Analyse de l’efficacité et du coût des activités de l ... · Agglo Longueuil Complet Complet Gatineau Complet Complet Laval Complet Complet ... du faible taux de participation

© 2017 Raymond Chabot Grant Thornton S.E.N.C.R.L. | Analyse de l’efficacité et du coût des activités de l’agglomération | Avril 2017

Analyse de l’efficacité et du coût des activités de l’agglomérationRapport final

11 avril 2017

Nicolas PlanteAssociéT 514 954-4633C [email protected]

Anne Julie GoupilAnalysteT 514 878-2692 poste 2391C [email protected]

Alexandra ClermontConseillère principaleT 514 878-2692 poste 2318C [email protected]

© 2017 Raymond Chabot Grant Thornton S.E.N.C.R.L. | Analyse de l’efficacité et du coût des activités de l’agglomération | Avril 2017 2

Chers membres de la Commission des finances,

C’est avec plaisir que nous vous présentons notre rapport relatif au mandatmentionné en objet.

Étendue du travail

Notre rapport a pour but de comparer l’efficacité et les coûts de la Ville deLongueuil (pour les activités d’agglomération) avec un groupe de 11 autresvilles/agglomérations comparables afin d’identifier des pistes d’analysesupplémentaire.

Pour ce faire, nous avons effectué des analyses sur les facteurs d’influence,les niveaux de services, les coûts (ratios) et les revenus (financement). Lesservices analysés sont la cour municipale, l’évaluation, la sécurité civile(police), la sécurité incendie, l’eau potable, les eaux usées, les déchets, lesmatières recyclables, les matières organiques et les matériaux secs et autres.

Grâce à ces analyses, nous avons pu cibler les endroits où la Ville pourraits’améliorer. Des analyses supplémentaires pourront confirmer ces pistes.

Contact

Pour toute information supplémentaire, n’hésitez pas à communiquer avecM. Nicolas Plante au 514 954-4633.

Veuillez agréer, chers membres, nos salutations distinguées.

Nicolas Plante, B.A.A., MGP, PMPAssocié – Groupe-conseil stratégie et performance

Raymond Chabot Grant Thornton & Cie S.E.N.C.R.L.Bureau 2000Tour de la Banque Nationale600, rue de La Gauchetière OuestMontréal (Québec) H3B 4L8

Téléphone : 514 878-2691Télécopieur : 514 878-2127www.rcgt.com

Le 11 avril 2017

Membres de la Commission des financesVille de Longueuil4250, chemin de la SavaneLongueuil (Québec) J3Y 9G4

N/R : 475400-106

Objet : Analyse de l’efficacité et du coût des activités de l’agglomération


Table des matières

Section Page

1. Introduction 4

2. Analyse et résultats 10

3. Conclusion 64

4. Annexe 66


Section 1 Introduction

Contexte et mandatDémarche

01. Introduction

02. Analyse et résultats

03. Conclusion

04. Annexe


Contexte et mandat

Introduction

Contexte Dans un souci de saine gestion, la Ville de Longueuil a mandaté Raymond Chabot Grant Thornton (ci-après « RCGT ») afin d’effectuer une analyse comparative de ses activités d’agglomération permettant de mettre en évidence l’efficacité et le coût des différentes activités. Cette analyse comparative comporte également un volet qualitatif (niveau de service). Onze villes/agglomérations ont été ciblées afin d’effectuer cette analyse comparative.

Mandat Pour établir un modèle de comparaison valable, la Ville de Longueuil a mandaté RCGT afin de proposer une analyse comparative de ses activités de l’agglomération qui permettra de mettre en évidence l’efficacité et le coût des différentes activités. Cette analyse devra permettre une comparaison avec d’autres agglomérations et grandes villes du Québec, basée sur des références existantes, tels les indicateurs du MAMOT et l’Ontario Municipal Benchmarking Initiative (OMBI).Cette comparaison devra inclure une évaluation qualitative des services offerts, heures d’ouverture, niveau de protection policière, etc. afin de permettre aux membres de la commission de faire un rapprochement avec la précédente analyse.Ce mandat devra aussi tracer le portrait des modes de financement de l’agglomération de Longueuil pour chacune de ses activités d’agglomération et les comparer à ceux auxquels ont recours les grandes villes du Québec.Les activités sous la responsabilité de l'agglomération auxquelles le mandat s’adresse, sont :• Cour municipale;• Évaluation;• Sécurité civile :

‒ Police;‒ Incendies.

• Hygiène :‒ Eau potable;‒ Eaux usées;‒ Matières résiduelles.

• Administration;• Service de la dette.


Démarche

Introduction

Étape 1 Étape 2 Étape 3 Étape 4

Collecte d’informations

Élaboration de la méthodologie détaillée

Compilation et analyse comparative des informations

Conclusion

Étape 1

Élaboration de la méthodologie détaillée

Déterminer les éléments quantitatifs d’analyse (ratios financiers, indicateurs de performance, modes de financement)

Déterminer les éléments qualitatifs d’analyse (niveau de service)

Rencontre de travail avec la Ville et validations

Étape 2

Collecte d’informations

Collecte d’informations secondaires

Collecte d’informations primaires: élaboration d’un questionnaire, envoi aux villes/agglomérations balisées, entrevues téléphoniques et suivis

Étape 3

Compilation et analyse comparative des informations

Éléments qualitatifs : rapport intermédiaire sur les données qualitatives concernant le niveau de service

Éléments quantitatifs : analyse mise en relation avec l’analyse qualitative

Explication des écarts les plus importants (si possible)

Étape 4

Conclusion

Synthèse des analyses

Vulgarisation des analyses, graphiques et tableaux

Rapports préliminaire et final


Données

financières

Données

volumétriquesAgglo Longueuil Complet Complet

Gatineau Complet CompletLaval Complet CompletAgglo Montréal Complet PartielOttawa Partiel PartielSherbrooke Complet PartielAgglo Québec Complet PartielSaguenay Complet PartielLévis Complet PartielTrois-Rivières Complet PartielTerrebonne Complet PartielHamilton Non obtenu Non obtenu

Villes/Agglomérations

Statut du questionnaire

Suivi du balisage

Participants

Le tableau suivant présente la participation des villes/agglomérations à l’exercice de balisage de la performance des services d’agglomération. Bien qu’un nombre d’efforts important ait été mis de l’avant, et qu’une multitude de suivis et de contacts avec les représentants des villes/agglomérations ciblées aient été effectués, le taux de participation est demeuré relativement faible. Les principales raisons du faible taux de participation mentionné sont les suivantes:

La Ville/agglomération ne participe pas à ce genre d’exercice;

La période de collecte entrait en conflit avec la préparation des états financiers;

L’effort requis pour la collecte des données volumétriques (non financières) est finalement trop important;

La Ville n’est pas une agglomération.

Nous avons été en mesure de remplir trois questionnaires complets et huit questionnaires de façon partielle.

Introduction


Sources des données et définitions

Sources :

Prévisions budgétaires 2015, publiées par le MAMOT

Sommaire du rôle d’évaluation 2015, fourni par les villes/agglomérations

Questionnaire préparé par RCGT, complété par les villes/agglomérations et RCGT

Bilan des activités policières 2015, fourni par les villes/agglomérations

Prévisions budgétaires 2015 de la Ville d’Ottawa

Indicateurs de performance 2015 pour la Ville d’Ottawa, provenant de OMBI

Introduction


Introduction

Limites

Limites de l’analyse comparative

La comparaison des données individuelles entre les villes/agglomérations comporte certaines limites en raison des contextes différents de chacune desvilles/agglomérations, des facteurs d’influence, des niveaux de service et de l’état des infrastructures. L’analyse comparative doit avant tout permettre àl’agglomération de Longueuil de questionner les écarts et approfondir l’analyse, lorsque requis.

Limites relatives aux données

Pour tous les ratios présentant les coûts du service, nous avons utilisé uniquement le coût direct relié à la prestation du service en question. Bien que nousayons demandé le détail des frais de financement reliés à l’activité, ceux-ci n’ont pas toujours été complétés adéquatement. Dans un souci de comparer descoûts équivalents, nous avons fait le choix de présenter les ratios de coût avec seulement le coût direct.


Section 2 Analyse et résultats

01. Introduction


03. Conclusion

04. Annexe


Services Indicateurs Performance relative

Coût par habitant

Coût du service / point de service

Coût du service / constats émis

Coût par habitant

Coût par nombre de logements et locaux

Coût du service / 100 $ de richesse foncière

Coût par habitant

Coût du service / appel

Coût du service / infraction

Coût par habitant

Coût du service / 100 $ de richesse foncière

Coût du service / appel nécessitant un déplacement

Coût par habitant

Coût du service / 1 000 m3 d'eau produite

Cou

r

mun

icip

ale

Éva

luat

ion

Séc

urité

civi

le

(pol

ice)

Séc

urité

ince

ndie

Eau

pota

ble

Services Indicateurs Performance relative

Coût par habitant


Coût par habitant

Coût du service / tonne métrique traitée

Coût par habitant


Coût par habitant


Coût par habitant


Eau

x

usée

sD

éche

tsM

atiè

res

recy

clab

les

Mat

ière

s

orga

niqu

es

Mat

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ux

secs

et

autr

es

Analyse et résultats

Sommaire exécutif

Performance relative de Longueuil comparativement au groupe cible

Les tableaux ci-dessous présentent la performance de Longueuil dans ses compétences de l’agglomération relativement à certains indicateurs clés pour chacun des services.

