Agriculture. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA … · ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE 2 conseil général en matière agricole (1929-1938) ; projet de création d'une maison d'agriculture

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE

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Fonds de la préfecture et de la direction des eaux et du génie rural d'Alsace et de Lorraine.1858 - 1940

Agriculture.

Généralités.1919 - 1940

307M1 Services agricoles.Rattachement des services agricoles du département au ministère de l'agriculture (1922) ; propositions budgétaires (1931) ; personnel (1919-1928) ; rapports et notes du directeur des services agricoles sur la situation agricole (1928-1934) ; rapports sur le fonctionnement des services agricoles (1937-1938).

1919 - 1938

307M2 Office départemental agricole.Instructions, création, arrêtés de nomination des membres, suppression.

1919 - 1936

307M3 Statistiques agricoles annuelles : tableaux.Pour 1923 subsiste seulement le tableau récapitulatif départemental, pour 1925-1927 les tableaux récapitulatifs par circonscription de groupement. Les tableaux par communes sont conservés pour 1926.

1923 - 1927

307M4 Enquête agricole (loi de finances du 17 décembre 1927).Instructions, procès-verbaux de la commission départementale et des commissions d'arrondissements, correspondance avec l'office de statistique d'Alsace et de Lorraine.

1929 - 1934

307M5 Subvention départementale pour l'encouragement à la mutualité et à l'élevage.

1921 - 1936

307M6 Usages locaux à caractère agricole.Codification, subvention à la chambre d'agriculture de la Moselle.

1933 - 1936

307M7 Rapports.Rapports du préfet sur la situation agricole du département (1927), rapports sur des manifestations agricoles, l'état d'esprit des milieux ruraux et les partis agraires (1933-1935).

1927 - 1935

307M9 Exploitations. Elevage. Maison d'agriculture. Voeux du conseil général. Réclamations.Taxation des bénéfices des exploitations agricoles (1920-1925) ; prix des baux de ferme (1933-1938) ; enquête sur le métayage (1936) ; recensement du bétail (1924-1938) ; livres généalogiques (1933) ; comité départemental du retour à la terre (1922-1936) ; voeux divers du


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conseil général en matière agricole (1929-1938) ; projet de création d'une maison d'agriculture de la Moselle (1925-1926) ; réclamations des agriculteurs du canton de Volmunster (1923).

1920 - 1938

307M10 Maréchalerie.Réglementation et contrôle de la profession, états des maréchaux-ferrants, enseignement et examens.

1920 - 1940

307M27 Coopératives.Instructions, coopératives agricoles de la Moselle et coopératives laitières.

1922 - 1939

307M28 Crédit agricole.Instructions, caisse régionale de crédit agricole de la Moselle, subventions, prêts, dossiers de caisses locales.

1923 - 1940

307M36 Stations agronomiques.Station agronomique de Metz : instructions, organisation, correspondance (1922-1938) ; station agronomique de Nancy (1930).

1922 - 1938

307M198 Machinisme agricole.Correspondance, recensement des tracteurs agricoles non routiers (1938-1939).

1919 - 1939

Chambre d'agriculture.1920 - 1940

307M11 Documents généraux.Projet d'application de la loi du 25 octobre 1919 sur les chambres d'agriculture en Alsace-Lorraine (1920) ; chambre départementale d'agriculture (loi du 3 janvier 1924) : installation et règlement intérieur (1927).

1920 - 1927

307M12 Elections.Instructions, listes des groupements agricoles appelés à prendre part à l'élection des délégués à la chambre, rapports sur les candidats, procès-verbaux de recensement général des votes.

1927 - 1940

307M13 Listes électorales de 1925 et de 1928.Déclarations d'inscriptions et pièces justificatives fournies par les associations et syndicats agricoles.

1925 - 1928

307M14 Listes électorales de 1932 et de 1938.


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Déclarations d'inscriptions et pièces justificatives fournies par les associations et syndicats agricoles.

1932 - 1938

307M15 - 307M19 Procès-verbaux des sessions et voeux présentés par la chambre.1927 - 1939

307M15 1927 - 1929

307M16 1930 - 1931

307M17 1932 - 1934

307M18 1935 - 1937

307M19 1938 - 1939

307M20 Budgets et comptes.

1927 - 1933

Syndicats agricoles.1919 - 1939

307M8 Syndicats.Etat des groupements agricoles (1923), statuts de l'union mosellane des syndicats agricoles (1927-1928) et de l'union paysanne de Lorraine (1937).

1923 - 1937

307M21 - 307M22 Syndicats ruraux et agricoles.Statuts, fiches signalétiques, correspondance (dossiers par communes).

1919 - 1939

307M21 Albestroff - Merten.

1919 - 1939

307M22 Metting - Woippy.

1919 - 1939

307M23 - 307M24 Syndicats d'élevage.1920 - 1939

307M23 Statuts, fiches signalétiques, correspondance (dossiers par communes).

1920 - 1938

307M24 Subventions.

1924 - 1939

307M25 Sociétés et syndicats d'aviculture.Statuts, fiches signalétiques, subventions.

1922 - 1939


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307M26 Syndicats divers.Producteurs de lait (1922-1939) ; producteurs de fruits de Novéant et de Rustroff (1928-1930) ; producteurs de semences (1922-1936) ; maraichers (1927-1937) ; planteurs de houblon à Salonnes (1926) ; fabricants de genevièvre et de grains naturels de la Moselle (1925) ; distillateurs de l'arrondissement de Boulay (1922) ; propriétaires et exploitants d'étangs de la Moselle (1927).

