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AFFIRMER, SOUTENIR ET VALORISER

Le rôle et l’utilité des Associations de

solidarité sur les territoires

Patrick DOUTRELIGNE, Président de l’UNIOPSS

Jérôme VOITURIER, Directeur Général de l’UNIOPSS

URIOPSS Bretagne - Assemblée Générale - 18 Juin 2019

Assemblée Générale

Rapport Moral

Gilles ROLLAND

Président de l’URIOPSS Bretagne

URIOPSS Bretagne - Assemblée Générale - 18 Juin 2019

Ils nous soutiennent

URIOPSS Bretagne - Assemblée Générale - 18 Juin 2019

Le Bureau de l’URIOPSS Bretagne

Président : Gilles ROLLAND

Vice-Présidents :

Lionel BRUNEAU (22),

Claire CASTELLAN (35),

Roland JANVIER (29)

Secrétaire adjoint : Alain TANGUY

Trésorier : Marcel CHOTARD

Trésorière adjointe : Marie-Christine CARPENTIER

URIOPSS Bretagne - Assemblée Générale - 18 Juin 2019

Un Projet Stratégique

• Consolider le réseau des adhérents parl’échange, l’engagement et le militantisme

• Développer des offres de services pour lesoutien des adhérents

• Participer au processus de transformationdes pratiques et d’amélioration de laqualité en développant notamment unepolitique de formation

• Développer une gouvernance au servicedu projet politique et technique del’URIOPSS

• Affirmer, promouvoir et communiquer lespositionnements politiques de l’URIOPSS

La formation des administrateursbénévoles

• La responsabilité des administrateurs d'une Association sanitaire, sociale et médico-sociale, le 11

Septembre, avec l’intervention de Mélanie SOUTERAU-THIEBAUT, Avocate associée Cabinet Barthélémy.

• Présider une Association sanitaire, sociale et médico-sociale, les 2, 3 et 17 Octobre avec l’intervention d’Odile

PIERRAD, Formatrice spécialisée en management. 10 administrateurs ont bénéficié de cette formation.

• Rôle, fonction et responsabilités du Trésorier d'une Association sanitaire, sociale et médico-sociale, le 12

Octobre, avec l’intervention de Maryvonne KERVRANN, Associée - Expert-comptable - Commissaire aux comptes,

KPMG. 12 administrateurs ont bénéficié de cette formation.

• Les fondamentaux de la gouvernance et du fonctionnement associatif, le 30 Novembre, avec Jacques

HARDY, avocat associé du Cabinet Barthélémy. 18 administrateurs ont bénéficié de cette formation.

• Enjeux et Actualités des Associations sanitaires, sociales et médico-sociales, le 14 Mars 2019, avec

l’intervention d’Arnaud VINSONNEAU, Juriste en droit de l’action sociale, Formateur, Consultant. Chargé

d’enseignement auprès des Universités de Paris 2, Paris 9 et Paris 13. Auteur des études ESSMS : création et

fonctionnement, règles budgétaires et tarifaires, droits des usagers, contentieux et EHPA(D) du Dictionnaire

permanent de l’action sociale – Editions législatives.

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Les nouvelles formations des administrateurs bénévoles

URIOPSS Bretagne - Assemblée Générale - 18 Juin 2019

Les Matinées d’Actualités Sociales

• MORBIHAN : le jeudi 20 juin dans les locaux de l’AssociationLe MOULIN VERT – Centre de Post-Cure de Kerozer – 6 alléeE.Zucmann à Saint Avé ;

• COTES D’ARMOR : le mardi 25 juin dans les locaux del’Association Montbareil - 16 Rue Notre Dame à Saint Brieuc ;

• ILLE ET VILAINE: le jeudi 27 juin dans les locaux del’URIOPSS Bretagne – 203 G Avenue Patton à Rennes ;

• FINISTERE: le vendredi 28 juin dans les locaux del’Association les Genêts d’Or - 14 Louis Armand ZI de Kériven àSaint-Martin-des-Champs.

