Section des tablissements

novembre 2009

Rapport d'valuation de l'Universitdes sciences et technologies de Lille

novembre 2009

Rapport d'valuation de l'Universitdes sciences et technologies de Lille

Section des tablissements

Le Directeur

Michel Cormier

Le Prsident de lAERES

Jean-Franois Dhainaut

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Sommaire

Prsentation 5

La stratgie en matire de recherche 7

I Un potentiel de recherche important et une structuration en volution 7

II Les partenariats de lUSTL en matire de recherche 9

1 Le PRES Lille-Nord de la France 9

2 Du projet "Campus Grand Lille" la constitution de lUniversit de Lille 9

3 Les relations avec la Rgion 9

4 Les ples de comptitivit 9

5 Le partenariat avec les grands organismes de recherche durant le quadriennal 2006-2009 10

6 Les partenariats internationaux 10

III La mise en uvre de la stratgie recherche 10

1 Le pilotage de la recherche 10

2 Le service dappui pour le pilotage de la recherche : la Direction de la recherche,de la valorisation et des tudes doctorales (DIRVED) 11

3 Les coles doctorales et les tudes doctorales 11

4 La rpartition du BQR et du PPF Prsident 12

La stratgie en matire de valorisation 13

I La politique de partenariat 13

II Politique de Proprit intellectuelle (PI) 13

III Matrise de la valorisation et des transferts 14

La stratgie en matire de formation 15

I Le pilotage de loffre de formation 15

1 Axes stratgiques et modalits de concertation interne 15

2 Intervention des instituts, coles internes et dpartement dans la formation 16

3 Formation continue et formation tout au long de la vie 16

4 Observatoire des formations et de linsertion professionnelle (OFIP) 17

5 Ressources humaines 17

II Lisibilit de loffre de formation et communication associe 18

III Le dispositif daccompagnement de ltudiant 18

IV ENT et politique documentaire 18

V Lvaluation et la dmarche qualit 19

3novembre 2009

La stratgie en matire de vie tudiante 21

I tudiant acteur de la vie de ltablissement 21

II Qualit de vie tudiante 21

La stratgie en matire de relations extrieures 23

I Relations intertablissements 23

II Relations avec les collectivits 23

1 Le Conseil rgional(CR) 23

2 Lille mtropole communaut urbaine(LMCU) 23

III Relations avec les milieux socio-conomiques 23

La stratgie en matire de relations internationales 25

La gouvernance 27

I Le systme dorganisation et de pilotage de ltablissement 27

1 Le projet dtablissement 27

2 Organes de direction et pilotage de ltablissement 27

II le pilotage et le dveloppement des Technologies de linformation et de la communication 28

III gestion des emplois et des ressources humaines 29

IV Lorganisation et le pilotage de la politique budgtaire et financire 30

1 Le budget primitif 2009 est vot en dficit 30

2 Des rserves confortables en apparence, mais dont laffectation doit tre prcise 30

V la politique immobilire 31

VI Hygine et Scurit 31

Laffirmation de lidentit de ltablissement au travers dune politiquede communication 33

Conclusion et recommandations 35

I Les points forts 35

II Les points faibles 35

III Les recommandations 35

Liste des sigles 37

Observations du prsident 41

Organisation de lvaluation 45

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Prsentation

LUniversit des sciences et technologies de Lille (USTL) a t cre en 1971 lors de lclatement de lUniversitde Lille. Sa situation gographique fait quelle est traditionnellement tourne vers des cooprations en direction delEurope du Nord.

Elle est organise en 3 secteurs (sciences et techniques, sciences conomiques et de gestion, sciences humaineset sociales) et 14 composantes : 6 UFR de sciences et technologies, 1 UFR dans le domaine des Sciences humaines etsociales (SHS), 1 UFR dans le domaine des Sciences conomiques et sociales, 2 coles dingnieurs, 1 dpartement et3 instituts qui sont lIUT, lIAE et le Centre universit conomie dducation permanente (CUEEP). Elle dispose de325 000 m2 SHON (environ 18 m2 par tudiant), son implantation principale est Villeneuve-dAscq avec des antennes Lille (IAE), Sallaumines et Tourcoing (CUEEP) et Wimereux (station marine).

Pouss par la volont politique de donner une cohrence globale au systme universitaire de la rgion Nord, lecontexte rgional volue. Lanne 2008 a vu lmergence de deux formes de structuration :

Le PRES Lille-Nord de la France runit 8 tablissements fondateurs (universits : Lille 1, Lille 2, Lille 3,dArtois, du Littoral, de Valenciennes ; cole centrale de Lille, cole des mines de Douai) et 15 tablissementsassocis. Il sagit dun EPCS de projets qui a pour objectifs prioritaires la structuration de la recherche, lefonctionnement des coles doctorales rgionales et la mutualisation des moyens de valorisation. Le PRES seralinterlocuteur du conseil rgional dans le domaine de lenseignement suprieur et de la recherche.

Le dossier "Campus Grand Lille" dpos dans le cadre du plan Campus consacre une volont affiche derapprochement des trois universits lilloises dans la dmarche de cration de lUniversit de Lille.Toutefois, cette forte volont affiche de restructuration ne se concrtise pas dans la rdaction des projetsdes contrats de dveloppement quadriennal 2010-2013, prsents par les trois tablissements.

LUSTL accueille environ 18 000 tudiants, avec une forte proportion de boursiers sur une population universitaireLilloise- hors Universit catholique- denviron 68 000 tudiants. La rpartition des tudiants entre les trois secteurs derecherche et formation est la suivante : 59 % en sciences et techniques, 29 % en sciences conomiques et de gestion et12 % en sciences humaines et sociales. Luniversit voit sa population tudiante chuter progressivement en sciences ettechniques et en SHS (- 9 % et 22 % respectivement entre 2002 et 2007).

ct dune large offre en formation initiale, lUSTL se caractrise par une forte tradition de formation continue.Elle ralise 10 % de lactivit nationale dans ce domaine.

LUSTL a une politique historique daccueil dtudiants trangers, ils sont au nombre de 3 800 en 2009, et 38%dentre eux sont accueillis dans le cadre de programmes structurs.

Luniversit dispose de 1 559 enseignants : 323 professeurs des universits et assimils, 683 matres de confrences,190 enseignants du second degr et 363 non permanents1. Les effectifs denseignants-chercheurs permanents et de toutesles catgories denseignants pour 1 000 tudiants sont respectivement de 53,8 et 83,3 (47,6 et 69,4 pour les universits demme typologie).

En ce qui concerne les personnels de soutien1 (BIATOS), lUSTL dispose dun potentiel de 1 002 emplois permanentsauxquels sajoutent 184 emplois contractuels.

Le mode de gouvernance de lUSTL se rclame de 3 principes : consensus, responsabilisation collective,dmarche qualit. Cest dans cet tat desprit qua t labor le projet de contrat dtablissement.

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1 Indicateurs enseignement suprieur DEPP 2007

Le consensus est une ncessit car se trouvent en prsence :

Luniversit agrgeant des laboratoires, des composantes dont la tradition dautonomie est forte, ne serait-ceque par le statut juridique des instituts ou coles.

Lquipe de direction comportant des Vice-prsidents dont aucun nest un lu des conseils, hormis leVice-prsident tudiant.

La responsabilisation collective sert dappui au consensus.

La qualit est une dmarche de progrs qui ncessite une parfaite connaissance de ltablissement alimentepar des donnes et des indicateurs fiables.

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La stratgie en matire de recherche

LUSTL prsente un secteur recherche important, secteur dans lequel elle a su fdrer ses forces. Luniversita su crer des masses critiques de lisibilit importante dans certains domaines, en mettant en uvre une politique despcialisation en interne et darticulation forte avec les autres universits et coles. Elle a structur ses activits enrelation troite avec ses partenaires acadmiques au sein du PRES Lille-Nord de France et du Campus "Grand Lille",avec les grands organismes de recherche (CNRS, INRIA, INRA, INSERM), les collectivits territoriales et les ples decomptitivit, tout en veillant accrotre sa visibilit internationale.

Si la culture du consensus qui a prvalu lors du contrat qui sachve a conduit des ralisations marquantes,elle a aussi ralenti des initiatives dignes dintrt entranant des structurations imparfaites ou inabouties, malgr unpotentiel scientifique important.

I Un potentiel de recherche important et une structuration en volution

Durant le quadriennal 2006-2009, la recherche de lUSTL tait organise en 7 grands secteurs, regroupant39 units de recherche (30 UMR et 9 EA) appartenant 9 fdrations de recherche :

Sciences et technologies de linformation et de la communication : 4 units ;

Biologie-sant : 9 units ;

Environnement et agro-alimentaire : 7 units ;

Optique et lasers-physicochimie-atmosphre : 5 units ;

Molcules et matire condense (institut Chevreul) : 5 units ;

Mathmatiques et mcanique : 3 units ;

Sciences conomiques et sociales, amnagement, gestion : 6 units.

Comme on le verra plus loin, cette organisation va voluer lors de la prochaine priode contractuelle.

LUSTL a su jouer une politique de rseaux en constituant des quipes de recherche associant les autresuniversits rgionales, les coles dingnieurs et les grands organismes de recherche. Elle occupe une position deleader dans diffrents domaines dont les STIC (80 % de la recherche en rgion = quasi-monopole), la chimie (institutChevreul), lanalyse des structures (en lien avec la chimie et la biologie) alors que dans le domaine de lenvironnementpar exemple le barycentre de la recherche se situe Dunkerque.

LUSTL a cherch favoriser la recherche pluridisciplinaire. LInstitut de recherche interdisciplinaire (IRI), quiregroupe des quipes de biologie, physique, chimie, mathmatiques et informatique pour mener des recherches surla rgulation cellulaire et lInstitut de recherche sur les composants logiciels et matriels pour linformation et lacommunication avance (IRCICA) en sont deux exemples russis.

Les units de recherche de lUSTL emploient 1 423 chercheurs et enseignants-chercheurs (835 enseignants-chercheurs appartenant lUSTL, 375 relevant dautres tablissements denseignement suprieur, 213 chercheurs),et 420 personnels BIATOS et ITA (158 BIATOS de lUSTL, 56 dautres tablissements et 206 ITA)1.

En 20062 les publications de lUSTL reprsentaient 1,18 % de la production scientifique franaise, 0,15 % de laproduction europenne et 0,05 % de la production mondiale. 24 % taient cosignes avec un laboratoire de recherchedun autre tat membre de lUnion europenne. La spcialisation de luniversit, traduite par les indices ad hoc,concerne la chimie, la physique, les sciences de lunivers, les sciences pour lingnieur et les mathmatiques.