1922 - 1939

Enseignement agricole.1918 - 1940

307M29 Instructions, brevet agricole, commission départementale d'agriculture.

1918 - 1937

307M30 Ecole d'agriculture de Château-Salins.Réorganisation, rapports sur la situation de l'école, conseil d'administration, personnel, examens, subventions, association des anciens élèves.

1920 - 1940

307M31 Ecoles d'agriculture d'hiver (Boulay, Courcelles-Chaussy, Château-Salins, Metz, Phalsbourg,Sarrebourg, Sarreguemines, Thionville).Organisation, correspondance, comités de surveillance et de perfectionnement, budgets, subventions, plans d'aménagement de l'école de Sarreguemines.

1919 - 1939

307M32 Enseignement agricole ménager.Ecoles ménagères agricoles ambulantes de la Moselle (1921-1940), de Sarreguemines (1939-1940), et de Herrenwald près de Faulquemont (1931-1932).

1921 - 1940

307M33 Apprentissage agricole.Instructions, correspondance (1926-1940) ; formation professionnelle des bergers (1922-1940).

1922 - 1940

307M34 Enseignement post-scolaire agricole.Organisation, correspondance, indemnités aux instituteurs.

1925 - 1939

307M35 Cinématographe agricole.Instructions, subventions pour l'acquisition d'appareils de projection.

1925 - 1939

Cultures.1919 - 1940

307M47 Apiculture.


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Protection, subventions, installation et réglementation des ruchers ; cours d'apiculture à l'école normale de Montigny ; syndicats et sociétés d'apiculture : fiches signalétiques, statuts.

1928 - 1939

Céréales.1920 - 1940

307M38 Primes et récoltes.Primes d'ensemencement pour la culture des céréales dans les régions dévastées, intensification de la production de blé (1920-1926) ; récolte de blé de 1934-1935 : financement (1934-1936).

1920 - 1936

307M39 Déclarations des surfaces ensemencées en céréales panifiables.Instructions, correspondance (1926) ; déclarations des emblavures (1934-1940).

1926 - 1940

307M40 Etat des surfaces ensemencées en céréales panifiables et des rendements.Tableaux communaux par arrondissements.

1926

Cultures diverses.1920 - 1937

307M41 Fraises.Production, transport, exploitation (1923-1937) ; syndicats de producteurs à Saulny et Woippy : statuts (1922-1936).

1922 - 1937

307M42 Autres.Culture du lin (1920-1932) ; de la pomme de terre : production, exportation, lutte contre la galle vériqueuse (1921-1939) ; culture maraîchère : voeux et revendications des maraîchers (1922-1937) ; producteurs de pois et légumes : contingentement des importations étrangères (1923-1936).

1920 - 1939

Viticulture.1919 - 1940

307M43 Vins.Réglementation, instructions, production, déclarations de récoltes et de sucrage des vins, fabrication de piquettes et de vins sucrés, protection des appellations d'origine.

1919 - 1940

307M44 Exportation des vins clairets et des vins de coupage de la Moselle en Allemagne.

1919 - 1930

307M45 Vignes.Plantations, arrachage, instituts viticoles, phylloxéra (1919-1937) ; syndicat des viticulteurs de Haute-Kontz, Rustroff, Sierck et association des viticulteurs du canton de Gorze : statuts,


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correspondance (1922-1936) ; pépinières viticoles de Jouy-aux-Arches et de Villers-L'Orme : matériel, aliénation (1919-1927).

1919 - 1937

307M46 Station viticole de Laquenexy.Fonctionnement, subventions, bâtiments, commission spéciale de la station, personnel (voir également les archives du centre départemental d'exploitation fruitière, cotées 2412W).

1930 - 1940

Arboriculture et horticulture.1919 - 1937

307M48 Sociétés, syndicats, cours, chaire, statistiques.Sociétés et syndicat : statuts, fiches signalétiques, subventions (1919-1937) ; cours d'arboriculture (1920) ; statistiques des arbres fruitiers (1927) ; société d'horticulture de la Moselle : statuts, correspondance (1925-1931) ; chaire départementale d'horticulture (1928-1934).

1919 - 1937

307M49 Pépinière départementale de pomiculture à Saint-Avold.Dossier personnel du directeur.

1919 - 1921

Protection des cultures.Destruction des animaux et végétaux nuisibles.

1920 - 1940

307M50 Animaux nuisibles (campagnols, rongeurs, loutres, oiseaux, vers des cerises, vipères).Instructions, correspondance (1920-1940) ; syndicat départemental de défense permanente contre les ennemis des cultures et syndicats locaux (1932-1939) ; fermeture des colombiers (1926-1940).

1920 - 1940

307M51 Destruction du doryphore.Instructions, correspondance, comité départemental de défense contre le doryphore.

1922 - 1940

307M52 Destruction des végétaux nuisibles (gui, chardon, cuscute).

1921 - 1939

307M53 Mesures de protection contre la grêle, syndicats de défense paragrêle.

1923 - 1939

Elevage.1919 - 1940

307M54 Race chevaline.Correspondance, association des syndicats d'élevage du cheval ardennais, stations de monte, dépôts d'étalons.

1919 - 1940

307M61


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Ecoles vétérinaires.Bourses, demandes d'admission.

1919 - 1939

307M69 Comices agricoles.Statuts, correspondance, voeux, subventions.

