Anael Liasse Fiscale

Module Liasse Marocaine

Module Liasse Fiscale Marocaine Descriptif fonctionnel

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A PROPOS DE DIESE FINANCEDise Finance fournit aux entreprises, aux groupes, aux experts-comptables et aux OGA, des solutions progicielles de pilotage des processus dclaratifs fiscaux Ces solutions permettent de produire, approuver, suivre, mettre et/ou tltransmettre les dclarations fiscales : Liasses fiscales, intgration fiscale, TVA, TVS, Taxe professionnelle, Dise Finance dite la solution GENERAFI (C/S) et accessible en mode ASP. WebTaxes, la toute premire plateforme dclarative

Les solutions de gestion fiscale de Dise Finance simplifient, scurisent et acclrent les dclarations fiscales et le tlpaiement associ. Intgres avec les logiciels de gestion de lentreprise, elles automatisent les processus de dclaration fiscale et vitent les manipulations de fichiers, les ressaisies, les calculs manuels. Elles contribuent lexpertise et aux contrles de lactivit fiscale de lentreprise Partenaire EDI-DGI, Dise Finance assure la totalit du processus de gestion dune dclaration, de ltablissement de celle-ci la rcupration de laccus-rception de lAdministration fiscale. Acteur historique de la dmatrialisation des processus dclaratifs fiscaux (EDI-TDFC, EDI-TVA), Dise Finance est membre de lassociation EDIFICAS, qui est notamment en charge de la certification des formats lectroniques EDI. Dise Finance est membre-fondateur de la Coordination fiscale des grandes entreprises (CFGE). Cette association, qui regroupe les directeurs fiscaux des grands groupes franais, sest progressivement impose aux cts dEDIFICAS comme un interlocuteur privilgi et incontournable de la DGI dans le domaine de la dmatrialisation des processus fiscaux.

De nombreux diteurs proposent les solutions fiscales de Dise Finance dans le cadre de leurs offres. On y trouve :

AS Groupe propose des solutions de reporting financier et de consolidation, que compltent utilement les outils de gestion fiscale de Dise Finance.

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Le groupe INFOR est un acteur de taille mondiale sur le march des outils ERP. INFOR a intgr la plateforme Gnrafi dans son offre ANAEL (sous le nom ANAEL Fiscal).

Progisem dite des solutions de gestion destination des socits dconomie mixte (SEM). Elle propose Gnrafi ses clients. Plusierus dizaines de SEM ont dploys les solutions de Progisem et de Dise Finance.

IDA Informatique propose des solutions de gestion comptable et financire ddies aux entreprises des filires agricoles (agriculture et lvage).

Dise Finance sappuie aussi sur un rseau de distributeurs/intgrateurs pour la commercialisation de son offre fiscale. Ceci permet dassurer ses clients un service de proximit, notamment et surtout dans les DOM/TOM, en Afrique francophone et au Maroc.

Le groupe Alto propose les solutions fiscales de Dise Finance dans les DOM/TOM depuis plusieurs annes travers les socits Alto Soft aux Antilles et en Guyane et Alto Sogest la Runion et dans la zone Ocan Indien.

Dise Finance a dvelopp un partenariat technique et commercial avec la socit RMS (Ressources Management Solutions Maroc) pour dvelopper la liasse fiscale marocaine dans la plate-forme GENERAFI. RMS commercialise et dploie la solution GENERAFI au Maroc. Plus de 1200 socits de toutes tailles et dans tous les secteurs dactivit font confiance Dise Finance. Parmi celles-ci : Administrations et services publics : ANDRA (Agence Nationale pour la gestion des Dchets Radioactifs), Canal de Provence, Gaz de Strasbourg, Gdia, INA (Institut National de lAudiovisuel), Agro-alimentaire : Agralys, Fauchon, Alsace Lait, Les Grands Moulins de Paris (Nutrixo), In Vivo, Groupe Holder, Labeyrie, Nouricia, Oxadis, Picard Surgels, Saint Louis Sucre, Schoeller, Senoble Automobile/Aronautique : Benteler, Caterpillar, Citron, Cycleurope, EADS, Mercedes France, Goodrich Aerospace, Lada France, Liebherr Aerospace, Nidec Motors, TRW Carr, Vision System Automative, Volvo, Westwings

