Le journal numérique du District de l’Hérault de Football N° 19

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Assemblée générale du 24 novembre 2018 au

Domaine Départemental de Pierrevives

Vendredi 30 novembre 2018

En présence de MM. Jacques Py, Hérault Sport, Lucien Carrie, président du CDOS, Jean-Claude Printant, président du District de l’Hérault, Michaël Delafosse, vice-président

du Conseil départemental et Jean-Claude Couailles, président de la Ligue d’Occitanie

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L’ÉDITO

Merci à tous pour votre présence !

SOMMAIRE

L’ACTU DE LA SEMAINE ....................................................................................................................................................................................................... 4

COMMISSION GÉNÉRALE D’APPEL ................................................................................................................................................................................. 6

ENTRETIEN COMMISSION MEDICALE ....................................................................................................................................................................... 15

COMMISSION DES TERRAINS & INSTALLATIONS SPORTIVES ....................................................................................................................... 16

COMMISSION COMPÉTITION SENIORS ...................................................................................................................................................................... 17

COMMISSION FOOTBALL FÉMININ ............................................................................................................................................................................. 23

COMMISSION COMPÉTITION JEUNES ......................................................................................................................................................................... 26

COMMISSION FOOTBALL D’ANIMATION .................................................................................................................................................................. 32

COMMISSION DES RÈGLEMENTS ET CONTENTIEUX .......................................................................................................................................... 44

COMMISSION DE DISCIPLINE ET DE L’ÉTHIQUE .................................................................................................................................................. 49

Mise en page : Maryline Loos

Nos locaux sont ouverts du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 13 h à 17 h. Le standard téléphonique vous accueille tous les jours de 11 h à 12 h et de 13 h à 17 h au 04 67 15 94 40.

District de l’Hérault de Football 66 Esplanade de l’Égalité

ZAC Pierresvives BP 7250

34086 Montpellier Cedex 4

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L’ACTU DE LA SEMAINE

TIRAGE AU SORT DE LA COUPE DU MONDE FEMININE

Le samedi 8 décembre 2018 prochain aura lieu le tirage au sort de la Coupe du monde féminine. À cette occasion, en partenariat avec la ville de Montpellier et la métropole, nous organisons (District de l’Hérault de Football et Ligue Occitanie Secteur Est) une action festive destinée aux U9F/10F/11F sur la place du XXe siècle à Odysseum Montpellier. Rendez-vous sur site pour les équipes U9F à U11F à 14h. Au programme de l’après-midi : – Matchs en 5C5 sur terrain synthétique – Jeux gonflables sur le thème du Football – Ateliers maquillage + décorations de Noël sur le thème de la Coupe du monde féminine. – Gouter de Noel + récompenses – Animation Car podium de la Ligue – 18h Diffusion du Tirage au sort sur écran mis à disposition par la Ville et la Métropole.

AFM-TÉLÉTHON ET LE DISTRICT DE L’HÉRAULT DE FOOTBALL

LE 7 ET 8 DÉCEMBRE 2018

AFM-TÉLÉTHON ET LE DISTRICT DE L’HÉRAULT DE FOOTBALL

« INNOVER POUR GUÉRIR »

L’AFM-Téléthon rassemble des familles déterminées à vaincre la maladie et soutient la mise au point de thérapies innovantes pour les maladies génétiques rares. Aujourd’hui, les premiers traitements deviennent réalité avec aussi des répercussions pour la recherche concernant des pathologies plus fréquentes.

NOUS SOMMES TOUS CONCERNÉS !

Plus de 7 000 maladies génétiques rares. 1 personne sur 20 concernées. 3 millions en France. Aussi, le District s’engage afin de collecter des fonds au profit de la recherche médicale et de l’aide aux malades.

« LE FOOTBALL VA JOUER LA VICTOIRE CONTRE LA MALADIE »

Les actions que nous allons mener au bénéfice de l’AFM-Téléthon: le reversement des sommes correspondantes aux montants des cartons jaunes et rouges attribués lors

de la journée des compétitions du 1er et 2 décembre ; une urne sera installée au District afin de permettre aux membres de toutes les commissions, aux

arbitres, au personnel administratif de participer financièrement selon leur motivation ; le District participera également à la levée de fonds ; le dernier point, sans obligation pour les clubs, étant la participation financière des jeunes joueurs de 6

à 13 ans lors de la journée du 8 au 9 octobre. Un courrier d’explication concernant l’organisation et la collecte des fonds sera envoyé à chaque club.

Merci à tous pour votre engagement.

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FORMATION VALEURS DE LA RÉPUBLIQUE ET LAÏCITÉ

Dans le cadre de la prochaine formation Valeurs de la République et Laïcité qui se déroulera le jeudi 6 et vendredi 7 décembre 2018 à la Maison Départementale des sports Nelson Mandela. Voici donc le lien d’inscription avec toutes les informations nécessaires : https://herault.profession-sport-loisirs.fr/agenda/evenement/valeurs-republique-et-laicite

TOURNOIS

Chaque club à la possibilité d’organiser un tournoi. Pour se faire, quelques règles à respecter et un document à remplir. Ces tournois, à l’initiative des clubs, doivent toutefois être validés par le District de l’Hérault de Football. À retenir, vous devez :

Déposer au moins trente jours avant la manifestation la sollicitation pour l’organisation auprès des services du District. Vous comprendrez toutefois qu’il est souhaitable de connaître au plus tôt vos souhaits afin d’homologuer le tournoi concerné ou, à défaut, vous demander des informations complémentaires. Pour gagner en efficience nous vous proposons donc de nous transmettre vos demandes pour les tournois se déroulant avant le 31 décembre, dès le mois de septembre, et pour les tournois se déroulant avant le 30 juin, dès le mois de janvier. Formulaire Tournois Tournois validés saison 2018-2019 à jour 23/11/2018 S’assurer de la validation du tournoi auprès des services du District sur la page dédiée. Pour mémoire vous trouverez ci-dessous la règlementation en vigueur telle que présentée dans nos textes et règlements (article 20 du Règlement Intérieur du District de l’Hérault de Football). Article 20 – Tournois et matchs amicaux 1 – Tournoi : Les clubs organisant des tournois regroupant des clubs affiliés à la Fédération Française de Football doivent, trente jours au moins avant la date fixée, solliciter l’autorisation du District pour homologation. A défaut, les clubs en infraction sont passibles d’une sanction fixée par le Comité de Direction. Cette démarche est gratuite mais toute demande doit être accompagnée du règlement de l’épreuve. Ce règlement devra obligatoirement mentionner que les clubs participants auront toujours le droit de se pourvoir en appel devant la Commission d’Appel du District des décisions prises par la commission d’organisation du tournoi. Les cas concernant la discipline sont de la compétence des juridictions du District. 2 – Matchs amicaux : Lors de la conclusion de rencontres amicales, une feuille de match est établie sous la responsabilité de l’organisateur. Tout litige soumis au District doit être appuyé du même droit que celui prévu au Règlement des Compétitions Officielles.

COLLOQUE DU FOOTBALL FÉMININ

Le colloque du football féminin aura lieu le samedi 15 décembre 2018 à 10h00. Colloque du football féminin 2018 Coupon réponse Colloque

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DÉTECTION FÉMININES U14 (ANNÉE 2005)

Une détection de joueuses catégorie U14 féminines AURA lieu le mercredi 12 décembre 2018 à Clermont l’Hérault au Stade Synthétique Jean PINET. Adresse : Avenue du stade – 34800 Clermont l’Hérault Le rendez-vous sur site est fixé à 14h30. Attention la licence F.F.F est obligatoire pour cette détection. Voici le coupon réponse équipe permettant de participer à la détection. Pour tout complément d’information, n’hésitez pas à contacter M. Mickael Vigas sur le mail suivant : cdfa@herault.fff.fr

FESTIVAL FOOT U12/U13 – 1ER TOUR

Vous trouverez ci-dessous le 1er tour du Festival Foot U12 et U13 ainsi que celui du Challenge, qui se dérouleront le samedi 1er décembre 2018. Sur chaque plateau, il y aura une épreuve technique et des rencontres (toutes les équipes se rencontrent). Nous vous rappelons que les deux premières équipes par plateaux seront qualifiées pour le second tour. Deux équipes par club au maximum pourront représenter un club au second tour et une seule équipe pour la Finale départementale. Un tirage au sort pour les 16 plateaux du second tour du Festival Foot sera organisé dans les locaux du District de l’Hérault de Football le mardi 18 décembre 2018 à 18h30. Comme chaque année, les représentants des clubs sont cordialement invités à assister au tirage. DÉFI Feuille de match Festival foot U13 - 1er tour Feuille de match challenge U12/U13 - 1er tour Feuille de match Festival foot U12 - 1er tour

Challenge U12 - 1er tour Challenge U13 - 1er tour Festival foot U13 - 1er tour Festival foot U12 - 1er tour

COMMISSION GÉNÉRALE D’APPEL

Réunion du mardi 27 Novembre 2018

Présidence : M. Paul Grimaud Présents : MM. David Blattes – Serge Chrétien – Olivier Dissoubray – Pierre Leblanc – Bruno Lefévère – Didier Mas – Gérard Mossé – Bernard Velez Excusé : M. Stefan De Felice. Le procès-verbal de la dernière réunion, du mardi 28 Août 2018, a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions de la Commission Générale d’Appel sont susceptibles d’appel devant la Commission Supérieure Générale d’Appel de la ligue, dans un délai de sept (7) jours, conformément aux dispositions de l’article 11.3.3 du Règlement Intérieur de la Ligue Occitanie. Compte tenu des impératifs liés au bon déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la Commission Générale d’Appel décide à l’unanimité de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des décisions ci-après.

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APPEL DE POINTE COURTE A.C. SETE D’UNE DÉCISION DE LA COMMISSION REGLEMENT ET CONTENTIEUX PARU SUR LE J.O DU 24 NOVEMBRE 2018

GIGEAN R S 2/S.POINTE COURTE3 52222.1 –Championnat Vétérans poule D du 9 novembre 2018 Motif : La Commission Règlement et contentieux a donné match perdu aux deux équipes. Appelant SETE POINTE COURTE Vu les différents rapports et pièces joints au dossier, Considérant que la Commission dit l’appel recevable, Considérant que la commission compétente a donné match à jouer au 7 décembre 2018, décision parue dans le J.O du 16 novembre 2018 ; Considérant que la commission Générale d’appel rappelle aux deux clubs que aucun document officiel émanant des clubs n’a permis au District de l’Hérault de Football de constater le report du match pour l’impraticabilité du terrain, Considérant que la commission constate l’erreur administrative du District du 16 novembre 2018 ; Considérant qu’il y a lieu de donner match à jouer ; Après en avoir délibéré, les personnes auditionnées ainsi que les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations ni à la décision, La présente décision se substituant à la décision de première instance, Par ces motifs, La Commission Générale d’Appel, dit donner match à jouer à une date qui sera fixée par la Commission compétente. Transmet à la commission des compétitions pour fixer la date du match. Frais de dossier administratif sont à la charge du District de l’Hérault de Football. (Article 190-3 des Règlements Généraux de la F.F.F, Article 3-3-7 de l’annexe 2 du Règlement Disciplinaire des Règlements Généraux de la F.F.F) Les Décisions de la Commission Générale d’Appel sont susceptibles d’appel devant la commission supérieure générale d’appel de la ligue, dans un délai de sept (7) jours, conformément aux dispositions de l’article 11.3.3 Règlement Intérieur de la Ligue Occitanie.

APPEL DU CLUB DE MONTPELLIER PETIT BARD

Considérant qu’il s’agit d’une saisine concernant la qualification d’un joueur lors d’un match, la première instance n’ayant pas à ce moment-là toutes les pièces du dossier, la Commission Générale d’Appel dit retransmettre le dossier à la Commission Règlement et Contentieux. Prochaine réunion à fixer.

Le Président, Paul Grimaud

Le Secrétaire de séance, Olivier Dissoubray

COMMISSION D’APPEL DISCIPLINAIRE

Réunion du mardi 27 novembre 2018

Présidence : M. Didier Mas Présents : MM. David Blattes – Serge Chrétien – Olivier Dissoubray – Paul Grimaud – Bruno Lefévère – Pierre Leblanc – Gérard Mossé – Bernard Velez. Excusé : M. Stefan De Felice Le procès-verbal de la réunion du mardi 24 juillet 2018 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les présentes décisions sont susceptibles de recours devant les Juridictions Administratives à compter de sa notification dans le respect des dispositions des articles L-141-4 ET R-141-5 et suivants du Code du Sport.

La Commission d’Appel disciplinaire rappelle que toute personne convoquée doit se présenter munie de sa licence ou d’une pièce d’identité, et si non licenciée une pièce d’identité est obligatoire.

DEMANDE DE REMISE DE PEINE

Demande de remise de peine présentée par M.X licence 1405329380 suite à suspension de 24 mois ferme à compter du 30 janvier 2017 La Commission d’Appel Disciplinaire dit la demande de remise de peine rejetée.

APPEL DU CLUB REVEIL SPORTIF GIGEANNAIS ET DU COMITE DIRECTEUR D’UNE DÉCISION DE LA COMMISSION DE DISCIPLINE ET DE L’ETHIQUE DU 13 NOVEMBRE 2018

GIGEAN R.S 1 / St GEORGES D’ORQUES R.C 1 50342.1 – Départementale 3 (B) du 4 novembre 2018 Motif : La commission de discipline et de l’éthique a infligé sept (7) matchs de suspension y compris l’automatique au joueur M. X licence n°1475321501 à dater du 5 novembre 2018 plus 80 € d’amende au club responsable du comportement de son joueur.

