Appel(s) à projets 2009 IReSP · Web viewLa signature électronique est un scan de la signature sous forme d’image en jpeg. 3) Renseignements administratifs pour l’équipe

Appel à projets de recherche 2019

Lutte contre les addictions aux substances psychoactives

Dossier de candidatureApplication form

Date limite : 17 décembre 2019 – minuit (heure de Paris)

La soumission de la candidature se fera via la plateforme en ligne Eva3 à l’adresse suivante :

https://eva3-accueil.inserm.fr/sites/eva/appels-a-projets/Pages/default.aspx

Appel à projets Addictions 2019Dossier de candidature

1

https://eva3-accueil.inserm.fr/sites/eva/appels-a-projets/Pages/default.aspx

Il est impératif de bien prendre connaissance du guide du candidat avant de remplir ce document.

Procédure de soumission :

- Identification du candidat (nom, prénom et email) et le choix d’un mot de passe permettant ensuite l’accès à un espace personnel sécurisé sur EVA3 (les candidats disposant déjà d’un compte sur EVA3 auront déjà accès à cet espace)

- Partie administrative à compléter en ligne,

- Téléchargement des modèles de documents candidats à compléter (dossier de candidature et annexe financière, spécifique au volet 3)

- Dépôt par téléchargement des documents demandés (document scientifique au format Word, annexe financière au format Excel, dossier complet et signé au format pdf).

Instructions pour l’envoi des documents :

- Les annexes doivent être intégrées au dossier de candidature et ne pas figurer sur des documents séparés ;

- Titre des documents : Nom-du-responsable-dossier.doc, Nom-du-responsable-budget.xls, Nom-du-responsable-dossier-complet.pdf ;

- Dans l'annexe budgétaire, n’indiquer que les équipes qui demandent un financement ;


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PARTIE A : FICHE RÉCAPITULATIVE DU PROJET / PROJECT SUM UP

Titre du projet / Project title (en minuscules) :

Acronyme / Acronym (le cas échéant) :

Equipes impliquées dans le projet / Teams involved in the project :

Il ne s’agit pas d’équipes au sens administratif mais d’équipes créées pour répondre à l’appel à projets.

Equipe n°Team n°

Nom et prénom du responsable

d'équipeTeam manager

name

Titre (CR, DR, MCU, MCA, PU,

PA, Post-doc, autre)

Position

Nom du laboratoire / de l’équipe

Lab / team name

AdresseAdress

1

2

3

4

5

Coordonnateur du projet *

Durée prévue du projet / project duration (en mois) :


3

Soumission du projet aux appels à projets / submission in another call for proposals Avez-vous déjà soumis ce projet à un appel à projets de l'IReSP ? Did this project had already been presented in another IReSP call for proposals ?

Oui NonPour cocher la case correspondante, double-cliquer sur la case de votre choix puis cocher dans la fenêtre de dialogue qui s’ouvre « Case activée »

Si oui, précisez :

Avez-vous soumis ce projet à un appel à projets d'un autre organisme que l'IReSP ?Did this project had already been presented in a call for proposals of another organization than IReSP ?

Oui NonSi oui, précisez :

Modalité dans laquelle le projet sera déposé / Type of project A. Soutien à des projets de recherche complets / full project B. Soutien à un dispositif de structuration européen ou international / European or

international coordination and support action C. Soutien de projets de recherche exploitant des bases de données existantes D. Soutien à des projets pilotes (maximum 100 000€) E. Soutien à un dispositif de structuration national

Axe thématique dans lequel le projet sera déposé / Project theme Pas d’axe thématique spécifique / no specific theme A. Prévenir et retarder l'entrée dans la consommation / Prevent and delay the enterance in

consumption B. Développer les connaissances sur les usages et trajectoires de consommation / Improving

knowledges of uses and consumption paths C. Améliorer les réponses en termes de soins d'accompagnement et de réduction des risques

et des dommages / Improving responses in terms of supportive care and harm reduction D. Impact des interventions publiques au niveau populationnel / Impact of public interventions

at a population level

Budget total demandé / Total grant requested (€) :