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Module Liasse MarocaineBanque/Assurance/Finance : AGPM Gestion, Aurel Leven, Banque Banorabe, Caisse Centrale de Rescompte (CCR), Coface, Crdit Agricole Chevreux, Dexia, Hiscox, Marceau Investissements, Oddo, Union Etudes et Investissements Gestion (Crdit Agricole), W Finance, BTP/Immobilier : Algeco, Bouygues SA, Bouygues Construction, Bouygues Immobilier, Colas (DOM/TOM, Maroc), ETDE, Bouwfonds Marignan, Placoplatre, Procopi, SAIPEM, Unibail Management Chimie/Energie/Pharmacie : Arch Coatings, Alliance Dveloppement, BASF, Abbott, Alcon, Coloplast, Cargill, Degussa, Ela Mdical, Merck Lipha Sant, Lonza, Placoplatre, Rousselot, Teva, Thuasne, Zambon Electronique, Electromnager, Optique : Acerinox, Bushnell, Hager-Electro, Kenwood Electronics, Miele, Minolta Konica, Motorola, Pioneer, Samsung, Vorwerk, Distribution: Batifer, Champion, Coop Atlantique, Darty, ECF (Ecote Chomette Favor), Fabre (Leader Price), Guyenne et Gascogne, Intersport, Mdia Saturn, Supermarchs Match, Pomona HLM : HLM de lAin, Alliade, Cottage des Flandres, Domaxis, Domofrance, Espace Habitat Entreprise, France Habitation, Habitat 29, Halpades, Maison Flamande, Groupe OCIL, OPAC de Lyon, OPAC du Pas de Calais, OPHLM de Bondy, Sodineuf Habitat, Seine et Manche Immobilire, Toit et Joie, Trois Moulins Habitat, Groupe Valloire, Grande Consommation : 3M, Groupe Berchet, BIC, Djeep, Ideal Floor Covering, Procter et Gamble, Rozenblit, Sigmakalon, Time and Diamonds, Trigano, Waterman Informatique et Tlcommunication : Avenir Telecom, Informatique CDC, Money Line Banking Systems, Nokia, SAP France, Setec, Telecom Rseaux France, Unisys, Mdia et Communication : Editions Atlas, DDB, Charente Libre, Lamy, Le Figaro (Socpresse), Glnat, Herald Tribune, Elsevier Masson, Groupe Le Moniteur, Le Tlgramme, CMP Mdica Services, Reader Digest, Revue Fiduciaire, Weka Services, Yin Partners, Young et Rubicam Mtallurgie, Outillage, Equipements : Groupe Alcan (Rio Tinto), Carrier Transicold, Heraeus, Imerys Toitures, John Crane, Johnson Controls, Jungheinrich, Komori Chambon, Mecatherm, Novelis, Profil Arbed, Rohm and Haas, Soprema, Tramico, Von Roll Isola Papier/Bois : Corenso, Papeterie de Gascogne, Gascogne Paper, Smurfit Cellulose du Pin, GroupeTembec Services : Avenance, Bureau Francis Lefebvre, Calliance Gestion, Citer, Coroi, CCI Marseille, Elior, Gardiner, ISS Services, Hertz, Learning Tree, Prodif, Promonet, Neopost, Q-Park, Triangle Travail Temporaire, Ucar Textile et habillement, Luxe : Aubade, Clio, Chacok, Chantelle, Clarins, Descamps, Diesel, Dor Dor, Orlane, Puig Prestige Beaut, Tie Rack, Tricotage des Vosges, Tricots Saint James, Triumph International Tourisme et Loisirs : Htels Concorde, Louvres Htel, Pierre et Vacances, Transavia, Voyages Wasteels, Vacances bleues, VVF Vacances Transports : Groupe Charles Andr (GCA), Darfeuille, Transport Graveleau, Transport Munster Vins et spiritueux : Chteaux et Associs, Champagne Laurent Perrier, Champagne Roederer, Courvoisier, Deutz Champagne, Les Grands Chais France, Brasseries Kronenbourg, Ricard De nombreux cabinets dexperts-comptables et de cabinets de conseil font aussi confiance Dise Finance pour les processus dclaratifs fiscaux : Becom Audit Expertise, Cabinet Avec, Cabinet Bouchard, Cabinet DGEC, Ernest Puig, Expert Compta.net, Lowendal, Cabinet Stepanus, Cabinet TAN Plus de 1200 socits franaises de toutes tailles et dans tous les secteurs dactivit font confiance Dise Finance et utilisent Gnrafi au quotidien. Parmi celles-ci : -4-


