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Assainissement autonomeGUIDE D’ENTRETIEN DE VOTRE INSTALLATION

Logo SPANC

Avant-propos 3

Le SPANC est votre interlocuteur privilégié : 3 N’hésitezpasàlecontacter!

L’entretien de votre installation : 4 Pourquoientretenir? Quidoitassurerl’entretien? Enquoiconsistel’entretien?

L’entretien : les points à vérifier 6 Lesouvragesdeprétraitement

LesouvragesdetraitementLesautresouvrages

La vidange de la fosse : une affaire de spécialiste 8 Pourquoividanger?

Quandvidanger?LamesureduniveaudebouesDemandezlebordereaudesuivi!

Les bonnes pratiques d’utilisation de votre installation 10

Savoir identifier les causes de dysfonctionnement 11

Carnet d’entretien 13

Préparez la visite de contrôle du SPANC 14Ladémarcheàsuivre

Le contrôle périodique du SPANC 15Tableaudesuividescontrôlesréalisés

Vous souhaitez ou devez réhabiliter votre installation ? 16Quelleréglementationprendreencompte?Lesprincipalesnouveautésdelaréglementation2009

Glossaire 17

SOMMAIRE

3

AVANT-PROPOS

LE SPANC EST VOTRE INTERLOCUTEUR :

L’entretienrégulierdevotreinstallationd’assainissementnoncollectif*estnécessaireetindispensableafindeluigarantiruneduréedeviemaximale.

LeDépartementduRhônea choisi de s’engagerdansunepolitiquedeprotectionde laqualitéde l’eau.L’améliorationdutraitementdeseauxuséesconstitueundesvoletsdesonaction.Leguided’entretienquivousestproposérépondàcetenjeu:ilapourbutdevousaideràréaliserlesuivirégulierdevotreinstallationd’assainissement.

Ilrésulted’untravailcollectifqueleDépartementaconduitaveclescollectivitéslocaleschargésducontrôledecesinstallationsetenparticulierlesServicesPublicsd’AssainissementNonCollectif(SPANC)delaCommu-nautédeCommunesduPaysdel’Arbresle,delaCommunautédeCommunesBeaujolaisValdeSaôneetduSyndicatMixtepourl’aménagementdelaCoise.

Ce guide vous permettra, par des gestes simples d’entretien périodique, de maintenir votre installa-tion en bon état de fonctionnement.

Lesillustrationsetschémasdecesupportdecommunication,autresqueceuxfournisparleDépartementduRhône,proviennentdel’agencedel’eauLoireBretagneainsiqueduConseilgénéralduLot,avecleuraimableautorisation.

* glossaire en fin de document

N’héSitez PAS à Le CoNtACter !

Laloisurl’eaudu3janvier1992adonnél’obligationauxcommunesdecréerunnouveauservice: le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC).

CeSPANCassure:• unevérificationtechniquedeconceptionetd’exécutiondesinstallationsd’assainissementàcréerouàréhabiliter,

• unevérificationpériodiquedebonfonctionnementetdebonentretiendesinstallationsd’assainis-sementexistantes.

Laloisurl’eauetlesmilieuxaquatiquesdu30décembre2006précisequelediagnosticdesinstallationsexis-tantesdoitêtreréaliséavantle31/12/2012.

Au-delàdesesmissionsdecontrôle,leSPANCpeutvousconseillerlorsdelaréalisationoudelaréhabilitationdevotreinstallationd’assainissement.

Grâceàsestechniciensspécialisés,ceservicepeutégalementvousapporterdebonsconseilsd’entretien.

4

Pourquoi eNtreteNir ?

L’assainissementnoncollectif*permetlacollectedeseauxuséesdomestiques,leurtraitementetleurévacuationdanslemilieunaturel.

C’estunetechniqueefficace,quipréservelasantédesindividusetlaqualitédel’eau,sousréservequel’ins-tallationsoitconçueetentretenuecorrectement.

Seulunsuivirégulierdevosouvragesassureraleurpérennitéetéviteralesproblèmesprécocesdecorrosion*,d’engorgement*oudecolmatageprématuré*,ainsiquetoutepollutionaccidentelledumilieunaturel.

qui doit ASSurer L’eNtretieN ?

Le propriétaire de l’habitation est responsable du bon fonctionnement de son installation. il doit réa-liser un entretien régulier des ouvrages et les faire vidanger par des personnes agréées par le Préfet. S’il n’est pas l’occupant de l’habitation, il est tenu de s’assurer de la bonne réalisation de cet entretien.

eN quoi CoNSiSte L’eNtretieN ?