1920 - 1935

307M70 Courses de chevaux.Sociétés de courses : instructions ; sociétés de courses à Metz, Forbach, Sarrebourg : statuts, fonctionnement, subventions, autorisations de courses de chevaux ; pari mutuel urbain.

1920 - 1937

Epizooties et contrôle sanitaire.1919 - 1940

307M55 Fièvre aphteuse.Instructions, correspondance, arrêtés préfectoraux de zone d'interdiction, mesures préventives, réglementation de la circulation des troupeaux transhumants.

1920 - 1940

307M56 Fièvre aphteuse.Secours pour perte de bétail.

1938 - 1940

307M57 Tuberculose bovine et porcine, fièvre charbonneuse, morve, pasteurellose.Prophylaxie, indemnités.

1921 - 1940

307M58 Assainissement du marché de la viande.Instructions, achats d'animaux douteux.

1935 - 1936

307M59 Inspection des viandes.Instructions ; police sanitaire des abattoirs, tueries particulières, marchés ; nomination d'inspecteurs et de vérificateurs de viandes ; laboratoire de recherches bactériologiques à l'abattoir de Metz.

1919 - 1939

307M60 Equarissage.Instructions, correspondance, plans des lieux d'enfouissement.

1922 - 1939

Services vétérinaires.1919 - 1943

307M62 Profession de vétérinaires.


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Organisation, nomination des vétérinaires départementaux et d'arrondissements (1919-1939) ; relations avec les vétérinaires et notamment correspondance de l'inspection générale, chef des services vétérinaires avec M. Mogenot, vétérinaire (1928-1939).

1919 - 1939

307M63 Administration.Réglementation sanitaire : introduction de la législation française en Alsace-Lorraine (1925-1934). Maladies du bétail : correspondance, indemnités, états des animaux atteints de la fièvre aphteuse (1928-1943) ; réglementation et législation relative à la tuberculose animale (1934-1936). Impositions sur les revenus et taxe d'abattage : imprimés vierges (1934-1938).

1925 - 1943

Concours agricoles.1920 - 1940

307M64 Concours agricole de Paris.Exposants, récompenses.

1923 - 1936

307M65 Concours régional agricole de l'est à Metz.Organisation, subventions.

1928 - 1929

307M66 Concours agricole et de bétail et expositions diverses dans le département.Organisation, subventions, récompenses.

1920 - 1940

307M67 Concours de la prime d'honneur et des prix culturaux.

1927 - 1939

307M68 Concours de pouliches et de poulinières.Instructions, programmes, affiches, primes.

1921 - 1940

Affaires sociales.1919 - 1940

307M37 Main-d'oeuvre agricole.Exode des travailleurs agricoles en Moselle (1919-1921) ; salaires des ouvriers agricoles (1932-1939).

1919 - 1939

307M199 - 307M206 Assurance et mutualité agricoles.1920 - 1940

307M199 Documents généraux.Instructions, subventions, états des mutuelles, caisses de réassurance des mutuelles agricoles du département à Metz et à Hayange.

1920 - 1940

307M200


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Statistiques annuelles.1929 - 1939

307M201 Caisses mutuelles agricoles de dépôts et de prêts.Listes, fiches signalétiques, statuts, correspondance.

1930 - 1940

307M202 Assurances maladie et accidents.Caisses de maladie pour domestiques et ouvriers agricoles : statuts, comptes, correspondance (1924-1939). Corporation agricole de la Moselle (assurance contre les accidents) : statuts, rapports de fonctionnement, correspondance (1922-1935) ; caisses locales d'assurance mutuelles agricoles contre les accidents : fiches signalétiques (1936).

1922 - 1936

307M203 Sociétés d'assurance mutuelle contre l'incendie.Statuts, fiches signalétiques, subventions.

1920 - 1940

307M204 - 307M205 Sociétés d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail.Statuts, subventions.

1920 - 1939

307M204 Abreschviller à Lutzelbourg.

1920 - 1939

307M205 Maizières-lès-Vic à Woippy.

1920 - 1939

307M206 Assurances contre la grêle.Instructions, mutuelles, subventions à la fédération des agriculteurs assurés en Alsace-Lorraine.

1927 - 1937

Génie rural.

Organisation.1858 - 1939

307M71 Missions et moyens de fonctionnement.Attributions du service des améliorations agricoles, puis du génie rural (1919-1939) ; rapports et budgets du service (1920-1921) ; propriétés du service (1920-1923) ; subventions du conseil général pour les travaux hydrauliques (1926-1930).

1919 - 1939

307M72 Personnel.Congédiement, mutations, traitements.

1919 - 1921

307M73 Service hydraulique.Instructions générales (1858-1937) ; organisation du service (1926).

1858 - 1937


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Bâtiments ruraux.1919 - 1939

307M76 Installation de ponts à bascule.Subventions.

1929 - 1933

307M77 Fosses à fumier.Instructions, subventions pour la construction ou la réfection.

1919 - 1939

Constructions ou reconstructions de lavoirs, abreuvoirs, fontaines.Subventions (classement par communes).

1920 - 1939

307M74 A à L.

1920 - 1939

307M75 M à W.

1920 - 1939

Cours d'eau.1912 - 1940

307M93 Arrêtés préfectoraux de règlements de curage des ruisseaux.Ruisseau du Breuil à Lesse, Chesnois et Vatimont ; ruisseau du Nard à Donnelay, Juvelize, Ley, Lezey, Xanrey ; ruisseau de la Rode à Munster, Loudrefing, Lostroff, Insviller ; ruisseau de la Rotte à Landroff, Destry et Suisse ; ruisseaux à Maizières-lès-Vic, Bourdonnay et Azoudange.

