APPORT d ACTIVITÉ - aguram.org · woippy isabella de simone / membres adhÉrents •eprÉsentants de la communautÉ de communes du pays boulageois r philippe schutz • reprÉsentants

/ Rapport d’activité 2015 I page 1

APPORTd ACTIVITÉ


Directeur de la publication : Patricia Gout / Coordination : Sandrine Mousnier / Mise en page : Françoise Mitzner / mai 2016


EDITORIALEspace de débats où s’élaborent diagnostics et projets pour faciliter l’aide à la décision et la construction des politiques publiques, l’AGURAM est un centre de ressources et un outil technique partagé au service des collectivités territoriales et de leurs partenaires. Ancrée dans le réseau de la Fédération nationale des agences d’urbanisme, elle y participe à des clubs thématiques où l’échange d’expériences et la montée en compétence sont facilités par la mutualisation des expertises.

Avec la création de la région Grand Est, les liens se renforcent et, aujourd’hui, les sept agences de cette nouvelle région se dotent d’une feuille de route pour mettre leurs potentiels et leurs compétences à la disposition de leurs partenaires. L’AGURAM décline cette coopération à l’échelle régionale depuis plusieurs années déjà : c’est ainsi qu’avec l’ADUAN et l’AGAPE, elle a construit une plateforme de données trois agences qui entrera en pleine lumière courant 2016. En parallèle à son investissement sur les grands enjeux stratégiques à l’échelle du Pôle métropolitain européen du Sillon lorrain), l’agence déploie son expertise sur des missions pragmatiques répondant aux questions du fonctionnement au quotidien et dans la proximité (urbanisme, habitat, transports, économie, environnement …).

L’approche multiscalaire fait partie de l’ADN des agences d’urbanisme : elles surfent constamment sur des échelles multiples, ce qui constitue leur force en matière de compréhension des singularités territoriales et fonde leur légitimité à accompagner la définition des politiques publiques de leurs membres.

Bruno ValdevitPrésident de l’AGURAMMaire d’Ars-sur-Moselle


L’AGENCE


Les missions des agences d’urba-nisme sont confortées par la loi ALUR qui les précise dans le code de l’urbanisme :• «suivre les évolutions urbaines

et développer l’observation ter-ritoriale

• participer à la définition des po-litiques d’aménagement et de

développement et à l’élaboration des documents d’urbanisme et de planification qui leur sont liés, notamment les SCoT et les PLUi

• préparer les projets d’agglomé-ration métropolitains et territo-riaux, dans un souci d’approche intégrée et d’harmonisation des politiques publiques

• contribuer à diffuser l’innova-tion, les démarches et les outils du développement territorial durable et la qualité paysagère et urbaine

• accompagner les coopérations transfrontalières et les coopé-rations décentralisées liées aux stratégies urbaines. »

REPRESENTANTS DU COLLEGE DES MEMBRES FONDATEURSMETZ METROPOLEBruno VALDEVIT Conseiller communautaire de Metz Métropole, Maire d’Ars-sur-Moselle PRÉSIDENTJean-François SCHMITT Vice-président de Metz Métropole, maire d’Ars-Laquenexy 1er vice-présidentBéatrice AGAMENONE Adjointe au maire de Metz 2ème vice-présidentJean BAUCHEZ Vice-président de Metz Métropole, maire de Moulins-lès Metz 3ème vice-présidentPierre MUEL Conseiller délégué de Metz Métropole, maire de Marieulles TrésorierJean-Louis MICHELOT Conseiller délégué de Metz Métropole, maire de Nouilly Trésorier adjointIsabella DE SIMONE Conseillère municipale de Woippy SecrétairePatricia SALLUSTI Adjointe au maire de Metz Secrétaire adjointMETZRichard LIOGER Vice-président de Metz Métropole, premier adjoint au maire de MetzREPRESENTANTS DU COLLEGE DES MEMBRES ADHERENTSJean-Pierre CERBAI Conseiller communautaire de la CA du Val de Fensch Michel COULETTE Vice-président de la CC Val de Moselle, maire de Dornot 4ème vice-présidentJean-Paul ECKENFELDER Délégué Comité Syndical du SCoTAM, maire de FleuryGhislaine MELON Vice-présidente de la CC «Rives de Moselle», Maire d’EnneryMichel VOLLE Conseiller communautaire de la CCPOM, conseiller municipal de Montois-la-MontagnePrésident du conseil régional de Lorraine ou son représentant REPRESENTANT DU COLLEGE DES MEMBRES DE DROITJean KUGLER Directeur départemental des territoires

composition du conseil d’administration

Le programme partenarial de l’agence répond à des enjeux inté-ressant l’ensemble des adhérents et à des besoins de connaissance partagée. Il doit être d’intérêt collectif, ce qui est justifié par le thème, le périmètre, la méthode

ou le caractère expérimental.Les critères d‘inscription des mis-sions au programme ont été défi-nis par le conseil d’administration : prioriser l’intérêt collectif, déve-lopper l’observation partagée et la prospective, affirmer un position-

nement stratégique et contribuer à bâtir une vision communautaire, développer des partenariats sur les territoires élargis, conforter la transversalité, renforcer une ex-pertise innovante, favoriser l’ani-mation des débats.

quelles missions pour l’agence ?

Un programme partenarial


composition de l’assemblée générale / MEMBRES DE DROIT •REPRÉSENTANTS DE L’ÉTATSecrétaire général de la préfecture de la Moselle Alain CARTONDirecteur départemental des territoires Jean KUGLERService départemental de l’architecture et du patrimoine de la Moselle Isabelle MICHARD

/ MEMBRES FONDATEURS• REPRÉSENTANTS DES COMMUNES DE METZ MÉTROPOLE

AMANVILLERS Maurice BROUANTARS-LAQUENEXY Dominique STREBLYARS-SUR-MOSELLE Gilbert SCHALLAUGNY Philippe KOEHLERCHÂTEL-SAINT-GERMAIN Daniel PAYANCHESNY Pascal LINHARTCHIEULLES Nicole SEVESTRECOIN-LES-CUVRY Régis GAUTHIERCOIN-SUR-SEILLE Laurent VERDUNCUVRY François CARPENTIERFEY Joël STROZYNAGRAVELOTTE Patrick VICTORIONJURY Christian GIACOMELJUSSY Ghyslaine BUZONLA MAXE Thierry PERNETLAQUENEXY Pascal NURENBERGLE-BAN-SAINT-MARTIN Antonella FRATTALESSY Marc BIAGIOLILONGEVILLE-LES-METZ Bernard WURMLORRY-LES-METZ Alain CUREMARIEULLES Robert ADAMMARLY Michel LISSMANN / Brigitte VUILLEMINMECLEUVES Michel TOURNAIREMETZ Guy CAMBIANICA / René DARBOIS / Thierry JEAN / Richard LIOGER / Marie RIBLET / Selima SAADI MEY Luigi AUCELLOMONTIGNY-LÈS-METZ Lucien VETSCH / Hervé BROUILLETMOULINS-LÈS-METZ Francis GUEHERYNOISSEVILLE Jérôme PRACHENOUILLY Jean-Louis GIRARDPELTRE Viviane TOUSSAINTPLAPPEVILLE François HURSONPOUILLY Jean-Sébastien SCHMITTPOURNOY-LA-CHÉTIVE Gérald BARTOLUCCIROZÉRIEULLES Roger PEULTIERSAINT-JULIEN-LÈS-METZ Hubert PAYENSAINT-PRIVAT-LA-MONTAGNE Sandrine RAGNISAINTE-RUFFINE Guy FRISTOTSAULNY Maurice HOCHSTRASSERSCY-CHAZELLES Catherine BASSOTVANTOUX Marc GIGLEUXVANY Claude LANG VAUX Jean-François CLEVENOTVERNÉVILLE Christian BLADTWOIPPY Férit BURHAN / Adil TYANE


• REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE METZ MÉTROPOLEAMANVILLERS Frédérique LOGINARS-LAQUENEXY Jean-François SCHMITTARS-SUR-MOSELLE Bruno VALDEVITCHÂTEL-SAINT-GERMAIN Robert MARCHALCOIN-LÈS-CUVRY Marc HENRIONJUSSY Guy BERGEMOULINS-LÈS-METZ Jean BAUCHEZMARIEULLES Pierre MUELMARLY Thierry HORYMETZ Béatrice AGAMENNONE / Danielle BORI / Agnès MIGAUD / Patricia SALLUSTI / Nadia SEGHIRNOUILLY Jean-Louis MICHELOTPELTRE Walter KURTZMANNPLAPPEVILLE Daniel DEFAUXPOUILLY Marilyne WEBERTPOURNOY-LA-CHÉTIVE Martine MICHELWOIPPY Isabella DE SIMONE

/ MEMBRES ADHÉRENTS• REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS BOULAGEOIS

Philippe SCHUTZ • REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS ORNE-MOSELLE

Lionel FOURNIER Michel VOLLE • REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES «RIVES DE MOSELLE»

Ghislaine MELON Rémy SADOCCO • REPRÉSENTANT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL DE MOSELLE

Michel COULETTE • REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU VAL DE FENSCH

Moreni BRIZZI Jean-Pierre CERBAI • REPRÉSENTANT DU SIAEFI

Monsieur le président • REPRÉSENTANTS DU SCOTAM

Jean-Paul ECKENFELDER André HOUPERT

• REPRÉSENTANTS DE COMMUNES ADHÉRENTESMALROY Michel BOULANGERTHIONVILLE Roger SCHREIBER

• REPRÉSENTANT DE L’EPF LORRAINEAlain TOUBOL

• REPRÉSENTANTS DU CONSEIL REGIONAL DE LORRAINEMonsieur le président Monsieur le vice-président

• REPRÉSENTANT DE L’UNIVERSITE DE LORRAINEJean-Luc BLIN-LACROIX

• REPRÉSENTANTS DU PÔLE MÉTROPOLITAIN DU SILLON LORAINMonsieur le président Monsieur le vice-président

/ MEMBRES ASSOCIÉS• REPRÉSENTANTS DES AGENCES D’URBANISME

ADUAN Jean-François HUSSONAGAPE Jean-Marc DURIEZ


La Communauté de communes du Pays Boulageois souhaite faire appel aux compétences pluridisci-plinaires de l’agence au travers de son programme partenarial.La Communauté de communes du Pays Boulageois s’est rapprochée de l’agglomération messine en adhérant au SCoTAM le 19 mars 2015. Fortement intéressée par l’outil mutualisé que constitue l’AGURAM, attachée au décryp-tage de son territoire grâce à des outils d’observation et d’analyse. Elle adhère désormais à l’agence.Monsieur Philippe SCHUTZ, vice-président de la Communauté de communes du Pays Boulageois, chargé de l’aménagement et de l’urbanisme, a été désigné pour la représenter à l’assemblée générale de l’AGURAM.

