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Association Française des centres de Relation Client - AFRC ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 2004 en date du 4 février 2005 T E X T E D E S R E S O L U T O N S Le quorum est atteint et l’Assemblée Générale peut commencer. PREMIERE RESOLUTION Approbation du compte rendu des travaux de l'année 2004 Après avoir entendu lecture par Monsieur Eric DADIAN du compte rendu sur les travaux de l'association au cours de l'exercice 2004, l'Assemblée approuve le contenu dudit rapport. DEUXIEME RESOLUTION Approbation des comptes L'Assemblée Générale, après avoir entendu lecture du Rapport de Gestion du Conseil d'Administration, approuve les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2004 tels qu'ils lui ont été présentés par Monsieur Eric DADIAN. Au 31 décembre 2004, elle s’arrête à 71 194,83 € soit 467 007,47 F le bénéfice net comptable dudit exercice C O M P T E S 2 0 0 4 COMPTES 2004 RECETTES 202 298,72 € Réserve Générale 2003 51 826,09 € Cotisations 2004 92 880,00 € Facturation Film AFRC 38 803,63 € Sponsoring réunions (AG et RG) 18 789,00 € DEPENSES* 131 103,89 € Salaire et charges sociales* 16 982,04 € Frais de Communication divers (Cartes de visite, guide formations..) 1 261,91 € Frais de Communication (Newsletter, LIVRE BLANC, FILM AFRC, SECA 62 518,76 € Frais de réunion et Assemblées Générales 28 719,22 € Certification AFNOR 3 501,89 € Cotisations à Associations diverses (ECCCO, FICOME, GPS,…) 5 196,00 € Frais de réunion et déplacement ECCCO 12 924,07 € RESERVE GENERALE 71 194,83 € Le financement de l’association, assuré par les cotisations payées par les membres, est aujourd’hui en augmentation sur l’exercice 2004 pour atteindre un montant de 92 880€ Assemblée Générale du 4 février 2005 Page 1 / 1

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Association Française des centres de Relation Client - AFRC

ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 2004 en date du 4 février 2005

TEXTE DES RESOLUTIONS

Le quorum est atteint et l’Assemblée Générale peut commencer. PREMIERE RESOLUTION Approbation du compte rendu des travaux de l'année 2004 Après avoir entendu lecture par Monsieur Eric DADIAN du compte rendu sur les travaux de l'association au cours de l'exercice 2004, l'Assemblée approuve le contenu dudit rapport. DEUXIEME RESOLUTION Approbation des comptes

L'Assemblée Générale, après avoir entendu lecture du Rapport de Gestion du Conseil d'Administration, approuve les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2004 tels qu'ils lui ont été présentés par Monsieur Eric DADIAN. Au 31 décembre 2004, elle s’arrête à 71 194,83 € soit 467 007,47 F le bénéfice net comptable dudit exercice

COMPTES 2004

COMPTES 2004

RECETTES 202 298,72 € Réserve Générale 2003 51 826,09 €

Cotisations 2004 92 880,00 € Facturation Film AFRC 38 803,63 €

Sponsoring réunions (AG et RG) 18 789,00 €

DEPENSES* 131 103,89 € Salaire et charges sociales* 16 982,04 €

Frais de Communication divers (Cartes de visite, guide formations..) 1 261,91 € Frais de Communication

(Newsletter, LIVRE BLANC, FILM AFRC, SECA 62 518,76 €

Frais de réunion et Assemblées Générales 28 719,22 € Certification AFNOR 3 501,89 €

Cotisations à Associations diverses (ECCCO, FICOME, GPS,…) 5 196,00 €

Frais de réunion et déplacement ECCCO 12 924,07 €

RESERVE GENERALE 71 194,83 € Le financement de l’association, assuré par les cotisations payées par les membres, est aujourd’hui en augmentation sur l’exercice 2004 pour atteindre un montant de 92 880€

Assemblée Générale du 4 février 2005 Page 1 / 1

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13 membres « actifs » n’ont pas payé.

