Modèle deplan d’intervention d’urgence (PIU) pour les petits et moyens systèmes

de traitement de l’eauOntario

2 avril 2007

Élaboration et mise en œuvre de plans d’intervention d’urgence

L’AOE exploite environ 400 systèmes de traitement de l’eau et des eaux usées répartis dans la province. En 1995, lors de la mise sur pied de son système de gestion environnementale, elle a commencé par produire un guide à l’intention de son personnel chargé de concevoir des plans d’intervention d’urgence (PIU) particuliers aux systèmes qu’elle exploite. Ce document a servi à dresser des PIU pour un vaste éventail de systèmes exploités par l’AOE et est sans cesse amélioré.

Le modèle de PIU pour les petits et moyens systèmes de traitement de l’eau présenté ici n’est pas aussi détaillé que le guide interne de l’AOE mais devrait aider à recenser les éléments et les procédés à inclure dans un PIU.

Avertissement

Veuillez noter que l’AOE ne prétend ni ne garantit que ce modèle contient tous les renseignements nécessaires pour élaborer un PIU adapté aux urgences qui pourraient survenir dans votre système de traitement et il ne doit pas être considéré comme un PIU final. De toute évidence, dans un plan adapté aux besoins particuliers d’une municipalité, il faudra tenir compte de facteurs comme la conception, le nombre d’employés travaillant dans l’installation, leur degré d’accréditation et leurs compétences, ainsi que des autres ressources municipales disponibles. En plus d’offrir ce modèle, le ministère de l’Environnement a publié le document Guidance for the Drinking Water Quality Management Systems, qui vous sera également utile.

Cadre réglementaire

Élément 18 du nouveau Document d'orientation pour la mise en oeuvre de la norme de gestion de la qualité de l'eau potable – Ministère de l’Environnement

Règlement sur les urgences environnementales pris en application de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement.

Loi sur la protection civile et la gestion des situations d’urgence et règlement 380 pris en application de cette loi.

Aide

Si vous désirez obtenir de l’aide supplémentaire pour élaborer vos plans d’intervention d’urgence, veuillez écrire à sales@ocwa.com.

Autres services offerts par l’AOE

L’AOE offre « Un approvisionnement constant, une eau propre et saine ». Le site www.ocwa.com comporte aussi des liens avec des services allant de l’exploitation et de l’entretien des systèmes de traitement de l’eau et des eaux usées à la formation.

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Liste de vérification du PIU

Un bon point de départ est de prendre connaissance de la liste de vérification ci-dessous et de relever les lacunes de votre plan actuel. Vous pouvez aussi utiliser cette liste pour élaborer votre PIU.

Section 1 ÉtapesPU - 01 Liste des personnes et organismes à avertir en cas d’urgence

Dresser la liste Examiner la liste et vérifier les numéros chaque année Prendre note des examens et des révisions de la liste des

personnes et organismes à avertir(Note : Faites de cette liste une annexe confidentielle si elle contient des numéros de téléphone privés)

PU - 02 Plan du site Tenir un plan du site à jour PU - 03 Protocole de communication en cas d’urgence

Établir un protocole de communication qui fait partie du PIU

Examiner le protocole chaque année Prendre note des examens

PU - 04 Formation Établir le processus de formation concernant le PIU Examiner le processus chaque année Prendre note des examens Prendre note de toute la formation

PU - 05 Essais Établir le processus d’essai des plans d’urgence (voir le point 7 ci-après)

Examiner le processus chaque année Prendre note des examens

PU - 06 Rôles et responsabilités

Établir les rôles et responsabilités de l’exploitant, du propriétaire, du personnel clé et de l’administration

Examiner les rôles et responsabilités chaque année Prendre note des examens

PU - 07 Situations d’urgence Établir la liste des situations d’urgence et comment elles sont déterminées

Examiner les situations d’urgence et PU-07 chaque année

Prendre note des examensPU – 08 Administration du plan Établir le processus d’approbation et de distribution du

PIU et d’accès à celui-ci Examiner le processus chaque année Prendre note des examens