L’aguram accueille la communauté de communes du pays boulageois


les territoires partenaires

• Etat• Pôle métropolitain du sillon lorrain• Conseil régional de Lorraine

• EPF Lorraine• Université de Lorraine• ADUAN et AGAPE

autres membres


Noémie KOCH mobilité

Fabien SORIA transport - intermodalité

Bernard DEMONTY consommation foncière - agriculture

Claire-Lise LE STER économie

Marion SUAIRE environnement

Maël TILLARD programmation- prospective territoriale

Emmanuel VIAU schéma de cohérence territoriale

Nelly BLANCHEMAIN comptabilité - ressources humaines

Brigitte CHANZY assistante de direction

Pascal CHEVALLOT chef de projet système d’information

Valérie d’AT DE SAINT FOULC-SIMONIN documentation

Sébastien DIEUDONNE infographie - projet urbain

Françoise MITZNER cartographie-communication visuelle

Sandrine MOUSNIER communication - archives

Patrick MOUSSLER infographie-stationnement-sécurité

Kevin RODEGHIERO infographie - webdesign

Amandine SCHLOUPT géomatique - statistique

Marie-Charlotte DEVIN données-observation-prospective

Céline BRAMME observation - politique de la ville

Clément BONITEAU plani�cation - projet urbain

Céline BRAMME plani�cation - projet urbain

Marc-Philippe CASALIS plani�cation - projet urbain

Jean-Luc HENGELHAUPT plani�cation - projet urbain

Amaury KRID plani�cation - projet urbain

André MORAND plani�cation - projet urbain

Bekta SACI suivi procédures

Jean-Luc TISON plani�cation - projet urbain

Marie-Pierre MANGIN-FERRARI / chef de projet

Stéphane EGRAZ / responsable de Pôle

Gilles INVERNIZZI / directeur adjoint

Emmanuelle BIANCHINI / responsable de Pôle

Gérard BORNEMANN / directeur adjoint

Agnès DEFAY / responsable de Pôle

Marie-Hélène METZINGER NICOLAY / secrétaire général

Pôle PROJET URBAIN DURABLE

Pôle STRATÉGIES TERRITORIALES

Pôle MOBILITÉ

Pôle RESSOURCES ET COMMUNICATION

Pôle HABITAT ET SOCIETE

Mission MÉTROPOLISATION ET SILLON LORRAIN

COORDINATION DES ÉTUDES

DIRECTRICEPatricia GOUT

Organisée sous forme de pôles de compétences, l’équipe de l’AGURAM est pluridisciplinaire. Composée d‘urba-nistes, de géographes, d‘architectes, d‘ingénieurs, d‘économistes, d‘écologues, de géomaticiens, de statisticiens, de graphistes, …, elle met son savoir-faire au service des collectivités territoriales adhérentes.

L’organigramme

Novembre 2015


l’équipe

Novembre 2015


vie de l’agence

2015 aura été l’occasion pour Elisabeth Gros, infographiste, de prendre sa retraite après 30 ans au service de l’agence. Nous lui souhaitons de profiter pleinement de cette nouvelle vie.Par ailleurs, trois collaborateurs ont quitté l’AGURAM en 2015 : Anissa Mahouachi (en appui au pôle ressources et communication), Florian Klingeschmidt (assistant d’études environnement) et Claire-Lise Le Ster (chargée d’études en économie).L’agence a également accueilli six stagiaires : Loïc Bour pour l’évalua-tion du CRSD et l’étude sur la den-sification du Technopôle ; Alexis Jeannelle pour l’élaboration de l’étude préalable à le reconversion des ateliers de maintenance SNCF de Montigny-lès-Metz et l’étude sur les densités et formes urbaines sur les territoires de Metz Métro-pole et du SCoTAM ; Nacim Bouri pour le potentiel de densification de Vantoux et Ars-sur-Moselle et collaboration à l’élaboration des diagnostics communaux des PLU de Lorry-lès-Metz et de Moulins-lès-Metz ; Eliott Gall pour le dia-gnostic du plan piéton et la créa-tion d’une grille d’analyse pour évaluer la marchabilité des rues messines et Vincent Danigo pour l’étude valoriser et (re)composer les espaces autour des gares du SCoTAM.


AXE 1Métropolisation

et grands territoires

Polarisation des richesses et des compétences, accroissement des mobilités et des échanges, étalement urbain et fracture territoriale, sont autant de phénomènes liés à la métropolisation que les politiques urbaines doivent réguler. Face à cette complexité où les espaces à enjeux de demain sont régionaux voire même transfrontaliers, le travail en réseau des agences d’urbanisme est devenu primordial.Parallèlement, de nouvelles organisations telles que les SCoT, font leurs preuves. Leur mission de mise en cohérence des politiques publiques conduit à des coopérations interterritoriales qui mettent en relation les acteurs et les échelles d’intervention.


Le 1er janvier 2016 naissait la Ré-gion Alsace Champagne-Ardenne Lorraine. Ce nouvel espace régio-nal présente des enjeux inédits. Les agences d’urbanisme s’en sont saisies.Fortes d’une expertise mutualisée, les sept agences d’urbanisme de la nouvelle région se sont associées en 2015 pour partager les premiers éléments à une échelle jusqu’alors peu éclairée.L’objectif de cette démarche origi-nale a été de dégager, autour de dix thématiques, les caractéris-tiques et dynamiques profondes des territoires. Au-delà de la des-cription, il s’est agi de nourrir les réflexions engagées par la réforme territoriale: comment transformer un défi commun en une véritable chance pour tous ?Le document identifie trois enjeux collectifs majeurs :• la participation de tous les terri-

toires au renforcement de la nou-velle région,

• la constitution d’un réseau de systèmes d’agglomérations qui conforte les forces de chacune, et met en commun les richesses et diversités, y compris transfronta-lières,

• l’émergence d’une dynamique de développement commune, s’appuyant sur les spécificités de

territoires agricoles, forestiers ou de moyenne montagne préservés.

LA GRANDE RÉGION EST EN MOUVEMENT

L’éclairage des agences d’urbanisme

158 000frontaliers,

soit 45 % des frontaliers français

Près de 30 coopérations transfrontalières institutionnelles

À la frontière de 4 pays

européens

1re

RÉGION

57 4005e

RÉGION5e

RÉGION

km 2

1LA GRANDE RÉGION EST EN QUELQUES CHIFFRES...

5,6 millions d’habitants

avec 1 jeune pour 1 senior

5e

RÉGION

1.

PIB de

148,9 milliards

soit le 13e rang européen (sur 214)

6e

RÉGION

3.

2,1 millions d’emplois

dont 85 % d’emplois salariés

2.

PIB par habitant

de 26 800

4.

120TGV quotidiens de/vers Paris

5.

Remarque : le palmarès national ne prend pas en compte l’Île-de-France


Par ailleurs, pour éclairer le Pôle Métropolitain du Sillon Lorrain sur ses enjeux dans le nouvel ensemble régional, l’ADUAN et l’AGURAM ont coproduit un atlas de la nouvelle région.Ce décryptage a amené les agences à s’interroger sur les impacts de la création de la future région en termes d’organisation territoriale : quels rôles à jouer pour les espaces de coopération métropolitaine comme le Sillon Lorrain ? Quels équilibres internes, en termes d’accessibilité ou de répartition des services de l’Etat ? Quelles attractivités autour des dynamiques transfrontalières ?Ces premiers éléments d’éclairage permettent de mettre en évidence les spécificités de ce nouveau territoire régional et les enjeux posés par sa création. Située au coeur d’un espace européen, la future région se distingue par ses caractéristiques transfrontalières. Les dynamiques d’attractivité qui s’exercent sur la future région depuis les métropoles européennes voisines représentent un atout indéniable de ce nouvel espace de connexion.Cette situation au coeur d’un réseau européen pose toutefois la question de la question de la cohésion interne de la future région. Issue de la fusion de trois systèmes régionaux aux

dynamiques propres, l’Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine se caractérise aujourd’hui par la prégnance de plusieurs systèmes

urbains polycentriques et peu hiérarchisés.

conférencemétropolitaine

ATLASCharlevilles

MézièresSedan

Reims

Châlons-en-Champagne

Epinal

Nancy

Mulhouse

Metz

Thionville

pôlemétropolitain européen du Sillon Lorrain

pôlemétropolitain

AlsacienColmar

ALLEMA

Ile-de-France

Nord-Pas-de-Calais-Picardie

// 11 2015 Source : INSEE 2012

BRIEYBOULAY-

SARREGUEMINESVERDUN

10

20

20

33

4 13

8

LYON

BORDEAUXNANTESRENNES

LILLE

PARISEst

Lyon

trains intercités (TET)

24(trains intercités)

11

4

4

6 *

14

6 * 5 pour Bruxelles

BRUXELLES

4

14

Champagne-Ardenne-TGV

4

4

Meuse-TGV

7 2

Lorraine-TGV 4

4

4

4

4

2

4

12

4

4

4

2

1

2

2

16

2 2

Belfort-Montbéliard-TGV

Besançon-Franche-Comté-TGV

Roissy-AéroportCharles-De-Gaulle 2-TGV

22

6 *

4

6 *4

Massy-TGV

2

CHARLEVILLE-MÉZIÈRES

REIMS

CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE

VITRY-LE-FRANÇOIS

SAINT-DIZIER

BAR-LE-DUC

LONGWY

THIONVILLE

METZ

NANCY

TROYES

LANGRES

NEUFCHÂTEAU

ÉPINAL

REMIREMONT

COLMAR

MULHOUSE

SÉLESTAT

STRASBOURG

SARREBOURG SAVERNE

FORBACH

WISSEMBOURG

HAGUENAU

SAINT-DIÉ-DES-VOSGES

LUNÉVILLE

SEDAN

RETHEL

TOUL

DIJON

BESANÇON

BELFORT

MONTBARD

CHAUMONT

SENS

LAON

SOISSONS

LUXEMBOURG

FRANCFORT

Vers ALLEMAGNESTUTTGARTMUNICHMANNHEIMFRANCFORT ...

