHERS SUR LOCAUX NON CHAUFFES OU OUVERTS

Les planchers sur locaux non chauffés seront constitués d'une dalle pleine en béton armé, fabriquée traditionnellement ou au moyen de prédalles ou de poutrelles et hourdis ou réalisés en plaques de plâtre vissées sur ossature métallique.

1.3.4. PLANCHERS SOUS TOITURE

Les planchers sous toiture seront constitués d'une dalle pleine en béton armé, fabriquée traditionnellement ou au moyen de prédalles ou réalisés en plaques de plâtre vissées sur ossature métallique.

Dans le cas de combles aménagés les surfaces « habitables » sont réglementairement calculées à l’aplomb d’une hauteur libre minimum de 1,80 m sous plafond rampant.

1.3.5. AUTRES PLANCHERS

Les planchers sur locaux collectifs, commerces ou autres locaux de la construction seront constitués d'une dalle pleine en béton armé, fabriquée traditionnellement ou au moyen de prédalles. L’épaisseur minimale sera de 20 cm.

1.4. CLOISONS DE DISTRIBUTION

1.4.1. ENTRE PIECES PRINCIPALES

Les cloisons de distribution seront de type alvéolaire d’épaisseur 50 mm avec parement plaque de plâtre.

Celles séparant les zones jour – nuit seront de même nature.

1.4.2. ENTRE PIECES PRINCIPALES ET PIECES DE SERVICE

Les cloisons de distribution seront de même nature que celles posées entre les pièces principales.

Dans les salles d'eau, au droit des douches et baignoires, le parement de la cloison sera en plâtre hydrofuge et recevra un traitement type Fermasec ou équivalent.

Les cloisons des salles d’eau et des WC seront constituées d’une ossature métallique avec une plaque de plâtre de part et d’autre ; épaisseur 72 mm.

1.5. ESCALIERS

1.5.1. ESCALIERS

Sans objet

Les escaliers privatifs intérieurs des logements sont décrits à l’article 2.3.7.

1.5.2. ESCALIERS DE SECOURS

Sans objet

1.6. CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION

1.6.1. CONDUITS DE DESENFUMAGE DES CIRCULATIONS DE L'IMMEUBLE

Sans objet

1.6.2. CONDUITS DE VENTILATION DES LOCAUX DE L'IMMEUBLE

Des conduits seront prévus pour assurer la ventilation des logements dans les gaines techniques maçonnées et/ou cloisonnées. Ils seront reliés aux extracteurs assurant la ventilation mécanique contrôlée du logement.

Pour les autres locaux se rapporter aux articles 4.5 à 4.7.

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1.6.3. CONDUITS D'AIR FRAIS

Sans objet.

1.6.4. CONDUITS DE FUMEE ET VENTILATIONS DE CHAUFFERIE

Sans objet.

1.7. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS

1.7.1. CHUTES D'EAUX PLUVIALES

Les chutes d’eaux pluviales intérieures seront en PVC rigide et situées en gaine technique des logements.

Les chutes extérieures seront en PVC ou en zinc et situées en façade même si la représentation graphique ne figure pas sur le plan de vente.

Toutes les chutes seront raccordées au réseau d’infiltration à la parcelle.

1.7.2. CHUTES D'EAUX USEES ET EAUX VANNES

Les chutes d’eau usées seront en PVC rigide, situées en gaine technique des logements. Elles recevront les branchements d'évacuation des appareils sanitaires et seront raccordées au réseau eaux usées - eaux vannes.

1.7.3. CANALISATIONS EN SOUS-SOL

Sans objet

1.7.4. BRANCHEMENTS AUX EGOUTS

Les eaux usées et les eaux vannes seront raccordées aux réseaux publics suivant règlement d’assainissement local. Les eaux pluviales seront traités par infiltration à la parcelle.

1.8. TOITURES

1.8.1. CHARPENTE, COUVERTURE ET ACCESSOIRES

Charpente en bois résineux réalisée traditionnellement ou en fermettes industrialisées, avec traitement insecticide, fongicide et hydrofuge, section des bois suivant calcul et accord du bureau de contrôle.

Couverture en ardoise ou en bac acier, teintes et dimensions suivant plans architecte et exigences du Permis de Construire.

1.8.2. ETANCHEITE ET ACCESSOIRES

Sans Objet.

