A lire attentivement avant de remplir le dossier de ... · L'admission à CINOV vous permet, en cadeau de bienvenue, de vous abonner pour la première fois à l’une de ces sept

A lire attentivement avant de remplir le dossier de

demande d’admission

Merci de retourner ce dossier de demande d’admission à votre Délégué Territorial

Vous devez impérativement retourner par voie postale ou par e-mail, à notre Délégué Territorial :

Le formulaire de demande d’admission complété

La liste des spécialités

Le bulletin d’abonnement à une des revues proposées par LE MONITEUR

réservées exclusivement aux nouveaux adhérents

Toutes les pièces jointes demandées

Après vérification des pièces jointes, il sera transmis, pour examen, à votre chambre

régionale et à la ou les commission(s) d’admission syndicale(s) concernée(s). Fort de

ces avis, le conseil d’administration ou le bureau du ou des syndicat(s) sollicités

statueront sur votre admission.

La décision peut être :

ADMISSION selon les conditions mises en œuvre par le syndicat

Candidature AJOURNEE

Candidature REJETEE

Si votre candidature est agréée, vous en serez alors très rapidement informé.

L'admission à CINOV vous engage à régler :

une cotisation annuelle selon les barèmes en vigueur (par tacite

reconduction)

Votre cadeau de bienvenue (facultatif)

L'admission à CINOV vous permet, en cadeau de bienvenue, de vous abonner pour

la première fois à l’une de ces sept revues à un tarif préférentiel « accueil des

nouveaux adhérents CINOV » pour une année :

Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment

Le Moniteur Entrepreneurs et Installateurs

AMC – Le Moniteur Architecture

Les Cahiers Techniques du Bâtiment

Paysage Actualités

Techni.Cités

La Gazette des communes, des départements, des régions

Décembre 2013

Formulaire de demande d’admission

Société forme juridique :…………………….. Cabinet (profession libérale)

Raison Sociale selon Kbis (ou NOM) : …………………………………………………………….

Nom/Prénom du dirigeant : …………………………………………………...…………………...

Adresse du siège social :

……………………………………………………………....…………………………………………………

………………………………………………………………………………………………………

Code Postal : …………………………….Ville : ………….…………………………………………

Nombre d’agences : …... (joindre la liste avec les coordonnées et les noms des dirigeants)

Tél : ……………………… portable : ………………………… : …………………………………

E-mail de la structure: ……………………………….…………………………

E-mail du dirigeant : ……………………………….……………………………

Site internet : ……………………………….…………………………

Date de Création de la structure : …/……/…. Code NAF : ………………

n° Siret : …………………………………………………………………………………………………

Capital social : ………………….

•CA 2013 HT : ………………… € •CA 2012 HT : …………………. €

• Effectif 2013 : ………………… cadres • Effectif 2012 : ..……… cadres

………………… etam …………… etam

CA Prestation Intellectuelle pris en compte pour la facturation de votre cotisation HT : …………… €

Objet social / Type d’activités :

…………………………………………………………………………………………………………………

…………………………………………………………………………………………………………………

…………………………………………………………………………………………………

…………………………………………………………………………………………………………

…………………………………………………………………………………………………………

…………………………………………………………………………………………………

Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion.

Elles font l’objet d’un traitement informatique, sont destinées au secrétariat de l’organisation syndicale

patronale et intégrées à notre annuaire des adhérents publié sur www.cinov.fr

En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit

d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous

adresser à : [email protected]

http://www.cinov.fr/

Décembre 2013

* Indiquer 4 références significatives maximum :

Nom du client Nature de la mission Lieu de la

réalisation

Période

d’exécution

Montant des

honoraires

Si vous êtes déjà membre actif d’une chambre syndicale ou organisation professionnelle

précisez laquelle :

………………………………………………………………………………………………………………………

Êtes-vous qualifié : OPQIBI oui non ISQ-OPQCM oui non

OPQTECC ? oui non

Avez-vous d’autres qualifications ?………………………………..………………………………………..