BÂLEZURICH

MANNHEIMFRANCFORTFRIBOURG

BruxellesProjet Eurocap-Rail

en danger ?

PROJET DE DESSERTE TGV COURANT 2016 DU GRAND EST

Source : SNCF// 11 2015

20 2

10ParisLyon via LGV Rhin-RhôneLyon via Dijon (ligne classique)Lille / Bruxelles*BordeauxAllemagne par LGV Est

Ligne LGV Ligne non LGVGare ligne LGV

Nombre de trains/jour

GRAND DUCHÉDU LUXEMBOURG

Bourgogne

Ile-de-France

Picardie


REIMS

CHÂLONS-EN-CHAMPAGNEÉPERNAY

VITRY-LE-FRANÇOIS

SAINT-DIZIER

BAR-LE-DUC

VERDUN

LONGWY

THIONVILLE

METZ

NANCY

TROYES

CHAUMONT

ÉPINALCOLMAR

MULHOUSE

SAINT-LOUIS

STRASBOURG

SARREBOURG

FORBACHSARREGUEMINES

HAGUENAU


THANN-CERNAY

SEDAN

SAINT-AVOLD

CHÂTEAU-SALINS

TOUL

BRIEY

LUNÉVILLE

COMMERCY

BOULAY-MOSELLE

NEUFCHÂTEAU

De -17 à -10 %De -9,9 à 0 %De 0,1 à 10 %De 10 à 54 %

Evolution de la populationentre 1968 et 2012

Source : INSEE // 11 2015

POPULATION DES AIRES URBAINESDU GRAND EST EN 2012ÉVOLUTION 1968-2012(Aires urbaines de plus de 30 000 habitants)

Population 2012

SUISSE

PicardieCHARLEVILLE-MÉZIÈRES

REIMS

CHÂLONS-EN-CHAMPAGNEÉPERNAY

VITRY-LE-FRANÇOIS

SAINT-DIZIER

BAR-LE-DUC COMMERCY

VERDUN

LONGWY

THIONVILLE

METZ

NANCY

TROYES

CHAUMONT

LANGRES

NEUFCHÂTEAU

ÉPINAL

REMIREMONT

COLMAR

MULHOUSE

SAINT-LOUIS

SÉLESTAT

MOLSHEIM

OBERNAI

STRASBOURG

SARREBOURG

SAVERNE

FORBACHSARREGUEMINES

WISSEMBOURG

HAGUENAU


LUNÉVILLELUNÉVILLE

BRIEY

TOUL

CHÂTEAU-SALINS

BOULAY-MOSELLE

Source : INSEE// 11 2015

NOMBRE D’EMPLOIS TOTALDANS LES ZONES D’EMPLOI DU GRAND EST EN 2012

De 11 705 à 14 000De 14 001 à 35 050De 35 051 à 51 300De 51 301 à 83 800De 83 801 à 163 750De 163 751 à 278 240


CHÂLONS-EN-

VITRY-LE-FRANÇOIS

BAR-LE-DUCCOMMERCY

VERDUN

BRIEY

CHÂTEAU-SALINS

BOULAY-

LANGRES

NEUFCHÂTEAU

LOUIS

SAVERNE

WISSEMBOURG

DES-VOSGES

LUNÉVILLE

SÉLESTAT

HAGUENAUIle-de-France

FORBACH

Source : INSEE, RP 1999 / 2012// 11 2015

MOBILITÉS DOMICILE-TRAVAILENTRE AIRES URBAINES EN 2012

Nombre de navetteurs entre aires urbaines (y compris aires urbaines d’Ile-de-France et vers les pays frontaliers)d’au moins 500 personnes

De 500 à 1 200De 1 201 à 2 500De 2 501 à 5 000De 5 001 à 10 000De 10 001 à 20 000

300 000

150 00080 00030 00010 000

Mobilité intra aire urbaine(en nombre de navetteurs 2012)

Mobilité entre aires urbaines(au-moins 500 navetteurs)

GRANDE RÉGION EST

// no

vemb

re 20

15

Synthèse en 10 cartes


Pour cette première année d’appli-cation du schéma, l’agence a étroi-tement accompagné le syndicat dans son nouveau rôle d’anima-tion et de mobilisation des élus.Question de compatibilitéLa consolidation de la doctrine du SCoTAM devait permettre d’assu-rer la compatibilité des documents de planification (PLU, PLH,…). Les travaux en commission ont conduit à harmoniser le contenu

des avis rédigés par le syndicat, en s’appuyant sur une grille d’analyse partagée, construite avec l’agence. Ces réflexions ont abouti à l’orga-nisation d’une conférence « mise en compatibilité des documents d’urbanisme », à l’attention des maires du SCoT. L’AGURAM a acti-vement contribué à cet évène-ment, ainsi qu’à la rédaction du SCoTAM’info n°5.

En parallèle, l’agence a animé une série d’ateliers pour chacun des quatre axes retenus :> Articuler urbanisme et mobilité

des habitants> Valoriser les espaces naturels et

agricoles dans les documents d’urbanisme

> Produire 30 000 logements> Améliorer l’attractivité écono-

mique

Entre mise en œuvre et élargissement

LE SCOTAM FACE À DE NOUVEAUX DÉFIS

SCoTAM Info n°5, juin 2015


Mos

elle

Orne

Seil

le

Nied

Nied

français e

allemand e

Nied

réun

ie

Plateau du Vernois

Avantcôte

Côt

es d

e M

osel

le

Pays

Hau

t

Haut Chemin

Pays de Pange

Sillo

n mos

ella

n

Vallée de l ’Orne

Agglomération

m e s s i n e

Pays de Nied

METZ

ROMBAS

VIGY

PANGE

REMILLY

VERNY

MAIZIERES- LES - METZ

ARS s/MOSELLE

Boulay

Nancy

ThionvilleLuxembourg

SaarbrückenStrasbourg

ReimsParis

LongwyBruxelles

En 2016, ces thématiques seront approfondies en privilégiant un format conférence, afin de sensibiliser élus, techniciens et partenaires. La publication des premiers cahiers d’application permettra également de diffuser plus largement les réflexions issues des ateliers.

171 communes pour 385 000 habitantsLa communauté de communes du Pays Boulageois a rejoint le syndicat mixte dès le 6 juin 2015 et a également adhéré à l’AGURAM. Son intégration entraîne une procédure de révision du schéma que les élus ont prescrite le 15

décembre 2015. Le syndicat a renouvelé sa confiance à l’agence en lui confiant une mission d’accompagnement, ainsi que les travaux de modification du dossier, qui s’échelonneront entre 2016 et 2018.


ARMATURE URBAINE DES TERRITOIRES LORRAINS

Le séminaire «territorialisation et définition des territoires infraré-gionaux au regard des politiques publiques portées par les minis-tères de l’environnement et de l’habitat en Lorraine» a été orga-nisé conjointement par la DREAL et les agences d’urbanisme de Lor-

raine. Son objectif : disposer d’une vision schématique et synthétique des caractéristiques et des enjeux des territoires infrarégionaux lor-rains à partir d’une vision collec-tive, croisée et partagée au sein des services de l’Etat, en s’affran-chissant des limites institution-

nelles et administratives. Le travail engagé au cours du séminaire s’est appuyé sur une sélection de cartes statistiques et géographiques pour aboutir à une carte Lorraine, représentant des sous-territoires et des dynamiques spécifiques.

L’AGURAM, l’AGAPE et l’ADUAN ont été sollicitées par la Région Lor-raine pour définir l’armature ur-baine des territoires lorrains. Cette sollicitation fait référence aux tra-vaux déjà menés par les agences pour le compte de la DREAL. Dans le cadre de sa politique de

contractualisation territoriale, la Région a découpé son territoire en 21 zones d’intervention : ces espaces infrarégionaux consti-tuent le support des Contrats de Partenariat Lorraine et Territoires (CPL&T). L’objectif est d’en identi-fier l’armature urbaine par la mise

en évidence des différentes polari-tés les structurant et des relations entre ces espaces et les territoires « de frange ». Ce travail permettra également d’alimenter les autres démarches engagées par la Région Lorraine auprès des collectivités (Centre Bourg, SRADDET).

TERRITORIALISATION ET DÉFINITION DES TERRITOIRES INFRARÉGIONAUX


AXE 2Stratégie

d’agglomération

La réalité des nouveaux modes de vie, de plus en plus imbriqués au sein des agglomérations, conduit les acteurs publics à bâtir une vision communautaire et à partager de grands enjeux collectifs. Afin de contribuer à fixer un cap commun, les réflexions de l’AGURAM visent à mieux articuler tous les espaces qui composent les agglomérations, croiser les politiques sectorielles sur ce territoire commun et faire reconnaître ses atouts.


Un bilan à mi-parcours prometteur L’AGURAM, en étroite collabora-tion avec la communauté d’ag-glomération du Val de Fensch, a élaboré le bilan à mi-parcours du Programme local de l’habitat 2012-2018. De cette évaluation, on retiendra, notamment, les initiatives enga-gées en matière de requalification du parc privé, de résorption de la vacance ou de lutte contre l’habi-tat dégradé, incluant l’intervention publique lourde sur la copropriété «Les Tilleuls» à Uckange. On soulignera également le sou-tien conséquent de la collectivité en faveur du logement spécifique et de l’hébergement, participant ainsi de la prise en compte des

besoins des publics les plus fra-giles (transformation de foyers de travailleurs migrants en résidences sociales, aide à la réalisation d’une pension de famille, création de logements adaptés en faveur de familles sédentarisées issues des gens du voyage, aide à la construc-tion d’un centre d’hébergement et de réinsertion sociale, …).On mentionnera, enfin, l’investis-sement de l’EPCI dans le dévelop-pement de l’offre locative sociale, aux côtés des bailleurs sociaux.L’engagement d’une stratégie foncière, véritable colonne verté-brale de la politique de l’habitat, constitue un chantier à investir potentiellement pour l’avenir, un partenariat existant déjà entre la CAVF et l’EPFL. La régulation de la

production de logements sociaux, grâce à la mise en œuvre de l’ar-ticle 97 1 de la loi ALUR, constitue également une réelle opportunité vers une plus grande maîtrise de la programmation sociale.