1.8.3. SOUCHES DE VENTILATIONS ET CONDUITS DIVERS

Les souches seront réalisées en maçonnerie ou en tôle, suivant les plans de l'architecte.

1.9. MENUISERIES EXTERIEURES – FERMETURES, OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE

1.9.1. MENUISERIES EXTERIEURES DES LOGEMENTS

Les fenêtres et les portes-fenêtres en façade seront du type PVC (coloris suivant permis de construire), ouvrant à la française et/ou oscillo-battant à 1 ou 2 vantaux, avec ou sans partie fixe selon plan architecte. Les châssis seront équipés de double vitrage isolant assurant les isolements acoustiques et thermiques réglementaires.

La grande baie vitrée du séjour sera coulissante et en aluminium laquée.

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Le vitrage des fenêtres des salles d’eau et WC sera de type antieffraction pour celles situées au RDC et granité à tous les niveaux.

Dimensions suivant plans architecte.

1.9.2. MENUISERIES EXTERIEURES DES PARTIES COMMUNES

Sans objet.

1.9.3. FERMETURES, OCCULTATIONS, PROTECTION ANTI-SOLAIRE DES PIECES PRINCIPALES

Les baies de toutes les pièces principales (séjours, cuisine, chambres) seront équipées de volets roulants à lames PVC ou aluminium avec motorisation et commande par interrupteur suivant permis de construire.

Les fenêtres de salles d’eau et WC ne disposent pas de volets roulants.

1.9.4. FERMETURES, OCCULTATIONS, PROTECTION ANTI-SOLAIRE PIECES DE SERVICE

Voir article ci-dessus 1.9.3

2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS

2.1. SOLS ET PLINTHES

A chaque changement de nature de revêtement de sol, il sera posé un profilé d’arrêt ou une barre de seuil compensée ou non.

2.1.1. SOLS ET PLINTHES DES CHAMBRES

Les chambres et placards attenants, ainsi que le dégagement à l’étage, seront revêtus d’un sol stratifié de modèle ESSENTIALS PROJECT de chez BERRYALLOC, ou équivalent.

Coloris au choix dans la gamme proposée par le maître d’ouvrage.

Les plinthes seront en médium (MDF) blanches et finies usine de 70 mm de hauteur.

2.1.2. SOLS ET PLINTHES DES PIECES DE VIE ET DE SERVICE (hors article 2.1.1)

Le séjour, entrée, W-C, les salles d’eau et la cuisine seront revêtus :

- d’un carrelage de format 45,7 x 45,7 cm de modèle SPACE ou CALX de chez IRIS CERAMICA, ou équivalent,

- ou d’un carrelage de format 45 x 45 cm de modèle VERTIGE ou ZEN ou ESPACE de chez NOVOCERAM, ou équivalent.

Coloris au choix dans la gamme proposée par le maître d’ouvrage.

Les plinthes seront en carrelage assorti.

2.2. REVETEMENTS MURAUX

2.2.1. REVETEMENTS MURAUX DES PIECES DE SERVICE

Dans les salles d’eau, il sera proposé à l’acquéreur un choix d’harmonies prédéfinies par le maître d’ouvrage.

Il sera posé de la faïence murale :

de format 20 x 45,7 cm de modèle JERSEY ou CALX ou TRIX de chez IRIS CERAMICA, ou équivalent,

ou de format 25 x 46 cm de modèle MY WALL de chez IRIS CERAMICA, ou équivalent,

ou de format 25 x 45 cm de modèle MUGUET ou MUGUET POP de chez NOVOCERAM, ou équivalent.

. toute hauteur sur la périphérie du receveur de douche et/ou de la baignoire (suivant plan),

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. toute hauteur (délimitée par rampants et plafonds) et sur une largeur de 2 carreaux entiers pose horizontale, sur le mur d’adossement du meuble vasque.

En cas de présence d’une gaine technique entre le meuble vasque et le receveur de douche, celle-ci sera recouverte de faïence sur ses deux pans et toute hauteur.

Les joints seront réalisés selon l’harmonie choisie.

2.2.2. REVETEMENTS MURAUX DANS LES AUTRES PIECES

Les revêtements muraux des autres pièces sont décrits au chapitre 2.5. : peinture, papiers peints, tentures.

