Accueil périscolaire Assoiation des Parents d’Elèves Ecole

Accueil périscolaire Association des Parents d’Elèves Ecole Européenne de Strasbourg

Ufcv Grand Est Ufcv à l’EES 1, Job 2, rue Peter Schwarber

67100 STRASBOURG 67000 STRASBOURG [email protected]

Valable du 01/09/2021 au 31/08/2022

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Ufcv • Règlement intérieur • Accueils périscolaire et de loisirs de l’Association des Parents d’Elèves de l’Ecole Européenne de Strasbourg 2

1 L’Ufcv ..................................................................................................................................... 03

2 Présentation des structures ......................................................................................... 04

3 Fonctionnement …………………………………………………………………………………………………………… 06

4 Modalité d’inscription ……………………………………………………………………………………………….. 09

5 Participation des familles …………………………………………………………………………………………. 12

6 Rupture d’accueil …………………………………………………………………………………………………………. 16

7 Pénalité de retard ……………………………………………………………………………………………………….. 16

8 Acceptation du règlement …..………………………..…..………………………………………….….…….. 16

9 Contacts utiles ………………………………………………………………………………………………….…………… 17

1.

SOMMAIRE

Règlement intérieur

ADHESION OBLIGATOIRE APE-EES

L’association des Parents d’Elèves de l’Ecole Européenne de Strasbourg a

confié la gestion des accueils périscolaires et de loisirs à l’Ufcv.

Les services proposés par l’Ufcv sont exclusivement réservés aux

membres de l’APE-EES.

Toute inscription à une activité (périscolaire, Lunch Box, mercredis et

vacances) ne sera prise en compte qu’une fois le montant d’adhésion de

30€ par an et par famille sera versé à l’APE-EES.

Le paiement de l’adhésion APE-EES 2021/2022 est possible à partir du

lundi 14 juin 2021 directement sur le site de l’APE : www.ape-ees.eu

Une vérification de l’adhésion se fait automatique à réception du dossier.

http://www.ape-ees.eu/


1. L’Ufcv

Présente à l’Ecole Européenne de Strasbourg à compter du 1er août 2019, l’Ufcv est gestionnaire des accueils de loisirs à la demande de l’Association des Parents d’Elèves. Fondée en 1907, l’Ufcv est une association nationale reconnue d’utilité publique. Elle a pour objet de susciter, promouvoir et développer l’animation socio-éducative, culturelle ou sociale, ainsi que des actions de formation et d’insertion. Acteur majeur de l’économie sociale, elle privilégie l’amélioration des conditions d’existence pour une société plus solidaire. Association d’éducation populaire, l’Ufcv est agréée association éducative complémentaire de l’enseignement public. Laïque et pluraliste, elle combat toute forme de sectarisme et d’exclusion. Les loisirs de proximité participent à trois fonctions fondamentales :

❶ Un service de garde collective des enfants utile aux parents, en particulier lorsqu’ils travaillent. L’accueil de loisirs doit donc assurer dans son fonctionnement tous les éléments de sécurité matérielle et affective nécessaires au bien-être des enfants qui lui sont confiés. ❷ Un service d’accueil et d’activités pour les enfants qui profiteront du temps et des espaces de l’accueil de loisirs pour vivre des activités adaptées à leurs âges et susceptibles de les intéresser. ❸ Un service éducatif qui favorise le développement de la socialisation des enfants dans l’accueil de loisirs en continuité avec les autres acteurs de l’éducation populaire (famille, école en particulier, et le périscolaire).

Le projet éducatif de l’Ufcv repose sur des valeurs démocratiques, verbalisées et mises en œuvre par les adultes, et favorise l’accès à la citoyenneté des enfants qui participent aux centres de loisirs. Ce projet éducatif est téléchargeable sur notre site portail-animation.ufcv.fr ou consultable sur les accueils. Le projet éducatif cadre les projets pédagogiques des directeurs des accueils de loisirs.

L’Ufcv en région : Ufcv Grand Est

1, rue Job 67 100 STRASBOURG

www.ufcv.fr

http://www.ufcv.fr/


2. Présentation des temps d’accueil

Les différents types d’Accueils Collectifs de Mineurs sont des services de l’ Association des Parents d’Elèves et délégués à l’Ufcv. De ce fait, les services du périscolaire sont uniquement réservés aux adhérents de l’APE-EES. Le présent règlement fait partie intégrante du projet pédagogique de chacun des services. Les accueils de loisirs durant les vacances sont déclarés auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et soumis à la réglementation en vigueur. Les accueils périscolaires non déclarés sont également soumis à la réglementation en vigueur. L'accès aux temps d’accueil est réservé à tous les enfants âgés de 4 ans (scolarisé en M1, moyenne section de la maternelle) à 12 ans (et aux élèves du secondaire pour la LunchBox). Tous les temps d’accueil se déroulent dans les locaux de l’Ecole Européenne de Strasbourg. Il existe 4 temps d’accueil:

❶ ACCUEIL PERISCOLAIRE

Accueil du soir Cet accueil a lieu les lundis, mardis, jeudis et vendredis, de 15h05 à 18h00,

pour les enfants scolarisés de M1 à P5.

Mercredis (scolaires) Chaque mercredi, les enfants de M1 à P5, sont accueillis de 14h00 à 18h00

❷ LUNCHBOX L’encadrement du temps de LunchBox fonctionne en période scolaire pour les enfants scolarisés dans les niveaux M1 à S4. Cet accueil a lieu les :

Lundis, mardis, jeudis et vendredis de 11h30 à 13h30

Mercredis de 12h30 à 14h00

❸ ACTIVITES EXTRASCOLAIRES Ces activités sont gérées par les prestataires. Les inscriptions se font donc directement auprès de l’intervenant de l’activité. Elles ont lieu en parallèle de l’accueil périscolaire du soir, et la planification est établie par la direction du périscolaire. Pour l’année 2021/2022, l’Ufcv et l’APE EES mettent à disposition les informations, tarifications et contacts sur leur site respectif : www.portail-animation.ufcv.fr et / ou www.ape-ees.eu Attention : toute inscription aux activités extrascolaires doit faire l’objet d’une inscription préalable au service périscolaire du soir.

http://www.portail-animation.ufcv.fr/



❹ ACCUEIL DE LOISIRS – VACCANCES L’accueil durant les vacances scolaires est proposé de 8h à 18h, du lundi au vendredi, pour les enfants scolarisés de M1 à S1 (4 à 12 ans) Pour l’année scolaire 2021/2022, les périodes retenues sont les suivantes (sous réserve d’effectifs suffisants) :

Vacances d’automne : du 25 octobre au 05 novembre 2021

Vacances d’hiver : du 07 février au 18 février 2022

Vacances de printemps : du 11 avril au 22 avril 2022

Vacances d’été : du 07 au 13 juillet 2022 et du 22 août au 01 septembre 2022

Les arrivées et départs des enfants ne peuvent se faire que durant les temps d’accueil et de départ (de 8h à 9h et de 17h à 18h).


3. Fonctionnement

LE PERSONNEL D’ENCADREMENT

Une coordonnatrice supervise l’ensemble des dispositifs confiés à l’Ufcv. Il s’agit de Madame Sepideh NEYDAVOODI joignable par e-mail au [email protected] Les enfants scolarisés en M1 et M2 sont pris en charge par une équipe d’encadrants « maternelle », et les enfants scolarisés de P1 à P5 (+ S1 à S4 pour la Lunch Box) sont pris en charge par une équipe d’encadrants « Primaire ». L’équipe d’animation est composée d’animateurs dont la qualification répond aux normes d’encadrement des accueils collectifs de mineurs à caractère éducatif (ACMCE). Le fonctionnement des accueils est défini dans le projet pédagogique qui est à la disposition des familles en affichage, et par envoie d’e-mail sur demande. Pour toutes question administrative liée à la facturation, absence, inscription et paiement, les familles peuvent prendre contact avec l’accueil périscolaire sur place, en adressant un e-mail à : [email protected] Pour tout cas particulier, difficultés, réclamation, concernant le fonctionnement, les familles peuvent adresser un e-mail à Mme Sepideh NEYDAVOODI : [email protected] SORTIE DES ENFANTS Les enfants présents aux accueils ne peuvent quitter la structure que dans les conditions suivantes :

Les responsables légaux viennent chercher leurs enfants Pour les enfants de moins de 6 ans : seules les personnes habilitées peuvent

récupérer l’enfant sous réserve que les responsables légaux aient rempli une autorisation de sortie désignant la personne habilitée. Aucun enfant de moins de 6 ans ne peut repartir seul ou accompagné d’un mineur.

Pour les enfants de plus de 6 ans : ils peuvent quitter l’accueil de loisirs seul ou avec une personne habilitée. Les responsables légaux doivent remplir une autorisation de sortie.

Les autorisations de sortie sont téléchargeables sur notre site portail-animation.ufcv.fr. À chaque période de vacances, les responsables légaux doivent s’assurer que le directeur de l’accueil de loisirs est en possession de ladite autorisation mise à jour.





COMMENT OBTENIR UN BADGE D’ACCES AU PERISCOLAIRES ? Sous réserve d’une situation sanitaire normale.

Nouveaux parents : Afin d’accéder au périscolaire de l’Ecole Européenne, un badge vous sera remis gracieusement par l’EES dès l’inscription. Nos anciens adhérents : Les anciens badges seront réactivés dès le début d’octobre. En cas de besoin, vous pouvez demander un deuxième badge au [email protected] DEPARTS ANTICIPES PENDANT LES ACCUEILS DE LOISIRS DES VACANCES Dans tous les cas, les départs anticipés, c’est-à-dire en dehors des temps d’ouverture de l’accueil, doivent faire l’objet d’une demande auprès du directeur de l’accueil de loisirs et doivent rester exceptionnels, pour le bon déroulement des activités. En dehors des temps d’accueil et de départ, les grilles et/ou portes des accueils de loisirs sont closes, pour des raisons de sécurité. TRANSPORT Sous réserve d’une situation sanitaire normale.