Section 2 ÉtapesPlan détaillé étape par étape à suivre dans chaque situation d’urgence (plan de secours)

Pour chaque situation d’urgence (déterminée à PU-07 ci-dessus), établir un plan de secours détaillé étape par étape qui inclut l’intervention d’urgence et la reprise après le sinistre

Offrir la formation conformément au PU-04 Effectuer les essais conformément au PU-05 Prendre note des essais et des révisions apportées aux

plans de secoursAnnexesLien avec le plan municipal d’intervention d’urgence

Votre plan municipal d’intervention d’urgence peut inclure des attentes qui concernent le système de traitement de l’eau; il faut les inclure

Inclure également tout arrangement de coordination des urgences fait entre la municipalité et le système de traitement de l’eau

□ Prendre note des mises à jour

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Section 1Procédures d’urgence (PU)

Concept clé « Dites ce que vous ferez et faites ce que vous dites ».

Chaque procédure d’urgence documente ce que vous ferez dans le cas en cause.

PU – 01 Liste des personnes et organismes à prévenir en cas d’urgence

PU – 02 Plan du site

PU – 03 Protocole de communication en cas d’urgence

PU – 04 Formation

PU – 05 Essais

PU – 06 Rôles et responsabilités

PU – 07 Situations d’urgence

PU – 08 Administration du plan

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Modèle pour PU – 01 Liste des personnes et organismes à prévenir en cas d’urgence

Examen et mise à jour obligatoires

Établissez la fréquence des examens et des mises à jour de la liste. La norme est un examen annuel ou plus fréquent.

Liste des personnes et organismes à prévenir en cas d’urgence

Instances de réglementationTéléphone Cellulaire/Téléavertisseur Fax

Liste des instances de réglementation comme le Centre d’intervention en cas de déversement du ministère de l’Environnement, le ministère du Travail, le ministère de la Santé

FournisseurListe des principaux fournisseurs de matériel d’urgence et de réparation, et d’autres fournisseurs d’eau

Service public(Note : Faites de cette liste une annexe confidentielle si elle contient des numéros privés)

Liste des employés et gestionnaires clés

Clients clésListe des clients avec lesquels vous devrez peut-être communiquer

Autre

Historique des révisionsPU - 01 publiée jj/mm/aaaa

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Modèle pour PU - 02 Plan du site

Examen et mise à jour obligatoires

Établissez la fréquence des examens et des mises à jour du plan du site. La norme est un examen annuel

Plan du site

Incluez un plan à jour du site montrant les principaux dangers (p. ex., les produits chimiques entreposés, les carburants, les espaces clos et les gaz pressurisés) ainsi que le matériel d’urgence (p. ex., appareil respiratoire autonome, trousses de ramassage des déversements, protection contre les chutes et analyseurs de gaz).

(Ce plan du site est utile pour la formation et pour les premiers intervenants qui ne connaissent peut-être pas votre site.)

Historique des révisionsPU - 02 publiée jj/mm/aaaa

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Modèle pour PU – 03 Protocole de communication en cas d’urgence

Examen et mise à jour obligatoires

Établissez la fréquence des examens et des mises à jour du protocole de communication. La norme est un examen annuel.

Protocole de communication

Communications internesIndiquez comment le personnel peut obtenir de l’aide et avertir l’administration en cas d’urgence.

Communications externesIndiquez qui est responsable de communiquer avec les instances de réglementation, le propriétaire, le public et les médias.

Établissez précisément le processus de déclaration d’un incident indésirable lié à l’eau.

Historique des révisionsPU - 03 publiée jj/mm/aaaa

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Modèle pour PU – 04 Formation

Examen et mise à jour obligatoires

Établissez la fréquence des examens et des mises à jour du processus de formation. La norme est un examen annuel.

Formation relative au PIU

Indiquez : La formation qui sera offerte relativement au PIU

- Le ou les formateurs - L’objet et la portée de la formation- Les sujets (programme d’études)- Le nombre d’heures- Si la formation est acceptable dans le cadre de l’éducation permanente

Qui suivra la formation La fréquence de la formation (envisagez de la formation de mise à jour des

connaissances) L’orientation du nouveau personnel

Historique des révisionsPU - 04 publiée jj/mm/aaaa

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Modèle pour PU – 05 Essais

Examen et mise à jour obligatoires

Établissez la fréquence des examens et des mises à jour du processus d’essai. La norme est un examen annuel.