Si vous connaissez des professionnels déjà membres de CINOV, veuillez préciser leur identité :

………………………………………………………………………………………………………………………

………………………………………………………………………………………………………………………

Je demande l’admission de la société / du cabinet au syndicat :

CINOV CONSEIL EN MANAGEMENT SYNDICAT NATIONAL DU CONSEIL EN MANAGEMENT

CINOV INFRASTRUCTURES ET ENVIRONNEMENT

CINOV CONSTRUCTION

CINOV IT LA CHAMBRE PROFESSIONNELLE DES TPE PME DU NUMERIQUE

CINOV COORDINATION OPC, CSPS, DIRECTION DE TRAVAUX

CINOV PEPS PROFESSIONNELS DE L’EMPLOI EN PORTAGE SALARIAL

CINOV ERGONOMIE CINOV RESTAUCONCEPTEURS

CINOV GEFIL SYNDICAT NATIONAL DE L’INGENIERIE LOISIRS CULTURE TOURISMIE

CINOV SYPAA SYNDICAT DES PROGRAMMISTES EN ARCHITECTURE ET EN AMENAGEMENT

CINOV GIAc GROUPEMENT DE L’INGENIERIE ACOUSTIQUE

CINOV TERRITOIRES & ENVIRONNEMENT

CINOV INDUSTRIE

* Éventuelle possibilité d’adhérer au COLLEGE DES EXPERTS PRIVES ET INDEPENDANTS CINOV après l’adhésion à un syndicat

CINOV, dossier d’adhésion distinct.

Je m’engage :

à respecter les règles de déontologie de CINOV, les statuts et le règlement intérieur de mon syndicat, dont

j’ai pris connaissance sur le site internet de CINOV, et à payer annuellement ma cotisation (par tacite

reconduction).

à mettre à jour mes compétences et mes spécialités exercées et atteste sur l’honneur que je les maîtrise.

à informer CINOV des divers changements de situation de ma structure.

Fait à ……………………………… le …………………..

Signature et cachet :

MAJ décembre2013 1/12

Liste des missions, des domaines de compétence et des spécialités

exercées par les cabinets d’études, du conseil de l'ingénierie et du

numérique.

Cette liste a deux objectifs :

1) papier, elle va servir au syndicat qui va instruire votre demande d’admission : les

compétences que vous exercez font-elles bien partie du champ d’activité de ce

syndicat, … ?

2) en informatique (il faudra vous télé-déclarer quand le syndicat vous aura admis), elle

permettra d’enrichir notre base de données et alimentera le site Internet de CINOV.

Tout visiteur de ce site pourra procéder à des recherches à partir de vos spécialités

dans l’annuaire des adhérents.

- CINOV CONSEIL EN MANAGEMENT (SYNDICAT NATIONAL DU CONSEIL EN

MANAGEMENT)

- CINOV CONSTRUCTION

- CINOV COORDINATION (OPC, CSPS, DIRECTION DE TRAVAUX)

- CINOV ERGONOMIE

- CINOV GEFIL (spécialités à venir)

- CINOV GIAc (GROUPEMENT DE L’INGENIERIE ACOUSTIQUE)

- CINOV INDUSTRIE

- CINOV INFRASTRUCTURES ET ENVIRONNEMENT

- CINOV IT (LA CHAMBRE PROFESSIONNELLE DES TPE PME DU NUMERIQUE) - CINOV PEPS (PROFESSIONNELS DE L’EMPLOI EN PORTAGE SALARIAL)

- CINOV RESTAUCONCEPTEURS

- CINOV SYPAA (SYNDICAT DES PROGRAMMISTES EN ARCHITECTURE ET EN

AMENAGEMENT) - CINOV TERRITOIRES & ENVIRONNEMENT

Nous vous proposons de cocher vos domaines de compétence, spécialités et missions les

plus représentatives de votre (ou vos) syndicat(s) pressenti(s) en ayant la possibilité de

sélectionner ceux d’autres syndicats.

Date :

Cachet de la société :


Missions

Liste commune à tous les syndicats (Exercées par les cabinets d’études du conseil de l'ingénierie et du

numérique)

Merci de cocher les cases correspondantes à vos secteurs géographiques d’activité.

FRANCE EUROPE INTERNATIONAL

AUTRES (à préciser) …………………………………………………………………………

Merci de cocher les cases correspondantes à votre ou vos missions.

Audit

Conseil

Études

Diagnostic

OPC (Ordonnancement pilotage coordination)

AMO (Assistance à maîtrise d’ouvrage)

Maitrise d’ouvrage déléguée

MOE (Maîtrise d’œuvre)

Expertise

Méthodes

Dossiers réglementaires

Management

Formation

R et D

Autres missions (à préciser) : .......................................................................................................