Lors de sortie, les enfants, peuvent être amenés à se déplacer. Selon la distance, la durée et le type de l’activité, différents moyens de transport peuvent être utilisés : transport en commun, minibus, car de tourisme, train, voiture du personnel en cas de force majeure … L’Ufcv atteste que le moyen de transport utilisé fera l’objet de vérification (état du véhicule, assurance, dispositif de sécurité, …) afin de respecter la réglementation spécifique liée aux accueils collectifs de mineurs et au transport de mineurs. Lorsque le transport n’est pas assuré par l’Ufcv (pour les sorties), les parents sont tenus de conduire et de venir chercher leurs enfants au centre. L’Ufcv ne peut être tenue responsable des accidents survenus lors des trajets allers et retours au centre. PROTOCOLE D’ACCUEIL INDIVIDUALISE (PAI) Seul l'enfant ou le jeune dont la santé permet une alimentation sans restriction pourra être admis au temps du repas. Toutefois, les enfants atteints d’allergie alimentaire, à l’exclusion des maladies dont la mise en œuvre serait trop complexe, auront la possibilité de prendre un panier repas fourni par leur famille, sous réserve qu’un protocole d’accueil individualisé ait été formalisé, et dans les conditions précisées par ce dernier. Les parents restent responsables de la fourniture des trousses de secours complètes de leurs enfants (composées de tous les médicaments prévus dans le PAI). Ils s’assurent de la validité des médicaments et doivent informer l’Ufcv de toute évolution concernant l’état de santé de leur enfant.



En l’absence de PAI : Aucun médicament, ponctuel ou de longue durée, ne sera administré aux enfants par le personnel encadrant en l’absence de protocole d’accueil individualisé élaboré préalablement. L'administration de médicaments sur le temps de la restauration, se fait par les parents (sauf si un membre de l’équipe d’animation est en capacité de gérer la situation) et devra avoir un caractère exceptionnel. Elle ne se fera qu'avec l'accord de l’Ufcv à la demande des parents, et au vu de l’ordonnance. ASSURANCE Durant la période de fonctionnement, les enfants sont placés sous la responsabilité de l’Ufcv. A ce titre, et pour toutes les activités proposées, ils sont couverts par une assurance responsabilité civile accidents. La législation en vigueur impose d’informer les responsables légaux sur leur intérêt à souscrire un contrat d’assurance responsabilité civile complémentaire. VOLS, DEGRADATIONS La détention d’objet de valeur est interdite (bijou, téléphone, console de jeux…). L’Ufcv décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou dégradation de tels biens. Dans le cas de dégradation volontaire par l’enfant (locaux, matériel...), le remboursement des travaux de remise en état sera demandé à la famille de l'enfant responsable. SANTE DE L’ENFANT Si un enfant, présente des signes de maladie ou en cas d’incident ou d’accident mineur, l’Ufcv prévient les parents. Si, à la suite d'un accident ou d'une affection grave, l'état de santé de l'enfant le nécessite, la coordinatrice ou les adjoints des accueils de loisirs et périscolaires appellent le service des secours et préviennent ensuite les parents. LIEN DES FAMILLES AVEC L’APE-EES L’APE-EES dispose d’un droit de contact avec les familles. Pour ce faire, l’APE-EES peut prendre connaissance des numéros de téléphone et des adresses e-mail et postales indiquées dans les dossiers d’inscription. SECURITE Pour des raisons de sécurité, et une fois la porte d’accès ouverte, les parents ne doivent pas laisser entrer une personne qui leur est inconnue et ne doivent laisser aucun enfant sortir sans qu’il soit accompagné d’un adulte.


4. Modalités d’inscription

INSCRIPTION ADMINISTRATIVE La demande d'inscription de l'enfant est faite pour l’année scolaire (du 1er septembre 2021 au 31 août 2022), par les parents ou la personne ayant légalement la garde, en téléchargeant le dossier administratif annuel disponible en ligne sur le site www.portail-animation.ufcv.fr ou en le demandant par e-mail à [email protected]. Le dossier complet (dossier administratif + fiche sanitaire + fiches d’autorisation), une fois rempli, doit être transmis à l’accueil selon les modes définis dans le document « S’inscrire », avant le début de l’activité pour validation de l’inscription. Aucun enfant ne pourra être accueilli tant qu’un accusé de réception du dossier complet n’aura été délivré par l’Ufcv. L’Ufcv se réserve le droit de refuser des familles qui ont un reliquat de factures non réglées sur les années précédentes. ACTIVATION DE L’ESPACE PERSONNEL SUR LE PORTAIL FAMILLE Après acceptation du dossier, un mail sera envoyé aux familles leur demandant de confirmer leur adresse e-mail. Ensuite chaque famille recevra la création d’un identifiant et d’un mot de passe pour accéder à son espace personnel Cet Espace Personnel reste actif d’une année sur l’autre. Attention : les mails peuvent se trouver dans les spams L’INSCRIPTION DES JOURS PAR INTERNET Les familles effectuent les réservations des jours souhaités, en ligne sur le site www.portail-animation.ufcv.fr (Cf. procédure « Réserver »). La réservation d’une présence occasionnelle se fait obligatoirement par e-mail au plus tard la veille avant 18h00 : [email protected] Dans chacune de ces situations, l’acceptation de la réservation par l’Ufcv est conditionnée aux capacités d’accueil et aux taux d’encadrement définis par la Protection Mineurs Infantiles et le SDJES : Service Départemental Jeunesse Engagement Sports. C’est pourquoi il est conseillé aux familles d’anticiper aux mieux leur demande de réservation.






MERCREDI – PERISCOLAIRE – LUNCHBOX Les périodes de réservation sont les suivantes :

Trimestre 1 : du 1er octobre au 31 décembre 2021 Trimestre 2 : du 1er janvier au 31 mars 2022 Trimestre 3 : du 1er avril au 30 juin 2022

COMMENT RESERVER ?

Sur le portail famille et sur le dossier d’inscription « Rubrique n°2 accueil ». La réservation vous engage à payer la totalité du forfait.

CAS PARTICULIER : LE MOIS DE SEPTEMBRE

ATTENTION : fonctionnement uniquement en Septembre ! Durant le mois de septembre, en attendant que le planning de tous soit fixé, des modifications sont possibles au cours du mois en envoyant un e-mail à [email protected] La facturation du mois de septembre prendra en compte le nombre de présences maximum par semaine qui définira le forfait à payer sur le mois. Dès le mois d’octobre aucune modification ne sera possible hors des cas mentionnés ci-dessous.

COMMENT MODIFIER ?

Le changement de forfait est possible une fois par trimestre et doit être fait au plus tard dans le mois qui précède le début du trimestre suivant. Cette demande doit être effectuée par e-mail sur l’adresse [email protected] Exemples :

Demande à faire avant fin septembre pour modifier le 1er Trimestre (Octobre à Décembre)

Demande à faire avant fin décembre pour modifier le 2ème Trimestre (Janvier à Mars)

Demande à faire avant fin mars pour modifier le 3ème Trimestre (Avril à Juin)




ABSENCE Les jours réservés sont facturés. Pour des raisons d’organisation et de sécurité, merci de nous envoyer impérativement un mail pour nous informer de l’absence de votre enfant, en plus de prévenir l’école, en envoyant un e-mail à : [email protected]. Les journées d’absence justifiées ne seront pas facturées si elles sont supérieures à 4 jours consécutifs. En cas de maladie de l’enfant, un certificat médical doit être transmis au directeur ou à l’Ufcv (e-mail ou remise en main propre). Toute absence ou annulation hors délai sera facturée.

VACANCES SCOLAIRES INSCRIPTION Dans le mois précédant le début de chaque période de vacances scolaires, les familles recevront un e-mail contenant le programme d’activités qui annoncera l’ouverture du portail famille pour les inscriptions en ligne. Sur le portail famille, les inscriptions doivent se faire au plus tard 10 jours avant le début de la période de vacances. Pour les vacances scolaires, l’inscription à la journée n’est pas possible. ANNULATION

Les annulations sont possibles au plus tard 12 jours avant le début de la période de vacances. ABSENCE Toute absence doit être déclarée par e-mail : [email protected] (sur justificatif pour maladie, évènement grave dans la famille, …).

Les journées d’absence justifiées ne seront pas facturées si elles sont supérieures à 3 jours consécutifs.




5. Participation des familles Le montant de participation versé par les familles couvre l’ensemble des moyens déployés pour un accueil optimal et sécurisé des enfants. Cette participation financière, correspond au coût d’utilisation du service. La participation familiale est définie par l’Association APE-EES selon le vote d’une grille tarifaire composée de plusieurs tranches de quotient familial. DETERMINATION DES TRANCHES TARIFAIRES Les tranches tarifaires sont déterminées suivant les revenus nets du foyer avec enfants à charge selon les calculs suivants :

Cas général : revenu net global imposable du foyer (avis 2021 sur les revenus 2020)

divisé par 12 (mois), puis divisé par le nombre de parts fiscales Pour les fonctionnaires européens, corps diplomatique et organisations

internationales : revenu annuel indiqué sur la fiche de paie de décembre 2020 ou autre document mentionnant le revenu annuel, divisé par 12 (mois), puis divisé par le nombre de parts fiscales

Pour les familles nouvellement arrivées en France : le revenu indiqué sur les 3 dernières fiches de paie divisé par 3 (mois), puis divisé par le nombre de parts fiscales

Si l’un des 2 parents n’a pas d’activité professionnelle, il faut transmettre à l’Ufcv une attestation sur l’honneur de sa situation « Sans emploi » ou bien une attestation d’indemnité de chômage. Lors d’un changement de situation familiale (divorce, séparation), nous actualisons le dossier en tenant compte uniquement des revenus du parent en charge du règlement des factures (sous justificatif de séparation / divorce).