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1 Donnes DIRVED-LUSTL-20092 Donnes OST 2008

Lvaluation globale du potentiel recherche stablit comme suit :

Dans le domaine des sciences du vivant, 9 units, 2 sont notes A+, 2 A, 4 B et 1 C ;

Dans le domaine des sciences "dures",14 units, 3 sont notes A+, 8 A et 3 B ;

Dans le domaine des SHS et des sciences conomiques et de gestion, 4 units notes A.

Pour le prochain contrat quadriennal 2010-2013, il est prvu de mettre en place 12 instituts et fdrationsstructurant la recherche sur le "Campus Grand Lille" regroupant des quipes de diffrents partenaires. LUSTL seraengage dans 4 instituts de recherche et 4 fdrations de recherche, qui seront les suivants :

Institut de recherche sur les composants logiciels et matriels pour linformation et la communicationavance (IRCICA) ;

Fdration Chevreul : Institut des molcules et de la matire condense de Lille ;

Institut de recherches pluridisciplinaires en sciences de lenvironnement (IRPSE) ;

Institut de recherches pluridisciplinaires en biologie et biotechnologies (IRPBB) ;

Fdration rgionale de mathmatiques ;

Fdration rgionale de mcanique, nergtique et gnie civil ;

Maison europenne des sciences de lhomme et de la socit (MESHS) ;

Physique.

Lobjectif de cette structuration, tel quil est prsent dans le dossier "Campus Grand Lille", est de constituerdes ensembles de grande lisibilit internationale, de taille critique ("de 400 1 000 chercheurs selon les instituts")et de disposer ainsi dun niveau pertinent pour dfinir une stratgie de dveloppement scientifique et dutilisationdes moyens, en particulier en terme daffectation de postes. En fait, seules 3 structures compteront plus de200 chercheurs et enseignants-chercheurs : la fdration Chevreul (210), lIRCICA (321) et la MESHS (271). La politiquede regroupement mrite dtre poursuivie.

Si la structuration des STIC au sein de lIRCICA apparat optimale, des difficults ou des faiblesses peuvent trereleves dans dautres domaines.

Ainsi, malgr un potentiel important (25 30 % de la production du campus selon lOST, un taux de PEDR levqui slve 34 %, des niches pertinentes, de grandes possibilits de partenariat avec le secteur priv), le secteur dela chimie reprsent par linstitut Chevreul a des difficults de positionnement et sa mise en valeur est insuffisante.Il aurait t possible de ne constituer quune seule unit, afin de rendre lensemble plus emblmatique. La solutionchoisie apparat comme un compromis.

La MESH fonctionne actuellement comme une fdration de projets, avec un fort accent interdisciplinaire.Lquipe prsidentielle a marqu sa volont de dvelopper les capacits de recherche en Sciences humaines et sociales(SHS) en redployant des postes denseignants-chercheurs vers ce secteur lors du contrat qui sachve. Toutefois, cesecteur de recherche reste pour linstant relativement peu lisible, les mmes thmatiques figurant au programme deplusieurs quipes (en sciences conomiques en particulier : monnaie et finance ou justice sociale ou analyse de laproductivit dans les programmes de EQUIPPE et du LEM, ou encore la sant dans ceux du LEM et du CLERS), sansque les frontires entre les approches des diffrentes quipes ne soient clairement traces. Par ailleurs, le secteurSHS est sans doute handicap par la faiblesse des effectifs en chercheurs : 19 chercheurs pour 252 enseignants-chercheurs.

La structuration de la biologie souffre videmment du fait que les universits ont construit leur projetquadriennal indpendamment les unes des autres. Lorganisation qui en rsulte est loin dtre optimale. Ainsi,par exemple, la recherche lilloise en cancrologie est clate sur lUSTL et lUniversit de Lille 2, au sein de3 IFR ou fdrations de recherche.

La structuration en instituts/fdrations ntait pas celle prconise par le CNRS ; elle peut cependant apparatrepertinente. Toutefois le terme dinstitut reste quivoque et percute dautres structures, et la distinction faite entrefdrations de recherche et instituts de recherche est peu comprhensible. Par ailleurs, le futur mode de fonctionnementde ces structures est encore peu clair (degr dautonomie ; relations avec les tutelles, les UFR, les collectivits territoriales ;gestion des moyens).

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II Les partenariats de lUSTL en matire de recherche

1 Le PRES Lille-Nord de la France

Il sagit dun PRES de projets organis en commissions qui, comme nous lavons dj mentionn, a pour objectifsprioritaires la structuration de la recherche, le fonctionnement des coles doctorales rgionales et la mutualisation desmoyens de valorisation.

2 Du projet "Campus Grand Lille" la constitution de lUniversit de Lille

Le dossier "Campus Grand Lille" dpos dans le cadre du plan Campus consacre une volont affiche derapprochement des trois universits lilloises dans la dmarche de cration de lUniversit de Lille, et son inscriptiondans la dynamique du PRES Lille-Nord de la France.

LUSTL, qui a jou un rle majeur dans la constitution de ce dossier de plan Campus, sest donc officiellementengage avec Lille 2 et Lille 3 dans la cration de lUniversit de Lille au plus tard en 2013-2014. Cependant la formesous laquelle ce rapprochement sera opr est encore matire dbat : confdration, fdration, fusion ? Les acteursuniversitaires se donnent le temps du prochain quadriennal pour parvenir un consensus sur le mode dassociation.

Ce rapprochement apparat naturel et amliorerait certainement la lisibilit de la recherche dans certains secteursun peu cartels entre les universits lilloises (biologie-sant et sciences humaines et sociales, en particulier), malgrlexistence de laboratoires communs et les projets de cration dinstituts/fdrations.

Plus de dtermination de la part des universits, et en particulier de lUSTL, permettra ce projet daboutirdans des dlais raisonnables.

3 Les relations avec la Rgion

Actuellement, cest essentiellement le Vice-prsident recherche de lUSTL qui interagit avec le conseil rgionalpour les problmatiques de recherche. La Rgion a mis son poids politique dans la cration du PRES dans sa configurationdfinitive et cest travers lui que le conseil rgional entend mener sa politique universitaire. Dans ce contexte on peutsinterroger sur le rle que joueront les instituts.

Les grandes orientations de la Rgion en matire de recherche sont dfinies par le Conseil permanent de larecherche, organisation cre en 2007 en rgion Nord Pas-de-Calais. Dix oprations de recherche ont t retenuesdans le cadre du CPER 2007-2013, souvent en articulation avec les ples de comptitivit : 4 dans le domaine de lasant, 1 dans celui des STIC, 1 pour le transport, 3 pour lenvironnement et le dveloppement durable et 1 en SHS(Maison europenne des sciences de lhomme et de la socit). Beaucoup dentre elles concernent lUSTL. Uneprogrammation budgtaire a t labore pour chacun de ces secteurs. Diabte, cancer, et transports sont les thmesque la Rgion souhaite tout particulirement privilgier.

Dans le cadre du CPER, le soutien apport la recherche par la Rgion est li des appels doffres dinitiativergionale (ARICR Mise en rseau dquipes, collaborations recherche publique entreprise), laccompagnement/cofinancementde thses (60 75 pour toutes les universits rgionales, cofinancement 50 % avec les grands organismes, lindustrie ou lesuniversits), laccueil de chercheurs, et lattribution de bourses de mobilit.

4 Les ples de comptitivit

Les laboratoires de lUSTL sont impliqus dans les 6 ples de comptitivit prsents dans le Nord Pas-de-Calais.Ltablissement est reprsent dans les instances de gouvernance des ples et participe lorientation des programmesde dveloppement ; il apporte galement son expertise dans les comits scientifiques et de labellisation.

Il semble toutefois que des progrs peuvent tre encore accomplis dans la qualit des interactions entrecertains ples et luniversit en vue de choix thmatiques et stratgiques comme pour la mise en place de programmesoprationnels. La synergie entre les diffrents acteurs des ples de comptitivit serait favorise par la mise en placede lUniversit de Lille.

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5 Le partenariat avec les grands organismes de recherche durant le quadriennal 2006-2009

LUSTL est le partenaire le plus important du CNRS en rgion Nord - Pas-de-Calais : 26 laboratoires et 12 Groupesde recherche (GDR) de lUSTL sont labelliss par le CNRS. Les interactions entre le CNRS et luniversit sont dcritescomme fortes et structures. La politique de recherche de lactuelle quipe prsidentielle a t labore en bonneintelligence avec les dpartements scientifiques du CNRS mme si elle na pas t cale sur les souhaits de cetorganisme. LUSTL a su bien dfinir sa stratgie recherche tout en laissant des ouvertures autorisant des compromis.La concertation USTL/CNRS a particulirement bien fonctionn pour la mise en place de postes chercheurs etenseignants-chercheurs au sein de lIRI et en mathmatiques.

Un accord-cadre de partenariat scientifique INRIA-USTL a t sign en avril 2008. Un centre de recherche situsur le parc technologique de la Haute Borne accueille actuellement 10 quipes-projets (INRIA) impliquant 3 laboratoiresde lUSTL.

Trois units sont associes lINSERM, lune dentre elles tant galement associe au CNRS et une autrebnficiant dun label ESPRI E. Une unit est associe lINRA, et une au CNES.

noter que des "comits de contrats" ont t constitus afin daccrotre la matrise de linformation et defavoriser la concertation entre lUSTL, les autres universits et les grands organismes de recherche, pour lesdemandes de contrats et le suivi de leur gestion.

6 Les partenariats internationaux

Le contrat quadriennal de dveloppement qui sachve a vu la mise en place et la monte en puissance de6 laboratoires et de 6 groupements de recherche europens ou internationaux. LUSTL coordonne un projet Marie Curiede formation et par la recherche et participe plusieurs rseaux.

LUSTL affiche comme une des priorits pour le prochain contrat quadriennal le dveloppement de collaborationstroites avec les grands centres universitaires proches (Universits de Gand, de Louvain, dUtrecht, dAix-la-Chapelle,de Cambridge, dOxford, Universit libre de Bruxelles,), avec la cration dquipes de recherche communes, la miseen rseau et le rapprochement des coles doctorales.

Luniversit incite les chercheurs participer des programmes de recherche internationaux et leur apporteune aide travers le "Rseau Europe Rgions Nord - Pas-de-Calais - Picardie".

III La mise en uvre de la stratgie recherche

1 Le pilotage de la recherche

Le pilotage de la recherche est assur en premier lieu par un Vice-prsident recherche, qui nest pas le Vice-prsident du Conseil scientifique et qui nest pas un lu de ce conseil. Il nexiste pas de Bureau du conseil scientifique.En revanche, 7 Chargs de mission recherche (CMR) ont t dsigns, 1 pour chacun des grands secteurs de rechercheprsents prcdemment, afin de jouer le rle dintermdiaires entre les laboratoires et lquipe prsidentielle.