12 membres « associés » (9 Catégorie 1 / 3 Catégorie 2). * Reste à payer les cotisations sociales liées à l’embauche de Mme. Bérénice Carrillo pour l’année 2004 qui s’élèvent à 4 494,30 €. Report 2005.

L'Assemblée générale, après avoir pris connaissance du budget 2004 l'approuve sans réserve . TROISIEME RESOLUTION Affectation des résultats

L'Assemblée Générale, sur proposition du conseil, décide d'affecter le bénéfice comme suit: Bénéfice net comptable:

71 194,83 € soit 467 007,47 F à la "RESERVE GENERALE":

71 194,83 € soit 467 007,47 F QUATRIEME RESOLUTION Montant de la cotisation L'Assemblée Générale fixe le montant de la cotisation annuelle pour l'année 2005 à:

Catégorie Définition Cotisation

Membre d’honneur 4 fondateurs Gratuit

Membre actif Centre d’appels interne 400 €TTC/personne 150 €TTC/pers supplémentaire

Membre associé catégorie 1

Outsourceur, collectivité, organisme de formation, chasseur de tête, conseil, société Intérim,

600 €TTC/entreprise (1 personne par entreprise)

Membre associé catégorie 2 Constructeurs, fournisseurs de solutions, ASP, éditeurs de logiciels, intégrateurs

2000 €TTC/entreprise (1 personne par entreprise)

Conditions d’adhésion des membres restent inchangées

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CINQUIEME RESOLUTION Règlement Intérieur Le règlement intérieur se trouve en annexe

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ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 2004 en date du 4 février 2005

SIXIEME RESOLUTION Budget 2005 L'Assemblée générale, après avoir pris connaissance du budget 2005 l'approuve sans réserve . Budget 2005 (TTC)

BUDGET 2005 €

RECETTES 216 194,83 € Réserve Générale 2004 71 194,83 € Cotisations 2005* 125 000,00 € Cotisations membres bienfaiteurs 20 000,00 €

DEPENSES 136 322,42 €

Salaires et charges sociales 2005 30 828,12 € Report salaires et charges sociales 2004 4 494,30 € Frais de communication divers : Papier entête, cartes de visite, etc. 2 000,00 €

Frais de communication : Lettre d’information 2005 3 000,00 €

Frais de communication : Guide de métiers et de formations 5 000,00 €

Frais de communication : Site Internet 6 000,00 €

Frais de communication : SeCA 2005 10 000,00 €

Frais de réunions de bureau et AG 45 000,00 € Certification CEN 5 000,00 € Cotisations à Associations diverses (ECCCO, FICOME, GPS,…)

5 000,00 €

Frais de réunion et déplacement ECCCO 15 000,00 € Divers 5 000,00 €

RESERVE GENERALE 79 872,41 €

* Si nous supposons que tous les membres sont à jour de cotisation

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ANNEXES Annexe 1 - « Liste des membres à jour de cotisation au 31.12.2004» Annexe 2 - « Liste des membres en situation irrégulière au 31.12.2004» Annexe 3 - « Règlement intérieur »

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Annexe 2

« Liste des membres à jour de cotisation au 31.12.2004»

SOCIETE NOM PRENOM

ACCOR M. SANS Nicolas

ACEMIS M. DUMAS Antoine

ACTICALL M. RUDLOFF Gérard

ADEAN (AGENDE DE DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE L'AGLOMÉRATION NANTAISE) Mme. CIVEL Marie-Claire

ADEAR ROUEN DEVELOPPEMENT M. LEMOINE Dominique

ADECCO Mme. SAOUD Muriel

ADERLY Mme. DIEHL Françoise

ADIA Mme. DELMAS Katia

ADIANTAL Mme. DUVAL Sophie

ADIRA (Agence Développement) M. ECK Olivier

ADLPARTNER Mme. MONGANNE Virginie

ADU (AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ET D’URBANISME) DU PAYS DE MONTBÉLIARD M. SERDET Thierry