Pour connaitre le nombre de parts fiscales se référer au tableau ci-dessous

Nombre d’enfant

Couple marié/pacsé

Célibataire/divorcé ou vivant seul

Célibataire/divorcé ou vivant en union

libre

Veuf/veuve

1 2,5 parts 2 parts 1,5 part 2,5 parts

2 3 parts 2,5 parts 2 parts 3 parts

3 4 parts 3,5 parts 3 parts 4 parts

4 et plus 5 parts 4,5 parts 4 parts 5 parts


En l’absence d’un justificatif des revenus et du nombre d’enfants à charge, la tarification la plus élevée sera appliquée. Pour l’accueil périscolaire, LunchBox et Mercredis, les montants indiqués ci-dessous sont des tarifs mensuels. Pour les accueils de loisirs (vacances scolaires), les montants indiqués ci-dessous sont des tarifs hebdomadaires. GRILLES TARIFAIRES

Périscolaire soir M1 à P5 Maternelles + Primaire

T1 mensuel

T2 mensuel

T3 mensuel

T4 mensuel

T5 mensuel

T6 mensuel

T7 mensuel

T8 mensuel

Revenu Référence

< 500 € 501 €

1000 € 1001 € 1500 €

1501 € 2000 €

2001 € 2500 €

2501 € 3000 €

3001 € 3500 €

> 3500€

Forfait 1 Soir/semaine

12,73€ 15,91€ 19,10€ 24,40€ 29,70€ 37,12€ 47,75€ 62,60€

Forfait 2 Soirs/semaine

25,46€ 29,70€ 36,06€ 45,61€ 56,22€ 71,07€ 91,22€ 118,80€


36,06€ 43,49€ 51,97€ 63,64€ 79,04€ 100,77€ 130,47€ 168,66€


44,55€ 54,10€ 64,70€ 80,62€ 100,77€ 126,23€ 164,42€ 213,22€

Occasionnel à la présence

8,48€ 9,54€ 10,60€ 11,66€ 14,85€ 18,03€ 21,21€ 25,45€

LunchBox M1 à P5 Maternelles + Primaires

T1 à T3 mensuel

T4 et T5 mensuel

T6 à T8 mensuel

Revenu Référence < 1500 € 1501 € à 2500 € > 2501 €

Forfait 1 jour/semaine 12,14€ 12,96€ 14,49€

Forfait 2 jours/semaine 24,08€ 25,71€ 29,07€




Occasionnel à la présence 3,50€ 3,72€ 4,25€

LunchBox secondaire S1 à S4

T1 à T3 mensuel

T4 et T5 mensuel

T6 à T8 mensuel


Forfait 1 jour/semaine 6,12€ 7,14€ 8,16€





Occasionnel à la présence 1,53€ 1,84€ 2,04€


Vacances par semaine * (Maternelle Primaires & Secondaires S1)

T1 à T3 mensuel

T4 à T6 mensuel

T7 à T8 mensuel


Forfait semaine 5 jours de 08h - 18h 140,00€ 160,00€ 180,00€

* En cas de jour férié ou semaine incomplète, le forfait sera recalculé au prorata des jours ouvrés. Les familles ayant plusieurs enfants inscrits sur le périscolaire (LunchBox, Accueil Périscolaire Soir et Mercredis) bénéficient d’une réduction de 10 % à partir du 2ème enfant. La facturation est envoyée aux familles tous les mois à terme échu. La facture doit être réglée dans les 15 jours. La facture peut être réglée par les moyens suivants :

Par carte bancaire sur le site, dans votre Espace personnel Par prélèvement automatique sur le compte bancaire ou postal de la famille Par chèque ANCV ou CESU

Aucun remboursement n’est possible avec ce mode de règlement. Le reliquat sera imputé sur la facture suivante.

Par chèque bancaire Pour les enfants externes à l’Ecole Européenne de Strasbourg, le règlement de la semaine de l’Accueil de Loisirs (vacances scolaires) doit se faire au moment de l’inscription. En cas de difficulté, nous vous invitons à vous rapprocher de la direction du périscolaire pour adapter les moyens de paiement au besoin à l’adresse : [email protected]

Mercredi mensuel 4 – 12 ans (M & P)

T1 & T2 mensuel

T3 mensuel

T4 mensuel

T5 mensuel

T6 mensuel

T7 mensuel

T8 mensuel

Revenu Référence < 1000 € 1001€ 1500 €

1501 € 2000 €

2001 € 2500 €

2501 € 3000 €

3001 € 3500 €

> 3500 €

Tarif forfaitaire à la présence 18,04€ 21,47€ 28,75€ 36,00€ 46,78€ 62,37€ 81,47€

Tarif occasionnel à la présence 9,18€ 10,40€ 12,65€ 16,12€ 18,46€ 21,95€ 27,64€



CONTESTATION Toute réclamation doit être effectuée dans un délai de 3 semaines à compter de la réception de la facture, soit par e-mail adressé dans un premier temps à Madame Sepideh NEYDAVOODI, la coordinatrice sur place, [email protected], soit par courrier soit en déposant la déposant directement sur place à l’attention de Monsieur le Délégué Régional de l’Ufcv Grand Est. La demande doit contenir tous les documents nécessaires à l’examen de la situation.

CONTENTIEUX En cas d’impayés, l’Ufcv se réserve le droit de bloquer l’espace de réservation et de transmettre le dossier de la famille à un organisme de contentieux saisi par les services de l’Ufcv. En cas de recours à un organisme contentieux, la totalité des frais engendré par une telle procédure, reste à la charge de la famille (montant forfaitaire de 40€). Les frais liés à tout rejet de règlement sont entièrement refacturés à la famille par l’Ufcv. L’APE-EES est informée de toutes situations contentieuses.



8. Acceptation du Règlement

Intérieur

7. Pénalité de retard

6. Rupture de l’accueil L'enfant peut ne pas/plus être accueilli aux différents temps dans les cas suivants :

Manque d’adhésion à l’APE Dossier incomplet Non-paiement dans les délais impartis Mauvaise conduite ou incorrections répétées vis-à-vis d'autrui ou du matériel Retards répétés des familles

Les accueils se terminant à 18h00, nous observons 15 minutes de tolérance. Tout retard constaté à partir de 18h16, entrainera une surfacturation égale à 10€ par tranche de ¼ d’heure entamée et par famille. A l’issue d’une attente de 30 minutes maximum, la responsable de l’accueil sera dans l’obligation réglementaire de contacter le commissariat central, qui procèdera à l’organisation d’un accueil d’urgence pour l’enfant.

Tout incident des cas précités sera communiqué à l’APE-EES immédiatement.

Le fait d'inscrire un enfant sur un des services de l’APE-EES implique l'acceptation du présent règlement. Le présent règlement abroge et remplace toute disposition antérieure. Il s'applique à compter du 1er septembre 2021.


9. Contacts utiles

Pour toute question relative aux programmes d’activités, aux absences des enfants, modes de réservation, facturation et toute question administrative :

[email protected]

Réclamations /problèmes spécifiques : Sepideh NEYDAVOODI – Responsable des Accueils :

[email protected]




Betreuung nach der Schule Elternvereinigung

Europäische Schule in Straßburg

Hausordnung Ufcv Grand Est Ufcv bei EES

1, Job 2, Peter-Schwarber-Straße 67100 STRASSBURG 67000 STRASSBURG

[email protected]

Gültig von 01/09/2021 bis 31/08/2022

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Ufcv - Regeln und Vorschriften - Außerschulische und Freizeitaktivitäten der Elternvereinigung der Europäischen Schule Straßburg 2

1 Der Ufcv ................................................................................................................................ 03

2 Betreuungsangebote ..................................................................................................... 04

3 Organisation ....................................................................................................................... 06

4 Wie Sie sich registrieren? ............................................................................................. 09

5 Beteiligung der Familien ............................................................................................... 12

6 Unterbrechnung der Betreuung ................................................................................ 16

7 Verspätungsgebühr ....,.................................................................................................... 16

8 Zustimmung zur Hausordnung ………………………..…..……………………..……………………..... 16

9 Wichtige Kontakte ........................................................................................................... 17

1.

Überblick

Hausordnung

Verpflichtende Mitgliedschaft in der APE-EES

Die Elternvereinigung der Europäischen Schule Straßburg hat die Leitung

des Hortes und der Freizeitaktivitäten dem Ufcv anvertraut.

Die vom Ufcv angebotenen Dienste sind ausschließlich den APE-EES-

Mitgliedern vorbehalten.

Eine Anmeldung zu einer Aktivität (Hort, Lunchbox, mittwochs und in den

Ferien) wird erst berücksichtigt, wenn der Mitgliedsbeitrag von 30€ pro

Jahr und Familie an die APE-EES bezahlt wurde.

Die Bezahlung der APE-EES Mitgliedschaft 2021/22 ist ab Montag, dem

14.06.2021, direkt auf der APE-Website möglich: www.ape-ees.eu

Die Überprüfung der Mitgliedschaft erfolgt automatisch nach Erhalt der

Datei.



