Assemblée Générale

14 juin 2017

Château GRATTEQUINA

33290 BLANQUEFORT

ORDRE DU JOURIntroduction par M. Olivier CHANSAREL, Président du Conseil d’Administration du GIE Qualité

Entreprises

• Rapport d’activité du GIE Qualité Entreprises, présenté par Eric VIGNE, directeur

• Présentation du groupe de travail sur la gouvernance du GIE par Xavier RIOJA, administrateur

• Présentation des nouveaux membres admis par le Conseil d’Administration

• Ratification de ces adhésions - vote

• Information sur les retraits de membres

• Présentation des comptes 2016 par Philippe SARLANDIE LVDS - Expert Comptable du groupement

• Approbation des comptes 2016 - vote

• Présentation du budget 2017

• Pourcentage de contribution aux finances du groupement à compter du 1er juillet 2017

• Adoption du pourcentage - vote

• Présentation des comptes 2016 du combiné

• Présentation du rapport du commissaire aux comptes de la filiale GIE QE SUD-OUEST

• Nomination du contrôleur de gestion - vote

ORDRE DU JOUR

• Présentation du GIE CONFLUANSE par Nathalie FOUQUET, Directrice et Claude LAMENARDIE, Président

• Intervention de Philippe DESSERTINE, Economiste Français

• Cocktail déjeunatoire

Introduction du Président Olivier Chansarel

Rapport d’activité

2016-2017

Eric VIGNE

Certification MASE

• 9 juin 2017 par le MASE SUD OUEST

• Pour 3ans

• Réussite à l’audit ISO 9001

• Félicitations à toutes les équipes opérationnelles

9 millions d’€

de CA

Alimentaire, papetier, chimie, aéronautique,

pyrotechnie… Production, BTP, maintenance,

énergie, déchets, sûreté, contrôle, restauration,

bureau d’étude…

Élus bénévoles formant le conseil

d’administration

Équipe pluridisciplinaire de 125 personnes

Évolution des services et des missions statutaires vers nos adhérents

Nos secteurs d’intervention

Moyens généraux

35%

Gardienage1%

Informatique2%

Logistique11%

Prestationsintellectuelles

34%

Production14%

Restauration3%

Exemple de répartition des adhérents sur un site

partenaire

Statut juridique : groupement d’intérêt économique

• Mise en commun de moyens humains et logistiques pour concourir à l’objet du groupement

• Objet du groupement : « apporter une assistance technique et des conseils, dans les domaines de la qualité, de la sécurité, de l’environnement de la santé au travail, aux entreprises qui en sont membres dans leurs activités de sous-traitance sur les sites industriels »

Assistance technique et conseil aux adhérents en rapport avec les co-activités chez le Donneur d’Ordres.

Rôle et positionnement du GIE

Améliorer la Santé, la Sécurité du travail et le respect de l’Environnement

Positionnement Fondement du GIE QE

Missions

Entreprises extérieures, y compris leurs sous-traitants chez le Donneur d’Ordres partenaire

Périmètre

Organisation et analyse des risques des

interventions des EE

Accueil, formation et information des salariés

des EE

Suivi des activités

Amélioration continue

Les missions statutaires : 4 axes

90% des missions du GIE QE sont des obligations des Entreprises Extérieures envers le Donneur d’Ordres

Arrivée du Sous Traitant Intervention sur siteDépart du STT

Plan de

prévention

Protocolesécurité

APTE

Fiche Aptitude Médicale

Analyse HSE

Analyse environnementale

Audit produit chimique

Analyse accident/incident

Permis feu

Sensibilisation

Audit HSE Visite d’activité

Accueil HSE

Preparation documentaire

ConvocationRédaction

Collecte des informations

CSPS

EvaluationKPI/Bilan

HSE

A destination des Adhérents, DO,

acheteurs

Accompagnements statutaires

• Adhérents importants intervenants sur plusieurs régions

Interface GIE/adhérents

• Coordination des missions du GIE pour des donneurs d’ordre multi sites

Interlocuteur technique GIE (AH, STELIA)