La Commission, Pris connaissance de l’appel pour le dire recevable en la forme, Après rappel des faits et de la procédure, Jugeant en appel et en dernier ressort, Appelant le club REVEIL SPORTIF GIGEANNAIS En présence de : Les présents ayant émargé,

M. X licence n 1475321501, joueur du club REVEIL SPORTIF GIGEANNAIS ; M. Y licence n° 2543686811, Président du club REVEIL SPORTIF GIGEANNAIS ; M. Z licence n° 1485318417, joueur du club R. C. ST GEORGES D'ORQUES ; représentant les personnes

convoquées et absentes excusées. M. Le délégué officiel.

En l’absence non excusée de M. l’arbitre officiel dûment convoqué.

Vu les différents rapports et pièces joints au dossier, Considérant que la commission dit l’appel recevable,

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Considérant les auditions de ce jour, Considérant l’absence non excusée de l’arbitre officiel dûment convoqué ; Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la F.F.F, pour l’appréciation des faits, les déclarations des officiels ou de toute personne missionnée par les instances pour la rencontre et assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant que les déclarations de ce jour de l’officiel présent, le délégué, qui indique que : -1er) le coup donné par M. X l’a été dans le cours du jeu à l’occasion d’un tacle non maîtrisé. - 2ème) contrairement à l’affirmation de l’arbitre, le joueur qui a subi le tacle n’a pas été blessé au point d’être remplacé puisqu’il est resté en jeu, ce qui est confirmé par le capitaine de ST GEORGES RC1 ; Considérant les déclarations des représentants des deux clubs présents ce jour qui indiquent que le coup porté n’était pas volontaire mais plus un geste d’imprudence de M. X; Les personnes auditionnées ainsi que les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations, ni à la décision, La présente décision se substituant à la décision de première instance, Par ces motifs, La commission jugeant en appel et dernier ressort, La commission d’appel disciplinaire retenant le motif disciplinaire de l’article 3 du barème de référence Faute Grossière : violation des lois du jeu commise par un joueur en raison de son imprudence et/ou de son excès d’engagement pouvant entraîner la mise en danger de l’intégrité physique de l’adversaire. Dit infliger à M. X licence n°1475321501, trois (3) matchs de suspension y compris l’automatique à compter du 5 novembre 2018, plus une amende de 30 € au club REVEIL SPORTIF GIGEANNAIS (exclusion du joueur lors du match) Dit transmettre le dossier à la Commission Départementale de l’Arbitrage pour ce qui la concerne. Les Frais de déplacement de l’officiel, soit la somme de 33 €uros, sont à la charge du club appelant REVEIL SPORTIF GIGEANNAIS. Frais à la charge de l’appelant, le club REVEIL SPORTIF GIGEANNAIS Frais de dossier administratif (Article 190-3 des Règlements Généraux de la F.F.F, Article 3-3-7 de l’annexe 2 du Règlement Disciplinaire des Règlements Généraux de la F.F.F) Débit : 100 € Les présentes décisions sont susceptibles de recours devant le Tribunal Administratif dans un délai d’un mois à compter de sa notification. La recevabilité de ce recours contentieux est toutefois soumise à la saisine préalable et obligatoire de la Conférence des Conciliateurs du CNOSF dans le délai de 15 jours suivant la notification de la décision, dans le respect des dispositions des articles L. 141-4 et R. 141-5 et suivants du Code du Sport.

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APPEL DU CLUB REVEIL SPORTIF GIGEANNAIS ET DU COMITE DIRECTEUR D’UNE DÉCISION DE LA COMMISSION DE DISCIPLINE ET DE L’ETHIQUE DU 6 NOVEMBRE 2018

GIGEAN R.S 1 / U.S.BEZIERS 1 52804.1 – Coupe d’Occitanie Seniors du 28 octobre 2018 Motif : La commission de discipline et de l’éthique a donné match perdu par pénalité -1 (moins un) point au classement en championnat à GIGEAN R S 1pour mauvais comportement de ses supporters pour en reporter le bénéfice au club U.S. BEZIERS 1 sur le score de 3 (trois) à 0 (zéro). Inflige un (1) match de suspension de terrain avec sursis pour l’équipe GIGEAN R S 1. Inflige une amende de 100 € au club REVEIL SPORTIF GIGEANNAIS. À partir de la 50ème minute, l’arbitre assistant 2 a été menacé et insulté par des supporters identifiés comme étant du club REVEIL SPORTIF GIGEANNAIS, et qu’une canette d’ice tea est passée très près de la tête de l’assistant 2

La Commission, Pris connaissance de l’appel pour le dire recevable en la forme, Après rappel des faits et de la procédure, Lecture a été faite du rapport d’instruction ; Jugeant en appel et en dernier ressort, Appelant le club REVEIL SPORTIF GIGEANNAIS En présence de : Les présents ayant émargé,

M. Y licence n° 2543686811, Président du club REVEIL SPORTIF GIGEANNAIS, M l’Arbitre assistant 2

En l’absence non excusée des représentants du club l’U.S BEZIERS dûment convoqués. En l’absence non excusée de l’arbitre central officiel dûment convoqué. Vu les différents rapports et pièces joints au dossier, Considérant que la commission dit l’appel recevable, Considérant les auditions de ce jour, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la F.F.F, pour l’appréciation des faits, les déclarations des officiels ou de toute personne missionnée par les instances pour la rencontre et assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant que l’arbitre assistant 2 et le dirigeant du club REVEIL SPORTIF GIGEANNAIS confirment les termes du rapport d’instruction et les termes du motif indiqué ci-dessus ; Considérant que le club REVEIL SPORTIF GIGEANNAIS porte l’entière responsabilité de l’arrêt prématuré de la rencontre, avec en plus les menaces de mort en direction de l’assistant 2 et un jet de canette pleine sur celui-ci ; Les personnes auditionnées ainsi que les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations, ni à la décision, La présente décision se substituant à la décision de première instance, Par ces motifs,

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La commission jugeant en appel et dernier ressort, La commission d’appel disciplinaire Dit donner match perdu à l’équipe GIGEAN R S 1 pour en reporter le bénéfice à l’équipe U.S BEZIERS 1 sur le score de trois (3) à (0). Dit annuler le retrait de -1 (moins un) point au championnat de District s’agissant d’un match de Coupe d’Occitanie (Compétition de Ligue) qui n’attribue pas de point. Dit infliger une suspension de terrain avec sursis à l’équipe GIGEAN R.S.1 ; Dit infliger une amende de 100 € au club responsable de la police du terrain et responsable de la sécurité globale de la rencontre. Dit infliger une amende de 70 € au club U.S. BEZIERS pour l’absence non excusée des représentants de son club dûment convoqués ; Dit transmettre à la CDA pour ce qui la concerne ; Les Frais de déplacement de l’officiel, soit la somme de 33 €uros, sont à la charge du club appelant REVEIL SPORTIF GIGEANNAIS Frais à la charge de l’appelant, le club REVEIL SPORTIF GIGEANNAIS Frais de dossier administratif (Article 190-3 des Règlements Généraux de la F.F.F, Article 3-3-7 de l’annexe 2 du Règlement Disciplinaire des Règlements Généraux de la F.F.F) Débit : 100 € Les présentes décisions sont susceptibles de recours devant le Tribunal Administratif dans un délai d’un mois à compter de sa notification. La recevabilité de ce recours contentieux est toutefois soumise à la saisine préalable et obligatoire de la Conférence des Conciliateurs du CNOSF dans le délai de 15 jours suivant la notification de la décision, dans le respect des dispositions des articles L. 141-4 et R. 141-5 et suivants du Code du Sport.

APPEL DU CLUB ENT. CORNEILHAN LIGNAN F.C ET DU COMITE DIRECTEUR D’UNE DÉCISION DE LA COMMISSION DE DISCIPLINE ET DE L’ETHIQUE DU 30 OCTOBRE 2018

ST CLEMENT MONT 2/ CORNEILHAN-LIGNAN 1 50068.1 – Départemental 1 du 21 octobre 2018 Motif : La commission de discipline et de l’éthique a infligé sept (7) matchs de suspension y compris l’automatique au joueur de CORNEILHAN LIGNAN 1 M. X licence n°1425332769 à dater du 22 octobre 2018 et d’infliger une amende de 80 € au club responsable du comportement de son joueur. Ce joueur a été expulsé pour avoir volontairement porté un coup au niveau de la tête à un joueur adverse hors action de jeu. Un (1) match de suspension ferme à compter du 5 novembre 2018 au dirigeant de CORNEILHAN LIGNAN M. Y n°1438916299 pour comportement excessif et déplacé, plus une amende de 30 € pour expulsion par l’arbitre pour contestation répétées.

La Commission, Pris connaissance de l’appel pour le dire recevable en la forme, Après rappel des faits et de la procédure, Jugeant en appel et en dernier ressort, Appelant le club ENT. CORNEILHAN LIGNAN F.C

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En présence de : Les présents ayant émargé,

M. Y licence n° 1438916299, Dirigeant du club ENT. CORNEILHAN LIGNAN F.C ; M. Z licence n° 1425327564, Président du club ENT. CORNEILHAN LIGNAN F.C, représentant le joueur

X excusé. M. L’Arbitre central officiel.

En l’absence excusée du représentant du club ENT. ST CLEMENT MONTFERRIER dûment convoqué. En l’absence non excusée du délégué officiel dûment convoqué.

Vu les différents rapports et pièces joints au dossier, Considérant que la commission dit l’appel recevable, Considérant les auditions de ce jour, Considérant l’absence non excusée du délégué officiel dûment convoqué ; Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la F.F.F, pour l’appréciation des faits, les déclarations des officiels ou de toute personne missionnée par les instances pour la rencontre et assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant que les dirigeants du club ENT. CORNEILHAN LIGNAN F.C reconnaissent que, hors action de jeu, le joueur X a porté la main à la nuque d’un joueur de ST CLEMENT MONTFERRIER ; Considérant que l’arbitre central confirme verbalement ce jour le fait énoncé ci-dessus ; Considérant que le délégué officiel, absent ce jour, confirme également dans son rapport écrit les faits énoncés sur indication de l’arbitre central et de l’arbitre assistant 1 ; Considérant que, dans son rapport écrit, le délégué officiel indique avoir fait des remarques lors de la première mi-temps à M. Y qui contestait les décisions de l’arbitre, Considérant que M. Y a réitéré ses contestations en deuxième mi-temps, apostrophant également l’arbitre central, à la suite de quoi celui-ci l’a exclu ; Considérant qu’aucun élément nouveau n’a été apporté ce jour pour modifier dans un sens ou dans l’autre la qualification des faits ci-dessus ; Les personnes auditionnées ainsi que les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations, ni à la décision, La présente décision se substituant à la décision de première instance, Par ces motifs, La commission jugeant en appel et dernier ressort, La commission d’appel disciplinaire Dit infliger au dirigeant de l’équipe CORNEILHAN LIGNAN 1, M. Y licence 1438916299 un (1) match de suspension ferme à compter du 5 novembre 2018 suite à son exclusion pour contestations répétées plus une amende de 30 € liée à l’exclusion.

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Dit infliger au joueur de l’équipe CORNEILHAN LIGNAN 1, M. X licence n°1425332769 à sept (7) matchs de suspension y compris l’automatique à compter du 22 octobre 2018 retenant le motif 13.1 du barème disciplinaire de référence (acte de brutalité n’occasionnant pas une blessure et hors action de jeu), plus inflige une amende de 80 € au club ENT. CORNEILHAN LIGNAN F.C. (exclusion du joueur lors du match + motif retenu 13.1) Dit transmettre le dossier à la Commission Départementale des Délégués pour ce qui la concerne. Les Frais de déplacement de l’officiel, soit la somme de 33 €uros sont à la charge du club appelant ENT. CORNEILHAN LIGNAN F.C. Frais à la charge de l’appelant, le club ENT. CORNEILHAN LIGNAN F.C. Frais de dossier administratif (Article 190-3 des Règlements Généraux de la F.F.F, Article 3-3-7 de l’annexe 2 du Règlement Disciplinaire des Règlements Généraux de la F.F.F) Débit : 100 € Les présentes décisions sont susceptibles de recours devant le Tribunal Administratif dans un délai d’un mois à compter de sa notification. La recevabilité de ce recours contentieux est toutefois soumise à la saisine préalable et obligatoire de la Conférence des Conciliateurs du CNOSF dans le délai de 15 jours suivant la notification de la décision, dans le respect des dispositions des articles L. 141-4 et R. 141-5 et suivants du Code du Sport.

APPEL DU CLUB ENT.CORNEILHAN-LIGNAN F.C ET DU COMITE DIRECTEUR D’UNE DÉCISION DE LA COMMISSION DE DISCIPLINE ET DE L’ETHIQUE DU 6 NOVEMBRE 2018

ST THIBERY S.C 1 / SUSSARGUES F.C 1 52805.1 – Coupe d’Occitanie Seniors du 14 octobre 2018 Motif : La Commission de Discipline et de l’Éthique a infligé cinq (5) matchs de suspension ferme à l’éducateur fédéral M. Gaël Bovagnet licence n° 1438906347 à dater du 12 novembre 2018. M. Gaël Bovagnet aurait pénétré sur le terrain à la fin du match cité en référence et aurait insulté et menacé les officiels. M. L’arbitre central l’aurait reconnu sur une photo suite à une recherche sur internet. La Commission, Pris connaissance de l’appel pour le dire recevable en la forme, Après rappel des faits et de la procédure, Jugeant en appel et en dernier ressort, Appelant le club ENT. CORNEILHAN LIGNAN F.C. En présence de : Les présents ayant émargé,

M. Gaël Bovagnet licence n° 1438906347, Dirigeant du club ENT. CORNEILHAN LIGNAN F.C.

M. Jean-Michel Rumeau licence n° 1425327564, Président du club ENT. CORNEILHAN LIGNAN F.C. En l’absence excusée du représentant du club S.C. ST THIBERIEN dûment convoqué. En l’absence excusée de l’arbitre central officiel En l’absence non excusée de l’arbitre assistant 1 officiel dûment convoqué.