2.3. MENUISERIES INTERIEURES

2.3.1. HUISSERIES ET BATIS

Les huisseries seront métalliques.

2.3.2. PORTES INTERIEURES

Les portes intérieures seront à recouvrement et alvéolaires à parement isoplane, finition laquée finies usine de couleur blanche, de chez HUET, ou équivalent. Elles seront équipées d’un ensemble de béquilles, finition chromée satinée sur rosace ronde, modèle KATE 122 de chez BONAITI, ou équivalent, avec condamnation à verrou pour les WC, les salles de bains et /ou les salles d’eau, et avec clé pour les chambres, les autres pièces seront équipées de becs de cane simples sur rosace ronde.

2.3.3. PORTES DE SEJOUR

En cas de portes de séjour éventuelles, elles seront du même type que celui décrit à l’article ci-dessus.

2.3.4. PORTES PALIERES

Les portes d’entrée seront du type bloc porte antieffraction de chez MALERBA ou BLOCFER modèle SECURIPAC (certifiée A2P BP1) à parement tôle finition peinture avec seuil métallique.

Elles seront équipées d’un ensemble de béquilles sur plaque de 195 d’entre axes modèle MUZE de chez VACHETTE, ou équivalent, d’une serrure 3 points A2P1* série 8161 avec cylindre OCTAL de chez BRICARD, ou équivalent.

2.3.5. PLACARDS

Suivant plan, un seul placard par logement sera équipé d’une façade coulissante de 10 mm d’épaisseur, modèle GRAPHIC, de chez SIFISA, ou équivalent. L’aménagement sera composé d’une barre penderie et d’une tablette chapelière. Blanc plus cinq coloris disponibles.

2.3.6. MOULURES ET HABILLAGES

Sans objet

2.3.7. ESCALIERS DES MAISONS

Les escaliers (limons, marches, garde-corps et main courante), seront réalisés en bois finition lasurée.

Dans le cas où un local fermé (placard, WC, …) se trouve sous la volée, celui-ci comportera des contremarches en bois reconstitué.

Ils seront conformes à la nouvelle réglementation concernant l’accessibilité des handicapés.

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2.4. SERRURERIE ET GARDE-CORPS

2.4.1. GARDE-CORPS ET BARRES D'APPUI

Sans Objet.

2.4.2. OUVRAGES DIVERS

Sans objet

2.5. PEINTURES - PAPIERS PEINTS - TENTURES

2.5.1. PEINTURES EXTERIEURES ET VERNIS

2.5.1.1. Sur menuiseries

Sans objet.

2.5.1.2. Sur fermetures et protections

Sans Objet.

2.5.1.3. Sur serrurerie

Voir description à l’article 2.4.

2.5.1.4. Sur surfaces non enduites ou non revêtues

Au choix de l’architecte, les parties de murs et plafonds en béton non enduites ou non revêtues, recevront éventuellement une peinture extérieure type pliolite.

Les seuils des portes-fenêtres seront en béton brut.

2.5.2. PEINTURES INTERIEURES

2.5.2.1. Sur menuiseries

Sur les menuiseries bois, plinthes bois ou médium, et huisseries métalliques de toutes les pièces, il sera appliqué deux couches de peinture blanche finition satinée.

2.5.2.2. Sur murs

Sur les murs, il sera appliqué deux couches de peinture blanche finition prêt à décorer.

2.5.2.3. Sur plafonds

Sur les plafonds, il sera appliqué deux couches de peinture blanche finition prêt à décorer.

2.5.2.4. Sur canalisations, tuyauteries apparentes

Il sera appliqué deux couches de peinture blanche finition satinée.

2.5.3. PAPIERS PEINTS ET TENTURES

2.5.3.1. Sur murs

Sans objet.

2.5.3.2. Sur plafonds

Sans objet.

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2.6. EQUIPEMENTS INTERIEURS

2.6.1. EQUIPEMENTS MENAGERS

2.6.1.1. Bloc évier, kitchenette et robinetterie

La cuisine ne sera pas équipée de bloc évier. La position des canalisations laissées en attentes (arrivées d’eau chaude et d’eau froide, évacuation des eaux usées) sera matérialisée sur les plans de vente.