L’entretiencomprend:• unevérificationrégulièredubonécoulementetdelabonnedistributiondeseauxuséesprétraitées,jusqu’audispositifdetraitement,

• unnettoyagepériodiquedesregardsetdupréfiltre(s’ilexiste),• uncontrôledubonétatdesdispositifsdeventilation,• unevidangedelafosseetdubacàgraisse(s’ilexiste).

Dèsquel’installationestenservice,elledoitêtrevérifiéeetentretenueaussisouventquenécessaire.

Ilestpossiblededétecterundysfonctionnementetd’yremédier,avantquedesdommagesgravesn’apparais-sent.Pourcela,ilestnécessairedes’assurerquetouslesregardssoientaccessiblesenpermanence.

Périodiquement,pours’assurerdubonfonctionnementetdubonentretiendesinstallationsd’assainissementautonome,lesServices Publics d’Assainissement Non Collectif (SPANC) organisentuncontrôledesins-tallationssituéessurleurterritoiredecompétence.

Nettoyagepériodiquedesregardsdevisite Entretienrégulierdupréfiltre

L ’ENTRETIEN DE VOTRE INSTALLATION

5

Elles doivent être collectées séparé-mentetsontévacuéesparinfiltrationdanslesoloucanaliséesverslemilieunaturel.Ellespeuventaussiêtrestoc-kéesenvuedeleurréutilisation.

5 • ET LES EAUx DE PLUIE ?

2 • LE PRé-TRAITEMENT

Cetteactionestnécessairepourretenirlesparticulessolidesetlesgraissescontenuesdansleseauxusées.Ilestréalisésoitpar:• unefossetouteseaux• unefosseseptiqueetunbacàgraisse• unemicrostation(dispositifd’épurationàbouesactivées*ouculturesfixées*)Leprétraitementestcomplétéparfoisparunpréfiltre,soitintégréàlafossetouteseaux,soitplacéaprèslafosse.Sonrôleestdeprotégerlesystèmed’assainissementenretenantlesparticulessolides,quipourraientprovoquer,àterme,uncolmatagedel’ouvragedetraitement.Attention:pasd’eauxdepluiedanslafossetouteseaux!

Les eaux traitées se dispersent parinfiltrationdanslesol(solnatureloufiltreàsablenondrainé).Exception-nellement,silesolestimperméable,un rejet dans le milieu hydrauliquesuperficiel* peut-être envisagé avecl’accord du propriétaire du milieurécepteur(riveraind’uncoursd’eau,commune, département…), et sousréservequ’uneétudeàlaparcellelejustifie.

4 • L’éVACUATION DES EAUx TRAITéES

1

2

34

5

regard de bouclage

regard de répartition

Infiltrationsifilièrenondrainéeourejetsifilièredrainée(coursd’eau,fosséenherbé)

eaux usées

1 • LA COLLECTE

Elleconcernel’ensembledeseauxuséesproduitesdansl’habitation,quisontame-néespardescanalisationsjusqu’audispositifdeprétraitement.

3 • LE TRAITEMENT

Alasortiedelafosse,l’eauestencorepolluée(ilreste70%delapollutionàtraiter).L’éliminationdelapollutionsefaitpardifférentssystèmesdetraitementauto-risésparlaréglementationfrançaiseetchoisisenfonctiondelanaturedevotresol:• filtration dans le sol naturel en

place(tranchéesd’épandage),• filtration dans un sol reconstitué

(filtreàsable),• filtrationdansunmassifdezéolite*

(filtrecompact),• épuration dans un dispositif nou-

vellementagréé.

Cessystèmesdetraitementsontconsti-tuésde:• matériaux filtrants (graviers lavés,

sablespécifique,pouzzolane*,zéolite*),

• drains d’épandage (canalisationsperforées),

• regards de visite (regard de ré-partition, regard de bouclage etregardderécupération,silafilièreestdrainée).

!Seule une ventilation efficace de la fosse assurera la longévité de votre système :

-à l’intérieurdeshabitations, lesdescentesd’eauxuséesdoiventêtreprolongéesjusqu’entoiturepourcréeruneprised’air:c’estlaventilationprimaire.-desgazcorrosifsetmalodorantssontproduitsauniveaudelafosse.Ilssontéva- cués par l’intermédiaire d’une ventilation haute. La canalisation de ventilationsecondairedoitêtreamenéeaudessusdeslocauxhabitésetmunied’unextracteur.