AFFLUENCE - ACTIVEO M. BALDIN Philippe

AFPA Mme. BEHR Patricia

AFPA M. DIMICOLI Gilles

AIR PROMOTION GROUP Me VINCENT Corinne

ALCATEL Mme. CLEMENT Annick

AMEC SPIE COMMUNICATIONS Mme. BENOIT Céline

AMERICAN EXPRESS Mme. FAVRE Martine

AMERICAN EXPRESS Mme. DURA Christine

AMERICAN EXPRESS M. BOURRE Ludovic

AMERICAN EXPRESS Mme. GENIN Chantal

ANTALIS M. LE PAPE Christian

APIM (AGENCE POUR LA PROMOTION INTERNATIONALE DE LILLE MÉTROPOLE) M. VINCENT Thibaut

AQUATISS DIRECT HOTELS Me COUTARD Delphine

ARVATO SERVICE M. THEVENARD Jean Louis

ATLAS SERVICE M. COURTIAU Jean-Michel

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ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 2004 en date du 4 février 2005

AVAYA M. BERAUD-SUDREAU Gérard

AVIVA DIRECT M. HOUNTONDJI Alain

BAYARD PRESSE Mme. DENIS Marie-Anne

BECQUET SA M. LEVIEUGE Marcel

BOULOGNE SUR MER DEVELOPPEMENT M. LEROY Francis

BOUYGUES TELECOM M. ACKERMAN Nicolas

BOUYGUES TELECOM M. ANGERAME Alain

BOUYGUES TELECOM Mme. BEAUFILS Frédérique

BOUYGUES TELECOM M. BIOJOUX Laurent

BOUYGUES TELECOM Mme. BOIVIN Laure

BOUYGUES TELECOM Mme. GALLON Marianne

BOUYGUES TELECOM M. LENY Pierre-Jean

BOUYGUES TELECOM M. MERIAUX Ludovic

BOUYGUES TELECOM Mme. PAUWELS Agnès

BOUYGUES TELECOM Mme. REMPENAULT Annie

BOUYGUES TELECOM M. SOULÉ Christophe

BOUYGUES TELECOM M. VALLEE Patrick

BT FRANCE Mme. PALACIOS Karine

CAISSE D'ÉPARGNE ILE DE FRANCE - PARIS Mme. BOINON Isabelle

CAISSE NATIONALE ASSURANCE MALADIE Mme. BRUN Isabelle

CAISSE NATIONALE DES CAISSES D'EPARGNE M. BRETEL Thierry

CALVADOS STRATEGIE Mme. FAUVEL Marie-Claire

CANAL + DISTRIBUTION M. CALANDRAS Jean-Marc

CANAL + DISTRIBUTION Mme. FERY ROUSSEAU Frédérique

CANAL + DISTRIBUTION M. LACAUSSADE Hervé

CANAL + DISTRIBUTION M. LOBLEIN Gérard

CARGLASS M. BONFILS Frédéric

CARREFOUR SERVICE CLIENTS M. DIDIER Patrick

CARTE ET SERVICES M. SARRAZIN Eric

CCI NICE COTE D'AZUR - ANCA M. BALP Jacques

CEGETEL M. BRUNSCHWIG Thierry

CEGETEL BRANCHE FIXE - BU ENTREPRISES M. EPELLY Nicolas

CEGETEL SERVICE M. GERY Vincent

CEGETEL SERVICE M. HARTHE Jean-Marc

CERGY-PONTOISE DEVELOPPEMENT Mme. DRONIOU Laetitia

CETELEM Mme. DURAND Laure

CHRONOPOST INTERNATIONAL Mme. BABOUR Hafida

CIRCULAR PRO VENTE Mme. CHARPENTIER Claire

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CITÉ DES ENTREPRENEURS D'EURMÉDITERRANÉE M. MOSCHETTI Frédéric