NB : L’équipement de la cuisine avec un bloc évier inox (1 ou 2 cuves (selon la typologie du logement) et égouttoir), posé sur meuble mélaminé blanc 2 portes, complété par une crédence en faïence 20 x 20 cm de couleur blanche au droit du meuble sur une hauteur de 60 cm, sera réalisé uniquement si l’acquéreur en a exprimé la demande formelle auprès du maitre d’ouvrage, et ce au plus tard lors des choix acquéreurs.

Dans ce cas, la robinetterie sera de type mitigeur NF, avec bec orientable, modèle VENTUS de chez PAINI, ou équivalent, à cartouche avec limiteur de débit.

a demande formelle auprès du maitre d’ouvrage.

2.6.1.2. Appareils et mobilier

Sans objet.

2.6.2. EQUIPEMENTS SANITAIRES ET PLOMBERIE

2.6.2.1. Distribution d’eau froide

L’alimentation générale s’effectuera depuis le citerneau en tube PVC pression jusqu’à une gaine technique du logement. La distribution s’effectuera pour partie par canalisations PER (polyéthylène réticulé) sous fourreaux en dalle, et pour partie par canalisations apparentes en tube cuivre ou PER.

2.6.2.2. Distribution d’eau chaude collective et comptage

Sans objet. (Production eau chaude individuelle)

2.6.2.3. Production et distribution d’eau chaude individuelle

La production d'eau chaude individuelle sera réalisée par une chaudière gaz à condensation de marque SAUNIER DUVAL ou CHAFFOTEAU/ARISTON ou Atlantic ou équivalent.

La distribution s’effectuera pour partie par canalisations PER (polyéthylène réticulé) sous fourreaux en dalle, et pour partie par canalisations apparentes en tube cuivre ou PER.

2.6.2.4. Évacuations

Les évacuations seront réalisées en tuyaux PVC apparents, raccordées aux chutes collectives.

2.6.2.5. Distribution du gaz

En cas de chaudière individuelle l’alimentation en gaz sera en cuivre. Il n’est pas prévu de robinet gaz pour le raccordement d’appareil de cuisson.

2.6.2.6. Branchements en attente

Une double alimentation et une double évacuation seront prévues dans les cuisines pour le lave-linge et le lave-vaisselle.

L’alimentation et l’évacuation du lave-linge pourront être prévues soit dans la salle de bain ou le cellier suivant plan.

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2.6.2.7. Appareils sanitaires

Les salles de bain (étage) seront équipées :

o d’une baignoire 170*80 en acrylique de type CALOS de chez NOVELLINI ou équivalent.

o d’un meuble vasque sur pieds de 800 mm de chez SANIJURA, modèle EQUINOX ou équivalent, composé d’un caisson avec 2 tiroirs munis de poignées et amortisseurs, d’une simple vasque en céramique. Coloris selon harmonies proposées par le maitre d’ouvrage.

o d’un miroir de dimensions largeur 800 mm x hauteur 650 mm, de chez SANIJURA, positionné au-dessus du meuble vasque, avec une applique lumineuse LED.

Les salles d’eau (RdC) seront équipées :

o d’un receveur de douche blanc extraplat 80 x 120 cm, en résine, modèle Kinestart de chez Kinedo, ou équivalent. Le receveur de douche sera posé ou encastré dans le sol. Selon localisation sur plan, un pare douche fixe modèle LUNES H ou porte pivotante, selon configuration, modèle YOUNG 2.0 de NOVELLINI, ou équivalent, sera mis en place.

o d’un meuble vasque sur pieds de 600 mm, modèle EQUINOX de chez SANIJURA, ou équivalent, composé d’un caisson avec 2 tiroirs munis de poignées et amortisseurs et d’une simple vasque en céramique. Coloris selon harmonies proposées par le maitre d’ouvrage.

o d’un miroir de dimensions largeur 650 mm x hauteur 650 mm, de chez SANIJURA, ou équivalent, positionné au-dessus du meuble vasque, avec une applique lumineuse LED.

Les W-C seront équipés :

o d’un ensemble WC et abattant avec frein de chute, de couleur blanche, modèle PACK BRIVE de chez JACOB DELAFON, ou équivalent.

o La couleur de la commande de la chasse d’eau sera d’une couleur contrastée avec le réservoir.

