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R1
R2
H1
A1
A2
A3
A4
S2
C1
C2
Norme générale
2
10
50 m
3
20
GROUPE D'USAGES RELIÉS AU COMMERCE
GROUPE D'USAGES RELIÉS AUX SERVICES PUBLICS
Électricité et télécommunication
USAGES PARTICULIERS
Spécifiquement prohibé
Vente d'essence et station d'essence
Camping
Garage de mécanique et réparation automobile
Hauteur maximale commerciale (en étage)
Hauteur maximale commerciale (en mètres)
Hauteur maximale (en étage)
Hauteur maximale (en mètres)
Distance entre les bâtiments
IMPLANTATION D'UN BÂTIMENT
Normes particulièresImplantation
ANNEXE B - GRILLES DES SPÉCIFICATIONS
En vigueur le 21 juin 2017 Zone For-1
USAGES AUTORISÉS
TNO Lac-Jacques-Cartier
Accueil touristique
GROUPE D'USAGES RELIÉS À L'EXPLOITATION DES RESSOURCES
Ressource forestière
Ressource faunique
RÈGLEMENT NUMÉRO 194 SUR LE ZONAGE DE LA MRC DE LA CÔTE BEAUPRÉ Zone For-1
Récréation extensive
NORMES SPÉCIALES
(1) Autorisé en bordure de la route 175 seulement.
MODALITÉS D'AMÉNAGEMENT
Commerces d'accomodation (1)
Commerces de restauration (1)
Spécifiquement autorisé
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA RÉCRÉATION
Récréation intensive
Hébergement touristique
GROUPE D'USAGES RELIÉS À L'HABITAT
Résidence saisonnière
Co1
A1
A2
Norme générale
50 m
2
10
ANNEXE B - GRILLES DES SPÉCIFICATIONS
En vigueur le 21 juin 2017 Zone Cons-2
USAGES AUTORISÉS
TNO Lac-Jacques-Cartier
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA CONSERVATION
Conservation
RÈGLEMENT NUMÉRO 194 SUR LE ZONAGE DE LA MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ Zone Cons-2
Spécifiquement prohibé
IMPLANTATION D'UN BÂTIMENT
NORMES SPÉCIALES
Normes particulièresImplantation
MODALITÉS D'AMÉNAGEMENT
Distance entre les bâtiments
(1) Selon un principe de moindre impact sur les milieux naturels.
Hauteur maximale (en mètres)
USAGES PARTICULIERS
Spécifiquement autorisé
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA RÉCRÉATION
Récréation extensive (1)
Récréation intensive (1)
Hauteur maximale (en étage)
Co1
A1
A2
Norme générale
50 m
2
10
RÈGLEMENT NUMÉRO 194 SUR LE ZONAGE DE LA MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ Zone Cons-3
(1) Selon un principe de moindre impact sur les milieux naturels.
MODALITÉS D'AMÉNAGEMENT
Implantation Normes particulières
Voir les articles sur les Mesures d'intervention particulières dans les bassins visuels du fleuve au Règlement de zonage.
Hauteur maximale (en étage)
Distance entre les bâtiments
Hauteur maximale (en mètres)
NORMES SPÉCIALES
ANNEXE B - GRILLES DES SPÉCIFICATIONS
En vigueur le 21 juin 2017 Zone Cons-3
USAGES AUTORISÉS
TNO Sault-au-Cochon
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA CONSERVATION
IMPLANTATION D'UN BÂTIMENT
Conservation
USAGES PARTICULIERS
Spécifiquement autorisé
Spécifiquement prohibé
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA RÉCRÉATION
Récréation extensive (1)
Récréation intensive (1)
Co1
A1
Norme générale
50 m
2
10
Distance entre les bâtiments
Camping (1)
IMPLANTATION D'UN BÂTIMENT
Spécifiquement prohibé
RÈGLEMENT NUMÉRO 194 SUR LE ZONAGE DE LA MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ Zone Cons-4
NORMES SPÉCIALES
Implantation Normes particulières
Voir les articles sur les Mesures d'intervention particulières dans les bassins visuels du fleuve au Règlement de zonage.