CLÉMENTINE INTERNATIONAL M. MOREL D'ARLEUX Christophe

CLIENTLOGIC M. DUPUY Eric

CLUB MED CENTRE D’APPELS EUROPEEN M. BOYER Michel

CLUB MED CENTRE D’APPELS EUROPEEN Mme. DUPERRY Catherine

CMC - COMMUNICATION DE MOBILES CELLULAIRES M. IMBACH François

CMC - COMMUNICATION DE MOBILES CELLULAIRES M. NEPVEUX Christophe

CNED - CENTRE NATIONAL D' ENSEIGNEMENT À DISTANCE Mme. MESNIER Valérie

CNED - CENTRE NATIONAL D' ENSEIGNEMENT À DISTANCE M. TISSANIE Jean-Pierre

CNP - ASSURANCES Mme. DERENONCOURT Félicia

COFINOGA - LASER Mme. BACHERE Danielle

COFINOGA - LASER Mme. DUMESTE Martine

COFINOGA - LASER M. LEPOUDER Lionel

COMITÉ D’EXPANSION ECONOMIQUE DE LA SARTHE Mme. MOISON-PICHARD Sylvie

COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE TOURS Mme. SECHERET Valérie

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE METZ MÉTROPOLE M. RAUSCH Jean-Marie

COMMUNICATION QUALITE Mme. DE PESQUIDOUX Catherine

CONSEIL GENERALE DE LA VIENNE Mme. CADORET Marylin

CORIOLIS SERVICE M. GUILLOTEAU Eric

COTES D'ARMOR NUMERIQUES M. QUEFFURUS Laurent

COVEFI Mme. CONSTANT Christelle

CREDIT DU NORD Mme. LEROY Françoise

CREDIT DU NORD Mme. TANGUY Anny

CREDIT LYONNAIS M. OPPENHEIM Marc

CREDIT LYONNAIS M. PEREIRA Manuella

CREDIT MUTUEL M. LEGER Serge

DHL INTERNATIONAL M. BEAUDOUX Ludovic

DIFFUSION TOURISME – VACANCES BLEUES Mme. MAYAN Catherine

DIFFUSION TOURISME – VACANCES BLEUES Mme. SUZAN Claudine

DIGIWAY CONSULTING M. MOREAU Fabrice

DIRECT ECUREUIL EST M. DRUI PASCAL

DROGUES ALCOOL TABAC INFO SERVICE M. COHEN Baptiste

E MESSAGE WIRELESS INFORMATION M. PICQ Jean Robert

EAUX DE MARSEILLE M. LONG Alain

EDF Mme. BERGER Isabelle

EDF R ET D Mme. CAPRON-TERRACOL Pascale

E-laser contact M. FRANCHET Philippe

E-laser contact M. DERRE Philippe

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E-laser contact M. MITTERAND Stéphane