Essai des plans de secoursIndiquez la fréquence et la nature des essais des plans de secours que vous avez établis pour votre installation (des plans de secours figurent dans la section 2 de ce modèle).

Il existe trois types d’essai des plans de secours

1) Un examenL’examen consiste en un entretien sur le plan de secours par un groupe d’employés bien renseignés. Après l’entretien, l’examen et les révisions éventuelles apportées au plan de secours sont enregistrés.Il faut en général compter une heure ou moins pour examiner chaque plan de secours.Fréquence suggérée : examen annuel de chaque plan.

2) Des essais théoriques Pour effectuer ces essais, il faut élaborer un scénario de situation d’urgence puis le passer en revue avec le personnel qui peut être appelé à intervenir dans cette situation. L’essai a lieu dans un contexte de formation et se termine avec une discussion des conclusions et des améliorations recommandées au plan de secours mis au banc d’essai. Après l’essai théorique, l’examen et les révisions éventuelles apportées au plan de secours sont enregistrés.Un essai théorique dure normalement de 2 à 5 heures.Fréquence suggérée : essais théoriques de plusieurs plans de secours chaque année. Peut faire partie de la formation.

3) Des essais sur le terrainCes essais commencent par un scénario de situation d’urgence et mettent à contribution le personnel qui doit intervenir sur le site de l’urgence simulée et suivre les étapes du ou des plans de secours. Ils peuvent aussi être l’occasion d’essayer les protocoles de communications internes et externes et de faire entrer en jeu des fournisseurs de services extérieurs. L’essai se termine avec une discussion des conclusions et des améliorations recommandées au plan de secours mis au banc d’essai. Après l’essai sur le terrain, l’examen et les révisions éventuelles apportées au plan de secours sont enregistrés.Un essai théorique dure normalement de 4 à 8 heures.Fréquence suggérée : Effectuez un essai sur le terrain d’un plan de secours chaque année (des essais plus fréquents sur le terrain peuvent se justifier s’il existe un risque particulier, comme une émission de chlore gazeux sur le site).La municipalité peut aussi exécuter des essais plus élaborés et faisant appel à divers intervenants. Le service public peut aussi y participer.

Historique des révisionsPU - 05 publiée jj/mm/aaaa

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Modèle pour PU – 06 Rôles et responsabilités

Examen et mise à jour obligatoires

Établissez la fréquence des examens et des mises à jour des rôles et responsabilités. La norme est un examen annuel.

Rôles et responsabilités

Envisagez de dresser un tableau montrant les rôles et responsabilités de l’exploitant, du propriétaire, du personnel clé et de l’administration de l’exploitation.

Rôle dans la préparation aux situations d’urgence

Rôle dans l’intervention d’urgence et la reprise

après le sinistrePropriétaireExploitantHaute administration de l’exploitationChef du système – Surintendant - SuperviseurPersonnel d’exploitation et d’entretien AutreAutre

Historique des révisionsPU - 06 publiée jj/mm/aaaa

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Modèle pour PU – 07 Situations d’urgence

Examen et mise à jour obligatoires

Établissez la fréquence des examens et des mises à jour de la liste. La norme est un examen annuel. Établissez aussi la fréquence de l’examen et de la confirmation de vos situations d’urgence, par exemple, un processus d’évaluation des risques environ tous les trois ans.

Recensement des situations d’urgence

Indiquez le processus que vous suivrez pour établir les situations d’urgence propres au système de traitement de l’eau (il faudra un plan de secours pour chaque situation – voir la section 2 de ce modèle).

Étape 1Examinez les évaluations récentes des risques dans l’installation. Vous pourriez utiliser les résultats de ces évaluations pour établir les principaux risques.