(1) Selon un principe de moindre impact sur les milieux naturels.
MODALITÉS D'AMÉNAGEMENT
Hauteur maximale (en étage)
Hauteur maximale (en mètres)
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA CONSERVATION
ANNEXE B - GRILLES DES SPÉCIFICATIONS
En vigueur le 21 juin 2017 Zone Cons-4
USAGES AUTORISÉS
TNO Sault-au-Cochon
Conservation
USAGES PARTICULIERS
Spécifiquement autorisé
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA RÉCRÉATION
Récréation extensive (1)
Co1
A1
A2
Norme générale
50 m
2
10
RÈGLEMENT NUMÉRO 194 SUR LE ZONAGE DE LA MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ Zone Cons-5
MODALITÉS D'AMÉNAGEMENT
NORMES SPÉCIALES
Implantation Normes particulières
(1) Selon un principe de moindre impact sur les milieux naturels.
Distance entre les bâtiments
Hauteur maximale (en étage)
Hauteur maximale (en mètres)
IMPLANTATION D'UN BÂTIMENT
Conservation
Récréation extensive (1)
USAGES PARTICULIERS
Spécifiquement autorisé
Spécifiquement prohibé
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA RÉCRÉATION
Récréation intensive (1)
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA CONSERVATION
ANNEXE B - GRILLES DES SPÉCIFICATIONS
En vigueur le 21 juin 2017 Zone Cons-5
USAGES AUTORISÉS
TNO Sault-au-Cochon
Co1
Norme générale
RÈGLEMENT NUMÉRO 194 SUR LE ZONAGE DE LA MRC DE LA CÔTE DE-BEAUPRÉ Zone Ci-6
MODALITÉS D'AMÉNAGEMENT
NORMES SPÉCIALES
Implantation Normes particulières
Voir les articles sur les Mesures d'intervention particulières dans les bassins visuels du fleuve au Règlement de zonage.
IMPLANTATION D'UN BÂTIMENT
Conservation
USAGES PARTICULIERS
Spécifiquement autorisé
Spécifiquement prohibé
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA CONSERVATION
ANNEXE B - GRILLES DES SPÉCIFICATIONS
En vigueur le 21 juin 2017 Zone Ci-6
USAGES AUTORISÉS
TNO Sault-au-Cochon
Co1
Norme générale
RÈGLEMENT NUMÉRO 194 SUR LE ZONAGE DE LA MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ Zone Ci-7
MODALITÉS D'AMÉNAGEMENT
Voir les articles sur les Mesures d'intervention particulières dans les bassins visuels du fleuve au Règlement de zonage.
USAGES PARTICULIERS
Spécifiquement autorisé
Spécifiquement prohibé
IMPLANTATION D'UN BÂTIMENT
Implantation Normes particulières
NORMES SPÉCIALES
USAGES AUTORISÉS
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA CONSERVATION
Conservation
ANNEXE B - GRILLES DES SPÉCIFICATIONS
En vigueur le 21 juin 2017 Zone Ci-7
TNO Sault-au-Cochon
R1
R2
R3
R4
R5
H1
A1
A3
A4
S2
Norme générale
300 m
2
10
IMPLANTATION D'UN BÂTIMENT
Distance entre les bâtiments
(1) Voir les articles sur les Mesures d'intervention particulières dans les bassins visuels du fleuve au Règlement de zonage.