!Seul un système adapté à la nature du sol fonctionnera cor-rectement :Pour que le dispositif fonctionnedurablement, lechoixdusystèmede traitement doit tenir comptedes caractéristiquesdu sol etdescontraintesdevotreterrain(étudeàlaparcellenécessaire).

6

Lesopérationsetlesfréquencesd’entretiendiffèrentselonlesouvrages.Retrouvezunepartiedesmodalitésd’entretiendanslestableauxci-après.Concernantlesdispositifsnouvellementagréés,vousdevezdisposerd’unguided’utilisationquicontientlesmodalitésparticulièresd’entretiendecesnouveauxdispositifs.

LeS ouVrAGeS de PrétrAitemeNt

quoi ? quand ? quoi faire ? Pourquoi ? Comment ? Par qui ?

regard de collecte

Tousles3mois

Vérifiezlebonécoulementdeseaux,dansceregarddevisite,situéentrel’habitationetlafosse,s’ilexiste.Enlevez lesmatières déposées sur le fond, à l’aided’unchiffonhumide,puisrincezàl’eauclaire.S’ilestremplid’eau,faitesappelàuneentreprisespécialiséepourcurerleréseaudecollecte.

Particulier

La fosse toutes eaux ou septique

Enfonctionduniveaudeboues(voirp.8et9)

Faitesvidanger les boues* stockéesdans l’ouvrageafind’éviter tout entraînementdesparticules et col-matagedescanalisations.

EntrepriseAgréée(voirp.9)

Le préfiltreintégré à la fosse ou séparé et placé après la fosse

Touslesans

Retirez le filtre et/ou lesmatériaux filtrants (pouzzo-lane,cassette,ellipse)etnettoyez-lesaujetd’eau,puisreplacez-lesafind’évitertoutcolmatage.Encasdecolmatage,l’ouvragedoitêtrenettoyéetlesmatériauxfiltrantspeuventêtrechangés;adressez-vousàun revendeurdematériaux spécia-lisé.En cas de dégradation, le préfiltre doit être changé,adressez-vousaufabricantdudispositif.

Entrepriseouparticulier

Le bac à graisse Tousles6mois

Retirezlesgraissesetélémentsflottantspiégésdansl’ou-vrage.Ildoitêtrenettoyérégulièrementpouréviterlecolma-tagedescanalisationsamontouaval.Lesgraissesretiréesenpetitesquantitéspeuventêtremisesen sacpoubelleet évacuéesavec lesorduresménagères. Certaines déchetteries les acceptent :renseignez-vous.

Particulier

La micro station à boues activées ou à cultures fixées

Tousles6mois

Faitesvidangerlesbouesetlesmatièresflottantespourévitertoutentraînementet/oudébordement.Vérifiezlabonnealimentationélectriquedel’ouvrageetchangezlemoteurquandilestenpanne,afind’as-surerunbonrendementépuratoire.Faitesvérifier,danslecadred’uncontratdemainte-nanceoud’entretien,lesappareillagesélectroméca-niquespourprévenirlespannes.

Entreprisespécialiséesouscontratd’entretien

L ’ENTRETIEN : LES POINTS à VéRIf IER

7

LeS ouVrAGeS de trAitemeNt :

quoi ? quand ? quoi faire ? Pourquoi ? Comment ? Par qui ?

regardsVérifiezquelesregardsnesoientpasobstruésoucol-matésetchangezlescouverclesquandilssontcassésafind’assurerlasécurité.

Particulier

regard de répartition (voir page 5)

Tousles3à6mois

Vérifiezlebonécoulementdeseaux,enlevezlesma-tièresdéposéessurlefondàl’aided’unchiffonhu-mide,puisrincezàl’eauclaire.Surveillezlabonnerépartitiondeseauxdanschaquedraind’épandage,envérifiantsonhorizontalité.

Particulier

regard de bouclage (voir page 5)

Ceregard,situéenfindefilière,permetdecontrôlerlabonneinfiltrationdeseauxdanslesol.Vérifiez le fonctionnementdusystèmeenvousassu-rantqu’iln’yapasd’eauxuséesstagnantesdansce-lui-ci.Danslecascontraire,contactezvotreSPANC.

regard de récupération ou de collecte des eaux traitées

Systèmes drainés uniquement : contrôlez le bon écoulement des eaux traitées versleurlieud’évacuation:ces eaux doivent être claires.Silacanalisationd’évacuationestobstruée,ilestné-cessairedelafairecurerrapidement.N’oubliezpasdenettoyerlefondduregard,enretirantlesmatièresdécantéesetenlerinçantàl’eauclaire.

