Ancienne Ref-05 (L'Étape) ANNEXE B - GRILLES DES ... · R5 Co1 H1 A1 A2 A3 A4 S2 Norme générale 15 m 15 m 15m 30 m 15 m 2 10 GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA CONSERVATION Conservation

Ancienne Ref-05 (L'Étape)

R1

R2

H1

A1

A2

A3

A4

S2

S3

C1

C2

Norme générale

15 m

15 m

15m

30 m

15 m

2

10

100 m

3

20

GROUPE D'USAGES RELIÉS AU COMMERCE

GROUPE D'USAGES RELIÉS AUX SERVICES PUBLICS

Électricité et télécommunication

Établissement d'enseignement et de recherche

USAGES PARTICULIERS

Spécifiquement prohibé

Vente d'essence et stations d'essence

Camping

Hauteur maximale commerciale (en étage)

Hauteur maximale commerciale (en mètres)

Somme des marges

Marge de recul arrière minimale

Hauteur maximale (en étage)

Hauteur maximale (en mètres)

Distance entre les bâtiments

IMPLANTATION D'UN BÂTIMENT

Normes particulièresImplantation

ANNEXE B - GRILLES DES SPÉCIFICATIONS

En vigueur le _______ 2017 Zone For-1

USAGES AUTORISÉS

TNO Lac-Jacques-Cartier

Accueil touristique

GROUPE D'USAGES RELIÉS À L'EXPLOITATION DES RESSOURCES

Ressource forestière

Ressource faunique

RÈGLEMENT NUMÉRO 194 SUR LE ZONAGE DE LA MRC DE LA CÔTE BEAUPRÉ Zone For-1

Récréation extensive

NORMES SPÉCIALES

(1) Autorisé en bordure de la route 175 seulement.

MODALITÉS D'AMÉNAGEMENT

Commerces d'accomodation (1)

Commerces de restauration (1)

Spécifiquement autorisé

Marge de recul avant minimale

Marge de recul pour les autres usages

Marge de recul latérale minimale

GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA RÉCRÉATION

Récréation intensive

Hébergement touristique

GROUPE D'USAGES RELIÉS À L'HABITAT

Résidence saisonnière

SÉPAQ

Co1

A1

A2

Norme générale

15 m

15 m

15m

30 m

15 m

2

10

GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA CONSERVATION

Conservation


Récréation extensive (1)

Récréation intensive (1)


En vigueur le _______ 2017 Zone Cons-2

USAGES AUTORISÉS

RÈGLEMENT NUMÉRO 194 SUR LE ZONAGE DE LA MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ Zone Cons-2



NORMES SPÉCIALES





(1) Selon un principe de moindre impact sur les milieux naturels.





Somme des marges


USAGES PARTICULIERS


Réserve de biodiversité

Co1

A1

A2

Norme générale

15 m

15 m

15m

30 m

15 m

2

10Hauteur maximale (en mètres)

NORMES SPÉCIALES




Implantation Normes particulières

Voir les articles sur les Mesures d'intervention particulières dans les bassins visuels du fleuve au Règlement de zonage.




Somme des marges





USAGES AUTORISÉS

TNO Sault-au-Cochon



Conservation

USAGES PARTICULIERS






Lac St-Tite

Co1

A1

A2

Norme générale

15 m

15 m

15m

30 m

15 m

2

10



Somme des marges



NORMES SPÉCIALES









Conservation

USAGES PARTICULIERS



Camping (1)







USAGES AUTORISÉS

TNO Sault-au-Cochon

Cap Tourmente

Co1

A1

A2

Norme générale



NORMES SPÉCIALES




Conservation


USAGES PARTICULIERS








USAGES AUTORISÉS

TNO Sault-au-Cochon

Bande littorale

Co1

A1

A2

Norme générale

2

10

100 m

USAGES AUTORISÉS


Conservation



TNO Sault-au-Cochon





USAGES PARTICULIERS









NORMES SPÉCIALES



Refuge biologique et EFE

Co1

Norme générale

RÈGLEMENT NUMÉRO 194 SUR LE ZONAGE DE LA MRC DE LA CÔTE DE-BEAUPRÉ Zone Ci-6


NORMES SPÉCIALES




Conservation

USAGES PARTICULIERS





En vigueur le _______ 2017 Zone Ci-6

USAGES AUTORISÉS

TNO Sault-au-Cochon

EFE

Co1

Norme générale

RÈGLEMENT NUMÉRO 194 SUR LE ZONAGE DE LA MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ Zone Ci-7