1920 - 1939

307M94 Curage de ruisseaux.Réclamations, arrêtés particuliers, contentieux (classement par communes).

1920 - 1932

307M95 Curage de l'Orne.Travaux à Gandrange, Boussange, Richemont ; projet de création d'un syndicat fluvial.

1923 - 1932

307M96 Curage de la Rosselle.Lutte contre la pollution et l'envasement, travaux, procès-verbaux de visite, négociations avec les autorités sarroises.

1912 - 1940

307M97 Curage de la Seille.Partie limitrophe entre la Moselle et la Meurthe-et-Moselle.

1919 - 1939

307M98 Pollution de divers cours d'eau par des établissements industriels.


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Ruisseau de la Bisten, ruisseau dit Pulverbach, Fensch, Nied allemande à Bionville, ruisseau du Spin à Dieuze, ruisseau de Vallières, ruisseau de Montvaux à Moulins, ruisseau du Louterbach.

1917 - 1939

307M99 Associations syndicales de curage de ruisseaux.Constitution, assemblées générales, travaux, subventions, comptes de gestion : Bertrange, Courcelles-Chaussy, Gélucourt et Guéblange-lès-Dieuze, Gerbécourt, Jallaucourt, Lagarde, Laumesfeld, Pange, Saint-François, Vatimont, Vaxy, Waldweistroff.

1921 - 1940

307M100 Association syndicale de curage et d'entretien de la Vieille Seille.Constitution, assemblées générales, travaux, comptes de gestion : Haraucourt, Marsal, Mulcey, Saint-Médard.

1928 - 1939

307M106 Associations syndicales pour la construction de ponts.Constitution, subventions : Montbronn, Silly-sur-Nied, Volmunster.

1923 - 1936

307M107 Déversement d'eaux résiduaires ou d'eaux pluviales dans les ruisseaux.Autorisations pour les communes.

1924 - 1939

307M116 Moulins.Autorisation de travaux, réglementation, cessation de droits d'eau, curage de canaux d'alimentation : Betting-lès-Saint-Avold, Bidestroff, Bliesbruck, Boulay, Burlioncourt, Château-Voué, Cocheren, Denting, Falck, Faulquemont, Florange (Ebange), Haboudange, Hangviller, Hanviller-lès-Bitche, Hellimer, Hombourg-Haut, Lagarde, Leyviller, Loutzviller, Lutzelbourg, Macheren, Malaucourt, Manderen, Marly, Neunkirch, Novéant, Oudrenne, Postroff, Puttelange-lès-Thionville, Richemont, Saint-Julien-lès-Metz, Salonnes, Soucht, Thionville, Volmerange-lès-Mines, Walschbronn.

1919 - 1939

307M117 Association syndicale de pêche.Constitution, comptes de gestion.

1914 - 1937

307M118 Affaires diverses.Inondations de l'Alzette à Audun-le-Tiche (1926-1927) ; tarissement du ruisseau de Boulange provoqué par l'exploitation minière de la société métallurgique de Knutange (1932-1933) ; association syndicale pour le redressement du ruisseau de la Cheneau à Borny (1935-1936).

1926 - 1936

Syndicats fluviaux.Procès-verbaux du comité, budgets et comptes de gestion, travaux, subventions.

1919 - 1940

307M78 Albe.

1920 - 1939


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307M79 Bisten.

1920 - 1939

307M80 Nied française supérieure.

1919 - 1940

307M81 Nied française inférieure.

1919 - 1939

307M82 Nied inférieure réunie.

1919 - 1940

307M83 Nied allemande 1ère et 2e section.

307M84 Rose.

1919 - 1939

307M85 Rosselle.

1919 - 1939

307M86 Rotte.

1919 - 1939

307M87 Schwalb et Horn.

1920 - 1935

307M88 Seille.Arrondissement de Metz-Campagne.

1919 - 1939

307M89 Grande Seille.

1919 - 1939

307M90 Petite Seille et Vieille Seille.

1919 - 1939

Règlements de curage de ruisseaux.Arrêtés préfectoraux, suppression de règlements, modification du mode de répartition des frais de curage.

1920 - 1939

307M91 Aboncourt-sur-Seille à Jallaucourt.Aboncourt-sur-Seille, Attiloncourt, Bazoncourt, Behren, Bidestroff et Vergaville, Bourdonnay, Breidenbach, Brulange, Chambrey, Château-Salins, Château-Voué, Cutting et Domnom, Francaltroff, Fresnes-en-Saulnois, Gondrexange, Gélucourt, Haboudange, Ham-sous-Varsberg, Hannocourt, Hanviller-lès-Bitche, Jallaucourt.

1920 - 1939


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307M92 Lemberg à Villers-sur-Nied.Lemberg, Lengelsheim, Léning, Lesse, Leyviller et Saint-Jean-Rohrbach, Lixheim, Loudrefing, Lostroff, Macheren, Marsal, Metz, Meisenthal, Merlebach, Mondorf, Oron, Pettoncourt, Puttelange-lès-Farschviller, Rahling, Réding, Rhodes, Saint-Jure, Saint-Médard, Sarralbe, Suisse, Talange, Vatimont, Vergaville, Villers-sur-Nied.