Les drainsTousles10ou15ans

Faitescureroudésobstruerlesdrains,sinécessaire.Encasdedoute,contactezvotreSPANC.

Entreprise

LeS AutreS ouVrAGeS :

quoi ? quand ? quoi faire ? Pourquoi ? Comment ? Par qui ?

Poste de relevage

Tousles6moisEffectuezuncontrôledelapompe,unevidangeetuncuragedelabâche,afind’évitertoutepanneettoutdépôtimportantdematièresdanslefond.

Entreprisesouscontrat

Chasse automatique

Tousles3mois

Enlevezlesmatièresdécantéessurlefond.Pourcela,enclenchezlavidangedel’ouvrage,puisnettoyezlefond, à l’aide d’un chiffon humide ou au jet d’eaupourlesouvragesdegrosvolumes.Vérifiez l’état du flexible du flotteur et changez-lelorsqu’ilestpercé,pourgarantirunbonfonctionne-ment.

Particulier

Les canalisationsTousles10ans

Faitescurerlescanalisations,lorsd’uneopérationdevidangedelafosse,pouréviterlescolmatagesetas-surerunbonécoulementdeseaux.

Entreprise

8

uNe AffAire de SPéCiALiSte

Pourquoi VidANGer ?

Cetteopérationestessentiellepourassurerlebonfonctionnementdel’ouvrageetunbontraitementdeseauxusées.Ellepermetd’éviterlecolmatage*progressifdevotreinstallation.Enl’absencedevidange,lesboues*obstruentleréseaudecollecteous’évacuentdanslafilièredetraitement,oupire,danslemilieunaturel,cequipeutentraînerdysfonctionnementet/oupollution.LavidangedoitêtreréaliséeparuneentrepriseagrééeparlePréfet,dontlalistepeutêtredemandéeàvotreSPANC.Demandezluiégalementsiuneopérationgroupéedevidangeestorganiséesurvotreterritoire.

quANd VidANGer LA foSSe ?

Lapériodicitédevidangedépendduvolumedel’ouvrageetdunombredepersonnesutilisantledispositif.Elledoitêtreadaptéeàlahauteurdebouesprésentesdansl’ouvrageetréaliséedèsquecettehauteurdebouesdépasse50%delahauteurd’eaumesuréedanslafosse.

Vue en coupe d’une fosse toutes eaux avec préfiltre intégré

Hauteur de boues nécessitant une vidange

PréCAutioNS

Silafosseestsituéedansunterrainhumideouencasdenappe phréatique à faibleprofondeur,ilestimpératifderéaliserlavidangeenpériodesècheafind’éviterlaremontéedelafosseparflottaison.

LA VIDANGE DE LA fOSSE :

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9

LA meSure du NiVeAu de boueS :

Seuleunemesureduniveaudeboues*danslafossevouspermettraderéaliservotrevidangeaubonmoment.

Ceniveaupeutêtremesuréaumoyend’unetigesuffisammentgrande(environ2mètres).Pourcela,letam-pondelafossedoitêtreouvertetlatigeimplantéeverticalementdansl’ouvrage.Aveccemoyensimple,vouspouvezdéterminerlahauteurdeboues*présentesparrapportàlahauteurtotaled’eauetainsi,s’ilestréel-lementnécessairedefaireinterveniruneentreprise.

MesureduniveaudeboueparuntechnicienduSPANC

Après vidange, n’oubliez pas de remplir votre fosse en eau (au minimum 1 mètre d’eau).

demANdez Le bordereAu de SuiVi !

L’entreprise agréée est tenue de vous remettre le volet n°1dubordereaudesuividesmatièresdevidange*,comportantobligatoirementlesindicationssuivantes(article9del’arrêtédu7septembre2009fixantlespres-criptionstechniques):

•sonnomousaraisonsocialeetsonadresse;•lenumérodubordereau,lenumérodépartementald’agrémentetladatedesavalidité;•lenumérod’immatriculationduvéhiculeetlenomdelapersonnephysiqueassurantlavidange;•l’adressedel’immeubleoùestsituéel’installation;•lenomdupropriétairedel’installationvidangée;•ladésignationdesmatièresvidangéesetleursquantités;•ladatedelavidange;• l’identification de la station d’épuration,oùlesmatièresseronttransportéesenvuedeleurélimination.

