Bases juridiques : Loi n° 91-09 - douane.gov.dz a jour Tarif 2018.pdf · DOUANES ALGERIENNES - 2018 - LISTE DES ABREVIATIONS. 1. DROITS ET TAXES D.D Droits de douane T.V.A Taxe sur

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DOUANES ALGERIENNES - 2018 -

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Bases juridiques :

- Loi n° 91-09 du 12 Choual 1411 correspondant au 27 avril 1991 portant

approbation de la convention internationale sur le Système harmonisé de

désignation et de codification des marchandises, faites à Bruxelles le 14 Juin

1983.

- Décret présidentiel n° 91-241 du 8 moharrem 1412 correspondant au 20

juillet 1991 portant ratification de la convention internationale sur le Système

harmonisé de désignation et de codification des marchandises, faites à

Bruxelles le 14 Juin 1983.

- Ordonnance n° 01-02 du 01 Joumada Ethania 1422 correspondant au 20

Août 2001 instituant un nouveau Tarif Douanier.

- Loi n° 01-15 du 04 Chaâbane 1422 correspondant au 21 Octobre 2001,

portant approbation de l’Ordonnance n° 01-02 du 01 Joumada Ethania 1422

correspondant au 20 Août 2001 instituant un nouveau Tarif Douanier.

- Article 80 de la Loi de Finance pour 2018 instituant un nouveau taux de

droits de douane de 60%.

- Décision n° 88/DGD/SP/D0400.16 du 17.05.2016 portant édition de la

nouvelle structure du Tarif douanier.


DISPOSITIONS PRELIMINAIRES

La nomenclature tarifaire et statistique est basée sur le Système Harmonisé de désignation et de codification desmarchandises (Convention Internationale sur le Système Harmonisé de désignation et de codification des marchandises).

La contexture du tarif reproduit dans des colonnes les éléments se rapportant :

a- A la nomenclature annexée à la Convention internationale sur le système harmonisé de désignation et decodification des marchandises ;

b- Aux sous-positions nationales;c- Aux Unités de Quantités Normalisées ;d- Aux taux des droits de douanes afférents au droit commun. (Les taux de droits de douane existant actuellement

sont: exemption, 5%, 15%, 30% et 60%).

Pour les besoins d’utilisation, il a été ajouté au présent tarif :

a- Une colonne reprenant la quotité de la TVA correspondant à chacune des sous-positions tarifaires. (Les taux de laTVA actuellement en vigueur sont : exemption, 9% et 19%) ;

b- Une colonne indiquant les autres droits et taxes perçus par l’administration des douanes correspondant à chacunedes sous-positions tarifaires ;

c- Une colonne indiquant les marchandises concernées par des dispositions particulières au plan de la réglementation

(Formalités Administratives Particulières (FAP)) ;d- Une colonne reprenant le groupe d’utilisation statistique correspondant à chacune des sous-positions tarifaires

e- Un tableau des taux cumulés et des taux de reconversion pour le calcul des prix hors taxes;

f- Un tableau des abréviations ;g- Des annexes regroupées en trois parties :

a) Fiscalité ;

b) Avantages fiscaux ;

c) Formalités administratives particulières.

TABLEAU DES TAUX CUMULES ET DES TAUX DE RECONVERSION POUR LE CALCUL DES PRIX HORS

TAXES

TAUX

TVA %

EX 9% 19%

D.D%

EX0%

1

9%

0.9174

19%

0.8403

5%5%

0.9523

14.45%

0.8737

24.45%

0.8035

15%15%

0.8695

25.35%

0.7978

36.85%

0.7307

30%30%

0.7692

41.70%

0.7057

54.7%

0.6464

60%60%

0,625

74,4%

0,5734

90,4%

0,5252

Exemple n°1 : DD = 5%, TVA = 9%.

100 x 5% = 5.(100 + 5) x 9% = 9,45 T.C = (5+9,45) = 14,45%.

* Le taux cumulé est le résultat du calcul des droits et taxes, pour une valeur de 100 D.A H.T ;

* Le coefficient de conversion permet de ramener le montant toutes taxes comprises (TTC) à un montant hors taxes (HT) ;

* Le coefficient de conversion (CR) est calculé de selon la formule suivante :

100 / (100 + le taux cumulé)

Ainsi, le CR pour le cas de l’exemple n° 1 ci-dessus :CR=100 / (100+14,45)=0,8737.

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LISTE DES ABREVIATIONS.

1. DROITS ET TAXES

D.D Droits de douane

T.V.A Taxe sur la valeur ajoutée

T.S.V Taxe sanitaire sur les viandes

D.P.E Droit sur les piles électriques

T.I.C Taxe intérieure de consommation

D.C.A Droit de circulation sur les vins et les alcools

D.RTA Droit spécifique sur les appareils de radiodiffusion combinée ou non-combiné, les appareils récepteurs de

télédiffusion combinés ou non-combiné et les appareils de démodulation, de décryptage et de décodage

T.A.D.C.A Taxe additionnelle sur le droit de circulation sur les alcools

T.A.P.T Taxe additionnelle sur les produits tabagiques

T.C.L.S Taxe sur les céréales et les légumes secs

T.CARB Taxe sur les carburants

T.E.E Taxe d’efficacité energétique

T.PNEU Taxe sur les pneus neufs

T.P.P Taxe sur les produits pétroliers

T.HUILE Taxe sur les huiles, lubrifiants et préparations lubrifiantes

T.S.P Taxe sur les sacs en plastique

D.G.O.A.P Droits de garantie sur les ouvrages d’or, d’argent et de platine

C.S Contribution de Solidarité.

2. FORMALITES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (F.A.P)

A.A.M Autorisation armes et munitions (DGSN/MDN)

A.D.L.O Autorisation de diffusion des livres et ouvrages du Ministère de la Culture

A.E.B.C Autorisation préalable pour l’exportation des biens culturels délivrée par le Ministère de la Culture.

A.E.D.C Attestation d’exportation délivrée par la Direction de Wilaya du commerce territorialement compétente

A.I.E.M Agrément pour l'importation des équipements médicaux du Ministère de la Santé et de la Population

A.I.E.S Autorisation d'importation des équipements sensibles

H.I.E.T Homologation pour l'importation des équipements terminaux délivrée par l'autorité de régulation des Postes et

Télécommunications

A.O.A Agrément pour ouvrages d'or et argent ouvrée ou non ouvrée délivrée par l'administration fiscale

A.P.I.E Autorisation préalable à l’importation et/ou l’exportation de stupéfiants et substances psychotropes du Ministère

de la santé.

A.P.I Autorisation Préalable à l’importation du Ministère chargé de l’Energie

A.P.I.P Autorisation Préalable à l’importation délivrée par l’administration de la pêche

A.P.I.T Autorisation Préalable à l’importation délivrée par le Ministère des transports pour les navires de transport de

marchandises

A.S.A Acquit du service des alcools, titre de régie D.C Droits de circulation sur les alcools

A.T.I Autorisation technique préalable à l'importation délivrée par l'Institut National de la Protection des Végétaux

C.C Contrôle de conformité des produits importés effectués par les services du Ministère du Commerce

C.C.T Cahier des charges type à l’exportation délivrée par le Ministère du commerce

C.P.O Certificat phytosanitaire du pays d'origine pour le terreau

D.I.T Décision portant autorisation d'importation du tabac délivrée par la Direction Générale des Impôts

D.R.C.P Déclaration d'importation pour paiement de la redevance pour copie délivrée par l'Office National des Droits

d'Auteur

D.S.V Dérogation sanitaire vétérinaire

I.S Inspection sanitaire effectuée par les services de contrôle de la qualité et la répression des fraudes

I.S.V Inspection de contrôle sanitaire vétérinaire

V.P.H Visa de contrôle phytosanitaire

V.I.M Visa de contrôle des instruments de mesures

V.S.R Visa préalable à l'importation et l'exportation pour les appareils renfermant des sources radioactives du

commissariat de l'énergie atomique

V.T.I Visa technique préalable à l'importation des produits pharmaceutiques du Ministère de la Santé et de la

Population

Q.I.S.R Quota d’importation annuel des substances réglementées, accordé par le ministère chargé de l’environnement

O.N.E.X Monopole de l’ Office National des Substances Explosives

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SECTION ICHAPITRE 3 DOUANES ALGERIENNES - 2018 -

- 27 -DIRECTION DE LA FISCALITE ET DU RECOUVREMENTSOUS DIRECTION DU TARIF DOUANIER ET DE L’ORIGINE DES MARCHANDISES

Position&

Sous Position

StatistiquesDésignation des Produits

Droits et TaxesF.A.P

G.U U.Q.N D.D T.V.AAutresTaxes

- - - Autres :- - - - Destinées à la reproduction :

0301.99.91.10 C 1 kg - - - - - Juvéniles 30 19 - I.S.V; D.S.V

0301.99.91.20 N 1 kg - - - - - Tilapia 30 19 - I.S.V; D.S.V

0301.99.91.30 Z 1 kg - - - - - Loup 30 19 - I.S.V; D.S.V

0301.99.91.40 K 1 kg - - - - - Daurade 30 19 - I.S.V; D.S.V

0301.99.91.50 W 1 kg - - - - - Maigre 30 19 - I.S.V; D.S.V

0301.99.91.90 P 1 kg - - - - - Autres 30 19 - I.S.V; D.S.V

- - - - Autres :0301.99.99.10 X 1 kg - - - - - Sardines 30 19 - I.S.V; D.S.V

0301.99.99.20 H 1 kg - - - - - Harengs 30 19 - I.S.V; D.S.V

0301.99.99.30 U 1 kg - - - - - Saumons 30 19 - I.S.V; D.S.V

0301.99.99.40 E 1 kg - - - - - Esprots (sprats) et maquereaux 30 19 - I.S.V; D.S.V

0301.99.99.50 R 1 kg - - - - - Morues 30 19 - I.S.V; D.S.V

0301.99.99.60 B 1 kg - - - - - Soles 30 19 - I.S.V; D.S.V

0301.99.99.70 M 1 kg - - - - - Anchois 30 19 - I.S.V; D.S.V

0301.99.99.80 Y 1 kg - - - - - Merlans 30 19 - I.S.V; D.S.V

- - - - - Autres :0301.99.99.91 K 1 kg - - - - - - Juvéniles 30 19 - I.S.V; D.S.V

0301.99.99.92 L 1 kg - - - - - - Tilapia 30 19 - I.S.V; D.S.V

0301.99.99.99 U 1 kg - - - - - - Autres 30 19 - I.S.V; D.S.V

03.02 Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets depoissons et autre chair de poissons du n° 03 04

- Salmonidés, à l’exclusion des abats de poissons comestiblesdes n°s 0302.91 à 0302.99 :- - Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchusclarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae,Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster) :

0302.11.10.00 X 1 kg - - - Des espèces oncorhynchus apache et oncorhynchuschrysogaster

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0302.11.20.00 J 1 kg - - - De l'espèce oncorhynchus mykiss, avec tête et branchies,vidées, pesant plusde1,2 kg pièce, ou étêtées etsansbranchies, vidées, pesant plus de 1 kg pièce.

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0302.11.90.00 T 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka,Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchustschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou etOncorhynchusrhodurus) :

0302.13.10.00 L 1 kg - - - Kéta (Oncorhynchus keta) 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

0302.13.20.00 Y 1 kg - - - Coho (Oncorhynchus kisutch) 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

0302.13.30.00 K 1 kg - - - Rose (Oncorhynchus gorbuscha) 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

0302.13.40.00 X 1 kg - - - Rouge (Oncorhynchus nerka) 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

0302.13.50.00 J 1 kg - - - Royal (Oncorhynchus tschawytscha) 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

0302.13.90.00 G 1 kg - - - Autres 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

- - Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons duDanube (Hucho hucho) :

0302.14.10.00 F 1 kg - - - Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

0302.14.20.00 T 1 kg - - - Saumons du Danube (Hucho hucho) 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

- - Autres :0302.19.10.00 D 1 kg - - - Corégones 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.19.90.00 Z 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae,Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l’exclusion des abatsde poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 :- - Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossushippoglossus, Hippoglossus stenolepis) :

0302.21.10.00 T 1 kg - - - Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.21.20.00 E 1 kg - - - Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.21.30.00 S 1 kg - - - Flétans du pacifique (Hippoglossus stenolepis) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.22.00.00 A 1 kg - - Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.23.00.00 V 1 kg - - Soles (Solea spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.24.00.00 P 1 kg - - Turbots (Psetta maxima) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Autres :0302.29.10.00 Z 1 kg - - - Cardine ((Lepidorhombus spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.29.90.00 V 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé(Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), à l’exclusion des abats depoissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 :- - Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga) :

0302.31.10.00 N 1 kg - - - Destinés à la transformation 15 19 - C.C; I.S.V; D.S.V



Position&

Sous Position




0302.31.90.00 J 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares) :

0302.32.10.00 H 1 kg - - - Destinés à la fabrication industrielle des produits relevantdu n° 16.04

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0302.32.90.00 D 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Listaos ou bonites à ventre rayé :0302.33.10.00 C 1 kg - - - Destinés à la fabrication industrielle des produits relevant

du n° 16.0430 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

0302.33.90.00 Y 1 kg - - - Autres 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

- - Thons obèses (thunnus obesus) :

0302.34.10.00 X 1 kg - - - Destinés à la fabrication industrielle des produits relevantdu n° 16.04

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V


- - Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnusthynnus, Thunnus orientalis) :

0302.35.10.00 S 1 kg - - - Destinés à la fabrication industrielle des produits relevantdu n° 16.04

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0302.35.90.00 M 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Thons rouges du sud (thunnus maccoyii) :

0302.36.10.00 L 1 kg - - - Destinés à la fabrication industrielle des produits relevantdu n° 16.04

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0302.36.90.00 G 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Autres :0302.39.10.00 V 1 kg - - - Destinés à la fabrication industrielle des produits relevant

du n° 16.0430 19

-C.C; I.S.V; D.S.V

0302.39.90.00 R 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulisspp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles(Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus),maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus,Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelligerspp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurusspp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentroncanadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous duPacifique (Cololabis saira),comètes (Decapterus spp.), capelans(Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thoninesorientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires,marlins, voiliers (Istiophoridae), à l’exclusion des abats depoissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 :

0302.41.00.00 X 1 kg - - Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.42.00.00 S 1 kg - - Anchois (Engraulis spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles(Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus) :

0302.43.10.00 Y 1 kg - - - Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - - Sardinelles (Sardinella spp.) :

0302.43.21.00 U 1 kg - - - - Allache (sardinelle) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.43.29.00 N 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.43.30.00 X 1 kg - - - Sprats ou esprots (Sprattus sprattus) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.44.00.00 F 1 kg - - Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus,Scomber japonicus)

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0302.45.00.00 A 1 kg - - Chinchards (Trachurus spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.46.00.00 V 1 kg - - Mafous (Rachycentron canadum) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.47.00.00 P 1 kg - - Espadons (Xiphias gladius) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.49.00.00 D 1 kg - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae,Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae etMuraenolepididae, à l’exclusion des abats de poissonscomestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 :

0302.51.00.00 T 1 kg - - Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadusmacrocephalus)

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0302.52.00.00 M 1 kg - - Eglefins (Melanogrammus aeglefinus) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.53.00.00 G 1 kg - - Lieus noirs (Pollachius virens) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.54.00.00 B 1 kg - - Merlus (Merluccius spp. Urophycis spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.55.00.00 W 1 kg - - Lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.56.00.00 R 1 kg - - Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistiusaustralis)

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0302.59.00.00 Z 1 kg - - Autres 30 19 -C.C; I.S.V; D.S.V

- Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurusspp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassiusspp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp.,



Position&

Sous Position




Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp.,Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.),anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) etpoissons tête de serpent (Channa spp.), à l’exclusion des abats depoissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 :

0302.71.00.00 J 1 kg - - Tilapias (Oreochromis spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.72.00.00 D 1 kg - - Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp.,Ictalurus spp.)

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

- - Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodonidellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp.,Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilushasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) :

0302.73.10.00 K 1 kg - - - Carpes des espèces (Cyprinus spp., Carassius spp.,Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinusspp., Mylopharyngodon piceus)

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0302.73.20.00 X 1 kg - - - Carpes des espèces (Catla catla, Labeo spp., Osteochilushasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.)

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

- - Anguilles (Anguilla spp.) :0302.74.10.00 E 1 kg - - - Civelles 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.74.90.00 A 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Autres :0302.79.10.00 C 1 kg - - - Perches du Nil (Lates niloticus) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.79.20.00 P 1 kg - - - Poissons tête de serpent (Channa spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- Autres poissons, à l’exclusion des abats de poissonscomestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 :- - Squales :

0302.81.10.00 S 1 kg - - - Aiguillats (squalus acanthias) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.81.20.00 D 1 kg - - - Roussettes (scyliorhinus spp) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.81.90.00 M 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.82.00.00 Z 1 kg - - Raies (Rajidae) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.83.00.00 U 1 kg - - Légines (Dissostichus spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.84.00.00 N 1 kg - - Bars (Dicentrarchus spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.85.00.00 H 1 kg - - Dorades (Sparidés) (Sparidae) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Autres :0302.89.10.00 Y 1 kg - - - Sébastes (Perca) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.89.20.00 K 1 kg - - - Morues-lingues (Ophiodon elongatus) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.89.30.00 X 1 kg - - - Baudroies (Lophiidae) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.89.40.00 J 1 kg - - - Rouget 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.89.50.00 W 1 kg - - - Pageot 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.89.60.00 H 1 kg - - - Maigre (Argyrosomus regius) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.89.70.00 V 1 kg - - - Autres, d'eau douce 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.89.90.00 U 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessiesnatatoires et autres abats de poissons comestibles :- - Foies, oeufs et laitances :

0302.91.10.00 M 1 kg - - - Foies 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.91.20.00 Z 1 kg - - - Œufs et laitances 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.92.00.00 V 1 kg - - Ailerons de requins 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Autres :0302.99.10.00 U 1 kg - - - De salmonidés 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.99.20.00 F 1 kg - - - De poissons plats 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.99.30.00 T 1 kg - - - De thons, de listaos ou de bonites à ventre rayé 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.99.40.00 E 1 kg - - - D'harengs, d'anchois, de sardines, de sardinelles, desprats ou esprots, de maquereaux, de chinchards noirs, demafous ou d'espadons

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0302.99.50.00 S 1 kg - - - De poissons des familles Bregmacerotidae,Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae,Merlucciidae, Moridae ou Muraenolepididae

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0302.99.60.00 D 1 kg - - - De tilapias, de silures, de carpes, d’anguilles, de perchesdu Nil ou de poissons tête de serpent

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0302.99.90.00 P 1 kg - - - D'autres poissons 30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

03.03 Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons etautre chair de poissons du N°03 04.- Salmonidés, à l’exclusion des abats de poissons comestiblesdes n°s 0303.91 à 0303.99 :

0303.11.00.00 S 1 kg - - Saumons rouges (oncorhynchus nerka) 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

- - Autres saumons du Pacifique (Oncorhynchus gorbuscha,Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha,Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchusrhodurus) :

0303.12.10.00 Y 1 kg - - - Saumons Kéta (Oncorhynchus keta) 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V



Position&

Sous Position




0303.12.20.00 K 1 kg - - - Saumons Coho (Oncorhynchus kisutch) 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

0303.12.30.00 X 1 kg - - - Saumons Rose (Oncorhynchus gorbuscha) 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

0303.12.40.00 J 1 kg - - - Saumons Royal (Oncorhynchus tschawytscha) 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

0303.12.90.00 U 1 kg - - - Autres 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

- - Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons duDanube (Hucho hucho)

0303.13.10.00 T 1 kg - - - Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

0303.13.90.00 N 1 kg - - - Saumons du Danube (Hucho hucho) 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

- - Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchusclarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae,Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster) :

0303.14.10.00 M 1 kg - - - Des espèces oncorhynchus apache et oncorhynchuschrysogaster

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0303.14.20.00 Z 1 kg - - - De l'espèce oncorhynchus mykiss, avec tête et branchies,vidées, pesant plusde1,2 kg pièce, ou étêtées et sansbranchies, vidées, pesant plus de 1 kg pièce.

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0303.14.90.00 H 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Autres :0303.19.10.00 K 1 kg - - - Corégones 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

0303.19.90.00 F 1 kg - - - Autres 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

- Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurusspp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassiusspp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp.,Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp.,Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.),anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) etpoissons tête de serpent (Channa spp.), à l’exclusion des abats depoissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 :

0303.23.00.00 B 1 kg - - Tilapias (Oreochromis spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.24.00.00 W 1 kg - - Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp.,Ictalurus spp.)

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

- - Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodonidellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp.,Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilushasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) :

0303.25.10.00 C 1 kg - - - Carpes des espèces (Cyprinus carpio, Carassiuscarassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthysspp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus)

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0303.25.20.00 P 1 kg - - - Carpes des espèces (Catla catla, Labeo spp., Osteochilushasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.)

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

- - Anguilles (Anguilla spp.) :

0303.26.10.00 X 1 kg - - - Civelles 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V


- - Autres :0303.29.10.00 F 1 kg - - - Perches du Nil (Lates niloticus) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.29.90.00 B 1 kg - - - Poissons tête de serpent (Channa spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae,Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l’exclusion des abatsde poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 :- - Flétans (Reinhardtius hippoglossoidés, Hippoglossushippoglossus, Hippoglossus sténolepis) :

0303.31.10.00 V 1 kg - - - Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoidés) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.31.20.00 G 1 kg - - - Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.31.30.00 U 1 kg - - - Flétans pacifiques (Hippoglossus sténolepis) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.32.00.00 C 1 kg - - Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.33.00.00 X 1 kg - - Soles (Soléa spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.34.00.00 S 1 kg - - Turbots (Psetta maxima) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Autres :0303.39.10.00 B 1 kg - - - Flets communs (platichthys flesus) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.39.20.00 N 1 kg - - - Poisson du genre Rhombosolea 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.39.90.00 X 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé(Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), à l’exclusion des abats depoissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 :- - Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga) :

0303.41.10.00 R 1 kg - - - Destinés à la transformation 15 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.41.90.00 L 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares) :

0303.42.10.00 K 1 kg - - - Destinés à la fabrication industrielle des produits relevantdu n° 16.04

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V



Position&

Sous Position




0303.42.90.00 F 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Listaos ou bonites à ventre rayé :0303.43.10.00 E 1 kg - - - Destinés à la fabrication industrielle des produits relevant

du n° 16.0430 19

-C.C; I.S.V; D.S.V

0303.43.90.00 A 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Thons obèses (thunnus obesus) :

0303.44.10.00 Z 1 kg - - - Destinés à la fabrication industrielle des produits relevantdu n° 16.04

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0303.44.90.00 V 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnusthynnus, Thunnus orientalis) :

0303.45.10.00 U 1 kg - - - Destinés à la fabrication industrielle des produits relevantdu n° 16.04

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0303.45.90.00 P 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Thons rouges du sud (thunnus accoyii) :

0303.46.10.00 N 1 kg - - - Destinés à la fabrication industrielle des produits relevantdu n° 16.04

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0303.46.90.00 J 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Autres :0303.49.10.00 X 1 kg - - - Destinés à la fabrication industrielle des produits relevant

du n° 16.0430 19

-C.C; I.S.V; D.S.V


- Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulisspp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles(Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus),maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus,Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelligerspp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurusspp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentroncanadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous duPacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans(Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thoninesorientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires,marlins, voiliers (Istiophoridae), à l’exclusion des abats depoissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 :

0303.51.00.00 Z 1 kg - - Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles(Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus) :

0303.53.10.00 A 1 kg - - - Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.53.20.00 M 1 kg - - - Sardinelles (Sardinella spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.53.30.00 Z 1 kg - - - Sprats ou esprots (Sprattus sprattus) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus,Scomber japonicus) :

0303.54.10.00 V 1 kg - - - Des espèces Scomber scombrus et scomber japonicus 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.54.20.00 G 1 kg - - - Des espèces Scomber australasicus 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.55.00.00 C 1 kg - - Chinchards (Trachurus spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.56.00.00 X 1 kg - - Mafous (Rachycentron canadum) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.57.00.00 S 1 kg - - Espadons (Xiphias gladius) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.59.00.00 F 1 kg - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae,Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae etMuraenolepididae, à l’exclusion des abats de poissonscomestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 :

0303.63.00.00 J 1 kg - - Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadusmacrocephalus)

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0303.64.00.00 D 1 kg - - Eglefins (Melanogrammus aeglefinus) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.65.00.00 Y 1 kg - - Lieus noirs (Pollachius virens) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.66.00.00 T 1 kg - - Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.67.00.00 M 1 kg - - Lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.68.00.00 G 1 kg - - Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistiusaustralis)

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0303.69.00.00 B 1 kg - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- Autres poissons, à l’exclusion des abats de poissonscomestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 :

- - Squales :0303.81.10.00 Y 1 kg - - - Aiguillats (squalus acanthias) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.81.20.00 K 1 kg - - - Roussettes (scyliorhinus spp) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.81.90.00 U 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.82.00.00 F 1 kg - - Raies (Rajidae) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.83.00.00 A 1 kg - - Légines (Dissostichus spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V



Position&

Sous Position




0303.84.00.00 V 1 kg - - Bars (Dicentrarchus spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Autres :

0303.89.10.00 E 1 kg - - - Sébastes du Pacifique (Sebastes alutus) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.89.20.00 S 1 kg - - - Morues charbonnières (Anoplopma fimbria) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.89.30.00 D 1 kg - - - Rascasses scorpènes (Scorpaenidae) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.89.40.00 R 1 kg - - - Baudroies (Lophiidae) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.89.50.00 C 1 kg - - - Autres, d'eau douce 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - - Autres :

0303.89.91.00 J 1 kg - - - - Maigre (Argyrosomus regius) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.89.99.00 D 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessiesnatatoires et autres abats de poissons comestibles :

- - Foies, oeufs et laitances :- - - De thon :

0303.91.11.00 C 1 kg - - - - Foies 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - - - Œufs et laitances :0303.91.12.10 X 1 kg - - - - - Destinés à la production d'acide désoxyribonucléique ou

de sulfate de protamine30 19

-C.C; I.S.V; D.S.V

0303.91.12.90 J 1 kg - - - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - - Autres :- - - - Foies :

0303.91.91.10 J 1 kg - - - - - De hareng 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.91.91.90 W 1 kg - - - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - - - Œufs et laitances :

- - - - - De hareng :0303.91.92.11 U 1 kg - - - - - - Destinés à la production d'acide désoxyribonucléique

ou de sulfate de protamine30 19

-C.C; I.S.V; D.S.V

0303.91.92.19 C 1 kg - - - - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - - - - Autres :

0303.91.92.91 F 1 kg - - - - - - Destinés à la production d'acide désoxyribonucléiqueou de sulfate de protamine

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0303.91.92.99 P 1 kg - - - - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.92.00.00 B 1 kg - - Ailerons de requins 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Autres :

0303.99.10.00 A 1 kg - - - De salmonidés 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

0303.99.20.00 M 1 kg - - - De tilapias, de silures, de carpes, d'anguilles , de perchesdu Nil ou de poissons tête de serpent

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0303.99.30.00 Z 1 kg - - - De poissons plats 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.99.40.00 L 1 kg - - - De thons, de listaos ou de bonites à ventre rayé 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.99.50.00 Y 1 kg - - - D'harengs, de sardines , de sardinelles, de sprats ouesprots , de maquereaux, de chinchards noirs, de mafous oud'espadons

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0303.99.60.00 K 1 kg - - - De poissons des familles Bregmacerotidae,Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae,Merlucciidae, Moridae ou Muraenolepididae

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0303.99.90.00 W 1 kg - - - D'autres poissons 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

03.04 Filets de poissons et autre chair de poissons (mêmehachée), frais, réfrigérés ou congelés.

- Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp.,Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthysspp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla,Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni,Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil(Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.),frais ou réfrigérés :

0304.31.00.00 P 1 kg - - Tilapias (Oreochromis spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0304.32.00.00 J 1 kg - - Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp.,Ictalurus spp.)

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0304.33.00.00 D 1 kg - - Perches du Nil (Lates niloticus) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Autres :- - - Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodonidellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp.,Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilushasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) :

0304.39.11.00 S 1 kg - - - - Carpes des espèces (Cyprinus spp., Carassius spp.,Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinusspp., Mylopharyngodon piceus)

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0304.39.12.00 A 1 kg - - - - Carpes des espèces (Catla catla, Labeo spp.,Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.)

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

SECTION IICHAPITRE 8 DOUANES ALGERIENNES - 2018 -


Chapitre 8

Fruits comestibles ; écorces d'agrumes ou de melons

Notes.

1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles.

2.- Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants.

3.- Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes :

a) pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbatede potassium, par exemple) ;

b) pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale, ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple),pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés.

Position&

Sous Position




08.01 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîchesou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées.- Noix de coco :

0801.11.00.00 P 1 kg - - Desséchées 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0801.12.00.00 J 1 kg - - En coques internes (endocarpe) 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0801.19.00.00 W 1 kg - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Noix du Brésil :- - En coques :

0801.21.10.00 X 1 kg - - - Fraîches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0801.21.20.00 J 1 kg - - - Sèches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0801.22.00.00 E 1 kg - - Sans coques 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Noix de cajou :- - En coques :

0801.31.10.00 T 1 kg - - - Fraîches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0801.31.20.00 E 1 kg - - - Sèches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0801.32.00.00 A 1 kg - - Sans coques 30 19 T.I.C C.C; C.P.O; V.P.H

08.02 Autres fruits à coques, frais ou secs, même sansleurs coques ou décortiqués.- Amandes :- - En coques :- - - Amères :

0802.11.11.00 S 1 kg - - - - Fraîches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0802.11.12.00 A 1 kg - - - - Sèches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- - - Douces :0802.11.21.00 D 1 kg - - - - Fraîches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0802.11.22.00 M 1 kg - - - - Sèches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- - Sans coques :0802.12.10.00 C 1 kg - - - Amères 30 19 T.I.C C.C; C.P.O; V.P.H

0802.12.20.00 P 1 kg - - - Douces 30 19 T.I.C C.C; C.P.O; V.P.H

- Noisettes (Corylus spp.) :- - En coques :

0802.21.10.00 D 1 kg - - - Fraîches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0802.21.20.00 R 1 kg - - - Sèches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0802.22.00.00 L 1 kg - - Sans coques 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Noix communes :- - En coques :

0802.31.10.00 Z 1 kg - - - Fraîches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0802.31.20.00 L 1 kg - - - Sèches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0802.32.00.00 G 1 kg - - Sans coques 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Châtaignes et marrons (Castanea spp.) :- - En coques :

0802.41.10.00 V 1 kg - - - Frais 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0802.41.20.00 G 1 kg - - - Sècs 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0802.42.00.00 C 1 kg - - Sans coques 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Pistaches :- - En coques :

0802.51.10.00 R 1 kg - - - Fraîches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0802.51.20.00 C 1 kg - - - Sèches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0802.52.00.00 Y 1 kg - - Sans coques 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Noix macadamia :- - En coques :

0802.61.10.00 L 1 kg - - - Fraîches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0802.61.20.00 Y 1 kg - - - Sèches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H



Position&

Sous Position




- Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrusaurantifolia, Citrus latifolia) :- - - Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) :

0805.50.11.00 Z 1 kg - - - - Frais 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0805.50.12.00 H 1 kg - - - - Secs 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- - - Limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia):0805.50.21.00 L 1 kg - - - - Frais 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0805.50.22.00 V 1 kg - - - - Secs 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Autres :0805.90.10.00 Y 1 kg - - - Frais 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0805.90.20.00 K 1 kg - - - Secs 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

08.06 Raisins, frais ou secs.- Frais :

0806.10.10.00 P 1 kg - - - De table 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0806.10.90.00 K 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Secs :0806.20.10.00 K 1 kg - - - Raisin de Corinthe 30 19 T.I.C C.C; C.P.O; V.P.H

0806.20.20.00 X 1 kg - - - Sultanine 30 19 T.I.C C.C; C.P.O; V.P.H

0806.20.90.00 F 1 kg - - - Autres 30 19 T.I.C C.C; C.P.O; V.P.H

08.07 Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais.- Melons (y compris les pastèques) :

0807.11.00.00 D 1 kg - - Pastèques 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0807.19.00.00 K 1 kg - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0807.20.00.00 E 1 kg - Papayes 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

08.08 Pommes, poires et coings, frais.- Pommes :

0808.10.10.00 C 1 kg - - - Pour la transformation 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0808.10.90.00 Y 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Poires :0808.30.10.00 U 1 kg - - - Pour la transformation 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0808.30.90.00 P 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0808.40.00.00 C 1 kg - Coings 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

08.09 Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons etnectarines), prunes et prunelles, frais.- Abricots :

0809.10.10.00 J 1 kg - - - Pour la transformation 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0809.10.90.00 E 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Cerises :0809.21.00.00 M 1 kg - - Cerises acides (Prunus cerasus) 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0809.29.00.00 U 1 kg - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Pêches, y compris les brugnons et nectarines :0809.30.10.00 A 1 kg - - - Pour la transformation 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0809.30.90.00 W 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Prunes et prunelles :0809.40.10.00 W 1 kg - - - Pour la transformation 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0809.40.90.00 S 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

08.10 Autres fruits, frais.0810.10.00.00 D 1 kg - Fraises 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises :

0810.20.10.00 L 1 kg - - - Framboises 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0810.20.90.00 G 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Groseilles à grappes ou à maquereau :- - - Grosseilles à grappes noires (cassis) et rouges :

0810.30.11.00 R 1 kg - - - - Cassis 30 19 - C.C; C.P.O

0810.30.12.00 Z 1 kg - - - - Groseilles à grappes rouges 30 19 - C.C; C.P.O

0810.30.90.00 C 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O

- Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium :0810.40.10.00 C 1 kg - - - Airelles 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0810.40.20.00 P 1 kg - - - Myrtilles 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0810.40.30.00 B 1 kg - - - Fruits du vaccinuim macrocarpon 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0810.40.90.00 Y 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0810.50.00.00 L 1 kg - Kiwis 30 19 T.I.C C.C; C.P.O; V.P.H

0810.60.00.00 G 1 kg - Durians 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0810.70.00.00 C 1 kg - Kakis (Plaquemines) 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Autres :0810.90.10.00 F 1 kg - - - Figues de Barbarie 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0810.90.90.00 B 1 kg - - - Autres (grenades, figues de Barbarie, kakis, jujubes, etc.) 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H



Position&

Sous Position




08.11 Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur,congelés, même additionnés de sucre ou d'autresédulcorants.- Fraises- - - Additionnées de sucre ou d'autres édulcorants :

0811.10.11.00 F 1 kg - - - - Non cuites 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0811.10.12.00 P 1 kg - - - - Cuites à l'eau ou à la vapeur 30 19 - C.C; V.P.H

- - - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :0811.10.21.00 T 1 kg - - - - Non cuites 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0811.10.22.00 B 1 kg - - - - Cuites à l'eau ou à la vapeur 30 19 - C.C; V.P.H

- Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau- - - Additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :

0811.20.11.00 B 1 kg - - - - Non cuits 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0811.20.12.00 K 1 kg - - - - Cuits à l'eau ou à la vapeur 30 19 - C.C; V.P.H

- - - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :0811.20.21.00 N 1 kg - - - - Non cuits 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0811.20.22.00 X 1 kg - - - - Cuits à l'eau ou à la vapeur 30 19 - C.C; V.P.H

- Autres- - - Cerises :- - - - Additionnées de sucre ou d'autres édulcorants :

0811.90.11.10 G 1 kg - - - - - Non cuites 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0811.90.11.20 T 1 kg - - - - - Cuites à l'eau ou à la vapeur 30 19 - C.C; V.P.H

- - - - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :0811.90.12.10 R 1 kg - - - - - Non cuites 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0811.90.12.20 B 1 kg - - - - - Cuites à l'eau ou à la vapeur 30 19 - C.C; V.P.H

- - - Fruits tropicaux :- - - - Additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :

0811.90.21.10 U 1 kg - - - - - Non cuits 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0811.90.21.20 E 1 kg - - - - - Cuits à l'eau ou à la vapeur 30 19 - C.C; V.P.H

- - - - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :0811.90.22.10 C 1 kg - - - - - Non cuits 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0811.90.22.20 N 1 kg - - - - - Cuits à l'eau ou à la vapeur 30 19 - C.C; V.P.H

- - - Myrtilles :- - - - Additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :

0811.90.31.10 F 1 kg - - - - - Non cuits 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0811.90.31.20 S 1 kg - - - - - Cuits à l'eau ou à la vapeur 30 19 - C.C; V.P.H

- - - - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :0811.90.32.10 P 1 kg - - - - - Non cuits 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0811.90.32.20 A 1 kg - - - - - Cuits à l'eau ou à la vapeur 30 19 - C.C; V.P.H

- - - Autres :- - - - Additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :

0811.90.91.10 C 1 kg - - - - - Non cuits 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0811.90.91.20 N 1 kg - - - - - Cuits à l'eau ou à la vapeur 30 19 - C.C; V.P.H

- - - - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :0811.90.92.10 L 1 kg - - - - - Non cuits 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0811.90.92.20 X 1 kg - - - - - Cuits à l'eau ou à la vapeur 30 19 - C.C; V.P.H

08.12 Fruits conservés provisoirement (au moyen de gazsulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnéed'autres substances servant à assurer provisoirementleur conservation, par exemple), mais impropres àl'alimentation en l'état.