1 Les lois ALUR du 24 mars 2014 (article 97) et de Programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 créent un nouveau cadre de gestion de la demande de logements sociaux et de pilotage des politiques d’attribution de ces logements. Les dispositifs, les instances de gouvernance territoriale et les outils prévus par ces lois visent à construire un nouveau partenariat autour des EPCI compétents en matière d’habitat pour améliorer et simplifier la prise en compte de la demande dans sa diversité, mieux organiser l’accueil des ménages défavorisés et veiller aux équilibres sociaux dans les territoires. Le nouveau cadre de travail que dessinent ces lois va faciliter la mise en cohérence des différentes dimensions d’une politique territoriale de l’habitat, la production et la gestion de l’offre, la gestion de la demande et les politiques d’attribution. Ces nouvelles dispositions entrent en application le 1er janvier 2016.

LE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITATDE LA CA DU VAL DE FENSCH

Construction d’une résidence sociale de 49 logements par Présence Habitat, à Fameck en lieu et place de l’ancien Foyer AMLI.

Crédit-photo : Communauté d’agglomération du Val de Fensch


L’aguram anime des ateliers territoriaux avec les élus L’AGURAM a consulté les élus de Metz Métropole pour recueillir leurs points de vue sur le fonctionnement des territoires et les besoins de mobilité afférents. Cette approche complète le pré diagnostic technique. Huit ateliers ont été organisés sur la base d’un découpage de l’agglo-mération en sous- bassins de vie. L’AGURAM a proposé à Metz Mé-tropole une méthode d’animation innovante permettant aux élus de co-construire séance tenante une carte synthétisant leur expression. Ces ateliers ont donné lieu à la production de 8 cahiers « Paroles d’élus », diffusés début 2016.

Quelques idées fortes ressortent de ces échanges : • l’offre de transports collectifs

est jugée satisfaisante, mais des progrès sont attendus : vitesse commerciale, accès aux centrali-tés secondaires…

• le trafic automobile engendré par la périurbanisation de l’ha-bitat et des activités est source de nuisances, d’autant plus que le réseau viaire répond mal aux besoins de déplacements trans-versaux.

• la gestion du stationnement résidentiel est problématique. Les élus font difficilement face à la demande (multi motorisation des ménages) et aux comporte-ments inciviques.

• la volonté de développer des itinéraires cyclables est parta-gée par tous, notamment pour favoriser le rabattement sur les lignes structurantes du réseau de transports collectifs.

Le pré-diagnostic, publié début 2016, permettra d’orienter le dia-gnostic en répondant au mieux aux préoccupations des élus de Metz Métropole. Seront ainsi lan-cées sur cette base, des études approfondies sur les différents ré-seaux (viaire, cyclable et TC).

En sa qualité de maître d’œuvre de la révision du PDU de Metz Métro-pole, l’AGURAM assure l’animation de la démarche auprès de ses diffé-rentes instances, qu’elles soient di-rectement liées au pilotage (com-mission mobilité et déplacements, sous-commission PDU, comité technique du PDU) ou bien dans le cadre d’une information plus générale (conférence des maires, conseil de développement durable de Metz Métropole).L’agence intervient également au titre de sa mission d’assistance technique auprès de Metz Métro-pole sur des sujets particuliers. Dans ce cadre, elle a notamment réalisé en commission mobilité et déplacements une intervention sur l’impact des mesures de réduc-tion de la vitesse sur les conditions de circulation des bus urbains.

LA DEMARCHE DE REVISIONDU PDU SE POURSUIT

Atelier «autour de Frescaty»


Cette étude a été réalisée par l’AGURAM dans le cadre de son programme partenarial avec Metz Métropole, en collaboration avec Metz Métropole Développement dans le courant de l’année 2015.L’enjeu de départ pour Metz Métropole était de mieux connaître les sites accueillant des activités au sein de l’agglomération dans la perspective d’une prise de compétences communautaire de certains sites, dans le cadre de la fusion avec le Val Saint Pierre. En juillet 2015, la loi NOTRe a changé la donne : en tant que Communauté d’agglomération, Metz Métropole intégrera l’ensemble des sites

économiques au 1er janvier 2017.Quels enjeux sur les sites ? Quels équilibres au sein de l’agglomération ? Quels besoins d’investissement au regard des potentiels de développement ? Quelles priorités pour Metz Métropole en lien avec son engagement notamment financier en termes d’aménagement et de gestion des zones d’activités ? Avec pour objectif de maximiser son rayonnement, sa créativité, et l’emploi en cohérence avec ses visées d’écologie urbaine et de solidarité ?

Voici quelques-unes des questions pour lesquelles l’étude a pour objectif d’apporter des éléments de réponse.Afin de proposer des critères ho-mogènes et d’être en mesure de comparer les sites sur l’ensemble de l’agglomération, le parti a été pris de réaliser une grille d’analyse constituée comme une base de données. Cette première approche a été conçue pour disposer d’une vision globale synthétique des 28 sites d’activités économiques rete-nus (de plus de 5 ha) qui pourrait par la suite être approfondie sur des zones définies comme à en-jeux à l’échelle de l’agglomération.

LES SITES ÉCONOMIQUESDE METZ MÉTROPOLE

4 secteurs pour analyser les équilibres économiques de l’agglomération - Source INSEE SIRENE – géolocalisation AGURAM

Top 3 des sites qui comptent le plus de salariés présents sur site :

Metz Technopole 4 500 Actipole - Petite Woëvre 4 000 Actisud 3 800


« Quel périmètre pour quelles compétences ? »C’est à partir de cette question que les élus de Metz Métropole ont choisi de se saisir du débat sur le projet de schéma de coopération intercommunale (SDCI). A cette occasion, l’agence a produit une série de chiffres et de cartogra-phies : les tendances d’évolution de l’emploi et de la démographie, la répartition des zones d’activités économiques et leurs perspec-tives d’évolution, la localisation des principaux sites liés au pôle de compétitivité MATERALIA, le déve-loppement des surfaces commer-ciales, les déplacements domicile-travail et l’organisation du fret et de la logistique.

LES SITES ÉCONOMIQUESDE METZ MÉTROPOLE

DÉBAT SUR LE PÉRIMÈTRE DES INTERCOMMUNALITÉS


En 2015, l’agence a suivi de près l’actualité des évolutions législa-tives en matière de planification.Elle s’en est fait le relais auprès de ses membres en produisant une note d’information : le PLUi en questions. Sur ce sujet précis, l’agence a fait un tour d’horizon des travaux conduits par d’autres agences. Complétée par des témoignages d’élus, cette démarche a permis d’entrevoir les réponses qu’il est possible d’apporter aux question-nements posés par l’élaboration d’un PLUi : Quelles modalités de collaboration entre communes et intercommu-nalités ?

Quels formats pour les comités de pilotage politiques et techniques ?Quelles méthodes pour articu-ler projet de territoire partagé et prise en compte des identités plus locales ?Comment choisir entre PLUi et PLUi 3 en 1 (valant PLH et PDU) ? Comment organiser la concerta-tion pour associer les habitants ?Quelles dynamiques préalables mettre en place pour faciliter le passage des PLU vers le PLUi ?

LE PLUi AU CŒUR DES DÉBATS

Aux côtés de la DREAL, du CEREMA DT EST et de la DDT 57, l’AGURAM fait partie de l’équipe d’appui au Club PLUi lorrain.Lancé en novembre 2014, ce club rassemble les collectivités locales engagées dans une démarche de PLUi. Y participent notamment les lauréats lorrains des appels à projets PLUi.Le club s’est réuni deux fois en 2015 autour des questions d’habitat et de stratégie foncière.

Le site du club PLUi est accessible à l’adresse suivante : http://extranet.plui.territoires.gouv.frlogin : pluimot de passe : extr@plui

LE CLUB PLUi LORRAIN


LE PLH DE LA CC RIVES DE MOSELLE

Dans le cadre de l’élaboration de son nouveau Programme local de l’habitat, la CC Rives de Moselle a missionné l’AGURAM en qualité d’assistant à maîtrise d’ouvrage. L’agence a participé directement à la réalisation du diagnostic. Ses connaissances préalables ont également permis de faciliter l’approche du bureau d’études et d’aider au décryptage des enjeux essentiels pour le territoire, dans son environnement immédiat et périphérique. Des conseils et contributions écrites ont été pro-duits régulièrement auprès de la CCRM, afin de mettre à plat des questions-clés d’ordre technique, juridique et/ou organisationnel. L’agence s’est inscrite dans une recherche constante d’aide au

dialogue avec les différents par-tenaires naturels de la démarche, notamment le SCoTAM et les ser-vices de l’Etat.


La Communauté d’agglomération de Metz Métropole a engagé la modification de son Programme local de l’habitat. Cette procédure vise à :• intégrer les quatre anciennes

communes de la Communauté de communes du Val Saint-Pierre (Chesny, Jury, Mécleuves et Pel-tre) dans le périmètre du PLH ;

• prendre en compte les nouvelles dispositions issues de la loi

ALUR (Plan partenarial de ges-tion de la demande de logement social et d’information des de-mandeurs, actions à destination des copropriétés…) ;

• mettre en compatibilité le PLH avec le SCoTAM, exécutoire de-puis février 2015.

L’agence intervient en qualité d’AMO aux côtés de l’aggloméra-tion. Elle a produit, fin 2015, un portrait de territoire du Val Saint-

Pierre comportant les éléments de diagnostic pour les volets démo-graphie et habitat.

ENGAGEMENT DE LA MODIFICATION DU PLH DE METZ MÉTROPOLE

L’AGURAM a participé à la restitution finale des travaux liés au Projet de territoire de la CCPOM pour 2015-2017 : elle a ainsi pris part à la table ronde « Habitat et cadre de vie » qui s’est tenue le 10 avril 2015 à l’Espace Culturel de Rombas en intervenant sur la question du logement des

jeunes. Ce moment d’échanges fut l’occasion, pour l’agence, de présenter des éléments essentiels à la connaissance du territoire et de ces publics. Les interventions de l’Agence départementale d’information sur le logement (ADIL 57) et de l’Agence nationale pour l’amélioration de l’habitat

(ANAH) ont permis d’aborder les dispositifs opérationnels fléchés en faveur des personnes les plus fragiles et de l’amélioration du parc de logements existant.

