Algérie - Référentiel Technique et Réglementaire de la Construction.pdf

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01 PRESCRIPTIONS LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES

NIVEAU 01

Codes

REFERENTIEL TECHNIQUE et REGLEMENTAIRE de la CONSTRUCTION

ReTeC

1 LOIS

N° DESIGNATION ANNEE

1. Loi n° 11-02 du 14 Rabie El Aouel 1432 correspondant au 17 février 2011 relative aux aires protégées dans le cadre du développement durable

2011

2. Loi n° 11-04 du 14 Rabie El Aouel 1432 correspondant au 17 février 2011 fixant les règles régissant l'activité de promotion immobilière

2011

3. Loi n° 10-02 du 16 Rajab 1431 correspondant au 29 juin 2010 portant approbation du Schéma National d'Aménagement du Territoire

2010

4. Loi n° 08-15 du 17 Rajab 1429 correspondant au 20 juillet 2008 fixant les règles de mise en conformité des constructions et leur achèvement.

2008

5. Loi n° 08-15 du 17 Rajab 1429 correspondant au 20 juillet 2008 fixant les règles de mise en conformité des constructions et leur achèvement

2008

6. Loi N°07-immobilière et de délivrance de titres de propr

2007

7. Loi n° 07-06 du 25 Rabie Ethani 1428 correspondant au 13 mai 2007 relative à la gestion, à la protection et au développement des espaces verts

2007

8. Loi n° 06-06 du 21 Moharram 1427 correspondant au 20 février 2006 portant loi d'orientation de la ville

2006

9. Loi n° 06-05 du 21 Moharram 1427 correspondant au 20 février 2006 portant titrisation des créances hypothécaires

2006

10. Loi n° 04-05 du 27 Joumada Ethania 1425 correspondant au 14 août 2004 modifiant et complétant la loi n° 90-29 du 1er décembre 1990 relative à l'aménagement et l'urbanisme (rectificatif).

2004

11. Loi n° 04-05 du 27 Joumada Ethania 1425 correspondant au 14 août 2004 modifiant et complétant la loi n° 90-29 du 1er décembre 1990 relative à l'aménagement et l'urbanisme.

2004

12. Loi n° 04-05 du 27 Joumada Ethania 1425 correspondant au 14 août 2004 modifiant et complétant la loi n° 90-29 du 1er décembre 1990 relative à l'aménagement et l'urbanisme (rectificatif)

2004

13. Loi n° 04-06 du 27 Joumada Ethania 1425 correspondant au 14 août 2004 portant abrogation de certaines dispositions du décret législatif n° 94-07 du 7 Dhou El Hidja1414 correspondant au 18 mai 1994 relatif aux conditions de la production architecturale et à l'exercice de la profession d'architecte

2004

14. Loi n° 04-05 du 27 Joumada Ethania 1425 correspondant au 14 août 2004 modifiant et complétant la loi n° 90-29 du 1er décembre 1990 relative à l'aménagement et l'urbanisme

2004

15. Loi n° 02-08 du 25 Safar 1423 correspondant au 8 mai 2002 relative aux conditions de création des villes nouvelles et de leur aménagement

2002

16. Loi n° 02-02 du 22 Dhou El Kaada 1422 correspondant au 5 février 2002 relative à la protection et à la valorisation du littoral

2002

17. Loi n° 01-20 du 27 Ramadhan 1422 correspondant au 12 décembre 2001 relative à l'aménagement et au développement durable du territoire

2001

18. Loi n° 98-12 du 13 Ramadhan 1419 correspondant au 31 décembre 1998 portant loi de finances pour 1999

1998

19. Loi N° 91-11du 27avril 1991, fixant les règles relatives à l'expropriation pour cause d'utilité publique

1991

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20. Loi n° 91-11 du 27 avril 1991 fixant les règles relatives à l'expropriation pour cause d'utilité publique (rectificatif)

1991

21. Loi n° 91-11 du 27 avril 1991 fixant les règles relatives à l'expropriation pour cause d'utilité publique

1991

22. Loi 90-18 du 31 juillet 1990 relative au système national légal de métrologie n° 35 du 15/08/1990.

1990

23. Loi n° 90-29 du 1er décembre 1990 relative à l'aménagement et l'urbanisme. 1990

24. Loi n° 90-30 du 1er décembre 1990 portant loi domaniale 1990

25. La loi n° 89-23 du 19 décembre 1989 relative a la normalisation. 1989

26. Loi n° 87-03 du 27 janvier 1987 relative à l'aménagement du territoire 1987

27. Loi n° 86-07 du 4 mars 1986 relative à la promotion immobilière 1986

28. Loi n° 86-03 du 4 février 1986 modifiant et complétant la loi n° 81-01 du 7 février 1981 portantcession des biens immobiliers à usage d'habitation, professionnel, commercial ou artisanal de l'Etat, des collectivités locales, des offices de promotion et de gestion immobilières et des entreprises, établissements et organismes publics

1986

29. Loi n° 85-08 du 12 novembre 1985 portant approbation de l'ordonnance n° 85-01 du 13 août 1985 fixant, à titre transitoire, les règles d'occupation des sols en vue de leur préservation et de leur protection

1985

30. Loi n° 84-16 du 30 juin 1984, relative au domaine national 1984

31. Loi n°84-09 du 4 février 1984 relative à l'organisation territoriale du pays (rectificatif) 1984

32. Loi n°84-09 du 4 février 1984 relative à l'organisation territoriale du pays 1984

33. Loi n° 83-04 du 21 mai 1983 portant approbation de l'ordonnance n° 83-02 du 10 avril 1983, février 1981, portant cession des biens immobiliers, a usage d'habitation, professionnel, commercial, ou artisanal de l'état, des collectivités locales, des OPGI et des entreprises, établissements et organismes publics

1983

34. Loi n° 83-03 du 5 février 1983, relative a la protection de l'environnement 1983

35. Loi n°83-02 du 29 janvier 1983 complétant la loi n°81-01 du 7 février 1981 portant cession des biens immobiliers à usage d'habitation, professionnel, commercial ou artisanal de l'Etat, des collectivités locales, des offices de promotion et de gestion immobilières et des entreprises, établissements et organismes publics

1983

36. Loi n° 82-02 du 6 février 1982 relative au permis de construire et au permis de lotir 1982

37. Loi n° 81-01 du 7 février 1981 portant cession de biens immobiliers à usage d'habitation, professionnel, commercial ou artisanal de l'Etat, des collectivités locales, des offices de promotion et de gestion immobilière et des entreprises, établissements et organismes publics

1981

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02 ORDONNANCES


1.Ordonnance n° 95-07 du 25 janvier 1995 relative aux assurances

1995

2.Ordonnance n° 76-48 du 25 mai 1976 fixant les règles relatives à l'expropriation pour cause d'utilité publique

1976

3.Ordonnance n° 76-92 du 23 octobre 1976 relative à l'organisation de la coopérative immobilière

1976

4.Ordonnance n° 76-93 du 23 octobre 1976 fixant les conditions de création d'organisation et de fonctionnement des OPGI de wilaya-modifiée et complétée par décret n° 82-502du 25.12.1982

1976

5. Ordonnance n° 76-94 du 23 octobre 1976 relative au régime de loyers applicables aux locaux a usage d'habitation construits par les OPGI

1976

6.Ordonnance n° 75-67 du 26 septembre 1975, relative au permis de construire et au permis de lotir (abrogée)

1975

7. Ordonnance n° 75-74 du 12 novembre 1975, portant établissement du cadastre général et institution du livre foncier

1975

8. Ordonnance n° 75-79 du 19 décembre 1975 relative aux sépultures 1975

9. Ordonnance n° 74-186 du 17 septembre 1974 fixant les prix des matériaux pierreux 1974

10.Ordonnance n° 71-85 bis du 29 décembre 1971 portant création et fixant les statuts de l'organisme de contrôle technique de la construction (C.T.C.)

1971

11.Ordonnance n° 68-9 du 23 janvier 1968 relative aux constructions scolaires (JORA n° 5 du 16.01.1968).

1968

12.Ordonnance n° 68-76 du 23 avril 1968 modifiant l'article 5 de l'ordonnance n° 68-9 du 23 janvier 1968 (JORA n° 30 du 12.04.1968).

1968

13.Ordonnance n° 67-281 du 20 decembre1967, relative aux fouilles et a la protection des sites et monuments historiques et naturels

1967

14. Ordonnance n° 66-62 du 26 mars1966 relative aux zones et aux sites touristiques 1966

15. Ordonnance n° 66-22 du 13 juin1966, relative à la profession d'architecte 1966

O3 CODES

N° DESIGNATION

1. Code du commerce

2. Code civil

3. Code de procédures civiles

4. Code de marches publiques

5. Code du foncier et urbanisme

6. Code du travail

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04 DECRETS


1.Décret 05-185 du 28 mai 2005 La participation au financement du projet de réalisation et de reconstruction de logements

2005

2.Décret n° 95-318 du 14 octobre 1995 fixant les conditions de désignation des agents fonctionnaires habilites a rechercher et a constater les infractions a la législation et a la réglementation en matière d'architecture et d'urbanisme

1995

3.Décret du 18 mai 1994, relatif aux conditions de la production architecturale et a l'exercice de la profession d'architecte

1994

4.Décret n° 91-175 du 28 mai 1991 définissant les règles générales d'aménagement d'urbanisme et de construction

1991

5.Décret n° 91-176 du 28 mai 1991 fixant les modalités d'instruction et de délivrance du certificat d'urbanisme, du P.L., du certificat de morcellement, du P.C., du C.C. et du permis de démolir

1991

6.Décret n° 90-328 du 27 octobre 1990, fixant les règles d'organisation et de fonctionnement des services de l'équipement de wilaya.

1990

7.Décret n° 88-35 du 16 février 1986 définissant la nature des canalisations et ouvrages annexes relatifs a la production et au transport d'hydrocarbures ainsi que les procédures applicables a leurs réalisations

1988

8.Décret n° 86-126 du 13 mai 1986, modifiant et complétant le décret n° 82-145 du 10 avril 1982, portant réglementation des marches de l'operateur public

1986

9.Décret n° 86-205 du 19 août 1986 portant transformation de l'organisme de contrôle technique de la construction (C.T.C).

1986

10.Décret n° 86-206 du 19 août 1986 portant création de l'Organisme national de contrôle technique de la construction du Sud (C.T.C.-Sud

1986

11.Décret n° 86-207 du 19 août 1986 portant création de l'organisme national de contrôle technique de la construction de l'Ouest (C.T.C.- Ouest).

1986

12.Décret n° 86-208 du 19 août 1986 portant création de l'organisme national de contrôle technique de la construction de l'Est (C.T.C. -Est

1986

13.Décret n° 86-209 du 19 août 1986 portant création de l'organisme national de contrôle technique de la construction de Chlef (C.T.C. - Chlef).

1986

14.Décret n° 86-le recensement général de la population et de l'habitat

1986

15.Décret n° 86-250 du 30 septembre 1986 portant création de l'Office National de Métrologie Légale (ONML)

1986

16.Décret n° 86-01 du 7 janvier 1986, déterminant la composition et la classification des voieries et réseaux divers (VRD) et les modalités de leur prise en charge

1986

17. Décret n° 86-04 du 7 janvier 1986 relatif a l'agence foncière locale 1986

18.Décret n° 86-05 du 7 janvier 1986 fixant les conditions et modalités de cession des terrains nouveaux appartenant a l'Etat, reconnus nécessaires a la réalisation des programmes d'investissement prives dument agrées

1986

19.Décret n° 86-258 du 7 octobre 1986 fixant les modalités de cession des terrains a bâtir au profit des travailleurs du secteur agricole public en application de l'article 9 de la loi de finances complémentaire pour 1985

1986

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20.Décret n° 85-231 du 25 aout 1985 fixant les conditions et modalités d'organisation et de

1985

21. Décret n° 85-232 du 25 aout 1985 relatif a la prévention des risques de catastrophes 1985

22. Décret n° 85-211 du 13 aout 1985, fixant les modalités de délivrance du permis de construire et du permis de lotir

1985

23.Décret n° 85-212 du 13 aout 1985 déterminant les conditions de régularisation dans leurs droits de disposition et d'habitation des occupants effectifs de terrains publics ou prives objet d'actes et/ou de construction non conformes aux règles en vigueur

1985

24. Décret n° 84-55 du 3 mars 1984, relatif à l'administration des zones industrielles 1984

25. Décret n° 83-180 du 12 mars 1983, définissant les zones rurales à haute valeur agricole 1983

26.Décret n° 83-352 du 12 mai 1983 instituant une procédure de constatation de la prescription acquisitive et d'établissement d'acte de notoriété prouvant reconnaissance de propriété

1983

27.Décret n° 83-683 du 26 novembre 1983, fixant les conditions d'intervention sur le tissu urbain existant

1983

28. Décret n° 83-699 du 26 novembre 1983 relatif à la permission de voirie 1983

29.Décret n° 82-190 du 29 mai 1982, déterminant les compétences et les attributions de la commune et de la wilaya dans les secteurs de l'Habitat et de l'Urbanisme

1982

30.Décret n° 82-305 du 9 octobre 1982, portant réglementation des constructions régies par la loi n° 82-02 du 6 février 1982, relative au permis de construire et au permis de lotir

1982

31.Décret n° 81-43 du 21 mars 1981 fixant la composition et les modalités de fonctionnement des commissions instituées par la loi n° 81-01 du 7 février 1981 modifié et complété par décret n° 81-266

1981

32.Décret n° 81-44 du 21 mars 1981 fixant les conditions et modalités de cession des biens immobiliers a usage d'habitation, professionnel, commercial ou artisanal de l'état, des collectivités locales, des OPGI et des entreprises, établissements et organismes publics

1981

33.Décret n° 81-96 du 16 mai 1981 relatif aux concessions de logements dans les immeubles appartenant ou détenus en jouissance par l'état, les collectivités locales et les établissements publics et entreprises socialistes en dépendant

1981

34.Décret n° 81-97 du 16 mai 1981 fixant les modalités de détermination des prix de

-01 du 7 février 1981 Modifié et Complété par décret n° 82-331 du 06.12.1982

1981

35. Décret n° 81-164 du 25 juillet 1981 portant statut du village socialiste 1981

36.Décret n° 81-266 du 10 octobre 1981 modifiant et complétant le décret n° 81-43 du 21 mars 1981 fixant la composition et les modalités et fonctionnement des commissions instituées par la loi n° 81-01 du 7 février 1981

1981

37.Décret n° 80-210 du 13 septembre 1980 modifiant et complétant les articles 15. 18 et 89 du décret n° 76-63 du 25 mars 1976 relatif à ('institution du livre foncier

1980

38.Décret n° 78-128 du 27 mai 1978 portant désignation des entreprises et organismes placés sous la tutelle du ministre de l'habitat et de la construction.

1978

39.Décret n° 76-148 du 23 octobre 1976 portant modalités de fixation des prix des matériaux pierreux

1976

40.Décret n° 76-146 du 23 octobre 1976 portant règlement type de copropriété des immeubles bâtis et des ensembles immobiliers divises par fraction

1976

41.Décret n° 76-147 du 23 octobre 1976 régissant les rapports entre bailleur et locataire d'un local a usage principal d'habitation relevant des OPGI

1976

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42.Décret n° 65-318 du 30 décembre 1965 relatif à la création d'une commission chargée de l'achèvement des constructions de logements. 1965

04.1 DECRETS EXECUTIFS


1.Décret exécutif n° 09-154 du 7 Joumada El Oula 1430 correspondant au .2 mai 2009

constructions. 2009

2.

Décret exécutif n° 09-156 du 7 Joumada El Oula 1430 correspondant au 2 mai 2009 fixant les conditions et les modalités de désignation et de fonctionnement des brigades de suivi et d'enquête sur la création de lotissements, de groupes d'habitations et de chantiers de constructions.

2009

3.Décret exécutif n° 09-276 du 9 Ramadhan 1430 correspondant au 30 août 2009 relatif au fichier national des actes d'urbanisme et des infractions qui s'y rapportent ainsi que des modalités de sa tenue.

2009

4.Décret exécutif n° 09-315 du 17 Chaoual 1430 correspondant au 6 octobre 2009 définissant les catégories de voiries et de réseaux publics de viabilité et les modalités de leur prise en charge.

2009

5.Décret exécutif 88-

2008

6.Décret exécutif 88-

2008

7.Décret exécutif 88-191du 01 juillet 2008 Mission et organisation le fonctionnement de

2008

8.Décret exécutif N°07-176 du 20.relative à la réalisation de

commune de Chéraga 2007

9.

Décret exécutif n° 06-55 du 30 Dhou El Hidja 1426 correspondant au 30 janvier 2006 fixant les conditions et les modalités de désignation des agents habilités à rechercher et à constater les infractions à la législation et à la réglementation en matière d'aménagement et d'urbanisme ainsi que les procédures de contrôle.

2006

10.Décret exécutif N° 06-03 MODIFIANT ET COMPLEMENT LE DECRET EXECUTIF n° 91-176

: du certificat de conformité et du permis de démolir2006

11. Décret exécutif 06-231 du 04/07/2006 Réalisation de certains ouvrages, équipement et infrastructures de la ville nouvelle de Bouinan

2006

12.Décret exécutif 06-233du 04/07/2006 Réalisation de certains ouvrages, équipement et infrastructures de la ville nouvelle de sidi abdellah

2006

13.Décret exécutif N° 06-321 du 18/09/2006 Création de la nouvelle ville de Hassi Messaoud

2006

14.Décret exécutif n° 05-432 du 6 Chaoual 1426 correspondant au 8 novembre 2005 fixant les conditions de création, d'ouverture et de contrôle des établissements privés d'éducation et d'enseignement.

2005

15.Décret exécutif n° 05-12 du 08.01.2005 sécurité applicables aux secteur du bâtiment et des travaux publics et de 2005

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16.

Décret exécutif n° 2004-268 du 13 Rajab 1425 correspondant au 29 août 2004 portant identification des événements naturels couverts par l'obligation d'assurance des effets des catastrophes naturelles et fixant les modalités de déclaration de l'état de catastrophe naturelle.

2004

17.Décret exécutif n° 2004-269 du 13 Rajab 1425 correspondant au 29 août 2004 précisant les modalités de détermination des tarifs et des franchises et fixant les limites de couverture des effets des catastrophes naturelles

2004

18.Décret exécutif n° 2004-270 du 13 Rajab 1425 correspondant au 29 août 2004 définissant les clauses types a insérer dans les contrats d'assurance des effets des catastrophes naturelles

2004

19.Décret exécutif n° 2004-271 du 13 Rajab 1425 correspondant au 29 août 2004

cadre des opérations de réassurance des risques résultant des catastrophes naturelles2004

20.Décret exécutif n° 2004-272 du 13 Rajab 1425 correspondant au 29 août 2004 relatif aux engagements techniques nés de l'assurance des effets catastrophes naturelles

2004

21.Décret exécutif n° 03-227 du 21 Rabie Ethani 1424 correspondant au 22 juin 2003 fixant les conditions et les modalités d'octroi des aides pour la réhabilitation des habitations endommagées par le séisme du 21 mai 2003.