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PRESENTATION DE LA PLATE-FORME GENERAFIGENERAFI est la premire plate-forme intgre automatisant la production de tout type de dclaration fiscale. Son architecture sarticule autour dune base de donnes et dun paramtrage commun lensemble des modules qui la compose. Ces applicatifs mtiers sagrgent sur ce rfrentiel commun, au gr de lvolution des besoins de lentreprise. Ces principaux applicatifs mtiers sont ddis : La gestion des liasses fiscales La gestion de la TVA La gestion de la taxe professionnelle La gestion de lintgration fiscale .

Trs paramtrable, la plate-forme GENERAFI intgre les spcificits propres chaque entreprise et chaque secteur dactivit. Son ergonomie garantit une utilisation simple et intuitive quel que soit le type de dclaration. Grce un annuaire unique, permettant une dfinition et une gestion partage des profils utilisateurs , chaque utilisateur intervient dans le processus de travail de lentreprise conformment sa mission dans le respect des tapes de validation et des rgles de scurit imposes par lentreprise et/ou le service concern.

La plate-forme GENERAFI automatise la production de tout type de dclaration fiscale, dmatrialise ou non, et, le cas chant, en assure les tl-rglements associs (module TVA, ). Elle gnre donc aussi bien des imprims papiers que des fichiers au format appropri (EDI) tl-transmettre ladministration fiscale. Chaque type de dclaration est gr par un module mtier ddi et autonome tout en tant parfaitement intgr la plate-forme. Outre un outil de saisie guide des donnes, ces modules mtiers grent les paramtres propres au type de dclaration par opposition aux paramtres communs qui sont partags. Du fait de la diversit de la fiscalit, la plate-forme GENERAFI se nourrit de donnes provenant de nombreux outils de gestion de lentreprise, de la gestion comptable celle des ressources humaines en passant par celle des immobilisations. Elle a donc t conue pour importer de faon simple toute donne pertinente fournie par les diffrentes composantes du systme dinformation de lentreprise grce un outil dinterfaage trs performant (un interfaage standard existe avec les principales applications de gestion disponibles sur march). De la mme faon, cet outil permet aux groupes fiscalement intgrs de remonter les donnes des filiales, mme si celles-ci utilisent des progiciels htrognes. La plate-forme disposant dune multitude de donnes tant comptables que commerciales, budgtaires et financires, GENERAFI peut aussi tre utilis comme un outil de reporting performant, grce son puissant module dexploitation multi-axe des donnes (module reporting). De plus, l encapsulation de Excel dans GENERAFI permet daccder, dans un environnement familier, aux nombreuses possibilits de calcul et de restitution offertes par cet outil.

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MODULE LIASSE MAROCAINE

PARAMETRAGE SIMPLE, INTUITIF ET SECURISEGNRAFI apprhende tous les types dactivit et les spcificits fiscales qui peuvent tre associes la production des liasses fiscales. Son utilisation, simple et intuitive, sopre dans un environnement scuris. GNRAFI encapsule loutil Excel et permet ainsi dexploiter les nombreuses possibilits du tableur Microsoft .

Un module ouvert aux mtiers de lentrepriseGNRAFI permet de produire et grer les spcificits propres chaque entreprise et chaque secteur dactivit.

Ecran de paramtrage fiscal de la socit.