PROJET DE TERRITOIRE DE LA CCPOM ET LOGEMENT DES JEUNES

Crédit photo CCPOM et Prod Video


AXE 3

Grenellisation, loi ALUR, SCoT, …. Les communes sont confrontées à une complexification et à une accélération des procédures de mises en compatibilité de leurs documents d’urbanisme, de programmation et de projet. Agence de proximité, l’AGURAM propose un appui aux communes notamment par le biais des conseils techniques qu’elle dispense, des méthodologies innovantes qu’elle met en place et de son expertise de haut niveau. Ancrée dans les réalités locales, l’agence enrichit ses travaux grâce à ses connaissances de terrain et aux stratégies intercommunales qu’elle accompagne.

Planif ication communale,

urbanisme et projets urbains


ELABORATION ET GESTION DES PLUDE METZ MÉTROPOLE

En 2015, année exceptionnelle à de nombreux égards, l’AGURAM a été sollicitée, pour la contribution, dans des délais contraints, à la ré-vision en forme de PLU de 13 POS communaux (loi ALUR de mars 2014). Parallèlement (loi ALUR et loi Ma-cron de décembre 2014), Metz Métropole engageait en 2015 avec ses communes-membres, une ré-flexion sur la prise de compétence « documents d’urbanisme » de la communauté d’agglomération etsur les modalités d’élaboration d’un PLU intercommunal qui s’est conclue en juillet 2015 par une absence de majorité favorable au PLUi dans l’immédiat. De ce fait : - début 2015, dans la perspective d’un éventuel PLUi, trois com-munes suspendent l’élaboration de leur PLU ;- en juillet 2015, Metz Métro-pole, n’ayant pas la compétence urbanisme, précise qu’elle ne peut financer qu’une partie de l’élabo-ration et la gestion des PLU com-munaux (la part correspondant au cadre commun de l’observation territoriale et à l’harmonisation réglementaire) ;- les communes qui voulaient poursuivre l’élaboration de leur PLU ainsi que celles qui voulaient engager les procédures néces-saires à la mise en compatibilité de leur document communal avec les évolutions légales (lois « Gre-

nelle », ALUR, SCoTAM approu-vé,…) devaient, pour continuer de bénéficier de l’appui technique de l’AGURAM, contribuer, avec Metz Métropole, au financement des conventions partenariales an-nuelles. Dans ce contexte, et dans l’ur-gence, l’AGURAM, a consacré l’été 2015 à la préparation des outils nécessaires au renouvellement des modalités de partenariat ainsi qu’à la rencontre des élus communaux dans 31 communes susceptibles de faire appel à elle. Fin 2015, les 13 communes dont la révision du POS en forme de PLU avait été engagée avec l’appui de l’AGURAM ont décidé de conven-tionner avec elle pour mener à terme leur procédure. Par ailleurs, cinq nouvelles communes ont décidé d’engager une révision à partir de 2016 : Le Ban- Saint- Mar-tin, Longeville- Lès- Metz, Nouilly, Peltre et Scy- Chazelles. Enfin, dès 2015, la ville de Metz a sollicité l’agence pour contribuer à l’élabo-ration du diagnostic de la révision de son PLU qu’elle envisageait de prescrire en 2016 .Dans ces circonstances qui n’ont pas été sans effet sur la vie et le fonctionnement global de l’AGU-RAM, les dossiers de révision géné-rale engagés, lorsqu’ils n’ont pas été stoppés au premier semestre, ont connu une avancée notable.


Etat 2015 des révisions de pos en forme de pluCommune Etat d’avancement au 31/12/2015 Evaluation

environnementaleArrêt ou

ApprobationArs sur Moselle Diagnostic et PADD terminés, OAP en cours Obligatoire

Châtel St. Germain Diagnostic et PADD en cours Obligatoire

Coin Lès Cuvry Diagnostic, PADD, OAP et règlement terminés Non

Laquenexy Deuxième arrêt du projet de PLU Non 29/05/2015

Lorry Lès Metz Diagnostic et PADD terminés, OAP en cours Obligatoire

Metz Diagnostic : EIE, conso. foncière, potentiel densif. Cas par cas

Montigny lès Metz Diagnostic en cours Non

Moulins Lès Metz Diagnostic terminé, PADD en cours Cas par cas

Noisseville Diagnostic, PADD, OAP et règlement terminés Non

Pouilly Diagnostic et PADD terminés, OAP en cours Non

Saint Julien Lès M. Projet de PLU arrêté Non 02/07/2015

Sainte Ruffine Diagnostic, PADD et OAP en cours Non

Vantoux Diagnostic, PADD, OAP et règlement terminés Non

Vany Diag., PADD, et OAP terminés, règlem.t en cours Non

Vernéville PLU approuvé début 2015 Non 29/01/2015

Convention partenariale entre l’AGURAM et la commune pour ce dossier

En outre, l’activité de gestion ordinaire des documents communaux a été importante, du fait d’un besoin impor-tant de mises à jour et de la finalisation ou de l’engagement de diverses procédures de modification simplifiée ou non, de révision allégée ou de mise en compatibilité avec une déclaration de projet.

Etat 2015 des autres procédures de gestion des pos et pluCommune Nature de la procédure Objet de la procé-

dureAvancement au

31/12/2015 Approbation

Cuvry Modif. n°4 POS St. Vincent de Paul Approuvé 22/06/2015

Gravelotte Modif. POS simpl Réglt. Zone 1NA Dossier terminé

Lessy Modif PLU Pilâtre de Roziers Enqu. Publique

Longeville Modif. n°3 PLU garage Chevalier Enqu. Publique

Longeville Modif. n°4 PLU KFC + ER mix. Social Dossier terminé

Lorry L. Metz Modif n°7 simpl. Modif. règlement Approuvé 04/02/2015

Marieulles Modif. n°1 PLU Règlt. Zone UA Approuvé 21/01/2016

Moulins L. M. Mise compatibilité POS ZAC Domaine Frescaty Approuvé 30/11/2015

Marly Modif. POS simpl. BA128 Dossier terminé

Marly Modif POS AFAEDAM Dossier terminé

Marly Révision POS allégée Rue des Vignes En cours

Plappeville Modif. n°1 simpl. PLU Modif. règlement Approuvé 08/01/2015

Vany Mise compatibilité POS Groupe scolaire Approuvé 23/10/2015

Convention partenariale entre l’AGURAM et la commune pour ce dossier


Etat prévisionnel d’avancement des plu pour 2016 au 31 décembre 2015

PELTRE

MECLEUVES

JURY

CHESNY

METZ

AUGNY

WOIPPY

MARLY

FEY

VAUX

SAULNY

LA MAXE

CUVRY

VERNEVILLE

LAQUENEXY

AMANVILLERS

MARIEULLES

POUILLY

ARS-SUR-MOSELLE

VANY

CHATEL-SAINT-GERMAIN

ROZERIEULLES

LESSY

GRAVELOTTE

LORRY-LES-METZ

JUSSY

COIN-LES-CUVRY

ARS-LAQUENEXY

NOUILLYMEY

SCY-CHAZELLES

CHIEULLES

PLAPPEVILLE

MOULINS-LES-METZ

MONTIGNY-LES-METZ

VANTOUX

SAINT-PRIVAT-LA-MONTAGNE

NOISSEVILLE

COIN-SUR-SEILLE

SAINT-JULIEN-LES-METZ

POURNOY-LA-CHETIVE

LONGEVILLE-LES-METZ

LE BAN-SAINT-MARTIN

SAINTE-RUFFINE

RÉVISIONS DE POS EN PLU ARRÊTÉES EN 2015RÉVISIONS À ENGAGER EN 2016

/ décembre 2015

RÉVISIONS DE POS EN PLU À ARRÊTER EN 2016


TRAME VERTE ET BLEUE DE METZ

Données du scotam, de metz métropole et de metz

La Trame verte et bleue (TVB) constitue un réseau écologique pour les espèces animales et végé-tales. Elle permet de préserver et, dans certains cas, de restaurer, les milieux naturels ou semi-naturels nécessaires à la survie de la faune et de la flore.Le territoire de Metz est concerné par plusieurs études menées ré-cemment par le SCoT de l’Agglomé-ration Messine, Metz Métropole et Metz pour identifier les secteurs participant à la TVB.En 2015, l’AGURAM a été char-gée de compiler et synthétiser les données issues de ces différentes études sur le territoire de Metz. Les espaces composant la TVB ont été caractérisés et hiérarchisés, et les enjeux identifiés. La TVB sur Metz se compose ainsi de réservoirs de biodiversité du SCoTAM comme le fort de Queuleu, de réservoirs de biodiversité locaux (bois de la Macchabée…), d’espaces impor-tants pour la biodiversité tels que le secteur agricole des Hauts de Vallières et des principaux espaces verts de la ville (parc de la Seille…). Les cours d’eau jouent également un rôle primordial pour la biodi-versité : ils constituent des milieux de vie pour certaines espèces et re-

présentent des corridors de végé-tation, favorables au déplacement de la faune.Les menaces et les opportunités ont été identifiées au travers de différentes données comme le zonage actuel du PLU, les zones de projets connues, ou encore le type de propriété.Enfin, les outils du code de l’urba-nisme disponibles pour traduire les enjeux de Trame verte et bleue ont été répertoriés.

Ce travail pourra utilement ali-menter le diagnostic du PLU de Metz, lors de sa révision. Il per-mettra d’orienter certains choix d’aménagement, afin d’obtenir le meilleur compromis entre le déve-loppement de la ville et la préser-vation de la biodiversité.