Légende :

Indicateur pour lequel le coût de Longueuil est moindre que le groupe cible

Indicateur pour lequel le coût de Longueuil est supérieur au groupe cible

Indicateur pour lequel le coût de Longueuil est similaire au groupe cible


Villes/Agglomérations Nombre de constats émis

Agglo Longueuil 134 239

Gatineau 117 621

Laval 116 085

Agglo Montréal 1 619 240

Ottawa N.D.

Sherbrooke N.D

Agglo Québec N.D

Saguenay N.D

Lévis N.D

Trois-Rivières N.D

Terrebonne N.D

Cour municipale (application de la loi) : Introduction

Description

Cette activité regroupe les dépenses reliées à la cour municipale et aux autres activités judiciaires telles que :

- Les frais encourus pour intenter des poursuites pour le recouvrement de toute somme due;

- Les frais encourus pour recouvrer les amendes imposées à la suite d'une infraction à la loi générale ou aux règlements et résolutions.


Facteurs d’influence

Le nombre de constats émis affectant directement le coût du service, ce facteur est à considérer dans les analyses.



Heures d'ouverture

par jour

Délai moyen pour

l'audition (en mois)

Taux de constats

payés

Nombre de points

de service

Agglo Longueuil 6,75 6 91% 1

Gatineau 6,50 13 87% 1

Laval 9,00 4 77% 1

Agglo Montréal 6,50 N.D. N.D. 5

Ottawa 6,50 N.D. N.D. 3

Sherbrooke 6,50 N.D. N.D. 1

Agglo Québec 8,00 N.D. N.D. 2

Saguenay 7,00 N.D. N.D. 1

Lévis 7,00 N.D. N.D. 1

Trois-Rivières 6,50 N.D. N.D. 1

Terrebonne 6,50 N.D. N.D. 1

Cour municipale (application de la loi) : Niveau de service


Indicateurs du niveau de service

Nous avons choisi ces indicateurs afin d’identifier le niveau de service offert à la population pour chaque ville/agglomération:

Heures d'ouverture par jour : un plus grand nombre d’heures d’ouverture nécessite plus de coûts de main-d’œuvre et autres frais liés;

Délai moyen pour l’audition (plaidoyer non-culpabilité) : un délai plus court indique un niveau de service supérieur;

Taux de constats payés (émis en 2014) : un taux plus élevé indique un meilleur recouvrement des montants dus;

Nombre de points de service : un plus grand nombre de points de service fait augmenter le coût du service (les points de service sont un lieu physique d’une cour municipale).

Analyse du niveau de service

Heures d’ouverture

− Longueuil offre des heures d’ouverture similaires à Gatineau, mais inférieures à Laval.

Délai moyen pour l’audition (en mois)

− Le délai moyen se situe à six mois, deux mois de plus que Laval et sept mois de moins que Gatineau.

Taux de constats payés

− Longueuil présente le meilleur taux d’encaissement de ses constats avec 91 %.

Nombre de points de service

− Longueuil offre un seul point de service, comme Gatineau et Laval.

Dans l’ensemble, le niveau de service de Longueuil est comparable aux autres villes/agglomérations.


Moyenne: 55,29 $

0 $

10 $

20 $

30 $

40 $

50 $

60 $

70 $

80 $

90 $

Agglo Longueuil Gatineau Laval Agglo Montréal

Coût du service / constat émis

Moyenne: 5 384 805 $

0 $

2 000 000 $

4 000 000 $

6 000 000 $

8 000 000 $

10 000 000 $

12 000 000 $

14 000 000 $

Coût du service / point de service

Moyenne: 18,80 $

0 $

5 $

10 $

15 $

20 $

25 $

30 $

Coût du service / habitant

Cour municipale (application de la loi) : Ratios


Constats

Longueuil présente un des coûts les plus bas par habitant avec 11,96 $ et le coût par constat émis le plus bas du groupe de comparaison, et ce, pour un niveau de service qui est comparable.

Le coût par point de service est inférieur à celui des villes de Gatineau et Ottawa. Les trois villes/agglomérations les plus populeuses (Montréal, Québec et Laval) ont des coûts plus élevés alors que les villes de Saguenay, Lévis, Trois-Rivières et Terrebonne ont les coûts par point de service les plus faibles.


Moyenne: 111 $

0 $

20 $

40 $

60 $

80 $

100 $

120 $

140 $

160 $

180 $


Agglo

Longueuil Gatineau Laval

Agglo

Montréal Ottawa Sherbrooke

Agglo

Québec Saguenay Lévis Trois-Rivières Terrebonne

Services rendus / coût 12 % 0 % 3 % 0 % N.D. 8 % 0 % 0 % 1 % 6 % 0 %

Cour municipale (application de la loi) : Financement


Constats

Longueuil est celle qui a la plus grande proportion de services rendus pour l’activité cour municipale, soit l’équivalent de 12 % de la dépense. Toutefois, ce revenu correspond au partage entre les villes liées des frais de litige de la vie commune conformément à la loi. Avec le temps, ce revenu tend à diminuer, voir s’annuler, donc Longueuil finance principalement ses activités de la cour selon la quote-part. Au niveau des revenus d’amendes, Longueuil a un revenu très similaire à Gatineau et légèrement supérieur à la moyenne du groupe de comparaison, soit 117 $ vs une moyenne de 111 $.

Amende moyenne / Constat émis

Analyse des revenus

Note : Les revenus d’amendes proviennent du MAMOT et incluent les pénalités de bibliothèques qui ne sont généralement pas matérielles en comparaison avec l’ensemble des amendes.


Coût ($) / habitant Coût ($) / constat émis Coût ($) / point de service $Amendes / constat émisAgglo Longueuil 11,96 $ 37,40 $ 5 020 541 $ 117 $Moyenne 18,80 $ 55,29 $ 5 384 805 $ 111 $Écart - 36 % - 32 % - 7 % 5 %Rang 4 sur 11 1 sur 4 6 sur 11 2 sur 4

Cour municipale (application de la loi) : Synthèse


Messages clés

Voici les principaux éléments que les analyses de la fonction cour municipale ont démontrés à propos de Longueuil :

Niveau de service : Longueuil a un niveau de service comparable aux autres villes/agglomérations;

Performance : Longueuil présente un coût par habitant parmi les plus bas du groupe de comparaison et le coût par constat émis le plus bas du groupe;

Financement :

− Services rendus : Longueuil finance majoritairement la cour municipale via la quote-part, comme la plupart des agglomérations comparées et obtient un revenu de services rendus à hauteur de 12 % de ses dépenses;

− Amendes : Longueuil présente un revenu d’amendes par constat émis légèrement plus élevé que la moyenne, mais comparable à Gatineau.

Longueuil a une meilleure performance que la moyenne au niveau du coût par habitant, du coût par constat émis et du coût par point de service.


Villes/Agglomérations Richesse foncière Superficie (km2)

Nombre de

logements et

locaux

Nombre

d'employés

Nombre de

certificats

d'évaluation émis

Valeur des

certificats

d'évaluation émisAgglo Longueuil 53 097 782 500 $ 310 195 812 50 7 855 801 218 075 $

Gatineau 35 220 091 000 $ 381 132 284 50 11 914 526 821 100 $Laval 51 108 540 765 $ 246 183 676 90 4 695 658 050 700 $Agglo Montréal 299 514 166 140 $ 617 1 029 345 N.D. N.D. N.D.Ottawa N.D. 2 790 403 197 N.D. N.D. N.D.Sherbrooke 15 779 214 500 $ 366 85 318 N.D. N.D. N.D.Agglo Québec 67 283 109 035 $ 486 288 695 N.D. N.D. N.D.Saguenay 14 751 188 168 $ 1 290 N.D. N.D. N.D. N.D.Lévis 16 769 153 766 $ 444 N.D. N.D. N.D. N.D.Trois-Rivières 10 850 848 000 $ 334 71 351 N.D. N.D. N.D.Terrebonne 12 259 554 270 $ 158 N.D. N.D. N.D. N.D.

Évaluation : Introduction

Description

Cette activité regroupe les dépenses reliées aux rôles d'évaluation foncière telles que :

La confection des rôles;

L'équilibration des rôles;

L'établissement annuel de la proportion médiane;

La tenue à jour des rôles;

La défense devant le Tribunal administratif du Québec;

La contribution à une municipalité régionale de comté pour des activités d'évaluation;

Les dépenses relatives aux études des demandes de révision.



Richesse foncière;

Territoire (taille, densité);

Nombre de logements, de locaux;

Nombre des certificats d’évaluation émis;

Valeur des certificats d’évaluation émis.



