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Actu’ Qualité Edito Sommaire du QualiBlog Agenda Trois questions à... Daniel Chemin Focus sur... le management environnemental de la LINO Retour sur les Formations AQI Séminaire ingénierie du 11 décembre 2 février 2010 : Rencontre SMO à Paris (Alsace, Lorraine, Champagne- Ardennes, Ile de France) 3 mars 2010 : Rencontre SMO à Mâcon (Rhône-Alpes, Franche-Comté, Bourgogne, Auvergne, DIR CE et MC) 9 mars 2010 : Rencontre SMO à Caen (Haute-Normandie, Basse- Normandie, Pays de la Loire, Bretagne, Nord Pas de Calais, Picardie, DIR Nord) 17 mars 2010 : Rencontre DIR à Paris (Centre-Est, Ouest, Nord, SMO Pays de la Loire) Nous sommes heureux de vous présenter le n°2 de cette lettre consacrée à l'actualité de la qualité. Plusieurs évènements ont marqué cette fin d’année 2009 : Le séminaire du 11 décembre consacré au pilotage de l'ingénierie, à la mise en oeuvre des PDMI et à la définition de la contractualisation entre l'administration centrale et les services déconcentrés s'est déroulé en présence de 140 personnes des SMO, des DIR, des CETE et de la DIT (plus d’infos dans l’article «Séminaire ingénierie du 11 décembre»). La publication du guide d'application de la circulaire du 7 janvier 2008 – tant attendu – qui fixe les modalités d'élaboration, d'instruction, d'approbation et d'évaluation des opérations d'investissement sur le réseau routier national. Document téléchargeable sur l'intranet de la DIT: http://intra.dgitm.i2/rubrique.php3?id_rubrique=1452 L'engagement d'une démarche de certification ISO 9001 de plusieurs DIR et en particulier de la DIR Sud-Ouest dont nous avons interviewé le directeur dans le cadre de la rubrique, «trois questions à». Prévus à partir de début 2010, après les audits "État des lieux" effectués dans le courant de l'année 2009, les audits initiaux portant sur toutes les activités du service vont démarrer. Ces audits approfondis sont réalisés après une revue générale par le service du système de management de la qualité mis en oeuvre. Le comité de relecture de la lettre de la qualité vous souhaite une année 2010 riche en projets. N'hésitez pas à nous faire part de vos propositions d'articles. L : Véronique Mayousse, Dir Med animatrice du réseau des RAQ Béatrice Agamennone, SMO Lorraine Hélène Klich, MARRN Michel Vermot, DGITM Prochain Actu' Qualité : "Certification 14001 : L'expérience de la DREAL Rhône-Alpes et de la DIR Centre Est" Actu’ Qualité La lettre d’information qualité n°2 Janvier 2010 Actu' Qualité n°2 page 1/7

Actu’ QualitéActu’ Qualité : Vous avez décidé de vous engager dans une procédure de certification ISO 9001, qu'est-ce qui a motivé cette décision et comment avez-vous concilié

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Page 1: Actu’ QualitéActu’ Qualité : Vous avez décidé de vous engager dans une procédure de certification ISO 9001, qu'est-ce qui a motivé cette décision et comment avez-vous concilié

Actu' Qualité n°2 QualiBlog Actu' Qualité n°1Actu’ Qualité

Edito

Sommaire du QualiBlog

Agenda

Trois questions à... Daniel Chemin

Focus sur... le management

environnemental de la LINO

Retour sur les Formations AQI

Séminaire ingénierie du 11

décembre

2 février 2010 : Rencontre SMO à

Paris (Alsace, Lorraine, Champagne-

Ardennes, Ile de France)

3 mars 2010 : Rencontre SMO à

Mâcon (Rhône-Alpes, Franche-Comté,

Bourgogne, Auvergne, DIR CE et MC)

9 mars 2010 : Rencontre SMO à Caen

(Haute-Normandie, Basse-

Normandie, Pays de la Loire,

Bretagne, Nord Pas de Calais,

Picardie, DIR Nord)

17 mars 2010 : Rencontre DIR à Paris

(Centre-Est, Ouest, Nord, SMO Pays

de la Loire)

Nous sommes heureux de vous présenter le n°2 de cette lettre consacrée à l'actualité

de la qualité.