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URIOPSS Bretagne - Assemblée Générale - 18 Juin 2019

URIOPSS Bretagne - Assemblée Générale - 18 Juin 2019

URIOPSS Bretagne - Assemblée Générale - 18 Juin 2019

Aujourd’hui, les Associations inventent Demain#Parlons en

Rapport d’ActivitéLes temps forts de l’année 2018

Nathalie PERRET-LAUNAY

Directrice de l’URIOPSS Bretagne

URIOPSS Bretagne - Assemblée Générale - 18 Juin 2019

URIOPSS Bretagne - Assemblée Générale - 18 Juin 2019

PRESENTATION DE L’URIOPSS BRETAGNEIdentité

Missions

• Organiser une concertation et une représentation transversales des secteurs traditionnels de l’action sanitaire et sociale. C’est une spécificité unique.

• Promouvoir le secteur Privé à but Non Lucratif.

• Veiller aux intérêts des personnes fragiles dans la construction des politiques sociales.

• Faire le lien entre l’Etat, les pouvoirs publics territoriaux et les acteurs de terrain que sont les adhérents.

Actions

• REPRESENTER

• ANIMER, CREER DU LIEN

• INFORMER, FORMER, ACCOMPAGNER

• PARTICIPER ET ANTICIPER

URIOPSS Bretagne - Assemblée Générale - 18 Juin 2019

L’URIOPSS BRETAGNE ET SES ADHERENTSAu 31 décembre 2018, l’URIOPSS regroupe 194 structures Privées Non Lucratives(Associations, Fondations, Congrégations) gérant plus de 600 établissements et/ou servicesprésents sur l’ensemble des départements et des territoires de démocratie en santé deBretagne. Les adhérents sont représentatifs de toutes les activités de santé, d’actionssociales et médico-sociales. Ils emploient plus de 21 000 salariés et représentent prèsde 4 000 responsables bénévoles engagés et désintéressés.

URIOPSS Bretagne - Assemblée Générale - 18 Juin 2019

31 %

16 %

18 %

35 %

Répartition des Adhérents-Cotisants par département

GOUVERNANCE, INSTANCES POLITIQUES ETORGANISATION OPERATIONNELLE

L’Assemblée Générale de l’URIOPSS

Le Conseil d’Administration de l’URIOPSS

En 2018, le Conseil d’Administration de l’URIOPSS s’est réuni à 3 reprises dont un séminaire d’une journée en présence de l’équipe professionnelle.

Le séminaire avait pour thème : Le positionnement de l’URIOPSS Bretagne : « CE QUE PENSE, DIT ET ÉCRIT L’URIOPSS » :

• avec la construction du positionnement de l’URIOPSS réservé à la Transformation de l’offre Médico-Sociale pour une Société Inclusive.

• et les retours de la rencontre avec Alexandre BERKESSE, Chercheur, par Alain TANGUY et Michel MOGAN, sur la démarche du « Patient Partenaire et du Modèle de Montréal »

URIOPSS Bretagne - Assemblée Générale - 18 Juin 2019

GOUVERNANCE, INSTANCES POLITIQUES ETORGANISATION OPERATIONNELLE

Le Bureau

Président : Gilles ROLLAND

Vice-Présidents : Lionel BRUNEAU (22), Claire CASTELLAN (35), Roland JANVIER (29)

Secrétaire adjoint : Alain TANGUY

Trésorier : Marcel CHOTARD - Trésorière adjointe : Marie-Christine CARPENTIER

Le Comité de Pilotage Congrès 2020

• L’UNIOPSS a souhaité organiser le prochain Congrès national en Bretagne à Rennesavec l’appui de l’URIOPSS Bretagne. L’UNIOPSS est le pilote et maître d’œuvre duCongrès. L’UNIOPSS a confié à l’URIOPSS Bretagne une mission d’assistanceinstitutionnelle, technique et d’animation dans l’organisation de son congrès.