1920 - 1939

Canalisation et rectification de ruisseaux, constructions de barrages, de murs de quai et de digues par les communes.Autorisations, demandes de subventions, rapports.Classement alphabétique par communes.

1921 - 1939

307M101 A à E.

1921 - 1939

307M102 F à O.

1921 - 1939

307M103 P à W.

1921 - 1939

Constructions ou reconstructions de ponts par les communes.Demandes, subventions, rapports (classement alphabétique par communes).

1919 - 1939

307M104 A à K.

1919 - 1939

307M105 L à V.

1919 - 1939

Autorisations de travaux effectués par des particuliers et des établissements industriels.Installation de prises d'eau ; rectification et déviation de ruisseaux ; construction de barrages, de ponts, de murs de soutènement le long de ruisseaux ; déversement d'eaux pluviales et résiduaires dans les ruisseaux ; canalisation de fossés (classement par communes).

1921 - 1939

307M108 Abreschviller à Bénestroff.

1921 - 1939

307M109 Béning à Dourd'hal.

1922 - 1939

307M110 Ebersviller à Grostenquin.

1924 - 1939

307M111 Hagondange à Longeville-lès-Saint-Avold.

1921 - 1938

307M112 Lorquin à Morsbach.


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1923 - 1939

307M113 Morville-lès-Vic à Rustroff.

1921 - 1939

307M114 Saint-Avold à Thionville.

1921 - 1939

307M115 Thonville à Woippy.

1922 - 1939

Assainissement et drainage.1914 - 1940

307M130 Stations d'épuration des eaux d'égouts à Boulay, Forbach, Morhange, Saint-Avold,Sarreguemines.Projets de constructions, améliorations ; projet de construction d'une station d'épuration pour les communes de la vallée de la Fensch.

1924 - 1939

307M133 Subvention des travaux à Marsilly ; réfection des installations à Riche.

1926 - 1928

Assainissement général, construction et extension de réseaux d'égouts, canalisation de rues.Autorisations, subventions, réclamations.

1914 - 1940

307M120 Algrange, Amnéville, Ancy-sur-Moselle, Argancy, Audun-le-Tiche, Avricourt.

1921 - 1940

307M121 Basse-Yutz, Bassing, Behren-lès-Forbach, Bining, Boulay.

1923 - 1940

307M122 Château-Salins, Château-Voué, Chesny, Clouange, Dabo, Dannelbourg, Enchenberg.

1921 - 1939

307M123 Folschviller, Forbach, Freistroff, Frémestroff, Freyming.

1926 - 1936

307M124 Goin, Grosbliederstroff, Guerstling, Guinzeling, Hayange, Helstroff, Jouy-aux-Arches,Knutange.

1914 - 1939

307M125 Lemud, Lessy, L'Hôpital, Liocourt, Lixheim, Lorquin, Malancourt-la-Montagne, Manom,Marange-Silvange, Merlebach, Metz, Montigny-lès-Metz, Nilvange, Nitting.

1920 - 1939

307M126


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Oeting, Ommeray, Ottange, Petit-Réderching, Petite-Rosselle, Plappeville, Prévocourt,Rémering-lès-Hargarten, Rohrbach-lès-Bitche, Rombas, Romelfing.

1920 - 1940

307M127 Saint-Avold, Saint-Julien-lès-Metz, Sainte-Barbe, Sainte-Marie-aux-Chênes, Salonnes,Serémange-Erzange, Sierck.

1925 - 1940

307M128 Talange, Thicourt, Thionville, Tressange.

1918 - 1940

307M129 Vatimont, Vaudreching, Vaux, Verny, Vigy, Viviers, Volmerange-lès-Boulay, Welferding,Willerwald.

1921 - 1940

Associations syndicales d'assainissement, de drainage et de dessèchement.Constitution, travaux, budgets et comptes de gestion, élections des syndics.

1918 - 1939

307M131 Bazoncourt, Bettange, Bistroff, Boulay, Buding, Rugy-Chailly, Ennery, Fontoy, Freistroff,Ham-sous-Varsberg, Hellimer, Hermelange, Hinckange, Hombourg-Haut, Liederschiedt,Macheren, Marly, Menskirch, Petit-Tenquin, Pettoncourt.

1918 - 1938

307M132 Pévange, Réchicourt, Retonfey, Sarraltroff, Vahl-lès-Bénestroff, Vannecourt, Vatimont,Voimhaut, Volmerange-lès-Boulay, Zilling.

1921 - 1939

Adduction d'eau.1912 - 1940

Généralités.1919 - 1940

307M134 Instructions générales.

1922 - 1939

307M135 Affaires soumises au conseil général.Avances à taux réduit aux communes (garantie départementale), programme général.

1929 - 1940

307M136 Communes de la région fortifiée.

1934 - 1939

307M137 Règlements communaux de distribution d'eau potable.

1920 - 1935

307M138 Régies municipales à Hombourg-Haut et Schoeneck.Demandes d'autorisation.

1933 - 1935


16

307M139 Régularisation de la consommation d'eau à la suite de la sécheresse.Arrêté préfectoral et arrêtés communaux.

1921

307M140 Taxes d'eau.Approbations de délibérations communales fixant les taxes, réclamations.

1920 - 1939

307M141 Distribution d'eau par des entreprises.Société Sarre-et-Moselle aux communes de Carling, Freyming, L'Hôpital, Hombourg-Haut, Merlebach (1920-1934) ; société de Wendel à la ville de Forbach (1927-1930).