Plusieurs évènements ont marqué cette fin d’année 2009 :

Le séminaire du 11 décembre consacré au pilotage de l'ingénierie, à la mise en

oeuvre des PDMI et à la définition de la contractualisation entre l'administration

centrale et les services déconcentrés s'est déroulé en présence de 140 personnes

des SMO, des DIR, des CETE et de la DIT (plus d’infos dans l’article «Séminaire

ingénierie du 11 décembre»).

La publication du guide d'application de la circulaire du 7 janvier 2008 – tant

attendu – qui fixe les modalités d'élaboration, d'instruction, d'approbation et

d'évaluation des opérations d'investissement sur le réseau routier national.

Document téléchargeable sur l'intranet de la DIT:

http://intra.dgitm.i2/rubrique.php3?id_rubrique=1452

L'engagement d'une démarche de certification ISO 9001 de plusieurs DIR et en

particulier de la DIR Sud-Ouest dont nous avons interviewé le directeur dans le

cadre de la rubrique, « trois questions à ».

Prévus à partir de début 2010, après les audits "État des lieux" effectués dans le

courant de l'année 2009, les audits initiaux portant sur toutes les activités du service

vont démarrer. Ces audits approfondis sont réalisés après une revue générale par le

service du système de management de la qualité mis en oeuvre.

Le comité de relecture de la lettre de la qualité vous souhaite une année 2010 riche

en projets.

N'hésitez pas à nous faire part de vos propositions d'articles.

Liste des membres du comité de relecture:

Véronique Mayousse, Dir Med animatrice du réseau des RAQ

Béatrice Agamennone, SMO Lorraine

Hélène Klich, MARRN

Michel Vermot, DGITM

Prochain Actu' Qualité : "Certification

14001 : L'expérience de la DREAL

Rhône-Alpes et de la DIR Centre Est"

Actu’ QualitéLa lettre d’information qualité

n°2 Janvier 2010Actu’ Qualité 2 en PDF

Actu' Qualité n°2 page 1/7

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Actu' Qualité n°2 QualiBlog Actu' Qualité n°1

Actu’ Qualité : Vous avez décidé de vous engager dans une procédure de certification ISO 9001, qu'est-ce qui a motivé

cette décision et comment avez-vous concilié ce projet avec la démarche « DIT » ?

Daniel Chemin : Dès l'origine, en mars 2007, nous avons décidé en comité de direction d'engager une démarche

qualité portant sur l'ensemble des activités de la DIR Sud-Ouest, avec un objectif de certification progressive en

commençant par le domaine de l'ingénierie en 2009. Ce premier objectif a été atteint puisque la DIR est certifiée ISO

9001-2008 pour ses activités ingénierie depuis septembre 2009.

Il nous a paru primordial, à l'occasion de la création de ce nouveau service qu'était la DIR, de mettre en place un

système de management de la qualité qui soit pérenne et qui concourt à améliorer en continu le niveau de nos

prestations. Notre démarche a eu le soutien de la DIT car elle était en totale cohérence avec les objectifs de la circulaire

du 22 mai 2008, demandant aux DIR de mettre en place un système de management de qualité pour l'ensemble de leur

activité et basé sur une approche processus selon la norme ISO 9001.

Actu’ Qualité : Comment avez-vous construit ce projet en interne avec le personnel de la DIR ?

Daniel Chemin : Nous avons souhaité que cette démarche constitue une aide concrète aux agents, en se polarisant sur

les priorités et attentes des services. L'écueil principal à éviter était «  l'usine à gaz  ». Pour cela, nous avons choisi

d'associer progressivement les personnels au fur et à mesure que la démarche devenait concrète et utile pour eux. Nous

avons donc élargi progressivement l'appropriation au sein du comité de direction, puis à l'ensemble des cadres et du

personnel technique et administratif. La démarche reste encore à décliner au niveau des Centres d’Entretien et

d’Intervention.