Ces CMR ont la charge :

dlaborer avec les directeurs de laboratoires une stratgie pour le dveloppement des secteurs scientifiques ;

de dterminer les besoins et priorits des laboratoires en termes de ressources humaines et dquipementsscientifiques ;

de coordonner les demandes de contrats divers (BQR, ANR, FEDER, CPER, PCRDT,) ;

de prparer avec les laboratoires la politique demplois, ceci en concertation avec les directeurs de composantes.

Ils ont t choisis par la prsidence de luniversit aprs concertation au sein de chacun des grands secteursde recherche. Ce sont des personnalits reconnues par leurs pairs au sein de la communaut scientifique (assurantsouvent la direction de Fdrations de recherche ou dIFR) ce qui est favorable au fonctionnement du systme. LesCMR sont des animateurs scientifiques, des incubateurs de projets, mais ils nont pas de fonction relle dans lagouvernance, mme sils ont pes de tout leur poids sur les choix oprs par luniversit en matire de recherche.Tous sont invits aux runions du Conseil scientifique, mais un seul en est membre lu.

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Cette organisation conduit des interrogations sur le rle rel du Conseil scientifique (CS) et larticulation entrece conseil et lquipe de direction de luniversit. Certains membres du CS regrettent en effet que ce CS ne soit quune"chambre denregistrement" au sein de laquelle on parle peu de politique scientifique ; la recherche dun consensussemble brider la qualit des dbats et limiter lintervention du CS ce qui ne pose pas de problme. La mise en placedes instituts/fdrations lors du prochain quadriennal conduira modifier trs sensiblement cette organisation du pilotagede la recherche. Les CMR disparatront. Quel sera alors le rle du CS et de son Vice-prsident ? Comment sarticulerontles niveaux de dcision entre Directeurs dunit, Directeurs de fdrations ou dinstituts, et quipe prsidentielle ?

2 Le service dappui pour le pilotage de la recherche : la Direction de la recherche, dela valorisation et des tudes doctorales (DIRVED)

Les services administratifs chargs de la recherche et de la valorisation ont t rassembls en fvrier 2007 dansune unique "Direction de la recherche, de la valorisation et des tudes doctorales (DIRVED)", coordonne par un IGR.La DIRVED compte actuellement 27 personnels rpartis en 5 services ddis aux diffrentes missions lies lactivitde recherche (administration et contrats, affaires doctorales, CREINNOV, SAIC,).

LUSTL a mis en place lapplication GRAAL qui est un systme dinformation et de pilotage de la recherche.On ne peut quencourager luniversit poursuivre ses efforts en vue de la constitution de tableaux de bord et de lacollecte dindicateurs fiables en matire de recherche.

3 Les coles doctorales et les tudes doctorales

LUSTL est tablissement support de 3 des 6 coles ED rgionales, elle est coaccrdite sur lED Biologie-Santde Lille :

- ED Sciences pour lingnieur : 800 doctorants en rgion ;

- ED Sciences de la matire, du rayonnement et de lenvironnement : 300 doctorants en rgion ;

- ED Sciences conomiques, sociales, de lamnagement et du management (SESAM) : 300 doctorants en rgion ;

- ED Biologiesant : 350 doctorants en rgion.

Il existe une Confrence rgionale des coles doctorales (CRED), qui vise, entre autres, harmoniser les procduresentre ED pour lesquelles existent encore beaucoup de divergences, et organiser des formations complmentairestransversales destines aux doctorants. Cette coordination est judicieuse compte tenu de la diversit des thmes, destablissements et de lloignement des sites gographiques. Le CRED se runit une fois par mois. De plus, lUSTL estpilote du projet de Collge doctoral europen dont lobjectif est de construire une politique de site, en collaborationavec de grandes universits proches de lEurope du Nord-Ouest (en particulier en Belgique et aux Pays-Bas), en matirede formation doctorale et dincitation des jeunes chercheurs linnovation.

De faon pertinente, la logique des ED est celle du PRES, toutefois, leur dispersion gographique sur un territoirerelativement large entrane des difficults dans leurs pratiques quotidiennes.

LUSTL accueille plus de 900 doctorants, soit 40 % des doctorants rgionaux. Environ 180 thses sont soutenueschaque anne, dont 10 20 en cotutelle. 40 % des doctorants inscrits lUSTL sont trangers. Selon les donnes de laDIRVED, seules 6,5 % des thses ne sont pas finances. Certaines coles doctorales (ED) sont trs strictes sur lobligationde financement des thses, mais cette obligation reste encore difficile faire adopter en Sciences humaines et sociales(SHS). Une volont plus forte, plus marque, des directeurs de laboratoires du secteur SHS et de lquipe prsidentielledans ce domaine est souhaitable. Les directeurs dunits trouvent complexes les circuits dattribution des allocations parles ED. Les allocations "Prsident" sont utilises pour les projets pluridisciplinaires, les nouveaux arrivants ou pour lesthses internationales.

Le taux dencadrement est en moyenne de 2,25 doctorants par HDR lUSTL. Lencadrement de doctorants par deschercheurs ou enseignants-chercheurs non HDR est valid par le CS, mais, de faon surprenante, sans avis des ED, ce quipose une fois de plus le problme de linteraction du CS avec les diffrentes structures de gouvernance de la recherche.

La dure des thses lUSTL est en moyenne de 42 mois. Pour lanne 2007, la proportion de doctorants ayantsoutenu leur thse en 40 mois au plus tait de 50 % pour les doctorants CIFRE, de 45 % pour les allocataires MRT et de28 % pour les autres doctorants (donnes OFIP). La rduction de la dure des thses doit faire lobjet dune attentionparticulire, en particulier dans le domaine des SHS (actuellement 51 mois).

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On peut regretter que la constitution de comits de suivi de thse nait pas t rendue obligatoire. Au mieux,il existe une incitation de luniversit les constituer.

Le taux dinsertion professionnelle des docteurs 3 ans est lev : 96 % pour les allocataires MRT ou lesboursiers CIFRE, 90 % pour les autres docteurs (donnes DIRVED).

Les doctorants ont peu de sentiment dappartenance une cole doctorale ou mme lUSTL : ils "appartiennent"en priorit leur laboratoire Globalement, ils apparaissent peu informs des structures du priv et du public, dufonctionnement du monde professionnel, malgr les tentatives de formation plus ou moins transversales mises enuvre par certaines coles doctorales. Un renforcement du caractre obligatoire de ces formations transversales oudouverture au monde professionnel est souhaitable.

4 La rpartition du BQR et du PPF Prsident

Le BQR (700 000 euros) est aliment par un prlvement hauteur de 15 % opr sur les crdits recherche duquadriennal. Il faut ajouter cela les 300 000 euros du PPF Prsident.

En moyenne, 65 % des crdits BQR ont t consacrs des projets structurants autour de lacquisitiondquipements scientifiques. 20 % ont t utiliss pour laccompagnement de nouveaux chercheurs et enseignants-chercheurs, en favorisant les projets mutualiss. En raison de lafflux des demandes une somme de 3 500 seraaffecte chacun en 2010, rsultant en un effet de saupoudrage peu convaincant cette anne. Les 15 % restants ontvis soutenir les actions linternational des laboratoires (mobilit de chercheurs, cotutelles de thses, montagesde projets internationaux,). Les crdits PPF Prsident ont t utiliss pour les mmes types de projets.

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La stratgie en matire de valorisation

I La politique de partenariat

LUSTL entend pratiquer une politique dynamique en matire de valorisation et a mis sur pied une Directionde la recherche, de la valorisation et des tudes doctorales (DIRVED) en fvrier 2007. Pour les contrats grs parluniversit, celle-ci a cr, en dcembre 2002, un Service des activits industrielles et commerciales(SAIC). Le SAICa vu son chiffre daffaires augmenter de 65 % entre 2003 et 2007 et il emploie aujourdhui 11 personnes (7 en chargedes contrats et 4 en charge des aspects juridiques).

En ce qui concerne la gestion des contrats, selon les termes de laccord quadriennal 2006-2009, USTL-CNRS1,les directeurs de laboratoire ont la possibilit den confier la gestion lune ou lautre des deux institutions.

En 2008, les contrats signs par le SAIC avec les grands groupes industriels (notamment en chimie et mcanique)et le partenariat public slvent plus de 5,4 M. Les contrats privs atteignent 45 % de ce montant, les contrats ANR29 % et les contrats avec les autres organismes publics (ADEME, Agence de leau, CNES) reprsentent 10 %.

Paralllement, le montant des contrats 2008 des UMR de lUSTL, en gestion CNRS, sest lev 6,7 M partagsen 2,1 M pour les subventions dont ANR, 0,45 M pour les contrats industriels et 4,15 M pour les contrats europensdont Interreg et PCRDT2.

Le PRES a intgr des activits de valorisation de la recherche3 et met en place PRES Valo qui sexprimera,notamment, dans les spcialits suivantes : Biologie, Chimie/Matriaux, STIC et SHS. PRES Valo est appel accueilliret dvelopper le programme CAP Valo mis en place suite un appel projets lanc en 2005 par le ministre dlgu lEnseignement suprieur et la Recherche. La finalit de CAP Valo tait de dvelopper la valorisation de larecherche et le transfert de technologie des tablissements y adhrant ainsi que de mutualiser, en partie, leurscomptences et leurs ressources en terme de valorisation, notamment pour rpondre des appels doffres delANR4. Grce aux subventions verses par le ministre et qui se poursuivent en 2009, CAP Valo a financ un postedingnieur brevets et un poste dingnieur daffaires dans le secteur Biologie/Sant mis en place.

LUSTL est fortement implique dans la gouvernance et les projets de 5 des 6 ples de comptitivit de la rgionNord - Pas-de-Calais, savoir i-Trans, Industries du commerce, Nutrition sant longvit(NSL), Up-tex et MAUD. Uncharg de mission de la DIRVED se consacre linterface avec ces ples et plus dune centaine de chercheurs, appartenant 15 laboratoires, sont mobiliss pour une quarantaine de projets labelliss. Par exemple, plusieurs projets (dans lesquelslUSTL est partenaire) ports par le ple NSL, sont financs par Oseo-ISI lchelle de plus de 20 M ou par le FUI.

II Politique de Proprit intellectuelle (PI)

Une dizaine de demandes de brevets sont en moyenne dposes par lUSTL chaque anne. ce titre, un servicejuridique a donc t cr au sein du SAIC. Ce service est, non seulement en charge des dossiers de demandes dont lesdpts sont gnralement sous-traits auprs de cabinets spcialiss, mais aussi de lentretien des brevets.

Dans le cadre des contrats, lUSTL demande la coproprit intellectuelle ses partenaires.

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1 Contrat quadriennal de dveloppement 2006-2009 entre lLUSTL et le CNRS-Volet Recherche.2 Source CNRS DR 18 du 26 mars 2009.3 Dcret 2009-33 du 9 janvier 2009. Cf. Annexe, article 3.4 Cf. Rapport dactivit de 07-08 et perspectives 08-09 de CAP Valo.