Lave-mains : sans objet

2.6.2.8. Robinetterie

La robinetterie des vasques des salles de bain et salles d’eau sera de type mitigeur monotrou NF, modèle CUFF sans tirette de vidage de chez JACOB DELAFON, ou équivalent, avec une garde d’eau supérieure à 45 mm, à cartouche avec limiteur de débit, et limiteur de température. Une bonde de vidage de type CLICK CLACK sera mise en œuvre.

En salle d’eau, la robinetterie des douches sera de type mitigeur mural thermostatique NF, modèle CUFF, de chez JACOB DELAFON ou équivalent.

En salle de bain, la robinetterie sera de type bain/douche thermostatique NF, modèle CUFF de chez JACOB DELAFON, ou équivalent, avec inverseur sur colonnettes.

2.6.2.9. Accessoires divers

Pour la salle de bain à l’étage, il sera mis en place une colonne de douche de type TECHNO RAIN 230 de chez PAINI, ou équivalent, comprenant une douchette à main 3 jets, une douche de tête (dim. 230 mm), un mitigeur thermostatique NF et un flexible anti-torsion, l’ensemble fixé sur barre de douche de 900 mm.

Pour la salle d’eau au RDC, il sera mis en place une douchette 3 jets avec un flexible, l’ensemble fixé sur barre de douche de 900 mm, modèle HOBY AIR FRESH 120 de chez PAINI, ou équivalent.

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2.6.3. EQUIPEMENTS ELECTRIQUES

2.6.3.1. Type de l'installation

L'installation électrique sera du type encastré, avec pour origine le tableau d’abonné équipé d’un disjoncteur général, des coupe-circuits affectés et du comptage. L’ensemble sera placé dans une gaine technique (GTL) conforme à la NF C 15-100 et située dans l’entrée ou à proximité immédiate.

Afin de respecter la règlementation RT2012, les logements seront équipés d’un panneau photovoltaïque minimum afin de satisfaire une partie de la consommation.

2.6.3.2. Puissance à desservir

La puissance à fournir sera de 6 à 12 KW, selon le type de logement et les calculs de puissance.

2.6.3.3. Equipement de chaque pièce

L'appareillage sera de modèle ESPACE EVOLUTION de chez LEGRAND, ou équivalent.

Tous les circuits seront reliés à la prise de terre. Toutes les prises de courant seront à éclipse.

Les points d’éclairage en plafond et en applique seront équipés de dispositifs de connexion de luminaires (DCL).

Rappel sur la réglementation sur l’accessibilité des personnes handicapées (RdC uniquement) :

Il est prévu l’installation d’une prise de courant à proximité de l’interrupteur d’éclairage et à hauteur identique (1 m du sol) dans toutes les pièces constituant l’unité de vie des logements adaptés (séjour, cuisine, 1 chambre si existante à ce niveau, 1 salle d’eau et 1 WC).

Le dispositif de commande d’éclairage sera situé à l’entrée à l’intérieur de chaque pièce. Dans les SDB et SDE, le dispositif de commande peut, pour respecter les règles liées aux volumes, être disposé à l’extérieur.

Les prises de courant pourront éventuellement être regroupées en prises doubles.

Toutes les prises « basses » seront situées à 45cm du sol,

Toutes les prises « hautes » seront situées à 1m du sol,

Tous les interrupteurs seront situés à 1 m du sol.

L’équipement de chaque pièce conformément à la norme C 15-100 sera le suivant :

Entrée

1 point d’éclairage en plafond ou en applique pour les entrées fermées et suivant plan pour les entrées directement ouvertes sur séjour. Ce point d’éclairage est commandé par un interrupteur simple allumage ou en va et vient, selon le cas.

1 prise de courant 16 A+T est positionnée en dessous de l’interrupteur de l’entrée.

1 détecteur autonome avertisseur de fumée (DAAF).

1 luminaire extérieur commandé par un interrupteur simple allumage. Il pourra être commandé par un détecteur de présence suivant obligation règlementaire.

Séjour

1 point d’éclairage en plafond ou en applique, commandé par simple allumage ou en va et vient, selon le cas.

1 prise de courant 16 A+T par tranche de 4 m² habitable, avec un minimum de 5 prises pour les séjours de 28m² au plus, et un minimum de 7 prises pour les

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séjours supérieur à 28 m². Une prise sera en alignement à proximité de l’interrupteur.

1 prise de courant double supplémentaire, destinée à l’usage multimédia, et positionnée à proximité des 2 prises de communication RJ 45.

