APPEL À PROJETS GÉNÉRIQUE 2017 PRESENTATION DU SITE … · PRESENTATION DU SITE DE PRÉ-PROPOSITION ANR 2017 ... identifié ainsi que son pays et l’agence de financement partenaire

DRV AMU – Octobre 2016

TITRE DE LA PRÉSENTATION> TITRE DE LA PARTIE

PLAN D’ACTION ANR 2017 APPEL À PROJETS GÉNÉRIQUE

2017&

PRESENTATION DU SITE DE PRÉ-PROPOSITION ANR 2017

Source : anr 2017-aap-générique

Plan d’action ANR 2017

Lionel LEBLANC


Schéma général du plan d’action 2017 et de ses 4 composantes

PRC : Projets de Recherche Collaborative ; JCJC : Jeunes chercheuses et Jeunes Chercheurs ; PRCI : Projets de Recherche Collaborative - International ; PRCE : Projets de Recherche Collaborative - Entreprises ; MRSEI : Montage de Réseaux Scientifiques Européens ou Internationaux


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Les étapes de soumission et d’évaluation de l’AAP générique


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• pour les PRCI il n’ y a pas de pré-proposition mais un enregistrement.

- Date limite de pré-enregistrement Le jeudi 27 octobre 2016 à 13h00 Même s’il s’agit d’un simple enregistrement, un budget indicatif doit être saisi. Merci de prendre contact avec les DRV de campus avant cet enregistrement pour valider les 1ers éléments du dossier.

• Une soumission des projets en deux temps:

1. Une pré-proposition à soumettre en ligne au plus tard Le jeudi27 octobre 2016 à 13h00

2. Si réponse positive:= invitation à présenter une propositiondébut Avril 2017

Attention: Chaque responsable scientifique (RS) de chaque partenaire françaissollicitant une aide s’engage formellement (simple case à cocher au sein du formulaireen ligne) sur le fait que sa hiérarchie et les personnes habilitées à engagerjuridiquement l’établissement gestionnaire de l’aide, ont donné leur accord à sadémarche de soumission en cours et que les informations relatives à la propositionleur ont été communiquées.Il n’y a plus de document à faire signer par l’université mais le RS s’engagepersonnellement à contacter la DRV dès la pré-proposition préparer la pré-propositionet valider les 1ers éléments du dossier.

Appel à projets générique 2017

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Etape 1: Modalités de soumission des pré-propositions/enregistrement anticipé des propositions PCRI

Pré-proposition de l’AAP générique: La pré-proposition comprend : - un formulaire à compléter en ligne- un document descriptif du projet (3 pages maximum) et son éventuelle annexe

(3 pages maximum) au lieu de 5 pages en 2015L’ensemble doit être déposé sur le site de soumission des pré-propositions, auplus tard le 27 octobre 2016

Enregistrement anticipé des propositions PRCI: une seule étape avec une phase initiale d’enregistrement. Cet enregistrement est obligatoire. Les Coordinateurs scientifiques des PRCI seront invités à soumettre une proposition détaillée en même temps que ceux ayant choisi les instruments PRC, PRCE ou JCJC sélectionnés à l'issue de la première étape.Le coordinateur scientifique étranger doit également être clairement identifié ainsi que son pays et l’agence de financement partenaire de l’ANR dès cet enregistrement.L’enregistrement comprend : - un formulaire à compléter en ligneL’enregistrement doit être effectué par le Coordinateur scientifique français sur le site de soumission des pré-propositions, au plus tard le 27 octobre 2016


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Etape 2: Propositions détaillées


Seuls les coordinateurs scientifiques des pré-propositions ayant été retenues à l’issue de la première étape seront invités, courant février 2017, à soumettre une proposition détaillée. L’invitation précise l’adresse URL du site de soumission et sa date de clôture (a priori mi-avril 2017).Les coordinateurs et/ou les responsables scientifiques AMU devront reprendre contact avec la DRV dès réception de cette information.La proposition détaillée comprend : - un formulaire à compléter en ligne - un document scientifique à déposer sur le site de soumission (20

pages+20 pages d’annexe Max)

Chaque responsable scientifique de chaque partenaire français sollicitant une aides’engage formellement (simple case à cocher au sein du formulaire en ligne) sur le fait que sa hiérarchie et les personnes habilitées à engager juridiquement l’établissement gestionnaire de l’aide ou leurs représentants ont donné leur accord à sa démarche de soumission en cours et que les informations relatives à la proposition leur ont été communiquées.