0812.10.00.00 S 1 kg - Cerises 30 19 - C.C; V.P.H

- Autres :0812.90.10.00 U 1 kg - - - Abricots 30 19 - C.C; V.P.H

0812.90.20.00 F 1 kg - - - Oranges 30 19 - C.C; V.P.H

0812.90.30.00 T 1 kg - - - Fraises 30 19 - C.C; V.P.H

0812.90.40.00 E 1 kg - - - Papayes 30 19 - C.C; V.P.H

0812.90.50.00 S 1 kg - - - Cédrats 30 19 - C.C; V.P.H

0812.90.60.00 D 1 kg - - - Prunes reine-claude 30 19 - C.C; V.P.H

0812.90.70.00 R 1 kg - - - Mangues 30 19 - C.C; V.P.H

0812.90.80.00 C 1 kg - - - Myrtilles 30 19 - C.C; V.P.H

0812.90.90.00 P 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; V.P.H

08.13 Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06 ;mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques duprésent Chapitre.

0813.10.00.00 Y 1 kg - Abricots 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0813.20.00.00 U 1 kg - Pruneaux 30 19 T.I.C C.C; C.P.O; V.P.H

0813.30.00.00 P 1 kg - Pommes 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H



Chapitre 9

Café, thé, maté et épices

Notes.

1.- Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :

a) les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position ;

b) les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.

Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci-dessus) sont additionnés d'autresubstances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visésdans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre ; ils relèvent du n°21.03 s'ilsconstituent des condiments ou assaisonnements composés.

2.- Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre dit "de Cubèbe" (Piper cubeba) ni les autres produits du n° 12.11).

Position&

Sous Position



G.U U.Q.N D.D T.V.AAutres

Taxes

09.01 Café, même torréfié ou décaféiné ; coques etpellicules de café ; succédanés du café contenant ducafé, quelles que soient les proportions du mélange.- Café non torréfié :- - Non décaféiné :

0901.11.10.00 D 1 kg - - - Café robusta 30 19 T.I.C C.C; C.P.O; V.P.H

0901.11.20.00 R 1 kg - - - Café Arabica 30 19 T.I.C C.C; C.P.O; V.P.H

0901.11.90.00 Z 1 kg - - - Autres 30 19 T.I.C C.C; C.P.O; V.P.H

0901.12.00.00 L 1 kg - - Décaféiné 30 19 T.I.C C.C; C.P.O; V.P.H

- Café torréfié :- - Non décaféiné :- - - En grains :

0901.21.11.00 H 1 kg - - - - En emballage d’un poids n’excédant pas 1 Kg 30 19 T.I.C C.C

0901.21.19.00 C 1 kg - - - - Autres 30 19 T.I.C C.C

- - - Moulu :0901.21.21.00 V 1 kg - - - - En emballage d’un poids n’excédant pas 1 Kg 30 19 T.I.C C.C

0901.21.29.00 P 1 kg - - - - Autres 30 19 T.I.C C.C

- - Décaféiné :- - - En grains :

0901.22.11.00 C 1 kg - - - - En emballage d’un poids n’excédant pas 1 Kg 30 19 T.I.C C.C

0901.22.19.00 X 1 kg - - - - Autres 30 19 T.I.C C.C

- - - Moulu :0901.22.21.00 P 1 kg - - - - En emballage d’un poids n’excédant pas 1 Kg 30 19 T.I.C C.C

0901.22.29.00 J 1 kg - - - - Autres 30 19 T.I.C C.C

- Autres :- - - Coques et pellicules de café :

0901.90.11.00 H 1 kg - - - - Non torréfiées 30 19 T.I.C C.C; C.P.O

0901.90.12.00 S 1 kg - - - - Torréfiées 30 19 T.I.C C.C; C.P.O

0901.90.20.00 L 1 kg - - - Succédanés du café contenant du café 30 19 T.I.C C.C; C.P.O

09.02 Thé, même aromatisé.- Thé vert (non fermenté) présenté en emballagesimmédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg :

0902.10.10.00 R 1 kg - - - En sachets de portion individuelle 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0902.10.90.00 L 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0902.20.00.00 Z 1 kg - Thé vert (non fermenté) présenté autrement 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté,présentés en emballages immédiats d'un contenun'excédant pas 3 kg :

0902.30.10.00 G 1 kg - - - En sachets de portion individuelle 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0902.30.90.00 C 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0902.40.00.00 R 1 kg - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté,présentés autrement

30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

09.030903.00.00.00 P 1 kg Maté. 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

09.04 Poivre du genre Piper ; piments du genre Capsicum oudu genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés.- Poivre :

0904.11.00.00 L 1 kg - - Non broyé ni pulvérisé 30 19 T.I.C C.C; C.P.O; V.P.H

0904.12.00.00 F 1 kg - - Broyé ou pulvérisé 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta :0904.21.00.00 G 1 kg - - Séchés, non broyés ni pulvérisés 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0904.22.00.00 B 1 kg - - Broyés ou pulvérisés 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

09.05 Vanille.0905.10.00.00 Y 1 kg - Non broyée ni pulvérisée 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0905.20.00.00 U 1 kg - Broyée ou pulvérisée 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

09.06 Cannelle et fleurs de cannelier.- Non broyées ni pulvérisées :



Chapitre 10

Céréales

Notes.

1.- A) Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sontprésents, même en épis ou sur tiges.

B) Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué,blanchi, poli, glacé, étuvé, ou en brisures reste compris dans le n° 10.06.

2.- Le n° 10.05 ne comprend pas le maïs doux (Chapitre 7).

Note de sous-position.

1.- On considère comme froment (blé) dur le froment de l'èspèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique duTriticum durum qui présente le même nombre (28) de chromosomes que celui-ci.

Position&

SousPosition



G.U U.Q.N D.D T.V.AAutres

Taxes

10.01 Froment (blé) et méteil.- Froment (blé) dur :

1001.11.00.00 U 1 kg - - De semence ex ex - C.C; A.T.I; C.P.O; V.P.H

1001.19.00.00 A 1 kg - - Autres 5 ex T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

- Autres :- - De semence :

1001.91.10.00 W 1 kg - - - Blé tendre ex ex - C.C; A.T.I; C.P.O; V.P.H

1001.91.90.00 S 1 kg - - - Autres ex ex - C.C; A.T.I; C.P.O; V.P.H

- - Autres :1001.99.10.00 C 1 kg - - - Blé tendre 5 ex T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

1001.99.90.00 Y 1 kg - - - Autres 5 ex T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

10.02 Seigle.1002.10.00.00 F 1 kg - De semence 15 19 T.C.L.S C.C; A.T.I; C.P.O; V.P.H

1002.90.00.00 W 1 kg - Autres 15 19 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

10.03 Orge.1003.10.00.00 M 1 kg - De semence 5 19 - C.C; A.T.I; C.P.O; V.P.H

1003.90.00.00 C 1 kg - Autres (*) (**) 5 19 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

10.04 Avoine.1004.10.00.00 U 1 kg - De semence 5 9 - C.C; A.T.I; C.P.O; V.P.H

1004.90.00.00 J 1 kg - Autres 15 9 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

10.05 Maïs.1005.10.00.00 A 1 kg - De semence 5 19 - C.C; A.T.I; C.P.O; V.P.H

1005.90.00.00 R 1 kg - Autres (**) 5 19 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

10.06 Riz.- Riz en paille (riz paddy) :

1006.10.10.00 U 1 kg - - - De semence 5 9 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

1006.10.90.00 P 1 kg - - - Autres 5 9 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

- Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) :1006.20.10.00 P 1 kg - - - Etuvé 5 9 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

1006.20.90.00 K 1 kg - - - Autres 5 9 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

- Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ouglacé :

1006.30.10.00 K 1 kg - - - Étuvé 5 9 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

1006.30.90.00 F 1 kg - - - Autres 5 9 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

1006.40.00.00 U 1 kg - Riz en brisures 5 9 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

10.07 Sorgho à grains.1007.10.00.00 N 1 kg - De semence 5 9 - C.C; A.T.I; C.P.O; V.P.H

1007.90.00.00 D 1 kg - Autres 15 9 T.C.L.S -

10.08 Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales.- Sarrasin :

1008.10.10.00 G 1 kg - - - De semence 5 19 - C.C; A.T.I; C.P.O; V.P.H

1008.10.90.00 C 1 kg - - - Autres 15 19 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

- Millet :1008.21.00.00 K 1 kg - - De semence 5 19 - C.C; A.T.I; C.P.O; V.P.H

1008.29.00.00 S 1 kg - - Autres 30 19 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

- Alpiste :1008.30.10.00 Y 1 kg - - - De semence 5 19 - C.C; A.T.I; C.P.O; V.P.H

1008.30.90.00 U 1 kg - - - Autres 30 19 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

- Fonio (Digitaria spp.) :1008.40.10.00 U 1 kg - - - De semence 5 19 - C.C; A.T.I; C.P.O; V.P.H

1008.40.90.00 P 1 kg - - - Autres 30 19 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

(*) L’orge est soumise au taux de 5% de droit de douane (Art. 105 L.F 2017)(**) L’orge et le maïs destinés à l’alimentation de bétail sont exonérés de TVA (Art 30 LF 2018).



Position&

SousPosition

Statistiques

Désignation des Produits

Droits et Taxes

F.A.P


- Graines de navettes ou de colza, à faible teneur enacide érucique :- - - De semence :

1205.10.11.00 A 1 kg - - - - De navettes 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

1205.10.12.00 J 1 kg - - - - De colza 5 19 - C.C; A.T.I ; C.P.O; V.P.H

- - - Autres :1205.10.91.00 W 1 kg - - - - Graines de colza importées par l’industrie

alimentaireex 9

-C.C; C.P.O; V.P.H

- - - - Autres :1205.10.99.10 B 1 kg - - - - - De navettes 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

1205.10.99.20 M 1 kg - - - - - De colza 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Autres :- - - De semence :

1205.90.11.00 R 1 kg - - - - De navettes 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

1205.90.12.00 Z 1 kg - - - - De colza 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- - - Autres :1205.90.91.00 L 1 kg - - - - De navettes 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

1205.90.92.00 V 1 kg - - - - De colza 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

12.06 Graines de tournesol, même concassées.1206.00.10.00 C 3 kg - - - De semence 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- - - Autres :1206.00.91.00 G 3 kg - - - - Importées par l’industrie alimentaire ex 9 - C.C; C.P.O; V.P.H

- - - - Autres :1206.00.99.10 M 3 kg - - - - - En coques 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

1206.00.99.20 Y 3 kg - - - - - Sans coques 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

1206.00.99.90 Z 3 kg - - - - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

12.07 Autres graines et fruits oléagineux, mêmeconcassés.

- Noix et amandes de palmiste :1207.10.10.00 E 3 kg - - - De semence 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

1207.10.90.00 A 3 kg - - - Autres 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Graines de coton :1207.21.00.00 H 3 kg - - De semence 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

1207.29.00.00 P 3 kg - - Autres 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Graines de ricin :1207.30.10.00 W 3 kg - - - De semence 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

1207.30.90.00 S 3 kg - - - Autres 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Graines de sésame :1207.40.10.00 S 3 kg - - - De semence 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

1207.40.90.00 M 3 kg - - - Autres 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Graines de moutarde :1207.50.10.00 M 3 kg - - - De semence 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

1207.50.90.00 H 3 kg - - - Autres 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Graines de carthame (Carthamus tinctorius) :1207.60.10.00 H 3 kg - - - De semence 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

1207.60.90.00 D 3 kg - - - Autres 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Graines de melon :1207.70.10.00 D 3 kg - - - De semence 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

1207.70.90.00 Z 3 kg - - - Autres 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Autres :- - Graines d'oeillette ou de pavot :

1207.91.10.00 P 3 kg - - - De semence 5 19 - C.C; A.M.S ; C.P.O; V.P.H; A.P.I.E

1207.91.90.00 K 3 kg - - - Autres 5 19 - C.C; A.M.S ; C.P.O; V.P.H; A.P.I.E

- - Autres :1207.99.10.00 W 3 kg - - - De semence 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- - - Autres :1207.99.90.10 C 3 kg - - - - Graines de chanvre 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

1207.99.90.90 P 3 kg - - - - Autres 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

12.08 Farines de graines ou de fruits oléagineux, autresque la farine de moutarde.

1208.10.00.00 Z 3 kg - De fèves de soja 5 19 - C.C ; V.P.H

- Autres :1208.90.10.00 B 3 kg - - - Farines d’arachides 5 19 - C.C ; V.P.H

1208.90.20.00 N 3 kg - - - Farines de graines de tournesol 5 19 - C.C ; V.P.H

1208.90.30.00 A 3 kg - - - Farines de graines de colza 5 19 - C.C ; V.P.H

1208.90.40.00 M 3 kg - - - Farines de graines de navette 5 19 - C.C ; V.P.H

1208.90.50.00 Z 3 kg - - - Farines de carthame 5 19 - C.C ; V.P.H

1208.90.60.00 L 3 kg - - - Farines de coprah 5 19 - C.C ; V.P.H

1208.90.70.00 Y 3 kg - - - Farines de coton 5 19 - C.C ; V.P.H

SECTION IVCHAPITRE 17 DOUANES ALGERIENNES - 2018 -


Position&

SousPosition

Statistiques

Désignation des ProduitsDroits et Taxes

F.A.P


- Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenanten poids à l'état sec moins de 20 % de fructose

1702.30.10.00 Z 1 kg - - - isoglucose 30 19 - C.C

- - - Autres :

1702.30.91.00 D 1 kg - - - - En poudre cristalline blanche, même agglomérée 30 19 - C.C

1702.30.99.00 Y 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 %inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ouinterverti) :

- - - A l’état solide :1702.40.11.00 D 1 kg - - - - Aromatisé ou additionné de colorants 30 19 - C.C

1702.40.19.00 Y 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

1702.40.90.00 R 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

1702.50.00.00 D 1 kg - Fructose chimiquement pur 30 19 - C.C

- Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plusde 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) :- - - A l’état solide :

1702.60.11.00 V 1 kg - - - - Aromatisé ou additionné de colorants 30 19 - C.C

1702.60.19.00 P 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

1702.60.90.00 G 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres etsirop de sucre, contenant en poids à l'état sec 50% de fructose :

- - - A l’état solide :1702.90.11.00 G 1 kg - - - - Aromatisé ou additionné de colorants 30 19 - C.C

1702.90.19.00 B 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- - - Autres :

1702.90.91.00 C 1 kg - - - - Succédanés du miel, même mélangés de miel naturel 30 19 - C.C

1702.90.99.00 X 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

17.03 Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre.

- Mélasses de canne :

1703.10.10.00 P 1 kg - - - Destinées à la fabrication de produits mélassés pour la nourriture desanimaux

15 19-

C.C

- - - Autres :

1703.10.91.00 U 1 kg - - - - Additionnés d'aromatisants ou de colorants 15 19 - C.C

1703.10.92.00 C 1 kg - - - - Non additionnés d'aromatisants ou de colorants 15 19 - C.C

- Autres :1703.90.10.00 E 1 kg - - - En poudre 15 19 - C.C

1703.90.90.00 A 1 kg - - - Autres 15 19 - C.C

17.04 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc).

- Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre :1704.10.10.00 W 1 kg - - - Gomme base 30 19 - C.C

1704.10.90.00 S 1 kg - - - Autres gommes à mâcher 30 19 - C.C

- Autres :1704.90.10.00 L 1 kg - - - Bonbons (y compris ceux contenant de l'extrait de malt) 30 19 T.I.C C.C

1704.90.20.00 Y 1 kg - - - Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux 30 19 T.I.C C.C

1704.90.30.00 K 1 kg - - - Caramels 30 19 T.I.C C.C

1704.90.40.00 X 1 kg - - - Massepain 30 19 T.I.C C.C

1704.90.50.00 J 1 kg - - - Préparation dite Chocolat blanc 30 19 T.I.C C.C

1704.90.60.00 W 1 kg - - - Extrait de réglisse sous toutes ses formes 30 19 T.I.C C.C

1704.90.70.00 H 1 kg - - - Dragées et sucreries similaires dragéifiées 30 19 T.I.C C.C

1704.90.80.00 V 1 kg - - - Halwat turque 30 19 T.I.C C.C

- - - Autres :1704.90.91.00 R 1 kg - - - - Pâtes de fondant préparées avec du saccharose 30 19 T.I.C C.C

1704.90.92.00 Z 1 kg - - - - Pâtes de nougat 30 19 T.I.C C.C

1704.90.93.00 H 1 kg - - - - Pâte d'amande 30 19 T.I.C C.C

1704.90.99.00 K 1 kg - - - - Autres 30 19 T.I.C C.C



Position&

SousPosition

Statistiques


F.A.P


- Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenanten poids à l'état sec moins de 20 % de fructose

1702.30.10.00 Z 1 kg - - - isoglucose 30 19 - C.C

- - - Autres :

1702.30.91.00 D 1 kg - - - - En poudre cristalline blanche, même agglomérée 30 19 - C.C

1702.30.99.00 Y 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 %inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ouinterverti) :

- - - A l’état solide :1702.40.11.00 D 1 kg - - - - Aromatisé ou additionné de colorants 30 19 - C.C

1702.40.19.00 Y 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

1702.40.90.00 R 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

1702.50.00.00 D 1 kg - Fructose chimiquement pur 30 19 - C.C

- Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plusde 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) :- - - A l’état solide :

1702.60.11.00 V 1 kg - - - - Aromatisé ou additionné de colorants 30 19 - C.C

1702.60.19.00 P 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

1702.60.90.00 G 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres etsirop de sucre, contenant en poids à l'état sec 50% de fructose :

- - - A l’état solide :1702.90.11.00 G 1 kg - - - - Aromatisé ou additionné de colorants 30 19 - C.C

1702.90.19.00 B 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- - - Autres :

1702.90.91.00 C 1 kg - - - - Succédanés du miel, même mélangés de miel naturel 30 19 - C.C

1702.90.99.00 X 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

17.03 Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre.

- Mélasses de canne :

1703.10.10.00 P 1 kg - - - Destinées à la fabrication de produits mélassés pour la nourriture desanimaux

15 19-

C.C

- - - Autres :

1703.10.91.00 U 1 kg - - - - Additionnés d'aromatisants ou de colorants 15 19 - C.C

1703.10.92.00 C 1 kg - - - - Non additionnés d'aromatisants ou de colorants 15 19 - C.C

- Autres :1703.90.10.00 E 1 kg - - - En poudre 15 19 - C.C

1703.90.90.00 A 1 kg - - - Autres 15 19 - C.C

17.04 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc).

- Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre :1704.10.10.00 W 1 kg - - - Gomme base 30 19 - C.C

1704.10.90.00 S 1 kg - - - Autres gommes à mâcher 30 19 - C.C

- Autres :1704.90.10.00 L 1 kg - - - Bonbons (y compris ceux contenant de l'extrait de malt) 30 19 T.I.C C.C

1704.90.20.00 Y 1 kg - - - Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux 30 19 T.I.C C.C

1704.90.30.00 K 1 kg - - - Caramels 30 19 T.I.C C.C

1704.90.40.00 X 1 kg - - - Massepain 30 19 T.I.C C.C

1704.90.50.00 J 1 kg - - - Préparation dite Chocolat blanc 30 19 T.I.C C.C

1704.90.60.00 W 1 kg - - - Extrait de réglisse sous toutes ses formes 30 19 T.I.C C.C

1704.90.70.00 H 1 kg - - - Dragées et sucreries similaires dragéifiées 30 19 T.I.C C.C

1704.90.80.00 V 1 kg - - - Halwat turque 30 19 T.I.C C.C

- - - Autres :1704.90.91.00 R 1 kg - - - - Pâtes de fondant préparées avec du saccharose 30 19 T.I.C C.C

1704.90.92.00 Z 1 kg - - - - Pâtes de nougat 30 19 T.I.C C.C

1704.90.93.00 H 1 kg - - - - Pâte d'amande 30 19 T.I.C C.C

1704.90.99.00 K 1 kg - - - - Autres 30 19 T.I.C C.C



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes

F.A.PG.U U.Q.N D.D T.V.A

Autres

Taxes

2005.70.11.00 S 1 kg - - - - En boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés 30 19 - C.C

2005.70.19.00 L 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- - - Olives noires :

2005.70.21.00 D 1 kg - - - - En boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés 30 19 - C.C

2005.70.29.00 Y 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- - - Autres :

2005.70.91.00 M 1 kg - - - - En boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés 30 19 - C.C

2005.70.99.00 G 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

2005.80.00.00 S 1 kg - Maïs doux (Zeamays var. saccharata) 30 19 - C.C

- Autres légumes et mélanges de légumes :

2005.91.00.00 G 1 kg - - Jets de bambou 30 19 - C.C

- - Autres :2005.99.10.00 A 1 kg - - - Carottes 30 19 - C.C

2005.99.20.00 M 1 kg - - - Choucroute 30 19 - C.C

2005.99.30.00 Z 1 kg - - - Câpres 30 19 - C.C

2005.99.40.00 L 1 kg - - - Artichauts 30 19 - C.C

2005.99.50.00 Y 1 kg - - - Mélanges de légumes 30 19 - C.C

2005.99.90.00 W 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

20.06 Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confitsau sucre (égouttés, glacés ou cristallisés).

2006.00.10.00 V 1 kg - - - Gingembre 30 19 - C.C

- - - Fruits, écorces de fruits :

- - - - Cerises :

2006.00.21.10 B 1 kg - - - - - En boîtes hermétiquement closes 30 19 - C.C

2006.00.21.90 N 1 kg - - - - - Autres 30 19 - C.C

2006.00.22.00 Z 1 kg - - - - - Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux 30 19 - C.C

2006.00.29.00 K 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

2006.00.30.00 U 1 kg - - - Légumes 30 19 - C.C

2006.00.90.00 R 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

20.07 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenuespar cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.

- Préparations homogénéisées :2007.10.10.10 H 1 kg - - - Sans addition de sucre 30 19 - C.C

2007.10.90.90 R 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Autres :

- - Agrumes :

2007.91.10.00 G 1 kg - - - Confitures d'agrumes, en boîtes hermétiquement closes 30 19 - C.C

2007.91.20.00 U 1 kg - - - Marmelades d'agrumes, en boîtes hermétiquement closes 30 19 - C.C

2007.91.30.00 F 1 kg - - - Purées d'agrumes, en boîtes hermétiquement closes 30 19 - C.C

2007.91.90.00 C 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- - Autres :- - - Confitures :

- - - - De fraises :

2007.99.11.10 H 1 kg - - - - - En boîtes hermétiquement closes 60 19 - C.C

2007.99.11.90 V 1 kg - - - - - Autres 60 19 - C.C

- - - - Autres :

- - - - - En boîtes hermétiquement closes :

2007.99.19.11 D 1 kg - - - - - - Confiture de datte préparée par méthode traditionnelle dit (ELROBBE), en bocaux de verre hermétiquement clos n’excédant pas 1 Kg

60 19-

C.C

2007.99.19.12 E 1 kg - - - - - - Compotes de dattes en bocaux de verre hermétiquement closn’excédant pas 1 Kg

60 19-

C.C

2007.99.19.19 M 1 kg - - - - - - Autres 60 19 - C.C

2007.99.19.90 P 1 kg - - - - - Autres 60 19 - C.C

- - - Purées :

- - - - De bananes :

2007.99.21.10 V 1 kg - - - - - En boîtes hermétiquement closes 60 19 - C.C

2007.99.21.90 G 1 kg - - - - - Autres 60 19 - C.C

- - - - Autres :

- - - - - En boîtes hermétiquement closes :

2007.99.29.11 R 1 kg - - - - - - Purées de dattes en bocaux de verre hermétiquement closn’excédant pas 1 KG

60 19-

C.C

2007.99.29.19 Z 1 kg - - - - - - Autres 60 19 - C.C

2007.99.29.90 B 1 kg - - - - - Autres 60 19 - C.C

- - - Autres :

- - - - En boîtes hermétiquement closes :2007.99.91.10 D 1 kg - - - - - Gelées de dattes en bocaux de verre hermétiquement clos

n’excédant pas 1 Kg60 19

-C.C

2007.99.91.90 R 1 kg - - - - - Autres 60 19 - C.C

2007.99.99.00 M 1 kg - - - - Autres 60 19 - C.C



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

20.08 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ouconservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants oud'alcool, non dénommés ni compris ailleurs.

- Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux :

- - Arachides :

- - - Grillés et salés :

2008.11.11.00 G 1 kg - - - - Préparés par méthode traditionnelle 60 19 - C.C

2008.11.19.00 B 1 kg - - - - Autrement préparés 60 19 - C.C

- - - Autres :

2008.11.91.00 C 1 kg - - - - Beurre d'arachides 60 19 - C.C

2008.11.99.00 X 1 kg - - - - Autres 60 19 - C.C

- - Autres, y compris les mélanges :

- - - Grillés ou salés :

2008.19.11.00 N 1 kg - - - - Préparés par méthode traditionnelle 30 19 - C.C

- - - - Autrement préparés :2008.19.19.10 U 1 kg - - - - - Amandes 30 19 - C.C

2008.19.19.20 E 1 kg - - - - - Pistaches 30 19 - C.C

2008.19.19.30 R 1 kg - - - - - Noix d'arec (ou de bétel) 30 19 - C.C

2008.19.19.40 B 1 kg - - - - - Mélanges 30 19 - C.C

2008.19.19.90 F 1 kg - - - - - Autres 30 19 - C.C

2008.19.90.00 A 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Ananas :

2008.20.10.00 Z 1 kg - - - Ananas séchés 30 19 - C.C

2008.20.20.00 L 1 kg - - - En boîtes hermétiquement closes 30 19 - C.C

2008.20.90.00 V 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Agrumes :

2008.30.10.00 V 1 kg - - - Citrons et limes 30 19 - C.C

- - - Oranges :2008.30.21.00 R 1 kg - - - - En boîtes hermétiquement closes 30 19 - C.C

2008.30.29.00 K 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- - - Autres :

2008.30.91.00 Z 1 kg - - - - En boîtes hermétiquement closes 30 19 - C.C

2008.30.99.00 U 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- Poires :

2008.40.10.00 R 1 kg - - - En boîtes hermétiquement closes 30 19 - C.C

2008.40.90.00 L 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Abricots :2008.50.10.00 L 1 kg - - - En boîtes hermétiquement closes 30 19 - C.C

2008.50.90.00 G 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Cerises :

2008.60.10.00 G 1 kg - - - En boîtes hermétiquement closes 30 19 - C.C

2008.60.90.00 C 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Pêches, y compris les brugnons et nectarine

2008.70.10.00 C 1 kg - - - En boîtes hermétiquement closes 30 19 - C.C

2008.70.90.00 Y 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Fraises :

2008.80.10.00 Y 1 kg - - - En boîtes hermétiquement closes 30 19 - C.C

2008.80.90.00 U 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 :- - Cœurs de palmiers :

2008.91.10.00 N 1 kg - - - En boîtes hermétiquement closes 30 19 - C.C

2008.91.90.00 J 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- - Airelles rouges (Vacciniummacrocarpon, Vacciniumoxycoccos,Vacciniumvitis-idaea) :

2008.93.10.00 C 1 kg - - - En boîtes hermétiquement closes 30 19 - C.C

2008.93.90.00 Y 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- - Mélanges :2008.97.10.00 F 1 kg - - - Mélanges d'agrumes, en boîtes hermétiquement closes 30 19 - C.C

2008.97.90.00 B 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- - Autres :

2008.99.10.00 V 1 kg - - - A base de fruits préparés par méthode traditionnelle 30 19 - C.C

- - - Autres :- - - - En boîtes hermétiquement closes :

2008.99.91.10 K 1 kg - - - - - Gingembre 30 19 - C.C

2008.99.91.20 W 1 kg - - - - - Raisins 30 19 - C.C

2008.99.91.30 G 1 kg - - - - - Prunes 30 19 - C.C

2008.99.91.90 X 1 kg - - - - - Autres 30 19 - C.C

2008.99.99.00 U 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C



Chapitre 21

Préparations alimentaires diverses

Notes.

(1) Le présent Chapitre ne comprend pas :

a) les mélanges de légumes du n° 07.12 ;

b) les succédanés torréfiés du café contenant du café en quelque proportion que ce soit (n° 09.01) ;

c) le thé aromatisé (n°09.02) ;

d) les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10 ;

e) les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux n° s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse,de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'unecombinaison de ces produits (Chapitre 16) ;

f) les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des n°s 30.03 ou 30.04 ;

g) les enzymes préparées du n° 35.07.

2.- Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci-dessus relèvent du n° 21.01.

3.- Au sens du n° 21.04, on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées, des préparations consistant en un mélange

finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail

comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant

pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible

quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible

quantité, des fragments visibles.

Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

21.01 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté etpréparations à base de ces produits ou à base de café, thé oumaté ; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du caféet leurs extraits, essences et concentrés.

- Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base deces extraits, essences ou concentrés ou à base de café :

- - Extraits, essences et concentrés :

- - - Café instantané, non aromatisés :

- - - - Décaféiné :

2101.11.11.10 Z 1 kg - - - - - Conditionné pour la vente au détail 30 19 - C.C

2101.11.11.90 L 1 kg - - - - - Autres 30 19 - C.C

- - - - Autres :

2101.11.19.10 U 1 kg - - - - - Conditionné pour la vente au détail 30 19 - C.C

2101.11.19.90 F 1 kg - - - - - Autres 30 19 - C.C

- - - Autres :

2101.11.91.00 J 1 kg - - - - Café instantané, aromatisé 30 19 - C.C

2101.11.99.00 D 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- - Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou àbase de café :

2101.12.10.00 Z 1 kg - - - Liquides 30 19 T.I.C C.C

2101.12.90.00 V 1 kg - - - Autres 30 19 T.I.C C.C

- Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparationsà base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé oude maté :

2101.20.10.00 F 1 kg - - - Conditionné pour la vente au détail 30 19 - C.C

2101.20.90.00 B 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leursextraits, essences et concentrés :

2101.30.10.00 B 1 kg - - - Conditionné pour la vente au détail 30 19 - C.C

2101.30.90.00 X 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

2104.10.21.00 A 1 kg - - - - Présentés à l’état séchés ou desséchés 30 19 - C.C

2104.10.29.00 V 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- Préparations alimentaires composites homogénéisées :

2104.20.10.00 A 1 kg - - - Pour l’alimentation des enfants 30 19 - C.C

2104.20.90.00 W 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

21.05 Glaces de consommation, même contenant du cacao.

2105.00.10.00 R 1 kg - - - Contenant du cacao 30 19 T.I.C C.C; I.S.V

2105.00.20.00 C 1 kg - - - Ne contenant pas du cacao 30 19 T.I.C C.C; I.S.V

21.06 Préparations alimentaires non dénommées ni comprisesailleurs.

- Concentrats de protéines et substances protéiques texturées :

2106.10.10.00 T 1 kg - - - Concentrat de protéines de farine de fèves de soja déshuilées 30 19 - C.C; I.S.V

2106.10.90.00 N 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V

- Autres :

- - - Préparations composées et extraits concentrés destinés auxindustries alimentaires :

2106.90.11.00 S 1 kg - - - - Des types utilisés pour la fabrication des boissons 15 19 - C.C; I.S.V

2106.90.19.00 L 1 kg - - - - Autres 15 19 - C.C; I.S.V

- - - Autres préparations alimentaires :

- - - - Non conditionnées pour la vente au détail :

2106.90.91.10 Y 1 kg - - - - - Préparations utilisées pour la fabrication de produits de laboulangerie ou de la pâtisserie

15 19-

C.C; I.S.V

2106.90.91.90 K 1 kg - - - - - Autres 15 19 - C.C; I.S.V

- - - - Autres :

- - - - - Préparations alimentaires dites «compliments alimentaires» :

2106.90.99.11 U 1 kg - - - - - - Présentées sous forme liquide ou pâteuse 60 19 - C.C; I.S.V

2106.90.99.12 V 1 kg - - - - - - Présentées sous forme de comprimé 60 19 - C.C; I.S.V

2106.90.99.19 C 1 kg - - - - - - Présentées sous autres formes (*) 60 19 - C.C; I.S.V

2106.90.99.20 D 1 kg - - - - - Gomme à mâcher à la nicotine 60 19 - C.C; I.S.V

2106.90.99.90 E 1 kg - - - - - Autres (*) 60 19 - C.C; I.S.V

(*) Les produits aérosols autres que ceux qui sont réalisés à des fins médicales contenant des CFC ou leurs mélanges comme agents

propulseurs sont interdits à l’importation et à l’exportation.



Chapitre 22

Boissons, liquides alcooliques et vinaigres

Notes.

1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :

a) les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires, rendus ainsi impropres à la consommationen tant que boissons (n° 21.03 généralement) ;

b) l'eau de mer (n° 25.01) ;

c) les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (n° 28.53) ;

d) les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15) ;

e) les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 ;

f) les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33).

2.- Aux fins du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C.

3.- Au sens du n° 22.02, on entend par boissons non alcooliques les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Lesboissons alcooliques sont classées selon le cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08.

Note de sous-position.

1.- Au sens du n° 2204.10, on entend par vins mousseux les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 °C dans desrécipients fermés, une sur pression égale ou supérieure à 3 bars.

Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes

F.A.P

G.U U.Q.N D.D T.V.A Autres Taxes

22.01 Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ouartificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées desucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées ; glace etneige.

- Eaux minérales et eaux gazéifiées :

- - - Eaux minérales :

2201.10.11.00 W 1 l - - - - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres 30 19 - C.C

2201.10.12.00 E 1 l - - - - Autres 30 19 - C.C

- - - Eaux gazéifiées :

2201.10.21.00 H 1 l - - - - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres 30 19 - C.C

2201.10.29.00 C 1 l - - - - Autres 30 19 - C.C

- Autres :

2201.90.10.00 C 1 l - - - Glace et neige 30 19 - C.C

2201.90.90.00 Y 1 l - - - Autres 30 9 - C.C

22.02 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées,additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ouaromatisées, et autres boissons non alcooliques, àl'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09.

- Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées,additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées :

2202.10.10.00 U 1 l - - - Eaux gazéifiées additionnées de sucre ou d'autresédulcorants ou aromatisées

60 19-

C.C

2202.10.90.00 P 1 l - - - Autres 60 19 - C.C

- Autres :

2202.91.00.00 S 1 l - - Bière sans alcool 30 19 T.I.C C.C

- - Autres :

2202.99.10.00 K 1 l - - - Boissons toniques ou énergétiques 30 19 - C.C

2202.99.30.00 J 1 l - - - Nectars 30 19 - C.C

- - - Boissons contenant du lait :

2202.99.41.00 E 1 l - - - - D’une teneur en produit lacté supérieure à 50% 30 19 - C.C

2202.99.42.00 N 1 l - - - - D’une teneur en produit lacté inférieure ou égale à 50% 30 19 - C.C

2202.99.50.00 H 1 l - - - Boissons à base de jus d’un seul fruit ou légume, enrichieen minéraux et en vitamines

30 19-

C.C

2202.99.60.00 V 1 l - - - Boissons à base de mélanges de jus de fruits ou légumes,enrichie en minéraux et en vitamines

30 19-

C.C

2202.99.90.00 F 1 l - - - Autres 30 19 - C.C



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes

F.A.P

G.U U.Q.N D.D T.V.A Autres Taxes

22.03 Bières de malt.

2203.00.10.00 E 1 l - - - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres 60 19 T.I.C C.C

2203.00.90.00 A 1 l - - - Autres 60 19 T.I.C C.C

22.04 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool ;moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09.

- Vins mousseux :

2204.10.10.00 G 1 l - - - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 %vol

30 19 D.C.A ; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2204.10.90.00 C 1 l - - - Autres 30 19 D.C.A ; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

- Autres vins ; moûts de raisin dont la fermentation a étéempêchée ou arrêtée par addition d’alcool :

- - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres :

- - - Vins :

2204.21.11.00 F 1 l - - - - Blancs 30 19 D.C.A ; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2204.21.12.00 P 1 l - - - - Rouges 30 19 D.C.A ; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2204.21.13.00 Y 1 l - - - - Rosés 30 19 D.C.A ; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2204.21.90.00 T 1 l - - - Autres 30 19 D.C.A ; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

- - En récipients d’une contenance excédant 2 l mais n’excédantpas 10 l :

2204.22.10.00 S 1 l - - - Vins 30 19 D.C.A ; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2204.22.90.00 M 1 l - - - Autres 30 19 D.C.A ; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

- - Autres :

2204.29.10.00 D 1 l - - - Vins 30 19 D.C.A ; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2204.29.90.00 Z 1 l - - - Autres 30 19 D.C.A ; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

- Autres moûts de raisin :

2204.30.10.00 Y 1 l - - - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 %vol

30 19 D.C.A ; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2204.30.90.00 U 1 l - - - Autres 30 19 D.C.A ; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

22.05 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aidede plantes ou de substances aromatiques.