Gestion des droits et habilitationsGrce un annuaire unique, permettant une dfinition et une gestion partage des profils utilisateurs (sur lensemble de la plate forme), chaque utilisateur intervient dans le processus de travail de lentreprise conformment sa mission dans le respect des tapes de validation et des rgles de scurit imposes par lentreprise et/ou le service concern. Des restrictions dactions et/ou daccessibilit certains documents fiscaux peuvent tre paramtrs pour chacun des utilisateurs.

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Ecran de paramtrage des droits sur les diffrents formulaires.

Sauvegarde et archivageGNRAFI permet de sauvegarder des environnements de travail (priodes de travail, socits notamment) et de les restaurer sur un autre poste. Cette fonction est intressante lors de la gestion dcentralise de sa fiscalit au sein dun groupe par exemple. Enfin, GNRAFI propose la fonction darchivage. Il sagit dun traitement densemble qui sapplique la socit et tout lment qui lui est rattach. Larchivage procde ainsi la clture automatique de toutes les priodes de travail de la socit. Toutefois, les donnes restent disponibles en consultation et impression.

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BALANCES Gestion des balancesLes balances peuvent tre saisies, importes lunit ou en rafale (import multi-socits) partir de nimporte quel systme de gestion comptable.

Vous grez un nombre illimit de balances. Elles sont importes, quel que soit le systme de gestion sur lequel est tenue votre comptabilit, vous vitant ainsi toute ressaisie manuelle. Vous pouvez saisir des critures complmentaires telles que les O.D. (Oprations Diverses) ou des critures de simulation par exemple, en visualisant directement limpact sur votre compte de rsultat. De plus, des schmas dcriture (gestion des lots) vous facilitent la saisie dcritures rcurrentes. Gnrafi contrle en permanence lquilibre des balances. Les mouvements, le journal et le grand livre de la balance peuvent tre imprims et visualiss, soit de faon globale, soit de faon partielle (de ). Vous pouvez fusionner des balances provenant dune mme socit ou de socits diffrentes. En affectant chaque socit un code identifiant, il est possible de concatner cet identifiant durant la fusion. Les comptes resteront alors diffrencis aprs la fusion, mme si leurs montants seront cumuls dans la feuille de calcul. Rsultat de la fusion dune balance Balance / Compte 101300SOCA 101300SOCB Montant 1 200 000.00 1 000 000.00 Identifiant

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Une fentre onglets permet daccder toutes les informations dune balance.

La saisie dcritures est ralise dans longlet Journal de la balance.

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Ecran de fusion des balances.

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OUTILS Analyse des comptesLanalyse des comptes est un outil qui permet de rechercher les comptes comptables de la balance dans les tableaux fiscaux selon plusieurs critres. Les diffrentes fonctions sont les suivantes : Recherche des comptes exclus, Visualisation des comptes utiliss, Recherche des comptes en double, Visualisation des formules.

Ecran danalyse des comptes.

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Importation de donnesA partir de fichiers Excel, limportation de donnes permet dalimenter les tableaux suivants : Tableau des plus ou moins values sur cessions ou retraits dimmobilisations (Tableau ETIC B3) Tableau de dotations aux amortissements relatifs aux immobilisations (Tableau N ) 16

Importation de donnes.

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CALCULS EDITIONS

Cration et saisie des dclarationsLes dclarations sont gres au sein de priodes de travail. Ces priodes peuvent tre des situations : Mensuelles, Semestrielles, Annuelles. Il est ainsi possible dtablir des dclarations provisoires, de raliser des simulations et prvisions GNRAFI apprhende tous les types dactivit pour le Modle Normal. Il propose un paramtrage par dfaut des fourchettes comptables en fonction du rgime de lactivit de lentreprise, mais laisse la possibilit de personnaliser ses propres fourchettes de comptes.

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Priode de travail

GNRAFI propose la saisie autoguide au sein de formulaires qui respectent scrupuleusement les cahiers des charges dfinis par les lois de finance et dcrets dapplication. Les dclarations salimentent automatiquement depuis les balances et il est possible de vrifier tout moment lorigine dune criture (Chemin de rvision).

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Bilan actif

GNRAFI met disposition des outils daudit et de contrle : Possibilit de vrifier la concordance inter-tats dune liasse, Dtail des comptes d une rubrique et consultation du paramtrage instantan, Audit des champs de la liasse avec possibilit de remonter lorigine de lcriture.