A toutes finsutiles,une listedes stationséquipéesd’un sitededépotagepeut vousêtre fourniepar votreSPANC.Avantderéglerl’entreprise,exigezqu’ellevoustransmette,aprèséliminationdesmatières,le voletquiin-diquelecachetdelastationdetraitement!CebordereauvousserademandéparleSPANCàl’occasionduprochaincontrôle.

!

10

DE VOTRE INSTALLATIONAfindegarantirlapérennitédevotreinstallationetnepasnuireàsonbonfonctionnement,ilestimportantderespecterlesconsignessuivantes:

Ne jetez jAmAiS dANS VoS toiLetteS

• des lingettes :ilestimpératifdejeterceslingettesdanslapoubelleetenaucuncasdansvostoilettes,quecesoitpouruneinstallationautonomeoudanslesréseauxpublicsd’assainissement;ceslingettescolmatentlescanalisationsetpeuventendommagergravementlesouvragesdetraitement;

• des produits polluants ou corrosifs (whitespirit,acides,peintures,huilesdemoteurs,solvants,pes-ticides,médicaments,…);

• tout objet grossiersusceptibledecolmaterlescanalisations.

VouS PouVez utiLiSer :

• desproduitsbiodégradables;

• delajavel,enpetitequantité;

• unactivateurbiologiqueaprèsunevidange,une longuepérioded’inoccupationde l’habitationouencoreaprèsunusagerécentd’antibiotiques;

• desyaourtspérimés,enlesjetantdansvostoilettes,pourfavoriserlaviemicrobiennedevotrefosse.

ASSurez-VouS :

• quelesregardsdevisiterestentaccessiblespourpermettrelavérificationpériodiquedevosouvrages;

• quetouslesregardsdevisitessontfermésenpermanenceafind’assurerlasécuritédespersonnes;

• quel’installationesthorsd’atteintedetoutsystèmeracinaireprovenantd’arbreset/oudeplantations:lesracinespeuventdéformerlesouvragespréfabriquésouobstruerlescanalisationsetnuireaubonfonctionnementd’unépandage;

• que la ventilation d’extraction des gaz de la fosse n’est pas obstruée et qu’elle est bien amenéeau-dessusdeslocauxhabités:lesgazcorrosifspeuventendommagervosouvrages,s’ilsnesontpasévacuésetpeuventgénérerdefortesodeurs,s’ilsnesontpasamenésenhauteur.

iL eSt iNterdit :

• derecouvrir lesystèmed’épandaged’unrevêtement imperméableà l’airetà l’eau(surtoutpasdegoudron):lasurfacedoitresterengazonnéepourpermettreleséchangesgazeuxentrel’airetlesol,etainsiàlaflorebactériennedetraiterlapollutionorganique;

• decirculeravecdesvéhiculesàmoteurssurledispositifoudestockerdeschargeslourdessursonlieud’implantation(lapâturedesanimauxestégalementdéconseillée):lescanalisationsrisqueraientdes’écraseretdesubirdescontre-pentes,cequipeutcauserdescolmatages,suividedébordements;

• deconnecterleseauxdevidangedevotrepiscineàlafossetouteseauxouausystèmedetraitement:enapportantunegrandequantitédechloreetd’eauxclaires,ellesdérèglentl’actiondesbactéries,para-sitentlefonctionnementetdiminuel’efficacitédevotreinstallation.

LES bONNES PRATIqUES D’UTIL ISATION

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DES DySfONCTIONNEMENTS

Votreinstallationsecolmate,débordeouprésentedesproblèmesd’évacuation?Vousrencontrezdesproblèmesrécurrentsd’odeurs?Identifiezlescausesdecesdysfonctionnementsettentezd’yapporterunesolutionparvous-mêmeenvousréférantautableauci-dessous.N’hésitezpasàcontactervotreSPANC,sivousneparvenezpasàtrouverunecauseàvotreproblème.

SAVOIR IDENTIf IER LES CAUSES

Problèmes rencontrés

Symptômes Causes probables Solutions suggérées

odeurs à l’intérieur de l’habitation

Persistanced’odeursau-delàde3moisaprèslamiseenroutedelafosse

Problèmedeventilationprimaire

Vérifierlaprésenced’uneventilationpri-maire(reportezvouspage5deceguide).