- En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l

2205.10.10.00 N 1 l - - - Vermouth, blanc 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2205.10.20.00 A 1 l - - - Vermouth, rouge 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2205.10.90.00 J 1 l - - - Autres 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

- Autres :

2205.90.10.00 D 1 l - - - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 18,3 %vol

30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2205.90.20.00 R 1 l - - - D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,3 % volmais n'excédant pas 22,9 % vol

30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2205.90.30.00 C 1 l - - - D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

22.06 Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké,par exemple) ; mélanges de boissons fermentées etmélanges de boissons fermentées et de boissons nonalcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.

2206.00.10.00 Z 1 l - - - Cidre 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2206.00.20.00 L 1 l - - - Vin de pruneaux 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2206.00.30.00 Y 1 l - - - Poiré 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2206.00.40.00 K 1 l - - - Autre vins, mousseux 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2206.00.50.00 X 1 l - - - Saké et autres vins, non mousseux 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

- - - Autres :

2206.00.91.00 D 1 l - - - - Hydromel 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2206.00.99.00 Y 1 l - - - - Autres 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

22.07 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométriquevolumique de 80 % vol ou plus ; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres.

- Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométriquevolumique de 80 % vol ou plus :

2207.10.10.00 B 1 l - - - Devant être employé comme spiritueux ou breuvagealcoolique ou devant servir à la fabrication de spiritueux ou debreuvages alcooliques

30 19 D.C.A C.C; A.S.A

2207.10.90.00 X 1 l - - - Autres 30 19 D.C.A C.C; A.S.A

- Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres :

2207.20.10.00 X 1 l - - - Alcool éthylique 30 19 D.C.A C.C; A.S.A

2207.20.90.00 T 1 l - - - Autres 30 19 D.C.A C.C; A.S.A



Chapitre 23

Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux

Note.

1.- Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par letraitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu le caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres queles déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux issus de ce traitement.

Note de sous positions.

1.- Pour l'application du n° 2306.41, l'expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s'entend des graines définiesdans la note 1 de sous-position du chapitre 12.

Position&

Sous Position

Statistiques



AutresTaxes

23.01 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, deviandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, demollusques ou d'autres invertébrés aquatiques,impropres à l'alimentation humaine; cretons.

- Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, deviandes ou d'abats ; cretons :

- - - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, deviandes ou d'abats :

2301.10.11.00 Y 1 kg - - - - Destinés à l'alimentation des animaux 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

2301.10.12.00 G 1 kg - - - - Destinés à être utilisés comme engrais 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

2301.10.19.00 T 1 kg - - - - Destinés à d'autres usages 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - - Cretons :

2301.10.21.00 K 1 kg - - - - Destinés à l'alimentation humaine 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

2301.10.22.00 U 1 kg - - - - Destinés à l'alimentation des animaux 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

2301.10.23.00 C 1 kg - - - - Destinés à être utilisés comme engrais 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

2301.10.29.00 E 1 kg - - - - Destinés à d'autres usages 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, depoissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autresinvertébrés aquatiques :

- - - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, depoissons :

2301.20.11.00 U 1 kg - - - - Destinés à l'alimentation des animaux (*) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

2301.20.12.00 C 1 kg - - - - Destinés à être utilisés comme engrais 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

2301.20.19.00 N 1 kg - - - - Destinés à d'autres usages 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, decrustacés, de mollusques ou d'autres invertébrésaquatiques :

2301.20.21.00 F 1 kg - - - - Destinés à l'alimentation des animaux (*) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

2301.20.22.00 P 1 kg - - - - Destinés à être utilisés comme engrais 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

2301.20.29.00 A 1 kg - - - - Destinés à d'autres usages 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

23.02 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sousforme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autrestraitements des céréales ou des légumineuses.

- De maïs :

2302.10.10.00 W 1 kg - - - Sons de maïs (**) 30 19 - C.C

- - - Autres :

2302.10.91.00 A 1 kg - - - - Destinés à l'alimentation des animaux (**) 30 19 - C.C

2302.10.99.00 V 1 kg - - - - Destinés à d'autres usages 30 19 - C.C

- De froment :

2302.30.10.00 M 1 kg - - - Sons de froment (**) 30 19 - C.C

- - - Autres :

2302.30.91.00 S 1 kg - - - - Destinés à l'alimentation des animaux (**) 30 19 - C.C

2302.30.99.00 L 1 kg - - - - Destinés à d'autres usages 30 19 - C.C

- D'autres céréales :

2302.40.10.00 H 1 kg - - - Sons d’autres céréales (**) 30 19 - C.C

- - - Autres :

- - - - De riz :

2302.40.91.10 Y 1 kg - - - - - Destinés à l'alimentation des animaux (**) 30 19 - C.C

(*) Art 63 LF 2011:Les produits de la sous position tarifaire 2301.20.11.00 et 2301.20.21.00 sont exemptés de DD et soumis à 7% de TVA surprésentation d’une attestation délivrée par le Ministère chargé de la pêche.(TVA = 9%, L.F 2017)

(**) Art. 30 L.F. 2018 : Lorsqu’ils sont destiné à l’alimentation de bétails (T.V.A. = 0%)



Position&

Sous Position

Statistiques



AutresTaxes

2302.40.91.90 K 1 kg - - - - - Destinés à d'autres usages 30 19 - C.C

- - - - Autres :

2302.40.99.10 T 1 kg - - - - - Destinés à l'alimentation des animaux (*) 30 19 - C.C

2302.40.99.90 E 1 kg - - - - - Destinés à d'autres usages 30 19 - C.C

- De légumineuses :

2302.50.10.00 D 1 kg - - - Sons de légumineuses (*) 30 19 - C.C

- - - Autres :

2302.50.91.00 H 1 kg - - - - Destinés à l'alimentation des animaux (*) 30 19 - C.C

2302.50.99.00 C 1 kg - - - - Destinés à d'autres usages 30 19 - C.C

23.03 Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes debetteraves, bagasses de cannes à sucre et autresdéchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie oude distillerie, même agglomérés sous forme de pellets.

- Résidus d'amidonnerie et résidus similaires :

- - - Résidus de l'amidonnerie du maïs :

2303.10.11.00 L 1 kg - - - - Destinés à l'alimentation des animaux (*) 30 19 - C.C

2303.10.19.00 F 1 kg - - - - Destinés à d'autres usages 30 19 - C.C

- - - Autres résidus :

2303.10.91.00 G 1 kg - - - - Destinés à l'alimentation des animaux (*) 30 19 - C.C

2303.10.99.00 B 1 kg - - - - Destinés à d'autres usages 30 19 - C.C

- Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre etautres déchets de sucrerie :- - - Pulpes de betteraves :

2303.20.11.00 G 1 kg - - - - Destinés à l'alimentation des animaux (*) 30 19 - C.C

2303.20.12.00 R 1 kg - - - - Destinés à être utilisés comme engrais 30 19 - C.C

2303.20.19.00 B 1 kg - - - - Destinés à d'autres usages 30 19 - C.C

- - - Autres :

2303.20.91.00 C 1 kg - - - - Destinés à l'alimentation des animaux (*) 30 19 - C.C

2303.20.92.00 L 1 kg - - - - Destinés à être utilisés comme engrais 30 19 - C.C

2303.20.99.00 X 1 kg - - - - Destinés à d'autres usages 30 19 - C.C

- Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie :

2303.30.10.00 U 1 kg - - - Destinés à l'alimentation des animaux (*) 30 19 - C.C

2303.30.20.00 F 1 kg - - - Destinés à être utilisés comme engrais 30 19 - C.C

2303.30.90.00 P 1 kg - - - Destinés à d'autres usages 30 19 - C.C

23.04 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ouagglomérés sous forme de pellets, de l'extraction del'huile de soja.

- - - Tourteaux :

2304.00.11.00 X 1 kg - - - - Destinés à l'alimentation du bétail 5 19 - C.C

2304.00.19.00 S 1 kg - - - - Autres 5 19 - C.C

- - - Autres résidus solides :

2304.00.91.00 T 1 kg - - - - Farine de fève de sojas déshuilés 5 19 - C.C

2304.00.99.00 M 1 kg - - - - Autres 5 19 - C.C

23.05 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ouagglomérés sous forme de pellets, de l'extraction del'huile d'arachide.

2305.00.10.00 V 1 kg - - - Tourteaux 30 19 - C.C

2305.00.90.00 R 1 kg - - - Autres résidus solides 30 19 - C.C

23.06 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ouagglomérés sous forme de pellets, de l'extraction degraisses ou huiles végétales, autres que ceux des n° s23.04 ou 23.05.

- De graines de coton :

2306.10.10.00 X 1 kg - - - Tourteaux 30 19 - C.C

2306.10.90.00 T 1 kg - - - Autres résidus solides 30 19 - C.C

- De graines de lin :

2306.20.10.00 T 1 kg - - - Tourteaux 30 19 - C.C

2306.20.90.00 N 1 kg - - - Autres résidus solides 30 19 - C.C

(*) Art. 30 L.F. 2018 : Lorsqu’ils sont destiné à l’alimentation de bétails (T.V.A. = 0%)



Position&

Sous Position

Statistiques



AutresTaxes

2308.00.91.00 U 1 kg - - - - Résidu «pellet waste» provenant du nettoyage desracines de manico avant leur «pellelisation»

30 19-

C.C

2308.00.99.00 N 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

23.09 Préparations des types utilisés pour l'alimentation desanimaux.

- Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la venteau détail :

2309.10.10.00 S 1 kg - - - Contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou dusirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop demaltodextrine

30 19-

C.C; I.S.V

2309.10.20.00 D 1 kg - - - Ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop deglucose ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine etcontenant des produits laitiers

30 19-

C.C; I.S.V

2309.10.90.00 M 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V

- Autres :

2309.90.10.00 G 1 kg - - - Préparations pour l'allaitement des veaux 15 ex - C.C; I.S.V

2309.90.20.00 U 1 kg - - - Sténérol, oligo-éléments, ampromix plus (*) 15 19 - C.C; I.S.V

2309.90.30.00 F 1 kg - - - Zinc bacitracine destiné à la fabrication des aliments pourle bétail

15 ex-

C.C; I.S.V

2309.90.40.00 T 1 kg - - - Concentré minéral vitaminé et/ou azoté (*) 15 19 - C.C; I.S.V

- - - Autres :

2309.90.91.00 L 1 kg - - - - Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour lavente au détail

15 19-

C.C; I.S.V

2309.90.92.00 V 1 kg - - - - Préparations alimentaires pour oiseaux 15 19 - C.C; I.S.V

2309.90.99.00 F 1 kg - - - - Autres (*) (**) 15 19 - C.C; I.S.V

(*) Art. 30 L.F. 2018 : Lorsqu’ils sont destiné à l’alimentation de bétails (T.V.A. = 0%)

(**) Art 63 LF 2011 : Ex 2309.90.99.00 (aliments des types utilisés dans l'alimentation des animaux aquatiques d'élevage), sont exemptées de DD surprésentation d’une attestation délivrée par le Ministère chargé de la pêche

SECTION VICHAPITRE 28 DOUANES ALGERIENNES - 2018 -


Position&

Sous Position




2835.10.90.00 T 5 kg - - - Autres 15 19 - -

- Phosphates :

2835.22.00.00 V 5 kg - - De mono- ou de disodium 15 19 - -

- - De potassium :

2835.24.10.00 W 5 kg - - - A usage d’engrais 15 19 - -

2835.24.90.00 S 5 kg - - - Autres 15 19 - -

- - Hydrogénoorthophosphate de calcium («phosphate dicalcique») :

2835.25.10.00 R 5 kg - - - Destinés à la fabrication de l’alimentation pour animaux 5 19 - I.S.V

2835.25.90.00 L 5 kg - - - Autres 5 19 - -

- - Autres phosphates de calcium :2835.26.10.00 K 5 kg - - - Destinés à la fabrication de l’alimentation pour animaux 15 19 - I.S.V

2835.26.90.00 F 5 kg - - - Autres 15 19 - -

- - Autres :

2835.29.10.00 U 5 kg - - - Phosphates de triammonium 15 19 - -

2835.29.20.00 F 5 kg - - - Phosphates d’ammonium 15 19 - -

2835.29.30.00 T 5 kg - - - Phosphate de manganèse 15 19 - -

2835.29.40.00 E 5 kg - - - Phosphates de cobalt 15 19 - -

- - - Autres phosphates :

2835.29.91.00 Y 5 kg - - - - De baryum 15 19 - -

2835.29.92.00 G 5 kg - - - - De chrome 15 19 - -

2835.29.93.00 R 5 kg - - - - De zinc 15 19 - -

2835.29.94.00 Z 5 kg - - - - De fer 15 19 - -

2835.29.95.00 H 5 kg - - - - De cuivre 15 19 - -

2835.29.99.00 T 5 kg - - - - Autres 15 19 - -

- Polyphosphates :

2835.31.00.00 W 5 kg - - Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium) 15 19 - -

- - Autres :

2835.39.10.00 P 5 kg - - - Polyphosphates de potassium 15 19 - -

2835.39.20.00 B 5 kg - - - Polyphosphates d'ammonium. 15 19 - -

2835.39.30.00 N 5 kg - - - Polyphosphates de sodium 15 19 - -

2835.39.90.00 K 5 kg - - - Autres polyphosphates 15 19 - -

28.36 Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonated'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium.

- Carbonate de disodium :

2836.20.10.00 Z 5 kg - - - Dense, sous forme granulée 5 19 - -

2836.20.90.00 V 5 kg - - - Autres 5 19 - -

2836.30.00.00 H 5 kg - Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium 15 19 - -

2836.40.00.00 D 5 kg - Carbonates de potassium 15 19 - -

- Carbonate de calcium2836.50.10.00 L 5 kg - - - Destiné à être utilisé pour peinture, enduit et mastics, papier,

plastique, caoutchouc ou dessalement d’eau de mer5 19

--

2836.50.90.00 G 5 kg - - - Autres 5 19 - -

2836.60.00.00 V 5 kg - Carbonate de baryum 15 19 - -

- Autres :

2836.91.00.00 B 5 kg - - Carbonates de lithium 15 19 - -

2836.92.00.00 W 5 kg - - Carbonate de strontium 15 19 - -

- - Autres :2836.99.10.00 V 5 kg - - - Carbonates d’ammonium 15 19 - -

2836.99.20.00 G 5 kg - - - Carbonates de plomb 15 19 - -

2836.99.30.00 U 5 kg - - - Carbonate de bismuth 15 19 - -

2836.99.40.00 F 5 kg - - - Carbonates de magnésium 15 19 - -

2836.99.50.00 T 5 kg - - - Carbonates de cuivre 15 19 - -

2836.99.60.00 E 5 kg - - - Carbonates de béryllium 15 19 - -

- - - Autres carbonates :2836.99.71.00 A 5 kg - - - - De manganèse 15 19 - -

2836.99.72.00 J 5 kg - - - - De fer 15 19 - -

2836.99.73.00 T 5 kg - - - - De cobalt 15 19 - -

2836.99.74.00 B 5 kg - - - - De nickel 15 19 - -

2836.99.75.00 K 5 kg - - - - De zinc 15 19 - -

2836.99.79.00 V 5 kg - - - - Autres 15 19 - -

- - - Percarbonates :2836.99.81.00 M 5 kg - - - - Peroxocarbonate de sodium 15 19 - -

2836.99.82.00 W 5 kg - - - - Peroxocarbonate de potassium 15 19 - -

2836.99.83.00 E 5 kg - - - - Peroxocarbonate d'ammonium 15 19 - -

2836.99.84.00 N 5 kg - - - - Peroxocarbonate de baryum 15 19 - -

2836.99.89.00 G 5 kg - - - - Autres peroxocarbonates 15 19 - -

28.37 Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes.



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

2921.59.90.00 M 5 kg - - - Autres 15 19 - -

29.22 Composés aminés à fonctions oxygénées.

- Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonctionoxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits :

2922.11.00.00 X 5 kg - - Monoéthanolamine et ses sels 15 19 - -

2922.12.00.00 S 5 kg - - Diéthanolamine et ses sels 15 19 - -

2922.14.00.00 F 5 kg - - Dextropropoxyphène (DCI) et ses sels 15 19 - -

2922.15.00.00 A 5 kg - - Triéthanolamine 15 19 - A.P.I

2922.16.00.00 V 5 kg - - Sulfonate de perfluorooctane de diéthanolammonium 5 19 - -

- - Méthyldiéthanolamine et éthyldiéthanolamine :2922.17.10.00 B 5 kg - - - Ethyldiéthanolamine 5 19 - A.P.I

2922.17.20.00 N 5 kg - - - Méthyldiéthanolamine 5 19 - A.P.I

2922.18.00.00 J 5 kg - - 2-(N,N-Diisopropylamino)éthanol 5 19 - -

- - Autres :

- - - n,n-dialky (méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl) -2-aminoéthanols etleurs sels protonés :

2922.19.11.00 Z 5 kg - - - - n,n-diméthyl-2-aminoéthanol et ses sels protonés 5 19 - -

2922.19.12.00 H 5 kg - - - - n,n-diéthyl-2-aminoéthanol et ses sels protonés 5 19 - -

2922.19.19.00 U 5 kg - - - - Autres 5 19 - -

- - - Autres :

2922.19.92.00 D 5 kg - - - - Sels du triéthanolamine 15 19 - A.P.I

2922.19.99.00 P 5 kg - - - - Autres 5 19 - -

- Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenantplus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters ; selsde ces produits :- - Acides aminohydroxynaphtalènesulfoniques et leurs sels :

2922.21.10.00 E 5 kg - - - Acide 7-amino-1-naphtol-3-sulfonique (acide gamma) 15 19 - -

2922.21.20.00 S 5 kg - - - Acide 8-amino-1-naphtol-3,6-disulfonique (acide H) 15 19 - -

2922.21.30.00 D 5 kg - - - Autres, y compris les sels 15 19 - -

- - Autres :2922.29.10.00 L 5 kg - - - Anisidines, dianisidines, phénétidines, et leurs sels 15 19 - -

2922.29.20.00 Y 5 kg - - - o-, m- et p-aminophénols 15 19 - -

2922.29.30.00 K 5 kg - - - o-, m- et p-aminocrésols 15 19 - -

2922.29.40.00 X 5 kg - - - Diaminophénols 15 19 - -

2922.29.50.00 J 5 kg - - - Crésidines 15 19 - -

2922.29.60.00 W 5 kg - - - 5-nitro-2-propoxyaniline (éther n-propylique du 2- amino- 4-nitrophénol)

15 19- -

2922.29.90.00 G 5 kg - - - Autres 15 19 - -

- Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones, autres que ceuxà fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits :- - Amfépramone (DCI), méthadone (DCI), et norméthadone (DCI) ; selsde ces produits :

2922.31.10.00 A 5 kg - - - Amfépramone (DCI) et ses sels 15 19 - -

2922.31.20.00 M 5 kg - - - Méthadone (DCI) et ses sels 15 19 - -

2922.31.30.00 Z 5 kg - - - Norméthadone (DCI) et ses sels 15 19 - -

2922.39.00.00 V 5 kg - - Autres 15 19 - -

- Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonctionoxygénée, et leurs esters; sels de ces produits :

2922.41.00.00 J 5 kg - - Lysines et ses esters ; sels de ces produits 15 19 - -

2922.42.00.00 D 5 kg - - Acides glutamiques et ses sels 15 19 - -

2922.43.00.00 Y 5 kg - - Acide anthranilique et ses sels 15 19 - A.P.I.E

2922.44.00.00 T 5 kg - - Tilidine (DCI) et ses sels 15 19 - -

- - Autres :2922.49.10.00 C 5 kg - - - ß-Alanine 15 19 - -

2922.49.90.00 Y 5 kg - - - Autres 15 19 - -

2922.50.00.00 K 5 kg - Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composésaminés à fonctions oxygénées

15 19- -

29.23 Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autresphosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non.

- Choline et ses sels :2923.10.10.00 W 5 kg - - - Destinés à la fabrication de l’alimentation pour animaux 15 19 - I.S.V

2923.10.90.00 S 5 kg - - - Pour autres usages 15 19 - -

2923.20.00.00 E 5 kg - Lécithines et autres phosphoaminolipides 15 19 - -

2923.30.00.00 A 5 kg - Sulfonate de perfluorooctane de tétraéthylammonium 15 19 - -

2923.40.00.00 W 5 kg - Sulfonate de perfluorooctane de didécyldiméthylammonium 15 19 - -

- Autres :2923.90.10.00 L 5 kg - - - Bétaïne (triméthylglycine) 15 19 - -

2923.90.20.00 Y 5 kg - - - Iodure de tétraméthylammonium 15 19 - -



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

- Autres :2929.90.10.00 A 5 kg - - - Dihalogénures de n,n-dialkyl(méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl)

phosphoramidates15 19

- A.P.I

2929.90.20.00 M 5 kg - - - n, n-dialkyl (méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropylphosphoramidatesde dialkyles (méthyle, éhyle, n-propyle ou isopropyle)

15 19- A.P.I

- - - Autres :

2929.90.91.00 E 5 kg - - - - Isocyanures (carbylamines). 15 19 - -

2929.90.92.00 N 5 kg - - - - Cyclamate de calcium (cyclohexylsulfamate de calcium). 15 19 - -

2929.90.93.00 X 5 kg - - - - Octaméthylpyrophosphoramide (OMPA) 15 19 - -

2929.90.94.00 F 5 kg - - - - Diméthylnitrosamine 15 19 - -

2929.90.95.00 P 5 kg - - - - Tétranitrométhylaniline (tétryl) 15 19 - -

2929.90.96.00 Y 5 kg - - - - Nitroguanidine 15 19 - -

2929.90.99.00 Z 5 kg - - - - Autres 15 19 - -

X.- COMPOSES ORGANO-INORGANIQUES, COMPOSESHETEROCYCLIQUES, ACIDES NUCLEIQUES ET LEURS SELS, ETSULFONAMIDES

29.30 Thiocomposés organiques.

2930.20.00.00 A 5 kg - Thiocarbamates et dithiocarbamates 15 19 - -

2930.30.00.00 W 5 kg - Mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame 15 19 - -

- Méthionine :

2930.40.10.00 D 5 kg - - - Méthionine (DCI) 5 19 - -

2930.40.90.00 Z 5 kg - - - Autres 5 19 - -

2930.60.00.00 H 5 kg - 2-(N,N-Diéthylamino) éthanethiol 15 19 - -

2930.70.00.00 D 5 kg - Sulfure de bis(2-hydroxyéthyle) (thiodiglycol (DCI)) 15 19 - A.P.I

- Aldicarbe (ISO), captafol (ISO) et méthamidophos (ISO) :

2930.80.10.00 L 5 kg - - - Captafol (ISO) 15 19 - -

2930.80.20.00 Y 5 kg - - - Méthamidophos (ISO) 15 19 - -

2930.80.30.00 K 5 kg - - - Aldicarbe (ISO) 15 19 - -

- Autres :

2930.90.10.00 G 5 kg - - - Hydrogénoalkyl (méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl)phosphonothioates de [s-2 (dialkyl (méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl)amino)éthyle], ses esters de o-alkyle (≤C10, y compris cycloalkyle) ; les sels alkylés ou protonés correspondants

15 19

- -

2930.90.20.00 U 5 kg - - - Sulfure de 2-chloroéthyle et de chlorométhyle ; sulfure de bis(2-chloroéthyle)

15 19- A.P.I

2930.90.30.00 F 5 kg - - - Bis (2-chloroéthylthio) méthane; 1,2-Bis (2-chloroéthylthio) éthane;1,3-Bis (2-chloroéthylthio)-n-propane; 1,4-Bis (2-chloroéthylthio)-n-butane; 1,5 Bis (2-chloroéthylthio)-n-pentane; oxyde de Bis (2-chloroéthylthiométhyle); oxyde de Bis (2-chloroéthylthioéthyle)

15 19

- A.P.I

2930.90.40.00 T 5 kg - - - Phosphorothioate de o, o-diéthyle et de S-[2-(diéthylamino) éthyle]et ses sels alkylés ou protonés

15 19- A.P.I

2930.90.50.00 E 5 kg - - - n,n-2-dialkyl(méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl) aminoéthanethiolset leurs sels protonés

15 19- A.P.I

2930.90.70.00 D 5 kg - - - Ethyldithiophosphatede o-éthyle et de s-phényle (fonofos) 15 19 - A.P.I

- - - Autres :

2930.90.91.00 L 5 kg - - - - Contenants un atome de phosphore auquel est lié un groupeméthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl, sans autres atomes de carbone

15 19- -

2930.90.99.00 F 5 kg - - - - Autres 15 19 - -

29.31 Autres composés organo-inorganiques.

2931.10.00.00 L 5 kg - Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle 15 19 - A.P.I ; A.P.I.E

2931.20.00.00 G 5 kg - Composés du tributylétain 15 19 - A.P.I ; A.P.I.E

- Autres dérivés organo-phosphoriques :

2931.31.00.00 X 5 kg - - Méthylphosphonate de diméthyle 15 19 - A.P.I ; A.P.I.E

2931.32.00.00 S 5 kg - - Propylphosphonate de diméthyle 15 19 - A.P.I ; A.P.I.E

2931.33.00.00 L 5 kg - - Éthylphosphonate de diéthyle 15 19 - A.P.I ; A.P.I.E

2931.34.00.00 F 5 kg - - Méthylphosphonate de sodium 3-(trihydroxysilyl)propyle 15 19 - A.P.I ; A.P.I.E

2931.35.00.00 A 5 kg - - 2,4,6-Trioxide de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinane 15 19 - A.P.I ; A.P.I.E

2931.36.00.00 V 5 kg - - Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle

15 19-

A.P.I ; A.P.I.E

2931.37.00.00 P 5 kg - - Méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]

15 19-

A.P.I ; A.P.I.E

2931.38.00.00 J 5 kg - - Sel d’acide méthylphosphonique et d’(aminoiminométhyl)urée (1 : 1) 15 19 - A.P.I ; A.P.I.E

- - Autres :2931.39.10.00 R 5 kg - - - Alkyl(méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl) phosphonofluoridates de

O-alkyle( ≤ C10, y compris cycloalkyle) 15 19

-A.P.I ; A.P.I.E

2931.39.20.00 C 5 kg - - - N,N-dialkyl(méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl)phosphoramidocyanidates de O-alkyle (≤C10, y compris cycloalkyle)

15 19-

A.P.I ; A.P.I.E

2931.39.30.00 P 5 kg - - - Difluorures d'alkyl(méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl) phosphonyle 15 19 - A.P.I ; A.P.I.E



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

2935.90.54.00 X 5 kg - - - - Sulfathiourée (DCI) (p-aminobenzène sulfoamidothiourée) 15 19 - -

2935.90.55.00 F 5 kg - - - - Sulfathiazol (DCI) (p-aminobenzène sulfoamidothiazol) 15 19 - -

2935.90.60.00 Z 5 kg - - - Sulfonamides chlorés (chloramines; chlorothiazide ou 6-chloro-7-sulfamoyl-1,2,4-benzothiadiazine-1,1-dioxyde; 6-chloro-7-sulfamoyl-3,4-dihydro-1,2,4-benzothiadiazine-1,1-dioxyde)

15 19- -

2935.90.90.00 K 5 kg - - - Autres 15 19 - -

XI.- PROVITAMINES, VITAMINES ET HORMONES

29.36 Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse(y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivésutilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou nonentre eux, même en solutions quelconques.

- Vitamines et leurs dérivés, non mélangés :

2936.21.00.00 J 5 kg - - Vitamines A et leurs dérivés 15 19 - I.S.V

2936.22.00.00 D 5 kg - - Vitamine B1 et ses dérivés 15 19 - I.S.V

2936.23.00.00 Y 5 kg - - Vitamine B2 et ses dérivés 15 19 - I.S.V

- - Acide D- ou DL- pantothénique (vitamine B3 ou vitamine B5) et sesdérivés :

2936.24.10.00 E 5 kg - - - Vitamine B3 15 19 - I.S.V

2936.24.20.00 S 5 kg - - - Vitamine B5 15 19 - I.S.V

2936.24.90.00 A 5 kg - - - Autres 15 19 - I.S.V

2936.25.00.00 M 5 kg - - Vitamine B6 et ses dérivés 15 19 - I.S.V

2936.26.00.00 G 5 kg - - Vitamine B12 et ses dérivés 15 19 - I.S.V

2936.27.00.00 B 5 kg - - Vitamine C et ses dérivés 15 19 - I.S.V

2936.28.00.00 W 5 kg - - Vitamine E et ses dérivés 15 19 - I.S.V

- - Autres vitamines et leurs dérivés :2936.29.10.00 C 5 kg - - - Vitamine B9 et ses dérivés 15 19 - I.S.V

2936.29.20.00 P 5 kg - - - Vitamines D et leurs dérivés 15 19 - I.S.V

2936.29.30.00 B 5 kg - - - Vitamine H et ses dérivés 15 19 - I.S.V

2936.29.40.00 N 5 kg - - - Vitamines K et ses dérivés 15 19 - I.S.V

2936.29.50.00 A 5 kg - - - Vitamine PP et ses dérivés 15 19 - I.S.V

2936.29.90.00 Y 5 kg - - - Autres 15 19 - I.S.V

- Autres, y compris les concentrats naturels :

- - - Concentrats de vitamines naturelles :

2936.90.11.00 E 5 kg - - - - Déstinés à additionner aux aliments du bétail 15 19 - I.S.V

2936.90.19.00 Z 5 kg - - - - Autres 15 19 - I.S.V

2936.90.20.00 H 5 kg - - - Mélanges de vitamines ou de provitamines 15 19 - I.S.V

2936.90.90.00 S 5 kg - - - Autres 15 19 - I.S.V

29.37 Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes,naturels ou reproduits par synthèse, leurs dérivés et analoguesstructurels, y compris les polypeptides à chaînes modifiée, utilisésprincipalement comme hormones.

- Hormones polypeptidiques, hormones protéïques et hormonesglycoprotéïques, leurs dérivés et analogues structurels :

2937.11.00.00 V 5 kg - - Somatotropine, ses dérivés et analogues structurels 15 19 - I.S.V

2937.12.00.00 P 5 kg - - Insuline et ses sels 15 19 - I.S.V

2937.19.00.00 B 5 kg - - Autres 15 19 - I.S.V

- Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels :

- - Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) etprednisolone (déhydrohydrocortisone) :

2937.21.10.00 C 5 kg - - - Cortisone 15 19 - I.S.V

2937.21.20.00 P 5 kg - - - Hydrocortisone 15 19 - I.S.V

2937.21.30.00 B 5 kg - - - Prednisone (déhydrocortisone) 15 19 - I.S.V

2937.21.40.00 N 5 kg - - - Prednisolone (déhydrohydrocortisone) 15 19 - I.S.V

2937.22.00.00 K 5 kg - - Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes 15 19 - I.S.V

2937.23.00.00 E 5 kg - - Oestrogènes et progestogènes 15 19 - I.S.V

2937.29.00.00 X 5 kg - - Autres 15 19 - I.S.V

2937.50.00.00 H 5 kg - Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés etanalogues structurels

15 19-

I.S.V

- Autres :- - - Hormones de la catécholamine, leurs dérivés et analoguesstructurels :

2937.90.11.00 L 5 kg - - - - Epinéphrine 15 19 - I.S.V

2937.90.12.00 V 5 kg - - - - Norépinéphrine (DCI) 15 19 - I.S.V

2937.90.19.00 F 5 kg - - - - Autres 15 19 - I.S.V

2937.90.20.00 P 5 kg - - - Dérivés des amino-acides 15 19 - I.S.V

2937.90.90.00 Y 5 kg - - - Autres 15 19 - I.S.V

SECTION VIICHAPITRE 39 DOUANES ALGERIENNES - 2018 -


Position&

Sous Position

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

- Statuettes et autres objets d'ornementation :

3926.40.10.00 Z 8 kg - - - Statuettes 30 19 - C.C

3926.40.90.00 V 8 kg - - - Autres objets d'ornementation 30 19 - C.C

- Autres :3926.90.10.00 C 8 kg - - - Biberons 30 19 - C.C

3926.90.20.00 P 8 kg - - - Eventails et écrans à main, ainsi que leurs montures et feuillesprésentées isolément

30 19-

C.C

3926.90.30.00 B 8 kg - - - Composants apyrogènes et/ou atoxiques 15 19 - C.C

3926.90.40.00 N 8 kg - - - Formes pour chaussures 15 19 - C.C

3926.90.50.00 A 8 kg - - - Pochettes pour sérum 5 19 - -

- - - Autres :3926.90.91.00 G 8 kg - - - - Coussins pour invalides ou coussins similaires pour soins

infirmiers (*)15 19

-C.C ; V.I.M

3926.90.92.00 R 8 kg - - - - Album photos (*) 30 19 - C.C ; V.I.M

3926.90.93.00 Z 8 kg - - - - Boîtes ou coffrets à outils non aménagés à l'intérieur pourrecevoir des outils particuliers (*)

30 19-

C.C ; V.I.M

3926.90.94.00 H 8 kg - - - - Collecteurs d’urine gradués stériles, pour le prélèvement, lamesure et l'échantillonnage direct de la diurèse par le truchementd'un cathéter (*)

15 19-

C.C ; V.I.M

3926.90.95.00 S 8 kg - - - - Cintres pour vêtements (*) 30 19 - C.C ; V.I.M

3926.90.96.00 A 8 kg - - - - Manches d'outils, de couteaux, de fourchettes, etc. (*) 30 19 - C.C ; V.I.M

3926.90.97.00 J 8 kg - - - - Vis, boulons, rondelles, chevets, serre-câble et fournituresanalogues d'usage général (*)

30 19-

C.C ; V.I.M

3926.90.98.00 T 8 kg - - - - Courroies transporteuses, de transmission ou pour élévateur (*) 30 19 - C.C ; V.I.M

3926.90.99.00 B 8 kg - - - - Autres (*) 30 19 - C.C ; V.I.M

(*) Les produits contenant des CFC ou leurs mélanges comme agent d’isolation sont interdits à l’importation et à l’exportation

SECTION IXCHAPITRE 44 DOUANES ALGERIENNES - 2018 -


Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

44.01 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ousous formes similaires ; bois en plaquettes ou enparticules ; sciures, déchets et débris de bois, mêmeagglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulésou sous formes similaires.- Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ousous formes similaires :

4401.11.00.00 T 3 kg - - De conifères 15 19 - C.P.O; V.P.H

4401.12.00.00 M 3 kg - - Autres que de conifères 15 19 - C.P.O; V.P.H- Bois en plaquettes ou en particules :

4401.21.00.00 N 3 kg - - De conifères 15 19 - C.P.O; V.P.H4401.22.00.00 H 3 kg - - Autres que de conifères 15 19 - C.P.O; V.P.H

- Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme debûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires :

4401.31.00.00 J 3 kg - - Granulés de bois 15 19 - V.P.H

4401.39.00.00 R 3 kg - - Autres 15 19 - V.P.H4401.40.00.00 K 3 kg - Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés 15 19 - V.P.H

44.02 Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou denoix), même aggloméré.- De bambou :

4402.10.10.00 S 3 kg - - - A usage industriel 15 19 - -4402.10.90.00 M 3 kg - - - Autres qu'à usage industriel 15 19 - -

- Autres :4402.90.10.00 G 3 kg - - - A usage industriel 15 19 - -

4402.90.90.00 C 3 kg - - - Autres qu'à usage industriel 15 19 - -44.03 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris.

- Traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agentsde conservation :- - De conifères :

4403.11.10.00 T 3 m3 - - - Poteaux pour lignes télégraphiques, téléphoniques ouélectriques

5 19-

C.P.O; V.P.H

4403.11.90.00 N 3 m3 - - - Autres 5 19 - C.P.O; V.P.H- Autres que de conifères :

4403.12.10.00 M 3 m3 - - - Poteaux pour lignes télégraphiques, téléphoniques ouélectriques

5 19 - C.P.O; V.P.H

- - - Autres :4403.12.91.00 S 3 m3 - - - - De bois tropicaux 5 19 - C.P.O; V.P.H4403.12.92.00 A 3 m3 - - - - De chêne (Quercus spp.) 5 19 - C.P.O; V.P.H

4403.12.93.00 J 3 m3 - - - - De hêtre (Fagusspp.) 5 19 - C.P.O; V.P.H4403.12.99.00 L 3 m3 - - - - Autres 5 19 - C.P.O; V.P.H

- Autres, de conifères :- - De pin (Pinus spp.), dont la plus grande dimension de lacoupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm :

5 19

4403.21.10.00 N 3 m3 - - - Bois pour poteaux pour lignes télégraphiques,téléphoniques ou électriques

5 19-

C.P.O; V.P.H

4403.21.90.00 J 3 m3 - - - Autres 5 19 - C.P.O; V.P.H- - De pin (Pinus spp.), autres :

4403.22.10.00 H 3 m3 - - - Bois pour poteaux pour lignes télégraphiques,téléphoniques ou électriques

5 19-

C.P.O; V.P.H

4403.22.90.00 D 3 m3 - - - Autres 5 19 - C.P.O; V.P.H

- - De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plusgrande dimension de la coupe transversale est égale ousupérieure à 15 cm :

4403.23.10.00 C 3 m3 - - - Bois pour poteaux pour lignes télégraphiques,téléphoniques ou électriques

5 19-

C.P.O; V.P.H

4403.23.90.00 Y 3 m3 - - - Autres 5 19 - C.P.O; V.P.H- - De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), autres :

4403.24.10.00 X 3 m3 - - - Bois pour poteaux pour lignes télégraphiques,téléphoniques ou électriques

5 19-

C.P.O; V.P.H

4403.24.90.00 T 3 m3 - - - Autres 5 19 - C.P.O; V.P.H

- - Autres, dont la plus grande dimension de la coupetransversale est égale ou supérieure à 15 cm :

4403.25.10.00 S 3 m3 - - - Bois pour poteaux pour lignes télégraphiques,téléphoniques ou électriques

5 19-

C.P.O; V.P.H

4403.25.90.00 M 3 m3 - - - Autres 5 19 - C.P.O; V.P.H- - Autres :

4403.26.10.00 L 3 m3 - - - Bois pour poteaux pour lignes télégraphiques,téléphoniques ou électriques

5 19-

C.P.O; V.P.H

4403.26.90.00 G 3 m3 - - - Autres 5 19 - C.P.O; V.P.H

- Autres, de bois tropicaux :4403.41.00.00 T 3 m3 - - Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau 5 19 - C.P.O; V.P.H

4403.49.00.00 Z 3 m3 - - Autres 5 19 - C.P.O; V.P.H- Autres :

4403.91.00.00 W 3 m3 - - De chêne (Quercus spp.) 5 19 - C.P.O; V.P.H4403.93.00.00 K 3 m3 - - De hêtre (Fagus spp.), dont la plus grande dimension de la

coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm5 19

-C.P.O; V.P.H

4403.94.00.00 E 3 m3 - - De hêtre (Fagus spp.), autres 5 19 - C.P.O; V.P.H



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

4403.95.00.00 Z 3 m3 - - De bouleau (Betula spp.), dont la plus grande dimension dela coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm

5 19-

C.P.O; V.P.H

4403.96.00.00 U 3 m3 - - De bouleau (Betula spp.), autres 5 19 - C.P.O; V.P.H

4403.97.00.00 N 3 m3 - - De peuplier (Populus spp.) 5 19 - C.P.O; V.P.H4403.98.00.00 H 3 m3 - - D’eucalyptus (Eucalyptus spp.) 5 19 - C.P.O; V.P.H

4403.99.00.00 C 3 m3 - - Autres 5 19 - C.P.O; V.P.H44.04 Bois feuillards ; échalas fendus; pieux et piquets en bois,

appointés, non sciés longitudinalement ; bois simplementdégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés niautrement travaillés, pour cannes, parapluies, manchesd'outils ou similaires ; bois en éclisses, lames, rubans etsimilaires.- De conifères :

4404.10.10.00 E 5 kg - - - Bois fendus (bois feuillards, échalas, lisses, lattes), pieuxet piquets appointés non sciés longitudinalement

15 19-

C.P.O; V.P.H

4404.10.20.00 S 5 kg - - - Bois en éclisses, lames ou rubans ; copeaux pour lavinaigrerie et similaires

15 19-

C.P.O; V.P.H

4404.10.90.00 A 5 kg - - - Autres 15 19 - C.P.O; V.P.H

- Autres que de conifères :4404.20.10.00 A 5 kg - - - Bois fendus (bois feuillards, échalas, lisses, lattes), pieux

et piquets appointés non sciés longitudinalement15 19

-C.P.O; V.P.H

4404.20.20.00 M 5 kg - - - Bois en éclisses, lames ou rubans ; copeaux pour lavinaigrerie et similaires

15 19-

C.P.O; V.P.H

4404.20.90.00 W 5 kg - - - Autres 15 19 - C.P.O; V.P.H44.05 Laine (paille) de bois ; farine de bois.4405.00.10.00 R 5 kg - - - Laine (paille) de bois 15 19 - -4405.00.20.00 C 5 kg - - - Farine de bois 15 19 - -

44.06 Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires.- Non imprégnées :

4406.11.00.00 A 3 m3 - - De conifères 5 9 - C.P.O; V.P.H4406.12.00.00 V 3 m3 - - Autres que de conifères 5 9 - C.P.O; V.P.H

- Autres :4406.91.00.00 R 3 m3 - - De conifères 5 9 - C.P.O; V.P.H4406.92.00.00 K 3 m3 - - Autres que de conifères 5 9 - C.P.O; V.P.H

44.07 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés oudéroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblageen bout, d'une épaisseur excédant 6mm.- De conifères :- - De pin (Pinus spp.) :- - - D’une section carrée ou rectangulaire :

4407.11.11.00 C 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 6 mm mais n’excédant pas 50mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.11.12.00 L 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 50 mm mais n’excédant pas150 mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.11.13.00 V 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 150 mm 15 19 - C.P.O; V.P.H4407.11.90.00 P 3 m3 - - - Autres 15 19 - C.P.O; V.P.H

- - De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.) :- - - D’une section carrée ou rectangulaire :

4407.12.11.00 X 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 6 mm mais n’excédant pas 50mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.12.12.00 F 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 50 mm mais n’excédant pas150 mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.12.13.00 P 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 150 mm 15 19 - C.P.O; V.P.H

4407.12.90.00 J 3 m3 - - - Autres 15 19 - C.P.O; V.P.H- - Autres :- - - D’une section carrée ou rectangulaire :

4407.19.11.00 J 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 6 mm mais n’excédant pas 50mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.19.12.00 T 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 50 mm mais n’excédant pas150 mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.19.13.00 B 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 150 mm 15 19 - C.P.O; V.P.H4407.19.90.00 W 3 m3 - - - Autres 15 19 - C.P.O; V.P.H

- De bois tropicaux :- - Mahogany (Swieteniaspp.) :- - - D’une section carrée ou rectangulaire :

4407.21.11.00 Y 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 6 mm mais n’excédant pas 50mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.21.12.00 G 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 50 mm mais n’excédant pas150 mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.21.13.00 R 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 150 mm 15 19 - C.P.O; V.P.H4407.21.90.00 K 3 m3 - - - Autres 15 19 - C.P.O; V.P.H

- - Virola, Imbuia et Balsa :- - - D’une section carrée ou rectangulaire :

4407.22.11.00 T 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 6 mm mais n’excédant pas 50mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.22.12.00 B 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 50 mm mais n’excédant pas150 mm

15 19-

C.P.O; V.P.H



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

- - - D’une section carrée ou rectangulaire :4407.95.11.00 W 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 6 mm mais n’excédant pas 50

mm15 19

-C.P.O; V.P.H

4407.95.12.00 E 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 50 mm mais n’excédant pas150 mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.95.13.00 N 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 150 mm 15 19 - C.P.O; V.P.H4407.95.90.00 H 3 m3 - - - Autres 15 19 - C.P.O; V.P.H

- - De bouleau (Betula spp.) :- - - D’une section carrée ou rectangulaire :

4407.96.11.00 R 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 6 mm mais n’excédant pas 50mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.96.12.00 Z 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 50 mm mais n’excédant pas150 mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.96.13.00 H 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 150 mm 15 19 - C.P.O; V.P.H4407.96.90.00 C 3 m3 - - - Autres 15 19 - C.P.O; V.P.H

- - De peuplier (Populus spp.) :- - - D’une section carrée ou rectangulaire :

4407.97.11.00 K 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 6 mm mais n’excédant pas 50mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.97.12.00 U 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 50 mm mais n’excédant pas150 mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.97.13.00 C 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 150 mm 15 19 - C.P.O; V.P.H

4407.97.90.00 X 3 m3 - - - Autres 15 19 - C.P.O; V.P.H- - Autres :- - - D’une section carrée ou rectangulaire :

4407.99.11.00 Z 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 6 mm mais n’excédant pas 50mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.99.12.00 H 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 50 mm mais n’excédant pas150 mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.99.13.00 S 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 150 mm 15 19 - C.P.O; V.P.H4407.99.90.00 L 3 m3 - - - Autres 15 19 - C.P.O; V.P.H

44.08 Feuilles pour placage (y compris celles obtenues partranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaquésou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciéslongitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés,poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'uneépaisseur n'excédant pas 6 mm.- De conifères :

4408.10.10.00 F 5 kg - - - Feuilles de placage 15 19 - -

4408.10.20.00 T 5 kg - - - Feuilles pour contre-plaqués 15 19 - -4408.10.90.00 B 5 kg - - - Autres 15 19 - -

- De bois tropicaux :- - Dark Red Meranti, Light Red Meranti et MerantiBakau :

4408.31.10.00 S 5 kg - - - Feuilles de placage 15 19 - -4408.31.20.00 D 5 kg - - - Feuilles pour contre-plaqués 15 19 - -

4408.31.90.00 M 5 kg - - - Autres 15 19 - -- - Autres :

4408.39.10.00 Y 5 kg - - - Feuilles de placage 15 19 - -

4408.39.20.00 K 5 kg - - - Feuilles pour contre-plaqués 15 19 - -4408.39.90.00 U 5 kg - - - Autres 15 19 - -

- Autres :4408.90.10.00 W 5 kg - - - Feuilles de placage 15 19 - -

4408.90.20.00 H 5 kg - - - Feuilles pour contre-plaqués 15 19 - -4408.90.90.00 S 5 kg - - - Autres 15 19 - -

44.09 Bois (y compris les lames et frises à parquet, nonassemblées) profilés (languetés, raines, bouvetés,feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ousimilaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, facesou bouts, même rabotés poncés ou collés par assemblageen bout.- De conifères :

4409.10.10.00 M 5 kg - - - Baguettes et moulures pour cadres, tableaux,photographie, miroirs et objets similaires

15 19- -

- - - Autres :4409.10.91.00 S 5 kg - - - - Pour construction 15 19 - -4409.10.92.00 A 5 kg - - - - Bois arrondis destinés à la fabrication des allumettes, des

chevilles ou des cure-dents15 19

- -

4409.10.99.00 L 5 kg - - - - Autres 15 19 - -- Autres que de conifères :

4409.21.00.00 R 5 kg - - En bambou 15 19 - -- - De bois tropicaux :

4409.22.10.00 X 5 kg - - - Baguettes et moulures pour cadres, tableaux,photographie, miroirs et objets similaires

15 19- -

4409.22.20.00 J 5 kg - - - Lames et frises pour parquets, non assemblés 15 19 - -

4409.22.30.00 W 5 kg - - - Bois arrondis destinés à la fabrication des allumettes, deschevilles ou des cure-dents

15 19- -

4409.22.90.00 T 5 kg - - - Autres 15 19 - -



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

spp.), hêtre (Fagus spp.), bouleau (Betula spp.), cerise (Prunusspp.), châtaignier (Castanea spp.), orme (Ulmus spp.),eucalyptus (Eucalyptus spp.), caryer (Carya spp.), marronnier(Aesculus spp.), tilleul (Tilia spp.), érable (Acer spp.), chêne(Quercus spp.), platane (Platanus spp.), peuplier (Populusspp.), robinier (Robinia spp.), tulipier (Liriodendron spp.) ounoyer (Juglans spp.) :

4412.33.10.00 G 5 m3 - - - Recouverts en surface 15 19 - -4412.33.90.00 C 5 m3 - - - Autres 15 19 - -

- - Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que deconifères non dénommés dans le n° 4412.33 :

4412.34.10.00 B 5 m3 - - - Recouverts en surface 15 19 - -4412.34.90.00 X 5 m3 - - - Autres 15 19 - -

- - Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères :4412.39.10.00 Z 5 m3 - - - Recouverts en surface 15 19 - -

4412.39.90.00 V 5 m3 - - - Autres 15 19 - -- Autres :- - A âme panneautée, lattée ou lamellée :

4412.94.10.00 A 5 kg - - - Recouverts en surface 15 19 - -4412.94.90.00 W 5 kg - - - Autres 15 19 - -

- - Autres :4412.99.10.00 Y 5 kg - - - Contenant au moins un panneau de particules 15 19 - -

- - - Autres :4412.99.91.00 C 5 kg - - - - Ayant au moins un pli extérieur en bois autres que

de conifères15 19

- -

4412.99.99.00 X 5 kg - - - - Autres 15 19 - -44.134413.00.00.00 F 5 kg Bois dits «densifiés», en blocs, planches, lames ou

profilés.15 19

- -

44.14 Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ouobjets similaires.

4414.00.10.00 Z 5 kg - - - Pour tableaux 30 19 - -4414.00.20.00 L 5 kg - - - Pour photographies 30 19 - -4414.00.30.00 Y 5 kg - - - Pour miroirs 30 19 - -

4414.00.90.00 V 5 kg - - - Pour autres objets 30 19 - -44.15 Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages

similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, enbois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateauxde chargement, en bois; rehausses de palettes en bois.- Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballagessimilaires; tambours (tourets) pour câbles :

4415.10.10.00 B 5 U - - - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballagessimilaires

30 19- -

4415.10.20.00 N 5 U - - - Tambours (tourets) pour câbles 30 19 - -

- Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux dechargement; rehausses de palettes :

4415.20.10.00 X 5 U - - - Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux dechargement

30 19- -

4415.20.20.00 J 5 U - - - Rehausses de palettes 30 19 - -

44.164416.00.00.00 A 6 kg Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie

et leurs parties, en bois, y compris les merrains.30 19

- -

44.17 Outils, montures et manches d'outils, montures debrosses, manches de balais ou de brosses, en bois;formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, enbois.

4417.00.10.00 U 8 kg - - - Ebauches de formes pour chaussures 30 19 - -4417.00.20.00 F 8 kg - - - Formes pour chaussures 30 19 - -

- - - Embauchoirs et tendeurs pour chaussures :4417.00.31.00 B 8 kg - - - - Faits à la main 30 19 - -4417.00.39.00 W 8 kg - - - - Autres 30 19 - -

- - - Outils en bois :4417.00.41.00 N 8 kg - - - - Spatules, ébauchoirs de modeleurs, maillets, râteaux,

fourches, pelles autres que de ménage, étaux et polissoirs, enbois

30 19- -

4417.00.49.00 H 8 kg - - - - Autres 30 19 - -

4417.00.50.00 S 8 kg - - - Manches et montures d'outils en bois 30 19 - -- - - Montures de brosses et manches de balais ou de brosses :

4417.00.61.00 M 8 kg - - - - Faits à la main 30 19 - -4417.00.69.00 G 8 kg - - - - Autres 30 19 - -

- - - Manches d'articles de coutellerie et de couverts de table :4417.00.71.00 Z 8 kg - - - - Faits à la main 30 19 - -

4417.00.79.00 U 8 kg - - - - Autres 30 19 - -4417.00.90.00 P 8 kg - - - Autres 30 19 - -

44.18 Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pourconstruction, y compris les panneaux cellulaires, lespanneaux assemblés pour revêtement de sol et lesbardeaux («shingles» et «shakes»), en bois.

SECTION XICHAPITRE 63 DOUANES ALGERIENNES - 2018 -


Chapitre 63

Autres articles textiles confectionnés ; assortiments ; friperie et chiffons

Notes.

1. - Le Sous-Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés.

2.- Ce Sous-Chapitre I ne comprend pas :

a) les produits des Chapitres 56 à 62 ;

b) les articles de friperie du n° 63.09.

3.- Le n° 63.09 ne comprend que les articles énumérés limitativement ci-après :

a) articles en matières textiles :

- vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties ;

- couvertures ;

- linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine ;

- articles d'ameublement, autres que les tapis des n° s 57.01 à 57.05 et les tapisseries du n° 58.05 ;

b) chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.

Pour être classés dans cette position, les articles énumérés ci-dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes :

- porter des traces appréciables d'usage, et

- être présentés en vrac, ou en balles, sacs ou conditionnements similaires.

Note de sous-positions.

1.- Le n° 6304.20 couvre des articles confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaïne, imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine(ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle(ISO).

Position&

Sous Position

Statistiques


Droits et Taxes

F.A.P


I. -AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES

63.01 Couvertures.

6301.10.00.00 P 8 U - Couvertures chauffantes électriques 30 19 - C.C

- Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques)de laine ou de poils fins :

6301.20.10.00 X 8 kg - - - En bonneterie 30 19 - C.C

6301.20.90.00 T 8 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques)de coton :

6301.30.10.00 T 8 kg - - - En bonneterie 30 19 - C.C

6301.30.90.00 N 8 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques)de fibres synthétiques :

6301.40.10.00 N 8 kg - - - En bonneterie 30 19 - C.C

6301.40.90.00 J 8 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Autres couvertures :

6301.90.10.00 S 8 kg - - - En bonneterie 30 19 - C.C

6301.90.90.00 M 8 kg - - - Autres 30 19 - C.C

63.02 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.

- Linge de lit en bonneterie :

6302.10.10.00 H 8 kg - - - Faits à la main, même partiellement 30 19 - C.C

- - - Autres :

6302.10.91.00 M 8 kg - - - - De soie ou de déchets de soie 30 19 - C.C

6302.10.92.00 W 8 kg - - - - De fibres textiles synthétiques 30 19 - C.C

6302.10.93.00 E 8 kg - - - - De coton 30 19 - C.C

6302.10.99.00 G 8 kg - - - - D'autres matières textiles 30 19 - C.C

- Autre linge de lit, imprimé :

- - De coton :6302.21.10.00 Y 8 kg - - - Faits à la main, même partiellement 30 19 - C.C

- - - Autres :6302.21.91.00 C 8 kg - - - - Draps de lit 30 19 - C.C

6302.21.92.00 L 8 kg - - - - Taies d'oreillers 30 19 - C.C

6302.21.93.00 V 8 kg - - - - Housses de traversin ou de matelas 30 19 - C.C

6302.21.94.00 D 8 kg - - - - Assortiments de draps de lit et de taies d'oreillers 30 19 - C.C

6302.21.99.00 X 8 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- - De fibres synthétiques ou artificielles :

6302.22.10.00 T 8 kg - - - Faits à la main, même partiellement 30 19 - C.C

- - - Autres :

SECTION XICHAPITRE 63 DOUANES ALGERIENNES - 2018 -


Position&

Sous Position

Statistiques


Droits et Taxes

F.A.P


- - De fibres synthétiques ou artificielles :6302.93.10.00 G 8 kg - - - En nontissés 30 19 - C.C

6302.93.90.00 C 8 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- - D'autres matières textiles :

6302.99.10.00 Z 8 kg - - - De lin 30 19 - C.C

6302.99.90.00 V 8 kg - - - Autres 30 19 - C.C

63.03 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ; cantonnières et tours delits.

- En bonneterie :

6303.12.00.00 S 8 kg - - De fibres synthétiques 30 19 - C.C


6303.19.10.00 R 8 kg - - - De coton 30 19 - C.C

6303.19.20.00 C 8 kg - - - De soie ou de déchets de soie 30 19 - C.C

6303.19.30.00 P 8 kg - - - D'autres matières textiles 30 19 - C.C

- Autres :

- - De coton :6303.91.10.00 Z 8 kg - - - Vitrages et rideaux 30 19 - C.C

6303.91.20.00 L 8 kg - - - Stores d'intérieur ; Cantonnières et tours de lits 30 19 - C.C

- - De fibres synthétiques :6303.92.10.00 U 8 kg - - - En nontissés 30 19 - C.C

6303.92.90.00 P 8 kg - - - D'autres matières textiles 30 19 - C.C


6303.99.10.00 F 8 kg - - - Vitrages et rideaux 30 19 - C.C

6303.99.20.00 T 8 kg - - - Stores d'intérieur ; Cantonnières et tours de lits 30 19 - C.C

63.04 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04.

- Couvre-lits :

- - En bonneterie :

6304.11.10.00 R 8 kg - - - De laine ou de poils fins 30 19 - C.C

6304.11.20.00 C 8 kg - - - De fibres textiles synthétiques ou artificielles 30 19 - C.C

6304.11.90.00 L 8 kg - - - D’autres matières textiles 30 19 - C.C

- - Autres :

6304.19.10.00 X 8 kg - - - De coton 30 19 - C.C

6304.19.20.00 J 8 kg - - - De lin ou de ramie 30 19 - C.C

6304.19.90.00 T 8 kg - - - D’autres matières textiles 30 19 - C.C

6304.20.00.00 E 8 kg - Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre

30 19-

C.C

- Autres :

- - En bonneterie :

6304.91.10.00 F 8 kg - - - Moustiquaires 30 19 - C.C

6304.91.20.00 T 8 kg - - - Enveloppes de coussins 30 19 - C.C

6304.91.30.00 E 8 kg - - - Housses de protection pour meubles 30 19 - C.C

6304.91.40.00 S 8 kg - - - Têtières de sièges 30 19 - C.C

6304.91.50.00 D 8 kg - - - Embrasses pour rideaux 30 19 - C.C

6304.91.90.00 B 8 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- - Autres qu'en bonneterie, de coton :6304.92.10.00 A 8 kg - - - Moustiquaires 30 19 - C.C

6304.92.20.00 M 8 kg - - - Enveloppes de coussins 30 19 - C.C

6304.92.30.00 Z 8 kg - - - Housses de protection pour meubles 30 19 - C.C

6304.92.40.00 L 8 kg - - - Têtières de sièges 30 19 - C.C

6304.92.50.00 Y 8 kg - - - Embrasses pour rideaux 30 19 - C.C

6304.92.90.00 W 8 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- - Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques :6304.93.10.00 V 8 kg - - - Moustiquaires 30 19 - C.C

6304.93.20.00 G 8 kg - - - Enveloppes de coussins 30 19 - C.C

6304.93.30.00 U 8 kg - - - Housses de protection pour meubles 30 19 - C.C

6304.93.40.00 F 8 kg - - - Têtières de sièges 30 19 - C.C

6304.93.50.00 T 8 kg - - - Embrasses pour rideaux 30 19 - C.C

6304.93.90.00 R 8 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- - Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles :6304.99.10.00 M 8 kg - - - Moustiquaires 30 19 - C.C

6304.99.20.00 Z 8 kg - - - Enveloppes de coussins 30 19 - C.C

6304.99.30.00 L 8 kg - - - Housses de protection pour meubles 30 19 - C.C

6304.99.40.00 Y 8 kg - - - Têtières de sièges 30 19 - C.C

6304.99.50.00 K 8 kg - - - Embrasses pour rideaux 30 19 - C.C

6304.99.90.00 H 8 kg - - - Autres 30 19 - C.C

63.05 Sacs et sachets d'emballage.

- De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n°53.03 :

6305.10.10.00 C 7 kg - - - Sacs et sachets d'emballage de jute 15 19 - C.C

SECTION XVICHAPITRE 84 DOUANES ALGERIENNES - 2018 -


Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

8416.20.10.00 R 7 kg - - - Exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé etdispositif de contrôle

5 19-

C.C

- - - Autres :

- - - - Brûleurs mixtes :

8416.20.91.10 F 7 kg - - - - - Pour le chauffage de bâtiments 5 19 - C.C

8416.20.91.20 S 7 kg - - - - - Pour fournaises de type domestique 5 19 - C.C

8416.20.91.90 T 7 kg - - - - - Autres 5 19 - C.C

- - - - Autres brûleurs à gaz :

8416.20.92.10 P 7 kg - - - - - Pour le chauffage de bâtiments 5 19 - C.C

8416.20.92.20 A 7 kg - - - - - Pour fournaises de type domestique 5 19 - C.C

8416.20.92.90 B 7 kg - - - - - Autres 5 19 - C.C

- - - - Autres :

8416.20.99.10 A 7 kg - - - - - Pour le chauffage de bâtiments 5 19 - C.C

8416.20.99.20 L 7 kg - - - - - Pour fournaises de type domestique 5 19 - C.C

8416.20.99.90 M 7 kg - - - - - Autres 5 19 - C.C

8416.30.00.00 Z 7 kg - Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grillesmécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation descendres et dispositifs similaires

5 19

-

C.C

- Parties :

8416.90.10.00 K 7 kg - - - Têtes de brûleurs 5 19 - C.C

8416.90.90.00 F 7 kg - - - Autres 5 19 - C.C

84.17 Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs,non électriques.

8417.10.00.00 P 7 U - Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques desminerais ou des métaux

5 19-

C.C

- Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie :

8417.20.10.00 X 7 U - - - Fours à tunnel 5 19 - C.C

8417.20.20.00 J 7 U - - - Autres fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie 5 19 - C.C

- Autres :

8417.80.10.00 W 7 U - - - Fours pour la cuisson des produits céramiques 30 19 - C.C

8417.80.20.00 H 7 U - - - Fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produitschimiques

30 19-

C.C

8417.80.90.00 S 7 U - - - Autres 30 19 - C.C

8417.90.00.00 E 7 kg - Parties 5 19 - C.C

84.18 Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel,machines et appareils pour la production du froid, à équipementélectrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines etappareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15.

- Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateursmunis de portes extérieures séparées :

8418.10.10.00 H 8 U - - - Collections destinées aux industries de montage 30 19 - -

8418.10.20.00 V 8 U - - - Collection dites CKD 5 19 - -

- - - Autres :

8418.10.91.00 M 8 U - - - - D’une capacité n’excédant pas 50L (*) 30 19 T.E.E C.C

8418.10.92.00 W 8 U - - - - D’une capacité excédant 50L mais n’excédant pas 150L (*) 30 19 T.E.E C.C

8418.10.93.00 E 8 U - - - - D’une capacité excédant 150L mais n’excédant pas 230 L (*) 30 19 T.E.E C.C

8418.10.94.00 N 8 U - - - - D’une capacité excédant 230L mais n’excédant pas 280 L (*) 30 19 T.E.E C.C

8418.10.95.00 X 8 U - - - - D’une capacité excédant 280 L mais n’excédant pas 380 L (*) 30 19 T.E.E C.C

8418.10.96.00 F 8 U - - - - D’une capacité excédant 380L mais n’excédant pas 470 L (*) 30 19 T.E.E C.C

8418.10.97.00 P 8 U - - - - D’une capacité excédant 470L mais n’excédant pas 650 L (*) 30 19 T.E.E C.C

8418.10.98.00 Y 8 U - - - - D’une capacité excédant 650L (*) 30 19 - C.C

- Réfrigérateurs de type ménager :

- - A compression :

8418.21.10.00 Y 8 U - - - Collections destinées aux industries de montage 30 19 - -

8418.21.20.00 K 8 U - - - Collection dites CKD 5 19 - -

- - - Autres :

8418.21.91.00 C 8 U - - - - D’une capacité n’excédant pas 50L (*) 30 19 T.E.E C.C

8418.21.92.00 L 8 U - - - - D’une capacité excédant 50L mais n’excédant pas 150L (*) 30 19 T.E.E C.C

8418.21.93.00 V 8 U - - - - D’une capacité excédant 150L mais n’excédant pas 230L (*) 30 19 T.E.E C.C

8418.21.94.00 D 8 U - - - - D’une capacité excédant 230L mais n’excédant pas 280L (*) 30 19 T.E.E C.C

(*) Les produits contenant des CFC ou leurs mélanges comme fluide frigorigène et/ou isolant sont interdits à l’importation et à l’exportation



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

8421.19.50.00 B 7 U - - - Appareils centrifuges pour la déshydratation ou le déparaffinagedes pétroles

5 19-

C.C

8421.19.60.00 N 7 U - - - Centrifugeuses pour l'extraction du miel 5 19 - C.C

8421.19.70.00 A 7 U - - - Centrifugeuses pour le séchage des précipités radioactifs 5 19 - C.C

8421.19.80.00 M 7 U - - - Séparateurs centrifuges pour levures 5 19 - C.C

- - - Autres :

8421.19.91.00 H 7 U - - - - Centrifugeuses à grande vitesse pour l'extraction des antibiotiques etautres appareils centrifuges utilisés dans l'industrie chimique

5 19-

C.C

8421.19.99.00 C 7 U - - - - Autres 5 19 - C.C

- Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides :

- - Pour la filtration ou l'épuration des eaux :

8421.21.10.00 T 7 U - - - Des types utilisés pour la filtration des eaux dans le secteurd’aquaculture (filtres mécaniques, filtres biologiques, à titre d’exemple)

5 19-

C.C

8421.21.90.00 N 7 U - - - Autres, pour la filtration ou l'épuration des eaux 5 19 - C.C

8421.22.00.00 A 7 U - - Pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau 5 19 - C.C

- - Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumagepar étincelles ou par compression :

8421.23.10.00 G 7 U - - - Filtres à huile 30 19 - C.C

8421.23.20.00 U 7 U - - - Filtres à carburant 30 19 - C.C

8421.23.90.00 C 7 U - - - Autres 30 19 - C.C

- - Autres :

8421.29.10.00 Z 7 U - - - Appareils filtrants (dialyse du sang) ex 19 - C.C; A.I.E.M

8421.29.90.00 V 7 U - - - Autres 5 19 - C.C

- Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz :

8421.31.00.00 B 7 U - - Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou parcompression

30 19-

C.C

- - Autres :

- - - Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air :

8421.39.11.00 D 7 U - - - - Séparateurs d’air devant être utilisé dans le traitement, la fusionou l’affinage des minerais, des minéraux ou des métaux

5 19-

C.C

8421.39.12.00 M 7 U - - - - Eliminateurs à l’air 5 19 - C.C

8421.39.13.00 W 7 U - - - - Filtres à haute efficacité (filtres « HEPA ») pour systèmed’épuration de l’air ayant un rendement de plus de 99,5% (particulesde 0,3 microns)

5 19

-

C.C

8421.39.14.00 E 7 U - - - - Filtres à air à haute pression pour les compresseurs d’air 5 19 - C.C

8421.39.15.00 N 7 U - - - - Filtres industriels pour frigorigène 5 19 - C.C

8421.39.19.00 Y 7 U - - - - Autres appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air 5 19 - C.C

- - - Appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres gaz :

8421.39.21.00 R 7 U - - - - Par procédé catalytique 5 19 - C.C

8421.39.29.00 K 7 U - - - - Autres 5 19 - C.C

8421.39.90.00 R 7 U - - - Autres 5 19 - C.C

- Parties :

8421.91.00.00 A 7 kg - - De centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges 5 19 - C.C

- - Autres :

8421.99.10.00 U 7 kg - - - Des appareils utilisés pour la filtration ou l'épuration des eaux 30 19 - C.C

8421.99.20.00 F 7 kg - - - Des appareils utilisés pour la filtration ou l'épuration des boissonsautres que l'eau

30 19-

C.C

8421.99.30.00 T 7 kg - - - Des appareils pour la filtration des huiles minérales dans lesmoteurs à allumage par étincelles ou par compression

30 19-

C.C

8421.99.40.00 E 7 kg - - - Des Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincellesou par compression

30 19-

C.C

8421.99.90.00 P 7 kg - - - Autres 30 19 - C.C

84.22 Machines à laver la vaisselle ; machines et appareils servant ànettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients ;machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter lesbouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines etappareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenantsanalogues; autre machines et appareils à empaqueter ou àemballer les marchandises (y compris les machines et appareilsà emballer sous film thermo-rétractable); machines et appareils àgazéifier les boissons.

- Machines à laver la vaisselle :



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

8424.10.10.00 X 7 U - - - À main (portatifs) (*) 30 19 - C.C; A.P.I

8424.10.90.00 T 7 U - - - Autres (*) 30 19 - C.C; A.P.I

8424.20.00.00 F 7 U - Pistolets aérographes et appareils similaires 5 19 - C.C

- Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils àjet similaires :

- - - Appareil de nettoyage à eau, à moteur incorporé :

8424.30.11.00 X 7 U - - - - Equipé d’un dispositif de chauffage 5 19 - C.C

8424.30.12.00 F 7 U - - - - Non muni d’un dispositif de chauffage 5 19 - C.C

8424.30.90.00 J 7 U - - - Autres 5 19 - C.C

- Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture :

- - Pulvérisateurs portables :

8424.41.10.00 D 6 U - - - De fongicides, insecticides et autres produits destinés à combattreles fléaux

5 19-

C.C

8424.41.90.00 Z 6 U - - - Autres 5 19 - C.C

- - Autres :

- - - Pour pulvériser des fongicides, insecticides et autres produitsdestinés à combattre les fléaux :

8424.49.11.00 U 6 U - - - - Tractables ou automoteurs 5 19 - C.C

8424.49.19.00 N 6 U - - - - Autres 5 19 - C.C

8424.49.90.00 F 6 U - - - Autres 5 19 - C.C

- Autres appareils :

- - Pour l'agriculture ou l'horticulture :

8424.82.10.00 F 6 U - - - Appareils d’arrosage y compris les stations d'irrigation 5 19 - C.C

- - - Autres :

8424.82.91.00 K 6 U - - - - Portatifs 5 19 - C.C

8424.82.99.00 E 6 U - - - - Autres 5 19 - C.C

- - Autres :

8424.89.10.00 T 7 U - - - Dispositifs mécaniques lave glaces pour véhicules de tous genres 5 19 - C.C

- - - Autres :

8424.89.91.00 X 7 U - - - - Portatifs 5 19 - C.C

8424.89.99.00 S 7 U - - - - Autres 5 19 - C.C

8424.90.00.00 A 7 kg - Parties 5 19 - C.C

84.25 Palans ; treuils et cabestans ; crics et vérins.

- Palans :

8425.11.00.00 L 7 U - - A moteur électrique 5 19 - C.C

8425.19.00.00 T 7 U - - Autres 5 19 - C.C

- Treuils ; cabestans :

8425.31.00.00 C 7 U - - A moteur électrique 5 19 - C.C

- - Autres :

8425.39.10.00 W 7 U - - - Treuils 5 19 - C.C

8425.39.20.00 H 7 U - - - Cabestans 5 19 - C.C

- Crics et vérins :

8425.41.00.00 Y 7 U - - Elévateurs fixes de voitures pour garages 5 19 - -

- - Autres crics et vérins, hydrauliques :

8425.42.10.00 E 7 U - - - Crics et vérins portatifs pour véhicules automobiles 5 19 - C.C

8425.42.20.00 S 7 U - - - Autres, pour le levage des voitures 5 19 - C.C

- - - Autres :

8425.42.91.00 J 7 U - - - - Crics 5 19 - C.C

8425.42.92.00 T 7 U - - - - Vérins 5 19 - C.C

- - Autres :

8425.49.10.00 S 7 U - - - Pour le levage des voitures 5 19 - C.C

8425.49.90.00 M 7 U - - - Autres 5 19 - C.C

84.26 Bigues ; grues et blondins ; ponts roulants, portiques dedéchargement ou de manutention, ponts-grues ; chariots-cavaliers et chariots-grues.

- Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers :

8426.11.00.00 T 7 U - - Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes 30 19 - -

- - Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers :

(*) Les produits contenant des halons ou leurs mélanges comme agent d’extinction sont interdits à l’importation et à l’exportation



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

8426.12.10.00 Z 7 U - - - Portiques mobiles sur pneumatiques 30 19 - -

8426.12.20.00 L 7 U - - - Chariots cavaliers 30 19 - -

- - Autres :

8426.19.10.00 L 7 U - - - Ponts-grues 30 19 - -

8426.19.90.00 G 7 U - - - Autres 30 19 - -

- Grues à tour :

8426.20.10.00 F 7 U - - - D’une force de levage inférieure ou égale à 10 tonnes 30 19 - -

8426.20.20.00 T 7 U - - - D’une force de levage supérieure à 10 tonnes 30 19 - -

- Grues sur portiques :

8426.30.10.00 B 7 U - - - D’une force de levage inférieure ou égale à 10 tonnes 5 19 - -

8426.30.20.00 N 7 U - - - D’une force de levage supérieure à 10 tonnes 5 19 - -

- Autres machines et appareils, autopropulsés :

- - Sur pneumatiques :

8426.41.10.00 S 7 U - - - Chariot grues 5 19 - -

- - - Autres :

8426.41.91.00 W 7 U - - - - A moteur électrique 30 19 - -

8426.41.92.00 E 7 U - - - - A moteur autre qu’électrique 30 19 - -

- - Autres :

8426.49.10.00 Y 7 U - - - Sur chenilles 5 19 - -

8426.49.90.00 U 7 U - - - Autres 5 19 - -

- Autres machines et appareils :

- - Conçus pour être montés sur un véhicule routier :

8426.91.10.00 V 7 U - - - Grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement duvéhicule

5 19-

-

8426.91.20.00 G 7 U - - - Plates formes élévatrices destinée à être montées sur un véhiculedu chapitre 87

5 19-

-

8426.91.30.00 U 7 U - - - Bras de levage, dénommés ''Ampliroll'', des types utilisés pourl'enlèvement des caissons, destinés à être montés sur un véhicule duchapitre 87

5 19

-

-

8426.91.90.00 R 7 U - - - Autres 5 19 - -

- - Autres :

8426.99.10.00 B 7 U - - - Grues hydrauliques de chantier 5 19 - -

8426.99.90.00 X 7 U - - - autres 5 19 - -

84.27 Chariots-gerbeurs ; autres chariots de manutention munis d'undispositif de levage.

- Chariots autopropulsés à moteur électrique :

- - - Collections destinées aux industries de montage :

8427.10.11.00 A 7 U - - - - Inférieur ou égal à 8 tonnes 5 19 - -

8427.10.12.00 J 7 U - - - - Supérieur à 8 tonnes 5 19 - -

- - - Autres :

8427.10.91.00 W 7 U - - - - Inférieur ou égal à 8 tonnes 5 19 - -

8427.10.92.00 E 7 U - - - - Supérieur à 8 tonnes 5 19 - -

- Autres chariots autopropulsés :

- - - Collections destinées aux industries de montage :

8427.20.11.00 W 7 U - - - - Inférieur ou égal à 8 tonnes 5 19 - -

8427.20.12.00 E 7 U - - - - Supérieur à 8 tonnes et inférieur ou égal à 18 tonnes 5 19 - -

8427.20.13.00 N 7 U - - - - Supérieur à 18 tonnes 5 19 - -

- - - Autres :

8427.20.91.00 S 7 U - - - - Inférieur ou égal à 8 tonnes 5 19 - -

8427.20.92.00 A 7 U - - - - Supérieur à 8 tonnes et inférieur ou égal à 18 tonnes 5 19 - -

8427.20.93.00 J 7 U - - - - Supérieur à 18 tonnes 5 19 - -

- Autres chariots :

8427.90.10.00 G 7 U - - - Collections destinées aux industries de montage 5 19 - -

8427.90.90.00 C 7 U - - - Autres 5 19 - -

84.28 Autres machines et appareils de levage, de chargement, dedéchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliersmécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple).