Délai moyen d’évaluation des nouvelles

constructions/rénovation (en jours)Agglo Longueuil 210

Gatineau 206Laval 323Agglo Montréal N.D.Ottawa N.D.Sherbrooke N.D.Agglo Québec N.D.Saguenay N.D.Lévis N.D.Trois-Rivières N.D.Terrebonne N.D.

Évaluation : Niveau de service

Indicateur du niveau de service

Délai d’évaluation des nouvelles constructions/rénovations (à partir de la date prévue de fin des travaux)


L’analyse du délai moyen d’évaluation permet de constater que Longueuil présente un délai moyen similaire à Gatineau et inférieur à Laval.


Moyenne : 38,75 $

0 $

10 $

20 $

30 $

40 $

50 $

60 $

70 $

Agglo Longueuil Gatineau Laval Agglo Montréal Ottawa

Coût du service / nombre de logements et locaux

Moyenne : 95 460 $

0 $

20 000 $

40 000 $

60 000 $

80 000 $

100 000 $

120 000 $

140 000 $

160 000 $

Agglo Longueuil Gatineau Laval

Valeur des certificats d'évaluation / certificat émis

Moyenne : 17,42 $

0 $

5 $

10 $

15 $

20 $

25 $

30 $


Évaluation : Ratios

Constats

Longueuil a un coût par habitant et un coût par nombre de logements et locaux légèrement inférieur à la moyenne du groupe.

Le ratio valeur des certificats par certificat émis démontre que le dossier moyen du service de l’évaluation de Longueuil est près de la moyenne. La valeur inférieure de Gatineau s’explique en partie par le nombre élevé de certificats d’évaluation émis pour la période de référence (11 914 vs 7 855 pour Longueuil et 4 695 pour Laval).



Moyenne : 345

0

100

200

300

400

500

600


Nombre de dossiers traités / employé

Moyenne : 2 881

0

500

1 000

1 500

2 000

2 500

3 000

3 500

4 000

4 500


Nombre de logements et locaux / employé

Moyenne : 0,016 $

0,000 $

0,005 $

0,010 $

0,015 $

0,020 $

0,025 $

0,030 $

0,035 $

Coût / 100$ de richesse foncière

Évaluation : Ratios (suite)

Constats

Le coût de Longueuil par 100 $ de richesse foncière se situe en deçà de la moyenne. De plus, le service de l’évaluation dessert un plus grand nombre de logements et locaux par employé que Gatineau et Laval.

Longueuil est très près de la moyenne du groupe de comparaison au niveau du nombre de dossiers traités par employé avec 342 dossiers versus la moyenne de 345. Ce ratio évolue d’année en année en fonction des demandes effectuées et du mode de gestion préconisé par l’administration (régie versus honoraires professionnels).



Agglo


Agglo


Agglo



Évaluation : Financement


Constats

L’activité évaluation est généralement financée par les villes via les taxes foncières et par les agglomérations via la quote-part. Seules les villes de Gatineau, Sherbrooke et Lévis financent une infime partie de cette activité par les services rendus. Longueuil finance entièrement l’évaluation par la quote-part.

Longueuil finance l’évaluation par la quote-part.

Analyse des revenus


Coût ($) / habitant

Coût ($) / 100$ de

richesse foncière

Coût ($) / nbre de

logements et

locaux

Nbre de logements

et locaux /

employé

Nbre dossiers

traités /

employé

Valeur des certificats

/ nombre de

certificatsAgglo Longueuil 16,53 $ 0,013 $ 35,42 $ 3 956 342 102 001 $Moyenne 17,42 $ 0,016 $ 38,75 $ 2 881 345 95 460 $Écart - 5 % - 18 % - 9 % 37 % - 1 % 7 %Rang 5 sur 10 4 sur 10 2 sur 5 1 sur 3 2 sur 3 2 sur 3

Évaluation : Synthèse

Messages clés

Voici les principaux éléments que les analyses de la fonction évaluation ont démontrés à propos de Longueuil :

Niveau de service : Longueuil a un niveau de service similaire à Gatineau;

Performance : Longueuil présente un coût par habitant inférieur à la moyenne, un coût par 100 $ de richesse foncière de 18 % inférieur à la moyenne et le nombre de logements et locaux par employé le plus élevé;

Financement : Longueuil finance l’évaluation par la quote-part.


Longueuil a une meilleure performance que la moyenne au niveau du coût par habitant , du coût par 100 $ de richesse foncière et du coût par nombre de logements et locaux.



Population

desservie Territoire (km2)

Taux de criminalité

(/100 000 habitants)* Gravité moyenne* Nombre d'appelsAgglo Longueuil 419 677 310 4 110 57 89 771Gatineau 278 589 381 3 875 56 61 960Laval 424 203 246 3 330 53 86 926Agglo Montréal 1 997 706 617 4 636 77 1 406 364Ottawa 960 756 2 790 3 236 45 246 300Sherbrooke 163 623 366 4 509 53 38 677Agglo Québec 577 167 486 2 977 N.D 98 630Saguenay 145 850 1 290 N.D. N.D. 38 388Lévis 144 147 444 N.D. N.D. 9 928Trois-Rivières 135 054 334 N.D. N.D. N.D.Terrebonne 136 981 255 N.D. N.D. N.D.

Sécurité civile – police : Introduction

Description du service

Les corps de police ont pour mission de :

Maintenir la paix, l'ordre et la sécurité publique;

Prévenir et réprimer le crime et les infractions aux lois et aux règlements municipaux;

Rechercher les auteurs de crimes et d'infractions.


Principaux facteurs d’influence

Les éléments suivants ont des impacts importants sur l’organisation des corps de police et donc sur les coûts:

Taille de la population desservie;

Taux de criminalité;

Gravité moyenne;

Nombre d’appels nécessitant un déplacement policier;

Territoire (taille, densité).

* Les données de Montréal et celles d’Ottawa sur le taux de criminalité ainsi que sur la gravité moyenne des crimes sont pour l’année civile 2014, car les données pour l’année civile 2015 n’étaient pas encore disponibles. De plus, les villes/agglomérations de Montréal, Québec, Saguenay et Terrebonne ont des dessertes multiples.

Source : Statistique CanadaNote : La ville d’Ottawa a sur son territoire environ 1 000 km2

de forêt, milieux humides et autres éléments naturels.



Niveau de services

policiers

Temps de réponse

moyen à un appel

(en minutes)

Nombre

d'employés /

100 000 habitant

Taux de

résolution des

crimesAgglo Longueuil 3 4,05 181 44%Gatineau 3 4,60 187 54%Laval 3 N.D. 161 41%Agglo Montréal 5 N.D. 318 51%Ottawa 5 5,49 202 N.D.Sherbrooke 2 N.D 156 N.D.Agglo Québec 4 7,00 169 36%Saguenay 2 N.D. N.D. 51%Lévis 2 N.D N.D. N.D.Trois-Rivières 2 N.D. N.D. 69%Terrebonne 2 12,50 N.D. N.D.

Sécurité civile – police : Niveau de service


Nous avons retenu les indicateurs suivants dans le but de comparer le niveau de service dans chacune des villes/agglomérations à l’étude:

Niveaux des services policiers en fonction du nombre d'habitants (ministère de la Sécurité publique du Québec) :

− Les corps de police municipaux doivent fournir un certain niveau de service selon la population qu'ils desservent ou leur localisation géographique. Les activités des corps de police sont divisées en quatre catégories : gendarmerie, enquêtes, mesures d'urgence et services de soutien. La complexité de ces activités augmente en fonction du niveau de service du corps de police. Il y a quatre niveaux de services pour les villes/agglomérations de plus de 100 000 habitants :

− 100 000 à 249 999 habitants : niveau 2;



− 1 000 000 d'habitants et plus : niveau 5;

Nombre d’employés au service policier par 100 000 habitants;

Temps de réponse moyen à un appel;

Taux de résolution de crimes.


Les indicateurs du niveau de service de la sécurité civile – police de Longueuil sont comparables aux autres villes/agglomérations.

Temps de réponse moyen à un appel : Correspond à la moyenne du temps de déplacement par code de priorité, de la création de la carte d’appel au 911 jusqu’à l’arrivée du premier véhicule sur les lieux (inclut statuts Créé, En Route, Réparti et Sur les lieux)


Moyenne : 7 155 $

0 $

2 000 $

4 000 $

6 000 $

8 000 $

10 000 $

12 000 $

AggloLongueuil

Gatineau Laval AggloMontréal

Ottawa Sherbrooke AggloQuébec

Coût du service / infraction

Moyenne : 1 281,21 $

0 $

500 $

1 000 $

1 500 $

2 000 $

2 500 $

3 000 $

3 500 $

Coût du service / appel

Moyenne : 250,05 $

0 $

50 $

100 $

150 $

200 $

250 $

300 $

350 $

400 $


Sécurité civile – police : Ratios

Constats

L’analyse des ratios de coût pour le service de police démontre que :

Le coût du service de sécurité civile – police par habitant de Longueuil est très légèrement supérieur à la moyenne;

Longueuil a le 3e plus faible coût du service par infraction du groupe de comparaison;

Longueuil se classe en 5e position pour le coût du service par appel (tous niveaux de services confondus).