Information de la Direction de la Recherche et de la ValorisationLes responsables scientifiques sont invités à solliciter leurs DRV de campus au minimum deux semaines avant la date limite de soumission.

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Recommandations préalables au montage d’une proposition


Le taux de précarité du projet devrait être inférieur à 30%. Taux de précarité =personnels non permanents financés par l’ANR / total des personnels permanents ou non permanents, financés ou non par l’ANR].(les partenaires étrangers n'entrent pas dans ce calcul).Les doctorants et les stagiaires sont exclus du calcul (mais restent éligibles aux financements de l’ANR).

Le coordinateur scientifique devrait être impliqué au minimum à hauteur de 35% deson temps de recherche.


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CONSEIL DE L’ANR:Soigner la rédaction et se faire relire !!! En anglais notammentBudget équilibré, ne pas gonfler artificiellementRespecter les règles sur le taux de précaritéUtiliser les identifiants RNSR nécessaires pour la transmission aux établissements de la liste des projets

Les responsables scientifiques sont invités à informer les personnes habilitées à engager l’université au plus tôt afin de s’assurer de leur adhésion à leur démarche de soumission. Ils doivent leur transmettre toutes les informations relatives à la soumission en parallèle de la soumission auprès de l’ANR.


Le Règlement financier ANR-RF-2015-3.



Dépenses éligibles:Frais généraux de gestion-frais de structuresUne partie des frais d’administration générale imputables au Projet peut figurerparmi les dépenses éligibles.Pour les Bénéficiaires financés à coût marginal, ces frais correspondent, dans lalimite du plafond d’aide accordé :- D’une part, à un forfait de 4 % des dépenses éligibles réalisées hors frais

généraux ou de structure correspondant au frais de gestion de l’université

- D’autre part, à des dépenses de fonctionnement de l’équipe affectée au projetnon déclarées au titre des autres dépenses détaillées dans le règlementfinancier, dans la limite de 4 % des dépenses éligibles réalisées hors fraisgénéraux ou de structure visés dans le règlement financier 2015.

Attention ces « 4% » ne sont en aucun cas des frais de gestion. Ilsdevront être justifiés.

Cf art 4.2.3.5 RF-2015-3 p 9

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Attention le nouveau règlement financier sortira en Janvier 2017, un nouveau point sera fait à cette occasion.


Zoom sur les PRCI (Projets de Recherche Collaborative-International)1/2

Les PRCI concernent uniquement les projets internationaux pour lesquels un accord de collaboration a été établi entre l’ANR et une agence de financement étrangère sur certaines thématiques. Si la proposition détaillée ne s’inscrit pas dans le cadre d’un tel accord, elle doit être soumise comme projet de recherche collaborative (PRC) ou projet de recherche collaborative - Entreprise (PRCE) l’ANR ne finance pas les partenaires étrangers.

Des annexes spécifiques à chaque pays décrivent les thèmes de collaboration et d’éventuelles modalités particulières de soumission d’éligibilité et de sélection

Lead Agency:Pour certains accords internationaux, une modalité dite de « Lead Agency » est mise en place. Le projet est alors soumis à une seule agence (la « Lead Agency »), qui prend en charge l’expertise, l’évaluation et la sélection des projets. Chaque agence finance ensuite les équipes de son pays selon ses propres modalités.

PRCI dont l’ANR est Lead Agency Pour les projets PRCI en collaboration avec l’Allemagne (DFG), l’Autriche (FWF), le Brésil (FAPESP), le Luxembourg (FNR) ou la Suisse (SNF), l’ANR joue le rôle de Lead Agency. Ces projets doivent être soumis seulement auprès de l’ANR dans le cadre du présent appel à projets générique, en sélectionnant l’instrument « PRCI ».Attention l’agence étrangère peut demander des documents spécifiques.


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Zoom sur les PRCI (Projets de Recherche collaborative-International)2/2

PRCI hors Lead Agency

Pour les projets PRCI en collaboration avec le Brésil (FACEPE), le Canada (NSERC), la Chine (NSFC), Hong Kong (RGC), le Japon (MEXT/JST), le Mexique (CONACYT), Singapour (NRF), Taïwan (MOST) ou la Turquie (TUBITAK), les projets doivent être soumis auprès des deux agences en parallèle. Les deux propositions doivent décrire le même projet, désigner les mêmes coordinateurs scientifiques français et étrangers, avoir les mêmes acronyme et titre, et la même durée prévisionnelle

La sélection des projets PRCI se fera en une seule étape qui correspondra à la deuxième étape des autres instruments de financement de l’appel à projets générique. Cependant, le Coordinateur scientifique de la partie française doit obligatoirement enregistrer son intention de soumettre un projet sur le site de l'ANR.