2003

22.Décret exécutif n°03-332 du 12 Chaabane 1424 correspondant au 8 octobre 2003 portant création, organisation et fonctionnement du centre opérationnel national d'aide a la décision

2003

23.Décret exécutif n° 03 408 du 05/11/2003 : Modification et complément des dispositions du décret exécutif n° 90-405 DU 22/11/1990, Fixant les règles de 2003

24.Décret exécutif n°03-314 : Les conditions et les modalités pour la reconstruction des habitations effondrées ou déclarées irrécupérable suite au séisme du 21/05/2003.

2003

25.

Décret exécutif n°2001-100 du 24 Moharram 1422 correspondant au 18 avril 2001 modifiant et complétant le décret exécutif n°90-402 du 15 décembre 1990 portant organisation et fonctionnement du fonds de calamites naturelles et de risques technologiques majeurs

2001

26.Décret exécutif n° 98-42 du 4 Chaoual 1418 correspondant au 1er février 1998 définissant les conditions et modalités d'accès aux logements publics locatifs a caractère social.

1998

27.

Décret exécutif n° 98-115 du 21 Dhou El Hidja 1418 correspondant au 18 avril 1998 modifiant le décret exécutif n° 95-175 du 25 Moharram 1416 correspondant au 24 juin 1995 fixant les modalités de fonctionnement du compte d'affectation spéciale n° 302-050 intitule « fonds national du logement ».

1998

28. Décret exécutif n° 97-154 du 10 mai 1997 relatif a l'administration des biens immobiliers

1997

29.Décret exécutif n° 97-406 du 2 Rajab 1418 correspondant au 3 novembre 1997 portant création du fonds de garantie et de caution mutuelle de la promotion immobilière

1997

30.

Décret exécutif n° 97-409 du 2 Rajab 1418 correspondant au 3 novembre 1997 portant actualisation des taux de loyers applicables aux locaux a usage principal d'habitation appartenant à l'état, aux collectivités locales et aux établissements et organismes en dépendant.

1997

31.Décret Exécutif n° 96-49 du 17 Janvier 1996, fixant la nomenclature des ouvrages publics dispensent de l'obligation d'assurance de responsabilité professionnelle et de responsabilité décennale

1996

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32.Décret Exécutif n° 95-370 du 22 Joumada Elthania 1416 correspondant au 15 novembre 1995 fixant l'organisation et le fonctionnement du comite d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement bâti de Wilaya.

1995

33.Décret Exécutif n° 95-411 du 9 décembre 1995 relatif a l'obligation d'assurance de responsabilité civile des personnes physiques ou morales exploitant des ouvrages recevant le public

1995

34.Décret Exécutif n° 95-413 du 9 décembre 1995 portant obligation d'assurance de responsabilité civile des sociétés et établissements des secteurs économiques civils

1995

35.Décret Exécutif n° 95-414 du 9 décembre 1995 relatif a l'obligation d'assurance de responsabilité civile professionnelle des intervenants dans la construction

1995

36.Décret Exécutif n° 95-415 du 9 décembre 1995 relatif à l'obligation d'assurance incendie

1995

37.Décret législatif n° 94-07 du 7 Dhou El Hidja 1414 correspondant au 18 mai 1994 relatif aux conditions de la production architecturale et à l'exercice de la Profession d'architecte. (page 04)

1994

38.Décret exécutif n° 93-156 du 07 juillet 1993 relatif a la concession d'un droit d'usage de bien relevant du domaine national aux associations et organisations a caractère social

1993

39.Décret exécutif n° 93-186 du 27 juillet 1993 déterminant les modalités d'application de la loi n° 91-11 du 27 avril 1991 fixant les règles relatives a l'expropriation pour cause d'utilité publique

1993

40.Décret exécutif n° 93-271 du 10 novembre 1993 fixant les modalités d'évaluation des biens immeubles bâtis et non bâtis, ainsi que des revenus fonciers pour l'établissement de l'assiette fiscale en cas d'insuffisance de déclaration

1993

41.Décret exécutif n° 93-279 du 23 novembre 1993 modifiant la répartition par secteur des dépenses a caractère définitif du plan national pour 1993

1993

42.

Décret exécutif n° 93-289 du 28 novembre 1993 portant obligation pour toutes les entreprises intervenant dans le cadre de la réalisation des marchés publics, du bâtiment des travaux publics et hydraulique d'être titulaires du certificat de qualification et de classification professionnelles

1993

43.

Décret exécutif n° 93-303 du 08 décembre 1993 modifiant et complétant le décret exécutif n° 91-454 du 23 novembre 1991 fixant les conditions et modalités d'administration et de gestion des biens du domaine prive et du domaine public de l'état

1993

44.Décret exécutif n° 91-126 du 7 mai 1991 fixant les conditiond et modalités de gestion du fonds spécial d'achèvement de la troisième phase de reconstruction des régions touchées par le séisme du 10 octobre 1980.

1991

45.Décret exécutif n° 91-175 du 28 mai 1991 définissant les règles générales d'aménagement d'urbanisme et de construction. (page 788)

1991

46.Décret exécutif n° 90-132 du 15 mai 1990 relatif a l'organisation et au fonctionnement, normalisation.

1990

47.Décret exécutif n° 90-402 du 15 décembre 1990 portant organisation et fonctionnement du fonds de calamites naturelles et du risque technologiques majeurs.

1990

48.Décret exécutif n° 89-10 du 17 février 1989 fixant les modalités d'occupation des logements concédés par nécessité absolue de service ou utilité de service et les conditions de cessibilité de ces logements

1989

49.Décret exécutif n° 89-35 du 21 mars 1989 fixant les conditions et modalités d'attribution des logements sociaux urbains neufs

1989

11/65

50.Décret exécutif n° 89-36 du 21 mars 1989 fixant les conditions et modalités d'attribution des locaux a usage autre que d'habitation réalisés dans le cadre des programmes de logements sociaux

1989

05 ARRETES


1.Arrêté du 19 Rabie El Aouel 1432 correspondant au 22 février 2011 portant approbation du document technique réglementaire D.T.R- 2011

2.Arrêté du 14 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 27 juin 2009 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux règles parasismiques applicables au domaine des ouvrages d'art.

2010

3.Arrêté du 15 Rabie Ethani 1431 correspondant au 31 mars 2010 fixant la liste nominative des membres du comité sectoriel permanent de recherche scientifique et de développement technologique du ministère de l'habitat et de l'urbanisme

2010

4.Arrêté du 15 Rabie Ethani 1431 correspondant au 31 mars 2010 portant nomination des membres du conseil d'administration de la caisse nationale du logement (C.N.L

2010

5.Arrêté du 15 Rabie Ethani 1431 correspondant au 31 mars 2010 portant nomination des membres du conseil d'administration de l'agence nationale de l'amélioration et du développement du logement (AADL

2010

6.Arrêté du 6 Chaoual 1431 correspondant au 15 septembre 2010 portant délégation de signature à la directrice de la réglementation et de la coopération

2010

7.Arrêté du 7 Chaoual 1431 correspondant au 16 septembre 2010 portant délégation de signature au directeur général de l'habitat et de la construction

2010

8.Arrêté du 20 Ramadhan 1430 correspondant au 10 septembre 2009 définissant les conditions, modalités et normes d'exploitation des autres structures destinées à l'hôtellerie

2009

9.

Arrêté du 21 Rajab 1430 correspondant au 14 juillet 2009 portant renouvellement de la composition de commission paritaire des corps des ingénieurs en chef et des architectes en chef. Arrêté interministériel du 19 Rajab 1430 correspondant au 12 juillet 2009 fixant le montant et la forme du cautionnement pour l'exercice de la profession d'agent immobilier.

2009

10.Arrêté du 24 janvier 2009 portant approbation du document technique réglementaire DTR-C-2.4.6-

2009

11.Arrêté du 26 Dhou El Hidja 1430 correspondant au 13 décembre 2009 portant désignation des membres de la commission d'agrément des agents immobiliers. (page 22

2009

12.Arrêté du 27 juin 2009 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux règles définissant les charges à appliquer dans le calcul et les épreuves des ponts routes.

2009

13.Arrêté du 27 juin 2009 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux règles parasismiques applicables au domaine des ouvrages d'art.

2009

14.Arrêté du 29 décembre 2009 portant approbation du document technique réglementaire

2009

15.Arrêté du 29 décembre 2009 portant approbation du document technique réglementaire

2009

12/65

16.Arrêté du Aouel Chaâbane 1430 correspondant au 23 juillet 2009 fixant le règlement intérieur régissant les réunions de la commission de daïra chargée de se prononcer sur la mise en conformité des constructions

2009

17.Arrêté du 13 mars 2008 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux règles de pose de canalisations en plastique destinées aux projets d'alimentation en eau potable.

2008

18.Arrêté du 15 Dhou El Hidja 1429 correspondant au 13 décembre 2008 fixant le modèle-type de la fiche de synthèse

2008

19.Arrêté du 15 Dhou El Hidja 1429 correspondant au 13 décembre 2008 fixant le modèle-type de la fiche technique d'instruction effectuée par les brigades d'enquêtes

2008

20.Arrêté du 15 Dhou El Hidja 1429 correspondant au 13 décembre 2008 fixant le montant de la caution payée préalablement à l'occupation du logement public locatif.

2008

21.Arrêté du 15 Dhou El Hidja 1429 correspondant au 13 décembre 2008 fixant les caractéristiques du logement destiné à l'usage exclusif de conciergerie.

2008

22.Arrêté du 15 Dhou El Hidja 1429 correspondant au 13 décembre 2008 fixant les modèles-types de la demande du logement public locatif et de la déclaration sur l'honneur.

2008

23.Arrêté du 17 Dhou El Hidja 1429 correspondant au 15 décembre 2008 portant approbation du modèle-type de quittance de loyer. (page 19) (Publié dans JO n°18 du 22/03/2009)

2008

24.Arrêté du 20 Safar 1429 correspondant au 27 février 2008 portant renouvellement de la composition des commissions paritaires compétentes à l'égard des corps des fonctionnaires du ministère de l'habitat et de l'urbanisme.

2008

25.Arrêté du Aouel Joumada Ethania 1425 correspondant au 19 juillet 2004 fixant la composition et le fonctionnement du bureau ministériel de la sûreté interne d'établissement au sein du ministère de l'habitat et de l'urbanisme

2008

26.Arrêté du 13 mars 2008 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux règles de pose de canalisations en plastique destinées aux projets d'alimentation en eau potable.

2008

27.Arrêté du 25 Safar 1428 correspondant au 14 mars 2007 portant nomination des membres du conseil d'administration de la caisse nationale du logement

2007

28.Arrêté du 25 Safar 1428 correspondant au 14 mars 2007 portant nomination des membres du conseil d'administration de l'agence nationale de l'amélioration et du développement du logement (AADL).

2007

29. Arrêté du 19 Moharram 1426 correspondant au 18 février 2006 portant renouvellement de la commission paritaire des corps des ingénieurs et des architectes en chef

2006

30.Arrêté du 5 Chaoual 1427 correspondant au 28 octobre 2006 fixant la composition des comités de contrôle des actes d'urbanisme. 2006

31.Arrêté du 14 novembre 2005 portant approbation du document technique réglementaire DTR C 3.31 intitulé " Ventilation naturelle-locaux à usage d'habitation ".

2005

32.Arrêté du 14 novembre 2005 portant approbation du document technique réglementaire DTR E 8.1 intitulé " Travaux de plomberie sanitaire ".

2005

33.Arrêté du 14 novembre 2005 portant approbation du document technique réglementaire

2005

34.Arrêté du 31 juillet 2005 portant approbation du document technique réglementaire DTR BC 2-4.10 intitulé « Conception et dimensionnement des structures mixtes acier-béton ».

2005

35. Arrêté du 31 juillet 2005 portant approbation du document technique réglementaire DTR C 2.34 intitulé « Règles de conception des cuvelages ».

2005

13/65

36.Arrêté du 11 janvier 2004 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux "règles parasismiques algériennes RPA 99/ version 2003". 2004

37.Arrêté du 14 Rabie El Aouel 1425 correspondant au 4 mai 2004 modifiant l'arrêté du 2 Joumada El Oula 1422 correspondant au 23 juillet 2001 portant modèle-type du contrat de location-vente.

2004

38.

Arrêté du 15 Chaoual 1425 correspondant au 28 novembre 2004 fixant le modèle-type de la convention d'exécution financière des dépenses au titre de la reconstruction des immeubles collectifs effondrés ou déclarés irrécupérables suite au séisme du 21 mai 2003

2004

39.Arrêté du 21 Chaâbane 1425 correspondant au 6 octobre 2004 portant renouvellement de la composition des commissions paritaires compétentes à l'égard des corps des fonctionnaires du ministère de l'habitat et de l'urbanisme.

2004

40.Arrêté du 27 mars 2004 portant approbation du document technique réglementaire DTR BE 2.1 a intitulé "règles d'exécution des chapes et dalles à base de liants hydrauliques".

2004

41.Arrêté du 27 mars 2004 portant approbation du document technique réglementaire DTR BE 2.1 b intitulé "règles particulières d'exécution de dalles et volées d'escaliers préfabriqués en béton armé posées sur appuis horizontaux".

2004

42.Arrêté du 27 mars 2004 portant approbation du document technique réglementaire DTR BE 2.3 intitulé "règles généraledes murs extérieurs en panneaux préfabriqués".

2004

43.Arrêté du 27 mars 2004 portant approbation du document technique réglementaire DTR C 3.1.1 intitulé "isolation acoustique des parois aux bruits aériens - règles de calcul" 2004

44.Arrêté du 27 mars 2004 portant approbation du document technique réglementaire DTR E 4.4 intitulé "travaux d'isolation thermique et d'étanchéité des toitures en tôles d'acier nervurées".

2004

45.Arrêté du 27 mars 2004 portant approbation du document technique réglementaire DTR E 5.1 intitulé "travaux de menuiserie en bois.

2004

46.Arrêté du 27 mars 2004 portant approbation du document technique réglementaire DTR E 6.2.1 intitulé "travaux d'enduits intérieurs en plâtre".

2004

47.Arrêté du 27 mars 2004 portant approbation du document technique réglementaire DTR E 6.2.3 intitulé "travaux d'exécution des plaques de parement en plâtre (ouvrages verticaux)".

2004

48.Arrêté du 3 Ramadhan 1425 correspondant au 17 octobre 2004 portant approbation du cahier des charges fixant les normes de surface et de confort applicables aux logements destinés à la location-vente

2004

49.Arrêté du 4 Moharram 1425 correspondant au 25 février 2004 fixant le modèle de souscription à l'acquisition des biens immobiliers appartenant à l'Etat et aux offices de promotion et de gestion immobilière (O.P.G.I)

2004

50.Arrête du17 octobre 2004 Fixant la liste nominative des membres du comité sectoriel permanente de recherche scientifique et de développement technologique du ministère 2004

51.Arrêté du 28 novembre 2004 Fixant les modern-financière des dépenses eu titre de la construction des immeubles collectifs effondres ou déclaré irrécupérables suite au séisme du 21 mai 2003

2004

52.Arrêté du 10 Dhou El Kaada 1423 correspondant au 12 janvier 2003 portant renouvellement de la composition de la commission paritaire des ingénieurs en chef et des architectes en

2003

53.Arrêté du 3 Joumada El Oula 1424 correspondant au 2 juillet 2003 fixant les modèles-type de la convention et de la fiche d'identification des immeubles collectifs et des constructions individuelles endommagés par le séisme du 21 mai 2003.

2003

14/65

54.

Arrêté du 11 Ramadhan 1423 correspondant au 16 novembre 2002 modifiant l'arrêté du 9 Safar 1421 correspondant au 13 mai 2000 fixant la liste nominative des membres du comité sectoriel permanent de recherche scientifique et de développement technologique du ministère de l'habitat

2002

55.Arrêté du 29 Rabie Ethani 1423 correspondant au 11 juillet 2002 portant approbation de la nomenclature des activités et spécialités d'ingénierie du secteur du bâtiment soumises à agrément.

2002

56.Arrêté du 9 Moharram 1423 correspondant au 23 mars 2002 portant désignation des membres de la commission d'agrément des administrateurs des biens immobiliers.

2002

57.

Arrêté du Aouel Rabie El Aouel 1423 correspondant au 14 mai 2002 modifiant l'arrêté du 2 Joumada El Oula 1422 correspondant au 23 juillet 2001 fixant les conditions et modalités de traitement des demandes d'acquisition de logements dans le cadre de la location-vente

2002

58.Arrêté du 19 Rajab 1422 correspondant au 7 octobre 2001 portant renouvellement de la composition des commissions paritaires compétentes à l'égard des corps de fonctionnaires du ministère de l'habitat et de l'urbanisme.

2001

59.Arrêté du 2 Joumada El Oula 1422 correspondant au 23 juillet 2001 fixant les conditions et modalités de traitement des demandes d'acquisition de logements dans le cadre de la location-vente.

2001

60.Arrêté du 2 Joumada El Oula 1422 correspondant au 23 juillet 2001 portant modèle-type du contrat de location-vente.

2001

61.Arrêté du 25 Rabie Ethani 1422 correspondant au 17 juillet 2001 portant approbation du cahier des charges fixant les normes de surface et de confort applicables aux logements destinés à la location-vente. (Page 18)

2001

62.Arrêté du 18 Moharram 1421 correspondant au 23 avril 2000 portant- délégation de signature au directeur des programmes d'habitat et de la promotion immobilière.

2000

63.Arrêté du 25 juillet 1999 portant approbation du document technique réglementaire portant sur le règlement neige et vent R.N.V. 1999

1999

64.

Arrêté du 27 Chaâbane 1420 correspondant au 5 décembre 1999 fixant la composition de la commission paritaire compétente à l'égard des corps des ingénieurs en chef et architectes en chef. Arrêté du 15 Joumada Ethania 1420 correspondant au 25 septembre 1999 modifiant l'arrêté du 7 Chaoual 1418 correspondant au 4 février 1998 fixant les critères de qualification professionnelle pour l'exercice de la profession d'administrateur de biens immobiliers

1999

65.Arrêté du 18 août 1998 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux recommandations pour l'exécution des structures en acier.

1998

66.Arrêté du 18 août 1998 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux règles de calculs des apports calorifiques des bâtiments-fascicule 2 (climatisation).

1998

67.Arrêté du 18 août 1998 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux règles de mise en ouvre des revêtements de sol.

1998

68.Arrêté du 18 août 1998 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux travaux d'enduits pour bâtiments.

1998

69.Arrêté du 10 décembre 1997 portant approbation du document technique réglementaire relatif à la réglementation thermique des bâtiments "règles de calcul des déperditions calorifiques

1997

70.Arrêté du 10 décembre 1997 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux "règles de conception et de calcul des parois et murs en béton banche"

1997

71.Arrêté du 10 décembre 1997 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux règles de conception et de calcul des structures en acier.

1997

15/65

72.Arrêté du 18 janvier 1997, portant approbation du document technique réglementaire relatif aux travaux de maçonnerie de petits éléments. 1997

73.Arrêté du 18 janvier 1997, portant approbation du document technique réglementaire relatif aux travaux de menuiserie métallique

1997

74.Arrêté du 18 janvier 1997, portant approbation du document technique réglementaire relatif aux travaux d'étanchéité des toitures terrassés et toitures inclinées. 1997

75.Arrêté interministériel du 8 mars 1997 relatif aux spécifications techniques et aux règles applicables aux aciers ronds de béton armé.