2 prises de communication (internet-téléphone et TV) au format RJ 45 (positionnée à 45 cm du sol).

NB : lorsque la cuisine est ouverte sur le séjour, la surface est considérée comme étant égale à la surface totale du local moins 8m².

Chambre principale :

1 point d’éclairage en plafond, commandé par un interrupteur en entrée de pièce.

4 prises de courant 16 A+T dont une « haute » en alignement à proximité de l’interrupteur de l’entrée de la pièce , une de part et d’autre de la tête lit et une en à proximité de la prise de communication.

1 prise de communication (internet-téléphone et TV) au format RJ 45 (positionnée à 45 cm du sol).

Chambre(s) secondaire(s) :

1 point d’éclairage en plafond, commandé par un interrupteur simple allumage.

3 prises de courant 16 A+T

1 prise de communication au format RJ 45 (positionnée à 45 cm du sol).

Dégagement d’étage

1 point d’éclairage en plafond ou en applique, commandé par interrupteur simple allumage ou en va et vient, selon le cas.

1 prise de courant 16 A+T.

1 détecteur autonome avertisseur de fumée (DAAF) uniquement à l’étage.

Cuisine

1 point d’éclairage situé en plafond pour les cuisines fermées et suivant plan pour les cuisines ouvertes sur séjour, commandé par simple allumage ou en va et vient, selon le cas.

1 attente électrique située à 1,80m pour le raccordement ultérieur d’une hotte ou d’un éclairage.

1 alimentation 32 A+T pour la cuisinière ou la plaque de cuisson.

6 prises de courant 16 A+T dont :

o 4 situées au-dessus du plan de travail,

o 1 située en alignement à proximité de l’interrupteur d’accès,

o 1 situées à 45 cm du sol.

3 prises de courant 16 A+T spécialisées pour lave-linge, lave-vaisselle …

Salle d'eau principale (étage) :

1 point d’éclairage en plafond commandé par un interrupteur simple allumage.

1 prise de courant 16 A+T à proximité du miroir (suivant périmètre de protection électrique).

1 point d’éclairage en applique (prévus dans le meuble vasque art. 2.6.2.7) pour raccordement d’un appareil de classe II commandé par un interrupteur simple allumage.

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Salle d’eau secondaire

1 point d’éclairage en plafond commandé par un interrupteur simple allumage.

1 point d’éclairage en applique (prévus dans le meuble vasque art. 2.6.2.7) pour raccordement d’un appareil de classe II commandé par un interrupteur simple allumage.

1 prise de courant 16 A+T en alignement à proximité de l’interrupteur.

WC indépendant (accessibles aux handicapés RdC) :

1 point d’éclairage en plafond ou en imposte de la porte commandé par simple allumage.

1 prise de courant 16 A+T en alignement à proximité de l’interrupteur.

WC indépendant secondaire (étage):

1 point d’éclairage en plafond ou en imposte de la porte commandé par simple allumage.

Autres Locaux (Cellier)

1 point d’éclairage en plafond, commandé par interrupteur simple allumage.

1 prise de courant 16 A + T

2.6.3.4. Sonnerie de porte palière

Sonnerie avec bouton poussoir porte nom au droit de la porte palière.

2.6.4. CHAUFFAGE - CHEMINEES - VENTILATIONS

Températures garanties dans les diverses pièces par température minimale extérieure de -7°C.

Suivant la réglementation en vigueur, par une température extérieure minimale de - 7°C, les pièces d’eau pourront être chauffées à + 20°C et les autres à + 19°C.

2.6.4.1. Installation de chauffage et appareils d’émission de chaleur

L'installation de chauffage individuel sera de type chaudière gaz.

Le chauffage sera assuré par une chaudière mixte à condensation installée dans le logement suivant plan de marque SAUNIER DUVAL ou CHAFFOTEAU/ARISTON ou ATLANTIC, ou équivalent.

Chaque logement sera équipé d’une centrale de programmation, installé dans le séjour, qui permettra de gérer l’intermittence du chauffage.

Le chauffage du séjour, des chambres et de la cuisine sera assuré par des appareils de chauffe à eau chaude, modèle PARADA de chez RADSON ou modèle LINEA PLUS de chez JAGA, ou équivalent, et dimensions et puissance selon études thermiques, équipés de robinet thermostatique à l’exception du séjour.