NORMES SPÉCIALES
Implantation Normes particulières
Hauteur maximale (en étage)
Hauteur maximale (en mètres)
RÈGLEMENT NUMÉRO 194 SUR LE ZONAGE DE LA MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ Zone For-8
MODALITÉS D'AMÉNAGEMENT
USAGES PARTICULIERS
Spécifiquement autorisé
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA RÉCRÉATION
Récréation extensive
Spécifiquement prohibé
Hébergement touristique
Accueil touristique
GROUPE D'USAGES RELIÉS AUX SERVICES PUBLICS
Électricité et télécommunication
GROUPE D'USAGES RELIÉS À L'EXPLOITATION DES RESSOURCES
GROUPE D'USAGES RELIÉS À L'HABITAT
Résidence saisonnière
Ressource forestière
Ressource faunique
Ressource minière (extraction) (1)
Ressource énergétique
Ressource minière (tranformation) (1)
ANNEXE B - GRILLES DES SPÉCIFICATIONS
En vigueur le 21 juin 2017 Zone For-8
USAGES AUTORISÉS
TNO Lac-Jacques-Cartier
R1
R2
H1
A1
Norme générale
15 m
15 m
15m
30 m
15 m
2
10
100 m
Marge de recul latérale minimale
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA RÉCRÉATION
Récréation extensive
USAGES PARTICULIERS
Spécifiquement autorisé
Marge de recul avant minimale
Marge de recul pour les autres usages
ANNEXE B - GRILLES DES SPÉCIFICATIONS
En vigueur le 21 juin 2017 Zone For-9
TNO Lac-Jacques-Cartier
USAGES AUTORISÉS
GROUPE D'USAGES RELIÉS À L'EXPLOITATION DES RESSOURCES
Ressource forestière
Ressource faunique
GROUPE D'USAGES RELIÉS À L'HABITAT
Spécifiquement prohibé
IMPLANTATION D'UN BÂTIMENT
Implantation Normes particulières
Résidence saisonnière
RÈGLEMENT NUMÉRO 194 SUR LE ZONAGE DE LA MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ Zone For-9
MODALITÉS D'AMÉNAGEMENT
Marge de recul arrière minimale
Somme des marges
NORMES SPÉCIALES
Hauteur maximale (en étage)
Hauteur maximale (en mètres)
Distance entre les bâtiments
R1
R2
R3
R4
R5
Co1
A1
A2
A3
A4
S2
Norme générale
50 m
2
10
Hébergement touristique
RÈGLEMENT NUMÉRO 194 SUR LE ZONAGE DE LA MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ Zone For-10
MODALITÉS D'AMÉNAGEMENT
NORMES SPÉCIALES
(1) L'usage doit être en lien avec les activités de la Réserve faunique des Laurentides.
Spécifiquement autorisé
Spécifiquement prohibé
Implantation Normes particulières
Hauteur maximale (en étage)
Hauteur maximale (en mètres)
Distance entre les bâtiments
GROUPE D'USAGES RELIÉS AUX SERVICES PUBLICS
Électricité et télécommunication
Spécifiquement prohibé
IMPLANTATION D'UN BÂTIMENT
USAGES PARTICULIERS
Spécifiquement autorisé
Aquaculture
ANNEXE B - GRILLES DES SPÉCIFICATIONS
En vigueur le 21 juin 2017 Zone For-10
USAGES AUTORISÉS
TNO Lac-Jacques-Cartier
GROUPE D'USAGES RELIÉS À L'EXPLOITATION DES RESSOURCES
Accueil touristique
Ressource forestière
Ressource faunique
Ressource minière (extraction)
Ressource énergétique
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA RÉCRÉATION
Récréation extensive
Récréation intensive (1)
Ressource minière (transformation)
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA CONSERVATION
Conservation
R1
R2
R3
R4
R5
Co1
H1
A1
A2
A3
A4
S2
Norme générale
50 m
2
10
Électricité et télécommunication
USAGES PARTICULIERS
Implantation Normes particulières
IMPLANTATION D'UN BÂTIMENT
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA CONSERVATION
Conservation
GROUPE D'USAGES RELIÉS AUX SERVICES PUBLICS
Récréation intensive (2)
Accueil touristique
Hébergement touristique
GROUPE D'USAGES RELIÉS À L'HABITAT
Résidence saisonnière
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA RÉCRÉATION
Récréation extensive
NORMES SPÉCIALES
(1) Sous condition de respecter les dispositions du chapitre 8 du Règlement de zonage.