Étape 2Si vous n’avez pas d’évaluation récente ou d’autre méthode pour établir les situations d’urgence importantes, effectuez une évaluation des risques. Il existe de nombreuses méthodes pour évaluer les risques.

Concept cléL’élément essentiel de l’évaluation des risques est l’établissement, de la probabilité et des conséquences de chaque risque relevé.

Étape 3Dressez la liste des situations d’urgence. Vous pouvez les extraire de votre évaluation des risques. Les risques ayant les plus fortes probabilités ou conséquences constitueront les situations d’urgence.

Envisagez également d’inclure des situations d’urgence pour lesquelles il est obligatoire d’avoir un plan de secours. L’AOE exige des plans de secours pour six risques, dont les deux suivants :

Eau qui peut être ou est insalubre Pandémie déclarée de grippe (exemple d’organigramme dans la section 2)

Historique des révisionsPU - 07 publiée jj/mm/aaaa

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Modèle pour PU – 08 Administration du plan

Examen et mise à jour obligatoires

Établissez la fréquence des examens et des mises à jour de ce processus. La norme est un examen annuel.

Distribution du PIU et accès à celui-ci

Indiquez à quel endroit le personnel pourra se procurer le PIU. Vous devriez normalement inclure la liste des endroits où se trouvent des exemplaires imprimés du PIU, mais vous pourriez aussi envoyer au personnel une version électronique en lecture seule.

Approbation du PIU

Précisez qui a le pouvoir d’approuver le PIU, y compris ses éléments et comment les approbations sont enregistrées. Vous pourriez inclure une approbation sur la couverture du PIU. Il est bon de prendre la date de la première approbation comme date de publication des éléments du PIU. Ensuite, les dates de révision des éléments du PIU refléteraient les approbations des révisions apportées au plan. Alignez ce processus sur tout processus de vérification des documents en vigueur dans votre système.

Historique des révisionsPU - 08 publiée jj/mm/aaaa

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Section 2

Plans de secours

Les plans de secours (PS) sont au cœur de tout PIU. Ils documentent l’intervention étape par étape et la reprise après des sinistres liés aux situations d’urgences établies dans PU – 07.

Vous pouvez présenter vos plans de secours sous forme d’organigramme, de processus étape par étape ou les deux. Ce modèle présente la formule de l’organigramme.

Concept cléEnvisagez d’inclure ce qui suit dans vos plans d’urgence :• Une courte évaluation de l’incident réel et des mesures optimales• La documentation de l’intervention d’urgence et de la reprise après le

sinistre• Les principales exigences réglementaires, y compris la production de

rapports• Un énoncé sur la reprise après le sinistre• Un registre des révisions apportées au plan de secours

Création d’un organigramme

Vous pouvez utiliser les formes d’organigramme de Microsoft Word ou d’un programme d’établissement d’organigrammes, par exemple Microsoft Visio qui est facile à utiliser. Les organigrammes présentés ici ont été réalisés avec Microsoft Visio.

Le premier exemple montre les formes de base et le deuxième est une version simplifiée d’un plan de secours réel de l’AOE.

À noter que chaque « diamant » de décision doit être assorti d’un canal « Oui » ou « Non »

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Début

Exemple d’organigramme montrant les formes de bases

Connecteur

Décision clé Étape du processusOui

Non

Étape du processus Rapport Terminateur

Création : 12 janvier 2007 lfmRévision :

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Les tâches essentielle

speuvent-elles être

accomplies?

PU – Pénurie critique de personnel - Pandémie

Pénurie prolongéeet extrême

de personnelActions immédiates

Appeler de l’aide et attribuer les tâches essentielles

Oui

Envisager des options et établir les priorités pour poursuivre au mieux les opérations et l’entretien

Avertir le bureau de santé et les instances deréglementation

Maintenir Sécurité Débit incendie

Rapport Retour au fonctionnement

normal

Documenter et produire le ou les rapports finals

Création : 12 janvier 2007 lfmRévision :

Non

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Annexes

Annexes possibles Lien avec le plan municipal d’intervention d’urgence Listes confidentielles des numéros de téléphone du personnel et d’autres numéros Documentation

XXX

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