Veille réglementaire

EVOLUTION DU CA HT STATUTAIRE

- GIE QUALITE ENTREPRISES (K€) -

1 329

1 534

1 697 1 744

1 857

2 109

0 €

500 €

1 000 €

1 500 €

2 000 €

2 500 €

2011 2012 2013 2014 2015 2016

+ 15,4%

+ 10,6%

+ 13,5%

+ 2,8%

+ 6, 5%

Nos sites Donneurs d’Ordres partenaires

1993 D’une évolution géographique…

De 1993 à 1999De 2000 à 2004

RION DES LANDES

REGION SUD AQUITAINE

BAYONNE

ANGOULEME

BERGERAC

PERIGUEUXCONDAT

USSEL

REGION PERIGORDCENTRE LIMOUSIN

De 2005 à 2008

NANTESSt NAZAIRE

LIBOURNE

MARIGNANE

De 2011 à 2014

St GEOURSDE MAREMNE

OLORONSte MARIE

ROCHEFORT

BORDESLAVERA

BOURGES

BORDEAUX

LIMOGES

BRIVE

REGION CENTRE AQUITAINE

LE HAILLANSt MEDARD

Vers une évolution juridique.

20122015

2016…

GIE Ile de France

GIE Nord-Est

Les Mureaux

Méaulte

Paris le Bourget

VernonBuchelay/Mantes

Massy

Nos sites Donneurs d’Ordres partenaires

Toulouse

12/2015

2017/2018 02/2017

05/2017 07/2017

03/2017 2015 2016 2017

07/2016

01/2016

Évolution des effectifs :

• 2015 : 2 personnes

• 2016 : 7 personnes

• 2017 : 9 personnes

Nacelles

PU

Nos sites Donneurs d’Ordres partenaires

Paris

2016 06/2017 12/2017

06/2016

03/2017

12/2016

Dugny

Toury

Elancourt

06/2017

Les mureaux

06/2017

Buchelay

03/2017Fin 2017

• 2016 : 2 personnes

• 06/2017 : 9 personnes

Évolution des effectifs

• 12/2017 : 12 personnesMassy

2016

Méaulte

Vernon

Évolution du mode de cotisation statutaire

• Historiquement :

% du CA total HT réalisé par l’adhérent avec le site industriel signataire d’un accord de partenariat

• Évolution de 2% à 0,85%

Exception prestations intellectuelles : 0,2% du CA

• Réflexion et expérimentation sur un mode de calcul à partir de l’effectif présent sur site :

- les papeteries de Condat

- les nouveaux sites du groupe STELIA

Le conseil

Historique

• Dès 1995 : mission d’assistance technique auprès de Papèteries de CONDAT

• Structuration de l’offre pour nos adhérents et nos donneurs d’ordres depuis 2012

Clarification de l’offre depuis juillet 2016

5 grands domaines

• Assistance technique SSE

• Gestion SSE des chantiers et investissements

• Accompagnement individuel ou collectif dans les systèmes de management (MASE, ISO)

• Gestion des risques technologiques (ATEX, Risque chimique, documents règlementaires)

• Ergonomie et santé au travail

Des accompagnements individuels mais aussi des projets collectifs

• 2004 : EURENCO Bergerac • 2005 : ST Médard en Jalles

Habilitation DT 78 Habilitation DT 78

20 EE suivies et financées 60 EE suivies et financées

• Partenariat avec EDF CIH (Hydroélectricité)

- 3 Projets de 2015 à 2017 : Tulle / Limoges / Oloron

- 24 Entreprises ont été ou sont accompagnées

Partiellement financés par EDF et le Conseil Régional Nouvelle Aquitaine

• Etudes de postes de travail sensibles d’adhérents chez les DO

Financé à 80% par l’ANACT

Début septembre 2016 durée 1 an

• 10 binômes ADHERENTS / DO

Projet à 100K€

Projet collectif sur l’usure professionnelle

Des accompagnements individuels mais aussi des projets collectifs

• Futur partenariat avec UIC Nouvelle Aquitaine

- Certification MASE

- Démarche réhabilitation DT40

- Plateforme de formations et activité conseil communes

• Signature éventuelle pour les 25 ans du GIE

Historique 2010-2016

8%

36%55%

1% 0%

20108%

24%

58%

10% 0%

2011

23%

26%23%

9%

19%

2012

28%

18%12%

19%

23%

2013

40%

13%12%11%

24%

2014

26%

13%

10%9%

42%

2015

16%12%

13%10%11%

38%

2016

Sud Aquitaine (SO) Centre Aquitaine (SO)