USAGES PARTICULIERS





NORMES SPÉCIALES

USAGES AUTORISÉS


Conservation


En vigueur le _______ 2017 Zone Ci-7

TNO Sault-au-Cochon

Séminaire de Québec

R1

R2

R3

R4

R5

H1

A1

A3

S2

Norme générale

15 m

15 m

15m

30 m

15 m

2

10

300 m








(1) Voir les articles sur les Mesures d'intervention particulières dans les bassins visuels du fleuve au Règlement de zonage.

NORMES SPÉCIALES


RÈGLEMENT NUMÉRO 194 SUR LE ZONAGE DE LA MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ Zone For-8



Ressource faunique

Ressource minière (extraction) (1)

Ressource énergétique

Ressource minière (tranformation) (1)



Somme des marges

USAGES PARTICULIERS





Accueil touristique







USAGES AUTORISÉS


Petite Californie

R1

R2

H1

A1

Norme générale

15 m

15 m

15m

30 m

15 m

2

10

100 m




USAGES PARTICULIERS


Les abris et les camps utilitaires






USAGES AUTORISÉS



Ressource faunique









Somme des marges

NORMES SPÉCIALES




RFL

R1

R2

R3

R4

R5

Co1

A1

A2

A3

A4

S2

Norme générale

15 m

15 m

15m

30 m

15 m

2

10




NORMES SPÉCIALES

(1) L'usage doit être en lien avec les activités de la Réserve faunique des Laurentides.









Somme des marges






USAGES PARTICULIERS





USAGES AUTORISÉS



Accueil touristique


Ressource faunique

Ressource minière (extraction)

Ressource énergétique




Ressource minière (transformation)


Conservation

RFL

R1

R2

R3

R4

R5

Co1

H1

A1

A2

A3

A4

S2

Norme générale

15 m

15 m

15m

30 m

15 m

2

10


Conservation



USAGES PARTICULIERS






NORMES SPÉCIALES


(1) Sous condition de respecter les dispositions du chapitre 8 du Règlement de zonage.





(2) L'usage doit être en lien avec les activités de la Réserve faunique des Laurentides.




Somme des marges


Accueil touristique








USAGES AUTORISÉS




Ressource faunique

Ressource énergétique (1)

Resource minière (transformation)


Forêt Montmorency

R1

R2

R4

Co1

A1

A3

A4

S2

S3

Norme générale

3

20

RÈGLEMENT NUMÉRO 194 SUR LE ZONAGE DE LA MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ Zone Fre-12




Établissement d'enseignement et de recherche

(1) Sous condition de respecter les dispositions du chapitre 8 du Règlement de zonage.

NORMES SPÉCIALES






En vigueur le _______ 2017 Zone Fre-12

USAGES AUTORISÉS


Accueil touristique



USAGES PARTICULIERS




Services de restauration complémentaire à l'Établissement d'enseignement et de recherche.


Conservation



Ressource faunique

Ressource énergétique (1)

Sentier des Caps

R1

R2

A1

A2

A3

A4

Norme générale

15 m

15 m

15m

30 m

15 m

2

10

2

10

RÈGLEMENT NUMÉRO 194 SUR LE ZONAGE DE LA MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ Zone Rec-13

NORMES SPÉCIALES


Les coupes partielles sont uniquement autorisées.

Maintien d'une bande de protection de 60 mètres le long des sentiers.

Coupe partielle autorisée dans la bande de protection jusqu'à 35% de la surface terrière.