• Dès le mois de juillet 2018, le Bureau a décidé, à l’unanimité, de la composition du comitéCOPIL, soit : les membres du Bureau auxquels s’ajoute la Directrice et les professionnelsde l’équipe désignés par cette dernière. Le COPIL se réunit autant que de besoin à cesujet.

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GOUVERNANCE, INSTANCES POLITIQUES ETORGANISATION OPERATIONNELLE

Des lieux d’échanges et de décisions avec le Réseau UNIOPSS-URIOPSS

• Le Conseil d’Administration de l’UNIOPSS : L’URIOPSS Bretagne, représentée par sonPrésident, siège au Conseil d’Administration de l’UNIOPSS.

• La Conférence des Présidents - Directeurs d’URIOPSS : Les présidents des URIOPSS formentune conférence qui se réunit au moins trois fois par an. Elle prend les décisions concernant lefonctionnement du réseau formé par l’UNIOPSS et les URIOPSS. Elle est ouverte deux fois par anaux directeurs des URIOPSS. Le Vice-président représentant les adhérents nationaux y participe.

• Les Séminaires des Directeurs d’URIOPSS et le CODIR de l’UNIOPSS, dont le séminaire d’été aété organisé par l’URIOPSS Bretagne à Saint-Malo les 5 et 6 juillet 2018.

L’organisation opérationnelle

L’organisation institutionnelle

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CONSTRUIRE ET AFFIRMER LA PAROLE DEL’URIOPSS BRETAGNE

Les positionnements de l’URIOPSS Bretagne

• Projet Régional de Santé 2018-2022

• Le PRIAC

• Relever le défi d’une réorganisation profonde l’offre

• Les démarches de coopération dans les secteurs sanitaire, médico-social et social

• Contribution de l’URIOPSS Bretagne à la Stratégie de transformation du système de santé - Chantier n°3 Accélérer le virage numérique

URIOPSS Bretagne - Assemblée Générale - 18 Juin 2019

CONSTRUIRE ET AFFIRMER LA PAROLE DEL’URIOPSS BRETAGNE

La représentation de la défense d’un plaidoyer auprès des pourvois publics

Transformation de l’offre Médico-Sociale pour une Société Inclusive

Construction du positionnement de l’URIOPSS réservé à laTransformation de l’offre Médico-Sociale pour une SociétéInclusive. Face aux enjeux actuel, le Conseil d’Administration aformalisé sa conception de l’inclusion et son engagement pourtendre vers une société réellement inclusive où l’exclusion demeurel’exception. Pour l’URIOPSS Bretagne, l’inclusion, c’est l’accès detous au droit commun dans les respects des droits fondamentauxet des principes définis par les Lois de la République dont la libertéde conscience, la liberté de choix ..,

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CONSTRUIRE ET AFFIRMER LA PAROLE DEL’URIOPSS BRETAGNE

Les représentations de l’URIOPSS en 2018

L’URIOPSS Bretagne assure sa mission politique de représentation et de défense desintérêts de ses adhérents, de leurs actions au bénéfice des personnes, au sein de 50instances et ceci grâce à l’implication de 159 représentants.

Au cours de l’année 2018, l’URIOPSS a procédé à la nomination, désignation ourenouvellement, au sein de 10 instances, de 15 représentants (titulaires et suppléantsconfondus).

La représentativité de l’URIOPSS se décline de la façon suivante :

• 6 instances nationales : 18 représentants ;

• 24 instances régionales : 68 représentants ;

• 3 instances interrégionales : 5 représentants ;

• 21 instances départementales : 47 représentants.