III Matrise de la valorisation et des transferts

70 brevets sont actuellement entretenus par lUSTL. Le cot dentretien du portefeuille brevets est environ de240 k par an, cependant que les redevances varient selon les annes : 254 k en 2006, 61 k en 2007 ; 10 k en 2008.Un brevet, dont une licence a t concde une socit pharmaceutique et pouvant reprsenter 300 k de revenusannuels, est actuellement en suspens dans lattente des rsultats cliniques en phase 2.

Afin de matriser le budget PI, un comit de brevets a t constitu et un "nettoyage du portefeuille" a donct ralis, conduisant abandonner, dbut 2009, 12 brevets jugs non valorisables.

En 1999 a t cr le Rseau europen rgional (RER) Nord - Pas-de-Calais/Picardie, dans le cadre dune conventionentre les diffrentes institutions rgionales1 dont lUSTL. Cette structure, au sein de laquelle travaillent globalement17 personnes (dont 2 mi-temps pour lUSTL), finances par les cotisations des diffrents membres ainsi que les 2 rgionsconcernes, est destine aider au montage de programmes, notamment europens, et assurer la formation des chercheurs lingnierie de projets Depuis septembre 2007, au titre du 7e PCRDT, 21 projets ont t dposs par lUSTL et 25 par leCNRS, 13 projets impliquant les laboratoires de lUSTL ont ce jour obtenu un financement (7 sont ports par le CNRS, 2 parlINRIA et 4 par lUSTL)2.

Le taux de russite ces demandes de contrats europens est une donne difficile obtenir, luniversit nayantpas ncessairement connaissance de tous les projets dposs, malgr lexistence des comits de contrats.

En 2002, lUSTL a cr lincubateur CREINNOV, dont les missions sont de sensibiliser les universitaires la crationdentreprises, de conseiller et daccueillir les crateurs innovants. Cette structure est en partenariat avec la Rgion tandisque le parc de la Haute Borne, situ au sud-est du Campus, reprsente une surface daccueil disponible. 2,5 employs,rmunrs par luniversit, oprent dans cet incubateur ainsi que 4 "Personnes relais valorisation" (EC ou Ingnieurs deluniversit), "PRV", charges de mettre les crateurs dentreprises en contact avec les laboratoires qui peuvent effectuerdes recherches pour leur compte. Actuellement, 15 entreprises sont en incubation dans lUSTL, cependant que 22 ont djt externalises, gnrant plus de 100 emplois.

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1 Les 6 universits Nord Pas-de-Calais ; le CNRS, lINSERM, lINRA, lINRIA, lUniversit de Picardie-Jules Verne, lUniversit de technologiede Compigne, linstitut Pasteur et le CHRU de Lille, la Fdration universitaire et polytechnique de Lille, lcole nationale suprieurede chimie de Lille et lInstitut national de recherche sur les transports et leur scurit.

2 Donnes DIRVED

La stratgie en matire de formation

I Le pilotage de loffre de formation

1 Axes stratgiques et modalits de concertation interne

Au cours du contrat 2006-2009 luniversit a amlior son offre de formation, intgr les formations IUP restantesdans le dispositif LMD et largi son offre en licences professionnelles. Luniversit enregistre environ 17 800 inscriptionsse rpartissant en licence (40 %), master (26 %), DUT (11 %), doctorat (5 %) et formations dingnieurs (10 %) ; elleparticipe aussi la prparation au DEUST et lagrgation.

La mise en uvre des formations a t suivie par lobservatoire interne OFIP qui a tabli un bilan avant laprparation de la maquette pour le contrat venir. travers ce bilan on a constat notamment que le nombredexamens tait trop grand et que les liens formation initiale/formation permanente taient peu ou pas existants.Une proposition de cadrage a t tablie par le CEVU demandant de tenir davantage compte du bilan obtenu parlOFIP, de rnover la pdagogie, de dvelopper le projet professionnel et de sinsrer dans une problmatique de formationtout au long de la vie. Ce cadrage adopt par le CEVU puis par le CA a dbouch sur des recommandations applicables toutes les formations, qui ont t transmises aux units internes en vue de la proposition denseignements nouveauxet dont les points principaux sont les suivants :

Pour les licences un profil est choisi lentre en L1. Celui-ci peut conduire beaucoup de licences. Les modulesdu Projet personnel et professionnel (PPP) sont obligatoires en dbut de licence (S1 S3) et optionnelsensuite. Un module par semestre sur 6 est optionnel.

En ce qui concerne les masters, la diffrenciation master recherche et master professionnel doit disparatreau profit de masters construits sur 2 ans et incluant tous une professionnalisation. 10 20 % des heuresdenseignement doivent tre assures par des professionnels.

Des Commissions pdagogiques paritaires (CPP) doivent tre constitues pour chaque mention et parcours demme quun conseil de perfectionnement par mention.

Ces maquettes types labores par luniversit nont concern que les licences et les masters.

Pour les licences professionnelles la remonte des propositions doit tre faite aprs consultation du secteur aval(branches dactivit et ples de comptitivit). 20 % des enseignements doivent tre faits par des professionnels. Lesdemandes de cration doivent tre en adquation avec une demande extrieure.

Les propositions de formations ont t tablies par les quipes pdagogiques. Aux 20 demandes de licence et28 mentions de master sajoutent 5 demandes de DEUST et 41 spcialits de licences professionnelles dont 13 nouvelles.Dans tous les cas une fiche dvaluation a t remplie par les rapporteurs. Les propositions ont t discutes au niveaudes UFR qui ont valu les maquettes au niveau des flux dtudiants, de lintervention des professionnels dans leslicences professionnelles et des dbouchs. Lvaluation a t poursuivie au niveau de la confrence des directeurs decomposantes, valide par le CEVU et le CA.

Un consensus sur la proposition doffre de formation a t obtenu quelquefois au prix du maintien de la propositionde licences voisines dans les secteurs fort effectif. Labsence de difficults majeures en termes de moyens matriels ethumains a facilit le consensus. En effet, avec un nombre total dtudiants en baisse de 8 % (-1 500 tudiants) en 4 ans(seul le secteur sciences conomiques et de gestion est en hausse), la richesse de loffre de formation parat plus due lavolont darriver un consensus qu un rel pilotage central.

Le Service commun de la formation des matres (SCFM) est charg de la relation avec lIUFM, prpare lcrit duconcours du CAPES et assure la pr-professionnalisation aux mtiers de lenseignement par des modules optionnels de licence.

Le plan campus prvoit que les trois universits lilloises doivent proposer une structure juridique adapte pourprfigurer lUniversit de Lille. Pour ce qui concerne la formation, les directeurs dUFR ne sont pas enthousiasms parcette ide qui conduirait coup sr des arbitrages. Seul lIAE y verrait un avantage. La prsidence aura donc convaincre pour avancer dans ce domaine.

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2 Intervention des instituts, coles internes et dpartement dans la formation

Luniversit possde un IUT (IUT A), 1 cole dingnieurs interne (PolytechLille) et 1 IAE (Institut dadministrationdes entreprises) rgis par larticle L 713-9 du Code de lducation. Viennent sy ajouter : une cole dingnieurs enpartenariat avec linstitut Tlcom (Tlcom LUSTL) et un dpartement (station marine de Wimereux). Toutes cescomposantes participent la formation.

Les effectifs de lIUT sont stables. Outre la prparation au DUT qui accueille 1 851 tudiants au sein de7 dpartements, lIUT participe 1 master et 10 licences professionnelles ouvertes dont il assure la responsabilitpour certaines et regroupant 205 tudiants. Lalternance sous toutes ses formes est peu dveloppe en licenceprofessionnelle et gagnerait tre encourage. Des passerelles dans les 2 sens existent entre lIUT et les UFR etsont apprcies des tudiants. Contrairement ce que lon pourrait attendre, le fort taux dtudiants venant delIUT en poursuite dtudes (80 %) concerne surtout les licences gnrales et peu les licences professionnelles.Des nouveaux btiments ont nettement amlior le fonctionnement de lIUT. Cependant 2 dpartements nen ont pasbnfici et sont pnaliss par leur isolement gographique. LIUT qui ne sest pas referm sur son autonomie estbien intgr dans luniversit et participe pleinement la mise en uvre de la politique de formation au mme titreque les autres composantes.

Lcole dingnieurs PolytechLille est membre fondateur du rseau Polytech qui est centralis Lille et du rseaudes Instituts des techniques dingnieur de lindustrie (ITII). Elle a 1 150 lves ingnieurs rpartis dans 8 spcialits. Laprparation lentre est organise luniversit pour les tudiants post-bac au sein du parcours des coles dingnieursPolytech (PeIP) identifi au cours des 2 premires annes de licence avec 4 dominantes au choix (parcours renforc).Lcole organise des modules complmentaires lis la professionnalisation. La validation du parcours permet laccsdirect lune des 11 coles du groupe. Parmi les lves ingnieurs 1/3 proviennent du PeIP, 1/3 des classes prparatoiresvia le concours Archimde, 1/3 de DUT. Quelques admissions en 2e anne pour les titulaires de M1 ont lieu. Desnon-francophones (25 %) sont admis. La communication entre PolytechLille et la prsidence sest amliore ces derniresannes. Lcole a une direction efficace qui favorise lintgration dtudiants de luniversit afin de les faire bnficierdune formation dingnieurs et celles dtudiants trangers non francophones. La position dune des spcialitshberges lUniversit du Littoral Cte dOpale (ULCO) gagnerait srement tre claircie.

Tlcom/USTL est un GIE dans lequel Linstitut Tlcom et lUSTL sont membres fondateurs et auquel participentdautres partenaires privs minoritaires. Il accueille 620 lves ingnieurs. La formation est organise selon 2 schmas :- en 5 ans aprs le bac et en alternance (6 priodes en entreprise dont 1 ltranger reprsentant 40 % du tempsdtude) en 3 ans avec recrutement bac+2 et par apprentissage. En 2006 lcole a chang de nom et le titre dingnieura t modifi pour devenir "ingnieur diplm de Tlcom/USTL" en remplacement du titre "ingnieur de lENIC diplmpar lUniversit de lUSTL" (Formation Decomps).

LIAE est organis autour de 5 parcours de formation dfinis en fonction des carrires existantes et conduisant la dlivrance de licences gnrales, licences professionnelles et masters. Il accueille environ 2 000 tudiants.Actuellement lIAE de Lille est le seul en France possder un laboratoire de recherche mixte avec le CNRS sur lequelsappuient les formations.