Actu’ Qualité : Quels bénéfices en tirez-vous ?

Daniel Chemin : Les bénéfices d'une démarche qualité sont bien connus :

Elle permet à chacun de bien situer son action parmi l'ensemble des productions de la DIR, de capitaliser et

répertorier tous les documents utiles à chaque processus et surtout de s'inscrire dans une démarche d'amélioration

continue plutôt que de repartir à zéro chaque fois qu'un problème apparait.

La certification, quant à elle, présente plusieurs avantages :

• une valorisation du travail des personnels de la DIR par une reconnaissance externe ;

• un enrichissement de la démarche grâce aux analyses des auditeurs extérieurs confortant les pratiques de

l'administration ;

• une certaine garantie de pérennité du système de management de la qualité.

Pour en savoir plus, cliquez sur ce lien : http://intra.dir-sud-ouest.i2/rubrique.php3?id_rubrique=3129

TROIS QUESTIONS À DANIEL CHEMIN 13/01/10

Daniel CHEMINDirecteur de la Direction Interdépartementale Sud-Ouest

Depuis septembre 2009, la DIR Sud-Ouest est certifiée ISO 9001 pour ses activités d’ingénierie. Retour sur cette initiative.

Trois questions à... Actu’ Qualité 2 en PDF

Actu' Qualité n°2 page 2/7

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Actu’ Qualité : Vous avez décidé de vous engager dans une procédure de certification ISO 9001, qu'est-ce qui a motivé

cette décision et comment avez-vous concilié ce projet avec la démarche « DIT » ?

Daniel Chemin : Dès l'origine, en mars 2007, nous avons décidé en comité de direction d'engager une démarche

qualité portant sur l'ensemble des activités de la DIR Sud-Ouest, avec un objectif de certification progressive en

commençant par le domaine de l'ingénierie en 2009. Ce premier objectif a été atteint puisque la DIR est certifiée ISO

9001-2008 pour ses activités ingénierie depuis septembre 2009.

Il nous a paru primordial, à l'occasion de la création de ce nouveau service qu'était la DIR, de mettre en place un

système de management de la qualité qui soit pérenne et qui concourt à améliorer en continu le niveau de nos

prestations. Notre démarche a eu le soutien de la DIT car elle était en totale cohérence avec les objectifs de la circulaire

du 22 mai 2008, demandant aux DIR de mettre en place un système de management de qualité pour l'ensemble de leur

activité et basé sur une approche processus selon la norme ISO 9001.

Actu’ Qualité : Comment avez-vous construit ce projet en interne avec le personnel de la DIR ?

Daniel Chemin : Nous avons souhaité que cette démarche constitue une aide concrète aux agents, en se polarisant sur

les priorités et attentes des services. L'écueil principal à éviter était «  l'usine à gaz  ». Pour cela, nous avons choisi

d'associer progressivement les personnels au fur et à mesure que la démarche devenait concrète et utile pour eux. Nous

avons donc élargi progressivement l'appropriation au sein du comité de direction, puis à l'ensemble des cadres et du

personnel technique et administratif. La démarche reste encore à décliner au niveau des Centres d’Entretien et

d’Intervention.

Actu’ Qualité : Quels bénéfices en tirez-vous ?

Daniel Chemin : Les bénéfices d'une démarche qualité sont bien connus :

Elle permet à chacun de bien situer son action parmi l'ensemble des productions de la DIR, de capitaliser et

répertorier tous les documents utiles à chaque processus et surtout de s'inscrire dans une démarche d'amélioration

continue plutôt que de repartir à zéro chaque fois qu'un problème apparait.

La certification, quant à elle, présente plusieurs avantages :

• une valorisation du travail des personnels de la DIR par une reconnaissance externe ;

• un enrichissement de la démarche grâce aux analyses des auditeurs extérieurs confortant les pratiques de

l'administration ;

• une certaine garantie de pérennité du système de management de la qualité.