- Ascenseurs et monte-charge :

- - - Electriques :



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

8441.10.20.00 V 7 U - - - Coupeuses en long ou en travers 5 19 - -

8441.10.30.00 G 7 U - - - Massicots droits 5 19 - -

8441.10.90.00 D 7 U - - - Autres 5 19 - -

8441.20.00.00 S 7 U - Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes 5 19 - -

8441.30.00.00 M 7 U - Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours oucontenants similaires, autrement que par moulage

5 19-

-

8441.40.00.00 H 7 U - Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton 5 19 - -

8441.80.00.00 R 7 U - Autres machines et appareils 5 19 - -

- Parties :

8441.90.10.00 Y 7 kg - - - De coupeuses 5 19 - -

8441.90.90.00 U 7 kg - - - Autres 5 19 - -

84.42 Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés,planches, cylindres ou autres organes imprimants ; clichés,planches, cylindres et autres organes imprimants; pierreslithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pourl'impression (planés, grenés, polis, par exemple).

- Machines, appareils et matériel :

8442.30.10.00 F 7 U - - - Machines à composer par procédé photographique 5 19 - -

8442.30.20.00 T 7 U - - - Machines à fondre et à composer les caractères (linotypes,monotypes, intertypes, etc.), même avec dispositifs pour les fondre

5 19-

-

8442.30.90.00 B 7 U - - - Autres 5 19 - -

8442.40.00.00 P 7 kg - Parties de ces machines, appareils ou matériel 5 19 - -

- Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants ; pierreslithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pourl'impression (planés, grenés, polis, par exemple) :

- - - Avec image graphique :

8442.50.11.00 F 7 kg - - - - Planches, cylindres et autres organes imprimants 5 19 - -

8442.50.19.00 A 7 kg - - - - Autres 5 19 - -

- - - Autres :

8442.50.91.00 B 7 kg - - - - Planches, cylindres et autres organes imprimants 5 19 - -

8442.50.99.00 W 7 kg - - - - Autres 5 19 - -

84.43 Machines et appareils servant à l'impression au moyen deplanches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 ;autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier,même combinées entre elles ; parties et accessoires.

- Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches,cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 :

- - Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines :

8443.11.10.00 R 7 U - - - Pour l’impression de journaux 5 19 - D.R.C.P

8443.11.20.00 C 7 U - - - Pour l’impression d’emballage 5 19 - -

8443.11.90.00 L 7 U - - - Autres 5 19 - -

8443.12.00.00 Y 7 U - - Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés enfeuilles dont un côté n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède pas 36cm, à l’état non plié

5 19

-

D.R.C.P

- - Autres machines et appareils à imprimer offset :

8443.13.10.00 E 7 U - - - Pour l’impression en plusieurs couleurs d’emballages en matièresplastiques, cylindriques, coniques ou à faces planes

5 19-

-

- - - Alimentés en feuilles de format non supérieur à 37,5 x 51cm :

8443.13.21.00 A 7 U - - - - D’une vitesse d’impression égale ou supérieure à 12 000feuilles/heure

5 19-

-

8443.13.29.00 V 7 U - - - - Autres 5 19 - -

8443.13.90.00 A 7 U - - - Autres 5 19 - -

8443.14.00.00 M 7 U - - Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés enbobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques

5 19-

-

8443.15.00.00 G 7 U - - Machines et appareils à imprimer, typographiques, autresqu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareilsflexographiques

5 19

-

-

8443.16.00.00 B 7 U - - Machines et appareils à imprimer, flexographiques 5 19 - -

8443.17.00.00 W 7 U - - Machines et appareils à imprimer, héliographiques 5 19 - -

- - Autres :

8443.19.10.00 X 7 U - - - A imprimer les matières textiles 5 19 - -



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

8443.19.20.00 J 7 U - - - Utilisées pour la fabrication des semi-conducteurs 5 19 - -

8443.19.90.00 T 7 U - - - Autres 5 19 - -

- Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier,même combinées entre elles :

- - Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression,copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machineautomatique de traitement de l'information ou à un réseau :

- - - Combinaisons comportant un appareil de télécopie (fax) :

8443.31.11.00 R 7 U - - - - Alimentées avec des feuilles de format A4 (210 mm x 297 mm) 5 19-

C.C; H.I.E.T ;

D.R.C.P

8443.31.19.00 K 7 U - - - - Autres 5 19-

C.C; H.I.E.T ;

D.R.C.P

- - - Combinaisons ne comportant pas un appareil de télécopie (fax) :

- - - - Alimentées avec des feuilles de format A4 (210 mm x 297 mm) :

8443.31.21.10 N 7 U - - - - - Combinaisons d’imprimantes, de photocopie et de scanner 5 19 - C.C ; D.R.C.P

8443.31.21.90 A 7 U - - - - - Autres 5 19 - C.C ; D.R.C.P

- - - - Autres :

8443.31.29.10 H 7 U - - - - - Combinaisons d’imprimantes, de photocopie et de scanner 5 19 - C.C

8443.31.29.90 V 7 U - - - - - Autres 5 19 - C.C

- - Autres, aptes à être connectées à une machine automatique detraitement de l'information ou à un réseau :

- - - Machines à imprimer à jet d’encre ; autres imprimantes :

8443.32.11.00 K 7 U - - - - Machines à imprimer à jet d'encre 30 19 - C.C ; D.R.C.P

8443.32.12.00 U 7 U - - - - Autres imprimantes 30 19 - C.C ; D.R.C.P

8443.32.20.00 N 7 U - - - Télécopieurs 15 19 -C.C; H.I.E.T ;

D.R.C.P

- - - Autres :

8443.32.91.00 F 7 U - - - - Appareils de photocopie 30 19 - C.C ; D.R.C.P

8443.32.99.00 A 7 U - - - - Autres 30 19 - C.C ; D.R.C.P

- - Autres :

- - - Machines à imprimer à jet d’encre ; autres imprimantes :

8443.39.11.00 X 7 U - - - - Machines à imprimer à jet d'encre 5 19 - C.C ; D.R.C.P

8443.39.12.00 F 7 U - - - - Autres imprimantes 5 19 - C.C ; D.R.C.P

- - - Autres :

8443.39.91.00 T 7 U - - - - Télécopieurs 30 19 -C.C; H.I.E.T ;

D.R.C.P

8443.39.92.00 B 7 U - - - - Copieurs numériques 30 19 - C.C ; D.R.C.P

8443.39.93.00 K 7 U - - - - Appareils de photocopie 30 19 - C.C ; D.R.C.P

8443.39.99.00 M 7 U - - - - Autres 30 19-

C.C; H.I.E.T ;

D.R.C.P

- Parties et accessoires :

- - Parties et accessoires de machines et d'appareils servant àl'impression au moyen de planches, cylindres et autres organesimprimants du n° 84.42 :

8443.91.10.00 F 7 kg - - - Parties de machines et d’appareils de la sous-position 8443.12 5 19 - -

- - - Autres :

8443.91.91.00 K 7 kg - - - - Plieuses 5 19 - -

8443.91.92.00 U 7 kg - - - - Numéroteurs automatiques 5 19 - -

8443.91.99.00 E 7 kg - - - - Autres 5 19 - -

- - Autres :

8443.99.10.00 M 7 kg - - - Mécanismes d’impression 30 19 - C.C

8443.99.20.00 Z 7 kg - - - Têtes d’impression 30 19 - C.C

8443.99.30.00 L 7 kg - - - Cartouches d’encre même remplies 30 19 - C.C

8443.99.40.00 Y 7 kg - - - Cartouches de révélateur ou de toners 30 19 - C.C

8443.99.90.00 H 7 kg - - - Autres 30 19 - C.C

84.44 Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou letranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles.

8444.00.10.00 G 7 U - - - Machines à filer les matières textiles synthétiques ou artificielles 5 19 - -

8444.00.90.00 C 7 U - - - Autres 5 19 - -

84.45 Machines pour la préparation des matières textiles ; machinespour la filature, le doublage ou le retordage des matières textileset autres machines et appareils pour la fabrication des filstextiles ; machines à bobiner (y compris les canetières) ou àdévider les matières textiles et machines pour la préparation des



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

8470.10.20.00 J 7 U - - - Machines de poche comportant une fonction de calcul permettantd’enregistrer, de reproduire et d’afficher des informations

30 19-

C.C

- Autres machines à calculer électroniques :

8470.21.00.00 A 7 U - - Comportant un organe imprimant 30 19 - C.C

8470.29.00.00 G 7 U - - Autres 30 19 - C.C

- Autres machines à calculer

8470.30.10.00 N 7 U - - - Comportant un organe imprimant 30 19 - C.C

8470.30.90.00 J 7 U - - - Autres 30 19 - C.C

- Caisses enregistreuses :

8470.50.10.00 E 7 U - - - Comportent souvent un tiroir-caisse destiné à recevoir lenuméraire

30 19-

C.C

8470.50.20.00 S 7 U - - - Autres y compris les terminaux de paiement électronique par cartede débit ou de crédit

30 19-

C.C

- Autres :

8470.90.10.00 M 7 U - - - Machines à affranchir 30 19 - C.C

8470.90.20.00 Z 7 U - - - Machines à émettre des tickets 30 19 - C.C

8470.90.90.00 H 7 U - - - Autres 30 19 - C.C

84.71 Machines automatiques de traitement de l'information et leursunités ; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mised'informations sur support sous forme codée et machines detraitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs.

- Machines automatiques de traitement de l’information, portatives,d'un poids n'excédant pas 10 Kg, comportant au moins une unitécentrale de traitement, un clavier et un écran :

8471.30.10.00 V 7 U - - - Collections destinées aux industries de montages 5 19 - D.R.C.P

- - - Autres :

- - - - A écran tactile :

8471.30.91.10 K 7 U - - - - - Tablette électronique 30 19 - C.C; D.R.C.P

8471.30.91.90 X 7 U - - - - - Autres 30 19 - C.C; D.R.C.P

- - - - Autres :

8471.30.99.10 E 7 U - - - - - D’un poids n’excédant pas 2 kg 30 19 - C.C; D.R.C.P

8471.30.99.20 R 7 U - - - - - D’un poids excédant 2 kg mais n’excédant pas 10 kg 30 19 - C.C; D.R.C.P

- Autres machines automatiques de traitement de l'information :

- - Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unitécentrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unitéd'entrée et une unité de sortie :

8471.41.10.00 K 7 U - - - Collections destinées aux industries de montages 5 19 - D.R.C.P

8471.41.90.00 F 7 U - - - Autres 15 19 - C.C; D.R.C.P

- - Autres, se présentant sous forme de systèmes :

8471.49.10.00 S 7 U - - - Comportant uniquement une centrale de traitement, un clavier,une souris et un moniteur

15 19T.I.C

C.C; D.R.C.P

8471.49.20.00 D 7 U - - - Autres, avec imprimante ou scanner 15 19 T.I.C C.C; D.R.C.P

8471.49.90.00 M 7 U - - - Autres 15 19 T.I.C C.C; D.R.C.P

- Unités de traitement autres que celles des n°s 8471.41 ou 8471.49,pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des typesd'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie :

8471.50.10.00 L 7 U - - - Serveurs 30 19 - C.C; D.R.C.P

8471.50.20.00 Y 7 U - - - Unités centrales de traitement 30 19 - C.C; D.R.C.P

8471.50.90.00 G 7 U - - - Autres 30 19 - C.C; D.R.C.P

- Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous une mêmeenveloppe, des unités de mémoire :

- - - Unités d’entrée :

8471.60.11.00 R 7 U - - - - Claviers (*) 5 19 - C.C; D.R.C.P

8471.60.12.00 Z 7 U - - - - Souris (*) 5 19 - C.C; D.R.C.P

8471.60.19.00 K 7 U - - - - Autres unités d’entrée (*) 5 19 - C.C; D.R.C.P

8471.60.20.00 U 7 U - - - Unités de sortie (*) 5 19 - C.C; D.R.C.P

- Unités de mémoire :

8471.70.10.00 C 7 U - - - Disques durs internes (*) 30 19 - C.C; D.R.C.P

8471.70.20.00 P 7 U - - - Disques durs externes (*) 30 19 - C.C; D.R.C.P

- - - Autres unités de mémoire :

8471.70.91.00 G 7 U - - - - A disques optiques (*) 30 19 - C.C; D.R.C.P

(*) Les Kits et modules destinés à l’assemblage des micro-ordinateurs sont soumis au taux réduit de T.V.A (Art 44 LFC 2009). (T.V.A = 9% L.F 2017)



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

8471.70.92.00 R 7 U - - - - A disques magnétiques (*) 30 19 - C.C; D.R.C.P

8471.70.93.00 Z 7 U - - - - A bandes magnétiques (*) 30 19 - C.C; D.R.C.P

8471.70.99.00 B 7 U - - - - Autres (*) 30 19 - C.C; D.R.C.P

- Autres unités de machines automatiques de traitement del'information :

8471.80.10.00 Y 7 U - - - Adaptateur USB 5 19 - C.C; D.R.C.P

8471.80.20.00 K 7 U - - - Autres unités de contrôle ou d'adaptation 5 19 - C.C; D.R.C.P

8471.80.30.00 X 7 U - - - Cartes graphiques 5 19 - C.C; D.R.C.P

8471.80.40.00 J 7 U - - - Carte son 5 19 - C.C; D.R.C.P

8471.80.50.00 W 7 U - - - Autres cartes d’extension 5 19 - C.C; D.R.C.P

8471.80.90.00 U 7 U - - - Autres 5 19 - C.C; D.R.C.P

- Autres :

8471.90.10.00 U 7 U - - - Lecteurs de cartes mémoire (*) 30 19 - C.C; D.R.C.P

8471.90.20.00 F 7 U - - - Lecteurs de codes barres (*) 30 19 - C.C; D.R.C.P

8471.90.30.00 T 7 U - - - Digitaliseurs d’images (scanners) (*) 30 19 - C.C; D.R.C.P

8471.90.40.00 E 7 U - - - Lecteur de carte à puce (*) 30 19 - C.C; D.R.C.P

8471.90.90.00 P 7 U - - - Autres (*) 30 19 - C.C; D.R.C.P

84.72 Autres machines et appareils de bureau (duplicateurshectographiques ou à stencils, machines à imprimer lesadresses, distributeurs automatiques de billets de banque,machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces demonnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou àagrafer, par exemple).

8472.10.00.00 Y 7 U - Duplicateurs 30 19 - C.C; D.R.C.P

- Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sousbande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller lacorrespondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres :

8472.30.10.00 B 7 U - - - Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ousous bande du courrier

30 19-

C.C

8472.30.20.00 N 7 U - - - Machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance 30 19 - C.C

8472.30.30.00 A 7 U - - - Machines à apposer ou à oblitérer les timbres 30 19 - C.C

- Autres :

8472.90.10.00 A 7 U - - - Distributeurs automatiques de billets de banque 5 19 - C.C

8472.90.20.00 M 7 U - - - Braille (**) ex 19 - C.C

8472.90.30.00 Z 7 U - - - Machines à écrire autres que les imprimantes du n° 84.43 30 19 - C.C

8472.90.40.00 L 7 U - - - Machines pour le traitement de textes 30 19 - C.C

- - - Autres :

8472.90.91.00 E 7 U - - - - Machines à trier, à compter ou à décompter les pièces demonnaie ou les billets de banque

30 19-

C.C

8472.90.92.00 N 7 U - - - - Appareils de guichet automatiques 30 19 - C.C

8472.90.93.00 X 7 U - - - - Machines à imprimer les adresses ou à estamper les plaquesd’adresses

30 19-

C.C

8472.90.94.00 F 7 U - - - - Machines à authentifier les chèques 30 19 - C.C

8472.90.95.00 P 7 U - - - - Machines à établir les tickets ou billets, y compris les appareils àcomposter la date sur les tickets

30 19-

C.C

8472.90.96.00 Y 7 U - - - - Appareils à perforer les papiers ou documents 30 19 - C.C

8472.90.97.00 G 7 U - - - - Machines à trier les lettres 30 19 - C.C

8472.90.99.00 Z 7 U - - - - Autres 30 19 - C.C

84.73 Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses etsimilaires) reconnaissables comme étant exclusivement ouprincipalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70à 84.72.

- Parties et accessoires des machines du n°84.70 :

- - Des machines à calculer électroniques des n°s 8470.10, 8470.21ou 8470.29 :

8473.21.10.00 G 7 kg - - - Assemblages électroniques 30 19 - C.C

8473.21.90.00 C 7 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- - Autres :

8473.29.10.00 N 7 kg - - - Assemblages électroniques 30 19 - C.C

8473.29.90.00 J 7 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Parties et accessoires des machines du n°84.71 :

(*) Les Kits et modules destinés à l’assemblage des micro-ordinateurs sont soumis au taux réduit de T.V.A (Art 44 LFC 2009). (T.V.A = 9% L.F 2017)(**) Importation au profit de l'association nationale des aveugles en Algérie O.N.A.A



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

8481.20.10.00 P 7 kg - - - Valves pour transmissions oléo hydrauliques 15 19 - C.C

8481.20.20.00 B 7 kg - - - Valves pour transmissions pneumatiques 15 19 - C.C

- Clapets et soupapes de retenue :

- - - Actionnés à la main :

8481.30.11.00 U 7 kg - - - - En fer 15 19 - C.C

8481.30.12.00 C 7 kg - - - - En acier 15 19 - C.C

8481.30.19.00 N 7 kg - - - - Autres 15 19 - C.C

8481.30.90.00 F 7 kg - - - Autres 15 19 - C.C

- Soupapes de trop-plein ou de sûreté :

8481.40.10.00 F 7 kg - - - Vannes de sécurité, pour puits de pétrole ou de gaz naturel 15 19 - C.C

- - - Autres :

8481.40.91.00 K 7 kg - - - - Actionnées à la main 15 19 - C.C

8481.40.92.00 U 7 kg - - - - Autres, à commande hydraulique 15 19 - C.C

8481.40.93.00 C 7 kg - - - - Autres, à commande pneumatique 15 19 - C.C

8481.40.94.00 L 7 kg - - - - Autres, à commande électrique 15 19 - C.C

8481.40.99.00 E 7 kg - - - - Autres 15 19 - C.C

- Autres articles de robinetterie et organes similaires :

- - - Articles de robinetterie sanitaire :

8481.80.11.00 X 7 kg - - - - Robinets mélangeurs et mitigeurs 60 19 - C.C

- - - - Autres :

8481.80.19.10 C 7 kg - - - - - Pour lavabos, bidets, douches, baignoires et éviers 60 19 - C.C

8481.80.19.90 P 7 kg - - - - - Autres 60 19 - C.C

- - - Articles de robinetterie pour appareils de cuisson et de chauffage :

8481.80.21.00 J 7 kg - - - - Pour radiateur de chauffage central 30 19 - C.C

8481.80.22.00 T 7 kg - - - - Pour autres appareils de chauffage 30 19 - C.C

8481.80.23.00 B 7 kg - - - - Pour appareils de cuisson 30 19 - C.C

- - - Autres :

8481.80.91.00 T 7 kg - - - - Robinets de tireuses pour le remplissage des bouteilles 30 19 - C.C

8481.80.92.00 B 7 kg - - - - Robinets pour cuves, tonneaux, barils et récipients similaires 30 19 - C.C

8481.80.99.00 M 7 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

8481.90.00.00 X 7 kg - Parties 5 19 - C.C

84.82 Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles.

- Roulements à billes :

8482.10.10.00 A 7 U - - - Destinés aux véhicules automobiles du Chapitre 87 15 19 - C.C

8482.10.90.00 W 7 U - - - Autres 15 19 - C.C

8482.20.00.00 J 7 U - Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages decônes et rouleaux coniques

15 19-

C.C

8482.30.00.00 E 7 U - Roulements à rouleaux en forme de tonneau 15 19 - C.C

8482.40.00.00 A 7 U - Roulements à aiguilles 15 19 - C.C

8482.50.00.00 W 7 U - Roulements à rouleaux cylindriques 15 19 - C.C

- Autres, y compris les roulements combinés :

8482.80.10.00 V 7 U - - - Pivotants 15 19 - C.C

- - - Linéaires :

8482.80.21.00 R 7 U - - - - Roulements à billes combinés à roulements à rouleaux en formede tonneau

15 19-

C.C

8482.80.29.00 K 7 U - - - - Autres 15 19 - C.C

8482.80.30.00 U 7 U - - - Galets de chenille ou galets suiveurs 15 19 - C.C

8482.80.40.00 F 7 U - - - Éléments roulants d'embout de bielle 15 19 - C.C

8482.80.90.00 R 7 U - - - Autres 15 19 - C.C

- Parties :

- - Billes, galets, rouleaux et aiguilles :

8482.91.10.00 K 7 kg - - - Billes 15 19 - C.C

8482.91.20.00 X 7 kg - - - Rouleaux cylindriques 15 19 - C.C

8482.91.30.00 J 7 kg - - - Rouleaux coniques 15 19 - C.C

8482.91.90.00 F 7 kg - - - Autres 15 19 - C.C

- - Autres :

8482.99.10.00 S 7 kg - - - Bagues à billes ou anneaux intérieurs ou extérieurs 15 19 - C.C

- - - Autres :



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

8503.00.10.00 S 7 kg - - - Stators et rotors 15 19 - C.C

8503.00.20.00 D 7 kg - - - Tôles dites magnétiques de forme autre que carrée ourectangulaire

15 19-

C.C

8503.00.30.00 R 7 kg - - - Carcasses et boîtiers 15 19 - C.C

8503.00.40.00 C 7 kg - - - Bagues collectrices, collecteurs et porte-balais 15 19 - C.C

8503.00.50.00 P 7 kg - - - Enroulements d'excitation 15 19 - C.C

8503.00.90.00 M 7 kg - - - Autres 15 19 - C.C

85.04 Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques(redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs.

- Ballasts pour lampes ou tubes à décharge :

8504.10.10.00 U 7 U - - - D'une puissance n'excédant pas 40 watts et d'une tension égaleou inférieure à 220 volts

15 19-

C.C

8504.10.90.00 P 7 U - - - Autres 15 19 - C.C

- Transformateurs à diélectrique liquide :

- - D'une puissance n'excédant pas 650 kVA :

8504.21.10.00 J 7 U - - - D'une puissance inférieure à 500 kVA 30 19 - C.C

8504.21.20.00 W 7 U - - - D'une puissance de 500 kVA ou plus mais n'excédant pas 650 kVA 30 19 - C.C

- - D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10.000 kVA :

8504.22.10.00 D 7 U - - - D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 2.000 kVA 30 19 - C.C

8504.22.20.00 R 7 U - - - D'une puissance comprise entre 2.000 et 10.000 kVA 5 19 - C.C

8504.23.00.00 L 7 U - - D'une puissance excédant 10.000 kVA 5 19 - C.C

- Autres transformateurs :

- - D'une puissance n'excédant pas 1 kVA :

- - - Transformateurs de mesure :

8504.31.11.00 N 7 U - - - - Pour la mesure des tensions 5 19 - C.C

8504.31.19.00 H 7 U - - - - Autres 5 19 - C.C

8504.31.90.00 A 7 U - - - Autres 5 19 - C.C

- - D'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA :

- - - D'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 5,5 kVA :

8504.32.11.00 H 7 U - - - - Transformateur de puissance 5 19 - C.C

8504.32.12.00 S 7 U - - - - Transformateur de tension capacitive 5 19 - C.C

8504.32.13.00 A 7 U - - - - Transformateur de courant 5 19 - C.C

8504.32.14.00 J 7 U - - - - Transformateur d’excitation 5 19 - C.C

8504.32.15.00 T 7 U - - - - Autotransformateur 5 19 - C.C

8504.32.19.00 C 7 U - - - - Autres 5 19 - C.C

8504.32.20.00 L 7 U - - - D'une puissance excédant 5,5 kVA mais n'excédant pas 16 kVA 5 19 - C.C

8504.33.00.00 G 7 U - - D'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA 5 19 - C.C

8504.34.00.00 B 7 U - - D'une puissance excédant 500 kVA 5 19 - C.C

- Convertisseurs statiques :

8504.40.10.00 F 7 U - - - Chargeurs des types utilisés avec les appareils detélécommunication, les machines automatiques de traitement del’information et leurs unités

5 19

-

C.C

- - - Chargeurs d'accumulateurs :

8504.40.21.00 B 7 U - - - - Pour lampes de sûreté pour mineurs 5 19 - C.C

8504.40.22.00 K 7 U - - - - Servant à recharger les accumulateurs électriques utilisés pouractionner les membres artificiels

5 19-

C.C

8504.40.29.00 W 7 U - - - - Autres chargeurs d'accumulateurs 5 19 - C.C

8504.40.30.00 E 7 U - - - Redresseurs, à l’exclusion des chargeurs d’accumulateurs 5 19 - C.C

- - - Onduleurs :

8504.40.41.00 A 7 U - - - - D’une puissance n’excédant pas 7,5 KVA 5 19 - C.C

8504.40.42.00 J 7 U - - - - D’une puissance excédant 7,5 KVA 5 19 - C.C

8504.40.50.00 D 7 U - - - Régulateurs de vitesse pour moteurs éclectiques 5 19 - C.C

8504.40.60.00 R 7 U - - - Convertisseurs de courant alternatif et convertisseurs defréquence

5 19-

C.C

8504.40.70.00 C 7 U - - - Convertisseurs de courant continu 5 19 - C.C

- - - Autres convertisseurs statiques :

8504.40.91.00 K 7 U - - - - Bloc d’alimentation pour machines automatiques de traitementde l'information du n° 8471

5 19-

C.C

8504.40.92.00 U 7 U - - - - Soupapes de thyristor 5 19 - C.C



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

- - - Piles cylindriques :

8506.50.11.00 Y 8 U - - - - D’une tension n’excédant pas 1,5 volt 30 19 D.P.E C.C

8506.50.12.00 G 8 U - - - - D’une tension excédant 1,5 volt mais n’excédant pas 3 volts 30 19 D.P.E C.C

8506.50.13.00 R 8 U - - - - D’une tension excédant pas 3 volts 30 19 D.P.E C.C

8506.50.20.00 B 8 U - - - Piles bouton 30 19 D.P.E C.C

8506.50.30.00 N 8 U - - - Piles ayant des connecteurs soudés ou conçues pour être muniesde connecteurs soudés, devant servir dans des systèmes deverrouillage électronique

30 19 D.P.E C.C

8506.50.90.00 K 8 U - - - Autres 30 19 D.P.E C.C

- A l'air-zinc :


8506.60.11.00 U 8 U - - - - D’une tension n’excédant pas 1,5 volt 30 19 D.P.E C.C

8506.60.12.00 C 8 U - - - - D’une tension excédant 1,5 volt mais n’excédant pas 3 volts 30 19 D.P.E C.C

8506.60.13.00 L 8 U - - - - D’une tension excédant pas 3 volts 30 19 D.P.E C.C

8506.60.20.00 X 8 U - - - Piles bouton 30 19 D.P.E C.C

8506.60.90.00 F 8 U - - - Autres 30 19 D.P.E C.C

- Autres piles et batteries de piles :


8506.80.11.00 K 8 U - - - - D’une tension n’excédant pas 1,5 volt 60 19 D.P.E C.C

8506.80.12.00 U 8 U - - - - D’une tension excédant 1,5 volt mais n’excédant pas 3 volts 60 19 D.P.E C.C

8506.80.13.00 C 8 U - - - - D’une tension excédant pas 3 volts 60 19 D.P.E C.C

8506.80.20.00 N 8 U - - - Piles bouton 60 19 D.P.E C.C

8506.80.90.00 X 8 U - - - Autres 60 19 D.P.E C.C

- Parties :

8506.90.10.00 X 8 kg - - - Pastilles de zinc 15 19 - C.C

8506.90.20.00 J 8 kg - - - Récipients ou enveloppes 15 19 - C.C

8506.90.30.00 W 8 kg - - - Séparateurs 15 19 - C.C

8506.90.90.00 T 8 kg - - - Autres 15 19 - C.C

85.07 Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, mêmede forme carrée ou rectangulaire.

- Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston :

8507.10.10.00 N 7 U - - - Fonctionnant avec électrolyte liquide 30 19 - C.C

8507.10.90.00 J 7 U - - - Autres 30 19 - C.C

- Autres accumulateurs au plomb :

8507.20.10.00 J 7 U - - - Pour téléphones cellulaires 30 19 - C.C

8507.20.20.00 W 7 U - - - Pour machines automatiques de traitement de l’informationportables

30 19-

C.C

8507.20.30.00 H 7 U - - - Pour onduleurs 30 19 - C.C

8507.20.90.00 E 7 U - - - Autres 30 19 - C.C

- Au nickel-cadmium :

8507.30.10.00 E 7 U - - - Pour véhicules automobiles 30 19 - C.C

8507.30.20.00 S 7 U - - - Pour téléphones cellulaires 30 19 - C.C

8507.30.30.00 D 7 U - - - Pour machines automatiques de traitement de l’informationportables

30 19-

C.C

8507.30.40.00 R 7 U - - - Pour onduleurs 30 19 - C.C

8507.30.90.00 A 7 U - - - Autres 30 19 - C.C

- Au nickel-fer :

8507.40.10.00 A 7 U - - - Pour véhicules automobiles 30 19 - C.C

8507.40.20.00 M 7 U - - - Pour téléphones cellulaires 30 19 - C.C

8507.40.30.00 Z 7 U - - - Pour machines automatiques de traitement de l’informationportables

30 19-

C.C

8507.40.40.00 L 7 U - - - Pour onduleurs 30 19 - C.C

8507.40.90.00 W 7 U - - - Autres 30 19 - C.C

- Au nickel-hydrure métallique :

8507.50.10.00 W 7 U - - - Pour véhicules automobiles 30 19 - C.C

8507.50.20.00 H 7 U - - - Pour téléphones cellulaires 30 19 - C.C

8507.50.30.00 V 7 U - - - Pour machines automatiques de traitement de l’informationportables

30 19-

C.C

8507.50.40.00 G 7 U - - - Pour onduleurs 30 19 - C.C



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

8516.72.90.00 F 8 U - - - Autres 30 19 - C.C

- - Autres :

8516.79.10.00 X 8 U - - - Friteuses 30 19 - C.C

8516.79.90.00 T 8 U - - - Autres 30 19 - C.C

- Résistances chauffantes :

8516.80.10.00 S 8 U - - - Montées sur un support en matière isolante 30 19 - C.C

8516.80.90.00 M 8 U - - - Autres 30 19 - C.C

- Parties :

8516.90.10.00 M 8 kg - - - Parties de chauffe-eau 30 19 - C.C

8516.90.20.00 Z 8 kg - - - Parties d'appareils électriques pour le chauffage des locaux 30 19 - C.C

8516.90.90.00 H 8 kg - - - Autres 30 19 - C.C

85.17 Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pourréseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil ; autres appareilspour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d'imagesou d'autres données, y compris les appareils pour la communicationdans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu),autres que ceux des n°s 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28.

- Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pourréseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil :

- - Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil :

8517.11.10.00 Y 7 U - - - Avec répondeur téléphonique 15 19-

C.C; H.I.E.T ;

D.R.C.P

8517.11.20.00 K 7 U - - - Sans répondeur téléphonique 15 19-

C.C; H.I.E.T ;

D.R.C.P

- - Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil :

8517.12.10.00 T 8 U - - - Collections destinées aux industries de montage 5 19 - H.I.E.T

- - - Autres :

8517.12.91.00 X 8 U - - - - Téléphones cellulaires ou téléphones mobiles 30 19-

C.C; H.I.E.T;

D.R.C.P

8517.12.92.00 F 8 U - - - - Téléphones par satellite 30 19-

C.C; H.I.E.T;

D.R.C.P

8517.12.99.00 S 8 U - - - - Autres 30 19-

C.C; H.I.E.T;

D.R.C.P

- - Autres :

8517.18.10.00 K 7 U - - - Collections dites CKD 5 19 - H.I.E.T

- - - Autres :

8517.18.91.00 P 7 U - - - - Postes téléphoniques d'usagers par fil, à combinés avec fil 15 19-

C.C; H.I.E.T ;

D.R.C.P

8517.18.99.00 J 7 U - - - - Autres 15 19-

C.C; H.I.E.T ;

D.R.C.P

- Autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix,d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communicationdans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) :

- - Stations de base :

8517.61.10.00 B 7 U - - - Stations de base pour les réseaux cellulaires 5 19 - C.C

8517.61.20.00 N 7 U - - - Stations de base pour la télécommunication par satellite 5 19 - C.C

8517.61.90.00 X 7 U - - - Autres stations de base 5 19 - C.C

- - Appareils pour la réception, la conversion et l’émission, latransmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autresdonnées, y compris les appareils de commutation et de routage :

- - - Appareils de commutation pour la téléphonie ou la télégraphie :

8517.62.11.00 E 7 U - - - - Collections destinées aux industries de montage 5 19 - H.I.E.T

- - - - Autres :

8517.62.19.10 K 7 U - - - - - D'une capacité inférieure à 220 ports abonnés 5 19-

C.C; H.I.E.T;

D.R.C.P

8517.62.19.90 X 7 U - - - - - D'une capacité égale ou supérieure à 220 ports abonnés 15 19 - C.C; D.R.C.P

8517.62.20.00 H 7 U - - - Téléscripteurs 15 19 - C.C; H.I.E.T

- - - Autres :

8517.62.91.00 A 7 U - - - - Modulateurs-démodulateurs (Modems) 5 19T.I.C

C.C; H.I.E.T;

D.R.C.P

8517.62.92.00 J 7 U - - - - Décodeurs numériques 5 19T.I.C

C.C; H.I.E.T;

D.R.C.P



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

8517.62.93.00 T 7 U - - - - Multiplexeurs numériques et remultiplexeurs 5 19T.I.C

C.C; H.I.E.T;

D.R.C.P

8517.62.99.00 V 7 U - - - - Autres 5 19T.I.C

C.C; H.I.E.T;

D.R.C.P

- - Autres :

8517.69.10.00 H 7 U - - - Visiophones 5 19 D.RTA C.C

8517.69.20.00 V 7 U - - - Interphones 5 19 D.RTA C.C

- - - Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou laradiotélégraphie :

8517.69.31.00 R 7 U - - - - Récepteur de poche pour les installations d’appel, d’alarme oude recherche de personnes

5 19 D.RTA C.C

8517.69.32.00 Z 7 U - - - - Autres 5 19 D.RTA C.C

8517.69.90.00 D 7 U - - - Autres 5 19 D.RTA C.C

- Parties :

- - - Assemblages électroniques :

8517.70.11.00 L 7 kg - - - - De modems 30 19 - C.C; D.R.C.P

8517.70.12.00 V 7 kg - - - - De téléphones 30 19 - C.C; D.R.C.P

8517.70.19.00 F 7 kg - - - - Autres 30 19 - C.C; D.R.C.P

8517.70.20.00 P 7 kg - - - Antennes des appareils de téléphonie 30 19 - C.C

8517.70.30.00 B 7 kg - - - Antennes des appareils de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie 30 19 - C.C

8517.70.40.00 N 7 kg - - - Parties de répondeurs téléphoniques 30 19-

C.C; H.I.E.T;

D.R.C.P

8517.70.50.00 A 7 kg - - - Ecrans pour téléphones mobiles 30 19 - C.C

8517.70.90.00 Y 7 kg - - - Autres 30 19 - C.C

85.18 Microphones et leurs supports ; haut-parleurs, même montésdans leurs enceintes ; casques d'écoutes et écouteurs, mêmecombinés avec un microphone, et ensembles ou assortimentsconstitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs ;amplificateurs électriques d'audiofréquence ; appareilsélectriques d'amplification du son.