...........................................................................................................................................................

...........................................................................................................................................................


CINOV CONSEIL EN MANAGEMENT (SYNDICAT NATIONAL DU CONSEIL EN MANAGEMENT)

DOMAINES DE COMPETENCE SPECIALITES

Ressources humaines et accompagnement

de la relation humaine au travail

GPEC, gestion des âges, évaluation…

Coaching (individuel et collectif : dynamique de

groupe)

Bilan de compétences

Recrutement

Accompagnement social : rémunérations, payes,

cotisations, négociations sociales, instances

représentatives

Amélioration des conditions de travail

Marketing - Commercial- Communication Communication interne et externe

Marketing : études de marché, conseil

Développement commercial

Formation Ingénierie de formation : analyse des besoins,

plan de formation, DIF, actions de formation…

Formation aux métiers du conseil

Management de projets AMO, approche environnementale de

l’urbanisme

Ingénierie financière (identification des

financements publics, aide au montage de projets,

financements européens…)

Expertises Métiers Organisation et stratégie Organisation et performance des unités de

production

Pilotage de l’activité

Assistance à la gestion (méthodes, outils…)

Audits (organisationnels, financiers, …)

Lean management

Stratégie financière

Stratégie de développement durable (Agenda 21,

démarches RSE, projets territoriaux de

développement durable)

Intelligence économique, prospective

Redressement d’entreprises, gestion de crise

Stratégies de développement (axes, missions,

objectifs)

Création – évaluation - transmission d’entreprise

Management intégré Management de la Qualité

Management de l’Environnement

Management de la santé et sécurité au travail

Normes internationales Systèmes d'information Stratégie informatique et télécommunication

Mise en place des NTIC (Intranet, Internet,

Extranet, Workflow..), audits informatique

Conception et pilotage de projets informatiques


CINOV CONSTRUCTION


Problèmes généraux et globaux Bureau TCE tous corps d'état

Bureau spécialisé sur un seul domaine de

compétence ci-dessous

Bureau généraliste ne traitant pas les domaines

techniques

En géotechnique

Hydrogéologie

Stabilité des terrains en déblais

Études routières

Études concernant la réutilisation des matériaux en

déblais

Études de dimensionnement de soutènement

Études concernant les fondations spéciales

Études concernant la consolidation des sols en

place

Études bâtiments de logements et industriels

Études d'ouvrages d'art

Études d'assainissement

Recherche de pollution, réhabilitation des sites

industriels

Contrôle d'exécution des plates-formes

Études et essais de laboratoire

En structure

Béton armé et précontraint

Structure métallique

Bois

En fluides

Énergies renouvelables

Choix des énergies

Génie climatique, ventilation, climatisation

Économies d'énergie

Production d'énergies conventionnelles ou

renouvelables

Plomberie sanitaire

Sécurité incendie - désenfumage mécanique

En électricité courants forts et faibles

Réseaux de distribution H.T. et B.T.

Production autonome d'électricité (groupe

électrogène, turbines, hydraulique, éolien,

photovoltaïque, …)

Éclairage

Gestion technique du bâtiment

Système de sécurité incendie (SSI)

Réseaux de précâblage VDI

Sur les autres techniques du bâtiment Façades, murs rideaux

Couverture, étanchéité, terrasse

Ascenseur, monte-charges

Grandes cuisines

Accessibilité


CINOV COORDINATION (OPC , CSPS , DIRECTION DE TRAVAUX)

DOMAINES DE COMPETENCE

OPC

Management de projet

AMO

CSPS

Maîtrise d'œuvre exécution

Conduite de projet

Mandataire de maître d'ouvrage

SSI

CINOV ERGONOMIE


Conception des systèmes d'information et interface informatique IHM

Conception architecturale - programmation

Conception industrielle - conduite de projet

Conception de produit

Fiabilité humaine

Aménagement de postes, espaces de travail et des équipements

Conduite du changement organisationnel et procédures

Prévention des risques professionnels

Handicap

Expertises CHSCT / juridiques

Expertises auprès des tribunaux, formation sensibilisation

CINOV GEFIL


A VENIR


CINOV GIAc (GROUPEMENT DE L’INGENIERIE ACOUSTIQUE)