Ressource faunique


Accueil touristique




USAGES PARTICULIERS






En vigueur le _______ 2017 Zone Rec-13

USAGES AUTORISÉS

TNO Sault-au-Cochon




Somme des marges

Sentier des Caps

R1

R2

H1

A1

A2

A3

Norme générale

2

10

100 m



NORMES SPÉCIALES


Les coupes partielles sont uniquement autorisées.

Maintien d'une bande de protection de 60 mètres le long des sentiers.

Coupe partielle autorisée dans la bande de protection jusqu'à 35% de la surface terrière.








Ressource faunique


Résidence saisonnière (1)



Accueil touristique



USAGES PARTICULIERS




USAGES AUTORISÉS

TNO Sault-au-Cochon

Affectation récréation extensive

A1

A2

Norme générale

2

10

100 m






TNO Sault-au-Cochon

USAGES AUTORISÉS


USAGES PARTICULIERS









NORMES SPÉCIALES

(1) Selon le principale du moindre impacts sur les milieux naturels.

Zone forêt/faune

R1

R2

A1

A3

Norme générale

2

10

Maintien d'arbustres fruitiers non envahissants en tout temps

RÈGLEMENT NUMÉRO 194 SUR LE ZONAGE DE LA MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ Zone Ref-16

CPRS en forme irrégulière et répartie dans le paysage


MODALITÉS D'AMÉNAGEMENT FORESTIER

Coupe avec protection de la régénération et des sols (CPRS) autorisée sur de petites superficies

NORMES SPÉCIALES





TNO Sault-au-Cochon




En vigueur le _______ 2017 Zone Ref-16

USAGES AUTORISÉS

Accueil touristique


Ressource faunique



USAGES PARTICULIERS


Prop. Privée

R1

R2

H1

A1

Norme générale

15 m

15 m

15m

30 m

15 m

2

10

100 m




NORMES SPÉCIALES







USAGES AUTORISÉS

TNO Sault-au-Cochon



Somme des marges




Ressource faunique







USAGES PARTICULIERS



Prop. Privée

R1

R2

H1

A1

Norme générale

15 m

15 m

15m

30 m

15 m

2

10

100 m






USAGES PARTICULIERS







Ressource faunique






USAGES AUTORISÉS

TNO Sault-au-Cochon

Somme des marges




NORMES SPÉCIALES




Prop.privée

R1

R2

H1

A1

Norme générale

15 m

15 m

15m

30 m

15 m

2

10

100 m

NORMES SPÉCIALES


Somme des marges








USAGES PARTICULIERS








USAGES AUTORISÉS



TNO Sault-au-Cochon



Ressource faunique



Prop. Privée

R1

R2

H1

A1

Norme générale

15 m

15 m

15m

30 m

15 m

2

10

100 m





USAGES AUTORISÉS



Ressource faunique

TNO Sault-au-Cochon





USAGES PARTICULIERS








Somme des marges




NORMES SPÉCIALES


BEX 1254

R1

R2

R3

A1

Norme générale

15 m

15 m

15m

30 m

15 m

2

10

100 m



Ressource faunique



TNO Sault-au-Cochon

USAGES AUTORISÉS



USAGES PARTICULIERS












NORMES SPÉCIALES

Somme des marges



TNO aquatique

Co1

A1

Norme générale

N/A

N/A

N/A

N/A

N/A

N/A

N/A

N/A

USAGES AUTORISÉS



TNO Sault-au-Cochon


Conservation


USAGES PARTICULIERS









Somme des marges






NORMES SPÉCIALES


TNO aquatique

Co1

A1

Norme générale

N/A

N/A

N/A

N/A

N/A

N/A

N/A

N/A

USAGES AUTORISÉS



USAGES PARTICULIERS



TNO Sault-au-Cochon



Conservation








Somme des marges





NORMES SPÉCIALES


Documents

Ancienne Ref-05 (L'Étape) ANNEXE B - GRILLES DES ... · R5 Co1 H1 A1 A2 A3 A4 S2 Norme générale 15 m 15 m 15m 30 m 15 m 2 10 GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA CONSERVATION Conservation