- Microphones et leurs supports :

8518.10.10.00 K 7 U - - - Pour téléphonie cellulaires 30 19 - C.C

- - - Autres :

8518.10.91.00 P 7 U - - - Sans fil 30 19 - C.C

8518.10.99.00 J 7 U - - - Autres 30 19 - C.C

- Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes :

- - Haut-parleur unique monté dans son enceinte :

8518.21.10.00 A 7 U - - - Conçus pour être connectés à une machine automatique detraitement de l’information (*)

30 19-

C.C

8518.21.20.00 M 7 U - - - Autre haut-parleur unique monté dans son enceinte 30 19 - C.C

- - Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte

8518.22.10.00 V 7 U - - - Conçus pour être connectés à une machine automatique detraitement de l’information

30 19-

C.C

8518.22.20.00 G 7 U - - - Autres haut-parleur unique monté dans son enceinte 30 19 - C.C

- - Autres :

8518.29.10.00 G 7 U - - - Conçus pour être connectés à une machine automatique detraitement de l’information

30 19-

C.C

8518.29.20.00 U 7 U - - - Autres 30 19 - C.C

- Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec unmicrophone, et ensembles ou assortiments constitués par unmicrophone et un ou plusieurs haut-parleurs :

8518.30.10.00 B 7 U - - - Combinés de postes téléphoniques d’usagers par fil 30 19 - C.C

8518.30.20.00 N 7 U - - - Écouteurs et casques téléphoniques, même combinés avec unmicrophone

30 19-

C.C

8518.30.30.00 A 7 U - - - Casques à laryngophone, pour l'aviation 30 19 - C.C

8518.30.40.00 M 7 U - - - Casques d'écoute et écouteurs pouvant être branchés sur desrécepteurs de radiodiffusion ou de télévision, sur des appareils dereproduction du son ou sur des machines automatiques de traitementde l’information

30 19

-

C.C

8518.30.50.00 Z 7 U - - - Appareils d'écoute prénatale à usage non médical 30 19 - C.C

8518.30.99.00 A 7 U - - - Autres 30 19 - C.C

- Amplificateurs électriques d'audiofréquence :




Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

8518.40.10.00 X 7 U - - - Pour les applications de la téléphonie par fil 30 19 - C.C

8518.40.90.00 T 7 U - - - Autres 30 19 - C.C

8518.50.00.00 F 7 U - Appareils électriques d'amplification du son 30 19 - C.C

- Parties :

8518.90.10.00 A 7 kg - - - De haut-parleurs 30 19 - C.C

8518.90.90.00 W 7 kg - - - Autres 30 19 - C.C

85.19 Appareils d'enregistrement du son ; appareils de reproduction duson ; appareils d'enregistrement et de reproduction du son.

8519.20.00.00 A 8 U - Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'unbillet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autresmoyens de paiement

30 19

-

C.C; D.R.C.P

- Platines tourne-disques :

8519.30.10.00 H 8 U - - - A changeur automatique de disques 30 19 - C.C

8519.30.20.00 V 8 U - - - Sans changeur automatique de disques 30 19 - C.C

8519.50.00.00 M 8 U - Répondeurs téléphoniques 30 19-

C.C; H.I.E.T ;

D.R.C.P


- - Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur :

- - - Utilisant un support magnétique :

8519.81.11.00 P 8 U - - - - Machines à dicter 30 19 - C.C; D.R.C.P

8519.81.12.00 Y 8 U - - - - Lecteurs de cassettes de poches 30 19 - C.C; D.R.C.P

8519.81.13.00 G 8 U - - - - Magnétophones à bandes ou à cassettes 30 19 - C.C; D.R.C.P

- - - - Autres :

8519.81.19.10 V 8 U - - - - - Pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure 30 19 - C.C; D.R.C.P

8519.81.19.90 G 8 U - - - - - Autres 30 19 - C.C; D.R.C.P

- - - Utilisant un support optique :

8519.81.21.00 B 8 U - - - - Pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure 30 19 - C.C; D.R.C.P

8519.81.29.00 W 8 U - - - - Autres 30 19 - C.C; D.R.C.P

- - - Utilisant un support à semi-conducteur :

8519.81.31.00 N 8 U - - - - Lecteurs audio à mémoire flash (lecteurs MP3, par exemple) 30 19 - C.C; D.R.C.P

- - - - Autres :

8519.81.39.10 U 8 U - - - - - Pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure 30 19 - C.C; D.R.C.P

8519.81.39.90 F 8 U - - - - - Autres 30 19 - C.C; D.R.C.P

- - - Utilisant une combinaison de supports magnétiques, optiques ou àsemi-conducteur :

8519.81.41.00 A 8 U - - - - Pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure 30 19 - C.C; D.R.C.P

8519.81.49.00 V 8 U - - - - Autres 30 19 - C.C; D.R.C.P

- - Autres :

8519.89.10.00 M 8 U - - - Electrophones, autres que ceux du n 8519.20 30 19 - C.C; D.R.C.P

8519.89.20.00 Z 8 U - - - Machines à dicter 30 19 - C.C; D.R.C.P

8519.89.30.00 L 8 U - - - Appareils cinématographiques d'enregistrement ou dereproduction de son

30 19-

C.C; D.R.C.P

8519.89.90.00 H 8 U - - - Autres 30 19 - C.C; D.R.C.P

[8520]

85.21 Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéo-phoniques,même incorporant un récepteur de signaux vidéo-phoniques.

- A bandes magnétiques :

- - - Appareils d'enregistrement vidéo-phoniques à bandesmagnétiques :

8521.10.11.00 N 8 U - - - - A cassette magnétique 30 19 - C.C; D.R.C.P

8521.10.19.00 H 8 U - - - - Autres 30 19 - C.C; D.R.C.P

- - - Appareils combinés d'enregistrement et de reproduction vide-phoniques à bandes magnétiques :

8521.10.21.00 A 8 U - - - - A cassette magnétique 30 19 - C.C; D.R.C.P

8521.10.29.00 V 8 U - - - - Autres 30 19 - C.C; D.R.C.P

- Autres :

- - - A support optique :

8521.90.11.00 D 8 U - - - - Appareils d'enregistrement vidéo-phoniques à support optique 30 19 - C.C; D.R.C.P

8521.90.12.00 M 8 U - - - - Appareils combinés d'enregistrement et de reproduction vide-phoniques à support optique

30 19-

C.C; D.R.C.P



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

- - - A support à semi-conducteur :

8521.90.21.00 R 8 U - - - - Appareils d'enregistrement vidéo-phoniques à semi-conducteur 30 19 - C.C; D.R.C.P

8521.90.22.00 Z 8 U - - - - Appareils combinés d'enregistrement et de reproduction vide-phoniques à semi-conducteur

30 19-

C.C; D.R.C.P

- - - Autres :

8521.90.91.00 Z 8 U - - - - Appareils d'enregistrement vidéo-phoniques 30 19 - C.C; D.R.C.P

8521.90.92.00 H 8 U - - - - Appareils combinés d'enregistrement et de reproduction vide-phoniques

30 19-

C.C; D.R.C.P

85.22 Parties et accessoires reconnaissables comme étantexclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s85.19 ou 85.21.

8522.10.00.00 Z 8 kg - Lecteurs phonographiques 30 19 - C.C; D.R.C.P

- Autres :

8522.90.10.00 B 8 kg - - - Aiguilles ou pointes ; saphirs et diamants, travaillés, montés ounon pour pointes de lecture

30 19-

C.C; D.R.C.P

8522.90.20.00 N 8 kg - - - Systèmes de lecture optique par faisceau laser 30 19 - C.C; D.R.C.P

8522.90.30.00 A 8 kg - - - Graveurs pour appareils des n°s 85.19 ou 85.21 30 19 - C.C; D.R.C.P

8522.90.40.00 M 8 kg - - - Lecteurs de son magnétiques (têtes magnétiques) 30 19 - C.C; D.R.C.P

8522.90.50.00 Z 8 kg - - - Mécanismes entraîneurs de disques, comportant un changeur 30 19 - C.C; D.R.C.P

8522.90.60.00 L 8 kg - - - Meubles spécialement conçus et agencés pour recevoir desappareils des n°s 85.19 ou 85.21

30 19-

C.C; D.R.C.P

8522.90.70.00 Y 8 kg - - - Cassettes de nettoyage pour têtes magnétiques 30 19 - C.C; D.R.C.P

- - - Autres :

8522.90.91.00 F 8 kg - - - - Assemblages électroniques 30 19 - C.C; D.R.C.P

8522.90.99.00 A 8 kg - - - - Autres 30 19 - C.C; D.R.C.P

85.23 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des donnéesà base de semi-conducteurs, «cartes intelligentes» et autressupports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrementsanalogues, même enregistrés, y compris les matrices et moulesgalvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion desproduits du Chapitre 37.

- Supports magnétiques :

- - Cartes munies d'une piste magnétique

8523.21.10.00 H 8 U - - - Non enregistrées 30 19 - C.C

8523.21.20.00 V 8 U - - - Enregistrées 30 19 - C.C

- - Autres :

- - - Supports magnétiques non enregistrés :

- - - - Pour machines automatiques de traitement de l’information du n°84.71 :

8523.29.11.10 J 8 U - - - - - Disquette vierges 30 19 - C.C; D.R.C.P

8523.29.11.90 W 8 U - - - - - Autres, non enregistrés 30 19 - C.C; D.R.C.P

- - - - Pour autres machines et appareils :

- - - - - Cassettes à bande magnétiques, non enregistrés :

8523.29.12.11 U 8 U - - - - - - Pour la reproduction des phénomènes autres que le son oul'image

30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

8523.29.12.12 V 8 U - - - - - - Pour la reproduction du son ou l'image 30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

- - - - - Autres à bande magnétiques, non enregistrés :

8523.29.12.21 E 8 U - - - - - - Pour la reproduction des phénomènes autres que le son oul'image

30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

8523.29.12.22 F 8 U - - - - - - Pour la reproduction son ou l'image 30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

- - - Supports magnétiques enregistrés :

8523.29.21.00 K 8 U - - - - Pour machines automatiques de traitement de l’information du n°84.71

30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

- - - - Pour autres machines et appareils :

8523.29.22.10 E 8 U - - - - - Comportant des enregistrements vidéo-phoniques 30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

8523.29.22.20 R 8 U - - - - - Comportant des enregistrements sous forme de son ou images 30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

8523.29.22.90 S 8 U - - - - - Autres, enregistrés 30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

- Supports optiques :

- - Non enregistrés :

8523.41.10.00 Z 8 U - - - Disque pour système de lecture par faisceau laser d’une capacitéd’enregistrement n’excédant pas 900 méga octets (Mo)

30 19-

C.C; D.R.C.P

8523.41.20.00 L 8 U - - - Disque pour système de lecture par faisceau laser d’une capacitéd’enregistrement excédant 900 méga octets (Mo) mais n’excédant pas4 giga octets (Go)

30 19

-

C.C; D.R.C.P

8523.41.30.00 Y 8 U - - - Disque pour système de lecture par faisceau laser d’une capacitéd’enregistrement excédant 4 giga octets (Go)

30 19-

C.C; D.R.C.P

8523.41.90.00 V 8 U - - - Autres supports optiques non enregistrés 30 19 - C.C; D.R.C.P

- - Autres :

- - - Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser :

- - - - Pour la reproduction des phénomènes autres que le son oul’image :

8523.49.11.10 A 8 U - - - - - Des types utilisés par les machines automatiques de traitementde l'information du n° 84.71.

30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

8523.49.11.90 M 8 U - - - - - Autres 30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

- - - - Pour la reproduction du son uniquement :

8523.49.12.10 J 8 U - - - - - A caractère musical 30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

8523.49.12.90 W 8 U - - - - - Autres 30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

- - - - Pour la reproduction vidéo-phoniques :

8523.49.13.10 T 8 U - - - - - Comportant des films-cinéma 30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

8523.49.13.20 D 8 U - - - - - Comportant autres vidéos 30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

8523.49.19.00 J 8 U - - - - Autres 30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

- - - Autres supports optiques enregistrés :

8523.49.91.00 K 8 U - - - - Pour la reproduction des phénomènes autres que le son oul'image

30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

8523.49.92.00 U 8 U - - - - Pour la reproduction du son uniquement 30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

8523.49.93.00 C 8 U - - - - Pour la reproduction vidéo-phoniques 30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

8523.49.99.00 E 8 U - - - - Autres 30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

- Supports à semi-conducteur :

- - Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs :

- - - Non enregistrés :

8523.51.11.00 D 8 U - - - - Cartes mémoires 30 19 - C.C; D.R.C.P

8523.51.12.00 M 8 U - - - - Clés USB (flashs disques) 30 19 - C.C; D.R.C.P

8523.51.19.00 Y 8 U - - - - Autres 30 19 - C.C; D.R.C.P

- - - Enregistrés :

- - - - Pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image

8523.51.21.10 B 8 U - - - - - Des types utilisés par les machines automatiques de traitementde l'information du n° 84.71

30 19-

C.C; D.R.C.P

8523.51.21.90 N 8 U - - - - - Autres 30 19 - C.C; D.R.C.P

8523.51.22.00 Z 8 U - - - - Pour la reproduction vidéo-phoniques 30 19 - C.C; D.R.C.P

8523.51.23.00 H 8 U - - - - Pour la reproduction du son uniquement 30 19 - C.C; D.R.C.P

8523.51.29.00 K 8 U - - - - Autres 30 19 - C.C; D.R.C.P

- - «Cartes intelligentes» :

8523.52.10.00 P 8 U - - - Carte de crédit bancaire ou autres transactions financières 30 19 - C.C

8523.52.20.00 B 7 U - - - Carte à puce SIM (Subscriber Identity Module) pour téléphonescellulaires

30 19-

C.C

8523.52.30.00 N 8 U - - - Carte pour décryptage des chaines de télévisions 30 19 - C.C

8523.52.90.00 K 8 U - - - Autres cartes intelligentes 30 19 - C.C

- - Autres :



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

8523.59.10.00 B 8 U - - - Cartes et étiquettes à déclenchement par effet de proximité 5 19 - C.C

- - - Autres :

8523.59.91.00 F 8 U - - - - Non enregistrés 30 19 - C.C

- - - - Enregistrés :

8523.59.92.10 A 8 U - - - - - Pour la reproduction des phénomènes autres que le son oul'image

30 19-

C.C

8523.59.92.90 M 8 U - - - - - Autres 30 19 - C.C

- Autres :

8523.80.10.00 M 8 U - - - Disques pour électrophones 30 19-

C.C; A.D.L.O ;

D.R.C.P

- - - Autres :

8523.80.91.00 S 8 U - - - - Pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image 30 19 - C.C; A.D.L.O

8523.80.99.00 L 8 U - - - - Autres 30 19 - C.C; A.D.L.O

[8524]

85.25 Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision,même incorporant un appareil de réception ou un appareild'enregistrement ou de reproduction du son ; caméras detélévision, appareils photographiques numériques etcaméscopes.

- Appareils d'émission :

- - - Appareils d'émission pour la radiodiffusion :

8525.50.11.00 X 8 U - - - - Transmetteurs radio FM dotés de prise allume-cigare des typesutilisés dans les véhicules automobiles

30 19-

C.C

8525.50.19.00 S 8 U - - - - Autres 30 19 - C.C

8525.50.20.00 A 8 U - - - Appareils d'émission pour la télévision 30 19 - C.C

- Appareils d'émission incorporant un appareil de réception :

8525.60.10.00 J 8 U - - - Pour la radiodiffusion 15 19 - C.C

8525.60.20.00 W 8 U - - - Pour la télévision 15 19 - C.C

- Caméras de télévision, appareils photographiques numériques etcaméscopes :

- - - Caméras de télévision :

8525.80.11.00 J 8 U - - - - Caméras de télévision pour studios de télévision ou caméras dereportage

15 19-

C.C; D.R.C.P

8525.80.12.00 T 8 U - - - - Caméras conçus spécialement pour des machines automatiquesde traitement de l'information (webcams)

15 19-

C.C

8525.80.19.00 D 8 U - - - - Autres caméras de télévision 15 19 - C.C; D.R.C.P

- - - Autres :

8525.80.91.00 E 8 U - - - - Appareils photographiques numériques ou caméras intégrés à unappareil aérien téléguidé (drones, par exemple)

30 19-

C.C

8525.80.92.00 N 8 U - - - - Autres appareils photographiques numériques 30 19 - C.C; D.R.C.P

8525.80.93.00 X 8 U - - - - Autres caméscopes 30 19 - C.C; D.R.C.P

85.26 Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareilsde radionavigation et appareils de radio-télécommande.

- Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar) :

8526.10.10.00 M 8 U - - - Pour aéronefs 5 9 - C.C

8526.10.20.00 Z 8 U - - - Pour bateaux ou navires 5 9 - C.C

- - - Pour véhicules automobiles :

8526.10.31.00 V 8 U - - - - Radars préventifs de vitesse 5 9 - C.C

8526.10.32.00 D 8 U - - - - Radars de contrôle routier 5 9 - C.C

8526.10.33.00 M 8 U - - - - Radars de recul 5 9 - C.C

8526.10.39.00 P 8 U - - - - Autres 5 9 - C.C

8526.10.90.00 H 8 U - - - Autres 5 9 - C.C

- Autres :

- - Appareils de radionavigation :

8526.91.10.00 X 8 U - - - Pour aéronefs 5 9 - C.C

8526.91.20.00 J 8 U - - - Pour bateaux ou navires 5 9 - C.C

8526.91.90.00 T 8 U - - - Autres 5 9 - C.C

- - Appareils de radio-télécommande :

8526.92.10.00 S 8 U - - - Pour aéronefs 5 19 - C.C

8526.92.20.00 D 8 U - - - Pour bateaux ou navires 5 19 - C.C



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

- - - Autres :

8528.49.91.00 T 8 U - - - - D’une diagonale n’excédant pas 17 pouces 30 19 - C.C

8528.49.92.00 B 8 U - - - - D’une diagonale excédant 17 pouces mais n’excédant pas 22pouces

30 19-

C.C

8528.49.93.00 K 8 U - - - - D’une diagonale excédant 22 pouces 30 19 - C.C

- Autres moniteurs :

8528.52.00.00 K 8 U - - Aptes à être connectés directement à une machine automatique detraitement de l’information du n° 84.71 et conçus pour être utilisésavec celle-ci (*)

5 19

-

C.C

- - Autres :

8528.59.10.00 J 8 U - - - Collections destinées aux industries de montage 30 19 - -

8528.59.20.00 W 8 U - - - Collections dites CKD 5 19 - -

- - - Autres :

8528.59.91.00 N 8 U - - - - D’une diagonale n’excédant pas 17 pouces 30 19 - C.C

8528.59.92.00 X 8 U - - - - D’une diagonale excédant 17 pouces mais n’excédant pas 22pouces

30 19-

C.C

8528.59.93.00 F 8 U - - - - D’une diagonale excédant 22 pouces 30 19 - C.C

- Projecteurs :

8528.62.00.00 F 8 U - - Aptes à être connectés directement à une machine automatique detraitement de l’information du n° 84.71 et conçus pour être utilisésavec celle-ci

5 19

-

C.C

- - Autres :

8528.69.10.00 E 8 U - - - En monochromes 30 19 - C.C

8528.69.20.00 S 8 U - - - En couleurs 30 19 - C.C

- Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareilrécepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou dereproduction du son ou des images :

- - Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écranvidéo :

8528.71.10.00 U 8 U - - - Collections destinées aux industries de montage 30 19 - -

8528.71.20.00 F 8 U - - - Collections dites CKD 5 19 - -

- - - Autres :

8528.71.91.00 Y 8 U - - - - Récepteur d'émissions de télévision retransmises par satellite 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.71.92.00 G 8 U - - - - Carte tuner TV pour machines du n° 84.71 30 19 D.RTA C.C

8528.71.99.00 T 8 U - - - - Autres 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C

- - Autres, en couleurs :

8528.72.10.00 N 8 U - - - Collections destinées aux industries de montage 30 19 - -

8528.72.20.00 A 8 U - - - Collections dites CKD 5 19 - -

- - - Autres :

- - - - A tubes cathodiques (CRT) :

8528.72.91.10 D 8 U - - - - - D’une diagonale n’excédant pas 14 pouces 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.72.91.20 P 8 U - - - - - D’une diagonale excédant 14 pouces mais n’excédant pas 17pouces

30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.72.91.30 A 8 U - - - - - D’une diagonale excédant 17 pouces et mais n’excédant pas 25pouces

30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.72.91.40 L 8 U - - - - - D’une diagonale excédant 25 pouces mais n’excédant pas 29pouces

30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.72.91.50 X 8 U - - - - - D’une diagonale excédant 29 pouces 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

- - - - Avec un écran à cristaux liquides (LCD) :

8528.72.92.10 M 8 U - - - - - D’une diagonale n’excédant pas 9 pouces 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.72.92.20 Y 8 U - - - - - D’une diagonale excédant 09 pouces et mais n’excédant pas 19pouces

30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.72.92.30 J 8 U - - - - - D’une diagonale excédant 19 pouces et mais n’excédant pas 22pouces

30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.72.92.40 V 8 U - - - - - D’une diagonale excédant 22 pouces et mais n’excédant pas 32pouces

30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P




Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

8528.72.92.50 F 8 U - - - - - D’une diagonale excédant 32 pouces et mais n’excédant pas 42pouces

30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.72.92.60 S 8 U - - - - - D’une diagonale excédant 42 pouces et mais n’excédant pas 52pouces

30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.72.92.70 C 8 U - - - - - D’une diagonale excédant 52 pouces et mais n’excédant pas 55pouces

30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.72.92.80 N 8 U - - - - - D’une diagonale excédant 55 pouces 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

- - - - Avec un écran à plasma (PDP) :

8528.72.93.10 W 8 U - - - - - D’une diagonale n’excédant pas 42 pouces 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.72.93.20 G 8 U - - - - - D’une diagonale excédant 42 pouces et mais n’excédant pas 50pouces

30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.72.93.30 T 8 U - - - - - D’une diagonale excédant 50 pouces et mais n’excédant pas 60pouces

30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.72.93.40 D 8 U - - - - - D’une diagonale excédant 60 pouces et mais n’excédant pas 65pouces

30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.72.93.50 P 8 U - - - - - D’une diagonale excédant 65 pouces 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.72.94.00 U 8 U - - - - Avec un écran à diodes émettrices de lumière (LED) 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.72.99.00 M 8 U - - - - Autres 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

- - Autres, en monochromes :

8528.73.10.00 H 8 U - - - Collections destinées aux industries de montage 30 19 - -

8528.73.20.00 V 8 U - - - Collections dites CKD 5 19 - -

- - - Autres :

8528.73.91.00 M 8 U - - - - A tubes cathodiques (CRT) 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.73.99.00 G 8 U - - - - Autres 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

85.29 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ouprincipalement destinées aux appareils des n°s 85.25 à 85.28.

- Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types ; partiesreconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles :

8529.10.10.00 G 8 kg - - - Antennes de réception de signaux satellites 30 19 D.RTA C.C

- - - Autres antennes :

8529.10.61.00 A 8 kg - - - - Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareilsportatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles

30 19-

C.C

8529.10.62.00 J 8 kg - - - - Antennes d’intérieur pour récepteurs de radiodiffusion ou et detélévision

30 19-

C.C

8529.10.69.00 V 8 kg - - - - Autres antennes 30 19 - C.C

- - - Parties :

8529.10.71.00 M 8 kg - - - - Réflecteurs d’antennes de réception de signaux satellites,présentés isolément

30 19-

C.C

8529.10.79.00 G 8 kg - - - - Autres parties 30 19 - C.C

- Autres :

8529.90.10.00 X 8 kg - - - Meubles et coffrets 30 19 - C.C

- - - Autres :

- - - - Assemblages électroniques :

8529.90.91.10 M 8 kg - - - - - Pour moniteurs 30 19 - C.C

8529.90.91.20 Y 8 kg - - - - - Pour appareils récepteurs de télévision 30 19 - C.C; D.R.C.P

8529.90.91.30 J 8 kg - - - - - Pour projecteurs 30 19 - C.C

8529.90.91.40 V 8 kg - - - - - Pour appareils récepteurs pour la radiodiffusion 30 19 - C.C

8529.90.91.50 F 8 kg - - - - - Pour appareils du n° 85.25 30 19 - C.C

8529.90.91.60 S 8 kg - - - - - Pour appareils du n° 85.26 30 19 - C.C

8529.90.92.00 K 8 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

85.30 Appareils électriques de signalisation (autres que pour latransmission de messages), de sécurité, de contrôle ou decommande pour voies ferrées ou similaires, voies routières oufluviales, aires ou parcs de stationnement, installationsportuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08).

- Appareils pour voies ferrées ou similaires :



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

8530.10.10.00 N 7 U - - - Appareillage de signalisation ou de sécurité pour voies ferrées ousimilaires

5 19-

C.C

8530.10.20.00 A 7 U - - - Appareillage de contrôle ou de commande pour voies ferrées ousimilaire

5 19-

C.C

8530.10.90.00 J 7 U - - - Autres appareils pour voies ferrées ou similaire 5 19 - C.C


8530.80.10.00 H 7 U - - - Appareils électriques pour la commande des barrières depassages à niveau

5 19-

C.C

8530.80.20.00 V 7 U - - - Appareils pour installations portuaires ou aérodromes 5 19 - C.C

8530.80.30.00 G 7 U - - - Feux pour réglementer la circulation routière 5 19 - C.C

8530.80.90.00 D 7 U - - - Autres appareils 5 19 - C.C

- Parties :

8530.90.10.00 D 7 kg - - - D'appareils pour voies ferrées ou similaires 5 19 - C.C

8530.90.90.00 Z 7 kg - - - Autres 5 19 - C.C

85.31 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle(sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareilsavertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, parexemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30.

- Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendieet appareils similaires :

- - - Appareils avertisseurs d'incendie :

8531.10.11.00 D 7 U - - - - Détecteur de fumé à batterie 30 19 T.I.C C.C

8531.10.12.00 M 7 U - - - - Autres détecteur de fumé 30 19 T.I.C C.C

8531.10.19.00 Y 7 U - - - - Autres appareils avertisseurs d'incendie 30 19 T.I.C C.C

8531.10.20.00 G 7 U - - - Avertisseurs électriques, pour la protection contre le vol 30 19 T.I.C C.C

8531.10.99.00 U 7 U - - - Autres 30 19 T.I.C C.C

- Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides(LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED) :

8531.20.10.00 R 7 U - - - Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristauxliquides (LCD)

30 19-

C.C

8531.20.20.00 C 7 U - - - Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à diodesémettrices de lumière (LED)

30 19-

C.C

8531.80.00.00 C 7 U - Autres appareils 30 19 - C.C; A.A.M

- Parties :

8531.90.10.00 K 7 kg - - - Assemblages électroniques 30 19 - C.C

8531.90.90.00 F 7 kg - - - Autres 30 19 - C.C

85.32 Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables.

8532.10.00.00 P 7 kg - Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieureà 0,5 KVA (condensateurs de puissance)

5 19

-

C.C

- Autres condensateurs fixes :

8532.21.00.00 E 7 kg - - Au tantale 5 19 - C.C

8532.22.00.00 Z 7 kg - - Electrolytiques à l'aluminium 5 19 - C.C

8532.23.00.00 U 7 kg - - A diélectrique en céramique, à une seule couche 5 19 - C.C

- - A diélectrique en céramique, multicouches

8532.24.10.00 A 7 kg - - - En pastilles 5 19 - C.C

8532.24.20.00 M 7 kg - - - A sorties axiales 5 19 - C.C

8532.24.30.00 Z 7 kg - - - A sorties radiales 5 19 - C.C

8532.24.90.00 W 7 kg - - - Autres 5 19 - C.C

- - A diélectrique en papier ou en matières plastiques :

8532.25.10.00 V 7 kg - - - Eléments de condensateurs fixes diélectriques, en papiersmétallisés ou en matières plastiques métallisés, devant servir à lafabrication de condensateurs de courant alternatif de 60 Hz, 200-600,pour la compensation du facteur de puissance

5 19

-

C.C

8532.25.90.00 R 7 kg - - - Autres 5 19 - C.C

8532.29.00.00 L 7 kg - - Autres 5 19 - C.C

8532.30.00.00 F 7 kg - Condensateurs variables ou ajustables 5 19 - C.C

- Parties :

8532.90.10.00 S 7 kg - - - Module et circuit électrique pour condensateur fixe 5 19 - C.C

8532.90.90.00 M 7 kg - - - Autres 5 19 - C.C



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

- - Douilles pour lampes :

8536.61.10.00 A 7 kg - - - En porcelaine 15 19 - C.C

8536.61.90.00 W 7 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- - Autres :

- - - Prises de courants :

8536.69.11.00 R 7 kg - - - - Prises de courants (prise femelle) pour raccords coaxiaux 30 19 - C.C

8536.69.12.00 Z 7 kg - - - - Prises de courants (prise femelle) pour circuits imprimés 30 19 - C.C

8536.69.13.00 H 7 kg - - - - Prises de courants (prise femelle) des types murales pourbâtiments

30 19-

C.C

8536.69.19.00 K 7 kg - - - - Autres prises de courants (prise femelle) 30 19 - C.C

- - - Autres :

8536.69.91.00 L 7 kg - - - - Fiches ou prises males pour raccords coaxiaux 30 19 - C.C

8536.69.92.00 V 7 kg - - - - Fiches ou prises males pour circuits imprimés 30 19 - C.C

8536.69.93.00 D 7 kg - - - - Fiches ou prises males des types murales pour bâtiments 30 19 - C.C

8536.69.99.00 F 7 kg - - - - Autres fiches ou prises males 30 19 - C.C

- Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibresoptiques :

8536.70.10.00 B 7 kg - - - En cuivre 5 19 - C.C

8536.70.20.00 N 7 kg - - - En céramique 5 19 - C.C

8536.70.30.00 A 7 kg - - - En plastique 5 19 - C.C

8536.70.90.00 X 7 kg - - - En autres matières 5 19 - C.C


8536.90.10.00 T 7 kg - - - Contacteurs d'une puissance inférieure à 40 A 30 19 - C.C

8536.90.20.00 E 7 kg - - - Barrettes 30 19 - C.C

8536.90.30.00 S 7 kg - - - Boitiers d'encastrement 30 19 - C.C

8536.90.90.00 N 7 kg - - - Autres 30 19 - C.C

85.37 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autressupports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36,pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceuxincorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsique les appareils de commande numérique, autres que lesappareils de commutation du n°85.17.

- Pour une tension n'excédant pas 1.000 V :

- - - Armoires de commande numérique incorporant une machineautomatique de traitement de l'information :

8537.10.11.00 T 7 kg - - - - Pour la commande de machines-outils 30 19 - C.C

8537.10.19.00 M 7 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- - - Centre de commande de moteurs :

8537.10.21.00 E 7 kg - - - - Pour véhicules automobiles 30 19 - C.C

8537.10.22.00 N 7 kg - - - - Pour machines et appareils 30 19 - C.C

8537.10.29.00 Z 7 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- - - Autres, devant servir avec les machines ou appareils :

8537.10.31.00 S 7 kg - - - - Systèmes de commande industrielle automatisée, à l’exclusiondes tableaux pour dispositifs de formage d’anodes

30 19-

C.C

8537.10.32.00 A 7 kg - - - - Tableaux et panneaux de distribution 30 19 - C.C

8537.10.33.00 J 7 kg - - - - Contrôleurs programmables 30 19 - C.C

8537.10.34.00 T 7 kg - - - - Autres, devant servir avec les machines à imprimer 30 19 - C.C

8537.10.39.00 L 7 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

8537.10.90.00 E 7 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Pour une tension excédant 1.000 V :

- - - Pour une tension excédant 1000 V mais n'excédant pas 72,5 kV :

8537.20.11.00 N 7 kg - - - - Mécanismes de commutation et tableau de contrôle 30 19 - C.C

8537.20.19.00 H 7 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- - - Pour une tension excédant 72,5 kV :

8537.20.21.00 A 7 kg - - - - Mécanismes de commutation et tableau de contrôle 30 19 - C.C

8537.20.29.00 V 7 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

85.38 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ouprincipalement destinées aux appareils des n°85.35, 85.36 ou85.37.



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

8539.50.00.00 T 8 U - Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) 30 19 - C.C

- Parties :

8539.90.10.00 M 8 kg - - - Électrodes 30 19 - C.C

8539.90.20.00 Z 8 kg - - - Culots 30 19 - C.C

8539.90.90.00 H 8 kg - - - Autres parties 30 19 - C.C

85.40 Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, àcathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide,à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubescathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, parexemple), autres que ceux du n° 85.39.

- Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubespour moniteurs vidéo :

8540.11.00.00 L 7 U - - En couleurs 30 19 - C.C

8540.12.00.00 F 7 U - - En monochromes 30 19 - C.C

- Tubes pour caméras de télévision ; tubes convertisseurs ouintensificateurs d'images ; autres tubes à photocathode :

- - - Tubes pour caméras de télévision :

8540.20.11.00 H 7 U - - - - En couleurs 5 19 - C.C

8540.20.12.00 S 7 U - - - - En monochromes 5 19 - C.C

8540.20.20.00 L 7 U - - - Tubes convertisseurs ou intensificateurs d’images 5 19 - C.C

8540.20.30.00 Y 7 U - - - Autres tubes à photocathode 5 19 - C.C

- Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes ;tube de visualisation des données graphiques, en couleur avec unécran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm :

8540.40.10.00 R 7 U - - - Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes 5 19 - C.C

8540.40.20.00 C 7 U - - - Tube de visualisation des données graphiques, en couleur avecun écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm

5 19-

C.C

8540.60.00.00 V 7 U - Autres tubes cathodiques 5 19 - C.C

- Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondesprogressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubescommandés par grille :

8540.71.00.00 K 7 U - - Magnétrons 5 19 - C.C

8540.79.00.00 S 7 U - - Autres 5 19 - C.C

- Autres lampes, tubes et valves :

8540.81.00.00 F 7 U - - Tubes de réception ou d'amplification 5 19 - C.C

8540.89.00.00 M 7 U - - Autres 5 19 - C.C

- Parties :

8540.91.00.00 B 7 kg - - De tubes cathodiques 5 19 - C.C

8540.99.00.00 H 7 kg - - Autres 5 19 - C.C

85.41 Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur ;dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris lescellules photovoltaïques même assemblées en modules ouconstituées en panneaux ; diodes émettrices de lumière (LED) ;cristaux piézo-électriques montés.

- Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices delumière (LED) :

8541.10.10.00 K 7 U - - - Diodes d’une intensité nominale de plus de 510 A en moyenne 5 19 - C.C

8541.10.20.00 X 7 U - - - Diodes d’une intensité d’au plus de 1 A et d’une tension d’aumoins 1KV

5 19-

C.C

8541.10.30.00 J 7 U - - - Diodes sous forme deuces, de rondelles ou de tranches, nonmontées

5 19-

C.C

8541.10.40.00 W 7 U - - - Diodes zener 5 19 - C.C

8541.10.50.00 H 7 U - - - Autres diodes avec un courant maximal n’excédant pas 0,5 A 5 19 - C.C

8541.10.90.00 F 7 U - - - Autres 5 19 - C.C

- Transistors, autres que les phototransistors :

8541.21.00.00 N 7 U - - A pouvoir de dissipation inférieur à 1 W 5 19 - C.C

8541.29.00.00 V 7 U - - Autres 5 19 - C.C

8541.30.00.00 P 7 U - Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles 5 19 - C.C

- Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices delumière (LED) :



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

8541.40.10.00 X 7 U - - - Cellules photovoltaïques même assemblées en modules ouconstituées en panneaux

5 19-

C.C

8541.40.20.00 J 7 U - - - Diodes émettrices de lumière 5 19 - C.C

8541.40.90.00 T 7 U - - - Autres diodes 5 19 - C.C

8541.50.00.00 F 7 U - Autres dispositifs à semi-conducteur 5 19 - C.C

- Cristaux piézo-électriques montés :

8541.60.10.00 N 7 U - - - A quartz, désignés pour opérer à des fréquences n’excédant pas20 MHz

5 19-

C.C

8541.60.20.00 A 7 U - - - A quartz, désignés pour opérer à des fréquences excédant 20 MHz 5 19 - C.C

8541.60.90.00 J 7 U - - - Autres 5 19 - C.C

8541.90.00.00 N 7 kg - Parties 5 19 - C.C

85.42 Circuits intégrés électroniques.

- Circuits intégrés électroniques :

8542.31.00.00 R 7 U - - Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires,des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, deshorloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits (*)

5 19

-

C.C

8542.32.00.00 K 7 U - - Mémoires 5 19 - C.C

8542.33.00.00 E 7 U - - Amplificateurs 5 19 - C.C

8542.39.00.00 X 7 U - - Autres 5 19 - C.C

8542.90.00.00 V 7 kg - Parties 5 19 - C.C

85.43 Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, nondénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.