1. Der Ufcv

Der Ufcv ist seit dem 1. August 2019 an der Europäischen Schule in Straßburg präsent und leitet auf Wunsch der Elternvereinigung die Freizeitaktivitäten. Der Ufcv wurde 1907 gegründet und ist ein nationaler, als gemeinnützig anerkannter Verband. Sein Zweck ist es, sozialpädagogische, kulturelle und soziale Aktivitäten sowie Ausbildungs- und Integrationsmaßnahmen anzuregen, zu fördern und zu entwickeln. Als wichtiger Akteur in der Sozialwirtschaft konzentriert sie sich auf die Verbesserung der Lebensbedingungen für einen stärkeren gesellschaftlichen Zusammenhalt. Als Volksbildungsverband ist der Ufcv als ergänzende Bildungsvereinigung anerkannt. Säkular und pluralistisch, bekämpft sie alle Formen von Sektierertum und Ausgrenzung. Die Gemeinschaftserholung dient drei grundlegenden Funktionen: ❶ Ein kollektiver Kinderbetreuungsservice, der für Eltern nützlich ist, besonders wenn sie arbeiten. Das Freizeitzentrum muss daher in seinem Betrieb alle Elemente der materiellen und emotionalen Sicherheit gewährleisten, die für das Wohlbefinden der ihm anvertrauten Kinder notwendig sind. ❷ Ein Empfangs- und Aktivitätsservice für Kinder, die die Zeit und die Räume des Freizeitzentrums nutzen werden, um Aktivitäten zu erleben, die ihrem Alter und Interesse angepasst sind. ❸ Ein pädagogisches Angebot, das die Entwicklung von Kindern fördert in Ergänzung zur Familie, Schule und außerschulischen Aktivitäten.

Das pädagogische Konzept des Ufcv basiert auf demokratischen Werten und fördert den Zugang zur Zivilgesellschaft für Kinder. Dieses Konzept kann von unserer Website portal-animation.ufcv.fr heruntergeladen oder in den Zentren eingesehen werden. Das pädagogische Konzept stellt den Rahmen für alle Angebote in den Freizeitzentren dar.

Ufcv in der Region : Ufcv Grand Est

1 Job-Straße 67 100 STRASSBURG

www.ufcv.fr

http://www.ufcv.fr/


2. Betreuungsangebote

Die verschiedenen außerschulischen Aktivitäten sind Dienstleistungen, die von der APE-EES

angeboten und an den Ufcv delegiert werden. Daher stehen die außerschulischen

Dienstleistungen ausschließlich den Mitgliedern der APE-EES zur Verfügung.

Diese Regeln sind ein integraler Bestandteil des pädagogischen Konzeptes der einzelnen Dienste. Ferienlager werden bei der Direction Départementale de la Cohésion Sociale angemeldet und unterliegen den geltenden Vorschriften. Auch der Hort unterliegt den geltenden Bestimmungen. Der Zugang zu den Betreuungszeiten ist für alle Kinder im Alter ab 4 Jahren (in M1, mittlerer Bereich des Kindergartens) bis 12 Jahren (und Schüler der Sekundarstufe für die Lunchbox) reserviert. Alle Aktivitäten finden in den Räumlichkeiten der Europäischen Schule Strasbourg statt. Es gibt 4 Betreuungsangebote: ❶ Hort Abendempfang

Dieser Empfang findet montags, dienstags, donnerstags und freitags von 15.05 Uhr bis 18.00 Uhr für Kinder von M1 bis P5 statt.

Mittwochs (Schule) Jeden Mittwoch sind Kinder von M1 bis P5 von 14 Uhr bis 18 Uhr willkommen.

❷ LUNCHBOX

Das LunchBox-Programm läuft während der Schulzeit für Kinder der Klassen M1 bis S4. Dieses Angebot findet zu folgenden Zeiten statt:

Montags, dienstags, donnerstags und freitags von 11:30 Uhr bis 13:30 Uhr

Mittwochs von 12:30 bis 14:00

❸ AUSSERSCHULISCHE AKTIVITÄTEN Diese Aktivitäten werden von den Serviceanbietern direkt verwaltet. Anmeldungen erfolgen daher direkt bei der entsprechenden Person (Trainer, Chorleiter u.a.) Sie finden zeitgleich mit dem Abendhort statt und die Planung wird von der Hort-Leitung festgelegt. Für das Jahr 2021/2022 stellen der Ufcv und die APE-EES Informationen, Tarife und Kontakte auf ihren jeweiligen Webseiten zur Verfügung: www.portail-animation.ufcv.fr und / oder www.ape-ees.eu

Bitte beachten Sie: Alle Anmeldungen für außerschulische Aktivitäten müssen im Voraus für den Abendhort erfolgen.





❹ Ferienprogramme

Während der Schulferien sind die Betreuungszeiten von 8 bis 18 Uhr, Montag bis Freitag, für Kinder von M1 bis S1 (4 bis 12 Jahre alt). Für das Schuljahr 2021/2022 werden folgende Zeiträume ausgewählt (vorbehaltlich ausreichender Anmeldungen):

Herbstferien: vom 25. Oktober bis 05. November 2021

Winterferien: vom 07. Februar bis 18. Februar 2022

Frühjahrsferien: 11. April bis 22. April 2022

Sommerferien: vom 07. bis 13. Juli 2022 und vom 22. August bis 01. September 2022

Die Abhol-und Bring-Zeiten sind während der Ferien festgelegt. Morgens müssen die Kinder bis 9 Uhr gebracht werden und abends können die Kinder erst wieder ab 17 Uhr abgeholt werden. Hintergrund sind geplante Ausflüge in den Ferien.


3. ORGANISATION

Leitung

Ein/e Koordinator/in überwacht alle dem Ufcv anvertrauten Vorhaben. Es handelt sich um Frau Sepideh NEYDAVOODI, die Sie per E-Mail unter [email protected] erreichen können. Kinder in M1 und M2 werden von einem Team „Vorschule“ betreut, und Kinder in P1 bis P5 (+ S1 bis S4 für die Lunch Box) werden von einem Team von „Grundschule“ betreut. Das Animationsteam besteht aus Animateuren, deren Qualifikationen den Standards der Aufsicht über die kollektive Aufnahme von Minderjährigen mit pädagogischem Charakter (ACMCE) entsprechen. Die Funktionsweise der Kinderbetreuungseinrichtungen ist im pädagogischen Konzept definiert, das den Familien durch Aushang und auf Anfrage per E-Mail zur Verfügung steht. Bei allen administrativen Fragen zu Abrechnung, Abwesenheit, Anmeldung und Bezahlung können sich die Familien an den Hort vor Ort wenden, und zwar per E-Mail an: [email protected] Für jeden besonderen Fall, Schwierigkeiten, Beschwerden, die den Betrieb betreffen, können die Familien eine E-Mail an Frau Sepideh NEYDAVOODI richten: [email protected] Abholen der Kinder Die Kinder können den Hort unter folgenden Bedingungen verlassen: Die Erziehungsberechtigten kommen, um ihre Kinder abzuholen Für Kinder unter 6 Jahren gilt: Nur autorisierte Personen dürfen das Kind abholen,

sofern die Erziehungsberechtigten eine Vollmacht ausgefüllt haben, das die autorisierte Person benennt. Kein Kind unter 6 Jahren darf allein oder in Begleitung eines Minderjährigen gehen.

Für Kinder ab 6 Jahren: Sie können das Freizeitzentrum alleine oder mit einer autorisierten Person verlassen. Die Erziehungsberechtigten müssen eine Vollmacht ausfüllen.

Sie können die entsprechenden Formulare von unserer Website portal-animation.ufcv.fr herunterladen. Die Erziehungsberechtigten müssen sich bei jeder Teilnahme am Ferienprogramm vergewissern, dass der/die Leiter/in des Freizeitzentrums im Besitz der aktualisierten Vollmacht ist.





WIE ERHALTE ICH EINEN ZUGANGSAUSWEIS FÜR DEN HORT? Vorbehaltlich einer normalen sanitären Situation.

Neue Eltern: Um Zugang zu den außerschulischen Aktivitäten der Europäischen Schule zu haben, wird Ihnen bei der Anmeldung von der EES kostenlos ein Ausweis ausgehändigt. Unsere ehemaligen Mitglieder: Die alten Ausweise werden Anfang Oktober wieder aktiviert. Falls erforderlich, können Sie unter [email protected] einen zweiten Ausweis anfordern. FRÜHE ABHOLUNG WÄHREND DER FERIEN Eine Vorzeitige Abholung, d.h. außerhalb der Öffnungszeiten des Zentrums, müssen in jedem Fall bei der Leitung des Freizeitzentrums beantragt werden und müssen die Ausnahme bleiben, um einen reibungslosen Ablauf zu gewährleisten. Aus Sicherheitsgründen sind die Tore bzw. Türen der Freizeitzentren außerhalb der Bring- und Abhol-Zeiten geschlossen. TRANSPORT Vorbehaltlich einer normalen sanitären Situation.

Im Rahmen von Ausflügen sind die Kinder außerhalb der Schule unterwegs. Je nach Entfernung, Dauer und Art der Aktivität können verschiedene Transportmittel genutzt werden: öffentliche Verkehrsmittel, Minibus, Touristenbus, Zug, PKW des/der Mitarbeiters/in im Falle höherer Gewalt. Der Ufcv bestätigt, dass die verwendeten Transportmittel kontrolliert werden (Zustand des Fahrzeugs, Versicherung, Sicherheitsvorrichtungen usw.), um die spezifischen Vorschriften für Gruppenangebote für Minderjährige und den Transport von Minderjährigen einzuhalten. Wenn der Transport nicht vom Ufcv bereitgestellt wird (bei Ausflügen), müssen die Eltern ihre Kinder selbst fahren und abholen. Ufcv kann nicht für Unfälle verantwortlich gemacht werden, die sich auf dem Weg zum und vom Zentrum ereignen. INDIVIDUALISIERTES AUFNAHMEPROTOKOLL (PROTOCOLE D’ACCUEIL INDIVIDUALISE (PAI)) Zum Essen dürfen nur Kinder oder Jugendliche aufgenommen werden, deren Gesundheitszustand es ihnen erlaubt, ohne Einschränkungen zu essen. Kinder mit Nahrungsmittelallergien, mit Ausnahme von Krankheiten, deren Umsetzung zu komplex wäre, haben jedoch die Möglichkeit, ein von der Familie bereitgestelltes Lunchpaket mitzubringen, vorausgesetzt, es wurde ein individuelles Aufnahmeprotokoll erstellt. Die Eltern bleiben dafür verantwortlich, ihre Kinder mit einem kompletten Erste-Hilfe-Kasten auszustatten (einschließlich aller in der PAI angegebenen Medikamente). Sie müssen sicherstellen, dass die Medikamente nicht abgelaufen sind und müssen den Ufcv über alle Änderungen bezüglich des Gesundheitszustandes ihres Kindes informieren.