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AFFIRMER ET ACCROITRE LA PARTICIPATION DESACTEURS PRIVES NON LUCRATIFS

Les Conférences départementales des adhérents

Conférence des Adhérents de l’URIOPSS en Ille et Vilaine : La conférence s’est déroulée le 29 mars 2018, dans les locaux de LADAPT à Rennes, en présence de près de 40 personnes.

Accompagner le déploiement des politiques publiques territoriales dans le respect des intérêts de ses adhérents et des personnes qu’ils accompagnent

• L’URIOPSS Bretagne a participé tout au long de l’année aux réunions organisées par l’ARSBretagne avec les Fédérations représentatives des établissements de santé et desétablissements sociaux et médico-sociaux.

• Autres lieux de concertation, l’URIOPSS a participé en 2018 aux réunions de la CRSA, del’Instance Régionale de Concertation de la DIRPJJ Grand Ouest, de la CRESS Bretagne ou del’OMéDIT.

• L’URIOPSS Bretagne a poursuivi en 2018 son engagement dans le dispositif de fidélisation desMasseurs-Kinésithérapeutes. L’URIOPSS Bretagne et la FEHAP font partie des signataires d’uneconvention avec le Conseil Régional de Bretagne pour promouvoir le dispositif visant àfidéliser les jeunes Masseurs Kinésithérapeutes dans des postes de salariés dans lesétablissements et services sanitaires et médico-sociaux Privés à but Non Lucratif.

La Journée de Rentrée Sociale des Associations

URIOPSS Bretagne - Assemblée Générale - 18 Juin 2019

AFFIRMER ET ACCROITRE LA PARTICIPATION DESACTEURS PRIVES NON LUCRATIFS

Les Commissions Régionales

• Commission régionale Personnes Agées

• Plateforme Protection de l’Enfance et de la Jeunesse

• Le Collectif ALERTE Bretagne

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ACTIVITE ET TEMPS FORTS 2018Informer, Former, Accompagner

Activité Information

Des supports de communication pour informer

• Le site Internet : www.uriopss-bretagne.fr

• Information : 80 mails d’actualités sectorielles ont été envoyés.

• Le Bulletin d’informations

URIOPSS Bretagne - Assemblée Générale - 18 Juin 2019

ACTIVITE ET TEMPS FORTS 2018Informer, Former, Accompagner

Activité Information

Les réunions d’informations thématiques

• Réunion régionale d’informations relative à la Loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel : Enjeux et impacts pour les Associations de Solidarité

• Mais aussi, des réunions thématiques et des rendez-vous d’experts construits avec nos partenaires ont été organisées sur les thèmes suivants :

• Le nouveau Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD

• Le prélèvement à la source : Comment s'y préparer ?

• Unification des régimes AGIRC - ARRCO : Quels changements pour 2019 ?

• La dématérialisation des factures

• Journée régionale interfédérale des Systèmes d’Information

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ACTIVITE ET TEMPS FORTS 2018Informer, Former, Accompagner

Activité Juridique

• Questions juridiques

• Groupe technique Ressources Humaines

• Veille juridique

• Matinées d’Actualités Sociales

• Les Après-midis de l’Action Médico-sociale et Sociale

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ACTIVITE ET TEMPS FORTS 2018Informer, Former, Accompagner

Activité Formation

Formation INTER

En 2018, les formations ont portés sur 44 stages différents pour 37 sujets différents,pour 71 jours de formation, 426 heures de stages, réalisés par 21 intervenants. Cesformations ont bénéficié à 380 stagiaires.

Formation INTRA

Les formations ont portés sur 70 actions différentes et ont été menées par 31intervenants, pour 248 jours de formations en INTRA. Ces formations ont bénéficié àprès de 1161 salariés et/ou bénévoles de ces structures.

En 2018, l’URIOPSS a proposé un focus sur des formations concourant au maintien et àl’amélioration de la qualité de vie au travail. Elle a également réfléchi et souhaité unestratégie au regard des évolutions engendrées par la Loi pour la Liberté de choisir sonavenir professionnel. L’URIOPSS a ainsi décidé fin 2018 de s’engager dès 2019 dans unedémarche de certification de son activité de formation.