Acoustique du bâtiment

Bruit dans l'environnement

Bruit au travail

Bruit des équipements

Vibrations

Sonorisation

CINOV INDUSTRIE


Maitrise de procédés industriels

Agroalimentaire

Chimie, pétrole, gaz

Construction mécanique

Matériaux et plasturgie

Mines, sidérurgie, métallurgie

Pharmacie, biotechnologies, cosmétique

Textiles et cuirs

Études spéciales industrielles

Équipements en machines spéciales, installations

de froid industriel

Logistique, manutention, stockage,

conditionnement

Transport de personnes

Chaudronnerie et tuyauteries

Contrôle, régulation, automatismes, électronique,

GTC

Informatique industrielle, communication Ingénierie des systèmes en énergie

Réseaux gaz et fluides industriels (y compris

médicaux)

Réseaux de chaleur et froid

Diagnostics énergétiques dans l'industrie

Productions énergétiques conventionnelles ou

renouvelables

Ingénierie de l'énergie nucléaire Sécurités, pollutions, décontaminations Évaluation environnementale des activités

industrielles

Traitement des rejets liquides, gazeux, solides

Détection incendie, CSSI, extinction

Sûreté des installations industrielles Construction de bâtiments industriels

AMO

Diagnostic et études de faisabilité

Management de projets et synthèses

Direction des travaux et maîtrise des coûts

Maîtrise d'œuvre générale


CINOV INFRASTRUCTURES ET ENVIRONNEMENT


Réseaux

Adduction, distribution eau potable

Distribution réseau gaz

Réseaux et ouvrages d'assainissement

Réseaux électrique et courants faibles

Éclairage public et privé

Aménagement et urbanisme

Aménagement urbain et habitat, zones d'activités

Aménagement paysager et espaces verts

Urbanisme règlementaire et planification

territoriale

Infrastructures sport et loisir

Infrastructures montagne Environnement

Études des ressources en eau

Techniques des milieux naturels (faune, flore,

paysages, air, milieu)

Techniques environnementales (déchets, rejets

gazeux)

Protection contre les crues - hydrauliques

fluviales

Pollution des nappes et des sols Eau - assainissement

Assistance à la maîtrise d'ouvrage (délégation de

service public, schéma directeur, diagnostic)

Études amont (études d'impact, schéma directeur,

zonage, diagnostic)

Maîtrise d'œuvre de travaux d'ouvrages d'eau et

d'assainissement (pompage, stockage)

Maîtrise d'œuvre d'installations de traitement

d'eau et d'assainissement (station d'épuration des

eaux usées, station de traitement d'eau potable) Infrastructures de transport

Infrastructures routières en milieu urbain

Infrastructures routières de moyenne et grande

circulation

Cheminements doux en milieu urbain et rural

Transports en commun en site urbanisé

Sécurité des transports

Voies ferrées

Voies navigables


CINOV IT (LA CHAMBRE PROFESSIONNELLE DES TPE PME DU NUMERIQUE)


Conseil en Technologies & Solutions / Schéma Directeur / Audit de SI

Conception & Architecture de SI / Intégration de SI / Gestion de Projet (Systems Engineering,

SOA, AMO, PM)

Conception & Edition de Logiciels / Génie Logiciel (Software Engineering)

Gestion Commerciale / Relation Client / Gestion Financière / Bureautique (ERP, PGI, CRM, Back-

Office)

Gestion de Contenus / Gestion de Processus / Gestion du Savoir / Travail Collaboratif (GED,

ECM, BPM, KM, eLearning, Collaboration)

Informatique Décisionnelle / Systèmes Experts / Veille Technologique & Commerciale (DSS, AI,

BI, Data Mining, RSS)

Informatique Industrielle / Informatique Scientifique / Informatique Médicale (CAO, GPAO,

Robotique, Systèmes Temps-Réel/Embarqués, Traitement d'Images)

Sites Internet / Portails Internet / Design Infographique / Interfaces Utilisateurs

Hébergement / Infogérance / Services en Ligne / Administration de Réseaux (Outsourcing,

Hosting, ASP, ISP, TMN)

Télécommunications / Télématique / Messageries (ToIP/VoIP, UM, IM, SMS, MMS, Audio &

Web-Conferencing)

Bases de Données / Entrepôts de Données / Traitement de Données (DBMS, Data Warehousing)