Problèmedeventilationsecondaire

Vérifierl’existencedecettecanalisation,qui doit être piquée après la fosse etamenée au-dessus des locaux habités,puis munie d’un extracteur statique ouéolien.

AbsencedesiphonsVérifier l’existence de siphons (garded’eaunonvide)oulesfaireinstallerparleplombiers’ilsn’existentpas.

odeurs à l’extérieur de l’habitation

Apparitionsoudained’odeurs

Incidentbiologiquedanslafossetouteseauxoulafosseseptique(mortd’ungrandnombredebactéries)

Réactiver la fosse avec un activateurbiologique(lavidangeravant,sinéces-saire).

Persistanced’odeur

Mauvaiseétanchéitéduregarddecollecte

Installer un tampon hydraulique etmettrede l’eaudans la jointuredu re-garddevisite.

Problèmedeventilationsecondaire

Reprendre la canalisation de ventila-tion (supprimer les coudesà90° et lescontrepentes). Il estégalementpossibled’installer une cartouche anti-odeurs(solutionnonpérenne).

Mauvaiseétanchéitédelafosse

Vérifier que les couvercles de la fossesoientbienposésouvissésetmunissez-les de réhausses équipées de tamponshydrauliques,sinécessaire.

12

mauvais écoulement des eaux

Remontéedeseffluentsdanslesappareilssanitaires

Colmatagedescanalisationsenamontdesouvrages

Faireréaliserlecuragedescanalisations.

Présenced’eauxpluvialesdanslafosse

Court-circuiterlaoulescanalisationsd’eaude pluie et évacuer ou récupérer ces eauxpluvialesdansundispositiftotalementindé-pendantdeceluideseauxusées.

Obstruction,colmatageet/oudébordementauniveaudubacàgraisse

Saturationeneauetengraissesdubacàgraisse

Nettoyer,vidangeretcurerlebacàgraisse.

Défautdeposedescanalisa-tions(pente,angledroit)

Revoir l’installation, notamment réinstallerles canalisations avec une pente suffisante(2à4cm/m)et supprimer tous lescoudesà90°.

Débordementdesbouesoudesflottantsauni-veaudelafosse,remontéedeseffluentsdanslesappareilssanitaires

SaturationeneaudelafosseVérifier le niveau de boues dans la fosse,vidangersi50%duvolumeutileestremplideboues.

PréfiltrecolmatéNettoyerlepréfiltreetchangerlesmatériauxfiltrants(pouzzolane),sinécessaire.

Défautdefabricationoudeposedelafosse

Vérifierlebonfonctionnementdudéflecteur(coudeplongeantenentréedefosse).Revoir l’ouvrage avec le fabricant ou l’ins-tallateur.

Miseenchargedesregardsdevisiteauniveaudusystèmedetraitement(regardsdevisiteremplisd’eau)

Colmatagedesdrainspardesboues,desgraissesoudesracines

Faireréaliseruncuragedesdrains.Injecterunesolutiond’eauoxygénéediluéeà50%danslesdrainsetmettreaureposunouplusieursde cesdrainsdurantaumini-mum2semaines.Envisagerlaréhabilitationdel’installation,sipersistanceourécurrenceduproblème.

RegardsdevisiteencombrésNettoyerleregarddevisiteparenlèvementdetoutesmatièresdéposées.

Matériauxfiltrantscolmatés(sable,zéolithe…)

Changerlesmatériauxsipossible,ouréha-biliterlesystèmedetraitement.

Colmatagedesouvragesd’évacuation,notammentencasd’infiltrationdeseauxtraitéesdanslesol

Faireréaliserlecuragedescanalisations.Réhabiliterledispositifd’évacuation,siper-sistanceourécurrenceduproblème.

Lafilièren’estpasadaptéeàlanaturedusolRemontéed’unenapped’eausouterraine

Envisageruneréhabilitationdel’installation.

Résurgencesetstagnation d’eauau niveau du solsurleterrain

Lafilièreestsous-dimension-néeetsurchargée

Envisageruneréhabilitationdel’installation

Présenced’eauderuisselle-ment(eauxpluvialesruisse-lantsurlesol)

Drainerceseauxderuissellement,enamontdesouvrages,encréantunetranchéedrai-nante.