Vu les différents rapports et pièces joints au dossier, Considérant que la commission dit l’appel recevable,

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Considérant que l’appelant a explicitement donné son accord pour que le nom de la personne incriminée apparaisse de manière lisible et claire, Considérant les auditions de ce jour, Considérant l’absence non excusée de l’arbitre assistant 1 dûment convoqué ; Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la F.F.F, pour l’appréciation des faits, les déclarations des officiels ou de toute personne missionnée par les instances pour la rencontre et assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant les éléments nouveaux apportés dans ce dossier et notamment l’écrit adressé par l’arbitre central officiel ; Considérant que l’arbitre central indique qu’il s’agit d’une erreur de sa part et qu’il ne s’agit absolument pas de M. Gaël Bovagnet qui avait été présenté comme étant responsable des faits reprochés ; Considérant donc qu’il s’agit d’une erreur manifeste dans la reconnaissance de la personne incriminée ; Les personnes auditionnées ainsi que les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations, ni à la décision, La présente décision se substituant à la décision de première instance, Par ces motifs, La commission jugeant en appel et dernier ressort, La commission d’appel disciplinaire Dit ANNULER purement et simplement la sanction qui a été prononcée à tort à l’encontre de M. Gaël Bovagnet licence n°1438906347; et annule également l’amende de 30 € qui a été portée au débit du club. L’appelant ayant été rétabli dans ses droits en totalité les frais d’appel ne seront pas perçus et restes à la charge du District de l’Hérault. Dit transmettre à la CDA pour ce qui la concerne. Frais à la charge du District de l’Hérault de Football. Frais de dossier administratif (Article 190-3 des Règlements Généraux de la F.F.F, Article 3-3-7 de l’annexe 2 du Règlement Disciplinaire des Règlements Généraux de la F.F.F) Les présentes décisions sont susceptibles de recours devant le Tribunal Administratif dans un délai d’un mois à compter de sa notification. La recevabilité de ce recours contentieux est toutefois soumise à la saisine préalable et obligatoire de la Conférence des Conciliateurs du CNOSF dans le délai de 15 jours suivant la notification de la décision, dans le respect des dispositions des articles L. 141-4 et R. 141-5 et suivants du Code du Sport. Prochaine réunion à fixer.

Le Président, Didier Mas

Le secrétaire de séance, Olivier Dissoubray

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ENTRETIEN COMMISSION MEDICALE

Réunion du 26 novembre 2018 – 19 h

Présents : Yann YEBDRI, Laurence BOYER, Olivier SIMMORE, Grégoire DE LAVILLEON, Mathias GIUSTINIANI. Secrétariat : Janick BARBUSSE. A – Les points à l’ordre du jour

1. Récapitulatif des membres de la commission Yann Yebdri, L. Boyer, G. De Lavilléon, V. Zimmerman, M Giustiniani, O Simorre. La liste officielle après délivrance des licences FFF, sera communiquée à la Ligue.

2. Dossier de l’arbitre Le Dr Laurence Boyer a reçu le jeune arbitre pour un examen complémentaire souhaité par la CDA avant désignation. Un examen profond avec tests a été réalisé. Le dossier médical était incomplet (quest. confid. vierge, non signé du médecin, mais cert. médic. annexé) et donc à la demande du médecin fédéral Régional le dossier devait être repris par la Commission Médicale Départementale puis retourné. La Commission souhaite prendre connaissance du bilan de l’IRM passé après l’accident après autorisation du patient. L’accent est mis sur le besoin de ne pas mettre en danger la santé de l’arbitre qui n’est qu’à moins d’une année de cet accident. La CDA n’avait imaginé la reprise en arbitrage qu’en catégorie de jeune U13/15 avec suivi d’un observateur. La volonté de favoriser la reprise anime donc les deux commissions pour lui permettre de se reconstruire.

3. Sécurité des arbitres Le nouveau test physique (TAISA) des arbitres a été effectué en début de saison. Les dates proposées par la nouvelle commission avec changement de gouvernance, ont été plus compliquées à déterminer. Janick avait prévenu dès connaissance des dates 2018, mais finalement un peu tardive pour la participation des médecins. Chaque arbitre doit remplir un dossier médical pour l’aptitude à la pratique de l’arbitrage FFF. Nous avons récupéré le dossier Vade Mécum Médical de l’Association des Médecins fédéraux Régionaux du Football. Quelques points sont évoqués. Dans cette présence les médecins précisent le rôle attendu : prévention et surveillance.

4. Réunion régionale des médecins Janick a eu un entretien téléphonique ce jour avec M Chappelier, médecin fédéral délégué à la Ligue Occitanie. La gouvernance de la Ligue ayant changé, les fonctionnements normaux doivent reprendre d’après lui. Yann recevra directement la prochaine date de réunion fédérale.

5. Présence de l’équipe d’Ostéopathes à la C de H La journée des finales s’est faite à Béziers le 10 mai 2018. L’association y participait avec un stand. Facture réglée fin juin. B – Questions diverses

1. Contenu de la Trousse à pharmacie Equipe L’idée d’une dotation peut être reprise et tout au moins les conseils sur son utilisation et sa réactualisation (péremption). Penser au liquide/gel de désinfection lors d’intervention des soignants sur des plaies.

2. Formation Des formations d’éducateurs ou dirigeants au PSC1 pourraient être prises en partie en charge par le District.

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Fin de réunion 21 h 30.

Le Président, Y Yebdri

Le secrétaire, J Barbusse

NB : Lien pour lecture de l’agenda district calendar.google.com/calendar/embed?src=secretariat%40herault.fff.fr&ctz=Europe/Paris

COMMISSION DES TERRAINS & INSTALLATIONS SPORTIVES

Réunion du 28 novembre 2018

Président : M. Henri Tota Présents : MM. Michel Blanc – Norbert Bouzereau - Franck Hermitte - - Daniel Richard – Stéphane Ségura. Excusés : MM. Ancil Chapin–- Jean Christophe Mari - Gérard Preux. Le procès-verbal de la réunion du 5 septembre 2018 a été approuvé à l’unanimité.

RAPPORT DES VISITES EFFECUTEES

Terrains o Valras-plage : RAS

Eclairage

o Mauguio : stade capoulière I : RAS, stade Capoulière II : à revoir o Montpellier :stade Mosson 5 : travaux à prévoir o Vic la Gardiole : RAS o Mireval : RAS o St Pargoire : RAS o Gignac : travaux à prévoir

VISITES A PREVOIR

Terrains o Montpellier : stade Gasset 8, voir avec la Ligue d’Occitanie o Le Cres, stade R.Gamet o St Just, stade Louis Nicollin o Pignan, fin des travaux fin décembre

Eclairage

o Montpellier, stade Gasset 2 o Saint André, stade Boisset 2

DOSSIERS ENVOYES A LA LIGUE

o Terrains o Valras plage le 19 novembre o Mudaison le 19 octobre

o Eclairage

o Mauguio le 19 novembre o Gignac le 19 novembre o Montpellier le 19 novembre o St Pargoire le 19 novembre o Vic la Gardiole le 29 novembre o Mireval le 29 novembre

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ETUDE DES LIAISONS (DELEGUE-ARBITRE)

o Lignan/orb, vu o Lunel Viel, vu o Puimisson, vu

COURRIER OU COURRIEL RECU

o Clermont l’Hérault (réponse faite pour l’éclairage) o St Genies de Fontedit (pour avancement des travaux) o Pignan (pour les nouveaux vestiaires)

Prochaine réunion : lundi 7 janvier 2019

Le Président, Henri Tota

Le secrétaire, Norbert Bouzereau

COMMISSION COMPÉTITION SENIORS

Réunion du mercredi 28 novembre 2018

Présents : MM. Marcel Cayzac – Bernard Guiraudou – Patrick Langenfeld – Bruno Lefevere – Sylvain Sanna Assiste à la réunion : M. Christian Vidal, délégué du Comité de Direction Excusé : M. Jacques Gay Le procès-verbal de la réunion du 14 novembre 2018 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais prévues aux articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la FFF dans un délai sept jours auprès de la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football.

MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS

COUPE RÉGIONALE D’OCCITANIE SENIORS

3e tour

COURNONTERRAL 1/U.S. BEZIERS 1 Du 18 novembre 2018 Est FIXEE au 9 décembre 2018

4e tour

COURNONTERRAL 1/MAUGUIO CARNON US 1 Du 18 novembre 2018 Est reportée et fixée au 23 décembre 2018 OU U.S. BEZIERS 1/MAUGUIO CARNON US 1 Du 18 novembre 2018 Est reportée et fixée au 19 décembre 2018 en soirée et INVERSEE (Art. 6 du Règlement de la Coupe Régionale d’Occitanie Seniors)

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COUPE DE L’HÉRAULT SENIORS

LODEVE CLERMONTAIS 1/PEROLS ES 1 Du 18 novembre 2018 Est reportée au 9 décembre 2018, journée de rattrapage au calendrier général (Terrain impraticable)

D1

M. ATLAS PAILLADE 1/LATTES AS 2 Du 21 octobre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 9 décembre 2018, journée de rattrapage au calendrier général (Match de ligue 1 – terrains de la Mosson fermés) ST JEAN VEDAS 1/M. ATLAS PAILLADE 1 Du 25 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 27 janvier 2019, journée de rattrapage au calendrier général (Arrêté municipal)

D2

Poule A ES PAULHANPEZENAS AV 1/ST MATHIEU AS 1 Du 25 novembre 2018 Est reportée au 9 décembre 2018, journée de rattrapage au calendrier général (Terrain impraticable) LAVERUNE FC 2/MAURIN FC 1 Du 2 décembre 2018 MAURIN FC 1/LAVERUNE FC 2 Du 14 avril 2019 Sont inversées (Accord des clubs)

PAULHAN PEZENAS ES 1/LAVERUNE FC 1 Du 16 décembre 2018 Est avancée au 15 décembre 2018 (Accord des clubs)

Poule B NEZIGNAN ES 1/S. POINTE COURTE 1 Du 11 novembre 2018 Est reportée au 27 janvier 2019, journée de rattrapage au calendrier général (Terrain impraticable) ST THIBERY SC 1/MONTARNAUD AS 2 Du 11 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 6 janvier 2019 (Arrêté municipal) ALIGNAN AC 1/ST THIBERY SC 1 Du 25 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 27 janvier 2019, journée de rattrapage au calendrier général (Arrêté municipal)

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MONTARNAUD AS 2/POUSSAN CA 1 Du 25 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 9 décembre 2018, journée de rattrapage au calendrier général (Arrêté municipal)

D3

Poule A

VALERGUES AS 1/LUNEL GC 2 Du 25 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 5 décembre 2018 et INVERSEE (Arrêté municipal – Accord des clubs) ST JEAN VEDAS 2/M. CELLENEUVE 1 Du 25 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 9 décembre 2018, journée de rattrapage au calendrier général (Arrêté municipal)

Poule B GIGNAC AS 2/ST ANDRE SANGONIS OL 2 Du 18 novembre 2018 Est reportée au 9 décembre 2018, journée de rattrapage au calendrier général (Terrain impraticable) BASSES CEVENNES 1/ST GEORGES RC 1 Du 25 novembre 2018 Est reportée au 9 décembre 2018, journée de rattrapage au calendrier général (Arrêté municipal)

Poule C BESSAN AS 1/ETOILE SPORTIVE SETE 1 Du 25 novembre 2018 Est reportée au 9 décembre 2018, journée de rattrapage au calendrier général (Terrain impraticable)

Poule D COURNONTERRAL 1/PUIMISSON AS 1 Du 11 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 27 janvier 2019, journée de rattrapage au calendrier général (Coupe de l’Hérault Seniors) CAZOULS MAR MAU 1/MONTBLANC SF 1 Du 25 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 9 décembre 2018, journée de rattrapage au calendrier général (Arrêté municipal) PUIMISSON AS 1/LODEVE CLERMONTAIS 1 Du 25 novembre 2018 Est reportée au 23 décembre 2018 (Terrain impraticable)

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D4

Poule A

LUNEL-VIEL US 1/M. LEMASSON RC 1 Du 25 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 9 décembre 2018, journée de rattrapage au calendrier général (Arrêté municipal)

Poule C ANIANE SO 1/LAVERUNE FC 2 Du 25 novembre 2018 Est reportée au 9 décembre 2018, journée de rattrapage au calendrier général (Terrain impraticable)

Poule D MARSEILLAN CS 2/THONGUE ET LIBRON FC 2 Du 18 novembre 2018 Est reportée au 9 décembre 2018, journée de rattrapage au calendrier général (Match non joué pour préserver le terrain pour le match de l’équipe première)

Poule E

GRAND ORB FOOT ES 2/BOUJAN FC 1 Du 25 novembre 2018 Est reportée au 9 décembre 2018, journée de rattrapage au calendrier général (Arrêté municipal) CAZOULS MAR MAU 2/MIDI LIROU CAPESTANG 2 Du 25 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 6 janvier 2019 (Arrêté municipal)

D5

Poule A

C.I.O. COURCHAMP 1/LA GRANDE MOTTE AS 1 Du 25 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 9 décembre 2018, journée de rattrapage au calendrier général (Arrêté municipal) BASSES CEVENNES 2/MUC FOOTBALL 1 Du 25 novembre 2018 Est reportée au 9 décembre 2018, journée de rattrapage au calendrier général (Terrain impraticable)

Poule B MONTPEYROUX FC 1/LE POUGET VENDEMIAN 2 Du 18 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 6 janvier 2019 (Arrêté municipal)

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MONTPEYROUX FC 1/NEZIGNAN ES 2 Du 25 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 27 janvier 2019 (Arrêté municipal)

COUPE DE L’HÉRAULT VÉTÉRANS

CAZOULS MAR MAU 3/CORNEILHAN LIGNAN 3 Du 23 novembre 2018 Est reportée au 7 décembre 2018, journée de rattrapage au calendrier général (Terrain impraticable)

VÉTÉRANS

Poule A CAZOULS MAR MAU 3/GRAND ORB FOOT ES 3 Du 7 décembre 2018 Est reportée au 25 janvier 2019, journée de rattrapage au calendrier général (Coupe de l’Hérault Vétérans) LAMALOU FC 3/ETOILE SPORTIVE JAUR 1 Du 23 novembre 2018 Est reportée au 7 décembre 2018, journée de rattrapage au calendrier général (Terrain impraticable)

Poule B MONTBLANC SF 2/CŒUR HERAULT ES 3 Du 23 novembre 2018 Est reportée au 25 janvier 2019, journée de rattrapage au calendrier général (Terrain impraticable) CORNEILHAN LIGNAN 3/MIDI LIROU CAPESTANG 4 Du 7 décembre 2018 Est reportée au 25 janvier 2019, journée de rattrapage au calendrier général (Coupe de l’Hérault Vétérans)

Poule C ALIGNAN AC 3/VALROS AS 1 Du 7 décembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 7 décembre 2018, journée de rattrapage au calendrier général (Arrêté municipal)

Poule D

MARSEILLAN CS 3/FRONTIGNAN AS 3 Du 23 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 7 décembre 2018, journée de rattrapage au calendrier général (Arrêté municipal) PAS DU LOUP FC 1/FABREGUES AS 4 Du 23 novembre 2018 Est reportée au 7 décembre 2018, journée de rattrapage au calendrier général (Terrain impraticable)

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INFORMATIONS AUX CLUBS

JACOU CLAPIERS F.A. 2/F.C. OUTRE MER 1 50288.1 – D3 (A) du 25 novembre 2018 La Commission a transmis le dossier à la Commission Règlements & Contentieux pour ce qui la concerne.