La station marine de Wimereux participe lenseignement dans le cadre de lUFR de biologie aux niveaux licenceet master. Les enseignements ont lieu Lille ce qui occasionne des frais consquents. Lencadrement des doctorants estimportant au sein de lUMR hberge Wimereux. Laccueil des tudiants est une des missions de la station permettantaux tudiants de bnficier de ses activits dobservation. Laccueil rencontre de grandes difficults en raison de lafermeture de lhbergement pour raison de scurit. La station, qui a un statut de dpartement, envisage de devenirOSU ce qui imposera une modification des statuts de luniversit pour en faire une cole interne. Luniversit devraprendre position pour savoir si cette modification est privilgie et si elle doit intervenir avant ou aprs la crationenvisage de lUniversit de Lille.

Les directeurs de ces composantes participent tous la confrence des directeurs dunits prside par leprsident de luniversit qui se runit mensuellement. Cette instance contribue au consensus mais napparat pascomme un lieu privilgi dlaboration des arbitrages prsidentiels.

3 Formation continue et formation tout au long de la vie

Les ressources lies lactivit de formation continue (environ 10 800 000 ) reprsentent 15 % du budget deluniversit plaant celle-ci en tte des universits franaises. 45 % des ressources proviennent des pouvoirs publics,33 % des entreprises, 15 % des OPCA et le reste reprsente la contribution des particuliers. Le nombre de stagiairesrelevant dun dispositif daide ou demandeurs demploi (5 776) reprsente la moiti des stagiaires accueillis alors que4 995 sont issus des entreprises et le reste (env 1 300) sont des individuels. Un tiers des stagiaires prparent un diplmenational et 3 formations sont organises distance.

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La formation continue est pilote par le SUDES, service commun. Celui-ci harmonise lactivit de formationcontinue au sein de luniversit, met en cohrence la rponse de luniversit avec la demande extrieure, pilote lavalidation des acquis et coordonne les ngociations de conventions et dfinit les rgles communes de formation et detarification. Toutes les formations sont mises en uvre au sein des units (UFR, IUT et coles internes). LIAE piloteses propres actions de formation continue de mme que lIUT pour un petit nombre.

Un comit paritaire dorientation stratgique comprenant des reprsentants de luniversit, des collectivitslocales, des organisations patronales, OPCA et branches permet luniversit dtre lcoute des donneurs dordreen matire de formation continue.

LUniversit de Lille, qui fut pionnire dans le domaine de la formation continue puisquelle en proposait avantla loi de 1971, a eu diverses organisations qui sont lorigine de la coexistence de plusieurs entits dans le domaine.Le CUEEP, institut interne qui tait service unique jusquen 1986, sest vu retirer son rle de pilote au profit du servicecommun SUDES. Le CUEEP conserve la matrise des actions en sciences de lducation, de celles de niveau IV, V et VI etde la prparation au DAEU pour lesquelles les ressources sont presque essentiellement des subventions qui transitentpar le SUDES (qui effectue un prlvement de 8 %). Lvolution de la nature des subventions et de leur montant engendreun dficit structurel du CUEEP qui pse sur le budget de luniversit (malgr des diminutions de charges, 150 contractuelsrestent rmunrs sur ressources propres du CUEEP). Mme si luniversit veut utiliser le CUEPP pour la mise en uvre duPPP (Projet personnel et professionnel le dficit structurel du CUEEP devra tre rsorb. De plus, le projet de la crationde lUniversit de Lille milite pour que lUSTL mette en chantier rapidement une restructuration de la formation continue.

La validation des acquis concerne la validation dacquis en vue de linscription une formation au sens du dcretde 1985 et celle en application du dispositif VAE. Dans le premier cas luniversit a trait 1 226 dossiers et accord1 079 validations au cours de la dernire anne. Dans le second cas elle a trait 307 demandes et accord 45 validationstotales reprsentant 10 % des VAE accordes par toutes les universits de mme typologie et 261 validations partiellesreprsentant 1/3 de celles accordes par les universits de mme typologie. Pionnire en matire de formation continueet de validation des acquis, luniversit souhaite capitaliser cette exprience pour constituer un ple de formation toutau long de la vie. La mise en place du PPP au sein des parcours va dans ce sens tout comme la restructuration de servicescommuns en cours (voir plus loin). Cependant luniversit devra veiller rapprocher ses problmatiques en matire deformation continue et de formation initiale et sattacher donner une meilleure lisibilit aux services communs concerns.

4 Observatoire des formations et de linsertion professionnelle (OFIP)

LOFIP est le seul service de luniversit qui organise et ralise des enqutes annuelles sur linsertion professionnelledes tudiants 18 24 mois aprs leur sortie de formation, sur les suivis de cursus et taux de russite aux examens (cohortede bacheliers, tudes doctorales), sur les conditions de vie des tudiants. Il assure la publication des rsultats de sesenqutes. Pour la premire fois en 2008 la prsidence de luniversit a intgr les rsultats de lOFIP dans sa rflexion pourle cadrage du LMD.

5 Ressources humaines

Luniversit possde1 1 328 emplois denseignants pratiquement tous occups dont 1 107 emplois denseignants-chercheurs. Le nombre total denseignants est de 1 559 dont 363 enseignants non permanents. Ceci correspond 53,8 enseignants-chercheurs ou 83,3 enseignants pour 1 000 tudiants. Ceci est nettement plus que la moyenne desuniversits de mme typologie (47,6 enseignants-chercheurs ou 69,4 enseignants) ou que la moyenne nationale desuniversits (33,3 enseignants-chercheurs ou 53,2 enseignants) ce qui explique la relative aisance avec laquelle luniversitbtit son offre de formation. Les professionnels intervenant dans les formations reprsentent de 30 50 % des intervenantspour un nombre dheures variant de 10 20 %. Les responsables dUE vrifient que cette proportion existe bien dans lesformations concernes.

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1 Indicateurs statistiques de lenseignement suprieur 2007 DEPP

II Lisibilit de loffre de formation et communication associe

La communication concernant loffre de formation est pilote par le SUAIO qui est actuellement en restructuration.Celui-ci anime un rseau de correspondants qui se rendent dans les lyces, animent les journes dcouverte, des journesportes ouvertes au sein de luniversit auxquelles les tudiants sont associs et participent aux salons spcialiss. Desplaquettes sont dites. Une description des formations en termes de comptences, daptitudes et de qualificationserait un complment utile. La prsentation des mtiers en fonction des cursus est prsente sur le site du SUAIO maisest peu lisible sans doute en raison de la multiplicit des units de formation. La communication en direction despartenaires socio-conomiques est pauvre. Il manque un portail lillois ou rgional que luniversit souhaite dvelopperdans le cadre du PRES. Beaucoup de documents sont produits mais donnent plus limpression dun catalogue que dunoutil daide la dcision.

III Le dispositif daccompagnement de ltudiant

Mme sil est partiellement mis en uvre dans les units, le dispositif est pilot de manire centralise par3 services communs le Service universitaire pdagogique (SUP), le SUAIO et le Bureau daide linsertion professionnelle(BAIP).

Le SUP gre les formations transversales comme les langues qui devront entrer ds le L1 dans toutes les licencesen 2010. Lobjectif du service est dorganiser la dlivrance du CLES et du C2I en L3 dans toutes les formations. Le SUPassure de plus la promotion de la pdagogie et est charg de trouver une suite au CIES charg de la formation desenseignants du suprieur.

Le SUAIO est charg entre autres de la transition lyce/universit et de laide la russite. Il pilote lorientationdes lycens notamment en apportant des rponses personnalises, assure grce ses conseillers la cohrence desparcours de formation et participe lorientation progressive de ltudiant. Il est responsable des modules et desateliers daide llaboration du Projet personnel et professionnel. Il intervient pour dtecter les tudiants quidcrochent aprs un trimestre et leur proposer des enseignements dadaptation. Les rorientations sont facilitesaprs 2 semestres pour des tudiants provenant de classes prparatoires, de techniciens suprieurs, dIUT oudautres universits. Des parcours amnags pour les tudiants titulaires de bacs technologiques ou du DAEU et desparcours renforcs pour les tudiants qui souhaitent intgrer une formation dingnieur sont organiss. Un soutienpdagogique renforc (interrogations orales, contrle continu, tutorat) est mis en uvre aux semestres 1 et 2.

Laide linsertion professionnelle est pilote par le Bureau daide linsertion professionnelle (BAIP) rcemmentcr. Il participe llaboration de modules daide linsertion professionnelle intgrs dans les formations, dveloppedes partenariats avec le monde socio-conomique, intervient dans les modules PPP ou dans les units de connaissance delentreprise, organise des rencontres mtiers, prpare la recherche de stages et demplois en prparant aux entretiensdembauche, diffuse les offres de stages aux secrtariats pdagogiques et dveloppe une action pour linsertionprofessionnelle des tudiants en chec.

IV ENT et politique documentaire

Luniversit fournit ses tudiants une adresse e-mail et met leur disposition un ENT muni de services commele partage ou le dpt de fichiers, le dossier tudiant, les notes, le calendrier des examens Elle encourage laproduction de ressources pdagogiques numriques, vido et multimdia travers des projets locaux, de grandsprojets nationaux (UNT Unisciel et UNIT). Les ressources sont indexes et accessibles partir de la plate-formepdagogique laquelle on peut accder par lENT.

La politique documentaire est pilote par le SCD. Luniversit a fait un effort consquent pour la documentationen prlevant la source sur le budget recherche pour abonder le budget du SCD. Ceci a permis de remettre niveau ladocumentation papier pour les licences (manuels), de ne pas dsabonner de revues et daugmenter de 8 % la documentationlectronique. Sur les 15 bibliothques associes que compte luniversit, 9 dentre elles sont intgres dans le cataloguecommun. Le SCD participe au prt interbibliothques (il emprunte 1 000 1 500 titres par an et en prte 3 000 3 500).

La bibliothque est ouverte 60 heures par semaine. Les problmes de scurit lis au type de construction dubtiment empchent de louvrir plus longtemps et posent des problmes constants dexploitation. La mise en scurit etla rorganisation sont envisages mais pour linstant butent sur des problmes financiers et sur la difficult de raliserdes travaux en continuant lexploitation. Un projet de learning center prvu dans le "plan campus" pourrait permettre dersoudre le problme tout en augmentant la capacit de la bibliothque qui est insuffisante pour luniversit.

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V Lvaluation et la dmarche qualit

Pour valuer les pratiques pdagogiques comme les rsultats de son action en termes de russite aux examenset dinsertion professionnelle, luniversit agit de manire centralise en confiant cette responsabilit lOFIP. Celui-cisassocie les services du CRI pour le traitement des donnes et est aid par les quipes pdagogiques pour obtenir lesrponses des tudiants. Lvaluation des enseignements est ralise sur 3 4 enseignements qui changent tous les ans demanire aboutir lvaluation dun cycle complet. Les tudiants sont consults par enqute anonyme, le taux derponses tant de 50 %.