Niveau de service comparable (niveau 3)




Moyenne: 21 448,41 $

19 000 $

19 500 $

20 000 $

20 500 $

21 000 $

21 500 $

22 000 $

22 500 $

23 000 $


Revenu d'amendes / employé

Moyenne : 84

0

50

100

150

200

250

300

AggloLongueuil



Nombre d'incidents de circulation / km²

Moyenne : 138

0

50

100

150

200

250

AggloLongueuil



Nombre d'appels traités / employé

Sécurité civile – police : Ratios (suite)

Constats

Les différents ratios présentés dans cette page fournissent de l’information sur le traitement de certains volumes par employé. Bien entendu, selon le niveau de service policier et le nombre d’appels ou le nombre d’incidents réel de la période de référence, les ratios peuvent varier sensiblement, car le nombre d’employés peut s’avérer relativement stable.

Le ratio du nombre d’incidents de circulation par km² semble faible, mais celui-ci s’explique principalement par un faible nombre d’incidents pour la période de référence.

Le faible ratio du nombre d’appels traités par employé s’explique également par un nombre d’appels légèrement plus faible et un nombre d’employés légèrement plus élevé (par 100 000 habitants).

Le ratio de revenus d’amendes par employé est inférieur à la moyenne et est le plus faible du groupe de comparaison.





Le revenu d’amendes de Longueuil a été évalué en fonction de la proportion des constats émis par la police versus tous les constats émis.


Agglo


Agglo


Agglo


Services rendus / coût 2 % 1 % 1 % 6 % 2 % 1 % 3 % 3 % 4 % 4 % 19 %

Tarification / coût 2 % 2 % 2 % 2 % 0 % 2 % 2 % 2 % 2 % 2 % 1 %

Sécurité civile – police : Financement


Constats

Longueuil finance majoritairement la sécurité publique – police grâce à la quote-part. Quelques villes/agglomérations financent une petite partie de ce service grâce aux services rendus. Par exemple, Terrebonne le fait à la hauteur de 19 %, ceci s’explique par le fait que la Ville de Terrebonne offre le service à d’autres villes.

Analyse des revenus


Coût ($) / habitant Coût ($) / appel

Coût ($) /

infraction

Revenu

d'amendes /

employé

Nbre d'appels

traités / employé

Nbre d'incidents

de circulation

traités / km²

Agglo Longueuil 255,36 $ 1 193,79 $ 6 213,08 $ 20 458 $ 118 14

Moyenne 250,05 $ 1 281,21 $ 7 154,81 $ 21 448 $ 138 84

Écart 2,1 % - 7 % - 13 % - 5 % - 14 % - 83 %

Rang 8 sur 11 5 sur 9 3 sur 7 3 sur 3 6 sur 7 5 sur 7

Sécurité civile – police : Synthèse

Messages clés

Voici les principaux éléments que les analyses de la fonction sécurité civile – police ont démontrés à propos de Longueuil :

Niveau de service : Longueuil a un niveau de service policier similaire à Gatineau et Laval, un nombre d’employés supérieur par 100 000 habitants à Laval, Québec et Sherbrooke, un délai de réponse moyen aux appels légèrement inférieur aux autres villes/agglomérations et un taux de résolution de crime légèrement inférieur à la moyenne (44 % versus 49 %);

Performance : Longueuil se situe légèrement sous la moyenne pour le coût par infraction et le coût par appel, et est légèrement au-dessus de la moyenne pour le coût par habitant;

Financement : Longueuil finance majoritairement le service de sécurité civile – police via la quote-part (96 % excluant les amendes).


Le revenu d’amende par employé de Longueuil est inférieur de 5 % à la moyenne des autres villes/agglomérations balisées.


Villes/Agglomérations Population desservie Territoire (km2) Richesse foncière

Nombre de

logements et locaux

Nombre d'entreprises ayant

leur propre service d'incendie

sur le territoireAgglo Longueuil 419 677 310 53 097 782 500 195 812 1

Gatineau 278 589 381 35 220 091 000 132 284 1Laval 424 203 246 51 108 540 765 183 676 N.D.Agglo Montréal 1 997 706 617 299 514 166 140 1 029 345 N.D.Ottawa 960 756 2 790 N.D. 403 197 N.D.Sherbrooke 163 623 366 15 779 214 500 85 318 N.D.Agglo Québec 577 167 486 67 283 109 035 288 695 N.D.Saguenay 145 850 1 290 14 751 188 168 N.D. N.D.Lévis 144 147 444 16 769 153 766 N.D. N.D.Trois-Rivières 135 054 334 10 850 848 000 71 351 N.D.Terrebonne 112 191 158 12 259 554 270 N.D. N.D.

Sécurité incendie : Introduction

Description du service

Cette activité regroupe les dépenses reliées à la sécurité incendie telles que :

La lutte contre les incendies;

L'utilisation des avertisseurs d'incendie;

Les enquêtes et la prévention;

La formation des pompiers.



Population;

Richesse foncière;

Nombre de logements et locaux;

Territoire (taille, densité);

Nombre d’entreprises ayant leur propre service d’incendie sur le territoire.



Nombre de

blessures liées à

des incendies

Nombre de décès

liés à des incendies

Temps de réponse

moyen (en minutes)

Temps de mobilisation

moyen (en minutes)

Dommages

matériels ($)Agglo Longueuil 30 - 8,3 1,69 8 661 723 $

Gatineau 21 2 6,0 N.D. 7 283 118 $

Laval 47 3 5,1 0,44 13 568 540 $

Agglo Montréal 30 9 6,3 N.D. N.D.Ottawa 27 2 6,6 N.D. N.D.Sherbrooke N.D. N.D. N.D. N.D. N.D.Agglo Québec N.D. N.D. N.D. N.D. N.D.Saguenay N.D. N.D. N.D. N.D. N.D.Lévis N.D. N.D. N.D. N.D. N.D.Trois-Rivières N.D. N.D. N.D. N.D. N.D.Terrebonne N.D. N.D. N.D. N.D. N.D.

Sécurité incendie : Niveau de serviceIndicateurs du niveau de service

Nombre de blessures liées à des incendies;

Nombre de décès liés à des incendies;

Temps de réponse moyen;

Temps de mobilisation moyen;

Dommages matériels ($);

Temps (heures) de prévention;

Équipes spécialisées (intervention en matières dangereuses, sauvetage technique, sauvetage en hauteur, sauvetage en espaces clos, sauvetage nautique et sur glace, etc.).


Analyse du niveau de service

Dans l’ensemble, le niveau de service de Longueuil nous semble comparable aux autres villes/agglomérations.


Moyenne: 6 098 $

0 $

1 000 $

2 000 $

3 000 $

4 000 $

5 000 $

6 000 $

7 000 $

8 000 $


Coût du service / appel nécessitant un déplacement

Moyenne: 0,10 $

0,00 $

0,02 $

0,04 $

0,06 $

0,08 $

0,10 $

0,12 $

0,14 $

Coût du service / 100$ de richesse foncière

Moyenne: 119 $

0 $

20 $

40 $

60 $

80 $

100 $

120 $

140 $

160 $

180 $

200 $


Sécurité incendie : Ratios

Constats

L’analyse des ratios de coût pour le service de sécurité incendie démontre que :

Longueuil a le 2e coût le plus bas du groupe de comparaison pour le coût par habitant avec 91 $;

Longueuil a le coût le plus bas en fonction de la richesse foncière, soit 0,0719 $ du 100 $;

Longueuil a également le coût le plus faible par appel nécessitant un déplacement.



Agglo


Agglo


Agglo



Sécurité incendie : Financement


Toutes proportions gardées, les revenus reliés aux services rendus ne représentent pas un montant significatif d’autofinancement pour la fonction sécurité incendie.

Constats

Quelques villes/agglomérations financent une très petite partie du service sécurité incendie avec les services rendus. Longueuil est au second rang, derrière Sherbrooke, avec un financement de 1 % via les services rendus. Les revenus de services rendus sont minimes et varient entre 10 000 $ et 843 000 $ pour les villes/agglomérations balisées.

Analyse des revenus



Coût ($) / 100$ de richesse

foncière

Coût ($) / appel nécessitant un

déplacementAgglo Longueuil 91 $ 0,0719 $ 5 076 $Moyenne 119 $ 0,1012 $ 6 098 $Écart -24% - 29 % - 17 %Rang 2 sur 11 1 sur 10 1 sur 3

Sécurité incendie : Synthèse

Messages clés

Voici les principaux éléments que les analyses de la fonction sécurité incendie ont démontrés à propos de Longueuil :

Niveau de service : Dans l’ensemble, Longueuil a un niveau de service comparable à celui des autres villes/agglomérations balisées, cependant au niveau du temps de réponse moyen Longueuil arrive en 5e (dernière) position avec un temps de 8,3 minutes. Ce temps de réponse correspond à tout appel confondu, le temps de réponse pour un feu de bâtiment est de 5 minutes;

Performance : Longueuil a un coût par habitant parmi les plus faibles du groupe de comparaison et les coûts les plus bas du groupe pour le coût par 100 $ de richesse foncière et le coût par appel nécessitant un déplacement;

Financement : Longueuil finance la majorité de la sécurité incendie via la quote-part.