Sécurité Informatique / Cryptage de Données / Règlementation Informatique

Qualité Informatique / Homologation & Test de Systèmes / Normes & Standards

Formation Informatique / Support Informatique / Maintenance Informatique

Distributeur & Revendeur Informatique (VAR, ISV)


CINOV PEPS

(PROFESSIONNELS DE L’EMPLOI EN PORTAGE SALARIAL)

DOMAINE DE COMPETENCE

Organisation et encadrement du portage salarial

CINOV RESTAUCONCEPTEURS


Diagnostic

Choix du procédé culinaire

Analyse fonctionnelle

Programme technique

Contrôle des études et de la réalisation

Appel d'offres : prestation alimentaire, maître d'œuvre

Définition des matériels spécifiques

Définition des flux et des circuits

Assistance maîtrise d'œuvre décoration

Assistance HQE

Maîtrise d'œuvre bâtiment et VRD

Montage de dossiers d'agrément, de plan de maîtrise sanitaire (PMS)

Définition des postes et du nombre de personnel

Assistance nutritionnelle

Formation du personnel, formation HACCP, coaching

Qualification, certification des méthodes

Ingénierie financière, coûts d'exploitation


CINOV SYPAA (SYNDICAT DES PROGRAMMISTES EN ARCHITECTURE ET EN AMENAGEMENT)


Activités, industrie, R&D, logistique

Conservation

Médiathèque et bibliothèque

Tertiaire

Commerce

Congrès et exposition

Petite enfance

Enseignement primaire et secondaire

Université et recherche

Justice

Hôtellerie

Logement Socio-culturel Musées et expositions culturelles Médico-social Hospitalier Sport Restauration Spectacles Tourisme Transport

Mobilier

Signalétique

Programmation urbaine

Grands sites

Espaces publics


CINOV TERRITOIRES & ENVIRONNEMENT


Environnement atmosphérique (air, odeur

et bruit)

Impacts atmosphériques des chantiers (amiante,

plomb, ...) et industries

Expositions professionnelles aux agents

chimiques

HQE volet “Bien Être” : cible confort et santé…

Rayonnement électromagnétique

Diagnostic et remédiation “Radon, Thoron,

Actinon”

Approche développement durable

Eau Qualité des eaux superficielles, souterraines

Gestion des rejets

Hydraulique de surface et systèmes fluviaux

Ruissellements, eaux pluviales et inondations

Ressource en eau (AEP) Sols Sols pollués et réhabilitation de sites, remédiation

Plan d'épandage

Caractérisation de sols

Érosion de sol Déchets Traitement et valorisation des déchets

Réhabilitation de sites

Plans déchets Biodiversité Milieux terrestres et forestiers

Milieux aquatiques et humides

Milieux marins et estuariens

Plan de gestion

Génie écologique Aménagement du territoire Aménagement territoriaux (Agenda 21, Charte,

Plan climat, éco-projets…)

Documents d'urbanismes (SCOT, PLU, DUP,

AEU….)

Aménagement foncier

Schéma d'assainissement eaux usées, eaux

pluviales

Schéma d'alimentation en eau potable

Diagnostic de bassins versants

Périmètres de protection

Transports et déplacements

Cartographie, SIG Paysage

Arboriculture ornementale

Aménagements paysagers

Espaces forestiers

Suite de CINOV TEN

page suivante


CINOV TERRITOIRES & ENVIRONNEMENT (suite)


Risques technologiques et sanitaires ICPE

Plan d'organisation interne (Hygiène, sécurité,

environnement)

Plan de prévention des risques technologiques ou

naturels (PPR)

REACh Climat, énergie, bilan carbone

Énergies renouvelables

Bilans et audits énergétiques

Amélioration de performance énergétique,

économies d’énergie

Plans Climat Territoriaux, politiques énergétiques

locales

Bilans Carbone ®

Réseaux

Développement Durable

CINOV

COMPETENCES PARTICULIERES

………………………………………………………………………………

………………………………………………………………………………

………………………………………………………………………………

………………………………………………………………………………

À retourner pour l’examen du dossier,

sous format papier ou numérique La Fédération CINOV, ainsi que les instructeurs de votre dossier de demande d’adhésion, s’engagent à

ne pas divulguer, utiliser les informations qu’il contient à des fins personnels ou celles d’un tiers.