FORFAIT GÉNÉRAL

US PLAISSANAISE 2 D5 (A) Courriel du 23 novembre 2018 Amende : 70 € En application des dispositions de l’Article 17 d) du Règlement des Compétitions Officielles.

FEUILLES DE MATCHS ADRESSÉES HORS DÉLAIS

VU les feuilles de matchs, La Commission applique aux clubs ci-après une amende pour feuille de match adressée hors délais : ES PAULHANPEZENAS AV 3 52400.1 – Vétérans (C) du 9 novembre 2018 Amende : 1er HD* : 1 € (Cachet de la Poste du 14 novembre 2018) BEZIERS A.S. 3 53563.1 – 16e de Finale Coupe de l’Hérault Vétérans du 16 novembre 2018 Amende : 1er HD* : 1 € (Cachet de la Poste du 14 novembre 2018) HD* : hors-délai Conformément aux dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

FEUILLE DE MATCH NON PARVENUE – RAPPEL

ROC SOCIAL SETE 1 50667.1 – D4 (D) du 25 novembre 2018 Si la FEUILLE DE MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le club « RECEVANT », n’est pas parvenue à la Commission pour sa réunion du 12 décembre 2018, il sera fait application de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles. Prochaine réunion le 5 décembre 2018.

Le Président de séance, Bernard Guiraudou

Le Secrétaire de séance,

Bruno Lefevere

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COMMISSION FOOTBALL FÉMININ

Réunion du mardi 27 novembre 2018

Présidence : Mme Marie-Claude Espinosa Présents : Mme Joëlle Oltra – MM. Mohammed Belharrate – Gabriel Jost – Jean-Marie Laborde – Jacques Olivier Excusés : Mme Sabine Leseur – Meriem Ferhat - M. Sébastien Michel Absents : Mme Mariem Rayhana déléguée du Comité de Direction – M. Pascal Lefevre Le procès-verbal de la réunion du mardi 13 novembre 2018 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais prévues aux articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la FFF dans un délai sept jours auprès de la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football.

MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS

CHALLENGE HÉRAULT FÉMININ

ROUJANCAUX GRAND ORB 1/MEZE STADE FC 2 Du 25 novembre 2018 Est reportée au 6 janvier 2019 (Terrain impraticable)

FÉMININES EXCELLENCE

BEZIERS A.S.2/ROUJANCAUX GRAND ORB 1 Du 11 novembre 2018 Est reportée au dimanche 23 décembre 2018 (Match des U19 sur le terrain)

FÉMININES HONNEUR

Poule B SUD HERAULT FO 1/US PLAISSANAISE 1 Du 18 novembre 2018 Est reportée au 23 décembre 2018 (Terrain impraticable)

U15 FÉMININES

Poule A LATTES AS 1/ASPTT MONTPELLIER 1 Du 10 novembre 2018 Est reportée au 19 décembre 2018 (Terrain impraticable)

LATTES AS 1/JACOU CLAPIERS F.A 1 Du 17 novembre 2018 Est reportée au 22 décembre 2018 (Manifestation – gilet jaune)

LATTES AS 1/JACOU CLAPIERS F.A 1 Du 17 novembre 2018 Est reportée au 12 décembre 2018 (Manifestation – gilet jaune)

ST GELY-FESC 1/ASPTT MONTPELLIER 1 Du 17 novembre 2018 Est reportée au 12 décembre 2018 (Manifestation – gilet jaune)

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Poule B ST MARTIN LONDRES 1/B.JEUNESSES OL 1 Du 18 novembre 2018 Est reportée au 6 janvier 2019 (Terrain impraticable) BEZIERS A.S 2 / FRONTIGNAN A.S 1 Du 10 novembre 2018 Est reportée au 19 décembre 2018 (Terrain impraticable)

ALIGNAN AC 1/SETE FC 34 1 Du 17 novembre 2018 Est reportée au 5 janvier 2019 (Manifestation – gilet jaune) FRONTIGNAN AS 1/F.C THONGUE LIBRON 1 Du 17 novembre 2018 Est reportée au 12 décembre 2018 (Manifestation – gilet jaune)

U13 FÉMININES CLERMONTAISE 1/SETE FC 34 1 Du 17 novembre 2018 Est reportée au 5 janvier 2019 (Manifestation – gilet jaune) MONTPELLIER ASPTT 1/SUSSARGUES CASTRIES 1 Du 17 novembre 2018 Est reportée au 5 janvier 2019 (Manifestation – gilet jaune)

ST GEORGES R.C.1/GIGNAC AS 1 Du 17 novembre 2018 Est reportée au 5 janvier 2019 (Manifestation – gilet jaune) VIL.MAGUELONE 1/JACOU CLAPIERS F.A 1 Du 17 novembre 2018 Est reportée au 5 janvier 2019 (Manifestation – gilet jaune)

LICENCES NON PRÉSENTÉES

Vu les feuilles de matchs, Conformément aux dispositions de l’Article 10 a) du Règlement des Compétitions Officielles, la Commission applique aux clubs ci-après une amende de 5 € pour absence de numéro de licence lors des rencontres suivantes : PRADES LE LEZ FC 1 52676.1 – Féminines Honneur (A) du 18 novembre 2018 Amende : 5 € (Arbitre) JUVIGNAC AS 1 52760.1 – U15 Féminines (A) du 24 novembre 2018 Amende : 10 € (Arbitre) GIGNAC AS 1 52738.1 – U18 Féminines du 25 novembre 2018 Amende : 5 € (Arbitre) MONTPELLIER PAS DU LOUP 1 52730.1 – U18 Féminines du 25 novembre 2018 Amende : 5 € (Arbitre) ST THIBERY SC 1 52728.1 – U18 Féminines du 18 novembre 2018 Amende : 5 € (Arbitre) BEZIERS A.S 1 52876.1 – U13 Féminines du 24 novembre 2018 Amende : 5 € (Arbitre)

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SUSSARGUES CASTRIES 1 52866.1 – U13 Féminines du 10 novembre 2018 Amende : 5 € (Arbitre) VIL.MAGUELONE 1 52866.1 – U13 Féminines du 10 novembre 2018 Amende : 5 € (Arbitre)

FEUILLES DE MATCHS INFORMATISEES – TABLETTE NON UTILISEE

Vu les feuilles de matchs version « papier », Vus les rapports des officiels, Après vérification de l’analyse FMI via FOOT2000 et des paramétrages dans FOOTCLUBS, La Commission applique aux clubs ci-après une amende pour défaut d’utilisation de la tablette : VILLEVEYRAC US 1 52675.1 – Féminines Honneur (A) du 18 novembre 2018 Amende : 1re infraction : 1€ (Dirigeant non paramétré en gestionnaire FMI) TEYRAN ASP 1 52675.1 – Féminines Honneur (A) du 18 novembre 2018 Amende : 1re infraction : 1€ (Dirigeant non paramétré en gestionnaire FMI) Conformément aux dispositions de l’Article 10 g) du Règlement des Compétitions Officielles.

FEUILLES DE MATCHS ADRESSÉES HORS DÉLAIS

Vu les feuilles de matchs, La Commission applique aux clubs ci-après une amende pour feuille de match adressée hors délais : SUSSARGUES FC 1 52753.1 – U15 féminines du 17 novembre 2018 Amende : 1er HD* : 1€ (Cachet de la poste le 22 novembre 2018) MONTPELLIER PAS DU LOUP 1 52725.1 – U18 féminines du 18 novembre 2018 Amende : 1er HD* : 1€ (Cachet de la poste du 27 novembre 2018)

MONTPELLIER ASPTT 1 52870.1 – U13 féminines du 17 novembre 2018 Amende : 1er HD* : 1€ (Cachet de la poste du 26 novembre 2018) SETE FC 34 1 52865.1 – U13 féminines du 10 novembre 2018 Amende : 50€ (1er HD* JO13 PV Seniors) (Cachet de la poste du 16 novembre 2018)

HD* : hors-délai Conformément aux dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

INFORMATION

BOUZIGUES LOUP 1/BASSES CEVENNES 1 53515.1 – Challenge Hérault Féminin du dimanche 25 novembre 2018 M.LUNARET NORD 1/ST THIBERY SC 1 53517.1 – Challenge Hérault Féminin du dimanche 25 novembre 2018

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TEYRAN ASP 1/CAZOULS MARAU 1 53521.1 – Challenge Hérault Féminin du dimanche 25 novembre 2018 La Commission a transmis les dossiers à la Commission Règlements & Contentieux pour ce qui la concerne.

CHALLENGE FUTSAL SENIORS FEMININES

Le District de l’Hérault de Football organise, comme chaque saison, le challenge futsal seniors féminins. Il se déroulera sur plusieurs sites sur le département suivant les engagements (secteur géographique). La date butoir pour participer au challenge est fixée au vendredi 21 décembre 2018.

Vous trouverez le Coupon réponse de participation ainsi que toutes les informations sur le site du District de

l’Hérault de football.

RAPPEL AUX CLUBS

Nous rappelons aux clubs la décision du Comité Directeur concernant les U16F : Refus d’autorisation aux U16F de pratiquer en Seniors

Nous avions une dérogation par rapport à la Ligue qui avait refusé la saison dernière, malgré son revirement nous gardons ce qui avait été annoncé, pas d’autorisation pour cette saison. Approuvé à l’unanimité.

Sont autorisées à jouer en Seniors : Les U20F – U19F – U18F Trois U17 maximum avec un dossier de surclassement et une autorisation médicale.

Sont autorisées à jouer en U18F

Les U18F – U17F – U16F Trois U15F maximum (sans besoin de dossier de surclassement).

Sont autorisées à jouer en U15F

Les U15F – U14F Trois U13F maximum (sans besoin de dossier de surclassement).

Sont autorisées à jouer en championnat U13 Féminines en District :

U12 F -U13 F Trois U11F maximum (sans besoin de dossier de surclassement).

La prochaine réunion aura lieu le mardi 4 décembre 2018 à 17h30.

La Présidente, Marie-Claude Espinosa

La secrétaire Joëlle Oltra

COMMISSION COMPÉTITION JEUNES

Réunion du mardi 27 novembre 2018

Présidence : M. Jean-Michel Rech Présents : MM. Henri Blanc – Pierre Espinosa – Mebarek Guerroumi – Michel Prudhomme Latour – Patrick Ruiz Excusé : M. Régis Rubies Le procès-verbal de la réunion du 13 novembre 2018 a été approuvé à l’unanimité.

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Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais prévues aux articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la FFF dans un délai sept jours auprès de la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football.

MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS

U19 D1

FLORENSAC PINET 1/U.S. BEZIERS 1 Du 17 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 23 décembre 2018 (Match annulé – manifestation des gilets jaunes)

ST JEAN VEDAS 1/ASPTT MONTPELLIER 1 Du 17 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 6 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaunes)

U19 D2

Poule A PALAVAS CE 1/LUNEL-VIEL US 1 Du 17 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 23 décembre 2018 (Match annulé – manifestation des gilets jaunes)

MAUGUIO CARN LANSARGUES 2/JACOU CLAPIERS F.A. 2 Du 17 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 5 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaunes)

LUNEL-VIEL US 1/MARSILLARGUES 1 Du 24 novembre 2018 Est reportée au 5 janvier 2019 (Arrêté municipal)

Poule B JACOU CLAPIERS F.A. 3/BALARUC STADE 1 Du 17 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 5 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaunes)

COUPE DE L’HÉRAULT U17

M. ST MARTIN AS 1/LUNEL GC 2 Du 1er décembre 2018 Est reportée au 22 décembre 2018 (Coupe Occitanie U17)

U17 D1

CORNEILHAN LIGNAN 1/AGDE RCO 2 U.S. BEZIERS 1/M. ST MARTIN AS 1 Du 17 novembre 2018, reportées à l’avance Sont reportées au 5 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaunes)

CAZOULS MAR MAU 1/U.S. BEZIERS 1 Du 24 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 22 décembre 2018 (Arrêté municipal)

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U17 D2

Poule A VENDARGUES PI 2/JACOU CLAPIERS F.A. 2 Du 17 novembre 2018 Est reportée au 1er décembre 2018 (Manifestation des gilets jaunes – accord des clubs)

LUNEL-VIEL US 1/ST MATHIEU CLARET 1 SUSSARGUES CASTRIES 1/PEROLS ES 1 Du 17 novembre 2018, reportées à l’avance Sont reportées au 22 décembre 2018 (Match annulé – manifestation des gilets jaunes)

Poule B

CAZOULS MAR MAU 2/CŒUR HERAULT ES 1 Du 18 novembre 2018 Est reportée au 5 janvier 2019 (Terrain impraticable)

FLORENSAC PINET 1/CAZOULS MAR MAU 2 Du 24 novembre 2018 Est reportée au 1er décembre 2018 (Terrain impraticable – Accord des clubs)

U17 D3

Poule A LA GRANDE MOTTE AS 1/MARSILLARGUES 1 Du 25 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 23 décembre 2018 (Arrêté municipal)

Poule B JUVIGNAC AS 1/BALARUC STADE 1 Du 17 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 22 décembre 2018 (Match annulé – manifestation des gilets jaunes)

ST FELIX DE LODEZ OL 1/GIGEAN R S 1 Du 24 novembre 2018 Est reportée au 8 décembre 2018 (Arrêté municipal)

ANIANE SO 1/JUVIGNAC AS 1 Du 25 novembre 2018 Est reportée au 6 janvier 2019 (Match arrêté – terrain impraticable)

Poule C LESPIGNAN MONTADY 2/ETOILE SPORTIVE JAUR 1 Du 17 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 22 décembre 2018 (Match annulé – manifestation des gilets jaunes)

BOUJAN FC 1/U.S. BEZIERS 2 Du 18 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 23 décembre 2018 (Coupe de l’Hérault U17)

Poule D

MONTAGNAC US 1/R. DOCKERS SETE 1 Du 17 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 1er décembre 2018 (Match annulé – manifestation des gilets jaunes)

ES PAULHAN PEZENAS AV 1/LESPIGNAN MONTADY 1 Du 17 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 23 décembre 2018 (Match annulé – manifestation des gilets jaunes)

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VIASSOIS FCO 1/VALRAS SERIGNAN FCO 1 Du 18 novembre 2018 Est reportée au 23 décembre 2018 (Terrain impraticable)

MONTPEYROUX FC 1/MONTAGNAC US 1 Du 24 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 5 janvier 2019 (Arrêté municipal)

BESSAN MONTB ST THIB 2/VIASSOIS FCO 1 Du 24 novembre 2018 Est reportée au 5 janvier 2019 (Terrain impraticable)

COUPE DE L’HÉRAULT U15

THEZAN ST GENIES 1/MUC FOOTBALL 1 Du 1er décembre 2018 Est reportée au 22 décembre 2018 (Coupe Occitanie U15)

U15 D1

U.S. BEZIERS 1/LATTES AS 3 CAZOULS MAR MAU 1/MAURIN FC 1 Du 17 novembre 2018, reportée à l’avance Sont reportées au 5 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaunes)

U15 D2

Poule A M. ST MARTIN AS 1/M. ATLAS PAILLADE 2 Du 17 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 1er décembre 2018 (Match annulé – manifestation des gilets jaunes)

JUVIGNAC AS 1/LUNEL GC 2 Du 17 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 5 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaunes)

Poule B BALARUC STADE 1/THEZAN ST GENIES 1 Du 10 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 5 janvier 2019 (Accord des clubs pour un report à une date ultérieure)

BALARUC STADE 1/LESPIGNAN VENDRES FC 1 ST GELY FESC 1/LAMALOU FC 1 Du 17 novembre 2018, reportées à l’avance Sont reportées au 22 décembre 2018 (Match annulé – manifestation des gilets jaunes)

U15 D3

Poule A BASSES CEVENNES 1/MARSILLARGUES 1 LUNEL US 1/ASPTT LUNEL 1 Du 17 novembre 2018, reportées à l’avance Sont reportées au 1er décembre 2018 (Match annulé – manifestation des gilets jaunes)

ST JEAN VEDAS 1/ASPTT MONTPELLIER 1 Du 17 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportées au 22 décembre 2018 (Match annulé – manifestation des gilets jaunes)

VALERGUES AS 1/BASSES CEVENNES 1 Du 24 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 22 décembre 2018 (Arrêté municipal)

ST MARTIN LONDRES US 1/LUNEL US 1 Du 24 novembre 2018 Est reportée au 22 décembre 2018 (Terrain impraticable)

Poule C ST AUNES GS 1/MAURIN FC 2 Du 24 novembre 2018 Est reportée au 22 décembre 2018 (Arrêté municipal – Accord des clubs)

Poule B M. PAILLADE MERCURE 1/LA GRANDE MOTTE AS 1 ASPTT MONTPELLIER 2/GIGEAN R S 1 M. LUNARET NORD 1/MIREVAL AS 1 M. ATLAS PAILLADE 2/GIGNAC AS 1 Du 17 novembre 2018, reportées à l’avance Sont reportées au 22 décembre 2018 (Match annulé – manifestation des gilets jaunes)

LA GRANDE MOTTE AS 1/M. ARCEAUX 2 Du 24 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 5 janvier 2019 (Arrêté municipal)

Poule C PRADES LEZ FC 1/MONTPELLIER HSC 3 MAURIN FC 2/VIL. MAGUELONE 1 JACOU CLAPIERS F.A. 2/LAVERUNE FC 1 Du 17 novembre 2018, reportées à l’avance Sont reportées au 1er décembre 2018 (Match annulé – manifestation des gilets jaunes)

Poule D FLORENSAC PINET 1/B. JEUNESSE OL 1 NEZIGNAN ES 1/AGDE RCO 4 Du 17 novembre 2018, reportées à l’avance Sont reportées au 22 décembre 2018 (Match annulé – manifestation des gilets jaunes) MARSEILLAN CS 1/THONGUE ET LIBRON FC 1 Du 18 novembre 2018 Est reportée au 28 novembre 2018 (Match non joué pour préserver le terrain – Accord des clubs) ALIGNAN AC 1/NEZIGNAN ES 1 Du 25 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 6 janvier 2019 (Arrêté municipal)

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Poule E CORNEILHAN LIGNAN 2/AGDE RCO 3 Du 17 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 1er décembre 2018 (Match annulé – manifestation des gilets jaunes) MIDI LIROU CAPESTANG 1/CAZOULS MAR MAU 2 VALRAS SERIGNAN FCO 2/CERS PORTIRAGNES SC 1 Du 17 novembre 2018, reportées à l’avance Sont reportées au 22 décembre 2018 (Match annulé – manifestation des gilets jaunes) PUISSALICON MAGA 1/SUD HERAULT FO 1 Du 17 novembre 2018, reportée à l’avance Est reportée au 5 décembre 2018 (Match annulé – manifestation des gilets jaunes – accord des clubs) CERS PORTIRAGNES SC 1/VIA DOMITIA USCNM 1 Du 24 novembre 2018 Est reportée au 5 janvier 2019 (Arrêté municipal)

Poule F BALARUC STADE 2/VILLEVEYRAC US 1 GIGNAC AS 2/S. POINTE COURTE 1 LE POUGET US 1/FRONTIGNAN AS 2 Du 17 novembre 2018, reportées à l’avance Sont reportées au 1er décembre 2018 (Match annulé – manifestation des gilets jaunes)

CANET AS 1/BALARUC STADE 2 Du 24 novembre 2018 Est reportée au 5 janvier 2019 (Terrain impraticable)

INFORMATIONS AUX CLUBS

VENDARGUES PI 2/JUVIGNAC AS 1 51304.1 – U15 D2 (A) du 24 novembre 2018

JUVIGNAC AS 2/M. ATLAS PAILLADE 2 51502.1 – U15 D3 (B) du 24 novembre 2018

M. CELLENEUVE 1/JACOU CLAPIERS F.A. 3 51503.1 – U15 D3 (B) du 24 novembre 2018 La Commission a transmis les dossiers à la Commission Règlements & Contentieux pour ce qui la concerne.

FEUILLE DE MATCH INFORMATISEE – TABLETTE NON UTILISEE

Vue la feuille de match version « papier », Vu le rapport de l’officiel, Après vérification de l’analyse FMI via FOOT2000 et des paramétrages dans FOOTCLUBS, La Commission applique aux clubs ci-après une amende pour défaut d’utilisation de la tablette : M. LUNARET NORD 1 51756.1 – U17 D3 (A) du 10 novembre 2018 Amende : 1re infraction : 1 € (Défaut de composition d’équipe) Conformément aux dispositions de l’Article 10 g) du Règlement des Compétitions Officielles.

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FEUILLES DE MATCHS NON PARVENUES – RAPPEL

VALRAS SERIGNAN FCO 1 51044.1 – U19 D1 du 25 novembre 2018 M. LUNARET NORD 1 51767.1 – U17 D3 (B) du 24 novembre 2018

BALARUC STADE 1 51768.1 – U17 D3 (B) du 24 novembre 2018 S. POINTE COURTE 1 51897.1 – U17 D3 (D) du 18 novembre 2018

Si la FEUILLE DE MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le club « RECEVANT », n’est pas parvenue à la Commission pour sa réunion du 11 décembre 2018, il sera fait application de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles. Prochaine réunion le 4 décembre 2018 à 17h30.

Le Président, Jean-Michel Rech

Le secrétaire de séance, Pierre Espinosa

COMMISSION FOOTBALL D’ANIMATION

Réunion du mardi 27 novembre 2018

Présidence : M. Mazouz Belgharbi Présents : MM. Henri Blanc – Claude Fraysse – Frédéric Joulie –David Legras – Gilbert Malzieu – Gaetan Odin – Nour Eddine Rami – Guy Rey Absent : M. Alain Huc Le procès-verbal de la réunion du mardi 20 novembre 2018 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais prévues aux articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la FFF dans un délai sept jours auprès de la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football.

INFORMATIONS

Face aux situations de blocage des routes et de terrains impraticable, il est conseillé de consulter le site du district jusqu’au vendredi 17h, afin d’éviter des déplacements inutiles. Pour les plateaux U6-U11 les clubs sont tenus de prévenir l’organisateur du plateau pour l’informer de vos difficultés de déplacement ou de l’informer de la tenue du plateau. Pour les U12 et U13, seul un arrêté municipal interdira l’organisation de la rencontre, dans ce cas elle sera reportée.

SECTION U6-U9

INFORMATIONS

L’organisateur doit faire parvenir les fiches du plateau et de présences des clubs présents au district, pour cela, il est indispensable que les accompagnateurs fournissent à l’organisateur la fiche de présence. L’organisateur peut numériser (scanner ou photographier) ces documents et les transmettre au district via l’adresse email : animation@herault.fff.fr L’organisateur doit aussi remplir un formulaire en ligne sur l’organisation de son plateau, afin de nous permettre de faire un suivi. Lien pour accéder au formulaire : https://goo.gl/forms/Fx2iaibw6HKbxt6W2

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SECTION U10

INFORMATIONS

Une réunion de travail préparatoire à l’organisation d’un colloque sur le football d’animation en particulier sur la catégorie U10/U11 a eu lieu ce mardi 27 novembre 2018. L’objectif étant de pouvoir réunir les acteurs du terrain et à travers différentes problématiques créer un échange. A cette occasion, il sera aussi réalisé le tirage au sort du 2nd tour du challenge U10 et U11 ainsi que la remise de dotations aux clubs présents.

FORFAITS

PLATEAUX DU SAMEDI 24 NOVEMBRE 2018

NIVEAU 2

Plateau n°4 poule C MONTPELLIER ATLETIC SPORT Amende : 28 € (forfait non notifié)

Plateau n°3 poule C RC ST JEAN DE VEDAS 2 Amende : 28 € (forfait non notifié)

Plateau n°4 poule E AS BEZIERS Amende : 28 € (forfait non notifié) En application des dispositions de l’Article 17 du Règlement des Compétitions Officielles.

SECTION U11

FORFAITS

PLATEAUX DU SAMEDI 24 NOVEMBRE 2018

NIVEAU 1

Plateau 3 poule A AS LATTES 2 Amende : 28 € (forfait non notifié)

Plateau 2 poule B AS FRONTIGNAN 1 Amende : 28 € (forfait non notifié)

Plateau 2 poule C ENT CORNEILHAN LIGNAN FC 1 Amende : 28 € (forfait non notifié)

NIVEAU 2

Plateau 1 poule B RACING DOCKER PORT SETE Amende : 28 € (forfait non notifié)

Plateau 3 poule A ST JEAN DE VEDAS Amende : 28 € (forfait non notifié)

NIVEAU 3

Plateau 3 poule E ASPTT LUNEL Amende : 28 € (forfait non notifié) En application des dispositions de l’Article 17 du Règlement des Compétitions Officielles.

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LICENCES NON PRÉSENTÉES

PLATEAUX DU SAMEDI 24 NOVEMBRE 2018

NIVEAU 2

Vu les feuilles de matchs, Conformément aux dispositions de l’Article 10 du Règlement des Compétitions Officielles, la Commission applique aux clubs ci-après une amende de 5 € pour licence non présentée lors des rencontres suivantes : Plateau 4 poule B AS FRONTIGNAN Amende : 5 € (dirigeant) Plateau 4 poule B MEZE Amende : 5 € (dirigeant)

Plateau 4 poule B CA POUSSAN Amende : 5 € (dirigeant)

NIVEAU 3

Plateau 1 poule A JUVIGNAC FC Amende : 5 € (dirigeant) Plateau 2 poule A MONTPELLIER HSC 3 Amende : 5 € (dirigeant) Plateau 2 poule E PIGNAN

Amende : 5 € (dirigeant) Plateau 3 poule E FC SABINES MONTPELLIER Amende : 60 € (dirigeant + 11 joueurs) Plateau 3 poule B JACOU CLAPIER FA 3

Amende : 5 € (dirigeant)

SECTION U13

FESTIVAL FOOT U13 ET U12 : 1 TOUR

Le samedi 1er décembre aura lieu le 1er Tour du Festival Foot et du Challenge U12 et U13. Les organisateurs doivent imprimer la feuille de plateau ainsi que le document descriptif de l’épreuve technique et s’assurer du bon fonctionnement du plateau. L’épreuve technique a été présenté lors des différentes réunions du « Permis de conduire une équipe U13 », pour tout complément d’information sur cette épreuve, n’hésitez pas à contacter Mr Vincent BOSC, Conseiller Technique. Sur certains plateaux, des observateurs des différentes commissions du District seront présents.

MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS

U13 NIVEAU 1

Poule A VALRAS SERIGNAN FCO 1/SETE FC 34 1 Du samedi 10 novembre 2018 Est reportée au mercredi 5 décembre 2018 (Arrêté municipal)

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Poule F GRAND ORB FOOT ES 1/LAMALOU FC 1 Du samedi 24 novembre 2018 Est reportée au samedi 5 janvier 2019 (Terrain impraticable)

Poule G MEZE STADE FC 1/M. ST MARTIN AS 1 Du samedi 24 novembre 2018 Est reportée au samedi 5 janvier 2019 (Terrain impraticable)

Poule L LUNEL US 1/ST JUST ASCM 1 Du samedi 10 novembre 2018 Est reportée au jeudi 6 décembre 2018 (Terrain impraticable)

Poule P ST AUNES GS 1/MARSILLARGUES 1 Du samedi 24 novembre 2018 Est reportée au samedi 5 janvier 2019 (Terrain impraticable)

U13 niveau 2 Poule C

MEZE STADE FC 2/GIGEAN R S 2 Du samedi 24 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 5 janvier 2019 (Terrain impraticable)

Poule D

ST FELIX DE LODEZ OI 1/GIGEAN R S 1 Du samedi 24 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 22 décembre 2018 (Terrain impraticable)

Poule H LUNEL US 2/SUSSARGUES CASTRIES 2 Du samedi 10 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au jeudi 6 décembre 2018 (Arrêté municipal)

COURCHAMP CIO 1/LA GRANDE MOTTE AS 1 Du samedi 24 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 5 janvier 2019 (Arrêté municipal)

LUNEL VIEL US 1/LUNEL US 2 Du samedi 24 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 5 janvier 2019 (Arrêté municipal)

Poule I ST MARTIN LONDRES 1/MUDAISON ES 2 Du samedi 10 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au mercredi 19 décembre 2018 (Terrain impraticable)

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Poule G COURCHAMP CIO 2/MAUGUIO CARNON LANSARGUES 3 Du samedi 24 novembre 2018 report à l’avance Est reportée samedi 5 janvier 2019 (Arrêté municipal)

LICENCES NON PRÉSENTÉES

Vu les feuilles de matchs, Conformément aux dispositions de l’Article 10 du Règlement des Compétitions Officielles, la Commission applique aux clubs ci-après une amende de 5 € pour licence non présentée lors des rencontres suivantes : SUD HERAULT FO 2 N° 53179.1 – U13 niveau 2 poule B du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5 € (Banc) PAS DU LOUP FC 2 N° 53223.1 – U13 niveau 2 poule E du samedi 24 novembre 2018 Amende : 10 € (Arbitres) A.S MURVIEL MONTP.1 N° 53223.1 – U13 niveau 2 poule E du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5 € (Arbitre) FC VILLENEUVE BEZIERS 1 N° 53178.1 – U13 niveau 2 poule B du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5 € (Arbitre) VALRAS SERIGNAN FCO 3 N° 53178.1 – U13 niveau 2 poule B du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5 € (Arbitre) LAVERUNE FC 2 N° 53225.1 – U13 niveau 2 poule E du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5 € (Arbitre) M.CELLENEUVE 2 N° 53225.1 – U13 niveau 2 poule E du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5 € (Arbitre) M.LEMASSON RC 2 N° 53240.1 – U13 niveau 2 poule F du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5 € (Arbitre) JUVIGNAC AS 3 N° 53240.1 – U13 niveau 2 poule F du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5 € (Arbitre) STADE BALARUCOIS N° 53240.1 – U13 niveau 2 poule C du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5 € (Arbitre) PCAC SETE 2 N° 53240.1 – U13 niveau 2 poule C du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5 € (Arbitre)

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CERS PORTIRAGNES SC 1 N° 52970.1 – U13 niveau 1 poule D du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5 € (Banc) SAUVIAN FC 1 N° 52969.1 – U13 niveau 1 poule D du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5 € (Banc) CAZOULS MAR MAU N° 52969.1 – U13 niveau 1 poule D du samedi 24 novembre 2018 Amende : 10€ (Banc + arbitre) M.LUNARET NORD 1 N°53115.1 – U13 niveau 1 poule N du samedi 17 novembre 2018 Amende : 5€ (Arbitre) PAS DU LOUP FC 1 N°53115.1 – U13 niveau 1 poule N du samedi 17 novembre 2018 N°53118.1 – U13 niveau 1 poule N du samedi 24 novembre 2018 Amende : 15€ (Banc + arbitres) JACOU CLAPIERS F.A 1 N°53118.1 – U13 niveau 1 poule N du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5€ (Arbitre) MEZE STADE FC 1 N°53012.1 – U13 niveau 1 poule G du dimanche 18 novembre 2018 Amende : 5€ (Arbitre) JUVIGNAC AS 1 N°53119.1 – U13 niveau 1 poule N du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5€ (Arbitre) ST CLEMENT MONT 2 N°53119.1 – U13 niveau 1 poule N du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5€ (Arbitre) M.LEMASSON RC 1 N°53105.1 – U13 niveau 1 poule M du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5€ (Arbitre) FABREGUES AS 2 N°53105.1 – U13 niveau 1 poule M du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5€ (Arbitre) LUNEL US 1 N°53090.1 – U13 niveau 1 poule L du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5€ (Banc) VALERGUES LANSARGUES 1 N°53134.1 – U13 niveau 1 poule O du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5€ (Arbitre)

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VAILHAUQUES FC 1 N°53045.1 – U13 niveau 1 poule I du samedi 24 novembre 2018 Amende : 15€ (Arbitres + banc) M.ATLAS PAILLADE 1 N°53045.1 – U13 niveau 1 poule I du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5€ (Arbitre) MONT.FOOT ACADEMY 1 N°53089.1 – U13 niveau 1 poule L du samedi 24 novembre 2018 Amende : 10€ (Arbitres) LUNEL GC 1 N°53135.1 – U13 niveau 1 poule O du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5€ (Arbitre) PIGNAN AS 1 N°53074.1 – U13 niveau 1 poule K du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5€ (Arbitre) ST CLEMENT MONT 1 N°53074.1 – U13 niveau 1 poule K du samedi 24 novembre 2018 Amende : 10€ (Arbitres + banc) NEZIGNAN ES 1 N°52999.1 – U13 niveau 1 poule F du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5€ (Arbitre) STADE BALARUCOIS N°52983.1 – U13 niveau 1 poule E du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5€ (Arbitre) THONGUE LIBRON N°52983.1 – U13 niveau 1 poule E du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5€ (Arbitre) MIREVAL AS 1 N°53194.1 – U13 niveau 2 poule C du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5€ (Arbitre) LA PEYRADE OI 2 N°53194.1 – U13 niveau 2 poule C du samedi 24 novembre 2018 Amende : 10€ (Arbitre+ banc) MUDAISON ES 2 N°53283.1 – U13 niveau 2 poule I du samedi 24 novembre 2018 Amende : 10€ (Banc)

FEUILLES DE MATCH ADRESSÉES HORS DÉLAIS

Vu les feuilles de matchs, La Commission applique aux clubs ci-après une amende pour feuille de match adressée hors délais :

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M.LUNARET NORD 1 N° 53115.1 – U13 niveau 1 poule N du samedi 17 novembre 2018 Amende : 50€ cachet de la poste 26 novembre 2018 (1er hors délai JO 17 PV jeune) BOUJAN FC 1 N° 52954.1 – U13 niveau 1 poule C du samedi 24 novembre 2018 N° 52920.1 – U13 niveau 1 poule A du samedi 17 novembre 201 Amende : 1€ cachet de la poste 26 novembre 2018 Conformément aux dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

SECTION U12

MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS

U12 niveau 2

Poule B CERS PORTIRAGNES DC 2/ES PAULHANPEZENAS AV 2 Du samedi 24 novembre 2018 report à l’avance Est reportée samedi 22 décembre 2018 (Terrain impraticable)

FORFAIT GÉNÉRAL

M. LUNARET NORD 2 US U13 niveau 2 poule G Cette équipe totalisant cinq forfaits : Amende : 50 € courriel du mardi 20 novembre 2018 En application des dispositions de l’Article 17 d) du Règlement des Compétitions Officielles.

LICENCES NON PRÉSENTÉES

Vu les feuilles de matchs, Conformément aux dispositions de l’Article 10 du Règlement des Compétitions Officielles, la Commission applique aux clubs ci-après une amende de 5 € pour licence non présentée lors des rencontres suivantes : CAZOULS MAR MAU 3 N° 53374.1 – U12 niveau 2 poule B du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5 € (Arbitre) AGDE RCO 4 N° 53374.1 – U12 niveau 2 poule B du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5 € (Arbitre) GRAND ORB FOOT ES 2 N° 53358.1 – U12 niveau 2 poule A du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5 € (Banc) BOUJAN FC 3 N° 53358.1 – U12 niveau 2 poule A du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5 € (Banc)

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CAZOUL MAR MAU 2 N° 53343.1 – U12 niveau 1 poule D du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5 € (Banc) VALRAS SERIGNAN FCO 2 N° 53343.1 – U12 niveau 1 poule D du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5 € (Banc) LUNEL GC 3 N° 53315.1 – U12 niveau 1 poule B du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5 € (Arbitre) MAURIN FC 3 N° 53298.1 – U12 niveau 1 poule A du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5 € (Arbitre) M.LEMASSON RC 3 N° 53463.1 – U12 niveau 2 poule H du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5 € (Arbitre) ST ANDRE SANGONIS OI 2 N° 53388.1 – U12 niveau 2 poule C du samedi 24 novembre 2018 Amende : 25 € (Arbitre + joueurs) M.ARCEAUX 3 N° 53419.1 – U12 niveau 2 poule E du samedi 24 novembre 2018 Amende : 5 € (Banc)

FEUILLE DE MATCH ADRESSÉE HORS DÉLAIS

Vu les feuilles de matchs, La Commission applique aux clubs ci-après une amende pour feuille de match adressée hors délais : MONTPELLIER HSC 4 N° 53295.1 – U12 niveau 1 poule A Amende : 1€ cachet de la poste 22 novembre 2018 Conformément aux dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

FEUILLES DE MATCH NON PARVENUES – RAPPEL

CORNEILHAN LIGNAN 1 N° 52925.1 – U13 niveau 1 poule A du samedi 24 novembre 2018 N° 53344.1 – U12 niveau 1 poule D du samedi 24 novembre 2018 SC LODEVE 1 N°53208.1 – U13 niveau 2 poule D du samedi 24 novembre 2018 CANET AS 2 N°53209.1 – U13 niveau 2 poule D du samedi 24 novembre 2018 MUC FOOTBALL 1 N°53238.1 – U13 niveau 2 poule F du samedi 24 novembre 2018 CLARET SO 2 N° 53448.1 – U12 niveau 2 poule G du samedi 24 novembre 2018

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JUVIGNAC AS 2 N° 53464.1 – U12 niveau 2 poule H du samedi 24 novembre 2018 Si la FEUILLE DE MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le club « RECEVANT », n’est pas parvenue à la Commission pour sa réunion du mardi 4 décembre 2018, il sera fait application de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles. La prochaine réunion aura lieu le mardi décembre 2018.

Le Président, Mazouz Belgharbi

COMMISSION DE L’ARBITRAGE

SECTION MESURES ADMINISTRATIVES

Séance du 22 novembre 2018

Président : M. Bernard Velez Présents : MM. Pierre Collette, M’ Barek Guerroumi, Bernard Gaze. Excusé : M. Jimmy Elice 1- De la section désignations 0 Dossier 2- De la section contrôle 0 Dossier 3- Du bureau de la CDA 9 Dossiers 4- De la commission de discipline 1 Dossier 5- De la section formation 0 Dossier 6- Audition 0 Dossier 7- De la commission d’appel 0 Dossier Total 10 Dossiers 1- DE LA SECTIONS DESIGNATIONS 2- DE LA SECTION CONTROLE 3- DU BUREAU DE LA CDA 4- DE LA COMMISSION DE DISCIPLINE 5- DE LA SECTION FORMATION 6- DE LA COMMISSION D’APPEL 7- AUDITION Dûment convoqué en audience téléphonique, Monsieur l’arbitre, licence 1405335107, Après l’avoir entendu dans ses explications, la section le rappelle aux devoirs de sa charge et passe à l’ordre du jour. Dument convoqué en audience téléphonique, Monsieur l’arbitre, licence 2546820846, au motif : absence à un match sans en avertir le référent désignations. Considérant les explications de l’arbitre, Considérant qu’il reconnait les faits, PCM : La SMA applique le motif 2 du barème des sanctions, rappel aux devoirs de sa charge + un retrait de 3 points au permis d’officier et l’enjoint à aucune récidive. Dument convoqué à comparaître Monsieur l’arbitre, licence 2546471621, présent, au motif : désistement tardif pour la rencontre du 10 novembre 2018. Considérant ses explications