Distance entre les bâtiments
RÈGLEMENT NUMÉRO 194 SUR LE ZONAGE DE LA MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ Zone For-11
MODALITÉS D'AMÉNAGEMENT
Spécifiquement autorisé
Spécifiquement prohibé
(2) L'usage doit être en lien avec les activités de la Réserve faunique des Laurentides.
Hauteur maximale (en étage)
Hauteur maximale (en mètres)
ANNEXE B - GRILLES DES SPÉCIFICATIONS
En vigueur le 21 juin 2017 Zone For-11
USAGES AUTORISÉS
TNO Lac-Jacques-Cartier
GROUPE D'USAGES RELIÉS À L'EXPLOITATION DES RESSOURCES
Ressource forestière
Ressource faunique
Ressource énergétique (1)
Resource minière (transformation)
Ressource minière (extraction)
R1
R2
R4
Co1
A1
A3
A4
S2
S3
Norme générale
50 m
3
20
2
10
RÈGLEMENT NUMÉRO 194 SUR LE ZONAGE DE LA MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ Zone Fre-12
MODALITÉS D'AMÉNAGEMENT
GROUPE D'USAGES RELIÉS AUX SERVICES PUBLICS
Électricité et télécommunication
Établissement d'enseignement et de recherche
(1) Sous condition de respecter les dispositions du chapitre 8 du Règlement de zonage.
NORMES SPÉCIALES
Hauteur maximale institutionnelle (en mètres)
Hauteur maximale institutionnelle (en étage)
IMPLANTATION D'UN BÂTIMENT
Implantation Normes particulières
ANNEXE B - GRILLES DES SPÉCIFICATIONS
En vigueur le 21 juin 2017 Zone Fre-12
USAGES AUTORISÉS
TNO Lac-Jacques-Cartier
Accueil touristique
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA RÉCRÉATION
Récréation extensive
USAGES PARTICULIERS
Spécifiquement autorisé
Spécifiquement prohibé
Hébergement touristique
Services de restauration complémentaire à l'Établissement d'enseignement et de recherche.
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA CONSERVATION
Conservation
GROUPE D'USAGES RELIÉS À L'EXPLOITATION DES RESSOURCES
Ressource forestière
Ressource faunique
Ressource énergétique (1)
Hauteur maximale (en mètres)
Distance entre les bâtiments
Hauteur maximale (en étage)
R1
R2
A1
A2
A3
A4
Norme générale
50 m 50 m
2
10
RÈGLEMENT NUMÉRO 194 SUR LE ZONAGE DE LA MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ Zone Rec-13
NORMES SPÉCIALES
MODALITÉS D'AMÉNAGEMENT
Les coupes partielles sont uniquement autorisées.
Maintien d'une bande de protection de 60 mètres le long des sentiers.
Coupe partielle autorisée dans la bande de protection jusqu'à 35% de la surface terrière.