Coût total estimé de l’étude / Study cost (€) :


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Disciplines (5 maximum) :

Mots-clefs / Keywords(5 maximum) :

Résumé / Abstract (une page maximum, structurée de la façon suivante : contexte, objectifs, hypothèses de recherche, méthodes, perspectives, impact en santé publique / One page maximum : context, objectives, research hypothesis, methods, perspectives, public health impact) :


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PARTIE B : ÉQUIPES DU PROJET / PROJECT TEAMS

ÉQUIPE N°1 / TEAM N°1

1) Coordonnateur du projet / Project coordinator

Nom / Last NamePrénom / First nameDate de naissance / Birth NameOrganisme d’appartenance / Affiliate organization or employerNom du laboratoire (avec numéro) et de l’équipe de rattachement / Affiliate research team or research unitAdresse / AdressE-mailTéléphone / Telephone number

Avez-vous déjà été financé dans le cadre d’appels à projets lancés par l’IReSP ? Have you been previously granted by IReSP ?

Oui Non

Si oui, merci d’indiquer :

Nom de l’appel à projets et annéeCall for proposal and year

Titre du projetPoject title

Nom du coordonnateur du projetProject coordinator

Publications éventuelles émanant du projet précédemment financé par l’IReSPList of publications from grants acquired by the coordinator


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Engagement du coordonnateur pour les futures publications du projet soumis, en cas de financement de ce dernier par l’IReSP

En cochant la case ci-contre, le coordonnateur s’engage à publier dans HAL* toutes les publications issues du présent projet soumis, en cas de financement de ce dernier par l’IReSP.

Signature du coordonnateur du projet

Je soussigné, Nom et prénom, m’engage à être le coordonnateur du présent projet soumis, tel qu’il

est décrit dans ce dossier de candidature.

Je déclare ne pas avoir de conflits d'intérêts dans le cadre de la conduite du projet et qu'il n'existe

aucun fait ou élément, passé, actuel ou susceptible d'apparaître dans un avenir prévisible, qui

pourraient compromettre mon indépendance. Je déclare que mon organisme d'appartenance n'a

aucun lien avec l’industrie du tabac (article 5.3 de la CCLAT) ou les opérateurs des filières d’offre de

l’alcool ou du cannabis. Tout lien avec des organismes à but lucratif doit être déclaré dans ce

présent dossier (à joindre en annexe).

Signature électronique* : Fait à le

* La signature électronique est un scan de la signature sous forme d’image en jpeg.

2) Membres de l’équipe n°1 impliqués dans le projet (y compris le coordonnateur du projet) / Members of team n°1 (coordinator included)

Il ne s’agit pas de l’équipe au sens administratif mais de l’équipe créée pour répondre à l’appel à projets.

Nom, prénom *Name

Titre (CR, DR, MCU, MCA, PU, PA, Post-doc, autre) **

Position Disciplines

% du temps de recherche consacré

au projet ***% time devoted to

the project

* HAL est une archive ouverte pluridisciplinaire destinée au dépôt gratuit et à la diffusion d'articles scientifiques (http://hal.archives-ouvertes.fr/).


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http://hal.archives-ouvertes.fr/

Le financement de CDD sera soumis à un arbitrage préalable.

* Mentionner également le personnel temporaire (niveau et fonction) dont le recrutement est envisagé et souligner lorsqu’un financement de salaire est demandé pour cette personne.** Ne pas indiquer dans ce tableau les assistants administratifs, ni les M1 et M2.

*** C’est le % de leur temps de recherche dévolu à cette recherche. Indiquer si ce n’est pas sur la durée totale du projet. Minimum 30% pour le coordonnateur du projet.