Wenn ein PAI nicht vorliegt: Medikamente, ob einmalig oder langfristig, dürfen den Kindern nicht vom Personal verabreicht werden. Die Verabreichung von Medikamente ist nur möglich, wenn ein individuelles Aufnahmeprotokoll erstellt wurde. Die Verabreichung von Medikamenten während der Essenszeiten erfolgt durch die Eltern (es sei denn, ein Mitglied des Animationsteams ist in der Lage, die Situation zu managen) und muss eine Ausnahme sein. Sie erfolgt nur mit Zustimmung des Ufcv auf Antrag der Eltern und auf Grundlage eines Rezeptes eines Arztes. VERSICHERUNG Während der Öffnungszeit sind die Kinder unter die Verantwortung des Ufcv. Als solche und für alle angebotenen Aktivitäten sind sie über eine Unfall-Haftpflichtversicherung abgesichert. Die geltende Gesetzgebung verlangt, dass die Erziehungsberechtigten über ihr Interesse am Abschluss einer zusätzlichen Haftpflichtversicherung informiert werden. DIEBSTÄHLE, BESCHÄDIGUNGEN Das Mitbringen von Wertgegenständen ist verboten (Juwelen, Telefone, Spielkonsolen...). Der Ufcv lehnt jede Verantwortung im Falle von Verlust, Diebstahl oder Beschädigung solcher Gegenstände ab. Im Falle einer vorsätzlichen Beschädigung durch das Kind (Räumlichkeiten, Ausrüstung usw.) wird die Familie des verantwortlichen Kindes aufgefordert, die Kosten für die Behebung des Schadens zu erstatten. GESUNDHEIT DES KINDES Wenn ein Kind Anzeichen von Krankheit zeigt oder im Falle eines Unfalls, werden die Eltern umgehend durch den Ufcv informiert. Wenn es der Gesundheitszustand des Kindes nach einem Unfall oder einer schweren Erkrankung erfordert, rufen der/die Koordinator/in oder der/die Stellvertreter/in den Notdienst und informieren anschließend die Eltern. VERBINDUNG DER FAMILIEN MIT DER APE-EES Die APE-EES hat das Recht, die Familien zu kontaktieren. Zu diesem Zweck kann die APE-EES die in den Anmeldedateien angegebenen Telefonnummern, E-Mail- und Postadressen verwenden. SICHERHEIT Aus Sicherheitsgründen und sobald die Zugangstür geöffnet ist, dürfen Eltern keine ihnen unbekannten Personen hineinlassen und kein Kind ohne einen Erwachsenen gehen lassen.


4. Wie Sie sich registrieren?

ADMINISTRATIVE ERFASSUNG Die Anmeldung des Kindes wird für das Schuljahr (vom 1. September 2021 bis zum 31. August 2022) von den Eltern oder der sorgeberechtigten Person vorgenommen, indem die jährliche Verwaltungsdatei heruntergeladen wird, die online auf der Website www.portail-animation.ufcv.fr oder per E-Mail unter [email protected] angefordert werden. Die vollständige Akte (Verwaltungsakte + Gesundheitsformular + Vollmacht) muss, nachdem sie ausgefüllt wurde, vor Beginn der Aktivität zur Bestätigung der Anmeldung gemäß den im Dokument "Anmeldung" definierten Modalitäten an den Ufcv geschickt werden. Ein Kind kann nur dann den Hort besuchen, wenn der Ufcv die vollständige Anmeldung bestätigt hat. Der Ufcv behält sich das Recht vor, Familien abzulehnen, die offene Rechnungen aus den Vorjahren haben. AKTIVIERUNG DES PERSÖNLICHEN BEREICHS AUF DEM FAMILIENPORTAL Nach Annahme der Anmeldung wird eine E-Mail an die Familien gesendet, in der sie gebeten werden, ihre E-Mail-Adresse zu bestätigen. Dann erhält jede Familie ein Login und ein Passwort für den Zugang zu ihrem persönlichen Bereich. Dieser persönliche Bereich bleibt von einem Jahr zum nächsten aktiv. Warnung: E-Mails können im Spam gefunden werden. RESERVIERUNG VON BETREUUNGSTAGEN PER INTERNET Familien reservieren die gewünschten Betreuungstage online auf der Website www.portail-animation.ufcv.fr (siehe Verfahren "Buchen"). Reservierungen für die gelegentliche Teilnahme müssen spätestens am Tag vorher bis 18 Uhr per E-Mail an [email protected] erfolgen. Die Annahme einer Reservierung durch den Ufcv ist von den Aufnahmekapazitäten abhängig. Die Betreuungsquoten werden vom Protection Mineurs Infantiles und dem SDJES: Service Départemental Jeunesse Engagement Sports festgelegt. Aus diesem Grund wird Familien empfohlen, ihre Reservierungsanfrage frühzeitig im Voraus zu stellen.



MITTWOCHS - HORT - LUNCHBOX Die Reservierungszeiträume sind wie folgt: Quartal 1: 1. Oktober bis 31. Dezember 2021 Quartal 2: 1. Januar bis 31. März 2022 Quartal 3: 1. April bis 30. Juni 2022 WIE WERDEN DIESES SERVCIES RESERVIERT?

Auf dem Familienportal und auf dem Anmeldeformular "Abschnitt n°2 accueil" kann eine Reservierung vorgenommen werden. Die Reservierung verpflichtet Sie zur Zahlung der gesamten Pauschale.

SONDERFALL: DER MONAT SEPTEMBER ACHTUNG: Betrieb nur im September! Während des Monats September können Sie, während Sie darauf warten, dass der Stundenplan für alle festgelegt wird, Änderungen vornehmen, indem Sie eine E-Mail an [email protected] senden. Bei der Abrechnung für den Monat September wird die maximale Anzahl der Anwesenheiten pro Woche berücksichtigt, die das zu zahlende Paket für den Monat definiert. Ab Oktober sind keine Änderungen mehr möglich, außer in den unten genannten Fällen. WIE WERDEN ÄNDERUNGEN VORGENOMMEN?

Der Wechsel des Pakets ist einmal pro Quartal möglich und muss spätestens im Monat vor Beginn des nächsten Quartals erfolgen. Diese Anfrage muss per E-Mail an [email protected] gestellt werden. Beispiele: Antrag muss vor Ende September gestellt werden, um das 1. Quartal (Oktober bis

Dezember) zu ändern. Antrag muss vor Ende Dezember gestellt werden, um das 2. Quartal (Januar bis März)

zu ändern. Antrag muss vor Ende März gestellt werden, um das 3. Quartal (April bis Juni) zu

ändern.




ABWESENHEIT Gebuchte Tage werden berechnet. Aus organisatorischen und sicherheitstechnischen Gründen bitten wir Sie, uns die Abwesenheit Ihres Kindes zusätzlich zur Benachrichtigung der Schule per E-Mail mitzuteilen, und zwar an: [email protected] . Tage begründeter Abwesenheit werden nicht in Rechnung gestellt, wenn es sich 4 aufeinanderfolgende Tage sich handelt. Im Falle einer Erkrankung des Kindes muss ein ärztliches Attest den Ufcv geschickt werden (per E-Mail [email protected] oder persönlich). Jede Abwesenheit oder Stornierung nach dem Stichtag wird in Rechnung gestellt.

SCHULFERIEN ANMELDUNG Ein Monat vor Beginn der Schulferien erhalten die Familien eine E-Mail mit dem Ferienprogramm, in der die Öffnung des Familienportals für die Online-Anmeldung angekündigt wird. Im Familienportal müssen die Anmeldungen mindestens 10 Tage vor Ferienbeginn erfolgen. Für die Schulferien ist eine tageweise Anmeldung nicht möglich. ABBRUCH

Stornierungen sind bis spätestens 12 Tage vor Ferienbeginn möglich. ABWESENHEIT Jede Abwesenheit muss per E-Mail erklärt werden: [email protected] (mit Nachweis von Krankheit, wichtigen familiären Ereignissen, u.a.).

Tage mit begründeter Abwesenheit werden nicht berechnet, wenn es sich um 3 aufeinanderfolgende Tage handelt.





5. Beteiligung der Familien Der von den Familien bezahlte Beitrag deckt alle Mittel ab, die für eine optimale und sichere Betreuung der Kinder verwendet werden. Dieser finanzielle Beitrag entspricht den Kosten für die Nutzung des Dienstes. Der Familienbeitrag wird von der APE-EES nach der Abstimmung einer Preisskala festgelegt, die sich aus mehreren Stufen des Familienquotienten zusammensetzt. ERMITTLUNG DER TARIFSTUFEN Die Tarifstufen werden nach dem Nettoeinkommen des Haushalts mit unterhaltsberechtigten Kindern gemäß den folgenden Berechnungen ermittelt: Allgemeiner Fall : Gesamtes steuerpflichtiges Haushaltsnettoeinkommen (Bescheid

2021 über Einkommen 2020) geteilt durch 12 (Monate), dann geteilt durch die Anzahl der Steuereinheiten,

Für europäische Beamte, das diplomatische Korps und internationale Organisationen: Jahreseinkommen, das auf der Gehaltsabrechnung vom Dezember 2020 oder einem anderen Dokument, das das Jahreseinkommen angibt, angegeben ist, geteilt durch die Anzahl der Steuereinheiten,

Für Familien, die neu in Frankreich angekommen sind : das auf den letzten 3 Gehaltsabrechnungen angegebene Einkommen geteilt durch 3 (Monate), dann geteilt durch die Anzahl der Steuereinheiten,

Ist einer der beiden Elternteile nicht berufstätig, muss eine Bescheinigung über die "Arbeitslosigkeit" oder eine Bescheinigung über das Arbeitslosengeld an den Ufcv geschickt werden. Bei einer Änderung der familiären Situation (Scheidung, Trennung) aktualisieren wir die Datei und berücksichtigen dabei nur das Einkommen des zahlungspflichtigen Elternteils (unter Nachweis der Trennung/Scheidung). Die Anzahl der Steuereinheiten entnehmen Sie bitte der folgenden Tabelle.