1 - Pièces obligatoires

□ Formulaire de demande d’admission (formulaire ci-joint)

□ Liste des missions et spécialités identifiées (formulaire ci-joint)

□ Attestation d’assurance sur la responsabilité civile professionnelle

□ Parcours professionnel ou curriculum vitae du ou des dirigeant(s)

□ Un chèque de 40 euros à l’ordre de CINOV pour frais d’instruction de dossier

□ Copie de l’extrait Kbis pour les sociétés (moins de 3 mois)

□ Liste des associés avec mention de leur fonction au sein de la société et de leur

profession

□ Bilan simplifié ou compte de résultats des deux dernières années

□ Les statuts de la société, à jour

□ Une plaquette commerciale (ou équivalent) avec les références

Les syndicats se réservent la possibilité de demander des pièces complémentaires

nécessaires pour l’instruction des dossiers

2 - Pièce facultative

□ La fiche d’abonnement à l’une des sept revues proposées par le Groupe Moniteur

(fiche transmise par le service Développement et Fidélisation au Groupe Moniteur)

Décembre 2013

Barème et modalités des cotisations CINOV

Les cotisations CINOV reposent sur le triptyque fédéral, syndical et régional.

Chaque structure définit sa base de cotisation (déclaration de son chiffre d'affaires de l'année N-1).

La cotisation fédérale relève de la décision de l'assemblée générale ordinaire sur proposition du conseil

d'administration. Elle est calculée selon un barème dégressif appliqué sur le chiffre d'affaires consolidé

réalisé en prestations intellectuelles.

Les cotisations syndicales relèvent de la décision de chaque syndicat.

Les cotisations régionales relèvent de la décision de chaque région.

La cotisation est calculée avec des taux dégressifs appliqués aux tranches successives du chiffre d'affaires

avec cumul.

A noter que la cotisation fédérale incorpore une valeur affectée à chaque syndicat et à chaque région à

hauteur de 12 % du montant perçu.

Si un syndicat ou (et) une région décide(nt) d'une valeur différente, celle-ci minimise ou augmente d'autant la

cotisation appelée auprès des adhérents.

Les membres assujettis à cotisation sont appelés annuellement à déclarer leur chiffre d’affaires par télé

déclaration. A défaut de déclaration ou de déclaration falsifiée, la cotisation sera calculée par la fédération

avec une augmentation du chiffre d'affaires de l'année N-1 de 20 %.

Modalités de règlement : au choix,

- en 1 fois à réception (chèque ou virement)

- par tiers (par chèque ou virement, tous les 45 jours)

Valeur de la cotisation selon barème acté en assemblée générale du 1 juin 2013

Cotisation minimum de base (€ HT) 350 Cotisation minimum syndicale (€ HT) 60

Cotisation maximum de base (€ HT) 8 500 Cotisation minimum régionale (€ HT) 60

Surcoût par agence sup de même société (€ HT) 100 Surcoût par société supplémentaire (€ HT) 300

Surcoût par syndicat sup par adhérent (€ HT) 100 Surcoût par région sup par adhérent (€ HT) 100

TRANCHES TAUX

0 <T0< 65 000 0,3750% Cotisation sur la tranche 0 244

65 000 ≤T1< 100 000 0,3750% Cotisation sur la tranche 1 CA - 65 000 x 0,3750% 131




800 000 ≤T5< 1 600 000 0,1400% Cotisation sur la tranche 5 CA - 800 000 x 0,1400% 1 120

1 600 000 ≤T6< 3 200 000 0,0700% Cotisation sur la tranche 6 CA - 1 600 000 x 0,0700% 1 120

3 200 000 ≤T7< 6 400 000 0,0500% Cotisation sur la tranche 7 CA - 3 200 000 x 0,0500% 1 600

6 400 000 ≤T8< 20 000 000 0,0500% Cotisation sur la tranche 8 CA - 6 400 000 x 0,0500%

Lorsque le montant de la cotisation maximale de base est atteint, aucun surcoût (agence, société, région, syndicat) n'est

appliqué.