1920 - 1934

Syndicats intercommunaux.Constitution, procès-verbaux du comité, budgets et comptes de gestion, subventions, travaux.

1919 - 1940

307M142 Application de la législation française sur les syndicats de communes. Rattachement de lacommune d'Ajoncourt au syndicat intercommunal des eaux de la Seille à Nomeny.

1924 - 1939

307M143 Arrondissements de Boulay et Château-Salins.Syndicat des eaux de la région de Bouzonville-Falck (1932-1940) ; syndicat intercommunal des eaux de Vergaville : adduction de Vergaville et Guénestroff (1936-1940).

1932 - 1940

307M144 Arrondissement de Forbach.Syndicat intercommunal des eaux de Folschviller (1935-1940) ; Syndicat intercommunal des eaux de Kerbach (1935-1940) ; Syndicat intercommunal des eaux de Sarralbe : adduction de Sarralbe à Willerwald (1930-1939).

1930 - 1940

307M145 - 307M147 Arrondissement de Metz-campagne.

307M145 Syndicat intercommunal des eaux de la région d'Argancy. - Constitution, financementet exécution des travaux, rattachement de communes au syndicat, subventions,procès-verbaux du comité directeur.

1936 - 1940

307M146 Syndicat intercommunal des eaux d'Augny-Fey : rapports avec l'autorité militaire(1919-1939). Syndicat intercommunal des eaux de Longeville-Ban-Saint-Martin etDevant-les-Ponts (1920-1932). Syndicat intercommunal des eaux de Montigny-Sablon(1920-1934).

1919 - 1939

307M147 Syndicat intercommunal des eaux de Gravelotte, Saint-Privat et la vallée de l'Orne :titres de propriété, contentieux (1921-1939). Syndicat intercommunal des eaux descommunes situées à l'est de Metz (1919-1928).

1919 - 1939

307M148


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Arrondissement de Sarrebourg.Syndicat intercommunal de Gondrexange : adduction de Gondrexange, Landange et Saint-Georges (1935-1940). Syndicat intercommunal des eaux d'Imling : adduction d'Imling et Kerprich-aux-Bois (1934-1940). Syndicat intercommunal des eaux de Lorquin et environs (1919-1934). Syndicat intercommunal des eaux de Wintersbourg et environs (1919-1939).

1919 - 1940

307M149 Arrondissement de Sarreguemines.Syndicat intercommunal des eaux de Goetzenbruck, Enchenberg et Montbronn (1919-1933).Syndicat intercommunal des eaux de Sarreinsming-Rémelfing (1937-1940). Syndicat intercommunal des eaux de Schorbach (1924). Syndicat intercommunal des eaux de Sturzelbronn (1936).

1919 - 1940

307M150 Arrondissement de Thionville.Syndicat intercommunal des eaux d'Aumetz, vallée de la Fensch à Fontoy (1919-1925). Syndicat intercommunal des eaux de Florange et communes voisines : Serémange-Erzange, Hayange (1926-1939). Syndicat intercommunal des eaux de Veckring : adduction d'eau de Kédange, Metzervisse, Veckring, Monneren, Kemplich (1938-1940).

1919 - 1940

Travaux.Projets et travaux d'adduction, captation de sources, réfection, amélioration et extension de l'adduction, construction et réfection de puits et réservoirs : subventions, surveillance.

1912 - 1940

307M151 Abreschviller, Albrestroff, Algrange, Alsting, Ancy-sur-Moselle, Apach, Arraincourt.

1922 - 1939

307M152 Ars-sur-Moselle (1 plan), Arzviller, Attilloncourt, Audun-le-Tiche, Aulnois-sur-Seille.

1922 - 1939

307M153 Basse-Yutz, Béchy, Behren-lès-Forbach (projet d'une conduite intercommunale pour Behrenet Kerbach), Bénestroff, Béning-lès-Saint-Avold.

1921 - 1940

307M154 Berg-sur-Moselle, Bérig-Vintrange, Berthelming, Bertrange, Bertring, Bettelainville,Betting-lès-Saint-Avold, Bettviller, Bezange-la-Petite, Bitche, Bourdonnay, Boulay.

1923 - 1940

307M155 Boust, Bouzonville, Bréhain, Bronvaux, Brouderdorff, Brulange.

1922 - 1940

307M156 Cattenom, Chambrey, Charleville-sous-Bois, Château-Salins, Château-Voué, Chémery.

1920 - 1940

307M157 Cocheren, Contz-les-Bains, Coume, Courcelles-Chaussy, Creutzwald (plans).

1925 - 1940


18

307M158 Dabo (plans), Dalstein, Danne-et-Quatre-Vents, Dolving, Dornot.

1920 - 1939

307M159 Enchenberg, Entrange, Ernestviller et Macheren, Escherange, Etzling.

1920 - 1939

307M160 Fameck, Fénétrange, Fèves, Filstroff, Flétrange, Florange, Folpersviller, Forbach, Fossieux,Frauenberg, Frémestroff, Freyming (plan).

1921 - 1939

307M161 Gélucourt, Glatigny, Goetzenbruck, Gorze, Grindorff, Grosbliederstroff, Grostenquin,Guerting, Guerstling, Guinkirchen.

1920 - 1940

307M162 Hagondange, Halstroff, Hampont, Hargarten-aux-Mines, Hartzviller, Haselbourg,Haspelschiedt.