Signature du directeur du laboratoire de rattachement auquel appartient le coordonnateur du projet

Je soussigné, Nom et prénom, directeur du laboratoire Nom du laboratoire

autorise, Nom et prénom du coordonnateur du projet

à développer et coordonner ce projet et m’engage à lui en permettre la réalisation au sein de mon

laboratoire.



3) Renseignements administratifs pour l’équipe 1 (renseignements nécessaires en cas de financement du présent projet) A ne remplir que par les équipes demandant un financement

Organisme gestionnaire des crédits du laboratoire*Nom de l’organisme gestionnaireStatut juridique (EPST, EPA,…)Délégation ou site en charge de la gestionNom et prénom du représentant légalTitre du représentant légalNuméro de SIRETAdresseVilleCode postalTéléphoneFax


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* joindre en annexes le RIB original (sauf équipes Inserm)

Personne en charge du suivi administratif au sein de l’organisme gestionnaireNom et prénomFonctionTéléphoneFaxE-mail

Signature du responsable légal de l’organisme gestionnaireAprès avoir pris connaissance :

de l’appel à projets de recherche "lutte contre les addictions aux substances psychoactives" ; du guide du candidat de l’AAP ; et du projet : « titre du projet à compléter » ;

je, soussigné(e) , à compléter

Représentant légal Ou bien personne dûment habilitée

Cette personne est soit le représentant légal de l’organisme auquel est rattachée l’équipe, soit toute autre personne dument habilitée et bénéficiant d’une délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal du candidat. En cas de délégation de pouvoir ou de signature, joindre la copie de délégation de signature.

déclare avoir pris connaissance du projet « titre du projet à compléter » et certifie l’exactitude des informations présentes dans ce dossier;

déclare avoir pris connaissance du guide du candidat; m’engage à respecter l’ensemble des dispositions qui concerne mon organisme ; le cas échéant, m’engage à faire supporter aux organismes, dont une ou plusieurs équipes collaborent à la

réalisation du projet, les obligations qui les concernent et qui résultent de ce règlement ; le cas échéant, autorise les équipes de mon organisme à participer au projet et m'engage à leur en permettre

la réalisation ; déclare que l’organisme que je représente est en règle au regard de l’ensemble des déclarations sociales et

fiscales (ainsi que des cotisations et paiements y afférant) et, le cas échéant, au regard des obligations résultant de l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations ;

certifie l’exactitude des informations présentes dans ce dossier.

L’organisme gestionnaire doit veiller d'une part, à ce que l'organisation administrative, financière et scientifique du projet impliquant le cas échéant le recours à des prestataires, soit conforme à la réglementation applicable notamment en matière d'achats publics ou de gestion des ressources humaines et d'autre part, à la prévention des conflits d'intérêt.

Cachet de l’organisme Signature : Fait à le

4) Renseignements concernant l’équipe n°1 / Team n°1 informations

CV court du coordonnateur du projet (une demi-page maximum)Coodinator's summarized resume (half page max)


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Publications du coordonnateur du projet (limitées à 10 publications)Coordiantor's major scientific publications (max 10)

Publications des autres membres de l’équipe n°1 (limitées à 15 publications)Other team member's major scientific publications (max 15)


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ÉQUIPE n° N / TEAM N°NN = 2, 3, 4 … : une pour chaque équipe participante ;

Vous devez aussi renseigner ici les équipes qui ne demandent pas de financement.Remarque : Les équipes étrangères ne peuvent pas être financées directement dans le cadre de cet appel à projets.

1) Responsable de l’équipe N du projet

Nom / Last namePrénom / First NameDate de naissance / Birth NameOrganisme d’appartenance / Affiliated organization or employerNom du laboratoire (avec numéro) et de l’équipe de rattachement / Affliated research team or research unitAdresse / AdressE-mail Téléphone / Telephone numberFax

Avez-vous déjà été financé dans le cadre d’appels à projets lancés par l’IReSP ?Have you been previously granted by IReSP ?