8543.10.00.00 L 7 U - Accélérateurs de particules 5 19 - C.C

- Générateurs de signaux :

8543.20.10.00 U 7 U - - - Brouilleurs de téléphones portables 5 19 - C.C

8543.20.90.00 P 7 U - - - Autres 5 19 - C.C

8543.30.00.00 C 7 U - Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ouélectrophorèse

5 19-

C.C

- Autres machines et appareils :

8543.70.10.00 X 7 U - - - Amplificateurs de radiofréquence 5 19 - C.C

8543.70.20.00 J 7 U - - - Appareils à électrocuter les insectes 5 19 - C.C

8543.70.30.00 W 7 U - - - Transcodeurs ou convertisseurs de normes de télévision 5 19 - C.C

8543.70.40.00 H 7 U - - - Cigarette électronique 5 19 - C.C

8543.70.50.00 V 7 U - - - Transformateur-abaisseur à faible niveau de bruit pour antennesde réception de signaux par satellite (tête parabolique LNB)

5 19-

C.C

8543.70.60.00 G 7 U - - - Détecteurs de mines y compris les appareils pour localiser descanalisations enterrées

5 19-

C.C

8543.70.70.00 U 7 U - - - Télécommande à rayons infrarouges pour la commande àdistance des récepteurs de télévision, magnétoscopes ou autresappareils électriques

5 19

-

C.C

8543.70.90.00 T 7 U - - - Autres 5 19 - C.C

- Parties :

8543.90.10.00 N 7 kg - - - Assemblages électroniques 5 19 - C.C

8543.90.90.00 J 7 kg - - - Autres 5 19 - C.C

85.44 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteursisolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement),munis ou non de pièces de connexion ; câbles de fibres optiques,constitués de fibres gainées individuellement, même comportantdes conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion.

- Fils pour bobinages :

- - En cuivre :

8544.11.10.00 Z 7 kg - - - De section ronde comprise entre 0,55m/m et 1,18 m/m 15 19 - C.C

8544.11.90.00 V 7 kg - - - Autres 15 19 - C.C

- - Autres :

8544.19.10.00 F 7 kg - - - De section ronde comprise entre 0,55 m/m et 1,18 m/m 15 19 - C.C

8544.19.90.00 B 7 kg - - - Autres 15 19 - C.C

- Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux :

8544.20.10.00 A 7 kg - - - Câbles coaxiaux pour usage téléphonique 30 19 - C.C

8544.20.20.00 M 7 kg - - - Câbles coaxiaux pour récepteur de télévision 30 19 - C.C

(*) Les Kits et modules destinés à l’assemblage des micro-ordinateurs sont soumis au taux réduit de T.V.A (Art 44 LFC 2009). (T.V.A = 9% L.F 2017).



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

8544.20.30.00 Z 7 kg - - - Câbles coaxiaux des types utilisés dans les installations vidéo-

surveillance

30 19-

C.C

8544.20.90.00 W 7 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types

utilisés dans les moyens de transport :

8544.30.10.00 W 7 kg - - - Jeux de fils pour bougies d'allumage 15 19 - C.C

8544.30.20.00 H 7 kg - - - Autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport 15 19 - C.C

- Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V :

- - Munies de pièces de connexions :

- - - Fils et câbles munies de pièces de connexions :

8544.42.11.00 P 7 kg - - - - Pour la téléphonie 15 19 - C.C

8544.42.12.00 Y 7 kg - - - - Pour l’électricité 15 19 - C.C

8544.42.19.00 J 7 kg - - - - Pour autres usages 15 19 - C.C

- - - Autres conducteurs électriques munies de pièces de connexions :

8544.42.21.00 B 7 kg - - - - Pour la téléphonie 15 19 - C.C

8544.42.22.00 K 7 kg - - - - Pour l’électricité 15 19 - C.C

8544.42.29.00 W 7 kg - - - - Pour autres usages 15 19 - C.C

- - Autres :

8544.49.10.00 T 7 kg - - - Pour la téléphonie ou réseaux 15 19 - C.C

- - - Pour l’électricité :

8544.49.21.00 N 7 kg - - - - En cuivre blindés, d’une tension excédant 600V 15 19 - C.C

8544.49.22.00 X 7 kg - - - - En cuivre non blindés, d’une tension excédant 600 V 15 19 - C.C

8544.49.23.00 F 7 kg - - - - Autres, blindés 15 19 - C.C

8544.49.24.00 P 7 kg - - - - Autres, non blindés 15 19 - C.C

8544.49.90.00 N 7 kg - - - Pour autres usages 15 19 - C.C

- Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V :

- - - Avec conducteur en cuivre :

8544.60.11.00 S 7 kg - - - - Bandes et tresses 15 19 - C.C

8544.60.12.00 A 7 kg - - - - Câbles, fils et autres conducteurs 15 19 - C.C

- - - Avec autres conducteurs :

8544.60.91.00 M 7 kg - - - - Bandes et tresses 15 19 - C.C

8544.60.92.00 W 7 kg - - - - Câbles, fils et autres conducteurs 15 19 - C.C

- Câbles de fibres optiques :

8544.70.10.00 D 7 kg - - - A revêtement extérieur en matériau diélectrique 15 19 - C.C

8544.70.20.00 R 7 kg - - - Pour l’installation sous-marine (câble sous-marin) 15 19 - C.C

8544.70.30.00 C 7 kg - - - A revêtement extérieur en aluminium 15 19 - C.C

8544.70.90.00 Z 7 kg - - - Autres câbles de fibres optiques 15 19 - C.C

85.45 Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes

ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone,

avec ou sans métal, pour usages électriques.

- Electrodes :

8545.11.00.00 U 7 kg - - Des types utilisés pour fours 15 19 - C.C

- - Autres :

8545.19.10.00 M 7 kg - - - Electrodes de soudage 15 19 - C.C

8545.19.90.00 H 7 kg - - - Autres 15 19 - C.C

8545.20.00.00 V 7 kg - Balais 15 19 - C.C

- Autres :

8545.90.10.00 B 7 kg - - - Charbons lampes ou pour piles 15 19 - C.C

8545.90.20.00 N 7 kg - - - Résistances chauffantes 15 19 - C.C

8545.90.90.00 X 7 kg - - - Autres 15 19 - C.C

85.46 Isolateurs en toutes matières pour l'électricité.

- En verre :

8546.10.10.00 T 7 kg - - - Des types utilisés pour la transmission de l'énergie électrique 15 19 - C.C

8546.10.90.00 N 7 kg - - - Autres 15 19 - C.C

- En céramique :

SECTION XVIICHAPITRE 87 DOUANES ALGERIENNES - 2018 -


Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

8705.90.95.00 J 7 U - - - - Voitures gerbeuses (*) 5 19 - -

8705.90.96.00 T 7 U - - - - Véhicules automobiles combiné à un groupe électrogène (*) 5 19 - -

8705.90.97.00 B 7 U - - - - Camions radiologiques, voitures chirurgicales y compris lescars dentaires (*)

5 19- -

8705.90.98.00 K 7 U - - - - Voitures-radar (*) 5 19 - -

- - - - Autres :

8705.90.99.10 E 7 U - - - - - Voitures télégraphiques, radiotélégraphiques,radiotéléphoniques pour l'émission et la réception (*)

5 19- -

8705.90.99.20 R 7 U - - - - - Camions-ateliers (*) 5 19 - -

8705.90.99.30 B 7 U - - - - - Camions-boulangeries avec leur équipement complet etvoitures-cuisines. (*)

5 19- -

8705.90.99.40 M 7 U - - - - - Chasse-neige automobiles à équipement inamovible (*) 5 19 - -

8705.90.99.50 Y 7 U - - - - - Voitures épandeuses (*) 5 19 - -

8705.90.99.60 J 7 U - - - - - Automobiles-projecteurs (*) 5 19 - -

8705.90.99.90 S 7 U - - - - - Autres véhicules automobiles à usages spéciaux (*) 5 19 - -

87.06 Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05,équipés de leur moteur.

8706.00.10.00 R 7 U - - - Des véhicules automobiles du n° 87.02 5 19 - -

8706.00.20.00 C 7 U - - - Des véhicules automobiles du n° 87.03 5 19 - -

8706.00.30.00 P 7 U - - - Des véhicules automobiles du n° 87.04 5 19 - -

8706.00.90.00 L 7 U - - - Autres 5 19 - -

87.07 Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05,y compris les cabines.

8707.10.00.00 F 8 U - Des véhicules du n° 87.03 5 19 - -

- Autres :

8707.90.10.00 H 7 U - - - Carrosseries des types utilisées sur camions et semi-remorques frigorifiques

5 19- -

- - - Autres :

8707.90.91.00 M 7 U - - - - Pour les tracteurs du n° 87.01 30 19 - -

8707.90.92.00 W 7 U - - - - Pour autres véhicules du n° 87.02 30 19 - -

- - - - Pour autres véhicules du n° 87.04 :

8707.90.93.10 R 7 U - - - - - Bennes à ordure mêmes comportant un dispositif detassement

30 19- -

8707.90.93.90 C 7 U - - - - - Autres 30 19 - -

8707.90.94.00 N 7 U - - - - Pour les véhicules du n° 87.05 30 19 - -

87.08 Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s87.01 à 87.05.

- Pare-chocs et leurs parties :

8708.10.10.00 Z 8 kg - - - Pare-chocs 15 19 - C.C

8708.10.20.00 L 8 kg - - - Parties de pare-chocs 15 19 - C.C

- Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris lescabines) :

8708.21.00.00 C 8 kg - - Ceintures de sécurité 15 19 - C.C

- - Autres :

8708.29.10.00 W 8 kg - - - Portes 15 19 - C.C

8708.29.20.00 H 8 kg - - - Porte-bagages extérieurs 15 19 - C.C

8708.29.30.00 V 8 kg - - - Capots de moteur 15 19 - C.C

8708.29.40.00 G 8 kg - - - Garde-boue 15 19 - C.C

8708.29.90.00 S 8 kg - - - Autres 15 19 - C.C

- Freins et servo-freins ; leurs parties :

8708.30.10.00 R 8 kg - - - Garnitures de freins montées 15 19 - C.C

8708.30.20.00 C 8 kg - - - Câbles de freins 15 19 - C.C

8708.30.90.00 L 8 kg - - - Autres 15 19 - C.C

- Boîtes de vitesses et leurs parties :

- - - Boîtes de vitesses :

8708.40.11.00 V 8 kg - - - - Collections dites CKD ex 19 - -

8708.40.19.00 P 8 kg - - - - Autres 15 19 - C.C

8708.40.90.00 G 8 kg - - - Parties de boîtes de vitesses 15 19 - C.C

- Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes detransmission, et essieux porteurs ; leurs parties :

(*) Les produits contenant des CFC ou leurs mélanges comme fluide frigorigène et/ou isolant sont interdits à l’importation et à l’exportation

SECTION XVIICHAPITRE 87 DOUANES ALGERIENNES - 2018 -


Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

8714.99.92.00 T 8 kg - - - - Porte-bagages 30 19 - C.C

8714.99.99.00 D 8 kg - - - - autres 30 19 - C.C

87.15 Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transportdes enfants, et leurs parties :

8715.00.10.00 Z 8 kg - - - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transportdes enfants

30 19-

C.C

8715.00.90.00 V 8 kg - - - Parties 30 19 - C.C

87.16 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules ; autresvéhicules non automobiles ; leurs parties.

8716.10.00.00 P 7 U - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping,du type caravane

5 19- -

8716.20.00.00 K 7 U - Remorques et semi-remorques auto-chargeuses ou auto-déchargeuses, pour usages agricoles

5 19- -

- Autres remorques et semi-remorques pour le transport demarchandises :

- - Citernes :

8716.31.10.00 M 7 U - - - Remorques-citernes spécialement conçus pour le transportdes produits pétroliers ou produits chimiques

5 19- -

8716.31.90.00 H 7 U - - - Autres remorques-citernes 5 19 - -

- - Autres :

8716.39.10.00 U 7 U - - - Remorques frigorifiques et remorques isothermes pour letransport des denrées ou marchandises périssables

30 19- -

8716.39.20.00 F 7 U - - - Remorques à un ou deux étages pour le des automobiles 30 19 - -

8716.39.30.00 T 7 U - - - Remorques et semi-remorques pour usages agricoles 30 19 - -

8716.39.40.00 E 7 U - - - Remorques et semi-remorques des types utilisés pour le transportd'équipements industriels (groupe de soudage, groupes électrogène,cabine de chantier, rouleaux compacteurs, par exemple)

30 19- -

8716.39.50.00 S 7 U - - - Remorques et semi-remorques pour le transport de bateaux 30 19 - -

- - - Autres remorques et semi-remorques pour le transport demarchandises :

8716.39.91.00 Y 7 U - - - - Remorques et semi-remorques de type plate-forme 30 19 - -

8716.39.92.00 G 7 U - - - - Remorques et semi-remorques de type fourgon 30 19 - -

8716.39.99.00 T 7 U - - - - Autres remorques et semi-remorques pour le transport demarchandises

30 19- -

- Autres remorques et semi-remorques :

8716.40.10.00 N 7 U - - - Remorques spécialement agencées pour le transport despersonnes

5 19- -

8716.40.20.00 A 7 U - - - Remorques-bibliothèques 5 19 - -

8716.40.30.00 M 7 U - - - Roulottes de forains 5 19 - -

8716.40.40.00 Z 7 U - - - Remorques aménagées pour l'exposition ou la présentationdes marchandises

5 19- -

8716.40.90.00 J 7 U - - - Autres remorques et semi-remorques 5 19 - -

- Autres véhicules :

8716.80.10.00 W 7 U - - - Brouettes 30 19 - -

- - - Autres :

8716.80.91.00 A 7 U - - - - Véhicules à traction animale 30 19 - -

8716.80.92.00 J 7 U - - - - Véhicules dirigés à la main ou poussés à l’aide du pied 30 19 - -

8716.80.99.00 V 7 U - - - - Autres 30 19 - -

- Parties :

8716.90.10.00 S 7 kg - - - Châssis 30 19 - -

8716.90.20.00 D 7 kg - - - Carrosseries 30 19 - -

8716.90.30.00 R 7 kg - - - Essieux 30 19 - -

8716.90.40.00 C 7 kg - - - Roues et leurs parties 30 19 - -

8716.90.50.00 P 7 kg - - - Dispositifs de freinage et leurs parties 30 19 - -

8716.90.90.00 M 7 kg - - - Autres 30 19 - -

AnnexeDOUANES ALGERIENNES - 2018 -

DIRECTION DE LA FISCALITE ET DU RECOUVREMENTSOUS DIRECTION DU TARIF DOUANIER ET DE L’ORIGINE DES MARCHANDISES

Sommaire

ANNEXE I. Taxe sur la valeur ajoutée .......................................................................................................................................... 3

1) Généralités .......................................................................................................................................... 3

2) Exonération ......................................................................................................................................... 4

3) Taux réduit de 9% ............................................................................................................................... 15

4) Procédure de remboursement de la T.V.A ....................................................................................... 25

ANNEXE II. Taxe intérieure de consommation (T.I.C) ................................................................................................................. 28

ANNEXE III. Taxe produits pétroliers (T.P.P) ................................................................................................................................ 31

ANNEXE IV. Taxe additionnelle sur les produits tabagiques (T.A.P.T) ....................................................................................... 32

ANNEXE V. Taxe sur les carburants (T. CARB) ........................................................................................................................... 33

ANNEXE VI. Taxe parafiscale sur les ventes de céréales et légumes secs (T.C.L.S) ............................................................... 34

ANNEXE VII. Taxe sur les sacs en plastique (T.S.P) ...................................................................................................................... 35

ANNEXE VIII. Taxe sanitaire sur les viandes (T.S.V) ...................................................................................................................... 36

ANNEXE IX. Droits de circulation sur les alcools, les vins et autres boissons assimilées (D.C.A) ........................................ 38

ANNEXE X. Taxe additionnelle sur les alcools (T.A.D.C.A) ......................................................................................................... 42

ANNEXE XI. Droits spécifiques sur les piles (D.P.E), appareils récepteurs de radiodiffusion, de télévision antennes,appareils de démodulation ou de décryptage (D.RTA) ........................................................................................... 43

ANNEXE XII. Droits de garantie sur les ouvrages d'or, d'argent et de platine ........................................................................... 48

ANNEXE XIII. Taxe sur les pneus neuf (T. PNEU) ........................................................................................................................... 50

ANNEXE XIV. Taxe sur les huiles, lubrifiants et préparations lubrifiantes (T. HUILE) ................................................................ 51

ANNEXE XV. Taxe d’efficacité énergétique (T.E.E) ......................................................................................................................... 52

ANNEXE XVI. Contribution de Solidarité (C.S) ................................................................................................................................. 56

ANNEXE XVII. Redevance sur l'utilisation de l'infrastructure routière (R.U.I.R) ........................................................................... 56

ANNEXE XVIII. Redevance sur les changements de résidence (R.C.R) .......................................................................................... 58

ANNEXE XIX. Redevance pour prestation de services (R.P.S.E) ................................................................................................... 58

ANNEXE XX. Redevances sur les scellements douaniers (R.S.D) ; Redevances sur le contrôle par scanners (R.C.S) ;Redevances sur les moyens de sécurisation des opérations et documents douaniers (R.S.O.D). ................... 58

ANNEXE XXI. Avantages fiscaux institués par des Lois de Finances .......................................................................................... 59

ANNEXE XXII. Avantages fiscaux institués par des Lois Spécifiques ........................................................................................... 66

ANNEXE XXIII. Droit additionnel provisoire (pour mémoire) ............................................................................................................ 80

ANNEXE XXIV. Précompte de 4% (pour mémoire) ............................................................................................................................. 80

ANNEXE XXV. Avantages fiscaux institués par des conventions, traités et accords internationaux ......................................... 81

Régime préférentiel accordé dans le cadre de l’accord d’association entre l’Algérie et l’Union Européenne. ...... 82

La Grande Zone Arabe de Libre Echange (GZALE) .............................................................................................. 116

Régime préférentiel accordé dans le cadre de la Convention commerciale Algéro-Jordanienne ......................... 125

Régime préférentiel accordé dans le cadre de la convention commerciale entre l’Algérie et la Tunisie ............... 137

- 1 -

Annexe IDOUANES ALGERIENNES - 2018 -

- 4 -


II- TVA : LES EXONERATIONS ET LES MARCHANDISES SOUMISES AU TAUX REDUIT

II-1. LES EXONERATIONS EN MATIERE DE T.V.A

A- PRODUITS EXONERES :

1- BASE LEGALE :La base légale des exonérations en matière de la TVA des produits repris dans le tableau ci-dessous, est la suivante :

- Article 8 du Code des T.C.A, modifié et complété ;- Article 9 du Code des T.C.A, modifié et complété ;- Article 10 du Code des T.C.A ;- Article 11 du Code des T.C.A, modifié et complété ;- Article 13 du code des T.C.A, modifié et complété ;- Article 21 LF 2001 et Article 11 LFC 2001 ;- Articles 39 et 41 LF 2003 ;- Article 20 LF 2004 ;- Article 26 LF 2005 ;- Article 27 LF 2006 ;- Article 17 LFC 2008 ;- Article 15 LFC 2009 ;- Article 29 LF 2011 ;- Article 64 LF 2011 ;- Article 16 LF 2014 ; et- Article 30 LF 2018.

Position&

sous PositionDESIGNATION DES PRODUITS ARTICLES

0106.13.90.00 - - - Autres Art.9/21Cd.T.C.A

0201.10.11.00 - - - - De veaux Art.8/1 Cd.T.C.A

0201.10.19.00 - - - - D’autres bovins domestiques Art.8/1 Cd.T.C.A

0201.10.20.00 - - - De buffles Art.8/1 Cd.T.C.A

0201.10.90.00 - - - D’autres bovins Art.8/1 Cd.T.C.A

0201.20.10.00 - - - De veaux de l’espèce domestique Art.8/1 Cd.T.C.A

0201.20.20.00 - - - D’autres bovins domestiques Art.8/1 Cd.T.C.A

0201.20.30.00 - - - De buffles Art.8/1 Cd.T.C.A

0201.20.90.00 - - - D’autres bovins Art.8/1 Cd.T.C.A

0201.30.11.00 - - - - De l’espèce domestique Art.8/1 Cd.T.C.A

0201.30.12.00 - - - - De buffles Art.8/1 Cd.T.C.A

0201.30.19.00 - - - - D’autres bovins Art.8/1 Cd.T.C.A







0204.10.10.00 - - - De l’espèce domestique Art.8/1 Cd.T.C.A

0204.10.90.00 - - - Autres Art.8/1 Cd.T.C.A

0204.21.10.00 - - - De l’espèce domestique Art.8/1 Cd.T.C.A

0204.21.90.00 - - - Autres Art.8/1 Cd.T.C.A

0204.22.11.00 - - - - D’agneau Art.8/1 Cd.T.C.A

0204.22.19.00 - - - - Autres Art.8/1 Cd.T.C.A

0204.22.90.00 - - - Autres Art.8/1 Cd.T.C.A


0204.23.19.00 - - - - Autres Art.8/1 Cd.T.C.A


0204.23.29.00 - - - - Autres Art.8/1 Cd.T.C.A


0204.23.99.00 - - - - Autres Art.8/1 Cd.T.C.A


0204.50.19.00 - - - - Autres Art.8/1 Cd.T.C.A


0204.50.29.00 - - - - Autres Art.8/1 Cd.T.C.A


0204.50.39.00 - - - - Autres Art.8/1 Cd.T.C.A

0205.00.11.00 - - - - Des espèces chevalines Art.8/1 Cd.T.C.A

0205.00.12.00 - - - - Des espèces asine ou mulassière Art.8/1 Cd.T.C.A

0210.20.11.00 - - - - Salés ou en saumure Art.8/1 Cd.T.C.A

0210.20.12.00 - - - - Séchés ou fumés Art.8/1 Cd.T.C.A

0210.20.21.00 - - - - Salés ou en saumure Art.8/1 Cd.T.C.A

0210.20.22.00 - - - - Séchés ou fumés Art.8/1 Cd.T.C.A


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Position&


0402.21.31.00 - - - - Destiné à l'alimentation humaine, en emballage immédiats d'un contenu netn'excédant pas 2 kg

Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.21.32.00 - - - - Laits spéciaux, dits "pour nourrissons", en récipients hermétiquement fermés Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.21.33.00 - - - - Destiné à l’industrie alimentaire Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.21.34.00 - - - - Destiné à l'alimentation animale Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.21.39.00 - - - - Autres Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.21.40.00 - - - Crème de lait Art.9/2 Cd.T.C.A


Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.29.12.00 - - - - Laits spéciaux, dits "pour nourrissons", en récipients hermétiquement Art.9/2 Cd.T.C.A



0402.29.19.00 - - - - Autres Art.9/2 Cd.T.C.A


Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.29.22.00 - - - - Laits spéciaux, dits " pour nourrissons", en récipients hermétiquement Art.9/2 Cd.T.C.A



0402.29.29.00 - - - - Autres Art.9/2 Cd.T.C.A


Art.9/2 Cd.T.C.A




0402.29.39.00 - - - - Autres Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.29.40.00 - - - Crème de lait Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.91.11.00 - - - - Destiné à l'alimentation humaine, en emballage immédiats d'un contenu netn'excédant pas 2L

Art.9/2 Cd.T.C.A




0402.91.19.00 - - - - Autres Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.91.20.00 - - - Lait sous forme pâteux Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.91.31.00 - - - - Sous forme liquide Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.91.32.00 - - - - Sous forme pâteux Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.99.11.00 - - - - Destiné à l'alimentation humaine, en emballage immédiats d'un contenu netn'excédant pas 2L

Art.9/2 Cd.T.C.A




0402.99.19.00 - - - - Autres Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.99.20.00 - - - Lait sous forme pâteux Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.99.31.00 - - - - Sous forme liquide Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.99.32.00 - - - - Sous forme pâteux Art.9/2 Cd.T.C.A

1001.11.00.00 - - De semence Art.9/1 Cd.T.C.A

1001.19.00.00 - - Autre Art.9/1 Cd.T.C.A

1001.91.10.00 - - - Blé tendre Art.9/1 Cd.T.C.A

1001.91.90.00 - - - Autres Art.9/1 Cd.T.C.A

1001.99.10.00 - - - Blé tendre Art.9/1 Cd.T.C.A

1001.99.90.00 - - - Autres Art.9/1 Cd.T.C.A

Ex.1003.90.00.00 - Autres (destinés à l’alimentation de bétails) Art.9/28 Cd.T.C.A (Art 30 LF 2018)

Ex.1005.90.00.00 - Autres (destinés à l’alimentation de bétails) Art.9/28 Cd.T.C.A (Art 30 LF 2018)

1101.00.11.10 - - - - - Farine de blé moulue par méthode traditionnelle et conditionné dans des sacsou paquet n’excédant pas 10 kg

Art.9/1 Cd.T.C.A

1101.00.11.90 - - - - - Autres Art.9/1 Cd.T.C.A

1101.00.12.00 - - - - De froment tendre Art.9/1 Cd.T.C.A

1101.00.20.00 - - - De méteil Art.9/1 Cd.T.C.A

1102.90.11.00 - - - - Farine de seigle moulue par méthode traditionnelle et conditionnée dans dessacs ou paquet n’excédant pas 10 kg

Art.9/1 Cd.T.C.A

1102.90.19.00 - - - - Autres Art.9/1 Cd.T.C.A

1103.11.21.00 - - - - Semoules de blé préparé par méthode traditionnelle et conditionné dans dessacs ou paquet n’excédant pas 10 kg

Art.9/1 Cd.T.C.A

1103.11.29.10 - - - - - De froment (blé) dur Art.9/1 Cd.T.C.A

1103.11.29.20 - - - - - De froment (blé) tendre et d’épeautre Art.9/1 Cd.T.C.A

1602.50.10.00 - - - Non cuits Art.8/1 Cd.T.C.A

1602.50.90.00 - - - Autres Art.8/1 Cd.T.C.A


- 7 -


Position&


1602.90.11.00 - - - - Préparations de sang de tous animaux Art.8/1 Cd.T.C.A

1602.90.12.00 - - - - Autres, des espèces caprines, camélidé ou équidé Art.8/1 Cd.T.C.A

1602.90.13.00 - - - - Autres, de gibier ou de lapin Art.8/1 Cd.T.C.A

1602.90.14.00 - - - - Autres, de l'espèce ovine Art.8/1 Cd.T.C.A

1602.90.19.00 - - - - Autres Art.8/1 Cd.T.C.A

1602.90.92.00 - - - - Autres, des espèces caprines, camélidé ou équidé Art.8/1 Cd.T.C.A

1901.10.90.00 - - - Autres Art.9/2 Cd.T.C.A / Art 17 L.F 2008

1905.90.21.10 - - - - - Pain traditionnel et autres produits assimilés (matloue, koucha, kessra, cheair,etc.)

Art.9/1 Cd.T.C.A

1905.90.21.90 - - - - - Autres Art.9/1 Cd.T.C.A

1905.90.22.00 - - - - Pain azyme ou matzé Art.9/1 Cd.T.C.A

Ex 2302.10.10.00 - - - Sons de maïs (destinés à l’alimentation de bétails) Art.9/28 Cd.T.C.A (Art 30 LF 2018)

Ex 2302.10.91.00 - - - - Destinés à l'alimentation des animaux (destinés à l’alimentation de bétails) Art.9/28 Cd.T.C.A (Art 30 LF 2018)

Ex 2302.30.10.00 - - - Sons de froment (destinés à l’alimentation de bétails) Art.9/28 Cd.T.C.A (Art 30 LF 2018)


Ex 2302.40.10.00 - - - Sons d’autres céréales (destinés à l’alimentation de bétails) Art.9/28 Cd.T.C.A (Art 30 LF 2018)

Ex 2302.40.91.10 - - - - - Destinés à l'alimentation des animaux (destinés à l’alimentation de bétails) Art.9/28 Cd.T.C.A (Art 30 LF 2018)

Ex 2302.40.99.10 - - - - - Destinés à l'alimentation des animaux (destinés à l’alimentation de bétails) Art.9/28 Cd.T.C.A (Art 30 LF 2018)

Ex 2302.50.10.00 - - - Sons de légumineuses (destinés à l’alimentation de bétails) Art.9/28 Cd.T.C.A (Art 30 LF 2018)






Ex 2303.30.10.00 - - - Destinés à l'alimentation des animaux (destinés à l’alimentation de bétails) Art.9/28 Cd.T.C.A (Art 30 LF 2018)

2309.90.10.00 - - - Préparations pour l'allaitement des veaux Art.9/28 Cd.T.C.A (Art 30 LF 2018)

Ex 2309.90.20.00 - - - Sténérol, oligo-éléments, ampromix plus (destinés à l’alimentation de bétails) Art.9/28 Cd.T.C.A (Art 30 LF 2018)

2309.90.30.00 - - - Zinc bacitracine destiné à la fabrication des aliments pour le bétail Art.9/28 Cd.T.C.A (Art 30 LF 2018)

Ex 2309.90.40.00 - - - Concentré minéral vitaminé et/ou azoté (destinés à l’alimentation de bétails) Art.9/28 Cd.T.C.A (Art 30 LF 2018)

Ex 2309.90.99.00 - - - - Autres (destinés à l’alimentation de bétails) Art.9/28 Cd.T.C.A (Art 30 LF 2018)

3001.20.10.00 - - - D'origine humaine Art.9/3 Cd.T.C.A

3001.20.90.00 - - - Autres Art.9/3 Cd.T.C.A

3001.90.10.00 - - - Héparine et ses sels Art.9/3 Cd.T.C.A

3001.90.91.00 - - - - Glandes et autres organes, à l'état desséché, même pulvérisés Art.9/3 Cd.T.C.A

3001.90.99.00 - - - - Autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiquesou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs

Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.11.00.00 - - Trousses de diagnostic du paludisme Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.12.10.00 - - - Sérums spécifiques et autres constituants du sang humain, pour diagnostic Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.12.21.10 - - - - - Plasma sanguin Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.12.21.20 - - - - - Sérum-globuline normal Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.12.21.30 - - - - - Immunoglobuline sérique Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.12.21.90 - - - - - Autres Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.12.29.00 - - - - Pour autres usages Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.12.31.10 - - - - Albumine bovine Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.12.31.20 - - - - - Sérum et antisérum Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.12.31.90 - - - - - Autres Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.12.39.10 - - - - - À l'intention des humains Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.12.39.90 - - - - - Autres Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.13.00.00 - - Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, niconditionnés pour la vente au détail

Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.14.00.00 - - Produits immunologiques, mélangés et non présentés sous forme de doses, niconditionnés pour la vente au détail

Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.15.10.00 - - - Interféron Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.15.20.00 - - - Trousse de diagnostic pour la détection in vitro du virus VIH dans le sang Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.15.90.00 - - - Autres Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.19.00.00 - - Autres Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.20.10.00 - - - Contre le virus de l'influenza Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.20.90.00 - - - Autres Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.90.10.00 - - - Saxitoxine Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.90.20.00 - - - Ricine Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.90.91.00 - - - - Sang humain Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.90.92.00 - - - - Sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou dediagnostic

Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.90.93.00 - - - - Toxines (poisons) autre que la saxitoxine et la ricine Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.90.94.00 - - - - Anatoxine Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.90.95.00 - - - - Cultures de micro-organismes Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.90.96.00 - - - - Virus humains, animaux ou végétaux y compris les antivirus Art.9/3 Cd.T.C.A


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5- Importations effectuées par les fournisseurs des sociétés pétrolières :

* Art.42/1 Cd. TCA.

Les biens et services prévus la législation en vigueur, acquis par les fournisseurs des sociétés pétrolières, destinés à être affectésdirectement aux activités de prospection, de recherche, d'exploitation et de transport, par canalisation, des hydrocarbures liquides etgazeux.

6- Importations effectuées par la Banque d'Algérie :

*Art.-9/10 Cd. TCA.

Nonobstant toute disposition législative contraire, les opérations réalisées par la banque d’Algérie, et liées directement à fonctiond’émission de monnaie ainsi qu'à ses missions spécifiques. Ces opérations seront déterminées, en tant que de besoin, par voieréglementaire.

7- Importations reçues à titre de dons, par les institutions publiques, le Croissant Rouge Algérien et les Associations ouŒuvres à caractère humanitaire :

*Art.-9/11 Cd. TCA modifié : ( Ex Art.9/17Cd. TCA, Abrogé )

Les marchandises expédiées, à titre de dons, au Croissant Rouge Algérien et aux Associations ou Œuvres à caractère humanitaire dontla liste est fixée par voie réglementaire, lorsqu'elles sont destinées à être distribuées gratuitement à des sinistrés, à des nécessiteux ouautres catégories de personnes dignes d'être secourues, ou utilisées à des fins humanitaires, ainsi que les dons adressés sous toutesles formes aux institutions publiques.

Les modalités d'application de la présente mesure seront fixées par voie réglementaire.

*Décret exécutif n° 04-191 du 10/07/2004 [J.O N° 44/2004] fixant les modalités d'application des dispositions de l'article 9/11 Cd. TCA,modifié par Art. 41 LF 2003.

C- OPERATIONS EXONEREES :

1- Navigation aérienne et maritime :

a- Biens destinés à l'avitaillement des navires et aéronefs :

Art. 9/14 Cd. TCA (Ex Art.9/25-a Cd. TCA, Abrogé), modifié par l’article 30 LF 2018.

Les livraisons de biens destinés à l‘avitaillement des navires nationaux et étrangers armés en cabotage international et des aéronefsdes compagnies de navigation aérienne assurant des parcours internationaux.

b- Navigation aérienne :

* Art.11/3 Cd.TCA

Les aéronefs destinés aux compagnies de navigation aérienne.

* Art.11/4 Cd.TCA

Les articles et produits bruts ou fabriqués devant être utilisés à la construction, au gréement, à l'armement, à la réparation ou à latransformation des aéronefs, écoles d'aviation et centres d'entraînement agrées.

c- Radoubs ; réparations et transformations des navires et aéronefs algériens à l'étranger :

* Art.11/5 Cd. TCA

Radoubs ; réparations et transformations des navires et aéronefs algériens à l'étranger

d- Navires destinés aux compagnies nationales de navigation maritime :

* Art 11/8 Cd. TCA (Article 29 LF 2011)

Les navires destinés aux compagnies nationales de navigation maritime figurant aux positions n°89.01, 89.02, 89.04, 89.05, 89.06,89.07 et 89.08 du tarif douanier.

2- Biens et services acquis dans le cadre d'un marché conclu par certaines entreprises étrangères :

* Art. 42 bis Cd. TCA (créé par l'article 20 LF 2004)

Bénéficiant également de l'exonération de la taxe sur la valeur ajoutée, les biens et services acquis dans le cadre d'un marché concluentre une entreprise étrangère n'ayant pas, aux termes de la législation fiscale en vigueur, et nonobstant les dispositionsdes conventions fiscales internationales, d'installation professionnelle permanente en Algérie et un co-contractant bénéficiant del'exonération de la taxe.

3- Importations dans le cadre du rapatriement du patrimoine culturel national se trouvant à l'étranger :

* Art. 43 LF 98

Sont exonérés de la taxe sur la valeur ajoutée les œuvres d'art, toiles, sculptures, objets d'art en général et toute autre œuvre dupatrimoine culturel national, importées par les musées nationaux dans le cadre du rapatriement du patrimoine culturel national setrouvant à l'étranger lorsque celles-ci sont destinées à enrichir les collections muséales.


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II-2. TAUX REDUIT DE 9% de TVA

1. BASE LEGALE :

La base légale du taux réduit en matière de la TVA des produits repris dans le tableau ci-dessous, est la suivante :

- Article 23 du Code des TCA :

« Le taux réduit de la taxe sur la valeur ajoutée est fixé à 9% ».

L’article 23 est modifié notamment par les articles suivants :* Art. 25, 26 et 27 LF 2006;* Art. 29 LF 2007 ;* Art. 18 LF 2008 ;* Art. 32 LF 2015 ;* Art. 71 LFC 2015 ;* Art. 14 LF 2016 ;* Art. 24 et 27 LF 2017; et* Art. 31 LF 2018.

Le taux réduit de 9% de TVA est également prévu par des Articles de lois de finances, notamment :* Art. 63 LF 2011 ;* Art. 45 LF 2013 ;* Art. 63 LF 2014 ;* Art. 64 LF 2014 ;* Art. 68 LF 2016 : Importations effectuées par les fabricants de CMV pour les intrants repris dans le tableau cité

dans l’article 68 LF 2016, et ce, jusqu’au 31 décembre 2017.