1997

76.Arrêté du 24 juillet 1996 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux travaux d'étanchéité des joints dans les constructions préfabriquées en grands panneaux.

1996

77.Arrêté du 24 juillet 1996 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux règles de conception et de calcul des maçonneries

1996

78.Arrêté du 24 juillet 1996 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux travaux de sondages et d'essais de sol.

1996

79. Arrêté du 25 Mars 1995 Portant homologation de 20 normes algériennes. 1995

80. Arrêté du 25 Mars 1995 Portant homologation de 8 normes algériennes 1995

81.Arrêté du 14 aout 1994 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux Méthodes de calcul des fondations profondes

1994

82.Arrêté n° 56 du 16 octobre 1994 portant création auprès de I'AADL d'une mission de promotion de la ville nouvelle de Boughzoul

1994

83.Arrête du 22 Joumada Ethania 1414 correspondant au 6 décembre 1993 portant composition de la commission technique permanente pour le contrôle technique de la construction.

1993

84.Arrêté du 29 décembre 1993 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux Règles de conception et de calcul des structures en béton armé CBA93

1993

85.Arrêté du 29 décembre 1993 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux Travaux de fondation profonde

1993

86.Arrêté du 2 août 1992 portant approbation du document technique réglementaire relatif à la dénomination provisoire des sols et des roches

1992

87.Arrêté du 2 août 1992 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux méthodes de sondages et d'essais des sols. 1992

88.Arrêté du 2 novembre 1991 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux recommandations techniques pour la réparation et le renforcement des ouvrages

1991

89.Arrêté du 2 novembre 1991 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux règles de calcul des fondations superficielles 1991

90.Arrêté du 2 novembre 1991 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux règles d'exécution des travaux de fondations superficielles.

1991

91.Arrêté du 2 novembre 1991 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux règles d'exécution des travaux de terrassement pour le bâtiment.

1991

92.Arrêté du 20 février 1991 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux règles de construction et de calcul des parois et murs en béton banche

1991

93.Arrêté du 20 février 1991 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux règles d'exécution de travaux d'ouvrages en béton armé

1991

94.Arrêté du 20 février 1991 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux règles d'exécution des travaux de construction de parois et murs en béton banche

1991

16/65

95. Arrêté du 3 novembre 1990 relatif à l'élaboration des normes. 1990

96.Arrêté du 3 novembre 1990 relatif à l'organisation au fonctionnement de la normalisation

1990

97. Arrêté du 7 novembre 1988 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux " charges permanentes et charges d'exploitation des bâtiments "

1988

98.Arrêté du 7 novembre 1988 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux " principes généraux pour vérifier la sécurité des ouvrages de bâtiments et de génie civil

1988

99.Arrêté du 8 novembre 1988 portant approbation des recommandations pour la construction en plâtre. (page 80)

1988

100.Arrêté du 05 Décembre 1987 Portant approbation des recommandations pour la

1987

101.Arrêté du 15 octobre 1986 portant approbation des règles techniques pour la conception et la réalisation d'isolation et d'étanchéité des toitures en zone saharienne.

1986

102. Arrêté du 15.02.1986 portant mode de calcul des prix des travaux de construction 1986

103.Arrêté du 9 février 1966 portant suspension du conseil d'administration de la société d'habitat « coopérative d'entraide » et chargeant l'office public départemental des H.L.M. d'Alger de l'achèvement des opérations arrêtées.

1966

104.Arrêté du 9 février 1966 portant suspension du conseil d'administration de la société d'habitat « Foyer populaire » et chargeant l'Office public départemental des HLM de Constantine de l'achèvement des opérations.

1966

105.Arrêté du 13 septembre 1967, complétant l'arrêté du 9 février 1963 chargeant l'office public d'H.L.M. du département d'Alger de l'achèvement des travaux de la société coopérative d'entraide.

1963

05.1 ARRETES INTERMINISTERIELS


1.Arrêté interministériel du 26 Rabie El Aouel 1432 correspondant au 1er mars 2011 fixant les conditions d'éligibilité des promoteurs immobiliers à la bonification du taux d'intérêt.

2011

2.Arrêté interministériel du 27 Safar 1432 correspondant au 1er février 2011 fixant la liste des marchés d'études et de services dispensés de la caution de bonne exécution

2011

3.Arrêté interministériel du 28 Chaoual 1431 correspondant au 7 octobre 2010 fixant les modalités de suivi et d'évaluation du compte d'affectation spéciale n° 302-050 intitulé « Fonds national du logement

2011

4.Arrêté interministériel du Aouel Rabie Ethani 1432 correspondant au 6 mars 2011

2011

5.Arrêté interministériel du 11 Joumada Ethania 1432 correspondant au 14 mai 2011 définissant les spécifications techniques etes conditions financières applicables à la réalisation du logement promotionnel aidé

2011

6.

Arrêté interministériel du 11 Joumada Ethania 1432 correspondant au 14 mai 2011 fixant les conditions et les modalités de cession de terrains relevant du domaine

rammes de logements aidés par Etat

2011

17/65

7.

Arrêté interministériel du 24 Chaâbane 1431 correspondant au 5 août 2010 fixant le nombre de postes supérieurs des fonctionnaires appartenant aux corps communs aux institutions et administrations publiques au titre de l'administration centrale du ministère de l'habitat et de l'urbanisme.

2010

8.

Arrêté interministériel du 24 Chaâbane 1431 correspondant au 5 août 2010 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre de l'administration centrale du ministère de l'habitat et de l'urbanisme

2010

9.Arrêté interministériel du 24 Rajab 1431 correspondant au 7 juillet 2010 portant approbation du plan directeur d'aménagement et d'urbanisme intercommunal de Blida, Ouled Yaich, Bouarfa et Béni Mered (wilaya de Blida

2010

10.Arrêté interministériel du 4 Rajab 1431 correspondant au 17 juin 2010 portant organisation interne du centre national de recherche appliquée en génie parasismique (CGS).

2010

11.Arrêté interministériel du 11 Safar 1430 correspondant au 7 février 2009 fixant les modalités de fonctionnement de la commission d'attribution du logement public locatif et de la commission de recours.

2009

12.Arrêté interministériel du 14 Joumada El Oula 1430 correspondant au 9 mai 2009 portant organisation interne du centre national d'études et de recherches intégrées du bâtiment (CNERIB). (page 16)

2009

13.

Arrêté interministériel du 21 Dhou El Hidja 1430 correspondant au 8 décembre 2009 portant approbation du plan directeur d'aménagement et d'urbanisme intercommunal , Béjaïa, Oued Ghir, Tichy, Thala Hamza, Boukhelifa, El Kseur et Toudja, de la wilaya de Béjaïa. (page 32)

2009

14.

Arrêté interministériel du 4 Chaoual 1430 correspondant au 23 septembre 2009 portant désignation des membres du comité national de qualification et de classification professionnelles des entreprises du bâtiment, des travaux publics et de l'hydraulique.

2009

15.

Arrêté interministériel du 7 Safar 1430 correspondant au 3 février 2009 portant approbation du plan directeur d'aménagement et d'urbanisme intercommunal de Sidi Bel Abbès, Sidi Lahcène, Sidi Brahim, El Amarna, Tilmouni et Zerouala de la wilaya de Sidi Bel Abbès.

2009

16.Arrêté interministériel du 13 Dhou El Kaada 1429 correspondant au 11 novembre 2008 portant approbation du plan directeur d'aménagement et d'urbanisme intercommunal de Annaba, El Bouni, El Hadjar et Sidi Ammar de la wilaya de Annaba.

2008

17.

Arrêté interministériel du 13 Ramadhan 1429 correspondant au 13 septembre 2008 fixant les modalités d'application du décret exécutif n° 94-308 du 28 Rabie Ethani 1415 correspondant au 4 octobre 1994 définissant les règles d'intervention de la caisse nationale du logement en matière de soutien financier des ménages. (

2008

18.

Arrêté interministériel du 3 Chaâbane 1425 correspondant au 18 septembre 2004 fixant les programmes des examens et tests professionnels pour l'accès aux corps et grades techniques spécifiques de l'administration chargée de l'habitat et de l'urbanisme.

2008

19.Arrêté interministériel du 7 Safar 1428 correspondant au 25 février 2007 portant approbation du plan directeur d'aménagement et d'urbanisme intercommunal de Tlemcen, Mansourah, Chetouane et Béni Mester de la wilaya de Tlemcen.

2007

20.Arrête interministérielle du 05/11/52007Modalité de calcul du montant de la

protéges2007

18/65

21.

Arrêté interministériel du 22 Safar 1427 correspondant au 22 mars 2006 modifiant et complétant l'arrêté interministériel du 17 mai 1989 fixant la liste des fonctions et emplois ouvrant droit à la concession de logements répondant à une nécessité absolue de service ou à une utilité pour le service ainsi que les conditions de leur cessibilité

2006

22.

Arrêté interministériel du 25 Ramadhan 1427 correspondant au 18 octobre 2006 complétant l'arrêté interministériel du 17 mai 1989 fixant la liste des fonctions et emplois ouvrant droit à la concession de logements répondant à une nécessité absolue de service ou à une utilité pour le service ainsi que les conditions de leur cessibilité.

2006

23.

Arrêté interministériel du 28 Rabie El Aouel 1427 correspondant au 26 avril 2006 portant approbation du plan directeur d'aménagement et d'urbanisme intercommunal de Chlef - Oum Drou - Sendjas - Ouled Farès - Chettia et Labiodh Medjaja de la wilaya de Chlef

2006

24.

Arrêté interministériel du 28 Ramadhan 1427 correspondant au 21 octobre 2006 modifiant et complétant l'arrêté interministériel du 5 Dhou El Hidja 1424 correspondant au 27 janvier 2004 fixant les paramètres de détermination de la valeur vénale dans le cadre de la cession des biens immobiliers appartenant à l'Etat et aux offices de promotion et de gestion immobilières (OPGI) réceptionnés ou mis en exploitation avant le 1er janvier 2004.

2006

25.

Arrêté interministériel du 7 Rajab 1427 correspondant au 2 août 2006 modifiant et complétant l'arrêté interministériel du 19 Chaâbane 1421 correspondant au 15 novembre 2000, modifié et complété, fixant les modalités d'application du décret exécutif n° 94-308 du 28 Rabie Ethani 1415 correspondant au 4 octobre 1994 définissant les règles d'intervention de la caisse nationale du logement en matière de soutien financier des ménages.

2006

26.Arrêté interministériel du 8 Safar 1427 correspondant au 8 mars 2006 fixant les conditions et les modalités de gestion et d'administration des sites d'habitat transitoires érigés à la suite du séisme du 21 mai 2003.

2006

27.

Arrêté interministériel du 8 Safar 1427 correspondant au 8 mars 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des prestations fournies par les maîtres d'ouvrage délégués chargés des travaux de réhabilitation des habitations endommagées par le séisme du 21 mai 2003.

2006

28.Arrêté interministériel du 08 mars2006 Les conditions et les modalités de règlement

réhabilitation des habitations endommagées par le séisme de 21 mai 20032006

29.

Arrêté interministériel du 23 Rabie Ethani 1426 correspondant au 1er juin 2005 modifiant et complétant l'arrêté interministériel du 3 Safar 1424 correspondant au 5 avril 2003 fixant les conditions et les modalités de cession d'immeubles bâtis ou non-bâtis relevant du domaine privé de I'Etat et destinés à être utilisés pour la réalisations d'opérations d'urbanisme ou de construction. Arrêté du 8 Rabie Ethani 1426 correspondant au 17 mai 2005 modifiant et complétant l'arrêté du 25 février 1998 fixant les conditions et modalités d'accès à la location des locaux à usage professionnel, artisanal et commercial des offices de promotion et de gestion immobilière (OPGI).

2005

30.

Arrêté interministériel du Aouel Dhou El Kaada 1426 correspondant au 3 décembre 2005 fixant les modalités de classification professionnelle des entreprises ou groupes d'entreprises intervenant dans le cadre du bâtiment, des travaux publics et de l'hydraulique

2005

31.

Arrêté interministériel du 5 Dhou El Hidja 1424 correspondant au 27 janvier 2004 fixant les paramètres de détermination de la valeur vénale dans le cadre de la cession des biens immobiliers appartenant à l'Etat et aux offices de promotion et de gestion immobilière (OPGI) mis en exploitation avant le 1er janvier 2004 (Rectificatif).

2004

19/65

32.

Arrêté interministériel du 5 Dhou El Hidja 1424 correspondant au 27 janvier 2004 fixant les paramètres de détermination de la valeur vénale dans le cadre de la cession des biens immobiliers appartenant à l'Etat et aux offices de promotion et de gestion immobilières (OPGI) mis en exploitation avant le 1er janvier 2004. (page 8)

2004

33.Arrêté interministériel du 3 Rabie Ethani 1424 correspondant au 4 juin 2003 portant sur les spécifications techniques et les règles applicables aux ciments. 2003

34.

Arrêté interministériel du 3 Safar 1424 correspondant au 5 avril 2003 fixant les conditions et les modalités de cession d'immeubles bâtis ou non-bâtis relevant du domaine privé de l'Etat et destinés à être utilisés pour la réalisation d'opérations d'urbanisme ou de construction

2003

35.

Arrêté interministériel du 22 Dhou El Kaada 1422 correspondant au 5 février 2002 modifiant l'arrêté interministériel du 17 mai 1989 fixant la liste des fonctions et emplois ouvrant droit à la concession de logements répondant à une nécessité absolue de service ou à une utilité pour le service; ainsi que les conditions de leur cessibilité.

2002

36.

Arrêté interministériel du 26 Moharram 1423 correspondant au 9 avril 2002 modifiant et complétant l'arrêté interministériel du 19 Chaâbane 1421 correspondant au 15 novembre 2000 fixant les modalités d'application du décret exécutif n° 94-308 du 28 Rabie Ethani 1415 correspondant au 4 octobre 1994 définissant les règles d'intervention de la caisse nationale du logement en matière de soutien financier des ménages

2002

37.

Arrêté interministériel du 2 avril 2002 fixant les conditions et les modalités de

utilises pour la réalisation d'opération d'urbanisme ou de construction et contenu des cahiers des charges type 1 et 2

2002

38.

Arrêté interministériel du 9 avril 2002 modifiant et complétant l'arrêté interministériel du 15 novembre 2000 fixant les modalités d'application du décret exécutif n° 94-308 du 4 octobre 1994 définissant les règles d'intervention de la CNL en matière de soutien financier des ménages

2002

39.

Instruction ministérielle n° 83/SPM du 22 avril 2002 fixant les conditions et modalités d'octroi des aides financières prévues par l'arrêté interministériel du 9 avril 2002 modifiant et complétant l'arrêté interministériel du 15 novembre 2000 fixant les modalités d'application du décret exécutif n° 94-308 du 4 octobre 1994 définissant les règles d'intervention de la CNL en matière de soutien financier des ménages

2002

40.Arrêté interministériel du 12 Rabie Ethani 1422 correspondant au 4 juillet 2001 modifiant l'arrêté interministériel du 15 mai 1988 portant modalités d'exercice et de 2001

41.

Arrêté interministériel du 25 Ramadhan 1422 correspondant au 11 décembre 2001 portant désignation des membres du comité national de qualification et de classification professionnelle des entreprises du bâtiment, des travaux publics et de l'hydraulique.

2001

42.

Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1422 correspondant au 26 mai 2001 complétant l'arrêté interministériel du 25 Dhou El Hidja 1418 correspondant au 22 avril 1998 fixant le nombre de directions de wilayas relevant du ministère de l'habitat et déterminant l'organisation interne des services les composant

2001

43.Arrêté interministériel du 17 Moharram 1421 correspondant au 22 avril 2000 portant révision des prix de cession de référence du m2 applicables pour la cession du patrimoine immobilier public mis en exploitation après le 1er janvier 1981.

2000

44.Arrêté interministériel du 17 Moharram 1421 correspondant au 22 avril 2000 portant révision des prix moyens de référence du m2 applicables pour la cession des biens immobiliers du secteur public mis en exploitation avant le 1er janvier 1981

2000

20/65

45.

Arrêté interministériel du 19 Chaâbane 1421 correspondant au 15 novembre 2000 fixant les modalités d'application du décret exécutif n° 94-308 du 28 Rabie Ethani 1415 correspondant au 4 octobre 1994 définissant les règles d'intervention de la caisse nationale du logement en matière de soutien financier des ménages.

2000

46.

Arrêté interministériel du 19 Chaabane 1421 correspondant au 15 novembre 2000 fixant les modalités d'application du décret exécutif n° 94.308 du 28 Rabie Ethani 1415 correspondant au 4 octobre 1994 définissant les règles d'intervention de la caisse nationale du logement en matière de soutien financier des ménages

2000

47.Arrêté interministériel du 15 novembre 2000 fixant les modalités d'application du décret exécutif n° 94-308 du 4 octobre 1994 en matière d'aides financières al'accession a la propriété

2000

48.Arrêté interministériel du 23 Joumada El Oula 1419 correspondant au 14 septembre 1998 définissant les tâches dévolues aux directions de wilaya relevant du ministère de l'habitat et des services les composant.

1998

49.

Arrêté interministériel du 14 Dhou El Hidja 1418 correspondant au 11 avril 1998 portant modèle type de cahier des charges relatif a l'exonération de PIRG et I'IBS applicables aux bénéfices tires des activités de réalisation de logements sociaux et promotionnels

1998

50.Arrêté interministériel du 12 avril 1998 portant modèle type de cahier des charges relatif a l'exonération de 'IRG et I'IBS applicables aux bénéfices tires des activités de réalisation de logements sociaux et promotionnels.

1998

51.

Arrêté interministériel du 16 Dhou El Kaada 1418 correspondant au 15 mars 1998 fixant les modalités d'application du décret exécutif n° 94-308 du 28 Rabie Ethani 1415 correspondant au 4 octobre 1994 définissant les règles d'intervention de la caisse nationale du logement en matière de soutien financier des ménages

1998

52.Arrêté interministériel du 08 Mars 1997 Relatif aux spécifications techniques et aux règles applicables aux aciers ronds de béton armé.

1997

53.Arrêté interministériel du 8 mars 1997 relatif aux spécifications techniques et aux règles applicables aux aciers ronds de béton armé.

1997

54.Arrêté interministériel du 22 avril 1989 portant modalités d'application du décret n° 89-35 du 21.03.1989 fixant les conditions et modalités d'attribution des logements sociaux urbains neufs

1989

55.Arrêté interministériel du 22 avril 1989 portant modalités d'attributions particulières des logements sociaux urbains neufs dans la wilaya d'Alger

1989

56.Arrête interministériel du 15 mai 1988

1988

57.Arrêté interministériel du 12 juillet 1987 portant organisation interne de l'Office National de Métrologie Légale (ONML)

1987

21/65

06 CIRCULAIRES


1. Circulaire interministérielle n° 07 du 11 mai 1994 portant expropriation pour cause d'utilité publique

1994

2. Circulaire n° 050/SPM de la 15/02/1994 portante amélioration du cadre bâti 1994

3.Circulaire n° 191/SPM du 07 juin 1994 portant conditions et modalités d'aliénation des terrains nus ou bâtis relevant du domaine prive de l'Etat et destines a des opérations d'aménagement foncier et d'urbanisme.