Les analyses démontrent que Longueuil a des coûts parmi les plus faibles pour chacun des ratios analysés.



Nombre d'alertes pour

ébullitionAgglo Longueuil 2Gatineau 2Laval -Agglo Montréal 1Ottawa N.D.Sherbrooke 1Agglo Québec -Saguenay -Lévis -Trois-Rivières 2Terrebonne -


Volume d'eau

produite (m3)

Nombre de stations

de pompageAgglo Longueuil 80 737 908 5Gatineau 41 414 248 16Laval 76 759 500 3Agglo Montréal N.D. N.D.Ottawa N.D. N.D.Sherbrooke N.D. N.D.Agglo Québec N.D. N.D.Saguenay N.D. N.D.Lévis N.D. N.D.Trois-Rivières N.D. N.D.Terrebonne N.D. N.D.

Approvisionnement et traitement en eau potable : Introduction

Approvisionnement et traitement de l'eau potable

Cette activité regroupe les dépenses reliées à l'approvisionnement et au traitement de l'eau potable telles que :

Les études;

Les frais de génie et de services techniques;

L'exploitation et l'entretien de l'usine de traitement;

La chloration de l'eau;

L'analyse de la qualité de l'eau;

L'entretien et le nettoyage de la prise d'eau et de la conduite d'amenée;

Les dépenses nécessaires pour la production de l'eau propre à la consommation jusqu'au stade de distribution.


Nombre d’alertes non préventives pour ébullition.


Longueuil a une plus forte production d’eau potable que les autres villes/agglomérations. Dans tous les cas, de l’eau de surface est utilisée par les villes/agglomérations.


Volume d’eau produit;

Nombre de stations de pompage.

Source : MDDELCC (avis d’ébullition autres que préventifs).


Moyenne: 381 m3

0

50

100

150

200

250

300

350

400

450


(en

m3 )

Volume d'eau produite (m3)/ logement et local

Moyenne: 174 m3

0

50

100

150

200

250


(en

m3 )

Volume d'eau produite (m3) / habitant

Approvisionnement et traitement en eau potable : Ratios


Constats

Les ratios présentés permettent de comparer la production d’eau potable entre les villes/agglomérations selon la population, et le nombre de logements et de locaux dans la ville/agglomération :

Longueuil produit le plus d’eau potable par habitant parmi les villes/agglomérations comparées avec 192 m³;

Longueuil a un volume d’eau produit par logement et local comparable à Laval.


Moyenne: 154 $

0 $

50 $

100 $

150 $

200 $

250 $



Moyenne: 32,74 $

0 $

10 $

20 $

30 $

40 $

50 $

60 $

70 $

80 $

90 $


Approvisionnement et traitement en eau potable : Ratios(suite)


Constats

Les ratios des coûts indiquent que Longueuil se situe en dessous de la moyenne en termes absolus:

Longueuil est au 2e rang pour son coût du service par habitant de 20,37 $;

Longueuil a le coût le moins élevé du groupe de comparaison par 1000 m3 d’eau produite avec 106 $ qui s’explique par un coût inférieur et un volume par habitant plus élevé.


Agglo


Agglo


Agglo



Quote-part potentiel

fiscal x x

Quote-part tarification

(consommation) x x

Taxes foncières x x x

Tarification x x x x x x x

- Par logement x x x x x x

- Consommation x x x x x x

- Piscine x x

Approvisionnement et traitement en eau potable : Financement


Constats

Peu de villes/agglomérations financent l’approvisionnement et le traitement de l’eau potable par les services rendus. La majorité des villes utilisent plutôt la taxe foncière et la tarification et les agglomérations utilisent la quote-part, basée sur le potentiel fiscal et/ou la tarification.

Les agglomérations financent le service d’approvisionnement et de traitement de l’eau potable de la manière suivante :

- Longueuil : selon la quote-part basée à 50 % sur les coûts d’exploitation facturés en fonction de la consommation des villes liées et à 50 % selon le potentiel fiscal;

- Montréal : 100 % selon la quote-part basée sur la consommation réelle;

- Québec : 100 % selon la quote-part basée sur le potentiel fiscal (le plus élevé entre les dépenses de l’exercice précédent et les dépenses de l’exercice précédent indexées).

Plusieurs villes/agglomérations utilisent la taxation et la tarification afin de financer la fonction de l’eau potable. Au niveau des agglomérations, Longueuil utilise un modèle hybride (quote-part basée sur la tarification et le potentiel fiscal), soit un modèle mitoyen entre Montréal et Québec.

Analyse des revenus



Coût ($) / 1000 m3 d'eau

produite

Volume d'eau produite

(m3) / habitant

Volume d'eau produite

(m3) / logement et localAgglo Longueuil 20,37 $ 106 $ 192 412Moyenne 32,74 $ 154 $ 174 381Écart - 38 % - 31 % 11 % 8 %Rang 2 sur 10 1 sur 3 1 sur 3 2 sur 3

Approvisionnement et traitement en eau potable : Synthèse

Messages clés

Voici les principaux éléments que les analyses de la fonction eau potable ont démontrés à propos de Longueuil :

Niveau de service : Longueuil a eu plus d’avis d’ébullition que les autres villes/agglomérations pour la période d’analyse (2 avis d’ébullition, tout comme Gatineau et Trois-Rivières);

Performance : Le coût par habitant est inférieur à la moyenne et le coût du service par m³ d’eau produit est inférieur aux deux autres villes/agglomérations. Ceci s’explique possiblement par le volume d’eau produit par habitant (et en absolu) supérieur aux autres villes/agglomérations;

Financement : Longueuil finance l’approvisionnement et le traitement de l’eau potable selon une quote-part basée à 50% sur la tarification au débit et à 50% sur le potentiel fiscal.


Une analyse de l’utilisation du volume d’eau produit pourrait mieux orienter le constat concernant le volume d’eau produit par habitant. La présence de grandes industries pourrait influencer à la hausse la consommation d’eau sur le territoire de Longueuil.



Volume d'eau

traitée (m3)Agglo Longueuil 102 998 803Gatineau 45 905 779Laval 115 888 897Agglo Montréal N.D.Ottawa N.D.Sherbrooke N.D.Agglo Québec N.D.Saguenay N.D.Lévis N.D.Trois-Rivières N.D.Terrebonne N.D.

Traitement des eaux usées : Introduction

Traitement des eaux usées

Cette activité regroupe les dépenses reliées au traitement des eaux usées telles que :

Les frais de génie et de services techniques;

L'entretien;

La réparation et l'exploitation des usines et des bassins d'épuration des eaux usées.



Volume d’eau traité

Longueuil dessert l’ensemble du territoire de l’agglomération, à l’exception du territoire de Saint-Bruno-de-Montarville qui assume cette compétence sur son territoire.


Moyenne: 158 $

0 $

50 $

100 $

150 $

200 $

250 $


Coût / 1 000 m3 d'eau traitée

Moyenne: 233m3

0

50

100

150

200

250

300


(en

m3 )

Volume d'eau traitée (m3) / habitant

Moyenne; 27,94 $

0 $

5 $

10 $

15 $

20 $

25 $

30 $

35 $

40 $

45 $

50 $


Traitement des eaux usées : Ratios


Constats

Les ratios analysés, démontrent que :

L’agglomération de Longueuil est la 4e ville/agglomération ayant le coût par habitant le plus faible en comparaison avec les autres villes/agglomérations;

Longueuil a un volume de traitement d’eaux usées par habitant supérieur à la moyenne du groupe de comparaison;

Longueuil est au 1er rang pour son coût du service par 1 000 m3 d’eau traités.

La population de Saint-Bruno-de-Montarville (26 886) est exclue puisque Saint-Bruno-de-Montarville assume cette compétence elle-même.


Agglo


Agglo


Agglo




fiscal x x x


(consommation)

Taxes foncières x x

Tarification x x x x x x x

- Par logement x x x x x x x

Traitement des eaux usées : Financement


Constats

Peu de villes/agglomérations utilisent les services rendus comme principale source de financement pour le traitement des eaux usées. En effet, la majorité des villes comparées utilisent plutôt les taxes foncières ou la tarification par logement et les agglomérations utilisent la quote-part basée sur le potentiel fiscal.

Les agglomérations financent principalement le traitement des eaux usées de la manière suivante :

- Longueuil : 100 % selon la quote-part basée sur le potentiel fiscal;

- Montréal : 100 % selon la quote-part basée sur le potentiel fiscal;


Les trois agglomérations financent le traitement des eaux usées selon la quote-part basée sur le potentiel fiscal.