Pour en savoir plus, cliquez sur ce lien : http://intra.dir-sud-ouest.i2/rubrique.php3?id_rubrique=3129

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Actu' Qualité n°2 page 3/7

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Actu' Qualité n°2 QualiBlog Actu' Qualité n°1

Les travaux de construction de la Liaison Nord de l’agglomération Dijonnaise (LiNo) consistent à réaliser une liaison routière périurbaine, bidirectionnelle dans une première phase de 6,5 km, contournant l’agglomération Dijonnaise par le nord–ouest entre la nationale N274 au nord et l’autoroute A38 à l’ouest. Cette première phase comprend notamment 14 Ouvrages d'art dont un tunnel bi-tubes de 600m et une tranchée couverte de 300 m. La deuxième phase prévoit avec la mise à 2x2 voies sur toute la longueur, l'aménagement des carrefours dénivelés, non réalisés en première phase et la création d’un viaduc de raccordement à l’A38.

Les travaux ont commencé en juin 2007 et s’achèveront, en principe, fin 2012.

L’opération a fait l’objet d’une Déclaration d’Utilité Publique (DUP) par décret du 4 janvier 2006 et d’une autorisation loi sur l’eau par arrêté préfectoral en date du 22 décembre 2006 modifiée par jugement du tribunal administratif du 29 avril 2008.

La maîtrise d’ouvrage de l’opération est assurée par le Service Routier de maîtrise d’Ouvrage (SRMO) de la DRE Bourgogne.

La maîtrise d’œuvre de conception est assurée conjointement par la Direction de l’Ingénierie et de la Maîtrise d’œuvre des Autoroutes Paris Rhin Rhône (APRR) et la Direction de l’Ingénierie de la SNCF, INEXIA.

La maîtrise d’œuvre d’exécution est assurée par la Direction Interdépartementale des Routes Centre Est (DIR CE)

Compte tenu des forts enjeux environnementaux (zone périurbaine, relief karstique, cours d’eau sensibles, captages d’eau potable, etc.), d’une forte opposition à la mise en oeuvre du projet et conformément aux engagements pris au nom de l’État pour cette opération, le maître d’ouvrage a mis en place un Système de Management Environnemental (SME) intégrant les exigences de la norme ISO 14001.

Le maître d’ouvrage est assisté par le bureau d’études QUALIFORM pour la conception, la mise en place et la mise en œuvre de ce SME et une mission de coordination environnementale a été confiée à la société QUALICONSULT SÉCURITÉ pour assurer un suivi régulier du chantier.

La mise en place du SME permet de fédérer autour des enjeux environnementaux l’ensemble des acteurs concernés et de coordonner leurs actions respectives sur cette thématique! : le maître d’ouvrage, la DIREN, les maîtres d’œuvre, les assistants techniques (principalement le CETE de Lyon) et les entreprises de travaux. Le SME permet de s’assurer de la définition et de la mise en œuvre effective des actions concrètes nécessaires à une prise en compte efficace des enjeux environnementaux.

Il convient de noter qu’une démarche similaire est également mise en œuvre par la DREAL Rhône Alpes depuis plusieurs années pour ce qui concerne les opérations d’investissement routier de la Nationale 7 dans les départements du Rhône et de la Loire. Les auditeurs internes des deux directions régionales ont été formés en commun et sont en mesure de réaliser les audits internes des deux SME.

Pour en savoir plus, cliquez sur ce lien : http://www.bourgogne.equipement.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=20

LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL DE LA LINO 13/01/10

Le management environnemental de la LiNo

Compte tenu des forts enjeux environnementaux et conformément aux engagements pris au nom de l’État pour cette opération, le maître d’ouvrage a mis en place un Système de Management Environnemental (SME).