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Tableau de concordance.

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Audit et dtail des rubriques.

GNRAFI permet en outre de raliser les annexes joindre la liasse fiscale : Plaquettes : SIG, tableaux de financements, ratios Personnalisation : GNRAFI permet de personnaliser ses annexes et tableaux de gestion : insertion de logos, rcupration de documents modles raliss sous Excel,

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Rcupration de donnesAprs la clture dune priode de travail, les valorisations dune liasse au titre dune anne N-1 sont rcupres automatiquement vers la liasse au titre de lanne. De plus, afin dviter la ressaisie de donnes comptables ou de textes, GNRAFI permet la rcupration des donnes comptables et/ou complmentaires (champs saisis dans des annexes par exemple). Cette rcupration peut tre ralise par formulaire ou pour un ensemble de formulaires dune priode donne vers une autre priode donne. A titre dexemple, la rcupration de donnes concerne notamment : Etat des drogations ( Tableau A2 des ETIC) , Etat des changements de mthode (Tableau A3 des ETIC ), Etat de rpartition du capital social (Tableau C1 des ETIC ),

Etat de rpartition du capital social ( Tableau C1 des ETIC ).

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RestitutionsToute dclaration est historise pour une priode donne et peut tre justifie tout moment (chemin de rvision) par les lments qui la composent (tout lment participant une dclaration est stock dans la base de donnes) . Tous les documents prsents dans la priode de travail peuvent tre exports : Au format Excel (XLS), Au format Adobe Reader (PDF).

Exportation au format Adobe Reader .

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Lecture dans Adobe Reader .

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Liste des tats disponibles pour le Plan Comptable GnralListe des tats de synthses Modle normal Bilan Actif Bilan Passif Comptes de Produits et Charges Comptes de Produits et Charges (suite) Etat des Soldes de Gestion - Tableau de Formation des Rsultats Etat des Soldes de Gestion Capacit dAutofinancement Tableau de Financement Masses du Bilan Tableau de Financement Emplois et Ressources

Liste des tats des informations complmentaires Modle Normal Principes et mthodes comptables Principales mthodes dvaluation spcifiques lentreprise Etat des drogations Etat des changements de mthodes Informations complmentaires au bilan et au compte des produits et charges Dtail des non valeurs Tableau des immobilisations Tableau des amortissements Tableau des plus ou moins values sur cessions ou retraits dimmobilisations Tableau des titres de participation Tableau des provisions Tableau des crances Tableau des dettes Tableau des srets relles donnes ou reues Engagements financiers reus ou donns hors oprations de crdit bail Tableau des biens en crdit bail Dtail des postes du CPC Passage du rsultat net comptable au rsultat net fiscal Dtermination du rsultat courant aprs impts Dtail de la taxe sur la valeur ajoute Autres informations complmentaires Etat de rpartition du capital social Tableau daffectation du rsultat intervenue au cours de lexercice Rsultats et autres lments caractristiques de lentreprise au cours des trois derniers exercices Tableau des oprations en devise comptabilises pendant lexercice Dotation et vnements postrieurs Tableau des plus ou moins values sur cessions ou retraits dimmobilisations Etat pour le calcul de limpt d par les entreprises bnficiant des mesures dencouragement aux investissements Tableau de dotations aux amortissements relatifs aux immobilisations Etat des plus-values constates en cas de fusion Etat des intrts des emprunts contracts auprs des associs et des tiers autres que les organismes de banque ou de crdit Tableau des locations et baux autres que le crdit bail Etat dtaill des stocks - 21 -


Liste des tats disponibles pour le Plan Comptable des AssurancesListe des tats de synthses Bilan Actif Bilan Passif Comptes de Produits et Charges Comptes de Produits et Charges (suite) Etat des Soldes de Gestion - Tableau de Formation des Rsultats Etat des Soldes de Gestion Capacit dAutofinancement Tableau de Financement Masses du Bilan Tableau de Financement Emplois et Ressources

