ALLOCATION DE LEAU La GIRE pour les Organismes de Bassins Fluviaux

ALLOCATION DE L’EAU

La GIRE pour les Organismes de Bassins

Fluviaux

• Apprendre les éléments de base de l’allocation de l’eau et les liens avec d’autres fonctions de gestion d’eau.

• Avoir une compréhension de base de l’analyse de la situation.

• Apprendre comment développer des procédures pour les permis d’utilisatoin de l’eau.

Les objectifs spécifiques

Allocation de l'eau

La pénuries des ressources en eau

Une base pour une gestion durable du bassin fluvial

Allocation de l’eau

L’accès à l’eau potable est un droit humain et est inscrit dans la loi de la plupart des pays, mais:

Le point de vue courant selon lequel la gestion de la ressource va au delà du droit légal fondamental à l’eau

Un fondement pour une gestion durable du bassin fluvial


Doit règlementer l’utilisation de l’eau pour assurer une utilisation durable, équitable et efficiente.

Nécessite un permis ou un système de licence!

Un fondement pour une gestion durable du bassin fluvial


L’équité signifie que tout le monde a des opportunités égales à l’accès, à l’utilisation et au contrôle des ressources en eau.

Liens avec d’autres fonctions


Allocation de l'eau et lutte

contre la pollution

Planification du bassin

Surveillance

Participation des parties prenantes

Gestion Financière Gestion de

l’information

1. S’assurer que la plupart des utilisateurs d’eau soient connus et qu’ils soient gérés par un système de délivrance de licence ou de permis.

2. Mettre en œuvre l’allocation de l’eau en accord avec une utilisation durable, l’efficience économique et les principes d’équité sociale.

Objectifs de la gestion de l’eau


L’un des principes fondamentaux de l’allocation de l'eau est que toute forme de prélèvement, de transfert, de stockage ou autre influence sur un cours d’eau naturel a des effets dans tout le système de la rivière en aval.

Tout le système doit être analysé ne analysé comme une unité

Analyse du système


Les principes de bases qui doivent être compris par l’OBF et qui doivent être enseignés aux participants sont:

1. L’allocation de l’eau doit prendre en compte la variation temporelle de l’écoulement du fleuve;

2. L’allocation de l’eau doit être faite à l’échelle appropriée;

3. L’allocation de l’eau est influencée par le futur développement socio-économique présumé.


Analyse du système

4. L’allocation de l’eau est dans presque tous les cas basée sur des entrées de données incertaines et peut par conséquent ne pas donner des garanties.

Les ressources d’eaux disponible d’un bassin fluvial à long terme sont régies par les périodes sèches


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Oct-1954 Sep-1964 Oct-1974 Sep-1984 Oct-1994 Sep-2004

Natural flow atPungwe Bridge

Analyse du système

L’échelle appropriée devra être utilisée quand on analyse l’application d’un permis d’utilisation d’eau.

• Suffisamment étendu ainsi les effets sur les parties prenantes en aval du fleuve ne seront pas ignorés

• Assez petit pour être exploitable et comprise

Analyse du système


Une situation dans laquelle tous les principaux utilisateurs d’eau sont connus et enregistrés au niveau de l’OBF est une première étape importante.

La deuxième étape est de donner à tous les principaux utilisateurs un permis pour prélever l’eau ou pour construire un système de stockage qui demande des lois et des principes généraux pour l’allocation de l’eau.

Permis d’utilisation de l’eau




Q. Comment la décision sur l’Allocation de l'eau devrait être prise et qui devra être impliqué?

Sub-catchment Councils

River Basin Council

Authorising Institution

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Organisme d’autorisation

Conseil du Bassin Fluvial

Conseil du Sous- Bassin

PRINCIPES

• Les priorités pour l’utilisation d’eau entre les différents secteurs

• Une assurance d’approvisionnement d’eau acceptable pour les différents secteurs et utilisateurs

• Une garantie légale et surtout combien de temps est-ce que le permis devra être valide

• Les impôts et les taxes pour la demande et pour les volumes d’eau prélevée



PRINCIPES (Suite)

• Des mécanismes d’examen publique et la possibilité pour l’intervenant de contester les nouveaux permis ou un mauvais usage des permis agrées

• Mécanismes de résolution de conflit

• Définition des conditions extrême, ex. Les sécheresses quand les lois spéciales peuvent s’appliquer

Les permis d’utilisation de l’eau


L’établissement du critère pour l’allocation de l’eau doit comprendre tous les principes; la mise en priorité, la fiabilité d’approvisionnement, la certitude et l’efficience de l’utilisation.



Dans le même temps il doit être assez simple pour être appliqué et compris pour les parties prenantes.

Une allocation générale peut être faite dans les études régulières du bassin fluvial où le bassin est analysé comme un ensemble et les résultats sont présentés dans les plans du bassin.

Astuces!


Les outils de gestion d’informations utiles:

• Système d’Information Géographique (SIG);

• Les outils de modélisation hydrologique;

• Outils de modélisation du système d’analyse


Astuces!

Comment vous en sortez-vous dans votre bassin?

Les utilisateurs des eaux en surface sont-ils titulaire d’une licence selon la règlementation?

Les utilisateurs d’eaux souterraines sont-ils titulaire d’une licence selon les règlementations?

Les critères d’allocation de l'eau comprennent ils les conditions pour une utilisation efficiente, considérez les avantages économiques et les objectifs sociaux?

Les réserves environnementales et sociales sont-elles maintenues dans le fleuve?

• Dans un bassin fluvial où il y’a peu d’eau, tous les grands utilisateurs d’eau devraient être connus et avoir un permis.

• Des directives et des principes claires doivent exister à savoir comment et par qui sont prises les décisions d’allocation d’eau

• Ces directives et ces principe devront prendre en compte les principes fondamentaux d’utilisation de l’eau: la durabilité, l’équité et l’efficience

Conclusions


Documents

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