Le chauffage des salles d’eau sera assuré par un sèche-serviette électrique de couleur blanche, modèle 2012 de chez ATLANTIC, ou équivalent, et dimensions et puissance selon études thermiques.

2.6.4.2. Conduit de fumée

En cas de chauffage gaz, conduit de fumée ou ventouse pour évacuation des gaz brulés des chaudières suivant réglementation.

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2.6.4.3. Ventilation des logements

La ventilation des logements s’effectuera au moyen d’une VMC individuelle (ventilation mécanique contrôlée) simple flux. Le moteur sera accessible via une trappe d’accès installée au droit des combles, du cellier ou autre pièce (hors chambres, cuisine et séjour). Position suivant plan.

Les bouches d’extraction seront disposées dans les pièces humides (cuisine, salle d’eau, et WC).

Les prises d’air frais disposées dans les chambres et le séjour s’effectueront par des grilles incorporées soit en partie haute des menuiseries extérieures, soit dans les coffres de volets roulants des pièces équipées selon les exigences techniques.

2.6.5. EQUIPEMENT DE TELECOMMUNICATIONS

2.6.5.1. Réseaux

Chaque maison sera équipée d’une installation individuelle permettant de recevoir l’ensemble des chaines de la TNT non cryptées.

Le projet sera raccordé au réseau téléphonique.

Il pourra également être raccordée au réseau fibre optique s’il existe sur le réseau communal au droit de l’opération.

2.6.5.2. Prises de communication

Il sera prévu deux prises de communication RJ 45 juxtaposées dans le séjour permettant de connecter la télévision et le téléphone

Il sera prévu une prise RJ 45 dans chaque chambre permettant également de connecter soit la télévision ou le téléphone.

2.6.5.3. Commande d'ouverture de la porte principale d'entrée de l'immeuble

Sans objet

2.6.6. AUTRES EQUIPEMENTS

Sans objet.

2.7. LOCAUX COMMERCIAUX

Sans objet.

3. ANNEXES PRIVATIVES

3.1. BALCONS ET LOGGIAS SUIVANT PLANS

3.1.1. SEPARATIFS ENTRE BALCONS

Sans objet

3.1.2. SOLS

Sans objet

3.1.3. EQUIPEMENT ELECTRIQUE

Sans objet.

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3.1.4. EQUIPEMENT DE PLOMBERIE

Sans objet

3.2. TERRASSES PRIVATIVES SUIVANT PLANS

3.2.1. SEPARATIFS ENTRE TERRASSES

En l’absence de murs séparatifs voir article 2.4.2.

3.2.2. SOLS

Les sols seront constitués par des dalles gravillonnées posées sur terre-plein.

3.2.3. EQUIPEMENT ELECTRIQUE

Les terrasses privatives seront équipées d’une prise de courant étanche et d’un luminaire extérieur.

3.2.4. EQUIPEMENT DE PLOMBERIE

Les terrasses privatives seront équipées d’un robinet de puisage.

3.3. JARDINS PRIVATIFS

3.3.1. PLANTATIONS

Des haies formeront des séparatifs de jardins privatifs implantés suivant plans architectes et exigences du permis de construire. Les parcelles seront engazonnées ou plantées de plantes tapissantes suivant les plans paysagistes. Si nécessaire des regards de visite seront mis en place dans les parties engazonnées pour les interventions futures.

Le système d’infiltration des eaux pluviales à la parcelle, de marque Echeld’eau, sera disposé au niveau des haies suivant plan de vente. Le dimensionnement du système sera variable selon la surface de la parcelle.

3.3.2. CLOTURES

Clôtures séparatives entre jardins privatifs, réalisées en grillage plastifié, ganivelles ou palissade bois suivant le dossier de permis de construire. Suivant plan, il pourra y avoir un portillon.

3.3.3. EQUIPEMENT ELECTRIQUE

voir l’article 3.2.3

3.3.4. EQUIPEMENT DE PLOMBERIE

voir l’article 3.2.4.

3.3.5. EQUIPEMENT DIVERS

Suivant plan, les jardins pourront être équipés d’un abri en bois comprenant une porte d’accès.

3.4. GARAGE

3.4.1. SOLS

Le sol sera en béton armé.