1994

4.Circulaire n° 258/SPM du 22 août 1994 relative a la viabilisation des terrains urbanisables

1994

5. Circulaire n° 305/SPM du 17 octobre 1994 portant suivi des programmes d'urgence 1994

6. Circulaire du 12 mai 1993 portant prise en charge des contentieux internationaux. 1993

7.Circulaire n° 02 aout 1993 portant rappel de certaines dispositions réglementaires relatives aux marchés publics 1993

8.Circulaire interministérielle (M. Economie, M. Equipement et du Logement) n° 15/MDB/92 du 07.01.1992 relative aux marches publics

1992

9.Circulaire n° 203/SPM du 23.08.1992 fixant les conditions particulières d'utilisation et de transport des explosifs pour l'exploitation des carrières 1992

10.Circulaire n° 446/DC du 07.11.1992 relative a l'exécution des marchés publics (problème de la révision des prix).

1992

11.Circulaire n° 143/SPM/573/BCC/92 du 16 mai 1992 relative a la répartition des logements sociaux

1992

12.Circulaire interministérielle n° 16/SPM du 20 janvier1991, relative aux marchés publics de bâtiment, travaux publics et hydraulique

1991

13.Circulaire n° 03/SPM/6822/BCC du 12.04.1989 portant exercice de l'activité d'études techniques à titre prive

1989

14. Circulaire n° 04/SPM/6823/BCC du 12.04.1989 relative a la suppression de l'autorisation ponctuelle en matière d'étude d'architecture

1989

15.Circulaire N°368/780 du 15 aout 1989 relative à l4application des règles techniques et normes de construction

1989

16.Circulaire n° 03/SPM/6822/BCC du 12.04.1989 portant exercice de l'activité d'études techniques à titre prive

1989

17.Circulaire n° 04/SPM/6823/BCC du 12.04.1989 relative a la suppression de l'autorisation ponctuelle en matière d'étude d'architecture

1989

18.Circulaire interministérielle n° 1 (MUCH-MC) REF n° 00265/BODG/84/37/H. 1/2025/H. 3.1.1 du 7 janvier 1984. Protection du patrimoine immobilier et de sites a caractère historiques

1984

19.Circulaire REF n° 1502/BODG/84/09/H.3.2.1 du 22 janvier 1984. Qualité du cadre bâti initie par les particuliers

1984

20.Circulaire REF n° 18729/BODG/82/923/H.3/3793/H.1 du 27 juin 1984. Objet : l'architecture des mosquées

1984

21.Circulaire MUCH Ref n° 016783/BODG/83/4455/H.1/228/H.3 du 2 juillet 1983. Mise en

-HOC charge des opérations d'urbanisme dans les grandes villes 1983

22/65

22.Circulaire REF. n° 29256/BODG/83/7738/H.1/366/H.3 du 29 novembre 1983. Promotion et aménagement des espaces verts 1983

23.Circulaire n° 3330/BODG/010/H.3.1.2/350/H/1/81 du 14 février 1981, rappel de la procédure en matière d'instruction et d'approbation des plans d'urbanisme directeurs et de périmètres d'urbanisation provisoire

1981

24.Circulaire n° 13 REF. n° 8570/BODG/69/H./1/81 du 14 février 1981. Elaboration des PUD - Aménagement des zones urbaines

1981

25.Circulaire n° 14 REF. n° 86781/BODG/81/1079/278/H.3.1.3 du 12 Avril 1981 création étude et aménagement des ZHU

1981

26.Circulaire n° 12305/BODG/81/417/H.1 du 16 mai 1981. Localisation et implantation des investissements. Choix de terrain

1981

27.Circulaire n° 15855/BODG/81/678/H.3.1.2/1508/H.3.1.2 du 22 juin 1981. Etudes et contraintes géotechniques d'urbanisation

1981

28.Circulaire n° 24595/BODG/81/5630/H.3.1.3 du 05 octobre 1981 déclaration de travaux en milieu rural

1981

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Contenu du niveau


02 R E G L E S D E CONCEPTION E T C A L C U L

Documents Techniques

Réglementa i res de

Conception «DTR C»

NIVEAU 02

ReTeC

01 DOCUMENTS TECHNIQUES REGLEMENTAIRES DE

CONCEPTION « DTR - C »

N° DESIGNATION REF. ANNEE

1. Principes généraux pour vérifier la sécurité des ouvrages BC-2.1 1988

2. Charges permanentes et charges d’exploitation BC-2.2 1988

3. Dénomination provisoire des sols et des roches BC-2.31 1992

4. Méthodes de sondages et d’essais des sols BC-2.32 1992

5. Règles de calcul des fondations superficielles BC-2.331 1991

6. Méthodes de calcul des fondations profondes BC-2.332 1994

7. Règles de conception des cuvelages BC-2.34 2005

8. Conception et dimensionnement des structures mixtes acier-béton BC-2.4.10 2005

9. Règles de conception et de calcul des structures en béton armé CBA93 BC-2.41 1993

10. Règle de conception et de calcul des parois et murs en béton Banché BC-2.42 1997

11. Règle de conception et de calcul des structures en acier CCM 97 BC-2.44 1998

12. Règles Parasismique Algérienne RPA 99 Version 2003 BC-2.48 2004

13. Règle de conception et de calcul des maçonneries C- 2.45 1996

14. Règles de conception et de calcul des structures en bois C -2.46 2009

15. Règlement neige et vent RNV 1999 C -2.47 1999

16. Isolation acoustique des parois aux bruits aériens- Règles de calcul C-3.1.1 2004

17. Règles de calcul des déperditions calorifiques : Fascicule 1 C-3.2 1997

18. Ventilation naturelles - locaux à usage d'habitation C-3.31 2005

19. Règles de calcul des apports calorifiques des bâtiments C-3.4 1998

20. Conception et mise en œuvre des travaux de VRD VRD 2005

21. R7gles parasismiques applicables au domaine des ouvrages d’art RPOA 2009

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03 REGLES D’EXECUTION

Contenu du niveau

Documents Techniques

R é g l e m e n t a i r e s

d'exécution «DTR E»

NIVEAU 03


ReTeC

01DOCUMENTS TECHNIQUES REGLEMENTAIRES

D EXECUTION DTR - E »


1. Travaux de BE- 1.1 1996

2. BE- 1.2 1991

3. BE- 1.31 1991

4. Travaux de fondation profonde BE- 1.32 1993

5. Règles BE- 2.1 1991

6. BE-2.1a 2004

7.préfabriqués en béton armé posées sur appuis horizontaux

BE-2.1b 2004

8.banché

BE- 2.2 1991

9. Règles générales murs extérieurs en panneaux préfabriqués

BE- 2.3 2004

10. Travaux de maçonnerie de petits éléments E- 2.4 1997

11. E- 4.1 1997

12. Travauxgrands panneaux

E- 4.2 1996

13.nervurés

E-4.4 2004

14. Travaux de menuiserie en bois E- 5.1 2004

15. Travaux de menuiserie métallique E- 5.2 1997

16. E- 6.1 1998

17. E- 6.2.1 2004

18. : Ouvrages verticaux

E- 6.2.3 2004

19. des revêtements de sol E- 6.3 1998

20. Travaux de peinture pour bâtiment E- 6.6 2009

21. Travaux de plomberie sanitaire E- 8.1 2005

22. Travaux d'exécution des installations électriques des bâtiments à usage d'habitation

E- 10.1 2009

23. Règles de pose des canalisations en plastique destinées aux projets ---- 2008

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04

Contenu du niveau

Normes

N O R M E STECHNIQUES

01- Normes Fondamentales - Action sismique sur les structures

- Accessibilité des personnes handicapées

02- Sols

03- Bétons

04- Granulats

05- Liants hydrauliques

06- Ciments

07- Adjuvants

08- Plâtres

09- Chaux

10- Produits Spéciaux

11- Joints de Bâtiment

12- Planchers

13- Façades

14- Etanchéités

15- Matériaux métalliques

16- Briques

17- Entrevous, Carreaux et dalles

18- Elément de maçonnerie

19- Tuiles et Couvertures

20- Isolations thermiques

21- Isolations Acoustiques

22- Installations électriques

23- Installations Sanitaire

24- Menuiseries

25- Quincailleries

NIVEAU 04

ReTeC

01 Normes Fondamentales


1. Construction immobilière - Coordination modulaire - Module de base NA 784 1992

2.Construction immobilière - Coordination modulaire - Multimodules pour dimensions de coordination horizontale

NA 785 1992

3. Construction immobilière - Coordination modulaire - Vocabulaire NA 786 1992

4.Construction immobilière - Tolérances - Expression de l'exactitude dimensionnelle - Principes et terminologie

NA 787 2006

5. Construction immobilière - Coordination modulaire - Principes et règles NA 789 1992

6.Dessins de bâtiment et de génie civil - Dessins d'assemblage des structures préfabriquées

NA 830 2006

7. Dessins de bâtiment - Désignation des bâtiments et parties du bâtiment NA 832 2006

8. Dessins de bâtiment Méthode s de projection NA 833 1990

9. Dessins de bâtiment et de génie civil - Cahiers de ferraillage NA 834 2007

10.Dessins de bâtiment et de génie civil - Installations - Représentation simplifiée des appareils sanitaires

NA 835 1990

11.Dessins techniques - Dessins de construction - Représentation des dimensions, lignes et quadrillages modulaires NA 836 1992

12.Méthodes de mesurage pour la construction - Piquetage et mesurage -Planification et organisation, procédures de mesurage et critères d'acceptation

NA 837 1990

13. NA 838 1990

14. Charges dues à l'exploitation dans les bâtiments d'habitation et publics NA 840 1992

15. Dessins de bâtiment et d'architecture - Vocabulaire NA 841 2006

16.Bases de calcul des constructions - Charges permanentes et charges

NA 2103 2009

17.Tolérances pour le bâtiment - Principes fondamentaux pour l'évaluation et la spécification

NA 2340 1992

18.Tolérances pour le bâtiment - Bases statistiques pour la prevision de possibilités d'assemblage entre composants, relevant d'une distribution normale des dimensions

NA 2341 1992

19.Tolérances pour le bâtiment - Procédés pour choisir la dimension recherché et prévoir l'ajustement

NA 2342 1992

20. Construction immobilière - Tolérances pour le bâtiment - Série de valeurs à utiliser pour la spécification de tolérance

NA 2344 2008

21. Dessins de bâtiment et de génie civil - Lignes de référence NA 2345 1992

22.Construction immobilière - Coordination modulaire - Séries de valeurs multimodulaires pour dimensions horizontales

NA 2346 1992

23.Tolérances pour le bâtiment; Présentation des données sur l'exactitude dimensionnelle

NA 2347 2009

24.Méthodes de mesurage sur la construction - Principes généraux pour la vérification de la conformité dimensionnelle

NA 2348 1992

25.Principes généraux de la fiabilité des constructions - Liste de termes équivalents

NA 2349 1992

26.Construction immobilière - Procédés pour l'implantation, le mesurage et la topométrie - Vocabulaire et notes explicatives

NA 2735 2009

27.Tolérances pour le bâtiment - Méthodes de mesure des bâtiments et des produits pour le bâtiment - Méthodes et instruments

NA 2736 1993

28.Tolérances pour le bâtiment - Méthodes de mesure des bâtiments et des produits pour le bâtiment - Positions des points de mesure

NA 2737 1993

29. Construction immobilière - Coordination modulaire - Application des NA 2792 1992

30. Bases de calcul des constructions - Notations - Symboles généraux NA 2795 2006

29/65

31.Dessins techniques; dessins de construction; règles générales pour l'élaboration de dessins d'exécution pour des composants de structure préfabriquées NA 5190 2009

32.Dessins techniques - Systèmes de codification et de référencement des dessins de bâtiment et de génie civil et documents associés

NA 5195 1997

33.Construction immobilière - Coordination modulaire - Hauteurs d'étage et hauteurs de pièce

NA 5197 1992

34.Construction immobilière - Coordination modulaire - Accroissements infra modulaires

NA 5198 1992

35. Construction immobilière - Coordination modulaire - Plan modulaire du plancher pour les dimensions verticales

NA 5199 1992

36.Construction immobilière - Mastics - Détermination des propriétés de déformation sous traction maintenue

NA 5203 2006

37.Dimensions des gardes corps - Règles de sécurité relative aux dimensions des gardes corps et rampes d'escalier

NA 5214 1997

38. Conditions d'usage normal d'un logement NA 5240 1997

39.Ouvrages verticaux des constructions - Essais de résistance aux chocs - Corps de chocs - Principes et modalités générales des essais de choc

NA 5241 1994

40. NA 8655 1992

1.1 ACTION SISMIQUE SUR LES STRUCTURES


1. Bases de calcul des constructions - Actions sismiques sur les structures NA 16202 2009

1.2 ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES


1.équipements ouverts au public

NA 16227 2009

30/65

02 SOLS


1. Qualité des sols NA 2787 2007

2.Qualité des sols sols préparés pour analyse

NA 2788 2006

3. Qualité des sols Calcaire total - Evaluation des carbonates NA 2789 2006

4.Sols - Reconnaissances et essais Essais en place Essai de pénétration statique

NA 2797 2007

5.Géotechnique Sols : Reconnaissance et essais Essai de pénétration dynamique type A

NA 5204 2006

6.Sols :Reconnaissance et essais Essai préssiométrique Ménard essai sans cycle et avec un cycle

NA 5206 2008

7. Sols :Reconnaissance et essais Détermination de la teneur en eau pondérale des matériaux Méthode par étuvage

NA 5209 1992

8.Sols :Reconnaissance et essais Détermination de la masse volumique des sols fins en laboratoire Méthodes de la trousse coupante, du moule et de NA 5210 1992

9. Sols :Reconnaissance et essais Détermination de la teneur pondérale en Méthode chimique

NA 5211 1996

10.Sols :Reconnaissance et essais Détermination de la masse volumique des particules solides des sols Méthode du pycnomètre à eau NA 5212 2005

11. Sols :Reconnaissance et essais Essai scissométrique en place NA 5228 1993

12. Sols :Reconnaissance et essais Essai de pénétration au carottier NA 5229 1993

13.Sols :Reconnaissance et essais Détermination des masses volumiques minimale et maximale des sols non cohérents

NA 5230 2007

14.Sols :Reconnaissance et essais Essai statique de pieu isolé sous compression axiale

NA 5231 2006

15.Sols Reconnaissance et essais Analyse granulométrique Méthode par tamisage à sec après lavage.

NA 5232 2007

16. Sols :Reconnaissance et essais NA 5249 1994

17. Sols :Reconnaissance et essais Essai de pompage NA 5250 1994

18.Sols :Reconnaissance et essais Analyse granulométrie des sols Méthode par sédimentation

NA 5251 2009

19.Sols :Reconnaissance et essais - Indice CBR après immersion Indice CBR immédiat Indice portant immédiat Mesure sur échantillon compacté NA 5252 1994

20.Sols Reconnaissance et essais Détermination des références de

Essai Proctor normal Essai Proctor modifié. NA 5262 2007

21. Renforcement des sols Généralités et terminologie NA 5277 1994

22.Sols : Reconnaissance et essais Coefficient de dégradabilité des matériaux rocheux

NA 5281 1995

23.Sols :Reconnaissance et essais Coefficient de fragmentabilité des matériaux rocheux

NA 5282 1995

24.Sols :Reconnaissance et essais

Détermination de la valeur de méthylène d

NA 5288 2005

25.Sols Reconnaissance et essais Glossaire géotechnique Définitions Notations Symboles

NA 16200 2009

26.Sols Reconnaissance et essais Description Identification Dénomination des sols Terminologie Eléments de classifications

NA 16201 2005

27.Sols Reconnaissance et essais Identification granulométrique Méthode de tamisage par voie humide

NA 16203 2009

28.Sols Reconnaissance et essais Détermination de la teneur pondérale en

Méthode par calcinationNA 16209 2005

31/65

29.Sols : Reconnaissances et essais Détermination de la teneur en carbonate Méthode du calcimètre NA 16210 2005

30.Sols : Reconnaissances et essais Détermination de la teneur en eau pondérale des matériaux Méthode de la dessication au four à mocro-ondes

NA 16211 2007

31.Sols Reconnaissances et essais Détermination de la teneur en eau pondérale des matériaux Méthode à la plaque chauffante ou aux panneaux rayonnants.