Analyse des revenus


Coût ($) / habitant Coût ($) / 1000 m3 d'eau traitée

Volume d'eau traitée (m3) /

habitantAgglo Longueuil 25,30 $ 96 $ 262Moyenne 27,94 $ 158 $ 233Écart - 9 % - 39 % 12 %Rang 4 sur 10 1 sur 3 2 sur 3

Traitement des eaux usées : Synthèse


Messages clés

Voici les principaux éléments que les analyses de la fonction eaux usées ont démontrés à propos de Longueuil :

Performance : Le coût par habitant et le coût par 1 000 m³ sont parmi les plus faibles de l’échantillon. Le volume d’eau traité par habitant est légèrement plus élevé que la moyenne (12 %);

Financement : Longueuil finance complètement cette activité à l’aide de la quote-part basée sur le potentiel fiscal.

Longueuil a des coûts compétitifs au niveau du traitement des eaux usées.



Tonnes métriques

traitées

Distance du centre

de traitement (km)

Collecte de

matières

organiqueAgglo Longueuil 125 065 80 nonGatineau 59 121 136 ouiLaval 141 101 27 projetAgglo Montréal 586 208 N.D. N.D.Ottawa 189 503 N.D. N.D.Sherbrooke N.D. N.D. N.D.Agglo Québec N.D. N.D. N.D.Saguenay N.D. N.D. N.D.Lévis N.D. N.D. N.D.Trois-Rivières N.D. N.D. N.D.Terrebonne N.D. N.D. N.D.

Matières résiduelles – déchets (excluant la collecte) : Introduction

Déchets domestiques et assimilés

Élimination

Cette activité regroupe les dépenses reliées à l'élimination des déchets domestiques et assimilés, telles que :

L'élimination des ordures ménagères ou de tout objet ou matière périmée, rebutée ou autrement rejetée dans les installations telles que les lieux d'enfouissement technique, en tranchée ou en milieu nordique, et les incinérateurs;

Le contrôle et l'exploitation des lieux d'élimination, y compris les redevances pour l’élimination des matières résiduelles qui leur sont rattachées;

Les frais d'accès à des sites privés;

Les dépenses reliées à l'exploitation d'incinérateurs, dont la combustion des déchets domestiques et assimilés, l'élimination des cendres et la production d'énergie;

L'entretien et la réparation d'équipements spécialisés, notamment le poste de traitement des eaux de lixiviation, les équipements de captage et de traitement des biogaz, les piézomètres, les compacteurs et les balances;

Les dépenses reliées aux activités de fermeture et d’après-fermeture des lieux ou des sites d’enfouissement, aussi appelés décharges contrôlées de déchets solides.



Tonnes traitées;

Distance du centre de traitement (lieu d’enfouissement, etc.);

Inclusion ou exclusion des matières organiques dans les déchets.

* La ville de Gatineau dessert aussi d’autres villes au niveau des déchets.


Moyenne: 29 $

0 $

10 $

20 $

30 $

40 $

50 $

60 $


Moyenne: 85 $

0 $

20 $

40 $

60 $

80 $

100 $

120 $


Coût / tonne métrique traitée

Moyenne: 0,27

0,00

0,05

0,10

0,15

0,20

0,25

0,30

0,35

Agglo Longueuil Gatineau Laval Agglo Montréal Ottawa

Rendement moyen : Tonnes métriques traitées / habitant

Matières résiduelles – déchets : Ratios


Constats

Longueuil a un coût par habitant ainsi qu’un coût par tonne métrique inférieurs à la moyenne :

Longueuil a un coût par habitant de 24 $, ce qui la place au cinquième rang en comparaison des autres villes/agglomérations balisées;

Longueuil a un coût par tonne métrique traitée (81 $) comparable à Laval et à Montréal.

Le rendement moyen selon les tonnes métriques de déchets traitées par habitant de Longueuil est supérieur à la moyenne et est comparable à Montréal. La moyenne des différents ratios présentés est influencée par le fait que les matières organiques sont collectées distinctement ou non.


Agglo


Agglo


Agglo




fiscal x x x


(volume)

Taxes foncières x x x x x x

Tarification x x x x x

- Par logement x x x N.D. N.D.

Matières résiduelles – déchets : Financement


Constats

Le mode de financement des déchets varie beaucoup d’une ville/agglomération à l’autre. Plusieurs villes utilisent presque uniquement les taxes foncières et les agglomérations utilisent presque uniquement la quote-part basée sur le potentiel fiscal, comme c’est le cas pour Longueuil.

Les agglomérations financent principalement les déchets de la manière suivante :




Les trois agglomérations financent les déchets selon la quote-part basée sur le potentiel fiscal.

Analyse des revenus



Coût ($) / tonne métrique

traitée

Rendement

moyen -

Tonnes Agglo Longueuil 24 $ 81 $ 0,30Moyenne 29 $ 85 $ 0,27Écart - 15 % - 4 % 12 %Rang 5 sur 10 3 sur 4 2 sur 5

Matières résiduelles – déchets : Synthèse


Messages clés

Voici les principaux éléments que les analyses de la fonction matières résiduelles - déchets ont démontrés à propos de Longueuil :

Niveau de service : N/A;

Performance : Le coût par habitant est en dessous de la moyenne et se situe au 5e rang des villes/agglomérations balisées. Au niveau du coût par tonne métrique traitée, Longueuil est légèrement en deçà de la moyenne. Finalement, Longueuil génère plus de matières que la moyenne des villes/agglomérations balisées, soit un volume par habitant semblable à Montréal. Par contre, il faut garder en tête que certaines villes/agglomérations ont des collectes distinctes pour les matières organiques;

Financement : Longueuil finance son service de matières résiduelles – déchets grâce a la quote-part basée sur le potentiel fiscal.

Une analyse approfondie des tonnes métriques traitées de déchets pourrait permettre à Longueuil de savoir la quantité de matières recyclables et organiques qui se retrouvent au dépotoir et ainsi mieux orienter les ratios analysés ci-dessus.


Villes/Agglomérations Tonnes métriques traitées

Distance du centre de

tri (km)Agglo Longueuil 36 912 41Gatineau 26 593 10Laval 35 373 14Agglo Montréal N.D. N.D.Ottawa N.D. N.D.Sherbrooke N.D. N.D.Agglo Québec N.D. N.D.Saguenay N.D. N.D.Lévis N.D. N.D.Trois-Rivières N.D. N.D.Terrebonne N.D. N.D.

Matières résiduelles – matières recyclables (excluant la collecte): IntroductionMatières recyclables

Cette activité regroupe les dépenses reliées au tri et au conditionnement des matières provenant de la collecte sélective des contenants, emballages, imprimés et journaux, telles que :

Les dépenses relatives aux activités de récupération et de valorisation qui visent la séparation, le conditionnement, la régénération et la transformation des matières recyclables obtenues à partir de cette collecte sélective;

Les dépenses relatives au contrôle et à l'exploitation des installations de tri et de conditionnement des matières provenant de la collecte sélective, y compris les redevances pour l’élimination des matières résiduelles qui leur sont rattachées.



Tonnes traitées;

Distance du centre de tri.



Réception de la matière

pêle-mêle vs triéeAgglo Longueuil pêle-mêleGatineau pêle-mêleLaval pêle-mêleAgglo Montréal N.D.Ottawa N.D.Sherbrooke N.D.Agglo Québec N.D.Saguenay N.D.Lévis N.D.Trois-Rivières N.D.Terrebonne N.D.

Matières résiduelles – matières recyclables : Niveau de service


Réception des matières pêle-mêle vs triées.

La réception des matières recyclables de manière pêle-mêle constitue une étape supplémentaire pour le centre de tri puisqu’il est nécessaire de trier les matières avant de procéder au traitement. Alors, si le centre de tri reçoit les matières pêle-mêle, des coûts supplémentaires sont engendrés comparativement aux centres de tri recevant les matières triées.


L’ensemble des villes/agglomérations balisées utilisent le mode « pêle-mêle » pour la réception des matières recyclables. Le niveau de service de Longueuil est donc comparable à Gatineau et Laval.


Moyenne: 9,52 $

-5 $

0 $

5 $

10 $

15 $

20 $

25 $


Coût / tonne métrique traitée

Moyenne: 0,089

0,076

0,078

0,080

0,082

0,084

0,086

0,088

0,090

0,092

0,094

0,096

0,098


Tonnes métriques traitées / habitant

Moyenne; 3,72 $

-0,50 $

1,50 $

3,50 $

5,50 $

7,50 $

9,50 $

11,50 $


Matières résiduelles – matières recyclables : Ratios

Constats

Longueuil présente un coût par habitant et un coût par tonne métrique traitée négatifs, du fait que ce service est donné en sous-traitance et qu’un contrat à coût nul a été octroyé par le conseil d’agglomération.

Le rendement moyen des matières traitées, tel que mesuré par le nombre de tonnes métriques traitées par habitant, révèle que Longueuil a un ratio légèrement inférieur à la moyenne (0,088 vs 0,089).



Agglo


Agglo


Agglo




fiscal x x


(volume)

Taxes foncières x N.D. x x x x x

Tarification x x x x x x

- Par logement x N.D. x x N.D. N.D.