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA RÉCRÉATION
Récréation extensive
Ressource forestière
Ressource faunique
Récréation intensive
Accueil touristique
IMPLANTATION D'UN BÂTIMENT
Normes particulièresImplantation
Hébergement touristique
USAGES PARTICULIERS
Spécifiquement prohibé
Spécifiquement autorisé
GROUPE D'USAGES RELIÉS À L'EXPLOITATION DES RESSOURCES
ANNEXE B - GRILLES DES SPÉCIFICATIONS
En vigueur le 21 juin 2017 Zone Rec-13
USAGES AUTORISÉS
TNO Sault-au-Cochon
Hauteur maximale (en mètres)
Hauteur maximale (en étage)
Distance entre les bâtiments
Co1
A1
A2
Norme générale
50 m
2
10
USAGES AUTORISÉS
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA CONSERVATION
Conservation
ANNEXE B - GRILLES DES SPÉCIFICATIONS
En vigueur le 21 juin 2017 Zone Cons-14
TNO Sault-au-Cochon
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA RÉCRÉATION
Récréation extensive (1)
Récréation intensive (1)
Hauteur maximale (en étage)
USAGES PARTICULIERS
Spécifiquement autorisé
Spécifiquement prohibé
IMPLANTATION D'UN BÂTIMENT
Implantation Normes particulières
Hauteur maximale (en mètres)
Distance entre les bâtiments
MODALITÉS D'AMÉNAGEMENT
RÈGLEMENT NUMÉRO 194 SUR LE ZONAGE DE LA MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ Zone Cons-14
NORMES SPÉCIALES
(1) Selon un principe de moindre impact sur les milieux naturels.
Voir les articles sur les Mesures d'intervention particulières dans les bassins visuels du fleuve au Règlement de zonage.
R1
R2
H1
A1
A2
A3
Norme générale
50 m
2
10
Hauteur maximale (en étage)
RÈGLEMENT NUMÉRO 194 SUR LE ZONAGE DE LA MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ Zone Rec-15
NORMES SPÉCIALES
MODALITÉS D'AMÉNAGEMENT
Les coupes partielles sont uniquement autorisées.
Maintien d'une bande de protection de 60 mètres le long des sentiers.
Coupe partielle autorisée dans la bande de protection jusqu'à 35% de la surface terrière.
Hauteur maximale (en mètres)
Implantation
USAGES PARTICULIERS
Récréation intensive
Ressource forestière
Ressource faunique
GROUPE D'USAGES RELIÉS À L'HABITAT
Résidence saisonnière
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA RÉCRÉATION
Récréation extensive
GROUPE D'USAGES RELIÉS À L'EXPLOITATION DES RESSOURCES
ANNEXE B - GRILLES DES SPÉCIFICATIONS
En vigueur le 21 juin 2017 Zone Rec-15
USAGES AUTORISÉS
TNO Sault-au-Cochon
Spécifiquement autorisé
Spécifiquement prohibé
Distance entre les bâtiments
Accueil touristique
IMPLANTATION D'UN BÂTIMENT
Normes particulières
R1
R2
A1
A3
Norme générale
50 m
2
10
IMPLANTATION D'UN BÂTIMENT
Implantation Normes particulières
Maintien d'arbustres fruitiers non envahissants en tout temps
RÈGLEMENT NUMÉRO 194 SUR LE ZONAGE DE LA MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ Zone Ref-16
CPRS en forme irrégulière et répartie dans le paysage
Hauteur maximale (en mètres)
MODALITÉS D'AMÉNAGEMENT FORESTIER
Coupe avec protection de la régénération et des sols (CPRS) autorisée sur de petites superficies
NORMES SPÉCIALES
Hauteur maximale (en étage)
Accueil touristique
Ressource forestière
Ressource faunique
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA RÉCRÉATION
Récréation extensive
Distance entre les bâtiments
USAGES PARTICULIERS
Spécifiquement autorisé