NA 16212 2005

32.Sols : Reconnaissances et essais Limite de liquidité Méthode du cône de pénétration

NA 16213 2007

33.Sols : Reconnaissances et essais Humification ) des sols organiques Essai VONPOST

NA 16214 2007

34.Sols : Reconnaissances et essais Essai de dessiccation Détermination

NA 16215 2007

35.Sols : Reconnaissances et essais Essai de dessiccation Détermination effective de la limite de retrait sur un prélèvement non remanié

NA 16216 2007

36.Sols : reconnaissance et essais-Essai de cisaillement rectiligne à la boite-Cisaillement direct

NA 16218 2006

37. Sols : reconnaissance et essais-Essai scissométrique en laboratoire NA 16219 2006

38.Qualité du sol Prétraitement des échantillons pour analyses physico-chimiques

NA 16229 2007

03 BETONS


1. Bétons Détermination de la résistance à la compression des éprouvettes NA 427 1989

2. Bétons détermination de la résistance à la flexion des éprouvettes NA 428 1992

3.Bétons Détermination de la résistance à la traction par fendage des éprouvettes

NA 430 1992

4. Béton frais Détermination de la consistance Degré de compactibilité NA 433 1989

5.Béton - Détermination de la teneur en air du béton frais - Méthode de la compressibilité NA 434 1992

6. Béton durci - Détermination de la masse volumique NA 435 1992

7. Béton frais compacté - détermination de la masse volumique NA 436 1992

8. Béton - Détermination du module d'élasticité statique en compression NA 437 1992

9. Béton - Classification selon la résistance à la compression NA 438 1992

10. Analyse chimique du béton durci - Détermination de la perte au feu NA 439 1992

11.Bétons - Mesure du temps d'écoulement des bétons et des mortiers aux manibilimères

NA 1964 1993

12.Eau de gâchage pour bétons - Spécifications d'échantillonnage, d'essais et d'évaluation de l'aptitude à l'emploi, y compris les eaux de processus de l'industrie du béton, telle que l'eau de gâchage pour béton

NA 1966 1996

13. Bétons - Laitier expansé NA 2592 1992

14. Bétons de construction - Laitier granulé NA 2593 1992

15. Bétons - Mise en place par aiguille vibrante NA 2597 1992

16. Bétons - Mise en place par microtable vibrante NA 2598 1992

17. Bétons - Surfaçage au soufre des éprouvettes cylindriques et prismatiques NA 2599 1992

18. Bétons - Moules pour éprouvettes cylindriques et prismatiques NA 2600 1992

32/65

19. Bétons - Béton de construction, laitier concassé NA 2603 1992

20. Bétons - NA 2606 1998

21. Bétons - Mise en place par piquage NA 2610 1992

22. Bétons - Mesure de la dureté de surface par rebondissement à l'aide d'un scléromètre

NA 2786 1992

23. Analyse chimique du béton durci - Généralités NA 2791 1994

24. Bétons Pouzzolane NA 2830 1992

25.Bétons - Caractéristiques communes des machines hydrauliques pour essais de compression - flexion et traction des matériaux durs

NA 2831 1992

26.Bétons - Caractéristiques particulières des machines hydrauliques pour essais de compression (presse pour matériaux durs)

NA 2832 1992

27.Bétons - Caractéristiques particulières des machines hydrauliques pour essais de flexion des matériaux durs

NA 2833 1992

28. Béton. Béton de sable NA 5014 2009

29.Béton - Auscultation sonique - Mesure du temps de propagation d'ondes soniques dans le béton

NA 5027 1997

30.Essais pour béton dans les structures -Carottes -Prélèvement, examen et essais en compression

NA 5071 2005

31. Essais pour béton durci - Forme, dimensions et autres exigences aux éprouvettes et aux moules

NA 5074 2006

32. Essais pour béton durci- Résistance à la compression des éprouvettes NA 5075 2006

33.Essais pour béton durci - Résistance en compression - Caractéristiques des machines d'essai

NA 5076 2006

34. Essai pour béton frais - Prélèvement NA 5092 2007

35.Essai pour béton durci - Confection et conservation des éprouvettes pour essais de résistance

NA 5093 2007

36. Essai pour béton frais - Essais d'affraissement NA 5102 2007

37.Tuyaux et pièces complémentaires en béton non armé, béton fibré acier et béton armé

NA 5110 2008

38.Tuyaux et pièces complémentaires en béton non armé, béton fibré acier et béton armé - Complément à NA 5110

NA 5111 2007

39.Ouvrages d'art. Réparation et renforcement des ouvrages en béton et en maçonnerie Traitement des fissures et protection du béton. Spécifications relatives à la technique et aux matériaux utilisés

NA 5305 2010

40. Béton cellulaire autoclavé - Mode de prélèvement des éprouvettes NA 5577 1993

41. Béton cellulaire autoclavé - Détermination de la masse volumique apparente NA 5578 1993

42. Béton cellulaire autoclavé - Détermination de la résistance à la compression NA 5579 1993

43.Béton cellulaire autoclavé - Détermination de la charge à la rupture et du coefficient de sécurité des dalles

NA 5580 1993

44.Béton cellulaire autoclavé - Détermination de la résistance en traction par flexion

NA 5581 1993

45. Béton cellulaire autoclavé - Détermination de la stabilité dimensionnelle NA 5582 1993

46.Béton cellulaire autoclavé - Détermination de l'absorption d'eau par capillarité

NA 5583 1993

47. Béton - Spécification, performances, production et conformité NA 16002 2007

48.Evaluation de la résistance à la compression sur site des structures et les éléments préfabriqués en béton

NA 17004 2008

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04 GRANULATS


1.Granulats - Essais pour déterminer les caractéristiques mécaniques et physiques des granulats - Détermination de la masse volumique réelle et du coefficient d'absorption d'eau

NA 255 2006

2. Granulats - Mesure du coefficient d'aplatissement NA 256 1990

3. Granulats - NA 257 2008

4. Granulats - Détermination de l'epaisseur moyenne des gravillons NA 446 1990

5.Granulats - Essais pour déterminer les caractéristiques mécaniques et physiques des granulats - Détermination de la teneur en eau par séchage en étuve ventilée

NA 451 2006

6. Granulats - Eléments pour identification des granulats NA 452 1992

7. Granulats - Essais pour déterminer les propriétés générales des granulats -Méthodes de réduction d'un échantillon de laboratoire

NA 453 2006

8.Granulats - Essais pour déterminer les caractéristiques géométriques des granulats - Evaluation des fines - Equivalent de sable

NA 455 2006

9. Granulats - essai d'usure micro-deval NA 457 1990

10. Granulats - essai de fragmentation dynamique NA 459 1990

11. Granulats - Essai Deval NA 460 1990

12.Granulats -Essais pour déterminer les propriétés chimiques des granulats -Analyse chimique

NA 461 2005

13. Granulats - Détermination de la propreté superficielle NA 463 1990

14. Granulats NA 464 2006

15. Granulés crus de liége - Détermination de l'humidité NA 592 2006

16. Granulés crus - Analyse granulométrique par tamisage mécanique NA 593 2006

17. Granulés crus de liége - Echantillonnage NA 594 2006

18.Granulats - Essais pour déterminer les caractéristiques géométriques des granulats - Qualification des fines - Essai au bleu de méthylène

NA 1948 2006

19. Granulats - Détermination du coefficient d'écoulement des gravillons NA 2594 1992

20.Granulats - Essais pour déterminer les caractéristiques mécaniques et physiques des granulats - Détermination de la masse volumique réelle du filler - Méthode au pycnomètre

NA 2595 2006

21. Granulats - Fidélité des méthodes d'essais NA 2601 1992

22.Granulats - Essais pour déterminer les caractéristiques géométriques des granulats - Partie 1: Détermination de la granularité - Analyse granulométrique par tamisage

NA 2607 1992

23. Granulats - Mesure du coefficient de fiabilité des sables NA 2608 1992

24. Granulats - Détermination du coefficient d'écoulement des sables NA 2609 1992

25. Granulats - Prélèvement de matériaux en cours d'écoulement NA 2611 1996

26.Granulats d'argile ou de schiste expansé fabriqués en four rotatif destinés à la confection du béton

NA 5008 1997

27. Granulats - Détermination de l'indice des vides Rigden NA 5009 2009

28. Granulats - Mesure du coefficient de polissage accéléré des gravillons NA 5010 2009

29. Granulats - Éléments de définition, conformité et codification. NA 5043 2007

30. Essai pour déterminer les propriétés générales des granulats : échantillonnage NA 5082 2006

34/65

31.Granulats pour mélanges hydrocarbonés et pour enduits superficiels utilisés dans la construction des chaussées, aérodromes et autres zones de circulation NA 5091 2008

32.Essais pour déterminer les caractéristiques géométriques des granulats - Partie 3: Détermination de la forme des granulats - Coefficient d'aplatissement

NA 5113 2009

33.Essais pour déterminer les caractéristiques mécaniques et physiques des granulats - Partie 1: Détermination de la résistance à l'usure (micro-Deval)

NA 5125 2009

34.Essais pour déterminer les caractéristiques mécaniques et physiques des granulats - Méthodes pour la détermination de la résistance à la fragmentation

NA 5129 2009

35. Essais pour déterminer les caractéristiques mécaniques et physiques des granulats - Méthodes pour la détermination de la résistance à la fragmentation

NA 5130 2009

36. Granulats pour ballasts de voies ferrés NA 17000 2008

05 LIANTS HYDRAULIQUES


1.Liants hydrauliques - Techniques des essais - Sable normal et mortier normal

NA 523 2007

2.Liants hydrauliques - Vérification de la qualité des livraisons - Emballage et marquage

NA 5026 2009

3.Liants hydrauliques - Méthode pratique instrumentale d'analyse des ciments par spectrométrie de fluorescence des rayons X

NA 5044 2005

4.Mélanges traités et mélanges non traités aux liants hydrauliques - Méthode d'essai de détermination de la résistance à la traction directe des mélanges traités aux liants hydrauliques

NA 5275 2008

5.Mélanges traités et mélanges non traités aux liants hydraulique - Méthode d'essai pour la détermination de la résistance à la traction indirecte des mélanges traités aux liants hydrauliques

NA 5276 2008

06 CIMENTS


1.Méthodes d'essais des ciments - Partie 3: Détermination du temps de prise et de la stabilité

NA 230 2010

2. Ciments -Méthodes : Détermination de la finesse NA 231

3. Méthodes d'essais des ciments - Détermination des résistances mécaniques NA 234

4.Méthodes d'essais des ciments - Méthodes de prélèvement et d'échantillonnage du ciment

NA 254

5. Ciments - Essai de fissurabilité NA 441

6.Ciment - Composition, spécifications et critères de conformité des ciments courants

NA 442

7. Ciment pour travaux dans les milieux fortement agressifs NA 443

8.Méthodes d'essais des ciments - Essais de pouzzolanicité des ciments pouzzolaniques

NA 1952

9. Liants hydrauliques - Ciments à maçonner NA 5029

10. Liants hydrauliques - Ciment de laitier à la chaux NA 5030

11. Liants hydrauliques - Ciment prompt naturel NA 5031

35/65

12. Liants hydrauliques - Ciments Alumineux fondu NA 5032

13.Liants hydrauliques - Ciments pour travaux dans les milieux moyennement agressifs NA 5033

14.Liants hydraulique Emploi du ciment alumineux fondu en éléments de structure.

NA 5035

15. Liants hydrauliques - Guide d'utilisation des ciments NA 5039

16. Ciment - Evaluation de la conformité NA 5040

17.Méthodes d'essais des ciments- détermination quantitative des constituants

NA 5041

18. Ciment- conditions générales des essais chimiques NA 5042

19.Méthodes d'essais des ciments: chaleur d'hydratation - Méthode semi-adiabatique

NA 5061

20.Méthode : méthode par

dissolutionNA 5097

07 LES ADJUVANTS


1. Adjuvants pour bétons, mortier et coulis définition, exigence, conformité NA 774 2006

2.Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis - Bétons de référence pour adjuvants.

NA 815 2005

3.Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis : Détermination de la quantité d soumis aux essais

ère éd. NA 818 1990

4. Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis - Ciment de référence 1992 NA 1940 1992

5. Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis - Essais d'absorption capillaire NA 1941 1992

6.Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis - étermination des temps de prise sur mortier

NA 1942 1992

7.Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis - Reconnaissance chimique des adjuvants

NA 1944 1992

8.Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis - Dosage des chlorures dans les adjuvants pour bétons

NA 1945 1992

9.Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis - Mesure de pourcentage d'air occlus dans un béton frais à l'aéromètre à béton

NA 1946 1992

10.Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis - Coulis courant d'injection pour précontrainte - Mesure de la fluidité et de la réduction d'eau

NA 5000 2008

11.Adjuvants pour béton, mortiers et coulis - Coulis courants d'injection pour précontraint - Détermination de la fausse prise (essai de Tusschenbroeck)

NA 5005 1995

12.Adjuvants pour béton, mortier et coulis - Adjuvants pour coulis pour câbles de précontrainte - Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage

NA 5095 2007

13.Adjuvants pour béton, mortier et coulis - Echantillonnage, contrôle et évaluation de la conformité

NA 16001 2006

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08 LES PLATRES


1. Plâtres - Conditions générales des essais NA 524 1992

2. Plâtres - Détermination de la masse volumique du produit en poudre NA 525 1992

3. Plâtres - Détermination des caractéristiques mécaniques NA 526 1992

4. Plâtres - Détermination de la finesse de monture de produit en poudre NA 527 1992

5. Plâtres - Détermination de la teneur en eau de cristallisation NA 528 1992

6. Plâtres et enduits à base de plâtre pour le bâtiment - Méthodes d'essai NA 5073 2006

7. Plâtres et enduits à base de plâtre pour le bâtiment - Définitions et spécifications

NA 5087 2008

09 CHAUX


NA219 Chaux de construction - Définitions, spécifications et critères de conformité NA 5011 2006

NA220 Chaux de construction - Méthodes d'essai NA 5012 2006

NA221 Chaux de construction - Evaluation de la conformité NA 5013 2006

10 PRODUITS SPECIAUX


1.Matériaux réfractaires non façonnés préparés (denses et isolants); Classification

NA 2374 2006

2. Produits réfractaires isolants façonnés - Classification NA 2375 2008

3. Terminologie des matériaux réfractaire NA 2376 2006

4.Produits noirs : Détermination du point de ramollissement des produits bitumineux : Méthode Bille et Anneau

NA 2617 2006

5.

Produits spéciaux destinés aux constructions en béton hydraulique. Produits ou systèmes de produits à base de résines synthétiques ou de liants hydrauliques destinés aux réparations de surface du béton durci. Caractères normalisés garantis.

NA 5028 2008

6.

Produits spéciaux destinés aux réparations, collages, injections, calages, scellements, applicables aux constructions en béton hydraulique. Définitions, classification, conditionnement, marquage, conditions de réception.

NA 5034 2009

7.Produits spéciaux destines aux constructions en béton hydraulique. Produits ou systèmes de produits à base de liants hydrauliques ou de

NA 5050 2005

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résines synthétiques destinés aux réparations de surface du béton durci. Essai de perméabilité aux liquid

8.

Produits spéciaux destines aux constructions en béton hydraulique. Produits ou systèmes de produits à base de résines synthétiques destinés aux réparations de surface du béton durci. Essai de tenue aux rayonnements ultra- violets.

NA 5051 2005

9.

Produits spéciaux destinés aux constructions en béton hydraulique. Produits ou système de produits à base de liants hydrauliques ou de résines synthétiques destines aux réparations de surface du béton durci. Essai, après cycles de gel-degel

NA 5052 2005

10.

Produits spéciaux destinés aux constructions en béton hydraulique. Produits ou systèmes de produits à base de liants hydrauliques destinés aux réparations de surface du béton durci. Essai d'adhérence par traction sur dalle support a surface r

NA 5053 2005

11.

Produits spéciaux destinés aux constructions en béton hydraulique. Produits ou systèmes de produits à base de liants hydrauliques destinés aux applications superficielles sur béton durci. Essai d'adhérence par traction après cycles thermiques sur éprouvette à surface rugueuse.

NA 5054 2006

12.

Produits spéciaux destinés aux constructions en béton hydraulique. Produits ou systèmes de produits à base de liants hydrauliques destinés aux réparations de surface du béton durci. Essai de tenue aux chocs répétés sur éprouvette à surface rugueuse.

NA 5055 2006

13.

Produits spéciaux destinés aux constructions en béton hydraulique. Produits ou systèmes de produits à base de liants hydrauliques destinés aux réparations de surface du béton durci. Essai, après cycles de gel-dégel, de tenue aux chocs répétés sur éprouvettes à surface rugueuse.

NA 5056 2006

14. Bitumes et liants bitumineux - Détermination de la pénétrabilité à l'aiguille NA 5192 2006

15.Bitumes et liants bitumineux - Détermination de la perte de masse au chauffage des bitumes industriels

NA 5193 2006

16.Produits spéciaux destines aux constructions en béton hydraulique produits ou systèmes de produits a base de liants hydrauliques destines aux réparations de surface du béton durci essai de permé

NA 5057 2007

17.Produits réfractaires : Détermination du module de rupture par flexion à température ambiante.

NA 5594 2007

18.Produits réfractaires isolants façonnés : Détermination de la masse volumique apparente et de la porosité réelle

NA 5595 2007

19. Produits réfractaires : Détermination de la masse volumique absolue NA 5596 1995

20.Produits réfractaires façonnés denses - Détermination de la masse volumique apparente, de la porosité ouverte et de la porosité totale NA 5598 2007

11 JOINTS DE BATIMENT


1. Joints dans le bâtiment - Vocabulaire NA 2790 1992

2. Joints dans le bâtiment - Liste générale aide-mémoire des fonctions des joints

NA 2794 2008

3. Joints dans le bâtiment - Principes de conception fondamentaux NA 5188 1992

4. Construction immobilière - Produits pour joints - Mastics - Vocabulaire NA 5201 1998

5. Joints dans le bâtiment - Méthode d'essai en laboratoire de perméabilité à l'air des joints

NA 5257 2008

38/65

12 PLANCHERS


1. Planchers préfabriqués en béton - Essai de résistance aux charges reparties NA 5242 1994

2. Norme de performance dans le bâtiment - Présentation des performances des planchers préfabriqués en béton armé ou en béton précontraint

NA 5243 1993

3. Détermination des charges imposées aux planchers des usines et des entrepôts

NA 5248 1993

13 FACADES


1. Façade légère - Définitions - Classifications - Terminologie NA 5239 1994

2.Norme de performance dans le bâtiment - Présentation des performances des façades construites avec des composants de même origine NA 5244 1996

3.Assemblages horizontaux courants entre une façade en composants préfabriqués en béton ordinaire et un plancher en béton -Propriétés, caractéristiques et éléments de la classification

NA 5246 1994

4.Assemblages verticaux courants entre deux composants de façade en béton ordinaire - Propriétés, caractéristiques et éléments de la classification

NA 5247 1993

5.Norme d'exécution des travaux - Réfection de façades en service par revêtements d'imperméabilité à base de polymères - Cahier des clauses techniques

NA 5299 2007

6.Norme d'exécution des travaux - Réfection de façades en service par revêtements d'imperméabilité à base de polymères - Cahier des clauses spéciales

NA 5300 2005

7.Norme d'exécution des travaux - Réfection de façades en service par revêtements d'imperméabilité à base de polymères - Guide d'emploi

NA 5301 2005

8. Façades construites avec des composants - Essai de pérméabilité à l'air NA 16204 2007

9. Façades rideaux - Étanchéité à l'eau - Essai sur site NA 17205 2008

10. Façades rideaux - Résistance à la pression du vent - Méthode d'essai NA 17206 2008

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14 ETANCHEITES


1. Chape souple de bitume armé à armature en carton feutre (C.F.) NA 920 1990

2.Etanchéité - Chape souple de bitume armé à armature en toile de jute (T.J.)

NA 921 1991

3. Feutre bitume à armature en carton feutré (C.F.) NA 922 1990

4. Feutre bitume à armature en en voile de verre (36 SV.V.) NA 923 1990

5.Feuilles souples d'étanchéité - Feuilles bitumineuses armée pour l'étanchéité de toiture - Définitions et caractéristiques

NA 924 2008

6. Feutres bitumes et chapes souples de bitume armé - Méthodes d'essais NA 2616 2006

7. Produits pétrolier : Bitumes et liants bitumineux NA 5222 2006

8. Pétroles et dérivés - Détermination de la ductilité des produits bitumineux NA 5223 1993

9.Pétrole brut et produits pétroliers liquides ou solides - Détermination de la masse volumique ou de la densité - Méthodes du pycnomètre à bouchon capillaire et du pycnomètre bicapillaire gradué

NA 5224 2007

10. Emulsions de bitumes : Détermination de la teneur en eau NA 5289 1996

11. Etanchéité : Chape souple NA 5312 2005

12.travaux de bâtiment - Marchés privés - Etanchéité des toitures avec éléments porteurs en maçonnerie de pente £ 5% - Cahiers des clauses spéciales

NA 5298 2005

13.Feuilles souples d'étanchéité - Feuilles d'étanchéité de toiture bitumineuses, plastiques et élastomères - Détermination de l'étanchéité àl'eau

NA 16205 2005

14.Travaux de bâtiment-Réfection des ouvrages d'étanchéité des toitures-terrasses ou inclinés-Cahier des clauses techniques

NA 16220 2009

15.Feuilles souples d'étanchéité - Définitions et caractéristiques des écrans souples - Ecrans souples de sous toiture pour couverture en petits éléments

NA 17203 2008

15 MATERIAUX METALLIQUES


1. Corrosions des métaux et alliages - Termes principaux et définitions NA 491 2008

2. Matériaux métalliques - Essai de traction à température ambiante NA 1727 2008

3.Corrosion des métaux et alliages - Essais de corrosion sous contrainte -Guide général des méthodes d'essais

NA 8660 1992

4.Aciers de construction à résistance améliorée à la corrosion atmosphérique

NA 2425 1992

5.Joints soudés bout à bout par fusion dans l'acier - Essais de pliage transversaux, à l'endroit et à l'envers

NA 2443 1992

6.Essais non destructif - Terminologie - Termes utilisés en contrôle par ressuage

NA 8766 2008

7.Aluminium et alliages d'aluminium - Barres, tubes et profilés filés -Conditions techniques de contrôle et de livraison

NA 8770 2009

40/65

8.Aluminium et alliages d'aluminium - Barres, tubes et profilés filés -Caractéristiques mécaniques

NA 8771 2009

9.Aluminium et alliages d'aluminium - Profilés de précision filés en alliages EN AW-6060 et EN AW-6063 - Conditions techniques de contrôle et de livraison

NA 8772 2009

10.Menuiserie métallique. Fenêtres, façades rideaux, semi-rideaux, panneaux à ossature métallique. Protection contre la corrosion et préservation des états de surface.