* Tranches cumulables à partir d’un CA > 65 000 €

*

Décembre 2013

SYNDICAT(S) D'ADHESION Taux REGION(S) D'ADHESION Taux CINOV CONSEIL EN MANAGEMENT 16% CINOV ALSACE LORRAINE 12%

CINOV CONSTRUCTION 12% CINOV ANTILLES / GUYANE 12%

CINOV COORDINATION 12% CINOV AQUITAINE 12%

CINOV ERGONOMIE 16% CINOV AUVERGNE / LIMOUSIN 12%

CINOV GEFIL 12% CINOV BOURGOGNE / FRANCHE COMTE 12%

CINOV GIAc 12% CINOV CENTRE 12%

CINOV INDUSTRIE 12% CINOV CHAMPAGNE-ARDENNE 12%

CINOV INFRASTRUCTURES ET ENVIRONNEMENT 12% CINOV ILE-DE-FRANCE 12%

CINOV IT 12% CINOV LA REUNION / MAYOTTE 12%

CINOV PEPS 12% CINOV LANGUEDOC-ROUSSILLON 12%

CINOV RESTAUCONCEPTEURS 16% CINOV MIDI-PYRENEES 12%

CINOV SYPAA 12% CINOV NORD / PICARDIE 12%

CINOV TERRITOIRES & ENVIRONNEMENT 12% CINOV NORMANDIE 12%

CINOV OUEST - BRETAGNE / PAYS DE LA LOIRE 12%

CINOV POITOU-CHARENTES 12%

CINOV PROVENCE-ALPES-CÔTES D’AZUR / CORSE 12%

CINOV RHONE-ALPES 12%

REGLES D'APPLICATION ET DE REPARTITION DES COTISATIONS

La cotisation revenant à un syndicat ou une région ne peut être inférieure à 60 € HT.

Il est appelé un surcoût de cotisation de 100 € HT par syndicat et/ou région en cas de multi appartenance syndicale ou régionale,

réparti au prorata du chiffre d'affaires ventilé, avec un minimum de 60 € HT affecté à chacun des syndicats ou des régions concernés.

La répartition entre la fédération, le (ou les) syndicat(s) et la (ou les) région(s) se calcule sur la totalité de la cotisation toute valeur

incluse.

Les minimums Syndicat ou Région sont affectés respectivement Syndicat ou Région.

L'éventuel différentiel reste à la charge de l'adhérent.

Approche rapide du montant des cotisations

Les valeurs ci-dessous incluent la cotisation fédérale, syndicale et régionale sur la base de 12 % pour les deux derniers.

Ce tableau ne tient pas compte :

- de la variation des % de chaque Région et de chaque Syndicat

- de la multi appartenance

- de la multi zone

CA EN € HT TAUX COTISATION % DU CA

0 0,3750 350

25 000 0,3750 350 1,400%

50 000 0,3750 350 0,700%

75 000 0,3750 350 0,467%

100 000 0,3000 375 0,375%

150 000 0,3000 525 0,350%

200 000 0,1500 675 0,338%

300 000 0,1500 825 0,275%

500 000 0,0937 1 069 0,214%

700 000 0,0937 1 256 0,179%

1 000 000 0,1400 1 630 0,163%

1 500 000 0,1400 2 330 0,155%

3 000 000 0,0700 3 450 0,115%

5 000 000 0,0500 4 490 0,090%

7 000 000 0,0500 5 490 0,078%

9 000 000 0,0500 6 490 0,072%

12 000 000 0,0500 7 990 0,067%

14 000 000 0,0500 8 500 0,061%

Cette méthode a pour but d'apporter une approche rapide du montant de la cotisation. Le calcul réel ne peut être obtenu que par

application du barème et modalités des cotisations CINOV.

Les offres du Groupe Moniteur

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Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment

Chaque semaine avec l’hebdomadaire et 24H / 24 avec

les services Premium, l’essentiel pour suivre les appels

d’offres et les attributions de marchés, les projets en

cours dans votre région, la réglementation expliquée et

commentée, les réalisations en architecture et en urbanisme, les dernières innovations techniques.

Le Moniteur Entrepreneurs & Installateurs

Pour répondre aux nouveaux besoins des entrepreneurs

et PME du secteur liés notamment à l’application de la RT

2012. Dans chaque numéro (à raison de 9 numéros par

an envoyés avec le Moniteur des Travaux publics et du

Bâtiment) : un chantier neuf et un chantier rénovation dans leur intégralité et la présentation des produits et des

solutions dans les domaines du Gros œuvre, l’Aménagement/finitions, le Génie climatique/sanitaire et l’électricité.