Spécifiquement prohibé
TNO Sault-au-Cochon
GROUPE D'USAGES RELIÉS À L'EXPLOITATION DES RESSOURCES
ANNEXE B - GRILLES DES SPÉCIFICATIONS
En vigueur le 21 juin 2017 Zone Ref-16
USAGES AUTORISÉS
R1
R2
H1
A1
Norme générale
15 m
15 m
15m
30 m
15 m
2
10
100 m
RÈGLEMENT NUMÉRO 194 SUR LE ZONAGE DE LA MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ Zone Ref-17
MODALITÉS D'AMÉNAGEMENT
NORMES SPÉCIALES
Marge de recul avant minimale
Hauteur maximale (en mètres)
Marge de recul latérale minimale
Hauteur maximale (en étage)
ANNEXE B - GRILLES DES SPÉCIFICATIONS
En vigueur le 21 juin 2017 Zone Ref-17
USAGES AUTORISÉS
TNO Sault-au-Cochon
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA RÉCRÉATION
Récréation extensive
Somme des marges
Marge de recul arrière minimale
GROUPE D'USAGES RELIÉS À L'EXPLOITATION DES RESSOURCES
Ressource forestière
Ressource faunique
Distance entre les bâtiments
Spécifiquement prohibé
IMPLANTATION D'UN BÂTIMENT
Implantation Normes particulières
Marge de recul pour les autres usages
USAGES PARTICULIERS
GROUPE D'USAGES RELIÉS À L'HABITAT
Résidence saisonnière
Spécifiquement autorisé
R1
R2
H1
A1
Norme générale
15 m
15 m
15m
30 m
15 m
2
10
100 m
RÈGLEMENT NUMÉRO 194 SUR LE ZONAGE DE LA MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ Zone Ref-18
MODALITÉS D'AMÉNAGEMENT
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA RÉCRÉATION
Récréation extensive
Marge de recul avant minimale
USAGES PARTICULIERS
Spécifiquement autorisé
Spécifiquement prohibé
IMPLANTATION D'UN BÂTIMENT
Implantation Normes particulières
Ressource forestière
Ressource faunique
GROUPE D'USAGES RELIÉS À L'HABITAT
Résidence saisonnière
GROUPE D'USAGES RELIÉS À L'EXPLOITATION DES RESSOURCES
ANNEXE B - GRILLES DES SPÉCIFICATIONS
En vigueur le 21 juin 2017 Zone Ref-18
USAGES AUTORISÉS
TNO Sault-au-Cochon
Somme des marges
Marge de recul pour les autres usages
Marge de recul latérale minimale
Distance entre les bâtiments
NORMES SPÉCIALES
Marge de recul arrière minimale
Hauteur maximale (en mètres)
Hauteur maximale (en étage)
R1
R2
H1
A1
Norme générale
15 m
15 m
15m
30 m
15 m
2
10
100 m
NORMES SPÉCIALES
RÈGLEMENT NUMÉRO 194 SUR LE ZONAGE DE LA MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ Zone Ref-19
Somme des marges
Marge de recul arrière minimale
Marge de recul pour les autres usages
Marge de recul latérale minimale
Hauteur maximale (en étage)
Hauteur maximale (en mètres)
Distance entre les bâtiments
Marge de recul avant minimale
USAGES PARTICULIERS
Spécifiquement autorisé
Spécifiquement prohibé
IMPLANTATION D'UN BÂTIMENT
Implantation Normes particulières
ANNEXE B - GRILLES DES SPÉCIFICATIONS
En vigueur le 21 juin 2017 Zone Ref-19
USAGES AUTORISÉS
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA RÉCRÉATION
Récréation extensive
TNO Sault-au-Cochon
GROUPE D'USAGES RELIÉS À L'EXPLOITATION DES RESSOURCES
Ressource forestière
Ressource faunique
GROUPE D'USAGES RELIÉS À L'HABITAT
Résidence saisonnière
R1
R2
H1
A1
Norme générale
15 m
15 m
15m
30 m
15 m
2
10
100 m
Résidence saisonnière
GROUPE D'USAGES RELIÉS À L'HABITAT
ANNEXE B - GRILLES DES SPÉCIFICATIONS
En vigueur le 21 juin 2017 Zone Ref-20
USAGES AUTORISÉS
GROUPE D'USAGES RELIÉS À L'EXPLOITATION DES RESSOURCES
Ressource forestière