Périgord Limousin (SO) Midi Pyrénées Languedoc Roussillon

Provence Rhône Alpes (SE) QE (développement)

Evolution du CA par Région et Année (facturé)2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016

Sud Aquitaine (SO) 41 497 € 41 786 € 177 556 € 232 836 € 443 482 € 543 339 € 400 041 €

Centre Aquitaine (SO) 188 282 € 117 341 € 204 686 € 148 143 € 138 931 € 255 778 € 294 727 €

Périgord Limousin (SO) 292 894 € 283 069 € 185 326 € 99 895 € 134 092 € 207 484 € 337 747 €

Midi Pyrénées Languedoc Roussillon

244 723 €

Provence Rhône Alpes (SE) 7 500 € 47 072 € 69 756 € 159 007 € 119 325 € 186 558 € 270 350 €

QE (développement) 0 € 0 € 151 994 € 190 097 € 263 336 € 866 000 € 970 481 €

Total 530 173 € 489 268 € 789 318 € 829 978 € 1 099 166 € 2 059 159 € 2 518 069 €

€0

€100 000

€200 000

€300 000

€400 000

€500 000

€600 000

2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016

Régions SO et SE (hors GIE QE)

Sud Aquitaine (SO)

Centre Aquitaine (SO)

Périgord Limousin (SO)

Midi PyrénéesLanguedoc Roussillon

€0

€200 000

€400 000

€600 000

€800 000

€1 000 000

2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016

GIE QE

QE (développement)

Evolution globale du CA

€530 173

€489 268

€789 318

€829 978

€1 099 166

€2 059 159

€2 518 069

€400 000

€900 000

€1 400 000

€1 900 000

€2 400 000

€2 900 000

2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016

La structure formation

La structure formation

• Prévu dès l’origine dans le règlement intérieur du GIE

• Obligation du suivi, de mutualisation d’organisation de la formation lié à la sécurité et lié aux interventions de nos adhérents

422525

408705

580 918,00 €

348 265,00 €

780000

0

100000

200000

300000

400000

500000

600000

700000

800000

900000

janv févr mars avr mai juin juil aout sept oct nov déc

2014

2015

2016

2017

objectif

formation CA cumulé : 2014 à 2016

Répartition par régions par Région:

Au 15/06/2016: Au 12/06/2017:

Actualités structure formation

➢ Référencement qualité de l’organisme de formation GIE sur laplateforme DATADOCK depuis le 28 mars 2017. Obligation pourcontinuer à animer des formations après le 30 juin 2017.

➢ Validation de 2 formateurs (Charles Seube et Emmanuelle Bouret)par la CARSAT Aquitaine pour animer les formations en entreprisedu logiciel SEIRICH. Dossier retenu, formations les 10 avril et 6juin.

➢ Renouvellement de l’agrément SST par l’INRS le 20 janvier 2017pour 5 ans.

➢ Dossier de labellisation UIC en cours d’élaboration: RDV avec Ericà l’UIC le 14 mars dernier. Formateurs: Charles Seube etEmmanuelle Bouret UIC

Perspectives

➢ Agrément formations CHSCT par la DIRECCTE: dossier en cours definalisation par Emmanuel Pfister

➢ Travail sur catalogue formation

➢ Réflexion en cours pour la certification qualité de la structureformation (2018)

➢ Possibilité d’une mise en place de la SASU GIE FORMATION ( en2018 ou 2019)

Bilan social

Evolution des effectifs 2015/2017

Au 19/05/2017 : 125 salariés (dont 7 CAPP/CPRO/Stagiaire)

Sur 2016 => Augmentation de 23% des effectifs (+22 personnes => 49 entrées et 27 sorties).

Sur 2017 =>

On voit une stabilisation voire une optimisation des effectifs sur QE et GO.