1922 - 1940

307M163 Hattigny, Haut-Clocher, Haute-Kontz, Haute-Vigneulles, Haute-Yutz, Hayange, Héming,Heining-lès-Bouzonville, Hesse, Hettange-Grande, Holacourt, Hombourg-Budange.

1913 - 1940

307M164 Hombourg-Haut, Hotviller, Hundling, Hunting, Illange, Jallaucourt et Dalhain,Jouy-aux-Arches, Juvelize, Kanfen, Kirsch-lès-Sierck, Koenigsmacker.

1921 - 1940

307M165 Lafrimbolle, La Maxe, Launstroff (plans), Lemberg, Lessy, Ley, Lindre-Haute.

1922 - 1940

307M166 Lixing-lès-Saint-Avold (plans), Longeville-lès-Saint-Avold, Lorry-Mardigny, Louvigny,Luppy, Luttange, Lutzelbourg.

1920 - 1939

307M167 Macheren, Maizières-lès-Vic (projet de création d'un syndicat pour l'adduction de Maizières,Gélucourt, Guéblange-lès-Dieuze et Donnelay), Manhoué, Manom, Marange-Silvange,Marange-Zondrange, Marly, Marspisch, Marthille, Merschweiller, Metz, Moncheux,Moncourt, Montbronn, Montenach, Montoy-Flanville (projet de création d'un syndicatpour l'adduction de Montoy, Coincy, Ars-Laquenexy, Noisseville, Nouilly), Mouterhouse,Moulins-lès-Metz.

1920 - 1940

307M168 Neufchef, Neufgrange, Neunkirch-lès-Sarreguemines, Niderviller, Nilvange,Norroy-le-Veneur, Noisseville, Novéant.

1922 - 1939

307M169


19

Obervisse, Oeutrange, Ottange, Phalsbourg, Piblange, Pierrevillers,Puttelange-lès-Farschviller (auj. Puttelange-aux-lacs), Puttelange-lès-Thionville.

1921 - 1940

307M170 Rahling, Ranguevaux, Raville, Rémelfing, Rémilly, Rettel, Richeval, Rodemack,Rohrbach-lès-Bitche, Rombas, Rosselange, Rurange, Russange.

1920 - 1939

307M171 Saint-Avold, Saint-Jean-de-Bassel, Saint-Jure (alimentation en eau potable de Raucourten Meurthe-et-Moselle et projet de création d'un syndicat pour Saint-Jure et Raucourt),Saint-Médard, Sanry-lès-Vigy, Sarralbe, Sarrebourg, Sarreguemines, Sarreinsming.

1922 - 1940

307M172 Schoeneck, Schorbach, Schweyen, Scy-Chazelles, Sécourt, Sierck, Spicheren, Sturzelbronn.

1919 - 1940

307M173 Thicourt, Tenteling, Thionville, Tincry, Tressange, Trois-Fontaines, Uckange.

1921 - 1940

307M174 Vatimont, Varize, Vaxy, Veckersviller, Veckring, Vergaville, Verny (projet de création d'unsyndicat pour l'adduction de Verny, Chérisey, Goin, Pommérieux), Veymerange (auj. comm.Thionville), Vic-sur-Seille, Vigy, Vittersbourg, Villers-Stoncourt, Villing.

1920 - 1940

307M175 Vitry-sur-Orne, Volkrange (comm. Thionville), Volmerange-lès-Boulay,Volmerange-les-mines, Voyer, Waldwisse, Walscheid, Welferding (com. Sarreguemines),Wiesviller, Willerwald, Zimming.

1919 - 1938

307M176 Captation de sources par des communes de Meurthe-et-Moselle et du Bas-Rhin.Commune de Thil (Meurthe-et-Moselle) sur les territoires d'Audun-le-Tiche et de Russange (1924), commune de Bertrambois (Meurthe-et-Moselle) sur le territoire de la commune de Turquestein (1923-1927), ville de Saverne (bas-Rhin) sur le territoire de Dabo (1933).

1923 - 1933

Associations syndicales d'irrigation des prés.Constitution, travaux, subventions, élections des syndics.

1920 - 1940

307M177 Abreschviller à Hilbesheim.Abreschviller, Baerenthal, Bettange, Betting-lès-Saint-Avold, Bitche, Bousseviller, Courcelles-Chaussy, Eguelshardt, Enchenberg, Hampont, Hanviller-lès-Bitche, Haspelschiedt, Hilbesheim.

1922 - 1940

307M178 Jallaucourt à Walscheid.Jallaucourt, Liederschiedt, Mouterhouse, Nitting, Philippsbourg, Roppeviller, Schorbach, Vasperviller, Waldhouse, Walschbronn, Walscheid.

1920 - 1940


20

Chemins ruraux et d'exploitation.1909 - 1940

307M179 Chemins ruraux.Renseignements sur l'organisation du service de chemins ruraux en Moselle demandés par divers départements.

1929 - 1931

Chemins ruraux.Aménagement, entretien, subventions, réclamations concernant leur état.Classement alphabétique par communes.

1919 - 1939

307M180 A à B.

1920 - 1935

307M181 C à E.

1920 - 1935

307M182 F à G.

1920 - 1935

307M183 H.

1920 - 1939

307M184 J à L.

1920 - 1939

307M185 M.

1919 - 1939

307M186 N à P.

1920 - 1939

307M187 R.

1920 - 1935

307M188 S à T.

1921 - 1939

307M189 V.

1920 - 1939

307M190 W à Z.