Ressource faunique
TNO Sault-au-Cochon
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA RÉCRÉATION
Récréation extensive
Spécifiquement autorisé
USAGES PARTICULIERS
Spécifiquement prohibé
IMPLANTATION D'UN BÂTIMENT
Implantation Normes particulières
Marge de recul avant minimale
Marge de recul pour les autres usages
Marge de recul latérale minimale
Distance entre les bâtiments
Somme des marges
Marge de recul arrière minimale
Hauteur maximale (en étage)
Hauteur maximale (en mètres)
NORMES SPÉCIALES
RÈGLEMENT NUMÉRO 194 SUR LE ZONAGE DE LA MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ Zone Ref-20
R1
R2
R3
A1
Norme générale
2
10
50 m
GROUPE D'USAGES RELIÉS À L'EXPLOITATION DES RESSOURCES
Ressource forestière
Ressource faunique
ANNEXE B - GRILLES DES SPÉCIFICATIONS
En vigueur le 21 juin 2017 Zone Ref-21
TNO Sault-au-Cochon
USAGES AUTORISÉS
IMPLANTATION D'UN BÂTIMENT
Implantation Normes particulières
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA RÉCRÉATION
Récréation extensive
USAGES PARTICULIERS
Spécifiquement autorisé
RÈGLEMENT NUMÉRO 194 SUR LE ZONAGE DE LA MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ Zone Ref-21
Ressource minière (extraction)
Hauteur maximale (en mètres)
Distance entre les bâtiments
NORMES SPÉCIALES
Hauteur maximale (en étage)
Spécifiquement prohibé
Co1
A1
Norme générale
ANNEXE B - GRILLES DES SPÉCIFICATIONS
En vigueur le 21 juin 2017 Zone Cons-22
TNO Sault-au-Cochon
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA RÉCRÉATION
Récréation extensive (1)
USAGES AUTORISÉS
Conservation
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA CONSERVATION
USAGES PARTICULIERS
Spécifiquement autorisé
IMPLANTATION D'UN BÂTIMENT
Implantation Normes particulières
Spécifiquement prohibé
RÈGLEMENT NUMÉRO 194 SUR LE ZONAGE DE LA MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ Zone Cons-22
NORMES SPÉCIALES
(1) Selon un principe de moindre impact sur les milieux naturels.
Co1
A1
Norme générale
USAGES AUTORISÉS
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA RÉCRÉATION
Récréation extensive (1)
USAGES PARTICULIERS
ANNEXE B - GRILLES DES SPÉCIFICATIONS
En vigueur le 21 juin 2017 Zone Cons-23
TNO Sault-au-Cochon
Implantation Normes particulières
IMPLANTATION D'UN BÂTIMENT
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA CONSERVATION
Conservation
Spécifiquement autorisé
Spécifiquement prohibé
(1) Selon un principe de moindre impact sur les milieux naturels.
NORMES SPÉCIALES
RÈGLEMENT NUMÉRO 194 SUR LE ZONAGE DE LA MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ Zone Cons-23
A1
A2
Norme générale
50 m
2
10
GROUPE D'USAGES RELIÉS À LA RÉCRÉATION
Récréation extensive
Récréation intensive (1)
ANNEXE B - GRILLES DES SPÉCIFICATIONS
En vigueur le 21 juin 2017 Zone Rec-24
TNO Lac Jacques-Cartier
USAGES AUTORISÉS
IMPLANTATION D'UN BÂTIMENT
Implantation Normes particulières
Hauteur maximale (en étage)
USAGES PARTICULIERS
Spécifiquement autorisé
Spécifiquement prohibé
MODALITÉS D'AMÉNAGEMENT
RÈGLEMENT NUMÉRO 194 SUR LE ZONAGE DE LA MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ Zone Rec-24
Distance entre les bâtiments
NORMES SPÉCIALES
(1) Selon le principe du moindre impacts sur les milieux naturels.
Hauteur maximale (en mètres)