Et une légère augmentation sur SO et SE qui découlent soit d’obtention de Prestations de Conseil (MONSANTO 64/31) ou d’Accord de Partenariat (Haribo) 25 24 26 23

48 5459 63

99

11 1321

25

30 25

0

20

40

60

80

100

120

140

01/12/2015 01/06/2016 01/12/2016 01/06/2017

GIE GO GIE SO GIE SE GIE QE

GRAND-OUEST

• Assemblée générale extraordinaire le 19 mai 2017 à AIRBUS NANTES :

- Présentation de Yves THRÉARD

- CA : 1,44 millions €

résultats nets après IS : 43,02K€

- Fonds de réserve : doublement de 200 K€ à 400K€

Évolution du CA HT de 2012 à 2016

749 719 €

843 813 €

1 061 493 €

1 298 628 €

1 444 263 €

0 €

200 000 €

400 000 €

600 000 €

800 000 €

1 000 000 €

1 200 000 €

1 400 000 €

1 600 000 €

2012 2013 2014 2015 2016

+ 25,8%

+ 22,3%

+ 11,2%

+ 12,6%

Évolution du résultat net de 2012 à 2016

27 729 €

47 439 €

54 411 €

62 992 €

43 018 €

0 €

10 000 €

20 000 €

30 000 €

40 000 €

50 000 €

60 000 €

70 000 €

2012 2013 2014 2015 2016

+ 14,7%

+ 15,8%

+ 71,1%

- 31,7%

Evolution du ratio

Résultat Net / CA HT 3,7% 5,6% 5,1% 4,9% 3,0%

Groupe de travail : Evolution de la gouvernance du GIE

QUALITE ENTREPRISES

XAVIER RIOJA Administrateur

Le GIE c’est :• 856 Adhérents

• 48 donneurs d’ordres

• 3 filiales ou groupements partenaires :

- GIE Sud-Ouest

- GIE Sud-Est

- GIE Grand-Ouest

Nécessité d’une évolution et d’une réflexion sur une décentralisation de la gestion politique du GIE en phase avec sa croissance organique

Constat de départ sur la représentativité du conseil

d’administration 2017

• 3 régions pour 14 administrateurs

• Objectifs 2018 :

- 6 régions

- 17 administrateurs

Evolution de la gouvernance du GIE

Création de commissions régionales

Rôles :

- Relais du conseil d’administration

- Remontées des souhaits et des attentes des adhérents

- Rôle de proximité auprès des donneurs d’ordres partenaires

Autonomie de cette commission

• A définir en fonction de l'évolution

• Sans contrainte administrative ou statutaire

Statuts

• Rôle consultatif ou opérationnel à définir

• Création d’un binôme pilote

Un administrateur référent + un Directeur de Région

• Pilote un groupe de 8 à 10 Adhérents

Légitimité de la commission et de l’administrateur référent

• Adaptation des statuts

• Elus proposés par les acteurs locaux (cooptés)

• Pilotage de la commission – deux axes

- Vers les DO

- Vers les Adhérents

Répartition des commissions

• Plusieurs critères possibles– Par zones géographiques équilibrées et/ou

proportionnelles en nombre :• D’adhérents• De Donneurs d’ordres• De salariés GIE• CA HT de la zone

• Une possibilité : • 4 commissions dans le Sud Ouest• 1 commission Sud Est• 1 commission Ile-de-France

Echéancier de mise en place

• Commission régionale test

- Second semestre 2017

- Premier semestre 2018

• Région Sud Aquitaine

- Directeur référent – Gratien SARTHOU

- Administrateur référent - Xavier RIOJA

Echéancier de mise en place

• Premier bilan de cette commission pilote :

Assemblée générale 2018

• Déploiement sur l’ensemble des régions :

2018 – 2019

Nouveaux membresQUALITE ENTREPRISES

(Admission)