ENTENIAL M. CRASSOUS Roland

EPTICA M. NJAMFA Olivier

ESPACE FORMATION PICARDIE M. MOLLET Jean-Pierre

EXTRA FILM M. MAQUET Philippe

FICOME (FÉDÉRATION INTERPROFESSIONNELLE DE LA COMMUNICATION D'ENTRERPISE) M. TETU Guy

FRANCAISE DES JEUX M. BUVAT Jean-Christophe

FRANCAISE DES JEUX M. ALBERT Sébastien

FRANCAISE DES JEUX M. IMBERT André

FRANCE LOISIRS Mme. PEREZ Anne

FRANCE TELECOM M. MULLER Benoit

FRANCE TELECOM M. BENDJEGHMOUNE Mehdi

FRANCE TELECOM Mme. COSTE Arlette

FRANCE TELECOM Mme. DRAN Caroline

FRANCE TELECOM Mme. MULLET Annick

FRANCE TELECOM Mme. BARONNET Alexandra

FRANCE TÉLÉCOM CÂBLE M. GOURLIN Xavier

FRANCHE-COMTE EXPANSION M. LAROCHE Loic

FRÉQUENCE PLUS SA M. NECTOUX Alain

FRÉQUENCE PLUS SA M. OLIVIER Dominique

FRONTCALL M. GRISLAIN Pierre-Antoine

GANZONI Mme. GAY Sophie

GAZ DE FRANCE Mme. GUILLOT Valérie

GÉNÉRALE DES EAUX M. DEMEYERE Jean-Noël

GENERALE DES EAUX - Ile de France M. FELTENS Eric

GÉNÉSYS TÉLÉCOMMUNICATIONS M. KAPLOUN Nicolas

GPA-VIE M. PONCHON Pascal

GROUPAMA - CCAMA Mme. POINT Dominique

GROUPAMA BANQUE Mme. PERES Sabine

GROUPE SEB (CALOR) Mme. MAIRE-PRUD'HOMME Martine

HELPLINE M. MARTIN Benoît

HILTI M. DERRIEN Loïc

HOME SHOPPING SERVICE M. DANIEL Frédéric

ID35 M. RAVARINO Andréa

IKEA FRANCE M. LE HIRESS Martial

IMA TECHNOLOGIES M. COLLIGNON Christophe

IMEA (INSTITUT DE MANAGEMENT EUROPÉEN DES AFFAIRES) M. EBERHARD Jean

INEUM Consulting M TALL Meïssa

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ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 2004 en date du 4 février 2005