1922 - 1935

Associations syndicales de chemins d'exploitation.Constitution, dissolution, élections des syndics, subventions, comptes de gestion.

1909 - 1940


21

307M191 Abreschviller, Amanvillers, Amelécourt, Ars-sur-Moselle, Baudrecourt, Bazoncourt,Bellange, Bettange-Eblange, Behren, Bibiche, Boulay, Bousseviller, Buchy, Burlioncourt,Charly, Chicourt, Conthil, Courcelles-Chaussy, Creutzwald, Dédeling, Erching, Escherange.

1919 - 1939

307M192 Florange, Fontoy, Gerbécourt, Gréning, Grundviller, Guébenhouse, Guéblange-lès-Sarralbe,Guinzeling, Haboudange, Haraucourt, Haraucourt-sur-Seille, Ham-sous-Varsberg etPorcelette, Herny, Holving, Hombourg-Haut, Hommert, Hundling, Jouy-aux-Arches,Laneuveville-en-Saulnois, L'Hôpital.

1913 - 1939

307M193 Lidrequin, Lommerange, Lorry-Mardigny, Lubécourt, Macheren, Malaucourt-sur-Seille,Maizières-lès-Metz, Marly, Marsal, Metting, Mondelange, Montbronn, Morville-lès-Vic,Moyenvic, Munster, Nelling, Norroy-le-Veneur, Oeutrange, Oudrenne.

1920 - 1940

307M194 Pettoncourt, Pévange, Pournoy-la-Grasse et Verny, Puttigny, Raville, Riche, Richemont,Rombas, Rosselange, Saint-Avold, Saint-Jean-Rohrbach, Saint-Louis, Sailly, Salonnes,Sanry-sur-Nied, Sarralbe.

1914 - 1939

307M195 Schorbach, Scy-Chazelles, Tarquimpol, Tincry, Uckange, Vatimont, Vaudreching, Vaxy,Veckring, Volmerange-lès-Boulay, Willerwald, Wuisse.

1909 - 1940

Etangs, remembrement et glissement de terrains.1917 - 1939

307M119 Etangs : autorisations de création ou de remise en eau, de travaux.Bioncourt, Bourgaltroff, Gelucourt, Lachambre, Lindre-Haute et Lindre-Basse, Longeville-lès-Saint-Avold, Manhoué, Maxstadt, Métairies-Saint-Quirin, Saint-Georges, Sarralbe, Sotzeling, Wuisse.

1922 - 1939

307M196 Remembrement.Commission d'études des travaux de remembrement et de rétablissement des limites dans les communes dévastées d'Alsace et de Lorraine : procès-verbaux (1920) ; commune de Charly (1921) ; Malaucourt-sur-Seille ; projet : voir aussi 307 M 193 sur l'association syndicale des chemins d'exploitation avec remembrement parcellaire de Malaucourt (1927-1931).

1920 - 1931

307M197 Glissement de terre de la colline du Stromberg à Contz-lès-Bains.

1917 - 1921

Eaux et forêts.

307M212 - 307M217 Généralités.1918 - 1940


22

307M212 Organisation générale du service, modifications de circonscriptions forestières.

1920 - 1939

307M213 Personnel des eaux et forêts.Notamment révocation et expulsion d'agents de l'administration allemande après 1918.

1918 - 1939

307M214 Bûcherons employés dans les forêts domaniales et communales. - Salaires et congés.

1918 - 1939

307M215 Subventions à la Société lorraine des amis des arbres pour le boisement de terrains incultes etl'entretien d'une pépinière forestière.

1926 - 1927

307M216

307M217

307M218 - 307M229 Forêts domaniales.1917 - 1939

307M218

307M219

307M220

307M221

307M222

307M223

307M224

307M225

307M226

307M227

307M228

307M229

307M230 - 307M268 Forêts communales.1914 - 1940

307M230 - 307M232 Propriété.1914 - 1939

307M230

307M231

307M232


23

Forêt communale de Marimont : cession d'une parcelle à l'administration des chemins de fer (1927-1930).

307M233 - 307M240 Aménagement et exploitation.1919 - 1940

307M233

307M234

307M235

307M236

307M237

307M238

307M239

307M240

307M241 - 307M258 Conservation et police.1919 - 1940

307M241

307M242

307M243

307M244

307M245

307M246

307M247

307M248

307M249

307M250

307M251

307M252

307M253

307M254

307M255

307M256

307M257

307M258

307M259 - 307M265 Forêts indivises et syndicats forestiers.1919 - 1939


24

307M259

307M260

307M261

307M262

307M263

307M264

307M265

307M266 - 307M268 Divers.1920 - 1939

307M266

307M267

307M268

307M269 - 307M270 Forêts d'hospices et d'établissements publics.1924 - 1938

307M269

307M270

307M271

Dossiers de la direction des eaux et du génie rural d'Alsace et de Lorraine à Strasbourg.1924 - 1938

307M207 Electrification des communes rurales, fermes et écarts en Moselle.

1931 - 1938

307M208 Distribution de gaz dans les communes rurales de l'arrondissement de Metz-campagne.

1928

307M209 Subventions sur les fonds du pari mutuel pour l'adduction d'eau en Moselle.

1927 - 1931

307M210 Subventions aux équipements ruraux (ponts à bascule, distillerie et batteuse communale à Lessy).

1928 - 1935

307M211 Subventions à l'installation de la coopérative laitière de la Moselle (Bénestroff) et de la coopérativebeurrière de Beyren-lès-Sierck.

1924 - 1938