Matières résiduelles – matières recyclables : Financement


Constats

Les villes/agglomérations de Laval et Saguenay se démarquent des autres villes/agglomérations balisées pour l’activité matières résiduelles – matières recyclables, complètement financée par les services rendus. Les autres villes/agglomérations ont des modes de financement variés.

Comme mentionné à la page précédente, Longueuil n’a aucun revenu de financement pour les matières recyclables puisqu’elle a octroyé un contrat à coût nul.

Les agglomérations financent principalement les matières recyclables de la manière suivante :

- Longueuil : s.o.;



Longueuil a octroyé un contrat à coût nul pour la gestion des ses matières recyclables et n’a pas besoin de financer cette activité.

Analyse des revenus



Coût ($) / tonne

métrique traitée

Rendement moyen -

Tonnes métriques

traitées / habitantAgglo Longueuil -0,11 $ -1,23 $ 0,088Moyenne 3,72 $ 9,52 $ 0,089Écart - 103 % - 113 % - 1 %Rang 1 sur 10 1 sur 3 2 sur 3

Matières résiduelles – matières recyclables : Synthèse

Messages clés

Voici les principaux éléments que les analyses de la fonction matières résiduelles – matières recyclables ont démontrés à propos de Longueuil :

Performance : Étant donné le contrat à coût nul, Longueuil a un coût de 0 $ pour cette activité. Elle aurait avantage à améliorer son rendement moyen tonnées métriques traitées par habitant.




Distance du centre

de traitement des

matières

Collecte de

matières

organiquesAgglo Longueuil 16 687 168 nonGatineau 21 265 71 ouiLaval 4 807 10 projetAgglo Montréal N.D. N.D. N.D.Ottawa N.D. N.D. N.D.Sherbrooke N.D. N.D. N.D.Agglo Québec N.D. N.D. N.D.Saguenay N.D. N.D. N.D.Lévis N.D. N.D. N.D.Trois-Rivières N.D. N.D. N.D.Terrebonne N.D. N.D. N.D.

Matières résiduelles – matières organiques (excluant la collecte) : IntroductionMatières organiques

Cette activité regroupe les dépenses reliées au traitement biologique des matières organiques, principalement constituées des résidus verts et des résidus alimentaires, telles que :

Les dépenses relatives aux activités de valorisation qui visent la séparation des déchets (résidus inorganiques) des résidus organiques sur une chaîne de tri, préalablement à leur traitement biologique;

Les dépenses relatives au contrôle et à l’exploitation des installations de traitement biologique des matières organiques, y compris les boues municipales lorsqu’elles sont destinées à être valorisées.



Tonnes traitées;

Distance du centre de traitement des matières organiques.


Matières traitées (herbes, feuilles mortes, plantes, résidus de taille de gazon coupé, retailles de cèdre, sapins de Noël, résidus alimentaires, etc.);

Programme de collecte de matières organiques en place;

Nombre de sites;

Heures d’ouverture des sites;

Nombre de résidences qui sont desservies par la collecte de matières organiques. Seule la Ville de Gatineau effectue actuellement la collecte de

matières organiques alimentaires sur son territoire. La Ville de Laval est en phase de projet pilote et dessert un peu plus de 7 300 résidences.


Moyenne; 3,71 $

0 $

1 $

2 $

3 $

4 $

5 $

6 $

7 $

8 $

9 $


Moyenne: 51 $

0 $

10 $

20 $

30 $

40 $

50 $

60 $

70 $

80 $

90 $



Moyenne: 0,04

0,00

0,01

0,02

0,03

0,04

0,05

0,06

0,07

0,08

0,09



Matières résiduelles – matières organiques : Niveau de service


Constats

Longueuil a un volume de traitement des matières organiques inférieur à la moyenne :

Longueuil a la 2e position en terme de tonnes métriques par habitant. Elle aurait avantage à améliorer sa performance;

Longueuil a un coût par habitant inférieur à la moyenne et comparable à Montréal.


Agglo


Agglo


Agglo



fiscal x x x


(volume)

Taxes foncières x x N.D. x x x x x

Tarification x x x x x

- Par logement x N.D. x x N.D. N.D.

Matières résiduelles – matières organiques : Financement


Constats

La majorité des villes financent les matières organiques grâce à la taxe foncière. Les agglomérations, incluant Longueuil, les financent grâce à la quote-part basée sur le potentiel fiscal.

Les agglomérations financent principalement les matières organiques de la manière suivante :




Les villes de Gatineau et Lévis offrent la collecte des matières organiques à la porte alors que Longueuil ne l’offre pas.

Analyse des revenus



Coût ($) / tonne

métrique traitée

Rendement moyen -

Tonnes métriques

traitées / habitantAgglo Longueuil 3,08 $ 77 $ 0,040Moyenne 3,71 $ 51 $ 0,042Écart - 17 % 52 % - 6 %Rang 6 sur 10 3 sur 3 2 sur 3

Matières résiduelles – matières organiques : Synthèse

Messages clés

Voici les principaux éléments que les analyses de la fonction matières résiduelles – matières organiques ont démontrés à propos de Longueuil :

Niveau de service : Niveau de service légèrement inférieur par habitant en comparaison avec les autres villes/agglomérations, Laval et Gatineau offrent un service de collecte et de traitement des matières organiques;

Performance : Longueuil a un coût par habitant inférieur à la moyenne. Cependant, elle a un coût par tonne métrique traitée supérieur à la moyenne.


Peu de villes/agglomérations offrent à tous leurs citoyens la collecte des matières organiques.



Nombre

d'écocentreAgglo Longueuil 22 029 3Gatineau 4 997 2Laval 8 747 2Agglo Montréal N.D. 7Ottawa N.D. N.D.Sherbrooke N.D. 2Agglo Québec N.D. 5Saguenay N.D. 4Lévis N.D. 2Trois-Rivières N.D. 2Terrebonne N.D. N.D.

Matières résiduelles – matériaux secs et autres (excluant la collecte) : Introduction

Matériaux secs et autres

Traitement

Cette activité regroupe les dépenses reliées au traitement des matières résiduelles disposées aux écocentres qui seront récupérées, recyclées, réutilisées, valorisées ou ultimement éliminées.


Nombre d’écocentres;

Tonnes traitées.


Nombre d’écocentres.


Longueuil traite un volume plus important de matériaux secs et autres que Gatineau et Laval. De plus, elle offre trois écocentres ce qui la place en troisième position au niveau du nombre d’écocentres par kilomètre carré. Son niveau de service est donc légèrement supérieur.


Moyenne: 204 $

0 $

50 $

100 $

150 $

200 $

250 $

300 $

350 $



Moyenne: 6,75 $

0 $

2 $

4 $

6 $

8 $

10 $

12 $

14 $

16 $


Matières résiduelles – matériaux secs et autres : Ratios


Constats

Longueuil a un coût pour le traitement des matériaux secs et autres par habitant supérieur à la moyenne, mais inférieur aux villes de Sherbrooke et de Saguenay. Ceci peut s’expliquer par un volume important de matières traitées;

Longueuil a un coût par tonne métrique traitée légèrement inférieur à la moyenne;

La Ville de Laval a un coût par tonne métrique traitée de 119 $, alors que celui de Longueuil est de 191 $ et celui de Gatineau de 301 $. Il s’agit d’un écart de plus de 100 $ par tonne métrique traitée.


Moyenne: 0,006

0,000

0,002

0,004

0,006

0,008

0,010

0,012

Écocentre / km2

Moyenne: 7%

0%

2%

4%

6%

8%

10%

12%


Tonnes métriques de matériaux secs et autres / tonne de matières résiduelles

Moyenne: 0,03

0,00

0,01

0,02

0,03

0,04

0,05

0,06



Matières résiduelles – matériaux secs et autres : Ratios (suite)


Constats

Longueuil a un volume de traitement des matériaux secs et autres supérieur aux autres villes/agglomérations du groupe de comparaison :

Les villes de Gatineau et de Laval ont un ratio de tonnes métriques traitées par habitant similaire entre elles;

Le taux de diversion (tonnes métriques de matériaux secs et autres par tonne de matières résiduelles) pour Longueuil est supérieur à la moyenne avec 11 %;

Les villes de Gatineau et de Laval ont des taux de diversion de matériaux secs et autres sur l’ensemble des matières résiduelles comparables, avec des taux respectifs de 4 % et de 5 %.

Seules Montréal et Québec ont un nombre d’écocentres par kilomètre carré supérieur à Longueuil.


Agglo


Agglo


Agglo



fiscal x x x


(volume)

Taxes foncières x x N.D. x x x x x

Matières résiduelles – matériaux secs et autres : Financement


Constats

Toutes les agglomérations (incluant Longueuil) financent entièrement cette activité par la quote-part basée sur le potentiel fiscal. Les autres villes la finance via les taxes foncières.

Les agglomérations financent principalement les matériaux secs et autres de la manière suivante :




Longueuil est comparable aux autres villes/agglomérations balisées.