Focus sur... Actu’ Qualité 2 en PDF

Actu' Qualité n°2 page 4/7

Page 5: Actu’ QualitéActu’ Qualité : Vous avez décidé de vous engager dans une procédure de certification ISO 9001, qu'est-ce qui a motivé cette décision et comment avez-vous concilié

Les travaux de construction de la Liaison Nord de l’agglomération Dijonnaise (LiNo) consistent à réaliser une liaison routière périurbaine, bidirectionnelle dans une première phase de 6,5 km, contournant l’agglomération Dijonnaise par le nord–ouest entre la nationale N274 au nord et l’autoroute A38 à l’ouest. Cette première phase comprend notamment 14 Ouvrages d'art dont un tunnel bi-tubes de 600m et une tranchée couverte de 300 m. La deuxième phase prévoit avec la mise à 2x2 voies sur toute la longueur, l'aménagement des carrefours dénivelés, non réalisés en première phase et la création d’un viaduc de raccordement à l’A38.

Les travaux ont commencé en juin 2007 et s’achèveront, en principe, fin 2012.

L’opération a fait l’objet d’une Déclaration d’Utilité Publique (DUP) par décret du 4 janvier 2006 et d’une autorisation loi sur l’eau par arrêté préfectoral en date du 22 décembre 2006 modifiée par jugement du tribunal administratif du 29 avril 2008.

La maîtrise d’ouvrage de l’opération est assurée par le Service Routier de maîtrise d’Ouvrage (SRMO) de la DRE Bourgogne.

La maîtrise d’œuvre de conception est assurée conjointement par la Direction de l’Ingénierie et de la Maîtrise d’œuvre des Autoroutes Paris Rhin Rhône (APRR) et la Direction de l’Ingénierie de la SNCF, INEXIA.

La maîtrise d’œuvre d’exécution est assurée par la Direction Interdépartementale des Routes Centre Est (DIR CE)

Compte tenu des forts enjeux environnementaux (zone périurbaine, relief karstique, cours d’eau sensibles, captages d’eau potable, etc.), d’une forte opposition à la mise en oeuvre du projet et conformément aux engagements pris au nom de l’État pour cette opération, le maître d’ouvrage a mis en place un Système de Management Environnemental (SME) intégrant les exigences de la norme ISO 14001.

Le maître d’ouvrage est assisté par le bureau d’études QUALIFORM pour la conception, la mise en place et la mise en œuvre de ce SME et une mission de coordination environnementale a été confiée à la société QUALICONSULT SÉCURITÉ pour assurer un suivi régulier du chantier.

La mise en place du SME permet de fédérer autour des enjeux environnementaux l’ensemble des acteurs concernés et de coordonner leurs actions respectives sur cette thématique! : le maître d’ouvrage, la DIREN, les maîtres d’œuvre, les assistants techniques (principalement le CETE de Lyon) et les entreprises de travaux. Le SME permet de s’assurer de la définition et de la mise en œuvre effective des actions concrètes nécessaires à une prise en compte efficace des enjeux environnementaux.

Il convient de noter qu’une démarche similaire est également mise en œuvre par la DREAL Rhône Alpes depuis plusieurs années pour ce qui concerne les opérations d’investissement routier de la Nationale 7 dans les départements du Rhône et de la Loire. Les auditeurs internes des deux directions régionales ont été formés en commun et sont en mesure de réaliser les audits internes des deux SME.

Pour en savoir plus, cliquez sur ce lien : http://www.bourgogne.equipement.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=20

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Actu' Qualité n°2 page 5/7

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Actu' Qualité n°2 QualiBlog Actu' Qualité n°1

L’audit interne étant un outil essentiel au management de la qualité pour alimenter l’analyse critique périodique du système, il est

donc important que tout auditeur soit formé à cette technique d’évaluation des performances.

De juin à décembre 2009, quatre sessions de formation d’auditeur qualité interne ont été organisées et pilotées par Alain

SERVANS, du CIFP de Toulouse, pour le compte de la DIT. Au total, ce sont 37 nouveaux auditeurs qui ont été formés aux

techniques d’audit interne, répartis dans les services suivants :

Session des 15 et 16 juin 2009 à Toulouse - DIR Sud Ouest (6 personnes) et DREAL Midi-Pyrénées (5 personnes) ;

Session des 22 et 23 septembre 2009 à Paris-La Défense - DIR Nord (5 personnes) et DIR Ile de France (2 personnes) ;

Session des 25 et 26 novembre 2009 à Paris-La Défense - DREAL PACA (4 personnes), DREAL Limousin (1 personne), DIR

Ouest (1 personne), DREAL Poitou-Charente (4 personnes) et DREAL Haute-Normandie (1 personne) ;

Session des 2 et 3 décembre à Aix en Provence - DIR Ile de France (1 personne), DIR Sud-Ouest (1 personne), DIR Ouest (1

personne), DIR Massif-Central (2 personnes) et DREAL PACA (4 personnes).