NA 5436 2010

16 BRIQUES


1.Spécifications pour éléments de maçonnerie -Briques de terre cuite -complément de la norme NA 5639 NA 1707 2006

2.Briques silico-calcaires - Briques pleines, briques perforées, blocs pleins et blocs creux

NA 5020

1995

3. Briques silico-calcaires - Briques extérieures et briques de parement NA 5021 1996

4. Briques silico-calcaires - Détermination des masses volumiques apparentes NA 5022 1995

5. Briques silico-calcaires - Détermination de la résistance à la compression NA 5023 1995

6. Briques silico-calcaires - Détermination de la résistance au gel NA 5024 1995

7. Briques de terre cuite pour la construction de conduits de fumée NA 5568 2005

8. Spécifications pour éléments de maçonnerie brique de terre cuite NA 5639 2006

17 ENTREVOUS


1. Entrevous en terre cuite pour planchers à poutrelles prefabriquées -Terminologie

NA 2644 1992

2. Entrevous en terre cuite pour planchers à poutrelles préfabriquées -Détermination des éclatements

NA 2645 1992

3. Entrevous en terre cuite pour planchers à poutrelles préfabriquées -Détermination de la dilatation conventionnelle à l'humidité

NA 2646 1992

4. Entrevous en terre cuite pour planchers à poutrelles préfabriquées. NA 2647 1992





41/65

17.1 CARREAUX ET DALLES


1. Carreaux et dalles céramiques - Détermination des caractéristiquesdimensionnelles et aspect de surface.

NA 779 2007

2. Carreaux et dalles céramiques - Détermination de l'absorption d'eau. NA 780 2007

3.Carreaux et dalles céramiques - Détermination de la dilatation thermique linéaire.

NA 781 2007

4.Carreaux et dalles céramiques - Détermination de la résistance au choc thermique.

NA 782 2007

5.Carreaux et dalles céramiques - Détermination de la résistance au tressaillie.Carreaux et dalles émailles.

NA 783 2007

6. Carreaux et dalles céramiques - Détermination de la résistance à la flexion. NA 1047 2007

7.Carreaux et dalles céramiques - Détermination de la résistance chimique. Carreaux et dalles émailles.

NA 1048 2007

8. Carreaux et dalles céramiques - Détermination de la dureté superficielle suivant l'échelle de mohs.

NA 1049 2009

9.Carreaux et dalles céramiques - Détermination de la résistance à l'abrasion Carreaux et dalles émailles.

NA 2837 2007

10.Carreaux et dalles céramiques pour sols et murs - Détermination de la résistance a l'abrasion profonde - Carreaux non émaillés.

NA 5558 2007

11.Carreaux et dalles céramiques - Détermination de la résistance chimique des carreaux non émaillés. NA 5559 2007

12.Carreaux et dalles céramiques - Détermination de la dilatation conventionnelle à l'humidité à l'eau bouillante - Carreaux et dalles non émaillés.

NA 5560 2007

13. Carreaux et dalles céramiques - Détermination de la résistance au gel. NA 5561 2007

14. Carreaux et dalles céramiques - Echantillonnage et conditions de réception. NA 5562 2007

15.Carreaux et dalles céramiques - Détermination des propriétés antidérapantes - Zones mouillées sur lesquelles on marche pieds nus

NA 5563 1992

16.Carreaux et dalles céramiques - Détermination des propriétés antidérapantes - Pièces et zones de travail fortement exposées au risque de glissement

NA 5564 1992

17.Carreaux et dalles céramiques- Détermination de la résistance au choc par mesurage du coéfficient de restitution

NA 5623 2007

18.Carreaux et dalles céramiques - Détermination de la teneur en plomb et en cadmium dégagés par les carreaux émaillés

NA 5624 2007

19.Carreaux et dalles céramiques - Détermination de faibles différences de couleur

NA 5625 2007

20.Carreaux et dalles céramiques Définitions, classification, caractéristiques et marquage. NA 5627 2006

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18 ELEMENTS DE MACONNERIE


1. Méthodes d'essai des éléments de maçonnerie - Détermination de la résistance à la compression

NA 238 2005

2.Méthodes d'essai des éléments de maçonnerie - Détermination de l'absorption de l'eau

NA 239 2005

3.Méthodes d'essai des éléments de maçonnerie - Détermination de la dilatation à l'humidité

NA 240 2005

4. Méthodes d'essai des éléments de maçonnerie - Détermination des dimensions NA 447 2005

5.Méthodes d'essai pour éléments de maçonnerie - Partie 13: Détermination de la masse volumique absolue sèche et de la masse volumique apparente sèche des éléments de maçonnerie (excepté les pierres naturelles)

NA 5080 2010

6. Spécifications pour éléments de maçonnerie - Brisques de terre cuite NA 5639 2006

7.Méthodes d'essai des éléments de maçonnerie - Détermination du volume net et du pourcentage des vides des éléments de maçonnerie en terre cuite par pesée hydrostatique

NA 5641 2007

8.Méthodes d'essai des éléments de maçonnerie - Détermination de la teneur en sels solubles actifs des éléments de maçonnerie en terre cuite

NA 5642 2007

9.Méthodes d'essai des éléments de maçonnerie - Détermination de l'absorption d'eau à l'eau bouillante des éléments de maçonnerie en terre cuite servant de coupure de capillarité

NA 5643 2007

10.Méthodes d'essai des éléments de maçonnerie - Détermination du volume net et du pourcentage des vides des éléments de maçonnerie en terre cuite par pesée hydrostatique

NA 5641 2007

11.Définitions et spécifications des matières pour maçonnerie. Matières de montage des éléments de maçonnerie

NA 5647 2009

12.Méthodes d'essai de la maçonnerie - Partie 1: Détermination de la résistance à la compression

NA 5653 2009

13.Méthodes d'essai de la maçonnerie - Partie 2: Détermination de la résistance à la flexion

NA 5654 2009

19 TUILES ET COUVERTURES


1. Tuiles de terre cuite a emboitement - Terminologie NA 241 1992

2.Tuiles en terre cuite pour pose en discontinu - Détermination de la résistance à la rupture par flexion

NA 242 2005

3.Tuiles de terre cuite pour pose en discontinu - Détermination des caractéristiques géométriques

NA 243 2006

4. Tuiles en terre cuite pour pose en discontinu - Détermination des caractère NA 450 2005

5. Couverture et bardage - Bardeaux bitumes - Méthodes d'essais NA 5196 1997

6.Tuiles de terre cuite pour pose en discontinu. Définitions et spécifications des produits

NA 5637 2007

7.Tuiles de terre cuite pour pose en discontinu. Détermination des caractéristiques physiques. essais de résistance au gel.

NA 5638 2007

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20 ISOLATIONS THERMIQUE


1. Liège Vocabulaire NA 586 1989

2.Liège en planches - Liège mâle - Liège gisant - Liège de ramassage - Rebuts et déchets - Echantillonnage

NA 588 2007

3.Liège en planches : Liège mâle -liège de ramassage -liège gisant - rebuts et déchets

NA 590 2006

4. Produits réfractaires isolantes façonnés - Classification NA 2375 2008

5. Isolants thermiques destinés au bâtiment - Définition. NA 2612 2009

6.Isolation thermique - Conditions de transfert thermique et propriétés des matériaux - Vocabulaire

NA 2613 1992

7. Composants et parois de bâtiments - Résistance thermique et coefficient de transmission thermique - Méthode de calcul

NA 2614 2007

8.Matériaux et produits pour le bâtiment - Propriétés hygrothermiques -Valeurs utiles tabulées et procédures pour la détermination des valeurs thermiques déclarées et utiles

NA 16234 2008

21 ISOLATIONS ACOUSTIQUES


Mesurage de l'absorption acoustique en salle réverbérant NA 1886 2006

22 INSTALLATIONS ELECTRIQUES


1.Installations électriques des bâtiments - Principes fondamentaux -Détermination des caractéristiques générales - Définitions

NA 1608 2005

2.Installations électriques des bâtiments : Protection pour assurer la sécurité, protection sur les effets thermiques

NA 1809 1992

3.Installations électriques des bâtiments : Protection pour assurer la sécurité : Application des mesures de protection pour assurer le sécurité :Généralités : Mesures de protection contre les chocs électriques

NA 1813 1992

4.Installations électriques des bâtiments : Protection pour assurer la sécurité : Choix des mesures de protection en fonction des influences externes

NA 1842 1992

5.matériels électriques : Règles communes

NA 1843 1992

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6.Installations électriques des bâtimentsmatériels électriques : Mises à la terre et conducteur de protection

NA 2055 2005

7.Ascenseurs et monte-charge - Règles de sécurité pour la construction et l'installation - Ascenseurs électriques

NA 5286 1997

8.Systèmes d'isolation électrique - Procédures d'évaluation thermique -Exigences générales - Basse tension

NA 9992 2007

9.Installations électriques des bâtiments : Choix et mise en oeuvre des matériels électriques, appareillage NA 10100 2005

10. Installations électriques des bâtiments : Vérification à la mise en service NA 10102 2005

11.Installations électriques des bâtiments : Règles pour les installations et emplacement spéciaux : Locaux contenant une baignoire ou une douche

NA 10103 1993

12.Installations électriques des bâtiments : Règles pour installations et emplacement spéciaux piscines

NA 10104 2007

13.Installations électriques des bâtiments - Protection pour assurer la sécurité - Protection contre les perturbations de tension et les perturbations électromagnétiques

NA 16402 2005

23 INSTALLATIONS SANITAIRES


1. Appareils en céramiques sanitaires - Détermination de l'absorption d'eau NA 1050 1990

2.Appareils en céramiques sanitaires - Résistance de l'émail et de la masse aux variation de température

NA 1051 1990

3.Appareils sanitaires - Contrôle de la continuité de la couche d'émail -Méthodes d'essai.

NA 1052 1992

4.Appareils en céramiques sanitaires - Détermination de la résistance à la flexion

NA 1053 1990

5.Appareils sanitaires - Résistance des surfaces émaillées à l'abrasion -Méthode d'essai

NA 1054 1990

6.Appareils sanitaires - Résistance des appareils aux charges statiques -Méthode d'essai

NA 1055 1992

7. Appareils sanitaires - Résistance des surfaces émaillées aux acides à température ambiante - Méthode d'essai conventionnel.

NA 1056 1992

8.Appareils sanitaires - Résistance des surfaces émaillées aux chocs thermiques Methode d'essai NA 1634 1992

9.Appareils sanitaires - Résistance des surfaces émaillées aux alcalins à chaud - Méthode d'essai conventionnel

NA 1635 1992

10.Appareils sanitaires - Résistance des surfaces émaillées aux agents chimiques domestiques et aux taches - Méthode d'essai

NA 1636 1992

11.- Feuilles d'acrylique réticulées coulées pour baignoires et receveurs de douche à usage domestique

NA 5631 2006

12.Appareils et accessoirises sanitaires - Echantillonnage, emballage, stockage et transport

NA 5634 2006

13. Lave-mains suspendus. Cotes de raccordement NA 5635 2006

14. Baignoires - Côtes de raccordement NA 5636 2006

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24 MENUISERIES


1. Panneaux à base de bois - Conditions générales des essais NA 617 1992

2.Panneaux de particules - Mesurage des dimensions, de la rectitude et l'équerrage des panneaux

NA 618 2006

3. Panneaux à base de bois - Détermination de la masse volumique NA 620 2006

4.Panneaux de particules - Essai dit "de traction perpendiculaire aux faces" éprouvette à semelles

NA 622 2006

5. Panneaux de particules - Essai de flexion dynamique NA 625 1992

6.Panneaux de particules - Détermination de l'absorption d'eau et des variations dimensionnelles après immersion

NA 628 2006

7. Panneaux de particules - Epreuve d'immersion dans l'eau bouillante (Méthode dite "V100")

NA 629 1989

8. Contre plaqué - Détermination de l'humidité NA 633 2006

9.Contre plaqué - Mesurage des dimensions, de la rectitude et de l'equerrage des panneaux

NA 634 2006

10.Menuiserie -Fenêtres pour logements à usage d'habitation et pour équipements collectifs - Dimensions

NA 635 1990

11.Menuiserie -Châssis de fenêtres pour logements à usage d'habitation et pour équipements collectifs - Dimensions

NA 636 1989

12.Menuiserie - Portes et portes-fenêtres pour logements à usage d'habitation et pour équipements collectifs - Dimensions

NA 637 1989

13. Menuiserie - Occulus et allége - Dimensions NA 638 1989

14.Portes - Mesurage des dimensions et des défauts d'équerrage des vantaux de portes

NA 769 2006

15.Méthodes d'essais des portes - Essai de choc des corps dur sur les vantaux de portes

NA 771 1989

16. Portes - Mesurage des défauts de planéité locale des vantaux de portes NA 773 2006

17.Méthodes d'essais des portes - Comportement aux variations d'humidité des vantaux de portes placés dans les climats uniformes successifs

NA 1298 1990

18.Méthodes d'essais des portes- Essai de choc de corps mou et lourd sur les vantaux de portes

NA 1299 1990

19. Portes - Essai d'ébranlement des vantaux NA 1346 1990

20.Portes - Essai de cisaillement du plan d'assemblage des alaises des vantaux de portes

NA 1347 1990

21.Portes - Essai d'immersion à l'eau froide de la partie inférieure du vantail de la porte NA 1348 1990

22.Portes - Essai de tenue aux sollicitations hygrothermiques des vantaux de portes

NA 1349 1990

23. Portes - Essai d'arrachement des vis NA 1350 1990

24. Contre plaqué - Classification - Désignation NA 1570 1992

25. Panneaux à base de bois - Détermination des dimensions des éprouvettes NA 2624 2009

26.Fermetures extérieures de bâtiment - Définitions - Classification -Désignation

NA 2828 1992

27. Menuiserie en bois - Terminologie NA 5403 2008

28. Méthodes d'essais des fenêtres - Méthodes d'essais NA 5420 1997

29.Contre plaqué - Contre plaqué à plis, avec placages déroulés, pour usage général - Classification, selon l'aspect, des panneaux à placages extérieurs de bouleau

NA 2628 1992

30. Bois - Essai de fendage NA 5373 1992

46/65

31. Bois - Essai de cisaillement NA 5374 1992

32. Bois - Détermination du retrait NA 5375 1992

33. Bois - Détermination du gonflement volumique NA 5376 1992

34. Bois sciés - Détermination de l'humidité moyenne d'un lot NA 5378 1992

35. Bois - Essai de traction perpendiculaire aux fibres NA 5379 1992

36. Bois sciés - Dimensions - Ecarts admissibles et retrait NA 5380 1992

37.Bois - Détermination de la contrainte de rupture en traction parallèle aux fibres

NA 5389 1992

38. Terminologie du mobilier de bureau NA 5391 1992

39. Bois - Vocabulaire NA 5396 1997

40. Bois - Sciages des bois résineux - Classement d'aspect - Définitions des choix NA 5397 1993

41. Classement d'aspect des bois indigènes - Sciages avivés de feuillus durs NA 5398 1997

42. Bois - Caractéristiques physiques et mécaniques des bois NA 5399 1994

43. bois - Conditions générales des essais - Essais physiques mécaniques NA 5400 1994

44.Bois - Sciages des bois résineux et feuillus tendres - Dimensions nominales -Sections et longueurs

NA 5402 1994

45.Bois et ouvrages en bois - Analyse des risques biologiques - Définitions des classes - Spécifications minimales de préservation à titre préventif

NA 5405 1994

46.Panneaux à base de bois - Détermination du module d'élasticité en flexion et de la résistance à la flexion

NA 5408 1997

47.Contre plaqué à pli - (D'usage général) - Classement d'aspect des panneaux à plis extérieurs en pin maritime

NA 5413 1994

48. Bois de structure - Classes de résistance NA 5415 2008

49. Règles d'utilisation du bois dans les constructions - Méthodes d'essais NA 5416 2009

50.Règles d'utilisation du bois dans les constructions - Echantillonnage et interprétation statiques des résultats d'essais sur pièces en dimensions d'emploi

NA 5417 1996

51. Bois et ouvrages en bois - traitement préventif - Attestation NA 5418 1996

52. NA 5420 1997

53. Dimensions des constructions - Dimensions des portes à vantaux battants NA 5422 2009

54.Panneaux de particules - Détermination des variations dimensionnelles sous l'influence de l'humidité atmosphérique

NA 5423 2005

55.Panneaux de particules surfaces mélaminés - Détermination de la résistance au choc

NA 5424 2005

56.Panneaux de particules surfacés mélaminés - Détermination de la résistance à la fissuration

NA 5425 2005

57.Panneaux de particules surfaces mélaminés - Détermination de la résistance à l'abrasion

NA 5426 2005

58.Panneaux de particules surfaces mélaminés - Détermination de l'arrachement de surface

NA 5427 2007

59.Panneaux de particules surfaces mélaminés - Essais de résistance aux produits chimiques

NA 5429 2007

60.Performances dans le bâtiment - Présentation des performances des fenêtres et portes-fenêtres

NA 5433 1998

61. Menuiserie métallique - Menuiserie métallique extérieure - Terminologie NA 5434 2009

62. Caractéristiques des profilés de fenêtres en PVC extrudé NA 5437 2007

63.Menuiserie en bois - Portes planes intérieures en bois - Caractéristiques générales

NA 5440 2007

64. Portes planes intérieures de communication en bois -Spécifications NA 5441 2005

65.Méthodes d'essai des portes - Essai de déformation en torsion des vantaux de portes

NA 5448 2005

66.Performances dans le bâtiment - Présentation des performances des portes et blocs portes

NA 5449 2005

67. Contre plaqué - Qualité de collage - Méthodes d'essai NA 5451 2007

47/65

68. Contre plaqué - Qualité du collage - Exigences NA 5455 2005

69.Méthodes d'essais de résistance à l'effraction par des moyens destructifs des blocs-portes munir de leurs accessoires NA 5457 2007

70. Menuiseries en bois - Blocs-portes palières - Spécifications minimales NA 5458 2007

71.Méthodes d'essais des portes - Essai de rigidité des vantaux par torsion répétée

NA 5460 2007

72. Contreplaqué - Exigences - Exigences pour contreplaqué utilisé en milieu sec

NA 5463 2007

73.Bois et ouvrages en bois - Préservation - Traitement préventif - Directives pour la vérification des caractéristiques des bois en fonction des risques biologiques

NA 5469 2005

74.Panneaux à base de bois - Echantillonnage, découpe et contrôle -Echantillonnage et découpe des éprouvettes et expression des résultats d'essai

NA 5471 2005

75. Panneaux de parquet mosaïque - Caractéristiques générales NA 5475 2009

76.Panneaux a base de bois - Echantillonnage, découpe et contrôle - Contrôle d'une livraison de panneaux.