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PCM : La SMA applique le motif 8 du barème des sanctions, rappel aux devoirs de sa charge + un retrait de 3 points au permis d’officier et enjoint l’arbitre à aucune récidive. Dument convoqué en audience téléphonique, Monsieur l’arbitre, licence 1415321517 au motif : absence de rapport dans les 48h de la rencontre du 21 octobre 2018, Considérant l’absence de cet arbitre à la convocation, Considérant que l’arbitre n’a produit aucun mémoire en défense, PCM : La SMA applique le motif 3 du barème des sanctions, rappelle l’arbitre aux devoirs de sa charge + un retrait de 2 points au permis d’officier et l’enjoint à aucune récidive. Dument convoqué en audience téléphonique, Monsieur l’arbitre, licence 2545709740, au motif : absence de rapport circonstancié (exclusion) avec copie CDA, Considérant ses explications, et l’évidence des faits non contestés, PCM : la SMA applique le motif 5 du barème des sanctions, AVERTISSEMENT + un retrait de 5 points au permis d’officier et enjoint l’arbitre à aucune récidive. Dument convoqué en audience téléphonique, Monsieur l’arbitre, licence 2545567822 au motif : absence non excusée devant la commission de discipline du 30 octobre 2018, Considérant ses explications et les faits étant évidents, PCM : la SMA applique le motif 6 a) du barème des sanctions, AVERTISSEMENT + un retrait de 2 points au permis d’officier + SIS 2 WE et enjoint l’arbitre à aucune récidive. Dument convoqué en audience téléphonique à 17h15 Monsieur l’arbitre, licence 2548237608 au motif : absence de rapport après un match dans les délais de 48h. Considérant que la convocation comporte bien l’heure à savoir 17h15, Considérant qu’il a été appelé à plusieurs reprises au-delà de l’heure prévue, Considérant que l’arbitre n’a fourni aucune demande de report de l’audience, Considérant qu’il n’a fourni aucun mémoire en défense, PCM : La SMA applique le motif 3 du barème des sanctions, rappel aux devoirs de sa charge +2 points au permis d’officier et l’enjoint d’aucune récidive. Dument convoqué en audience téléphonique, Monsieur l’arbitre, licence 1920618546 au motif : absence de rapport après un match dans les 48 h, Considérant ses explications, et les faits étant avérés, Pour ces motifs : La SMA applique le motif 3 du barème des sanctions, rappel aux devoirs de sa charge + un retrait de 2 points et enjoint l’arbitre à aucune récidive. Monsieur l’arbitre, licence 1405333406, après avoir pris connaissance du dossier la section passe à l’ordre du jour. Monsieur l’arbitre, licence 2544106403, après avoir pris connaissance du dossier la section passe à l’ordre du jour. 8- CONVOCATION La SMA convoque à comparaître présent le Jeudi 29 Novembre à 18h30 au district de l’Hérault salle 115, Monsieur CARON Teddy licence 1920618546 au motif : n’a pas satisfait au test physique obligatoire selon sa catégorie. La SMA convoque pour sa séance du Jeudi 6 décembre 2018 à 19h00 en audience téléphonique Monsieur, EL KHADDARI Jawad licence 2547546849 au motif : 6 du barème des sanctions : absence devant une commission. Convoque pour sa séance du 06 décembre 2018 à 17h00 en audience téléphonique Monsieur OMARI Rachid licence 2545567822 au motif : absence de rapport dans les 48h.

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Convoque pour sa séance du 06 décembre 2018 à 17h15 en audience téléphonique Monsieur KERKRI Said licence 2543432875 au motif : absence de rapport dans les 48h. Convoque pour sa séance du 06 décembre 2018 à 17h30 en audience téléphonique Monsieur BOUTAHIR Abdelouahed licence 2546820845 au motif : absence de rapport dans les 48h. Convoque pour sa séance du 06 décembre 2018 à 17h45 en audience téléphonique Monsieur HAMED BOUYAFRAN Brahim licence 2547119336 au motif : absence de rapport dans les 48h. Convoque pour sa séance du 06 décembre 2018 à 18h00 en audience téléphonique Monsieur BOUSSAINE Hassan licence 254509740 au motif : absence de rapport dans les 48h. Convoque pour sa séance du 06 décembre 2018 à 18h15 Monsieur GASSAMA Toura licence 2543301637 au motif : absence de rapport dans les 48h. Convoque pour sa séance du 06 décembre 2018 à 18h30 Monsieur NAITSSI Yassine licence 2548238051 au motif : absence de rapport dans les 48h. Convoque pour sa séance du 06 décembre 2018 à 18h45 Monsieur MARTIAL Alain licence 2399801985 au motif : absence à un match sans en avertir le référent désignations. Le seul retrait de points ne devenant une sanction qu’à la perte totale du bonus, l’arbitre et le club seront avertis de la décision par courriel et la parution au PV de la SMA, sans convocation de l’arbitre. Dès lors si l’arbitre juge «inopportun» la décision du retrait de points de la SMA à compter de la prise de connaissance de la décision, il aura sept jours pour faire opposition et demander à comparaître pour faire valoir sa défense devant la SMA qui jugera de maintenir de sursoir ou d’abroger ladite décision. La section juge en premier ressort au nom de la CDA dont elle a délégation. Ses décisions concernant les sanctions prises à l’égard d’un arbitre et l’attribution négative de points sur le bonus initial de 30 points sont susceptibles d’appels devant la commission générale d’appel du district par l’arbitre et/ou son club d’appartenance, dans le délai réglementaire selon les articles 188 ; 189 ; 190 des RG ou l’article 9 du statut de l’arbitrage.

Le président, Bernard Velez

Le secrétaire de séance,

Bernard Gaze

SECTION DESIGNATION

Réunion du 22 octobre 2018

Référent : M. Jacques Caudron Membres présents : MM. Jacques Reynaud - Bernard Velez Absent excusé : M. Pierre Colette

À L’ATTENTION DE TOUS LES ARBITRES

Concernant les doubles désignations, vous devez obligatoirement adresser un courriel à cda@herault.fff.fr. Les arbitres seront désignés en fonction des rencontres disponibles. Nous vous rappelons que la section désignation se réunit tous les lundis de 9h à 13h au siège du District.de l’Hérault de Football Si vous souhaitez devenir arbitre assistant spécifique en faire la demande à arbitres@herault.fff.fr, avec copie à la C.D.A.

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ORDRE DU JOUR

Les indisponibilités des arbitres reçues ce jour : M. Lazuttes : du 31 novembre au 03 décembre et les 16 et 23 décembre 2018 M. Lalah : le 28 novembre 2018 M. Kaddouri : les 03 - 04 - 17 – 18 novembre et les 01 et 02 décembre 2018 M. Tabane : le 20 octobre 2018 M. Leblond : le 03 novembre et le 05 janvier 2019 M. CARON : du 23 au 27 octobre 2018 M. Rasmont : du 03 au 05 novembre 2018 M. Christol : les 22 et 23 décembre 2018 M. Zouggar Bertrand : le 17 novembre 2018 M. Cardon : du 30 octobre pour une durée indéterminée LES CLUBS : demandes d’arbitres SC Cers Portiragnes - FC Laverune - ENT Grand Horb Foot - FCO Viassois – SA Marsillarguois – AS Mirevalaise – AV Castriote –AS les Pierrots de Teyran - ROC Social SETE Approbation du compte-rendu de la journée du 15 octobre 2018 Désignation : journée du 04 novembre 2018 (championnat). Finalisation des matchs de coupe Séniors Occitanie - Hérault - et coupe de L’Hérault Vétérans Fin de la réunion à 12H30

Le référent, Jacques Caudron

SECTION OBSERVATOIRE

Réunion du mardi 27 novembre 2018

Présents : MM. Bernard Brault - Gérard Gouel - Gérard Mossé

DÉSIGNATIONS

Désignations Observateurs pour les journées des 8 et 9 décembre 2018. Complément Observateurs pour les journées des 1e et 2 décembre 2018.

CORRESPONDANCE

MM. Riccio, De Felice, Velez, Caudron, Brault.

Le Référent, Bernard Brault

COMMISSION DES RÈGLEMENTS ET CONTENTIEUX

Réunion du lundi 26 Novembre 2018

Présidence : M. Alain Crach Présents : Mme Yvette Dethier - MM. Yves Kervennal – Michel Marot - Guy Michelier - Gilles Phocas. Excusés : MM. Joseph Cardoville - Francis Pascuito. Le procès-verbal de la réunion du 19 novembre 2018 a été approuvé à l’unanimité.

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ADDENDA

Il fallait lire LUNEL VIEL US 1 / ES PAULHAN PEZENAS AV 1 FMI 20602523 – Championnat Départemental 2 (A) du 11 novembre 2018 Jugeant en premier ressort, Considérant que les réserves d’US LUNEL VIELLOISE mettent en cause la qualification et la participation des joueurs BOUKAHIA Jaouid, MAZGOUTI El Houssaine, CARRASCO Alexis, et DURAND Bastien, de l'ES PAULHAN PEZENAS AV 1, détenteurs d'une licence frappée du cachet Mutation hors période,

JOURNÉE DU 07 OCTOBRE 2018

M. PETIT BARD FC 2 / St MATHIEU AS 1 FMI 20602504 – Championnat Départemental 2 (A) du 07 octobre Dossier transmis par la Commission d’Appel en date du 20 Novembre 2018. Dossier en suspens.

JOURNÉE DU 11 NOVEMBRE 2018

OL MARAUSSAN BITER 1 / GRAND ORB FOOT ES 2 FMI 20623900– Championnat Départemental 4 (E) du 11 novembre 2018 Match non joué pour cause de terrain impraticable.

La Commission,

Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant le rapport de l’arbitre officiel de la rencontre, Considérant l’arrêté municipal applicable à compter du 7 novembre 2018 jusqu’au 1er Décembre 2018. Donne match à jouer à une date à fixer par la commission compétente. Transmet le dossier à la Commission Départementale de l'Arbitrage pour ce qui la concerne. La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

JOURNÉE DU 18 NOVEMBRE 2018

MONTAGNAC US 1 / FRONTIGNAN AS 2 FMI 20822433– Championnat Départemental 1 U19 du 18 novembre 2018 Match arrêté à la quatre-vingtième minute (80’).

La Commission,

Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match. Considérant le rapport de l’arbitre officiel de la rencontre,

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Considérant qu'à la quatre-vingtième minute, la partie a été interrompue par l'arbitre de la rencontre, suite à une décision contestée et non respectée par un joueur de Frontignan, Considérant que de retour aux vestiaires, l'arbitre s'est aperçu de sa méprise et a demandé aux deux équipes de rejoindre le terrain afin de terminer la rencontre, Considérant que suite à cette interruption, l’équipe de FRONTIGNAN AS 2 a refusé de reprendre la partie. Donne match perdu par pénalité moins un (1) point au classement à FRONTIGNAN AS 2 pour en reporter le bénéfice à l'équipe de MONTAGNAC US 1 sur le score acquis sur le terrain de quatre (4) buts à un (1). Dit qu’il s’agit, de la part de l’équipe de FRONTIGNAN AS 2, d’un abandon de terrain au sens des dispositions de l'article 18 du Règlement des Compétitions Officielles du District de l'Hérault, Inflige une amende de cinquante (50) euros à AVS FRONTIGNAN FC pour abandon du terrain avant la fin de la rencontre (Article 18 du RCO). Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. Transmet le dossier à la Commission Départementale de l'Arbitrage pour ce qui la concerne.

La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

*** BESSAN AS 1 / ST ANDRE DE SANGONIS OL 1 FMI 21138350 – 16e de finale de la Coupe de l’Hérault Seniors du 18 novembre 2018 Dossier en suspens.

*** CANET AS 2 / LAVERUNE FC 2 FMI 20623721– Championnat Départemental 4 (C) du 18 novembre 2018 Réserves de CANET AS 2 sur la qualification des joueurs de LAVERUNE FC 2 qui ont participé à la rencontre de l'équipe supérieure la semaine dernière.

La Commission, Pris connaissance des réserves formulées par l'équipe de CANET AS pour les dire irrecevables en la forme car insuffisamment formulées au regard de l'article 167.2 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football. Pris connaissance de la confirmation des re serves de CANET AS par courriel du lundi 19 novembre 2018 qui permet de requalifier les re serves comme une Re clamation au sens de l’article 187.1 des Re glements Ge ne raux de la Fédération Française de Football. Après étude du dossier, Met le dossier en suspens. Demande par courrier séparé à FC LAVERUNE de lui faire parvenir, sous huitaine, ses observations conformément aux dispositions de l’article 187.1 des Règlements Généraux de la F.F.F, suite à la réclamation de

CANET AS. ***

CAZOULS.MAR.MAU 2 / ST THIBERY SC 2 FMI 20623896 – Championnat Départemental 4 (E) du 18 novembre 2018. Dossier en suspens.

***

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PUIMISSON AS 2 / LESPIGNAN VENDRES FC 3 FMI 20852185 – Championnat Départemental 5 (B) du 18 novembre 2018 Réserves de FC LESPIGNAN VENDRES sur la participation de l’ensemble des joueurs de PUIMISSON AS 2 susceptibles d’avoir participé au dernier match d’une équipe supérieure du club qui ne joue pas le même jour ou le lendemain. La Commission, Pris connaissance des réserves confirmées pour les dire recevables en la forme, Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant que les réserves formulées par FC LESPIGNAN VENDRES mettent en cause la participation de l’ensemble des joueurs de PUIMISSON AS 2, susceptibles d’avoir participé à la dernière rencontre officielle disputée par l’équipe supérieure de leur club, Considérant la feuille de match de la Coupe de l’Hérault Seniors PUIMISSON AS 1 / MONTAGNAC US 1 du 11 Novembre 2018, dernière rencontre de l’équipe supérieure, Considérant qu’aucun joueur de PUIMISSON AS 2 n’a participé à la rencontre ci-dessus,

Rejette les réserves de FC LESPIGNAN VENDRES comme non fondées. Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. LESPIGNAN VENDRES FC Débit : 30 € droit de confirmation (article 186-1 des Règlements Généraux de la F. F. F. et JO n°1 du 06 juillet 2018) La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

JOURNÉE DU 25 NOVEMBRE 2018

M.LUNARET NORD 1 / ST THIBERY SC 1 FMI 21134877 – Challenge Hérault Féminin du 25 novembre 2018 Match non joué, l’équipe de ST THIBERY SC 1 étant absente. La Commission, Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant qu’à 10h45 l’arbitre a constaté que seule l’équipe de M.LUNARET NORD 1 était présente sur le terrain, Considérant qu’il ressort de l’article 159.4 des Règlements Généraux de la F.F.F. que : - en cas d'insuffisance du nombre de joueurs ou d'absence de l'une ou des deux équipes à l'heure

prévue par l'organisme officiel pour le début de la rencontre, cette insuffisance ou cette absence est constatée par l'arbitre un quart d'heure après l'heure fixée pour le commencement de la partie,

- les conditions de constatation de l'absence sont mentionnées par l'arbitre sur la feuille de match, - Donne match perdu par forfait à ST THIBERY SC 1 sur le score de trois (3) buts à zéro (0) et dit l'équipe de M.LUNARET NORD 1 qualifiée pour le tour suivant. Inflige une amende de 40€ (10€ x 4) à ST THIBERY SC pour forfait non notifié.