INPI Mme. SALMER Odile

INSTITUT DU CALL CENTER Mme. NAZARENKO Annick

INSTRANET DISTRIBUTION M. GILLE Dominique

INTELYA M. REQUILLART Sébastien

INTERNATIONAL SOS (ASSISTANCE) M. CERBOTTANI Gilles

INTRA CALL CENTER M. DADIAN Eric

INTRA CALL CENTER Mme. DIZIERE Virginie

JANSSEN - CILAG Mme. DENONAIN Florence

JET MULTIMEDIA HOSTING M. PLOUVIET Pierre

JM BRUNEAU M. CHEILLE Alain

JM BRUNEAU M. COUTURIER Gérard

JURIDICA - AXA PROTECTION JURIDIQUE M. REYNAUD Bertrand

LA POSTE M. SANANIKONE Thao

LA REDOUTE M. MIQUEL Florent

LANNER GROUP M. ROMERO Michel

LE HAVRE DEVELOPPEMENT M. GALLAIS Wilfrid

LIBERTY SURF GROUP M. HANNUNA Philippe

LIFESCAN div d'OCD Mme. COSTET Catherine

MATY Mme. LHEUREUX Agnès

MCCANN RELATIONSHIP MARKETING (MRM) M. HENRY François

MFA M. BOGDAN Frédéric

MIDI-PYRENNEES EXPANSION M. BAYLET Philippe

MMA M. BERNACHEZ Alain

NC NUMÉRICÂBLE M. RAYMOND Jean-Philippe

NICE SYSTEMS M. GUENEGAN Arnaud

NIMES RHONE CEVENNES TECHNOPOLE M. DESVIGNES André

NORTEL NETWORKS Mme. VINCENT Marie-France

OFFICE DEPOT (VIKING DIRECT) Mme. MARCHAND Valérie

ORANGE France M. DUFOUR Philippe

Orléans Val de Loire Développement Mme. CAPY Chrystèle

OSIATIS M. CLEMENT Stéphane

OTIS Mme. MULIN Coralie

OUIDDIR Mme. OUIDDIR Nadira

OUTIROR M. LAVEAU David

PEUGEOT Mme. ALBENQUE Laetitia

PHONE MARKETING M. GLADYSZ Marc

PRESSEL M. HUMM Pierre

PROCATEN Mme. PRETOT Noëlle

PROFIL 1 Mme. PIKETTY Pascale

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PROMEL M. AMIEL Philippe

PROSODIE Mme LACOUBERIE Anne

PROXI LINE M. LOIZIL Gérard

QUALISTAR Mme BOYER Michèle

QUELLE LA SOURCE Mme. CAFFIN Corinne

RAJA Mme. VAGNER Annie

RATP M. ARBILLOT Eric

SAFIG M. ELOY Nicolas

SAS INSTITUT M. SATTA Jean-Marc

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA M. LE GIGAN Patrick

SENIOR & CIE Mme. OLLIVIER Marie-Pierre

SITEL CORPORATION Mme. BUSSEL Isabelle

SOCIETE GENERALE Mme. PERTHUIS Corinne

SOMFY FRANCE Mme. BEYAERT Bénédicte

SPB M. TABUT Philippe

SPB Mme. WACQUEZ Véronique

SUP DE CO M. DEMILLY Philippe

SWETS BLACKWELL Mme. MARTINACHE Stéphanie

SWISS LIFE PREVOYANCE ET SANTE M. BERTOLOTTI Eric

SWISS LIFE PREVOYANCE ET SANTE M. BEC Olivier

TMC TELEWEB Mme. MAGE Annick

TRANSCOM EUROPE FRANCE SA M. CAPLETTE Serge

VOYAGES LOISIRS Mme. URBIN Delphine

YVES ROCHER Mme. HAEGEL Catherine

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ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 2004 en date du 4 février 2005

Annexe 2

« Liste des membres en situation irrégulière au «31.12.2004»

SOCIETE Sx NOM PRENOM

AGENCE RÉGIONALE DE DÉVELOPPEMENT - PARIS ILE DE FRANCE Mme. PIERRE Cyrille

ASPECT COMMUNICATION M. REBIFFE Christian CAISSE CHIRURGICALE ET MALADIE DE L'OISE M. TOUET Julien CENTRE FORJA Mme. SANSON Brigitte CHARENTE DEVELOPPEMENT M. LORANT Arnaud DELL SA Mme. MEUNIER Anne MarieDHL Express M. NOTELET François EADS TELECOM M. GARO Jean-DenisEDF Mme. FERNANDEZ Pascale FRANCE TELECOM - BRANCHE DISTRIBUTION M. MAJOR Xavier FRANCE TELECOM - EGT M. LEMAHIEU DominiqueLA REDOUTE Mme. FANIEN Catherine MANPOWER FRANCE M. BAUMGARTNER Ludovic MVO M. FIGONI Jacques NOOS M. CAUTELA Maurice NOOS Mme. CASTA Valérie ORGA CONSULTANTS Mme. BOSCHETTI Roseline PROVENCE PROMOTION Mme. GAUTHIER Laurence QUELLE LA SOURCE M. MADINIER Patrice QUELLE LA SOURCE Mme. LECLAIR Agnès SAEM SUSINET M. PERON Joël SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA Mme. CHEVTCHENKO Olga TELISMA SA M. BALAINE Laurent

* Situation Irrégulière : Membres qui ne sont pas à jour de cotisation

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ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 2004 en date du 4 février 2005

REGLEMENT INTERIEUR PRÉAMBULE : Principe de loyauté et de transparence Les membres de l’AFRC estiment que la relation de fidélité, de confiance et de loyauté qu’ils entretiennent tant à l’égard de leur clientèle, de leurs pairs, que de leurs personnels, peut être renforcée par la parfaite connaissance et transparence des relations qu’ils effectuent dans le cadre des réunions de l’AFRC. L’application du présent règlement intérieur par un membre de l’AFRC n’exclut aucunement le respect de tout autre engagement déontologique, quelle qu’en soit la nature, la forme, ou la portée, qu’il est susceptible de prendre, dans la mesure ou cet autre engagement offre un niveau de protection des données au moins équivalent à celui résultant des dispositions du présent code. Par l’adhésion à ce règlement intérieur, les membres de l’AFRC manifestent leur engagement à respecter ses dispositions, à informer leurs collaborateurs de son objet et de son contenu, et de manière générale, à prendre toutes mesures propres à assurer son meilleur respect. Ce règlement intérieur est défini pour défendre les valeurs de l’AFRC initiées depuis sa création en 1998. Chaque membre doit avant son acceptation par le conseil d’administration, s’engager à y respecter ses dispositions. ARTICLE 1 : CONDITIONS D’ADHESION DES MEMBRES Les conditions d’adhésion des membres restent inchangées telles qu’elles sont définies dans les statuts de l’Association. Conformément aux statuts, pour être membre de l'Association, l’entreprise doit désigner un professionnel de la relation clientèle ayant une expérience reconnue par le Conseil d'Administration. Le montant du droit d'entrée et la cotisation annuelle pour chacune de ces catégories est fixé chaque année par le Conseil d'Administration dans les conditions prévues au Règlement Intérieur. Le conseil d’administration donne son agrément à la demande d’adhésion, sans qu’il ait à donner le motif de l’acceptation ou de refus. ARTICLE 2 : OBLIGATIONS DES MEMBRES