Analyse des revenus



Coût ($) / tonne

métrique traitée

Rendement moyen -

Tonnes métriques

traitées / habitant Écocentre / km2Tonnes métriques de matériaux

sec / tonne de matière résiduelleAgglo Longueuil 10,01 $ 191 $ 0,05 0,010 11%Moyenne 6,75 $ 204 $ 0,03 0,006 7%Écart 48 % - 6 % 73 % 52 % 4 %Rang 8 sur 10 2 sur 3 1 sur 3 3 sur 10 1 sur 3

Matières résiduelles – matériaux secs et autres : Synthèse


Messages clés

Voici les principaux éléments que les analyses de la fonction matières résiduelles – matériaux secs et autres ont démontrés à propos de Longueuil :

Niveau de service : Longueuil a un niveau de service légèrement supérieur à la moyenne du groupe de comparaison en termes du nombre d’écocentres. Le tonnage traité par habitant est près du double de celui des deux autres villes/agglomérations balisées;

Performance : Le coût par habitant est supérieur de 48 % à la moyenne et s’explique par un niveau de service accru et un volume de 73 % plus élevé. Le coût par tonne métrique quant à lui est légèrement inférieur à la moyenne.


Administration

Conseil

Cette activité regroupe les dépenses reliées :

Au comité exécutif, incluant la tenue des séances régulières et spéciales;

À la création et au maintien de commissions et de comités qui relèvent directement du conseil;

Au rôle de représentation du maire et des conseillers dans les relations de la Ville avec l'extérieur.

Gestion financière et administrative

Cette activité regroupe les dépenses reliées au secrétariat, à la comptabilité, à la taxation, au budget, au traitement des données, aux achats, à l'administration du fonds de pension, à la vérification et à toute autre activité associée à la gestion financière et administrative telles que :

L'encaissement des revenus, la préparation de la paie, le paiement des comptes, la tenue des livres, la préparation des états financiers, des indicateurs de gestion et des rapports statistiques;

La gestion et le suivi des avantages sociaux accordés au personnel;

La préparation du budget, sa mise en application et son contrôle;

Le contrôle des achats, le contrôle des inventaires, la récupération des marchandises et des équipements en vue de les revendre;

La vérification interne;

La vérification externe;

Les frais découlant de l'application des ententes pour la perception et la cession des créances se rapportant à un centre d'urgence 9-1-1 tel que prévu à l'article 244.8 lfm;

Les frais de banque;

Les pertes (gains) de change constatées lors du règlement d’éléments monétaires à court terme, par exemple des créditeurs, libellés en devises.

Greffe

Cette activité regroupe les dépenses reliées au greffe telles que :

Les frais encourus pour la mise en effet des règlements;

La tenue des référendums;

La rédaction des procès-verbaux des assemblées et de tous les autres documents officiels;

La publication et la conservation des archives et des documents officiels.

Gestion du personnel

Cette activité regroupe les dépenses reliées à la gestion des ressources humaines telles que :

Le recrutement;

L'embauche du personnel;

Les relations de travail;

L'élaboration et le suivi d'un plan de formation du personnel;

L'élaboration et la mise en application du plan de classification des fonctions;

L'élaboration des méthodes de travail;

La négociation et la mise en application de la convention collective.



Villes/Agglomérations Coût administration

Coût administration /

Dépenses

d'exploitation

Coût administration /

100 $ Richesse

foncière

Coût

d'administration /

populationAgglo Longueuil 23 863 838 $ 8% 0,0449 $ 56,86 $Gatineau 44 043 709 $ 10% N.A. N.A.Laval 66 391 800 $ 10% N.A. N.A.Agglo Montréal * 324 083 000 $ 13% 0,1082 $ 162,23 $Ottawa 103 527 000 $ 3% N.A. N.A.Sherbrooke 32 832 500 $ 9% N.A. N.A.Agglo Québec 74 505 529 $ 12% 0,1107 $ 129,09 $Saguenay 29 097 092 $ 10% N.A. N.A.Lévis 19 219 941 $ 9% N.A. N.A.Trois-Rivières 22 284 059 $ 11% N.A. N.A.Terrebonne 22 588 500 $ 13% N.A. N.A.

Administration (suite)

Description

Il s’agit de la part des dépenses dites « mixtes » d’administration en lien avec les services offerts.


Conseil;

Gestion financière et administrative;

Greffe;

Gestion du personnel;

Autres.


Les coûts d’administration par dépenses d’exploitation et les coûts d’administration par 100 $ de RFU de Longueuil sont inférieurs à ceux des autres agglomérations (Montréal et Québec).

* À noter que les coûts d’administration autres ceux de Montréal incluent le déficit actuariel des régimes de retraite.


Service de la dette – Constats


Élément d’analyse difficile à réaliser

En fonction du peu d’informations qu’il a été possible de recueillir, l’analyse spécifique du service de la dette par fonction n’a pas été effectuée. Très peu de villes/agglomérations ayant répondu à cette section du sondage, la base de comparaison est donc très faible. De plus, comme le détail du remboursement et des intérêts sur la dette n’est pas présenté dans les rapports financiers, il nous a été impossible d’extraire cette information directement des bases de données du MAMOT.


Section 3 Conclusion

01. Introduction


03. Conclusion

04. Annexe


Conclusion

Conclusion

Suite aux analyses, il a été démontré que Longueuil a des ratios de coûts des activités d’agglomération inférieurs à la moyenne du groupe de comparaison, ce qui signifie qu’elle a une bonne performance globale avec un niveau de service comparable. Cependant, certains services performent mieux que d’autres. Voici un résumé des performances des services analysés :

Cour municipale et évaluation

Longueuil a une excellente performance en ce qui concerne la cour municipale et l’évaluation. En effet, tous ses ratios sont inférieurs à la moyenne. De plus, en comparant Longueuil uniquement avec Laval et Gatineau, celle-ci se positionne très bien, soit au premier rang pour chacun des ratios.

Sécurité civile (police) et sécurité incendie

La performance de la sécurité publique (police) est dans la moyenne. Selon les ratios, Longueuil se situe légèrement au-dessus ou en dessous de la moyenne du groupe. Quant à la performance de la sécurité incendie, elle est meilleure que la moyenne. De plus, lorsque l’on compare Longueuil uniquement avec Laval et Gatineau, celle-ci se positionne bien, soit au premier ou deuxième rang pour chacun des ratios.

Eau potable et eaux usées

Comme pour la cour municipale et l’évaluation, les services d’approvisionnement en eau potable et de traitement des eaux usées ont une bonne performance puisque les ratios indiquent que les coûts de Longueuil sont inférieurs à la moyenne. Encore une fois, lorsque l’on compare Longueuil uniquement avec Laval et Gatineau, celle-ci se positionne bien, soit au premier ou deuxième rang pour chacun des ratios.

Déchets, matières recyclables, matières organiques et matériaux secs et autres

Les déchets et les matières recyclables de Longueuil ont une bonne performance par rapport au groupe de comparaison. Au niveau des matières organiques et des matériaux secs et autres, la performance est dans la moyenne puisque la moitié des ratios sont au-dessus de la moyenne et l’autre moitié en dessous. En comparant le rendement moyen de Longueuil uniquement avec Laval et Gatineau, celle-ci se positionne très bien au niveau de toutes les matières résiduelles. Par contre, au niveau des coûts par tonne métrique, Longueuil a une performance inférieure à Gatineau et Laval pour les matières organiques.

Analyses supplémentaires

De plus, Longueuil a des volumes d’eau potable produite plus élevés que Laval qui est une ville comparable, mais plus populeuse. Encore une fois, il serait intéressant de comprendre la cause de cette consommation afin de voir si elle provient des industries, de fuites ou d’une plus grande consommation des citoyens.


Section 4 Annexe

01. Introduction


03. Conclusion

04. Annexe


Suivi des communications

Annexe

Municipalités Efforts

Gatineau Nombre d’échanges téléphoniques : 7

Nombre de courriels échangés : 6

Réception du questionnaire complété : 2016-05-13

Laval Nombre d’échanges téléphoniques : 3


Réception du questionnaire complété : 2016-06-02

Agglo Montréal Nombre d’échanges téléphoniques : 3


Refus de participation : 2016-07-26

Questionnaire partiellement complété par RCGT

Ottawa Nombre d’échanges téléphoniques : 3




Sherbrooke Nombre d’échanges téléphoniques : 5




Agglo Québec Nombre d’échanges téléphoniques : 1


Rupture des communications par l’agglomération : 2016-07-20


Municipalités Efforts

Saguenay Nombre d’échanges téléphoniques : 1




Lévis Nombre d’échanges téléphoniques : 3


Rupture des communications par la Ville : 2016-05-30


Trois-Rivières Nombre d’échanges téléphoniques : 2




Terrebonne Nombre d’échanges téléphoniques : 3




Hamilton Nombre d’échanges téléphoniques : 4



Exclusion de la Ville du groupe de comparaison

Documents

Analyse de l’efficacité et du coût des activités de l ... · Agglo Longueuil Complet Complet Gatineau Complet Complet Laval Complet Complet ... du faible taux de participation