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Zoom sur les ANR JCJC 1/2

L’objectif de l’instrument de financement (JCJC) est de favoriser la prise de responsabilités par des jeunes chercheurs et de les inciter à s’attaquer à des verrous scientifiques ou technologiques avec des approches originales, en :

- développant sur la base du projet ANR une thématique propre de façon autonome, les thématiques largement développées au sein du laboratoire n’entrent pas a priori dans ce cadre ; - constituant l’ébauche d’une équipe ou sa consolidation ; - exprimant rapidement ses capacités d’innovation.


Cet instrument n’est pas un instrument collaboratif et exclut donc le financement de partenaires éventuels hors de l’équipe du jeune chercheur. Nouveauté 2017:ouvert aux titulaires ou non titulaires, mais le non titulaire ne pourra être financé par l’ANR. L’ ANR explique qu’il faudra un accord de principe de la tutelle car l’ANR ne rembourse pas, le CDD devra être formalisé au moment du projet. L’ANR précise que l’implication du JCJC devra être d’environ 70-80%

Le Coordinateur scientifique a obtenu son diplôme de doctorat de recherche après le 1er janvier 2006.

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Zoom sur les ANR JCJC 2/2

Les modulations de service d’enseignement prévues au paragraphe 4.2.3.1 du règlement relatif aux modalités d'attribution des aides de l’ANR sont des dépenses éligibles uniquement dans le cas de l’instrument de financement « JCJC ».Ce règlement précise que «la dotation compensatoire donnée par l’ANR ne pourra excéder 10 000 €». Il convient d’inscrire les décharges d’enseignement dans la rubrique « autres dépenses ».


La dépense correspondant à cette modulation de service est considérée comme éligible uniquement si la procédure de sélection concernée le prévoit et si l’extrait de délibération du conseil d’administration de l’université autorisant la modulation de service est fournie. Cette autorisation doit préciser la quotité, la durée et la période du service.

Le responsable scientifique qui souhaite réaliser un Projet ANR JCJC avec décharge d'enseignement doit contacter obligatoirement la DRV de Campus, QUE L'ANR JCJC SOIT EN GESTION AMU ou CNRS (ou autres tutelles). Il doit transmettre sa demande de décharge d’enseignement à sa composante. Il peut, le cas échéant, présenter cette demande à l’aide d’ARES. Il transmet également une lettre du directeur du labo validant cette demande et précisant la quotité, la durée et la période du service.

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DRV AMU – Octobre 2016DRV AMU – Octobre 2016


Accord de consortium:Dans le cas des Projets menés en partenariat avec au moins une Entreprise, unaccord de consortium doit être conclu (dans certains types de projets) et signéentre les Partenaires avant le démarrage du Projet.La non transmission de l’accord de consortium signé par l’ensemble des Partenaires ou la détection d’une aide indirecte entraîne le non versement des acomptes

L’Accord de consortium doit préciser:- le partage des droits de propriété intellectuelle relatifs aux résultats obtenus dansle cadre du Projet et leur accès.- le régime de publication / diffusion des résultats.L’accord de consortium doit être conforme aux documents scientifique,administratif et financier annexés aux Conditions particulières. Ces documentsdoivent eux-mêmes être annexés à l’accord de consortium.

Cf art 4.4 RF-2015-3 p 10 et 7.5.1 p 12

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Attention ces points sont susceptibles d’être modifiés par le nouveau règlement financier à paraitre d’ici Janvier

Les accords de consortium


Nouveauté 2017.



JCJC:L’instrument (JCJC) est ouvert aux titulaires ou non titulaires Mais le non titulaire ne pourraêtre financé par l’ANR.L’ ANR explique qu’il faudra un accord de principe de la tutelle car l’ANR ne rembourse pas, leCDD devra être formalisé au moment du projet.L’ANR précise que l’implication du JCJC devra être d’environ 70-80%

ENGAGEMENT DES DÉPOSANTSChaque responsable scientifique de chaque partenaire français sollicitant une aide s’engage formellement (simple case à cocher au sein du formulaire en ligne) sur le fait que sa hiérarchie et les personnes habilitées à engager juridiquement l’établissement gestionnaire de l’aide ou leurs représentants ont donné leur accord à sa démarche de soumission en cours et que les informations relatives à la proposition leur ont été communiquées.Attention :PAS DE SIGNATURE par le représentant légal de l’université avant le conventionnement.L’ANR enverra directement au Président de chaque établissement le listing des projets pré-soumis.Nous proposons plutôt des points de contact ANR au sein de chaque établissement, l’idée est accepté par l’ANR, elle reste à être mise en œuvre.