Oui Non

Si oui, merci d’indiquer :

Nom de l’appel à projets et annéeCall for proposal and year

Titre du projetPoject title

Nom du coordonnateur du projetProject coordinator

Publications éventuelles émanant du projet précédemment financé par l’IReSPList of publications from grants acquired by the coordinator

Engagement du responsable de l’équipe N pour les futures publications du projet soumis, en cas de financement de ce dernier par l’IReSP.


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En cochant la case ci-contre, le responsable de l’équipe N s’engage à publier dans HAL* toutes les publications issues du présent projet soumis, en cas de financement de ce dernier par l’IReSP.

Signature du responsable de l’équipe N

Je soussigné, Nom et prénom, responsable de l’équipe N du présent projet soumis,

confirme ma participation au projet coordonné par Nom et prénom du coordonnateur du projet.

Je déclare ne pas avoir de conflits d'intérêts dans le cadre de la conduite du projet et qu'il n'existe

aucun fait ou élément, passé, actuel ou susceptible d'apparaître dans un avenir prévisible, qui

pourraient compromettre mon indépendance. Je déclare que mon organisme d'appartenance n'a

aucun lien avec l’industrie du tabac (article 5.3 de la CCLAT) ou les opérateurs des filières d’offre de

l’alcool ou du cannabis. Tout lien avec des organismes à but lucratif doit être déclaré dans ce

présent dossier (à joindre en annexe).



2) Membres de l’équipe N impliqués dans le projet / Members of team n° N

Il ne s’agit pas de l’équipe au sens administratif mais de l’équipe créée pour répondre à l’appel à projets.

Nom, prénom *Name

Titre (CR, DR, MCU, MCA, PU, PA, Post-doc, doctorant, ITA) **

Position

Disciplines

% du temps de recherche consacré

au projet ***% time devoted to the

project

** HAL est une archive ouverte pluridisciplinaire destinée au dépôt gratuit et à la diffusion d'articles scientifiques (http://hal.archives-ouvertes.fr/).


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http://hal.archives-ouvertes.fr/

Le financement de CDD sera soumis à un arbitrage préalable.

* Mentionner également le personnel temporaire (niveau et fonction) dont le recrutement est envisagé et souligner lorsqu’un financement de salaire est demandé pour cette personne.

** Ne pas indiquer dans ce tableau les assistants administratifs ni les M1 et M2.

*** C’est le % de leur temps de recherche dévolu à cette recherche. Indiquer si ce n’est pas sur la durée totale du projet.

3) Renseignements administratifs pour l’équipe N (renseignements nécessaires en cas de financement du présent projet)


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L'ensemble de la partie 3) ne doit être remplie que par les équipes demandant un financement

Organisme gestionnaire des crédits du laboratoire*Nom de l’organisme gestionnaireStatut juridique (EPST, EPA, …)Délégation ou site en charge de la gestionNom et prénom du représentant légalTitre du représentant légalNuméro de SIRETAdresseVilleCode postalTéléphoneFax

* joindre en annexes le RIB original (sauf équipes Inserm)

Personne en charge du suivi administratif au sein de l’organisme gestionnaireNom et prénomFonctionTéléphoneFaxE-mail

Signature du responsable légal de l’organisme gestionnaire de l'équipe NAprès avoir pris connaissance :

de l’appel à projets de recherche "lutte contre les addictions aux substances psychoactives"; du guide du candidat de l’AAP ; et du projet : « titre du projet à compléter » ;

je, soussigné(e) , à compléter

Représentant légal Ou bien personne dûment habilitée

Cette personne est soit le représentant légal de l’organisme auquel est rattachée l’équipe, soit toute autre personne dument habilitée et bénéficiant d’une délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal du candidat. En cas de délégation de pouvoir ou de signature, joindre la copie de délégation de signature.