Ces sessions «théoriques» de 2 jours sont accompagnées d’une journée d’audit école par binôme auditeur, sur site, en condition

réelle d’audit interne, avec le formateur.

Tous les stagiaires sont satisfaits des journées de formation et d’audit école... ainsi que les audités des journées d’audit école, qui

ont exprimé leur satisfaction de la prestation des nouveaux auditeurs et les bénéfices qu’ils peuvent tirer de la démarche d’audit.

En fonction de la demande des services, d’autres sessions pourront être organisées sur Paris, ou en région si nécessaire.

Au delà des formations organisées au niveau national, certains services ont choisi d’organiser et de réaliser ces formations au sein

de leur propre structure avec le prestataire chargé de l’accompagnement de la démarche qualité.

RETOUR SUR LES FORMATIONS AUDITEURS QUALITÉ INTERNE 13/01/10

Depuis juin 2009, des formations d’auditeurs qualité interne ont été réalisées pour le compte de la DIT.

Afin de tirer tous les bénéfices de cet outil indispensable aux démarches de progrès, l’audit interne doit être réalisé

par des personnes formées aux techniques et aux comportements que

doivent avoir un auditeur...

Les Formations Auditeur Qualité Interne Actu’ Qualité 2 en PDF

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Actu' Qualité n°2 page 6/7

Page 7: Actu’ QualitéActu’ Qualité : Vous avez décidé de vous engager dans une procédure de certification ISO 9001, qu'est-ce qui a motivé cette décision et comment avez-vous concilié

Actu' Qualité n°2 QualiBlog Actu' Qualité n°1

Initié par Marc PAPINUTTI dans le but d'améliorer le pilotage des activités au niveau de la DIT et le pilotage des projets au niveau

des services déconcentrés, ce séminaire a permis d'échanger sur les conditions de réussite pour mener à bien les opérations

inscrites aux PDMI dans le respect des coûts et des délais, dans un contexte nécessitant de :

prendre en compte dans nos activités les enjeux du Grenelle de l’environnement, au delà d’un rééquilibrage modal, qui

implique une évolution dans le pilotage technique des projets d’infrastructure ;

tenir compte du repositionnement du RST qui représente près de la moitié des ressources en ingénierie routière du ministère,

qui doit réorienter 30% de son activité routière vers d’autres domaines.

Le séminaire s’est déroulé autour de présentations magistrales et d’ateliers de travail (1) au cours desquels les participants ont pu

exprimer leurs perceptions, idées et convictions quant à la manière d’aborder les différentes thématiques traitées pour les mois à

venir.

Marc PAPINUTTI a conclu la journée en précisant que les suggestions et idées exprimées seront intégrées dans les prochaines

orientations et actions de la DIT en 2010.

Les documents liés à cette démarche sont consultables sur le site intranet de la DIT :

http://intra.dgitm.i2/rubrique.php3?id_rubrique=2595.

(1) : Atelier 1, Contractualisation ; Atelier 2, activités de services et interactions entre les acteurs du projet ; Atelier 3, mobilisation des compétences 

SÉMINAIRE INGÉNIERIE DU 11 DÉCEMBRE 2009 13/01/10

11 décembre 2009, 140 personnes des DIR, SMO, CETE et de la DIT se retrouvent pour aborder les thématiques du pilotage de l’ingénierie, de la mise en oeuvre des PDMI et de la contractualisation entre la centrale et les services déconcentrés...

Séminaire ingénierie du 11 décembre 2009Actu’ Qualité 2 en PDF

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Actu' Qualité n°2 page 7/7