3.4.2. PORTE OU PORTAIL D'ACCES

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La porte sera de type basculante à manœuvre manuelle avec cadre métallique et remplissage en acier, coloris selon plan architecte.

3.4.3. EQUIPEMENT ELECTRIQUE

Il sera prévu une prise de courant et un point lumineux en applique.

3.4.4. AMENAGEMENTS DIVERS

Sans Objet.

3.5. PARKINGS EXTERIEURS

3.5.1. SOLS

Les sols seront en enrobé ou en béton balayé ou équivalent suivant permis de construire.

3.5.2. PORTE OU PORTAIL D'ACCES

Sans objet

3.5.3. EQUIPEMENT ELECTRIQUE

Sans objet

3.5.4. AMENAGEMENTS DIVERS

Un muret technique comprenant les coffrets concessionnaires et boîte aux lettres sera installé conformément au permis de construire.

3.6. LOCAL VELO INDIVIDUEL

Sans objet.

4. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE

4.1. RECEPTION STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES

Sans Objet, les ordures ménagères sont sur le principe de bacs d’apport volontaire enterrés présent à l’une des entrées du Domaine.

4.2. ALIMENTATION EN EAU

4.2.1. COMPTAGE INDIVIDUEL

Le compteur individuel (à charge acquéreur) sera situé dans le citerneau extérieur avec vanne d’arrêt général.

4.2.2. SURPRESSEURS - REDUCTEURS ET REGULATEURS DE PRESSION - TRAITEMENT DE L'EAU

Sans objet

4.2.3. COLONNES MONTANTES

Sans objet

4.2.4. BRANCHEMENTS PARTICULIERS

Sans objet

4.3. ALIMENTATION EN GAZ

Selon les préconisations du concessionnaire, une alimentation en gaz sera réalisée depuis un coffret de coupure situé en façade ou en muret technique ou ou en limite de propriété. La

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distribution sera assurée par une conduite gaz dont le parcours, les organes, et les matériaux utilisés sont approuvés par le distributeur GrDF. Cette distribution permettra le raccordement des chaudières individuelles.

4.4. ALIMENTATION EN ELECTRICITE

4.4.1. COMPTAGES DES SERVICES GENERAUX

Sans objet

4.4.2. COLONNES MONTANTES

Sans objet.

4.4.3. BRANCHEMENTS ET COMPTAGES PARTICULIERS

Les tableaux disjoncteurs et compteurs seront installés dans les maisons, dans les entrées ou à proximité.

Les lignes de téléreport seront ramenées en extérieur pour permettre le relevé à distance des compteurs.

5. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS

5.1. VOIRIES ET PARKING

Les voiries d’accès publiques seront en enrobé ou en béton désactivé ou autre matériau selon plan de voirie défini avec les services administratifs.

5.2. CIRCULATION PIETONS

L'accès des piétons se fera depuis le domaine public et sera conforme aux plans de l’architecte.

Le revêtement de cet accès présentera un contraste visuel et tactile par rapport à son environnement. Les matériaux utilisés seront non meubles, non glissants, non réfléchissants et sans obstacle à la roue.

5.3. ESPACES VERTS COMMUNS

Les espaces verts et zones d’engazonnement seront réalisés selon plan d’aménagement de l’architecte.

5.4. AIRE DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS

Sans objet.

5.5. ECLAIRAGE EXTERIEUR

L’éclairage des espaces extérieurs sera réalisé par appliques murales ou par bornes lumineuses ou candélabres suivant plan d’architecte, commandés par interrupteur crépusculaire relié à une horloge.

Conformément à la réglementation handicapée, le dispositif d’éclairage sera conforme à la réglementation en vigueur.

5.6. CLOTURES

Sans objet

5.7. RESEAUX DIVERS

Sans objet

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6. ORGANIGRAMME DES CLES

Pour faciliter la gestion et la sécurité des accès, il sera fourni par maison 3 clés spécifiques pour la porte palière.

7. INFORMATION DES HABITANTS

Le maître d’ouvrage fournira à la livraison de l’ouvrage un document d’information concernant les dispositions constructives et particularités environnementales de l’opération ainsi que des informations sur les bonnes pratiques des occupants.

Fait, à Le

Le VENDEUR Le RESERVATAIRE

Signature précédée de la mention manuscrite « Lu et Approuvé »