Admission des nouveaux membres (1/2)LA FERROVIAIRE DE LA BRIE PRHYSE ETS GARCIA

PLAFONDECOR WATTRAINT LINE ISI MIDI PYRENEES

SOMMIN INDUSTEAM France SPIE IDF Nord Ouest

ETS DESPLANCHES JACQUES ATEXIS ATMC

EDIT PUB CAPY SARL ASSYSTEM REGIONS

LABASTERE 33 EABS - MEDOC ISOLATION CERIMA EQUIPEMENT

BASTIDE MANUTENTION EURIDIS SUD OUEST AGILEA CONSEIL

EBP 31 GARIOUD NICOLAS SARL BORDEAUX DEMOLITION SERVICES

CIMPA HI-TECHMETAL LIFTING PEINTURE

CAMPISTRON PENA ENVIRONNEMENT CETIOS INGENIERIE

HASTOY DALLA SANTA PORTALLIANCE

Carl ZEISS SAS RMG ROVAL ROLLS

FOSELEV SUD-OUEST AEL EEB

SIGNALAX DERICHEBOURG Atis Aéronautique 5A SOLUTIONS

RENOVATION COORDINATION ALAIN BONADEI AEROSOFT France

GAUTHIER STANLEY SECURITY France SOGETI HIGH TECH

S.E. SAORIN INTERISOL FERCHAU ENGINEERING

SODEXO UPCR ISOR

METALLERIE DU SUD CMT ALYOTECH

ADEI - ESAT MARLONGES TMB INDUSTRY MGI CONSULTANTS SO

BLV2 ARCHITECTES VINCI FACILITIES EGE AVANTIS PROJECT

S3E ECHELLE 33 VEOLIA WATER TECHNOLOGIES P3 GROUP

Admission des nouveaux membres (2/2)SN SIS SECURITE EIFFAGE ENERGIE TERTIAIRE NORD AXIOME ERMES

SUPEC DEREMARQUE - KLISZ RESTOYBURU ETS

SE LSI STIM CM MAZUR

CEGELEC TOULOUSE MI GENERALE SUIVI DE PROCESS MCE PERCHALEC

SARL MARTIN ASCODERO PRODUCTIQUE SOCALU

NOUVELLES PEINTURES

AZUREENNESENTREPRISE ADAPTEE ADIAPH TIVOLI ROCHELAIS

NEO RESEAUX GFI INFORMATIQUE AQUITELIS

DEBRAY MICHEL VIDIMUS SUD OUEST MECANYVOIS

PROCEMO SAF COGEN GUARATO TUYAUTERIE SERVICE (GTS)

KARDEX CT INGENIERIE AQUITAINE FERMETURES INDUSTRIELLES

OTEIS TSN SERVICES MCI

ERBAT 09 PERCALL B4ENG

SIER SUD OUEST AIR COMPRIME SOLANA - LANES

EXAKIS HORTUS SEVICES SACI

EXEIS CONSEIL JUNGHEINRICH France SACI PICARDIE

PATRICE LEDUC ETS ECM-ENGINEERING CONCEPTION MAINTENANCE ABMI

AUTOM'S INGENIERIE - ASI OMIA APE

ADIAPH - LES ATELIERS DE BIDOS CHABRIÉ ISOLATION ROSLER INTERNATIONAL

PLÉBAC SEBTP CONSTRUCTION ALIAGE

ACTI FROID AES INGENIERIE DASSIÉ ET FILS

PEDAROS CAROL SERVAT SOCIETE NOUVELLE MODULTO

EXIRYS SE ORTEGA BENOIT PICARDIE CABLAGE

Ratification des nouvelles adhésions

VOTE

Présentation des comptes 2016

Philippe SARLANDIE

Cabinet LVDS

Comptes 2016 GIE QE

Approbation des comptes 2016

Vote

Présentation budgets 2017

Budget prévisionnel 2017GIE QE et ses filiales Sud-Ouest et Sud-Est

En K€ GIE GIE SO GIE SE TOTAL

Produits Exploitation 3 150 3 550 650 7 350

Charges Exploitation 3 143 3 530 645 7 318

Résultat Exploitation 7 20 5 32

Résultat Financier -7 -10 -2 -19

Résultat Courant - 10 3 13

Résultat exceptionnel - - -

Résultat Exercice - 10 3 13

Pourcentage de contribution aux finances du groupement à compter

du 1er juillet 2017

Deuxième semestre 2017 : 0,7%Premier semestre 2018 : 1%

Vote

Présentation des comptes 2016 du combiné

Comptes combinés 2016

Appel à candidature

Vote

Contrôle de gestion

Rapport du contrôleur de gestion – Arlette VERDIER (Rapport)

Nomination du contrôleur de gestion

GIE-S CONFLUANSE

Confluanse 2017