Tous les rsultats sont publis par lOFIP qui les met disposition des tudiants, lycens et enseignants. Jusquces dernires annes les rsultats taient plus considrs comme constat que comme outil daide la dcision. Ils onttoutefois t pris en compte pour ltablissement des maquettes de cadrage et devraient tre mieux utiliss dans lescommissions pdagogiques.

titre dexemple, en licence le taux de russite varie de 50 75 % du premier au dernier semestre. Il sest amliorenviron de 4 % pour chacun des semestres de lanne 2005-2006 2006-2007. Luniversit a mis cette amlioration au crditde lorientation progressive et de laide pdagogique apporte justifiant ainsi sa gnralisation. Les rsultats de lenqutedinsertion professionnelle montrent que les tudiants de lUSTL sinsrent bien dans la vie professionnelle. Les rsultatsse sont sensiblement amliors suite la mise en place de laide personnalise. Seuls 8 % des licencis et 6 % des matreset des docteurs sont au chmage ; 62 % des licencis et des docteurs et 84 % des matres ayant un emploi sont en CDI.

Le Vice prsident charg des relations avec le CA est aussi responsable de la qualit mais aucune dmarchequalit globale na encore t entreprise au niveau de luniversit. Par contre lIAE a choisi la certification et a obtenule label Qualicert dlivr par la socit SGS.

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La stratgie en matire de vie tudiante

I tudiant acteur de la vie de ltablissement

Luniversit, soucieuse de la participation de ltudiant la vie de ltablissement, sest dote dune Maison deltudiant et a confi au Vice-prsident tudiant des responsabilits statutaires qui lui donnent un vrai rle dans lagouvernance de la vie tudiante. Malgr ces dispositions, le taux de participation aux dernires lections na atteintque 5,5 % (lgrement infrieur la moyenne nationale) ; ce taux avait cependant atteint les 16 % lors des lectionsprcdentes.

Il nest pas propos aux tudiants lus ou aux responsables dassociation des formations dispenses par luniversit.Ils sont forms par leurs organisations ou en interne dans les associations. Cependant, le module "engagement citoyen",donnant droit des crdits ECTS, est une reconnaissance de lengagement tudiant.

Le Vice-prsident tudiant est lu, il sige au CEVU, prside le FSDIE et est en charge de la coordination deslus tudiants. Il participe au bureau de luniversit uniquement sur invitation et a un rapport direct avec le prsidentpour traiter des problmes spcifiques.

Le degr de participation des lus aux conseils est fonction de leur appartenance aux diffrentes listes lorsdes lections. Ils participent quelques commissions comme celles concernant linsertion professionnelle. Seul le VPtudiant bnficie de moyens importants comme un bureau, un tlphone portable, un ordinateur. Les autres lustudiants aussi bien aux conseils centraux quaux conseils dUFR ne bnficient pas de moyens spcifiques leursfonctions.

Le tissu associatif est dense lUSTL et comprend aussi bien des associations de filires que des associationstransversales. Pour normaliser les relations entre ltablissement et les associations, il a t mis en place une chartedes associations. Les locaux associatifs sont regroups au sein de la Maison des tudiants (MDE), ouverte en septembre 2007.La MDE sorganise en 3 ples : services (salle multimdia, reproduction), administratif (services de la vie tudiante) etassociatif (dveloppement de projets, caftria, salle polyvalente). Des bureaux quips sont mis disposition desassociations et organisations qui en font la demande sous la condition expresse de signer la charte doccupation. Dupersonnel universitaire est affect la MDE mais la gestion est pilote par les tudiants, le VP tudiant en tant ledirecteur et prsidant le Conseil dadministration.

Le soutien aux activits associatives est apport travers le FSDIE qui slectionne des projets ports par lesassociations de lUSTL. Le FSDIE vient de recevoir directement du fond du prsident une dotation supplmentaire de40 K.

Laffichage politique de la volont dassocier les tudiants la vie de ltablissement est clair. Les responsabilitsstatutairement attribues au VP tudiant en tmoignent. Les interventions directes du prsident pour rpondre auxattentes des tudiants sont une autre preuve de son attachement la qualit de la vie tudiante.

II Qualit de vie tudiante

Luniversit na pas mis en place un guichet unique destination de tous les tudiants et na pas encoretransform la carte dtudiant en une carte multiservices. Cependant, une attention particulire est apporte des publics spcifiques. Le relais handicap avec 3 personnes disposition a t modernis en 2008 et garantit unaccueil personnalis et adapt chaque tudiant handicap. Une banque de prt de matriel informatique permet defournir des outils qui seront une aide la russite. Concernant le sport, les actions menes par les associations sportivessont encourages par le soutien accord dans le cadre du FSDIE. Laide aux sportifs de haut niveau leur permet departiciper aux comptitions. Malgr cela, ltablissement souffre dun dficit criant dinfrastructures adaptes,nombre dinstallations sont vieillissantes et une politique volontariste de remise en tat est plus que ncessaire.

Le nombre dtudiants salaris est particulirement lev lUSTL. Les statistiques montrent que, lorsquilsoccupent des emplois autres que priscolaires ou universitaires, leurs rsultats se dgradent. Luniversit devraitveiller organiser leur vie tudiante de faon plus rationnelle.

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La Maison de ltudiant est le point nvralgique de la vie culturelle. Cest le lieu des expositions et lorchestreuniversitaire jouit dune salle de rptition. Le festival "mixcit" organis par les tudiants et le service culturel sydroule en fin danne et anime le campus.

Luniversit fait de laccueil dtudiants trangers un point fort de sa politique en lien avec ses valeurs. Elle estdepuis longtemps une des universits ayant le plus fort taux dtrangers parmi ses tudiants. Elle accueille 3 800 tudiantstrangers1 soit 21 % des inscrits (13 % en L, 31 % en M et 44 % de doctorants) alors que la moyenne est 14,7 % pourlensemble des universits franaises. Seulement 10 % de ces tudiants trangers2 viennent au titre de programmesdchange. Les autres sont des tudiants dits "individuels" qui sont censs avoir justifi avant leur arrive sur le territoirequils avaient les moyens financiers pour suivre leurs tudes en France.

Le bilan de luniversit fait tat dun taux dchec des tudiants trangers suprieur celui des tudiants franais.Mme sil sagit dune situation que lon retrouve dans un grand nombre duniversits, le poids des tudiants trangers Lille en fait une question qui mrite une attention particulire. Ce taux dchec sexplique notamment par les difficultsdintgration, et les difficults matrielles que rencontrent tout particulirement les tudiants trangers "individuels". Laprcarit extrme de certains dentre eux a t signale luniversit par des organismes caritatifs (Secours populaire,Restaurants du cur) qui sont amens prendre en charge ces tudiants. Luniversit a pourtant mis en place desdispositifs daccueil physique (guichet unique) et dintgration via la Maison des tudiants ou le tutorat. Une part duFSDIE (40 000 ) est consacre laide sociale aux tudiants en difficult.

lvidence, la rponse de luniversit cette situation nest pas la hauteur des problmes. Si luniversitsouhaite poursuivre cette politique daccueil des tudiants trangers aux ressources financires incertaines, elle doitprendre en compte leurs besoins spcifiques. Seul un accompagnement social renforc permettra ces tudiants derussir leur intgration et leur parcours universitaire.

Enfin, le service interuniversitaire de mdecine prventive est un vritable centre de soins destination de tousles usagers. Un mdecin et un psychologue sont prsents tous les jours. Tous les primo-entrants sont convoqus pourune visite mdicale au cours de lanne.

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1 Bilan quadriennal 2006-20092 Document "Politique douverture internationale de LUSTL 2007-2008"

La stratgie en matire de relationsextrieures

I Relations intertablissements

LUSTL est un des 8 membres fondateurs du PRES rgional rcemment cr (dcret sign le 9 janvier 2009), quiregroupe galement aujourdhui 15 membres associs. Les relations de lUSTL avec les autres tablissements sexercentmaintenant au sein de ce PRES. Celui-ci est essentiellement une structure grant des projets (par exemple PRESValoen charge de lingnierie de projets europens et ANR) et runissant diverses commissions dont lune en recherche(coles doctorales) ainsi quune commission pdagogique (carte rgionale des formations, russite de ltudiant,insertion professionnelle).

Au sein du PRES, et aprs concertation avec les universits Lille 2 et Lille 3, la proposition de maquettes voisines ouidentiques dans les spcialits qui se recouvrent a pu tre vite ou limite. Cependant, dans le secteur SHS la cohrencergionale aurait pu tre renforce. Le nombre suffisant dtudiants pour alimenter toutes les formations est invoqu pourjustifier cette situation. Des concertations avec les universits rgionales qui sont membres du PRES ont lieu pour ce quiconcerne les formations doctorales (coles doctorales) et la formation des matres des enseignements scolaires et delenseignement suprieur. Le PRES met en place un atelier sur la carte universitaire des formations.

II Relations avec les collectivits

1 Le Conseil rgional(CR)

Les relations entre lUSTL et le conseil rgional sappuient sur une collaboration de plus de 25 ans. Le CR estreprsent au Conseil scientifique de luniversit. La rgion participe, en association avec la Communaut urbaine etltat, au projet de 12 M visant la ralisation dune Maison internationale des chercheurs. Elle finance aussi diffrentesactivits. Pour lensemble des universits rgionales les chiffres suivants ont t communiqus : Recherche (21 M en2009), Enseignement suprieur (dispositif Blriot), (2,5 3 M), Formation continue (7,5 8 M par an), Investissementspour des constructions (10 M).

2 Lille mtropole communaut urbaine(LMCU)

La mtropole lilloise reconnat ne pas stre donn la comptence universitaire ; son implication se traduitessentiellement dans les logements pour tudiants, les transports et la voirie. Aujourdhui, LMCU soutient surtout lavalorisation et le transfert dentreprises en mettant disposition le parc de la Haute Borne qui jouxte le campus, ellea dsormais dcid de mettre en place des dispositifs daide aux units de recherche.

III Relations avec les milieux socio-conomiques

LUSTL est fortement implique dans cinq des six ples de comptitivit rgionaux en tant membre fondateuret en participant aux bureaux, elle participe aux comits de labellisation qui slectionnent les projets. Le pleNutrition, sant, longvit (NSL) qui ne labellisait que des projets ports par des industriels a dcid de labellisergalement des projets prsents par les universitaires ; ce titre, lUSTL participe (avec Lille 2) un gros projetdlaboration dune plate-forme de purification dun montant de 10 M.