Anzahl der Kinder

Verheiratetes Paar/ eingetragene

Partnerschaft (PACS)

Alleinstehend/ geschieden oder

alleinlebend

Ledig/geschieden oder in eheähnlicher

Gemeinschaft lebend

Witwe(r)

1 2,5 Anteile 2 Anteile 1,5 Anteile 2,5 Anteile

2 3 Anteile 2,5 Anteile 2 Anteile 3 Anteile

3 4 Anteile 3,5 Anteile 3 Anteile 4 Anteile

4 und mehr 5 Anteile 4,5 Anteile 4 Anteile 5 Anteile


Bei fehlendem Nachweis des Einkommens und der Anzahl der unterhaltsberechtigten Kinder wird der höhere Satz angewendet. Für Hort, Lunchbox und Mittwochsbetreuung sind die unten angegebenen Beträge Monatspreise. Für Freizeitaktivitäten (Schulferien) sind die unten angegebenen Beträge Wochenpreise. PREISSTUFEN

Hortbetreuung nach der Schule am Abend M1 bis P5 Kindergarten + Grundschule

T1 monatlich

T2 monatlich

T3 monatlich

T4 monatlich

T5 monatlich

T6 monatlich

T7 monatlich

T8 monatlich

Einkommen Referenz

< 500 € 501 €

1000 € 1001 € 1500 €

1501 € 2000 €

2001 € 2500 €

2501 € 3000 €

3001 € 3500 €

> 3500€

Paket 1 Abend/Woche

12,73€ 15,91€ 19,10€ 24,40€ 29,70€ 37,12€ 47,75€ 62,60€

Paket 2 Abende/Woche

25,46€ 29,70€ 36,06€ 45,61€ 56,22€ 71,07€ 91,22€ 118,80€


36,06€ 43,49€ 51,97€ 63,64€ 79,04€ 100,77€ 130,47€ 168,66€


44,55€ 54,10€ 64,70€ 80,62€ 100,77€ 126,23€ 164,42€ 213,22€

Gelegentliche Teilnahme

8,48€ 9,54€ 10,60€ 11,66€ 14,85€ 18,03€ 21,21€ 25,45€

LunchBox M1 bis P5 Kindergarten + Grundschule

T1 bis T3 monatlich

T4 und T5 monatlich

T6 bis T8 monatlich

Einkommen Referenz < 1500 € 1501 € à 2500 € > 2501 €

1 Tag/Woche Paket 12,14€ 12,96€ 14,49€

2 Tage/Woche Paket 24,08€ 25,71€ 29,07€

3 Tage/Woche Paket 36,21€ 38,66€ 43,56€

4 Tage/Woche Paket 45,09€ 51,41€ 58,14€

5 Tage/Woche Paket 60,18€ 64,37€ 72,63€

Gelegentliche Teilnahme 3,50€ 3,72€ 4,25€

Sekundäre LunchBox S1 bis S4

T1 bis T3 monatlich

T4 und T5 monatlich

T6 bis T8 monatlich


1 Tag/Woche Paket 6,12€ 7,14€ 8,16€

2 Tage/Woche Paket 12,24€ 14,28€ 16,32€

3 Tage/Woche Paket 18,36€ 21,42€ 24,48€

4 Tage/Woche Paket 24,48€ 28,56€ 32,64€

5 Tage/Woche Paket 30,60€ 36,72€ 40,80€

Gelegentliche Teilnahme 1,53€ 1,84€ 2,04€


Feiertage pro Woche * (Kindergarten Grundschule & Sekundarstufe S1)

T1 bis T3 monatlich

T4 bis T6 monatlich

T7 bis T8 monatlich


5-Tage-Wochenpaket von 8 bis 18 Uhr

140,00€ 160,00€ 180,00€

* Im Falle eines Feiertages oder einer unvollständigen Woche wird der Festpreis anteilig der Arbeitstage nachberechnet. Familien, die mehr als ein Kind für das Hortprogramm (Lunchbox, Hort abends und mittwochs) angemeldet haben, erhalten ab dem zweiten Kind eine Ermäßigung von 10%. Die Rechnungen werden den Familien monatlich im Nachhinein zugeschickt. Die Rechnung muss innerhalb von 15 Tagen bezahlt werden. Die Rechnung kann auf folgende Weise bezahlt werden: Per Kreditkarte auf der Website, in Ihrem persönlichen Bereich Per Lastschrift vom Bank- oder Postkonto der Familie Per ANCV- oder CESU-Scheck

Eine Rückerstattung ist bei dieser Zahlungsart nicht möglich. Der Restbetrag wird mit der nächsten Rechnung verrechnet.

Per Bankscheck Für Kinder von außerhalb der Europäischen Schule Straßburg muss die Zahlung für die Woche des Accueil de Loisirs (Schulferien) bei der Anmeldung erfolgen. Im Falle von Schwierigkeiten bitten wir Sie, sich mit der Leitung der außerschulischen Aktivitäten in Verbindung zu setzen, um die Zahlungsmittel an Ihre Bedürfnisse anzupassen, und zwar unter folgender Adresse: [email protected]

Monatlicher Beitrag für den Mittwoch 4 - 12 Jahre (M & P)

T1 & T2 monatlich

T3 monatlich

T4 monatlich

T5 monatlich

T6 monatlich

T7 monatlich

T8 monatlich

Einkommen Referenz < 1000 € 1001€ 1500 €

1501 € 2000 €

2001 € 2500 €

2501 € 3000 €

3001 € 3500 €

> 3500 €

Pauschalpreis pro Anwesenheit

18,04€ 21,47€ 28,75€ 36,00€ 46,78€ 62,37€ 81,47€

Preis für gelegentliche Teilnahme

9,18€ 10,40€ 12,65€ 16,12€ 18,46€ 21,95€ 27,64€



REKLAMATION Jede Reklamation muss innerhalb von 3 Wochen nach Erhalt der Rechnung erfolgen, entweder per E-Mail zunächst an Frau Sepideh NEYDAVOODI, die Koordinatorin vor Ort, [email protected], oder per Post oder durch Hinterlegung direkt vor Ort zu Händen des Regionaldelegierten des Ufcv Grand Est. Der Antrag muss alle zur Prüfung des Sachverhalts erforderlichen Unterlagen enthalten.

RECHTSFRAGEN Im Falle unbezahlter Rechnungen behält sich Ufcv das Recht vor, den Betreuungsplatz zu sperren und die Akte der Familie an eine von Ufcv beauftragte Schlichtungsstelle weiterzuleiten. Im Falle der Inanspruchnahme einer Schlichtungsstelle verbleibt die Gesamtheit der Kosten, die durch ein solches Verfahren entstehen, zu Lasten der Familie (Festbetrag von 40€). Die Kosten, die mit einer abgelehnten Zahlung verbunden sind, werden der Familie von Ufcv vollständig in Rechnung gestellt. Die APE-EES wird über alle strittigen Situationen informiert.


6. Unterbrechung der Betreuung In den folgenden Fällen darf das Kind zu den verschiedenen Zeiten nicht/ nicht mehr begrüßt werden: Fehlende Mitgliedschaft in der PTA Unvollständige Datei Nicht fristgerechte Zahlung Wiederholtes Fehlverhalten oder unangemessenes Verhalten gegenüber anderen

Personen oder Geräten Wiederholte Verzögerungen durch Familien

7. Verspätungsgebühren Da der Betreuung endet um 18 Uhr endet, eine 15-minütige Toleranz wird seitens der Direktion gewährt. Jede Verspätung nach 18.16 Uhr führt zu einer zusätzlichen Gebühr von 10€ pro angefangene ¼ Stunde und pro Familie. Nach einer Wartezeit von maximal 30 Minuten ist die/der Betreuer/in gesetzlich verpflichtet, die zentrale Polizeistation zu kontaktieren, die dann eine Notaufnahme für das Kind organisiert.

Jeder dieser Vorfälle wird der APE-EES sofort mitgeteilt.

Die Tatsache, ein Kind bei einem der APE-EES-Dienste anzumelden, setzt die Annahme der vorliegenden Regeln voraus. Diese Verordnung hebt alle früheren Bestimmungen auf und ersetzt sie. Sie gilt ab dem 1. September 2021.

8. Zustimmung zur Hausordnung


Für alle Fragen in Bezug auf Aktivitäten, Abwesenheiten der Kinder, Buchungsmethoden, Rechnungsstellung und alle administrativen Fragen:

[email protected]

Reklamationen / spezifische Probleme: Sepideh NEYDAVOODI - Leiterin des Horts:

[email protected]

9. Wichtige Kontakte



After-school care

Parents Association

European School of Strasbourg

Ufcv Grand Est Ufcv at the EES

1, Job 2, Peter Schwarber Street

67100 STRASBOURG 67000 STRASBOURG

[email protected]

Valid from 01/09/2021 to 31/08/2022

Ver

sio

n 2

-1 0

6/0

3/2

02

1

2

Ufcv • Règlement intérieur • Accueils périscolaire et de loisirs de l’Association des Parents d’Elèves

de l’Ecole Européenne de Strasbourg

1. The Ufcv ........................................................................................................................................ 3

2. Opening hours ............................................................................................................................... 4

3. How we operate ............................................................................................................................ 6

4. How to sign up .............................................................................................................................. 9

5. Family participation .................................................................................................................... 12

6. Termination of contract .............................................................................................................. 16

7. Late pick up fee ........................................................................................................................... 16

8. Acceptance of the rules of procedure ........................................................................................ 16

9. Useful contacts ............................................................................................................................ 17

1.