Présenced’eauxdepluiedansleréseaud’eauxusées

Court-circuiterlaoulescanalisationsd’eaude pluie et évacuer ou récupérer ces eauxpluvialesdansundispositiftotalementindé-pendantdeceluideseauxusées.

Filièremalréalisée

Vérifier la bonne répartition des effluentsdanschaquedrain.Mettreenplaceunregardderépartitionpo-séehorizontalement(s’iln’existepas).

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Notezdansletableauci-dessouschacunedesinterventionsréaliséessurvotreinstallation.Encasdevente,n’oubliezpasdetransmettreceguided’entretienàl’acquéreur.

CARNET D’ENTRETIEN

date

intervenant (particulier /entreprise)

dispositif concerné (fosse, bac à graisses, drains d’épan-dage, type de

regard…)

Nature de l’opération

Volume déchets

Lieu de dépotage des matières de vidange ou

destination des déchets

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DU SPANC

LA démArChe à SuiVre

Avant la visite du SPANC :

1. Vousrecevrezunavispréalabledevisite,notifiéparvotreSPANC,aumoinsseptjoursouvrésavantladatedelavisite.

2. Rassembleztouslesdocumentsrelatifsàvotreinstallation(facturedestravaux,rapportsdesprécédentesvisites,facturesdevidangeetbordereauxdesuividesmatières,guided’utilisationetcontratdemainte-nance).

3. Vouspouvezprésenter le carnetd’entretien (page13),qui vouspermetdenoter toutes lesopérationsd’entretienréalisées.

4. Vérifiezquetouslesouvragessontaccessibles(tamponsdefosse,regards,…),pourlebondéroulementdelavisite.

Le jour de la visite :

1. Présentezautechnicientouslesdocumentsrelatifsàvotreinstallation.

2. Profitezdecettevisitepourdemanderautechnicientouslesconseilsutilesàl’entretiendevosouvrageset,sibesoin,àleurréhabilitation.

Après la visite :

Vousrecevrezunrapportdevisitesurl’étatdevotreinstallationetsonfonctionnement.L’avisémispourraêtre:

• Avisfavorableetavisfavorableavecréserves:l’assainissementestcompletetfonctionnecorrectement.Ledocumentdoitêtreconservéetl’entretiendel’installationpoursuivi.

• Avis défavorable sans risques constatés : l’assainissement présente des dysfonctionnements ou desdéfaillances.L’installationnécessitedesaménagementspouraméliorersonfonctionnement.Aterme,lesmodificationsrecommandéesdevrontêtreréalisées.

• Avisdéfavorableavecrisquesdûmentconstatés: l’assainissementestdéfaillantetprésentedesrisquessanitaireset/ouenvironnementaux.Undossierderéhabilitationdoitêtreconstitué.

en cas de risques sanitaires et environnementaux dûment constatés, le technicien établit la liste des travaux à réaliser dans les 4 ans, à compter de la date de notification du rapport de visite. Ce délai peut être raccourci par le maire, selon l’importance du risque.

Regardsdevisiteaccessibles

PRéPAREz LA VIS ITE DE CONTRôLE

15

Leservicepublicd’assainissementnoncollectif(SPANC)estchargédecontrôlerlesinstallationsd’assainisse-mentnoncollectifneuvesetexistantes.Cecontrôlepériodiqueportesurlavérificationdubonfonctionnementdevosouvragesetévaluelesrisquessanitaireset/ouenvironnementauxquepeutgénérervotreinstallation.NousvousinvitonsànoterdanscetableaulesdatesdescontrôleseffectuésparletechnicienduSPANCetsessuggestionsd’intervention,lecaséchéant.

tAbLeAu de SuiVi deS CoNtrôLeS réALiSéS :

date du contrôle

Nom de l’agent Suggestions d’interventiondate du prochain

contrôle

LE CONTRôLE PéRIODIqUE DU SPANC

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VOTRE INSTALLATION ?

Prenez connaissance de la réglementation en vigueur et contactez votre SPANC pour qu’il vérifie la conception de votre projet et contrôle la bonne réalisation de vos travaux.

DepuisledébutduXXèmesiècleetdansunsouciconstantdepréservationdelasalubritépublique,larèglemen-tationrégissantl’assainissementnoncollectifaévoluée.Lesprescriptionstechniquesactuellementapplicablesauxinstallationsdepetitetaille(inférieureouégaleà20équivalent-habitant)sontfixéesparl’arrêtéinterministérieldu7septembre2009.

queLLe réGLemeNtAtioN PreNdre eN ComPte ?