Identifiée comme centre urbain de services dans le SCoT de l’Agglo-mération Messine, Ars-sur-Moselle s’est appuyée sur l’AGURAM pour engager en 2014 l’élaboration d’un PLU : à la lumière de la situation mise en évidence dans le diagnos-tic, la commune a pris conscience de la nécessité de mener une ré-flexion spécifique sur le devenir du centre-ville confronté à un proces-sus de fragilisation.L’AGURAM s’est vue confier l’étude en vue de développer une stratégie de redynamisation de son centre-ville. Les questions suivantes ont été identifiées comme devant faire l’objet de réflexions particulières : • l’évolution spécifique de l’habi-

tat au centre-ville au regard des besoins de la commune et des habitants,

• l’envahissement croissant de l’es-pace public par le stationnement résidentiel et non résidentiel,

• les difficultés d’accès et de circu-lation liées tant aux caractéris-tiques géométriques des voies qu’au plan de circulation en vi-gueur,

• la nécessité de réfléchir aux moyens d’une confortation et d’une revitalisation du tissu commercial et de services,

• l’opportunité d’avoir une ré-flexion d’avenir sur la restructu-ration des équipements existant au centre-ville et celle de mieux

révéler la présence de la nature en ville.

L’étude intitulée « Eléments d’une stratégie de redynamisation du centre-ville d’Ars sur Moselle », mise au point en comité de pilo-tage communal en avril, a été pré-sentée au conseil municipal le 20 mai 2015.Contacté par la commune, l’EPF Lorraine a décidé de prendre en compte cette volonté municipale en l’accompagnant par une étude d’expérimentation de la méthode du référentiel foncier appliquée à la démarche de redynamisation du centre-ville d’Ars-sur-Moselle. L’AGURAM sera chargée en 2016 de réaliser cette expérimentation dans le cadre de son programme partenarial avec l’EPFL.

LA REDYNAMISATION DU CENTRE-VILLED’ARS-SUR-MOSELLE

Parc communal d’Ars-sur-Moselle


Ordonnance n° 2015-1174 du 23 septembre 2015 relative à la partie législative du livre Ier du code de l’urbanismeL’AGURAM s’est, dans un premier temps, particulièrement attachée à examiner les impacts de cette réécriture du code en principe à droit constant, mais qui réserve quelques surprises, dans la perspective d’une maîtrise de la bonne rédaction des actes relatifs aux procédures d’élaboration et de gestion des documents d’urbanisme.Ce travail servira de support à l’actualisation en 2016 des « guides de procédures » relatifs à chaque type d’évolution (révision, révision allégée, modification de droit commun, modification simplifiée, mise en compatibilité, PIL, mise à jour, … )

Décret n° 2015-1783 du 28 décembre 2015 relatif à la partie réglementaire du livre Ier du code de l’urbanisme et à la modernisation du contenu du plan local d’urbanismeL’AGURAM a participé à la « concertation sur le projet de décret » lancée par le Ministère : d’une part en animant une réflexion au sein du club réglementation de la FNAU et d’autre part en participant au groupe de travail mis en place par le Ministère avec le GRIDAUH (Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l’aménagement, de l’urbanisme et de l’habitat).Elle a par ailleurs attiré l’attention des communes sur les grandes orientations de ce texte (qui n’est paru qu’en toute fin d’année) en les invitant à prescrire avant fin

2015 les procédures de révision générale de leur document d’urbanisme lorsqu’elles les jugeaient nécessaires.

PRINCIPALES EVOLUTIONS REGLEMENTAIRES 2015

En amont de diverses procédures d’adaptation de son PLU, la com-mune de Scy-Chazelles a sollicité l’AGURAM en 2015 pour l’assister dans la réflexion préalable à la définition des projets urbains et des stratégies d’intervention sur trois sites : la friche commerciale ALDI et son environnement immé-diat voie de la Liberté, le change-

ment d’usage de l’ancienne MECS rue Robert Schuman (maisons d’enfants à caractère social), et l’ancien site ferroviaire du chemin des Grandes Vignes au contact de Châtel-Saint-Germain et Moulins-lès-Metz, sur lequel la commune souhaite implanter du logement social.

PROJET URBAIN À SCY-CHAZELLES


L’objectif du projet A31 bis est d’améliorer les conditions de circu-lation autoroutière nord-sud sur le sillon lorrain. Prévu par le Code de l’environnement, le débat public, organisé en 2015, visait à impli-quer le public dans l’élaboration de ce projet d’envergure : infor-mation, recueil des avis, échanges avec le maître d’ouvrage…L’AGURAM a produit une contribution avec la ville de Metz.

Il s’agissait d’apprécier le projet au regard de ses impacts sur le fonctionnement du réseau viaire structurant de l’agglomération et de soumettre des pistes de réflexions pour l’atténuation de l’impact du projet sur l’espace urbain messin. L’intégration du projet dans une réflexion plus globale sur la mobilité régionale et transfrontalière a également été questionnée. L’agence a également

été associée à l’élaboration du cahier d’acteur du CODEV.

L’AGURAM SUIT LE PROJET A31 BIS

Pour traduire sa volonté de pro-mouvoir la marche urbaine, la ville de Metz a engagé la mise en œuvre d’un plan piéton. Afin d’alimenter le diagnostic, l’AGURAM a établi une série de cartes et a créé deux outils en vue de mesurer la « marchabilité » de Metz.Le premier outil, réalisé sous SIG, offre, grâce à la combinaison de plusieurs critères, une vision d’en-semble du territoire qui permet de différencier les secteurs selon que leur environnement soit a priori adapté ou inadapté à la pratique de la marche.Le second outil consiste en une grille d’analyse qui permet une approche très détaillée de la « marchabilité » d’itinéraires précis. Cette grille prend en compte des critères d’aménagement de l’es-pace, de perception et de ressenti, mêlant ainsi une approche spatiale et une approche sensible.

METZ, VILLE PIÉTONNE : DIAGNOSTIC DE LA « MARCHABILITÉ » DES QUARTIERS


AXE 4

A l’heure de l’Open Data, la donnée est partout. En l’espace de quelques années, les collectivités comme les citoyens se retrouvent face à un volume de données dont la croissance est vertigineuse. Paradoxalement, cette information est difficile à digérer, bien souvent illisible et non structurée.Par un traitement pertinent, enrichi d’une analyse et d’une problématisation, l’AGURAM donne à voir la donnée plus facilement. En l’expliquant, en l’analysant, l’agence observe le territoire à différentes échelles et sur des thématiques variées telles que la démographie, l’habitat, la mobilité, l’environnement ou l’économie. Construire l’observation permet d’objectiver les dynamiques en cours.

Observation etcommunication


Prenant appui sur le savoir-faire de l’agence en matière d’observa-tion, les cotech sont des temps de débats techniques organisés dans l’objectif de partager de l’informa-tion et de la connaissance entre tous les partenaires, faciliter les échanges de points de vue et d’ex-périences, afin de construire une culture commune, contribuer à ali-

menter les analyses pour re- ques-tionner collectivement l’action publique. Le premier cotech dynamiques ter-ritoriales s’est tenu début juillet. Il a réuni les services intéressés de Metz et de Metz Métropole. L’agence a présenté l’évolution de la tache urbaine et de la consom-mation foncière sur l’aggloméra-

tion messine, les dynamiques ter-ritoriales actuellement à l’œuvre. Elle a également proposé quelques zooms sur des périmètres à enjeux comme les secteurs bien desservis en transports en commun (gares, Mettis, lignes structurantes) et les îlots où sont présents les princi-paux équipements de proximité.

PREMIÈRE SÉANCE DU COTECH DYNAMIQUES TERRITORIALES

OBSERVATION

Répartition de l’occupation des sols

2140870%

449715%

15005%

21957%

9483%

surface agricole et naturelle

surface artificialisée non bâtie

surface bâtie non résidentielle

surface bâtie habitat individuel

surface bâtie habitat collectif

2013

2658687%

19456%

8523% 675

2%

5032%

1963

2390878%

327311%

11194%

15445%

7142%

1980

2140870%

449715%

15005%

21957%

9483%

surface agricole et naturelle

surface artificialisée non bâtie

surface bâtie non résidentielle

surface bâtie habitat individuel

surface bâtie habitat collectif


Évolution de la consommation foncière à destination d’habitat par grandes périodes


Fondés sur un large réseau partenarial, les tableaux de bord du logement constituent des outils de connaissance et de suivi annuel des marchés locaux de l’habitat. Ils mettent en exergue les évolutions constatées sur un territoire, et permettent des comparaisons d’une année à l’autre tout en jouant sur des échelles d’observation distinctes.Les tableaux de bord sont construits à partir de données choisies qui, une fois recueillies, fiabilisées, traitées, permettent d’asseoir nos analyses. Ils regroupent un ensemble d’indicateurs sur des champs complémentaires, tels que la démographie, les caractéristiques socio-économiques des ménages, le parc de logements et les dynamiques de marché. Véritables outils d’informations à destination des acteurs locaux de l’habitat, ils contribuent à nourrir les instances d’échanges et de débat.En 2015, l’AGURAM a produit les tableaux de bord de la Communauté de communes du Pays Orne Moselle et de la Communauté d’agglomération de Metz Métropole. Parmi les éléments saillants issus de ces publications, on retiendra, notamment, le net recul démographique (-1,6%) constaté depuis 2007 sur le territoire de Metz Métropole qui résulte

d’un déficit migratoire élevé. Ce phénomène impactant n’est que partiellement atténué par le solde naturel, qui demeure positif. La CCPOM enregistre, quant à elle, une année exceptionnelle en termes de financement du logement social avec 127 logements financés en 2014 pour un objectif annoncé de 70 logements aidés par an.

Tableau de bord logement de la CCPOM-types-financements-logt-social-2001-2014

UN OUTIL D’OBSERVATION AU SERVICEDES POLITIQUES LOCALES DE L’HABITAT


La Communauté de communes du Pays Orne Moselle a souhaité approfondir la question du logement autonome des jeunes sur son territoire. Ce travail a permis de mettre en évidence les caractéristiques intrinsèques du parc de logements : les petits et très petits logements représentent un poids très relatif (12,3%) au sein du parc de résidences principales. Dans le parc privé, le loyer moyen pour un T1 correspond à 15,7 €/ m2 contre 8,8 €/m2 en moyenne, toutes typologies de logements confondues. On note ainsi une distorsion importante entre les ressources des jeunes publics (18-30 ans) et le niveau des loyers proposés, alors même que 66% des moins de 25 ans sont précisément logés dans le parc locatif privé. Les difficultés rencontrées en matière d’insertion professionnelle et de maintien dans l’emploi rendent également complexe l’accès à un logement autonome pour ces publics. Des pistes de travail ont ensuite été dégagées, à partir d’expériences probantes identifiées auprès d’autres territoires. On retiendra, à titre d’exemple, l’aide à la première installation des jeunes ménages ou la prise en charge, par un EPCI, de la garantie des risques locatifs (remplacée par le dispositif VISALE depuis janvier 2016) pour

inciter les propriétaires à louer leur logement. Le développement d’une offre de petits logements dans le parc public social ou privé conventionné constitue également une piste intéressante, dont l’émergence peut être corrélée aux aides de la collectivité.