Liste des tats des informations complmentaires Principes et mthodes comptables Principales mthodes dvaluation spcifiques lentreprise Etat des drogations Etat des changements de mthodes Informations complmentaires au bilan et au compte des produits et charges Dtail des non valeurs Tableau des immobilisations Tableau des amortissements Tableau des plus ou moins values sur cessions ou retraits dimmobilisations Tableau des titres de participation Tableau des placements Tableau des provisions Tableau des crances Tableau des dettes Tableau des srets relles donnes ou reues Engagements financiers reus ou donns hors oprations de crdit bail Tableau des biens en crdit bail Dtail des postes du CPC Passage du rsultat net comptable au rsultat net fiscal Dtermination du rsultat courant aprs impts Dtail de la taxe sur la valeur ajoute Autres informations complmentaires Etat de rpartition du capital social Tableau daffectation du rsultat intervenue au cours de lexercice Rsultats et autres lments caractristiques de lentreprise au cours des trois derniers exercices Tableau des oprations en devise comptabilises pendant lexercice Datation et vnements postrieurs Etat des charges de sinistres et des primes acquises Liste des catgories exploites au cours de lexercice

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PRE REQUIS TECHNIQUESLa plate forme GNRAFI est la seule solution de gestion dclarative fiscale qui fonctionne sous base de donnes relationnelles (ORACLE ou SQL Server de Microsoft). Pour les configurations faible volumtrie, GNRAFI est propose dans une version Access. GNRAFI est conue pour fonctionner aussi bien en rseau multi-utilisateurs quen monoposte. Solution Client/Serveur, GNRAFI peut tre dploye en environnement CITRIX.

1) MONOPOSTE Systmes dexploitations supports : Microsoft Windows 2000 SP4, Windows XP Home, Windows XP Professional, Vista toutes versions.

Un ordinateur de type PC, ou compatible, dot : dun processeur cadenc 1 GHz minimum, dun espace disque disponible de 700 Mo minimum pour linstallation de Gnrafi (hors installation dExcel et patchs ventuels ncessaires au systme), de 512 Mo de mmoire vive (RAM) minimum pour Windows 2000 et de 1 Go minimum pour les autres systmes (XP ou Vista). une imprimante (locale ou rseau) compatible avec la norme PCL-5 ou Postscript 3. Logiciels complmentaires indispensables : Microsoft Excel version 2000, Xp (2002), 2003 ou 2007. Acrobat Reader version 7.05 ou suprieure.

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Module Liasse Marocaine 2) POSTE CLIENT Systmes dexploitations supports: Microsoft Windows 2000 SP4, Windows XP Home, Windows XP Professional Vista toutes versions

Un ordinateur de type PC, ou compatible, dot : dun processeur cadenc 1 Ghz minimum, dun espace disque disponible de 200 Mo minimum pour linstallation de Gnrafi (hors installation dExcel et patchs ventuels ncessaires au systme), de 512 Mo de mmoire vive (RAM) minimum pour Windows 2000 et de 1 Go minimum pour les autres systmes (XP ou Vista). une imprimante (locale ou rseau) compatible avec la norme PCL-5 ou Postscript 3. Logiciels complmentaires indispensables : Microsoft Excel version 2000, Xp (2002), 2003 ou 2007. Acrobat Reader version 7.05 ou suprieure.

3) SERVEUR Systmes dexploitations supports: Microsoft Windows 2000 Server, Microsoft Windows 2003 Server,

Un ordinateur de type PC, ou compatible, dot :

dun processeur cadenc 1 Ghz minimum, dun espace disque disponible de 700 Mo minimum pour linstallation de Gnrafi (hors installation ventuelle de patchs ncessaires au systme), de 1 Go de mmoire vive (RAM) minimum.

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Module Liasse Marocaine 4) SERVEUR BASE DE DONNEES Si votre licence est de type SQL Server ou ORACLE, les versions supportes sont: Oracle 8i, 9i et 10g SQL Server 2000, 2003 et 2005.

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AnnexesExemples dtats du Modle Normal Bilan Actif Bilan Passif Comptes de Produits et Charges Comptes de Produits et Charges (suite)

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Documents

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