Les installations réalisées conformémentà la réglementationen vigueurà ladatede leur réalisation sontacceptables,siellesfonctionnentcorrectementetneportentpasatteinteàlasalubritéet/ouàl’environnement.Si vous souhaitez apporter desmodifications conséquentes à votre installation, c’est la réglementation envigueuràladatedesaréhabilitationquevousdevrezrespecter.Entoutétatdecause,uneinstallationprésentantdesdysfonctionnementsgénérantdesrisquespourlasantépubliqueet/oupourl’environnementdevraêtremiseenconformitéselonlaréglementationenvigueur.Danstouslescas,contactezvotreSPANC.

LeS PriNCiPALeS NouVeAutéS de LA réGLemeNtAtioN 2009 :

Pour la vidange des installationsElledoitêtreréaliséeparuneentrepriseagrééeparlePréfetduDépartement.Cetteentreprisedoitvousre-mettreunbordereaudesuividesmatièresdevidange.Lalistedesentreprisesagrééesserapubliéesurlesiteinternetdelapréfecturedudépartement.

Pour les installations à réhabiliterUneétudeparticulièreestobligatoirepourjustifiertoutrejetd’eauxuséestraitéesdansunmilieuhydrauliquesuperficielavantlestravaux.

Pour les nouvelles filièresLeursconstructeursdoiventobtenirunagrémentauprèsdesministèreschargésdel’écologieetdelasanté.Lestoilettessèchessontautorisées,sousréservedurespectdesprescriptionstechniquesenvigueur.EllessontégalementcontrôléesparlesSPANC.

Travauxderéalisationd’unfiltreàsable

VOUS SOUhAITEz OU DEVEz RéhAbIL ITER

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GLOSSAIRE

Assainissement non collectif ou assainissement autonome :«touteinstallationd’assainissementassurantlacollecte, letransport, letraitement,et l’évacuationdeseauxuséesdomestiquesouassimiléesdesimmeublesoupartiesd’immeublesnonraccordésauréseaupublicdecollectedeseauxusées»(extraitdel’arrêtédu7septembre2009)

boues :ensembledesmatièressolidesdécantéesaufonddesfosses.

Colmatage :phénomènetraduisantuneproliférationbactériennenonmaîtriséepouvantentraînerl’obstructiond’unecanalisationoul’imperméabilisationd’unsupportfiltrant(sable,pouzzolane,...)lerendantimpropreàl’épuration.Unphénomènedecolmatageentraîneinévitablementundébordement.

Corrosion :désigne l’altérationchimiquedesmatériauxconstituants lesouvragesd’assainissement (notamment lebéton),sousl’actiondesgazdefermentationproduitsdanslafosse.

engorgement :phénomènetraduisantunebaissedevitessed’écoulementdeseauxuséesdansl’installation,nepermet-tantpasdetraiterleseffluentsàlamêmevitesseàlaquellel’installationlesreçoit.

exutoire :pointderejetoùdébouchentleseauxuséestraitées.

matières de vidange : ensembledesmatièrescontenuesdansunefosse,comprenantlesmatièresliquidesetsolides(boues*).

micro-station à boues activées : ouvragecompactpréfabriqué,dontleprinciped’épurationreposesurl’oxygénationdeseauxusées,afindestimulerlesbactériesdégradantlapollution.

micro-station à cultures fixées : ouvrage compactpréfabriqué,dont leprinciped’épuration consisteà faire transiter les eauxuséesàtraversunsupportfiltrant,permettantdefixeruntrèsgrandnombredebactériesdégradantlapollution.

milieu hydraulique superficiel : cours d’eau, fossé enherbé, dont les propriétés d’épuration naturelle permettent d’absorber les eauxuséestraitées,sicelles-cinepeuventpasêtreinfiltréesdanslesolenplace.

Pouzzolane : rochevolcaniqueutiliséecommematériaufiltrantetplacéedansunpréfiltreàlasortiedesfosses,cequipermetdeprotégerlesdrainsd’épandagecontrelesdépartsdematièresensuspension.

zéolite : minéralutilisécommesupportdefiltrationdansunsystèmed’épurationcompact,grâceàsapropriétédefixerunnombredebactériesplusimportantquelesautresmatériaux(sable,parexemple).

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©DépartementduRhône-PeggyCHOPIN-Soleilgraphiste-avril2011