LA CCPOM ET LE LOGEMENT AUTONOME DES JEUNES :UNE PROBLÉMATIQUE SPÉCIFIQUE

107

487414041

406

744 4 47796 889 3212

15 24 18612 104 353

0%10%20%30%40%50%60%70%80%90%

100%

Moins de 25 ans Plus de 65 ans Ensemble desménages

Statuts d'occupation des jeunes ménageset des séniors de la CCPOM en 2011

Logé gratuitement

Locataire meublé ou chambre d'hotel

Locataire d'un logement HLM

Locataire d'un logement non HLM

Propriétaire


Projet emblématique de la coopération inter-agences en Lorraine, la plateforme de données a connu un coup d’accélérateur majeur en 2015 : un tout nouvel entrepôt de données est venu enrichir cet outil. En effet, la donnée, le nouvel « or noir » du 21ème siècle, irrigue fortement les métiers des agences d’urbanisme : « data », « Open Data », « Big Data », « DataViz », l’occasion de mettre en lumière ces concepts que vous entendrez chaque jour davantage et que notre plateforme préconfigure d’ores et déjà.La plateforme accueille donc un entrepôt de données basé sur des données ouvertes ou Open Data.L’image d’un entrepôt est particulièrement adaptée, car elle possède tous les attributs d’un entrepôt, tel qu’on le connaît dans la « vie réelle » :• un lieu de grande superficie,

ici il s’agit d’un grand espace de stockage informatique qui se mesure en téraoctets plutôt qu’en mètres-carrés,

• un lieu qui accueille des « marchandises », ici des données numériques, de provenances multiples et hétéroclites.

Le constat est relativement simple : les agences d’urbanisme consomment depuis toujours « des chiffres, des lettres et des cartes »

et produisent ensuite de nouvelles données, de nouveaux tableaux, graphiques ou cartes.Ce cercle vertueux de la donnée s’accélère avec le mouvement « Open Data » qui libère les données publiques. Les agences ont donc investi dans l’acquisition d’un entrepôt performant, socle de nos études et observatoires.

UN NOUVEL ENTREPÔT DE DONNÉES : LA PLATEFORME PREND SON ENVOL !


Le Conseil de développement durable de Metz Métropole a été renouvelé en 2015, accueillant de nouveaux membres issus d’hori-zons très variés. De par son équipe pluridisciplinaire, l’AGURAM était toute désignée pour établir un

abécédaire balayant toutes les thématiques attachées de près ou de loin au territoire communau-taire et au-delà. Repartant d’une version antérieure de 3 ans, cela a été l’occasion de constater l’évo-lution ou l’apparition de bien des

thématiques, projets, lieux etc…, montrant ainsi le dynamisme du territoire. Hackathon, plate-forme multimodale, loi de transition énergétique, Centre des Congrès,… 70 nouveaux articles sur 200 pour comprendre le territoire.

ABÉCÉDAIRE

Durant l’année 2015, le Conseil de développement durable de Metz Métropole a mené un chantier de réflexion et de proposition sur le plan de gestion du Mont Saint-Quentin, en accompagnement du bureau d’étude missionné sur ce dossier. Dans ce cadre, l’AGURAM

a apporté un large balayage sur les outils fonciers disponibles, de l’observation à la fiscalité en pas-sant par la planification et les tran-sactions foncières. Les membres du CODEV se sont montrés par-ticulièrement intéressés par les conditions de mise en œuvre des

outils de maîtrise foncière, tels que les droits de préemption ou les baux environnementaux. Mieux connaître les partenaires spécia-lisés sur ces opérations est égale-ment un atout pour les mener à bien.

OUTILS DU FONCIER

ABCDFG

H

iJK

LM

N

OPQ

RST

UV W

X Y

Z

EA I R EÉ É

/ SEPTEMBRE 2015

A

B

C

D

P R O J E T D E T E R R I T O I R E D E M E T Z M É T R O P O L E

Quels enjeuxpour l’agglomération messine ?


A l’heure du débat sur la redéfi-nition des périmètres des inter-communalités, l’agence a dressé un panorama de la situation so-cio-économique de chaque EPCI actuel en cartographiant quelques indicateurs clés : évolution de la population entre 2007 et 2012, évolution de l’emploi entre 2007 et 2012, concentration d’emplois,

flux domicile-études, flux domi-cile-travail, part des frontaliers dans le total des actifs, indice de jeunesse, revenu moyen des mé-nages par unité de consommation et migrations résidentielles.

PANORAMA DES INTERCOMMUNALITÉS EN MOSELLE


L’AGURAM est associée à la mission de préfiguration d’un observatoire foncier en Lorraine initiée par le conseil régional et la DREAL. Cou-rant 2015, plusieurs réunions ont rassemblé les partenaires pressen-tis, dont les agences d’urbanisme de Lorraine. Celles-ci travaillent de leur côté pour présenter des indica-teurs fonciers qui pourraient avan-tageusement s’intégrer au noyau

initial de l’observatoire. L’AGURAM est moteur dans cette démarche, autant par son implication dans la constitution de l’entrepôt de don-nées commun aux trois agences que dans l’exploitation des don-nées foncières fiscales.

Le journal du stationnement n°21 analyse l’évolution du stationne-ment payant sur voirie et dans les parcs en 2014 et au premier semestre 2015. Un coup de pro-jecteur est porté sur les capacités de stationnement boulevard de Trèves.

La fréquentation globale est en hausse de +0.9% en 2014 et +0.5% au premier semestre 2015. Au plus fort d’un jour moyen de semaine, il reste toujours 2 000 à 2 200 places libres dans les parkings de centre-ville. La capacité résiduelle redes-cend à 1 200 places en décembre,

marquée par une pression forte sur les parkings de l’hypercentre.Le journal du stationnement at-teste de la pénétration des nou-veaux modes de paiement et de l’ancrage du stationnement rési-dentiel.

MISSION DE PREFIGURATION DE L’OBSERVATOIRE FONCIER EN LORRAINE

JOURNAL DU STATIONNEMENT N°21

Typologie du bâti en fonction de l’âge des bâtiments (Metz Sablon)


L’édition 2015 du tableau de bord économique de la Communauté de communes « Rives de Moselle» reprend les indicateurs présentant des éléments pour comprendre la structure et la conjoncture éco-nomique du territoire au travers de l’analyse d’indicateurs relatifs aux actifs, aux emplois, à la vie des établissements. Depuis 2008-2009 le territoire est marqué par la crise et les éléments de tableau

de bord confirment que cette crise est profonde et durable car elle continue de faire ressentir ses ef-fets sur le territoire. En effet, si la dynamique démographique très positive du territoire intercommu-nal se confirme, le recul de l’emploi sur le territoire se révèle de plus en marqué, notamment dans le sec-teur industriel, fortement pour-voyeur d’emplois directs et indi-rects.

TABLEAU DE BORD ÉCONOMIQUE DE LA CC RIVES DE MOSELLE

Evolution de l’emploi salarié privé 2009-2014 (au 31 décembre - base 100 en 2009)

Source ACOSS


Au fil des études qu’elle réalise pour ses membres, l’AGURAM actualise l’occupation naturelle et agricole des sols à l’échelle du SCoTAM. Ces données sont synthétisées sous la forme d’une couche exploitable sous SIG (système d’information géographique), nommée ONAS

pour « occupation naturelle et agricole des sols », utilisée notamment dans le cadre des diagnostics de PLU et des études de Trame verte et bleue.Cette compilation de données est majoritairement issue de « l’étude TVB complémentaire sur les trames

forestière et prairiale du territoire du SCoTAM » et de « l’étude pour la préservation et la restauration des trames verte et bleue de Metz Métropole » (bureau d’études Asconit Consultants, 2013).

OCCUPATION NATURELLE ET AGRICOLE DES SOLS


Rombas

Marange-Silvange

Roncourt

Amnéville

Vitry-sur-Orne

Moyeuvre-Grande

Pierrevillers

Rosselange

Amnéville

Sainte-Marie-aux-Chênes

Montois-la-Montagne

Moyeuvre-Petite

Clouange

Bronvaux

194

376

180

32

528

68

25 106

120

323

348

323

218

14

Source : Filocom 2013

Nombre de logements vacants

1 000

Part de vacance structurelle< à 3%

de 3% à 4%

de 4% à 5%

> à 5%

La CC du Pays Orne-Moselle a sou-haité engager une étude pré-opé-rationnelle pour comprendre les raisons de la vacance d’une partie de son parc de logements. Cette action constitue l’une des priorités du Programme local de l’habitat. Pour ce faire, l’EPCI a choisi de s’ap-puyer sur un travail de repérage et de qualification de cette vacance, à partir d’un échantillon de loge-ments. L’AGURAM a réalisé le ca-hier des charges de cette étude, en vue de la consultation lancée dès la fin 2015.Le Centre d’amélioration du loge-ment de la Moselle (CALM) a été retenu pour mener à bien cette mission, appelée à se dérou-ler jusque mi-2016. A partir des constats issus de ce travail de ter-rain, un dispositif opérationnel de

résorption des logements vacants sera engagé à l’échelle de l’EPCI.

Dans le cadre de ses missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage auprès de la CC Rives de Moselle, l’AGURAM a réalisé le dossier de demande de dérogation au dispo-sitif Pinel pour cinq communes de l’EPCI. Ce dispositif vise à soutenir le développement d’un parc locatif à prix contenus destiné à des mé-nages aux revenus intermédiaires, via une aide à l’investissement locatif. Il porte en priorité sur les secteurs où le marché immobilier est considéré comme tendu, soit les communes en zones A et B1.

Les communes en zone « B2 » sont susceptibles d’intégrer ce disposi-tif sous réserve de bénéficier d’une dérogation délivrée par les services de l’Etat. Après analyse du dossier

technique réalisé par l’agence, l’EPCI s’est vu accorder l’agrément dérogatoire pour les cinq com-munes concernées.