déclare avoir pris connaissance du projet « titre du projet à compléter » et certifie l’exactitude des informations présentes dans ce dossier;

déclare avoir pris connaissance du guide du candidat; m’engage à respecter l’ensemble des dispositions qui concerne mon organisme ; le cas échéant, m’engage à faire supporter aux organismes, dont une ou plusieurs équipes collaborent à la

réalisation du projet, les obligations qui les concernent et qui résultent de ce règlement ; le cas échéant, autorise les équipes de mon organisme à participer au projet et m'engage à leur en permettre

la réalisation ; déclare que l’organisme que je représente est en règle au regard de l’ensemble des déclarations sociales et

fiscales (ainsi que des cotisations et paiements y afférant) et, le cas échéant, au regard des obligations résultant de l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations ;


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certifie l’exactitude des informations présentes dans ce dossier.

L’organisme gestionnaire doit veiller d'une part, à ce que l'organisation administrative, financière et scientifique du projet impliquant le cas échéant le recours à des prestataires, soit conforme à la réglementation applicable notamment en matière d'achats publics ou de gestion des ressources humaines et d'autre part, à la prévention des conflits d'intérêt.

Cachet de l’organisme Signature : Fait à le

4) Renseignements concernant l’équipe N

Publications des membres de l’équipe N impliqués dans le projet (limitées à 10 publications)


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PARTIE C : EXPERTS RÉCUSÉS / EXPERTS OBJECTED TO THE PEER-REVIEW

Nom et PrénomName

Institution et paysOrganization an country

Email Justification

PARTIE D : RESPECT DES RÈGLES ÉTHIQUES ET ASPECTS RÉGLEMENTAIRES / RESPECT FOR ETHICAL AND REGLEMENTARY GUIDELINES

Des autorisations règlementaires et/ou éthiques sont-elles nécessaires à la conduite du projet ?Required ethical and/or regulatory clearances necessary for the implementation of the project

Oui Non

Si oui, merci de préciser lesquelles / If yes, please specify which : CPP* CCTIRS/CEREES** CNIL*** Autres à préciser ci-dessous

Précisez l’état d’avancement des démarches entreprises (date prévue de dépôt du dossier, voire retour de ces organismes…) :Precise the state of progress of the steps taken (expected date of submission file, feedback of these organizations...)

* Comité de Protection des Personnes** Comité Consultatif sur le Traitement de l'Information en matière de Recherche dans le domaine de la Santé/Comité d’Expertise pour les Recherches, les Etudes et les Evaluations dans le domaine de la Santé*** Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés


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PARTIE E : DESCRIPTION DU PROJET

Cette section est à compléter par le coordonnateur du projet.

Contenu du document : Contexte du projet de recherche Problématique et objectifs Description précise de la méthodologie Résultats attendus, leur exploitation et leur valorisation Calendrier des réalisations Justification du financement, co-financements Justification et argumentaire dans le cas d'un dépassement du budget maximum dans la

modalité de financement "soutien à des projets de recherche complets".

Il conviendra de faire apparaître dans la formulation des problématiques de recherche, la maîtrise de l’état de la question et la bonne connaissance des données récentes de la littérature.

Longueur du document : pour la modalité de financement "soutien à des projets de recherche complets" maximum 20 pages. Pour les autres modalités maximum 10 pages.

Des annexes peuvent être ajoutées, dans le même document, à la suite du projet sans restriction du nombre de pages.

Langue de soumission :Le projet sera rédigé en anglais pour les modalités de financement "soutien à des projets de recherche complets" et "soutien à un dispositif de structuration européen ou international". Pour les autres modalités de financement, le projet sera rédigé en français.


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PARTIE F : ANNEXES


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Documents

Appel(s) à projets 2009 IReSP · Web viewLa signature électronique est un scan de la signature sous forme d’image en jpeg. 3) Renseignements administratifs pour l’équipe