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PERSPECTIVES 2019

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Rapport Financier

Présentation : Maryvonne KERVRANN, Associée, KPMG Entreprises

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kpmg.fr

URIOPSSBretagne

Assemblée Générale

18 juin 2019

Les ressources de l’association

L’activité formation

Produits Formation 432 418 452 925 509 340 405 151

Charges Formation 224 204 234 750 271 036 206 246

Contribution de l'activité formation à la couverture des

charges de fonctionnement 208 214 218 175 238 304 198 905

en % 48,2% 48,2% 46,8% 49,1%

2018201720162015

La formation du résultat 2018 2018 2017 VARIATION

Cotisations & forfait documentation 446 479 446 429 50

Formation & accompagnement (nets frais formateurs) 198 905 238 304 39 399 -

Autres ressources (réunions …) 111 194 96 680 14 514

Produits financiers nets IS 10 972 1 784 9 188

Produits exceptionnels 1 320 849 471

Ressources nettes 768 870 784 046 15 176 -

Personnel permanent 497 104 468 481 28 623

Charges de fonctionnement 227 313 225 638 1 675

Impôts et taxes 8 422 8 525 103 -

Amortissements 28 168 28 563 395 -

Charges financières - - -

Charges exceptionnelles 15 000 15 000 -

Charges de fonctionnement 761 007 746 207 14 800

Résultat de l'exercice 7 862 37 839 29 977 -

Evolution de la situation financière

kpmg.fr

Les informations contenues dans ce document sont d’ordre général et ne sont pas destinées à traiter les particularités d’une personne ou d’une entité. Bien que nous fassions tout notre possible pour fournir des informations exactes et appropriées, nous ne pouvons garantir que ces informations seront toujours exactes à une date ultérieure. Elles ne peuvent ni ne doivent servir de support à des décisions sans validation par les professionnels ad hoc. KPMG France est le membre français du réseau KPMG International constitué de cabinets indépendants adhérents de KPMG International Cooperative, une entité de droit suisse (« KPMG International »). KPMG International ne propose pas de services aux clients. Aucun cabinet membre n’a le droit d’engager KPMG International ou les autres cabinets membres vis-à-vis des tiers. KPMG International n'a le droit d'engager aucun cabinet membre.

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Kervrann MaryvonneAssociéeTél: + 02 23 46 34 00Mob: + 06 86 68 31 [email protected]

Contacts

Erwan BOIVINCommissaire aux comptes

ICEA AUDIT

Rapport Financier

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Approbation des documents statutaires

Rapport Moral

Rapport d’Activité

Rapport Financier

URIOPSS Bretagne - Assemblée Générale - 18 Juin 2019

Ratification des cooptations des membres du Conseil d’Administration

• Marc DE BEAULIEU, Directeur de l’Association PerrineSamson à LOCMINE, en remplacement d’un administrateurdémissionnaire.

• Bernez RANNOU, Président de l’Association Don Bosco àLANDERNEAU, en remplacement d’un administrateurdémissionnaire.

URIOPSS Bretagne - Assemblée Générale - 18 Juin 2019

Ratification des personnes qualifiées réélues lors du Conseil d’Administration du 7 juin 2018

• Hugues FELTESSE, personne qualifiée

• Alain TANGUY, personne qualifiée

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URIOPSS Bretagne - Assemblée Générale - 18 Juin 2019

AFFIRMER, SOUTENIR ET VALORISER

Le rôle et l’utilité des Associations de

solidarité sur les territoires

Patrick DOUTRELIGNE, Président de l’UNIOPSS

Jérôme VOITURIER, Directeur Général de l’UNIOPSS

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Assemblée GénéraleCONFERENCE - DEBAT

URIOPSS Bretagne - Assemblée Générale - 18 Juin 2019