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La stratgie en matire de relationsinternationales

LUSTL place le dveloppement des activits internationales dans ses priorits. Le cadre appropri pour lapromotion au niveau international et la coordination de certaines actions spcifiques, comme lancrage de lUSTLdans lespace nord-ouest europen par exemple, est naturellement le PRES. Le quadriennal a vu la cration au seinde luniversit dun centre international qui a pour mission de mettre en uvre la politique douverture internationale,en favorisant les collaborations et les changes. Ce centre travaille en rseau interne (45 personnes en central et dansles composantes). Il gre un budget de 2,2 M (dont 1,5 M verss par lUnion europenne) rassemblant les contrats europensformation, les bourses de mobilit, laccueil spcifique des tudiants non francophones et la gestion des logements tudiantsinternationaux (160 chambres). Le suivi dindicateurs permet dvaluer lactivit internationale de ltablissement.

Luniversit encourage la mobilit de ses tudiants : la charte de ltudiant largement diffuse prcise lesmodalits de candidature ainsi que celles de validation de la mobilit dans le cursus par des ECTS.

La politique de relations internationales dveloppe par lUSTL prsente 4 axes majeurs :

Dvelopper lancrage de lUSTL dans lespace nord-ouest europen. Entre 2007 et 2008, 18 projets ont tfinancs dans le cadre du programme INTERREG 3 avec des universits anglaises (Brighton, Greenwich) demme que 6 projets en collaboration avec des universits belges (Namur, Louvain, Bruxelles).

Renforcer louverture linternational de la recherche.

Le partenariat international interlaboratoires est dense avec 8 laboratoires internationaux associs dont3 europens, 2 laboratoires communs et 4 groupes de recherche internationaux dont 2 europens. LUSTLfait partie de tous les collges internationaux existants avec le Chili, le Japon, la Chine, les tats-Uniset le Brsil et a sign 46 accords de recherche. Prs de 24 % du personnel enseignant ou chercheur a uneorigine trangre.

Renforcer louverture linternational de la formation. En 2007-2008 des programmes dchanges dtudiantsportant sur moins d1 an (non diplmants) ont mis en vidence un flux entrant de 364 tudiants trangers(essentiellement dEurope et dAsie) et un flux sortant de 342 tudiants franais. Si on ajoute les sjours enentreprises, on atteint le nombre de 1 000 changes dans chaque sens1. Il faut noter le soutien du conseil rgionalqui, dans le cadre du dispositif Blriot, accompagne hauteur de 2,5 3 M la mobilit denseignants par desbourses2. Le nombre de formations internationales a atteint 27,16 dentre elles, dont 2 masters Erasmus Mundusconduisent des doubles diplmes et 7 formations sont enseignes en Anglais (1 en L lIAE, 6 en M). LUSTLparticipe un projet europen dattractivit des masters (Erasmus Mundus action 4) et 2 projets ErasmusMundus "external windows". Les statistiques prcises en matire de nombre dtudiants inscrits dans ces formationssont en cours de constitution, mais sur 180 tudiants identifis, le taux de russite est proche de 100 %.

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1 Bilan quadriennal 2006-2009.2 Entretien avec M. Arnaud FREVILLE, directeur gnral adjoint Formation et Dveloppement durable pour lemploi au conseil rgional Nord

- Pas-de-Calais.3 Convention-cadre et convention de dlocalisation de trois diplmes de lIAE lcole suprieure du commerce et des affaires de

Casablanca (Maroc).

Dvelopper une politique de coopration et de solidarit internationale. 12 diplmes de niveaux L, M sontdlocaliss ltranger dans le cadre de partenariats (Maroc, Sngal, Vietnam). Par exemple, la convention-cadreentre lIAE Lille et lcole suprieure du commerce et des affaires de Casablanca (Maroc) montre que 30 tudiantspar promotion peuvent accder au Maroc la licence et 30 au master. Une vingtaine denseignants de lUSTL,amens enseigner au Maroc, sont impliqus, le projet sautofinanant, sans cot pour lUSTL. Le taux derussite est de 74 %, comparable aux taux de succs des mmes formations Lille3. En direction de la Chine,lUSTL a mis en place un projet pilote ds 1998 qui prfigure le M211 des Affaires trangres. Des formationsspcifiques sont organises dans ltablissement partenaire sur un semestre ou un an. Elles sont suivies duneanne dans les cursus normaux de lUSTL. La formation est acheve en Chine et donne droit un double diplme,franais et de luniversit dorigine. Dans 50 % des cas, la formation est suivie dune poursuite en thse en cotutelle.Enfin, lUSTL sest engage dans des actions de coopration dans les domaines de la gestion universitaire et delingnierie pdagogique.

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La gouvernance

I Le systme dorganisation et de pilotage de ltablissement

La gouvernance lUSTL est organise autour dune politique dtablissement, propose par la direction quisouhaite sinscrire dans une dmarche de consensus, de responsabilisation collective et de qualit.

1 Le projet dtablissement

Llaboration du projet dtablissement sest inscrite dans cette dmarche. Le prsident propose une stratgiedaction et les Vice-prsidents rdigent une note politique correspondant leurs domaines de comptences respectifs.Successivement les chefs de services communs, les directeurs de composantes, les responsables administratifs decomposantes et les chefs de services gnraux puis les directeurs de laboratoires sont runis pour que la dmarcheleur soit prsente. Une prsentation analogue est faite aux 3 conseils runis en congrs.

Dans le mme temps le document labor par lquipe de direction est mis en ligne pour consultation par tous.Les ractions et contributions spontanes doivent remonter par lune des 4 voies suivantes : laboratoire, composante,service technique ou administratif, liste lectorale reprsente dans lun des conseils.

Le projet est alors amend par lquipe de direction qui le transmet aux lus du CA pour discussion, derniersamendements et enfin vote (celui-ci a eu lieu le 10 octobre 2009 : 20 pour, 1 contre, 2 abstentions).

Ce cheminement, qui doit tre suivi pour tout dossier prsent au CA, est caractristique des trois principesfondateurs de la politique de la prsidence.

2 Organes de direction et pilotage de ltablissement

Lorganisation de lquipe prsidentielle est particulire puisquelle na pas de lien avec les organes statutairesde ltablissement, sauf en ce qui concerne le Vice-prsident tudiant qui est le seul membre lu dun conseil. Elleest constitue de 3 VP en charge des conseils et de 8 VP fonctionnels qui exercent leurs comptences dans les domainessuivants1 : tudiant, Amnagement du campus, Patrimoine et dveloppement durable, Valorisation du potentielhumain, Aide la russite, Relations internationales, Vie tudiante, Promotion de la parit, Technologies de linformationet de la communication. Le VP charg des relations avec le CA est en plus en charge de la qualit.

Les 3 conseils ont t renouvels en avril 2008. Le CA comporte 28 membres : le prsident, 12 enseignants-chercheurs,3 BIATOS, 5 tudiants et 7 reprsentants du monde conomique et social (conseil rgional, communaut urbaine, comitGrand Lille, un chef dentreprise, 2 syndicats de salaris, MEDEF). Le Conseil scientifique et le CEVU ont t conservs dansleur configuration de 40 membres. Le CA se runit une vingtaine de fois par an, les deux autres conseils qui mettent desavis et recommandations, autant de fois que ncessaire. Les travaux des diffrents conseils sont prpars dans descommissions qui instruisent les dossiers. Les dossiers prsents au Conseil scientifique sont prpars par le VPrecherche (charg du CS) en collaboration avec les chargs de mission recherche de chaque secteur scientifique.

Les directeurs de composantes ne sont plus invits aux runions des conseils. Cest la confrence des directeurs decomposantes, runie une fois par mois, qui est le lieu de discussion avec lquipe de direction pour traiter des questionsstratgiques et de la mise en uvre des dcisions du CA. De la mme faon, la confrence des chefs de service et desresponsables administratifs des composantes, runie linitiative du secrtaire gnral, est le lieu de rencontre avec leprsident.

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1 Organigramme Universit LUSTL

Les objectifs stratgiques de lUSTL sont gnralement clairement affichs, notamment dans les projetsquadriennaux 2006-2009 et 2010-2013. Sagissant des objectifs oprationnels et leurs conditions de mise en uvre, ilssont moins perceptibles et les services rencontrs se sont rarement rfrs au projet pour expliquer leur dmarche.

Plusieurs rorganisations de services prvues au contrat quadriennal 2006-2009 viennent seulement de semettre en place et une partie des objectifs oprationnels commencent seulement se mettre en uvre. Il subsistedeux types de services, les services communs dirigs par un enseignant-chercheur et les services centraux dpendantdirectement du secrtaire gnral.

Lorganisation actuelle autour de 11 VP dsigns par le prsident de luniversit, de trois chargs de mission,du secrtaire gnral, des directeurs administratifs doit encore dmontrer son efficacit notamment en termes decohrence de laction administrative ; larrive dun nouveau secrtaire gnral devrait y contribuer sous rserve queles objectifs oprationnels soient identifis et que la culture de consensus de luniversit ne soit pas un obstacle lamise en uvre des objectifs.

II le pilotage et le dveloppement des Technologies de linformation et de lacommunication

Luniversit a procd rcemment une rorganisation des services en charge des TIC. Aujourdhui, la matrisedouvrage de la politique TIC est assure par un Vice-prsident, et les services sont chargs de la mise en uvre. LUSTLvalue 90 le nombre de personnes "tiquetes" informatique ; elles sont rparties entre le Centre de ressourcesinformatiques (43 personnes et un directeur), le service multimdia (13 personnes et un directeur), 2 ou 3 personnesmises disposition du centre national de distribution de logiciels, les autres tant rparties dans les composantes.

Le budget de 900 000 est affect une seule unit budgtaire et rparti au sein de sept Centres deresponsabilit (CR).

ce jour la gouvernance de luniversit ne dispose daucun systme dinformation lui permettant de sappuyersur des donnes fiables. Le bilan social 2007, dernier fourni, a t renseign manuellement et na certainement paspu tre utilis tant donn le nombre derreurs et dincohrences quil contient. De la mme faon, les donnes figurantau bilan du contrat 2006-2009 sont dclaratives et souffrent dincohrence. Cest une ncessit absolue pour lUSTL dese munir dun vritable systme dinformation.

Mme si ltablissement dit sefforcer de construire un systme dinformation cohrent et soriente dsormaisvers les applications de lAMUE, il utilise encore ce jour des logiciels spcifiques (Rimbaus). Le service informatiquena pas formalis son programme de mise en cohrence du systme dinformation. titre dexemple, le chantier defiabilisation des donnes est peu avanc et se fait au coup par coup contraint par la ncessit de cohrence desdonnes et sans tre une tape programme de la construction du SI.

Lquipe informatique est bien dimensionne et mobilise des forces pour la veille technologique. LUSTL participeau niveau national plusieurs chantiers mutualiss notamment avec lAMUE : rfrentiel, entrept de donnes, Graal,SIFAC et souhaite continuer faire du dveloppement pour ne pas perdre cette comptence. Luniversit fait tat denombreuses ralisations logicielles. Ces activits, certes maintiennent les ingnieurs un haut niveau de comptence,mais napportent pas luniversit les bnfices que lon pourrait attendre dans la construction dun SI. Une telleopration demande ladhsion totale de tous les services et leur participation llaboration du schma directeur travers un groupe projet formellement constitu autour du VP TIC.