NA 5479 2007

77.Panneaux de fibres. Exigences. Exigences pour panneaux obtenus par procédé à sec (MDF)

NA 5504 2007

78. Panneaux à base de bois. Détermination des variations dimensionnelles sous l'influence de variations de l'humidité relative.

NA 5492 2007

79. Panneaux à base de bois. Arrachement de la surface. Méthode d'essai NA 5494 2006

80. Panneaux de particules et panneaux de fibres. Détermination du gonflement en épaisseur après immersion dans l'eau.

NA 5495 2006

25 QUINCAILLERIES


1. Serrures - Définitions - Classification - Désignation NA 1211 1992

2. Crémones - Définition - Classification - Désignation NA 1212 1992

3. Essais mécaniques des béquilles NA 1351 2006

4. Serrures de meubles - Caractéristiques générales NA 1567 2006

5. Crémones - Caractéristiques et essais NA 1936 1993

6. Serrures à Mortaiser verticales dites de 150 et de sûreté à gorges NA 1955 2006

7.Quincaillerie - Systèmes de fermetures à mortaiser, à condamnation : multipoints et crémones-serrures - Caractéristiques et essais.

NA 5477 2005

8.Quincaillerie pour le bâtiment. Dispositifs de sélection des vantaux.Prescriptions et méthodes d essai

NA 5481 2009

9.Quincaillerie pour le bâtiment - Fermetures anti-panique pour issues de secours par une barre horizontale - Prescriptions et méthodes d'essai

NA 5496 2006

10.Quincaillerie pour le bâtiment - Résistance à la corrosion - Exigences et méthodes d'essai

NA 5497 2010

11.Quincaillerie pour le bâtiment - Serrures - Serrures mécaniques et gâches - Exigences et méthodes d'essai

NA 5501 2006

12.Quincaillerie d'ameublement - Résistance mécanique et endurance des éléments de coulissement pour portes coulissantes et rideaux coulissants

NA 5545 2010

13.Quincaillerie pour le bâtiment. Dispositif de fermeture des portes avec amortissement. Prescriptions et méthodes d'essai

NA 5503 2009

14.Quincaillerie pour le bâtiment. Dispositifs de retenue éléctometriquepour portes battantes. Prescriptions et méthodes d'essai

NA 5538 2009

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05

Contenu

DOCUMENTS TECHNIQUES R E G L E M E N T A I R E S ETRANGERS AUTORISES

Documents techniques

réglementaires étrangers

transitoirement autorisés

– catégor ie «C»




– catégor ie «E»




– catégor ie «M»ReTeC

01

DOCUMENTS TECHNIQUES REGLEMENTAIRES

ETRANGERS TRANSITOIREMENT AUTORISES –

CATEGORIE « C »

CLASSE INTITULE REFERENCE

C1 GENERALITES

C1.1 Dessin technique

NF P 01

NF P 02

ISO TC 10

C1.2 Coordination ModulaireNF P 01 001

NF P 01 101

C1.3 ToléranceNF P 82 002

TC 59 (ISO)

C2 STRUCTURES PORTEUSES (SECURITE)

C2.42 Règles de conception et de calcul des structures en Béton PrécontraintDTU P 18 703

BPEL 91

C2.44 Règles de conception et de calcul des structures en alliage d’AluminiumDTU P 22 702

(Règle AL)

C2.46 Règles de conception et de calcul des structures en BoisDTU P 21 701

(CB 71)

C2.47Prévision par le calcul du comportement au feu des structures en différents

matériaux

DTU 2.702

(R7GLES FB)

NF P 92 ISO(TC92)

C3 EXIGENCES D’HABITATBILITE

C3.1 CONFORT ACOUSTIQUE

C3.11 Définition de Base NBF S 30

C3.12 Recommandations pour étude des bâtimentsNF S 30

NF S 31

C3.13 Méthode d’essaiNF S 31

ISO (TC 43)

C3.2 CONFORT THERMIQUEDTU P 50.702 A70

Règles TH K77

TH G77

C3.3 VENTILLATION

C3.31 Ventilation naturelle DTU P 50.702 à705

C3.32 Ventilation mécaniqueRègle TH K77

TH 77

C3.4 CLIMATISATION

C3.5 Conduits de fuméeDTU P 51 20

DTU P 51 701

C3.6 Eclairage naturel et artificiel

NF C 01.045

NF C 03.101

NF C 15.100.150

C4 EQUIPEMENT TECHNIQUE ET SANITAIRE

(Règle Générales, Conception et Calcul)

C4.1 Installations Hydrauliques et Sanitaires

DTU P 40.41

DTU 60

NF P41.201

NF P 41.205

C4.3 Installations Electrique

DTU P 80.201

DTU P 80 202

DTU 70

C4.4 Ascenseurs DTU P 82 (DTU 75)

C4.5 Vides Ordures DTU P 81(DTU 63)

50/65

02DOCUMENTS TECHNIQUES REGLEMENTAIRES

ETRANGERS TRANSITOIREMENT AUTORISES –

CATEGORIE « E »


E2 STRUCTURES PORTEUSES ET ELEMENTS SECONDAIRES

E2.2 Travaux de construction de grands panneaux préfabriquésDTU P 19.201

DTU 22.1

E2.3 Travaux de maçonnerie

DTU P 10.13

DTU 20.1

DTU20.12

E2.4 Travaux de charpente Métallique en alliage d’Aluminium DTU P 22.202

E2.5 Travaux de charpente en BoisDTU P 21.302

DTU P 21.204

E3 COUVERTURE ET BARDAGE

E3.1 Travaux de couverture en Tuile DTU P 31 DTU 40

E3.2 Travaux de couverture en plaques d’Amiante ciment

DTU P33 DTU 40

ISO/R 393 1964

TC 77

E3.3 Travaux de couverture en plaques PVCDTU P 38.201

DTU 40

E3.4 Travaux de Bardages

E4 ETANCHEITE, ISOLATION ET JOINTS

E4.3 Travaux d’étanchéité des murs Traditionnels

NF P 84.301,84,303

84,311,84.312,

84.314

E5 MENUISERIE ET SERRURERIE

E5.1 Travaux de Menuiserie en Bois

DTU P 32.201

DTU 36

NF P320+

CNERIB 82

E5.2.Travaux de Menuiserie métallique DTU P 24.203 (DTU 37)

E5.3. Travaux de Menuiserie plasytique

E5.4 Travaux de pose divers types de serrureruesNFP 26.301

NFP27.401

E5.4 Travaux de pose pour divers types de SerrurerieNF P 26.301

NF P 27.401

E6 REVETEMENT

E6.1 Travaux d’enduit aux mortiers de Liants HydrauliquesDTU P 15.201

DTU 26

E6.2 Travaux de plâtrerie

E6.21 Travaux d’enduits intérieurs en plâtre DTU P 71.201

E6.22 Travaux de plafonds en plaques de plâtre et placoplâtre

DTU P 71. P73

DTU 25.22.1

DTU P 68.201

E6.3 Travaux de revêtements des sols Scellés (Carreau)DTU 61.202

DTU 52

E6.4 Travaux de revêtements des sols collés PVCDTU P 62.201

DTU 53

E6.5 Travaux de revêtements Muraux scellés PVCDTU P 65.201

DTU 55

E6.6 Travaux de peintureDTU P 74 201

DTU 59.1

51/65

E7 VITRERIE MIROITERIE

E7.1 Travaux de Vitrerie et de Miroiterie DTU P 78

E8 PLOMBERIE SANITAIRE ET CANALISATION

E8.1 Travaux de plomberie sanitaireDTU P 40.201

DTU 60.1

E8.2 Travaux de CanalisationDTU P 11

DTU 60.2

E9 INSTALLATION DE GAZ

E9.1 Travaux d’installation de gazDTU P45.204

DTU 61

E10 INSTALLATIONS ELECTRIQUES

E10.1 Travaux d’installation Electrique

DTU P 80.201

DTU P 80.202

DTU 70 NFC,5.100+CNERIB

E11 CHAUFFAGE VENTILLATION ET CLIMATISATION

E11.1 Travaux d’installation de chauffageDTU P 52

DTU 65

E11.2 Travaux de ventilation et d'aération

E11.3 Travaux de climatisation

E12 EQUIPEMENTS DIVERS

E12.1 Travaux d’Equipement de cuisineDTU P 42.201

DTU 908 + CNERIB

E12.2 Travaux d’installations des AscenseursDTU P 82.201

DTU 63

E12.3 Travaux d’installation des vides OrduresDTU P 81.201

DTU 63

E12.4 Travaux d’installation des Antennes RTVNF C 90.120

NF C 90.121

52/65

3DOCUMENTS TECHNIQUES REGLEMENTAIRES ETRANGERS

TRANSITOIREMENT AUTORISES – CATEGORIE « M »


M1 MATERIAUX DE BASE

M1.1 LIANTS HYDRAULIQUES

DTU P14.201

DTU P15.201

DTU 26

M1.11 Définition, classification et Spécification des Ciments NF P 15.301

M1.12 Ciments PortlandsNF P 15.306

NF P 15.308

M1.13 Ciments MétallurgiquesNF P 15.306

NF P 15.308

M1.14 Ciments SpéciauxNF P 15.306

NF P 15.308

M1.15 Caractéristiques des chaux HydrauliquesNF P 15.312

NF P 15.310

M1.16 Caractéristiques des Plâtres de construction NF B 12

M1.17 Essais des Liants Hydrauliques NF P 15

M1.2 BETONS, MORTIERS, GRANULATS

M1.21 Définition et classifications des bétons et des mortiersNF P 18.103

ISO(5TC 71)

M1.22 Détermination des caractéristiques des Bétons et Méthodes d’essaisNF P 18

ISO TC 71

M1.23 Détermination des caractéristiques des Mortiers et Méthodes d’essais NF P 18

M1.24 Granulats lourds pour bétons et Mortiers

NF P 18.301

NF P 18.304

ISO 6783.1982

TC 71

M1.25 Granulats légers pour Bétons

NF P 18.306

NF P 18.309

ISO 6783.1982

TC 71

M1.26 Eaux de Gâchage pour Bétons et Mortiers

NF P 18.303

ISO 6274.1982

TC 71

M1.27 Adjuvants pour Bétons et Mortiers NF P 18.103

M1.3 ACIERS DE CONSTRCUTION

M1.31 Profilés Laminés à chaud NF A A45 46.012 ET 47

M3.32 Profilé à froid NF A A45 46.012 ET 47

M1.33Acier pour béton armé, ronds lisses, barres à haut adhérence et treillis

SoudésNF A A45 46 .012 ET 47

M1.34 Armatures pour béton précontraint NF A A45 46.012 ET 47

M1.35 Tôles minces, moyennes et fortes ISO TC 71

M1.4 BOIS DE CONSTRUCTION NF P 21.202

M1.5 BRIQUES

M1.51 briques pleines de terre cuite NF P13.305

M1.52 briques perfores de terre cuite NF P 13.306

M15.53 briques creuses de terre cuite NF P 13.301

M2 STRUCTURES ET ELEMNETS SECONDIARES

M2.1 Eléments de murs

NF P 14.101

NF P 14.301

NF P 14.304

NF P 14.306

NF P 14.402

53/65

M2.2 Eléments de plancherNF P 14.305

NF P 19.201

M2.3 Eléments d’escaliersISO 3880/1977

TC 59

M2.4 Eléments cloisons et doublage NF P 72.30

M2.5 Eléments divers

M3 COUVERTURES ET BARDAGES

M3.1 Tuiles NF P 31

M3.2 Plaques d’amiante – cimentNF P 23

ISO TC 77

M3.3 Plaques en matière plastique NF P 38.201

M3.4Accessoires de couverture pour évacuation des eaux pluviales et

accessoires divers de couvertureNF P36, NF P 37

M3.5 Eléments de bardage

M4 ETANCHEITE, ISOLATION, JOINTS

M4.1 Feutres cartons ISO TC 59.TC 87

M4.2 Produits bitumeuxNF P 39.201

NF P 84

M4.3 Mastics

ISO 6977.1981

TC 59

NF P 85

M4.4 Asphalte NF P 84.305

M4.5 Panneaux en fibres de boisNF B 54.050

ISO TC 89

M4.6 Panneaux de polystérene

M4.7 Panneaux d'agglomères au ciment

M4.8 Dalles d’agglomérés de liège

NF B 57.050

NF B 57.056

ISO 3867.1982

TC 87

M4.9 Laine de verre

M4.10 Laine minérale

M4.11

Divers éléments d’étanchéité pour les joints dans les constructions en

grands panneaux préfabriqués (Garniture des joints, cordons et bandes

d’étanchéité)

NF P 85

M5 MENUISERIES, SERRURERIE

M5.2 Menuiserie en bois NF P 23.201

M5.3 Menuiserie métallique NF P 24

M5.4 Menuiserie en matière palstique

M5.5 Volets et persiennesNF P 23.445

ISO TC 162

M5.6 Fermetures pour divers types de menuiserais NF P 25

M5.7 Quincaillerie de bâtiments et serrureries diversNF P 25

NF P 26

M6 REVETEMENTS

M6.1 Produits en grès céramesNF P 61.311

NF P 61.314

M6.3Carreaux et éléments divers (granito, faïence, mosaïque, pierre naturelles

etc.…)NF P 61

M6.4 Pâtes de verre NF P 61.341

M6.5 Revêtements de sols en PVC NF P 62.201

M6.6 Peintures

NF P 74.201

NF P T 30

NF P T 31.32.33

TC 35

M6.7 Papier de teintures NF Q 15.007

M6.8 Panneaux contreplaques NF B 50.21.54

M6.9 Placo plâtre NF P 72

54/65

M6.10 Revêtements d'escaliers

M7 VITRERIE, MIROITERIE

DTU 30.NFB 32

M7.1 Verre en feuilleNF P 78.303

DTU 30 NF B32

M7.2 Verre coulé (armé ou non) NF P 78

M7.3 Glaces NF P 78

M7.4 Matériaux divers pour vitrerie et miroiterie

NF P 78.201

NF P 202

NF P 331

M8 PLOMBERIE SANITAIRE ET CANALISATION

M8.1 tubes en aciers avec assemblage et de raccordement NF A 49

M8.2 tuyaux en fonte avec raccordements NF A 48

M8.3 tuyaux en amiante ciment avec raccordements

NF P 16.302

NF P 16.304

ISO 391/2 1982

TC 77

M8.4 Tuyaux en grès avec raccordementNF P 16.421

NF P 16.422

M8.5 Tuyaux en bétons avec raccordementsNF P 16.341

NF P 16.343

M8.6 Tubes et raccordements en matières plastiquesNF P 16.351

NF P 16.352

M8.7 Appareils sanitairesNF D 10.11.12.14

DTU P 42

M8.8 Robinetterie et Accessoires diversNF 43

NF 18

M9 INSTALLATIONS DE GAZ

M9.1 Tubes avec raccordements pour installation de gazNF D 35.45

NF A 48.49

M9.2 Appareils de gaz NF D 32.33.35

M9.3 Robinetterie et accessoires divers pour installation de gaz

NF D 36.301

NF D 36.302

NF D 36.303

NF D 36.351

M10 INSTALLATIONS ELECTRIQUES

M10.1 Conduits et câbles avec accessoires er raccordementNF C20 , 31 , 32

NF C68

M10.2 Appareil er accessoires électriques NF C44 , 61 , 73

M10.3 Appareil d’éclairage NF C61, 71 , 72

M11 CHAUFFAGE, VENTILLATION ET CLIMATISATION

M11.1 Tubes divers avec raccordements

M11.2 appareils de chauffage et d’eau chaudNF D 35

NF C 73

M11.3 RADIATEURS, robinetterie et accessoires divers NF P 52NF P 52

NF D 36

M11.4 Elément pour conduits d’évacuation des produits de combustion

NF B 40.101 à 103

NF B 49

NF D 35.302

M11.5 Eléments pour conduits de ventilation NF P 51

M11.6 Appareils et accessoires de ventilation

NF C 73.114

NF C 73.146

NF C 73.150

NF E 51.001

NF M 82.010

M11.7 Appareils et accessoires de climatisation NF 36.101

M12 EQUIPEMENT DIVERS

M12.1 Equipement de cuisine

NF D 66, 69 DTU P42 201

ISO 3055,

ISO 5731/R, 1978 (TC 59)

55/65

M12.2 Eléments d’installation des vides ordures

NF P 52

NF D 36

M12.3 Ascenseurs pour bâtiments NF P82 001 ,200 ,201,202

M12.4 Eléments d’installation des antennes RTV NF C 90.120 , 121 , 130

M13 MATERIEL ET EQUIPEMENT DE CHANTIER

M13.1 Coffrage NF P93.301 ,501

M13.2 E Echaffaudage NF P93.311,312

M13.3 B barrières et fils de sécurité

NF P93.311,312M13.4

M13.4.1

M13.4.2

Matériel et équipement divers

Matériel de transport aux chantiers

Outillage et différents moyens de sécurité pour travaux de

construction

56/65


06

Contenu

D O C U M E N T S T E C H N I Q U E S INFORMATIFS

Recommandations

techniques

Guide techniques

Avis techniques

Eurocodes

Règles professionnelles

NIVEAU 01

NIVEAU 02

NIVEAU 03

NIVEAU 04

ReTeC

01 RECOMMANDATIONS TECHNIQUES


1. Recommandations pour la production et la mise on des bétons de terre stabilisée.

REC 1987

2. Recommandations pour la construction en plâtre. REC 1988

3. Recommandations techniques pour la réparation et le renforcement des ouvrages.

REC 1991

4. Recommandations pour l'exécution des structures en acier. REC 1998

02 GUIDES TECHNIQUES


1. Guide alimentation en eau potable

2. Guide assainissement

3. Guide VRD aménagements des voiries et aires de stationnement

4. Guide éclairage urbain, réseau de distribution du gaz combustible réseau de télécommunication

5. Guide aménagements des espaces verts et plantations

6. Guide de mise en des travaux d'amélioration urbaine

7. Guide de formulation, de mise en oeuvre et de contrôle des bétons

8. Guide du carreau de plâtre

9. Voûtes et coupoles en matériaux locaux

10. Guide Technique du Béton de Terre Stabilisée à l'usage des auto constructeurs

11. Guide de l'auto constructeur

12. Guide de construction parasismique des maisons individuelles etbâtiments assimilés

13. Guide de construction pour la wilaya

58/65

03 AVIS TECHNIQUES


1. Système de charpente métallique : IPS Profiles Sinusoîdal - 2/2010-1 2010

2. Système constructif : LIGHT GAUGE STEEL MIXTE /ALRIM :structure

2/2010-2 2010

3. PLOLYS BETO : produit et procèdes pour chape et maçonnerie : Produit pour chape et mortier léger

7/2010-1 2010

4. Système constructif : Type 1 «OBDE01-bâtiments courants a étages » :2/2011-1 2011

5. Système de dallage : Dallage industriels en béton de fibre métalliques

2/2011-3 2011

6. Mur Rideau pour façade légère : MUR RIDEAU BSF Alu 2/2011-4 2011

7. Système constructif : type 2 «OBDE02-bâtiments industriels » : 2/2011-5 2011

8. Mur rideau VEC pour façade légère 2/2011-6 2011

9. Mur Rideau pour façade légère : MUR RIDEAU Te calum 2/2011-7 2011

10.Revêtem : ECOPLAST TNT 4N/ ECOPLAST TNT 4N modifié aux APP : REVETEMENT

5/2011-2 2011

59/65

04 LES EUROCODES


1.