DISPOSITIF PINEL : L’AGURAM AUX CÔTÉS DE LA CC RIVES DE MOSELLE

CCPOM : UNE ÉTUDE SUR LA VACANCE DES LOGEMENTS


DISPOSITIF PINEL : L’AGURAM AUX CÔTÉS DE LA CC RIVES DE MOSELLE

Le premier numéro, « Les profils du cycliste urbain », est paru en novembre 2015. Il esquisse en particulier la notion de mobilité urbaine, décrit l’utilité et la perti-

nence du mode de déplacement à vélo et observe ses pratiques diverses selon les villes. Il brosse le portrait-type du cycliste urbain, par ailleurs en pleine évolution.

COMMUNICATION

La Tannerie à Saint-Julien-lès-MetzCrédit photo AGURAM

REPER’ MOBILITÉ

Lors de la semaine européenne du développement durable, l’associa-tion Metz à Vélo a organisé son premier challenge « Au boulot à vélo ». Quatre entreprises sur les 18 par-ticipantes, ont reçu un prix, dont

l’AGURAM qui a réussi à mobiliser 10 de ses employés : ils ont par-couru au total 245 km, décrochant le Prix de la Mobilité Active 2015 pour les entreprises de 20 à 50 salariés.

SEMAINE DU DEVELOPPEMENT DURABLE

En ville, 3 km c’est :

9 déplacements à vélo sur 10

1 déplacement motorisé sur 2


TERRES DE JIMLes Terres de JIM, deuxième évé-nement agricole national après le Salon de l’Agriculture de Paris, ont pris leurs quartiers sur le Plateau de Frescaty du 11 au 13 septembre. L’occasion pour l’agence de sensi-biliser les 110 000 visiteurs de la manifestation sur les usages du foncier et sur leurs impacts pour l’agriculture. Habiter, se déplacer, travailler, faire ses courses ou pra-tiquer ses loisirs prennent chaque jour plus de place, au détriment de l’espace agricole. L’AGURAM a voulu montrer que chacun est responsable d’une partie de cette consommation et peut l’économi-ser au bénéfice de notre environ-nement, de l’économie agricole de notre territoire et, en bout de chaîne, de ce qu’il met dans son assiette.


La Fédération nationale des agences d’urbanisme regroupe 52 organismes publics d’étude et de réflexion. Association d’élus, elle offre un lieu privilégié de dialogue sur les questions urbaines.Son réseau technique rassemble 1 600 professionnels. La FNAU leur permet de disposer d’un espace d’échanges où ils peuvent enrichir leurs savoirs, partager leurs expériences et se mobiliser sur des projets collectifs.

Le centre de ressources documen-taires est composé de l’ensemble des études produites par l’agence depuis sa création, de documents spécialisés classés par théma-tiques et de périodiques.Un panorama de presse quotidien est réalisé grâce au dépouillement

de revues locales et nationales. Une lettre d’information est en-voyée au personnel de l’agence, l’informant de l’actualité sur notre territoire. Le scoop-it de l’agence permet, grâce à un système d’abonnement, de recevoir des informations ciblées en rapport

avec les thématiques traitées par l’agence et sur lesquelles le service documentation réalise des veilles documentaires.(http://www.scoop.it/actualite-documentation-aguram)

FNAU

DOCUMENTATION

CLUB ENVIRONNEMENTMarion SUAIRE est devenue ani-matrice du Club Environnement de la FNAU.

APPEL À CONTRIBUTIONSuite à un appel à contribution du ministère du logement, de l’éga-lité des territoires et de la ruralité, une réflexion sur le contenu futur des règlements d’urbanisme a été menée par Gilles INVERNIZZI et Amaury KRID. Ce travail a été pré-senté lors du Club Planification du 3 mars 2015.

Lors de la 36e rencontre nationale des agences d’urbanisme, 800 par-ticipants se sont interrogés sur

le thème « L’individu créateur de ville » pour une nouvelle action publique.


TABLEAU DES PRODUCTIONS 2015(PUBLICATION, SYNTHÈSE, RAPPORT D’ÉTUDE, PRÉSENTATION PPT, ANIMATION …)

Axe 1 : Métropolisation et Grand Territoire/ Echelle régionale / Etat / Région / Pôle métropolitain européen du Sillon Lorrain

• La Grande Région Est en mouvement : l’éclairage des 7 Agences d’urbanisme / Etude / Septembre • La Grande Région Est en mouvement / Conférence de presse à Châlons et à Metz / Août - Octobre• La Grande Région Est en mouvement / Le SCoTAM et les communes du sud est de l’agglomération messine / Conférence

avec les élus des communes à Peltre / Octobre• Territorialisation et définition des territoires infrarégionaux / Séminaire avec les services de l’Etat / Avril• Armature urbaine des territoires lorrains / Note Région Lorraine / Décembre• Atlas Grande région Est - Synthèse en 10 cartes (en partenariat avec le Pôle métropolitain européen du Sillon Lorrain et

l’ADUAN) / Etude / Novembre• Atlas Grande région Est / Présentations : Conseil syndical du PMESL / Mars ; conférence des maires de Metz Métropole /

Mai ; Chambre régionale d’agriculture / Juin/ SCoTAM

• Commission compatibilité / PPT construction de la doctrine : cadrage général et analyse des PLU d’Ars-Laquenexy et de Montois-la-Montagne

• Ateliers SCoTAM • «Articuler urbanisme et mobilité des habitants» / PPT : rappel des grandes orientations du DOO ; aménagement des

stations intermodales ; lancement de l’étude «Valorisation du foncier autour des gares du SCoTAM»• «Produire 30 000 logements» / PPT : rappel des grandes orientations du DOO ; traduction des objectifs de production

de logements au sein des EPCI ; élaboration d’une démarche méthodologique pour la CC du Val de Moselle ; analyse du PLH de la CCPOM

• «Améliorer l’attractivité économique» / PPT : rappel des grandes orientations du DOO ; proposition méthodologique pour approfondir l’adéquation entre offres économiques actuelles et projetée et les besoins des acteurs économiques du SCoTAM

• Mise en compatibilité des documents d’urbanisme / Conférence pour les 151 maires du SCoT : préparation et animation / Avril

• Démarche enquête déplacement grand territoire / Présentation et rédaction du cahier des clauses techniques particu-lières / Décembre

Axe 2 : Stratégie d’agglomération/ Metz Métropole

• Plan de déplacements urbains - Prédiagnostic / Paroles d’élus (8 livrets)• Plan de déplacements urbains - Prédiagnostic / Paroles d’experts : transports en commun, circulation, marchandises,

modes actifs et stationnement• Commission Mobilité - Prédiagnostic PDU, régulation de la vitesse routière et TC ; sous-commission PDU ; conférence des

maires et Cotech PDU• Portrait du Val Saint-Pierre - AMO Révision simplifiée du Programme local de l’habitat de Metz Métropole / Etude / Oc-

tobre • Contribution à l’élaboration du diagnostic - Contrat de ville de Metz Métropole• Les sites économiques de Metz Métropole / Etude / Décembre• Abécédaire - Quels enjeux pour l’agglomération messine ? / Etude / Septembre• Terres de Jim / Panneau Le foncier, un pour tous, tous pour un / Septembre

/ Codev• Présentation du bilan du Mettis un an après sa mise en service / PPT / Mars• Outils fonciers / PPT / Septembre


/ Intercommunalités• Bilan à mi-parcours du PLH - CA Val de Fensch / Etude / Novembre • Bilan annuel du PLH - CC Pays Orne Moselle / Etude / Novembre• Elaboration du Programme local de l’habitat - CC Rives de Moselle / AMO

Axe 3 : Planification communale, urbanisme et projets urbains/ Ville de Metz

• Trame verte et bleue de Metz - Définition d’enjeux et traductions réglementaires / Etude / Décembre• Projet A31bis : quelles interactions entre projet autoroutier et territoire messin ? / Note / Septembre• Démarche plan piéton / Présentation au comité politique de lancement / Février• La localisation des cyclistes potentiels à Metz / Etude / Mars• «Metz, ville piétonne» : diagnostic sur la marchabilité / Etude / Juin

/ Communes• La redynamisation du centre-ville d’Ars-sur-Moselle / Etude / Juin• PLU approuvés : Vernéville• PLU arrêtés : Laquenexy, Saint-Julien-lès-Metz• Procédures de révision et de modification des POS/PLU approuvées : Cuvry, Lorry-lès-Metz, Moulins-lès-Metz, Plappeville,

Vany

Axe 4 : Observation et communication/ Echelle régionale

• Plateforme de données 3 Agences (ADUAN, AGAPE, AGURAM) : mise en place d’un entrepôt de données• Mission de préfiguration de l’observatoire foncier en Lorraine / Définition d’indicateurs fonciers en partenariat avec

l’ADUAN et l’AGAPE / SCoTAM

• Occupation naturelle et agricole des sols / Recueil de données/ Metz Métropole / Ville de Metz

• Débat sur le schéma départemental de coopération intercommunale / Cartes• Cotech Dynamiques territoriales / PPT et animation / Juillet

/ Metz Métropole • Tableau de bord Habitat / Etude / Décembre

/ Metz • Flash stationnement n°10 / Janvier• Journal du stationnement n°21 / Etude / Décembre

/ Intercommunalités• Panorama des intercommunalités en Moselle / Cartes• Tableau de bord économique de la CC Rives de Moselle / Etude - PPT / Décembre• Tableau de bord économique de la CC Pays Orne Moselle / Etude - Présentation en commission et en conseil de commu-

nauté / Janvier• Tableau de bord Habitat de la CC Pays Orne Moselle / Etude - Présentation en commission logement / Novembre• Habitat - dossier PINEL - Demande de dérogation au dispositif - CC Rives de Moselle / Octobre • Logement autonome des jeunes - CC Pays Orne Moselle / PPT et présentation en commission / Avril - Août • Etude sur la vacance des logements dans la CC Pays Orne Moselle - Cahiers des charges (2 scénarios) / Notes / Juillet

/ Reper’• Reper’Mobilité / Les profils du cycliste urbain / Novembre


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APPORT d ACTIVITÉ - aguram.org · woippy isabella de simone / membres adhÉrents •eprÉsentants de la communautÉ de communes du pays boulageois r philippe schutz • reprÉsentants