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Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

*** BOUZIGUES-LOUP 1 / BASSES CEVENNES 1 FMI 21134875 – Challenge Hérault Féminin du 25 novembre 2018 Match non joué pour cause de terrain impraticable.

La Commission,

Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant l’arrêté municipal applicable à compter du samedi 24 novembre 2018,

Donne match à jouer à une date à fixer par la commission compétente. La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

*** TEYRAN ASP 1 / CAZOULS. MARAU 1 FMI 21134881 – Challenge Hérault Féminin du 25 novembre 2018 Match non joué, l'équipe de CAZOULS. MARAU 1 étant absente. La Commission, Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant qu’il ressort des articles 7 d) et e) du Règlement des Compétitions Officielles du District de l’Hérault que « les clubs recevant fixent le jour, le lieu et l’heure du coup d’envoi de la rencontre et notifient leur décision 10 jours au moins avant la date de la rencontre » et « qu'à défaut, pour tout horaire, date et lieu manquant et pour chaque équipe concernée, il sera fait application d'une sanction fixée par le Comité de Direction » Considérant qu'aucune notification concernant l'heure de la rencontre en rubrique n'a été adressée à la Commission des Compétitions Féminines, Donne match perdu par pénalité à TEYRAN ASP 1 sur le score de trois (3) buts à zéro (0) et dit l'équipe de CAZOULS. MARAU 1 qualifiée pour le tour suivant. Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

Le Président de séance,

Alain Crach

La Secrétaire de séance, Yvette Dethier

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COMMISSION DE DISCIPLINE ET DE L’ÉTHIQUE

Réunion du mardi 27 novembre 2018

Présidence : M. Jean-Luc Sabatier Présents : MM. Michel Belin – Jean-Pierre Caruso Absents excusés : MM. Gérard Baro – Michel Bertrand – Joseph Cardoville – Jacques Caudron – Claude Congras – Gilles Vedrines Le procès-verbal de la réunion du 20 novembre 2018 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel conformément aux articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la FFF dans un délai de 7 jours à compter de sa notification devant la Commission d’Appel disciplinaire de District de l’Hérault ou la Commission d’Appel disciplinaire de la Ligue d’Occitanie, selon les spécifications de l’article 3.1.1.d du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

DISCIPLINE

BESSAN AS 1/ST ANDRE SANGONIS OL 1 53583.1 – Coupe Hérault Seniors du 18 novembre 2018 Incidents au cours de la rencontre La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Demande à :

M. X, licence n° 1455312622, dirigeant de BESSAN AS 1 ; M. Y, licence n° 1475317789, dirigeant de ST ANDRE SANGONIS OL 1,

de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur l’attitude et le comportement de 10 ou 20 individus supporters de l’équipe de ST ANDRE SANGONIS OL 1 qui ont insulté les officiels et certains joueurs de l’équipe adverse et qui ont pris d’assaut le grillage du stade pour l’arracher, mettant en danger le déroulement de la rencontre, avant le lundi 10 décembre 2018.

*** M. ST MARTIN AS 1/VALRAS SERIGNAN FCO 1 53575.1 – Coupe Hérault Seniors du 18 novembre 2018 Incidents au cours de la rencontre La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Demande à M. X, licence n° 1420684210, dirigeant de M. ST MARTIN AS 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur l’attitude des supporters de M. ST MARTIN AS 1 envers les officiels et joueurs de l’équipe adverse, avant le lundi 10 décembre 2018.

*** COURNONTERRAL 1/PALAVAS CE 1 53582.1 - Coupe Hérault Seniors du 18 novembre 2018 Propos injurieux et menaçants d’un joueur de PALAVAS CE 1 envers l’arbitre La Commission,

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Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, les déclarations des officiels ou de toute personne missionnée par les instances pour la rencontre et assurant une fonction officielle au moment des faits, doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant qu’il ressort des rapports des officiels qu’à la 60e minute de jeu, un joueur de PALAVAS CE 1, M. X, a été sanctionné d’un carton jaune pour contestations, synonyme d’avertissement, Considérant que son entraîneur a ensuite décidé de le remplacer, Considérant qu’en se dirigeant vers le banc, M. X a dit : « il ne sert à rien cet arbitre de merde », suite à quoi il a été sanctionné d’un carton rouge, synonyme d’exclusion, à la 64e minute de jeu, Considérant qu’à la vue de ce carton, M. X a dit à l’arbitre : « fils de pute », a craché au sol, puis dit : « tu vas voir », Considérant que quelques minutes après, alors qu’il se trouvait derrière le grillage, M. X a continué d’insulter l’arbitre : « fils de pute, vas chier l’arbitre, etc. », Par ces motifs et en application :

de l’article 6 (comportement injurieux à officiel) et l’article 8 (comportement menaçant à officiel) du Barème disciplinaire ;

des amendes de 30 € (expulsion) + 50 € (motif de la sanction) du Barème des amendes disciplinaires, Décide de sanctionner M. X, licence n° 2543249136, joueur de PALAVAS CE 1, de huit (8) matchs de suspension y compris le match automatique à dater du 19 novembre 2018 et d’infliger une amende de 80 € au club CTRE EDUC. PALAVAS, responsable du comportement de son joueur. La présente décision est susceptible de recours devant la Commission d’Appel de District dans un délai de 7 jours à compter de sa notification, dans les conditions de forme prévues à l’article 3.4.1 du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

*** GIGEAN R S 2/ES PAULHANPEZENAS AV 3 52567.1 – Coupe Hérault Vétérans du 26 octobre 2018 Incidents avant et pendant la rencontre La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Note qu’elle a bien reçu les rapports demandés aux licenciés du club REVEIL SPORTIF GIGEANNAIS, Met le dossier en délibéré.

*** PUISSALICON MAGA 1/CORNEILHAN LIGNAN 1 50058.1 – Départemental 1 du 23 septembre 2018 ① Injures de la part des supporters de PUISSALICON MAGA 1 envers les officiels ② Comportement intimidant/menaçant d’un dirigeant de PUISSALICON MAGA 1 envers l’arbitre La Commission, Déclare que le dossier a fait l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 3.3.2 du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux,

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Après audition de : M. A, licence n° 2097113711, arbitre officiel ; M. B, licence n° 1499533155, délégué ; M. C, licence n° 1438907905, dirigeant de PUISSALICON MAGA 1 ; M. D, licence n° 2543576713, dirigeant de PUISSALICON MAGA 1,

Les personnes auditionnées et les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations, ni à la décision, Déclare que Mme Maryline Loos, secrétaire, a assisté à l’audition sans intervenir et n’a pas pris part aux délibérations, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, les déclarations des officiels ou de toute personne missionnée par les instances pour la rencontre et assurant une fonction officielle au moment des faits, doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, ① Considérant qu’à la mi-temps, alors que les officiels regagnaient leurs vestiaires, ils ont été pris à partie par des spectateurs qui les ont insultés, ② Considérant qu’à l’issue de la rencontre, M. D, dirigeant de PUISSALICON MAGA 1, s’est présenté dans les vestiaires des officiels afin de demander des explications sur le rapport qui sera établi par ceux-ci concernant le comportement des spectateurs, Considérant qu’il a été invité par le Délégué à sortir des vestiaires en attendant la disponibilité de l’arbitre officiel afin de lui donner des explications, Considérant qu’à ce moment-là, M. D, énervé, a eu un comportement particulièrement déplacé et agressif envers le délégué, alors qu’il était en possession d’un bâton, ① Par ces motifs et en application du Règlement des Compétitions Officielles du District de l’Hérault, Inflige une amende de 50 € au club A. S. PUISSALICON MAGALAS pour le mauvais comportement des supporters. ② Par ces motifs et en application :

de l’article 8 (comportement intimidant/menaçant à officiel) du Barème disciplinaire ; des amendes de 30 € (décision) + 85 € (motif de la sanction) + 30 € (durée de la sanction) du Barème

des amendes disciplinaires, Décide de sanctionner M. D, licence n° 2543576713, dirigeant de PUISSALICON MAGA 1, de quatre (4) mois de suspension ferme à dater du 8 octobre 2018 et d’infliger une amende de 145 € au club A. S. PUISSALICON MAGALAS, responsable du comportement de son dirigeant. Inflige une amende de 70 € au club ENT. CORNEILHAN LIGNAN F.C. pour non envoi du rapport de M. X, licence n° 2544208746, dûment demandé et non reçu à ce jour. Les frais de déplacement des officiels pour audition ce jour, soit 144,52 €, sont à la charge du club A. S. PUISSALICON MAGALAS. Les présentes décisions sont susceptibles de recours devant la Commission d’Appel de District dans un délai de 7 jours à compter de sa notification, dans les conditions de forme prévues à l’article 3.4.1 du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

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MARSEILLAN CS 1/CLERMONTAISE 2 50212.1 – Départemental 2 (B) du 18 novembre 2018 Comportement d’un dirigeant de CLERMONTAISE 2 La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Demande à M. X, licence n° 1425326179, dirigeant de CLERMONTAISE 2, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur ses propos tenus à l’encontre d’un joueur adverse au cours de la rencontre, avant le lundi 10 décembre 2018.

*** U.S. BEZIERS 2/GRAND ORB FOOT ES 1 50470.1 – Départemental 3 (D) du 4 novembre 2018 Injures et intimidation d’un joueur de l’U.S. BEZIERS 2 envers l’arbitre La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, les déclarations des officiels ou de toute personne missionnée par les instances pour la rencontre et assurant une fonction officielle au moment des faits, doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant qu’il ressort des rapports des officiels et de ceux mis à la disposition de la commission qu’à la 81e minute, lors d’un arrêt de jeu en faveur de GRAND ORB FOOT ES 1, un joueur de l’U.S. BEZIERS 2, M. X, s’est dirigé vers l’arbitre en lui disant : « vas te faire foutre », Considérant que l’arbitre lui demande alors si c’est à lui qu’il parlait, M. X a dit « oui c’est à toi que je parle et vas niquer tes morts » tout en le pointant du doigt, Considérant que M. X a alors été sanctionné d’un carton rouge, synonyme d’exclusion, Considérant qu’en regagnant les vestiaires, le joueur a continué d’insulter l’arbitre : « arbitre de merde, etc. », Par ces motifs et en application :

de l’article 6 (comportement injurieux à officiel) et l’article 8 (comportement intimidant à officiel) du Barème disciplinaire ;

des amendes de 30 € (expulsion) + 50 € (motif de la sanction) du Barème des amendes disciplinaires, Décide de sanctionner M. X, licence n° 2544566892, joueur de l’U.S. BEZIERS 2, de sept (7) matchs de suspension y compris le match automatique à dater du 5 novembre 2018 et d’infliger une amende de 80 € au club U. S. BEZIERS, responsable du comportement de son joueur. La présente décision est susceptible de recours devant la Commission d’Appel de District dans un délai de 7 jours à compter de sa notification, dans les conditions de forme prévues à l’article 3.4.1 du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

*** MARSEILLAN CS 2/THONGUE ET LIBRON FC 2 50664.1 – Départemental 4 (D) du 18 novembre 2018 Match non joué – Terrain impraticable Comportement d’un joueur de MARSEILLAN CS 2

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La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Demande à M. X, licence n° 1495316925, joueur de MARSEILLAN CS 2, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son attitude envers l’arbitre suite à sa décision de ne pas faire jouer la rencontre, avant le lundi 10 décembre 2018.

ÉTHIQUE

Courriel du club ARSENAL CROIX D’ARGENT F. C. en date du 27 novembre 2018 La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Déclare que le dossier va faire l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 3.3.2 du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux, Décide de convoquer, conformément aux dispositions de l’article 3.3.4.2.1 du Règlement disciplinaire :

M. X, licence n° 2308099819, Secrétaire général du club ARSENAL CROIX D’ARGENT F.C. ; M. Y, licence n° 2544583856, Trésorier du club ARSENAL CROIX D’ARGENT F. C.,

devant la Commission de Discipline & de l’Éthique qui se tiendra le :

mardi 11 décembre 2018 à 17 h 30 au siège du District de l’Hérault de Football, 66 Esplanade de l’Égalité, ZAC Pierresvives, 34086 Montpellier, au 1er étage de la Maison départementale des Sports, salle 130.

*** Courriel de M. X, personne n° 1415315061, en date du 26 novembre 2018, émis depuis sa boîte mail personnelle La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Déclare que le dossier va faire l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 3.3.2 du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux, Décide de convoquer, conformément aux dispositions de l’article 3.3.4.2.1 du Règlement disciplinaire :

M. X, personne n° 1415315061, devant la Commission de Discipline & de l’Éthique qui se tiendra le :

mardi 18 décembre 2018 à 17 h 30 au siège du District de l’Hérault de Football, 66 Esplanade de l’Égalité, ZAC Pierresvives, 34086 Montpellier, au 1er étage de la Maison départementale des Sports, salle 130. Prochaine réunion le 4 décembre 2018.

Le Président, Jean-Luc Sabatier

La Secrétaire, Maryline Loos

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