EURO

CO

DE

00

Eurocodes structuraux - Bases de calcul des structures NF EN 1990 2003

2. Eurocodes structuraux - Bases de calcul des structures - Partie 2 : Annexe nationale à la NF EN 1990

NF P06-100-2 2004

3. Eurocode - Bases de calcul des structures - Amendement A1 NF EN 1990/A1 2006

4. Eurocode - Bases de calcul des structures - Annexe nationale à la NF EN 1990/A1

NF EN 1990/A1/NA

2007

1.

EU

RO

CO

DE 0

1

Actions sur les structures - Partie 1-1 : Actions générales - Poids volumiques, poids propres, charges d'exploitation des bâtiments

NF EN 1991-1-1 2003

2. Actions sur les structures - Poids volumiques, poids propres, charges d'exploitation des bâtiments - Partie 2 : Annexe nationale à la NF EN 1991-1-1

NF P06-111-2 2004

3. Actions sur les structures - Partie 1-2 : Actions générales - Actions sur les structures exposées au feu

NF EN 1991-1-2 2003

4. Actions sur les structures - Partie 1-2 : Actions générales - Actions sur les structures exposées au feu - Annexe nationale à la NF EN 1991-1-2

NF EN 1991-1-2/NA

2007

5. Actions sur les structures - Partie 1-3 : Actions générales -Charges de neige

NF EN 1991-1-3 2004

6. Actions générales - Charges de neige - Annexe nationale à la NF EN 1991-1-3

NF EN 1991-1-3/NA

2007

7. Actions sur les structuresPartie 1-4 : Actions générales - Actions du vent

NF EN 1991-1-4 2005

8. Actions sur les structuresPartie 1-4 : Actions générales - Actions du vent - Annexe nationale à la NF EN 1991-1-4

NF EN 1991-1-4/NA

2008

9. Actions sur les structures - Partie 1-5 : Actions générales - Actions thermiques

NF EN 1991-1-5 2004

10. Actions sur les structures - Parties 1-5 : Actions générales -Actions thermiques - Annexe nationale à la NF EN 1991-1-5

NF EN 1991-1-5/NA

2008

11. Actions sur les structures : Partie 1-6 : Actions générales - Actions en cours d'exécution

NF EN 1991-1-6 2005

12. Actions sur les structures - Partie 1-6 : Actions générales - Actions en cours d'exécution - Annexe nationale de la NF EN 1991-1-6

NF EN 1991-1-6/NA

2009

13. Actions sur les structures - Partie 1-7 : Actions générales -Actions accidentelles (Indice de classement : P06-117)

NF EN 1991-1-7 2007

14. Actions sur les structures - Parties 1-7 : Actions générales -Actions accidentelles - Annexe nationale à la NF EN 1991-1-7

NF EN 1991-1-7/NA

2008

15. Actions sur les structures - Partie 2 : Actions sur les ponts, dues au trafic

NF EN 1991-2 2004

16. Actions sur les structures - Partie 2 : Actions sur les ponts, dues au trafic - Annexe nationale à la NF EN 1991-2

NF EN 1991-2/NA 2008

17. Actions sur les structures - Partie 3 : Actions induites par les appareils de levage et les machines

NF EN 1991-3 2007

18. actions induites par les appareils de levage et les machines Annexe nationale à la NF EN 1991-3

NF EN 1991-3/NA 2010

19. Actions sur les structures - Partie 1 : Silos et réservoirs NF EN 1991-4 2007

20. actions sur les structures-Partie 4 : silos et réservoirs Annexe nationale à la NF EN 1991-4:2007

NF EN 1991-4/NA 2007

60/65

1.

EU

RO

CO

DE 0

2

Calcul des structures en béton - Partie 1-1 : Règles générales et règles pour les bâtiments

NF EN 1992-1-1 2005

2. Calcul des structures en béton - Partie 1-1 : Règles générales et règles pour les bâtiments - Annexe nationale à la NF EN 1992-1-1

NF EN 1992-1-1/NA

2007

3. Calcul des structures en béton - Partie 1-2 : Règles générales -Calcul du comportement au feu

NF EN 1992-1-2 2005

4. Calcul des structures en béton - Partie 1-2 : Règles générales -Calcul du comportement au feu - Annexe Nationale à la NF EN 1992-1-2

NF EN 1992-1-2/NA

2007

5. Calcul des structures en béton - Partie 2 : Ponts en béton - Calcul des dispositions constructives

NF EN 1992-2 2006

6. Calcul des structures en béton - Partie 2 : Ponts en béton - Calcul et dispositions constructives - Annexe nationale à la NF EN 1992-2

NF EN 1992-2/NA 2007

7. Eurocode 2 - Calcul des structures en béton - Partie 3 : Silos et réservoirs

NF EN 1992-3 2006

8. Calcul des structures en béton - Partie 3 : Silos et réservoirs -Annexe nationale à la NF EN 1992-3

NF EN 1992-3/NA 2008

1.

EU

RO

CO

DE 0

3

Calcul des structures en acier - Partie 1-1 : Règles générales et règles pour les bâtiments

NF EN 1993-1-1 2005

2. Calcul des structures en acier - Partie 1-1 : Règles générales et règles pour les bâtiments- Annexe nationale à la NF EN 1993-1-1

NF EN 1993-1-1/NA

2007

3. Calcul des structures en acier - Partie 1-2 : Règles générales -Calcul du comportement au feu

NF EN 1993-1-2 2005

4. Calcul des structures en acier - Partie 1-2 : Règles générales -Calcul du comportement au feu - Annexe Nationale à la NF EN 1993-1-2 - Règles générales

NF EN 1993-1-2/NA

2007

5. Calcul des structures en acier - Partie 1-3 : Règles générales -Règles supplémentaires pour les profilés et plaques formés à froid

NF EN 1993-1-3 2007

6. Calcul des structures en acier - Partie 1-3 : Règles générales -Règles supplémentaires pour les profilés et plaques formés à froid- Annexe nationale à la NF EN 1993-1-3

NF EN 1993-1-3/NA

2007

7. Calcul des structures en aciers - Partie 1-4 : Règles générales -Règles supplémentaires pour les aciers inoxydables

NF EN 1993-1-4 2007

8. Calcul des structures en acier - Partie 1-4 : Règles générales -Règles supplémentaires pour les aciers inoxydables - Annexe nationale à la NF EN 1993-1-4

NF EN 1993-1-4/NA

2008

9. Calcul des structures en acier - Partie 1-5 : Plaques planes NF EN 1993-1-5 2007

10. Calcul des structures en acier - Partie 1-5 : Plaques planes -Annexe nationale à la NF EN 1993-1-5

NF EN 1993-1-5/NA

2007

11. Calcul des structures en acier - Partie 1-6 : Résistance et stabilité des structures en coque

NF EN 1993-1-6 2007

12. Calcul des structures en acier - Partie 1-6 : résistance et stabilité des structures en coque - Annexe Nationale à la NF EN 1993-1-6

NF EN 1993-1-6/NA

2010

13. Calcul des structures en acier - Partie 1-7 : Structures en plaques chargées hors de leur plan

NF EN 1993-1-7 2007

14. Calcul des structures en acier - Partie 1-7 : Structures en plaques chargées hors de leur plan - Annexe nationale à la NF EN 1993-1-7

NF EN 1993-1-7/NA

2008

15. Calcul des structures en acier - Partie 1-8 : Calcul des assemblages

NF EN 1993-1-8 2005

16. Calcul des structures en acier - Partie 1-8 : Calcul des assemblages - Annexe Nationale à la NF EN 1993-1-8

NF EN 1993-1-8/NA

2007

17. Calcul des structures en acier - Partie 1-9 : Fatigue NF EN 1993-1-9 2007

18. Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 1-9 : Fatigue-Annexe nationale à la NF EN 1993-1-9

NF EN 1993-1-9/NA

2007

19. Calcul des structures en acier - Partie 1-10 : Choix des qualités d'acier

NF EN 1993-1-10 2005

20. Calcul des structures en acier - Partie 1-10 : Choix des qualités d'acier - Annexe nationale à la NF EN 1993-1-10

NF EN 1993-1-10/NA

2007

61/65

21.

EU

RO

CO

DE 0

3

Calcul des structures en acier - Partie 1-11 : Calcul des structures à câbles ou éléments tendus

NF EN 1993-1-11 2007

22. Calcul des structures en acier - Partie 1-11 : Calcul des structures à câbles ou éléments tendus - Annexe nationale à la NF EN 1993-1-11

NF EN 1993-1-11/NA

2007

23. Calcul des structures en acier - Partie 1-12 : Règles additionnelles pour l'utilisation de l'EN 1993 jusqu'à la nuance d'acier S 700

NF EN 1993-1-12 2007

24. Calcul des structures en acier - Partie 1-12 : règles additionnelles pour l'utilisation de l'EN 1993 jusqu'à la nuance d'acier S 700 -Annexe Nationale à la NF EN 1993-1-12

NF EN 1993-1-12/NA

2008

25. Calcul des structures en acier - Partie 2 : Ponts métalliques NF EN 1993-2 2007

26. Calcul des structures en acier - Partie 2 : Ponts métalliques -Annexe nationale à la NF EN 1993-2

NF EN 1993-2/NA 2007

27. Calcul des structures en acier - Partie 3-1 : Tours, mâts et cheminées - Pylônes et mâts haubanés

NF EN 1993-3-1 2007

28. Calcul des structures en acier Partie 3-1 : Tours, mâts et cheminées - Pylônes et mâts haubannés Annexe nationale à la NF EN 1993-3-1

NF EN 1993-3-1/NA

2008

29. Calcul des structures en acier - Partie 3-2 : Tours, mâts et cheminées - Cheminées

NF EN 1993-3-2 2008

30. Calcul des structures en acier Partie 3-2 : Tours, mâts et cheminées Cheminées Annexe nationale à la NF EN 1993-3-2

NF EN 1993-3-2/NA

2008

31. Calcul des structures en acier Partie 4-1 : Silos NF EN 1993-4-1 2007

32. Calcul des structures en acier Partie 4-1 : SilosAnnexe nationale à la NF EN 1993-4-1

NF EN 1993-4-1/NA

2010

33. Calcul des structures en acier - Partie 4-2: Réservoirs NF EN 1993-4-2 2007

34. Calcul des structures en acier - Partie 4-3 : Canalisations NF EN 1993-4-3 2007

35. Calcul des structures en acier - Partie 5 : pieux et palplanches NF EN 1993-5 2007

36. Calcul des structures en acier Partie 5 : Pieux et palplanches Annexe nationale à la NF EN 1993-5

NF EN 1993-5/NA 2008

37. Calcul des structures en acier - Partie 6 : Chemins de roulement NF EN 1993-6 2007

1.

EU

RO

CO

DE 0

4

Calcul des structures mixtes acier-béton - Partie 1-1 : Règles générales et règles pour les bâtiments

NF EN 1994-1-1 2005

2. Calcul des structures mixtes acier-béton - Partie 1-1 : Règles générales et règles pour les bâtiments - Annexe nationale à la NF EN 1994-1-1

NF EN 1994-1-1/NA

2007

3. Calcul des structures mixtes acier-béton - Partie 1-2 : Règles générales - Calcul du comportement au feu

NF EN 1994-1-2 2006

4. Calcul des structures mixtes acier-béton - Partie 1-2 : Règles générales - Calcul du comportement au feu - Annexe Nationale à la NF EN 1994-1-

NF EN 1994-1-2/NA

2007

5. Calcul des structures mixtes acier-béton - Partie 2 : Règles générales et règles pour les ponts

NF EN 1994-2 2006

6. Calcul des structures mixtes acier-béton - Partie 2 : Règles générales et règles pour les ponts - Annexe nationale à la NF EN 1994-2

NF EN 1994-2/NA 2007

62/65

1.

EU

RO

CO

DE 0

5

Conception et calcul des structures en bois - Partie 1-1 :Généralités - Règles communes et règles pour les bâtiments

NF EN 1995-1-1 2005

2. Conception et calcul des structures en bois - Partie 1-1 : Généralités - Règles communes et règles pour les bâtiments -Annexe nationale à la NF EN 1995-1-1

NF EN 1995-1-1/NA

2010

3. Conception et calcul des structures en bois - Partie 1-2 : Généralités - Calcul des structures au feu

NF EN 1995-1-2 2005

4. Conception et calcul des structures en bois - Partie 1-2 : Généralités - Calcul des structures au feu - Annexe nationale à la NF EN 1995-1-2

NF EN 1995-1-2/NA

2007

5. Conception et calcul des structures bois - Partie 2 : Ponts NF EN 1995-2 2005

6. Eurocode 5 - Conception et calcul des structures en boisPartie 2 : Ponts - Annexe nationale à la NF EN 1995-2

NF EN 1995-2/NA 2007

1.

EU

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CO

DE 0

6

Calcul des ouvrages en maçonnerie - Partie 1-1 : Règles communes pour ouvrages en maçonnerie armée et non armée

NF EN 1996-1-1 2006

2. Calcul des ouvrages en maçonnerie - Partie 1-1 : règles générales pour ouvrages en maçonnerie armée et non armée - Annexe Nationale à la NF EN 1996-1-1

NF EN 1996-1-1/NA

2009

3. Calcul des ouvrages en maçonnerie - Partie 1-2 : Règles générales - Calcul du comportement au feu

NF EN 1996-1-2 2006

4. Calcul des ouvrages en maçonnerie - Partie 1-2 : Règles générales - Calcul du comportement au feu - Annexe nationale à la NF EN 1996-1-

NF EN 1996-1-2/NA

2008

5. Calcul des ouvrages en maçonnerie - Partie 2 : conception, choix des matériaux et mise en oeuvre des maçonneries

NF EN 1996-2 2006

6. Calcul des ouvrages en maçonnerie - Partie 2 : conception, choix des matériaux et mise en oeuvre des maçonneries - Annexe Nationale à la NF EN 1996-2

NF EN 1996-2/NA 2007

7. Calcul des ouvrages en maçonnerie - Partie 3 : Méthodes de calcul simplifiées pour les ouvrages de maçonnerie non armée

NF EN 1996-3 2006

8. Calcul des ouvrages en maçonnerie - Partie 3 : méthodes de calcul simplifiées pour les ouvrages de maçonnerie non armée -Annexe nationale à la NF EN 1996-3

NF EN 1996-3/NA 2009

1.

EU

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DE 0

7 Calcul géotechnique - Partie 1 : Règles générales NF EN 1997-1 2005

2. Calcul géotechnique - Partie 1 : Règles générales - Annexe nationale à la NF EN 1997-1

NF EN 1997-1/NA 2006

3. Eurocode 7 - Calcul géotechnique - Partie 2 : Reconnaissance des terrains et essais

NF EN 1997-2 2007

1.

EU

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DE 0

8

Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 1 : Règles générales, actions sismiques et règles pour les bâtiments

NF EN 1998-1 2005

2. Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 1 : règles générales, actions sismiques et règles pour les bâtiments -Annexe nationale à la NF EN 1998-1

NF EN 1998-1/NA 2007

3. Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 2 : Ponts

NF EN 1998-2 2006

4. Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 2 : Ponts - Annexe nationale à la NF EN 1998-2

NF EN 1998-2/NA 2007

5. Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 3 : Evaluation et renforcement des bâtiments

NF EN 1998-3 2005

6. Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 3 : évaluation et renforcement des bâtiments - Annexe nationale à la NF EN 1998-3

NF EN 1998-3/NA 2008

7. Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 4 : Silos, réservoirs et canalisations

NF EN 1998-4 2007

63/65

8. Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 4 : Silos, réservoirs et canalisations - Annexe nationale à la NF EN 1998-4

NF EN 1998-4/NA 2008

9. Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 5 : Fondations, ouvrages de soutènement et aspects géotechniques

NF EN 1998-5 2005

10. Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 5 : Fondations, ouvrages de soutènement et aspects géotechniques -Annexe nationale à la NF EN 1998-5

NF EN 1998-5/NA 2007

11. Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 6 : Tours, mâts et cheminées

NF EN 1998-6 2005

12. Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 6 : Tours, mâts et cheminées - Annexe nationale à la NF EN 1998-6

F EN 1998-6/NA 2007

1.

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9

Calcul des structures en aluminium - Partie 1-1 : Règles générales NF EN 1999-1-1 2007

2. Calcul des structures en aluminium - Partie 1-2 : Calcul du comportement au feu

NF EN 1999-1-2 2007

3. Calcul des structures en aluminium - Partie 1-3 : Structures sensibles à la fatigue

NF EN 1999-1-3 2007

4. Calcul des structures en aluminium - Partie 1-4 : tôles de structure formées à froid

NF EN 1999-1-4 2007

5. Calcul des structures en aluminium - Partie 1-5 : Coques NF EN 1999-1-5 2007

05 REGLES PROFESSIONNELLES


BETONS, MORTIERS, GRANULATS

1. Construction des cheminées en béton armé 1971

2. Construction des tours en béton armé 1971

3. Construction des bassins de piscines à structure en béton 1977

4. Conception et calcul des silos en béton armé ou précontraint1986

5. Conception, calcul, exécution et contrôle des tirants d'ancrage 1995

6. Ouvrages en béton confectionné avec du granulat recomposé, 2008

ACIER DE CONSTRUCTION

7. 1981

8.métalliques fabriqués industriellement

1978

9. Véranda à structures aluminium 2009

ELEMENTS DE PLANCHER

10. Les dallages en béton sur terre-plein 1975

11. Travaux de dallage 1980

12. Sols industriels, chapes flottantes et revêtement spéciaux 2009

ELEMENTS DE CLOISON ET DE DOUBLAGE

13. 1981

14. Cloisons mobiles 2007

64/65

ETANCHEITE

15. Entretien et rénovation de systèmes d'isolation thermique extérieure « ETICS» 2010

16.Travaux d'étanchéité à l'eau réalisés par application de systèmes d'étanchéité liquide sur planchers intermédiaires et parois verticales de locaux intérieurs humides

2010

17. Conception et réalisation des terrasses et toitures végétalisées2007

18. Réfection complète des couvertures en bardeaux bitumés1996

19.Systèmes d'étanchéité liquide appliqués sur planchers extérieurs en maçonnerie dominant des parties non closes de bâtiment

1999

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Edité par le CTC CENTRE

Version 01 – Décembre 2011 -

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et de L’Information Technique

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