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Nouveauté 2017


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DROIT DE RÉPONSE AUX EXPERTS:Pour la deuxième étape: les rapports d’expertises seront transmis au coordinateur scientifiquede chaque proposition mi-mai 2017,le coordinateur scientifique aura alors 7 jours pourtransmettre, s’il le souhaite, ses commentaires sur ces rapports via une interface en ligne. Laréponse (correspondant à 1 page maximum) sera portée à la connaissance des membres decomités scientifiques en charge de sa proposition et transmises aux experts concernés.

AAP spécifique Tremplin ERC (T-ERC)

Le programme T-ERC vise à permettre à des jeunes chercheuses et jeunes chercheurs français(es) ou étranger(e)s rattaché(e)s à un organisme public de recherche français de soumettre une nouvelle candidature à l’appel « Starting grants » ou « Consolidator grants » de l’ERC, et ce avec les meilleures chances de succès.l’ANR a pris des dispositions permettant une grande rapidité dans la prise de décision et la mise en place des financements, reposant notamment sur un dossier de soumission simplifié basé sur les documents de soumission préalablement transmis à l’ERC.Le programme T-ERC fera l’objet d’un appel spécifique en 2017.

Aide ANR attribuée au porteur : jusqu’à 150 k€ maximum; Porteur : candidat ayant soumis un projet « Starting grant » ou « Consolidator grant » de l’ERC et ayant été classé A ou B dans l’année précédent l’ouverture de l’appel à projets T-ERC ; Financement : seul le coordinateur du projet (Principal Investigator) sera financé;Durée : 18 mois maximum.


PRESENTATION DU SITE DE PRÉ-PROPOSITION ANR 2017

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DRV AMU – Octobre 2016 17/31

Cliquez ici pour créer un compte

Présentation du site de pré-proposition ANR 2017<Activation du compte>


A compléter avec si possible une adresse mail de [email protected]



Exemple de courriel envoyé par l’ANR pour la création d’un compte: Attention il est possible que ce courrier se retrouve dans vos courriers indésirables (SPAM)

Cliquez sur le lien pour activer votre compte



Complétez les

informations en cliquant sur les liens

Nouveauté 2017

un espace messagerie est à votre disposition


Présentation du site de pré-proposition ANR 2017<Accueil-Proposition de projet en cours>

Cf slide 21


Présentation du site de pré-proposition ANR 2017<Sélectionner un défi, un instrument>


Le montant prévisionnel de l'aide demandée est à renseigner en k€. Un montant minimum (montant saisi -15%) et un montant maximum (+ 15%) sont calculés automatiquement.

L'aide demandée à l'ANR pour le projet lors de la soumission de la proposition détaillée devra être comprise entre les valeurs minimum et maximum ainsi calculées.

Exemple d’Instrument

Exemple de défi

Au choix:Développement expérimentalRecherche fondamentale Recherche industrielle

La durée du projet indiquée dans la proposition détaillée en 2ème étape devra être identique à celle indiquée dans la présente proposition.

Au choix:Faire un choix dans le menu déroulant, les choix proposés sont en fonction du défi choisi

Présentation du site de pré-proposition ANR 2017<Identité du projet>


Cliquer sur l’icone pour ajouter un organisme partenaire (20 organismes max) Un formulaire apparait (voir slide 24/25)

voir exemple slide 24/25

Cliquer sur l’icone pour ajouter une

personne rattachée à cet organisme (10 personne max) Un formulaire apparait

(voir slide 24 )

Présentation du site de pré-proposition ANR 2017<Partenariat>

Même opération que pour les partenaires

publiques, voir exemple slide 24


Exemple d’ajout d’un partenaire public Exemple d’ajout d’une personne Exemple d’ajout d’un partenaire privé

Exemple d’ajout d’un partenaire étranger

Présentation du site de pré-proposition ANR 2017<Ajout de partenaire ou de personne>


Pour une recherche rapide remplir au minimum ces 3menus déroulants pour avoir accès à l’ensemble desstructures de recherche AMU et cliquer sur« rechercher ».Vous pouvez également affiner vos critères enremplissant les autres onglets

Site du répertoire national des structures de recherche (RNSR)

Cliquez sur « Rechercher » et sélectionnez votrestructure de recherche dans la liste et copiez/collezle numéro RSNR correspondant dans le tableau dusite de pré-soumission de l’ANR