Rules of procedure

Table of contents

COMPULSORY MEMBERSHIP APE-EES

The Parents' Association of the European School of Strasbourg has entrusted

the management of the after-school care (hereafter referred to as the

périscolaire) and leisure activities to the Ufcv.

The services offered by Ufcv are exclusively reserved for APE-EES members.

Registration for activities, be it périscolaire, Lunch Box, Wednesdays and/or

Holiday Programmes, will only be taken into account once the membership fee

of 30€ per year and per family has been paid to the APE-EES.

Payment is online via the APE-EES website.

Membership verification is done automatically upon receipt of the file.

3

Present at the European School of Strasbourg since August 1, 2019, the Ufcv is the provider

and manager of the périscolaire services as well as the leisure activities and Lunch Box at

the request of the Parents Association.

Founded in 1907, the Ufcv is a national association recognized for its services to the public. Its purpose is to encourage, promote and develop socio-educational, cultural and social activities, as well as training and integration actions. As a major player in the social economy, it favors the improvement of living conditions for a more united society. As a popular education association, the Ufcv is approved as an educational association complementary to public education. Secular and pluralist, it fights against all forms of sectarianism and exclusion. After school care provided at the school serves three basic functions:

❶ It is essential to parents, especially those who work full time, to have an Afterschool care provider. The Ufcv ensures that all material as well as pedagogical needs of the children are met and that the wellbeing of the children comes first. ❷ Extra-curricular activities proposed during the Afterschool care period is a great opportunity to take advantage of the time and space offered by Ufcv, at the school, to experience activities adapted to their ages and likely to interest them. ❸ An educational service that promotes the development of the socialization of children in Périscolaire in continuity with the other actors of popular education (family, school in particular, and the extracurricular).

The Ufcv's educational project is based on democratic values, elaborated and implemented by the adults, and promotes access to citizenship for the children who participate in the leisure centers. This educational project can be downloaded from our website portal-animation.ufcv.fr or consulted at the centers. The educational project frames the pedagogical projects of the leisure center directors.

Ufcv in the region : Ufcv Grand Est

1 Job Street 67 100 STRASBOURG

www.ufcv.fr

1. The Ufcv

http://www.ufcv.fr/

4

The various types of after-school activities are services provided by the Parents' Association and delegated to the Ufcv. As a result, the after-school services are only available to members of the APE-EES. These rules are an integral part of the educational project of each of the two associations. Vacation offers of activities are declared to the Direction Départementale de la Cohésion Sociale and are subject to the regulations in force. Undeclared after-school care is also subject to the regulations in force. Access to the after school services is reserved for all children between the ages of 4 (in M1, moyenne section de la maternelle) and 12 years old, plus secondary school students for the LunchBox only. All drop-in sessions take place on the premises of the European School of Strasbourg. There are 4 types of care:

❶ “ACCUEIL PÉRISCOLAIRE” ● Afternoon after school care

< This program is held on Mondays, Tuesdays, Thursdays and Fridays, from 3:05 pm to 6:00 pm, for children in grades M1 to P5.

● Wednesdays after school (canteen/lunchbox/home lunch) < Every Wednesday, children from M1 to P5, are welcomed from 2:00 pm to

6:00 pm ❷ LUNCHBOX The LunchBox program operates during school hours for children in grades M1 to S4. This option is offered on :

● Mondays, Tuesdays, Thursdays and Fridays from 11:30 am to 1:30 pm ● Wednesdays from 12:30 to 2:00 pm

❸ EXTRACURRICULAR ACTIVITIES These activities are managed by the providers. Registration is therefore made directly with the activity provider. They take place separately during the afternoon after school care, and the planning is established by the after-school care management team. For the year 2021/2022, the Ufcv and the APE EES provide information, pricing and contacts on their respective websites: www.portail-animation.ufcv.fr and/or www.ape-ees.eu Please note: all registrations for extracurricular activities must be made in advance to the evening after-school service.

2. Opening hours



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❹ SCHOOL VACATION CARE During the school vacations, the Ufcv offers a vacation program from 8am to 6pm, Monday to Friday, for children from M1 to S1 (4 to 12 years old) For the 2021/2022 school year, the periods selected are as follows (subject to sufficient enrollment):

● Autumn vacations: from October 25 to November 05, 2021 ● Winter vacations: from February 07 to February 18, 2022 ● Spring break: April 11 to April 22, 2022 ● Summer vacations: from 07 to 13 July 2022 and from 22 August to 01

September 2022

Children must arrive between 8 and 9am in the morning and be picked up only between 5 and 6pm in the evening.

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STAFF AND MANAGEMENT Mrs Sepideh NEYDAVOODI is the coordinator of all Ufcv services. She manages the planning and supervises the team at the school. She can be reached by e-mail at [email protected] Children in M1 and M2 are taken care of by a "kindergarten" team, and children in P1 to P5 (+ S1 to S4 for the Lunch Box) are taken care of by a "Primary school" team. The animation team has the qualifications required by the norms for the supervision of children doing activities of an educational character (ACMCE). The functioning of the périscolaire services is defined by its pedagogical project which is available to families on the Ufcv website and can be requested by e-mail. For all administrative questions related to billing, absence, registration and payment, families can contact the after school care administration at the school, by sending an e-mail to: [email protected] For any problems or complaints concerning the daily running of the after school care, families can address an e-mail to Mrs Sepideh NEYDAVOODI: [email protected] PICK UP OF CHILDREN

Your child(ren) can only leave the after school care grounds under the following conditions:

✔ The legal guardian(s) comes to pick up ✔ For children under 6 years of age: only authorized persons may pick up the child,

provided that the legal guardians have filled out an authorization form designating the authorized person. No child under 6 years old can leave alone or accompanied by a minor.

✔ For children over 6 years old: they can leave the grounds alone or with an authorized person. The legal guardians must fill out an authorization form.

Authorization forms can be downloaded from our website portal-animation.ufcv.fr. At each vacation period, the legal guardians must ensure that the Ufcv administration has the updated authorization form.

3. How we operate




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HOW TO OBTAIN AN ACCESS BADGE FOR THE AFTER-SCHOOL PROGRAM? Subject to a normal sanitary situation.

New parents: In order to get into the classrooms that host the European School's after school care activities, you’ll need a badge for the front door. One will be given to you free of charge by the EES upon registration. Our former members: Old badges will be reactivated at the beginning of October. If necessary, you can request a second badge at [email protected] EARLY PICK UPS DURING VACATION WEEKS Early pick-ups, outside normal pick up hours, must be requested from the after school administration team and must remain exceptional, for the proper conduct of activities. For safety reasons, the gates and/or doors of the grounds are closed at all times, except at the time of arrival and departure. TRANSPORT Subject to a normal sanitary situation.

During outings, children may be required to move around. Depending on the distance, duration and type of activity, different means of transport can be used: public transport, minibus, tourist bus, train, staff car in case of force majeure... The Ufcv certifies that the means of transport used will be checked (state of the vehicle, insurance, safety devices, etc.) in order to respect the specific regulations related to group camps for minors and the transport of minors. When transportation is not provided by Ufcv (for outings), parents are required to drive and pick up. The Ufcv cannot be held responsible for accidents that occur during a trip to and from the European School. INDIVIDUALIZED CARE PLAN (ICP) Only children whose health allows them to eat without special considerations or strong allergies can be welcomed at the canteen. However, children with food allergies, excluding illnesses that would be too complex to implement, will have the possibility of taking a packed lunch, provided that an individualized care plan has been formalized, and under the conditions specified by the latter. Parents remain responsible for providing their children with a complete first aid kit (including all the medications listed in the ICP). They are responsible for ensuring the validity of the medication and for informing the Ufcv of any changes in their child's health.


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In the absence of an ICP: No medication, whether one-time or long-term, will be administered to children by the staff in the absence of an individualized care plan drawn up beforehand. The administration of medication during meal times is done by the parents (unless a member of the animation team is able to manage the situation) and must be exceptional. It will only be done with the agreement of the Ufcv at the request of the parents, and in view of a prescription. INSURANCE Whilst attending the after school care program, the children are under the responsibility of the Ufcv. As such, and for all the proposed activities, they are covered by an accident and liability insurance. The legislation in force requires that the legal guardians be informed of their interest in taking out an additional civil liability insurance policy. THEFT AND DAMAGE The possession of valuable objects is forbidden (jewels, telephones, game consoles etc). The Ufcv declines all responsibility in case of loss, theft or damage of such goods. In the case of voluntary damage by the child (premises, equipment...), the family of the responsible child will be asked to cover the cost of repairing the damage. HEALTH AND SAFETY If a child shows signs of illness or in case of a minor incident or accident, Ufcv will notify the parents. If, following an accident or a serious illness, the child's condition is serious, the staff will call the emergency services and then notify the parents. THE APE-EES AND YOUR FAMILY The APE-EES may need to contact you for various reasons throughout the year. For this reason, the APE-EES reserves the right to logg telephone numbers, e-mail and postal addresses indicated in the registration files for the duration of your membership of the association. SECURITY For safety reasons, and once the access door is open, parents must not let anyone they do not know in or out of the building, nor let a child leave without an adult present.