2. PRODUITS SOUMIS AU TAUX REDUIT :

Position&


0101.21.11.00 - - - - De pur-sang arabe Art.23/1Cd.TCA0101.21.19.00 - - - - Autres que de pur-sang arabe Art.23/1Cd.TCA0101.21.91.00 - - - - De pur-sang arabe Art.23/1Cd.TCA0101.21.99.00 - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA0101.29.10.00 - - - De course Art.23/1Cd.TCA0101.29.20.00 - - - Pour abattage Art.23/1Cd.TCA0101.29.31.00 - - - - Etalons et hongres Art.23/1Cd.TCA0101.29.32.00 - - - - juments Art.23/1Cd.TCA0101.29.33.00 - - - - Poulains et pouliches Art.23/1Cd.TCA0101.29.34.00 - - - - Poneys et ponettes Art.23/1Cd.TCA0101.29.91.00 - - - - Etalons et hongres Art.23/1Cd.TCA0101.29.92.00 - - - - juments Art.23/1Cd.TCA0101.29.93.00 - - - - Poulains et pouliches Art.23/1Cd.TCA0101.29.94.00 - - - - Poneys et ponettes Art.23/1Cd.TCA0101.30.10.00 - - - Reproducteurs de race pure Art.23/1Cd.TCA0101.30.91.10 - - - - - Anes Art.23/1Cd.TCA0101.30.91.20 - - - - - Anesses Art.23/1Cd.TCA0101.30.91.30 - - - - - Anons Art.23/1Cd.TCA0101.30.99.00 - - - - Autres que des espèces domestiques Art.23/1Cd.TCA0101.90.11.00 - - - - Des espèces domestiques Art.23/1Cd.TCA0101.90.19.00 - - - - Autres que des espèces domestiques Art.23/1Cd.TCA0101.90.21.00 - - - - Des espèces domestiques Art.23/1Cd.TCA0101.90.29.00 - - - - Autres que des espèces domestiques Art.23/1Cd.TCA0102.21.00.00 - - Reproducteurs de race pure Art.23/1Cd.TCA0102.29.10.00 - - - Vaches laitières Art.23/1Cd.TCA0102.29.20.00 - - - Génisses pleines et vêles Art.23/1Cd.TCA0102.29.91.10 - - - - - Veaux (qui n’ont pas de dents de remplacement) Art.23/1Cd.TCA0102.29.91.20 - - - - - Taureaux, bœufs et taurillons Art.23/1Cd.TCA0102.29.91.30 - - - - - Vaches Art.23/1Cd.TCA0102.29.91.90 - - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA0102.29.99.10 - - - - - Veaux (qui n’ont pas de dents de remplacement) Art.23/1Cd.TCA0102.29.99.20 - - - - - Taureaux, bœufs et taurillons Art.23/1Cd.TCA0102.29.99.30 - - - - - Vaches Art.23/1Cd.TCA0102.29.99.90 - - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA0102.31.00.00 - - Reproducteurs de race pure Art.23/1Cd.TCA0102.39.00.00 - - Autres Art.23/1Cd.TCA0102.90.10.00 - - - Reproducteurs de race pure Art.23/1Cd.TCA0102.90.91.00 - - - - Antilopes de la sous-famille Bovinae Art.23/1Cd.TCA0102.90.99.00 - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA0104.10.10.00 - - - Reproducteurs de race pure Art.23/1Cd.TCA0104.10.91.10 - - - - - Pour abattage Art.23/1Cd.TCA0104.10.91.91 - - - - - - Agneaux et agnelles (qui n’ont pas de dents de remplacement) Art.23/1Cd.TCA0104.10.91.92 - - - - - - Brebis Art.23/1Cd.TCA0104.10.91.99 - - - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA0104.10.99.00 - - - - Autres que des espèces domestiques Art.23/1Cd.TCA0104.20.10.00 - - - Reproducteurs de race pure Art.23/1Cd.TCA

Annexe IIDOUANES ALGERIENNES - 2018 -

- 28 -


Annexe IITAXE INTERIEURE DE CONSOMMATION.

(T.I.C)

I- BASE LÉGALE:

La base légale en matière de T.I.C est l’article 25 du Code TCA modifié par :- Art. 49 LF 1995 ;- Art. 81 LF 1996 ;- Art. 52 LF 1997 ;- Art. 40 LF 1999 ;- Art. 44 LF 2000 ;- Art. 16 LFC 2001 ;- Art. 29 LF 2002 ;- Art 19 LF 2004 ;- Art. 3 LFC 2007 ;- Art. 33 LF 2015 ;- Art. 28 LF 2017 ; et- Art. 32 LF 2018

II- LES PRODUITS SOUMIS A LA T.I.C :

- Art. 25 C.TCA : « Il est institué une Taxe Intérieure de Consommation composée d’une part fixe et d’un taux proportionnelapplicable aux produits suivants et selon les tarifs ci-après :

PRODUITS TABAGIQUES ET ALLUMETTES ET BIERES

POSITIONTARIFAIRE

DESIGNATION DES PRODUITS

TAXE INTERIEURE DECONSOMMATION T.I.C

Part fixe (DA/Kg)

Tauxproportionnel(sur la valeurdu produit)

2202.91.00.00 - - Bière sans alcool (*) 3 971 DA/Hl2203.00.10.00 - - - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres 3 971 DA/Hl2203.00.90.00 - - - Autres 3 971 DA/Hl2402.10.00.00 - Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac 2.600 DA/Kg 10%2402.20.10.00 - - - Blond 2.250 DA/Kg 10%2402.20.90.00 - - - Autres 1.640 DA/Kg 10%2402.90.10.00 - - - Cigares et cigarillos ne contenant pas du tabac 10%2402.90.20.00 - - - Cigarettes ne contenant pas du tabac 10%2403.11.10.00 - - - Aromatisés aux fruits 682 DA/Kg 10%2403.11.90.00 - - - Autres 682 DA/Kg 10%2403.19.10.00 - - - Tabac utilisé pour pipe 682 DA/Kg 10%2403.19.90.00 - - - Autres 682 DA/Kg 10%2403.99.10.00 - - - Tabac à mâcher 781 DA/Kg 10%2403.99.20.00 - - - Tabac à priser 781 DA/Kg 10%2403.99.30.00 - - - Produits pour pipe à eau ne contenant pas de tabac 781 DA/Kg 10%2403.99.40.00 - - - Succédanés de tabac fabriqués 781 DA/Kg 10%2403.99.50.00 - - - Extraits et sauces de tabac liquides 781 DA/Kg 10%2403.99.90.00 - - - Autres 781 DA/Kg 10%3605.00.10.00 - - - Allumettes en bois 20%3605.00.90.00 - - - Autres 20%9613.10.00.00 - Briquets de poche, à gaz, non rechargeables 20%9613.20.00.00 - Briquets de poche, à gaz, rechargeables 20%9613.80.10.00 - - - Briquets de table 20%Ex 9613809000 - - - Autres (Autres briquets) 20%

(*) Envoi N° 152 MF/DGI du 20.02.2017.

Article 16 LFC 2001 modifié et complété par l'art 19 LF 2004 ; Article 33 LF 2015 ; Article 28 LF 2017 ; Article 32 LF 2018 : Sontégalement soumis à la Taxe intérieure de consommation les produits et biens ci-après :

POSITIONTARIFAIRE

DESIGNATION DES PRODUITSTAXE INTERIEURE DECONSOMMATION T.I.C

0302.13.10.00 - - - Kéta (Oncorhynchus keta) 30%0302.13.20.00 - - - Coho (Oncorhynchus kisutch) 30%0302.13.30.00 - - - Rose (Oncorhynchus gorbuscha) 30%0302.13.40.00 - - - Rouge (Oncorhynchus nerka) 30%0302.13.50.00 - - - Royal (Oncorhynchus tschawytscha) 30%0302.13.90.00 - - - Autres 30%0302.14.10.00 - - - Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) 30%0302.14.20.00 - - - Saumons du Danube (Hucho hucho) 30%0303.11.00.00 - - Saumons rouges (oncorhynchus nerka) 30%0303.12.10.00 - - - Saumons Kéta (Oncorhynchus keta) 30%0303.12.20.00 - - - Saumons Coho (Oncorhynchus kisutch) 30%0303.12.30.00 - - - Saumons Rose (Oncorhynchus gorbuscha) 30%0303.12.40.00 - - - Saumons Royal (Oncorhynchus tschawytscha) 30%0303.12.90.00 - - - Autres 30%0303.13.10.00 - - - Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) 30%0303.13.90.00 - - - Saumons du Danube (Hucho hucho) 30%

Annexe IIDOUANES ALGERIENNES - 2018 -

- 29 -


POSITIONTARIFAIRE

DESIGNATION DES PRODUITSTAXE INTERIEURE DECONSOMMATION T.I.C

0303.19.10.00 - - - Corégones 30%0303.19.90.00 - - - Autres 30%0303.99.10.00 - - - De salmonidés 30%0305.41.10.00 - - - Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha,

Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch,Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus)

30%

0305.41.20.00 - - - Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) 30%0305.41.30.00 - - - Saumons du Danube (Hucho hucho) 30%0801.32.00.00 - - Noix de cajou sans coques 30%0802.12.10.00 - - - Amandes sans coques amères 30%0802.12.20.00 - - - Amandes sans coques douces 30%0803.90.10.00 - - - Fraîches 30%0804.30.10.00 - - - Frais 30%0806.20.10.00 - - - Raisin de Corinthe 30%0806.20.20.00 - - - Sultanine 30%0806.20.90.00 - - - Autres 30%0810.50.00.00 - Kiwis 30%0813.20.00.00 - Pruneaux 30%0901.11.10.00 - - - Café robusta 10%0901.11.20.00 - - - Café Arabica 10%0901.11.90.00 - - - Autres 10%0901.12.00.00 - - Décaféiné 10%0901.21.11.00 - - - - En emballage d’un poids n’excédant pas 1 Kg 10%0901.21.19.00 - - - - Autres 10%0901.21.21.00 - - - - En emballage d’un poids n’excédant pas 1 Kg 10%0901.21.29.00 - - - - Autres 10%0901.22.11.00 - - - - En emballage d’un poids n’excédant pas 1 Kg 10%0901.22.19.00 - - - - Autres 10%0901.22.21.00 - - - - En emballage d’un poids n’excédant pas 1 Kg 10%0901.22.29.00 - - - - Autres 10%0901.90.11.00 - - - - Non torréfiées 10%0901.90.12.00 - - - - Torréfiées 10%0901.90.20.00 - - - Succédanés du café contenant du café 10%0904.11.00.00 - - Poivre non broyé ni pulvérisé 30%1604.31.00.00 - - Caviar 30%1604.32.00.00 - - Succédanés de caviar 30%1704.90.10.00 - - - Bonbons (y compris ceux contenant de l'extrait de malt) 30%1704.90.20.00 - - - Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux 30%1704.90.30.00 - - - Caramels 30%1704.90.40.00 - - - Massepain 30%1704.90.50.00 - - - Préparation dite Chocolat blanc 30%1704.90.60.00 - - - Extrait de réglisse sous toutes ses formes 30%1704.90.70.00 - - - Dragées et sucreries similaires dragéifiées 30%1704.90.80.00 - - - Halwat turque 30%1704.90.91.00 - - - - Pâtes de fondant préparées avec du saccharose 30%1704.90.92.00 - - - - Pâtes de nougat 30%1704.90.93.00 - - - - Pâte d'amande 30%1704.90.99.00 - - - - Autres 30%2101.12.10.00 - - - Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café (Liquides) 30%2101.12.90.00 - - - Autres préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café 30%2105.00.10.00 - - - Contenant du cacao 30%2105.00.20.00 - - - Ne contenant pas du cacao 30%6309.00.11.00 - - - - Vêtements et accessoires du vêtement 30%6309.00.12.00 - - - - Couvertures et linge de maison 30%6309.00.13.00 - - - - Articles d'ameublement 30%6309.00.19.00 - - - - Autres 30%6309.00.20.00 - - - Chaussures et coiffures de tous genres et en toutes matières, usagés 30%8471.49.10.00 - - - Comportant uniquement une centrale de traitement, un clavier, une souris

et un moniteur30%

8471.49.20.00 - - - Autres, avec imprimante ou scanner 30%8471.49.90.00 - - - Autres 30 %8517.62.91.00 - - - - Modulateurs-démodulateurs (Modems) 30%8517.62.92.00 - - - - Décodeurs numériques 30%8517.62.93.00 - - - - Multiplexeurs numériques et remultiplexeurs 30%8517.62.99.00 - - - - Autres 30%8531.10.11.00 - - - - Détecteur de fumé à batterie 30%8531.10.12.00 - - - - Autres détecteur de fumé 30%8531.10.19.00 - - - - Autres appareils avertisseurs d'incendie 30%8531.10.20.00 - - - Avertisseurs électriques, pour la protection contre le vol 30%8531.10.99.00 - - - Autres 30%

Ex. 87.03 Quad avec dispositif de marche arrière 30%8703.23.92.31 - - - - - - Blindés 30%8703.23.92.39 - - - - - - Autres 30%8703.23.93.30 - - - - - D'une cylindrée excédant 2000 cm3 mais n'excédant pas 3000 cm3 30%

Annexe IIIDOUANES ALGERIENNES - 2018 -

31DIRECTION DE LA FISCALITE ET DU RECOUVREMENTSOUS DIRECTION DU TARIF DOUANIER ET DE L’ORIGINE DES MARCHANDISES

Annexe IIITAXE SUR LES PRODUITS PETROLIERS

(T.P.P)

I- BASE LEGALE :

La base légale en matière de TPP est l’article 28 bis du Code TCA (institué par l’Article 82 de la Loi de Finances pour 1996),modifié par :

- Art. 53 LF 1997 ;- Art. 45 LF 2000 ;- Art. 28 LF 2001 ;- Art. 28 LF 2005 ;- Art. 29 LF 2006 ;- Art. 31 LF 2007 ;- Art. 15 LF 2016 ;- Art. 29 LF 2017; et- Art. 33 LF 2018.

Article 82 de la Loi de Finances pour 1996. « Il est ajouté au chapitre II du code des taxes sur le chiffre d'affaires une Section Vintitulée "Taxe sur les produits pétroliers" comportant les articles 28 bis à 28 octies rédigés ainsi qu'il suit :

« Art. 28 bis - Il est institué, au profit du budget de l'Etat, une taxe sur les produits pétroliers ou assimilés, importés ou obtenus enAlgérie, notamment en usine exercée »Cette taxe est appliquée aux produits énumérés ci-dessous et selon les taux ci-après :

SOUS POSITIONTARIFAIRE

DESIGNATION DES PRODUITS D.A/ HL

2710.12.12.10 - - - - - Essence sans plomb 1.400 DA/HL2710.12.12.90 - - - - - Autres essence super 1.400 DA/HL2710.12.13.00 - - - - Essence normale 1.300 DA/HL2710.12.22.10 - - - - - Essence sans plomb 1.400 DA/HL2710.12.22.90 - - - - - Autres 1.400 DA/HL2710.12.23.00 - - - - Essence normale 1.300 DA/HL2710.19.31.00 - - - - Gaz-oils 400 DA/HL

2710.19.41.00 - - - - Gaz-oils 400 DA/HL

Ex.2710.20.10.00

- - A l'importation :

- Essence super 1.400 DA/HL

- Essence normale 1.300 DA/HL

- Gasoil 400 DA/HL

Ex.2710.20.20.00

- - A la sortie des usines exercées :

- Essence super 1.400 DA/HL

- Essence normale 1.300 DA/HL

- Gasoil 400 DA/HL

2711.19.11.00 - - - - Méthane 1,00 DA/HL

2711.19.19.00 - - - - Autres 1,00 DA/HL

2711.19.21.00 - - - - Méthane 1,00 DA/HL

2711.19.29.00 - - - - Autres 1,00 DA/HL

II- BASE REGLEMENTAIRE :

- T.O n° 161/DGD/D421/05 du 04/05/2005.- Circulaire n° 448/DGD/SP/D0110/16 du 25.02.2016.

NB : La TPP est intégrée dans l’assiette de la TVA et ce, depuis l’abrogation de l’article 28 quater du C.TCA par l’article 30 de la loi definances pour 2002 (CIRCULAIRE N° 419 /DGD/SP/D.420 du 22/03/2008).

Annexe VIIDOUANES ALGERIENNES - 2018 -

35DIRECTION DE LA FISCALITE ET DU RECOUVREMENTSOUS DIRECTION DU TARIF DOUANIER ET DE L’ORIGINE DES MARCHANDISES

Annexe VIITaxe sur les sacs en plastique

(T.S.P)

I- BASE LEGALE :

La taxe sur les sacs en plastique a été instituée par l’article 53 de la loi de finances pour 2004.Art.53 LF 2004, modifié par l’article 67 LF 2018 : « Il est institué une taxe de 40 DA par Kilogramme, sur les sacs en plastiqueimportés et/ou produits localement.

Le produit de cette taxe est affecté comme suit :- 27 % au Fonds National de l’Environnement et du Littoral.- 73 % au budget de l’Etat. ».

Les modalités d'application des dispositions du présent article sont précisées par voie règlementaire. ».

II- PRODUITS SOUMIS A LA TSP :

Cette taxe s’applique aux sous-positions tarifaires suivantes (cf. Circulaire n°70/DGD/CAB/D110 du 30/12/2003) :

POSITIONTARIFAIRE

LA SOUSPOSITION

TARIFAIREDESIGNATION DES PRODUITS

TARIF DEDA/KG

3923

3923.21.10.00 - - - Pour produits pharmaceutiques 40,00

3923.21.20.00 - - - Sacs à ordures 40,00

3923.21.30.00 - - - Sacs d'emballage pour produits alimentaires 40,00

3923.21.90.00 - - - Autres 40,00

3923.29.10.00 - - - Pour produits pharmaceutiques 40,00

3923.29.20.00 - - - Sacs à ordures 40,00

3923.29.30.00 - - - Sacs d'emballage pour produits alimentaires 40,00

3923.29.90.00 - - - Autres 40,00

NB :- La taxe sur les sacs en plastique n’est pas à inclure dans l’assiette de la TVA et ce conformément à l’envoi n° 202

MF/DGDI/DLF/EF/08 du 23/02/2008 de la Direction Générale des Impôts (CIRCULAIRE N° 419 /DGD/SP/D.420du 22/03/2008) ;

- La taxe sur les sacs en plastique a été instituée par l’Art. 53 LF 2004 au tarif de 10,50 DA/Kg, modifié par l’Art. 67LF 2018 au tarif de 40 DA/Kg.

Annexe XDOUANES ALGERIENNES - 2018 -

- 42 –DIRECTION DE LA FISCALITE ET DU RECOUVREMENTSOUS DIRECTION DU TARIF DOUANIER ET DE L’ORIGINE DES MARCHANDISES

Annexe XTaxe additionnelle sur le droit de circulation sur les alcools et les vins

(T.A.D.C.A)

I- BASE LEGALE :

La taxe additionnelle de 5% du droit de circulation sur les alcools a été instituée par l’article 48 de la loi de finances pour 2012.L’article 69 LF 2018 a soumis les vins à cette taxe.

Art. 48. LF 2012, modifié par l’article 69 LF 2018 : « - il est institué une taxe additionnelle fixée à 5% du droit de circulationsur les alcools et les vins, applicable aux produits désignés au 3, 4, 5 et 6 du tableau prévu à l’article 47 et 176 du code des impôtsindirects.

Le produit de cette taxe issue des produits désignés au 3, 4 , 5 et 6 du tableau prévu à l’article 47 du code des impôtsindirecte est affecté au compte d’affectation spéciale n° 302-138 , intitulé « fonds de lutte contre le cancer » .

Le produit de cette taxe issue des produits prévus à l’article 176 du code des impôts indirects est affecté au budget del’Etat » .

II- MODALITE DE CALCUL DE CETTE TAXE :

- Ladite taxe est calculée comme suit : Tarif du droit de circulation × 5%.

III- LES PRODUITS SOUMIS A CETTE TAXE :Les produits soumis à cette taxe sont ceux désignés au 3, 4, 5 et 6 du tableau prévu à l’article 47 et 176 du code des impôts

indirects. Les produits ainsi que le montant de cette taxe sont fixés dans le tableau ci-après :

N° DE LAPOSITION

TARIFAIRE

N° SOUSPOSITION

TARIFAIREDESIGNATION DES PRODUITS

TARIFTAXE DA/H.L

22.04

2204.10.10.00 - - - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol 440

2204.10.90.00 - - - Autres 440

2204.21.11.00 - - - - Blancs 440

2204.21.12.00 - - - - Rouges 440

2204.21.13.00 - - - - Rosés 440

2204.21.90.00 - - - Autres 440

2204.22.10.00 - - - Vins 440

2204.22.90.00 - - - Autres 440

2204.29.10.00 - - - Vins 440

2204.29.90.00 - - - Autres 440

2204.30.10.00 - - - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol 440

2204.30.90.00 - - - Autres 440

22.05

2205.10.10.00 - - - Vermouth, blanc 3.850

2205.10.20.00 - - - Vermouth, rouge 3.850

2205.10.90.00 - - - Autres 3.850

2205.90.10.00 - - - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 18,3 % vol 3.850

2205.90.20.00 - - - D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,3 % vol maisn'excédant pas 22,9 % vol

3.850

2205.90.30.00 - - - D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol 3.850

22.06

2206.00.10.00 - - - Cidre 88

2206.00.20.00 - - - Vin de pruneaux 88

2206.00.30.00 - - - Poiré 88

2206.00.40.00 - - - Autre vins, mousseux 88

2206.00.50.00 - - - Saké et autres vins, non mousseux 88

2206.00.91.00 - - - - Hydromel 88

2206.00.99.00 - - - - Autres 88

22.08

2208.20.10.00 - - - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres 3.850

2208.20.90.00 - - - Autres 3.850

2208.30.10.00 - - - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres 5500

2208.30.90.00 - - - Autres 5500


2208.40.90.00 - - - Autres 3.850


2208.50.90.00 - - - Autres 5500


2208.60.90.00 - - - Autres 5500


2208.70.90.00 - - - Autres 3.850


2208.90.91.00 - - - - Base alcoolique neutre 3.850

2208.90.99.00 - - - - Autres 3.850

NB : Cette taxe fait partie de l’assiette de la TVA (TO n° 05/DGD/D0110/11 du 02/02/2012).

Annexe XIVDOUANES ALGERIENNES - 2018 -


Annexe XIVTaxe sur les huiles, lubrifiants et préparations lubrifiantes

(T. HUILE)

I- BASE LEGALE :

- Article 61 LF 2006 ;- Décret exécutif n° 07-118 du 21/04/2007 portant les modalités de prélèvement et de reversement de la taxe sur les

huiles, lubrifiants et préparations lubrifiantes importés et/ou fabriqués localement.

- Article 61 de la Loi de Finances pour 2006 modifié par l’article 46 de la loi de finances complémentaire pour 2008, modifié etcomplété par l’article 43 de loi de finances pour 2013, modifié par l’article 66 de la Loi de Finances pour 2018 :« il est institué une taxe sur les huiles, lubrifiants et préparations lubrifiantes fixée à 18.750 DA par tonne, importés ou fabriqués sur leterritoire national, et dont l'utilisation génère des huiles usagées.

Les revenus de cette taxe sont affectés comme suit :

- 34% au profit des communes pour les huiles, lubrifiants et préparations lubrifiantes fabriqués sur le territoire national, et au profit dela Caisse de Solidarité et de Garantie des Collectivités Locales, pour les huiles, lubrifiants et préparations lubrifiantes importés.

- 34% au profit du Fonds National de l’Environnement et du Littoral.- 32 % au budget de l’Etat.

A titre transitoire, le produit de cette taxe prélevée par les services des douanes et non versé au profit des communes seraversé à la Caisse de solidarité et de Garantie des Collectivités Locales qui se charge de la répartition entre les communes concernées.

Les modalités d’application du présent article sont fixées par voie réglementaire ».

- Les modalités d'application du présent article sont fixées par décret exécutif n° 07-118 du 21/04/2007 portant les modalités deprélèvement et de reversement de la taxe sur les huiles, lubrifiants et préparations lubrifiantes importés et/ou fabriqués localement.

- L’article 3 dudit décret précise que cette taxe est prélevée à l’importation par les services des douanes.

II- LISTE DES MARCHANDISES SOUMISES A LA TAXE :

Sous positiontarifaire

LibelléTarif de la

TaxeDA/Tonne

2710.19.36.00 - - - - Mazout de graissage 18.750

2710.19.37.00 - - - - Huile de laminage destinée à la sidérurgie, huile isolante pour transformateurs,disjoncteurs et contacteurs

18.750

Ex 2710.19.39.10 - - - - - Huiles de graissage et lubrifiants 18.750

Ex 2710.19.39.20 - - - - - Huiles pour instrumentation utilisée pour indicateur de poids, indicateur de couple,manomètre et enregistrement

18.750

Ex 2710.19.39.90 - - - - - Autres 18.750

2710.19.46.00 - - - - Mazout de graissage 18.750

Ex 2710.19.49.10 - - - - - Huiles de graissage et lubrifiants 18.750

Ex 2710.19.49.20 - - - - - Huiles pour instrumentation utilisée pour indicateur de poids, indicateur de couple,manomètre et enregistrement

18.750

Ex 2710.19.49.90 - - - - - Autres 18.750

2710.20.10.00 - - - A l'importation (mazout de graissage, huile de laminage destinée à la sidérurgie, huileisolante pour transformateurs, disjoncteurs et contacteurs autres, y compris les huiles degraissage et lubrifiants à l’exclusion des graisses)

18.750

2710.20.20.00 - - - A la sortie des usines exercées (mazout de graissage, autres, y compris les huiles degraissage et lubrifiants à l’exclusion des graisses)

18.750

III- CAS DES GRAISSES :

Les graisses ne sont pas passibles de la taxe sur les huiles, lubrifiants et préparations lubrifiantes (T.O N° 176/DGD/D421/07du 09/05/2007 et N° 360/DGD/D0421.10 du 26/10/2010).

N.B : L’article 5 du Décret exécutif n° 07-118 susvisé précise que cette taxe n’est pas comprise dans l’assiette de la TVA.

Cette taxe a été instituée par l’Art. 61 LF 2006 au tarif de 12.500 DA/tonne, modifié par l’Art 66 LF 2018 au tarif de 18.750 DA/tonne.

Annexe XVI – XVIIDOUANES ALGERIENNES - 2018 -


Annexe XVIContribution de Solidarité

(C.S)

BASE LEGALE :

Art. 109. - Il est institué une contribution de solidarité au taux de 1% applicable aux opérations d’importation de marchandises mises à laconsommation en Algérie.

Elle est perçue et recouvrée comme en matière de droit en douanes.

Le produit de cette contribution, est perçu au profit de la caisse nationale des retraites.

Annexe XVIIRedevance sur l'utilisation de l'infrastructure Routière

(R.U.I.R)

BASE LEGALE :

- Article 103 LF 1981 modifié par l'article 39 LFC pour 1990 ;

- Article 110 LF 1995.

Article 103 de la Loi de Finances pour 1981 modifié par l'article 39 de Loi de Finances Complémentaire pour 1990 :

«Les véhicules automobiles de transport de marchandises et de voyageurs immatriculés à l'étranger, empruntant ou (transit) une partie duterritoire national, sont soumis à une redevance d'utilisation de l'infrastructure routière, dans les formes et suivant les modalités déterminées parle présent article :

A) Le fait générateur de la redevance visée à l'alinéa ci-dessus est constitué par l'utilisation des infrastructures routières à l'entrée de lafrontière algérienne par tout véhicule automobile de transport de marchandises et de voyageurs immatriculés à l’étranger ;

B) Le montant de la redevance, par véhicule, comporte une partie fixe et une partie variable ; il est fixé comme suit :

1°) Véhicules de transport routier de marchandises :

a) Partie fixe :

- La contre-valeur en devises convertibles de deux mille dinars (2000 DA) pour les véhicules dont le poids total en charge estégal ou inférieur à 10 tonnes ;

- La contre-valeur en devises convertibles de trois mille dinars (3000 DA) pour les véhicules dont le poids total en charge estsupérieur à 10 tonnes et inférieur à 15 tonnes.

- La contre-valeur en devises convertibles de quatre mille dinars (4000 DA) pour les véhicules dont le poids total en charge estégal ou supérieur à 19 tonnes.

b) Partie variable :

Elle est calculée proportionnellement au poids total en charge du véhicule et de la distance à parcourir en charge, selon le barème ci-après :

POIDS TOTAL EN CHARGE PARTIE VARIABLE D.A/KM

- Jusqu'à 8 Tonnes 0,80

- de 8,1 à 10 Tonnes 1,12

- de 10,1 à 14 Tonnes 1,60

- de 14,1 à 19 Tonnes 2,20

- de 19,1 à 22 Tonnes 2,60

- de 22,1 à 26 Tonnes 3,20

- de 26,1 à 30 Tonnes 3,60

- de 30,1 à 38 Tonnes 4,00

- de plus de 38 Tonnes 6,00

2°) Véhicule de transport de voyageurs :

a) Partie fixe :

- La contrevaleur en devises convertibles de mille dinars algériens (1.000 DA) pour les véhicules dont la capacité utile est située entre 9et 25 places.

- La contre-valeur en devises convertibles de mille cinq cents dinars algériens (1.500 DA) pour les véhicules dont la capacité utile estsituée entre 26 et 50 places.

- La contre-valeur en devises convertibles de deux mille dinars algériens (2.000 DA) pour les véhicules dont la capacité utile estsupérieur à 50 places.

b) Partie variable :

Elle est calculée proportionnellement à la capacité utile des véhicules et de la distance à parcourir en charge selon le barème ci-après :

POIDS TOTAL EN CHARGE PARTIE VARIABLE D.A/KM

- 9 à 25 Places 0,40

- 26 à 50 Places 0,80

- Plus de 50 Places 1,00

- Nonobstant les dispositions du paragraphe B-1 (b) ci-dessus, sont soumis à la perception de la seule partie fixe de laredevance d'utilisation de l'infrastructure routière, les véhicules automobiles de transport de marchandises immatriculés à l'étranger dontle poids total en charge est inférieur à 5 Tonnes 600.

- Les véhicules de transport de voyageurs ou de marchandises immatriculés à l'étranger et admis en transit temporaire dansle cadre de marchés de réalisation conclus avec des nationaux, seront soumis au paiement d'un montant forfaitaire dont le niveau et lapériodicité seront définis par voie réglementaire.

Annexe XXVDOUANES ALGERIENNES - 2018 -

- 96 -


3911.90.93.00

3911.90.99.00

3912.11.00.00

3912.12.00.00

3912.20.11.00

3912.20.19.00

3912.20.90.00

3912.31.10.00

3912.31.20.00

3912.39.10.00

3912.39.20.00

3912.39.30.00

3912.39.90.00

3912.90.11.00

3912.90.19.00

3912.90.21.00

3912.90.22.00

3912.90.29.00

3913.10.00.00

3913.90.10.00

3913.90.20.00

3913.90.30.00

3913.90.40.00

3913.90.50.00

3913.90.60.00

3913.90.70.00

3913.90.90.00

3914.00.00.00

3915.10.00.00

3915.20.00.00

3915.30.00.00

3915.90.10.00

3915.90.20.00

3915.90.30.00

3915.90.40.00

3915.90.50.00

3915.90.60.00

3915.90.90.00

3916.10.10.00

3916.10.90.00

3916.20.10.00

3916.20.90.00

3917.10.10.00

3917.10.20.00

3917.21.10.00

3917.21.90.00

3917.22.10.00

3917.22.90.00

3917.23.10.00

3917.23.90.00

3917.29.10.00

3917.29.90.00

3917.31.10.00

3917.31.90.00

3917.32.10.00

3917.32.20.00

3917.32.90.00

3917.33.10.00

3917.33.90.00

3917.39.10.00

3917.39.90.00

3917.40.10.00

3917.40.90.00

3918.10.11.10

3918.10.11.20

3918.10.12.10

3918.10.12.20

3918.10.21.10

3918.10.21.20

3918.10.22.10

3918.10.22.20

3918.10.31.00

3918.10.39.00

3918.90.11.10

3918.90.11.20

3918.90.12.10

3918.90.12.20

3918.90.21.10

3918.90.21.20

3918.90.22.10

3918.90.22.20

3918.90.31.00

3918.90.39.00

3919.10.10.00

3919.10.20.00

3919.10.30.00

3919.90.11.00

3919.90.12.00

3919.90.91.00

3919.90.92.00

3920.10.10.00

3920.10.91.00

3920.10.99.10

3920.10.99.20

3920.10.99.30

3920.10.99.40

3920.10.99.50

3920.20.11.00

3920.20.12.00

3920.20.19.00

3920.20.21.00

3920.20.22.00

3920.20.23.00

3920.30.10.00

3920.30.91.00

3920.30.92.00

3920.30.93.00

3920.43.10.00

3920.43.20.00

3920.43.30.00

3920.49.10.00

3920.49.20.00

3920.49.30.00

3920.51.10.00

3920.51.20.00

3920.51.30.00

3920.59.10.00

3920.59.20.00

3920.59.30.00

3920.61.10.00

3920.61.20.00

3920.61.30.00

3920.62.11.00

3920.62.12.00

3920.62.20.00

3920.63.11.00

3920.63.12.00

3920.63.20.00

3920.69.10.00

3920.69.20.00

3920.69.30.00

3920.71.10.00

3920.71.20.00

3920.73.10.00

3920.73.20.00

3920.73.30.00

3920.79.11.00

3920.79.19.00

3920.79.21.00

3920.79.22.00

3920.79.29.00

3920.79.31.00

3920.79.39.00

3920.91.10.00

3920.91.20.00

3920.91.30.00

3920.92.11.00

3920.92.19.00

3920.92.20.00

3920.93.10.00

3920.93.90.00

3920.94.00.00

3920.99.10.00

3920.99.90.00

3921.11.10.00

3921.11.90.00

3921.12.11.00

3921.12.12.00

3921.12.21.00

3921.12.22.00

3921.14.11.00

3921.14.19.00

3921.14.20.00

3921.19.10.00

3921.19.90.00

3921.90.10.00

3921.90.20.00

3921.90.30.00

3921.90.90.00

3926.90.50.00

4001.10.10.00

4001.10.20.00

4001.10.91.00

4001.10.99.00

4001.21.00.00

4001.22.00.00

4001.29.11.00

4001.29.19.00

4001.29.91.00

4001.29.99.00

4001.30.10.00

4001.30.91.00

4001.30.92.00

4001.30.93.00

4001.30.94.00

4001.30.99.00

4002.11.10.00

4002.11.20.00

4002.11.90.00

4002.19.10.00

4002.19.20.00

4002.19.90.00

4002.20.10.00

4002.20.20.00

4002.20.90.00

4002.31.10.00

4002.31.20.00

4002.31.90.00

4002.39.10.00

4002.39.20.00

4002.39.90.00

4002.41.10.00

4002.41.20.00

4002.41.90.00

4002.49.10.00

4002.49.20.00

4002.49.90.00

4002.51.10.00

4002.51.20.00

4002.51.90.00

4002.59.10.00

4002.59.20.00

4002.59.90.00

4002.60.10.00

4002.60.20.00

4002.60.90.00

4002.70.10.00

4002.70.20.00

4002.70.90.00

4002.80.10.00

4002.80.20.00

4002.80.90.00

4002.91.10.00

4002.91.20.00

4002.91.90.00

4002.99.10.00

4002.99.20.00

4002.99.90.00

4003.00.11.00

4003.00.19.00

4003.00.20.00

4004.00.10.00

4004.00.21.00

4004.00.29.00

4004.00.91.00

4004.00.99.00

4005.10.10.00

4005.10.90.00

4005.20.00.00

4005.91.10.00

4005.91.20.00

4005.99.10.00

4005.99.90.00

4006.10.00.00

4006.90.10.00

4006.90.20.00

4006.90.30.00

4006.90.90.00

4007.00.10.00

4007.00.20.00

4008.11.10.00

4008.11.90.00

4008.19.10.00

4008.19.90.00

4008.21.10.00

4008.21.20.00

4008.21.90.00

4008.29.10.00

4008.29.90.00

4009.11.00.00

4009.12.00.00

4009.21.00.00

4009.22.00.00

4009.31.00.00

4009.32.00.00

4009.41.00.00

4009.42.00.00

4014.10.00.00

4104.11.10.00

4104.11.20.00

4104.19.11.00

4104.19.19.00

4104.19.20.00

4105.10.10.00

4105.10.90.00

4105.30.00.00

4106.21.10.00

4106.21.90.00

4106.22.00.00

4106.31.00.00

4106.32.00.00

4106.40.10.00

4106.40.90.00

4106.91.10.00

4106.91.90.00

4106.92.10.00

4106.92.20.00

4106.92.90.00

4107.11.10.00

4107.11.20.00

4107.12.10.00

4107.12.20.00

4107.19.10.00

4107.19.20.00

4107.91.10.00

4107.91.20.00

4107.92.10.00

4107.92.20.00

4107.99.10.00

4107.99.20.00

4112.00.10.00

4112.00.90.00

4113.10.00.00

4113.20.00.00

4113.30.00.00

4113.90.10.00

4113.90.20.00

4113.90.90.00

4114.10.10.00

4114.10.20.00

4114.10.30.00

4114.10.40.00

4114.10.50.00

4114.10.90.00

4114.20.11.00

4114.20.12.00

4114.20.13.00

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