Le N°RNSR est un N° à 8

chiffres suivis d'une lettre majuscule

Présentation du site de pré-proposition ANR 2017<Site internet du RNSR>


Exemples de réponses:Attention vos réponses

conditionnent vos mots clefs

Présentation du site de pré-proposition ANR 2017<Caractérisation du projet>


Mots-clés disciplinairesVous devez choisir au moins un mot-clé parmi la liste issue des European Research Council (ERC) panel descriptors, au maximum trois. Vous pouvez consulter la liste complète des ERC panel descriptors en cliquant sur les + et obtenir une liste en format PDF en cliquant sur lien proposé par l’ANR

Présentation du site de pré-proposition ANR 2017<Mots-clés disciplinaire>


Les projets souhaitant bénéficier du label d’un ou plusieurs pôle(s) de compétitivité doivent le déclarer lors de la première étape du processus de sélection. Le coordinateur scientifique devra auparavant avoir recueilli l’accord des autres partenaires (y compris étrangers le cas échéant)Les partenaires sont invités à prendre contact avec les pôles de compétitivité concernés le plus précocement possible et à s’informer des engagements qu’ils souscrivent en cas de soutien de ces pôles (notamment adhésion au pôle, transmission des rapports intermédiaires et finaux du projet) en sollicitant également la DRV pour info.

Les informations présentes dans la pré-proposition puis de la proposition détaillée seront mises à disposition du ou des pôles de compétitivité qu’ils sollicitent. En cas de succès, les informations relatives au suivi du projet seront également mises à disposition des pôles de compétitivité.

Les pôles de compétitivité ont la possibilité de communiquer à l’ANR les projets susceptibles d’être labellisés cette communication se fait durant l’étape 1.

En étape 2, l’information relative au label des pôles de compétitivité est portée à la connaissance des membres de comités d’évaluation scientifique (CES) comme élément du dossier de soumission.

Une infrastructure de recherche est un instrument faisant l’objet de partenariats internationaux ou européens ou un instrument majeur dans les réseaux de collaboration industrielle et d’innovation. Cet ensemble relève d’une politique nationale ou d’une stratégie gouvernementale au titre des « infrastructures de recherche » (IR).Détail sur la page stratégie nationale des infrastructures de recherche : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid25384/strategie-nationale-des-infrastructures-de-recherche.html

Les porteurs de projets envisageant un partenariat avec l’un des deux Flagships, Graphène ou HBP, sont invités à l’indiquer ici (Cliquez sur le "+" pour indiquer le Flagship concerné). Les projets sélectionnés seront conviés à des réunions d’information dédiées aux projets en partenariat avec les Flagships.

Les potentiels cofinanceurs partenaires de l’ANR sont décrits page 38 du Plan d’action 2017

Présentation du site de pré-proposition ANR 2017<Autres informations>

http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid25384/strategie-nationale-des-infrastructures-de-recherche.html

http://www.agence-nationale-recherche.fr/fileadmin/aap/2017/ANR-plan-action-2017.pdf


Présentation du site de pré-proposition ANR 2017<Résumés scientifiques et experts non souhaités>


Merci d’informer votre DRV de Campus de toute soumission de pré-proposition et de transmettre par la suite le rapport d’évaluation de l’ANR, que votre pré-proposition soit retenue ou non par l'ANR

Présentation du site de pré-proposition ANR 2017<Soumission>


VOS INTERLOCUTEURS DRV

FONCTION NOM/PRENOM LOCALISATION CONTACT

PRC, PRCE, JCJC

Chargé d’affaires juriste contrats et Propriété intellectuelle

LEBLANC Lionel Campus Centre Bât 1 -Bureau SS1/09

[email protected]

Chargée d’affaires juriste contrats et Propriété intellectuelle

PRADO Isabelle Campus TimoneBât. principal rouge - 2ème étage - porte 2410

04 91 32 41 [email protected]


TRUPHEMES-ADELLACH Nathalie

Campus LuminyBât TPR22e ét Bureau 2012

[email protected]

Chargé d’affaires juriste contrats et Propriété intellectuelle

RENAULD Goéry Campus EtoileSt Jérôme - Bât Administratif -RdC - Aile gauche salle 3



DJEGA MARIADASSOU Sophie

Campus AixVilla Beauviche


PRCI

Chargée d’affaires Europe et Internationale (hors H2020)

NIOX Magali Campus Aix et EtoileVilla Beauviche


Chargée d’affaires Europe et Internationale (hors H2020)

GUICHARD Claire Campus Centre, Timone et LuminyPharo


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Présentation du site de pré-proposition ANR 2017<Coordonnées de vos interlocuteurs DRV>

Documents

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