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ADMINISTRATIVE REGISTRATION The application for registration of the child is made for the school year (September1, 2021 to August 31, 2022), by the parents or the person having legal custody, by downloading the annual administrative file available online on the website www.portail-animation.ufcv.fr or by requesting it by e-mail at [email protected]. NEW - Online sign-up via the new APE-EES website to be launched at the end of May. The complete file (administrative file + health form + authorization forms), once filled out, must be sent to the reception desk according to the methods defined in the document "Registering", before the beginning of the activity for validation of the registration. No child will be accepted until an acknowledgement of receipt of the complete file has been issued by the Ufcv. The Ufcv reserves the right to refuse families who have outstanding bills from previous years. ACTIVATION OF THE PERSONAL SPACE ON THE FAMILY PORTAL After acceptance of the application, an email will be sent to the families asking them to confirm their email address(es). Then you will receive a login and a password to access the personal space for your family, several children are managed in one family space. This family space remains active from one year to the next. Warning: emails can be found in spam REGISTRATION OF DAYS BY INTERNET Families make reservations for the desired days online on the website www.portail-animation.ufcv.fr (See procedure "Reserve"). Reservations for occasional attendance must be made by e-mail no later than 6:00 p.m. the day before: [email protected] In each of these situations, the acceptance of the reservation by the Ufcv is conditioned by the current capacities, the children to adult ratio as defined by the Protection of Children and Youth and the SDJES: Departmental Service for Youth and Sports. This is why families are advised to plan ahead as much as possible when requesting care.

4. How to sign up




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WEDNESDAY - AFTER SCHOOL - LUNCHBOX The reservation periods are as follows:

✔ Quarter 1: October 1 to December 31, 2021 ✔ Quarter 2: January 1 to March 31, 2022 ✔ Quarter 3: April 1 to June 30, 2022

HOW TO BOOK

On the family portal and on the registration form " Rubrique n°2 accueil ". The reservation commits you to pay the totality of the package.

✔ SPECIAL CASE: THE MONTH OF SEPTEMBER

ATTENTION: operation only in September! During the month of September, while waiting for everyone's schedule to be fixed, changes can be made during the month by sending an e-mail to [email protected] The billing for the month of September will take into account the maximum number of attendances per week which will define the package to be paid for the month. As of October, no changes will be possible except in the cases mentioned below.

HOW TO MODIFY ?

The change of package is possible once a quarter and must be done at the latest in the month before the beginning of the next quarter. This request must be made by e-mail to [email protected] Examples:

✔ Request to be made before the end of September to modify the 1st Quarter (October to December)

✔ Request to be made before the end of December to modify the 2nd Quarter (January to March)

✔ Request to be made before the end of March to modify the 3rd Quarter (April to June)



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ABSENCE Reserved days are charged. For organizational and security reasons, please send us an email to inform us of your child's absence, in addition to notifying the school, by sending an email to: [email protected]. Days of justified absence will not be billed if they are longer than 4 consecutive days. In case of illness of the child, a medical certificate must be sent to the director or to the Ufcv (e-mail or hand delivery). Any absence or cancellation after the deadline will be billed.

SCHOOL VACATIONS REGISTRATION In the month prior to the beginning of each school vacation period, families will receive an e-mail containing the activity program that will announce the opening of the family portal for online registration. On the family portal, registrations must be made at least 10 days before the beginning of the vacation period. For school vacations, registration by the day is not possible.

CANCELLATION

Cancellations are possible up to 12 days before the start of the vacation period. ABSENCE All absences must be declared by e-mail: [email protected] (with proof of illness, serious event in the family, etc.).

Days of justified absence will not be billed if they are more than 3 consecutive days.


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The amount paid by the families covers all the means deployed for an optimal and secure care of the children. This financial contribution corresponds to the cost of running the service. Both the Ufcv and the APE-EES are non-profit associations. The family contributions are defined by the APE-EES Association according to the vote of a price scale composed of several family quotient brackets. DETERMINATION OF THE TARIFF BANDS The rate brackets are determined according to the net income of the household with dependent children:

✔ General case: total net taxable household income (2021 opinion on 2020 income) divided by 12 (months), then divided by the number of tax shares

✔ For European officials, diplomatic corps and international organizations: annual income indicated on the December 2020 payslip or other document mentioning the annual income, divided by 12 (months), then divided by the number of tax shares

✔ For families new to France: the income indicated on the last 3 payslips divided by 3 (months), then divided by the number of tax shares

If one of the 2 parents does not have a professional activity, you must send the Ufcv a certificate of honor of his "Unemployed" situation or a certificate of unemployment benefit. When the family situation changes (divorce, separation), we update the file taking into account only the income of the parent in charge of paying the bills (with proof of separation / divorce).

To know the number of tax units, please refer to the table below:

Number of

children

Married/part-

nered couple

Single/divorced or

living alone

Single/divorced or

living common-law

Widow(er)

1 2.5 shares 2 shares 1,5 part 2.5 shares

2 3 parts 2.5 shares 2 shares 3 parts

3 4 shares 3.5 shares 3 parts 4 shares

4 and more 5 shares 4.5 shares 4 shares 5 shares

5. Family participation

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In the absence of proof of income and the number of dependent children, the highest rate will be applied. For after-school care, LunchBox and Wednesdays, the amounts indicated below are monthly rates. For school vacations, the amounts indicated below are weekly rates. TARIFF GRIDS

After-school care in the evening M1 to P5 Kindergarten + Primary

T1 monthly

T2 monthly

T3 monthly

T4 monthly

T5 monthly

T6 monthly

T7 monthly

T8 monthly

Income Reference

< 500 € 501 €

1000 € 1001 € 1500 €

1501 € 2000 €

2001 € 2500 €

2501 € 3000 €

3001 € 3500 €

> 3500€

Package 1 evening/week

12,73€ 15,91€ 19,10€ 24,40€ 29,70€ 37,12€ 47,75€ 62,60€

Package 2 evenings/week

25,46€ 29,70€ 36,06€ 45,61€ 56,22€ 71,07€ 91,22€ 118,80€


36,06€ 43,49€ 51,97€ 63,64€ 79,04€ 100,77€ 130,47€ 168,66€


44,55€ 54,10€ 64,70€ 80,62€ 100,77€ 126,23€ 164,42€ 213,22€

Occasional to the presence

8,48€ 9,54€ 10,60€ 11,66€ 14,85€ 18,03€ 21,21€ 25,45€

LunchBox M1 to P5 Kindergarten + Primary

T1 to T3 monthly

T4 and T5 monthly

T6 to T8 monthly

Income Reference < 1500 € 1501 € à 2500 € > 2501 €

1 day/week package 12,14€ 12,96€ 14,49€

2 days/week package 24,08€ 25,71€ 29,07€




Occasional to the presence 3,50€ 3,72€ 4,25€

Secondary LunchBox S1 to S4

T1 to T3 monthly

T4 and T5 monthly

T6 to T8 monthly


1 day/week package 6,12€ 7,14€ 8,16€





Occasional to the presence 1,53€ 1,84€ 2,04€

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Vacations per week * (Kindergarten Primary & Secondary S1)

T1 to T3 monthly

T4 to T6 monthly

T7 to T8 monthly


5-day week package from 08h - 18h 140,00€ 160,00€ 180,00€

* In the event of a holiday or incomplete week, the package will be recalculated on a pro rata basis of the days worked. Families with more than one child enrolled in the after-school program (LunchBox, after-school care in the evenings and Wednesdays) benefit from a 10% reduction from the second child onwards. Invoices are sent to families every month in arrears. The invoice must be paid within 15 days. The invoice can be paid by the following means:

✔ By credit card on the website, in your personal space ✔ By direct debit from the family's bank or postal account ✔ By ANCV or CESU check

No refund is possible with this method of payment. The remaining amount will be charged to the next invoice.

✔ By bank check For children from outside the European School of Strasbourg, payment for the week of the “Accueil de Loisirs” (school vacations) must be made at the time of registration. In case of difficulty, we invite you to get in touch with the after-school care management to adapt the means of payment to your needs at the following address: [email protected]

Monthly Wednesday 4 - 12 years (M & P)

T1 & T2 monthly

T3 monthly

T4 monthly

T5 monthly

T6 monthly

T7 monthly

T8 monthly

Income Reference < 1000 € 1001€ 1500 €

1501 € 2000 €

2001 € 2500 €

2501 € 3000 €

3001 € 3500 €

> 3500 €

Flat rate per attendance 18,04€ 21,47€ 28,75€ 36,00€ 46,78€ 62,37€ 81,47€

Occasional fee per attendance 9,18€ 10,40€ 12,65€ 16,12€ 18,46€ 21,95€ 27,64€


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COMPLAINTS Any invoice related complaints must be made within 3 weeks of receiving the invoice, either by e-mail addressed initially to Mrs. Sepideh NEYDAVOODI, the on-site coordinator, [email protected], or by mail or by uploading it directly on the website to the attention of the Regional Delegate of Ufcv Grand Est. The application must contain all the documents necessary to review the situation.

LITIGATION In case of unpaid bills, Ufcv reserves the right to block the reservation space and to transmit the family's file to a litigation organization referred by Ufcv services. In the event of disputes, the claim will be managed by a litigation body, for which the total costs fall upon the family (fixed amount of 40€). The costs associated with any rejected payment will be billed in full to the family by Ufcv. The APE-EES is informed of all contentious situations.

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The child can not/no longer be welcomed at the different times in the following cases:

✔ Lack of membership of the APE ✔ Incomplete file ✔ Repeated failure to pay on time ✔ Repeated misconduct or impropriety towards others or equipment ✔ Repeated delays by the family

As the periscolaire closes at 6:00 pm, we allow a 15 minute tolerance. Any late arrival after 6:16 pm will result in a surcharge of 10€ per ¼ hour started and per family. After a maximum of 30 minutes, the receptionist will be obliged by law to contact the central police station, which will proceed with the organization of an emergency reception for the child.

Any incident of the above will be reported to APE-EES immediately.

The act of signing up a child to one of the APE-EES offers implies the acceptance of the present rules of procedure. This by-law repeals and replaces all previous provisions. It applies as of September 1, 2021.

6. Termination of contract

7. Late pick up fee

8. Acceptance of the rules of procedure

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For all questions related to activity programs, children's absences, reservation methods, billing and any other administrative questions:

[email protected]

Complaints / specific problems : Sepideh NEYDAVOODI - Responsible for the after school care team and organization :

[email protected]

9. Useful contacts



Documents

Accueil périscolaire Assoiation des Parents d’Elèves Ecole