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ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 2004 en date du 4 février 2005

Disposition 1 (tous les membres) L’annuaire des membres de l’AFRC (société et nom) est disponible sur demande uniquement aux membres à jour de cotisation pour permettre aux membres de contacter leurs pairs et non pour être utilisé à des fins de mailing. Disposition 2 : Le membre actif (centre de contact interne) Il participe aux réunions AFRC et bénéficie de l’ensemble des avantages offerts à l’AFRC. Il peut voter à l’occasion des Assemblées générales pour l’entreprise qu’il représente (un vote par membre cotisant). A l’occasion des élections du bureau, cette catégorie peut présenter autant de candidats que de postes à pourvoir Disposition 3 : Le membre associé catégorie 1 (centre de contact prestataire, collectivité, organisme de formation, chasseur de tête, conseil)). Il participe aux réunions AFRC et bénéficie de l’ensemble des avantages offerts à l’AFRC. Il peut voter à l’occasion des Assemblées générales pour l’entreprise qu’il représente (un vote par membre cotisant). A l’occasion des élections du bureau, cette catégorie ne peut présenter qu’un seul candidat pour représenter son collège (collège prestataire, collège collectivité,…) dans la catégorie 1. Cette catégorie ne peut exercer de mailing sur le fichier AFRC sans l’autorisation du bureau. Disposition 4 : Le membre associé catégorie 2 (Constructeurs, fournisseurs de solutions, ASP, éditeurs de logiciels, intégrateurs). Il participe aux réunions AFRC et bénéficie de l’ensemble des avantages offerts à l’AFRC Il peut voter à l’occasion des Assemblées générales pour l’entreprise qu’il représente (un vote par membre cotisant) A l’occasion des élections du bureau, cette catégorie ne peut présenter qu’un seul candidat pour l’ensemble des postes à pourvoir. Les fournisseurs auront l’opportunité de présenter leurs offres sous la forme définie par le bureau (lien sur le site AFRC, table ronde, atelier, présentation dans une des commissions AFRC, exposé de l’offre à des évènements organisés par l’AFRC,…) Le fournisseur pourra proposer une offre spécifique et commercialement attractive aux membres de l’AFRC. ARTICLE 3 : DEMISSION – RADIATION DES MEMBRES La qualité de membre de l'Association se perd par :

1. La démission de la Société membre (adressée par lettre au Président),

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ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 2004 en date du 4 février 2005

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2. La cessation d'activité, qui s'entend de la dissolution ou du changement d'activité de la Société membre

3. La radiation prononcée pour non paiement de la cotisation annuelle ou pour motifs graves, par

le Conseil d'Administration, le membre intéressé ayant été préalablement entendu. Possibilité de recours devant l'Assemblée Générale qui statuera définitivement.

ARTICLE 4 : ADMINISTRATION DU CONSEIL L'Association est administrée par un Conseil composé de 3 membres au minimum, élus à main levée ou, éventuellement, à bulletin secret, pour 2 ans par l'Assemblée Générale à la majorité simple des membres présents ou représentés. Les membres du Conseil peuvent être élus plus de deux fois consécutivement, à l’exception des membres associés. Les membres associés sont représentés au conseil d’administration par un membre désigné. Le conseil, à son initiative, invite le représentant des membres associés à titre consultatif. Le Conseil désigne chaque année, parmi ses membres, au scrutin secret, un Bureau composé :

d'un Président, d'un ou plusieurs Vice-Présidents, d'un délégué général

ARTICLE 5 : REUNIONS DU CONSEIL Le Conseil se réunit aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige, et au moins deux fois par an sur convocation de son Président ou à la demande de la moitié de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents (ou représentés). En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.