Les tudiants disposent tous dune adresse e-mail luniversit, et 145 bornes WIFI ont t installes.Paralllement, un portail permet de recevoir les emplois du temps, mais il semble quil soit peu utilis ; luniversit(ou lUNR) na pas dvelopp de carte multiservices, lintranet est jug obsolte, le site Internet est en cours de refonteet les chambres du Crous implantes sur le campus ne sont pas connectes au rseau.

Le contrat 2006-2009 fixait 6 objectifs dclins eux-mmes en 18 actions. Il est malais de distinguer les objectifsprioritaires et les objectifs secondaires, et la manire dont les moyens sont rpartis entre les priorits. Sagissant du niveaudatteinte des objectifs, les indicateurs chiffrs et lvaluation ne permettent pas de lapprcier. Par ailleurs le point devue des utilisateurs (enseignants, tudiants, BIATOSS) est pris en compte au sein de nombreuses commissions (auprs duSEM, auprs du CRI, la mission de coordination et de maintenance) ; cependant, il manque probablement un bilan

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notamment qualitatif sur lappropriation et lusage effectif des outils : difficults rencontres, volution des pratiquesde travail, mergence de nouveaux services grce ces nouveaux outils

Luniversit consacre dimportants moyens au dveloppement de son infrastructure informatique et audveloppement des TIC ; les objectifs quelle se donne sont ambitieux. Elle devra porter une attention particulire la cohrence globale de son systme dinformation, la qualit des donnes, et lappropriation des outils par lesutilisateurs.

III gestion des emplois et des ressources humaines

Sagissant de lorganisation de la fonction RH, les diffrents services taient, jusqu une date rcente, pilotspar le VP CA. Une rorganisation de ces services est en cours ; une DRH en a pris la responsabilit et la CPE est dsormaisprside par le secrtaire gnral, associ au Vice-prsident charg des personnels. Lorganisation est encore trs clateentre les composantes et les services centraux dplorent lmiettement de certaines oprations comme la paie parexemple qui reste rpartie entre lIAE, lIUT, la TG, luniversit, etc. ; cette organisation rend difficile un suivi de la massesalariale.

Luniversit a le souhait de mener une vraie politique des emplois aussi bien pour les enseignants-chercheurs quepour les non-enseignants. Une procdure dexpression des besoins exprimente depuis 2000 a t gnralise en 2007.Elle a permis le redploiement de 22 emplois depuis 2004. Le montant des heures complmentaires (hors vacationsformation continue) est pass de 5 046 846 en 2006 4 819 784 en 2008, soit (- 4,49 %) ; pendant cette mmepriode, le nombre demplois enseignant-chercheur cr est de 8 alors que les effectifs tudiants ont baiss de 10,9 %.Cependant, le souci de prserver le potentiel de recherche a probablement men des arbitrages en dfaveur de laformation.

Malgr la politique affiche, le recrutement des enseignants-chercheurs se fait plus de 50 % en interne. Pouramliorer lattractivit de ltablissement, une dcharge de 1/3 de service est accorde lanne de la prise de fonction.Seulement 2/3 des nouveaux nomms en ont profit.

Le redploiement demplois denseignants-chercheurs est un moyen mis en uvre par luniversit pour impulsersa politique scientifique. Au dpart, lUSTL na redploy que des emplois denseignants-chercheurs non-produisants,en direction des secteurs dficitaires (sciences conomiques, gestion, sociologie, informatique), et en accordant unepriorit la recherche. Ces redploiements se sont tendus la suite la biologie, la mcanique et au gnie civil.Une dizaine de postes seront ainsi redploys en 2010.

La volont affiche maintenant par luniversit est de redployer des emplois vers des laboratoires que lonveut privilgier, dans une perspective pluriannuelle, et en concertation avec les EPST au sein des grands instituts qui sontmis en place. Toutefois les critres ou les procdures qui conduiront privilgier tel ou tel domaine ou laboratoirerestent peu explicites.

Jusqu prsent lUSTL na pratiqu que trs peu de redploiements demplois BIATOS. Lquipe prsidentiellea lobjectif de renforcer la proportion de personnels BIATOS affects dans les units de recherche, ce qui correspond une demande pressante des Directeurs dunits, et souhaite utiliser la possibilit de transformer des postesdenseignants-chercheurs en personnels BIATOS. Ainsi, rcemment 3 postes denseignants-chercheurs ont t transformsen 3 postes BIATOS de catgorie A. Un redploiement des postes BIATOS apparat ncessaire pour soutenir le dveloppementdes activits de recherche de luniversit.

Enfin, il faut noter que le poids des UFR reste encore important pour laffectation des personnels BIATOS.

Les emplois non enseignants ont progress de 4,5 % de 2002 2006, et le pyramidage A, B, C (28 %, 23 % 50 %)est plus favorable aux cadres que celui des universits du mme groupe disciplinaire (22 %, 23 %, 55 %). Luniversit arendu plus lisible sa politique indemnitaire des BIATOSS, sans toutefois aller jusqu la modulation individuelle.Luniversit met en place un dispositif daccompagnement des personnels non titulaires (plus de 200) la fois pourmieux matriser les effectifs et pour rduire la prcarit.

Luniversit ne semble pas disposer doutils lui permettant une adaptation de ses ressources aux activitsnotamment en matire de GPEC.

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IV Lorganisation et le pilotage de la politique budgtaire et financire

Luniversit affiche une volont de faire du budget un acte politique articul autour dobjectifs.

Le processus dlaboration du budget 2009 est constitu dune lettre de cadrage adopte par le Conseildadministration doctobre 2008 qui value les ressources propres, et certaines dpenses dites "incompressibles",et rpartit la DGF et les recettes du contrat entre les composantes. Sur ces bases, les composantes arrtent leurpropre budget et le budget de luniversit est vot par le Conseil dadministration de dcembre.

Le budget de luniversit apparat comme la rsultante des politiques budgtaires des composantes et des laboratoiresdune part, des contrats quadriennaux dautre part ; en effet, une part importante des crdits sont volontairement laisssdans les composantes et laboratoires, sous rserve dun prlvement de 10 % pour charges communes. Il appartient auxcomposantes de prsenter des propositions budgtaires en cohrence avec le projet dtablissement.

Sagissant de la situation financire de lUSTL, deux points posent question et devront ncessairement tre clarifispour permettre luniversit daccder aux responsabilits et comptences largies : la capacit de luniversit quilibrer son budget de fonctionnement, et la clarification des rserves "rellement disponibles" dautre part.

1 Le budget primitif 2009 est vot en dficit

Le budget primitif 2009 a t vot en dficit de fonctionnement de 1 608 171 (soit 2,57 % du budget defonctionnement) et prvoit un prlvement sur rserves de 4 065 226 . La dernire Dcision modificative de 2008a galement t vote en dficit.

Ce dficit de fonctionnement est un choix dlibr de luniversit ; en effet, la lettre de cadrage pour llaborationdu budget 2009 prsente au Conseil dadministration du 3 octobre 2008 propose lalternative suivante pour faire face cedficit : rduire les dpenses, augmenter les contributions aux charges communes, prlever sur les rserves.

Le choix de financer le dficit de fonctionnement par prlvement sur les rserves retenues par luniversit pour2009 nest pas une option soutenable dans le futur comme latteste lvolution du compte de rsultat entre 2005 et 2007.

Lvolution fortement divergente des charges, notamment de personnel (+ 21,3 %), et des produits (subventionsdexploitation : - 26,5 %, autres ressources : - 27,6 %) soulve la question de la soutenabilit moyen terme des choixbudgtaires de luniversit.

Luniversit devra ncessairement terme trouver dautres moyens que le prlvement sur rserves pour quilibrerson budget de fonctionnement.

Ceci est dautant plus vrai que la situation de ses rserves nest pas clarifie.

2 Des rserves confortables en apparence, mais dont laffectation doit tre prcise

Sur les annes 2005, 2006, 2007, le compte de rsultat laisse apparatre de fortes variations du rsultat sansque ces variations ne soient justifies autrement que par le mode de comptabilisation des produits et des charges(Cf. rapport "Vote du budget 2009" prsent au CA du 12 dcembre 2008). Dans ces conditions il est difficile dapprcierle rsultat de lactivit annuelle de ltablissement.

Le fonds de roulement comptable ainsi que les rserves disponibles apparaissent importants ; cependant, lemontant des rserves rellement disponibles reste difficile apprcier en raison des reports ; comme lindique lagentcomptable : "Limportance des reports est telle quils rduisent zro le disponible ; mais dans le mme temps, cesreports ne se ralisent pas ou fort peu, sans que luniversit puisse savoir dans quelle mesure exacte."

Cette situation mrite dtre clarifie afin de permettre luniversit de connatre avec prcision sa situationet les marges financires dont elle peut disposer.

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En matire dorganisation administrative, des progrs importants ont t raliss ; la cration dun ple"finances et pilotage" et la mise en place pour lexercice 2009 du nouveau logiciel SIFAC tmoignent de la volont deltablissement dadapter son organisation et de se doter doutils de pilotage.

Les dlais de paiement constats par le pass ntaient pas suprieurs 45 jours, et lutilisation de SIFAC permetde penser que le dlai pourra se rapprocher des 30 jours prconiss.

Toutefois, la rflexion doit aller plus loin ; la mise en place de SIFAC pourrait tre loccasion de redfinirlorganisation de la fonction financire au sein des composantes et son articulation avec les services centraux ;cette rorganisation pourrait tre loccasion galement de mutualiser la fonction financire entre plusieurs composantes(notamment les plus petites en chiffres daffaires) et permettrait sans doute de dgager les moyens ncessaires pourrequalifier les emplois.

V la politique immobilire

Le site principal de lUSTL stend sur 81 ha de la cit des sciences Villeneuve-dAscq. Ce site compte 79 btimentsdont la majorit date de la cration du campus (1966) ; quelques btiments ont t construits dans les annes 1990. Lebti reprsente une surface de 325 000 m2 offrant un ratio m2/tudiant suprieur celui des universits du mme groupe.

La rorganisation administrative prvue au contrat 2006-2009 ne sest mise en place que trs rcemment. Ellevise distinguer au sein de la direction du patrimoine place sous la responsabilit dun secrtaire gnral adjoint,les oprations relevant de la conception du schma directeur et de matrise douvrage assure par le VP et un chargde mission, des fonctions oprationnelles de logistique et de conduite de travaux.

Ltablissement na pas finalis son schma directeur immobilier mais vient de se doter dune base de donnes (Abyla).

Les priorits affiches par le service concernent :

la leve des avis dfavorables de la co