AMC – Le Moniteur Architecture

Le mensuel ville, architecture, design le plus vendu en France. Les événements, les

nouveautés et les tendances de l’architecture. Choix thématiques de réalisations

illustrées de plans, coupes et détails, comparatifs de produits et de matériaux dans

chaque numéro pour mieux choisir et concevoir. Un véritable outil d’aide à la conception pour les architectes et

les bureaux d’études. Inclus dans l’abonnement : l’annuel « Une année d’architecture », le spécial « Intérieurs » et

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Les Cahiers Techniques du Bâtiment

Le mensuel de tous les savoir-faire techniques du bâtiment. Actualité des

chantiers, nouveaux produits, nouvelles solutions techniques, retour sur

expérience, construction durable, réglementation décryptée et commentée,

conseils d’experts. Formation permanente pour tous les corps d’état en matière

d’innovations et de réglementation. Inclus dans l’abonnement un annuel « Innovations Chantiers ».

Paysage Actualités

Le mensuel pour concevoir, réaliser, entretenir les espaces extérieurs. Un

véritable outil d’aide pour les professionnels de la filière Paysage.

Chaque mois, l’actualité et les réglementations du secteur, les nouvelles

techniques, produits et équipements nouveaux.

Techni.Cités Le magazine bimensuel des cadres techniques de la fonction publique :

actualité technique et innovante, juridique, statutaire, règlementaire... et

un outil de formation professionnelle permanente. Une revue incontournable pour contribuer au maintie n des services publics efficaces en offrant aux lecteurs une information professionnelle fiable, valoriser les métiers de la filière technique de la FPT, et favoriser la mobilité au sein des collectivités locales.

La Gazette des communes, des départements, des régions

La revue de référence de la fonction publique territoriale. Chaque

semaine dans l’hebdomadaire et en permanence sur le web :

actualités, décryptage juridique, analyses financières, conseils RH,

offres d’emploi…

Quelles que soient vos responsabilités et votre spécialité, la Gazette vous apporte les éclairages indispensables sur la s ituation des

collectivités locales, vous permet de cerner les enjeux et d’agir avec un maximum d’efficacité.

Et la lecture sur

tablette à l’aide de la

nouvelle application

Le Moniteur Kiosk

(téléchargement

gratuit) sur l’App

Store pour iPad ou

Google Play pour

Androïd.

� Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment

Au tarif de 190 € TTC comprenant 52 N° + 42 cahiers pratiques + 2 hors-séries + l’accès aux Services Premium

du Moniteur sur lemoniteur.fr au lieu de 379 € TTC prix normal de l’abonnement pour 1 an, soit 49% de

réduction spéciale « nouvel adhérent CINOV » (460 € TTC prix normal de vente au N°)

� Le Moniteur Entrepreneurs et Installateurs

Au tarif de 45 € TTC comprenant 9 N° Moniteur Entrepreneurs et Installateurs + 9 N° du Moniteur des

Travaux Publics et du Bâtiment + les Services Premium Moniteur Entrepreneurs et Installateurs au lieu de

64 € TTC prix normal de l’abonnement, soit 24% de réduction spéciale « nouvel adhérent CINOV » (67,50 € TTC

prix normal de vente au N°)

� AMC – Le Moniteur Architecture

Au tarif de 99 € TTC comprenant 9 N° + 1 N° Spécial Intérieurs + 1 Hors-série « Thématique » + l’accès aux

Services Premium d’AMC sur lemoniteur.fr au lieu de 184 € TTC prix normal de l’abonnement pour 1 an, soit

près de 46,19 % de réduction spéciale « nouvel adhérent CINOV » (263 € TTC prix normal de vente au N°)

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Au tarif de 70 € TTC comprenant 9 N° + 1 annuel « Innovations Chantiers » + le supplément « Techniques de la

ville » + l’accès aux Services Premium des Cahiers Techniques du Bâtiment sur lemoniteur.fr au lieu de

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CINOV » (218 € TTC prix normal de vente au N°)

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� Techni.Cités

Au tarif de 70 € TTC comprenant 20 N° + l’accès aux services réservés sur technicités.fr au lieu de 139 € TTC

� La Gazette des communes, des départements, des régions

Au tarif de 125 € TTC comprenant 48 N° + l’accès aux services réservés (hors espaces Premium) sur

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